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Localisation :
Commune :
Département :
Maître d'ouvrage
FONCIER AMENAGEMENT51 A Chemin de la Brosse49130 LES PONTS DE CÉ
Tél : 02.41.44.91.47 - Fax : 02.41.68.57.01
Maître d'oeuvreGéomètreBureau d'études VRD
Modifié le : Objet :
11.05.2016Date :
Fichier :
PA 2
PAYSAGER ETPROJET ARCHITECTURAL
NOTICEENVIRONNEMENTAL
AN.152055_PA_Ind-B.dwg
"CLOS DES SARMENTS"Lotissement
Dossier : C.064.2015_152055
email : [email protected]
AIR&GEO _ Mai 2016 1
En application des articles R.441-2 et R.442-5 du C ode de l’Urbanisme,
dans le cadre du permis d’aménager du Lotissement « CLOS DES SARMENTS ».
SOMMAIRE
I/ Etat initial du terrain et de ses abords 2
I.1/ Situation géographique 2 I.2/ Situation cadastrale et réglementaire 2 I.3/ Topographie 3 I.4/ Contexte paysager 3
II/ Les partis retenus 5
II.1/Aménagement du terrain 5 II.2/ Composition et organisation du projet 6 II.3/ Organisation et aménagement des accès au proj et 7 II.4/ Traitement des parties du terrain situées en limite du projet 7 II.5/ Equipements à usage collectif 7
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I/ Etat initial du terrain et de ses abords
I.1/ Situation géographique BOUCHEMAINE se trouve à 11 kilomètres au Sud d’Angers, dans le département du Maine-et-Loire (49). La commune fait partie de l’intercommunalité d’Angers Loire Métropole. Elle compte 6820 habitants au recensement de 2013 pour un territoire de 19,81 km². Le site se trouve à environ 2,5 km au Sud du centre ville de la commune, au lieu-dit La Pointe, au Nord de la Loire. Il est desservi par la rue de la Taille Guyot. Le site du futur lotissement appelé lotissement « CLOS DES SARMENTS » est situé dans une propriété arboré et dans l’enveloppe urbaine de la commune.
I.2/ Situation cadastrale et réglementaire
Les parcelles cadastrales constituant l’unité foncière du Lotissement « CLOS DES SARMENTS » sont :
Ce projet est inscrit en zone UCb du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de BOUCHEMAINE.
Section Numéro BB 50 partie BB 236 BB 234 partie BB 235 partie BB 240 partie
Surface graphique 5 838 m²
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Les zones UCb correspondent aux zones d’extensions résidentielles où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Le projet d’aménagement du Lotissement « CLOS DES S ARMENTS » prend en compte la réglementation du P.L.U. I.3/ Topographie Cf. PA3 _ Plan de l’état actuel des lieux La lotissement « CLOS DES SARMENTS » présente une dénivelée de 11,10 m : � de 37,80 m environ sur la limite Ouest, � à 26,70 m environ sur la limite Sud-Est. La pente naturelle du terrain est égale à 7,4 %, orientée Ouest/Sud-Est. Le site d’étude est situé dans un jardin paysagé. Des arbres, bosquets et arbustes composent le site situé à l’Est de la propriété. Un cabanon en bois est présent au Nord/Ouest du projet. Le projet se situe sur une parcelle desservie par tous les réseaux depuis la rue de la Taille Guyot :
- eau potable en Fonte Ø 100, - gaz, - téléphonique souterrain, - électrique souterrain, - éclairage publique aérien par le biais de plusieurs mâts existants, - eaux usées en PVC Ø 200 à au Nord/Est du site, - eaux pluviales, canalisation de sortie du bassin de rétention situé au Nord/Est du
site sur la parcelle communale BB n°232.
Un poteau incendie est existant le long de la rue de la Taille Guyot à l’Ouest du projet. Tous ces réseaux sont de capacité suffisante à rece voir le projet de lotissement « CLOS DES SARMENTS ». Le terrain jouxte la rue de la Taille Guyot (parcelle BB n°240) qui appartient à la commune de BOUCHEMAINE. I.4/ Contexte paysager Le terrain du projet s’accroche à la rue de la Taille Guyot à l’Ouest. Le site d’étude est le jardin paysagé d’une propriété bâtie. Le site d’étude joint : � au Nord, des parcelles d’habitation existantes, un bassin de rétention, � au Sud, des parcelles d’habitations existantes, � à l’Est, une parcelle d’habitation existante, � à l’Ouest, la rue de la Taille Guyot et la maison d’habitation issue de la propriété du projet, Les limites Nord, Est et Sud sont matérialisées par des clôtures et des murs. La limite Ouest n’est pas matérialisée.
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Vue sur la limite Nord
Vue sur le cabanon à démolir : emplacement future voie interne
Vue Vue sur la partie Ouest du site
Vue sur la limite Sud
Vue Vue sur la limite Est du site
Vue Vue sur la partie centrale du site
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II/ Les partis retenus II.1/Aménagement du terrain L’étude du plan masse a eu pour objet de prévoir un aménagement en adéquation avec les caractéristiques du site. La prise en compte des principes d’orientations d’aménagements du P.L.U., des contraintes topographiques ont contribué à l’élaboration du parcellaire du projet. Hors lotissement, à l’Ouest du projet, une déclaration préalable pour la construction de 2 logements sociaux sera déposée en parallèle au permis d’aménager.
L’aménagement viaire de ce projet s’accrochera à la voie publique appartenant à la Commune de BOUCHEMAINE : la rue de la Taille Guyot. Le cabanon existant dans la partie Nord/Ouest du projet sera démoli afin de créer la voie interne. Les réseaux à créer se raccorderont sur les réseaux existants de la rue de la Taille Guyot. Eau potable : Le poteau d’incendie existant rue de la Taille Guyot étant à moins de 200 mètres par voie carrossable de toutes les parcelles du projet, il permettra d’assurer la défense incendie de la totalité du futur lotissement. Le réseau à créer se raccordera sur le réseau existant de la rue de la Taille Guyot. Electricité : Le réseau à créer se raccordera sur le réseau souterrain existant de la rue de la Taille Guyot. Gaz : Le réseau gaz à créer se raccordera sur le réseau existant de la rue de la Taille Guyot.
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Génie civil - télécom : Raccordement sur le réseau aérien existant de la rue de la Taille Guyot avec création d’une chambre. Des fourreaux seront prévus sur l’ensemble de l’opération pour le passage ultérieur d’un réseau Très Haut Débit (fibre optique). Eclairage : le lotissement ne sera pas équipé de l’éclairage. Eaux usées : Les lots seront raccordés à un réseau à créer qui se rejettera dans le réseau existant sur la route départementale n°111. Eaux pluviales : Les lots seront raccordés à un réseau à créer qui se rejettera dans le réseau existant au Nord/Est du projet. Les lots 4 et 5 seront grevés d’une servitude de passage de canalisations d’eaux usées et d’eaux pluviales de 4,00m de large. Les eaux de voirie seront évacuées par des bouches d’engouffrement jusqu’à des canalisations se rejetant dans le réseau d’eaux pluviales existant.
II.2/ Composition et organisation du projet Réalisme et souplesse sont les éléments de base qui ont prévalu dans la recherche du parti d’aménagement. Le réalisme conduit à prendre en compte les données du milieu naturel, de son environnement et des contraintes économiques du site. La composition de l’aménagement prévoit la création de : - 6 lots à usage d’habitation individuelle de superficie variant entre 359 et 943 m² environ, - une voie permettant de desservir ces lots, - du stationnement, - 2 espaces verts, - une aire de dépose des ordures ménagères à l’entrée du projet. - un emplacement boîtes aux lettres à l’entrée du projet. Traitement minéral : La finition de la chaussée sera réalisée en enrobé. Traitement végétal : Les espaces verts seront engazonnés et plantés. Parmi les nombreux arbres présents sur le site, ceux ne faisant pas obstacle à la réalisation du projet seront conservés. Les arbres bordant le projet devront être conservés autant que possible et mis en valeur dans le cadre de la viabilisation du projet. Chaque acquéreur devra veiller au maintien et à l’entretien de ces arbres dans l’emprise de sa parcelle, en cas de suppression de l’un d’eux, il devra le remplacer par une plantation équivalente. 2 arbres haute-tige sont prévus dans l’aménagement des espaces verts du projet. Les arbres tiges et les arbustes des espaces verts seront d’essences locales. Stationnement : Il sera assuré à l’intérieur des parcelles via l’obligation pour les acquéreurs des lots à usage d’habitation de créer du stationnement à l’intérieur du lot.
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II.3/ Organisation et aménagement des accès au proj et Le projet sera desservi par une voie de desserte interne depuis la rue de la Taille Guyot. Le projet comportera une voie en impasse à double sens depuis cette rue. II.4/ Traitement des parties du terrain situées en limite du projet Limites du lotissement: Le front Nord sera composé par la voie interne du projet donnant sur la rue de la Taille Guyot et le fond du lot 6. Le front Est sera composé par le fond des lots 4 et 5. Le front Sud sera composé par l’espace vert EV2, le fond des lots 2, 3 et 4. Le front Ouest sera composé par le fond des lots 1 et 2, la zone de répurgation et l’emplacement des boîtes aux lettres, la voie d’accès donnant sur la rue de la Taille Guyot. Les aménagements des fonds de parcelles sont à la c harge des acquéreurs de lots. Toutefois, chaque acquéreur devra veiller au mainti en et à l’entretien des arbres existants sur sa parcelle. En cas de suppression de l’un de ceux-ci, il devra le remplacer par une plantation équivalente. II.5/ Equipements à usage collectif La réalisation des aménagements se fera par l’aménageur. La collecte des ordures ménagères se fera au niveau de l’accès au projet, le long de la rue de la Taille Guyot. Les ordures devront y être déposées uniquement les jours de collecte. Les bacs des ordures ménagères devront faire l’objet d’un remisage à domicile après chaque vidage. Les boîtes aux lettres seront regroupées au niveau de l’accès au projet, le long de la rue de la Taille Guyot.
A BOUCHEMAINE, Mai 2016
