48
Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN 1 URBES : BRANCHEMENT IMMEUBLE NEFF 1970-1975 1. Plans (1973) AEP : EXTENSION CONDUITE RUE GAESSEL 2. Plan de situation - devis descriptif et estimatif (1970) PRISE D'EAU DANS LE TUNNEL SNCF ET RACCORDEMENT 3. Plans - analyses - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1971-1972) SAINT AMARIN AEP : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE POTEAUX D'INCENDIE 4. Plans - décompte définitif (1971-1973) SAINT AMARIN : CAPTAGES DES SOURCES 5. Plans - décompte définitif - attachement - métré (1972-1975) SAINT AMARIN ASSAINISSEMEMNT : LOTISSEMENT RUE DES CORBEAUX 6. Plan post exécution - profils long - plan sit. - devis estimatif - extrait PV des délibérations - décompte définitif (1973-1974) ODEREN VOIRIE : LOTISSEMENT DE LA RUE DES CORBEAUX 7. Plan post exécution - profils en travers et en long ( 1972-1974) ODEREN AEP : 1 ERE TRANCHE LOT 1 - EQUIPEMENT ELECTRO-MECANIQUE ET RACCORDEMENT ELECTRIQUE 8. PV réception définitif (1975) 9. Extrait du PV des délibérations - devis technique - dossier de concours (1971-1975) MOOSCH AEP : RENFORCEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION ENTRE RESERVOIR ET LA THUR 10. Plan de situation - profil en long - plan réseau gaz - plan réseau électrique (1973) KRUTH : EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU DANS LA RUE DE LA THUR 11. Plan - analyses (1970) d'ordre Localisation Dates extrêmes Analyse des documents Communicabilité D.U.A. Traitement

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

  • Upload
    others

  • View
    0

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1

délai date année sort final

DISTRICT DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN

1 URBES : BRANCHEMENT IMMEUBLE NEFF 1970-1975

1. Plans (1973)

AEP : EXTENSION CONDUITE RUE GAESSEL2. Plan de situation - devis descriptif et estimatif (1970)

PRISE D'EAU DANS LE TUNNEL SNCF ET RACCORDEMENT3. Plans - analyses - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1971-1972)

SAINT AMARIN AEP : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE POTEAUX D'INC ENDIE4. Plans - décompte définitif (1971-1973)

SAINT AMARIN : CAPTAGES DES SOURCES5. Plans - décompte définitif - attachement - métré (1972-1975)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMEMNT : LOTISSEMENT RUE DES CORBEAUX6. Plan post exécution - profils long - plan sit. - devis estimatif - extrait PV des délibérations - décompte définitif (1973-1974)

ODEREN VOIRIE : LOTISSEMENT DE LA RUE DES CORBEAUX7. Plan post exécution - profils en travers et en long ( 1972-1974)

ODEREN AEP : 1ERE TRANCHE LOT 1 - EQUIPEMENT ELECTRO-MECANIQUE ET RAC CORDEMENT ELECTRIQUE8. PV réception définitif (1975)9. Extrait du PV des délibérations - devis technique - dossier de concours (1971-1975)

MOOSCH AEP : RENFORCEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION ENTRE RESERVOIR ET LA THUR10. Plan de situation - profil en long - plan réseau gaz - plan réseau électrique (1973)

KRUTH : EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU DANS LA RUE DE LA THUR11. Plan - analyses (1970)

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

Page 2: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 2

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

1 SAINT AMARIN AEP (suite) 12. PV réception (1973)

13. Rapport géologique - analyse d'eau - plan type d'un captage - plan de coupe - métré - décompte définitif (1971-1973)

SAINT AMARIN : LOT 3 - CANALISATIONS14. Métré (1971)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : CES15. PV réception (1974)16. Plans situation rives droite/gauche - profils long - métré - plan situation - plan masse - schéma de la fosse - plan des canalisations - plan d'ensemble - plan ½ pension - décompte définitif (1974)

2 SAINT AMARIN AEP 1970-1975

1. Métré (1972)

SAINT AMARIN AEP : AMENAGEMENT D'UN FILTRE A SABLE LENT2. PV réception ( 1973)3. Mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - plans du filtre - coupe - devis estimatif - décompte définitif (1971)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : RUE CURIALE4. Plans de situation - profil en long - devis descriptif et estimatif (1972-1974)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT GENERAL : TRAVERSEE DE LA VOIE FERR EE CERNAY-KRUTH5. Plan de la voie ferrée - plan de situation - profil en long - plan coupe (1971)6. Projet : notice descriptive - plans de situation - profils en long et en travers (1971)7. Projet : rapport justificatif - plan de situation - profil en long (1970-1971)

SAINT AMARIN AEP 8. Plan - décompte définitif (1973)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT GENERAL - DOSSIERS DE TRANCHE9. Tranche 1970 - SAINT-AMARIN : mémoire explicatif - plan de situation - devis estimatif (1970)10. Tranche 1971 - SAINT-AMARIN : mémoire explicatif - plans de situation - devis estimatif (1971)

Page 3: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 3

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

11. Tranche 1972 - SAINT-AMARIN & FELLERING : mémoire explicatif - extrait carte - plans de situation - devis estimatif (1972)12. Tranche 1973 - SAINT-AMARIN : plan de situation - plan général - devis estimatif (1973)13. Tranche 1974 - SAINT-AMARIN : plan de situation - plan général - devis estimatif (1974)

2 14. 2èmeTranche 1974 - SAINT-AMARIN : plan de situation - plan général - devis estimatif (1974)

(suite)15. Tranche 1975 - MOOSCH, MALMERSPACH, SAINT-AMARIN : plan de situation - plan général - devis estimatif (1975)16. Tranche 1975 - SAINT-AMARIN : plan de situation - plan général - devis estimatif (1975)

SAINT AMARIN : REMPLACEMENT DE LA CONDUITE D'AMENEE DES SOURCES COMMUNALES DU SOLMONT17. Plan de situation (1972)

SAINT AMARIN : EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU DANS LA RUE DU CI METIERE18. Devis descriptif et estimatif - plan (1971)

SAINT AMARIN : EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU DANS LA RUE DES C HENES19. Plan - devis estimatif (1971)

SAINT AMARIN : CAPTAGE DE LA SOURCE DU KARPFENWEIHER20. Plan - courrier (1972-1973)

SAINT AMARIN : RECAPTAGE DES SOURCES COMMUNALES 1 ERE TRANCHE21. Plans (1972)

3 SAINT AMARIN : CAPTAGE DE LA SOURCE DU KALTENBRUNNEN 1968-1975

1. Devis estimatif et descriptif (1971)

URBES : EXTENSION DE L'AEP2. Plans - devis estimatif - décompte définitif (1971)

HUSSEREN WESSERLING : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU RUE DES PRES

3. Extrait du registre des délibérations - devis estimatif - plans (1970-1971)

MOLLAU AEP : CAPTAGE DES SOURCES DU KUHLLBACH4. Plan (1973)

Page 4: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 4

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

WILDENSTEIN AEP : RACCORDEMENT DE LA SOURCE DE LA VIERGE5. Plans - courriers (1972)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : 2 EME TRANCHE6. Devis estimatif - métré - plans - décompte définitif (1972-1975)

3(suite) SAINT AMARIN AEP

7. Plans (1971)

SAINT AMARIN AEP : TRAVAUX DE CAPTAGE DES SOURCES ET AMENAGEMEN T D'UN FILTRE A SABLE LENT8. Tranche 1971 - Captage : mémoire explicatif - extrait de carte - devis estimatif (1971)9. Filtre à sable lent : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - plans du filtre - devis estimatif (1971)

ASSAINISSEMENT - NIVELLEMENT 1 ERE TRANCHE10. Plans (1971)

STORCKENSOHN - URBES & WILDENSTEIN AEP : POSE DE COMPTEURS11. PV réception (1972)12. Extrait du PV des délibérations - rapport - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1969-1972)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : CONSTRUCTIONS SITUEES EN CONTREBA S DE LA RUE BIERY13. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - profil long - dessin type ouvrages - devis estimatif - cahier des prescriptions spéciales - plans (1968)

ODEREN AEP : CANALISATION - LOT 314. Plan de situation - plan de coupe - profil long (1971)

SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE BURNHAUPTASSOCIATION FONCIERE BURNHAUPT LE BAS

4 REMISE EN ETAT DES SOLS ET TRAVAUX D'HYDRAULIQUE 1967-1975

Page 5: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 5

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

1. Avant-projet : programme des travaux à exécuter - tableau d'assemblage (1974)TRAVAUX DE VOIRIE AGRICOLE2. PV de réception (1969)3. Décompte définitif (1968)

4 COMMUNE DE BURNHAUPT LE HAUT(suite)

PROJET D'ASSAINISSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE4. PV du Conseil d'Hygiène (1974)

COMMUNE DE MITZACH

CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR DE 200 M3

5. Projet : plans de l'ouvrage et de ferraillage - liste des fers - métré (1973-1974)

COMMUNE DE RANSPACH

AMENAGEMENT DU DORFBACH6. PV de réception (1974)7. Projet : plan de situation - coupe - profil long - plan de signification du tronçon8. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - coupe - note de calcul - devis estimatif - analyses (1972)9. Courrier - extrait du registre des délibérations - décompte définitif (1972-1973)

COMMUNE DE FELLERING

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT10. Tranche 1969 : mémoire explicatif - plan d'ensemble - devis estimatif (1967)11. Tranche 1973 : mémoire explicatif - plan de situation - devis estimatif - note explicative (1972)12. Tranche 1974 : plan de situation - plan général - devis estimatif - note explicative (1974)13. Tranche 1975 : plan de situation - plan général - devis estimatif - note explicative (1975)14. 2ème Tranche 1975 : plan de situation - plan général - devis estimatif - note explicative (1975)

Page 6: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 6

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

COMMUNE DE MOOSCH

AEP : EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU VERS LA ZONE A RTISANALE15. Plan de situation - plan post exécution (1973)

4 TRAVAUX DE REFECTION DE CHAUSSEES(suite) 16. PV de réception (1973)

17. Profils en travers - plan de situation - plan post exécution - devis estimatif (1972)

LOTISSEMENT DE LA "ROES"18. Plan de situation - plan parcellaire - plan de masse (1973)

AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MINE D'ARGENT - RENFORC EMENT DE LA CONDUITE D'EAU

19. PV de réception définitif (1975)20. Cautionnement - extrait du registre des délib. - analyses - profil long - cahier des presc. Spéciales - devis estimatifs, décompte définitif (1974-1975)

AEP21. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - plan prise eau - regard - devis estimatif (1968)

COMMUNE DE ODEREN

ELARGISSEMENT ET COUVERTURE DU DURRENBACH22. PV de réception définitif (1975)23. Extrait du PV des délibérations - acte engagement - plans - profils long et travers - note de calcul - devis est. (1974-1975)

EXTENSION DE LA CONDUITE EAU LOTISSEMENT RUE DU TRE H24. Plan de situation - décompte définitif - métré - profil en long (1970-1971)

AMENAGEMENT RUE DU TREH - VOIRIE25. PV de réception définitif (1974)

Page 7: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 7

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

26. Métré d'après exécution : plan de situation - profils long et travers - métré - décompte définitif (1971-1973)

AMENAGEMENT RUE DU TREH - ASSAINISSEMENT27. PV de réception définitif (1973)28. Métré d'après exécution : extrait PV des délib. - plan situation - profil long - regard - métré - décompte définitif (1971-1973)

4 AMENAGEMENT LOTISSEMENT RUE DU TREH - DOSSIER GENER AL

(suite)29. Mémoire explicatif - profils travers - devis estimatif - profils long - devis estimatif - dessin type regards - devis récap. (1971)

AMENAGEMENT DU QUARTIER DU MAEREL - VOIRIE30. PV de réception définitif (1972)31. Déclaration d'utilité publique : mémoire explicatif - extrait carte - plan et état parcellaire - délibération - plan sit. - analyses -décompte définitif (1968)

5 AMENAGEMENT DU QUARTIER DU MAEREL 1962-1975

1. PV de réception définitif (1972)2. Projet : extrait du registre des délib. - mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profils travers et long - plan - note de calcul - cubature - devis estimatif - décompte définitif (1968)

AMENAGEMENT DU QUARTIER DU MAEREL3. Métré d'après exécution : plan de situation - profils long et travers - cubature (1968-1972)

AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES CORBEAUX4. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - lot 1 Voirie - lot 2 AEP - lot 3 Assainment - devis descriptif (1972)

AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU CHEMIN DU HENSBACH5. Extrait du registre des délibérations - plans situation - profil long - devis descriptif et estimatif (1974-1975)

AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BRUYERES6. Plan de situation (1972)

AEP - ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT D E LA RUE VERTE

Page 8: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 8

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

7. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - AEP - Assainissement - devis descriptif - cahier des presc. Spéciales (1970)

COMMUNE DE SAINT AMARIN

AEP : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DE LA RUE VERTE8. Plan de situation - métré - décompte définitif (1970-1972)

5 AEP : AMELIORATION - CAPTAGE ET RACCORDEMENT DE 5 N OUVELLES SOURCES

(suite)

9. Projet : demande d'intervention - mémoire explicatif - extrait carte - plan type captage - avant-métré - devis estimatif - dossier sanitaire - profil long - extrait du registre des délibérations (1962-1963)

DISTRICT DE LA VALLEE DE SAINT AMARINS.I.V.M. DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN

ODEREN AEP : TRAVERSEE DE LA VOIE FERREE CERNAY-KRUTH10. Projet : notice descriptive - plan de situation - profil en travers (1971)

ODEREN : EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE DE LA STATION DE POM PAGE11. Projet : décompte définitif - devis descriptif et estimatif - notice explicative - plans ( 1973)

6 ODEREN ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU MAEREL 1970-1974

1. PV de réception définitif (1972)2. Plan de situation - devis estimatif - décompte définitif (1970-1972)

TRAVAUX DE CONDUITES D'EAU - LOT 2 CANALISATIONS3. Plans - décompte définitif (1970)

WILDENSTEIN & FELLERING AEP4. Plans - branchements - décompte définitif (1973)

ODEREN AEP : AMELIORATION 2 EME TRANCHE - LOT 2 RESERVOIR5. Projet : plans réservoir et chambre - devis estimatif - plans (1971)

Page 9: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 9

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

6. Métré d'après exécution : plans ouvrage et ferraillage - liste des fers - profil long - attachements - métré (1972-1974)

ODEREN AEP : CONDUITE DE REFOULEMENT 2 EME TRANCHE7. Plans (1971)

SAINT AMARIN AEP : LOT CANALISATIONS8. Décompte définitif - attachement (1972-1974)

FELLERING AEP : RUE DE HUSSEREN9. Autorisation - plans (1971)

6 suite)

FELLERING AEP : 1ERE TRANCHE 1ERE PARTIE ZONE DE CHALETS DU RAMERSBACH - LOT 1 CAPTAGE10. Plans - schéma de captage (1971)

7 FELLERING AEP : AMELIORATION 2 EME TRANCHE 1970-1973

1. Projet : profil en long - plans (1970)

FELLERING AEP : ZONE DE CHALETS DU RAMERSBACH2. Plans - analyses - extrait du PV des délibérations (1970-1971)

FELLERING AEP : CONDUITE D'EAU - EXTENSION DANS LE QUARTIER EBENACKER3. Plans (1971)

FELLERING ASSAINISSEMENT : DEPLACEMENT DE LA CONDUITE D'EAU DANS LA RUE DES 4. Schéma des conduites (1973)

FELLERING ASSAINISSEMENT : REMPLACEMENT CONDUITE RUE KELM5. Plan post exécution - schéma - décompte définitif (1970-1971)

FELLERING AEP : REFECTION DE BRANCHEMENT DANS LA RUE DE KELM6. Schéma - plan post exécution (1970)

ODEREN AEP : AMELIORATION 2 EME TRANCHE - CONDUITE DE DISTRIBUTION VERS LE QUARTIER DU MAEREL7. Plan post exécution - schéma - profil long - avant-métré (1972)

Page 10: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 10

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

ODEREN AEP : LOT 3 CANALISATIONS - CONDUITE DE DISTRIBUTI ON DANS LE DURRENBACH

8. Projet : notice descriptive - plan situation - profil travers ( 1973)

HUSSEREN WESSERLING ASSAINISSEMENT : QUARTIER DU MISSACKER9. PV de réception définitif (1975)10. Extrait du PV des délibérations - profil long - plan de situation - décompte définitif (1972-1973)

SAINT AMARIN & MOOSCH ASSAINISSEMENT : 1 ERE TRANCHE11. PV de réception définitif (1973)

12. Métré d'après exécution : plans situation - profil long - dessin type - plan de coupe - décompte (1971-1973)

7 FELLERING ASSAINISSEMENT : 3 EME TRANCHE(suite) 13. Devis estimatif - tableau récapitulatif - plan de situation (1973)

FELLERING ASSAINISSEMENT : RUE DES ECOLES14. Profil long - plan situation - attachements - plan post exécution (1973)

SAINT AMARIN AEP : LOT 3 CANALISATIONS15. Attachements - plans - décompte définitif (1973)

HUSSEREN WESSERLING - MOOSCH & ODEREN AEP : TRANCHE INCONDITIONNELLE16. Projet : mémoire explicatif - extraits cartes - Husseren Wesserling - Moosch - Oderen - devis récapitulatif (1973)

8 MOLLAU AEP : STATION DE POMPAGE 1970-1974

1. Plans (1973)

MOLLAU AEP : RACCORDEMENT DE LA SOURCE DU KUHLBACH2. Plans (1973)

MOLLAU AEP : STATION DE POMPAGE3. Extrait du registre des délibérations - dossier d'exécution (1973)

MOLLAU : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU KUHLBACH "JOLI COT AGE"

Page 11: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 11

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

4. Devis descriptif et estimatif - plans (1973)

MOLLAU AEP : STATION DE POMPAGE PRES RESERVOIR - GENIE CI VIL5. Extrait du registre des délibérations - métré - devis descriptif et estimatif (1973-1974)

AEP : TRANCHE INCONDITIONNELLE6. Projet : mémoire explicatif - extraits carte - devis récapitulatif (1973)

AEP : COMPTEURS GENERAUX7. Extrait du registre des délibérations (1973)

8 FELLERING AEP : TRAITEMENT DES EAUX(suite) 8. Devis estimatif - analyses - plans (1971-1974)

MITZACH AEP9. Plans coupes et situation - profil long (1973)

FELLERING AEP : TRAVAUX 1 ERE TRANCHE - 1ERE PARTIE - ZONE DE CHALETS DU RAMERSBACH - RESERVOIR 250 M 3

10. Marché - nivellement - plans - analyses - décompte définitif (1971-1972)

AEP : LOT 3 CANALISATION11. Plans de situation de la station de pompage (1973)

FELLERING AEP : TRAVAUX 1 ERE TRANCHE - 1ERE PARTIE - ZONE DE CHALETS DU RAMERSBACH - CANALISATIONS12. Schémas - plans (1971)

FELLERING AEP : RUE DE L'USINE13. Schémas - plans (1970)

HUSSEREN WESSERLING : EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE DE LA STATION DE POM PAGE

14. Mémoire - plans (1974)

HUSSEREN WESSERLING : TRANCHE INCONDITIONNELLE

Page 12: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 12

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

15. Plans (1972-1973)

9 HUSSEREN WESSERLING : STATION DE POMPAGE ET DE TRAITEMENT 1972-1975

1. PV de réception définitif (1975)2. Plans - extrait du registre des délibérations (1973-1975)

SAINT AMARIN AEP3. Attachements - plan de situation - devis estimatif et descriptif (1973)

MOOSCH AEP4. Décompte définitif (1973)

AEP : LOT 4 GENIE CIVIL5. Analyses - plans - métré - demande permis de construire - décompte définitif (1972-1974)

9 suiteFELLERING ASSAINISSEMENT : TRANCHE 19726. PV de réception définitif (1974)7. Devis estimatif - décompte provisoire - extrait du PV des délibérations - métré - plans (1972-1974)

FELLERING ASSAINISSEMENT : TRANCHE 1972 - PERMISSION DE VOIR IE8. Plans - demande d'autorisation (1972)

AEP : TRANCHE 19729. Projet : mémoire - extrait de carte - devis estimatif (1972)

AEP : TRANCHE INCONDITIONNELLE10. Plans de situation - devis estimatif (1971)

AEP : TRANCHE INCONDITIONNELLE11. Mémoire explicatif - extrait carte - devis estimatif - plans (1971)

AEP : LOT CANALISATIONS 12. Schémas - décompte définitif (1974)

FELLERING ASSAINISSEMENT : RUE VERS LE TEMPLE PROTESTANT

Page 13: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 13

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

13. Plans (1973)

FELLERING ASSAINISSEMENT : RUE DE L'EGLISE14. Plans - profil long - attachements (1974)

FELLERING ASSAINISSEMENT : RUE GENDARMERIE15. Métré - profil long - plan de situation (1975)

10 HUSSEREN WESSERLING AEP : AMENAGEMENT ZONE DE CHALET DU BRAND 1954-1975

1. Plans de situation - devis descriptif et estimatif (1972)

HUSSEREN WESSERLING AEP : EXTENSION CONDUITE EAU DANS LA ZONE CHALETS DU BRAND - 2EME TRANCHE2. PV de réception définitif (1975)

10 suite

3. Extrait du registre des délibérations - plans - schéma - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1974-1975)

MOLLAU AEP : STATION DE POMPAGE DU KUHLBACH - GENIE CIVIL4. Métré - plan de situation - plan de section - schéma (1974)5. Projet : plan de situation - plan de l'ouvrage - devis estimatif (1974)

MOLLAU AEP : STATION DE POMPAGE - EQUIPEMENT ELECTROMECAN IQUE6. Plan de la station - devis - extrait du registre des délibérations (1973-1975)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : REHAUSSEMENT DES TAMPONS DE REGAR D SUR LA RN66

7. Devis estimatif - plan post exécution - plan de situation (1975)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : POSE DE BOUCHES D'EGOUT DANS LA R N668. Extrait du PV des délibérations (1974)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : RUE CLEMENCEAU9. Attachements - métré - profil en long - schéma - plans de situation (1954-1975)

SAINT AMARIN AEP & ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU QUARTIER SAI NT-MARC

Page 14: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 14

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

10. Demande d'intervention - mémoire explicatif - extrait carte - rectification du lit du Vogelbach - profils en long et en travers - dessin des ouvrages - plan du pont - note de calcul - avant-métré - devis estimatif - devis récapitulatif (1965)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : IMPASSE SCHAEFFER11. Plans de situation - profils en long (s.d.)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : BRANCHEMENT PARTICULIER LOTISSEME NT SAINT-MARC

12. Devis descriptif et estimatif - métré - plan de situation - plan de section - décompte définitif (1972)

SAINT AMARIN : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT SAINT-MARC13. Projet : profils en long - plan de masse - profils en travers - devis estimatif - devis récapitulatif (1973-1975)14. Plans de situation - plan parcellaire - plan en long (1973-1975)

SAINT AMARIN ASSAINISSEMENT : 2 EME TRANCHE IMPLANTATION DES OUVRAGES15. Plan de coupe - attachement - profils en long - plan de situation (1973-1975)

10 suite

MISE EN PLACE DE POTEAUX D'INCENDIE16. PV de réception (1975)17. Décompte définitif (1974-1975)

MISE EN PLACE DE POTEAUX D'INCENDIE18. PV de réception (1975)19. Devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1973-1975)

KRUTH & SAINT AMARIN AEP : RENFORCEMENT TRANCHE 197520. Projet : plans de situation - Kruth - Saint Amarin - devis récapitulatif (1975)

FELLERING - HUSSEREN WESSERLING - KRUTH & STORCKENSOHN AEP : TRANCHE INCONDITIONNELLE21. Projet : mémoire explicatif - extraits de cartes - devis récapitulatif (1974)

11 AEP - TRANCHE INCONDITIONNELLE 1974 1973-1975

Page 15: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 15

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

1. Projet : mémoire explicatif - extraits carte - lot 1 captages - lot 2 réservoir - lot 3 canalisations - lot 4 génie civil -l ot 5 traitement des eaux (1973-1974)

AEP - TRANCHE 19742. Projet : plan situation - plans généraux - plan ouvrage - plan réservoir - note explicative & justificative - devis estimatif (1974)

KRUTH AEP : ANNEXE DU FRENZ - LOT CAPTAGE3. PV de réception (1975)4. Plan de situation - décompte définitif (1974-1975)

KRUTH AEP : ANNEXE DU FRENZ - LOT 2 RESERVOIR5. PV de réception (1975)6. Plans coupes et ensemble - analyses - schéma d'exécution - devis descriptif et estimatif - métré d'exécution (1974-1975)

KRUTH AEP : ANNEXE DU FRENZ - NEUTRALISATION7. PV de réception (1975)8. Mémoire - analyses - plan de coupe - extrait de carte - plan des vannes - documentation (1974-1975)

11 KRUTH : ADDUCTION DE L'EAU DE L'ANNEXE DU FRENZsuite 9. Projet : plan de situation - plan général des travaux - devis estimatif (1975)

10. Analyses - attachement - devis estimatif - plan itinéraire - plans de situation - décompte définitif (1975)

FELLERING ASSAINISSEMENT : RUE DE LA GENDARMERIE11. Profil en long - plan de situation (1974)FELLERING ASSAINISSEMENT GENERAL12. Plans situation - profil long - profil en long d'exécution - plan parcellaire - métré - plan de coupe - regard de prise (1974)

FELLERING ASSAINISSEMENT GENERAL : CROISEMENT TRANSVERSAL DE LA VOIE FERREE CERNAY-KRUTH13. Projet : notice descriptive - plan de situation - profil en travers (1974)

FELLERING & ODEREN : ZONE INDUSTRIELLE

Page 16: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 16

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

14. Plan de situation - plan de cadastre - plan des périmètres protégés - plan de masse - schéma (1974)

ODEREN ASSAINISSEMENT GENERAL15. Notice descriptive - plan de situation - profil travers - profil long - coupe vue - plan exécution - devis estimatif (1974)

12 SAINT AMARIN - MALMERSPACH & MOOSCH ASSAINISSEMENT : COLLECTEUR 1974-1975

1. Métré - état parcellaire - plans de situation - profils en long - plan en coupe (1974-1975)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : COLLECTEUR VERS STATION D'EPURATI ON2. Plans des parties amont et aval - plans des ouvrages - profils en long - attachements (1975)

ODEREN ASSAINISSEMENT : PLACE DU CORPS FRANC POMMIES3. PV de réception (1975)4. Extrait du registre des délibérations - récépissé de demande d'autorisation - devis estimatif et descriptif - profils en long - plans de situation - extrait de carte - décompte définitif ( 1975)

SAINT AMARIN AEP & ASSAINISSEMENT : LOTISSEMENT VUILLARD - RACC ORDEMENT AUX RESAUX5. Plans de situation - profils en long - récépissés de demandes d'autorisations - devis estimatif - avant projet de plan masse - plan post exécution (1974)

12 suite

SAINT AMARIN AEP & ASSAINISSEMENT : LOTISSEMENT EVA

6. Plan général - profils en long - profils en travers type - profils en travers - estimation des dépenses - notice descriptive - devis descriptif et estimatif (1974-1975)

KRUTH AEP : EXTENSION VERS ODEREN7. Attachement - décompte définitif (1975)

13 SAINT AMARIN AEP : MAILLAGE RUE BREUIL ET RUE DE LA GARE 1956-1975

1. Plan de situation - plan post-exécution (1975)

WILDENSTEIN AEP : QUARTIER BRUCKLE

Page 17: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 17

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

2. Métré - plans de situation - plan post-exécution (1975)

STORCKENSOHN AEP : BOUCLAGE ET RENFORCEMENT DU RESEAU VERS MOLL AU3. Plan de situation - plan post exécution (1975)

HUSSEREN WESSERLING AEP : EXTENSION RUE DE MITZACH4. Plan de situation - plan post-exécution (1975)

FELLERING AEP : EXTENSION VERS WESSERLING5. Plan de situation - plan post exécution (1974)

SAINT AMARIN AEP : MAILLAGE VERS LE VIEHGAESSEL6. Attachements - plan de situation (1975)

FELLERING AEP : CROISEMENT TRANSVERSAL DE LA VOIE FERREE CER NAY-KRUTH7. Notice descriptive - plan de situation - profil en long - attachement (1975)

SAINT AMARIN AEP : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT EVA8. Plan de situation - dessin type de regard - devis descriptif et estimatif - plans de situation et de section - profils en long - attachements (1975)

13 SAINT AMARIN AEP : LOT 1 OUVRAGES D'ART

suite9. Photos - schéma du réservoir - plan de coupe - détails des captages - profils long - métré - regard collecteur (1956)

SAINT AMARIN AEP : RACCORDEMENT DE LA SOURCE N°1 DU HINTERVOGEL BACH10. Plan - schéma

SAINT AMARIN AEP : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CONDUITE D'EAU DAN S LA RUE DE LA 11. Plan de situation - devis descriptif et estimatif (1975)

MALMERSPACH AEP : RACCORDEMENT DU RESEAU D'EAU A CELUI DE SAIN T AMARIN 12. Devis descriptif et estimatif - plans de situation et de coupe - raccordement (1970)

Page 18: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 18

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

SAINT AMARIN : CONDUITE D'AMENE13. Plan de situation (1971)

SAINT AMARIN AEP : LOTISSEMENT SAINT MARC 14. Plan de situation - profil en long - plan général - profils en travers - plan de section (1972)

SAINT AMARIN AEP : REMPLACEMENT DE BRANCHEMENTS D'EAU DANS LA R N6615. Plan de situation (1972)

SAINT AMARIN AEP : BOUCLAGE DE LA CONDUITE D'EAU RUE VERTE ET P LACE FOCH16. Plan de situation (1972)

FELLERING AEP : EXTENSION DANS LA RUE DES CHAMPS17. Devis descriptif et estimatif - plan de situation (1975)

FELLERING AEP : LOTISSEMENT RUE DU SEE18. Plan de section (1975)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : TRAVAUX D'INSTALLATION TRONCON DE COLLECTEUR EAU USEES RUE MINE ARGENT19. Métré - plan de situation - profil long - décompte définitif (1975)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : LOTISSEMENT DE LA ROES20. PV de réception (1974)

13(suite) MOOSCH VOIRIE : LOTISSEMENT DE LA ROES

21. Plans de section et parcellaire - plan général - profil long - plan de situation (1973)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : LOTISSEMENT DE LA ROES22. Métré : plan de situation - profil long - tableaux - décompte définitif (1973)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : RUE DU CIMETIERE MILITAIRE23. Métré d'après exécution : plans de situation - profil en long - tableaux (1971)

MOOSCH ASSAINISSEMENT : TRAVAUX D'INSTALLATION TRONCON DE COLLECTEUR EAU USEES RUE MINE ARGENT24. PV de réception provisoire (1974)25. Devis descriptif et estimatif - profil long - plan de situation (1974)

Page 19: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 19

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

MOOSCH ASSAINISSEMENT : RUE DU CIMETIERE MILITAIRE26. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plans de situation - profil long - devis estimatif - avant-métré (1968)27. Projet : notice descriptive - plan de situation - profil en long (1971)28. Profil long - regard - plan de situation (1968-1971)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY

CERNAY ASSAINISSEMENT GENERAL : RUES DES FABRIQUES, DES T IRAILLEURS, RENE GUIBERT, D'ASPACH29. Plans de situation - plan pose collecteur - schéma des regards - profils long - métré (1975)

14 CERNAY AEP : RESERVOIR 1500 M3 1949-1975

1. Plan de coffrage - plans de ferraillage des cuves et de la chambre - plans de situation et de coupe - profils long - plan de terrassement (1954)

CERNAY - WATTWILLER & STEINBACH AEP2. Plans de situation - profils en long - plans de coupe (1975)

CERNAY : REGULARISATION DE LA THUR A L'AVAL DU PONT DE LA RN833. PV de réception provisoire (1975)

14 suite

4. Plans de situation, d'un seuil type - profil de la Thur - profil en travers - devis estimatif - notes explicatives et justificatives - extrait du registre des délibérations - essais - note de dossier - avant-métré - plan de détails - schéma - extrait de carte - décompte définitif (1949-1975)

AEP : RENFORCEMENT5. Avant-projet : mémoire explicatif - plan - plans de situation - plan de coupe - plans de la station - coupe en travers - élévation - devis estimatif - rapport de surveillance géologique - analyses - note de dossier (1975)

CERNAY AEP : RENFORCEMENT 6. Enquête - plans de situation - extrait des délibérations (1975)

Page 20: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 20

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE DE WITTELSHEIM7. Plans de situation et parcellaire - tableau (1975)

WATTWILLER : RECHERCHE D'EAU8. Compte-rendu d'exécution : rapport d'exécution - extrait carte - plan situation - carte géologique - tableau des débits et rabattement - courbe - coupe des terrains - coupe de forage - PV des jaugeages - PV d'observation - analyses - rapport géologique - copie des décompte FORAC & BACHY (1961-1974)

15 CERNAY : RECHERCHES D'EAU 1962-1975

1. Extrait des délibérations - plan consommation eau - PV essai - analyses eau potable - résultats analyses (1962-1972)

WATTWILLER AEP : INSTALLATION DE POMPES DE REFOULEMENT2. Mémoire explicatif - devis estimatif - extrait de carte - plan de situation - plan du réservoir - croquis des raccords - plan général - profil long (1972)

CERNAY AEP3. Extrait relatif au prix de l'eau - extrait des délibérations - arrêté - analyses (1968-1972)

CERNAY AEP : RACCORDEMENT A LA CONDUITE DE SAINT ANDRE4. Plan de situation - extrait des délibérations (1969)

CERNAY AEP : LIAISON DIRECTE RESEAU GUEWENHEIM - RESEAU C ERNAY5. Plan de situation - extrait des délibérations - projet de liaison - extrait de carte - profils en long (1973)

15suite CERNAY ASSAINISSEMENT : RN83

6. PV de réception (1975)7. Extrait des délibérations - attachements - profils en long - plans de situation - décompte définitif (1972-1975)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE POINCARE ET FAUBOURG DE COLMA R8. Plan de situation - profil en long - tableau d'assemblage (1972)

CERNAY : REALISATION DU MOTEL LA TOUR - RACCORDEMENT A LA CANALISATION9. Devis estimatif - nivellement - plan de masse - plan d'implantation - plan de situation - profils en long (1973)

Page 21: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 21

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

CERNAY ASSAINISSEMENT 10. Métré - attachements - plan de situation - profil en long - tableau récapitulatif des quantités (1972)

CERNAY ASSAINISSEMENT : EXTENSION DU RESEAU DANS LE CHEMI N RURAL 65 SCHLAGLINGEWEG11. Devis descriptif et estimatif (1973)

CERNAY ASSAINISSEMENT : EN VUE DU RACCORDEMENT DE L'IMPAS SE SAINT ANDRE12. Plan de situation - plan parcellaire - projet de délibération (1973)

CERNAY ASSAINISSEMENT : PROLONGATION RUE DES MONTAGNES SU R 70 M13. Devis descriptif et estimatif - plan d'assainissement (1973)

CERNAY ASSAINISSEMENT 14. PV de réception (1975)15. Documentation - extrait délibérations - plan masse - états parcellaires - devis estimatif - décompte définitif (1967-1975)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RACCORDEMENT DE L'INSTITUT MEDICO -PEDAGOGIQUE DE SAINT ANDRE16. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plans situation - profils long - note calculs - devis estimatif - profil travers (1972)

15 CERNAY ASSAINISSEMENT : PLACE DU GRUN

suite17. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plans de situation - profils long - note calcul - devis estimatif (1972)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RN8318. Plan de situation (1972)

16 CERNAY ASSAINISSEMENT : RN83 1955-1974

1. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - note de calcul - devis estimatif (1972)

Page 22: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 22

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE DE LA THUR2. Projet : plan de situation - profil en long - devis estimatif (1972)

CERNAY ASSAINISSEMENT 3. PV de réception définitive (1974)4. Extrait des délibérations - profils en long - plans de situation - plan récolement - plan d'assainissement - devis estimatif - décompte définitif (1969-1972)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE NEUVE5. Projet : demande d'intervention - mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - dessin type regard de visite - avant-métré - devis descriptif et estimatif - devis soumission - extrait du registre des délibérations (1955-1956)

UFFHOLTZ ASSAINISSEMENT : TRANCHE 19736. Métrés - attachement - tableau récapitulatif - décompte définitif (1973)

CERNAY : RACCORDEMENT DE L'INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE SA INT ANDRE7. Plan de situation - profils en long (1968)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RACCORDEMENT DE L'INSTITUT MEDICO -PEDAGOGIQUE SAINT ANDRE8. Extrait des délibérations - plans d'implantation, de l'institut, de situation - profils en long - métré - attachements - plans post exécution et exécution - devis estimatif (1972)

16 CERNAY ASSAINISSEMENT : EVACUATION DES EAUX USEES

suite9. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - profils en long - note de calcul - devis estimatif (1972)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE POINCARE10. Plans de situation - profil en long - devis estimatif (1973)

CERNAY ASSAINISSEMENT : RUE DES FABRIQUES11. Plans de situation - plan de coupe - profils en long - plan d'implantation (1974)

Page 23: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 23

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

CERNAY ASSAINISSEMENT : TRANCHE 197312. Projet : note explicative et justificative - plan de situation - plan général - devis estimatif - plan d'ensemble (1973)

17 UFFHOLTZ ASSAINISSEMENT : TRANCHE 1973 1965-1975

1. Plan de situation - profil en long d'implantation - plan parcellaire (1972)

UFFHOLTZ ASSAINISSEMENT : RACCORDEMENT A CERNAY2. Récépissé de demande d'autorisation - plans de situation (1973)

CERNAY ASSAINISSEMENT : INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE SAINT ANDRE3. Plan de situation - plan topographique - plan de canalisation - devis estimatif (1972)

COMMUNE D'ASPACH LE BAS

ASSAINISSEMENT GENERAL : RN83 - POSE DE BORDURES4. PV de réception définitive (1972)

ASSAINISSEMENT ET CONDUITES D'EAU : LOTISSEMENT EHR ET5. Devis estimatif (1972)

ASSAINISSEMENT GENERAL6. Extrait du PV des délibérations - mémoire - devis estimatif - plan de situation (1972-1975)

17 suite

COMMUNE D'ASPACH LE HAUT

ASSAINISSEMENT GENERAL 7. Note de calcul : minute - plan de situation - plan des bassins - profils en long (1972-1975)

ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT AU QUARTIER DU STADE 2EME TRANCHE8. Note de calcul - point singulier fosse - plans de situation - profils - profil collecteur principal - regard de visite (1965)

Page 24: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 24

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

ASSAINISSEMENT GENERAL9. Avant-métré - plan de situation - profil en long (1975)

COMMUNE DE MICHELBACH

AEP : EXTENSION DANS LA RUE D'ASPACH LE BAS10. Extrait du PV des délibérations (1974)

EXTENSION CONDUITE D'EAU LE LONG DU CD VERS ASPACH LE HAUT11. PV de réception provisoire (1975)12. Plan - récépissé de demande d'autorisation - extrait du PV des délibérations - décompte définitif (1974-1975)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE GUEWENHE IM

ASSAINISSEMENT13. Arrêté (servitude) - enquête parcellaire - PV Conseil Départemental d'Hygiène - extrait PV des délibérations - plan de situation (1965-1974)

18 GUEWENHEIM ASSAINISSEMENT GENERAL : ENQUETE D'UTILITE PUBLIQU E 1964-1975

1. Projet : mémoire explicatif & estimatif - plan de situation - plans généraux - dessins des ouvrages - devis estimatif - délibérations du Conseil Municipal (1964-1974)

18 SENTHEIM - LAUW & GUEWENHEIM : STATION DE TRAITEMENT

suite2. Plan de situation - devis descriptif & estimatif - extrait de carte - plans du collecteur - profils en long (1964-1974)

GUEWENHEIM ASSAINISSEMENT : OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRAIN S PRIVES3. Courriers - déclaration d'utilité publique des travaux - établissement d'une servitude - servitude - mémoire explicatif - extrait de carte - plan parcellaire - état parcellaire (1965)

GUEWENHEIM : UTILITE PUBLIQUE

Page 25: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 25

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

4. Extraits des PV des délibérations (1964-1974)

GUEWENHEIM ASSAINISSEMENT GENERAL : 3 EME TRANCHE5. PV de réception (1974)6. Extrait PV des délib. - plans de situation et parcellaire - tableau métré - devis estimatif - décompte définitif (1973-1974)

GUEWENHEIM : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DANS LE LOTISSEMENT "HI NTER DES KIRCHE"

7. PV de réception définitive (1973)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABL E DE GUEWENHEIM

GUEWENHEIM AEP : LOT 5 CANALISATIONS - RENFORCEMENT DES CONDU ITES ENTRE MICHELBACH & ASPACH-HAUT8. Tableau de financement - décompte définitif (1968)

GUEWENHEIM : CONDUITES 1ERE TRANCHE - DOSSIER TECHNIQUE9. Croquis - plan parcellaire - profils long - schéma réservoir - dessins type regards - plan ferraillage - actualisation (1965)

AEP : TRAVAUX - LOT 5 CANALISATIONS10. Actualisation définitive - décompte définitif (1975)

MARCHE SCHNITZLER11. Branchements - mémoire des demandes (1966-1969)

19DEVIATION DE LA CONDUITE EAU A BURNHAUPT BAS POUR F RANCHISSEMENT AUTOROUTE A361. Photos - annexe au décompte - tableau - métré - attachement - profil en long - devis estimatif - convention - plan profils en long - coupe à l'axe de l'autoroute - plan situation - décompte définitif (1975)

1969-1975

MORTZWILLER & SOPPE : CONDUITES PRINCIPALES

Page 26: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 26

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

2. Métrés (1972-1973)

MORTZWILLER & SOPPE 3. Métré (1972-1975)

SCHWEIGHOUSE - BURNHAUPT BAS/HAUT & ASPACH BAS : RESEAU4. Branchements (1974-1975)

LOT 2 EQUIPEMENT ET RACCORDEMENT DES STATIONS DE PO MPAGE5. PV de réception définitive (1973)6. Extrait du registre des délibérations - station de traitement - décompte définitif (1972-1973)

CONDUITES PRINCIPALES7. Métrés (1974-1975)

BURNHAUPT LE HAUT : LOTISSEMENT COMMUNAL8. Schéma des branchements - plan de situation - répartition des parcelles (1974)

EXTENSION - LOT 3 TRAITEMENT DES EAUX9. PV de réception (1973)10. Plan guide - installation traitement eau - schéma - décompte définitif (1972-1973)

EXTENSION VERS MORTZWILLER - SOPPE LE HAUT ET SOPPE LE BAS11. Branchements (1971-1976)

LOT 5 CANALISATIONS12. PV de réception (1974)13. Extrait du registre des délibérations (1975)

19 BURNHAUPT LE HAUT : TERRAIN DE SPORTS

(suite)14. Schéma des conduites - attachements - devis descriptif et estimatif - plan de situation - décompte définitif (1975)

GUEWENHEIM : RESERVOIR15. Devis descriptif, quantitatif et estimatif (1975)

SOPPE LE HAUT & SOPPE LE BAS

Page 27: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 27

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

16. Branchements (1972-1974)

MORTZWILLER - SOPPE LE HAUT & SOPPE LE BAS : LOT 4 RESERVOIR17. PV de réception (1974)18. Décompte définitif (1972)

BOUCLAGE ENTRE RESEAU DE GUEWENHEIM - MORTZWILLER E T SENTHEIM19. Plan post exécution - schéma des branchements - documentation - extrait du PV des délibérations - attachements - plan de situation - schéma des conduites - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1971-1973)

EXTENSION RESEAU VERS MORTZWILLER - SOPPE LE HAUT/B AS - LOT 1 STATION POMPAGE

20. PV de réception définitif (1975)21. Schémas équipement électromécanique (1969)

RETABLISSEMENT BORNES ARRACHEES PAR LA POSE DES CON DUITES EAU22. Convention (1973)

EXTENSION RESEAU VERS MORTZWILLER - SOPPE LE HAUT/B AS23. Branchements (1975)

AMENAGEMENT ZONE INDUSTRIELLE DU PONT D'ASPACH24. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - devis estimatif - plan des lieux - tableaux - décompte définitif - schémas (1973-1975)

STATION DE POMPAGE N°125. Avant-métré - métré - extrait du registre des délibérations - plan (1974)

REFECTION DE PAVAGE LE LONG DE LA RN ET DES CD26. Plan de situation - métré - devis estimatif (1975)

20 AEP : CONDUITES DE SOPPE LE HAUT ET LE BAS A MORTZW ILLER 1962-1975

1. Métrés - schémas (1970-1974)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN

Page 28: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 28

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

WILLER SUR THUR : REMISE EN ETAT D'UNE STATION DE POMPAGE2. Extrait du registre des délibérations - note explicative - attachement - schéma de la cuve (1975)

WILLER SUR THUR : REFECTION DU MUR DE LA BERGE DE LA THUR LE LONG DE LA RUE JOFFRE3. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - profils long & travers - coupe - étude - note de calcul - devis estimatif (1973-1974)4. Projet : extrait de carte - plan situation - coupe - devis estimatif - note explicative et justificative (1975)

WILLER SUR THUR ASSAINISSEMENT & VOIRIE : 1 ERE TRANCHE - 2EME PARTIE5. PV de réception définitive (1973)6. Extrait du registre des délibérations - devis descriptif et estimatif - plan parcellaire - décompte définitif (1972-1973)

WILLER SUR THUR VOIRIE : RUES JOFFRES ET DE LA CHAPELLE - TRANCHE COMMUNALE 19727. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - devis estimatif - schémas des conduites (1972-1975)

WILLER SUR THUR ASSAINISSEMENT : GRAND PRE8. PV de réception définitive (1972)

WILLER SUR THUR : AMENAGEMENT DU QUARTIER DES VOSGES - 1 ERE TRANCHE - LOT 1 CONDUITE EAU9. PV de réception définitive (1972)

THANN : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU RESERVOIR10. Plan de section - profil en travers (1972)

THANN : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU RESERVOIR - CONSTRUCTIO N MURS DE SOUTENEMENT11. PV de réception définitive (1972)12. Schéma (1972)

20 THANN AEP : BRANCHEMENTS 2 EME TRANCHE

Page 29: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 29

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

suite 13. PV de réception (1974)14. Branchements - décomptes définitifs (1968-1974)

THANN AEP : LOT 2 CONDUITES D'AMENE ET DE DISTRIBUTION15. PV de réception (1973)

THANN AEP : CREATION D'UNE RETENUE DANS LE VALLON DE GOL DBACH16. Extrait de carte - plan de situation - extrait plan cadastral - carnet de nivellement - profil en travers (1974)

THANN AEP : RESERVOIR 4000 M3 - CLOTURE17. Plan du réservoir - note de calcul (1962-1975)

BITSCHWILLER LES THANN : EXTENSION DU RESEAU D'EAU DANS LA RUE DES VIGNES18. PV de réception définitive (1972)

BITSCHWILLER LES THANN : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU BURN19. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - Voirie - AEP - Assainissement - devis récapitulatif - avenant (1972)

BITSCHWILLER LES THANN : AMENAGEMENT ET REFECTION D U PONT SUR LE KEHRLENBACH RUE DE LA TUILERIE20. Devis descriptif et estimatif - plan de situation (1971-1972)

BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT GENERAL 21. Attachement - plans de situation - métré (1973-1974)

BITSCHWILLER LES THANN : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU BURN - ASSAINISSEMENT

22. PV de réception (1974)23. Attachement - devis estimatif - tableau récapitulatif - plan de masse - profils en long - plan de situation (1974-1975)

21 BITSCHWILLER LES THANN AEP : AMENAGEMENT DU LOTISSE MENT DU BERN1. Schémas - devis estimatif - décompte provisoire (1971-1974)

21 BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT : IMPASSE PRE S DE LA CARRIERE 1964-1975

Page 30: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 30

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

suite 2. Devis descriptif et estimatif - extrait du plan (1975)

BOURBACH LE HAUT : CONDUITES D'EAU3. Métrés - attachements - branchements (1969-1972)

BOURBACH LE HAUT AEP : LOT 2 CANALISATIONS 2 EME TRANCHE4. PV de réception définitive (1974)5. Schémas - extrait de carte - plan du réservoir - décompte définitif (1974)

BOURBACH LE HAUT AEP : CAPTAGE DE SOURCES6. PV de réception définitive (1974)

BOURBACH LE BAS ASSAINISSEMENT GENERAL : 1 ERE TRANCHE CD357. Projet : mémoire explicatif - plan de situation - profil en long - note de calcul - devis estimatif (1972)

BOURBACH LE BAS : SOURCES DU KALTENBACH8. PV de réception définitive (1973)9. Carte (1973)

BOURBACH LE BAS ASSAINISSEMENT GENERAL : 2 EME TRANCHE10. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - profil en long - note de calcul - devis estimatif - extrait du registre des délibérations (1973)

LEIMBACH & VIEUX THANN AEP : TANCHES11. Plan de situation - plan parcellaire - état parcellaire - plan cadastral - coupes - section - extrait cadastral - récépissé de demande d'autorisation (1964-1972)

VIEUX THANN AEP12. Extrait cadastral - récépissé de demande d'autorisation - plan de situation (1973)

RODEREN : TRAVAUX CONNEXES AU REMEMBREMENT13. Projet : dossier administratif - dossier technique (1970)

SOPPE LE HAUT VOIRIE : TRAVAUX CONNEXE AU REMEMBREM ENT14. PV de réception définitive (1973)15. Extrait du PV de réunion - plan de section - essais - décompte définitif (1967-1972)

Page 31: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 31

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

16. Projet : dossier administratif - dossier technique (1968)22 WILLER SUR THUR : STATION DE TRAITEMENT 1958-1975

1. Nivellement -extrait du plan cadastral - profil en long (1974)

WILLER SUR THUR AEP : AMELIORATION DU FILTRE ET DE LA DECANTATION2. Convention - plans de coupe et du coffrage - documentation - analyses (1958-1975)3. Projet : plan - devis estimatif - devis récapitulatif (1974)

ASSERVISSEMENT DU DOSAGE DE CHLORE A LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX4. PV de réception définitif (1964)5. Extrait du PV des délibérations - devis descriptif et estimatif (1964-1963)

WILLER SUR THUR : STATION DE TRAITEMENT D'EAU POTAB LE 6. Situation actuelle - devis estimatif - devis descriptif - plans (1975)

VIEUX THANN : DOSSIERS DE TRANCHE7. Projet : mémoire explicatif - plan de situation - devis estimatif (1970)8. Projet tranche 1972 : mémoire - extrait carte - plan - devis estimatif (1972)9. Projet tranche 1973 : plan de situation - plan général - plan de la station de pompage - devis estimatif (1973)

VIEUX THANN : RECHERCHE D'EAU10. PV de réception définitive (1961)11. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - plan de situation - devis descriptif et estimatif - état des dépenses (1963)12. Projet : rapport d'exécution - extrait de carte - plan de situation - analyses - coupe géologique (1961)

13. Analyses - rapport géologique - plan de situation - profil en long - documentation (1960-1963)

BOURBACH LE HAUT 14. Attachements - plan de ferraillage - profil - schémas terrassement, robinetterie et réservoir - plan coupe (1969-1970)

BOURBACH LE HAUT AEP : LOT 3 OUVRAGES D'ART15. PV de réception définitive (1974)16. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan prise d'eau - plans du filtre - devis estimatif (1967)

Page 32: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 32

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

17. Extrait du PV des délibérations - essais - profil en long - plan coupe - attachements - décompte définitif (1967-1973)

23 BOURBACH LE BAS : SOURCES DU KALTENBACH1. Attachements - extrait de carte - analyses - jaugeages - extrait du PV des délibérations (1971) 1950-1975

2. Projet : demande intervention - mémoire - profil long - plan type - dossier sanitaire - avant-métré - devis est. (1950-1971)

BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT GENERAL : TRA NCHE 19723. PV de réception définitif (1975)4. Métré - récépissé de demande d'autorisation - plan de situation - regard - profil en long - croquis - plan itinéraire - décompte définitif (1972)

5. Projet : mémoire - extrait de carte - plan de situation - devis estimatif (1972)

VIEUX THANN AEP : LOT 3 EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE DE LA STATION DE POMPAGE (DORFMATTEN)6. Attachement - cahier des prescriptions spéciales - devis technique - plans de situation (1975)

VIEUX THANN AEP : AMELIORATION - LOT 1 CANALISATION7. PV de réception définitif (1974)8. Plan de coupe - plan post exécution - plans de situation - tableau récap. - schémas - décompte définitif (1972--1974)

BOURBACH LE HAUT : RESERVOIR 250 M 3

9. Schéma du réservoir - plan de ferraillage (1972)

BOURBACH LE HAUT : LOTISSEMENT KIRCHBUHL10. Plan de masse - plan de situation (1973)

BOURBACH LE HAUT AEP : MAISON DE VACANCES DU BAESEL BACH11. Devis descriptif et estimatif - extrait du PV des délibérations - extrait de carte (1972)

VIEUX THANN AEP12. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - plans de situation - profils long - plans de la station de pompage - devis estimatif - analyses (1971-1972)

Page 33: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 33

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

VIEUX THANN & LEIMBACH : CANALISATIONS13. Devis estimatif - extraits plans cadastraux (1972)

23 BOURBACH LE BAS ASSAINISSEMENTsuite 14. PV de réception (1974)

15. Extrait du PV des délibérations - attachement - plan ferraillage - plan situation - profil en long - métré (1972-1974)

THANN : STATION DE POMPAGE AU RESERVOIR DU 4000 M 3

16. PV de réception provisoire (1970)17. Extraits du registre des délibérations - plan de situation - coupes - extrait de carte - devis descriptif et estimatif - mémoire descriptif - décompte définitif (1966-1970)

THANN : REFOULEMENT VERS LE RESERVOIR RIEGELSBOURG18. Schéma pose - croquis réservoir - profil long - plan situation - avant-métré - devis descriptif et estimatif (1966-1969)

24 LEIMBACH AEP : 2 EME TRANCHE - CONSTRUCTION D'UNE RESERVOIR DE 300 M3

1. PV de réception provisoire (1975) 1934-1975

2. Analyses - plans et profils en piquetage - liste des fers - plans récolement, coffrage, ferraillage, coupe sit (1974-1975) LEIMBACH : CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR REVETEMENT S PECIAL DES PAROIS ET RADIER DE LA CUVE3. PV de réception provisoire (1975)4. Arrêté - extrait des délibérations - convention - notice technique (1973-1974)

VIEUX THANN : STATION DE POMPAGE DES DORFMATTEN - 3 EME TRANCHE LOT 35. PV de réception provisoire (1975)6. Note de dossier - station de pompage - plan de section - extrait plan cadastral - liste des fers - plan coffrage - ferraillage - plan de coupe (1975)

VIEUX THANN : EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE DE LA STA TION DE POMPAGE7. PV de réception définitive (1975)8. Documentation - extrait plan cadastral - décompte définitif (1973)9. Projet : mémoire des. - schémas - armoire - plan montage - châssis - équipent électromécanique - tracé câble (1972-1973)

Page 34: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 34

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

24 VIEUX THANN AEP : REFOULEMENT DISTRIBUTION - 3 EME TRANCHE LOT 1suite 10. PV de réception provisoire (1975)

11. Regards de ventouse - schémas - plan post exécution - extrait plan cadastral - décompte définitif (1975)

BOURBACH LE BAS ASSAINISSEMENT : CHEMIN DU HUTTENBE RG12. Profil en long - plan parcellaire - devis estimatif (1971)

BOURBACH LE BAS VOIRIE : AMENAGEMENT DE CHEMINS RUR AUX 13. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - devis estimatif - extrait des délibérations - plan situation (1974)

LEIMBACH : AMENAGEMENT D'UN PLATEAU SPORTIF 14. Arrêté - extrait des délibérations - plans de coupe - plan de détail - extrait de carte - devis estimatif (1974-1975)15. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - plan de détail - profils travers - devis estimatif (1973)16. Note complémentaire - plan de détail - devis estimatif - avant-métré - avant-projet - documentation (1973-1974)

LEIMBACH AEP : REMISE EN ORDRE DU RESEAU DE DISTRIB UTION D'EAU POTABLE17. Plans de situation - profil long - extraits registre des délibérations - extrait du PV des délibérations (1934-1969)

25 LEIMBACH AEP : TRANCHE 1973 1968-1976

1. Note explicative et justificative - mémoire explicatif - plans de situation et du réservoir - devis estimatifs - devis récap. - profil en long - réservoir (1972)

LEIMBACH AEP : AMELIORATION2. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte état-major - plans situation - profil long - plan réservoir - regard - avant-métré - devis estimatifs - cahier des prescriptions spéciales (1970)

VIEUX THANN & LEIMBACH : AMELIORATION DE L'AEP

Page 35: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 35

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

3. PV de réception provisoire (1974)4. Extrait des délibérations - schéma - métré - analyses - plan cadastral - plan post exécution - décompte définitif (1973-1975)

25 BITSCHWILLER LES THANN AEP : ETUDE PRELIMINAIRE DU PROJET(suite) 5. Mémoire explicatif - extrait carte - plans de situation (1968)

BITSCHWILLER LES THANN : AMELIORATION 1 ERE TRANCHE - FILTRE6. PV de réception définitive (1976)7. Détail tuyauterie - extrait plan cadastral - coupe schématique - coupes - plan de situation - analyses eau - métré - liste des fers - tableau récapitulatif - radier - armatures - réunion de chantier - détail des gouttières - compte-rendu d'essais - croquis du réservoir - profils travers - documentation - devis estimatif - décompte définitif (1971-1975)

BITSCHWILLER LES THANN AEP : 2 EME TRANCHE -CANALISATIONS8. PV de réception définitive (1976)9. Plan filtre à sable lent - documentation - regard - schémas des conduites - tableau récapitulatif - note d'honoraires - attachements - courrier - plan situation pour pose d'une conduite - nivellement - profil en long - plan de situation - regard - extrait carte - plan post exécution - autorisation - récépissés de demande autorisation - décompte définitif (1972-1976)

26 BITSCHWILLER LES THANN : FERME DU THANNEN HUBEL 1911-1977

1. PV de réception définitif (1977)2. Devis estimatif - extrait PV des délibérations - attachement - avant-projet - plans de coupe - décompte définitif (1973-1977)3. Schémas des conduites et de la robinetterie (1911)

RAMMERSMATT ASSAINISSEMENT ET AEP4. Devis descriptif et estimatif (1974)

BOURBACH LE BAS & LE HAUT - RAMMERSMATT - RODEREN A SSAINISSEMENT : AUTORISATIONS5. Plans de situation - autorisations (demande de M. Le Président - plan de situation - nomenclature - avis des services PTT, DEE, TELECOMMUNICATIONS - arrêté - autorisation) - récépissé de demande d'autorisation (1973-1974)

Page 36: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 36

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

BOURBACH LE HAUT ASSAINISSEMENT6. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - plan de situation - profil long - note calcul - devis estimatif (1972)7. Extrait du registre des délibérations - plans de situation - profil en long - extrait de carte (1973)

26 RAMMERSMATT ASSAINISSEMENT : RUE OBERDORF

suite8. Projet : extrait du registre des délibérations - mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - note de calcul - devis estimatif (1972-1973)

BOURBACH LE BAS ASSAINISSEMENT GENERAL : 2 EME TRANCHE9. Métré - avant-métré - profil en long - devis estimatif - plans de situation - profils en long (1974)

RAMMERSMATT ASSAINISSEMENT 10. Plan de situation - profil long implantation - métré - coupes - note de calcul - extrait du registre des délibérations - devisestimatif - décompte définitif (1972-1975)

RODEREN ASSAINISSEMENT GENERAL11. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - devis estimatif (1973)12. Extrait carte - plans situation - métré - profil long - avant-métré - devis estimatif - extrait du registre des délibérations - décompte provisoire (1974-1975)

RAMMERSMATT ASSAINISSEMENT : RUE LOCALE OBERDERFWEG13. Projet : demande intervention - mémoire explicatif - note calcul hydraulique - extrait carte - plan situation -profil en long - plan de détail - avant-métré - devis descriptif et estimatif - plan de comparaison - levés de nivellement (1946-1950)

RODEREN & RAMMERSMATT AEP : AMELIORATION - LOT 1 CO NDUITE14. Profil en long - plans de situation - décompte définitif - schéma de conduite (1975)

RODEREN : CONDUITE D'EAU15. Esquisse de situation - plans de situation (1929-1936)

27 WILLER SUR THUR ASSAINISSEMENT : TRANCHE 1975 1870-1975

Page 37: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 37

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

1. Décompte des branchements (1975)

WILLER SUR THUR ASSAINISSEMENT : 2 EME TRANCHE2. Branchement groupé (1973)

27 BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT : IMPASSE DE LA CARRIERE

suite 3. Attachement (1973-1975)

BITSCHWILLER LES THANN : BRANCHEMENTS PARTICULIERS - TRANCHES 1972-19734. Décompte de branchements particuliers (1972-1973)

BITSCHWILLER LES THANN : 3 EME TRANCHE5. Métré - profil en long d'implantation - plans de situation - devis estimatif - attachements - décompte définitif (1975)

WILLER SUR THUR - BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSE MENT : RUES ALTRAIN, DE LA CHAPELLE, CLEMENCEAU, DU 7 AOUT, RN66, GALLIENI, JO FFRE

6. Plans de situation - profils en long d'implantation - plans de section - profils en long - regard - profils en travers, devis estimatif (1975)

BITSCHWILLER LES THANN : COUVERTURE DU ERZENBACH7. Extrait du PV des délibérations - devis descriptifs et estimatifs - extrait de carte (1975)

VIEUX THANN : KAPPELBRUNNEN8. Demande autorisation - mémoire explicatif - groupe électropompes - essais - documentation - rapports géologique et hydrogéologique - analyses eau - plan ensemble - nivellement - schéma - plan galerie souterraine (1870-1971)

VIEUX THANN AEP : STATION DE POMPAGE DU DORFMATTEN9. Documentation - métré - devis descriptif, quantitatif et estimatif - rapport d'essais (1970-1975)

VIEUX THANN AEP : CAPTAGE DE LA SOURCE DU ZUHRENWEG10. PV de réception définitif (1966)11. Extrait du PV des délibérations - captage - devis descriptif et estimatif - décompte définitif (1964-1966)

Page 38: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 38

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

WILLER SUR THUR - BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSE MENT 12. Plans de situation - profil en long d'implantation - notice - récépissé de demande d'autorisation (1969-1975)

WILLER SUR THUR - BITSCHWILLER LES THANN AEP : REFO ULEMENT VERS ZONE COMPTEUR

13. Documentation - plan (1975)

28 VIEUX THANN : EXTENSION CONDUITE EAU DANS LA RUE DU ZUHREN 1967-1978

1. Plan de section (1969)

VIEUX THANN AEP : EXTENSION DU RESEAU EAU POTABLE R OUTE DE MULHOUSE2. PV de réception définitive (1971)3. Extraits des PV des délibérations - schéma (1967-1971)

LEIMBACH AEP : CONDUITE PROVISOIRE DN 100 LE LONG D E LA ROUTE ET RACCORDEMENT DE RODEREN4. Terrassement - décompte définitif (1971)

VIEUX THANN : REFOULEMENT DE DISTRIBUTION - CROISEM ENT SNCF5. Profils en long - plan de situation - extrait plan cadastral - note de calcul (1973)

LEIMBACH AEP : AMELIORATION - POMPAGE ET TELECOMMAN DE6. PV de réception définitif (1976)7. Attachement - conduite de refoulement - extrait de carte - plans de situation - profils en long - mémoire descriptif - plan de montage - armoires de commande - schéma de puissance - extrait du registre des délibérations - devis technique des ouvrages - devis quantitatif - décompte définitif (1973-1975)

BITSCHWILLER LES THANN : FERME AUBERGE DU THANNER-H UBEL8. PV de réception définitif (1978)9. Permis de construire - documentation - devis estimatif - métré - avant-projet - croquis de la ferme - description et estim. des travaux - extrait de carte - décompte définitif (1975)

WILLER SUR THUR ASSAINISSEMENT 10. Plans de situation - métré - profils en long - récépissé de demande d'autorisation - décompte définitif (1975)

Page 39: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 39

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT : RENFORCEMEN T COORDONNES11. Devis estimatif et descriptif - plan de situation (1973)

BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT : AVANT-PROJE T DIRECTEUR - URBANISME12. Mémoire explicatif - note spéciale - plan de situation - note justificative (1969)

BITSCHWILLER LES THANN ASSAINISSEMENT : AVANT-PROJE T DIRECTEUR13. Devis estimatif - plan de situation - profil en long - mémoire - note spéciale - analyses (1968-1973)

28WILLER SUR THUR : CONSTRUCTION D'UN MUR DE BERGE EN RIVE GAUCHE DE LA THUR RUE JOFFRE

(suite) 14. Extrait des PV des délibérations - compte rendu d'essais - schéma - profils travers et long - plan d'implantation - plan de situation - coupe en travers type - tableau récap. - élévation (1973-1975)

15. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profils long et travers - coupe du mur - étude de stabilité - note de calcul hydraulique - devis estimatif (1973-1974)

COMMUNE DE STAFFELFELDEN

AEP : LOTISSEMENT DU MOULIN - 2 EME TRANCHE16. PV de réception définitive (1972)

29 VALLEE DE LA DOLLER1934-1976

KIRCHBERG AEP : LOTISSEMENT DE L'EICHBOURG1. Devis estimatifs - devis descriptifs et estimatifs - plans de situation - plan parcellaire (1974-1975)

KIRCHBERG AEP : PRISE D'EAU ET FILTRE - LOT 1 CONDU ITES & LOT 2 OUVRAGE D'ART2. Extrait de carte - profil en long - plans de coupe - plan coupe longitudinale (1974)

KIRCHBERG AEP : PRISE D'EAU ET FILTRE3. PV de réception définitive (1974)

Page 40: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 40

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

4. Métré - coupe en long - profil en long - coupe longitudinale - photos - extraits des PV des délibérations - note de dossier - compte-rendus d'essais - coupe - avant-métré - décompte définitif (1970-1975)

KIRCHBERG : FERME ET CHEMIN DU LOCHBERG - 1 ERE TRANCHE5. PV de réception définitive (1975)6. Tableau métré - plan de coupe - plan - devis estimatif sommaire - extrait de cartes - extrait plan cadastral - plan parcellaire - profils en long - plan de situation - nivellement - décompte définitif (1972-1975)

KIRCHBERG : PONCEAU N°2 SOUS LE CHEMIN DU LOCHBERG7. Plan de coupe - section transversale - plan de ferraillage (1975)

29 KIRCHBERG : CHEMIN D'ACCES AU REEMETTEUR ORTF DU SP RICKELSPERG

(suite)8. Projet : mémoire explicatif - plans situation - profils long et travers - calcul des cubatures - avant-métré - devis est. (1975) 9. Devis descriptif et estimatif - schémas - tableau - plan type (1975)

KIRCHBERG : CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR SUPPLEMENTA IRE DE 180 M3

10. PV de réception définitive (1976)11. Coupe longitudinale - extrait du PV des délibérations - schéma - métré - calcul du terrassement - liste des fers - plan section - plan coffrage et ferraillage - schéma réservoir - plan et profils de piquetage - documentation - compte-rendus essai - nivellement - décompte définitif (1974-1975)

12. Projet : plan du réservoir - devis estimatif (1973)

KIRCHBERG : CONSTRUCTION D'UN PONT RURAL SUR LE RUI SSEAU "LACHTELWEIHERBACH"

13. PV de réception provisoire (1934)14. Plan d'ensemble - profils long et travers - plan de situation - coupe transversale et longitudinale - coupe ouvrage (1934)

KIRCHBERG : EXTENSION RESEAU EAU POTABLE DANS LA RU E "HOCHBUHLWEG"15. PV de réception définitive (1964)

Page 41: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 41

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

16. Projet : demande intervention - mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - profil long - calcul des pertes de charges - devis estimatif - avant-métré - décompte définitif (1961-1964)

KIRCHBERG : CONSTRUCTION D'UNE FOSSE SCEPTIQUE 17. Plan de coupe - avant-métré - devis estimatif et descriptif (1935)

KIRCHBERG : AMENAGEMENT DE CHEMINS COMMUNAUX18. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - plan situation - devis estimatif (1975)

KIRCHBERG AEP : RUE DE L'USINE19. Plan de situation - schéma - devis descriptif et estimatif (1975)

KIRCHBERG : REMPLACEMENT CONDUITE EAU DANS LA RUE D U STRINTZIG20. Extrait du PV des délibérations - devis descriptif et estimatif (1975-1976)

KIRCHBERG : AMENAGEMENT DU CHEMIN D'ACCES AU SPRICK ELSPERG21. Devis estimatif - extrait du PV des délibérations - devis descriptif et estimatif (1971-1972)

29suite KIRCHBERG : CHEMIN DU LACHTELWEIHER

22. PV de réception définitive (1976)23. Curage de fossés - devis estimatif - décompte définitif (1972-1976)

SIVOM PORTE D'ALSACE AEP : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU STOECKEN24. Plan de situation - profil en long - plan alignement - métré - branchement particulier - décompte définitif (1972)

KIRCHBERG : FERME DU LOCHBERG - TRAVAUX ZINGUERIE E T INSTALLATION SANITAIRE25. Devis estimatif et quantitatif (1974)

KIRCHBERG AEP : AMELIORATION - CONDUITE D'AMENEE26. PV de réception définitive (1974)27. Métré - décompte définitif (1972-1974)

30 LAUW : RIVIERE SOUTERRAINE DU HOHLENSTEIN 1884-1973

1. Documentation - extraits de journaux (1962)

LAUW AEP : ATTACHEMENTS - CONDUITE MAITRESSE

Page 42: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 42

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

2. Métrés - rapport - attachements - tableau branchement - plan situation - plan géographique - décompte définitif (1965-1971)LAUW : AUTORISATIONS3. Devis estimatif et descriptif - plan de situation - métré (1933)

LAUW : REFECTION D'UNE VANNE DE PRISE SUR LE CANAL D'AM ENEE DE LA SCIERIE 4. Devis estimatif et descriptif - coupe transversale (1936)

LAUW : REGLEMENTATION CONCERNANT LE BARRAGE BIAN SUR LA DOLLER5. Documentation allemande (1884)

LAUW AEP : LOT 1 CANALISATION - 3 EME ET DERNIERE TRANCHE6. PV de réception définitive (1972)7. Décompte définitif (1972)

LAUW AEP : COMPTEUR GENERAL8. Regards - schémas de conduite - documentation (1972-1973)

30 LAUW : REGLEMENTATION CONCERNANT LE BARRAGE GENDRE SUR LA DOLLER(suite) 9. Documentation ancienne (1886)

LAUW : REGLEMENTATION CONCERNANT LA VANNE DE PRISE SUR LE DOLLER10. Documentation ancienne (1888)

LAUW : AUTORISATION POUR LE DEVERSEMENT DANS LA DOLLER DES EAUX RESIDUAIRES DE L'ABATTOIR MUNSCH11. Documentation ancienne (1922)

LAUW : LOTISSEMENT RUE NEUVE - 1ERE PARTIE12. PV de réception définitive (1973)13. Schéma - métrés - branchements - décompte définitif (1972-1973)

31 MASEVAUX AEP : LOTISSEMENT DU MONT DU CHÂTEAU 1926-1977

1. PV de réception définitive (1974)2. Extrait des délibérations - devis descriptif et estimatif - plan de situation - profil long - plan d'assainissement - extrait de carte - plan du réseau - décompte définitif (1972-1974)

Page 43: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 43

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

MASEVAUX ASSAINISSEMENT : BRANCHEMENT DE LA HALLE DES SPORT S3. Plans de situation - plan des lieux - profil en long - devis descriptif et estimatif (1970-1974)

MASEVAUX : CONDUITE D'EAU4. Extrait de cadastre - PV de mesure de débit - métré - schéma - extrait de carte - plans de situation - profil long - décompte définitif (1926-1935)

MASEVAUX : LOTISSEMENT DU MONT DU CHÂTEAU - 2EME ET 3EME TR ANCHE5. Plan de situation

MASEVAUX AEP & ASSAINISSEMENT : LOTISSEMENT DU MONT DU CHÂT EAU6. PV de réception définitive (1975)7. Devis descriptif et estimatif - profil long - plan de situation - décompte définitif (1973-1975)

MASEVAUX AEP : BRANCHEMENT DE LA HALLE DES SPORTS8. PV de réception définitive (1977)9. Extrait du PV des délibérations - devis descriptif et estimatif - plan de situation - décompte définitif (1974-1977)

31(suite) WEGSCHEID : CONFECTION D'UN PONT D'ACCES A LA PROPRIETE DE M ONSIEUR ROZECK

10. Coupe - plan de ferraillage (1974)

WEGSCHEID : AMENAGEMENT DE LA CHAUSSEE CHEMIN DE HINTERWEGSC HEID - 1ERE

TRANCHE11. PV de réception définitive (1974)12. Compte-rendu essai - décompte définitif (1973-1974)

WEGSCHEID : AMENAGEMENT DE LA CHAUSSEE CHEMIN DE HINTERWEGSC HEID - 2EME

TRANCHE13. PV de réception définitive (1975)14. Décompte définitif (1974-1975)

WEGSCHEID : AMENAG T CHEMIN VERS HINTERWEGSCHEID - TERRASSEMENTS & AQUE DUCS - 1ERE & 2EME TRANCHES15. PV de réception définitive (1975)16. Plan de situation - décompte définitif (1975)

Page 44: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 44

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

WEGSCHEID : CHEMIN DE HINTERWEGSCHEID - PONTS & MURS DE SOUTENEMENTS - LOT 2

17. PV de réception définitive (1976)18. Compte-rendus essais - profil long - tableau des fers - garde-corps - décompte définitif (1975)

MASEVAUX AEP : RENOUVELLEMENT DES BRANCHEMENTS19. Attachements - conduites principales - métrés - décompte définitif (1972)

MASEVAUX AEP : STATION DE POMPAGE - TRAITEMENT DES EAUX20. Extrait du PV des délibérations - documentation (1971)

MASEVAUX AEP & ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU MONT DU CHÂTEAU21. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - AEP - Assainissement - profil long - dessin type des regards de visite & des branchements particuliers - devis estimatif - devis récapitulatif (1972)

MASEVAUX ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU STOECKEN - LOT 122. PV de réception définitive (1973)23. Projet : plans de situation - profils long - plan type regards de visite - métré - décompte - coupe des ouvrages - plan d'alignement (1973)

31MASEVAUX VOIRIE & ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DU LOTISSEME NT MONT DU CHÂTEAU 3EME TRANCHE - LOT 1

(suite) 24. PV de réception définitive (1973)25. Décompte définitif (1973)

MASEVAUX : LOTISSEMENT DU MONT DU CHÂTEAU - 3 EME TRANCHE - LOT 3 - REVETEMENT DE LA CHAUSSEE26. PV de réception définitive (1973)27. Plan de situation - décompte définitif (1972-1973)

MASEVAUX VOIRIE : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU STOECKEN - 1 ERE TRANCHE - LOT 328. PV de réception définitive (1974)29. Compte-rendu d'essais - profil en travers - profil en long - profil long d'assainissement - plan d'alignement - plan de section - décompte définitif (1972-1974)

Page 45: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 45

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

MASEVAUX AEP : REFECTION DE BRANCHEMENTS30. PV de réception définitive (1974)31. Plan de situation - métré - profil en travers - décomptes définitif (1972-1974)

32 MASEVAUX AEP : CENTRE DE REPOS 1930-1975

1. Extrait du PV des délibérations - profils en long - plans de situation - chambre des vannes - regard des branchements - regard prise d'eau - regard du compteur (1960-1961)

MASEVAUX AEP : COLONIE DE VACANCES DE HOUPPACH - RESERVOIR 50 M3

2. Plan de coupe - liste des fers - schéma du réservoir

MASEVAUX AEP : ANNEXE DE HOUPPACH3. PV de réception définitive (1935)4. Analyses - schéma - arrêté - décompte définitif (1930-1935)

MASEVAUX 5. Attachement - plan cadastral - décompte (1959-1968)

MASEVAUX ASSAINISSEMENT GENERAL : 3 EME TRANCHE6. Certificat de propriété - métré - profils en long - plans de coupe et de situation - attachement - décompte définitif (1975)

32MASEVAUX ASSAINISSEMENT GENERAL : ETABLISSEMENT DE CONVALES CENCE & DE REPOS - LOT 1 CANALISATIONS

(suite)7. Projet : mémoire explicatif - extrait de carte - plans de situation - profil en long - dessin type - avant-métré - devis (1966)

MASEVAUX ASSAINISSEMENT GENERAL : LOT 1 CANALISATIONS8. Extrait du PV des délibérations (1975)

9. Métré : plans de situation - profils long - déversoir orage - canal bétonné - tableau - décompte définitif - compte-rendus de réunion (1974-1975)

MASEVAUX : CONSTRUCTION D'UNE STATION DE TRAITEMENT DES EAU X USEES10. Plan type - schémas - plans de coupe (1972)

Page 46: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 46

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

33 MASEVAUX ASSAINISSEMENT : QUARTIER DE L'EICHBOURG 1967-1977

1. Note de calcul hydraulique - extrait de carte (1970-1975)

MASEVAUX AEP : STATION D'EPURATION2. PV de réception définitive (1974-1977)3. Extrait du PV des délibérations - devis estimatif - décompte définitif (1974-1975)

NIEDERBRUCK AEP : EXTENSION DE LA CONDUITE EAU DANS LA RUE DE MASEVAUX4. PV de réception définitive (1975)5. Extrait du PV des délibérations - plan de situation - schéma de conduite - devis estimatif - décompte définitif (1970-1975)

NIEDERBRUCK ASSAINISSEMENT : 3 EME TRANCHE6. PV de réception provisoire (1969)7. Récépissé de demande d'autorisation - extrait du PV des délibérations - métré - profil en long - profil en long de piquetage (1973)

8. Projet : mémoire explicatif - extrait carte - plan de situation - devis estimatif (1971)

OBERBRUCK ASSAINISSEMENT : 2 EME TRANCHE9. Attachement - métré (1967-1968)

OBERBRUCK ASSAINISSEMENT : 3 EME & 4EME TRANCHES10. Métré - décompte définitif (1975)

33

(suite)RIMBACH PRES MASEVAUX ASSAINISSEMENT : AMENAGEMENT DES RUES LOCALES - TRANCHE 197211. PV de réception définitive (1976)12. Attachement - métré - profil en long d'implantation - plan de situation - coupe - profil en long de piquetage

13. Projet : mémoire - extrait de carte - plan de situation - devis estimatif - décompte définitif (1972-1974)

RIMBACH PRES MASEVAUX : AMENAGEMENT DES RUES LOCALES - TRANCHE 1975 - 1 ERE

PARTIE14. Projet : extrait carte - plan de situation - plan du pont - devis estimatif - plan de récolement (1975)

Page 47: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 47

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

RIMBACH PRES MASEVAUX : AMENAGEMENT DES RUES LOCALES - TRANCHE 1975 - 2 EME

PARTIE15. Projet : extrait de carte - plan de situation - devis estimatif - note explicative et justificative (1975)

RIMBACH PRES MASEVAUX ASSAINISSEMENT : POSE D'UNE CANALISATION DN 600 VE RS LA SCIERIE16. Profil en long de piquetage - plan de situation - profil en long collecteur - décompte définitif (1975)

SENTHEIM AEP : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU BREYLMATT17. Devis estimatifs - plan de section (1974)

SENTHEIM AEP : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU JOLIBOIS18. Extrait du PV des délibérations - plan des lieux (1975)

SENTHEIM AEP : EXTENSION DE LA CONDUITE EAU DANS LA ROUTE DE MO RTZWILLER19. PV de réception provisoire (1972)20. Projet : notice descriptive - plan de situation - profil en travers (1970)21. Extrait carte - plan situation - devis descriptif et estimatif - extrait du PV des délibérations - décompte définitif (1970-1972)

SEWEN VOIRIE : AMENAGEMENT RUE DU FOERSTEL22. PV de réception définitive (1977)23. Extraits des PV des délibérations - décompte définitif (1975)24. Projet tranche 1973 : mémoire explicatif - extrait carte - plan situation - devis estimatif (1973)25. Projet tranche 1975 : extrait carte - plan situation - devis estimatif - note explicative et justificative (1975)

33 COMMUNE DE WITTELSHEIMsuite

RENOUVELLEMENT BRANCHEMENTS D'EAU26. PV de réception définitive (1973)

AEP : POTEAUX INCENDIE RUES DE MULHOUSE & REININGUE27. PV de réception définitive (1973)

REMPLACEMENT CONDUITE EAU RUE DES CHARBONNIERS28. PV de réception définitive (1973)

Page 48: Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W ... fileArchives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 1 délai date année sort final DISTRICT

Archives départementales du HAUT-RHIN VERSEMENT 2469 W Feuillet intercalaire n° 48

délai date année sort final

N° d'ordre

LocalisationDates

extrêmes

Analyse des documentsCommunicabilitéD.U.A. Traitement

COMMUNE DE BERNWILLERASSAINISSEMENT GENERAL29. Extrait de carte - profil en long - plan de situation (1961-1975)

VOIRIE : REVETEMENT DU CHEMIN DIT "HELDENBRUMERWEG"30. PV de réception définitive (1975)21. Décompte définitif (1970-1975)

ASSAINISSEMENT GENERAL : ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE32. Plan général des travaux (1975)

ASSOCIATION FONCIERE D'ASPACH LE BAS & D'ASPACH LE HAUT

RECONSTRUCTION D'UN PONT SUR LE FUCHSLOCHGRABEN33. PV de réception provisoire (1975)34. Plan de section - schéma du pont - compte-rendu d'essais - plan de coupe - croquis - décompte définitif (1975)