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ARCHIVES DEPARTEMENTALES

DE L'ISERE

SOUS-SERIE 4 E

(dépôts des communes)

4 E 579

L'ALBENC

Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine

Benjamin GENTIL, agent du patrimoine 1995, complété en 2015 et 2017

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SOMMAIRE

INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES page 4 REPERTOIRE DES ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 6-8

Actes constitutifs de la commune page 7 Administration communale page 7 Cadastre page 7 Contentieux - commerce page 7 Cultes page 8 Documents révolutionnaires page 8

REPERTOIRE DES ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII) pages 10-20

Administration communale page 11 Etat civil page 12 Population - agriculture - commerce page 12 Cadastre, contributions page 13 Affaires militaires page 13 Police locale et générale – Justice – Hygiène - Salubrité page 14 Elections - Personnel communal page 15 Comptabilité – Revenus et charges page 15 Bâtiments communaux page 16 Biens communaux – Bois - Eaux page 17 Voirie – Travaux publics page 17 Cultes page 18 Bienfaisance - Assistance - Prévoyance page 19 Instruction publique - Culture page 20 Syndicats - Documents privés page 20

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INTRODUCTION Les archives de la commune de l’Albenc ont été prises en dépôt en plusieurs fois ; de plus un don a été fait par François Francillon de documents datant du XVI

e s. (4E579/152 à 153).

Il a été jugé plus simple, au lieu de tout recoter à chaque fois, de donner des cotes en continu. Cela explique leur discontinuité dans le répertoire. Cette nouvelle cotation commence à 4E579/148. Une fois classé, cet ensemble mesure 4,80 m.l.

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SOURCES COMPLEMENTAIRES

Aux Archives départementales de l’Isère: 4 E 552 Dépôt classé des archives communales de Chapuisière (commune fusionnée avec

l’Albenc en 1826). 4 E 680 Dépôt classé des archives communales de Vinay. H+GRE Fonds de l’hôpital de Grenoble

H+GRE/H268 Etat des dépenses pour le logement de soldats fourni par la communauté de l’Albenc (1627-1629).

J 544 Fonds Chaper.

Extraits du terrier comprenant les libertés et franchises accordées en 1312 aux habitants de l'Albenc (copie de 1623).

1 J 283 Pièces concernant la chapelle de Notre-Dame de Meyrins, fondée dans l’église

paroissiale de l’Albenc . 1742-1770 32 J 149 Garde nationale : liste des citoyens (1793). 83 J Fonds des familles Sorrel et de Peccat.- Communauté de l’Albenc.

83 J 266 Seigneurie de l’Albenc.- Renouvellement des libertés et des reconnaissances de la communauté

de l’Albenc : extraits de reconnaissances, supplique de la communauté, pièces justificatives (1651-1752).

Assemblée de la communauté.- Actes de délibération (1617, 1658). Extraits d’actes de délibération (1755, 1769). Lieu des assemblées : litige entre les habitants (vers 1764).

Administration de la communauté.- Correspondance reçue (1765, 1771). Office supprimé de péréquateur des tailles.- Remboursement des propriétaires :

quittance (1723-1725). Cadastre.- Extraits du parcellaire concernant les fonds retirés du cadastre par

anoblissement (XVII e s.). Révision des feux.- Brouillon de demande en révision des feux (mi XVII e s.). Cotisation à la taille.- Requête de Catherine Bon, épouse Blanc de Blanville (1773). 83 J 267 Taille royale et d’étape.- Lançon et rôles (1645, 1651, 1652, 1694, 1695). Lançon

(1787). 83 J 268 Taille négociable.- Rôles (1653, 1694, 1695, 1766, 1768). 83 J 269 Comptes consulaires.- Comptes et pièces justificatives (1648, 1678, 1705, 1706,

1761, 1765, 1766, 1774-1776, 1786, 17891).

83 J 270 Cimetière.- Réparation à la porte du cimetière : rapport d’expertise (1785).

1 Pour 1789, à noter dans le mémoire ce que C.-F. Sorrel a fourni à la communauté : « le 15.09.1789, j’ai été forcé par le peuple de séquestrer une voiture de blé ».

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Voirie.- Réparations de chemins et rues : litige avec André Champel (vers 1773). Empiètement sur la voirie communale : litige avec Jacques Marchand au sujet d’un mur (1738).

Contentieux.- Reddition de comptes : procès entre la communauté et les habitants du Bivan (1617). Dettes : procès entre la communauté et Pierre Giraud (1670-1679) et le seigneur de Baronnat (1769).

Justice locale.- Procès-verbaux de jugement de la milice (sept.1789). 83 J 271 Agriculture.- Chèvres et défrichement : instruction de la maitrise des eaux (1766).

Ban de vendanges (1768-1769). Cabaretiers.- Supplique contre leurs mauvaises pratiques (1777). Boucherie.- Avis au public de sa mise en ferme (1767). Papiers privés.- Procédure contre François Mayoussier (1778). Obligation d’A.

Laurans en faveur de J. Germain (1793). Documents révolutionnaires.- Textes règlementaires (an II). Comptes : note de ce

que Claude-François Sorrel a fourni à la communauté2 (1792). Autorisations

délivrées aux agriculteurs de vendre leur blé (1793-an II). Administration communale : lettres de l’agent du district (an II).

104 J Fonds de la famille Rosier de Linage

104 J 3 Copie des chartes de franchises de 1312 à 1482 104 J 12 Affaire contre les consuls de l'Albenc en règlement de tailles, dont hommage de

Jean du Vache, sgr de l'Albenc, pour des biens de Pierre Rozier situés à l'Albenc. 1606-1680 104 J 43 Martinet de Trelins. XVe s.-XVIe s.

L 895 Garde nationale : listes des citoyens de Chapuisière, la Roche-Montferrier et Poliènas.1792 1 Mi 480 Registres protestants (B. 1612-1615, M. 1615-1616, B.M. 1616-1651, B. 1651-1669,

B.M.S. 1669-1685). 2 Mi 2055 Parcellaire (1662-1790) [microfilm du registre coté 4 E 579/3]

A la Bibliothèque municipale d’étude et du patrimoine de Grenoble

R 9723 Livre du consistoire de l’église réformée de l’Albenc3. 1606-1682

2 Il est noté « le 15 septembre 1789 j’ai été forcé par le peuple de séquestrer une voiture de blé » 3 Ce registre a fait l’objet d’un article publié par F. Francillon « L’église réformée de l’Albenc de Calvin à la révocation de l’Edit de Nantes » dans la revue La Pierre et l’Ecrit, 1993-1994, aux P.U.G.. Consultable aux Archives de l’Isère.

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REPERTOIRE

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ARCHIVES ANCIENNES

ET REVOLUTIONNAIRES N. B. : Les cotes s’écrivent de la façon suivante : 4E579/1 par exemple.

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ACTES CONSTITUTIFS 1 Libertés communales.- Charte de franchises et de libertés accordée par Antoine de

Châteauneuf, seigneur de l'Albenc, aux habitants de l'Albenc (copie du XVIIe s.). 26 janvier 1499, copie

ADMINISTRATION COMMUNALE 152 Assemblée des habitants.- Acte isolé de délibération. 1596 2* Assemblée des habitants.- Actes de délibérations (1770-1775, 1783-1788, 1790-an II),

table des délibérations (1790-an II). 1770-an II

CADASTRE 3* Parcellaire (ou cadastre) avec charges et décharges, muni d'un répertoire. [NON

COMMUNICABLE]4 av. 1662-1790

153 Comptes consulaires.- Pièces justificatives (1590, 1594-1596). 1590-1596

CONTENTIEUX - COMMERCE 4 Paiement de la taille.- Procédure entre Barthélemy Bichet, jadis consul, et Pierre Baret,

séquestre des fruits saisis à Pierre Burillion (1608-1609). Droits d’octroi sur le vin.- Supplique des communautés de l’Albenc, Vinay et du

mandement de Montferrier à l’intendant contre les consuls de Grenoble (1745). 1608-1745

4 Consulter le microfilm 2 Mi 2055

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CULTES 5-6 Registres paroissiaux protestants.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

[NON COMMUNICABLES] 5 1612-1685

5* B. (1612-1669)6 ; M.S. (1651-1669) ; B.M.S. (1670-1674). 6* B.M.S. 1675-1685. 7-17 Registres paroissiaux catholiques.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

[NON COMMUNICABLES] 7 1613-1923 7* B. 1613-1630, 1645-1650, 1660-1673. M. 1660-1667. S. 1667

8* B.M.S. 1673-1687 (janvier)8 9* B.M.S. 1687 (juin)-1690 10* B.M.S. 1705-1733 (janvier) 11* B.M.S. 1733 (janvier)-1742 12* B.M.S. 1743-1752 13* B.M.S. 1753-1762 14* B.M.S. 1763-1772 15* B.M.S. 1773-1782 16* B.M.S. 1783-1792 17* Table alphabétique des B.M.S. puis des N.M.D. 1690-1923

DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 154 Circulation des grains et farines.- Acquits à caution (an II). Approvisionnement en cuirs.- Déclarations des bouchers au sujet des cuirs qu’ils

détiennent (an II-an III). An II-an III 155-157 Cadastre. 1791

155 Division de la commune en sections : instructions, projet de travail, journal des opérations réalisées par le commissaire enquêteur, plan sommaire. 1791

156 Brouillons des états de section. S.d. 157* Etats des sections de A à GG, suivi du supplément fait après les ventes des

biens des émigrés Guignard et d’Herculais en l’an II. 1791

5 Consultables sur le site internet www.archives-isere.fr 6 Il est précisé en note que "le registre tenu auparavant a été égaré à Grenoble lors du procès que l'Eglise réformée a eu contre le seigneur de l'Albenc et les habitants catholiques". 7 Consultables sur le site internet www.archives-isere.fr 8 A la date du 6 octobre, "rôle de ceux qui ont fait abjuration de la R.P.R."

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158 Don patriotique.- Déclarations des citoyens (1789-1790). Contribution foncière.- Brouillon de rôle (1791). 1789-1791 159 Recrutement de soldats.- Registre d’engagement des jeunes gens de la commune

(1791-1792). Registre d’engagement des jeunes gens du canton de l’Albenc9 (1792). Garde nationale.- Réquisition d’un détachement par le maire de Poliénas (1790). Liste

de ceux qui veulent prendre l’uniforme (s.d.). Etat nominatif des hommes de 40 à 60 ans (v. 1797).

Armes et munitions.- Déclarations des citoyens qui en détiennent (1792-an II). 1790-v. 1797 160 Justice de paix.- Ordonnance du juge au sujet de la plainte d’Etienne Allégret, François

Mounier et Jean Fangeat contre M. de Challéon, qui a empiété sur leur terrain10 (1791). Eglise.- Réparations à faire et destruction de gradins (an III-an IV). 1791-an IV Voir 4E579/140 Instituteurs.- Registre de déclaration. an II

9 L’Albenc, Chantesse, Chapuisière, la Forteresse, Poliénas, Quincieu et Vatilieu. 10 Ce terrain est délimité par les maisons du bourg et par « le mur servant autrefois de rempart ».

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REPERTOIRE

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ARCHIVES MODERNES

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ADMINISTRATION COMMUNALE 44-49 Délibérations du conseil municipal.- Registres. an II-1914

44* an II-1838 45* 1838-1851 46* 1851-1875 47* 1875-1888 48* 1888-1902 49* 1902-1914

50* Arrêtés du maire.- Registre. 1838-1923 51 Délibérations du conseil municipal.- Extraits des registres. 1834-1903 52 Archives communales.- Inventaire des archives et du mobilier (1857, 1859). Procès-

verbal de récolement (1887-1912). 1857-1912 53 Délimitation du territoire de la commune.- Procès-verbal. 1831-1837 54 Correspondance.- Courrier reçu. 1860-1899 148-151 Registres de copie des correspondances adressées au maire de l’Albenc 1907-1924 148* 1907-1910 149* 1910-1914 150 1914-1917 151 1917-1924

1907-1924 55 Contentieux.- Procès entre la commune et le sieur Marchand au sujet du chemin du

champ de foire, avec plan (1837-1869). Procès entre la commune et le sieur Fournelle au sujet de la fontaine (1890-1892).

1837-1892

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ETAT CIVIL 18-43, 56-57 Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès. [NON COMMUNICABLES]11 1793-1872

18* N.M.D. 1793-an IV 19* N. an V-an XI 20* M. an V-an XI 21* D. an V-an XII 22* N. an XII-1813 23* M. an XII-1813 24* D. an XIII-1813 25* N. 1814-1824 26* M. 1814-1824 27* D. 1814-1824 28* N. 1825-1832 29* M. 1825-1832 30* D. 1825-1832 31* N. 1833-1842 32* M. 1833-1842 33* D. 1833-1842 34* N. 1843-1852 35* M. 1843-1852 36* D. 1843-1852 37* N. 1853-1862 38* M. 1853-1862 39* D. 1853-1862 40* N. 1863-1872 41* M. 1863-1872 42* D. 1863-1872 43* Tables décennales 1802-1872 (voir aussi 4 E 579/17)

56* N.M.D. 1873-1880 57* N.M.D. 1881-1889

POPULATION – AGRICULTURE - COMMERCE 58 Recensement de la population.- Listes nominatives (an IV, 1886, 1891, 1896, 1901,

1906, 1911, 1926, 1931, 1936). an IV-1936 59 Mouvements de la population.- Statistiques annuelles de l’état civil. 1888-1905

11 Consultables sur le site internet www.archives-isere.fr

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60-61 Statistiques agricoles annuelles. 1857-1908

60* Registre des renseignements statistiques. 1857-1877 61 Questionnaire statistique. 1852-1908

62 Sériciculture.- Déclarations pour attribution de primes. 1892-1901 63 Foires.- Autorisation royale pour de nouvelles foires (1817). Renouvellement du bail

d’emplacement (1907-1912). 1817-1912

CADASTRE - CONTRIBUTIONS 64 Contributions directes.- Listes des répartiteurs (1865-1897). Matrices générales des

rôles (1886-1889). 1865-1897 65 Atlas (ou plan) cadastral. 1837 66-67 Cadastre.- Livre des mutations. an XIII-1914

66 an XIII-1836 67 1818-1914

68 Cadastre.- Tableau des propriétés foncières. 1838 69* Matrice cadastrale des propriétés foncières puis depuis 1882 des propriétés non

bâties. 1839-1911 70* Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

AFFAIRES MILITAIRES 71 Recensement militaire.- Tableaux nominatifs des classes (1805, 1832-1903). 1805-1903

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72-73 Cantonnement et logement des troupes. 1814-1912

72 Etat des fournitures données par les habitants pour la subsistance des troupes.

1814 73 Etat des ressources présentées par la commune pour le logement des soldats.

1814-1912 74 Administration militaire.- Avis de mouvement de troupes (1848-1894). Certificat

établissant l’exemption d’un fils aîné de veuve (1886). Demande en indemnité pour les dommages causés aux propriétés lors de manœuvres de troupes (1893). Ordre de route (1898). Liste des personnes à évacuer (1912).

1848-1912 75 Recensement des chevaux et voitures.- Listes et tableaux nominatifs. 1876-1899

76-78 Garde nationale et sapeurs-pompiers. 1814-1914

76 Procès-verbaux d’élections des officiers de la garde nationale. 1831-1848 77 Rôle des hommes de 20 à 60 ans (1814). Listes nominatives des gardes

nationaux (1827-1851). 1814-1851 78 Fusils de la garde à distribuer ou à récupérer : liste (1848). Hommes faisant

partie des sapeurs-pompiers : liste nominative (1878-1904). 1848-1904

79 Correspondance de l’administration militaire reçue par la commune. 1831-1895

POLICE LOCALE ET GENERALE – JUSTICE HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE

80 Débits de boisson.- Déclarations d’ouverture. 1887-1939 81 Sinistres sur la commune.- Evaluation des pertes dues à la grêle et aux inondations

(1885-1904). Sinistrés de la Martinique.- Dons : liste des souscripteurs (1877-1902). Animaux nuisibles.- Battues : organisation (1883-1904). Etablissements classés.- Filature de coton : arrêté d’utilisation d’appareil à vapeur

(1857). Maison en ruine.- Arrêté de démolition (1875). 1857-1904

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82 Justice.- Jugements entre particuliers (1863-1894). Citations à comparaitre et mandats d’arrêt (1878-1929).

Jury d’assises.- Listes des jurés (1897-1904). 1863-1929 83 Vaccination.- Listes nominatives des enfants vaccinés (1911-1939). Epidémie.- Lutte contre le choléra (1884-1886). 1884-1939

ELECTIONS - PERSONNEL COMMUNAL 84 Liste électorale pour le vote sur les contributions de l’Empire. 1815 85 Listes électorales politiques. 1880-1914 86 Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1878-1921). Elections législatives.- Procès-verbaux (1893-1914). Elections au conseil d’arrondissement.- Procès-verbaux (1889-1922). Elections municipales.- Procès-verbaux (1834-1913). 1834-1921 87-88 Opérations de vote. 1845-1914

87 Incapacités électorales. 1845-1900 88 Cartes d’électeurs. 1909-1914

89 Garde champêtre.- Arrêté de nomination (1852-1901). Piéton municipal.- Convention avec la commune (1888-1891). Concours pour sa

désignation (1916-1918). 1852-1918

COMPTABILITE - REVENUS ET CHARGES 90-91 Budgets et comptes. 1846-1930

90 1846-1907 91 1918-1940

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92* Comptabilité.- Registre des comptes courants des dépôts. 1922-1924 93-94 Octroi. 1808-1907

93 Règlement de l’octroi, procès-verbal d’adjudication. 1830-1907 94 Renouvellement. 1892-1904

95 Legs.- Acceptation de la commune. 1892-1904 96 Taxe sur les chiens.- Rôles. 1888-1909

BATIMENTS COMMUNAUX 97 Lavoir.- Construction (1934-1935). Mairie.- Consolidation des murs, avec plan (1908-1910). Bâtiments communaux.- Baux à ferme et baux à loyer (1854-1926). 1854-1935 98 Bureau de poste.- Rénovation (1875-1891). Aménagement dans l’ancien presbytère

(1908-1910). Réparation : devis (1921). 1875-1921 99 Monument aux morts.- Construction, avec plan. 1919-1923 100 Eglise.- Construction (1845-1872). Réparations à faire : devis (1867-1868). Clocher :

achèvement (1853). Construction de rampes d’accès (1890). Acquisition d’une horloge (1891-1892).

1845-1892 101 Presbytère.- Construction. 1874-1880 102-103 Cimetière. 1873-1922

102 Translation du cimetière, construction du mur de clôture du nouveau cimetière, avec plan. 1873-1874

103 Plans. 1922

104 Ecole enfantine.- Création. 1837-1889

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105 Ecole de filles.- Création et aménagement. 1882-1902 106 Ecoles.- Plans. 1878-1902 107 Pont à bascule.- Mise en place, renouvellement. 1875-1930

BIENS COMMUNAUX – BOIS - EAUX 108 Champ de foire.- Acquisition (1844-1867). Propriétés communales.- Vente du foin (1883-1892). 1844-1892 109 Bois.- Avis du préfet sur un terrain à défricher (1875). Fontaine des Abreuvoirs.- Plan du projet (1897). Fontaine Trebbia.- Installation et concession (1896-1916). Fontaine Ollier.- Plan, profil de nivellement (1857). Fontaine de la place.- Vente (1829-1879). Fontaine Paire-Major.- Devis estimatif (1857). Fontaines.- Réparations (1875-1888). Lavoir.- Construction : devis (1888). 1829-1916

VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS 110-111 Taxe des prestations pour l’entretien des chemins.- Rôles. 1889-1904

110 1889-1898 111 1899-1904

112 Service vicinal.- Budgets (1889-1905). Taxe vicinale (1904). Option pour les prestations : bulletin de déclaration (1904). Etat des journées de prestation (1805, 1904).

1805-1905 113 Chemins vicinaux et ruraux.- Tableaux généraux de classement. 1841-1882 114 Chemins vicinaux.- Etat, avec plan. an XI

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115 Chemin vicinal n° 2.- Expropriation pour rectification, avec plan parcellaire. 1897 116 Chemin de l’Albenc à Chapuisière.- Cession de terrain pour sa modification. 1853-1869 117 Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) n° 1 et 8.- Construction à Pierre-Brune. 1906-1908 118 Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) n° 6.- Elargissement. 1910 119 Chemin rural de Faverges.- Rectification. 1910 120 Chemin rural de Sarapata.- Rectification. 1913 121 Ponts.- Construction de pont suspendu (1836). Rachat du pont de Saint-Gervais (1884-

1888). 1836-1888 122 Voirie.- Correspondance notamment avec l’agent voyer. 1823-1900 123 Electricité.- Concession de l’éclairage public (1889-1960). Fourniture aux lanternes

(1892). 1889-1960 124 Télégraphe.- Etablissement de lignes télégraphiques (1884-1904). Chemin de fer.- Exploitation (1883-1904). Procès-verbal d’occupation temporaire des

terrains (1861-1862). Installation de l’éclairage à la gare de l’Albenc (1929). Tramway.- Lettre au sujet de son passage dans la commune (1888). 1861-1929 125 Eau.- Projet d’adduction d’eau potable (1890). Déversement des eaux d’une rigole de la

route nationale n° 92 sur la place publique (1895). Egouts.- Profil en long d’une canalisation (1911). 1890-1911

CULTE CATHOLIQUE 126 Fabrique paroissiale.- Budgets (1873-1890). Legs d’Edouard Naud (1894). Eglise.- Inventaire de ses biens (1873-1906). 1873-1906

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BIENFAISANCE - ASSISTANCE - PREVOYANCE 127-128 Bureau de bienfaisance.- Délibérations. 1835-1908

127* 1835-1870 128 1880-1908

129 Bureau de bienfaisance.- Nomination de la commission administrative (1842-1892) ;

dons et legs (1815-1890). 1815-1892 130-131 Bureau de bienfaisance.- Budgets et comptes. 1841-1941

130 1841-1889 131 1890-1941

132 Bureau de bienfaisance.- Correspondance reçue. 1837-1890 133 Assurances.- Société de secours mutuels des pompiers (1900-1906). Police d’assurance

(1878-1920). 1878-1920 134 Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des bénéficiaires. 1887-1906 135 Aliénés.- Arrêtés de placement à l’asile. 1879-1905 136-139 Protection des enfants du 1er âge. 1878-1938

136 Avis de placement. 1889-1909 137* Registre de déclarations des parents. 1878-1925 138* Registre de déclarations des nourrices. 1892-1931

139* Registre de déclarations des nourrices. [NON COMMUNICABLES12

] 1931-1943

12 Non communicables en raison des délais de communicabilité

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INSTRUCTION PUBLIQUE - CULTURE 140-141 Instituteurs.- Registre de déclaration. an II-1871

140 an II 141 1853-1871

142 Elèves.- Listes d’appel. début XIXe s. 143 Elèves admis gratuitement.- Listes nominatives. 1874-1880 144 Vie scolaire.- Nomination d’une femme de service (1892). Création de la caisse des

écoles (1885). Organisation de cours pour adultes (1884-1885). Etat du mobilier des écoles (1896).

1884-1896 145 Fanfare Revel.- Création. 1846-1928

SYNDICATS - DOCUMENTS PRIVÉS 146 Société national de tir.- Arrêté, règlement intérieur, correspondance (1875-1901). Syndicats professionnels.- Registre de dépôt des statuts et noms des directeurs des

syndicats existant à l’Albenc (1911-1920). 1875-1920 147 Syndicat du bas Grésivaudan.- Délibérations, arrêté, correspondance, procès-verbal de

bornage. 1823-1907

Les cotes à partir de 148 ont été attribuées aux archives arrivées depuis le premier classement.