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#RE2020
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
L’évaluation des politiques publiques au Parlement
JEUDI 13 FÉVRIER 2020
9h00-19h00
ASSEMBLÉE NATIONALE, HÔTEL DE LASSAY
128, RUE DE L’UNIVERSITÉ 75007 PARIS
En partenariat avec
Avec la participation du
COMITÉ D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE
DES POLITIQUES PUBLIQUES
#RE2020
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Programme
9h00 - 10h00 : ACCUEIL DES PARTICIPANTS
10h00 - 10h15 : INTRODUCTION
Richard Ferrand, Président de l’Assemblée nationale
10h15 - 11h00 : PROPOS LIMINAIRE DE PHILIPPE AGHION (COLLÈGE DE FRANCE)
Session présidée par Jean-Noël Barrot, député des Yvelines
11h00 - 11h30 : TEMPS D’ÉCHANGE
11h30 - 12h30 : POLITIQUES DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Session présidée par Julien Aubert, député du Vaucluse et Sarah El Haïry, députée de Loire-
Atlantique
• Présentation : Antoine Dechezleprêtre (LSE et OCDE)
• Discussion : Claire Waysand, directrice générale adjointe et secrétaire générale d’Engie
• Discussion : Julien Blanchet, vice-président du CESE et rapporteur général de la Convention
Citoyenne pour le Climat
12h30 - 13h00 : LE HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT
• Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le Climat
13h00 - 14h15 : TEMPS D’ÉCHANGE
14h15 - 14h30 : LE PROGRAMME DE TRAVAIL DU CEC
• Marie Tamarelle-Verhaeghe, députée de l’Eure
14h30 - 15h30 : POLITIQUES D’IMMIGRATION ET D’INTÉGRATION
Session présidée par Ugo Bernalicis, député du Nord et Stéphanie Do, députée de Seine-et-Marne
• Présentation : Ilf Bencheikh (J-Pal)
• Discussion : Agnès Fontana, directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de
la nationalité
• Discussion : Pierre-Henri Dumont, député du Pas-de-Calais
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15h30 - 16h00 : TEMPS D’ÉCHANGE
16h00 - 17h00 : POLITIQUES DE LOGEMENT
Session présidée par Stéphane Peu, député de la Seine-Saint-Denis et Marie Tamarelle-Verhaeghe,
députée de l’Eure
• Présentation : Alain Trannoy (AMSE) et Guillaume Chapelle (LIEPP)
• Discussion : Philippe Hayez, conseiller maître à la Cour des Comptes
• Discussion : François Pupponi, député du Val d’Oise
17h00 - 17h15 : TEMPS D’ÉCHANGE
17h15 - 17h30 : LE SIMULATEUR FISCAL «LEXIMPACT »
• Dorine Lambinet
17h30 - 18h30 : « DE L’EX-POST À L’EX-ANTE : LE CERCLE VERTUEUX DE
L’ÉVALUATION »
Session présidée par Pierre Morel-À-L’Huissier, député de Lozère
• Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État
• Antoine Bozio, directeur de l’Institut des Politiques Publiques
• Danièle Lamarque, présidente de la Société Européenne d’Évaluation
• Yannick L’Horty, directeur de la Fédération TEPP
• Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie
• Xavier Ragot, président de l’OFCE, membre du CAE
• Cécile Untermaier, députée de Saône-et-Loire
18h30 : CONCLUSION
• Jean-Noël Barrot, député des Yvelines
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LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Présentation des intervenants
Philippe AGHION (Collège de France)
Philippe Aghion est titulaire de la chaire « Économie des institutions, de
l’innovation et de la croissance » du Collège de France depuis 2015. Ses
travaux de recherche portent majoritairement sur l’économie de l’innovation
et la théorie de la croissance. Avec Peter Howitt, il a développé la « théorie
schumpetérienne » de la croissance économique. Diplômé de l’École
Normale Supérieure de Cachan et de Harvard, il est l’auteur de nombreux
travaux en langue française, parmi lesquels Changer de modèle (2014),
Repenser la croissance économique (2016) et L’Économie de la croissance
(2009). Il a auparavant enseigné à l’Université de Harvard, à la London
School of Economics et à l’École d’Économie de Paris.
Antoine DECHEZLEPRÊTRE (LSE, OCDE)
Antoine Dechezleprêtre est économiste senior à l’OCDE où il dirige le
groupe de travail sur la croissance verte commun au Département des
Affaires Économiques et à la Direction de l’Environnement. Il est également
affilié au Grantham Research Institute on Climate Change and the
Environment de la London School of Economics et au CERNA, Mines
ParisTech.
Claire WAYSAND (Engie)
Claire Waysand est docteur en sciences économiques et diplômée de l'École
polytechnique, de la London School of Economics et de l'ENSAE. Aujourd'hui
directrice générale adjointe et secrétaire générale du groupe Engie, elle est
également inspectrice générale des finances depuis 2016. Claire Waysand a
auparavant été directrice de cabinet de Michel Sapin, Ministre des Finances et des
Comptes publics, et directrice adjointe de cabinet de Jean-Marc Ayrault, Premier
Ministre.
Julien BLANCHET (CESE, Convention Citoyenne pour le Climat)
Après avoir été président de la FAGE de 2012 à 2014, Julien Blanchet a été nommé
en 2015 membre du Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE),
troisième assemblée de la République qui possède dans ses attributions depuis 2010
une mission d’évaluation des politiques publiques à caractère économique, social ou
environnemental. Depuis 2015, il est vice-président du CESE et est aujourd’hui
rapporteur général de la Convention Citoyenne pour le Climat.
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Olivier FONTAN (Haut Conseil pour le Climat)
Olivier Fontan est directeur exécutif du Haut Conseil pour le Climat depuis juin
2019, après avoir été membre de l’équipe de négociation de l’Accord de Paris en
2014 puis sous-directeur pour le climat et l’environnement au Ministère des
Affaires Etrangères. Entré au MAE en 1995, il a auparavant exercé plusieurs postes
à l’étranger (Sarajevo, La Paz, Bogota).
Ilf BENCHEIKH (J-Pal)
Ilf Bencheikh est depuis 2011 le directeur-adjoint de J-PAL Europe, laboratoire
d’évaluation des politiques sociales créé par les économistes Esther Duflo et Abhijit
Banerjee. Ses travaux portent sur les thématiques de l’emploi, de l’éducation et de
l’inclusion sociale des migrants. Il a auparavant suivi une formation en sciences
politiques et témoigne de plusieurs expériences dans la coopération internationale.
Alain TRANNOY (AMSE)
Alain Trannoy est directeur d’études à l’EHESS et professeur à l’Ecole d’Economie
d’Aix-Marseille (AMSE). Il est spécialiste d’économie publique, des questions
d’équité et d’inégalités, et en particulier d’égalité des chances, de taxation et des
questions relatives au logement et au financement de l’enseignement supérieur. Il a
été membre du CAE et président de l’ASFE.
Agnès FONTANA (Ministère de l’Intérieur)
Agnès Fontana est directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de
la nationalité au Ministère de l'Intérieur. Ancienne élève de l'ENA, elle est
inspectrice générale de l'administration et a occupé différents postes, souvent à
dominante juridique, dans la fonction publique de l'Etat. Elle est diplômée de
Sciences-Po Paris et de l'Université Paris 2.
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Guillaume CHAPELLE (LIEPP)
Guillaume Chapelle est professeur assistant à l'Université de Cergy-Pontoise.
Spécialiste des questions relatives à l'économie et au logement, ses travaux de
recherche portent sur l'évaluation des politiques du logement et de transport, ainsi
qu'à la fiscalité immobilière. Il est diplômé d'un doctorat en économie de l’IEP de
Paris, qu'il a réalisé sous la direction d'Étienne Wasmer.
Philippe HAYEZ (Cour des Comptes)
Philippe Hayez est président de la section « Aménagement du territoire, logement et
ville, Outre-mer » de la 5ème chambre de la Cour des Comptes. Il s’est à ce titre
investi dans l’évaluation de la politique publique du logement social au sujet de
laquelle la Cour a publié un rapport en février 2017. Depuis 2018, Philippe Hayez
est le référent de la Cour pour l’évaluation des politiques publiques. Il est diplômé
de Sciences Po Paris et ancien élève de l’ENA.
Martine DE BOISDEFFRE (Conseil d’État)
Martine de Boisdeffre est présidente de la section du rapport et des études du Conseil
d'État depuis 2017. Diplômée de l'École Normale Supérieure de Sèvres et de l’ENA,
elle a intégré le Conseil d'État en tant qu'auditeur, puis maître des requêtes et
rapporteur général des travaux sur les sciences de la vie. En 2010, Martine de
Boisdeffre est nommée présidente de la Cour Administrative d'appel de Versailles.
Antoine BOZIO (Institut des Politiques Publiques)
Antoine Bozio est directeur de l’Institut des politiques publiques (IPP), un
partenariat scientifique entre l’École d'Économie de Paris (PSE) et le CREST visant
à promouvoir l’analyse et l’évaluation des politiques publiques. Il enseigne
également à l’Ecole des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS) et à PSE.
Ancien élève de l’Ecole Normale Supérieure et titulaire d’un doctorat en sciences
économiques, ses travaux de recherche concernent en particulier le système de
retraite et la protection sociale.
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Danièle LAMARQUE (Société européenne d’évaluation)
Danièle Lamarque est une ancienne membre des Cours des Comptes française et
européenne et ancienne présidente de chambre régionale (Rouen et Marseille).
Membre des premiers dispositifs institutionnels d'évaluation des politiques
publiques des années 1990, auteure de nombreuses publications, elle participe à
divers réseaux liés au management public et à l'évaluation, dont la Société Française
d'Évaluation. Elle préside pour 2 ans (2020-2021) la Société Européenne
d'Évaluation, qui tiendra sa conférence biennale en septembre 2020 à Copenhague
sur les questions de légitimité et d'éthique de l'évaluation dans un monde incertain
et complexe.
Yannick L’HORTY (Fédération TEPP)
Yannick L’Horty est professeur d’économie à l’Université Paris-Est Marne-la-
Vallée et directeur de la Fédération de recherche du CNRS « Théorie et Evaluation
des Politiques Publiques » (FR 3435) qui regroupe 10 laboratoires et 220 chercheurs
en économie, sociologie et gestion. Ancien membre du Conseil d’Analyse
Economique, il est l’auteur de nombreuses publications académiques.
Gilles DE MARGERIE (France Stratégie)
Gilles de Margerie est commissaire général de France Stratégie. Précédemment
directeur de cabinet d’Agnès Buzyn, il a travaillé près de dix ans dans le secteur
public. Tout d’abord à l’Inspection générale des finances puis au sein des cabinets
de Roger Fauroux, ministre de l’Industrie et de l’Aménagement du territoire, et de
Michel Rocard, Premier ministre. Il a également travaillé dans le monde de
l’entreprise, en particulier au Crédit agricole. De 2013 à 2017, il a été directeur
général adjoint d’Humanis, groupe de protection sociale paritaire et mutualiste.
Xavier RAGOT (OFCE, CAE)
Xavier Ragot, directeur de recherche au CNRS et professeur en économie à Sciences
Po, est président de l’OFCE (Centre de recherche en économie de Sciences Po). Il
était auparavant économiste senior à la Banque de France, chef économiste à
l’Agence pour l’Innovation Industrielle et conseiller économique en cabinet
ministériel. Il est membre du Conseil d’Analyse Economique, du Conseil National
de Productivité et du Conseil économique franco-allemand. Ancien élève de l’X
(1993), il a étudié à l’EHESS et au MIT.
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LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Posters présentés • “Évaluation des politiques pénales : quels effets des alternatives à l'incarcération sur la récidive?”
B. Monnery (Université Paris Nanterre)
• “Évaluer l'impact du suivi des chômeurs sur le retour à l'emploi” S. Ménard (TEPP, IRA)
• “Évaluer l’efficacité de la négociation collective pour l’égalité professionnelle femmes-hommes” N. Greenan (CNAM Lirsa CEET, TEPP) et K. Charni (Le Mans Université, CNAM Lirsa CEET, TEPP)
• “Histoire de deux pays : la polarisation des emplois en France et aux États-Unis” F. Langot (Le Mans Université, GAINS-TEPP), J. Albertini (Université Lyon 2), JO. Hairault (PSE) et T. Sopraseuth (Cergy Paris Université)
• “Exercice coordonné, une solution contre la désertification médicale ?” B. Ventelou (AMSE, CNRS) et A. Zaytseva (AMSE)
• “Persistance de l'allocation de permis gratuits sur le marché européen du carbone : le cas de l'industrie sidérurgique” M. E. Sanin (Banque Interaméricaine de Développement) et S. Sourisseau (ADEME)
• “Encadrement des loyers à Paris” L. Malard (Ministère du Travail - DARES), M. Poulhes (Insee) et R. Morel (Ministère de la Transition Écologique et Solidaire)
• “Absentéisme : pratiques d’entreprises et politiques publiques (APEPP)” M. A. Ben Halima (CNAM-CEET, TEPP)
• “Les effets des emplois francs sur les discriminations dans le recrutement : une évaluation par testing répétés” L. Challe (Université Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Chareyron (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), Y. L’Horty (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et P. Petit (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “Évaluation d’un programme européen d’éducation à la citoyenneté” S. Briole (PSE, J-Pal), M. Gurgand (PSE, J-Pal) et E. Maurin (PSE)
• “L'impact de la hausse des droits de mutation immobiliers de 2014 sur le marché du logement en France” G. Bérard (AMSE) et A. Trannoy (AMSE)
• “Offre scolaire différenciée et ségrégation au sein des collèges : résultats préliminaires d’une évaluation de la réforme de 2016 des sections bilangues et européennes” Y. Souidi (PSE)
• “Méthode des coûts-performances cachés et son utilité opérationnelle pour évaluer des politiques publiques au plan qualitatif, quantitatif et financier” H. Savall (ISEOR), L. Cappelletti (CNAM) et P. A. Raphan (Député de l’Essonne)
• “Big data, typologie et application. Visualiser et catégoriser des trajectoires : une application inédite sur le RSA en Loire-Atlantique” LO. Hervé (Département de Loire-Atlantique, LEMNA)
• “Bilan de la réforme 2015 du congé parental” H. Périvier (OFCE) et G. Verdugo (Université Évry, OFCE)
• “Renforcer la capacité d’évaluation du Parlement : l’exemple de l’évaluation de la contribution de la France à l’Organisation Internationale de la Francophonie” F. Mouterde (Planète Publique)
• “Réduire les inégalités salariales femmes-hommes : peut-on laisser les entreprises négocier ?” C. Coly (PSE)
#RE2020
• “Quand les citoyen.nes proposent l’évaluation des politiques publiques” M. Tevini (Quadrant Conseil)
• “Favoriser les compétences langagières des enfants des milieux défavorisés” C. Barone (OSC/LIEPP), D. Fougère (CNRS, OSC/LIEPP), A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP), C. Pin (LIEPP) et K. Martel (INSHEA)
• “La politique publique d'affichage environnemental : quels leviers pour la mobilisation des entreprises ?” S. Dubuisson-Quellier (CNRS, CSO/LIEPP) et B. Granier (CSO/LIEPP)
• “Emploi des personnes handicapées : des politiques en mal d’évaluation” A. Revillard (OSC/LIEPP), C. Bouchet (OSC/LIEPP) et M. Boudinet (OSC/LIEPP)
• “Les quatre leviers de la redistribution” E. Guillaud (Paris 1 - Panthéon Sorbonne, LIEPP), M. Olckers (Monash University) et M. Zemmour (Paris 1 - Panthéon Sorbonne, LIEPP)
• “Les conséquences électorales de la criminalité et la réponse des électeurs aux politiques publiques” R. Galbiati (DESP CNRS, LIEPP)
• “Évaluation du plan de simplification pour l’enseignement supérieur et la recherche” C. Pin (LIEPP) et A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP)
• “Évaluation de la politique de soutien aux services à la personne” C. Carbonnier (THEMA, CAE, LIEPP) et N. Morel (CEE, LIEPP)
• “Les politiques d’emploi : de la baisse des cotisations à la hausse de la qualité” C. Carbonnier (THEMA, CAE, LIEPP), B. Palier (CEE, LIEPP) et M. Zemmour (Paris 1 - Panthéon Sorbonne, LIEPP)
• “Dispositif ‘Premier Campus’ de Sciences Po” A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP) et M. Dos Santos Silva (LIEPP)
• “Symbolitique : comment évaluer les politiques symboliques ?” L. Boussaguet (CEE, European University Institute, LIEPP) et F. Faucher (CEE, LIEPP)
• “Le numérique au service de l’évaluation de l’impact du Parlement sur la loi” B. Ooghe-Tabanou (Medialab, LIEPP), O. Rozenberg (CEE, LIEPP) et D. Marié (Medialab, LIEPP)
• “Âge à la séparation parentale et réussite des enfants en France : une approche de comparaison au sein de la fratrie” H. Le Forner (AMSE)
• “Évaluation des effets du service militaire volontaire” D. Anne (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Chareyron (Université Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et Y. L’Horty (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “Impact de la durée moyenne de séjour sur les réadmissions et le coût des parcours de soins” MA. Sanchez (Université Paris-Est Créteil, Hospinnomics, Service de santé des armées)
• “Engagement citoyen à l’ère du numérique : regards sur le vote aux élections présidentielles en France” J. Liang (Orange) et A. Tritah (Le Mans Université, TEPP)
• “Mesurer l'impact d'un courrier d'alerte sur les discriminations selon l'origine” S. Chareyron (Université Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), Y. L’Horty (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Mbaye (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et P. Petit (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “L’inégalité de pouvoir dans les structures intercommunales : l’impact simulé d’une réforme dans le cas des communes de l’ouest de la France” Z. Abidi (ERUDITE, TEPP), M. Leprince (AMURE) et V. Merlin (CREM, TEPP)
• “Quels seraient les effets redistributifs de la taxation des loyers imputés ?” M. Botey (Université d’Orléans, LIEPP) et G. Chapelle (Université de Cergy-Pontoise, LIEPP)
