87997678 Le Risque de Credit

8/16/2019 87997678 Le Risque de Credit

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Chapitre II : le risque de crédit

Le recourt au crédit est indispensable pour le fonctionnement de la machine économique. En

effet, le crédit permet de maintenir et d’augmenter la production, et aussi lorsque les

investisseurs projetés dépassent les possibilités financières .Cependant, les crédits présentent

plusieurs risques pour les banques, celles-ci prennent des précautions en utilisant des moens

réglementaires pour les minimiser.

!e cela, il convient de dire que toutes opérations d’octroi de crédit doivent répondre au

double souci :

- La sécurité pour préserver contre les différents risques qui seront engendrés par

ces - opérations.- !e la rentabilité en faisant un meilleur usage des emplois de la banque. "lors, on

constate qu’un simple retard de remboursement peut #tre préjudiciable pour la banque

qui travail avec les fonds des déposants.

Section 1 : Généralité sur le risque de crédit

1.1. Défnition du risque de crédit :

Le risque de crédit est la forme la plus ancienne du risque sur le marché

de capitaux, résultant de l’incertitude qu’à la possibilité ou la volonté des

contreparties ou des clients de remplir leurs obligations. Trs prosa!quement, il

existe donc un risque pour la banque dés lors qu’elle se met en situation

d’attendre une entrée de fonds de la part d’un client ou d’une contrepartie demarché.

Le risque de crédit est le risque que le débiteur ne répond pas à son

obligation initiale qui est de rembourser un crédit. "n fait, dés que le client

rend son compte débiteur, la banque est appelée à supporter un risque de

crédit.

#e qui né du fait que la banque collecte des fonds auprs du publique,

qu’elle doit $tre en mesure de restituer en tout temps ou selon les conditions

de retrait %xées. &uisque les banques ne sont pas à l’abri des 'uctuationséconomiques, elles doivent (auger les demandes de crédit avec minutie pour

minimiser le risque de crédit.

)’une manire générale, il intervient entre le moment de l’octroi du crédit,

à l’échéance de remboursement prévue. )ans cet intervalle de temps, des

événements imprévisibles peuvent se produire, pouvant grever la solvabilité du

débiteur et impacté des pertes au créancier.

1.2. Types de risques de crédit :


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Le risque de crédit est un risque ma(eur pour une banque, on peut le

classer en deux catégories à savoir :

1.2.1. Le risque de non remboursement :

#’est le plus redouté par la banque, car le débiteur est incapable de

faire face à ses engagements de paiement $incapacité d%honorer ses obligations de

paiement des intér#ts et&ou du principal d%une créance'

*n dit que le risque de non remboursement est un risque transmit, il

prend naissance au niveau de l’entreprise et il est ensuite transférer à la

banque en sa qualité de créancier+ .il prend forme principalement a cause

de :

La dépréciation de la qualité du crédit, en raison de la dégradation de

la situation %nancire de la contrepartie, la banque doit faire face à tout

tpe de risque de faillite pour les sociétés ou d’insolvabilité pour les

particuliers et professionnels. *u bien par mauvaise foi, c’est-à-dire,

que le client refuse de rembourser. #omme l peut découler aussi d’une

crise politique ou économique d’un pas, qui l’emp$che de rembourser à

temps sa dette.

1.2.2. Le risque d’immobilisation :.Le risque d’immobilisation est un risque spéci%que à la banque, elle

subit des retards de remboursement des créances mal géré par la banque.

/ui crée un décalage entre les recettes et les dépenses.)ans cette situation la banque se trouve dans l’incapacité de

transformer son portefeuille de crédit en liquidité. *n l’appelle aussi risque

de trésorerie. /uand on est en présence à se tpe de risque, il est impossible de

faire face au :•0etrait massif des déposants

•&oursuivre le %nancement de sa clientle

• Transformation des dép1ts à court terme en moen et long

terme.

1.3. ri!ines du risque de crédit :

Le risque de contrepartie provient essentiellement des métiers des

banques traditionnelles 2commerciales3. Les activités d’intermédiation se

+ L4T0"#5 La6har, 7 L" 08/9" )" #0")T , revue des sciences commerciales.


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traduisent par l’octroi des %nancements et donc par détention de créances

sur des tiers.

Le risque crédit peut toutefois trouver son origine dans les activités du

marché par les positions prises sur les taux d’intér$t, de taux de change;.

La banque encourt un risque de crédit sur les contreparties des

transactions qu’elle a initiées

1.". Les conséquences du risque de crédit :1.".1. Les conséquences directes :

- )iminution des fonds propres 2provisionnement et risque de

structure %nancire3- )égradation des résultats 2le co


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Section 2 : appréciation du risque de crédit

2.1. #$aluation selon l’emprunteur : %as du particulier :

Les crédits aux particuliers sont pour le secteur bancaire un domaine

d’activité à part entire. &endant longtemps, l’endettement des

particuliers, notamment à court terme, a paru suspect. Les ménages

dégagent traditionnellement une capacité de %nancement, le recours au

crédit demeurant en événement exceptionnel.>

2.1.1. La constitution du dossier (

)our obtenir un pr#t personnel $crédit * court terme', le client demande * la banque les

imprimés relatifs * la demande du pr#t personnel. Ces imprimés sont remplis par le client et portent des informations sur l%identité, l%état civil du client et éventuellement le nom du

banquier chargé de la gestion du compte. Ces imprimés doivent #tre signés par le client, en

plus de ces imprimés, le client remet * la banque les $+' derniers bulletins de salaires et enfin

une lettre de demande de crédit manuscrite portant le montant du crédit sollicité qui doit #tre

accompagner le dossier de demande.

2.1.2. L'étude du dossier ( Elle porte essentiellement sur (

La capacité d%endettement du client ( cette capacité se mesure par la détermination de la

quotité saisissable du salaire, cette quotité saisissable est égale au tiers du salaire brut du

client.

Le niveau des engagements actuels du client * la banque ( c%est-*-dire la banque dispose de

l%état du compte du client qui lui permet d%apprécier le niveau de ces engagements actuels

$avance en compte, découvert, autres petits crédits'.

L%étude des engagements du client au niveau de son emploeur $les pr#ts internes obtenus au

sein de son établissement.

L%étude des engagements au niveau des autres banques.

2.1.3. L'étude des garanties (

)our un crédit * court terme les garanties prises sont (

de domiciliation ( c%est un document établis en trois eemplaires par la banque, dans lequel le

client demande * son emploeur de virer obligatoirement son salaire dans son compte ouvert *

la banque pendant toute la durée du remboursement du pr#t, tout en précisant que ce virement

est irrévocable sauf sur présentation d%une main levée de garantie. Ce document est contre

signé par l%emploeur qui conserve un eemplaire et transmet les autres * la banque.

>8lvie )e #*988"0?9"8, 7 ?"8T*@ )" L4 A4@/9" , "dition )9@*), +BBC,&+D>.


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La caution salariale ( $Co débiteurs' est accompagnée d%une domiciliation de salaire au m#me

titre que le débiteur principal. Cette caution salariale est aussi contre signée par la banque et

l%emploeur du Co débiteur.

2.1.4. L'étude financière (

Elle porte sur la capacité du client de faire face * ces engagements. Elle porte sur la base du

salaire brute sur lequel il faut déterminer la quotité saisissable qui correspond au tiers du

salaire brut multiplié par la durée du pr#t doit #tre égale ou supérieure au montant du pr#t

majoré des frais financiers que sollicite le client $échéance mensuelle'.

Et pour le crédit * long terme le banquier pour le risque de crédit il se base d%abord * la

domiciliation du salaire du particulier ensuite sur l%hpothèque ou une promesse d%hpothèque

ou un nantissement du droit d%usage * temps. !%o la décision d%accorder ou de rejeter le crédit

* long terme $immobilier' se trouve sur la validité du titre de propriété, sur la durée du pr#t

bancaire et sur la quotité saisissable.

2.2. #$aluation selon l’emprunteur : %as del’entreprise :

Les crédits destinés aux entreprises sont plus divers que les crédits aux

particuliers et les montants son beaucoup plus élevés. L’étude du risque

des entreprises a d’ailleurs été longtemps considérée comme une fonction

noble dans la banque.

&our évaluer le risque présenté par l’entreprise qui demande un crédit, le

banquier procde à une analse de la situation de l’emprunteur, analse

qui, par ses aspects les plus importants consiste en une appréciation de la

situation %nancire.E

E *p cite, p+F>.


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2.2.1. L’analyse fnanci&re :

L’analse %nancire c’est établir un diagnostic %nancier de l’entreprise à

l’aide du bilan %nancier, a%n d’apprécier sa solvabilité, son autonomie

%nancire et son équilibre %nancier.

L’analse %nancire sera basée sur l’étude des di=érents documents

comptables et %nanciers tel que le bilan, le T#0;.etc. L’eGcacité et la

performance de l’entreprise peuvent $tre appréciées à travers le calcul et

l’analse des di=érents indicateurs de solvabilité, di=érents ratios de

structure, de liquidité et de rentabilité.

L’analse s’e=ectue à partir l’étude successive :

• 4nalse du bilan

• 4nalse du compte de résultat• L’étude des ratios

2.2.1.1. Le bilan :

Le bilan comptable fournit des informations (uridiques, c’est un instrument

d’analse de la structure %nancire de l’entreprise. 8on analse portera au

banquier plus de précision et de détail sur la valeur de l’entreprise. l

représente sa situation patrimoniale à un moment donné, c’est l’ensemble

des emplois utilisés et les ressources qui %nancent ces emplois.

Le bilan se présente comme suit :

Tableau + : les grandes masses du bilan %nancier

acti' passi' 7 actif net à plus d’un an

• 4ctif immobilisé

• #réance à plus d’un an

7 actif net moins d’un an • 8tocHs

• #réances à moins d’un an

• disponibilités

7 passif plus d’un

an

2ou bien capitaux

permanents3

• capitaux propres

• capitaux étranger plus d’un

an

7 passif à moins d’un an

• capitaux étranger à moins

d’un an.

Source : thse I 400*9)J 5alim, 7 la banque et la gestion du risque decrédit , *ran, >KK+.


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"tablir un bilan %nancier permettra aux banquiers de déterminer les

indicateurs de solvabilité et calculer les ratios qui participent à l’évaluation

de la solvabilité, l’autonomie et la rentabilité de l’entreprise.

1.1. Les indicateurs de sol$abilité :

a- Le fond de roulement 7 )0 :

Le fond de roulement fait partie des indicateurs de solvabilité qui devra

$tre calculé et mesurer. l représente une part des capitaux permanents

consacrés à %nancer les actifs stables 2les immobilisations3.

9n fond de roulement supérieur ou égal à 6éro cMest-à-dire positif,

présente un signe d’équilibre constaté che6 l’entreprise et une margede sécurité. 4 partir de là le banquier pourra porter son (ugement sur

l’entreprise en matire d’octroi de crédit.

Le fond de roulement

Source : ?. #4@)4N@" et J.N*@T"0, 7 Aanque et Narché inanciers ,"dition "conomica, &+DB.

b- Le besoin en fond de roulement 7 A0 :

#’est le besoin de %nancement du ccle d’exploitation I l’entreprise aura le

recours au fond de roulement ou bien aux dettes à court terme pour

%nancer ses besoins liées à son activité principale.

Le besoin en fond de roulement constitue le rapport entre l’actif circulantet les dettes à court terme d’exploitation. Le calcule de cet indicateur aide

4ctifs

immobilisés

"ctifs

circulants

#apitaux

&ermanent

s

)ettes à


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le banquier à apprécier les besoins de %nancement de l’entreprise, cMest-à-

dire, le crédit qui va avec ces besoins. Le fond de roulement et le besoin

en fond de celui-ci font partie des agrégats de calcul de trésorerie.

Aesoin en

fond de

0oulement

source : ?. #4@)4N@" et J.N*@T"0,7 Aanque et Narché inanciers , "dition

"conomica, &+FK.

c- La trésorerie :

La trésorerie est le résultat de la comparaison

entre le fond de roulement et le besoin en fond

de roulement. 8on solde net représente

l’excédent des recettes du ccle d’exploitation

sur les dépenses de ce dernier.

Le solde se calcule comme suit :

Trésorerie O fond de roulement besoin en fond de

roulement

)ans ce contexte trois cas peuvent survenir :

• )0P A0 : dans le cas ou Le fond de roulement excde les besoins enfond de roulement, la liquidité disponible peut $tre e=ectuée au

placement. #et excédent illustre la liquidité de l’entreprise et présente un

signe de son équilibre. #ette situation favorable encourage le banquier

d’accorder le crédit.

• )0OA0 : dans ce cas le fond de roulement %nance la totalité du besoin enfond de roulement, l’entreprise est en équilibre %nancier

• )0QA0 : Le fond de roulement dans ce cas là, ne %nance qu’une partieen besoin en fond de roulement. La di=érence non %nancer doit $tre

%nancé par le crédit bancaire.

"mploi

d’exploitation 4ctifs divers• #réances diverses sur

encaissement,

)’immobilisation,4comptes, 83• #apital souscrit,

appelé non versé• #harges constatées• 4vances hors

exploitation

0essources

d’exploitation )ettes diverses•

)ettes surimmobilisations et

comptes rattachés• )ettes %scales 2+R3 et

sociales participations• 4utres 2dividendes.3• &roduits constatés

d’avances


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8olde net detrésorerie

Source : ?. #4@)4N@" et J.N*@T"0,7 Aanque et Narché inanciers ,

"dition "conomica, &+F+.

)’aprs le %nancement total du fond de roulement le besoin de celui-ci,

réalisera l’équilibre %nancier. Le calcul de trésorerie participe à l’analse

%nancire de l’entreprise emprunteuse et l’appréciation de sa capacité de

faire face à ses crédits ou endettements.

(.2. L’analyse du compte de résultat :Le calcule du compte de résultat est le regroupement des recettes et des

dépenses dans un document appelé : tableau des comptes de

résultat 7 T#0 .

L’analse du compte de résultat permettra au banquier d’amener une

meilleure analse de l’activité de l’entreprise, de porter un (ugement sur la

rentabilité de son activité.

Le compte de résultat est composé de trois catégories de charges et de

produits :

• Les charges et les produits d’exploitation

• Les charges et les produits %nanciers

• Les charges et les produits exceptionnels

#ette distinction sert à une analse rigoureuse de résultat de l’activité, et

à mesurer le poids de l’in'uence des autres charges, produits %nanciers et

exceptionnels dans la formation du résultat de l’exercice a%n de mener

une bonne appréciation de l’eGcacité et le fonctionnement de l’entreprise.

0essources de

trésorerie

• #oncours bancaires• "scomptes

commerciales• 8oldes créditeurs de

banque

"mploi de

trésorerie•

Saleurs mobilires deplacement

• disponibilités


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"n fonction de cette analse le banquier se béné%cié d’une mesure de

capacité de l’entreprise à générer des béné%ces et des excédents d’aprs

son activité principale des opérations

d’exploitation et des opérations

%nancires.

Source : J.&LS"0)@, 7 inanced’entreprise , La Trite, "conomica, +BBE, &+K.

2.1. les soldes intermédiaires de !estion :

Le banquier s’intéresse à analser le compte de résultat dans le but de

mesurer la rentabilité de l’activité de l’entreprise, cMest-à-dire de mesurer la

capacité de l’entreprise à générer des béné%ces et des excédents pour

rembourser ses dettes, à partir de l’analse des soldes intermédiaires de

gestion dont le calcule est dans le tableau suivant :

)ntreprise )ntreprise

#harges

d’exploitation

&roduits

d’exploitat

ion

#harges

%nancires#harges

exceptionnelles

mp1ts sur les

béné%ces

&roduits

%nancier

Aéné%ces&roduits

exceptionnel

les

#harges

d’exploitation

&roduits

d’exploitation

&roduits

%nancier#harges

%nancires

&roduits

exceptionnelle

s#harges

exceptionnelle

s pertes


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U ventes nettes

- marchandises consommées

*ar!e commerciale

U production vendue

U production stocHé

U production immobilisée 2de l’entreprise elle-m$me3

production

Narge commerciale U production

Umatire premire

-service

+aleur a,outée

Saleur a(outée

Usubvention d’exploitation

U imp1ts et taxes

-charges du personnel

)-cédent brut d’e-ploitation "xcédent brut d’exploitation

Ureprise sur amortissement et prévision

-transfert de charge

-dotation aux amortissements

-autres charges d’exploitation

ésultat d’e-ploitation

0ésultat d’exploitation

Uproduit %nancier

-charge %nancire

ésultat courant a$ant imp/t

Uproduits exceptionnels

-charges exceptionnels

ésultat e-ceptionnel

Urésultat courant avant pr$t

Urésultat exceptionnel

-imp1ts sur le béné%ce des associés 0S

ésultat net de l’e-ercice


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2.2. la capacité d’autofnancement :

L’opération de remboursement des emprunts en utilisant les fonds propres

de l’entreprise est illégale. Lorsque l’actif net est inférieur à 6éro,

l’entreprise en situation périlleuse et risquera d’avoir la dissolution.

L’entreprise dans son fonctionnement normal est en situation saine et

%able, elle n’aura (amais recours à ses fonds propres pour le

remboursement des crédits qui lui ont été accordés.

Les capitaux propres sont emploés pour le %nancement de l’actif

stable2les immobilisations3.Le remboursement sera donc fait d’aprs les béné%ces et résultats réalisés

qui constituent la capacité d’auto%nancement.

Le calcul de la capacité d’autofnancement :

La capacité Vauto%nancement se calcule à partir de résultat net en

a(outant des charges qui ne sont pas des dépenses 2dotation3 et en

tentant de certains éléments exceptionnels.

La capacité d’auto%nancement cible deux ob(ectifs :

+. inancer les nouveaux investissements>. "valuer la capacité de remboursement des capitaux empruntés.

L’entreprise n’e=ectue donc qu’un demi de sa capacité d’auto%nancement

au remboursement des emprunts.

#e ratio devra $tre inférieur à W qui à pour but de mesurer la capacitéd’auto%nancement par rapport aux encours octroés.

2.3. La capacité d’endettement :

4vant toute prise de décision d’octroi de crédit il est indispensable au

banquier d’apprécier le niveau d’endettement globale de l’entrepriseemprunteuse par rapport à sa capacité d’auto%nancement.

0emboursement annuels

des emprunts

Le banquier étudie le ratio O


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(.3. L’étude des ratios :

Le recours à l’étude des ratios mne le banquier à compléter son analse

%nancire. #ette étude lui permettra de mesurer la solvabilité, la liquidité,

la rentabilité et l’équilibre %nancier de l’entreprise emprunteuse. L’étude

des ratios se base sur les documents de l’entreprise dont 7 le ratio est un

rapport entre deux grandeurs .

L’étude de la demande de crédit ne sera pas complte que si elle estaccompagnée d’une analse et étude des ratios. Le calcul de ces ratios

aide le banquier à apprécier le risque probable de non-remboursement de

crédit octroé. @ous privons notre étude aux ratios prient en considération

par le banquier.

3.1. Les caté!ories de ratios :

"n générale les ratios se sont regroupés en trois grandes catégories :

0atios de structure I 0atios de gestion I 0atios de rentabilité.

a4 atios de structure :

L’étude des ratios de structure mne le banquier à une bonne appréciation

sur la politique de %nancement adopté par l’entreprise, et de mesurer

l’autonomie %nancire l’autonomie %nancire de cette dernire.

a.1. atio d’autonomie fnanci&re :

L’autonomie de l’entreprise s’apprécié par la comparaison entre les

capitaux propres et le totale des passifs à partir du calcul du ratio

suivant :

#apitaux propres

5 P K,R

)ictionnaire économique et %nancier.

)ettes %nancires

#apacité de remboursement O2en année3


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&assif total

#e ratio devra $tre supérieur ou égale à K,R pour que l’entreprise puisseassurer son autonomie dans la prise de ses décisions %nancires. #e ratio

est un indicateur de solvabilité et d’autonomie %nancire. &lus que ce ratio

est élevé, plus que nous constatons une bonne autonomie de l’entreprise

et une solvabilité rassurante.

a.2. atio de 'ond de roulement :

ond de roulement

54ctif circulant

#e ratio mesure le degré de %nancement des capitaux permanents, les

actifs stables 2actif immobilisés nets3. 8i ce ratio sera supérieur à +,

l’entreprise dispose d’un excédent qui %gure dans le fond de roulement,

indicateur d’équilibre %nancier.

a.3. atio de capacité de remboursement :

)ettes %nancires 5 2en année3 #4

#e ratio mesure le nombre d’années nécessaire à l’entreprise pour

rembourser la totalité de ses dettes par ses propres moens. #e rapport

est inférieur ou égale à E,R 2en année3.

b4 Les ratios de !estion :

Le ratio de gestion se dé%nit par une comparaison entre les éléments dubilan et certains éléments liés à l’activité de l’entreprise. Les ratios

suivants sont les plus utilisés par le banquier a%n de mesurer la rentabilité

des pro(ets d’investissements.

Sentes

5

#apitaux propres

#e ratio mesure l’eGcacité des capitaux investis dans le pro(et.


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&armi les ratios de gestion qui fait l’ob(et d’étude du banquier, le ratio de

liquidité générale.

4ctif circulant

5 )ettes à court terme

#e ratio mesure la capacité de l’entreprise à paer l’ensemble de ses

dettes à court terme en utilisant l’ensemble de l’actif.

c4 atios de rentabilité :#’est des ratios dé%nit à partir d’une comparaison entre les résultats

dégagés et des grandeurs qui caractérisent les 'ux des activités tel que le

chi=re d’a=aire.

@ous voons que le ratio le plus signi%catif comme le ratio de rentabilité

est le ratio exprimé en comparant le résultat de l’exercice aux capitaux

propres.

0ésultat de l’exercice

5

#apitaux propres

#e ratio indique la rentabilité %nancire de l’entreprise.

La méthode des ratios sera eGcace en comparant les valeurs des ratios

calculés à des valeurs de référence.

#es valeurs se présentent comme suit :

&ar rapport aux %rmes dites exemplaire I Les ob(ectifs de la direction générale I 0gles générale qui permettent d’assurer la bonne %abilité de

l’entreprise.

Section 3 : la ré!lementation prudentielle :

"n 4lgérie comme beaucoup d’autres pas, la réglementation impose auxbanques des rgles prudentielles précises telles que la limitation de leurs


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engagements globaux, la %xation d’un maximum d’engagements sur un

m$me client et sur l’ensemble de la clientle, ainsi que sur le

provisionnement des crédits en fonction de la situation du secteur dans

lequel évolue celui-ci.

Le rglement de la banque d’4lgérie nXB+-KB du + aout +BB+ etl’instruction d’application de la m$me instruction nXE-B+ parue en (anvier

+BB> et sa mis à (our pour l’instruction nXD-B du >B novembre +BB,

%xant les rgles prudentielles que les banques et les établissements de

crédit doivent adopter dans la gestion de leurs risques, notamment en

matire de :

- )ivision et couverture des risques bancaires- #lassement des créances par degré de risque en courus- #onstitution de provision par degrés de risques encourus

(.atio de liquidité ou ratio d’obser$ation de labanque d’(l!érie :

l’article , alinéa 7 g de la loi sur la monnaie et du crédit, a imposé auxbanques le respect d’un rapport de liquidité a%n de prévenir le risque

d’illiquidité des banques en les obligeant à conserver un montant suGsant

d’actifs liquides ou facilement convertibles en liquidité a%n de pouvoir

faire face, à tout moment, aux demandes de conversion émanant des

déposants. l s’agit, en e=et d’un rapport entre le montant des avoirs

liquides et mobilisables et le montant des engagements à terme.R

&ratiquement, ce ratio établie le rapport entre au numérateur des

éléments d’actif ou de hors bilan 2engagement reYus3 qui sont soit liquides,

soit à échéance proche 2un mois le plus souvent3, soit réalisables aisément

et au dénominateur des éléments de passif ou de hors bilan 2engagement

donné3 exigible dans au plus un mois.

"n général, dans la ma(orité des pas le taux du rapport de liquidité

avoisine les CKZ.

R A. 8*98-0*9A. 7 Lexique de la banque et de bourse , >éme

édition )allo6+BFC, p+CR.


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.atio applicable en mati&re de di$ision des risques6ou 7 contr/le des !rands risques 8

La répartition des risques relve pour toute activité d’une sage prudence,

particulirement en matire %nancire. "n e=et, une concentration trop

importante des risques sur un nombre restreint de client fragilise la gestion

de l’établissement et met en péril sa pérennité en cas de défaillance de l’un

de ses clients. La division des risques constitue donc l’un des moens dont

dispose un établissement pour se prémunir contre une perte trop lourde

pouvant conduire à une défaillance. L’ob(ectif prudentiel de trouve ici dans la

surveillance des grands risques en assurant leur division.

L’instruction n[ DD\B du >B novembre +BB relative à la %xation des rgles

prudentielles de gestion des banques et établissements %nanciers dispose, en

son article >, que les banques et établissement %nanciers sont tenus derespecter les deux ratios suivants :

1. atio de di$ision des risques encourus sur un m9mebénéfciaire :

#ette instruction impose aux banques et établissement %nanciers de

respecter en permanence un rapport maximum de >RZ entre l’ensembles des

risques qu’ils encourent du fait de leurs opérations avec un m$me béné%ciaire

et le montant de leurs fonds propres nets depuis K+ (anvier +BBR.

0isques sur un m$me béné%ciaire ] >RZ des fonds

propres nets

2. atio de di$ision des risques encourus sur plusieursbénéfciaires :

l s’agit, en e=et, d’un rapport maximum entre, d’une part l’ensemble des

risques encourus sur plusieurs béné%ciaires aant reYu chacun d’eux des

concours supérieurs à une certaine proportion des fonds propres nets, et

d’autre part le montant des dits fonds propres nets.C

#onformément à l’instruction n[ D\B, notamment son article>, on relve

que 7 le montant des risques encourus sur les béné%ciaires dont les risques

dépassent pour chacun deux +RZ des fonds propres nets de la banque ou de

l’établissement %nancier, ne doit pas excéder dix fois ces fonds propres nets .

L’ensemble des risques encourus ^ +RZ par béné%ciaire Q +Kfois les

fonds propres nets.

C 4rticle >, alinéa b du rglement nXB+-KB.


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&ar béné%ciaire il faut entendre aussi : groupe ou liés à un groupe 2%liales à

+KKZ ou entreprise dans lesquelles la maison détient une minorité de blocage

ou encore une participation signi%cative du capital3.D

%. atios applicables en mati&re de sol$abilité et decou$erture des risques :

&our assurer leur solvabilité et la couverture de leurs risques, les banques et

établissement %nanciers sont tenus de veiller en permanence au respect des

ratios suivants :

1. atios de sol$abilité :

#e ratio est dé%ni en étant que 7 rapport minimum entre le montant des

fonds propres nets et celui de d’ensemble des risques encours.F

a. %oecient de pondération de risque du bilan :

L’article ++ de l’instruction n[D\B distingue quatre catégories de risques :

• 0isque nul 2cMest-à-dire taux de pondération KZ3, comme, par exemple,

les créances sur l’"tat ou assimilées ou les dép1ts à la banque

d’4lgérie.

• 0isque estimé à RZ comme les concours à des banques et

établissements %nanciers installés en 4lgérie.

•

0isque estimé à >KZ comme les concours à des banques etétablissements de crédit installés à l’étranger.

• 0isque estimé à +KKZ concerne tous les éléments d’actif non retenus

dans les catégories précédents, cMest-à-dire principalement les

créances sur la clientle.a. Les en!a!ements ;ors bilan :

L’article ++ de l’instruction n[D\B distingue quatre catégories de risques :

• 0isque faible, non pris en compte I

acilités non utilisées telles que découvert et engagement de pr$t, dont la

durée initiale est inférieure et sans préavis.

• 0isque modérés, pris en compte pour >KZ :

D 4rticle >, de l’instruction nXD\B.

F 4rticle >, alinéa 7 c du rglement nXB+-KB du +\KF\B+ %xant les rglesprudentielle de gestion des risques et établissement %nanciers.


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#rédits documentaires accordés ou con%rmés lorsque des marchandises

correspondantes servent de garantie.

• 0isque moen pris en compte pour RKZ :

"ngagement de paer résultant de crédits documentaires sans que lesmarchandises correspondantes servent de garantie.

#autionnement de marché public, garantie de bonne %n et engagement

douaniers et %scaux.

• 0isque élevé pris en compte +KKZ :

4cceptation

*uverture de crédit irrévocable et cautionnements constituant des

substituts de crédit

?arantie de crédits distribués

4insi, le ratio se solvabilité est %xé comme suitB :

Nontant des fonds propresnets

atio de sol$abilité 5< =>

"nsemble de risque decrédit

4 titre transitoire, ce ratio est %xé à hauteur de :

Z à compter de %n (uin +BBR I RZ à compter de %n décembre +BBC I CZ à compter de %n décembre +BBD I DZ à compter de %n décembre +BBF I FZ à compter de %n décembre +BBB.

2. atio de cou$erture des risques :

Tout dépassement des taux applicables en matire des risques encourussur un m$me béné%ciaire doit $tre suivi immédiatement par la constitutiond’une couverture de risque représentant le double des taux %xés ci-dessous en matire de ratio de solvabilité.+K

B 4rticleE, de l’instruction nXD\B.

+K 4rticle >, de l’instruction nXD\B.


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&ar fonds propres, au sens de ce rglement++, il faut entendre la sommedes fonds propres de base et fonds propres complémentaires.

Les fonds propres de base comprennent les éléments suivants :

• Le capital social

• les réserves autres que les réserves de réévaluation• Le report à nouveau lorsqu’il est créditeur

• Les provisions pour risques bancaires généraux

• Le béné%ce arr$té à des dates intermédiaires suivantes les conditionsà dé%nir dans une instruction de la Aanque d’ 4lgérie.

)es fonds propres de base ainsi dé%nis il faut déduire :

• La part non libérée du capital social I

• Les actions propres détenues directement ou indirectement I

• Le report à nouveau lorsqu’il est débiteur I

• Les actifs incorporels compris les frais d’établissement I• Le cas échéant, le résultat négatif déterminé à des dates intermédiaires I

• L’insuGsance de provision pour risques de crédit telle qu’évaluée par laAanque d’4lgérie.

Les fonds propres complémentaires comprennent les élémentssuivants :

• Les réserves de réévaluation I

• Les dotations prévues par la législation en vigueur I

• #ertains éléments %gurant dans le bilan de la banque ou de

l’établissement %nancier qui seraient librement utilisable I• Les fonds provenant de l’émission de titres ou d’emprunts

subordonnées.

4insi, toutes ces normes de gestion, ne visent pas seulement à protégerles banques elles-m$mes, mais aussi le public et en dé%nitive le sstmebancaire dans son ensemble.

Les limites de la ré!lementation du risque de crédit :

La réglementation du risque de crédit a le défaut d’$tre normative. Loin delimiter le risque de paiement défectueux, elle ne fait que limiter lesvolumes d’activité puisqu’elle repose en fait sur un arbitrage sstématiqueentre les contreparties, indépendamment de la qualité de leurssignatures.

Les insuGsances des ratios de solvabilité portent essentiellement sur lespondérations des contreparties qui sont indépendantes du risque e=ectif.

++ 0glement nXBR-K du >K\K\BR modi%ant et complétant le rglement n[B+-

KB du +\KF\B+ %xant les rgles prudentielles de gestion des banques etétablissements %nanciers.


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%onclusion :

l n’est pas aisé à un banquier d’accorder un crédit, sur seulement lademande. l est tenu de mener une enqu$te rigoureuse en véri%ant la

consistance et la viabilité du pro(et en aant recours à l’analse %nancire.

4ussi l doit obligatoirement s’entourer d’un maximum de sécurité a%n deparer aux éventuels risques au sens large du terme.

Documents

87997678 Le Risque de Credit