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7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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IMPGT
MASTER 2 Qualité
Management de la sécurité
Session n°5 : Mise en place dun SMS 2
Simon TAMISIER
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016
•2
Session n°5
Mise en application SMS / 2
1) Maîtrise des prestataires / Plan de Prévention
2) Processus de gestion des accidents
3) Les Risques Psycho-sociaux (RPS)
4) Le CHSCT
5) Mise en situation
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016
•3
PréambulePossibilité de stages
Chantier ITER / Rénovation CEA
Le programme ITER offre de nombreuses opportunités d'emploi, dans la région comme à l'international.
• Possibilité de recevoir les offres ITER par mail
• Liste des sites internet consacrés à ITER
• Emploi-Formation : Réunions « ateliers emplois ITER »
Quelques liens :
• https://www.iter.org/fr/working-for-iter
• http://www.pole-emploi.fr/region/provence-alpes-cote-d-azur//actualites/iter-@/region/provence-alpes-
cote-d-azur/index.jspz?id=117379• www-cadarache.cea.fr › Emploi Stages Formation › emplois › index
• Site emploi du CEA : http://portail.cea.fr/emploi ....
• www.parcoursfrance.com/.../le-projet-iter-va-generer-plus-de-3000-empl• Offres emploi stage iter – Trovit : emploi.trovit.fr/emploi-stage-iter
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•4
Partie n°1
Maîtrise des prestataires
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•5
Maîtrise des prestataires
Processus spécifique
Maîtrise des
prestataires
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•6
Maîtrise des prestataires
Entrées et sorties du processus
Maîtrise des
prestataires
• Identification des
situations de travail
• Spécification dans le
cahier des charges
• Définition desexigences sécurité
• Réponse à l’appel
d’offre
• Maîtrise de la coactivité
• Accueil entreprise
extérieure
• Plan de prévention• Permis de travail
• Surveillance
=> Appropriation du dispositif
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•7
Maîtrise des prestataires : Application
Plan de prévention
Un plan de prévention a vocation à formaliser les conclusions de
l’analyse menée lors de l’Inspection Commune Préalable, relativementaux risques dits de coactivité.
On évoque l’ensemble des risques lors de le réunion préalable
commune, mais on ne porte au plan de prévention que ceux relevant
de la coactivité, et en lien direct avec l’opération
Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à
une zone technique
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•8
Maîtrise des prestataires : Application
Plan de prévention
Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à
une zone technique :
• Mentionner dans le PdP que la personne ne devra pas
pénétrer dans la zone technique sans accompagnement,
• Mentionner les risques amenés par l’équipe en place dans
son activité y compris circulation routière, déplacements….
• Mentionner la conduite à tenir en situation d’urgence, que la
situation d’urgence soit liée au bureau ou à la zone technique
• Inutile de lister les risques liés spécifiquement aux zones
attenantes
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•9
Partie n°2
Processus de gestion des accidents
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•10
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX
Notions importantes
• Accident du travail
• Accident sur le poste de travail
• Accident de trajet
• Accident de mission
• Charge de l’accidenté
• Catégories d’accidents
• Recueil d’informations
• Remontée d’information / partage du REX
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•11
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : ApplicationCaractérisation d’un accident du travail
• Sur le poste
• Caractère de soudaineté
• Lésions / atteinte à l’intégrité
• Temps de subordination• Lien avec son activité professionnelle
• Dans les locaux / restaurant extérieur si repas professionnel
• Trajet• Résidence principale ou secondaire présentant un caractère
de stabilité
• Entre le lieu de travail et le restaurant extérieur
• Accident de mission
• Défini par la jurisprudence
• Toute activité hors vie courante
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•12
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Charge de l’accidenté
• Prévenir son employeur dans les 24H
• Rôle du témoin
• Contact avec service médical
• Envoi de l’arrêt de travail
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•13
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Recueil d’informations
• Caractérisation de l’accident : bénin / déclaré SS / avec arrêt
• Recueil des éléments : qui, comment, constitution d’un dossier
accident, gestion confidentialité, gestion personnel
• Caractérisation: agent, circonstances ….
• Lien avec le DU
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•14
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Remontée d’information
• Transmettre l’information pertinente à :
• Service sécurité
• CHSCT• Employeur si entreprise extérieure
•Entretien avec l’accidenté
• Définir conditions
• Définir formalisation
•Réunion du groupe / des groupes
• Evaluation du risque potentiel
• Analyse collective
•Mise à jour du DU
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•15
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°1
Exemple:
En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de
journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est
repoussée au lendemain.
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•16
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°1
Exemple:
En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de
journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est
repoussée au lendemain.
L’ouvrier travaille
seul
Le coéquipier est
absent
La livraison est
repoussée au
lendemain
Lechargement
du camion est
inachevé
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•17
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°2
• Rédaction d’un arbre des causes :
• Exemple:
Sur un site de chargement de matériel, le cariste titulaire est absent et
son remplaçant également. Un chargement étant urgent, le chef
d’équipe conduit lui-même le chariot élévateur.
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•18
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°2
Le cariste titulaire est absent et son remplaçant également. Le
chargement étant urgent, le chef d’équipe conduit lui-même le chariotélévateur
Chargement urgent
Le chef d’équipe
conduit le chariotReplaçant absent
Cariste titulaire
absent
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•19
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°3
•
• Exemple:
Un ouvrier arrive en retard sur son lieu de travail suite à un problème
de circulation dû au brouillard. Il oublie de mettre son casque et de
changer de chaussures.
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•20
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°3
Retard de l’ouvrierBrouillard sur laroute
L’ouvrier ne porte
pas son casque
L’ouvrier ne porte
pas ses chaussures
de sécurité
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•21
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°4
• Exemple:
De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans
une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit
passé sur le trajet.
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•22
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°4
De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans
une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit
passé sur le trajet.
Fortes pluies depuis
48 heures
Effondrement duchariot lors d’un
déplacement
Tranchée le long de
la route
Tranchée non
sécurisée
Engin lourd passé
sur le trajet
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•23
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°5
• Rédaction d’un arbre des causes :
• Exemple:
Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit
accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et qui
s’est enroulé autour de la mèche. L’accident s’est produit en fin dematinée.
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•24
1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application
Arbre des causes : exemple n°5Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit
accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et qui
s’est enroulé autour de la mèche. L’accident s’est produit en fin de
matinée.
Gant usé
Fatigue de l’ouvrier
Travail à caractère
pénible
Présence du salarié
depuis 3 heures sur
le poste de travail
Type de gant non
adapté
EPI non adapté
Accident
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•25
Partie n°3
Les Risques Psycho-SociauxRPS
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•26
RPS
• les risques psychosociaux sont les risques pour la santé mentale, physique et sociale,
engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels
susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental.
• Pas de définition formelle au sens juridique actuellement en France
• A l’interface individu / situation de travail :
• Stress,
• violences internes : harcèlement moral, harcèlement sexuel
• violences externes : exercées par des personnes extérieures à l’entreprise à l’encontre
des salariés
• Caractère subjectif du risque qui est lié à la perception propre à chaque individu
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•27
Indicateurs RPS
• Indicateurs de perception : questionnaires, entretiens
• Indicateurs de fonctionnement :
• Absentéisme
• Temps de travail réels, amplitude horaire…
• Mouvements de personnel
• Relations sociales, fonctionnement des instances
• Organisation du travail, réunions de service, existence des fiches de poste
• Indicateurs de santé au travail
• Accidents du travail
• Altercations
• Pathologies en lien avec les RPS : Troubles cardio-vasculaires, TMS, anxiété
• Activité du service de santé au travail
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•28
Prise en compte RPS
• Entretiens
• Identifier des méthodes spécifiques
• Cibler un périmètre
• Elaborer une grille d’observation
• Réaliser une analyse hors contexte
• Importance de la reconnaissance du travail effectué
• Pratiques en vigueur
• Expérience
• Anticiper et savoir gérer les situations de crise
• Mettre en place un observatoire
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•29
Partie n°4
Le CHSCT
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•30
Comité hygiène sécurité et conditions de travail
Processus spécifique
CHSCT
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•31
Comité hygiène sécurité et conditions de travail
Processus spécifique de la mission : prévention des risques professionnels
CHSCT
• Consultation
systématique par
l'employeur
• Bilan annuel transmis
par l’employeur
• Plan annuel transmis par
le médecin du travail
• Dossier management• Bilan du Programme de
prévention année n
• protection santé physique
mentale et sécurité des
salariés
• amélioration des
conditions de travail
(spécificité pour les
femmes dont impact
maternité)
• Respect des prescriptionslégislatives et
réglementaires
• Participation à
l ’élaboration du
programme de prévention
année n+1
• Composition :
• Président
• Délégation du personnel• Personnes qualifiées
Entreprise de + 50 salariés
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•32
Le CHSCT
Mais encore
Périodicité : au moins une fois par trimestre, à l'initiative de
l'employeur
OU :
• à la demande motivée de 2 représentants du personnel
• à la suite d'un accident ayant entraîné des conséquences graves• en cas d'urgence ex : divergence entre l'employeur et un membre
du CHSCT sur la réalité d'un danger grave et imminent
• en cas de risque grave pour la santé publique ou l'environnement
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016
•33
Le CHSCT
Mais encore
• présidées par l'employeur, un secrétaire est désigné parmi les
représentants du personnel
• ordre du jour des réunions établi conjointement par l'employeur et
le secrétaire
Participants aux réunions :
• les représentants du personnel au CHCST
• le médecin du travail• le responsable du service de sécurité et des conditions de travail
• les représentants syndicaux
• les personnes que le CHSCT a demandé à consulter dans le cadre
de ses travaux
Enfin, l'inspecteur du travail est prévenu de toutes les réunions du
comité et peut y assister.
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
http://slidepdf.com/reader/full/session-n5-application-du-sms-2 34/39
MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016
•34
Partie n°5
Mise en situation
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•35
Préparation des échanges
• Contexte d’entreprise
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•36
Préparation des échanges
• Equipe n°1 et 2
• Etude des derniers accidents de travail:
• Un salarié s’est fait mal au dos en ramassant un outil trainantpar terre
• Après une altercation entre deux salariés, l’un d’entre eux a
quitté l’atelier et il a chuté après avoir heurté un établi
• Alors qu’il était en mission, un salarié s’est pincé un doigt en
fermant la porte du véhicule qu’il avait emprunté
• Un salarié s’est brulé la main sur une meuleuse qu’il utilisait
dans le cadre d’un besoin exceptionnel
• Un salarié est tombé sur un sol glissant après le nettoyage de
celui-ci
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
http://slidepdf.com/reader/full/session-n5-application-du-sms-2 37/39
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•37
Préparation des échanges
• Equipe n°3 et 4
• Etude des résultats de l’enquête sécurité :
• Participation : 30%• Connaissez-vous les risques sécurité sur votre poste de travail
(EvRP) : 20%
• Vous sentez-vous impliqué dans le choix des dispositions
« sécurité » sur votre poste de travail : 30%
• Les aspects sécurité sont-ils évoqués lors de votre entretien
annuel : 20%
• Estimez-vous que vous travaillez dans des conditions sûres ;
• Oui : 60%
• Non: 40%
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
http://slidepdf.com/reader/full/session-n5-application-du-sms-2 38/39
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•38
Préparation des échanges
• Equipe n°5 et 6
• Etude approfondie d’un accident:
• Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit
accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et
qui s’est enroulé autour de la mèche
7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2
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•39
Préparation des échanges
• Equipe n°7 et 8
• Etude approfondie d’un arrêt de travail:
• Dans un des services de l’entreprise, on note que plusieurs
salariés se retrouvent régulièrement en arrêt maladie. L’un
d’entre eux s’est retrouvé en arrêt de travail le lendemain de sa
reprise du travail après un premier arrêt.