Règlement de la Super Coupe de l’UEFACycle 2012-15

2014

I  Dispo

Artic

II  Repr

Artic

Artic

III  Troph

Artic

IV  Resp

Artic

V  Systè

Artic

VI  Refussimil

Artic

Artic

VII  Date

Artic

T

Préambule

ositions géné

le 1 Champ d’appli

ésentation, de

le 2Représentationle 3Devoirs des cl

hée et médaill

le 4Trophée Médailles

ponsabilités, a

le 5ResponsabilitéAssurance

ème de la com

le 6Prolongation

s de jouer, anaires

le 7Refus de jouerle 8Impraticabilité Match arrêté

du match

le 9

TABLE DES M

rales

ication

evoirs et oblig

n

ubs

les

assurance

és

mpétition

nulation du m

r, match arrêté

du terrain de je

MATIÈRES

gations

match, match a

ou non disputé

eu, mauvaises

arrêté et cas

é par la faute d

conditions mé

1

1

11

1

1111

3

333

3

334

5

55

5

5d’un club 5

6étéo 6

6

7

7

VIII  Stade

Artic

IX  Orga

Artic

Artic

X  Lois

Artic

Artic

Artic

e

le 10Catégorie du sDérogation à uExigences relaSurface de jeuInstallation d'éHorlogesEcrans publicsStades à toit réBallons

nisation du m

le 11DrapeauxSéances d'entPoignée de maBancs des technique et zole 12Conférences dSéances d’entInterviews et pConférences dVestiairesTerrain de jeu Presse écritePhotographes

du Jeu

le 13RemplacemenFeuille de matRemplacemenle 14Pause de la mle 15Tirs au but du

stadeun critère d'infraatives au stadeuéclairage

sétractable

match et quest

raînement sur ains et hymnesremplaçants,one technique

de presse d’avatraînementprésentations ade presse d’apr

et zone techni

nt de joueursch

nt de joueurs fig

mi-temps, pause

point de répara

astructuree et à la sécurité

ions relatives

le terrains

places rése

ant-match

au bord du terrarès-match et zo

que

gurant sur la fe

e avant la prolo

ation

é

aux médias

ervées au pe

ainone mixte

euille de match

ongation

7

7777888889

9

9999

ersonnel 9101010111112121213

13

1313131415151515

0 0 0   

2 2 2 3 3 

3 3 3 4 5 5 5 5 

XI  Quali

Artic

XII  Equip

Artic

XIII  Arbit

Artic

XIV  Droit

Artic

Artic

Artic

Artic

ification des jo

le 16Dispositions géConditions d’inConditions d’in

pement

le 17Règlement de CouleursNoms et numéChoix du sponNon-utilisationnationaleProcédure d’apBadge de la coBadge du ResArticles ne fais

tres

le 18DésignationArrivéeArbitres non opRapport de l’arAccompagnate

t et procédure

le 19Règlement disle 20Cartons jaunesle 21Protêtsle 22Dopage

oueurs

énéralesnscription: liste nscription: liste

l’UEFA concer

éros des joueurnsor de maillot d’un sponsor

pprobation de ompétitionpect

sant pas partie

pérationnelsrbitreeur d’arbitres

disciplinaires

sciplinaire de l’U

s et cartons rou

AB

rnant l’équipem

rs

de maillot en

l’équipement

de la tenue du

s, dopage

UEFA

uges

ment

raison de la lé

u joueur

15

15151617

17

1717171818

égislation 1818181919

19

192020202020

20

2020212121212121

5 

5 5 6 7 7 

7 7 7 8 8 

8 8 8 9 9 9 

9 0 0 0 0 0 0 

0 0       

XI  Quali

Artic

XII  Equip

Artic

XIII  Arbit

Artic

XIV  Droit

Artic

Artic

Artic

Artic

ification des jo

le 16Dispositions géConditions d’inConditions d’in

pement

le 17Règlement de CouleursNoms et numéChoix du sponNon-utilisationnationaleProcédure d’apBadge de la coBadge du ResArticles ne fais

tres

le 18DésignationArrivéeArbitres non opRapport de l’arAccompagnate

t et procédure

le 19Règlement disle 20Cartons jaunesle 21Protêtsle 22Dopage

oueurs

énéralesnscription: liste nscription: liste

l’UEFA concer

éros des joueurnsor de maillot d’un sponsor

pprobation de ompétitionpect

sant pas partie

pérationnelsrbitreeur d’arbitres

disciplinaires

sciplinaire de l’U

s et cartons rou

AB

rnant l’équipem

rs

de maillot en

l’équipement

de la tenue du

s, dopage

UEFA

uges

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u joueur

15

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19

192020202020

20

2020212121212121

5 

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7 7 7 8 8 

8 8 8 9 9 9 

9 0 0 0 0 0 0 

0 0       

XV  Dispo

Artic

XVI  Droit

Artic

XVII Droit

Artic

XVIII Tribu

Artic

XIX  Cas i

Artic

XX  Dispo

Artic

ANNEXE IANNEXE II

ositions finan

le 23

ts commerciau

le 24Soutien PromotionClause de nonIndemnité

ts de propriété

le 25

unal Arbitral d

le 26

imprévus

le 27

ositions finale

le 28

- ÉVALUATION D- JOUEURS FOR

cières

ux

n-responsabilité

é intellectuelle

u Sport (TAS)

es

DU RESPECT ET DRMÉS LOCALEME

é

e

)

DU FAIR-PLAYNT

22

22

22

2224242424

25

25

25

25

25

25

26

26

2732

2 

2 2 

2 4 4 4 4 5 

5 5 

5 5 

5 6 

6 

7 2 

1.

2.

2.

3.

Le règlemde l'articl

.01 Le préseparties pSuper Co

.01 La compde l’UEFinvités à vainqueurecevantcomme l

.02 Afin de délivréel’UEFA set être isoumises

.01 Chaque ca) à con

officiedécis

b) à conofficieSportcorredevancomp

ment ci-après le 50, 1er alinéa

ent règlement rparticipantes etoupe de l’UEFA

II R

pétition, à laquFA Europa Lea

participer, est ur de l’UEFA e alors que le’équipe visiteuparticiper à lapar l'organe n

sur l'octroi de linclus dans la s par cet organ

club participannfirmer par écrels, s’engagensions de l'UEFAnfirmer par écrels, s'engagent de Lausannspondantes dent le TAS e

pétition ou ave

Préaa été adopté s

a, des Statuts d

I Dispos

ArChamp d

régit les droits,t impliquées daA 2014 (dénom

Représentation

ArtReprés

elle les vainquague de la saorganisée parChampions L

e vainqueur dese. La compét

a compétition, national compicence aux cluliste des déc

ne à l’AdministArt

Devoirsnt s’engage: rit que le club nt à respecterA;rit que le club t à reconnaître

ne (TAS), teles Statuts de len rapport avc l’exclusion d

ambule sur la base dede l'UEFA.

sitions généra

rticle 1 ’application , tâches et resans la préparatmmée ci-après

n, devoirs et o

ticle 2sentationueurs de l’UEFison précédenr l’UEFA au déLeague est coe l’UEFA Euroition a lieu en aun club doit

pétent conformubs et le fair-placisions relativeration de l’UEFticle 3

s des clubs

lui-même, ainr les Statuts,

lui-même, aine la compétenle que défini'UEFA, et acce

vec l’admissiode celle-ci sera

e l'article 49, al

ales

sponsabilités dtion et l’organila «compétitio

obligations

FA Championsnte sont automébut de chaqueonsidéré commopa League esaoût.avoir obtenu

mément au Rèay financier (é

es à la licenceFA dans le déla

si que ses jourèglements, d

si que ses jouce du Tribunae dans les eptent que tou

on, la participa soumis à une

1

linéa 2b), et

e toutes les isation de la

on»).

s League et matiquement e saison. Le me l’équipe st considéré

une licence èglement de dition 2012)

e qui seront ai prescrit.

ueurs et ses directives et

ueurs et ses l Arbitral du dispositions t litige porté

pation à la e procédure

1.

2.

2.

3.

Le règlemde l'articl

.01 Le préseparties pSuper Co

.01 La compde l’UEFinvités à vainqueurecevantcomme l

.02 Afin de délivréel’UEFA set être isoumises

.01 Chaque ca) à con

officiedécis

b) à conofficieSportcorredevancomp

ment ci-après le 50, 1er alinéa

ent règlement rparticipantes etoupe de l’UEFA

II R

pétition, à laquFA Europa Lea

participer, est ur de l’UEFA e alors que le’équipe visiteuparticiper à lapar l'organe n

sur l'octroi de linclus dans la s par cet organ

club participannfirmer par écrels, s’engagensions de l'UEFAnfirmer par écrels, s'engagent de Lausannspondantes dent le TAS e

pétition ou ave

Préaa été adopté s

a, des Statuts d

I Dispos

ArChamp d

régit les droits,t impliquées daA 2014 (dénom

Représentation

ArtReprés

elle les vainquague de la saorganisée parChampions L

e vainqueur dese. La compét

a compétition, national compicence aux cluliste des déc

ne à l’AdministArt

Devoirsnt s’engage: rit que le club nt à respecterA;rit que le club t à reconnaître

ne (TAS), teles Statuts de len rapport avc l’exclusion d

ambule sur la base dede l'UEFA.

sitions généra

rticle 1 ’application , tâches et resans la préparatmmée ci-après

n, devoirs et o

ticle 2sentationueurs de l’UEFison précédenr l’UEFA au déLeague est coe l’UEFA Euroition a lieu en aun club doit

pétent conformubs et le fair-placisions relativeration de l’UEFticle 3

s des clubs

lui-même, ainr les Statuts,

lui-même, aine la compétenle que défini'UEFA, et acce

vec l’admissiode celle-ci sera

e l'article 49, al

ales

sponsabilités dtion et l’organila «compétitio

obligations

FA Championsnte sont automébut de chaqueonsidéré commopa League esaoût.avoir obtenu

mément au Rèay financier (é

es à la licenceFA dans le déla

si que ses jourèglements, d

si que ses jouce du Tribunae dans les eptent que tou

on, la participa soumis à une

1

linéa 2b), et

e toutes les isation de la

on»).

s League et matiquement e saison. Le me l’équipe st considéré

une licence èglement de dition 2012)

e qui seront ai prescrit.

ueurs et ses directives et

ueurs et ses l Arbitral du dispositions t litige porté

pation à la e procédure

1

2

accélérée conformément au Code de l’arbitrage en matière de sport du TAS et aux instructions émises par le TAS, y compris pour les mesures provisionnelles et superprovisionnelles, à l’exclusion expresse de tout tribunal étatique;

c) à observer les Lois du Jeu promulguées par l'IFAB; d) à respecter toutes les décisions relatives à la compétition prises par le

Comité exécutif de l'UEFA, l'Administration de l'UEFA ou toute autre instance compétente et communiquées de manière appropriée (par lettre circulaire de l’UEFA ou par lettre, fax ou courrier électronique officiels de l’UEFA);

e) à observer les principes du fair-play tel qu’il est défini dans les Statuts de l'UEFA;

f) à jouer selon le présent règlement et à aligner sa meilleure formation possible;

g) à se conformer au Règlement de l’UEFA sur la sécurité (édition 2006); h) à respecter les exigences liées à la surveillance des clubs définies dans

le Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et le fair-play financier;

i) à ne pas jouer d’autres matches pendant son déplacement à destination et en provenance de ce match;

j) à veiller à ce que leur équipe arrive au plus tard la veille du match dans la ville où celui-ci se déroulera et à ce qu’elle remplisse ses obligations à l'égard des médias la veille du match;

k) à ne pas représenter l’UEFA ni la Super Coupe de l’UEFA sans l’accord écrit préalable de l’UEFA.

l) à coopérer avec l’UEFA en tout temps, et en particulier à la fin des matches, pour la collecte des articles du match et des articles personnels des joueurs qui pourraient être utilisés par l’UEFA pour créer une collection de souvenirs illustrant la valeur de la compétition, à l’exclusion de tout usage commercial.

3.02 Le club peut utiliser son nom et/ou son logo pour autant que les conditions suivantes soient remplies: a) le nom doit être mentionné dans les statuts du club; b) si la législation nationale l'exige, il doit être enregistré auprès d’une

chambre de commerce ou de tout autre organisme équivalent; c) il doit être enregistré auprès de son association membre (ci-après

«association») et utilisé pour les compétitions nationales;d) le nom et le logo ne doivent pas faire référence au nom d'un partenaire

commercial. L'Administration de l'UEFA peut déroger à cette règle dans

2

4.

4.

4.

4.

5.

5.

des clongte

Le club dnécessai

.01 Le trophéest consvainqueu

.02 Tout clubreçoit unconsécutnouveau

.03 Les répll’UEFA (clubs en région sapermettreaccorderpartenairassociatidoivent rpeuvent

.04 Quarantemédaillessuppléme

.01 Les clubmembreslors d'un

.02 Le Comiassociatisont cho

cas de rigueuremps) et sur ddoit, sur demanires.

ée original, quiservé à l’UEFAur de la Super b qui remportee distinction sptifs ou de cincycle à partir d

iques du trophpassés et actuquestion et ne

ans l’accord ée qu’une réplrait une visibilitres commerciaon entre lesdi

respecter touteêtre émises po

e médailles ds d’argent àentaires n'est p

IV

bs sont respons et supportersmatch en leur té exécutif de on ou à un cluisis par le Com

r (par exempleemande motivnde, fournir à l

III Troph

ArtTro

i est utilisé pouA. Une répliquCoupe de l’UE

e la compétitiopéciale. Une fonq titres au tde zéro. hée remises auel) doivent ree doivent pas qécrit préalable ique du trophté à des tiers (aux) ou qui, pits tiers et le tes les directiveonctuellement

Médd’or sont remà l’autre finapas autorisée.

Responsa

ArtRespo

nsables du cos ainsi que denom.l’UEFA confie

ub désigné(e) àmité exécutif.

e dans le cas ée du club con’Administration

hée et médaille

ticle 4ophée ur la cérémonieue identique dEFA, est remisen trois fois de ois qu’il a achetotal, le club

aux vainqueursster en tout tequitter le pays

de l’UEFA. Lhée soit utilisé(en particulier par tout autre trophée et/ou es portant sur par l’Administrdailles

mises au clubaliste. La p

abilités, assur

ticle 5nsabilités mportement d

e toute person

e l’organisationà cet effet. La

d'un nom exisncerné.n de l’UEFA les

es

e officielle lors u trophée, le

e au club vainqsuite ou cinq

evé un cycle dconcerné com

s de la Superemps sous le cde leur associ

Les clubs ne dée dans un cleurs sponsorsmoyen, condula compétitionl’utilisation du ation de l’UEFA

b vainqueur eroduction de

rance

de leurs joueunne exerçant u

n de la compédate et le lieu

3

stant depuis

s justificatifs

de la finale, trophée du

queur. fois en tout e trois titres

mmence un

r Coupe de contrôle des ation ni leur doivent pas

contexte qui s et d'autres uirait à une n. Les clubs

trophée qui A.

et quarante médailles

rs, officiels, une fonction

étition à une de la finale

3

4

5.03 L’association organisatrice et le club local constitueront, avec des représentants des autorités de la ville organisatrice, un comité d’organisation local (ci-après «COL») qui organisera la compétition sur la base d’un contrat d’organisation entre l’UEFA et le COL.

5.04 Le COL est responsable de l'ordre et de la sécurité avant, pendant et après le match conformément au Règlement de l’UEFA sur la sécurité. Le COL pourra être tenu pour responsable d’incidents de tout genre et faire l’objet de sanctions.

5.05 Le COL libérera l’UEFA de toute responsabilité liée à l’organisation et au déroulement du match.

Assurance 5.06 Toutes les personnes impliquées dans la compétition doivent conclure les

assurances nécessaires à leur propre couverture. a) Les clubs participants sont responsables de contracter à leurs frais les

assurances nécessaires et appropriées à la couverture de leur délégation, joueurs et officiels compris.

b) De plus, l’association organisatrice et le club local organisant la compétition doivent contracter, à leurs frais, des polices d’assurance couvrant l’ensemble de leurs risques découlant du présent règlement, conformément à leurs responsabilités respectives telles qu’elles sont définies dans l’article 5 du présent règlement et dans le contrat d’organisation.

c) L’UEFA conclut des assurances conformément à ses responsabilités telles qu’elles sont définies dans le contrat d’organisation.

d) Si l’association organisatrice ou le club local n'est pas propriétaire du stade utilisé, l’association organisatrice est également responsable de fournir une couverture d’assurance adéquate et complète, comprenant une assurance responsabilité civile et une assurance bâtiments, souscrites par le propriétaire et/ou le locataire du stade. Si le propriétaire ou le locataire du stade ne fournit pas les assurances appropriées en temps voulu, l'association organisatrice doit conclure à ses frais les assurances supplémentaires nécessaires. En cas de manquement à cette obligation, l'association organisatrice accepte que ces assurances soient conclues à ses frais par l'UEFA.

Dans tous les cas, l’association organisatrice et le club local doivent veiller à ce que l’UEFA soit également incluse dans toutes les polices d’assurance définies dans le présent alinéa et doivent libérer l’UEFA de toute responsabilité liée à l’organisation et au déroulement de la compétition. L’UEFA peut demander en tout temps à toute personne impliquée dans la compétition de lui fournir, par écrit et gratuitement, des exonérations de

4

6.

6.

7.

7.

7.

7.

7.

responsadans l’un

.01 La comp

.02 Si la finaprolongaun plus équipe rela prolonréparatio

VI

Refus.01 Si un clu

de l’UEFprécédendes continfligée: E

.02 Si, par lapartiellemforfait et/

.03 Exceptiorésultat tau détrim

.04 Dans toupour pren

.05 Sur deml’UEFA p

abilité et/ou dene des langues

V

étition se dispu

ale se termine tion de 2x15 mgrand nombre

emporte le mangation, le vainon (voir article 1

Refus de jo

s de jouer, maub refuse de joFA Championsnte. Un club retributions finanEUR 300 000.a faute d’un clument, l’Instance/ou disqualifie lnnellement, l’Itel qu’il était au

ment du club reus les cas, l’Inndre des mesuande motivée

peut octroyer u

s confirmations officielles de l

Système

Artute en une seu

Prolopar un résultaminutes est joue de buts queatch. Si les deunqueur est dét15).

ouer, annulatisim

Artatch arrêté ououer, il sera dis League ou d

efusant de jouencières de l’U

ub, le match nee de contrôle le club concernInstance de cu moment où

esponsable de nstance de conures supplémen

et documentén dédommage

s ou des copiel’UEFA.

e de la compét

ticle 6ule rencontre songation at nul après le uée. Si l'une de l'autre pendaux équipes sonterminé par de

ion du match,milaires

ticle 7 non disputé squalifié et rem

de l’UEFA Euroer perd égalem

UEFA. De plus

e peut être diset de disciplinné.ontrôle et de le match a étél’arrêt du matcntrôle et de dintaires si les c

ée du club conment pour pert

es des polices

tition

ur terrain neutr

temps réglemedes deux équipant la prolongnt toujours à ées tirs au but

match arrêté

par la faute dmplacé par l’auopa League d

ment tout droit s, l’amende s

puté ou ne pee déclare une

discipline peué arrêté si ce rch.iscipline a la circonstances le

ncerné, l’Adminte financière.

5

concernées

re.

entaire, une pes marque

gation, cette égalité après

du point de

é et cas

’un club utre finaliste de la saison

de recevoir suivante est

ut l’être que e défaite par

ut valider le résultat était

compétence e justifient. nistration de

5

6

8.

8.

8.

8.

8.

Im.01 Si l'asso

permet pà l’Adminleur dépa

.02 Si, aprèsmatch pusur place

.03 Si l'arbitrraison dedisputéeforce manouvelle

.04 Si l'arbil'impraticdisputéefixée parl’Instancepériode rqui suivedeux clul’AdminisLa décisi

.05 Si la pérautre das’appliqu

a) la fétaiindéle jexpmatdurem

b) les pou

c) les repoach

praticabilité dciation organis

pas de jouer lenistration de l’art.s le départ deuisse être dispue si celui-ci est re considère qe l’impraticabili

le lendemain,ajeure. Dans date pour le m

itre décide dcabilité du terr

le lendemainr l’Administratie de contrôle restante du maent la décision ubs et des stration de l’UEion de l’Adminiriode restante ate fixée par uent:feuille de matcient inscrits sépendamment jour du matc

pulsés lors du mtch arrêté. Lesmatch ne peu

mplaçants lors dsanctions imp

ur la période reavertissementortés dans d’a

hevé;

Artdu terrain de jesatrice/le club match, elle/il UEFA, qui info

es deux équiputé en raison dpraticable ou

ue le match neité du terrain d, sauf si cela un tel cas,

match ou, le casMatc

d’arrêter le rain de jeu, la, à une date on de l’UEFAet de discipl

atch sera dispude l’arbitre d’aassociations

EFA fixe la datistration de l’Udu match doil’Administratio

ch peut contesur les listesdu fait qu’ils f

h arrêté, à lmatch arrêté a

s joueurs qui étuvent pas figurde la reprise du

posées avant qestante du matcts simples impoautres matche

ticle 8eu, mauvaiseslocal considèrest tenu(e) de ormera les de

pes, il apparaîde l'état du terrnon.e peut pas comde jeu, la rencon’est pas possl’Administratios échéant, déch arrêté match, par a période restde remplacem, à moins queline de l’UEFAutée doit être parrêter le matcconcernées.

te et l’heure dEFA est définitit être disputéon de l’UEFA

nir les joueurss A et B le figuraient ou n’exception de

ainsi que des jotaient sur le terer sur la feuiu match;

que le match sch;osés avant quees une fois qu

s conditions mre que l'état dle notifier imm

ux clubs et l'a

ît comme doutrain de jeu, l'ar

mmencer, par ontre doit en psible pour desn de l’UEFA

cidera de l’annu

exemple en tante du matc

ment ou à unee le cas ne soA. La date à

prise dans les dch, après cons

En cas de u coup d’envotive.e le lendemai

A, les principe

s qualifiés poujour du ma

on sur la feuills joueurs remoueurs suspenrrain au momelle de match e

soit arrêté reste

e le match soitue le match a

météo u terrain ne

médiatement arbitre avant

teux que le rbitre décide

exemple en principe être s raisons de

fixera une uler.

raison de ch doit être e autre date oit soumis à

laquelle la deux heures sultation des

désaccord,oi du match.

n ou à une es suivants

ur jouer qui atch arrêté, le de match mplacés ou ndus pour le ent de l’arrêt en tant que

ent valables

t arrêté sont arrêté a été

6

9.

9.

10

10

10

d) les remrestmat

e) les peu

f) les jouemat

g) le mfranetc.reple m

.01 La date dfixée est

.02 L’heure d

0.01 A moins joué danque défi(édition 2

0.02 L'Adminid'infrastrrigueur elégislatio

0.03 L’associaa) d’insp

correrépon

joueurs expulmplacés et le nte identique àtch;joueurs qui, ap

uvent figurer suéquipes ne p

eurs auquel etch;match doit reprnc, remise en .). Si le match rise de la renc

match a été arr

de la compétitidéfinitive et lie

du coup d’envo

que le présents un stade connis dans le R2010).

Dérostration de l'Uucture spécifiqet sur demandon nationale en

Exigencation organisatpecter le stadspondant à l'

nd aux critères

lsés au cours nombre de joue

la formation

près le match aur la feuille de mpeuvent procédelles avaient e

rendre à l’endrtouche, dégaga été arrêté au

contre doit avoirêté.

VII Da

Arton est fixée pa

e toutes les paroi sera fixée pa

VIII

ArtiCatégor

t règlement n’enforme aux critRèglement de

gation à un crUEFA peut acque de la catégde motivée, pa vigueur. Ses dces relatives atrice est responde concerné e'Administrationd'infrastructur

du match arreurs figurant dsur le terrain

arrêté, ont été match;der qu’au nomencore droit a

roit où l'action gement aux sixu cours du déroir lieu par une

ate du match

ticle 9ar le Comité exrties concernéear l’Administrat

Stade

icle 10ie du stade en dispose auttères d'infrastrul'UEFA sur l'

ritère d'infrastccorder une dégorie de stadear exemple podécisions sont au stade et à lnsable:et de retournen de l'UEFA re de la catégo

rêté ne peuvedans la formati

au moment d

suspendus po

mbre de changau moment de

a été arrêtée (x mètres, cornoulement normballe à terre à

xécutif de l’UEes.ion de l’UEFA.

trement, le matucture de caté'infrastructure

tructure érogation pou

e requise dans our des raison

définitives. la sécurité

er le formulairconfirmant qurie de stade re

7

ent pas être ion de base

de l’arrêt du

ur un match

gements de e l’arrêt du

(p. ex. coup ner, penalty,

mal du jeu, la à l’endroit où

EFA. La date

.

tch doit être égorie 3, tels

des stades

r un critère des cas de

s liées à la

re en ligne ue le stade equise;

7

8

b) de confirmer à l'Administration de l'UEFA que le stade, y compris ses installations (éclairage de secours, installations de premiers secours, type de protection contre l'intrusion de spectateurs sur le terrain de jeu, etc.), a fait l'objet d'une inspection complète par les autorités publiques compétentes et remplit toutes les exigences en matière de sécurité fixées par la législation nationale en vigueur.

L'Administration de l'UEFA accepte ou refuse le stade sur la base du formulaire et de la confirmation susmentionnés. Cette décision est définitive.

Surface de jeu 10.04 Le match doit être disputé sur un terrain en gazon naturel.

Installation d'éclairage 10.05 L’association organisatrice doit garantir que le stade est équipé d’une

installation d’éclairage garantissant des niveaux d’éclairage horizontal et vertical d'au moins Ev. 1500 lux et un éclairage uniforme.

Horloges 10.06 Les horloges du stade peuvent fonctionner pendant le match, à condition

qu’elles soient arrêtées à chaque fois à la fin du temps réglementaire, soit après 45 et 90 minutes. Cette règle s’applique également en cas de prolongation (après 15 et 30 minutes).

Ecrans publics 10.07 Des retransmissions en direct ou en différé sur des écrans publics à

l’extérieur du stade dans lequel le match est joué (par exemple dans le stade de chaque club participant ou dans un lieu public quelconque) peuvent être autorisées aux conditions suivantes:

une licence doit avoir été accordée par l’UEFA; et le détenteur des droits audiovisuels sur le territoire de la projection et les

autorités publiques doivent avoir donné leur autorisation.

Stades à toit rétractable 10.08 Avant le match, le délégué de match de l’UEFA décide, d'entente avec

l'arbitre, si le toit rétractable du stade doit être ouvert ou fermé pendant la rencontre. Cette décision doit être annoncée lors de la séance d'organisation le jour du match, mais peut être modifiée en tout temps jusqu'au coup d'envoi, toujours d'entente avec l'arbitre, si les conditions météo changent.

10.09 Si le toit est fermé lorsque le match commence, il doit le rester jusqu'à la fin de la rencontre. Si le toit est ouvert lorsque le match commence, seul l'arbitre est habilité à en ordonner la fermeture pendant la rencontre, sous réserve de la législation applicable édictée par une autorité publique compétente. Une telle décision ne peut être prise que si les conditions météo se dégradent

8

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considérarencontre

0.10 Les balloavant le des autre

IX

1.01 Les drapdoivent ê

1.02 Sur dems’entraînL’UEFAavec les

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1.07 Durant lefeuille dematch.

2.01 Chacun match srespectedeux condeux cluaux deuxjoueur (dde presscelles aycompléte

2.02 Les deud'entraînséance dde la rendécider duniquemdécide dà tous lepresse éphotograavant l’hson term

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selon un horar les délais imnférences de pbs et par l’UEx manifestatiode préférence,se. Si un club yant lieu danser mais pas rem

x clubs doiveement la veil

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de permettre aent aux 15 pr’autoriser l’acc

es médias, à sacrite, aux phot

aphes des cluboraire prévu, e.

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Artiférences de pbs doit tenir uaire permettanpartis aux médpresse doiventFA de manièrns. Au moins deux joueurs

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Séances d’ent permettre le du match a lieu dans le ccord contraireux médias l’acremières ou a

cès à uniquemeavoir aux méditographes, auxbs. Si la séancelle doit néan

toriser l’accès sa plateforme t, la même poproducteur du x organismes d

son photogrte aux médiasdoit, sur demaà la disposition

pas de séansitions doivent médias à 15

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icle 12presse d’avantune conférencnt aux représdias dans les dt être organisée à ce qu’un jle manager/l'e

) doivent assisactivités médiaune zone mixférence de pre’entraînementaux médias dpendant au mstade où se dé

e préalable de cès à toute la aux 15 dernièent 15 minutesias audiovisuex plateformes oce d’entraînemmoins être ou

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de diffusion de raphe à assiss pendant uniande, fournir dn des médias innce d’entraîneêtre prises enminutes au m

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10

11

Interviews et présentations au bord du terrain 12.06 Pendant le match, les interviews sont interdites sur le terrain de jeu et à

proximité immédiate de celui-ci. Toutefois, les interviews à l’arrivée, à la mi-temps, super flash et flash peuvent avoir lieu aux conditions suivantes, dans des endroits prédéterminés par le responsable des médias de l’UEFA.

12.07 Les interviews sont autorisées avec les entraîneurs et les joueurs à leur arrivée au stade, sous réserve de leur accord.

12.08 Une interview à la mi-temps peut être effectuée dans la zone désignée à cet effet (en utilisant soit la position pour les interviews super flash, soit la position pour les interviews flash) avec des officiels de l’équipe figurant sur la feuille de match (pas des joueurs), sous réserve de leur accord.

12.09 Les interviews super flash d’après-match sont effectuées dans une zone désignée à cet effet et située entre le terrain de jeu et le tunnel des joueurs. L’organisme producteur du signal TV et le principal organisme de diffusion du club visiteur peuvent demander chacun deux interviews. La première interview est obligatoire et les clubs doivent mettre à disposition le manager/l'entraîneur principal ou un joueur clé, c’est-à-dire un joueur qui a eu une influence décisive sur le résultat. La deuxième interview n’est pas obligatoire et nécessite l’approbation du responsable des médias de l’UEFA.

12.10 Les interviews flash et les interviews dans les studios du stade sont obligatoires et ont lieu après le match, dans une zone désignée située à proximité des vestiaires. Les clubs doivent mettre leur manager/entraîneur principal et au moins deux joueurs clés à la disposition de l’organisme producteur du signal TV, du principal organisme de diffusion du club visiteur et des autres détenteurs de droits audiovisuels.

12.11 Les joueurs désignés pour subir un contrôle antidopage peuvent donner des interviews d’après-match s’ils sont escortés par le responsable des médias de l’UEFA ou par un accompagnateur de joueur affecté au contrôle antidopage. Toutes les interviews doivent être effectuées dans le délai requis.

Conférences de presse d’après-match et zone mixte 12.12 La conférence de presse d’après-match au stade doit se tenir au plus tard

20 minutes après le coup de sifflet final. L’association organisatrice ou le club local est responsable de fournir l’infrastructure technique et les services appropriés, y compris un service de traduction simultanée. Les deux clubs doivent mettre à disposition leur manager/entraîneur principal pour cette conférence de presse.

12.13 Après le match, une zone mixte doit être installée pour les médias sur le chemin menant des vestiaires aux bus des équipes. Cette zone ne doit être accessible qu’aux entraîneurs, aux joueurs et aux représentants des médias et offrir aux journalistes des occasions pour des interviews. Elle doit se

11

12

subdiviser en plusieurs secteurs séparés pour les détenteurs de droits audiovisuels, les plateformes médias des clubs et uefa.com, les non-détenteurs de droits audiovisuels, les médias audio et la presse écrite, conformément aux instructions du responsable des médias de l’UEFA. L’association organisatrice ou le club local doit veiller à ce que les joueurs et les entraîneurs puissent traverser cette zone sans encombre. Tous les joueurs des deux équipes dont les noms figurent sur la feuille de match doivent passer par la zone mixte pour donner des interviews aux médias. Toutefois, les joueurs doivent répondre aux demandes d’interviews des détenteurs de droits audiovisuels avant de donner des interviews aux plateformes médias de leur club.

Vestiaires12.14 L’accès aux vestiaires des équipes est interdit aux représentants des médias

avant, pendant et après le match. Toutefois, sous réserve de l’accord préalable du club, une caméra de l'organisme producteur du signal TV peut entrer dans les vestiaires pour filmer les maillots et l’équipement des joueurs et pour effectuer une brève présentation avec le journaliste ou le présentateur principal de ce détenteur de droits audiovisuels. Ce tournage doit être terminé bien avant l'arrivée des joueurs, idéalement deux heures environ avant le coup d'envoi.

Terrain de jeu et zone technique 12.15 Les représentants des médias ne sont pas autorisés à pénétrer sur le terrain

de jeu avant, pendant ni après le match, à l’exception de l’équipe responsable de la caméra portable couvrant l'alignement des équipes en début de match et de deux caméras au maximum de l’organisme producteur du signal TV filmant après la fin du match, y compris une éventuelle prolongation ou une éventuelle séance de tirs au but.

12.16 Un nombre restreint de photographes de presse, de cameramen TV des détenteurs de droits audiovisuels et le personnel nécessaire pour le maniement d'une caméra électronique de l'organisme producteur du signal TV, tous pourvus des accréditations appropriées pour le terrain et portant des dossards, sont admis à entrer dans la zone neutre pour y exercer leurs activités aux emplacements qui leur sont alloués par le responsable des médias de l’UEFA.

Presse écrite 12.17 Les médias qui effectuent leurs reportages uniquement par écrit,

indépendamment du support utilisé (par exemple, journaux, sites Internet, portails mobiles) peuvent être accrédités et avoir accès en tant que presse écrite à la conférence de presse d’après-match et à la zone mixte, à condition toutefois que ces médias ne couvrent pas le match en direct (y compris les conférences de presse et la zone mixte) par le son et/ou l’image.

12

12

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13

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Lois du Jeu

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droit où ils peuère les pannede remplaçanmplaçants parionnellement, pt remplaçantzone prévue à

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ent remplie en mandaté par l

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ment aux Lon Board (IFAB)rsés pendant lasible électroniire. Les panne

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13.05 Les onze joueurs indiqués sur la feuille de match comme le onze de départ commencent le match, les sept autres étant désignés comme remplaçants. Les numéros figurant sur les maillots des joueurs doivent être identiques à ceux indiqués sur la feuille de match. Les gardiens et le capitaine de l’équipe doivent être indiqués.

13.06 Les deux clubs doivent remettre leur feuille de match à l’arbitre au moins 75 minutes avant le coup d’envoi.

13.07 L’arbitre peut exiger la présentation de pièces d’identité pour les joueurs figurant sur la feuille de match. Chaque joueur participant à un match de compétition de l’UEFA doit être en possession d’une licence pour joueurs établie par son association ou d’une pièce d’identité officielle, comprenant l’une et l’autre sa photo et sa date de naissance.

13.08 Si la feuille de match n’est pas remplie et retournée à temps, le cas est soumis à l’Instance de contrôle et de discipline de l’UEFA.

13.09 Seuls trois joueurs remplaçants figurant sur la feuille de match peuvent participer au match. Les joueurs remplacés ne peuvent plus prendre part au match.

13.10 S'il y a moins de sept joueurs dans une des deux équipes, le match doit être arrêté. Dans ce cas, l’Instance de contrôle et de discipline décidera des conséquences.

Remplacement de joueurs figurant sur la feuille de match 13.11 Après la remise à l’arbitre par les deux équipes des feuilles de match

remplies et signées, aucun remplacement n’est autorisé si le coup d’envoi n’a pas encore été donné, sauf dans les cas suivants: a) Si un ou plusieurs joueurs parmi les onze joueurs indiqués sur la feuille

de match comme le onze de départ ne peuvent pas commencer le match en raison d’une incapacité physique inattendue, ils peuvent être remplacés uniquement par un ou plusieurs joueurs figurant parmi les sept remplaçants inscrits sur la feuille de match initiale. Le ou les joueurs en question ne peuvent alors être remplacés que par un ou plusieurs joueurs inscrits n’ayant pas figuré sur la feuille de match initiale, afin que cela n'entraîne pas de réduction du contingent des joueurs remplaçants. Durant le match, trois joueurs peuvent encore être remplacés.

b) Si un ou plusieurs joueurs parmi les sept joueurs remplaçants figurant sur la feuille de match ne peuvent pas être alignés en raison d’une incapacité physique inattendue, ils ne peuvent être remplacés que par un ou plusieurs joueurs inscrits n’ayant pas figuré sur la feuille de match initiale.

c) Si aucun des gardiens figurant sur la feuille de match ne peut être aligné en raison d’une incapacité physique inattendue, ils peuvent être remplacés par des gardiens inscrits qui ne figuraient pas sur la feuille de match initiale.

14

14

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15

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s ce cas, il n'esonsidère que leibue alors, en pièce de mon

ui sera utilisé.garantir l’obserpe, qui prend nun tir.

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e qualifiés pourits auprès de es conditions qualifiés peuve

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s entre la fin due générale etsur le terrain pe

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ent à la procB.vers lequel les e choix sans titerrain, d'éclairt pas tenu d'exes deux buts pprésence des

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rvation stricte dnote des numé

ub, l’épreuve ds 7.02 à 7.04

XI Qualific

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ur participer à ll'UEFA jusqu’énoncées dan

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fournir à l’Adm

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tirs au but doivirer à pile ou frage ou pour dxpliquer sa décpeuvent être uts deux capitainnsuite à pile o

de cette procééros des joueur

des tirs au but s’appliquent.

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icle 16ons généralesla compétition,’au 26 juillet 2ns les disposisuspensions.re à un examel'UEFA.ettre une liste ûment signées

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s. Seuls les

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16

vérification, validation, signature et transmission à l'UEFA. Ces listes doivent inclure le nom, la date de naissance, le numéro de maillot, le nom figurant sur le maillot, la nationalité et la date de l'inscription auprès de l'association concernée de tous les joueurs pouvant être alignés dans la compétition, ainsi que le nom et le prénom de l’entraîneur principal. De plus, les listes doivent comporter la confirmation par le médecin du club que tous les joueurs ont subi l’examen médical requis; le médecin du club répond seul du fait que l’examen médical requis a été effectué.

16.04 Les listes des joueurs peuvent être modifiées en tout temps jusqu'à 24h00 (HEC) la veille du match, à condition que l’association du club confirme par écrit que les nouveaux joueurs sont qualifiés au niveau national à la date de la compétition.

16.05 Si un club aligne un joueur qui ne figure ni sur la liste A ni sur la liste B, ou qui n'est pas qualifié pour jouer pour une autre raison, il doit en supporter les conséquences juridiques.

16.06 L’Administration de l’UEFA tranche les questions liées à la qualification des joueurs. Les décisions contestées sont traitées par l'Instance de contrôle et de discipline.

16.07 Les joueurs doivent être dûment inscrits auprès de l’association concernée conformément à la réglementation de cette dernière ainsi qu'aux dispositions de la FIFA, en particulier au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de la FIFA.

16.08 Un joueur qui participe à la Super Coupe de l’UEFA peut jouer dans d’autres compétitions interclubs de l’UEFA sous réserve des conditions figurant dans les règlements de l’UEFA Champions League et de l’UEFA Europa League.

Conditions d’inscription: liste A 16.09 Aucun club ne peut inscrire plus de 25 joueurs sur la liste pendant la saison.

Deux de ces joueurs au moins doivent être des gardiens. Au moins huit positions sur la liste A sont réservées exclusivement à des «joueurs formés localement» et chaque club peut inscrire au maximum quatre «joueurs formés par l’association» sur ces huit positions. La liste A doit préciser quels joueurs sont qualifiés en tant que «joueurs formés localement» et s’ils ont été «formés par le club» ou «formés par l’association». Les combinaisons possibles qui permettent aux clubs de respecter les conditions de la liste A figurent à l’annexe II.

16.10 Un «joueur formé localement» est soit un «joueur formé par le club», soit un «joueur formé par l’association».

16.11 Un «joueur formé par le club» est un joueur qui, entre l’âge de 15 ans (ou le début de la saison pendant laquelle le joueur a son quinzième anniversaire) et l'âge de 21 ans (ou la fin de la saison pendant laquelle le joueur a son vingt-et-unième anniversaire) et quels que soient sa nationalité et son âge, a

16

16

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été inscrde trois spremieravec le d36 mois.

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Règlemeement de l'UEFarticles d'équip

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ux équipes dostration de l'UEe confusion den précédente dusion des coulentendre sur lestration de l'UE

on club actuel ètes (à savoir du champion

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l’association» esaison pendande 21 ans (ou nième anniverit auprès d’un lub actuel pens ou de 36 moie huit joueurs oueurs sur la li

Conditions d’inrire un nombreée par le club

EFA jusqu’à 24

crit sur la liste te de son inscb concerné pe

s l’âge de 15 asur la liste Beux années pr

XII E

Artient de l’UEFA FA concernant pement utilisésèglement n’en

Couoivent porter EFA sur le form

s couleurs, le doit porter d'aueurs et que lees couleurs qu

EFA tranchera.

pendant une pendant la pérnat national championnat) o

est un joueur qnt laquelle le

la fin de la srsaire) et quelsou de plusieur

ndant une péris.formés localemste A est réduinscription: lise illimité de joub et l’associat

4h00 HEC au p

B s’il est né leription auprès endant une pé

ans révolus. LeB s’ils ont étérécédentes san

Equipement

icle 17concernant l’él'équipement (

s dans le stadedispose autremuleurs leur tenue pr

mulaire d'inscripvainqueur de ltres couleurs. es officiels desui doivent être

période, continriode commençconsidéré et sou pendant une

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s que soient sars clubs affiliésode, continue

ment dans sonit en conséque

ste B eurs sur la listetion, doit être

plus tard la veil

e 1er janvier 199de l’UEFA, il aériode ininterroes joueurs âgésé inscrits auprns interruption.

équipement (édition 2012) se pendant la coment.

rincipale commption. Toutefois’UEFA EuropaS'il y a toujours équipes ne e portées par l

17

nue ou non, çant avec le

se terminant e période de

e de 15 ans n quinzième t laquelle le a nationalité s à la même

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s'applique à ompétition à

muniquée à s, en cas de a League de rs un risque parviennentleur équipe,

17

18

Noms et numéros des joueurs 17.03 Les noms des joueurs doivent figurer sur le dos des maillots (voir article 11

du Règlement de l’UEFA concernant l’équipement).17.04 Tous les joueurs inscrits doivent porter des numéros fixes (sur le maillot et le

short) entre 1 et 99. Si le numéro un est attribué, il doit être porté par un gardien. Un numéro ne peut pas être utilisé par plus d’un joueur dans une équipe.

Choix du sponsor de maillot 17.05 Conformément à l’article 34 du Règlement de l’UEFA concernant

l’équipement, le choix du sponsor du maillot est limité à un de ceux utilisés simultanément par le club dans une de ses compétitions nationales officielles organisées par son association. Cette disposition s’applique également la veille du match à la séance d’entraînement officielle et à toutes les activités médias de la Super Coupe de l’UEFA.

Non-utilisation d’un sponsor de maillot en raison de la législation nationale

17.06 Si, en raison de la législation nationale applicable au lieu du match, le club visiteur ne peut pas utiliser son sponsor de maillot approuvé (voir alinéa 32.02 du Règlement de l’UEFA concernant l’équipement), il peut demander à l’UEFA de remplacer son sponsor par un programme approuvé par l’UEFA ou par une association caritative remplissant les exigences de l'UEFA. De plus, un club peut porter de la publicité pour un produit de son sponsor de maillot pour autant qu'il se conforme à la législation nationale applicable et qu'il soit approuvé par l'UEFA. Ces demandes doivent être soumises à l’Administration de l’UEFA au moins sept jours avant le match.

Procédure d’approbation de l’équipement 17.07 L'équipement des joueurs, la publicité du sponsor du club et l'identification du

fabricant doivent être approuvés par l'Administration de l'UEFA. Dans ce but, les clubs participants doivent envoyer à l’Administration de l’UEFA un modèle de leur tenue principale et de leur tenue de réserve (maillot, short, chaussettes) ainsi que le formulaire correspondant, dûment rempli et signé, d’ici au 1 juillet 2014. A la demande d’un club, l’Administration de l’UEFA peut prolonger les délais susmentionnés en ce qui concerne la communication du sponsor du maillot.

Badge de la compétition 17.08 Le badge de la Super Coupe de l’UEFA doit figurer dans la zone libre de la

manche droite du maillot. L'UEFA fournira aux clubs suffisamment de badges pour couvrir leurs besoins (tels que déterminés par l'UEFA). L'utilisation du badge de la Super Coupe de l’UEFA n'est autorisée dans aucune autre compétition.

18

17

17

17

18

18

7.09 Le badgegauche dcouvrir le

7.10 Aucune partie deles joueuconformél’équipema) à toutb) à tou

de prmatch

c) le jou

7.11 Le matégourdes,du fabrics'appliqua) à toutb) à tou

de prmatch

c) le jou

8.01 Les Condésignée

8.02 L’équipe quatrièmsuppléme

e du Respect ddu maillot. L'Ueurs besoins (te

Articles nepublicité de sp

e la tenue du jours et les officément aux chament. Cette diste séance d'entes les activitéresse ainsi qu’h;

ur du match deMa

riel spécial uti etc. ne doit pa

cant, sauf instrue: te séance d'entes les activitéresse ainsi qu’h;

ur du match de

nditions générae pour cette co

arbitrale est ce officiel et, entaires.

Badge dde l’UEFA doitEFA fournira aels que déterm

e faisant pas pponsor ne doioueur (maillot,iels du club. L

apitres IX, X et sposition s'applntraînement offés médias (en p’aux passages

puis l’arrivée atériel spécial lisé dans le sas comporter druction contrair

ntraînement offés médias (en p’aux passages

puis l’arrivée a

XIII

Artiales pour les ampétition.

composée de l’s’ils sont dé

du Respect figurer dans laaux clubs suffi

minés par l'UEF

partie de la tent figurer sur le short, chauss

L’identificationXI du Règlem

lique: ficielle avant leparticulier aux s dans la zone

au stade jusqu’utilisé dans letade tel que s

de publicité de re de l'UEFA p

ficielle avant leparticulier aux s dans la zone

au stade jusqu’

Arbitres

icle 18arbitres s’appli

’arbitre, des deésignés, des

a zone libre desamment de b

FA).

nue du joueures articles ne settes) qui sondu fabricant e

ment de l’UEFA

match; interviews et c

e mixte) avant

au départ du se stade sacs, troussessponsor ni d’id

par écrit. Cette

match; interviews et c

e mixte) avant

au départ du s

iquent à l’équi

eux arbitres asdeux arbitres

19

e la manche badges pour

rfaisant pas t portés par st autorisée concernant

conférenceset après le

stade.

s médicales, dentification

e disposition

conférenceset après le

stade.

ipe arbitrale

ssistants, du s assistants

19

20

18

18

18

18

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18

19

0

8.03 La Coml’UEFA,figure sureste del’arbitre,

8.04 L’équipe (heure lo

8.05 Si un mprécédanen être collaboraappropriéde l’équcontre lapossible.

8.06 Si, avanl’incapacarbitres ala Commassistantpoursuiv

8.07 L’arbitre match.

8.08 Lors de laccompachargée

9.01 Les disples infracautres p

mmission des désigne un arr la liste officie

e l'équipe arbconformément

arbitrale doit ocale), dans la embre de l’éqnt la rencontre

informés imation avec l’ées. Si la Comipe arbitrale,

a personne ni l.

t ou pendant cité d’officier, ilassistants supmission des at supplémentare sans arbitre

doit valider le

leur séjour au agnateur d’arbde l’organisatio

XIV Dro

Rèositions du Rèctions disciplinpersonnes exe

Désiarbitres, en

rbitre pour le elle des arbitreitrale est propt aux critères é

Ararriver la vei

ville où il se déquipe arbitrale e, l’Administratimmédiatement’Administration

mmission des acette décisiona nationalité d

Arbitres nonle match, l’ar est remplacé plémentaires, rbitres. Si, avire est dans l

es assistants suRapport

e rapport offic

Accompagnalieu du matchitres, qui est uon du match.

oit et procédu

Artièglement discèglement discipnaires commiseerçant une fon

gnation collaborationmatch. Seuls

es de la FIFA pposé en princ

établis par la Corrivée lle du match, éroulera.

n’arrive pas ion de l’UEFA . La Commin de l’UEFAarbitres décide n est définitivedu membre de

n opérationnerbitre ou un apar le quatriè

conformémentvant ou pendal’incapacité d’oupplémentairesde l’arbitre

ciel du match

ateur d’arbitre, les arbitres sun représenta

ure disciplinai

icle 19iplinaire de l’Uplinaire de l’UEes par des clunction lors d’u

avec l’Adminles arbitres d

peuvent être dcipe par l’assommission des

en principe a

au lieu du maet les deux clssion des a

A, prend lesde remplacer

e et aucune l’équipe arbitr

ls arbitre assistanème officiel ou t aux principesant un match,officier, le mats.

immédiateme

essont pris en chnt officiel de l

ires, dopage

UEFAEFA s’applique

ubs, officiels, mun match au

istration de dont le nom désignés. Le sociation de s arbitres.

avant 17h00

atch le soir lubs doivent arbitres, en s décisions

un membre réclamation

rale ne sera

nt est dans par un des

s établis par , un arbitre tch peut se

ent après le

arge par un ’association

ent à toutes membres ou

nom d’une

20

19

20

20

21

22

22

22

associatiautremen

9.02 Les joueJeu, lesRèglemel'équipema) respe

conséb) s'abs

compc) n’enfr

antido

0.01 En règleprochainet de disla sanctil’UEFA.

0.02 Les cartoreportés

1.01 Les clubrésultatconforméde l’UEF

2.01 Le dopaantidopa

2.02 Le dopagcas de disciplinadisciplinal’UEFA eprise de

2.03 L'UEFA p

on ou d’un clnt.

eurs participants Statuts de ent antidopagement ainsi que ecter les principéquence; tenir de tout

pétitions de l'UEreindre aucunopage de l’UEF

Cae générale, u

match de comcipline est habon peut être

ons jaunes simdans une autre

bs participants du match da

ément aux disA.

age est définge telles qu'énge est interdit violation des

aire à l’enconaires appropriet au Règlememesures provipeut en tout te

ub, à moins q

t à la compétitl'UEFA, le R

e de l'UEFA,le présent règlpes de fair-pla

te activité suEFA ou de ternne règle antFA.

Artiartons jaunes n joueur exclmpétition intercbilitée à aggravétendue à tou

mples sont ane compétition i

ArtiPr

sont légitimésans les 24 hpositions corre

ArtiDo

i comme unenoncées dans l

et constitue urègles antido

tre des partieées conforméent antidopagesoires.mps faire subir

que le présen

tion s’engagenRèglement dis

le Règlemenlement. Ils doivy et de non-vio

usceptible de nir la réputationidopage défin

icle 20et cartons ro

lu du terrain clubs de l’UEF

ver la sanction.utes les catég

nulés à la fininterclubs de l’icle 21rotêts s à déposer pheures qui suespondantes d

icle 22opage e ou plusieue Règlement a

une infraction popage, l’UEFAes impliquées ément au Rèe de l'UEFA.

r un contrôle a

t règlement n

nt à respecter sciplinaire dent de l'UEFA vent en particuolence et se co

menacer l'inn du football; nie dans le

uges est suspendu

FA. L’Instance En cas d’infraories de comp

du match et nUEFA.

rotêt contre lauivent la fin

du Règlement

rs violations antidopage de passible de saA ouvrira une

et prendra leèglement disciCela peut com

ntidopage à un

21

’en dispose

les Lois du l'UEFA, le concernant

ulier:omporter en

ntégrité des

Règlement

u pour son de contrôle

action grave, pétitions de

ne sont pas

a validité du du match,

disciplinaire

des règles l'UEFA.

anctions. En e procédure es mesures iplinaire demprendre la

n joueur.

21

22

23

23

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23

23

23

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2

3.01 Les frais nationaucharge p

3.02 Pour ce mdécide ddoit pas organisades instdécisionsémettreinstructiosécurité)billets. Cl'associatoute la relatives

3.03 Le Comita) les deb) l’assoc) l’UEF

3.04 Chaque liées à l’h

3.05 Le décomle mois s

3.06 Les somils compr

4.01 Aux fins a) le te

commcomp«drodonn

X

d’hébergemenx et internation

par l’UEFA. match, l’UEFAu nombre de forcément êtrtrice, fixe les dructions spécis et instructiodes condition

ons (dont cell et/ou des dir

Ces décisions etion organisatrcoopération à la billetterie.

té exécutif fixeeux clubs partiociation organisFA.

club doit assuhébergement, qmpte de ce masuivant le matcmes versées prennent tous le

du présent règrme «droits comerciaux et mpétition. Ces dits médias»,

nées»;

XV Disposi

Artint et de repas dnaux ainsi que

A est propriétairbillets revenan

re le même podivers contingeiales concerna

ons sont défins générales rles figurant drectives conceet/ou exigencerice et les clubnécessaire à

les modalités cipants,satrice,

umer ses propqui sont couve

atch doit être soh.par l’UEFA sones prélèvement

XVI Droits

Artiglement,ommerciaux» dmédias de la droits et opportles «droits m

itions financiè

icle 23de l’équipe arbses indemnité

re de tous les dnt aux clubs paour les deux éents de billets qant la distribunitives et contrelatives à la

dans le Règleernant la ventees de l’UEFA sbs participantsl'application d

de la distributi

pres dépensesertes par le COoumis à l’Adm

nt des montants, frais et taxe

s commerciau

icle 24

désigne tous lecompétition

tunités comprearketing» et l

ères

bitrale, ses fraisés journalières

droits relatifs aarticipants (ce

équipes) et à lqui seront délivution de ces traignantes. L'

billetterie ainement de l'UEe et/ou la dissont définitivess doivent fourndes conditions

on financière p

s (à l’exceptioOL).

inistration de l’

ts bruts. En taes.

ux

es droits et oppet en rapport

ennent, entre ales «droits re

s de voyage sont pris en

aux billets et nombre ne ’association

vrés et émet billets. Ces 'UEFA peut

nsi que des EFA sur la stribution de s. En outre, nir à l'UEFA s générales

pour:

on de celles

’UEFA dans

ant que tels,

portunitést avec la autres, les elatifs aux

22

23

b) les «droits médias» désignent le droit de créer, de distribuer et de transmettre sur une base linéaire et/ou à la demande – en vue de réception, en direct et/ou en différé, mondialement, par tout moyen et par tout média actuel ou futur (comprenant, entre autres, toutes les formes de diffusion/distribution télévisée, radio, sans fil et Internet) – la couverture audiovisuelle, visuelle et/ou audio de la compétition («couverture du match») et tous les droits associés et/ou liés, dont les droits liés aux supports audiovisuels fixes et les droits interactifs;

c) les «droits marketing» désignent le droit de faire de la publicité pour la compétition, de la promouvoir, de la soutenir et de la commercialiser; de mener des activités de relations publiques concernant la compétition; d'exploiter toutes les opportunités de publicité, de sponsoring, d’hospitalité commerciale, de licensing, de merchandising, de publication, de paris, de jeux, de vente au détail, de musique et de franchising, ainsi que tous les autres droits d’association commerciale (y compris les promotions relatives à des billets) concernant la compétition;

d) les «droits relatifs aux données» recouvrent le droit de compiler et d’exploiter des statistiques et autres données relatives à la compétition; et

e) le terme «partenaire» signifie toute partie avec laquelle l’UEFA a conclu un contrat pour l’exercice de tout ou partie des droits commerciaux de la compétition.

24.02 L’UEFA est le titulaire exclusif, l’ayant-droit légal et économique absolu des droits commerciaux. L’UEFA se réserve expressément tous les droits commerciaux et est exclusivement habilitée à exploiter, retenir et distribuer tous les revenus tirés de l’exploitation de ces droits commerciaux. L’UEFA peut désigner des tiers qui agiront comme courtiers ou agents en son nom et/ou comme prestataires de services en relation avec tout ou partie des droits commerciaux de la compétition.

24.03 Exploitation des droits commerciaux pour la compétition: a) Droits médias

Tous les droits médias de la compétition et en rapport avec la compétition sont exploités par l’UEFA.

b) Tous autres droits commerciaux L’UEFA a le droit exclusif d’exploiter tous les autres droits commerciaux et de désigner des partenaires pour la compétition. En vertu de l’article 17 du présent règlement et des dispositions duRèglement de l’UEFA concernant l’équipement, la publicité sur l’équipement des joueurs n’est pas soumise à cette exclusivité.

23

24

Soutien 24.04 Chaque club doit soutenir le programme commercial établi par l’UEFA aux

fins de l’exploitation des droits commerciaux, notamment les activités promotionnelles organisées par l’UEFA et les partenaires lors de la compétition (par exemple, en rapport avec les ramasseurs de ballons, les porteurs de la bâche du rond central, les porteurs de drapeaux, les accompagnateurs de joueurs, le porteur du ballon du match, les accompagnateurs d’arbitres, l’homme du match et les visites du stade), et veiller à ce que ses joueurs, ses officiels et ses autres employés soutiennent également ledit programme.

Promotion 24.05 Les clubs participant à la compétition accordent à l’UEFA le droit d’utiliser, et

d’autoriser des tiers à utiliser le matériel photographique, audiovisuel et visuel de l’équipe, des joueurs et officiels (y compris leurs noms, de même que les statistiques, données et images pertinentes), ainsi que le nom du club, son logo, son emblème, toute représentation du stade et le maillot de l’équipe (y compris les références aux sponsors du maillot et aux fabricants de l’équipement) gratuitement et mondialement, pour toute la durée des droits (i) à des fins de promotion non commerciale et/ou à des fins éditoriales et/ou (ii) comme raisonnablement spécifié par l’UEFA. Aucune association directe ne sera faite par l’UEFA entre des joueurs ou clubs particuliers et des partenaires. Sur demande, les clubs doivent fournir gratuitement à l’UEFA tout matériel approprié, ainsi que la documentation nécessaire, afin de permettre à l’UEFA d’utiliser et d’exploiter de tels droits conformément au présent article.

Clause de non-responsabilité 24.06 L'UEFA décline toute responsabilité en cas de conflits découlant de contrats

entre un club ou un de ses joueurs, officiels, employés, représentants ou agents et un tiers (en particulier, leurs sponsors, fournisseurs, fabricants, diffuseurs, agents et joueurs) en raison des dispositions du présent règlement et/ou d’autres règlements de l’UEFA et des obligations de ces personnes en découlant.

Indemnité 24.07 Chaque club doit indemniser et protéger l’UEFA, ses filiales et les COL (tels

que mentionnés à l’alinéa 5.03) ainsi que tous leurs responsables, directeurs, employés, représentants, agents et personnel auxiliaire et les dégager de toute responsabilité relative aux obligations, pertes, dommages, pénalités, plaintes, actions, amendes et dépenses (y compris les frais d’avocat raisonnables), quels qu’ils soient, découlant ou provenant du non-respect du présent règlement par le club ou par un de ses joueurs, officiels, employés, représentants ou agents ou imputable à ce non-respect.

24

25

25

25

26

27

5.01 L’UEFA concernafuturs poToute utl’UEFA e

5.02 Tous lesl'UEFA.

5.03 Les clubsdéposéegraphiquCoupe ddes publcommercsans l’acautorisédoiventcompétit

6.01 En cas dles dispoStatuts d

7.01 Toutes lecas de d’urgencprésidenl’UEFA.

XVII

est le détenteuant la compétour les noms,tilisation de c

et doit se confos droits concer

s ne peuvent ps de la Supee ou toute foe l’UEFA dansicités ou dans

ciaux dont l’exccord écrit prédans le présenpas développion sans l'auto

XVIII

de litige découositions relativede l'UEFA s'app

es questions nforce majeur

e ou, si cela nt de l’UEFA

Droits de pr

Artiur exclusif de tition, à savoir logos, marqu

ces droits reqormer aux condrnant le match

pas utiliser, ni er Coupe de rme artistique s des programs tout autre buxploitation est

éalable de l’UEnt règlement. Lper, produire risation écrite

Tribunal Ar

Artilant du présen

es au Tribunal pliquent.

XIX Ca

Artinon prévues pre, seront tran’est pas possou, en son a

ropriété intelle

icle 25tous les droits r notamment tues, médaillesuiert l’autorisa

ditions fixées pasont la seule

autoriser un tiel’UEFA, la mdéveloppés e

mmes, des promut (y compris e

autorisée en EFA ou si celaLes clubs parti

ou distribuerpréalable de l'U

rbitral du Spor

icle 26nt règlement ouArbitral du Spo

as imprévus

icle 27par le présent anchées définisible pour des absence, par

ectuelle

de propriété itous les droitss et trophées ation écrite par celle-ci. et exclusive p

ers à utiliser, lmusique ou toen relation avemotions, des pen relation ave

vertu de ce a n’est pas excipant à la comr de produitsUEFA.

rt (TAS)

u en rapport avort (TAS) figura

règlement, teitivement par raisons de tele secrétaire

25

ntellectuelles actuels et de l’UEFA. réalable de

propriété de

es marques out matériel ec la Super publications,ec les droits règlement),

xpressément mpétition ne s liés à la

vec celui-ci, ant dans les

lles que les le Comité

emps, par le général de

25

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28

2828

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6

8.01 L’Adminicompétitadopterprésent r

8.02 Toutes le8.03 Le non-

entraînerle Règlerégissan

8.04 En cas dprésent r

8.05 Le présesa séanc

Pour

MichePrési

Astan

stration de l’Uion et est parles disposition

règlement.es annexes fonrespect des or des mesuresement disciplint l'Instance de

de divergence erèglement, la vent règlement ace du 26 mars

le Comité exéc

el Platini dent

na, le 26 mars

XX Dispo

ArtiUEFA est charr conséquent ns d'exécution

nt partie intégraobligations fix

s disciplinaires naire de l’UEcontrôle financentre les versi

version anglaisea été adopté p2014. Il entre e

cutif de l’UEFA

2014

ositions finale

icle 28rgée de la geshabilitée à pre

n nécessaires

ante du présenxées dans le

prévues par leEFA et par lecier des clubs dons anglaise, fe fait foi.

par le Comité een vigueur le 1

A:

Gianni InfSecrétaire

es

stion opérationendre des décà la mise en

nt règlement. présent règle

es Statuts de es Règles dede l'UEFA.française et al

exécutif de l’UEer mai 2014.

fantinoe général

nnelle de la cisions et à n œuvre du

ement peut l'UEFA, par

e procédure

lemande du

EFA lors de

26

27

ANNEXE I - EVALUATION DU RESPECT ET DU FAIR-PLAY

1. Introduction

L’évaluation du fair-play fait partie intégrante de la campagne pour le respect. Les règles de conduite dans l’esprit du fair-play sont essentielles pour connaître le succès en matière de promotion, de développement et d’engagement dans le sport. Les campagnes en faveur du fair-play visent à encourager l’esprit sportif ainsi que le comportement courtois des joueurs, des dirigeants d’équipes et des spectateurs, pour la plus grande joie de toutes les personnes impliquées.

2. Classement du respect et du fair-play de l’UEFA

En vue de la promotion du fair-play, l’UEFA établit pour chaque saison un classement des associations selon leur fair-play. Ce classement repose sur tous les matches joués dans toutes les compétitions de l’UEFA (équipes nationales et clubs) entre le 1er mai et le 30 avril. Lors de l’établissement de ce classement, seules sont prises en considération les associations dont les équipes ont disputé au moins le nombre de matches exigé (c.-à-d. le nombre total de matches évalués divisé par le nombre d’associations). A cet effet, la conduite dans l’esprit du fair-play est évaluée par le délégué du match désigné par l’UEFA.

3. Critères pour une place supplémentaire en UEFA Europa League

Pour récompenser les associations qui donnent l’exemple en matière de fair-play, les trois associations les mieux classées qui ont atteint une moyenne de 8 points ou plus dans le classement reçoivent chacune une place supplémentaire dans l’UEFA Europa League de la saison suivante. En cas d’égalité de points de plusieurs associations, un tirage au sort sera effectué par l’Administration de l’UEFA afin de déterminer les associations qui recevront une place supplémentaire. Ces places supplémentaires sont réservées aux vainqueurs des compétitions nationales de fair-play de division supérieure à condition que ces évaluations nationales soient basées sur les critères suivants: cartons rouges et jaunes, jeu positif, respect de l’adversaire et de l’arbitre, et comportement des officiels et du public. Si le vainqueur en question de la compétition nationale de fair-play de division supérieure est déjà qualifié pour une compétition interclubs de l’UEFA, la place de fair-play en UEFA Europa League reviendra au club suivant dans la compétition nationale de fair-play de division supérieure qui n’est pas qualifié pour une compétition interclubs de l’UEFA.

4. Méthodes d’évaluation

A l’issue de la rencontre, le délégué est tenu de compléter le formulaire d’évaluation du fair-play après consultation de l’arbitre et, le cas échéant, de l’observateur d’arbitres. L’arbitre confirme par sa signature l’échange de vues avec le délégué en ce qui concerne l’évaluation du fair-play.

27

28

5. Eléments du formulaire d’évaluation

Le formulaire d’évaluation englobe six critères (éléments) pour l’évaluation de la performance des équipes en matière de fair-play. L’évaluation doit souligner les aspects positifs plutôt que négatifs. En règle générale, le nombre maximum de points ne sera pas accordé, à moins que les équipes concernées n’adoptent une attitude positive.

5.1. Cartons rouges et jaunes Déduction à partir d’un maximum de 10 points: carton jaune 1 point carton rouge 3 points Lorsqu’un joueur ayant reçu un avertissement au moyen d’un carton jaune commet une autre faute, sanctionnée normalement par un carton jaune (ce qui équivaut à une exclusion pour cette seconde infraction: cartons jaune et rouge simultanément), seul le carton rouge sera pris en compte, c’est-à-dire que la déduction sera de 3 points au total. Toutefois, lorsqu’un joueur ayant été averti au moyen d’un carton jaune commet une nouvelle infraction pour laquelle la sanction est l’exclusion, la déduction totale sera de 1+3 = 4 points. Le critère «Cartons rouges et jaunes» est l’unique élément qui peut entraîner un résultat négatif.

5.2. Jeu positif Maximum 10 points Minimum 1 point Ce critère a pour objectif de récompenser le jeu actif qui est attrayant pour les spectateurs. L’évaluation du jeu positif consiste à prendre en considération les aspects suivants. a) Aspects positifs:

tactique offensive plutôt que défensive accélérer le jeu ne pas perdre de temps (p. ex. remettre le ballon rapidement en jeu,

même lorsque l’équipe mène à la marque) s’efforcer de marquer un but supplémentaire, même si l’objectif visé

est d’ores et déjà atteint (p. ex. la qualification ou le match nul à l’extérieur).

b) Aspects négatifs: ralentir le jeu gaspiller du temps

28

29

tactique fondée sur le jeu dur simulation, etc.

En règle générale, le jeu positif est en corrélation avec le nombre d’occasions de but créées et le nombre de buts marqués.

5.3. Respect de l’adversaire Maximum 5 points Minimum 1 point Les joueurs sont tenus de respecter les Lois du Jeu, les règlements des compétitions, leurs adversaires, etc. Ils feront en sorte que les coéquipiers et autres accompagnateurs de l’équipe se conforment à l’esprit du fair-play. En évaluant le comportement des joueurs vis-à-vis de leurs adversaires, il convient d’éviter une double notation par rapport au critère «Cartons rouges et jaunes». Toutefois, le délégué du match désigné par l’UEFA peut prendre en compte la gravité des infractions sanctionnées par un carton ou les fautes ignorées par l’arbitre. L’évaluation doit se fonder sur des attitudes positives (p. ex. l’assistance à un adversaire blessé) plutôt que sur des infractions. Pour un comportement sans reproche, mais en l’absence de toute attitude ou de gestes spécialement positifs, il convient d’attribuer un 4 plutôt qu’un 5.

5.4. Respect de l’équipe arbitrale Maximum 5 points Minimum 1 point Les joueurs sont tenus de respecter l’équipe arbitrale, tant les personnes qui la composent que leurs décisions. Il convient également d’éviter une double notation par rapport au critère «Cartons rouges et jaunes». Toutefois, le délégué du match désigné par l’UEFA peut prendre en compte la gravité des infractions sanctionnées par un carton. Une attitude positive à l’égard de l’équipe arbitrale sera récompensée, y compris l’acceptation d’une décision discutable sans réclamation. Pour un comportement normal, mais en l’absence de toute attitude ou de gestes spécialement positifs à l’égard de l’équipe arbitrale, il convient d’attribuer un 4 plutôt qu’un 5.

5.5. Comportement des officiels d’une équipe Maximum 5 points Minimum 1 point Les officiels d’une équipe, y compris les entraîneurs, doivent s’employer à améliorer le niveau sportif, technique, tactique et moral de leur équipe, en ayant recours à tous les moyens licites. Ils sont tenus de faire comprendre aux joueurs que leur comportement doit être en accord avec les principes du fair-play.

29

30

Les aspects positifs et négatifs du comportement des officiels d’une équipe seront évalués (p. ex. s’ils calment ou excitent des joueurs ou des supporters irrités ou de quelle manière ils acceptent les décisions de l’arbitre, etc.). La collaboration avec les médias sera également considérée comme un critère d’évaluation. Pour un comportement normal, mais en l’absence de toute attitude ou de gestes spécialement positifs, il convient d’attribuer un 4 plutôt qu’un 5.

5.6. Comportement du public Maximum 5 points Minimum 1 point Les spectateurs font partie intégrante d’un match de football. Les encouragements des supporters peuvent contribuer à la réussite d’une équipe. On n’attend pas du public qu’il suive la partie en silence. Les cris, chants et autres encouragements peuvent influencer positivement l’ambiance dans l’esprit du fair-play. Toutefois, on attend des spectateurs qu’ils respectent l’équipe adverse et l’arbitre. Ils devraient apprécier les performances de l’adversaire même si ce dernier est le vainqueur. En aucun cas, ils ne devraient intimider ou effrayer l’équipe adverse, ses supporters ou l’arbitre. Le maximum de 5 points ne sera pas attribué, à moins que toutes ces exigences ne soient remplies, notamment pour ce qui est de faire naître une atmosphère positive. Ce critère n’est pris en compte que dans la mesure où un certain nombre de supporters de l’équipe concernée assistent à la partie. Lorsqu’il y a peu de supporters, la rubrique doit être barrée.

6. Evaluation globale

6.1. L’évaluation d’une équipe s’obtient en additionnant les points attribués selon les différents éléments, puis en divisant ce total par le nombre maximum de points et en multipliant le résultat par 10.

6.2. Le nombre maximum de points par match est généralement égal à 40. Si toutefois le nombre de supporters d’une équipe est négligeable et que le critère «Comportement du public» n’est pas évalué (voir l’alinéa 5.6 ci-dessus), le nombre maximum de points à attribuer est de 35. Exemple: Les différents points attribués à l’équipe 1 sont 8+7+3+4+5+4, soit 31 au total. L’évaluation sera calculée ainsi:

(31/40) x 10 = 7,75

30

31

Si l’équipe 2 n’a attiré qu’un nombre restreint de supporters et que l’évaluation pour les autres critères équivaut à 7+8+2+5+2, soit 24 au total, cela donne le résultat suivant:

(24/35) x 10 = 6,857 6.3. L’évaluation sera calculée au millième. Les chiffres ne seront pas arrondis.

7. Commentaires écrits

En plus de ce calcul, le délégué du match désigné par l’UEFA procédera à une brève analyse écrite de la performance des équipes sur le plan du fair-play, afin d’expliquer les aspects positifs et négatifs ayant présidé à son évaluation. Cette évaluation écrite peut également mettre en évidence des gestes individuels exceptionnels de fair-play de la part des joueurs, officiels, arbitres ou de toute autre personne.

31

32

ANNEXE II - JOUEURS FORMÉS LOCALEMENT Combinaisons conformes aux exigences de la Liste A (telles que définies à l'article 16) :

TOTAL LISTE A

(potentiel)

JOUEURS LIBREMENT

CHOISIS

JOUEURS FORMÉS PAR LE CLUB

JOUEURS FORMÉS PAR

L’ASSOCIATION

TOTAL LISTE A

(réel)

1 25 17 8 0 25

2 25 17 7 1 25

3 25 17 7 0 24

4 25 17 6 2 25

5 25 17 6 1 24

6 25 17 6 0 23

7 25 17 5 3 25

8 25 17 5 2 24

9 25 17 5 1 23

10 25 17 5 0 22

11 25 17 4 4 25

12 25 17 4 3 24

13 25 17 4 2 23

14 25 17 4 1 22

15 25 17 4 0 21

16 25 17 3 4 24

17 25 17 3 3 23

32

33

TOTAL LISTE A

(potentiel)

JOUEURS LIBREMENT

CHOISIS

JOUEURS FORMÉS PAR LE CLUB

JOUEURS FORMÉS PAR

L’ASSOCIATION

TOTAL LISTE A

(réel)

18 25 17 3 2 22

19 25 17 3 1 21

20 25 17 3 0 20

21 25 17 2 4 23

22 25 17 2 3 22

23 25 17 2 2 21

24 25 17 2 1 20

25 25 17 2 0 19

26 25 17 1 4 22

27 25 17 1 3 21

28 25 17 1 2 20

29 25 17 1 1 19

30 25 17 1 0 18

31 25 17 0 4 21

32 25 17 0 3 20

33 25 17 0 2 19

34 25 17 0 1 18

35 25 17 0 0 17

33

INDEX

Accompagnateur d’arbitres ............. 20 Arbitres ........................................... 19 Arbitres non opérationnels .............. 20 Arrivée des arbitres ........................ 20 Articles ne faisant pas partie de la

tenue du joueur ........................... 19 Assurance ........................................ 4 Badge de la compétition ................. 18 Badge du Respect .......................... 19 Ballons .............................................. 9 Bancs des remplaçants .................... 9 Cartons jaunes et cartons rouges ... 21 Cas imprévus ................................. 25 Catégorie du stade ........................... 7 Changement de sponsor de maillot 18 Choix du sponsor de maillot ........... 18 Clause de non-responsabilité ......... 24 Conditions d’inscription

liste A .......................................... 16 liste B .......................................... 17

Conférences de presse d’après-match .......................................... 11

Conférences de presse d’avant-match ............................. 10 Couleurs ......................................... 17 Date du match .................................. 7 Dérogation à un critère

d'infrastructure .............................. 7 Désignation des arbitres ................. 20 Devoirs des clubs ............................. 1 Dispositions finales ......................... 26 Dispositions financières .................. 22 Dispositions générales ................... 15 Doits et procédure disciplinaires ..... 20 Dopage ........................................... 21 Drapeaux .......................................... 9 Droits de propriété intellectuelle ..... 25 Ecrans publics .................................. 8 Equipement .................................... 17 Evaluation du respect et du fair-play ....................................... 27

Exigences relatives au stade et à la sécurité..........................................7

Feuille de match ............................. 13 Horloges ........................................... 8Hymnes............................................. 9Impraticabilité du terrain de jeu,

mauvaises conditions météo ......... 6Installation d'éclairage ...................... 8Interviews ........................................11 Joueurs formés localement ....... 16, 32 Lois du Jeu ..................................... 13 Match arrêté ......................................6Médailles...........................................3Noms des joueurs ........................... 18 Organisation du match ...................... 9Organisation, responsabilités,

assurance......................................3Pause avant la prolongation ........... 15 Pause de la mi-temps ..................... 15 Photographes ................................. 13 Places réservées au personnel

technique .......................................9Poignée de mains ............................. 9Présentations au bord du terrain .....11 Presse écrite ................................... 12 Procédure d’approbation de

l’équipement ................................ 18 Prolongation ......................................5Propriété et exploitation des droits

commerciaux ............................... 22 Protêts ............................................ 21 Qualification des joueurs................. 15 Questions relatives aux médias ........ 9Rapport de l’arbitre ......................... 20 Refus de jouer, match arrêté ou non

disputé par la faute d’un club ........ 5Règlement de l’UEFA concernant

l’équipement ................................ 17 Règlement disciplinaire de l’UEFA ..20 Remplacement de joueurs .............. 13 Remplacement de joueurs figurant

sur la feuille de match ................. 14

Représentation ................................. 1 devoirs et obligations .................... 1

Responsabilités ................................ 3 Séances d’entraînement ................. 10 Séances d'entraînement sur le terrain ............................................ 9 Stade ................................................ 7 Stades à toit rétractable .................... 8 Surface de jeu .................................. 8

Système de la compétition ................ 5Terrain de jeu ..................................12 Tirs au but du point de réparation ... 15 Tribunal Arbitral du Sport (TAS) ......25 Trophée ............................................ 3Vestiaires ........................................ 12 Zone mixte ...................................... 11 Zone technique ........................... 9, 12

Règlement de la Super Coupe de l’UEFACycle 2012-15

2014