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BS OHSAS 18001 :2007SERlE SUR L'EVALUATION DE LA SANTE

ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL

Systemes de management de la santeet de la securlte au travail - Exigences

REPRODUCTION INTERDITE SANS AUTORISATION DU 8SI, SAUF DANS LA MESUREOU LA LOI SUR LE COPYRIGHT LE PERMET

. . .~,..~._ . . . . . . . . . . . . . -.::.~.raising standards worldwide British Standards

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Avant-propos nationalInformationCe referentiel britannique a ete publie par Ie British Standards Institute (BSI), organismede normalisation britannique. II sanctionne la mise en ceuvre officielle au Royaume-Unidu referentiel OHSAS 18001 :2007, qui remplace Ie referentiel OHSAS 18001: 1999.Le reterentiel BS OHSAS 18001 restera conforme a toute modification apportee aOHSAS 18001, sous reserve de I'approbation du Cornite technique HS/1 du BSI,Management de la sante et de la secutite au travail, qui a rassernble les commentairesbritanniques sur Ie second document de travail OHSAS 18001 et fait part de son avis.Une liste des organismes representee au sein de ce comite peut etre obtenue surdemande aupres de son secretaire,Considerations contractuelles et juridiquesAu Royaume-Uni, et en Europe plus generalement, il existe diverses exigences legalesen matiere de sante et de securite au travail qui s'appliquent aux effets potentiellementnuisibles des activites professionnelles et qui s'stendent, au-dela du lieu de travail, auxindividus aftectes par les activites du lieu de travail (voir Note au point 3.12 sur ladefinition de la sante et de la securite au travail). II est essentiel qu'un organisme prenneen compte les points traites par ces exigences legales lorsqu'elle etablit, met en ceuvreet tient a jour un systerne de management de la SST - et en particulier lors deI'identification des dangers, de l'evaluation des risques et de la determination desmesures de controle (voir 4.3.1 et 4.3.2). Ce referentiel doit par consequent etre luconjointement avec la norme BS 8800 et Ie guide HSG 651), qui donnent des indicationsen matiere de pratiques recornrnandees pour se conformer aces exigences legalesau Royaume-Uni.Cette publication ne pretend pas inclure toutes les dispositions necessaires d'un contrat.Les utilisateurs sont responsables de sa bonne application.La contorrnlte avec une norme britannique n'exempte aucunement de touteresponsabilite vis-a-vis des obligations legales.

Droits d'utilisationLa mention du copyright du BSI reportee dans ce document indique la date a laquelle Iedocument a ete publie pour la derniere fois. BSI2007ISBN 978 0 580 59404 5

Historique de la publicationPremiere publication en juil let 2007

Historique des modificationsVersion Date Modification

1) BS 8800, Systemes de management de la sante et de la secutite au travail - Guide,et HSG 65, Mangement reussi de la sante et securite.

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SommaireRemerciements .. iiAvant-propos ii iIntroduction v1 Domaine d'application 12 Publications de reference . 13 Termes et definitions 24 Exigences en matiere de systerne de management de la SST 5

AnnexesAnnexe A (informative) Correspondance entre OHSAS 18001 :2007,

ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000 14Annexe B (informative) Correspondance entre OHSAS 18001, OHSAS 18002,

et ILO-OSH:2001 Principes directeurs concernant les systemesde management de la secutite et de la sante au travail 17

Bibliographie 21

Liste des figuresFigure 1 - Modele de systems de management de la SSTselon Ie referentiel OHSAS vi

Liste des tableauxTableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004

et ISO 9001 :2000 14Tableau B.1 - Correspondance entre les articles des documents OHSAS

et les articles des principes directeurs ILO-OSH 19

PaginationCe document se compose d'une page de couverture, d'une page de garde interieure,des pages i a vii, des pages 1 a 21 et d'une quatrierne de couverture.

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RemerciementsCette edition du referentiel OHSAS 18001 a ete elaboree avec I'aide des organismescooperateurs suivants :American Industrial Hygiene Association (AIHA)Asociacion Espanola de Normalizacion y Certificacion (AENOR) Association of BritishCertification Bodies (ABCB)British Standards Institution (BSI)Bureau VeritasCornision Federal de Electricidad (CFE), (Gerencia de la seguridad industrial)Czech Accreditation Institute (CAl)Det Norske Veritas (DNV)DS Certif ication AlSEEF the manufacturers' organisationENLAR Compliance Services, Inc.Health and Safety Executive 1)Hong Kong Quality Assurance Agency (HKQAA)Inspecta CertificationInstitution of Occupational Safety and Health (IOSH)Instituto Argentino de Normalizacion y Certificacion (IRAM)Instituto Colombiano de Normas Tecnicas y Certificacion (ICONTEC) Instituto de NormasTecnicas de Costa Rica (INTECO)Instituto Mexicano de Normalizacion y Certificacion (IMNC)Insti tuto Uruguayo de Normas Tecnicas (UNIT)ITS ConsultantsJapan Industrial Safety and Health Association (JISHA) Japanese Standards Association (JSA)Korea Gas Safety Corporation (ISO Certificate Division) Lloyds Register Quality Assurance(LRQA)Management Systems Certification LimitedNational Standards Authority of Ireland (NSAI)National University of Singapore (NUS)Nederlands Normalisatie-instituut (NEN)NPKF ELECTONNQAQuality Management Institute (QMI)SABS Commercial (Pty) Ltd.Service de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA) SGS United Kingdom LtdSIRIM QAS InternationalSPRING SingaporeStandards Institution of Israel (SII)Standards New Zealand (SNZ)Sucofindo International Certification Services (SICS)Swedish Industry Association (Sinf)TUV Rheinland Cert GmbH - TUV Rheinland GroupStandards Association of Zimbabwe (SAZ)Nous aimerions eqalement remercier pour leur inestimable contribution les nombreuxorganismes qui ont pris Ie temps de revoir Ie document de travail de OHSAS 18001, et qui ontfait part de leurs commentaires. Ces informations nous ont ete tres utiles pour ameiiorer lanorme et ont donc ete sincerernent appreciees,

1) En tant qu'organisme de reqlernentation responsable de la sante et de la securite enGrande-Bretagne, Ie Health and Safety Executive (Direction de la Sante et de la Securite)aimerait preciser que Ie fait de se conformer au referentiel OHSAS n'exempte pas lesorganismes de leurs responsabiiites vis-a-vis de leurs obligations legales en matiere desante et securlte en vertu de la legislation anglaise, gal ioise et ecossaise.

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Avant-proposLe present referentiel Occupational Health and Safety Assessment Series (OHSAS)sur Ie management de la sante et de la securite au travail et Ie document annexeOHSAS 18002, Lignes directrices pour la mise en ceuvre de OHSAS 18001, ont eteelabores pour repondre a la demande des entreprises souhaitant un documentnormatif en matiere de systems de management de la sante et de la securite autravail, a l'eqard duquelleur systems de management peut etre evalue et certifie.OHSAS 18001 a ete elabore dans I'optique d'etre compatible avec les normes portantsur les systernes de management ISO 9001 :2000 (Oualite) et ISO 14001 :2004(Environnement), afin de faciliter leur integration, au cas ou les organismessouhaiteraient les inteqrer,Ce referentiel OHSAS sera revu ou amende lorsque cela sera juqe approprie.Les revisions seront eftectuees lorsque de nouvelles editions des normes ISO 9001ou ISO 14001 seront publiees, afin de garantir une cornpatibilite continue.Ce referential OHSAS sera retire a la publication de son contenu dans ou commeNorme Internationale.Ce referentiel OHSAS a ete rediqe conforrnernent aux reqles edictees dans lesdirectives ISO/CEI, Partie 2.Cette seconde edition annule et remplace la premiere edition (OHSAS 18001 :1999),qui a ete revue d'un point de vue technique.Les principales modifications a l'eqard de la precedents edition sont les suivantes. L'importance accordee a la "sante est desorrnais accrue. OHSAS 18001 se desicne desorrnais comme un reterentiel, non comme une

specification, ou un document, comme dans la premiere edition. Cela traduitl'adoption croissants de OHSAS 18001 comme base pour les normes nationalesen matiere de systernes de management de la sante et de la securite au travail.

Le diagramme de la roue de Deming, desiqne en anglais par "Plan-Do-Check-Act n'est donne que dans l'lntroduction, dans son inteqralite, et ne figure plussous forme partielle au debut de chaque chapitre important.

Les publications de reference de I'article 2 ont ete limitees aux documentspurement internationaux.

De nouvelles definitions ont ete ajoutees et les definitions existantes revisees. Une amelioration significative conforme a ISO 14001 :2004 a ete apportee a

I'ensemble de la norme et sa cornpatibilite avec ISO 9001 :2000 accrue. Le terme risque tolerable a ete rernplace par Ie terme "risque acceptable

(voir 3.1). Le terme accident est desorrnais inclus dans Ie terme incident (voir 3.9). La definition du terme "danger ne fait desorrnais plus reference aux dommages

materiels ou dommages a I'environnement du lieu de travail (voir 3.6).

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II est desorrnais considers que ces dornrnaqes ne relevant pas directement dumanagement de la sante et de la securite au travail, objet de ce referentiel OHSAS,mais de la gestion des biens. Le risque que de tels domrnaqes- aient un effet sur lasante et la securite au travail do i t plutot etre identifie dans Ie cadre du processusd'evaluation des risques de I'organisme et etre controls via I'application de controlesdes risques appropries, Les articles 4.3.3 et 4.3.4 ont ete reunis, dans I'esprit de I'ISO 14001 :2004. Une nouvelle exigence a ete introduite pour qu'une hierarchie des controles so it

mise en ceuvre dans Ie cadre de la planification de la SST (voir 4.3.1). La gestion des modifications est desorrnais traitee de rnaniere plus explicite

(voir 4.3.1 et 4.4.6). Un nouvel article sur 1'Evaluation de contorrnite- (voir 4.5.2) a ete introduit. De nouvelles exigences ont ete introduites en termes de participation et

consultation (voir 4.4.3.2). De nouvelles exigences ont ete introduites en termes de recherche d'incidents

(voir 4.5.3.1).La presents publication ne pretend pas inclure toutes les dispositions necessaires aun contrat. Les utilisateurs sont responsables de sa bonne application.La contormite avec Ie present referentiel sur les systemes de management de lasante et la securlte au travail (OHSAS) n'exempte aucunement de touteresponsablllte vis-a-vis d'obligations legales.

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IntroductionLes entreprises et organismes de toutes sortes se preoccupent de plus en plusd'obtenir, et de prouver I'existence d'excellents resultats en termes de sante etsecurite au travail (SST) en contr61ant leurs risques en matiere de SST, contorrnernenta leur politique et objectifs dans ce domaine. lis Ie font dans un contexte de legislationde plus en plus rigoureuse, d'evolution des politiques economiques et d'autresmesures encourageant de bonnes pratiques de SST, et de preoccupation croissantedes parties interessees pour les questions de SST.De nombreux organismes ont entrepris des bilans ou audits de SST pour evaluerleur performance en la matiere. Cependant, ces bilans et audits seuls peuvent nepas etre suffisants pour donner a un organisme I'assurance que sa performancesatisfait, et continuera de satisfaire, ses exigences en matiere de politique et delegislation. Pour etre efficaces, ils doivent etre realises dans Ie cadre d'un systems demanagement structure et integre au sein de I'organisme.Les referentiels OHSAS couvrant Ie management de la SST entendent fournir auxorganismes les elements d'un systems efficace de management de la SST pouvantetre inteqre a d'autres exigences de management et aider les organismes a atteindreaussi bien leurs objectifs de SST que leurs objectifs econorniques. Ces normes,comme d'autres Normes Internationales, ne sont pas destinees a etre utitisees pourcreer des barrie res non tarifaires ni a accroitre ou modifier les obligations legalesd'un organisme.Le present referentiel OHSAS precise les exigences qu'un systems de managementde la SST doit remplir pour permettre a un organisme d'elaborer et mettre en oeuvreune politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences legales et lesinformations sur les risques lies a la SST. II peut s'appliquer a tous les types et taillesd'organismes et entreprises et s'adapter a diverses conditions geographiques,culturelles et sociales. L'approche est expliquee a la Figure 1. La reussite du systemsdepend de I'engagement a tous les niveaux et fonctions de I'organisme, notammentde la direction. Un systems de ce type permet a un organisme d'elaborer une politiqueen matiere de SST, d'etablir des objectifs et des processus pour atteindre lesengagements fixes par sa politique, de prendre les mesures necessaires pourarneliorer sa performance et d'apporter la preuve de la contorrnite du systerne auxexigences de ce reterentiel OHSAS. L'objectif general de ce referentiel OHSAS est desoutenir et promouvoir de bonnes pratiques en matiere de SST, en adequation avecles besoins socio-econorniques, A noter que la plupart des exigences peuvent etreprises en compte sirnultanernent ou reexaminees a tout moment.La seconde edition du present referentiel OHSAS entend apporter deseclaircissements a la premiere edition et a pris en bonne consideration les dispositionsdes normes ISO 9001, IS014001, ILO-OSH et autres normes ou publications sur lessysternes de management de la SST pour en ameliorer la cornpatibilite dans l'interetde la comrnunaute des utilisateurs.II existe une distinction importante entre d'une part Ie present referential OHSAS, quidecrit les exigences en matiere de systems de management de la SST d'unorganisme et peut etre utilise pour une certification/enregistrement etlou auto-declaration d'un systems de management de la SST d'un organisme, et d'autre partun ensemble de recommandations non certi fiable destine a offrir une aide generale aun organisme pour etablir, mettre en oeuvre ou arneliorer un systems de managementde la SST. Le management de la SST englobe un large eventail de points, ayantnotamment des implications strateqiques et concurrentielles. La preuve d'une mise enceuvre reussie du present reterentiel OHSAS peut etre utilisee par un organisme pourgarantir aux parties interessees qu'un systems adequat de management de la SST esten place.

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Les organismes ayant besoin de conseils plus generaux sur un grand nombre depoints concemant un systerne de management de la SST sont renvoyees versOHSAS 18002. Toute reference a d'autres Normes Internationales est don nee a titred'information uniquement.Figure 1 - Modele de systeme de management de la SSTselon Ie referentiel OHSAS

Politique de santeet de secuiiteau travailRevuede direction

Planification

I-verificatio n et/ action correctiveMise en ceuvreet fonctionnement

NOTE Le present referentiel OHSAS repose sur Ie concept de la roue deDeming, desiqne en anglais par "Plan-Do-Check-Act (PDCA)>>. La roue de Demingpeut etre decrite succintement comme suit:

Planifier: eteblir les objectifs et les processus neceseeiree pour fournir desresulteis correspondant aux exigences des clients et aux politiques deI'organisme.

Faire: mettre en ceuvre les processus. Verifier: surveiller et mesurer les processus et Ie produit par rapport aux

politiques, objectifs et exigences du produit et rendre compte des resultets. Agir : entreprendre les actions pour emeliorer en permanence les

performances des processus.De nombreuses organismes qerent leurs operations via I'application d'un systeme deprocessus et de leurs interactions, que I'on appelle '

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Le present referentiel OHSAS contient des exigences qui peuvent etre objectivementverifiees ; cependant, il n'etablit pas d'exigences de performance SST au-dela desengagements, contenus dans la politique SST, de respecter les exigences legalesapplicables et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme, en matiere deprevention des prejudices corporels et atteintes a la sante et d'arnelioration continue.Par consequent, deux organismes effectuant des activites similaires mais ayant uneperformance SST differente peuvent toutes deux se conformer a ses exigences.Le present reterentiel sur la SST n'inclut pas d'exigences specifiques a d'autressysternes de management, notamment de management qualite, environnemental,securite, ou financier, bien que ses elements puissent se conformer ou etre inteqresa ceux d'autres systernes de management. II est possible pour un organismed'adapter son(ses) systernets) de management existant(s) afin d'etablir un systemsde management de la SST respectant les exigences du present referentiel OHSAS.II est a noter, cependant, que I'application de divers elements du systemsde management peut differer en fonction de I'objet recherche et des partiesinteressees irnpliquees.Le niveau de detail et de cornplexite du systeme de management de la SST,I'importance de la documentation et des ressources qui lui sont consacrees dependentd'un certain nombre de facteurs, comme Ie champ d'application du systems,I'importance de I'organisme et la nature de ses activites, produits et services, ainsique la culture d'entreprise. Cela peut etre Ie cas en particulier pour les petites etmoyennes entreprises.

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Systemes de management de la santeet de la securlte au travail - Exigences

1 Domained'applicationLa presents serie sur l'evaluation de la sante et la securite au travail (OccupationalHealth and Safety assessment Series, OHSAS) precise les exigences qu'un systems demanagement de la sante et la securite au travail (SST) doi t satisfaire pour permettre aun organisme de rnaitriser les risques de SST et arneliorer sa performance en lamatiere. II ne donne aucun critere de performance specifique en matiere de SST, niaucune specification detaillee sur la conception d'un systems de management.Le present referentiel OHSAS peut etre applique a tout organisme qui souhaite :a) etablir un systems de management de la SST afin d'elirniner ou reduire au minimum

les risques pour son personnel et autres parties interessees susceptibles d'etreexposes a des risques pour la sante et la securite au travail lies a ses activites ;

b) mettre en oeuvre, tenir a jour et arneliorer en continu un systems de management delaSST;

c) s'assurer de sa conformite avec sa politique SST officielle ;d) en prouver la contorrnite avec Ie present referentiel OHSAS :

1) en procedant a une auto-determination et auto-declaration, ou2) en cherchant confirmation de sa contorrnite aupres de parties ayant un interet

dans I'organisme (notamment les clients), ou3) en cherchant confirmation de son auto-declaration aupres d'une partie externe a

I'organisme, ou4) en cherchant a obtenir la certification/l'enregistrement de son systerne de

management de la SST aupres d'un organisme externe.Toutes les exigences du present referentiel OHSAS sont prevues pour etre inteqreesdans tout systems de management de la SST. Le deqre d'application dependra dedivers facteurs, tels que la politique SST de I'organisme, la nature de ses activites et lesrisques et la cornplexite de ses operations.Le present reterentiel OHSAS porte davantage sur la sante et la securite au travail quesur d'autres domaines de la sante et de la securite tels que les programmes debien-etre/soutien aux employes, securite des produits, dommages materiels ou impactssur I'environnement.

2 Publicationsde referenceD'autres publications fournissant des informations ou des recommandations sontenurnerees dans la bibliographie. II est recornrnande de toujours consulter ['edition laplus recente de ces publications. II convient en particulier de se referer a :OHSAS 18002, Systemes de management de la sante et de la securite au travail -Lignes directrices pour la mise en ceuvre de OHSAS 18001Organisation internationale du travail:2001, Principes directeurs concernant lessvstemes de management de la sante et de la securite au travail (OSH-MS)

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3 Termes et definitionsAux fins de ce document, les termes et definitions suivants s'appliquent.

3.1 Risque acceptablerisque qui a ete rarnene a un niveau tolerable par I'organisme au regard de sesobligations legales et de sa politique SST (3.16).

3.2 Auditprocessus methodoloqique, independant et documents permettant d'obtenir despreuves d'audit et de les evaluer de rnaniere objective pour determiner dans quellemesure les "criteres d'audit sont satisfaits.[ISO 9000:2005, 3.9.1)NOTE 1 lndependent ne signifie pas neceseetrement externe a I'organisme. Dans denombreux cas, notamment dans les petites organismes, l'independence peut etreprouvee par Ie fait d'etre degage de toute responsebitite pour l'ectivite euditee.NOTE 2 Pour en sa voir plus sur les preuves d'audit et les ctiteres d'audit ,voir I'ISO 19011.

3.3 Amelioration continueprocessus de mise en valeur constante du svsterne de management de la SST (3.13)permettant d'ameliorer la performance SST globale (3.15) en accord avec la politiqueSST (3.16) de I'organisme (3.17).NOTE 1 Le processus ne doit pas neceeseirement avoir lieu eimuttenement dans tousles domaines d'ectivite.NOTE 2 Adepte de ISO 14001:2004, 3.2.

3.4 Action correctiveaction visant a elirniner la cause d'une non-contormite (3.11) detectee ou autresituation indesirable.NOTE 1 Une non-coniormite peut avoir plusieurs causes.NOTE 2 Une action corrective est realisee pour prevenir la reeppetiiion d'unevenement tandis qu'une action preventive (3.18) est ettectuee pour en prevenirI'apparition.[ISO 9000:2005, 3.6.5)

3.5 Documentsupport d'information et I'information qu'il contientNOTE Le support peut etre papier, disque informatique meqnetique, electronique ouoptique, photographie ou ecnent iuon eta/on ou une combinaison de ceux-le.[ISO 14001 :2004,3.4)

3.6 Dangersource, situation, ou acte ayant un potentiel de nuisance en termes de prejudicepersonnel ou d'atteinte a la sante (3.8), ou une combinaison de ces elements.

3.7 Identification des dangersprocessus visant a reconnaltre qu'un danger (3.6) existe et a definir sescaracteristiques.

3.8 Atteinte a la santeetat physique ou mental detaillant identifiable, resultant de etlou aggrave par une activiteprofessionnelle etlou une situation professionnelle.

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3.9 Incidenttout evenernent professionnel lors duquel un prejudice personnel ou une atteinte it lasante (3.8) (independarnrnent de la qravite) ou un accident mortel s'est produit, ou auraitpu se produire.NOTE 1 Un accident est un incident qui a donne lieu a un prejudice corporel, uneatteinte a la sante ou un accident mortel.NOTE 2 Un incident ou aucun prejudice corporel, atteinte a la sante ni accident mortelne survient peut eqeiement etre quelitie de presque-accident, accident evite dejustesse, ou evenement denqereux.NOTE 3 Une situation d'urgence (voir 4.4.7) est un type particulier d'incident.

3.10 Partie interesseeindividu ou groupe, present a l'interieur ou a l'exterieur du lieu de travail (3.23),concerne ou aftecte par la performance SST (3.15) d'un organisme (3.17).

3.11 Non-conformitenon-satisfaction d'une exigence.[ISO 9000:2005, 3.6.2 ; ISO 14001, 3.15]NOTE Une non-contormite peut etre tout ecert par rapport a des: normes, pratiques, procedures, exigences, etc., professionnelles, exigences du systeme de management de /a SST (3. 13}.

3.12 Sante et securite au travail (SST)conditions et facteurs qui affectent, ou pourraient affecter, la sante et la securite desemployes ou d'autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et Ie personneldetache par un sous-traitant), des visiteurs, ou de toute autre personne presents sur Ielieu de travail (3.23).NOTE Les organismes peuvent etre soumis a des exigences en matiere de sante etsecurite des personnes se trouvant eu-dele du lieu de travail immediet ou qui sontexposees aux ectivites du lieu de travail.

3.13 Systeme de management de la SSTpartie du systerne de management general d'un organisme (3.17) utilises pou r elaboreret mettre en ceuvre sa politique SST (3.16) et gerer les risques pour la SST (3.21).NOTE 1 Un systeme de management est un ensemble d'elements intetdependentsutilises pour eteblir une politique et des objectifs ainsi que pour atteindre ces objectifs.NOTE 2 Un systeme de management comprend I'organisation, les ectivites deplanification (notamment t'eveluetion des risques et la determination des objectifs), lesresponsebllites, les pratiques, les procedures ( 3. 1 9} , les processus et les ressources.NOTE 3 Adapte de /'ISO 14001:2004, 3.8.

3.14 Object if SSTbut que s'est fixe un organisme (3.17) concernant sa performance SST (3.15).NOTE 1 Les objectifs doivent etre quantifies lorsque cela est possible.NOTE 2 Le point 4.3.3 demande que les objectifs de SST soient en accord avec lapolitique SST (3.16).

3.15 Performance SSTresultats mesurables du management des risques pour la SST (3.21) par unorganisme (3.17).NOTE 1 L 'evaluation de la performance SST inc/ut t'eveluetion de l'etticecite descontr61es de I'organisme.NOTE 2 Dans Ie cadre des systemes de management de /a SST (3. 13}, les resultetspeuvent eqelement etre repproches de la politique SST (3.16), des objectifs SST(3.14) de I'organisme (3.17) et des autres exigences de performance SST.

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3.16 Politique SSTexpression formelle par la direction a son plus haut niveau de ses intentions generaleset des orientations d'un organisme (3.17) relatifs a sa performance SST (3.15).NOTE 1 La politique SST fournit un cadre pour les mesures a prendre et ladetermination des objectifs SST (3.14).NOTE 2 Adept de I'ISO 14001:2004, 3.11.

3.17 Organismesociete, corporation, firme, entreprise, auto rite ou institution, ou partie ou combinaisonde ces dernieres, qu'elle soit constituee en personne morale ou non, publique ou privee,qui possede sa propre structure fonctionnelle et administrative.NOTE Pour les organismes possedent plus d'une unite d'exploitation, chaque united'exploitation peut etre deiinie comme un organisme.[ISO 14001 :2004,3.16]

3.18 Action preventiveaction visant a elirniner la cause d'une non-conformlte (3.11) potentielle ou d'une autresituation potentielle indesirable.NOTE 1 ll peut y avoir plusieurs causes a une non-contormite potentielle.NOTE 2 Une action preventive est entreprise pour empecber I'occurrence, alors qu'uneaction corrective (3.4) est entreprise pour empecber la reepperition.[ISO 9000:2005, 3.6.4]

3.19 Procedurernaniere specifiee d'effectuer une activite ou un processus.NOTE Les procedures peuvent ou non faire I'objet de documents.[ISO 9000:2005, 3.4.5]BS OHSAS 18001 :2007

3.20 Enregistrementdocument (3.5) faisant etat de resultats obtenus ou apportant la preuve de la realisationd'une activite[ISO 14001 :2004, 3.20]

3.21 Risquecombinaison de la probabilite de la survenue d'un ou plusieurs evenernents dangereuxou expositions a un ou a de tels evenernents et de la gravite du prejudice personnelou de I'atteinte it la sante (3.8) que cet evenernent ou cette/ces exposition(s)peuventcauser

3.22 Evaluation des risquesprocessus d'estimation d'un ou plusieurs risques (3.21) naissant d'un ou plusieursdangers, en prenant en compte l'adequation de tout controls existant, et en decidant siIe ou les risque(s) est (sont) acceptable(s) ou non.

3.23 Lieu de travailtout site physique au sein duquel des activites professionnelles sont realisees sous Iecontrols de I'organisme.NOTE En considerent ce qui constitue un lieu de travail, I'organisme (3.17) doitprendre en compte les effets en matiere de SST sur Ie personnel qui voyage ou est entransit (par exemple. en voiture, evion, bateau ou train), qui travaille dans les locaux d'unclient, ou qui travaille a la maison.

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4 Exigences en matiere de systeme de management de la SST4.1 Exigencesgenerales

L'organisme doit etablir, documenter, mettre en oeuvre, tenir a jour et arneliorer dernaniere continue un systems de management de la SST conformernent aux exigencesdu present reterentiel OHSAS et determiner la maniere dont elle satisfera pleinementces exigences.L'organisme dolt definir et documenter Ie champ d'application de son systerne demanagement de la SST.

4.2 PolitiqueSSTLa direction doi t definir et auto riser la politique SST de I'organisme et veiller a ce que,dans Ie cadre du champ d'application defini de son systems de management de la SST,elle:a) soit appropriee a la nature et a l'etendue des risques de SST de I'organisme ;b) inclue un engagement envers la prevention des prejudices personnels et atteintes a

la sante et envers l'arnelioration continue du management de la SST et de laperformance SST;

c) inclue un engagement a se conformer pour Ie moins aux exigences legales envigueur et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme et qui se rapportenta ses dangers en termes de SST;

d) fournisse un cadre visant a determiner et revoir les objectifs de SST;e) soit documentee, mise en ceuvre et tenue a jour;f) soit diffusee aupres de to utes les personnes travaillant sous Ie controle de

I'organisme afin que celles-ci soient intormees de leurs obligations individuelles enmatiere de SST;

g) soit mise a la disposition de toutes les parties interessees ; eth) soit revue de rnaniere requliere pour garantir sa pertinence et son caractere

approprie a I'egard de I'organisme.

4.3 Planification4.3.1 Identification des dangers, evaluation des risques et mesures de contra Ie

L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour identifierles dangers, evaluer les risques, et mettre en ceuvre les mesures de controlsnecessaires.Les procedures d'identification des dangers et d'evaluation des risques doivent prendreen compte:a) les activites de routine et les activites ponctuelles ;b) les activites de toutes les personnes ayant acces au lieu de travail (y compris les

sous-traitants et visiteurs) ;c) Ie comportement, les cornpetences et autres facteurs humains ;d) les dangers identifies, ayant une origine exterieure au lieu de travail, susceptibles

d'avoir un impact negatif sur la sante et la securite des personnes sous Ie controlede I'organisme sur Ie lieu de travail;

e) les dangers crees dans Ie voisinage du lieu de travail par des activitesprofessionnelles sous Ie controle de I'organisme ;NOTE 1 /I peut etre plus epproprie pour de tels dangers d'etre pris en comptecomme un aspect environnemental.

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f) les infrastructures, equipernents et materiaux sur Ie lieu de travail, qu'ils soientfournis par I'organisme ou d'autres ;

g) les modifications ou modifications proposees apportees a I'organisme, ses activites,ou rnateriaux ;

h) les modifications apportees au systerne de management de la SST, y compris lesmodifications temporaires, et leurs impacts sur les operations, processus etactivites ;

i) toute obligation legale applicable se rapportant a l'evaluation des risques et a la miseen c:euvre des contr61es necessaires (voir eqalement la NOTE au point 3.12) ;

j) la conception d'espaces de travail, processus, installations, machinerie/equipement,procedures d'exploitation et organisation de travail, y compris leur adaptation auxcornpetences humaines.

La rnethodoloqie de I'organisme pour identifier les dangers et evaluer les risques doit :a) etre definie en tenant compte de son champ d'application, de sa nature et du temps

necessaire pour lui assurer un fonctionnement proactif plut6t que reactif ; etb) permettre I'identification, la hierarchisation et la documentation des risques, ainsi que

I'application des mesures de controls, selon les besoins.Pour la gestion des modifications, I'organisme doi t identifier les dangers pour la SST etles risques pour la SST lies a ces modifications au sein de I'organisme, du systems demanagement de la SST, ou de ses activites, avant d'introduire de telles modifications.L'organisme doit veiller a ce que les resultats de ces evaluations soient pris en comptelors de la determination des mesures de controls. Lors de la determination des mesuresde controle, ou s'il est envisage de modifier les mesures de controle existantes, il fautveiller a reduire les risques selon la hierarchie suivante :a) elimination;b) substitution;c) controles d'inqenierie ;d) signalisation/avertissements et/ou controles administratifs ;e) equipernent de protection individuelle.L'organisme doit documenter et tenir a jour les resultats de I'identification des dangers,de l'evaluation des risques et des mesures de controle etablies,L'organisme doit veiller a ce que les risques pour la SST et les mesures de controleetablies soient pris en compte dans l'etablissement, la mise en c:euvre et la tenue a jourde son systems de management de la SST.

NOTE 2 Pour en sa voir plus sur I'identification des dangers, l'eveluetlon des risqueset la determination des mesures de contr6le, voir OHSAS 18002.

4.3.2 Exigences legales et autresL'organisme doit etablir, mettre en c:euvre et tenir a jour des procedures pour identifieret acceder aux exigences legales et autres en matiere de SST applicables a sa situation.L'organisme doit veiller a ce que ces exigences legales et autres exigences auxquellesI'organisme se conforme soient prises en compte dans l'etablissernent, la mise enc:euvre et la tenue a jour de son systems de management de la SST.L'organisme doit tenir a jour ces informations.L'organisme doit faire part des informations pertinentes sur les exigences legales etautres aux personnes travaillant sous son contr6le, ainsi qu'aux autres partiesinteressees pertinentes.

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4.3.3 Objectifs et programmesL'organisme doit etablir, mettre en c:euvre et tenir a jour les objectifs de SSTdocurnentes, a tous les niveaux et fonctions pertinents de I'organisme.Les objectifs doivent etre mesurables, dans la mesure du possible, et en accord avec lapolitique SST, notamment en termes d'engagements envers la prevention desprejudices personnels et atteintes a la sante, Ie respect des exigences legalesapplicables et des aut res exigences auxquelles I'organisme se conforme, etl'amelioration continue.Pour etablir et revoir les objectifs, I'organisme doit prendre en compte les exigenceslegales et autres exigences auxquelles elle se conforme, et les risques pour la SST.Elle doit tenir egalement compte de ses options technologiques, de ses exigencesfinancieres, operationnelles et commerciales, et de I'avis des parties interesseespertinentes.L'organisme doit etablir, mettre en c:euvre et tenir a jour un ou des programme(s) pouratteindre ses objectifs. Le(s) programmes doivent au moins :a) designer les responsables et auto rites charges d'atteindre les objectifs aux niveaux

et fonctions pertinents de I'organisme ; etb) fixer les moyens et Ie calendrier en vertu desquels les objectifs devront etre atteints.Les programmes doivent etre revus a intervalles requliers et prevus, et ajustes sinecessaire, pour garantir I 'obtention des objectifs.

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement4.4.1 Ressources, roles, responsabnltes, obligations de rendre compte et autorites

La responsabilite finale de la sante et de la securite au travail ainsi que du systems demanagement de la SST incombe a la direction.La direction, a son plus haut niveau, do i t faire preuve de son engagement en :a) garantissant la disponibilite des ressources essentielles pour etablir, mettre en

c:euvre, tenir a jour et arneliorer Ie systems de management de la SST;NOTE 1 Les ressources incluent les ressources humaines et les competencesspecielisees, I'infrastructure organisationnelle, la technologie et les ressourcestinsncieres.

b) definissant les roles, distribuant les responsabilites, et delequant les auto rites , afinde taciliter Ie management de la SST; roles, responsabilites, obligations de rendrecompte et autorites doivent faire I'objet d'une documentation et de communications.

L'organisme doit designer un ou plusieurs membre(s) de la direction en lui ou leuraccordant une responsabilite specifique pour la SST, independamrnent d'autresresponsabilites, ainsi qu'un role et une autorite definis pour:a) garantir que Ie systems de management de la SST est etabli, mis en c:euvre et tenu

a jour contormernent au present referentiel OHSAS ;b) garantir que les rapports sur la performance du systems de management de la SST

sont presentee a la direction pour etre revus et utilises comme base d'ameliorationdu systems de management de la SST.NOTE 2 Le cadre desiqne de la direction (par exemple dans une grande entreprise,un membre du conseil d'administration ou du comite de direction) peut deleguercertaines de ses obligations a un ou plusieurs representents subalternes de ladirection tout en conservant I'obligation de rendre compte.

l.' identite du cadre desiqne de la direction doit etre comrnuniquee a toutes les personnestravaillant sous Ie controls de I'organisme.

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Tous ceux qui ont une responsabilite en termes de direction doivent apporter la preuvede leur engagement envers l'arnelioration continue de la performance SST.L'organisme doit veiller a ce que les personnes presentee sur Ie lieu de travail soientresponsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un controle, notamment Ierespect des exigences en matiere de SST en vigueur dans I'organisme.

4.4.2 Competence, formation et sensibilisationL'organisme doit veiller a ce que toute personne sous son controls effectuant des tachessusceptibles d'avoir un impact sur la SST soit cornpetente en termes de formation initialeet/ou professionnelle ou experience appropriee, et I'organisme doit conserver lesenregistrements afferents.L'organisme doit identifier les besoins en formation lies a ses risques pour la SST et sonsysteme de management de la SST. Elle doit proposer ladite formation ou prendre touteautre mesure necessaire pour repondre aces besoins, evaluer l'efficacite de laformation ou mesure prise, et conserver les enregistrements afterents,L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour sensibiliserles personnes travaillant sous son controls :a) aux consequences, effectives ou potentielles, de leurs activites professionnelles et

de leur comportement sur la sante et la securite au travail, et les avantages sur laSST d'une performance individuelle accrue;

b) a leurs roles et responsabilites et a I'importance de parvenir a se conformer a lapolitique SST et aux procedures ainsi qu'aux exigences du systerne de managementde la SST, notamment aux exigences relatives a la prevention des situationsd'urgence et la capacite a reaqir (voir 4.4.7) ;

c) aux consequences potentielles d'un ecart par rapport aux procedures specifiees.Les procedures de formation doivent tenir compte des differents niveaux de :a) responsabilite, aptitude et instruction; etb) risque.

4.4.3 Communication, participation et consultation4.4.3.1 Communication

En ce qui concerne ses dangers pour la SST et son systems de management de la SST,I'organisme dolt etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour:a) la communication interne entre les divers niveaux et fonctions de I'organisme ;b) la communication avec les sous-traitants et autres visiteurs sur Ie lieu de travail;c) la reception, documentation et reponse aux communications pertinentes des partiesinteressees externes.

4.4.3.2 Participation et consultationL'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour:a) la participation des collaborateurs par leur: implication de maniere appropriee dans I'identification des dangers, l'evaluation des

risques et la determination des mesures de controls ; implication de rnaniere appropriee dans toute enquete en cas d'incident ; implication dans l'elaboration et la revision des politiques et objectifs SST; implication en cas de modifications qui affectent leur SST; representation pour les questions de sante et securite au travail.

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BS OHSAS 18001 :2007Les collaborateurs doivent etre intorrnes des dispositions concernant leur participation,notamment Ie nom de leur(s) representantts) charqets) des questions de SST.b) la consultation des sous-traitants en cas de modifications affectant leur sante et

securite au travail.L'organisme doit veiller a ce que, Ie cas echeant, les parties interessees externespertinentes soient consultees sur des questions de SST de reference.

4.4.4 DocumentationLa documentation du systems de management de la SST doit inclure :a) la politique et les objectifs SST;b) une description du champ d'application du systems de management de la SST;c) une description des principaux elements du systems de management de la SST et

de leurs interactions, et une reference aux documents apparentes ;d) les documents, dont les enregistrements, requis par Ie present referentiel OHSAS ;

ete) les documents, dont les enregistrements, juqes necessaires par I'organisme pour

garantir la bonne planification, Ie bon fonctionnement et Ie bon controls du processusrelatif au management de ses risques pour la SST.

NOTE /I est important que la documentation sod proportionnel/e au degre decomplexite et a /'importance des dangers et tisques concernes et qu'el/e sod tenue auniveau minimal requis pour ne pas entraver son eiticecite ni son efficience.

4.4.5 Controle des documentsLes documents requis par Ie systems de management de la SST et par Ie presentreferentiel OHSAS doivent etre controles. Les enregistrements sont des documentsparticuliers et doivent etre controles conformernent aux exigences rnentionneesau point 4.5.4.L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour:a) approuver l'adequation des documents avant leur distribution;b) revoir et actualiser si necessaire les documents et les reapprouver ;c) s'assurer que les modifications et la version en cours des documents sont identiMes ;d) s'assurer que les versions pertinentes des documents applicables sont disponibles

aux points d'util isation ;e) s'assurer que les documents restent lisibles et aisement identifiables ;f) s'assurer que les documents d'origine exterieure juqes necessaires par I'organisme

pour la planification et Ie fonctionnement du systems de management de la SST sontidentifies et leur distribution controlee ; et

g) prevenir I'utilisation involontaire de documents obsoletes et leur appliquer uneidentification convenable s'ils sont retenus pour une quelconque raison.

4.4.6 contrele des operationsL'organisme do it determiner les operations et activites associees a des dangersidentifies lorsque la mise en ceuvre de mesures de controls est necessaire pour qerer Ieou les risques pour la SST. Cela doit inclure la gestion des modifications (voir 4.3.1).Pour ces operations et activites, I'organisme doit mettre en ceuvre et tenir a jour:a) des controles pratiques, contorrnernent a I'organisme et a ses activites ; I'organisme

doit inteqrer ces operations dans son systems de management de la SST global;b) des controles se rapportant aux biens, equipernents et services achetes ;

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c) des contr61es se rapportant aux sous-traitants et autres visiteurs sur Ie lieu de travail;d) des procedures documentees, pour couvrir les situations ou leur absence pourrait

conduire a des ecarts par rapport a la politique et aux objectifs SST;e) des criteres de fonctionnement stipules lorsque leur absence pourrait conduire a des

ecarts par rapport a la politique et aux objectifs SST.4.4.7 Prevention des situations d'urgence et capaclte it reagir

L'organisme do it etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures:a) pour identifier les situations d'urgence potentielles ;b) pour repondre a ces situations d'urgence.L'organisme doit repondre aux situations d'urgence reelles et en prevenir ou enattenuer les consequences nefastes pour la sante et la securite au travail pouvant yetre associees.En planifiant sa reponse a une situation d'urgence, I'organisme dolt prendre en compteles besoins des parties interessees pertinentes, a savoir les services d'urgence et lesorganismes voisins.L'organisme doit tester egalement de rnaniere requliere ses procedures de reponse auxsituations d'urgence, lorsque cela est realisable, en impliquant les parties interesseespertinentes selon les besoins.L'organisme doit reexarniner periodiquernent (et modifier, Ie cas echeant) sesprocedures de prevention des situations d'urgence et de capacite a reaqir, en particulierapres la realisation d'un test periodique et apres la survenance d'une situation d'urgence(voir 4.5.3).

4.5 Verification4.5.1 Mesure et surveillance de performance

L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pourrequlierernent surveiller et evaluer la performance SST. Ces procedures doivent prevoir :a) a la fois des mesures qualitatives et quantitatives, appropriees aux besoins

de I'organisme ;b) une surveillance du niveau de realisation des objectifs de SST de I'organisme ;c) une surveil lance de l'efficacite des contr61es (pour la sante ainsi que pour la securite) :d) des mesures proactives de la performance pour surveiller la conforrnite aux

programmes de SST, aux contr61es et aux criteres operation nels ;e) des mesures reactives de la performance pour surveiller les atteintes a la sante, les

incidents (dont les accidents, les presque-accidents, etc.), et autres signes deperformance insuffisante en matiere de SST;

f) des enregistrements des donnees et resultats de la surveillance et des mesuressuffisants pour faciliter I'analyse ulterieure des actions correctives et des actionspreventives.

Si des equipernents sont necessaires pour surveiller ou evaluer la performance,I'organisme doit etablir et tenir a jour des procedures d'etalonnaqe et de maintenancede ces equipernents, selon les besoins. Des enregistrements des activites et desresultats d'etalonnaqe et de maintenance doivent etre conserves.

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BS OHSAS 18001 :20074.5.2 Evaluation de contorrnlte

4.5.2.1 Conformement a son engagement de conforrnite [voir 4.2c)], I'organisme doitetablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour evaluer de rnaniereperiodique la conforrnite aux exigences legales (voir 4.3.2) en vigueur.L'organisme doi t tenir a jour les enregistrements des resultats des evaluationsperiodiques.NOTE La trequence des evaluations petiodiques peut varier en raison d'exigenceslegales aitierentes.4.5.2.2 L'organisme doit evaluer la conforrnite aux autres exigences auxquelles elle seconforme (voir 4.3.2). L'organisme peut souhaiter associer cette evaluation al'evaluation de conformite legale dont il est fait mention au point 4.5.2.1 ou etablir desprocedures distinctes.L'organisme doit tenir a jour les enregistrements des resultats des evaluationsperiodiques,NOTE La trequence des evaluations periodiques peut varier en raison d'exigencesdifferentes auxque/les I'organisme doit se conformer.

4.5.3 Recherche d'incidents, non-contormite, actions correctives et preventives4.5.3.1 Recherche d'incidents

L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour consigner,examiner et analyser les incidents afin de :a) determiner les insuffisances sous-jacentes en matiere de SST et autres facteurs

susceptibles de causer ou de contribuer a la survenance d'incidents ;b) identifier la necessite d'une action corrective;c) identifier les opportunites pour une action preventive;d) identifier les opportunites pour l'amelioration continue;e) communiquer les resultats de ces recherches.Les investigations doivent etre effectuees de Iacon opportune.Toute necessite identifiee d'action corrective ou toute opportunite d'action preventivedoit etre traitee conformernent aux parties pertinentes du point 4.5.3.2.Les resultats des recherches d'incidents doivent etre docurnentes et conserves.

4.5.3.2 Non-conformite, actions correctives et actions preventivesL'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour traiter toutenon-contormite reelle ou potentielle et pour prendre toute action corrective et preventivenecessaire. Les procedures doivent definir les exigences pour:a) identifier et corriger to ute non-conforrnite et realiser toute action pour en attenuer les

consequences au niveau de la sante et securite au travail;b) analyser toute non-contorrnite, determiner sa ou ses causes et prendre des mesures

pour eviter sa reapparition ;c) evaluer la necessite d'actions pour prevenir toute non-conforrnite et mettre en ceuvre

les actions appropriees destinees a eviter son apparition;d) enregistrer et communiquer les resultats de la ou des actions correctives et de la ou

des action preventives prises ; ete) revoir l'efficacite de la ou des actions correctives et de la ou des actions preventives

prises.

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Si une action corrective ou une action preventive identifie de nouveaux dangers ou desdangers modifies ou la necessite de nouveaux contr61es ou contr61es modifies, laprocedure doit demander que les actions proposees soient revues dans Ie cadre duprocessus d'evaluation des risques avant leur mise en ceuvre.Toute action corrective ou preventive conduite dans Ie but d'eliminer les causes denon-contormite reelles ou potentielles doit etre adaptee a I'ampleur des problernes etproportionnee a ou aux risques pour la SST.L'organisme doit veiller a ce que toute modification necessaire resultant d'une actioncorrective et d'une action preventive soit apportee a la documentation du systems demanagement de la SST.

4.5.4 Maitrise des enregistrementsL'organisme doit etablir et tenir a jour des enregistrements si necessaire pour apporterla preuve de la conforrnite aux exigences de son systems de management de la SST etau present reterentiel OHSAS, ainsi que les resultats obtenus.L'organisme doit etablir, mettre en oeuvre et tenir a jour des procedures visant aidentifier, entreposer, proteqer, retrouver, conserver et eliminer les enregistrements.Les enregistrements doivent etre et rester l isibles, identifiables et permettre de retrouverles activites concernees,

4.5.5 Audit interneL'organisme doit veiller a ce que des audits internes du systems de management de laSST soient realises a des intervalles planities pour:a) determiner si Ie systerne de management de la SST:

1) est conforme aux dispositions convenues pour Ie management de la SST,y compris les exigences du present reterentiel OHSAS ; et

2) a convenablement ete mis en ceuvre et tenu a jour; et3) repond de rnaniere efficace a la politique et aux objectifs de I'organisme ;

b) fournir a la direction des informations sur les resultats des audits.Des procedures d'audit doivent etre prevues, etablies, mises en ceuvre et tenues a jourpar I'organisme, en fonction des resultats de l'evaluation des risques des activites deI'organisme, et des resultats des precedents audits.Les procedures d'audit doivent traiter :a) des responsabilites, cornpetences et exigences en matiere de planification et

realisation des audits, enregistrements des resultats et conservation desenregistrements afterents ; etb) de la determination des criteres, de l'etendue, de la trequence et des methodes

des audits.Le choix des auditeurs et la realisation des audits doivent garantir l'objectivite etl'irnpartiahte du processus d'audit.

4.6 RevuededirectionLa direction doit reexarniner Ie systems de management de la SST de I'organisme, aintervalles planifies, pour garantir la continuite de son applicabilite, son adequation etson efficacite, Les examens doivent comprendre une evaluation des opportunitesd'arnelioration et de la necessite d'apporter des modifications au systems demanagement de la SST, y compris en ce qui concerne la politique SST et les objectifsSST. Des enregistrements de la revue de direction doivent etre conserves.

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BS OHSAS 18001 :2007Les donnees d'entree des revues de direction doivent inclure :a) les resultats des audits internes et des evaluations de contormite aux exigences

legales applicables et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme ;b) les resultats de participation et de consultation (voir 4.4.3) ;c) les communications pertinentes des parties interessees externes, y compris les

plaintes;d) la performance SST de I'organisme ;e) Ie deqre de satisfaction des objectifs ;f) l'etat des recherches d'incidents, actions correctives et actions preventives;g) les actions de surveillance de precedents examens par la direction;h) les nouveautes, notamment toute evolution des exigences legales et autres se

rapportant a la SST; eti) les recommandations en matiere d'arnelioration.Les donnees de sortie des revues de direction doivent etre coherents avecI'engagement de I'organisme envers l'arnelioration continue et inclure toute decision etaction se rapportant a des modifications:a) de la performance SST;b) de la politique et des objectifs SST;c) des ressources ; etd) des autres elements du systems de management de la SST.Les donnees de sortie pertinentes de la revue de direction doivent etre renduesdisponibles pour etre cornrnuniquees et consultees (voir 4.4.3).

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Annexe A (informative)Correspondance entre OHSAS 18001 :2007,ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000

Tableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000OHSAS 18001 :2007 ISO 14001 :2004 ISO 9001 :2000

- Introduction - Introduction 0 Introduction0.1 Generalites0.2 Approche processus0.3 Relations avec ISO 90040.4 Cornpatibilite avec d'autres

systemes de management1 Domaine d'application 1 Domaine d'application 1 Domaine d'application

1.1 Generalites1.2 Perirnetre d'application

2 References normatives 2 References normatives 2 Reference normative3 Termes et definitions 3 Termes et definitions 3 Termes et definitions4 Elements du SGSST 4 Exigences du systems 4 Systerne de management

(titre uniquement) de management de la qualiteenvironnemental (titre uniquement)(titre uniquement)

4.1 Exigences generales 4.1 Exigences generales 4.1 Exigences generales5.5 Responsabilite, auto rite

et communication5.5.1 Hesponsabilite et auto rite

4.2 Politique SST 4.2 Politique 5.1 Engagement de la directionenvironnementale 5.3 Politique qualite

8.5.1 Amelioration continue4.3 Planification 4.3 Planification 5.4 Planification

(titre uniquement) (titre uniquement) (titre uniquement)4.3.1 Identification 4.3.1 Aspects 5.2 Ecoute client

des dangers, environnementaux 7.2.1 Determination des exigencesevaluation des risques relatives au produitet determination des 7.2.2 Revue des exigencesmesures de rnaitrise relatives au produit

4.3.2 Exigences legales 4.3.2 Exigences legales 5.2 Ecoute clientet autres et autres exigences 7.2.1 Determination des exigences

relatives au produit4.3.3 Objectifs et programmes 4.3.3 Objectifs, cibles 5.4.1 Objectifs qualite

et 5.4.2 Planification du systerneProgramme(s) de management de la qualite

8.5.1 Amelioration continue4.4 Mise en oeuvre 4.4 Mise en oeuvre 7 Realisation du produit

et fonctionnement et fonctionnement (titre uniquement)(titre uniquement) (titre uniquement)

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BS OHSAS 18001 :2007Tableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000 (suite)

O H S A S 1 8 0 0 1 : 2 0 0 7 I S O 1 4 0 0 1 : 2 0 0 4 I S O 9 0 0 1 : 2 0 0 0

4 . 4 . 1 Ressources, roles, 4 . 4 . 1 Ressources, roles, 5 . 1 Engagement de la directionresponsabintes, responsabilite 5 . 5 . 1 Hesponsabilite et autoriteobligations de rendre et auto rite 5 . 5 . 2 Representant de la directioncompte et auto rites 6 . 1 Mise a disposition

des ressources6 . 3 Infrastructures

4 . 4 . 2 Competence, formation 4 . 4 . 2 Competence, formation 6 . 2 . 1 Generaliteset sensibilisation et sensibilisation (Ressources humaines)

6 . 2 . 2 Competence, sensibilisationet formation

4 . 4 . 3 Communication, 4 . 4 . 3 Communication 5 . 5 . 3 Communication interneparticipation 7 . 2 . 3 Communication avecet consultation les clients

4 . 4 . 4 Documentation 4 . 4 . 4 Documentation 4 . 2 . 1 Generalites (Exigencesrelatives a la documentation)4 . 4 . 5 Controls des documents 4 . 4 . 5 Maitrise 4 . 2 . 3 Maitrise des documents

de la documentation4 . 4 . 6 Maitrise operationnelle 4 . 4 . 6 Maitrise operationnelle 7 . 1 Planification de la realisation

du produit7 . 2 Processus relatifs aux clients7 . 2 . 1 Determination des exigences

relatives au produit7 . 2 . 2 Revue des exigences relatives

au produit7 . 3 . 1 Planification de la conception

et du developpernent7 . 3 . 2 Elements d'entree

de la conceptionet du developpernent

7 . 3 . 3 Elements de sortiede la conceptionet du developpernent

7 . 3 . 4 Revue de la conceptionet du deveioppernent

7 . 3 . 5 Verification de la conceptionet du developpernent

7 . 3 . 6 Validation de la conceptionet du developpernent

7 . 3 . 7 Maitrise des modificationsde la conceptionet du developpernent

7 . 4 . 1 Processus d'achat7 . 4 . 2 Informations relatives

aux achats7 . 4 . 3 Verification du produit

achete7 . 5 Production et preparation

du service7 . 5 . 1 Maitrise de la production

et de la preparation du service7 . 5 . 2 Validation des processus

de production et de preparationdu service

7 . 5 . 5 Preservation du produit

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Tableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004 et ISO 9001:2000 (suite)O H S A S 1 8 0 0 1 : 2 0 0 7 I S O 1 4 0 0 1 : 2 0 0 4 I S O 9 0 0 1 : 2 0 0 0

4 . 4 . 7 Prevention des situations 4 . 4 . 7 Prevention et reponse 8 . 3 Maltrise du produitd'urgence et capacite aux situations d'urgence non conformea reaqir

4 . 5 Verification 4 . 5 Controle 8 Mesu res , analyse et(titre uniquement) (titre uniquement) amelioration (titre uniquement)

4 . 5 . 1 Mesure et surveillance 4 . 5 . 1 Surveillance et Mesurage 7 . 6 Maitrise des dispositifsde la performance de survei llance et de mesure

8 . 1 Generalites (Mesures, analyseet amelioration)

8 . 2 . 3 Surveillance et mesuredes processus

8 . 2 . 4 Surveillance et mesuredu produit

8 . 4 Analyse des donnees4 . 5 . 2 Evaluation de contorrnite 4 . 5 . 2 Evaluation 8 . 2 . 3 Surveillance et mesure

de la conforrnite des processus8 . 2 . 4 Surveillance et mesure

du produit4 . 5 . 3 Recherche d'incidents, - - - -

non-contormite,actions correctiveset actions preventives(titre uniquement)

4 . 5 . 3 . 1 Recherche d'incidents - - - -4 . 5 . 3 . 2 Non-contormite, 4 . 5 . 3 Non-conforrnite, 8 . 3 Maitrise du produit

actions correctives action corrective non conformeet actions preventives et action preventive 8 . 4 Analyse des donnees

8 . 5 . 2 Action corrective8 . 5 . 3 Action preventive

4 . 5 . 4 Maitrise des 4 . 5 . 4 Maitrise des 4 . 2 . 4 Maitrise des enregistrementsenregistrements enregistrements

4 . 5 . 5 Audit interne 4 . 5 . 5 Audit interne 8 . 2 . 2 Audit interne4 . 6 Revue de direction 4 . 6 Revue de direction 5 . 1 Engagement de la direction

5 . 6 Revue de direction(titre uniquement)

5 . 6 . 1 Generalites5 . 6 . 2 Elements d'entree de la revue5 . 6 . 3 Elements de sortie de la revue8 . 5 . 1 Amelioration continue

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Annexe B (informative)Correspondance entre OHSAS 18001, OHSAS 18002,et ILO-OSH:2001 Principes directeursconcernant /es systemes de management de /a securlteet de /a sante au travail

B.1 IntroductionLa presents annexe identifie les differences majeures entre les principes directeurs dureferentiellLO-OSH de l'Organisation internationale du travail et les referentiels OHSASet propose une evaluation comparative de leurs exigences.II est a noter qu'aucun domaine de difference majeure n'a ete kientiile.En consequence, les organismes ayant mis en osuvre un systerne de management dela SST se conformant au referentiel OHSAS 18001 peuvent etre assures que leursysterne de management de la SST sera egalement conforme aux recommandationsdes principes directeurs ILO-OSH.Un tableau de correspondance entre chaque article des documents OHSAS et desprincipes directeurs ILO-OSH est donne en 6.4.

B.2 Presentation generaleLes principes directeurs ILO-OSH ont deux objectifs principaux :a) aider les pays dans l'etablissernent d'un cadre national pour des systernes demanagement de la sante et de la securite au travail; etb) fournir des orientations aux organismes souhaitant inteqrer des elements de SST

dans leurs dispositions generales de management et de politique.OHSAS 18001 fait etat d'exigences pour les systernes de management de la SSTpermettant aux organismes de rnaitriser les risques et d'arneliorer leurs performancesen matiere de SST. OHSAS 18002 donne des orientations sur la mise en ceuvrede OHSAS 18001. Les documents OHSAS sont par consequent comparables a laSection 3 des principes directeurs ILO-OSH " Systeme de management de la securiteet de la sante au travail dans I'organisme ".

B.3 Analyse comparee detaillee de la Section 3 des principes directeursILO-OSH et des documents OHSAS

8.3.1 Domaine d'applicationLes principes directeurs ILO-OSH portent essentiellement sur les travailleurs.Le domaine d'application des normes OHSAS, a l'eqard des personnes placees sous Iecontrols de I'organisme et autres parties interessees, est plus large.

8.3.2 Modeles de systeme de management de la SSTLes modeles decrivant les principaux elements d'un systems de management de la SSTsont equivalents entre les principes directeurs ILO-OSH et les documents OHSAS.

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8.3.3 ILO-OSHSection 3.2, Participation des travailleursDans les principes directeurs ILO-OSH, la sous-section 3.2.4 recommande ce qui suit:"L 'employeur doit garantir, comme il se doit, la creation et Ie fonctionnement efficaced'un comite de sante et de secutite et la reconnaissance des representents de la santeet secutite des travailleurs contormement a la legislation et a la pratique netioneles.OHSAS 18001 (4.4.3), demande a I'organisme d'etablir une procedure pour lacommunication, la participation et la consultation, et d'impliquer un eventail plus large departies interessees (en raison du domaine d'application plus large du document).

8.3.4 ILO-OSHSection 3.3,Responsabilites et obligations de rendre compteLes principes directeurs ILO-OSH recommandent au point 3.3.1(h) l'etablissernent deprogrammes de prevention et de promotion de la sante. " n'y a aucune exigence de lasorte dans Ie referentiel OHSAS.

8.3.5 ILO-OSHSection 3.4,Competence et formationLa recommandation des principes directeurs ILO-OSH, sous-section 3.4.4:Une formation doit etre donnee a tous les participants, gratuitement, et dod avoir lieusi possible lors des heures de travail, n'est pas une exigence des documents OHSAS.

8.3.6 ILO-OSHSection 3.10.4,AchatLes principes directeurs ILO-OSH insistent sur Ie fait que les exigences de I'organismeen matiere de sante et securite doivent etre incorporees dans les specifications d'achatet de location.Les normes OHSAS traitent des achats par leurs exigences en matiere d'evaluation desrisques, identification des exigences legales et etablissernent d'operations de rnaitrise.

8.3.7 ILO-OSHSection 3.10.5,Sous-traitanceLes principes directeurs ILO-OSH definissent les mesures a prendre pour garantirI'application des exigences en matiere de sante et securite de I'organisme auxsous-traitants (ils proposent egalement un resume des actions necessaires pours'assurer qu'elles Ie sont), Cela est implicite dans OHSAS.

8.3.8 ILO-OSHSection 3.12,Etudes liees aux prejudices personnels, atteintesa la sante, maladie et incidents professionnels, et leur impact sur laperformance en matiere de sante et securlte

Les principes directeurs ILO-OSH ne demandent pas que les actions correctives ni lesactions preventives soient revues dans Ie cadre du processus d'evaluation des risquesavant leur mise en oeuvre, comme elles Ie sont dans OHSAS 18001, 4.5.3.2.

8.3.9 ILO-OSHSection 3.13,AuditLes principes directeurs ILO-OSH recommandent une consultation sur Ie choix desauditeurs. Les documents OHSAS demandent au contraire au personnel charge deI'audit d'etre impartial et objectif.

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8.3.10 ILO-OSH Section 3.16, Amelioration continueCe theme fait I'objet d'un article distinct dans les principes directeurs ILO-OSH.Les dispositions devant etre prises en compte pour obtenir une amelioration continue ysont detainees. Des dispositions similaires sont detaillees tout au long des documentsOHSAS, qui en consequence n'ont pas d'article correspondant.

8.4 Correspondance entre les articles des documents OHSASet lesarticles des principes directeurs ILO-OSH

Tableau B.1 - Correspondance entre les articles des documents OHSASet les articles des principes directeurs ILO-OSH

Article OHSAS Article Principes directeurs ILO-OSH

Introduction - Introduction3.0 Le systems de management de la secunte etde la sante management au travail dans I'organisme

Avant-propos - L'Organisation internationale du travail1 Domaine d'application 1.0 Objectifs2 Publications de reference - Bibliographie3 Termes et definitions - Glossaire4 Elements du systerne de management - -

de la SST (titre uniquement)4.1 Exigences generales 3.0 Le systems de management de la securite

et de la sante au travail dans I'organisme4.2 Politi que SST 3.1 Politique de sante et securi te au travail

3.16 Amelioration continue4.3 Planification (titre uniquement) - Planif ication et mise en ceuvre (titre uniquement)4.3.1 Identification des dangers, evaluation 3.7 Examen initial

des risques, determination des mesures 3.8 Planification du systems, elaborationde controle et mise en oeuvre

3.10 Prevention des dangers3.10.1 Mesures de prevention et de controls3.10.2 Gestion des modifications3.10.5 Sous-traitance

4.3.2 Exigences legales et aut res 3.7.2 (Examen initial)3.10.1.2 (Mesures de prevention et de controls)

4.3.3 Objectifs et programmes 3.8 Planification du systems, elaborationet mise en csuvre

3.9 Objecti fs de sante et securi te au travail3.16 Amelioration continue

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement - -(titre uniquement)

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Tableau B.1 - Correspondance entre les articles des documents OHSASet les articles des principes directeurs ILO-OSH (suite)

Article OHSAS Article Principes directeurs ILO-OSH4 . 4 . 1 Ressources, roles, responsabilites, 3 . 3 Responsabilites

obligation de rendre compte et auto ri te 3 . 8 Planification du systems, elaborationet mise en ceuvre3 . 1 6 Amelioration continue

4 . 4 . 2 Competence, formation et sensibilisation 3 . 4 Competence et formation4 . 4 . 3 Communication, participation 3 . 2 Participation des travailleurs

et consultation 3 . 6 Communication4 . 4 . 4 Documentation 3 . 5 Documentation du systems de management

de la securite et de la sante au travail4 . 4 . 5 Maitrise de documents 3 . 5 Documentation du systerne de management

de la securite et de la sante au travail4 . 4 . 6 Maitrise operationnelle 3 . 1 0 . 2 Gestion des modifications

3 . 1 0 . 4 Achat3 . 1 0 . 5 Sous-traitance

4 . 4 . 7 Prevention des situations d'urgence 3 . 1 0 . 3 Mesures de prevention, d'urgence et d'interventionet capacite a reaqir

4 . 5 Verification (titre uniquement) - Evaluation (titre uniquement)4 . 5 . 1 Mesure et surveillance de performance 3 . 1 1 Mesure et surveillance de performance4 . 5 . 2 Evaluation de contorrnite - -4 . 5 . 3 Recherche d'incidents, non-contormite, - -

actions correctives et actions preventives(titre uniquement)

4 . 5 . 3 . 1 Recherche d'incidents 3 . 1 2 Investigations liees aux prejudices personnels,atteintes a la sante, maladies et incidentsprofessionnels, et leur impact sur la performanceen matiere de securite et de sante

3 . 1 6 Amelioration continue4 . 5 . 3 . 2 Non-conformite, actions correctives 3 . 1 5 Actions preventives et correctives

et actions preventives4 . 5 . 4 Maitrise des enregistrements 3 . 5 Documentation du systems de management

de la securite et de la sante au travail4 . 5 . 5 Audit interne 3 . 1 3 Audit4 . 6 Revue de direction 3 . 1 4 Revue de direction

3 . 1 6 Amelioration continue

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Bibliographie

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[2] ISO 9001:2000, Systemes de management de la qua lite - Exigences[3] ISO 14001:2004, Systemee de management environnemental - Exigences et lignes

directrices pour son utilisation[4] ISO 19011:2002, Lignes directrices pour I'audit des syetemes de management de la

quetit et/ou de management environnemental

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