New Comité national Bilan des sections et CID Mandat 2008 2012 · 2019. 1. 21. · Inaugurée en 2004, la publication du bilan chiffré de l’activité des sections et CID permet

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Bilan du mandat 2008-2012 des sections et CID CNRS – SGCN – 2014

Comite national

Bilan des sections et CID

Mandat 2008-2012 De la session d’automne 2008 a la session de printemps 2012

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SOMMAIRE

I. LES CHIFFRES CLES DU MANDAT 2008-2012 ............................................................................................. 4

II. LES SECTIONS ET LES COMMISSIONS INTERDISCIPLINAIRES (CID) ............................................................ 6

1. L’INTITULES DES SECTIONS ET CID ...................................................................................................................... 6 2. LES MEMBRES PAR COLLEGE .............................................................................................................................. 7 3. LES MEMBRES PAR CORPS ................................................................................................................................. 8 4. LES MEMBRES PAR ORGANISMES ........................................................................................................................ 9 5. LA REPARTITION GEOGRAPHIQUE DES MEMBRES .................................................................................................... 9 6. LES MEMBRES PAR GENRE ............................................................................................................................... 10 7. L’AGE DES MEMBRES ..................................................................................................................................... 11 8. LE RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ................................................................................................................. 12 9. LES MEMBRES PAR SECTION ET CID ................................................................................................................... 13 10. LE TEMPS DE TRAVAIL EN SEANCE ................................................................................................................. 14

III. LES CHERCHEURS ................................................................................................................................... 15

1. LES EVALUATIONS ET REEXAMENS ..................................................................................................................... 16 a) Par la section principale du chercheur ................................................................................................. 16 b) Par la section secondaire du chercheur ............................................................................................... 18 c) Le suivi post-évaluation ....................................................................................................................... 18

2. LES AVANCEMENTS DE GRADE .......................................................................................................................... 19 3. LES EXPERTISES CONSECUTIVES AUX RECRUTEMENTS (CONFIRMATION D’AFFECTATION, RECONSTITUTION DE CARRIERE, TITULARISATION) ................................................................................................................................................... 21 4. LES DETACHEMENTS....................................................................................................................................... 22 5. LES EMERITATS ............................................................................................................................................. 23 6. LA PRIME D’EXCELLENCE SCIENTIFIQUE .............................................................................................................. 23 7. LES DEMANDES RELATIVES AU RATTACHEMENT A UNE SECTION OU CID .................................................................... 24 8. LES PROPOSITIONS POUR LES MEDAILLES DE BRONZE ET D’ARGENT .......................................................................... 25

IV. LES STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ........................................................................ 26

1. LES AVIS DE PERTINENCE SUR LES PROJETS D’ASSOCIATION OU DE RENOUVELLEMENT D’ASSOCIATION AU CNRS ............... 26 2. LES DEMANDES DE CHANGEMENTS DE DIRECTION D’UNITE ..................................................................................... 28 3. LES DEMANDES DE CREATION OU DE RENOUVELLEMENT DE GROUPEMENT DE RECHERCHE (GDR).................................. 29

V. LES PROJETS DE COLLOQUES .................................................................................................................. 30

VI. LES PROJETS D’ECOLES THEMATIQUES ............................................................................................... 31

VII. LES EVALUATIONS DE REVUES SCIENTIFIQUES ................................................................................... 33

VIII. LES MOTIONS..................................................................................................................................... 34

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Inaugurée en 2004, la publication du bilan chiffré de l’activité des sections et CID permet d’illustrer le volume et la diversité des dossiers qu’elles examinent au cours de leur mandat. Avec une moyenne d’environ dix mille dossiers expertisés chaque année, l’activité des sections et CID est considérable. Elle se trouve multipliée par deux si l’on prend en compte l’examen des dossiers de candidatures aux concours annuels de recrutement chercheurs1. Au total, ce sont donc près de vingt mille dossiers qui sont traités chaque année par les instances du Comité national de la recherche scientifique. Les travaux de ce mandat 2008-2012 des sections et CID se situent dans un contexte de stabilisation des nouvelles procédures d’évaluation des structures de recherche liées à la mise en place de l’AERES en 2007. Sur le plan logistique, le processus de dématérialisation des documents initié par le secrétariat général du Comité national en 2007 avec les évaluations chercheurs a été étendu à l’ensemble des documents traités par les sections et CID au cours de l’année 2010. En revanche, l’expérimentation du projet de « rapport en ligne » démarré avec quelques sections volontaires a du être arrêté, faute de satisfaire toutes les disciplines. Une nouvelle version de ce projet est actuellement en cours d’élaboration, à l’initiative et avec le concours étroit de chercheurs membres du Comité national. Il devrait être opérationnel à l’horizon 2016. Le format de cette troisième édition du bilan d’activité des sections et CID du Comité national a été très largement remanié afin de faire ressortir l’activité et les spécificités de chaque instance individuelle. Ce document a été conçu et réalisé par Nathalie Roques au sein du pôle process et pilotage du SGCN. Je la remercie vivement pour ce travail ainsi que tous les membres du service, nombreux, qui ont contribué à son élaboration et sa relecture.

Marie-Claude Labastie Secrétaire générale du Comité national

1 Le bilan des recrutements concours chercheurs fait l’objet chaque année d’une analyse détaillée dans le bilan social du CNRS

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I. LES CHIFFRES CLES DU MANDAT 2008-2012

Les sections et CID 40 sections 5 CID

Les membres des sections et CID 924 membres en fin de mandat 60% du collège A 86% de chercheurs ou assimilés 61% d’agents du CNRS 36% de femmes 80% âgés de 40 à 59 ans 19% de démissions L’évaluation des chercheurs 1% de chercheurs rattachés à deux sections ou une à section et une CID 17 039 évaluations de chercheur 11% de réexamens Les demandes d’avancement de grade 5 617 demandes 4% des demandes présentées à une deuxième section ou CID Les avis sur les titularisations 1 501 demandes de titularisation 0,2% d’avis différé 0,1% d’avis réservé 0,1% d’avis défavorable Les demandes de détachement 56 demandes présentées 7% d’avis défavorable 11% sans avis en raison d’un dossier incomplet Les demandes d’éméritat 710 demandes présentées 97% d’avis favorable ou très favorable La prime d’excellence scientifique 25 sections et CID participant au processus de sélection 1 031 demandes en 2011, 2% d’avis défavorable 875 demandes en 2012, 0,5% d’avis défavorable

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Les demandes relatives au rattachement à une section ou CID 8% des demandes de changement de section reçoivent un avis défavorable 2% des demandes de rattachement à la CID Gestion de la recherche reçoivent un avis défavorable Les avis de pertinence sur les projets d’association et de renouvellement d’association au CNRS 248 projets d’association au CNRS 798 demandes de renouvellement d’association au CNRS Au total, 2 093 avis 4% d’avis défavorable 4% d’avis réservé Les demandes de changement de direction d’unité 635 demandes 970 avis 94% d’avis favorable ou très favorable Les demandes de création ou renouvellement de groupement de recherche (GDR) 155 demandes de création de GDR 128 demandes de renouvellement de GDR Au total, 635 avis Les évaluations de colloques 518 demandes de soutien 672 avis Les évaluations d’écoles thématiques 423 demandes de soutien 996 avis Les évaluations de revues scientifiques 403 demandes de soutien 598 avis Les motions 314 motions émises 18% relatives à la prime d’excellence scientifique 14% relatives aux concours chercheurs

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II. LES SECTIONS ET LES CID Source : Base des membres

1. L’intitulé des sections et CID Les sections du Comité national représentent l'ensemble des champs de la connaissance du CNRS. Leur nombre et leur spécialité sont fixés par arrêté. Depuis 1991 les sections sont au nombre de 40. La spécialité des sections du mandat 2008-2012 a été fixée par l’arrêté du 19 juillet 2007. La décision n°100001DAJ du 21 janvier 2010 portant création et organisation des instituts du CNRS fixe également pour chaque institut la liste des sections concernées à titre principal par son activité scientifique.

40 sections 01 - Mathématiques et interactions des mathématiques (INSMI) 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications (INP) 03 - Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos (IN2P3) 04 - Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds (INP) 05 - Matière condensée : organisation et dynamique (INP) 06 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques (INP) 07 - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication) (INS2I) 08 - Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique (INSIS) 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécaniques de solides, acoustique (INSIS) 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation (INSIS) 11 - Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie (INC) 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés (INC) 13 - Physicochimie : molécules, milieux (INC) 14 - Chimie de coordination, interfaces et procédés (INC) 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés (INC) 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique (INC) 17 - Système solaire et univers lointain (INSU) 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles (INSU) 19 - Système Terre : enveloppes superficielles (INSU) 20 - Surface continentale et interfaces (INEE) 21 - Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant (INSB) 22 - Organisation, expression et évolution des génomes (INSB) 23 - Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; processus infectieux et relations hôte/pathogène (INSB) 24 - Interactions cellulaires (INSB) 25 - Physiologie moléculaire et intégrative (INSB) 26 - Développement, évolution, reproduction, cellules souches (INSB) 27 - Comportement, cognition, cerveau (INSB) 28 - Biologie végétale intégrative (INSB) 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés (INEE) 30 - Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie (INSB) 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions (INEE) 32 - Mondes anciens et médiévaux (INSHS) 33 - Mondes modernes et contemporains (INSHS) 34 - Langues, langage, discours (INSHS) 35 - Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts (INSHS)

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36 - Sociologie, normes et règles (INSHS) 37 - Economie et gestion (INSHS) 38 - Sociétés et cultures : approches comparatives (INSHS) 39 - Espaces, territoires et sociétés (INSHS) 40 - Politique, pouvoir, organisation (INSHS)

5 commissions interdisciplinaires (CID) 41 - Gestion de la recherche (DGDR) 42 - Sciences de la communication (DGDS) 43 - Modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique (INSB) 44 - Cognition, langage, traitement de l’information, systèmes naturels et artificiels (INS2I) 45 - Dynamique des systèmes environnementaux, développement durable, santé et société (INEE)

2. Les membres par collège Les membres sont répartis en 5 collèges : A1, A2, B1, B2 et C : collège A1 : les directeurs de recherche du CNRS et chercheurs CNRS assimilés collège A2 : les directeurs de recherche des EPST hors CNRS, les professeurs des universités

et assimilés collège B1 : les chargés de recherche du CNRS et chercheurs CNRS assimilés collège B2 : les chargés de recherche des EPTS hors CNRS, les maîtres de conférences des

universités et assimilés collège C : les ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d’un

EPST ou du ministère de l’Education nationale et assimilés Chaque section est composée de 21 membres : 14 élus par l’ensemble des personnels de la recherche selon la répartition suivante :

• 6 du collège A : 3 A1 + 3 A2 • 5 du collège B : 3 B1 + 2 B2 • 3 du collège C

7 nommés par le ministre chargé de la recherche, après avis du président du CNRS. Chaque CID est composée de 21 membres : 14 élus parmi les membres des sections selon la répartition suivante :

• 6 du collège A • 5 du collège B • 3 du collège C

7 nommés par le ministre chargé de la recherche, après avis du président du CNRS. La répartition par collège des membres élus est fixée par la réglementation ce qui n’est pas le cas des membres nommés. Les membres nommés appartiennent pour 60% d’entre eux aux collèges A. Tableau : Les membres par collège Collège Membres % A1 282 30% A2 277 30% B1 159 17% B2 79 9% C 127 14% Total 924 100%

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Graphique : Proportion des membres élus et nommés par collège

3. Les membres par corps Les membres des sections et CID sont à 86% des chercheurs et assimilés. Graphique : La répartition des membres entre les chercheurs et les ingénieurs et personnels techniques

Graphique : La répartition des membres par corps

319

161

57

73

21

229

64

Directeurs de recherche

Chargés de recherche

Ingénieurs de recherche

Ingénieurs technique hors IR

Chercheurs hors EPST

Professeurs des universités

Maîtres de conférences des…

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4. Les membres par organisme 61% des membres travaillent au CNRS. Tableau : Répartition des membres par type d’organisme Organisme Membres % CNRS 559 61% EPST (hors CNRS) 37 4% EPSCP 299 32% EPIC 11 1% Ministère 8 1% Autre 10 1% Total 924 100%

5. La répartition géographique des membres 1% des membres travaillent à l’étranger ou dans une collectivité française. Tableau : Répartition des membres par pays ou collectivité française Résidence professionnelle Membres Belgique 1 Canada 1 Egypte 1 Etats-Unis 1 France 910 Maroc 1 Nouvelle-Calédonie 1 Royaume-Uni 2 Sénégal 1 Singapour 2 Tahiti 1 Turquie 2 Total 924 323 membres travaillent en Ile-de-France, soit 35% des membres. Graphique : Répartition géographique des membres

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6. Les membres par genre La proportion de femmes est plus petite chez les membres élus (31%) que chez les membres nommés (45%).

Graphique : Le genre des membres

Graphique : Le genre des membres élus

Graphique : Le genre des membres nommés

La proportion d’hommes et de femmes est très variable d’une section à l’autre. 17 sections et CID ont 40% à 60% de femmes. A chaque extrémité on trouve la section 15 qui est composée à 90% d’hommes et la section 34 qui est composée à 62% de femmes.

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Graphique : Le genre des membres par section et CID

Sections ou CID

7. L’âge des membres Parmi les membres des sections et des CID, le plus jeune était âgé de 31 ans à la fin du mandat et le doyen de 69 ans. Graphique : Pyramide des âges des membres Age

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80% des membres sont âgés de 40 à 59 ans. Graphique : La répartition des membres par tranche d’âge

8. Le renouvellement des membres 19% des membres ont démissionné durant le mandat. Tous n’ont pu être remplacés puisque 21 sièges étaient vacants en fin de mandat. Graphique : Renouvellement des membres durant le mandat

Tous les membres des sections 13, 14 et 18 ont effectué la totalité du mandat tandis que les autres sections et CID ont connu jusqu’à 10 démissions (CID 42).

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Graphique : Renouvellement des membres par section ou CID durant le mandat Sections ou CID

Nombre de membres

9. Les membres par section et CID Graphique : Le nombre de membres par section et CID en fin de mandat Sections ou CID

Nombre de membres

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10. Le temps de travail en séance Lors de la session de printemps, l’ensemble des sections et CID ont consacré 37% de leur temps en séance à l’évaluation des chercheurs et 31% aux avis de pertinence pour les projets d’unité. Lors de la session d’automne, l’ensemble des sections et CID ont consacré 29% de leur temps en séance aux demandes de promotions des chercheurs.

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III. LES CHERCHEURS Sources : REVA et e-valuation 135 chercheurs sont rattachés à 2 sections ou à une section et à une CID, soit 1% des chercheurs. Tableau des chercheurs par section ou CID principale et secondaire* Section ou CID Nb de chercheurs Nb de chercheurs Total (section/CID principale) (section secondaire) 1 401 401 2 266 2 268 3 432 432 4 317 317 5 302 3 305 6 283 283 7 561 5 566 8 387 387 9 232 232 10 386 1 387 11 301 2 303 12 242 242 13 317 1 318 14 333 333 15 330 3 333 16 363 363 17 306 306 18 332 1 333 19 281 281 20 230 4 234 21 326 1 327 22 412 412 23 313 313 24 317 1 318 25 323 323 26 270 270 27 316 2 318 28 251 251 29 283 2 285 30 288 6 294 31 233 1 234 32 236 236 33 193 1 194 34 193 1 194 35 194 194 36 201 2 203 37 202 1 203 38 174 1 175 39 145 145 40 212 1 213

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41 36 65 101 42 7 4 11 43 10 10 20 44 7 4 11 45 11 10 21 Total 11 755 135 11 890 *À compter de 2010, les chercheurs recrutés par une CID sont automatiquement évalués par cette CID et par une section thématique. Les critères d’évaluation des sections et CID pour le mandat sont disponibles sur le site du Comité national : http://www.cnrs.fr/comitenational/doc/criteres/ce_sections_2008-12.pdf

1. Les évaluations et réexamens Réglementation : l’avis des sections et CID est obligatoire. Calendrier d’évaluation : jusqu’en 2011, l’évaluation des chercheurs avait lieu lors de la session de printemps. Depuis 2012, l’évaluation à mi-vague se déroule à la session d’automne.

a) Par la section ou CID principale du chercheur Graphique : Le nombre d’évaluations et de réexamens par session

http://www.cnrs.fr/comitenational/doc/criteres/ce_sections_2008-12.pdf

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Graphique : Nombre d’évaluations et de réexamens par section et CID principale du chercheur

Tableau : Répartition des évaluations par type d’avis Type d’avis Evaluation Réexamen Avis favorable 89% 76% Avis différé 8% 8% Avis réservé 2% 14% Avis d’alerte 1% 2% 23 insuffisances professionnelles ont été votées.

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b) Par la section ou CID secondaire du chercheur Graphique : Nombre d’évaluation et de réexamen par session

70% des évaluations réalisées par une section ou CID secondaire sont réalisées par la CID 41 Gestion de la recherche, 25% par une section et 5% par une CID (hors CID 41). Graphique : Nombre d’évaluations et de réexamens par section ou CID secondaire du chercheur

Tableau : Répartition des évaluations par type d’avis Avis Evaluations Réexamens Avis favorable 82% 91% Avis différé 15% Avis réservé 3% 1%

c) Le suivi post-évaluation Créé en 2007, le suivi post-évaluation d’un chercheur est mis en place sous la responsabilité de la DRH à la suite d’un avis réservé ou d’alerte émis par la section et/ou CID. Un tableau de suivi post-évaluation détaillant l’ensemble des actions menées auprès du chercheur est établi par la délégation de l’agent. Ce tableau est transmis à la section et/ou CID lors de la session suivante d’évaluation du chercheur.

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724 tableaux de suivi post- évaluation (TSPE) ont été transmis aux sections et CID. Graphique : Répartition des TSPE par section et CID

2. Les avancements de grade Réglementation : l’avis des sections et de la CID 41 est obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées lors de la session d’automne. 5 617 demandes d’avancement de grade ont été examinées durant le mandat. Les dossiers de demande d’avancement au grade de DR1 sont les plus importants en nombre (59%). Graphique : Les demandes d’avancement de grade par corps et grade

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Le nombre de demandes d’avancement de grade déposées chaque année par les chercheurs est resté stable durant toute la durée mandat. Tableau : Les demandes d’avancement de grade par année Année CR2 vers CR1 DR2 vers DR1 DR1 vers DRCE1 DRCE1 vers DRCE2 Total 2008 (A08) 293 796 258 33 1380 2009 (A09) 255 774 250 24 1303 2010 (A10) 278 917 301 37 1533 2011 (A11) 279 815 270 37 1401 Total 1105 3302 1079 131 5617 Parmi les 5 617 demandes d’avancement de grade, 233 ont été présentées également à une deuxième section ou à la CID 41, soit 4% des demandes. Avec 296 demandes, la section 7 enregistre le plus grand nombre de demandes durant le mandat. Ce chiffre n’est pas étonnant puisque cette section comporte, par ailleurs, le plus grand nombre de chercheurs (566). Graphique : Demandes d’avancement de grade par section et dans la CID 41 Section

Nombre de demandes Tableau : Les avis des sections ou de la CID 41 Type d’avis Avancement CR Avancement DR Avis très favorable 35% Avis favorable 63% Avis défavorable 2% Classés 35% Non classés 65%

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Des indicateurs d’égalité entre chercheuses et chercheurs sur l’ensemble des sections des mandats 2004-2008 et 2008-2012 sont en ligne sur le site du CNRS. http://www.cnrs.fr/mpdf/spip.php?article447

3. Les expertises consécutives aux recrutements (confirmation d’affectation, reconstitution de carrière, titularisation)

Réglementation : l’avis des sections et CID est obligatoire pour toutes ces expertises. Les sections et CID ont réalisé 5279 expertises liées au recrutement : titularisation, reconstitution de carrière, confirmation d’affectation des lauréats CR et DR. Graphique : Les expertises par type

Tableau : Les expertises par session Type d’expertise A08 P09 A09 P10 A10 P11 A11 P12 Total Confirmation d’affectation CR 377 359 348 269 1353 Confirmation d’affectation DR 265 277 24 315 881 Reconstitution de carrière 180 264 116 220 106 279 104 275 1544 Titularisation 381 4 371 355 4 383 3 1501 Total 1203 268 1123 220 833 283 1071 278 5279 Durant le mandat, un seul avis défavorable a été émis pour les confirmations d’affectation des lauréats CR.

http://www.cnrs.fr/mpdf/spip.php?article447

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Tableau : Les avis pour les titularisations Type d’avis % Avis très favorable 22% Avis favorable 77% Avis différé 0,2% Avis réservé 0,1% Avis défavorable 0,1%

4. Les détachements Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées à chaque session. 56 demandes de détachement ont été soumises aux sections et CID. Graphique : Les premières demandes et les demandes de renouvellement

Graphique : Les demandes de détachement par session

Tableau : Les avis de la section ou CID principale du chercheur Type d’avis 1re demande renouvellement total Avis très favorable 9,5% 4% Avis favorable 81% 76% 78% Avis défavorable 9,5% 6% 7% Pas d’avis 18% 11%

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La section ou CID n’émet pas d’avis si elle estime la demande insuffisamment argumentée ou si elle s’estime incompétente.

5. Les éméritats Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées chaque année lors de la session de printemps. 710 demandes d’éméritat ont été soumises aux sections et CID. Graphique : Les demandes d’éméritat par session

Tableau : Les avis de la section principale du chercheur Type d’avis P09 P10 P11 P12 Total Avis très favorable 50% 67% 75% 82% 72% Avis favorable 46% 32% 23% 15% 25% Avis défavorable 4% 1% 2% 3% 3%

6. La prime d’excellence scientifique Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées chaque année lors de la session de printemps. Cette prime a été mise en œuvre à partir de 2011 au CNRS. Les sections et CID participent volontairement à cette mesure. 1 888 demandes de prime d’excellence ont été examinées par les sections et CID : 1 013 en 2011 par 24 sections et CID, 875 en 2012 par 25 sections et CID.

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Graphique : Les demandes par section et CID Section

Les sections et CID peuvent choisir entre deux types d’avis : Classé/non classé Avis très favorable/favorable/défavorable.

Pour 81% des avis, les sections choisissent de classer on non les candidats. Tableaux : Les avis P11 P12 Classé 40% 44% Non classé 60% 56% P11 P12 Avis très favorable 26% 43% Avis favorable 63% 55% Avis défavorable 11% 2%

7. Les demandes relatives au rattachement à une section ou CID Réglementation : l’avis des sections et CID est obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées à chaque session.

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Ces demandes concernent : les changements de section, l’évaluation par une 2e section ou CID, le rattachement à la CID 41 Gestion de la recherche.

Tableau : Les demandes relatives au rattachement à une section ou CID par session A08 P09 A09 A10 P10 A11 P11 P12 Total Chgt de section 19 32 31 23 22 23 23 21 194 2e section ou CID 1 1 4 6 CID 41 11 17 10 10 21 10 9 9 97 Total 30 49 41 33 43 34 33 34 297 Tableau : Les avis Chgt de section 2e section ou CID CID 41 Total Avis favorable 91% 60% 98% 92% Avis défavorable 8% 2% 6% Pas d’avis 1% 40% 2%

8. Les propositions pour les médailles de bronze et d’argent Chaque année à la session d’automne, les sections et CID proposent aux instituts des noms de chercheurs pour la médaille d’argent et la médaille de bronze.

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IV. LES STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE Sources : REVA et e-valuation

1. Les avis de pertinence sur les projets d’association ou de renouvellement d’association au CNRS

Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID est obligatoire. Calendrier d’évaluation : les projets d’association ou de renouvellement d’association sont examinés lors de la session de printemps. Deux changements majeurs relatifs aux structures de recherche ont eu lieu durant le mandat : depuis 2008, l’évaluation des unités est réalisée par l’AERES. Les sections et CID, quant à

elles, émettent un avis de pertinence, en 2012, la contractualisation passe de 4 à 5 ans. Les structures de recherche sont désormais

réparties en 5 vagues.

Au total, 1 046 projets ont été présentés à une ou plusieurs sections et CID et ont fait l’objet de 2 093 avis.

Graphique : Le nombre de dossiers et d’avis par session

789 projets d’association et 1 046 projets de renouvellement ont été soumis aux sections et CID durant le mandat.

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Graphique : Le nombre de projets d’association et de renouvellement d’association avec le CNRS par session

Graphique : Le nombre de dossiers et le nombre d’avis émis par section

Les sections et CID ont émis 4% d’avis défavorable et 4 % d’avis réservé.

Tableau : Les avis % Avis très favorable 57% Avis favorable 26% Avis défavorable 4% Avis réservé 4% Pas d’avis 9%

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2. Les demandes de changements de direction d’unité Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID est obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces demandes sont examinées à chaque session. 635 demandes de changement de direction d’unité ont été examinées durant le mandat et ont fait l’objet de 970 avis. Graphique : Le nombre de dossiers et le nombre d’avis émis par session

La section 7 a examiné le plus grand nombre de demandes. Graphique : Répartition des avis par section et CID

1 % des avis sont défavorables.

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Tableau : avis des sections et CID % Avis très favorable 28% Avis favorable 66% Avis réservé 1% Avis défavorable 1% Pas d’avis 4%

3. Les demandes de création ou de renouvellement de groupement de recherche (GDR)

Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : jusqu’en 2011, ces évaluations avaient lieu lors de la session d’automne. Depuis 2012, ces demandes sont évaluées lors de la session de printemps. 283 demandes ont été déposées et ont fait l’objet de 635 avis. Graphique : Nombre de demandes (créations et renouvellements confondus) et nombre d’avis émis par session

Durant le mandat, 155 demandes de création de GDR et 128 demandes de renouvellement ont été examinées. Graphique : Nombre de demandes de création et de renouvellement de GDR par session

Les sections 1, 5, 8 et 10 sont les plus concernées par les demandes de GDR.

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Graphique : Répartition des évaluations par section et CID

81% des avis sont favorables ou très favorables. Tableau : Avis des sections et CID % Avis très favorable 50% Avis favorable 31% Avis réservé 9% Avis défavorable 2% Pas d’avis 8%

V. LES PROJETS DE COLLOQUES Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : jusqu’en 2010, les colloques étaient uniquement examinés lors de la session d’automne. Depuis 2011, à la demande des instituts, les colloques sont évalués à chaque session. 518 projets de colloques ont été évalués durant le mandat. Ces projets ont été soumis à une section minimum ou à cinq maximum. Ils ont fait l’objet de 672 avis.

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Graphique : Projet de colloques évalués par session

Les colloques concernent principalement la section 3 (IN2P3) et les sections relevant du périmètre de l’INSHS. Graphique : Répartition des évaluations par section et CID

Tableau : Avis des sections et CID % Avis très favorable 41% Avis favorable 32% Avis réservé 15% Avis défavorable 9% Pas d’avis 3%

VI. LES PROJETS D’ECOLES THEMATIQUES Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire.

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Calendrier d’évaluation : ces évaluations ont lieu chaque année lors de la session d’automne. 423 demandes de soutien pour des écoles thématiques ont été évaluées durant le mandat. Ces 423 demandes de soutien financier ont fait l’objet de 996 avis. Graphique : Projets d’écoles thématiques évalués par session


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Tableau : Avis des sections et CID Type d’avis % Avis très favorable 58% Avis favorable 28% Avis réservé 5% Avis défavorable 5% Pas d’avis 4%

VII. LES EVALUATIONS DE REVUES SCIENTIFIQUES Sources : REVA et e-valuation Réglementation : l’avis des sections et CID n’est pas obligatoire. Calendrier d’évaluation : ces évaluations ont lieu chaque année lors de la session d’automne. 403 demandes de soutien pour la publication de revues scientifiques ont été évaluées durant le mandat et fait l’objet de 598 avis. Graphique : Projets de revues évalués par session


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Tableau : Avis des sections et CID % Avis très favorable 65% Avis favorable 28% Avis réservé 5% Avis défavorable 1% Pas d’avis 1%

VIII. LES MOTIONS Sources : site internet du Comité national http://www.cnrs.fr/comitenational/doc/motions/motions_sectionsCID_2008-2012.pdf

Les sections et CID ont produit 314 motions durant le mandat 2008-2012. Ces motions sont disponibles sur le site du Comité national.

Graphique : Nombre de motions par section et CID

http://www.cnrs.fr/comitenational/doc/motions/motions_sectionsCID_2008-2012.pdf

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Une motion peut porter sur un ou plusieurs thèmes. 6 thèmes sont récurrents dans les motions de ce mandat : la PES, les concours, les médailles, les chaires, l’AERES (notamment la présence des élus C lors des visites AERES), les avancements de grade. Tableau : Répartition de motions par thème (une motion peut aborder plusieurs thèmes) Thèmes Nb de motions % Autres 106 33% PES 57 18% Concours chercheurs 47 14% Médailles 37 11% Chaires 31 10% AERES 34 10% Promotions 14 4%

Documents

New Comité national Bilan des sections et CID Mandat 2008 2012 · 2019. 1. 21. · Inaugurée en 2004, la publication du bilan chiffré de l’activité des sections et CID permet