3

M o d u l e D r o i t s d e p o r t

D o u a n e s R e c e t t e R é g i o n a l e

4

C o n f i g u r a t i o n d e v o t r e o r d i n a t e u r

URL de connexion : https://strasbourg.vigiesip.eu

Avant de pouvoir naviguer sur VIGIEsip, il est impératif que les fenêtres pop-up soient autorisées pour le site. Cette option n'est pas forcément activée par défaut dans votre navigateur Internet. Merci de vous rapprocher de votre administrateur réseau afin qu’il active cette fonctionnalité, si elle ne l'est pas, ou de procéder ainsi :

- Sélectionner le menu « options » de votre navigateur :

- Sélectionner le menu « vie privée et sécurité » :

- Ajouter une exception à l’item « bloquer les fenêtres popup » et cliquer sur « Autoriser » :

De plus, les navigateurs supérieurs à Internet Explorer 8, Mozilla Firefox 20 sont fortement recommandés.

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S o m m a i r e

PAGE 6 Login Saisie du Nom et du Mot de passe

PAGE 7 Menu Douanes RR Détail des Rubriques

PAGE 8 DN – Recette Douane MAJ/Visualisation des statuts

PAGE 10 DN - Recouvrement MAJ/Visualisation des statuts

PAGE 12 DN - Archives Visualisation des statuts

PAGE 13 DSM – Recette

Douane MAJ/Visualisation des statuts

PAGE 15 DSM - Archives Visualisation des statuts

PAGE 16 Etats Sélection des états

6

L o g i n : S a i s i e d u N o m e t d u M o t d e p a s s e

Page : Login

NOTA :

Les paramètres de connexion sont fournis par l'administrateur. Pour demander un nouveau mot de

passe, vous pouvez cliquer sur « Mot de passe oublié ». Un email vous sera envoyé pour se faire.

NOTA :

L’accès au module « Droits de port » se fait par le lien de menu « Droits de port ».

7

M e n u D O U A N E S R R : Détail d e s R u b r i q u e s

D N – R e c e t t e D o u a n e

DN avec le statut « VISA BUREAU DOUANE »

D N - R e c o u v r e m e n t

DN avec le statut « EN ATTENTE RECOUVREMENT »

D N - A r c h i v e s

DN avec le statut « VISA RECETTE DOUANE »

D S M – R e c e t t e D o u a n e

DSM avec le statut « VISA BUREAU DOUANE»

D S M - A r c h i v e s

DSM avec le statut « VISA RECETTE DOUANE » E t a t s

Etat mensuel sur CE

8

D N – R e c e t t e D o u a n e

Après validation du « VISA BUREAU DOUANE », la DN est affichée dans la liste des DN « Recette

Douane » :

Cette liste se compose de 11 colonnes :

Année : année de la DN

N° croisière : référence VIGIE

N° ENI : n° du bateau

Nom bateau

Pavillon : pavillon du bateau

Compagnie : nom de l'armateur du bateau

Mois de la DN

N° déclaration

VISA déclarant : date du VISA déclarant

VISA PAS : date du VISA Port de Strasbourg

VISA BUREAU DOUANE : date du VISA BUREAU DOUANE En double-cliquant sur la ligne de la DN, la page de la déclaration s'ouvre :

Elle peut être téléchargée au format PDF ou imprimée.

En bas de la page, le bouton « VISA RECETTE DOUANE » permet d'apposer le statut « VISA RECETTE DOUANE » et le champ « N° de liquidation » permet de saisir le numéro de liquidation ou le

numéro d’opération caisse de la déclaration :

9

Après cette action, la DN bascule automatiquement dans la liste des DN « Archives ».

10

D N - R e c o u v r e m e n t

Après validation du « EN ATTENTE RECOUVREMENT », la DN est affichée dans la liste des DN « Recouvrement » :

Cette liste se compose de 12 colonnes :

Année : année de la DN

N° croisière : référence VIGIE

N° ENI : n° du bateau

Nom bateau

Pavillon : pavillon du bateau

Compagnie : nom de l'armateur du bateau

Mois de la DN

N° déclaration

VISA déclarant : date du VISA déclarant

VISA PAS : date du VISA Port de Strasbourg

VISA BUREAU DOUANE : date du VISA BUREAU DOUANE

en attente recouvrement : date du statut en attente recouvrement En double-cliquant sur la ligne de la DN, la page de la déclaration s'ouvre :

Elle peut être téléchargée au format PDF ou imprimée.

En bas de la page, le bouton « VISA RECETTE DOUANE » permet d'apposer le statut « VISA RECETTE DOUANE » et le champ « N° de liquidation » permet de saisir le numéro de liquidation ou le

numéro d’opération caisse de la déclaration :

11

Après cette action, la DN bascule automatiquement dans la liste des DN « Archives ».

12

D N - A r c h i v e s

Après validation du « VISA RECETTE DOUANE », la DN est affichée dans la liste des DN

« Archives » :

Cette liste se compose de 14 colonnes :

Année : année de la DN

N° croisière : référence VIGIE

N° ENI : n° du bateau

Nom bateau

Pavillon : pavillon du bateau

Compagnie : nom de l'armateur du bateau

Mois de la DN

N° déclaration

VISA déclarant : date du VISA déclarant

VISA PAS : date du VISA Port de Strasbourg

VISA BUREAU DOUANE : date du VISA BUREAU DOUANE

En attente recouvrement : date du statut en attente recouvrement

VISA RECETTE DOUANE : date du VISA RECETTE DOUANE En double-cliquant sur la ligne de la DN, la page de la déclaration s'ouvre :

Elle peut être téléchargée au format PDF ou imprimée.

13

D S M – R e c e t t e D o u a n e

Après validation du « VISA RECETTE DOUANE », la DSM est affichée dans la liste des DSM

« Recette Douane » :

Cette liste se compose de 17 colonnes :

Année : année de la DSM

N° escale : référence VIGIE

Sens : sens de l'opération si c'est une DSM unitaire

N° ENI : n° du bateau si c'est une DSM unitaire

Nom bateau : affiché si c'est une DSM unitaire

Pavillon : pavillon du bateau si c'est une DSM unitaire

Client VIGIE : nom de l'utilisateur client VIGIE à l'origine de la DSM

Redevable : redevable de la DSM

Client final : client final de la DSM si c'est une DSM unitaire

Date de poste à quai : date de l'opération ou mois de la DSM si c'est une DSM mensuelle

N° déclaration : si c'est une DSM unitaire

N° déclaration mensuel : si c'est une DSM mensuelle

VISA déclarant : date du VISA déclarant

VISA BUREAU DOUANE : date du VISA BUREAU DOUANE

VISA DSM MENSUELLE : date du statut « VISA DSM MENSUELLE » pour les DSM mensuelle vrac

Les lignes de DSM de couleur rouge sont des DSM devant être validées par le redevable pour constituer une DSM mensuelle, le redevable disposant d'un crédit d'enlèvement. Les lignes de DSM de couleur verte sont des DSM validées par le redevable et constituent une DSM

mensuelle vrac. Ces lignes peuvent obtenir le statut « VISA RECETTE DOUANE ».

Les lignes de DSM de couleur noire sont des DSM validées par le redevable. Ces lignes peuvent obtenir

le statut « VISA RECETTE DOUANE ».

En double-cliquant sur la ligne de la DSM, la page de la déclaration s'ouvre :

14

Elle peut être téléchargée au format PDF ou imprimée.

En bas de la page, le bouton « VISA RECETTE DOUANE » permet d'apposer le statut « VISA RECETTE DOUANE » et le champ « N° de liquidation » permet de saisir le numéro de liquidation ou le

numéro d’opération caisse de la déclaration :

Après cette action, la DSM bascule automatiquement dans la liste des DSM « Archives ».

15

D S M - A r c h i v e s

Après validation du « VISA RECETTE DOUANE », la DSM est affichée dans la liste des DSM

« Archives » :

Cette liste se compose de 19 colonnes :

Année : année de la DSM

N° escale : référence VIGIE

Sens : sens de l'opération si c'est une DSM unitaire

N° ENI : n° du bateau si c'est une DSM unitaire

Nom bateau : affiché si c'est une DSM unitaire

Pavillon : pavillon du bateau si c'est une DSM unitaire

Client VIGIE : nom de l'utilisateur client VIGIE à l'origine de la DSM

Redevable : redevable de la DSM

Client final : client final de la DSM si c'est une DSM unitaire

Date de poste à quai : date de l'opération ou mois de la DSM si c'est une DSM mensuelle

N° déclaration : si c'est une DSM unitaire

N° déclaration mensuel : si c'est une DSM mensuelle

OK déclarant : date du OK déclarant

VISA BUREAU DOUANE : date du VISA BUREAU DOUANE

VISA DSM MENSUELLE : date du statut « VISA DSM MENSUELLE » pour les DSM mensuelle vrac

VISA RECETTE DOUANE : date du VISA RECETTE DOUANE

Remboursement : date de l'ajout par le Port de Strasbourg d’éléments de remboursement En double-cliquant sur la ligne de la DSM, la page de la déclaration s'ouvre :

Elle peut être téléchargée au format PDF ou imprimée.

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E t a t s

Dans le menu Etats, il existe 2 états dans la liste des états :

Etat de suivi des prises en compte (pour les services du Port de Strasbourg)

Etat mensuel sur CE

La période d'interrogation des états se fait en choisissant une date du mois à interroger dans le champ calendrier « date début ».

Etat mensuel sur CE :

Un calendrier permet de choisir la date du VISA BUREAU DOUANE permettant d'alimenter l'état

L'état demandé s’ouvre au format PDF, XLS ou CSV.

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Description de l'état mensuel : Lignes de déclarations : N° d'ordre : n° incrémental sur l'année. Commence à 1 à la première déclaration de l'année

Date : date du «VISA BUREAU DOUANE »

Redevable : nom de la société responsable de la déclaration. Client VIGIE : nom de la société à l'origine de la déclaration. Nom bateau N° CREG Code Delta : code crédit d'enlèvement indiqué sur la déclaration. DSM N° DECL : numéro de la déclaration DSM N° DECL sous-total : colonne sans texte Montant total : montant total des redevances par déclaration Code Taxe V905 : montant de la redevance sur les marchandises par déclaration N° de SAR : numéro de liquidation saisi sur les déclarations par le bureau de la recette régionale des douanes de STRASBOURG Observations : colonne vide pour d'éventuelles annotations manuelles Exonération TVA : indique si la déclaration est assujettie à la TVA sur les droits de port ou si elle est exonérée (OUI = exonéré, NON=assujetti) Sous-total par redevable : Total redevable : texte indiquant le nom de l'opérateur Date : colonne sans texte Redevable : nom de la société responsable de la déclaration. N° CREG Code Delta : code crédit d'enlèvement indiqué sur la déclaration. DSM N° DECL : colonne sans texte N° DECL sous-total : numéro de la première déclaration du redevable du mois Montant total : montant total des redevances par redevable pour les déclarations du mois Code Taxe V905 : montant de la redevance sur les marchandises par redevable pour les déclarations du mois N° de SAR : numéro de liquidation saisi sur les déclarations par le bureau de la recette régionale des douanes de STRASBOURG Observations : colonne vide pour d'éventuelles annotations manuelles Exonération TVA : colonne sans texte