FMI (Feuille de match informatisée) · d’accès à la FMI le jour du match, le club recevant doit toujours disposer d’une feuille de match papier de substitution. Lorsqu’il

DISTRICT du JURA

ASSEMBLEE GENERALE du 30 JUIN 2017

PROPOSITIONS de MODIFICATIONS de TEXTES

De nombreuses modifications de textes résultant de modifications de la FFF et de la Ligue. Ces

modifications concernent :

1. Général :

a. FMI

b. Qualifications

2. Seniors garçons :

a. Championnat

b. Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Progrès

c. Coupe Conseil Départemental

3. Jeunes :

a. Règlement Jeunes 2017-2018

b. Règlement saison 2018-19 : période de transition

c. Règlement saison 2019-20

4. Féminines :

a. Nouvelles pratiques

b. Règlement seniors

c. Règlement U18

d. Règlement U15

e. Règlement U13

Les textes : XXXXXXXXXX sont supprimés

Les textes XXXXXX ou XXXXXX sont les nouveautés

FMI (Feuille de match informatisée)

A compter de la saison 2015 / 2016 , la F.F.F., la Ligue de Franche-Comté et le District du Jura (ainsi que les

autres districts de la Ligue) ont décidé:

Catégories concernées :

A compter de la saison 2017/2018 l’utilisation de la Feuille de Match Informatisée (FMI) est obligatoire pour toutes

les rencontres de

- L’ensemble des championnats Seniors Masculins

- L’ensemble des championnats U18 Elite et U15 Elite

- La Coupe du Jura Crédit Mutuel/Le Progrès/Sport2000 (dès le 1er tour)

- La Coupe du Conseil Départemental (dès le 1er tour)

Le District du Jura continuera le déploiement de la feuille de match informatisée (F.M.I.) pour les catégories

suivantes :

Pour 2016-2017 2017 / 2018: suite déploiement de l’application :

- Critériums Seniors Féminines et U18 Féminines (Septembre 2017)

- U15 Funfoot et U18 Funfoot (Octobre 2017)

- L’ensemble des championnats U13 (Novembre 2017)

Pour toutes les rencontres de ces compétitions, le recours à la F.M.I. est (ou sera) obligatoire.

Les utilisateurs doivent se servir, pour ces rencontres, d’une application dédiée qui contiendra toutes les données

nécessaires pour établir la feuille de match. Les données concernant ces rencontres doivent impérativement être

récupérées par synchronisation entre la tablette et les serveurs fédéraux.

Pour l’utilisation de la FMI, il sera fait application du règlement fédéral prévu à l’article 139 bis des RG de la FFF.

En cas d’utilisation de la procédure d’exception, la feuille de match papier et les rapports d’incidents devront

parvenir au District dans un délai de 48 heures suivant le match.

ACCOMPAGNEMENT DES CLUBS

Les nouveaux utilisateurs de la FMI recevront une formation pour appréhender ce nouvel outil et un

accompagnement par des membres du District sera fait lors des premières rencontres.

RÈGLES D’UTILISATION

Les utilisateurs de la FMI doivent se conformer aux directives d’utilisation contenues dans le Manuel de l’Utilisateur

et les Conditions Générales d’Utilisation validées par le club lors de la première connexion au logiciel de la FMI. Les

clubs doivent fournir des utilisateurs formés au fonctionnement de la FMI et disposant des codes d’identification et

des mots de passe nécessaires à son utilisation. La responsabilité des clubs est engagée par la signature ou le

refus de signature de la FMI par leur représentant.

APPLICATION DES DISPOSITIONS RÈGLEMENTAIRES

L'ensemble des Statuts et Règlements Généraux de la FFF, de la Ligue de Bourgogne Franche-Comté et des

Districts, ainsi que les dispositions réglementaires propres à chaque compétition sont applicables dans le cadre de

la FMI. Tous les utilisateurs de la FMI sont responsables des informations à renseigner comme ils peuvent l’être

pour une feuille de match papier (par exemple : la composition des équipes, la liste des encadrants, la signature de

la FMI par les capitaines et les dirigeants, les sanctions et incidents à reporter sur la FMI par l’arbitre, les réserves à

reporter sur la FMI pour les clubs,...). Toute forme d’alerte informatique à destination des utilisateurs de la F.M.I est

fournie à titre purement informatif et indicatif, sans valeur juridique contraignante. L’absence d’alerte lors de la

préparation de la F.M.I n’exonère pas le club fautif de sa responsabilité en cas d’infraction.

FORMALITES D'AVANT MATCH

A l’occasion de ces rencontres, le club recevant (ou le club identifié comme club recevant si la rencontre se déroule

sur terrain neutre) doit fournir une tablette permettant un accès à la FMI sous peine d’encourir la perte du match.

Le club recevant doit tout mettre en œuvre afin de disposer d’une tablette en état de fonctionnement pour toute la

durée de la rencontre. Il a l’obligation de synchroniser la tablette au moins une fois dans les 24 heures précédant

l’heure du coup d’envoi de la rencontre.

Le club visiteur doit effectuer une synchronisation de la tablette l’avant-veille du match.

De surcroît, à compter de cette saison 2017 / 2018, les licences sont désormais dématérialisées Les licences sont

consultables sur la tablette, par les deux équipes et l’Arbitre, et ont une valeur officielle. Pour les compétitions

éligibles à la F.M.I et au cas où cette dernière ne pourrait être exploitée le jour du match, les dirigeants des équipes

devront utiliser l’application fédérale « Footclubs Compagnon » depuis un téléphone portable. Cette version allégée

de Footclubs permettra aux clubs d’avoir accès à leurs licences, de remplir la feuille de match papier de substitution

et à l’arbitre de réaliser le contrôle préalable des licenciés.

NB : en cas d’absence de l’application fédérale « Footclubs Compagnon » il est possible aux clubs d’éditer un listing

des licenciés (avec photo) via Footclubs : Menu « Licences » > Edition et Extraction > cocher : « Edition licences »

puis « liste licences match ». Cette liste pourra être retenue par l’Arbitre en cas de réserve sur qualification des

joueurs.

Toutefois, dans le but d’anticiper une éventuelle défaillance matérielle, les équipes devront obligatoirement être en

mesure de présenter leurs licences le jour du match ou, à défaut, une pièce d’identité comportant une photographie,

accompagnée d’un certificat médical.

FORMALITÉS D’APRÈS MATCH

Le club recevant a l’obligation de transmettre la FMI dans les 24 heures suivant la rencontre. La Ligue et les

Districts peuvent prévoir dans leurs règlements particuliers des épreuves un délai plus court pour la transmission de

la FMI. Une fois verrouillée par les différents utilisateurs de la FMI, elle ne pourra plus être modifiée et ce quels

qu’en soient les motifs, sous peine de sanction. L’étape de clôture de la F.M.I est réalisée par l’arbitre.

PROCÉDURE D’EXCEPTION

La FMI est obligatoire pour les compétitions évoquées en Préambule. A titre exceptionnel, en cas d’impossibilité

d’accès à la FMI le jour du match, le club recevant doit toujours disposer d’une feuille de match papier de

substitution. Lorsqu’il y a recours, l’arbitre, le club recevant et le club visiteur ont l’obligation de consigner dans un

rapport de constat d’échec, leur propre version des faits qui ont provoqué l’échec de l’utilisation de la F.M.I et le

recours à la procédure d’exception. Ce rapport de constat d’échec est établi sur l’imprimé prévu à cet effet par le

District du Jura et sera transmis au secrétariat du District par le club recevant avec la feuille de match, dans les

délais règlementaires, sous peine d’une amende prévue au tableau des pénalités. En tout état de cause, le motif de

l’impossibilité d’utiliser la FMI sera examiné par la Commission compétente et sera susceptible d’entrainer une

sanction pouvant aller jusqu’à la perte du match par pénalité pour le club fautif et/ ou des sanctions financières

prévues au tableau des pénalités.

SANCTIONS

Tout manquement aux dispositions du présent Règlement pourra faire l’objet d’une sanction prévue à l'article 200

des Règlements Généraux ou à l’article 2 de l’annexe 2 des Règlements Généraux. Tout licencié et/ou club qui

aura, dans le cadre de la FMI, fraudé ou tenté de frauder au sens de l’article 207 des Règlements Généraux de la

F.F.F. s’expose à des poursuites disciplinaires.

SITUATIONS NON PRÉVUES

Des situations non prévues dans le présent document ou dans les règlements généraux pourront se présenter dans

l’utilisation de la FMI. En application de l'article 11 des Statuts de la F.F.F., il est donné expressément compétence

au Comité Exécutif (et/ou du Comité Directeur du District) pour prendre toutes les mesures utiles au bon

fonctionnement de ce déploiement et notamment de modifier ou d’adapter le présent Règlement, si nécessaire. Ces

mesures et modifications seront alors applicables à l’ensemble des compétitions (F.F.F., Ligues et Districts) (et/ou

District) par la FMI.

TEXTES SPECIFIQUES au DISTRICT du JURA

ARTICLE 1 – QUALIFICATIONS

1. La qualification des joueurs résulte du respect de l'ensemble des règles les autorisant à prendre part aux compétitions officielles.

Les joueurs inscrits sur une feuille de match (ou FMI) doivent donc remplir toutes les conditions de qualification et de participation. 2. Lorsque l'application des dispositions d'un article des présents règlements implique la prise en considération de la date d'une rencontre, celle-ci est la date réelle du match et non celle figurant au calendrier de l'épreuve, si ces dates sont différentes. 3. Toutefois et sauf disposition contraire, il y a lieu de se référer, pour ce qui concerne la qualification des joueurs : - à la date de la première rencontre, en cas de match à rejouer, - à la date réelle du match, en cas de match remis. Pour ce qui concerne la participation des joueurs suspendus, il y a lieu de se référer aux dispositions de l’article 226 des RG de la FFF. 4. Pour l’application des présents règlements, un match remis est une rencontre qui, pour une cause quelconque, notamment d’intempéries, n’a pas eu de commencement d’exécution à la date à laquelle il était prévu qu’elle se déroule.

Un match à rejouer est une rencontre qui a reçu exécution partielle ou totale ou qui a eu son résultat ultérieurement annulé par décision d’un organisme officiel ordonnant qu’elle soit jouée à nouveau dans son intégralité.

ARTICLE 2 – PARTICIPATION A PLUS D’UNE RENCONTRE

1. La participation effective en tant que joueur à plus d'une rencontre officielle au sens de l'article 118 des règlements généraux de la F.F.F. est interdite :

- le même jour ; - au cours de deux jours consécutifs. Ne sont pas soumis à cette interdiction : a) Les joueurs évoluant dans deux pratiques distinctes (Libre, Football d’Entreprise, Loisir, Futsal, Beach-Soccer), qui peuvent participer à un match dans l’une des pratiques, après avoir participé la veille à une rencontre dans l’autre pratique. b) Pour ce qui concerne les clubs dont l’équipe première évolue en National : Les joueurs amateurs ou sous contrat, âgés de moins de 23 ans au 1er juillet de la saison en cours, entrés en jeu en seconde période d'une rencontre de Championnat National, ainsi qu’avec une équipe participant à ces championnats à une rencontre de Coupe de France ou de Coupe de la Ligue, qui peuvent participer le lendemain à une rencontre de championnat national ou régional avec la première équipe réserve de leur club. Pour l’application des dispositions figurant à l’alinéa b) ci-dessus : - les joueurs ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 167.2. des règlements généraux de la F.F.F. - la limite d'âge ne s'applique pas au gardien de but - cette possibilité cesse lors des cinq dernières rencontres de championnat disputées par ces équipes réserves.

2. En cas d'infraction à cette disposition, les joueurs seront pénalisés d'une suspension minimale

de deux matchs sans sursis (Art. 215 des R.G. de la F.F.F.). Quant au club, il sera frappé d'amende

prévue au tableau des pénalités en l'absence de réserves ou aura match perdu si des réserves ou

réclamations ont été introduites par l'adversaire suivant les prescriptions des Règlements

Généraux de la F.F.F.

3. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux stages, sélections et tournois de jeunes, organisés par les Districts, les Ligues ou la Fédération sous contrôle des médecins fédéraux et dans des conditions particulières limitant la durée des matchs.

ARTICLE 2 – ÉQUIPES INFÉRIEURES SENIORS et JEUNES de U18 à U13

1. Lorsqu'un club, quel que soit son statut, engage plusieurs équipes dans des championnats différents, la participation de ceux de ses joueurs qui ont joué des matchs de compétition officielle avec une équipe supérieure de leur club, ne peut être interdite ou limitée du fait qu'ils ont joué, avec leur club dans une équipe supérieure, sauf dispositions particulières énoncées aux paragraphes suivants.

2. Toutefois, et sauf dispositions prévues à l'article 167-2 des R.G. de la F.F.F., ne peut participer à une rencontre officielle régionale ou de district le joueur, qui est entré en jeu lors de la dernière rencontre officielle au sens de l'art. 118 des R.G. de la F.F.F., disputée par l'une des équipes supérieures de son Club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel la même journée de programmation planifiée par les instances régionales et de district. 3. En outre, ne peuvent participer à une compétition officielle de district : a) Que trois joueurs au maximum étant entrés en jeu lors de la dernière rencontre officielle de championnat disputée par les équipes supérieures opérant en championnat national, interrégional, régional ou de district lorsque celles-ci jouent un match officiel la même journée de programmation planifiée par les instances régionales et de district. b) Lorsqu’une équipe évoluant (en national, régional ou district), les joueurs étant entrés en jeu lors de l'avant-dernière ou la dernière rencontre des matchs retour d'un Championnat national, régional, de district. Les dispositions du présent alinéa ne sont pas applicables aux joueurs ayant disputé le championnat national ou régional U19, U18 ou U17. c) Au cours des cinq dernières rencontres de Championnat de district (seniors) plus de trois joueurs ayant effectivement joué, au cours de la saison, tout ou partie de plus de dix rencontres de compétitions nationales, régionales ou de districts - Championnat et Coupes - avec l'une des équipes supérieures disputant un Championnat national, régional ou de district. Les dispositions du présent alinéa s'appliquent également dans leur catégorie d'âge aux joueurs ayant disputé un championnat supérieur aux compétitions de District Les Clubs possédant une équipe « seniors » B, C, etc. devront remplir en autant d'exemplaires plus un, qu'ils ont d'équipes inférieures, l'imprimé mis à leur disposition par la District en indiquant les joueurs ayant effectivement pris part à tout ou partie de plus de 10 rencontres de compétitions - Championnat et Coupes - avec chacune des équipes supérieures. Ces imprimés sont remplis sous la responsabilité du Club. Cette liste devra parvenir à ou au District (suivant la division des équipes réserves) au plus tard 5 jours avant la 1ère des cinq dernières rencontres de Championnat de District à disputer par les équipes inférieures. Les services administratifs du District retourneront aux Clubs les exemplaires

leur revenant dûment visés. Le visa du District ne préjuge en rien de la parfaite régularité de la liste, mais constitue une pièce administrative. Les Clubs doivent tenir ces listes à jour (sans avoir toutefois l'obligation de les renvoyer pour visa) afin de ne pas incorporer plus de 3 joueurs ayant effectué plus de 10 matchs dans l'une des équipes supérieures, même si les listes ont déjà été visées par les services administratifs (ceci concerne principalement les joueurs n'ayant pas atteint les 10 matchs lors de l'établissement des listes et qui continuent à évoluer en équipe supérieure atteignant plus de 10 matchs après le visa de la Ligue ou du District).

Dans tous les cas, si des réserves régulières sont posées dans le respect des Règlements

Généraux, le District vérifie le nombre de matchs joués par les joueurs concernés.

Les listes de toutes les équipes supérieures devront être présentées à l'Arbitre et à l'équipe adverse au moins 30 minutes avant le coup d'envoi de toute rencontre officielle. Le défaut de présentation de cette (ces) liste(s), visée(s) par le District, entraînera l'application de l'amende prévue au Règlement financier : - La non-présentation de la (des) liste(s) ou la présentation tardive (moins de 30 mn avant le coup d'envoi) entrainera l’application de l’amende prévue au tableau financier et le remboursement des droits en cas de réserve (Mention de cette absence totale ou tardive devra être portée sur la feuille de match ou FMI par l'Arbitre). La production, en quelque occasion que ce soit, d'une liste erronée ou falsifiée entraînera l'application de l'amende prévue au Règlement financier, sans préjudice d'autres sanctions sportives ou administratives. 4. Les dispositions du présent article sont applicables aux équipes “A” - “B” - “C”, etc... participant au Championnat d'une même division, étant entendu que la hiérarchie des équipes sera celle fixée par la composition des groupes de championnat et les calendriers. 5. La participation en surclassement des joueurs U19, U18 et U17 en Compétitions “senior” et U17 en Compétition U19 ne peut avoir pour effet de leur interdire ou de limiter leur participation à des épreuves de leur catégorie d'âge respective. Ils restent soumis aux obligations des catégories d'âge auxquelles ils appartiennent. 6. Les prescriptions des articles 1 et 2 s'appliquent à toutes les catégories d'équipes de jeunes, sauf les dispositions particulières énoncées au paragraphe 3 c) de l’article 2 qui s'appliquent néanmoins aux équipes disputant les Championnats Nationaux U19 et U17.

7. Doit être considérée comme équipe supérieure

Les équipes U17 et/ou U19 évoluant en ligue sont considérées comme équipe supérieure à

une équipe qui évolue en U18.

Exemple :

Un club possède 1 équipe U17 et 1 équipe U19, si ce club inscrit 1 équipe U18, elle est considérée

comme équipe 3.

Championnats Seniors

RÈGLEMENT DES DIVISIONS Les championnats du District du Jura comportent 4 divisions sous les appellations suivantes : 1re

division, 2e division, 3e division et 4e division. Départementale 1 (D1) ; Départementale 2 (D2) ;

Départementale 3 (D3) ; Départementale 4 (D4)

Les équipes sont classées dans les différentes divisions suivant les résultats de la saison précédente. Toute

nouvelle équipe (club nouvellement affilié, club reprenant une activité après mise en sommeil, équipe

supplémentaire) débute dans la dernière division de District. Deux équipes d’un même club ne peuvent participer

dans un même groupe.

Ne peuvent participer à ces championnats que les clubs ayant satisfait aux règlements et à jour avec la trésorerie

de la Ligue et du District.

Les équipes classées 11es et 12es du groupe de première division et de tous les groupes de deuxième et troisième

division descendent automatiquement en division inférieure sans possibilité de repêchage. Les équipes classées

dernière du groupe de D1 et de tous les groupes de D2 et D3 descendent automatiquement en division inférieure

sans possibilité de repêchage.

Si une équipe doit descendre dans une division à laquelle doit accéder l’équipe inférieure du même club, cette

dernière cède son droit à l’équipe classée immédiatement derrière elle et en règle avec les obligations.

- Remarque :

Le départage en fin de saison des équipes classées au même rang au sein d’un même groupe ou au sein de

groupes différents se fera selon les «dispositions en cas d’égalité d’équipes» prévues à l’annexe aux règlements

des championnats seniors.

Les championnats ne pourront se finir après le 26 juin de la saison en cours afin de pouvoir appliquer l’article 185

des règlements généraux de la FFF.

Voir le tableau, page 113, qui définit les montées et descentes en fonction du nombre d’équipes reléguées de

LR3. R3 (Régionale 3)

I - CHAMPIONNAT DE PREMIÈRE DIVISION DEPARTEMENTALE 1 (D1)

Cette division comporte un groupe unique de 12 équipes, composé par :

- les équipes reléguées de LR3 ; R3

- les équipes promues de deuxième division D2 (le premier de chaque groupe) ;

- le groupe est complété à 12 avec les équipes de première division D1 de la saison précédente dans l’ordre de

leur classement (sauf les onzième et l’équipe classée dernière qui sont est systématiquement reléguées). Si

nécessaire le groupe est complété à 12 avec les équipes classées deuxième, puis troisième de la division 2 D2

suivant la règle du départage défini à l’article 1.2 de l’Annexe au règlement des championnats.

Accession en LR3 R3:

Les 2 équipes classées aux 2 premières places du groupe, en règle avec les diverses obligations prévues aux

règlements, accèdent automatiquement en LR3.R3. Sauf pour la saison 2017-18 où une seule équipe monte

(voir tableau)

Remarques :

- Les clubs participant au championnat de 1re division D1 sont tenus de mettre à la disposition de la FFF, de la

Ligue ou du District au minimum 2 arbitres (voir statut de l’arbitrage ).

- Pour les clubs dont l’équipe 1 participe au championnat de 1ère division D1 voir le point 8 : Obligations équipes

‘’jeunes’’.

II - CHAMPIONNAT DE DEUXIÈME DIVISION DEPARTEMENTALE 2 (D2)

Cette division comporte 24 équipes réparties en 2 groupes géographiques de 12 équipes composés par :

- les équipes l’équipe ou les équipes reléguée(s) de première division D1;

- les équipes promues de troisième division D3 ( le premier de chaque groupe ) ;

Cette division est complétée à 24 avec les équipes de deuxième division D2 de la saison précédente dans l’ordre

de leur classement (sauf les onzièmes et douzièmes derniers qui sont systématiquement relégués).

Puis si nécessaire avec les équipes classées deuxième, puis troisième de la division 3 D3 suivant la règle du

départage défini à l’article 1.2 de l’Annexe au règlement des championnats.

Accession en 1re Division D1:

Sous réserve d’être en règle avec les diverses obligations prévues aux règlements, le premier de chaque groupe

accède automatiquement en 1re Division D1.

Remarques :

- Les clubs participant au championnat de 2e division D2 sont tenus de mettre à disposition de la FFF, de la Ligue

ou du District au minimum 1 arbitre (voir statut de l’arbitrage).

- Pour les clubs dont l’équipe 1 participe au championnat de 2e division D2, voir le point 8 : Obligations équipes

’’jeunes’’.

III - CHAMPIONNAT DE TROISIÈME DIVISION DEPARTEMENTALE 3 (D3)

Cette division comporte 36 équipes réparties en 3 groupes géographiques de 12 équipes composés de :

- les équipes reléguées de deuxième division D2;

- les équipes promues de quatrième division D4 ( le premier de chaque groupe ).

Cette division est complétée à 36 avec les équipes de troisième division D3 de la saison précédente dans l’ordre

de leur classement

(sauf les onzièmes et douzièmes derniers qui sont systématiquement relégués ).

Puis si nécessaire avec les équipes classées deuxième, puis troisième de la division 4 D4 suivant la règle du

départage défini à l’article 1.2 de l’Annexe au règlement des championnats.

Accession en 2e Division D2:

Sous réserve d’être en règle avec les diverses obligations prévues aux règlements.

- le 1er de chaque groupe accède automatiquement en 2e division D2

Remarques :

- les clubs participant au championnat de 3e division D3 sont tenus de mettre à la disposition de la FFF, de la

Ligue ou du District au moins 1 arbitre (voir statut de l’arbitrage) ;

- pour les clubs dont l’équipe 1 participe au championnat de 3e division D3, voir le point 8 : Obligations équipes

’’jeunes’’.

IV - CHAMPIONNAT DE QUATRIÈME DIVISION D4

Cette division est composée de groupes géographiques autant que nécessaire avec un nombre d’équipes compris

entre 10 et maximum de12 par groupe selon le nombre d’équipes engagées et le nombre de groupes.

Ce championnat est ouvert aux équipes précédemment classées dans cette division auxquelles s’ajoutent :

- les équipes reléguées de 3e division D3

- les équipes nouvellement engagées.

Accession en 3e Division D3:

- le 1er de chaque groupe accède automatiquement en 2e division D3

Remarques : - Une équipe de dernière série non en règle avec le statut de l’arbitrage peur accéder à la division supérieure.

- Les clubs participant au championnat de 4e division D4 sont tenus de mettre à la disposition de la FFF, de la

Ligue ou du District au moins 1 arbitre auxiliaire (voir statut de l’arbitrage) ; une dérogation sera accordée aux

nouveaux clubs l’année de leur création. Pour le championnat de 3e et 4e division D3 et D4, la fonction d’arbitre

assistant d’une équipe peut être assurée par 1 joueur remplaçant de l’équipe et ce joueur peut ensuite participer à

la rencontre s’il est remplacé dans sa fonction par un autre joueur (remplaçant ou qui a déjà participé au match) ou

par un dirigeant (habilité à effectuer cette fonction) à condition que :

- chaque joueur assure la fonction (arbitre assistant) pendant au moins une mi-temps ;

- le changement soit fait à la mi-temps ;

- que l’arbitre et l’équipe adverse en soit informé.

Ce changement sera noté sur la feuille annexe ou tablette.

Pour le championnat de 4e division D4, possibilité de jouer les matchs hors du dimanche à condition absolue de

communiquer au Secrétariat du District l’accord des 2 clubs et ce 10 jours au moins avant la rencontre.

ANNEXE AU RÈGLEMENT DES CHAMPIONNATS

1 - CLASSEMENT DES ÉQUIPES

1.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le classement se fait par addition des points selon le barème suivant :

- Match gagné 4 points 3 points

- Match nul 2 points 1 point

- Match perdu 1 point 0 point

- Match perdu par forfait 0 -1 point (0 point et -1 de pénalité) (score 3-0) (ou 0-0 si les 2 clubs sont forfaits).

Il y a forfait si, par absence totale ou partielle, le nombre de joueurs ne permet pas à la partie de débuter.

Toutefois, si le match est arrêté par l’arbitre suite au non-respect du nombre minimum de joueurs (8), l’équipe

contrainte de quitter le terrain faute d’un effectif suffisant marque 1 0 point avec 0 but marqué. L’équipe adverse

marque les 4 3 points de la victoire et conserve les buts qu’elle a éventuellement marqués avec un minimum de 3.

Autres cas :

- Match perdu par pénalité – 1 point avec zéro but marqué quand match perdu par pénalité pour : joueur non

qualifié, fraude, abandon de terrain, joueur suspendu participant, refus de sortir, etc.

Pour l’équipe adverse maintien des buts marqués (avec un mi minimum de 3) et octroi des 4 3 points de la

victoire .

NB : Le classement publié sur Footclubs et/ou le site du District ne devient définitif qu’après expiration des

procédures et/ou homologation par la (les) commission(s) compétente(s) et validé par le Comité Directeur.

1.2 DISPOSITIONS EN CAS D’ÉGALITE D’ÉQUIPES

A) Départage de 2 ou plusieurs équipes du même groupe à égalité de points.

1) Classement aux points des rencontres jouées entre elles par les équipes ex æquo.

2) Différence de buts marqués et concédés lors des matches joués entre elles par les équipes ex æquo.

3) Classement Fair-Play (ce point n’est pas pris en compte pour la 4e division D4 ).

4) Différence entre les buts marqués et concédés sur l’ensemble de l’épreuve. goal-average général.

5) Priorité à l’équipe supérieure (A sur B ou C; B sur C)

6) Meilleure attaque sur l’ensemble de l’épreuve (moyenne par match)

7) Meilleure défense sur l’ensemble de l’épreuve (moyenne par match)

B) Départage en fin de saison des équipes classées au même rang dans des groupes

différents. 1) D’après le quotient obtenu en divisant pour chaque équipe, le nombre de points acquis par le nombre de

matches joués.

2) Classement Fair-Play (ce point n’est pas pris en compte pour la 4e division D4).

3) Différence entre les buts marqués et concédés sur l’ensemble de l’épreuve. Goal-average général (Moyenne

par match).

4) Meilleure attaque sur l’ensemble de l’épreuve. (Moyenne par match)

5) Meilleure défense sur l’ensemble de l’épreuve. (Moyenne par match)

6) Priorité à l’équipe supérieure (A sur B ou C ; B sur C).

C) Forfait général

Dans le cas du forfait général d’une équipe en cours de saison :

1) Tous les points acquis contre cette équipe sont annulés si le forfait intervient avant les 3 dernières journées

de championnat.

2) Les points acquis contre cette équipe sont maintenus es pour les rencontres restant à jouer, il y a gain

automatique du match par 3-0 pour l’équipe adverse si le forfait général intervient au cours des 3 dernières

journées.

3) Rappels :

- Le forfait général d’une équipe entraîne automatiquement sa rétrogradation en division inférieure. (elle est

classée à la dernière place de son championnat) - Le forfait général d’une équipe entraîne

automatiquement le forfait de toutes les équipes hiérarchiquement inférieures.

Précision : En cas de forfait général, un club ou une équipe peut continuer à participer aux coupes

départementales. Une demande écrite devra être faite à la Commission Sportive.

2 - REFUS D’ACCESSION OU ACCESSION

IMPOSSIBLE (Règlements)

- Si une équipe refuse l’accession, elle ne pourra prétendre à l’accession la saison suivante.

- En cas de non accession d’une équipe classée 1re (refus, non respect des Règlements et obligations) il sera

fait appel exclusivement à l’équipe classée 2e de ce même groupe pour jouer en division supérieure.

3 - DEMANDE DE RÉTROGRADATION

Si une équipe demande a être rétrogradée, elle ne pourra en aucun cas prétendre à l’accession en division

supérieure les deux saisons suivantes, même si elle en a gagné le droit.

4 - GROUPE INCOMPLET

En cas de défection d’une équipe au sein d’un groupe de 1re, 2e ou 3e division D1, D2 ou D3 dans les 2 semaines

qui précèdent la reprise officielle des championnats, il ne sera pas procédé à son remplacement.

5 – INTERNET - “ JUR@HEBDO ”

Internet et la lettre ” JUR@HEBDO ” sont les moyens officiels de communication utilisés par le District envers ses

clubs et ses différents interlocuteurs concernés par l’organisation et le déroulement des championnats. La

Commission se réserve le droit de ne pas procéder au remplacement de ” JUR@HEBDO ”.

6 - CHANGEMENT D’HORAIRE OU DE DATE

La demande de changement de jour, heure, terrain, inversion doit être accompagnée de l’accord écrit, télécopie

ou courrier électronique identifié du club adverse sauf :

- pour le changement de terrain Prévenir le District au moins 5 jours avant la date prévue

- le cas relevant de l’article 7 (nocturne)

Prévenir le District au moins 10 jours avant la date prévue.

Pour les modifications enregistrées par le secrétariat du District moins de dix jours avant la rencontre, Internet

sera le seul moyen officiel pour informer les clubs et leurs arbitres de ces changements tardifs. Le club demandeur

fera l’objet d’une pénalité financière (voir Tableau des Pénalités).Les informations sur ces changements tardifs

seront disponibles sur Internet à partir du mercredi qui précède la rencontre à 13h00. Si la modification concerne

un changement de terrain le club visité doit faire le nécessaire auprès de l’adversaire et de l’arbitre, en plus du

District.

Autre possibilité :

En cours de saison, toute modification de jour, d’horaire ou de terrain pourra être sollicitée par le biais du module

prévu dans Footclubs au moins dix (10) jours avant le match.

Dans les dix (10) jours précédant la rencontre, toute demande de modification devra être introduite via l’adresse

officielle électronique du club auprès du Secrétariat du District avec l’accord du club adverse, ou par dérogation

sans l’accord du club adverse, en cas de force majeure justifiée.

Toute demande de modification qui n’est pas homologuée par le District est sans objet. Le résultat d’un match

joué à une autre date, en un autre lieu ou à une autre heure que ceux fixés ou homologués par la Ligue, est

susceptible de non homologation. La commission compétente statuera sur les suites à donner.

Important :

Aucune modification ne sera prise en compte par le District après le mercredi 10h00 qui précède la rencontre sauf

accord express de la Commission Sportive du District pour la catégorie concernée.

A noter :

La même procédure (consultation du site Internet le samedi à partir de 11h00) sera appliquée en cas de journée

complète remise par le District en raison de mauvaises conditions météorologiques. En cas de force majeure, le

District se réserve le droit de programmer les matchs un soir de semaine, avec l’accord des clubs concernés.

Point particulier :

La Commission Sportive pourra lorsqu’une équipe est prématurément éliminée ou exempte en Coupe

Départementale programmer par anticipation un match de championnat.

Condition :

Planification à faire au moins 10 jours avant la date du match. Possibilité également d'utiliser le module de

Footclub "Rencontre > Saisir une modification".

7 - NOCTURNE

Il est fait application du règlement de la Ligue de Bourgogne Franche-Comté. En conséquence, un club qui utilise

un stade dont les installations sont homologuées aux normes Fédérales ou de Ligue peut programmer ses

rencontres le samedi à 20h00 en nocturne (hormis la période du 10 1 décembre au 1er mars) sans avoir besoin

de l’accord de ses adversaires. Pour cela, soit il en fait la demande auprès du District avant le début de saison

pour toutes les rencontres, soit il prévient son adversaire et en fait la demande, au coup par coup, au District au

moins 10 jours avant la rencontre concernée.

Dans le cas contraire et malgré un éclairage homologué, le club faisant une demande moins de 10 jours avant la

rencontre, doit obtenir l’accord écrit, télécopie ou courrier électronique identifié de l’adversaire puis transmettre au

District les pièces pour acceptation.

La pénalité prévue au Tableau des Pénalités en cas de changement tardif s’appliquera au club demandeur..

Rappel :

Un club doté d’un éclairage homologué et, ayant une équipe évoluant en Ligue ou en National avec match le

samedi à domicile à 20h00, verra le match de son équipe de District déplacé au dimanche à 15h00 si celle-ci doit

évoluer également à domicile ce même jour. Pour tout horaire différent de 20h00 l’accord écrit, télécopie ou

courrier électronique identifié de l’adversaire dans les délais réglementaires est obligatoire (demande possible via

Footclubs).

Remarque importante :

Pour les équipes de D2, D3 et D4, une dérogation pourra être accordée par la Commission des Terrains et

Equipements. Pour bénéficier de cette dérogation pour la saison, il faut :

- faire une demande à la Commission des Terrains et Equipements pour obtenir la dérogation (bi-annuelle) ;

- obtenir l’accord de l’adversaire ;

- avertir le District au moins 10 jours avant la date du match.

Ces nocturnes ne sont possibles que pendant la période autorisée.

8 - OBLIGATIONS ÉQUIPES “ JEUNES ”

Pour les clubs dont l’équipe 1re évolue en 1re division de District D1, obligation leur est faite d’engager au moins 3

équipes de jeunes dans les catégories U7 à U19 (garçon ou fille ou mixte) en plateau ou championnat, dont

obligatoirement une équipe évoluant dans les catégories U15 à U19 (à 8 ou 11). Dans le but de développer le foot

féminin, une équipe féminine senior à 8 ou 11 remplacera une équipe « jeunes » de U15 à U18 à 8 ou 11.

Remarque : une seule équipe U7 ou/et U9 sera prise en compte par catégorie.

Pour ceux dont l’équipe 1re évolue en 2e division de District D2, obligation leur est faite d’engager au moins 2

équipes de jeunes dans les catégories U7 à U19 (garçon ou fille ou mixte) en plateau ou championnat. Dans le but

de développer le foot féminin, une équipe féminine senior à 8 ou 11 remplacera une équipe « jeunes » de U15 à

U18 à 8 ou 11.

Remarque : une seule équipe U7 ou/et U9 sera prise en compte par catégorie.

Pour ceux dont l’équipe 1re évolue en 3e division de District D3, obligation leur est faite d’engager au moins 1

équipe de jeunes dans les catégories U7 à U19 (garçon ou fille ou mixte) en plateau ou championnat. Dans le but

de développer le foot féminin, une équipe féminine senior à 8 ou 11 remplacera une équipe « jeunes » de U15 à

U18 à 8 ou 11.

Les clubs non en règle au 15 octobre seront avertis selon la procédure définie à l’article 5 du Règlement Intérieur

du District.

Dès réception de cette notification, les clubs auront la possibilité de se mettre en règle en procédant à

l’engagement d’équipes manquantes.

Pour qu’une équipe (U13 à U19 ou Senior F) soit prise en compte, il faut qu’elle termine la saison sans avoir été

déclarée forfait général. La participation à au moins 8 plateaux en U7, U9, U11 et U13 sera exigée pour que

l’équipe soit prise en compte.

Une situation définitive des clubs sera établie par le District en fin de saison.

1re année d’infraction : amende suivant tableau des pénalités.

2e année d’infraction : rétrogradation en division inférieure ou maintien dans cette division si l’équipe est appelée

à accéder au niveau supérieur de par son classement. Amende doublée.

3e année d’infraction : l’équipe sera rétrogradée en division inférieure quelque soit sa place. Amende triplée.

Le club accédant à une division supérieure pourra bénéficier, à sa demande écrite, d’une année dérogatoire.

Durant cette année dérogatoire, le club devra impérativement satisfaire aux obligations de la division

immédiatement inférieure.

POSSIBILITÉ D’ENTENTE

Une équipe U11, évoluant en entente avec d’autres clubs, compte comme équipe couvrant le club à condition que

ce club compte au moins 6 4 joueurs licenciés U10 et/ou U11.

Une équipe U13, évoluant en entente avec d’autres clubs, compte comme équipe couvrant le club à condition que

ce club compte au moins 6 4 joueurs licenciés U12 et/ou U13.

Une équipe U15 à 11, évoluant en entente avec d’autres clubs, compte comme équipe couvrant le club à condition

que ce club compte au moins 7 6 joueurs licenciés U14 et/ou U15.

Une équipe U18 à 11, évoluant en entente avec d’autres clubs, compte comme équipe couvrant le club à condition

que ce club compte au moins 7 6 joueurs licenciés U16 et/ou U17 et/ou U18. Attention : Une équipe U15G ou

U18G ou U18F ou Senior F à 8 peut évoluer en entente mais ne compte pas comme équipe U15 à U19 à 8 ou

Senior F à 8 mais peut compter comme équipe U11 ou U13 à condition que le club compte au moins 6 4

joueurs(euses) licenciés(es) dans la catégorie.

9 - TERRAINS IMPRATICABLES

Voir “Procédure des terrains impraticables” page 176

10 - FORFAITS

Le forfait d’une équipe supérieure entraîne, le jour de ce forfait, celui de toutes les équipes inférieures du même

club, à l’exception des équipes de jeunes. Les cas exceptionnels (accident de trajet, événements particuliers)

seront étudiés par la Commission idoine. Tout forfait d’une équipe entraîne le versement des indemnités et

amendes prévues par le statut financier du District. De plus, le club forfait aura en totalité à sa charge les frais de

déplacement des arbitres et de délégation éventuels ; ils sont à régler par le club présent, lequel sera remboursé

en totalité par le club défaillant par l’intermédiaire du District. L’équipe forfait lors des matches aller se déplacera

au match retour.

11 - MISE EN SOMMEIL D’UN CLUB OU RETRAIT D’UNE ÉQUIPE

La mise en sommeil d’un club ou le non engagement d’une équipe pour la saison suivante, officialisé par courrier

à entête du club, entraîne automatiquement en cas de redémarrage l’année suivante de ce même club ou de cette

équipe l’inscription en dernière division de District.

12 - FEUILLES DE MATCH - CONTRÔLE

Avant chaque rencontre, une feuille d’arbitrage doit être établie via l'application de la Feuille de match informatisée

selon les catégories concernées. La présentation de cette feuille et son annexe ou de la tablette, incombe au club

recevant et la rédaction aux dirigeants des deux équipes. Ces feuilles ou la tablette doivent être remises à l’arbitre,

dûment remplies, au plus tard 15 minutes avant l’heure officielle puis être signée par les capitaines. Tout retard

sera sanctionné par une amende au club fautif après mention de la part de l’arbitre sur la feuille annexe.

L’arbitre procède au contrôle de la feuille de match en demandant aux capitaines des deux équipes de faire l’appel

individuel de leurs coéquipiers afin de vérifier leur numéro d’inscription sur la feuille d’arbitrage, format papier ou

informatique, et permettre au capitaine adversaire de contrôler l’identité du joueur

Pour les catégories concernées utilisation de la tablette pour application de la Feuille de match informatisée.

13 - VÉRIFICATION DES LICENCES

1. Les arbitres exigent la présentation des licences avant chaque match et vérifient l’identité des joueurs. Si un

joueur ne présente pas sa licence, l’arbitre doit exiger :

- une pièce d’identité comportant une photographie,

- la présentation d’un certificat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football,

établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature

manuscrite.

2. Si la pièce d’identité présentée est une pièce officielle, ses références sont inscrites sur la feuille de match.

3. S’il s’agit d’une pièce d’identité non-officielle, l’arbitre doit la retenir, si le club adverse dépose des réserves, et

l’adresser dans les 24 heures à l’organisme responsable de la compétition qui vérifie si la photo correspond à

celle apposée sur la licence, ainsi que son droit à prendre part à la rencontre.

1. A compter de cette saison 2017 / 2018, les licences sont désormais dématérialisées Les licences sont consultables sur la tablette, par les

deux équipes et l’Arbitre, et ont une valeur officielle. Pour les compétitions éligibles à la F.M.I et au cas où cette dernière ne pourrait être

exploitée le jour du match, les dirigeants des équipes devront utiliser l’application fédérale « Footclubs Compagnon » depuis un téléphone

portable. Cette version allégée de Footclubs permettra aux clubs d’avoir accès à leurs licences, de remplir la feuille de match papier de

substitution et à l’arbitre de réaliser le contrôle préalable des licenciés.

NB : en cas d’absence de l’application fédérale « Footclubs Compagnon » il est possible aux clubs d’éditer un listing des licenciés (avec

photo) via Footclubs : Menu « Licences » > Edition et Extraction > cocher : « Edition licences » puis « liste licences match ». Cette liste

pourra être retenue par l’Arbitre en cas de réserve sur qualification des joueurs. Procédure à appliquer pour toutes les compétitions non

impactées

2. Si le joueur ne présente pas de licence, ou à défaut, s’il ne présente pas une pièce d’identité et un certificat

médical de non contre-indication à la pratique du football, ou s’il refuse de se dessaisir de la pièce d’identité non

officielle, l’arbitre doit lui interdire de figurer sur la feuille de match et de prendre part à la rencontre.

Dans le cas où l’équipe adverse déposerait des réserves préalables sur la participation de ce joueur et où l’arbitre

lui permettrait cependant de prendre part au match, l’équipe de ce joueur aurait match perdu par pénalité si

lesdites réserves sont régulièrement confirmées.

1. Ces dispositions s’appliquent à toutes les catégories de joueurs, les Ligues régionales pouvant toutefois

prendre, pour leurs compétitions, les mesures qui leur paraissent convenables pour les joueurs ou joueuses

licenciés U6 à U13 et U6 F à U13 F, mais seulement en ce gui concerne la justification de l’identité du joueur, la

production d’un certificat médical de non contre-indication étant, à défaut de présentation d’une licence, toujours

obligatoire pour participer à une rencontre.

2. Ces prescriptions doivent figurer dans les règlements des épreuves de la Fédération, des Ligues régionales,

des Districts et des épreuves interclubs.

NB : Avec la tablette, les licences ne sont pas nécessaires, mais celles-ci demeurent indispensables en cas de

panne de la tablette. Voir règlement FMI sur le site internet dans "Infos utiles - Téléchargement - FMI". Le club

recevant doit toujours disposé d'une feuille de match vierge en cas de problème avec la tablette.

3. Si utilisation de la tablette, le contrôle de licences est réalisé avec la tablette.

14 - HEURE DU COUP D’ENVOI

En cas d’insuffisance du nombre de joueurs ou d’absence de l’une ou des deux équipes à l’heure prévue par

l’organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l’arbitre un

quart d’heure après l’heure fixée pour le commencement de la partie. Les conditions de constatation de l’absence

sont mentionnées par l’arbitre sur la feuille de match ou sur la tablette selon les catégories.

15 - COULEURS ET TENUE

Quand deux équipes qui se rencontrent portent les mêmes couleurs, ou des couleurs prêtant à confusion, le club

visité est tenu de porter des nuances très distinctes de celles du club visiteur. Les équipes sont uniformément

vêtues aux couleurs de leur club respectif. Elles doivent respecter les couleurs de leurs maillots mentionnées dans

l’annuaire du District.

Les maillots des joueurs sont obligatoirement numérotés. Les joueurs sont tenus de se présenter dans une tenue

réglementaire (maillots dans le short, bas relevés) et porter obligatoirement des protège-tibias. Le capitaine de

l’équipe est tenu de porter un brassard. L’arbitre doit interdire aux joueurs de participer aux rencontres, tant qu’ils

ne sont pas en tenue réglementaire et correcte.

16 - LES ENTENTES

Conformément aux des R.G. de la F.F.F, après avis favorable de la Ligue de Franche-Comté, et accord du Comité

Directeur, le District du Jura autorise la création d’entente entre 2 ou plusieurs clubs : - un club ne peut être

présent que dans une seule équipe engagée en entente.

- les ententes sont limitées aux deux dernières divisions des championnats de District. Il n’y a pas de possibilité

d’accession à la deuxième division pour ces ententes.

- ces ententes annuelles et renouvelables ne peuvent participer que dans le respect des Règlements Généraux.

- les joueurs de ces ententes conservent leur qualification à leur propre club et peuvent participer simultanément,

mais avec leur club seulement, à toute autre compétition.

- Un club de l’entente est désigné comme club support. C’est au secrétaire ou correspondant de ce club que sont

adressées les informations, notifications concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter

avec le District.

- la demande d’autorisation d’entente doit être faite simultanément par les 2 clubs qui précisent terrain, couleur de

maillot et désignent le club support.

- Lorsque deux clubs se mettent en entente pour former une équipe, celle-ci jouera directement en troisième

division seulement si au moins l’une des deux équipes y avait sa place et que ces clubs ne possèdent ou

n'engagent pas d'autres équipes en D4. L'entente devant évolué au niveau le plus bas pour chacun des clubs.

- Si deux clubs en entente qui avait une équipe en troisième division se séparent, un seul pourra s’y maintenir. S’il

y a accord entre eux, ce sera celui qu’ils proposeront ; en cas de désaccord, ce sera par ordre de priorité :

1) Le club qui y était représenté par son équipe première si l’entente était composée d’une équipe première et

d’une réserve.

2) Le club qui avait déjà son équipe en troisième division lors de la création de l’entente si celle de l’autre club

était en quatrième division.

3) Le club qui était support de l’entente.

17 - TERRAIN NEUTRE

Quand un terrain neutre a été choisi par le District, le club propriétaire ou utilisateur assure, outre la préparation du

terrain, l’organisation de la rencontre. Il prend toutes les dispositions utiles pour la régularité de la rencontre à

disputer.

En cas d’infraction au présent règlement par négligence ou mauvaise volonté, le Comité peut, sur la foi du rapport

de l’arbitre ou du délégué, retenir au club coupable la part de la recette lui revenant et la verser au District. Une

amende fixée par le Comité Directeur du District pourra en outre être infligée au club fautif.

18 - HIÉRARCHIE DES ÉQUIPES

Certains clubs ont 2 ou plusieurs équipes opérant au même niveau (même division). Pour définir la hiérarchie de

ces équipes, la commission championnat leur a attribué des numéros (1, 2, 3,...).

Ce sont ces numéros qui seront pris en compte pour définir la notion d’équipe supérieure, notamment en ce qui

concerne l’application de l’article 27 des règlements de la Ligue les textes spécifiques « Qualifications » District

(l’équipe 1 étant bien entendu l’équipe supérieure).

Les clubs qui désirent modifier ou inverser les numéros attribués dans le calendrier doivent en faire la demande

écrite, télécopie ou courrier électronique identifié au plus tard 2 semaines avant le début du championnat.

19. RÈGLEMENT DESTINÉ A LUTTER CONTRE

L’INDISCIPLINE

Disposition applicable au terme des compétitions.

Toute équipe dont un joueur, dirigeant ou éducateur (inscrit sur la feuille de match) sera suspendu au cours d’une

compétition officielle (à l’exclusion des coupes), par les commissions compétentes (discipline et appel

disciplinaire) sera pénalisée par un retrait de points, en fin de compétition, selon le barème établi ci-après. Toute

sanction inférieure à deux matches fermes ne sera pas prise en compte dans le décompte dont le détail

suit : (Total des matchs de suspension par équipe y compris le match automatique)

10 à 15 matches de suspension ferme =1 point

16 à 20 matches de suspension ferme = 2 points







≥ à 71 matches de suspension ferme = 9 points Les suspensions à temps seront enregistrées de la

manière suivante :

- 3 matches par mois de suspension ferme jusqu’à un an (de 1 à 12 mois = nbre de mois x 3 matches).

Exemple : 6 mois de suspension ferme = 18 matches. - Au-delà, 26 matches par année supplémentaire.

Exemple : 3 ans de suspension ferme = 36 + (2 x 26) matches, soit 88 matches.

Par ailleurs, il est stipulé que les sanctions des joueurs, dirigeants et éducateurs, impliqués dans des incidents de

match ou d’après match, ayant entraîné à leur club un retrait direct de points n’in-duiront pas un nouveau

décompte au terme de la saison. Il s’agit des sanctions directes pour crachat ou coup à arbitre, arbitre assistant ou

officiel ressortant de l’application des articles 1.12.1 – 1.13.1 – 1.14.1 – 1.15.1 – 2.10.1 – 2.11.1 – 2.12.1 – 2.13.1

du code disciplinaire de la F.F.F.

Domaine d’application

L’application de ce règlement est valable quel que soit le nombre de matchs disputés par les clubs à l’intérieur de

chaque groupe en y incluant les matches arrêtés et rejoués pour toutes les catégories seniors.

Rectification du classement

La rectification du classement en tenant compte du retrait de points sera effectuée par la Commission Sportive

Départementale sur proposition de la Commission Départementale de Discipline chargée de la gestion des

pénalités suivant le barème défini. La notification aux clubs concernés par le retrait de points sera faite par la

Commission Départementale de Discipline. Ces décisions sont susceptibles d’appel selon les règlements géné-

raux dans un délai de 48 heures suivant la notification officielle.

PROTOCOLE D’AVANT MATCH Voir page 99

Montées - descentes saison à l’issue de 2017/18

Avec les 2 cas : 3 ou 4 poules en D4

Descentes de R3

D1

1 groupe D2

2 groupes D3

3 groupes D4

3 groupes

0 1er 12e 1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe

1er de chaque groupe

12 e

de chaque

groupe

1er de chaque

groupe + le meilleur 2 e

1 1er 11e et 12 e 1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe + plus mauvais 11e


12 e

de chaque

groupe

1er de chaque

groupe

2 1er

10e, 11e

et 12 e


11e et 12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe + le 1 plus mauvais

11e


3 1er

9e, 10e, 11e

et 12e 1er de chaque groupe

11e et 12 e et le + mauvais

10e


12e

de chaque groupe et les 2 plus mauvais

11 e


4 1er

8e, 9e, 10e, 11e et 12 e 1er de chaque

groupe

10e, 11e et 12e de chaque

groupe 1er de chaque

groupe

11e et 12 e de chaque

groupe

1er de chaque

groupe

5 1er 7e, 8e, 9e,

10e, 11e et 12 e



groupe et le + mauvais 9e

1er de chaque

groupe 11e et 12 e

de chaque groupe et le

plus mauvais 10 e

1er

de chaque

groupe

Commentaires : tableau théorique sans tenir compte de clubs en non conformité avec les différents statuts.

Montées - descentes obligations à l’issue de 2018/19

Descentes de R3

D1 1 groupe

D2 2 groupes

D3 3 groupes

D4 3 groupes

0 1er et 2e 12e

1er de chaque groupe et

le meilleur 2e

12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe et

le meilleur 2 e

12 e

de chaque groupe

1er

de chaque

groupe + les 2

meilleurs 2 e

1 1er et 2e 12e 1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe


12 e

de chaque

groupe

1er de chaque

groupe + le meilleur 2 e

2 1er et 2 e 11e et 12 e 1er de chaque

groupe

12 e



12 e

de chaque

groupe

1er de chaque

groupe

3 1er et 2 e

10e, 11e

et 12 e


11e et 12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe + le 1 plus mauvais

11e


4 1er et 2 e 9e, 10e, 11e

et 12e 1er de chaque

groupe


10e


12e


11


5 1er et 2 e 8e, 9e, 10e, 11e et 12 e



groupe


11e et 12 e

1er de chaque

groupe


OBLIGATIONS DES CLUBS (Saison 2017-18)

Division en arbitrage en terrain en jeunes

1 2 arbitres dont 1 majeur niveau 5 au moins 3 équipes dont 1 équipe à 8 ou à 11 :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

2 1 arbitre niveau 6 au moins 2 équipes :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

3 1 arbitre niveau 6 au moins 1 équipe :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

4 1 arbitre auxiliaire niveau 6 pas d’équipe obligatoire

Commentaires : 1/ Se reporter aux différents statuts pour complément d’informations. 2/ 1 arbitre signifie un “équivalent” arbitre - Ex : 2 arbitres - joueurs âgés de plus de 23 ans au 1er janvier de la saison en

cours comptent pour 1 arbitre si leur quota de match est respecté (18 matches arbitrés par ces 2 joueurs - arbitres).

Descentes de R3

D1 1 groupe

D2 2 groupes

D3 3 groupes

D4 4 groupes

0 1er 12e 1er de chaque

groupe

12 e

de chaque groupe


12 e

de chaque

groupe


1 1er 11e et 12 e 1er de chaque

groupe

12 e



12 e

de chaque

groupe + le 1

plus mauvais

11e


2 1er

10e, 11e et 12 e 1er de

chaque groupe

11e et 12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe

12 e de chaque

groupe et les 2 plus mauvais

11e


3 1er

9e, 10e, 11e

et 12e 1er de chaque groupe


10e




groupe

4 1er

8e, 9e, 10e, 11e et 12 e 1er de chaque

groupe



groupe


groupe et le plus mauvais

10 e


5 1er 7e, 8e, 9e,

10e, 11e et 12 e



groupe et le + mauvais 9e

1er de chaque

groupe 11e et 12 e


10 e

1er

de chaque

groupe


Montées - descentes obligations à l’issue de 2018-19

Descentes de R3

D1 1 groupe

D2 2 groupes

D3 3 groupes

D4 4 groupes

0 1er et 2 e 12e

1er de chaque groupe et

le meilleur 2e

12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe et

le meilleur 2e

12e

de chaque groupe

1er

de chaque

groupe + le

meilleur 2

1 1er et 2 e 12e 1er de chaque

groupe

12e

de chaque groupe


12e

de chaque

groupe

1er de chaque

groupe

2 1er et 2 e 11e et 12e 1er de chaque

groupe

12e



12e

de chaque

groupe + plus

mauvais 11e

1er de chaque

groupe

3 1er et 2 e

10e, 11e

et 12e


11e et 12e

de chaque groupe

1er de chaque

groupe

12e

de chaque groupe + les 2 plus mauvais

11e


4 1er et 2 e 9e, 10e, 11e

et 12e 1er de chaque

groupe

11e et 12e

et le + mauvais 10e


11e et 12e

de chaque groupe


5 1er et 2 e 8e, 9e, 10e, 11e et 12e



groupe


11e et 12e et

le + mauvais 10e 1er de chaque

groupe


OBLIGATIONS DES CLUBS (Saison 2017-18)

Division

en arbitrage en terrain en jeunes

1 2 arbitres dont 1 majeur niveau 5 au moins 3 équipes dont 1 équipe à 8 ou à 11 :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

2 1 arbitre niveau 6 au moins 2 équipes :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

3 1 arbitre niveau 6 au moins 1 équipe :

U19, U18 ou U15, U13, U11, U9 et U7

4 1 arbitre auxiliaire niveau 6 pas d’équipe obligatoire

Commentaires : 1/ Se reporter aux différents statuts pour complément d’informations.

2/ 1 arbitre signifie un “équivalent” arbitre - Ex : 2 arbitres - joueurs âgés de plus de 23 ans au 1er janvier de la saison en cours comptent pour 1 arbitre si leur quota de match est respecté (18 matches arbitrés par ces 2 joueurs - arbitres)

Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Pro grès ARTICLE 1

TITRE ET CHALLENGE Le District du Jura organise annuellement une épreuve intitulée « Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Progrès ».

Cette Coupe est un objet d’art portant sur son socle une plaquette gravée indiquant le nom de l’épreuve et la saison.

A l’issue de la finale, la Coupe est définitivement remise à l’équipe gagnante. Des récompenses peuvent être

attribuées au second finaliste et aux clubs les plus méritants des divisions inférieures.

ARTICLE 2

COMMISSION D’ORGANISATION C'est la Commision Sportive qui gère cette coupe.

ARTICLE 3

ENGAGEMENTS La Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Progrès est ouverte à toutes les équipes du Jura évoluant en championnat

de District à l’exception des équipes réserves jouant en 3e et 4e Division de District D3 et D4, sauf si toutes les

équipes supérieures de leur club évoluent en Championnat Régional ou National. Les ententes entre clubs ne sont

pas autorisées à participer. Une équipe de 3e et 4e Division de District première D3 et D4 ne peut s’engager que dans

trois compétitions de coupe nationale, régionale ou départementale.

Le club doit s’engager avec son équipe de plus haut niveau de District, les équipes inférieures ne pouvant remplacer

cette équipe à l’engagement. Cependant le nombre d’engagements par club n’est pas limité.

Tous les clubs doivent être affiliés à la F.F.F. Les clubs non à jour des diverses cotisations ou règlements dus à la

F.F.F, à la Ligue de Bourgogne Franche-Comté ou au District du Jura, auront leur engagement annulé.

Un club demandant à s’engager pour jouer sur le terrain d’un autre club non engagé dans l’épreuve doit fournir une

autorisation écrite du prêteur.

Les engagements doivent être réalisés par l’intermédiaire du logiciel FootClubs. Les droits d’engagements sont

débités directement aux clubs, le tenant de la Coupe en est dispensé.

Le District du Jura et la Commission de la Coupe ont toujours le droit de refuser l’inscription d’un club ou de l’exclure.

ARTICLE 4

SYSTEME DE L’ÉPREUVE La Coupe se dispute par éliminatoire : les premiers tours ne comprennent que le nombre d’équipes devant permettre

d’obtenir le nombre exact pour les 1/32 de finale.

Pour arriver au nombre de 64 équipes qualifiées pour les 1/32 de finale, les exempts sont désignés comme suit :

1/ L’équipe vainqueur de la précédente saison, tenant de la Coupe ;

2/ Les équipes engagées en Coupe de France et Coupe de Franche-Comté et encore qualifiées pour ces coupes ;

3/ Les équipes de 1re et 2e division D1 et D2;

4/ Les équipes désignées par le tirage au sort.

Le calendrier des différents tours est établi par la Commission de la Coupe.

ARTICLE 5

ORGANISATION DES TOURS Le système de l’épreuve est basé sur le tirage au sort dés le début. Tous les tours sont joués sur une seule rencontre

sauf les 1/2 finales qui sont peuvent être jouées par match aller et retour. Pour éviter des déplacements trop longs

aux premiers tours, le tirage au sort est fait à partir de groupes géographiques. A partir des 1/32 de finale, il n’y a plus

qu’un seul groupe.

Le calendrier et la programmation sont établis pour que tous les clubs encore qualifiés entrent dans l’épreuve en

participant aux 1/32 de finale. A partir des 1/32 de finale, si un club est engagé le même week-end dans une Coupe

Nationale (CF) ou Régionale (CFC), il est tenu de présenter en Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Progrès son

équipe 1B ou 1C ou 1D sous réserve que cette équipe n’ait pas participé à l’épreuve.

Cette disposition ne s’applique pas à un club s’engageant, avec l’accord écrit de l’adversaire, à disputer son match

(en semaine éventuellement) au moins 10 jours avant la date du tour suivant. Si 2 équipes d’un même club sont

encore qualifiées pour les 1/8 de finale, elles se rencontrent obligatoirement à ce stade de l’épreuve.

ARTICLE 6

RENCONTRES A l’exception des 1/2 finales et de la finale (si match en aller retour), l’équipe tirée en premier reçoit sauf si l’écart

hiérarchique entre les deux équipes est de deux divisions ou plus auquel cas l’équipe inférieure reçoit

automatiquement ou si celle, première tirée au sort, a reçu au tour précédent quand l’autre s’est déplacée, auquel cas

l’ordre des rencontres est inversé.

Cependant la Commission se réserve la possibilité de fixer les rencontres sur le terrain du club où, compte tenu des

conditions atmosphériques, le match a le plus de chance de se dérouler à la date prévue. Elle est autorisée à inverser

une rencontre 24 h avant la date prévue afin de permettre le déroulement du match. En cas de force majeure, les

clubs ont obligation de jouer le match de coupe en soir de semaine. Les clubs concernés ont le choix du soir qui leur

convient le mieux. Si nécessaire sur terrain neutre, en dernier ressort, c'est la commission qui décidera.

Si les 1/2 finales sont jouées par matches aller et retour, l’équipe vainqueur est celle qui a marqué le plus grand

nombre de buts sur les 2 matches. En cas d’égalité du nombre de buts, le second match est prolongé de 2 x 15 mn.

Si après prolongations, le nombre de buts est toujours égal, les équipes se départagent par l’épreuve des tirs au but.

Toute équipe battue en 1/2 finale par forfait ou pénalité, soit pour le match Aller, soit pour le match Retour, est

éliminée de la compétition et l’adversaire qualifié d’office pour la finale.

Le système de matches Aller et Retour pour les 1/2 finales peut être annulé par la commission compétente du

District, si le déroulement du calendrier ne permet pas de disposer de 2 journées. En cas de match simple pour les

1/2 finales, la rencontre se dispute comme tout autre tour à l’exception du partage des recettes. Chaque année la

Commission délègue l’organisation de la finale à un club du District qui possède des installations homologuées pour

l’organiser.

ARTICLE 7

RÈGLEMENTATION GÉNÉRALE

Les règles de jeu de l’international BOARD sont appliquées de même que les Règlements Généraux de la

Fédération ou de la Ligue de Bourgogne Franche Comté, pour autant que ces derniers ne se trouvent pas modifiés

par les dispositions du présent règlement spécial de l’épreuve.

Tous les litiges, y compris les réclamations, sont jugés par les instances compétentes du District.

Les réserves sur qualification doivent être transformées en réclamation dans les 48 heures ; de même le délai d’appel

est ramené à 48 heures.

L’homologation des rencontres de Coupe Crédit Mutuel / Sport 2000 / Le Progrès est prononcée par la Commission

compétente. Cette homologation est de droit le 5e jour qui suit la rencontre si aucune procédure la concernant n’est

ouverte.

ARTICLE 8

CONTRÔLE DE LICENCES

Voir article 13 des “Championnats Seniors” page 104

ARTICLE 9

PARTENARIAT

La compétition est parrainée conjointement par le « Le Progrès / Crédit Mutuel / Sport 2000 ». Un jeu de 14 maillots

numérotés comportant les mentions des partenaires choisis par le District est remis par le District du Jura à chaque

équipe qualifiée pour un niveau de compétition défini chaque saison par le Comité Directeur. Ils demeureront ensuite

la propriété du club.

Dès lors, les clubs sont tenus de faire porter ces maillots à leurs joueurs à chaque rencontre de la compétition qu’ils

disputeront, finale incluse. Arbitres et délégués veilleront à la bonne exécution de cette disposition et le refus du port

de ces maillots entraînera l’élimination automatique de l’équipe, même sans réserve, et le club ne sera pas autorisé

à participer à la compétition la saison suivante. Le District se réserve le droit d’utiliser ou d’autoriser l’utilisation des

photos des équipes dont les maillots portent les mentions publicitaires sus - citées, photos qui pourront être prises à

sa demande. Par ailleurs, « Sport 2000 », « Le Progrès » et le « Crédit Mutuel » ont la possibilité d’organiser des

opérations de promotion autour de la compétition telles que jeux, concours, etc. et à partir des 1/8 de finales,

d’installer des panneaux ou banderoles publicitaires sur les terrains accueillant les rencontres ; l’espace sera fourni

gracieusement par le club organisateur.

ARTICLE 10

LEVER DE RIDEAU DE FINALE

Aucun lever de rideau s’il n’est programmé par la commission compétente ne peut être organisé.

Si par suite de conditions météorologiques défavorables, l’état du terrain l’exigeait, le délégué du District (ou à défaut,

l’arbitre) interdirait le déroulement de ce lever de rideau.

ARTICLE 11

TIRAGE DES COUPES

A partir du niveau de compétition défini par le Comité Directeur toute équipe qualifiée et non présente au tirage sera

sanctionnée par :

- Obligation de jouer la rencontre concernée à l’extérieur ;

- Obligation de payer une amende mentionnée dans le « Tableau des Pénalités ».

Rappel : Le Comité Directeur révise et valide chaque début de saison le « Tableau des Pénalités ».

A l’exception des 1/2 finales (si match aller retour) et de la finale, l’équipe tirée en premier reçoit sauf si l’écart

hiérarchique entre les deux équipes est de deux divisions ou plus auquel cas l’équipe inférieure reçoit

automatiquement ou si celle, première tirée au sort, a reçu au tour précédent quand l'autre s'est déplacée, auquel cas

l'ordre des rencontres est inversé.

ARTICLE 12

HEURES DES MATCHES

L’heure des rencontres est fixée par la commission de la Coupe. Elles peuvent être disputées en nocturne dans les

mêmes conditions d’homologation et d’organisation que celles prévues pour les championnats, sauf la finale. Toute

autre modification ne peut être autorisée qu’avec l’accord des deux clubs.

ARTICLE 13

QUALIFICATIONS

Pour participer à l’épreuve, les joueurs doivent être qualifiés suivant les règlements Généraux de la F.F.F. En cas de

match à rejouer (et non match remis) seuls sont autorisés à y participer les joueurs qualifiés dans le club pour le club

lors de la première rencontre.

La participation des équipes 1B ou 1C ou 1D est réglementée par toutes les dispositions prévues pour les

championnats relatives à ces équipes et stipulées par l’article 27 des Règlements Généraux de la Ligue, à la seule

exception du paragraphe « 3 alinéa c » de cet article qui ne s’applique qu’aux rencontres de championnat. les textes

spécifiques « Qualifications » District du Jura hormis l’alinéa 3 c de l’article 2 (liste des cinq dernière rencontres)

ARTICLE 14

DEPARTAGE En cas de résultat nul, à l’issue du temps réglementaire, il est disputé deux prolongations de quinze minutes chacune.

En cas d’égalité après prolongation, les équipes se départagent par l’épreuve des tirs au but. Ces dispositions sont

également applicables à la finale de la Coupe qui se dispute sur un seul match, et pour les 1/2 finales dans le cas où

la commission déciderait de les faire jouer sur une seule rencontre.

http://etc.et/

ARTICLE 15

FORFAITS Un club déclarant forfait doit en aviser son adversaire et le District du Jura au moins huit jours avant la date du match,

soit par courrier électronique identifié, soit par lettre recommandée ou par télécopie. Passé ce délai, il devra

rembourser les frais occasionnés par le match. La Commission de la Coupe juge sur pièces de l’indemnité à allouer.

Il ne peut être organisé de match amical tenant lieu de match de la Coupe entre les deux équipes en présence

lorsque l’une d’elles déclare forfait sur le terrain, sous peine de sanction pour les deux clubs en présence. L’équipe

qui a déclaré forfait ne peut disputer de match amical le jour où elle devait jouer son match de Coupe.

Précision : en cas de forfait général, un club ou une équipe peut continuer à participer aux coupes

départementales. Une demande écrite devra être faite à la Commission Sportive.

ARTICLE 16

PARTAGES DES RECETTES A l’exception de la finale (où l’accès au stade est gratuit), le club recevant qui assume les divers frais d’organisation,

éventuellement, bénéficie de l’excédent de recette, mais en cas de déficit celui-ci reste à sa charge.

Les frais de déplacement sont à la charge du club visiteur. A chaque tour un prélèvement forfaitaire dont le montant

est fixé comme suit est effectué automatiquement par le District sur le compte de chaque club :

tours éliminatoires :Gratuit

1/32 de finale : voir statut financier




1/2 finale : voir statut financier

Si les demi-finales sont jouées sur un seul match, le partage de la recette est fait de la façon suivante :

- Le montant du solde est reparti à raison de 50 % pour chacun des clubs en présence.

ARTICLE 17

ARBITRAGE Les frais d'arbitrage sont réglés par le district qui ventile ensuite ses frais au club.

ARTICLE 18

CAS NON PRÉVUS Les cas non prévus dans le présent règlement seront tranchés par la commission de la Coupe.

ARTICLE 19


COUPE CONSEIL DEPARTEMENTAL

L’actuelle Coupe du Conseil Départemental s’appelait à l’origine : Coupe PESENTI

C’est un “ Grand Monsieur ” du football jurassien, Alexandre PESENTI qui est le père de cette épreuve.

Membre fondateur du District du Jura, il a exprimé au travers de cette coupe, sa générosité et son souci

constant de servir un sport auquel il a beaucoup donné.

Il a voulu, créé, et durant plusieurs saisons, financé personnellement cette Coupe destinée aux oubliés de la

Coupe du Jura.

Pendant les 60 années qu’il a consacrées au football, Alexandre PESENTI a toujours été attentif aux clubs et

aux joueurs de la base ; il a préféré aux honneurs des délégations fédérales le travail discret, fait souvent de

conseils avisés, en direction des petits clubs qui lui tenaient à cœur.

S’il y a un District du Jura, si ce District est aujourd’hui ce qu’il est, Alexandre PESENTI y est pour beaucoup.

Et sa coupe, la PESENTI était un peu sa cerise sur le gâteau et servait, doit servir, à perpétuer sa mémoire.

Que les footballeurs jurassiens et surtout ceux qui disputent la Coupe du Conseil Départemental sachent que

c’est à “ PESENTI ” qu’ils la doivent.

ARTICLE 1

TITRE ET CHALLENGE Le District du Jura organise annuellement une épreuve intitulée Coupe du Conseil Départemental. Cette coupe est

un objet d’art portant sur son socle une plaquette gravée indiquant le nom de l’épreuve et la saison.

Une équipe de 3e et 4e Division de District D3 et D4 ne peut s’engager que dans trois compétitions de coupe

nationale, régionale ou départementale. A l’issue de la finale, cette coupe est définitivement remise à l’équipe

gagnante. Des récompenses peuvent être attribuées au second finaliste.

Un trophée “ Conseil Départemental ” est remis à l’équipe gagnante qui le remettra en jeu la saison suivante.

ARTICLE 2

COMMISSION D’ORGANISATION C’est la même Commission que celle de la Coupe du Jura Crédit Mutuel/Sport 2000/Le Progrès.

ARTICLE3

ENGAGEMENT Cette épreuve est ouverte à toutes les équipes opérant en 3e et 4e Division de District D3 et D4. Toute équipe

encore qualifiée pour les 1/8 de finale de la Coupe du Jura Crédit Mutuel/Sport 2000/Le Progrès ne sera plus

autorisée à participer poursuivre dans cette l’épreuve.

Les engagements doivent être réalisés par l’intermédiaire du logiciel FootClubs. Le nombre d’engagements par club

n’est pas limité. Les droits d’engagement sont débités directement aux clubs ; le tenant de la coupe en est

dispensé. Les Clubs non à jour des diverses cotisations ou règlements dus à la F.F.F., à la Ligue ou au District,

auront leur engagement annulé.

Précision :

En cas de forfait en Championnat Départemental, un club ou une équipe peut continuer à participer aux coupes

départementales. Une demande écrite devra être faite à la Commission Sportive. Le District et la Commission ont

toujours le droit de refuser la participation d’un Club ou de l’exclure.

ARTICLE 4

SYSTEME DE L’EPREUVE

La Coupe se dispute par éliminatoire. Les premiers tours ne comprennent que le nombre d’équipes devant

permettre d’obtenir les 32 équipes qualifiées pour les 1/16 de finale. Pour y arriver les exempts sont ainsi choisis :

1/ tenant de la Coupe ;

2/ équipes encore qualifiées en Coupe du Jura ou, le cas échéant, en Coupe de France et Coupe de Franche-

Comté ;

3/ les équipes désignées par tirage au sort.

Le calendrier est établi par la Commission de la Coupe.

ARTICLE 5

ORGANISATION DES TOURS Le système de l’épreuve est basé sur le tirage au sort dès le début. Tous les tours sont joués sur une seule

rencontre sauf les demi-finales qui sont disputées par matches aller et retour (si le calendrier le permet). Pour éviter

les déplacements trop longs le tirage est fait à partir de groupes géographiques. A partir des 1/16 de finale inclus il

n’y a plus qu’un seul groupe. Deux équipes d’un même groupe ou deux équipes d’un même club ne peuvent se

rencontrer avant les 1/8 de finale par contre si deux équipes d’un même club sont encore qualifiées pour les 1/8 de

finale elles se rencontrent obligatoirement à ce stade de l’épreuve.

ARTICLE 6

RENCONTRES A l’exception des demi-finales (aller et retour) et de la finale le match a lieu de préférence sur le terrain de l’équipe

tirée au sort en premier sauf si cette équipe a reçu au tour précédent quand l’autre s’est déplacée. Cependant la

Commission se réserve la possibilité de fixer les rencontres sur le terrain du club où, compte tenu des conditions

atmosphériques, le match a le plus de chance de se dérouler à la date prévue. Elle est autorisée à inverser une

rencontre 24 h avant la date prévue afin de permettre le déroulement du match.

En cas de force majeure, les clubs ont obligation de jouer le match de coupe un jour de semaine, les clubs ont le

choix du soir qui leur convient le mieux. Si nécessaire sur terrain neutre, ou dernier ressort c'est la commission qui

statuera.

Si l’es 1/2 finales sont jouées par matches aller et retour. L’équipe vainqueur est celle qui a marqué le plus grand

nombre de buts sur les 2 matches. En cas d’égalité du nombre de buts, le second match est prolongé de 2 x 15 mn.

Si après prolongations, le nombre de buts est toujours égal, les équipes se départagent par l’épreuve des tirs au

but.



Le système de matches Aller et Retour pour les 1/2 finales peut être annulé par la commission, si le déroulement du

calendrier ne permet pas de disposer de 2 journées. En cas de match simple pour les 1/2 finales, la rencontre se

dispute comme tout autre tour à l’exception du partage des recettes.

Chaque année la Commission délègue l’organisation de la finale à un club du District qui possède des installations

homologuées pour l’organiser.

ARTICLE 7

RÈGLEMENTATION GÉNÉRALE Les règles du jeu de l’international BOARD sont appliquées de même que les règlements généraux de la

Fédération et de la Ligue de Bourgogne Franche-Comté pour autant que ces derniers ne se trouvent pas modifiés

par les dispositions du présent règlement de l’épreuve. Tous les litiges, y compris les réclamations, sont jugés par

les instances compétentes du District.

Les réserves sur qualification doivent être transformées en réclamation dans les 48 h ; de même Le délai d’appel

est ramené à 48 h. L’homologation des rencontres de la Coupe du Conseil Départemental est prononcée par la

Commission compétente. Cette homologation est de droit le 5e jour qui suit la rencontre si aucune procédure la

concernant n’est ouverte.

ARTICLE 8

CONTRÔLE DE LICENCES Voir article 13 des “Championnats Seniors” page 104

ARTICLE 9

TIRAGE DES COUPES A partir du niveau défini par le Comité Directeur, toute équipe qualifiée et non présente au tirage sera sanctionnée

par :

- Obligation de jouer la rencontre concernée à l’extérieur ;

- Obligation de payer une amende mentionnée dans le« Tableau des Pénalités ».

Rappel : Le Comité Directeur révise et valide chaque début de saison le « Tableau des Pénalités ».

ARTICLE 10

PARTENARIAT A partir du niveau défini par le Comité Directeur, un jeu de 14 maillots numérotés est offert par le Conseil

Départemental à chaque équipe qualifiée ; ils demeureront ensuite la propriété du club.

Dès lors, les clubs sont tenus de faire porter ces maillots à leurs joueurs à chaque rencontre de la compétition qu’ils

disputeront, finale incluse. Arbitres et délégués veilleront à la bonne exécution de cette disposition et le refus du

port de ces maillots entraînera l’élimination automatique de l’équipe, même sans réserve. Le club ne sera pas

autorisé à participer à la compétition la saison suivante.

Le règlement de l’Article 9 de la Coupe Crédit Mutuel/Sport 2000/ Le Progrès (partenariat) est appliqué.

ARTICLE 11

LEVER DE RIDEAU DE FINALE Aucun lever de rideau s’il n’est programmé par la Commission compétente ne peut être organisé.

Si par suite de conditions météorologiques défavorables, l’état du terrain l’exigeait, le délégué du District (ou à

défaut, l’arbitre) interdirait le déroulement de ce lever de rideau.

ARTICLE 12

HORAIRES DES MATCHES L’heure des rencontres est fixée par la commission de la Coupe. Elles peuvent être disputées en nocturne dans les

mêmes conditions d’homologation et d’organisation que celles prévues pour les championnats, sauf la finale. Toute

autre modification ne peut être autorisée qu’avec l’accord des deux clubs.

ARTICLE 13

QUALIFICATIONS

Pour participer à l’épreuve, les joueurs doivent être qualifiés suivant les Règlements Généraux de la F.F.F. En cas

de match à rejouer (et non match remis), seuls sont autorisés à y participer les joueurs qualifiés dans pour le club

lors de la première rencontre.

La participation des équipes 1B, 1C ou 1D, est réglementée par toutes les dispositions prévues pour les

championnats relatives à ces équipes, et stipulées par l’article 27ter des Règlements Généraux de la Ligue, à la

seule exception du paragraphe «3 alinéa c» de cet article qui ne s’applique qu’aux rencontres de championnat. les

textes spécifiques « Qualifications » District du Jura hormis l’alinéa 3 c de l’article 2 (liste des cinq dernière

rencontres)

ARTICLE 14

DÉPARTAGE En cas de résultat nul, à l’issue du temps réglementaire, il est disputé deux prolongations de quinze minutes

chacune. En cas d’égalité après prolongation, les équipes se départagent par l’épreuve des tirs au but. Ces

dispositions sont également applicables à la finale de la Coupe qui se dispute sur un seul match, et pour les 1/2

finales dans le cas où la commission déciderait de les faire jouer sur une seule rencontre. Si l’es 1/2 finales sont

jouées par matches aller et retour. L’équipe vainqueur est celle qui a marqué le plus grand nombre de buts sur les 2

matches. En cas d’égalité du nombre de buts, le second match est prolongé de 2 x 15 mn. Si après prolongations,

le nombre de buts est toujours égal, les équipes se départagent par l’épreuve des tirs au but.



ARTICLE 15

FORFAITS

Un club déclarant forfait doit en aviser son adversaire et le District du Jura au moins huit jours avant la date du

match, soit par courrier électronique identifié, soit par lettre recommandée ou par télécopie. Passé ce délai, il devra

rembourser les frais occasionnés par le match. La Commission de la Coupe juge sur pièces de l’indemnité à

allouer.

Il ne peut être organisé de match amical tenant lieu de match de la Coupe entre les deux équipes en présence

lorsque l’une d’elles déclare forfait sur le terrain, sous peine de sanction pour les deux clubs en présence. L’équipe

qui a déclaré forfait ne peut disputer de match amical le jour où elle devait jouer son match de Coupe.

ARTICLE 16

PARTAGE DES RECETTES

A l’exception de la finale (ou l’accès est gratuit), le club recevant qui assume les divers frais d’organisation,

éventuellement, bénéficie de l’excédent de recette, mais en cas de déficit celui-ci reste à sa charge.

Les frais de déplacement sont à la charge du club visiteur.

A chaque tour un prélèvement forfaitaire dont le montant est fixé comme suit est effectué automatiquement par le

District sur le compte de chaque club :

1er tour : Gratuit

2e et 3e tours : voir statut financier




1/2 finale : voir statut financier

Si les demi-finales sont disputées sur un seul match, le partage de la recette est fait de la façon suivante :

- Les frais d’organisation, soit 10% au club recevant

- Le montant du solde est réparti à raison de 50% pour chacun des clubs en présence.

ARTICLE 17

ARBITRAGE

Les frais d'arbitrage sont réglés par le district qui ventile ensuite ses frais au club.

ARTICLE 18

CAS NON PRÉVUS

Les cas non prévus dans le présent règlement seront tranchés par la Commission de la Coupe.

ARTICLE 19


Règlement des championnats ‘’Jeunes’’ pour 2017-2018

CHAMPIONNATS DE DISTRICT U15 ET U18

1 – Dispositions communes aux championnats U15 et U18 pour départager des équipes

classées au même rang dans des groupes différents.

Pour composer les poules de 2e phase de façon équitable, en tenant compte que les équipes

des différents groupes de la 1re phase peuvent ne pas avoir joué le même nombre de match,

le départage des équipes classées au même rang se fait de la façon suivante :

1/ d’après le quotient obtenu en divisant, pour chaque équipe, le nombre de points acquis par le

nombre de matches joués.

2/ d’après le quotient obtenu en divisant, pour chaque équipe, la différence entre les buts

marqués et concédés sur l’ensemble de l’épreuve par le nombre de matches joués.

3/ d’après le quotient obtenu en divisant, pour chaque équipe, le nombre total de buts marqués sur

l’ensemble de l’épreuve par le nombre de matches joués.

4/ priorité à l’équipe supérieure (A sur B ou B sur C).

Nombre d’équipes par groupe

En Promotion, le nombre d’équipes au sein de chaque poule est déterminé par la commission des

jeunes en tenant compte du principe que les équipes puissent disputer un nombre de matchs

équivalents ou le plus proche possible.

Les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par la commission des jeunes.

Règlement équipe supérieure

Les clubs qui disputent le championnat de district U15 ou la coupe du Jura U15 avec leur

équipe réserve sont autorisés conformément à l'art 27 des Règlements Généraux 2 des

textes spécifiques du District « Qualification » à utiliser trois joueurs au maximum ayant

participé au dernier match officiel de leur équipe supérieure, si celle-ci joue le même jour,

ou dans la journée précédente ou suivante, et aucun joueur si celle-ci ne joue pas durant

cette période.

Si l’équipe supérieure à terminé sont championnat, aucun des joueurs ayant participé à l’un

ou l’autre des 2 derniers matches de championnat ne peut redescendre en équipe

inférieure.

Les clubs qui disputent le championnat de district U18 ou la coupe du Jura U18 avec leur

équipe réserve sont autorisés conformément à l'art 27 des Règlements Généraux 2 des

textes spécifiques du District « Qualification » à utiliser trois joueurs au maximum ayant

participé au dernier match officiel de leurs équipes supérieures, si celles-ci jouent le même

jour, ou dans la journée précédente ou suivante, et aucun joueur si celles-ci ne jouent pas

durant cette période.

Si l’équipe supérieure à terminé son championnat, aucun des joueurs ayant participé à l’un

ou l’autre des 2 derniers matches de championnat ne peut redescendre en équipe

inférieure.

Les équipes U17 et/ou U19 évoluant en ligue sont considérées comme équipe supérieure à

une équipe qui évolue en U18.

Exemple :

Un club possède 1 équipe U17 et 1 équipe U19, si ce club inscrit 1 équipe U18, elle est

considérée comme équipe 3.

2 – Championnats de District U18

Ce championnat comporte 2 niveaux.

Le championnat ELITE D1

1 groupe de 10 équipes en match aller-retour sur toute la saison (18 journées).

Ce groupe sera composé :

- des équipes des clubs rétrogradées des championnats U17 et U19 PH.

- des deux premiers de la Promotion 1 de la saison précédente.

- des équipes du groupe Elite de la saison précédente dans l’ordre de leur classement à l’exception du

dernier qui descend automatiquement.

L’équipe classée 1re du championnat ELITE aura la possibilité de monter en championnat U19 PH de

Ligue pour la saison suivante. (suivant les conditions prévues à l’article 2.2 du championnat U19 PH).

Si une équipe refuse de se maintenir dans le groupe ELITE ou de monter du niveau Promotion au

niveau ELITE, elle ne pourra prétendre retrouver le niveau ELITE la saison suivante quel que soit son

classement. Voir nouveau règlement.

Le championnat D2 FUNFOOT U18 ou U15

Toutes les équipes de chaque catégorie ne participant pas au championnat « Élite D1 » sont

automatiquement engagées en FUNFOOT.

1ère Phase : ou phase préliminaire

Les 2 premiers samedi de septembre, plateaux géographiques à 2, 3 ou 4 équipes jouant à 8

ou à 11.

Pas de classement. Ces premières journées permettront aux clubs de se positionner pour la

phase automne.

Possibilité d’inscrire 14 joueurs sur la feuille de match.

Phase automne :

Les clubs décident s’ils jouent à 8 ou à 11 pour cette phase automne. (Prévisions qui nous

permettront de constituer les groupes et les rencontres).

Organisation de compétitions plus ou moins géographiques avec match à 2 ou 3 équipes.

Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence.

Il est possible lors d’un plateau à 3 équipes de jouer à 8 contre une équipe et à 11 contre

l’autre équipe.

Phase FUTSAL :

Toutes ces équipes participeront au « CHALLENGE FUTSAL» sauf si elles se désistent (voir

règlement Challenge FUTSAL U18).

Elles seront mélangées avec les équipes du niveau Élite. Supprimé.

Phase printemps :

1) Constitution d’un groupe Promotion 1 D2 avec 6 équipes (foot à 11 et une seule équipe

par club).

Seules les équipes ayant choisi de jouer à 11 en phase automne pourront intégrer ce

groupe. Organisation d’un championnat par match aller-retour identique à ce qui se fait

aujourd’hui. Les 2 premiers de cette poule pourront prétendre à monter dans le groupe

Élite la saison suivante. Voir nouveau règlement.

2) Les autres équipes, qu’elles jouent à 8 ou à 11, sont placées dans un groupe D3

FUNFOOT.

Organisation de compétitions plus ou moins géographiques avec match à 2 ou 3 équipes

afin que toutes les équipes se rencontrent.

Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence.

Journées Évènementielles :

La commission organisera des « Journées Évènementielles » en collaboration et avec l’aide

des responsables d’équipes.

Ces journées auront pour but de varier et découvrir différentes formes de pratiques.

Challenge FUTSAL U18

Afin de limiter cette interminable trêve, la commission préconise de créer un challenge FUTSAL sur 3

journées (compétition différente de la coupe FUTSAL). Toutes les équipes engagées en

Championnats “ Herbe ” sont automatiquement engagées au Challenge FUTSAL. Les équipes ne

souhaitant pas participer au Challenge FUTSAL doivent le faire savoir par mail au secrétariat du

district avant le 15 octobre.

Les clubs auront la possibilité d’engager une équipe supplémentaire.

Ce challenge est réservé aux joueurs des équipes évoluant au niveau départemental.

Pour les clubs ayant aussi des équipes U17 et/ou U19 en Ligue, seuls les joueurs ayant participé à

moins de la moitié des rencontres des compétitions de Ligue seront autorisés à participer à ce

Challenge.

En fonction du nombre d’équipes engagées, il sera constitué X groupes de X équipes. Supprimé.

3 – Championnat de DISTRICT U15

Ce championnat comporte 2 niveaux.

Le championnat ELITE D1

1 groupe de 10 équipes en match aller-retour sur toute la saison (18 journées).

Ce groupe sera composé :

- des équipes des clubs rétrogradées des championnats U15 PH ; - des deux premiers de la Promotion

1 de la saison précédente ; - des équipes du groupe Elite de la saison précédente dans l’ordre de leur

classement à l’exception du dernier qui descend automatiquement.

L’équipe classée 1re du championnat ELITE aura la possibilité de monter en championnat U15 PH de

Ligue pour la saison suivante (suivant les conditions prévues à l’article 4.2 du championnat U15 PH).

Si une équipe refuse de se maintenir dans le groupe ELITE ou de monter du niveau Promotion au

niveau ELITE, elle ne pourra prétendre retrouver le niveau ELITE la saison suivante quel que soit son

classement. Voir nouveau règlement.

Le championnat D2 FUNFOOT U15

Voir chapitre « D2 FUNFOOT U18 »

Challenge FUTSAL U15 :

Afin de limiter cette interminable trêve, la commission préconise de créer un challenge FUTSAL sur 3

journées (compétition différente de la coupe FUTSAL). Toutes les équipes engagées en

Championnats “ Herbe ” sont automatiquement engagées au Challenge FUTSAL. Les équipes ne

souhaitant pas participer au Challenge FUTSAL doivent le faire savoir par mail au secrétariat du

district avant le 15 octobre.

Les clubs auront la possibilité d’engager une équipe supplémentaire.

Ce challenge est réservé aux joueurs des équipes évoluant au niveau départemental.

Pour les clubs ayant aussi des équipes U15 en Ligue, seuls les joueurs ayant participé à moins de la

moitié des rencontres des compétitions de Ligue seront autorisés à participer à ce Challenge. En

fonction du nombre d’équipes engagées, il sera constitué X groupes de X équipes. Supprimé.

U13

Principes généraux

Les plateaux de District se déroulent en deux phases avec une 1re phase, dite de brassage, de

septembre à décembre avec 3 niveaux de compétition suivie d’une 2e phase de mars à juin

avec 2 niveaux de compétition.

(1 match et 1 défi par journée). Le thème des défis sont portés sur les feuilles de plateaux.

L’inscription d’une nouvelle équipe est possible à tous moment. Cette équipe prendra la place d’un

exempt dans une poule incomplète du dernier niveau.

1re phase dite de brassage (septembre à décembre)

C’est la commission des jeunes qui compose le 1er niveau « appelé ELITE D1 » en fonction des

résultats de la saison précédente et de l’accord des clubs sollicités. Les autres équipes seront placées

en fonction du niveau : 2 ou 3 choisi par le club à l’inscription.

- Le niveau 1 « appelé ELITE D1 » sera composé de 1 groupe de 10 équipes. Une seule équipe par

club ou groupement de club dans ce groupe. Elles se rencontreront sous forme de plateau de 2

équipes soit 9 journées (match aller seulement).

Les 2 équipes classées aux 2 premières places accéderont au niveau PH de ligue du printemps.

Les équipes classées 3e et 4e participeront à un plateau (type échiquier) avec les 3es et 4es des 3

autres districts afin de qualifier 4 équipes supplémentaires pour le niveau PH de ligue du printemps.

- Les équipes des niveaux 2 et 3 seront reparties en X groupes géographiques de 7 à 8 équipes.

La commission se réserve le droit de fondre les niveaux 2 et 3 en un seul niveau même si les clubs ont

engagés leurs équipes au niveau 2 ou 3.

Ces équipes se rencontreront sous forme de plateau de 2 équipes soit 7 journées (match aller

seulement).

2e phase (de mars à juin)

La commission des jeunes organisera la 2e phase en 2 niveaux de X groupe de X équipe en fonction du

nombre d’équipe et des résultats de la 1re phase.

Départage des équipes à égalité

1/L’équipe classée 1ère est l’équipe qui a marqué le plus grand nombre de point des

plateaux opposant les équipes à égalité et ainsi de suite.

2/En cas d’égalité de point des plateaux, l’équipe qui aura marqué le plus de point au défi

lors des plateaux concernant les équipe à égalité.

3/En cas de nouvelle égalité, nous prendrons l’équipe qui a effectué le plus de contact à la

jonglerie lors des matches opposant les équipes à égalité.

U11

1ère phase (de septembre à octobre)

Cette 1ère phase se déroulera sous forme de plateau de 2, 3 ou 4 équipes (sur 3 ou 4 journée) qui

permettront de déterminer le niveau (1 ou 2) pour la 2ème phase.

2ème phase (en novembre)

La commission des jeunes organisera la 2e phase en X niveaux de X groupes de X équipes en fonction du

nombre d’équipe et des résultats de la 1re phase.

3ème phase (de mars à juin)

La commission des jeunes organisera la 3e phase en 2 niveaux de X groupes de X équipes en fonction du

nombre d’équipe et des résultats de la 1re et 2e phase.

U9

Rencontres sous forme de plateaux de 3 à 6 équipes composées de U9, U8 et 3 U7 maximum. (2

rencontres et 1 défi par journée). Le thème des défis sont portés sur les feuilles de plateaux.

U7

Rencontres sous forme de plateau de plusieurs clubs par secteur géographique. Des rencontres et des

jeux y sont organisés suivant les indications portées sur le guide du foot à 5.

U13

FESTIVAL FOOT U13 PITCH

Création d’un critérium avec système de points pour toutes les équipes.

A chaque plateau :

- les équipes marquent 3 points, 2 points ou 1 point en fonction des résultats des matchs ;

- les équipes marquent 3 points, 2 points, 1 point ou 0 point en fonction des résultats des défis.

Tous les plateaux seront pris en compte jusqu’à 3 semaines de la date du rassemblement final,

soit environ 12 plateaux.

+ 5 points par club participant au FUTSAL cet hiver.

Toutes les équipes engagées en district participeront à des plateaux à 3 ou 4 équipes intitulés ‘’jour

de coupe’’ afin de qualifier 16 équipes. (16 – Nb d’équipe jouant en ligue).

Le rassemblement final aura lieu courant avril (voir date sur le calendrier général jeune) sur un site

choisi par la commission des jeunes avec les 16 meilleures équipes qualifiées du critérium. A noter

que les équipes de Ligue seront qualifiées d’office (une seule équipe par club participera à ce

rassemblement).

U11

FESTIVAL U11 et CHALLENGE YVES BRENIAUX

Pour le FESTIVAL U11

Création d’un critérium avec système de points pour toutes les équipes.

A chaque plateau :

- les équipes marquent 3 points, 2 points, ou 1 point en fonction des résultats des matchs ;

- les équipes marquent 3 points, 2 points, 1 point ou 0 point en fonction des résultats des défis.

Tous les plateaux seront pris en compte jusqu’à 3 semaines de la date du rassemblement final, soit

environ 14 plateaux.

+ 5 points par club participant au FUTSAL cet hiver.

+ 5 points par club participant à la Rentrée du Foot.

Toutes les équipes engagées participeront à des plateaux à 3 ou 4 équipes intitulés ‘’jour de coupe’’

afin de qualifier 16 équipes.

Le rassemblement final aura lieu courant mai (voir date sur le calendrier général jeune) sur un site

choisi par la commission des jeunes avec les 16 meilleures équipes qualifiées du critérium (une

seule équipe par club).

Pour le Challenge Yves Breniaux

Il se déroulera à Sellières (voir date sur le calendrier général jeune) avec 16 équipes invitées. Les clubs

dont une équipe aura participé au FESTIVAL U11 ne seront pas invités.

Seront convoquées à cette journée, les équipes classées de la 17e à la 32e place du critérium.

ENTENTE

Conformément à l’article 39 bis des RG de la FFF, les ententes sont annuelles,

renouvelables et doivent obtenir l'accord du Comité Directeur du District.

Deux ou plusieurs clubs peuvent créer ensemble une équipe de jeunes dans une ou

plusieurs catégories. Un club ne peut pas être présent dans deux ententes avec des clubs

différents pour la même catégorie. Lorsqu'un club joue en entente, le niveau de l'entente

est obligatoirement le niveau le plus bas des équipes de club dans cette catégorie.

Elles peuvent participer aux compétitions, plateaux ou toutes autres activités organisées

par le District mais dans le respect des Règlements Généraux.

Les joueurs des ententes conservent leur qualification à leur propre club et peuvent

participer simultanément, mais avec leur club seulement, à toute autre compétition.

Les ententes sont identifiées uniquement par le club support. Ce club support est désigné

par les clubs à chaque début de saison lors de l'engagement de l'entente. C’est au

secrétaire ou correspondant de ce club que sont adressées les informations, notifications

concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter avec le District.

Les rencontres se dérouleront sur le terrain désigné lors de l'engagement.

Une entente ne peut pas participer à un championnat D1 Elite d'une catégorie si un des

clubs qui la forme y participe aussi.

Pour le championnat D1 Elite :

Lorsqu’une équipe en entente se maintient ou accède à la D1 l'Élite, et que l’entente n’est

pas renouvelée, seule l'équipe qui était inscrite comme club support est maintenue en D1

Élite mais avec l'obligation de repartir seule. C'est à dire avec l'interdiction de former une

entente avec d'autres clubs pendant une saison.

Si cette équipe "club support" ne repart pas en D1 Élite, c'est la deuxième équipe de

l'entente qui est prioritaire pour la remplacer mais dans ce cas avec aussi l'obligation de

repartir seule.

Les clubs de l'ancienne entente retrouvent la possibilité de former d'autres ententes avec

d'autres clubs dès qu'ils ne sont plus en D1 Élite.

Rappel :

Les équipes constituées en entente ne peuvent accéder aux championnats de Ligue de PH.

COULEURS ET TENUE

Couleurs :

Les clubs sont contraints de respecter les couleurs de leurs maillots mentionnées dans l’Annuaire

du District.

Quand deux clubs qui se rencontrent portent les mêmes couleurs, ou des couleurs prêtant à

confusion, le club visité est tenu de porter des nuances très distinctes de celles du club visiteur. Les

maillots des joueurs sont obligatoirement numérotés, sauf pour les catégories U9 et U11, et le

maillot du gardien de but doit être d’une couleur distincte de celle de ses partenaires et

adversaires.

Tenue :

Les joueurs sont tenus de se présenter dans une tenue réglementaire (maillots dans le short, bas

relevés) et de porter obligatoirement des protège-tibias. Le capitaine est tenu de porter un

brassard.

L’arbitre interdit aux joueurs de participer aux rencontres tant qu’ils ne sont pas en tenue

réglementaire et correcte.

ENGAGEMENTS

Pour toutes ces catégories, de nouvelles équipes peuvent être engagées en deuxième phase.

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Les rencontres U11 et U13 sont fixées le samedi après-midi (possibilité de jouer le matin avec

accord des deux clubs), mais le District se réserve le droit de les fixer le samedi matin lorsqu’un

plateau U7 ou U9 est programmée l’après-midi et que le club recevant n’a plus de terrain ou

vestiaire disponible.

Les clubs souhaitant jouer les rencontres U11 le samedi matin à 10 h 30 le feront savoir à

l’engagement des équipes. Le District programmera les rencontres à domicile des clubs demandeurs

à 10 h 30.

Vérification des licences

Voir article 12 des ‘’championnats Seniors’’ page 104

RAPPEL

CHANGEMENTS D’HORAIRES

Les clubs peuvent s’entendre entre eux s’ils souhaitent jouer les rencontres à une autre date que

celle proposée par le calendrier du District.

Dans ce cas, l’accord des deux clubs par courrier, fax ou mail transmis au District 10 jours avant la date

prévue du match est rendu obligatoire, possibilité de jouer le samedi matin.

PROTOCOLE D’AVANT MATCH

Voir page 99

TERRAINS IMPRATICABLES

Voir ‘’Procédure des terrains impraticables’’ page 176

ARBITRAGE U15 et U18

« D3 Fun Foot » et D2 Promotion

Obligation de faire arbitrer la touche par un joueur de l’équipe. En première période un joueur

remplaçant effectue la fonction d’assistant, en seconde période ce joueur joue et est remplacé par

un joueur qui a participé en première période. En cas d’absence de remplaçant c’est un dirigeant

licencié qui effectue la fonction d’assistant. Les noms des joueurs ayant arbitré devront apparaitre

sur la feuille annexe (feuille papier) et dans observation d’après match (FMI).

Saison 2018-2019 ‘’Saison de TRANSITION’’

Championnats de District U13 Deux phases avec 3 niveaux à l’automne et 2 niveaux au printemps.

Phase automne : Le championnat U13 D1

1 groupe de 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Une seule équipe par club. Sur proposition de la CDJ, ce groupe sera composé : - des équipes ayant joué la saison 2017-2018 en U13 Honneur et Promotion Honneur. - des équipes ayant joué la saison 2017-2018 en U13 Élite. (En fonction des critères)

CRITERES DE COMPOSITION U13 D1 – PHASE TRANSITION "Automne 2018" - Pour la saison 2018/2019 -

CRITERES SPORTIFS 70 POINTS

Classement Points

Championnat U13 Honneur N-1 Toutes

Championnat U13 Promo. Honneur N-1 Toutes

Championnat U13 Élite N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40

1 groupe de 8 équipes. Une seule équipe par club.

CRITERES STRUCTURELS 30 POINTS

CRITERE ENCADREMENT N-1 (éducateur U13)

Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB

Eligibilité : Avoir candidaté au label Niveau Points

ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12

DIPLOME ENCOURAGEMENT 10

3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10

Forfait général = disparition de l’équipe la saison suivante

Par dossier ayant conduit à une suspension ferme minimale -5

(joueur, dirigeant ou éducateur) de 7 matchs

PES U13 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U13 D2

3 groupes de 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Sur proposition de la CDJ, ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué la saison 2017-2018 en U13 Élite et ne pouvant accéder au championnat U13 D1. (En fonction des critères) - des équipes ayant joué la saison 2017-2018 en U13 Niveau 2. (En fonction des critères)



Classement Points

Championnat U13 Élite N-1 Toutes

Championnat U13 Niveau 2 N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40

3 Groupes de 8 équipes. Possibilité d'avoir 2 équipes par club.



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U13 D3 X groupes de 7 ou 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U13 D1 et U13 D2.

Phase printemps : Le championnat U13 I.S.

Un certain nombre d’équipe auront la possibilité d’accéder à ce championnat au printemps. Le nombre d’équipe est déterminé par la ligue. (Ratio : nombre d’équipe de district/nombre d’équipe total en ligue) Il faudra faire acte de candidature. Le départage des équipes se fera suivant le classement des équipes du groupe U13 D1 en intégrant les critères.

CRITERES ACCESSION U13 I.S. – "Printemps" - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points

Championnat U13 D1 à l'Automne 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40

7ème 34

8ème 28


CRITERE ENCADREMENT Automne (éducateur U13)

Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U13D1 « Printemps »

2 groupes de 10 équipes en match aller seulement (9 journées). Ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué à l’automne en U13 D1 et n’ayant pu accéder au championnat U13 I.S. - des équipes terminant aux meilleures places en U13 D2 à l’automne. (En fonction des critères)

CRITERES ACCESSION U13 D1 – "Printemps" - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points

Championnat U13 D1 à l'Automne Toutes les équipes évoluant en U13 D1 à

l'automne et n'accédant pas à U13 I.S.


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U13D2 X groupes de 9 ou 10 équipes en match aller seulement (9 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U13D1.

Championnats de District U15 Deux phases avec 2 niveaux.


1 groupe de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Une seule équipe par club. Sur proposition de la CDJ, ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 H et ne pouvant accéder au championnat U14 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 PH et ne pouvant accéder au championnat U14 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 D1 la saison précédente. (En fonction des critères) - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 D1 la saison précédente. (En fonction des critères)



Classement Points

Championnat U13 Honneur N-1

Toutes. Sauf celles étant en U14 R Championnat U13 Promotion Honneur N-1


2ème 64

3ème 58


2ème 64

3ème 58




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U13 et/ou PES U14 et/ou PES U15 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U15 D2 ’’FunFoot’’ X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U15 D1.

Phase printemps :

Le championnat U15 I.S.

Un certain nombre d’équipe auront la possibilité d’accéder à ce championnat au printemps. Le nombre d’équipe est déterminé par la ligue. (Ratio : nombre d’équipe de district/nombre d’équipe total en ligue) Il faudra faire acte de candidature. Le départage des équipes se fera suivant le classement des équipes du groupe U15 D1. (En fonction des critères)



Classement Points


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U14 et/ou U15 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U15 D1 2 groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Une seule équipe par club. Ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué à l’automne en U15 D1 et n’ayant pu accéder au championnat U15 I.S. - des équipes terminant aux meilleures places en U15 D2 à l’automne. (En fonction des critères)



Classement Points




2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40

2 Groupes de 6 équipes.



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U15D2’’FunFoot’’

X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U15 D1.

Championnats de District U18 ‘’Version 1’’

Deux phases avec 2 niveaux. Phase automne :


1 groupe de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Une seule équipe par club. Sur proposition de la CDJ, ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué la saison précédente en U17 H et P.H. et n’accédant pas au championnat U17 R et/ou U18 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 H. et PH. et n’accédant pas au championnat U16 R1 et/ou U16 R2. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 Élite. (En fonction des critères) - des équipes ayant joué la saison précédente en U18 Élite. (En fonction des critères)

CRITERES DE COMPOSITION U18 D1 – PHASE TRANSITION "Automne 2018" Version 1 - Pour la saison 2018/2019 -


Classement Points


Toutes. Sauf celles accédant en U17 R et/ou U18 R Championnat U17 Promo. Honneur N-1


Toutes. Sauf celles accédant en U16 R1 et/ou U16 R2 Championnat U15 Promo. Honneur N-1


2ème 64

3ème 58


2ème 64

3ème 58




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10



(joueur, dirigeant ou éducateur) de 7 matches


Le championnat U18 D2 ’’FunFoot’’

X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.



CRITERES ACCESSION U18 I.S. – "Printemps" Version 1 - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 3 6

Module U17-U19 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10






CRITERES ACCESSION U18 D1 – "Printemps" V1 - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points




2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + -

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 3 6

Module U17-U19 4

Module U15 2

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U15 et/ou PES U16 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U18 D2’’FunFoot’’ X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.

Championnats de District U18 ‘’Version 2’’ Une seule phase avec 2 niveaux.


1 groupe de 10 équipes en match aller-retour (18 journées + Play Off régional). Une seule équipe par club. Sur proposition de la CDJ, ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué la saison précédente en U17 H. et P.H. et n’accédant pas au championnat U 17 R et/ou U18 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 H. et P.H. et n’accédant pas au championnat U16 R1 et/ou U16 R2. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 Élite. (En fonction des critères) - des équipes ayant joué la saison précédente en U18 Élite. (En fonction des critères)

CRITERES DE COMPOSITION U18 D1 – PHASE TRANSITION "Automne 2018" Version 2 - Pour la saison 2018/2019 -


Classement Points


Toutes. Sauf celles accédant en U17 R et/ou U18 R Championnat U17 Promo. Honneur N-1


Toutes. Sauf celles accédant en U16 R1 et/ou U16 R2 Championnat U15 Promo. Honneur N-1


2ème 64

3ème 58


2ème 64

3ème 58




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U15 et U16 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U18 D2 ’’FunFoot’’

X groupes de 10 à 12 équipes en match aller-retour (18 ou 22 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.

A partir de 2019-2020 ‘’Saisons Normales’’

Championnats de District U13 Deux phases avec 3 niveaux à l’automne et 2 niveaux au printemps.

Phase automne :


1 groupe de 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Une seule équipe par club. Sur proposition de la CDJ, ce groupe sera composé : - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 I.S. - des équipes terminant aux meilleures places en U13 D1 la saison précédente. (En fonction des critères)

CRITERES ACCESSION U13 D1 – "Automne" - A partir de la saison 2019/2020 -


Classement Points

Championnat U13 I.S. Printemps N-1 Toutes les équipes évoluant en I.S. N-1

et n'accédant pas à U14 R

Championnat U13 D1 Printemps N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10






3 groupes de 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Sur proposition de la CDJ, ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 D1 et ne pouvant accéder au championnat U13 D1. - des équipes terminant aux meilleures places en U13 D2 la saison précédente. (En fonction des critères)



Classement Points

Championnat U13 D1 N-1 Toutes, sauf celles accédant à U13 D1

Championnat U13 D2 N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10






X groupes de 7 ou 8 équipes en match aller seulement (7 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U13D1 et U13D2.


Un certain nombre d’équipe auront la possibilité d’accéder à ce championnat au printemps. Le nombre d’équipe est déterminé par la ligue. (Ratio : nombre d’équipe de district/nombre d’équipe total en ligue) Il faudra faire acte de candidature. Le départage des équipes se fera suivant le classement des équipes du groupe U13 D1 en intégrant les critères.



Classement Points


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40

7ème 34

8ème 28



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U13D1 « Printemps »

2 groupes de 10 équipes en match aller seulement (9 journées). Ces groupes seront composés : - des équipes ayant joué à l’automne en U13 D1 et n’ayant pu accéder au championnat U13 I.S. - des équipes terminant aux meilleures places en U13 D2 à l’automne. (En fonction des critères)



Classement Points




2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U13D2 X groupes de 9 ou 10 équipes en match aller seulement (9 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U13D1.

Championnats de District U15 Deux phases avec 2 niveaux.

Phase automne :


1 groupe de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Une seule équipe par club. Ce groupe sera composé : - des équipes ayant joué la saison précédente en U14 R et ne pouvant accéder au championnat U15 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U13 I.S. et ne pouvant accéder au championnat U14 R. - des équipes terminant aux meilleures places en U13 D1 la saison précédente. (En fonction des critères) - des équipes terminant aux meilleures places en U15 D1 la saison précédente. (En fonction des critères)



Classement Points

Championnat U14 R saison N-1 Toutes les équipes évoluant en U14 R saison N-1 et n'accédant pas à U15 R

Championnat U13 I.S. Printemps N-1 Toutes les équipes évoluant en U13 I.S.

saison N-1 et n'accédant pas à U14 R

Championnat U13 D1 saison N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

Championnat U15 D1 saison N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U13 et/ou PES U14 et/ou PES U15 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U15 D2’’FunFoot’’ X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U15 D1.





Classement Points


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10



(joueur, dirigeant ou éducateur) de 7 matches





Classement Points




2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U15D2’’FunFoot’’

X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U15 D1.

Championnats de District U18 ‘’Version 1’’ Deux phases avec 2 niveaux.

Phase automne :


1 groupe de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Une seule équipe par club. Ce groupe sera composé : - des équipes ayant joué la saison précédente en U17 R et ne pouvant accéder au championnat U18 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U16 R et ne pouvant accéder au championnat U17 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 I.S. et ne pouvant accéder au championnat U16 R. - des équipes terminant aux meilleures places en U15 D1 la saison précédente. (En fonction des critères) - des équipes terminant aux meilleures places en U18 D1 la saison précédente. (En fonction des critères)

CRITERES ACCESSION U18 D1 – "Automne" Version 1 - A partir de la saison 2019/2020 -


Classement Points


Championnat U16 R saison N-1

Toutes les équipes évoluant en U16 R saison N-1 et n'accédant pas à U17 R

Championnat U15 I.S. printemps N-1 Toutes les équipes évoluant en U15 I.S.


Championnat U15 D1 printemps N-1 1er 70

2ème 64

3ème 58

4ème 70

5ème 64

6ème 58


2ème 64

3ème 58



CRITERE ENCADREMENT Automne (éducateur U17-U19)

Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U15 et/ou Module U17-U19 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U14 ou PES U15 ou PES U16 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U18 D2’’FunFoot’’

X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.



CRITERES ACCESSION U18 I.S. – "Printemps" Version 1 - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40



Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 3 6

Module U17-U19 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10






CRITERES ACCESSION U18 D1 – "Printemps" V1 - A partir de la saison 2018/2019 -


Classement Points


l'automne et n'accedant pas à U18 I.S.


2ème 64

3ème 58

4ème 52

5ème 46

6ème 40




Diplôme Points

BEF ou + -

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 3 6

Module U17-U19 4

Module U15 2

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10




PES U15 et/ou PES U16 (absence d’un joueur convoqué) -2

Le championnat U18 D2’’FunFoot’’ X groupes de 6 équipes en match aller-retour (10 journées). Ces groupes seront composés par la CDJ avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.

Championnats de District U18 ‘’Version 2’’ Une seule phase avec 2 niveaux.

Le championnat U18D1

1 groupe de 10 équipes en match aller-retour sur toute la saison (18 journées + Play Off). Une seule équipe par club. Ce groupe sera composé : - des équipes ayant joué la saison précédente en U17 R et ne pouvant accéder au championnat U18 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U16 R et ne pouvant accéder au championnat U17 R. - des équipes ayant joué la saison précédente en U15 I.S. et ne pouvant accéder au championnat U16 R. - des équipes les mieux classées du championnat U15 D1 de la saison précédente. (En fonction des critères) - des équipes les mieux classées du championnat U18 D1 de la saison précédente. (En fonction des critères)

CRITERES ACCESSION U18 D1 – "Automne" V1 - A partir de la saison 2019/2020 -


Classement Points


Championnat U16 R saison N-1 Toutes les équipes évoluant en U16 R

saison N-1 et n'accédant pas à U17 ou U18 R

Championnat U15 I.S. printemps N-1 Toutes les équipes évoluant en U15 I.S.



2ème 64

3ème 58

4ème 70

5ème 64

6ème 58


2ème 64

3ème 58



CRITERE ENCADREMENT Automne (éducateur U17-U19)

Diplôme Points

BEF ou + + 2 points

BMF 10

CFF 1 2 3 8

CFF 2 6

Module U13 4

CRITERE LABEL CLUB


ELITE 20

EXCELLENCE 16

ESPOIR 12


3 projets sur 4 8

2 projets sur 4 6

1 projet sur 4 4

MALUS

Type Points

Forfait simple -10





Le championnat U18D2 X groupes de 10 équipes en match aller-retour sur toute la saison (18 journées + Play Off). Ces groupes seront composés géographiquement avec les équipes ne participant pas au championnat U18 D1.

CRITERIUM

SENIORS

CRITERIUM

U18F

CRITERIUM

U15F

CRITERIUM

U13F

CATEGORIES CONCERNEES

SENIORS F

U18F

U18F

U17F

U16F

U15F

U14F

U13F

U13F

U12F

U11F

SURCLASSEMENT POSSIBLE

3 U17F

avec dossier de double

surclassement

3U15F 3U12F Aucun

TEMPS DE JEU 2*45min 2*40 min 2*35min 60min

Nbre de joueuses 8 ou 11 8 ou 11 8 8

Nbre dejoueuses maxi sur la feuille de

match14 14 12 12

Ententes possibles oui oui oui oui

Temps de jeu par joueuse

mini 50 % -

Chaque joueuse doit démarrer 1

période

mini 50 % -

Chaque joueuse doit démarrer 1

période

mini 50 % -

Chaque joueuse doit démarrer

1 période

mini 50 % -

Chaque joueuse doit démarrer

1 période

Taille ballon 5 5 5 4

Arbitrage touche Remplaçantes Remplaçantes Remplaçantes Remplaçantes

FMI OUI OUI OUI NON

CRITERIUM DEPARTEMENTAL SENIORS F CATEGORIES CONCERNEES Les licenciées Séniors F, U19F, U18F peuvent participer au critérium départemental SENIORS F. 3 U17F peuvent également prendre part au match à condition d’y être autorisées médicalement par un dossier de double sur classement. ORGANISATION DE LA SAISON La saison est organisée en deux phases qui s’articulent autour de la trêve hivernale Phase automne Les clubs s’inscrivent selon leur choix, dans les délais annoncés par la commission idoine, pour jouer à 8 ou à 11 pour cette phase automne. Organisation en groupes géographiques Matchs en aller simple ou en aller-retour selon le nombre d’équipes Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence. Possibilité d’inscrire 14 joueuses sur la feuille de match. Phase printemps Les clubs engagés en première phase le seront automatiquement en seconde sauf avis contraire de leur part. Les nouveaux clubs s’inscrivent selon leur choix, dans les délais annoncés par la commission idoine, pour jouer à 8 ou à 11 pour cette phase de printemps. Constitution de plusieurs groupes de niveaux en fonction des résultats de la première phase et des nouvelles inscriptions Matchs en aller simple ou en aller-retour selon le nombre d’équipes Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence. Possibilité d’inscrire 14 joueuses sur la feuille de match ENTENTES Elles peuvent participer aux compétitions, plateaux ou toutes autres activités organisées par le District, dans le respect des Règlements Généraux FFF. Les joueuses des ententes conservent leurs qualifications à leurs propres clubs et peuvent participer simultanément à toute autre compétition avec leurs clubs d’appartenances, dans le respect des règlements généraux FFF. Les ententes sont identifiées uniquement par le club support. Ce club support est désigné par les clubs, membres de l’entente, à chaque début de saison lors de l'engagement de l'entente. C’est au secrétaire ou correspondant de ce club que sont adressées les informations, notifications concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter avec le District. Les rencontres se dérouleront sur le terrain désigné lors de l'engagement. COULEURS ET TENUE Couleurs : Les clubs sont contraints de respecter les couleurs de leurs maillots mentionnées dans l’Annuaire du District. Quand deux clubs qui se rencontrent portent les mêmes couleurs, ou des couleurs prêtant à confusion, le club visité est tenu de porter des nuances très distinctes de celles du club visiteur. Les maillots des joueurs sont obligatoirement numérotés, et le maillot de la gardienne de but doit être d’une couleur distincte de celle de ses partenaires et adversaires. Tenue : Les joueuses sont tenues de se présenter dans une tenue réglementaire (maillots dans le short, bas relevés) et de porter obligatoirement des protège-tibias. Le port de bijoux est interdit La capitaine est tenue de porter un brassard.

L’arbitre interdit aux joueuses de participer aux rencontres tant qu’elles ne sont pas en tenue réglementaire et correcte. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Les rencontres SENIORS F sont fixées le dimanche après-midi (possibilité de jouer le matin avec accords des deux clubs). RAPPEL CHANGEMENTS D’HORAIRES Les clubs peuvent s’entendre entre eux s’ils souhaitent jouer les rencontres à une autre date et/ou horaire que ceux proposés par le calendrier du District. Dans ce cas, l’accord des deux clubs par courrier ou mail transmis au District 10 jours avant la date prévue du match est rendu obligatoire. Le règlement du foot à 11 s’applique lorsque les équipes jouent à 11 Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique lorsque les équipes jouent à 8 à l’exception de la pause coaching Dans les 2 cas, le temps de jeu est de 2*45 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon Taille 5 Les rencontres sont gérées à l’aide de la FMI, suivant les règlements du District. PROTOCOLE D’AVANT MATCH Voir procédure dans « Règlements du District » TERRAINS IMPRATICABLES Voir ‘’Procédure des terrains impraticables’’ dans « Règlements du District » ARBITRAGE Obligation de faire arbitrer la touche par une joueuse de l’équipe. En première période une joueuse remplaçante effectue la fonction d’assistant, en seconde période cette joueuse joue et est remplacée par une joueuse qui a participé en première période. En cas d’absence de remplaçante c’est un(e) dirigeant(e) licencié(e) qui effectue la fonction d’assistant. Les noms des joueurs ayant arbitré devront apparaitre sur la feuille annexe (feuille papier) et dans observation d’après match (FMI).

CRITERIUM DEPARTEMENTAL U18 F CATEGORIES CONCERNEES Les licenciées U18F, U17F, U16F peuvent participer au critérium départemental U18 F. 3 U15F peuvent également prendre part au match à condition d’y être autorisées médicalement. ORGANISATION DE LA SAISON La saison est organisée en deux phases qui s’articulent autour de la trêve hivernale Phase automne Les clubs décident s’ils jouent à 8 ou à 11 pour cette phase automne. (Prévisions qui nous permettront de constituer les groupes et les rencontres). Organisation en groupes géographiques Matchs en aller simple ou en aller-retour selon le nombre d’équipes Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence. Possibilité d’inscrire 14 joueuses sur la feuille de match. Phase printemps Les clubs décident s’ils jouent à 8 ou à 11. Les clubs engagés en première phase le seront automatiquement en seconde sauf avis contraire de leur part. Constitution de plusieurs groupes de niveaux en fonction des résultats de la première phase et des nouvelles inscriptions Matchs en aller simple ou en aller-retour selon le nombre d’équipes Les équipes jouent à 8 ou à 11 en fonction des effectifs des équipes en présence. Possibilité d’inscrire 14 joueuses sur la feuille de match ENTENTES Elles peuvent participer aux compétitions, plateaux ou toutes autres activités organisées par le District mais dans le respect des Règlements Généraux FFF. Les joueuses des ententes conservent leurs qualifications à leurs propres clubs et peuvent participer simultanément à toute autre compétition avec leurs clubs d’appartenances, dans le respect des règlements généraux FFF. Les ententes sont identifiées uniquement par le club support. Ce club support est désigné par les clubs à chaque début de saison lors de l'engagement de l'entente. C’est au secrétaire ou correspondant de ce club que sont adressées les informations, notifications concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter avec le District. Les rencontres se dérouleront sur le terrain désigné lors de l'engagement. COULEURS ET TENUE Couleurs : Les clubs sont contraints de respecter les couleurs de leurs maillots mentionnées dans l’Annuaire du District. Quand deux clubs qui se rencontrent portent les mêmes couleurs, ou des couleurs prêtant à confusion, le club visité est tenu de porter des nuances très distinctes de celles du club visiteur. Les maillots des joueurs sont obligatoirement numérotés, et le maillot de la gardienne de but doit être d’une couleur distincte de celle de ses partenaires et adversaires. Tenue : Les joueuses sont tenues de se présenter dans une tenue réglementaire (maillots dans le short, bas relevés) et de porter obligatoirement des protège-tibias. Le port de bijoux est interdit La capitaine est tenue de porter un brassard. L’arbitre interdit aux joueuses de participer aux rencontres tant qu’elles ne sont pas en tenue réglementaire et correcte.

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Les rencontres U18F sont fixées le samedi après-midi (possibilité de jouer le matin avec accords des deux clubs). Les rencontres sont gérées à l’aide de la FMI, suivant les règlements du District. Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique lorsque les équipes jouent à 8 à l’exception de la pause coaching Le temps de jeu est de 2*40 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon Taille 5 Les rencontres sont gérées à l’aide de la FMI, suivant les règlements du District. RAPPEL CHANGEMENTS D’HORAIRES Les clubs peuvent s’entendre entre eux s’ils souhaitent jouer les rencontres à une autre date et/ou horaire que ceux proposés par le calendrier du District. Dans ce cas, l’accord des deux clubs par courrier ou mail transmis au District 10 jours avant la date prévue du match est rendu obligatoire. Le règlement du foot à 11 s’applique lorsque les équipes jouent à 11 Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique lorsque les équipes jouent à 8 à l’exception de la pause coaching Dans les 2 cas, le temps de jeu est de 2*40 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon Taille 5 PROTOCOLE D’AVANT MATCH Voir procédure dans « Règlements » du District TERRAINS IMPRATICABLES Voir ‘’Procédure des terrains impraticables dans « Règlements » du District ARBITRAGE Obligation de faire arbitrer la touche par une joueuse de l’équipe. En première période une joueuse remplaçante effectue la fonction d’assistant, en seconde période cette joueuse joue et est remplacée par une joueuse qui a participé en première période. En cas d’absence de remplaçante c’est un(e) dirigeant(e) licencié(e) qui effectue la fonction d’assistant. Les noms des joueuses ayant arbitré devront apparaitre sur la feuille annexe (feuille papier) et dans observation d’après match (FMI). Journées Évènementielles : La commission organisera des « Journées Évènementielles » en collaboration avec la Commission Jeunes et avec l’aide des responsables d’équipes. Ces journées auront pour but de varier et découvrir différentes formes de pratiques.

CRITERIUM DEPARTEMENTAL U15 F CATEGORIES CONCERNEES Les licenciées U15F, U14F, U13F peuvent participer au critérium départemental U15 F. 3 U12F peuvent également prendre part au match à condition d’y être autorisées médicalement. ORGANISATION DE LA SAISON Les plateaux de District se déroulent à 2 ou 3 équipes en deux phases avec une 1re phase, dite de brassage, de septembre à décembre suivie d’une 2e phase de mars à juin avec 2 niveaux de compétition, (1 match et 1 défi par journée). Les thèmes des défis sont portés sur les feuilles de plateaux. L’inscription d’une nouvelle équipe est possible à tout moment. Cette équipe prendra la place d’un exempt dans une poule incomplète du dernier niveau. ENTENTES Elles peuvent participer aux compétitions, plateaux ou toutes autres activités organisées par le District mais dans le respect des Règlements Généraux. Les joueuses des ententes conservent leurs qualifications à leurs propres clubs et peuvent participer simultanément à toute autre compétition avec leurs clubs d’appartenances, dans le respect des règlements généraux FFF. Les ententes sont identifiées uniquement par le club support. Ce club support est désigné par les clubs à chaque début de saison lors de l'engagement de l'entente. C’est au secrétaire ou correspondant de ce club que sont adressées les informations, notifications concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter avec le District. Les rencontres se dérouleront sur le terrain désigné lors de l'engagement. COULEURS ET TENUE Couleurs : Les clubs sont contraints de respecter les couleurs de leurs maillots mentionnées dans l’Annuaire du District. Quand deux clubs qui se rencontrent portent les mêmes couleurs, ou des couleurs prêtant à confusion, le club visité est tenu de porter des nuances très distinctes de celles du club visiteur. Les maillots des joueurs sont obligatoirement numérotés, et le maillot de la gardienne de but doit être d’une couleur distincte de celle de ses partenaires et adversaires. Tenue : Les joueuses sont tenues de se présenter dans une tenue réglementaire (maillots dans le short, bas relevés) et de porter obligatoirement des protège-tibias. Le port de bijoux est interdit La capitaine est tenue de porter un brassard. L’arbitre interdit aux joueuses de participer aux rencontres tant qu’elles ne sont pas en tenue réglementaire et correcte. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Les rencontres U15 F sont fixées le samedi après-midi (possibilité de jouer le Samedi matin avec accords des clubs). Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique lorsque les équipes jouent à 8 à l’exception de la pause coaching Le temps de jeu est de 2*35 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon Taille 5 Les rencontres sont gérées à l’aide de la FMI, suivant les règlements du District. RAPPEL CHANGEMENTS D’HORAIRES

Les clubs peuvent s’entendre entre eux s’ils souhaitent jouer les rencontres à une autre date et/ou horaire que ceux proposés par le calendrier du District. Dans ce cas, l’accord des deux clubs par courrier ou mail transmis au District 10 jours avant la date prévue du match est rendu obligatoire. Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique. Le temps de jeu est de 2*35 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon de Taille 5 Les rencontres sont gérées à l’aide de la FMI, suivant les règlements du District. ERRAINS IMPRATICABLES Voir ‘’Procédure des terrains impraticables’’ dans Règlements » du District ARBITRAGE Obligation de faire arbitrer la touche par une joueuse remplaçante de l’équipe. Le changement d’assistante s’effectue à chaque arrêt du temps : pause coaching et mi-temps.

Journées Évènementielles : La commission organisera des « Journées Évènementielles » en collaboration avec la Commission Jeunes et avec l’aide des responsables d’équipes. Ces journées auront pour but de varier et découvrir différentes formes de pratiques.

CRITERIUM DEPARTEMENTAL U13 F CATEGORIES CONCERNEES Les licenciées U13F, U12F et U11F peuvent participer au critérium départemental U13 F. ORGANISATION DE LA SAISON Les plateaux de District se déroulent à plusieurs équipes sur toute la saison. (Mini 1 match et 1 défi par journée). Les thèmes des défis sont portés sur les feuilles de plateaux. L’inscription d’une nouvelle équipe est possible à tout moment. ENTENTES Elles peuvent participer aux compétitions, plateaux ou toutes autres activités organisées par le District mais dans le respect des Règlements Généraux FFF. Les joueuses des ententes conservent leurs qualifications à leurs propres clubs et peuvent participer simultanément à toute autre compétition avec leurs clubs d’appartenances, dans le respect des règlements généraux FFF. Les ententes sont identifiées uniquement par le club support. Ce club support est désigné par les clubs à chaque début de saison lors de l'engagement de l'entente. C’est au secrétaire ou correspondant de ce club que sont adressées les informations, notifications concernant cette équipe. Seul ce correspondant est habilité à traiter avec le District. Les rencontres se dérouleront sur le terrain désigné lors de l'engagement. TENUE Les joueuses sont tenues de se présenter dans une tenue réglementaire (maillots dans le short, bas relevés) et de porter obligatoirement des protège-tibias. Le port de bijoux est interdit. La capitaine est tenue de porter un brassard. L’arbitre interdit aux joueuses de participer aux rencontres tant qu’elles ne sont pas en tenue réglementaire et correcte. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Les rencontres U13 F sont fixées le samedi après-midi (possibilité de jouer le matin avec accords des clubs). RAPPEL CHANGEMENTS D’HORAIRES Les clubs peuvent s’entendre entre eux s’ils souhaitent jouer les rencontres à une autre date et/ou horaire que ceux proposés par le calendrier du District. Dans ce cas, l’accord des clubs par courrier ou mail transmis au District 10 jours avant la date prévue du match est rendu obligatoire. Le règlement du foot à 8 tel que pratiqué en U13G s’applique hormis la pause coaching. Le temps de jeu global sur le plateau ne peut excéder 60 min

Temps de jeu par joueuse : mini 50 % - Chaque joueuse doit démarrer 1 période. Ballon Taille 4 TERRAINS IMPRATICABLES Voir ‘’Procédure des terrains impraticables’’ dans « Règlements du District » ARBITRAGE Obligation de faire arbitrer la touche par une joueuse remplaçante de l’équipe. Le changement d’assistante s’effectue à chaque arrêt du temps : pause coaching et mi-temps. Les joueuses remplaçantes ou celles d’une autre équipe ne jouant pas dans le cas d’un plateau à plus de 2 équipes assureront la fonction d’assistant.

Journées Évènementielles : La commission Féminine pourra organiser des « Journées Évènementielles » en collaboration avec la Commission Jeunes et avec l’aide des responsables d’équipes. Ces journées auront pour but de varier et découvrir différentes formes de pratiques.

Documents

FMI (Feuille de match informatisée) · d’accès à la FMI le jour du match, le club recevant doit toujours disposer d’une feuille de match papier de substitution. Lorsqu’il