Etude Patrimoniale réalisée pour M r Calmels et M elle Babel

La Banque Populaire des Alpes

Etude Patrimonialeréalisée pour Mr Calmels et Melle

Babel

La Banque Populaire des Alpes 2

Introduction : Présentation de l’entreprise1. Situation familiale et patrimoniale2. Budget3. Impôt sur le revenu et ISF4. Successions5. Droits à la retraite6. Préconisations : Généralités7. Préconisations : Epargne8. Préconisations : Assurance9. Préconisations : Prévoyance-Retraite

Sommaire


Introduction : Présentation de l’entreprise


-> Caisse d’épargne + Banque Populaire

Banque Populaire :oCréée en 1878 pour les entreprisesoOuverte aux particuliers en 1961

Introduction : Présentation de l’entrepriseLa banque Populaire nationale


Banque Populaire des Alpes :◦ 163 agences◦ 1600 collaborateurs◦ 385000 clients

Valeurs : proximité, écoute et solidarité. Développement de l’économie locale

Introduction : Présentation de l’entrepriseLa Banque Populaire des Alpes


Introduction : Présentation de l’entrepriseL’agence de Marignier

Catherine DelevaudDirectrice d'agence

et Conseillère Professionnels

Aurélie MelonConseillère particuliers

Christine CourtyConseillère particuliers

Gregory WebberAttaché Commercial

Sabrina BertrandAttachée

commerciale Alternante

Agence patrimoniale d'Annecy

Ludovic JubertConseiller

Patrimonnial


Situation familiale et patrimoniale


Jean Pierre Calmels 36 ans, cadre administratif dans le privé

Danielle Babel 34 ans, secrétaire en cabinet notarial

En concubinage depuis 1998

Un enfant de 9 ans

1. Situation familiale et patrimonialeFamille

Etude patrimoniale Calmels/Babel


Résidence principale : propriétaires en commun d’une maison située à Thônes, évaluée à 700000€

Biens locatifs : madame propriétaire d’une maison à Toulon, évaluée à 200000€


1. Situation familiale et patrimonialePatrimoine Immobilier


1. Situation familiale et patrimoniale Actions


Entreprise Date achat PU achat

Quantité Total

Valeur Unitaire

au 4/06/2013

Valeur totale au 4/06/2013

Plus-value / Moins-value

Crédit agricole 29/05/2002 23,60 € 310 7316

7,245 € 2 245,95 € - 5 070,05 €

GDF Suez 06/07/2005 23,20 € 300 6960 15,600 € 4 680,00 € - 2 280,00 €

Biomerieux 06/07/2004 30,00 € 200 6000 72,770 € 14 554,00 € 8 554,00 €

TOTAL 20276 21 479,95 € 1 203,95 €


1. Situation familiale et patrimoniale Liquidités


Compte Monsieur MadameCommunaut

éTOTAL

LDD 6 000,00 € 6 000,00 € 12 000,00 € CEL 15 200,00 € 15 200,00 € PEL 30 000,00 € 30 000,00 € Comptes

courants 3 000,00 € 2 000,00 € 4 500,00 € 9 500,00 €

CSL 35 000,00 € 35 000,00 € TOTAL 24 200, 00€ 38000,00€ 39500,00€ 101 700,00€


1. Situation familiale et patrimoniale Passif


1,116,179.95 €

60,597.0

6 €

ActifPassif

Désignation Capital restant dû

Date de souscription Date de terme

Emprunt immobilier 57 747,06 € 01/08/2003 31/07/2023Prêt auto 2 850,00 € 01/01/2010 31/12/2014

TOTAL 60 597,06 €


Budget


2. BudgetDétail des revenus et dépenses


Revenus DépensesSalaire Mr 36800€ Charges d’emprunts 10974€Salaire Mme 19200€ Vacances 5000€Revenu foncier 9000€ Sorties 4000€Revenu d’épargne

1845€ Vêtements 4800€

Dividendes 405€ Art / décoration 5300€Dépenses courante 12000€Impôts et taxes 6705€

Total 66250€ Total 48779€ Solde budgétaire : 17471€


2. BudgetRépartition des revenus


Affectation des revenus

Revenus d'activité

86%

Revenus du patrimoine

14%


2. BudgetAffectation des revenus


27%

47%

26%

Charges incompress-iblesCharges diversesSolde budgétaire


Impôt sur le revenu et ISF


3. Impôt sur le Revenu et ISFImpôt sur le revenu


MONSIEUR MADAME TOTAL

Revenus déclarés 37 393 € 19 509 € 56 902 € Nombre de parts fiscales 1,5 1,0 2,5 Revenu Brut Global (compte tenu des différents abattements) 33 776 € 23 979 € 57 755 € Base imposable après application des abattements spécifiques à chaque revenu

33 776 € 23 979 € 57 755 €

Charge déductibles du revenu global 11 € 332 € 343 € Revenu Net Imposable 33 765 € 23 647 € 57 412 € Revenu fiscal de référence 33 846 € 23 728 € 57 574 € Réductions d’impôt - € Autres imputations (y compris les crédits d’impôt) - € Votre impôt net à payer est donc de 2 718 € 2 948 € 5 666 € TMI 14% 14%


3. Impôt sur le Revenu et ISFISF


ACTIF VALEURVALEUR APRES

ABATTEMENTSImmobilier : Résidence principale 700 000,00 € 490 000,00 € Résidence locative 200 000,00 € 200 000,00 € Biens meubles : Actions Crédit agricole 2 245,95 € 2 245,95 € Actions GDF 4 680,00 € 4 680,00 € Actions Biomerieux 14 554,00 € 14 554,00 € Meubles 47 000,00 € 47 000,00 € Autos 27 000,00 € 27 000,00 € Bijoux 5 000,00 € 5 000,00 €

TOTAL 1 000 479,95 € 790 479,95 € marge de 509 520€ avant d’être soumis à l’ISF


Succession


HéritageHéritage après abattement

Droits de succession

Transmission nette

Danielle - €

Frédéric 446 689,98€ 346 689,98 € 67531,995€ 379 157,98 €

4. SuccesionEn cas de décès de Monsieur


15%

85%

Répartition de l'héritage

Droits de successionTransmission nette


4. SuccesionEn cas de décès de Monsieur


Solde budgétaire : - 789€

Revenus DépensesCharges d’emprunts 5487€

Salaire Mme 19200€ Vacances 3000€Revenu foncier 9000€ Sorties 2000€Revenu d’épargne



Total 29598€ Total 30387€


4. SuccesionEn cas de décès de Madame


HéritageHéritage après

abattement

Droits de succession

Transmission nette

Jean-Pierre - € Frédéric 660 490 € 560 490 € 111109 € 549 381 €

17%

83%

Répartition de l'héritage

Droits de successionTransmission nette


4. SuccesionEn cas de décès de Madame


Solde budgétaire : 7665€

Revenus DépensesCharges d’emprunts 5487€

Salaire Mr 36800€ Vacances 3000€Revenu foncier Sorties 2000€Revenu d’épargne



Total 37733€ Total 30068€


Droits à la retraite


5. Droits à la retraiteMonsieur


Estimation salaire fin de carrière : 61100€/an

Année de départ

Retraite annuelle

Revenus complémentaires

Rapport revenus retraite/ revenus fin de carrière

2038 27 240 € 45%2039 29 640 € 49%2040 31 080 € 51%2041 33 360 € 55%2042 35 160 € 58%2043 36 720 € 60%


Année de

départ Retraite

annuelle Revenus

complémentaires

Rapport revenus retraite/ revenu fin de

carrière2040 16080€ 9000€ 66%2041 16680€ 9000€ 68%2042 18000€ 9000€ 71%2043 18720€ 9000€ 73%2044 19560€ 9000€ 76%2045 20400€ 9000€ 78%

5. Droits à la retraiteMadame


Estimation salaire fin de carrière : 28800€/an


Préconisations : Généralités


1. Préconisations : généralitésSe lier aux yeux de la Loi


Hypothèse 1 : Rédiger un testamento Fiscalité : abattement 1594€ puis imposition à

60%

Hypothèse 2 : Se lier par un PACS ou mariageo Exonération des droits de successiono Choix entre ¼ en pleine propriété ou totalité

en usufruit


Préconisations : Epargne


2. Préconisations : EpargneLivrets


Clôture du CSL joint :oTaux de rémunération faible et prélèvements

sociauxoPossibilité de placement mieux rémunéré.

Plafonnement des LDD :oPas d’impôts ni de prélèvements sociauxoNe se déclare pas à l’IR

Epargne à replacer : 23000€ Versements à modifier : 600€


2. Préconisations : épargneEpargne logement


Clôture du PEL et du CEL :o Investissements immobiliers en coursoEpargne non disponibleoPossibilité de placements plus adaptés

Epargne à replacer : 45200€

Versements à modifier : 300€ /mois


Préconisations : Assurance


3. Préconisations : AssuranceSouscrire une GAV


Salaire monsieur = 60% des revenus

Souscription d’une GAV pour monsieur :oAider madame en cas d’invalidité ou décès de

monsieuroCotisation minime


Préconisations : Prévoyance et retraite


4. Préconisations : Prévoyance et retraiteSouscrire une assurance vie


Fils nommé bénéficiaire :oLe capital n’entre pas dans le calcul des droits

de succession. oLe capital peut être récupéré au départ à la

retraite sous forme de rente viagère.oPossibilité d’utiliser le capital pour le

financement des études du filsoPossibilité de choisir entre différents degrés de

risque.

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