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0. CLAUSES TECHNIQUESGENERALES APPLICABLES A TOUSLES CORPS DE METIERS

Centre de Ressources des Technoo!"es de

#In$or%&t"on 'our e B(t"%ent

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V e r s i o n 4 . 0 / 2 2 . 0 3 . 0 2

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mars 2002

Document élaboré par

le CRTI-B

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T&)e des %&t"*res

0. C&uses techn"+ues !,n,r&es &''"c&)es - tous es cor's de%,t"ers............................................................................................

0.. G,n,r&"t,s.........................................................................................................

0./. M&t,r"&u...........................................................................................................

0.2.1. Généralités..........................................................................................1

0.2.2. Fournitures..........................................................................................1

0.1. E,cut"on...........................................................................................................

0.2. Prest&t"ons........................................................................................................./

0.4.1. Prestations auxiliaires..........................................................................2

0.4.2. Prestations spéciales...........................................................................3

0.3. D,co%'te...........................................................................................................2

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C.T.G. 0. APPLICABLES A TOUS LES CORPS DE METIERS

0/. 0. C&uses techn"+ues !,n,r&es &''"c&)es - tous

es cor's de %,t"ers

002.1.0.. G,n,r&"t,s

− Les clauses tecni!ues "énérales applicables # tous les corps $e

métiers sont complétées par $es clauses spéci%i!ues propres # ca!uecorps $e métiers.

002.2.0./. M&t,r"&u

00/./.. 0./..G,n,r&"t,s

− Les matériau& sont li'rés( $écar"és et mis en oeu're sur le cantier.

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− Les matériau& # %ournir le cas écéant par le commettant sont réclamés

en temps utile par l)entrepreneur aupr*s $u commettant.

− Les matériau& sont con%ormes # leur application et compatibles entre

eu&.

− Le principe $u pollueur-pa+eur tel !ue $é%ini # l,article $e la loi $u

uin 114 relati'e # la pré'ention et la "estion $es $écets est respectépour la prise en car"e $e l,élimination $es $écets.

00/././. 0././.4ourn"tures

− Les matériau& # mettre en oeu're par l)entrepreneur sont en état neu%. Ils

correspon$ent au& normes prescrites.

− Les matériau& pour les!uels un a"rément est e&i"é sui'ant le bor$ereau

$e soumission sont accompa"nés $)un certi%icat $)a"rément.

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002.3.0.1. E,cut"on

−

Les prescriptions et les consi"nes $es autorités compétentes relati'es #la circulation sur le cantier( l)appro'isionnement et l)é'acuation $umatériel( $e l)outilla"e et $es é!uipements $oi'ent tre respectées.

− Les aires $e circulation et $e tra'ail restent $é"a"ées. Il en est $e mme

pour les rep*res $e mesure et l)acc*s au& installations$)appro'isionnement en éner"ie et en eau.

− Les outilla"es et é!uipements # mettre en oeu're par l)entrepreneur sont

en par%ait état $e %onctionnement et $e sécurité.

− Les éléments et les ou'ra"es réalisés par $)autres corps $e métiers

$oi'ent tre respectés.

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002.4.0.2. Prest&t"ons

00/.2.. 0.2..Prest&t"ons &u""&"res

− Les prestations au&iliaires $ont '&rt"e "nt,!r&nte des 'r" un"t&"res( #

moins !ue $es positions distinctes ou la description spécifique + relati'ene soient reprises $ans le bor$ereau des prix .

− lles comprennent not&%%ent5

la mise # $isposition( la mise en place( l'entretien et l)enl*'ement $esinstallations $e cantier pour les propres besoins $e l)entreprise

2 la mise # $isposition $es outils et $es é!uipements relati%s # l)e&écution$es tra'au& a$u"és

3 le raccor$ement en éner"ie et en eau pour les outils et é!uipements

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4 les mesures $e protection et $e sécurité contre les acci$ents

la li'raison $e carburant pour les besoins propres $e l)entrepreneur

5 la mise à disposition( le monta"e( l'entretien et le $émonta"e$)éca%au$a"es pour ses propres besoins a'ec une plate%orme $e tra'ailne $épassant pas 2 m $e auteur

le transport $e tous les matériau& sur le cantier

6 l)enl*'ement et l)élimination $e tous $écets et $écombres "énérés par l,entreprise

1 l,enl*'ement $es cutes et $es emballa"es $es matériau& mis enoeu're

0 le métré pour l)e&écution et la %acturation $es tra'au&( + compris la mise# $isposition $e tous les é!uipements $e mesura"e et $u personnelspécialisé

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la réception par le commettant ou son représentant

• l'assistance aux réunions de coordination et de sécurité pour autant

qu'elles soient or!anisées simultanément a"ec les autres réunions dec#antier.

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00/.2./. 0.2./.Prest&t"ons s',c"&esLes prestations spéciales ne $ont '&s '&rt"e "nt,!r&nte des 'r" un"t&"res.lles ne sont pas %ournies( # moins que des positions distinctes ou ladescription spécifique $ relati"e ne soient reprises $ans le bor$ereau des prix.

lles comprennent not&%%ent7

− l'enclos $u cantier

− la super'ision et la coor$ination $es tra'au& # réaliser par $)autres

entreprises

−

les mesures $e sécurité contre les acci$ents pour les prestations$)autres entreprises

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− les mesures $e protection contre les $é"8ts $)intempéries( les crues( les

eau& souterraines

− les assurances cantier et les assurances contre les ris!ues particuliers

− les contr9les $es matériau& li'rés par le commettant

− la mise en place( la mise # $isposition( l)e&ploitation et l)é'acuation $es

installations $e protection $e la circulation publi!ue et ri'eraine sur lecantier( tels !ue cl9tures( ban$es $e protection( éclaira"es et autres

− la mise en place( la mise # $isposition( l)e&ploitation et l)é'acuation $es

installations pour la ré"lementation $e la circulation publi!ue et ri'eraineen $eors $u cantier

− les mesures particuli*res pour la protection $e l)en'ironnement( $es siteset $es monuments

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− la protection $es tra'au& et installations utilisées par le commettant a'ant

la réception( leur entretien et leur remise en état

− l)élimination $e toute sorte $)obstacles ne pro'enant pas $es tra'au&

a$u"és

− l)enl*'ement et l,élimination $es $écets pro'enant $)autres entreprises

− l,enl*'ement( l,élimination et/ou la mise en $écar"e $es $écets

"énérés par les acti'ités $e $émolition( $,enl*'ement ou $eremplacement $e matériau& $e construction en pro'enance $ucommettant

− les mesures impré'isibles pour la protection et la préser'ation $es

ou'ra"es et $es terrains a'oisinants e&posés # $es ris!ues− la protection et le $éplacement impré'isible $es con$uites( c8bles(

$rains( canau&( bornes( arbres( plantes et autres.

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