Cours central Macolin 27.08.06Cours central Macolin 27.08.06

Ordre du jour

Bureau Swiss Volley Nouvelles du CC Swiss Volley aujourd'hui / Activités Compte de résultats / Projection 2006 Banque de données des arbitres Système de décompte des frais des arbitres

Bureau Swiss Volley

Le Bureau est situé à la Zieglerstrasse 29, 3000 Berne 14

Roger Schnegg

Anne-Sylvie Monnet

Christian Bigler

Evelyne Müller

Bettina Marti

Karin Spychiger

Matthias Kopp

Nicole Schnyder

Nouvelles du CC

Nouvelles du CC

Groupe de travail „Fusion des régions“

Convention de prestations avec Swiss Olympic dans le domaine du Beachvolleyball

Contrat de sponsoring avec PAX Assurances sur 3 ans (sponsor titre PAX Swiss Cup & JBT)

Introduction d'une "feuille de match simplifiée" possible. Décision par l'association régionale.

Introduction d'arbitres "de domicile" possible pour la ligue la plus basse et chez les juniors. Décision par l'association régionale.

Nouvelles du CCConcept de la relève adopté le 31.03.06:

Centres régionaux formation & sport (Swiss Volley Talents School)

Critères Label pour équipes SAR

Formation commune indoor et beach jusqu'à l'adoption d'objectifs indoor internationaux

Le plus possible de Suisses devraient pouvoir devenir volleyeurs professionnels

Engagement efficient des moyens

Swiss Volley aujourd'hui Activités

Evolution fonds propres

-600'000

-400'000

-200'000

0

200'000

400'000

600'000

800'000

1'000'000

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 Budget2006

Bénéfice Dette/Capital propre

Evolution licences

0

5000

10000

15000

20000

25000

30000

35000

40000

45000

50000

Juniors Licences – Taux de croissance

Femmes Hommes Total

Beach 2004 c. 2005 + 46% + 74% + 57%

Indoor 04/05 c. 05/06 +6% + 14% + 7%

Total Beach + Indoor + 8% + 21% + 10%

Total Licences 11‘115 2‘967 14‘082

Structure d'âge Swiss Volley

16%

29%

16%

13%

26%

< 15

15 - 19

20 - 24

25 - 29

> 30

Podiums SAR et clubs (relève)

0

1

2

3

4

Tes

sin

Vau

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Ber

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Gen

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Jura

-See

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Bâl

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GS

GL

Val

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Frib

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Or

Argent

Bronze

Swiss Cup Finales à BerneSwiss Cup Finales à Berne

FIVB Worldtour Gstaad

CM du 24-29 juillet 2007

Junior Beachtour

B-Tour (Région)

A2 / A3 Tour

A1 Tour national

CEV

FIVBGstaad & Lausanne

7 lieux

81 tournois

242 tournois

268 tournois

Lucerne

Structure des tournois en Suisse 2005: 610 tournois

Banque des données des arbitres

Dès la saison 06/07 toute la planificatoin des rencontres LNA/LNB y c. Swiss Cup sera intégrée dans notre système Volley Manager.

Les conditions sont ainsi crées afin que l'ensemble des activités des arbitres et juges de lignes puisse être intégrée à notre banque de données.

Système de décompte de frais des arbitres

Avec l'intégration des arbitres dans la banque de données, le calcul des frais sera automatisé. Les notes de frais seront établies automatiquement. L'arbitre contrôlera les frais après chaque rencontre sur Internet et les approuvera pour paiement.

Grâce à l'intégration des arbitres dans la banque de données, le décompte de frais pour chaque arbitre sera disponible sur Internet.

TVA / nouveau certificat de salaire 2007 Selon l'OTVA art. 10 al.1 et l'ATF du 13.1.03, les indemnités d'arbitrages sont soumis à la TVA.

Certificat de salaire 2007La Conférence suisse des impôts n'a pas encore décidé à partir de quel montant un certificat de salaire devait être établi.

Club Swiss Volley Arbitre

Club Swiss Volley Arbitre

Mandat d’encaissement

entre………………………………………………………………………………………….

le mandantet

Swiss Volley, Zieglerstrasse 29, 3000 Berne 14le mandataire

Préambule / objet de l’accord d’encaissement

Les taux d’indemnisation des arbitres sont indiqués dans le règlement pour les indemnités. Ceux-ci reposent sur les forfaits prédéfinis et sur le remboursement des dépenses effectives.

L’encaissement des indemnités des arbitres dans les clubs est l’objet du présent accord d’encaissement. Le mandant donne pouvoir à Swiss Volley de recouvrer les indemnités fixées selon le règlement pour les indemnités en son nom et pour son compte

auprès des clubs.zwischen

Déclaration de renonciationLes personnes qui travaillent pour Swiss Volley et qui sont

considérées comme étant employées selon le droit de l’AVS ont la possibilité de renoncer à la déduction des cotisations AVS/AI/AC lorsque l’indemnité versée doit être qualifiée de

rémunération de minime importance provenant d’une activité accessoire (art. 5, al. 5 LAVS et art. 8bis RAVS).

La personne employée soussignée déclare accepter qu’aucune cotisation AVS/AI et AC ne soit déduite de ses

revenus provenant des rapports de travail avec Swiss Volley, Zieglerstrasse 29, Case postale 318, 3000

Berne 14car il s’agit d’une indemnité provenant d’une activité

accessoire qui n’excède pas CHF 2'000.— par année.