Catalogue des services 2013-2014

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ous accompagner au ry

thme de vos projets !

Catalogue des services2013 • 2014

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38 Les tarifs et les conditions de vente

34 Prendre en considération l’agriculture

dans les projets locaux

Sommairede l’offre de services

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36 Circuits courts

36 Eau

34 Aménagement de l’espace rural

et urbanisme

Collectivités

37 Energie

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En savoir +Détail des prestations

de conseils sur

www.agriculteurs35.com

rubrique toutes nos prestations

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La Chambre d’agriculture propose différentes formes d’interventions, depuis l’information collective jusqu’au conseil individuel. Informations collectives :site Internet www.agriculteurs35.com, journées techniques, démonstrations sur le terrain, portes-ouvertes, salons professionnels, revues spécialisées, presse agricole départementale (Terra, …), lettre d’information ciblée.

Informations individuelles :accueil physique et téléphonique.

Formations- formation en groupe occasionnel ou en

groupe suivi sur la durée- parcours de formation individualisé- formation à distance

Conseil individuel et collectif :accompagnement personnalisé des agricul-teurs et des collectivités (diagnostic, élabo-ration de propositions de solutions et de plan d’action, suivi), accompagnement de groupes d’agriculteurs sur des projets de territoire, des projets de filières.

Etudes, diagnostics et expertises :études prospectives, études d’impact dans les domaines de l’économie, l’environnement, l’aménagement de l’espace.

Notre Chambre d’agricultureest certifiée pour ses activités de conseil et de formation.

Légende utilisée dans le guide

prestation de conseil certifiée

prestation de type diagnostic D

A chacunses services

Nos engagements quaLIté

• L’écoute : pour mieux vous comprendre

• La réactivité : pour que vous gardiez une longueur d’avance

• L’efficacité : des prestations pertinentes au bon moment

• L’expertise : une large palette de compétences

• La clarté des informations : pour une relation en toute confiance

• L’éthique : des valeurs pour le respect de vos intérêts

Notre code d’éthIquE

• Le respect

• L’écoute

• La confidentialité

• La responsabilité

• Le respect des lois et règlements

• L’intégrité

• L’objectivité

• L’indépendance

• La performance durable

En savoir + www.formation-agriculteurs35.com

En savoir + www.agriculteurs35.com

> rubrique toutes nos prestations

Organigramme

Directeur GénéralPierre-Yves Mahieu

Directrice adjointeCatherine Dupont

Services communs

Service Élevage

Christian Veillaux

Service Agronomie

Brigitte Gasnier

Service Formation

Nathalie Darras

Service Économie

EntreprisesCatherine Dupont

Service Territoires

Michelle Debroize

Communication Sylvie Delarue

Environnement Josselin Andurand

Gestion de l’informationElizabeth Cormault

Marketing - Démarche qualité des servicesAgnès Coindard-Aubin

Sous-Direction Administration - Finances

Soizic Boché Assistante de DirectionEvelyne Le Seguillon

• Comptabilité-Finances

• Logistique

• Informatique

• Herbivores

• Porcs-Aviculture

• Identification-Centredeformalitésdesentreprises(CFE)

• Agronomie-Gestiondesmilieux

• Orientation-Installation-Formation

• NouveauxmarchésBernadette Loisel

• Économie-Juridique

• ODASEA-ATESEInstallation-TransmissionOdile Folschweiller

• Antennes

• Foncier-Urbanisme

Bureau Président Session Marcel Denieul

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Élus et collaborateurs : la complémentaritéLa Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine est gérée par 45 membres élus tous les 6 ans. Les dernières élections se sont déroulées en janvier 2013.

Les services de la Chambre s’appuient sur une centaine de salariés.

La mutualisation d’une partie des activités des Chambres d’agriculture de Bretagne se concrétise en matière de Recherche, Développement et Formation dans une dizaine de grands domaines :

- entreprise- agronomie- herbivore- porc- aviculture

- nouveaux marchés- énergie- agriculture biologique- territoires- métiers

La force d’un groupe régional

GuiDE DES SErviCES 2013 • 20148

Pour répondre aux besoins d’accompagnement des agriculteurs, nous développons des synergies avec de nombreux partenaires du développement agricole :

Une politique de partenariat au service des dynamiques collectives

Plus proches pour mieux répondre aux attentes locales

A la tête de chacune de nos 6 antennes de Pays, un binôme composé d’un professionnel élu et d’une conseillère Territoires assure un lien permanent avec les acteurs locaux.

Une équipe de collaborateurs associée à chaque antenne met ses compétences au service des agricul-teurs et des collectivités.

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Antenne du Pays de RennesOlivier Auffray, Président du comité d’antenneMichelle Debroize, chef du service [email protected]

Antenne du Pays de Saint-MaloJean-Baptiste Mainsard, Président du comité d’antenneAnne-Bénédicte Martinot, conseillère [email protected]

Antenne du Pays de FougèresChristophe Gilles, Président du comité d’antenneAurélie Lajoye, conseillère [email protected]

Antenne du Pays de Vitré Porte de BretagneAlain Bignon, Président du comité d’antenneAlexandra Flinois, conseillère [email protected]

Antenne du Pays des Vallons de Vilaine et du Pays de Redon Bretagne SudHervé Hoguet, Président du comité d’antenneJean-Yves Riault, délégué d’antenne sur le Pays de Redon Bretagne SudValérie Binder, conseillère [email protected]

Antenne du Pays de BrocéliandeRené Collin, Président du comité d’antenneLaëtitia Goupil, conseillère [email protected]

Tél. : 02 23 48 26 60

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Pour vos projets de territoire, vos contacts privilégiés :

GuiDE DES SErviCES 2013 • 2014 9

Futurs actifs de l’agriculture

11 M’orienter vers les métiers de l’agriculture

- Permanences téléphoniques orientation projet professionnel - Découverte professionnelle pour les classes de 3e

11 Créer mon entreprise en agriculture

- Conseil projet en activités nouvelles

- Élaboration et mise en œuvre du Plan de Professionnalisation Personnalisé - Programme d’Accompagnement des Projets d’installation - Contrat de pré-installation - Etude de faisabilité de l’installation - Suivi après installation - Passeport installation

FuTurS ACTiFS • Créer mon entreprise 11

Permanences téléphoniques orientation projet professionnelChoisir son orientation et son parcours de formation en agriculture.Edith Fauchoux02 23 48 28 40 - 06 22 53 20 [email protected]

Découverte professionnelle pour les classes de 3e

Découvrir les métiers de l’agriculture et de la nature.Edith Fauchoux02 23 48 28 40 - 06 22 53 20 [email protected]

objectif

objectif

Conseil projet en activités nouvellesDéfinir les facteurs de réussite de son projet et repé-rer les étapes de construction d’un projet de nouvelle activité sur son exploitation. Possibilité d’études personnalisées commerciale, économique…véronique Blier02 23 48 28 [email protected]

objectif

M’ORIENTER vers les métiers de l’agriculture

CRÉER mon entreprise en agriculture

FuTurS ACTiFS • Créer mon entreprise12 FuTurS ACTiFS • Créer mon entreprise 13

Elaboration et mise en œuvre du Plan de Professionnalisation Personnalisé (PPP)Dans le cadre de la création de son entreprise, construire et réaliser son Plan de Professionnalisation Personnalisé (stages, formations).Lucie Winckler02 23 48 28 [email protected]

Programme d’Accompagnement des Projets d’Installation (PAPI)Bénéficier de conseils d’experts personnalisés pour approfondir son projet dans le cadre du dispositif installation (PPP).Pascale Prat02 23 48 28 [email protected]

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“ L’agriculture et moi on s’est trouvé ! “

création

d’entreprise

en agriculture

BRETAGNE

Point Info

Installation

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Quand on est accompagné,

c’est plus facile de se lancer !

AiDES à L’iNSTALLATiON

Les dossiers de demandes d’aides à l’installation (Dotation Jeune Agriculteur, aides du Conseil général et du Conseil régional) sont à réaliser avec l’appui de l’Odasea qui en assure l’instruction dans le cadre de sa mission de service public.

Contact Odasea : 02 23 48 29 90

Contrat de pré-installation (CPI)Se familiariser avec l’exploitation à reprendre avant de s’installer, dans le cadre d’un stage de parrainage hors cadre familial.Murielle Kerjean02 23 48 28 [email protected]

Etude de faisabilité de l’installation (PDE)réaliser une étude pour s’assurer de la viabilité de son projet (Plan de Développement d’Exploitation ou PDE) et activer son dossier de demande d’aides à l’installation.Nathalie End02 23 48 29 [email protected]

objectif

objectif

FuTurS ACTiFS • Créer mon entreprise14

LE rÉPErTOirE DÉPArTEMENTAL iNSTALLATiON (rDi) : un service qui met en relation les repreneurs et les cédants

Basé sur une inscription volontaire et gratuite tant pour le cédant que pour le repreneur, le rDi permet aux candidats à la recherche d’une exploitation de repérer celles qui les intéressent. Les annonces sont consultables sur internet et la mise en relation est faite par un conseiller car l’anonymat est préservé jusqu’à la mise en relation.

Consulter les offres sur www.repertoireinstallation.com

Contact : 02 23 48 29 90

Agriculteurs

16 Piloter mon entreprise16 Stratégie d’entreprise18 Gestion des ressources

humaines et organisation du travail

19 Aménagement19 Accompagnement juridique21 Energie22 Nouveaux produits, nouveaux

services

23 Gérer mes productions23 Cultures26 Identification26 Bovins27 Porcs28 Ovins-caprins28 Bâtiment

29 Agir pour mon territoire - Agir pour l’environnement

29 Développement rural30 Eau31 Biodiversité - Bocage

32 Développer mes compétences

Passeport InstallationDans les 3 années qui suivent son installation, réa-liser un diagnostic de son entreprise et ajuster son approche dans les domaines juridique, ressources humaines, commercialisation produits, bâtiment ou réduction des charges.Pascale Prat / Lucie Winckler02 23 48 28 [email protected]

objectif

Suivi après installationrepérer les points de vigilance dans les années sui-vant son installation.véronique vannier02 23 48 28 45 - 06 22 53 21 [email protected]

objectif

AGriCuLTEurS • Piloter mon entreprise 17

Stratégie d’entreprise

objectif

objectif

Cap StratégieChoisir les orientations stratégiques de l’exploita-tion à moyen terme en cohérence avec ses valeurs et son environnement.véronique vannier02 23 48 26 80 - 06 22 53 21 [email protected]

DynAvenirDans un contexte agricole qui bouge, faire les bons choix pour mon exploitation.Arnaud Frin02 23 48 26 [email protected]

PILOTER mon entreprise

AGriCuLTEurS • Piloter mon entreprise16

objectif

objectif

Analyser un projet porcinValider ou modifier la stratégie de son élevage de porcs pour concilier son projet professionnel et son projet de vie.Armelle Brillouet02 23 48 26 70 - 06 22 53 20 [email protected]

Pass’bio diagnosticEtudier la faisabilité de conversion de son exploita-tion à l’agriculture biologique et choisir un scénario d’évolution sur 5 ans.Soazig Perche02 23 48 27 10 - 06 22 53 21 [email protected]

Pass’bio suiviDans les 2 ans qui suivent sa conversion, vérifier et ajuster ses pratiques.Soazig Perche02 23 48 27 10 - 06 22 53 21 [email protected]

Audit global d’accompagnement des entreprises en difficultéAccompagner le chef d’exploitation dont l’entre-prise est fragilisée et le mettre en capacité à prendre des décisions qui permettent la poursuite d’activité. Etude des solutions possibles avec un plan d’action. Accompagner le chef d’entreprise jusqu’à l’arrêt d’activité.Dominique Auffret02 23 48 28 [email protected]

Conseil transmissionElaborer son projet de transmission à moyen terme et le conduire jusqu’à sa réalisation avec l’en-semble des interlocuteurs concernés.Hélène Amouriaux02 23 48 29 [email protected]

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DynAvenir

j’ai le Déclic

Pour faire les bons choix sur mon exploitation

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TARIF PRÉFÉRENTIEL 500 e HT au lieu de 1 500 € HT

Arnaud Frin Tél. 02 23 48 26 80 [email protected]

Contactez dès maintenant votre conseiller !


Médiationrenouer la communication au sein de son exploita-tion, en cas de difficultés relationnelles.Annette Hurault02 23 48 28 [email protected]

Appui à la conception du règlement intérieurPréparer la rédaction du règlement intérieur de sa société agricole.Annette Hurault02 23 48 28 [email protected]

Nouveau projet professionnelS’orienter vers un nouveau projet professionnel cohérent avec ses objectifs personnels et profes-sionnels.Edith Fauchoux02 23 48 28 40 - 06 22 53 20 [email protected]

objectif

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Gestion des ressources humaines et organisation du travail

objectif

Enregistrement des contrats d’apprentissageFaciliter les démarches administratives liées au contrat d’apprentissage et en assurer le suivi.rozenn Hédreuil02 23 48 25 90 [email protected]

Aménagement

Echanges parcellairesAméliorer son parcellaire par des échanges en propriété ou en jouissance.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

objectif

Accompagnement juridique

Centre de Formalités des EntreprisesEffectuer ses déclarations : enregistrement d’une création d’entreprise, d’une modification, d’une cessation de société ou d’exploitation individuelle.rozenn Hedreuil02 23 48 25 [email protected]

Conseil juridiqueConnaître la réglementation et les procédures appli-cables à sa situation (rurale, civile, urbanisme).Gwénola Lesné02 23 48 28 [email protected]

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Calcul d’indemnités d’expropriationDans le cadre d’une opération d’urbanisme ou d’un aménagement, calculer l’indemnité liée au préju-dice direct et certain d’un prélèvement foncier sur une exploitation.Elif Gören-ricaud02 23 48 26 [email protected]

Estimation de fermageEstimer la valeur locative de sa ferme à partir d’une expertise des sols et des bâtiments d’exploitation.Cyril Guérillot02 23 48 27 [email protected]

Estimation de la valeur économique d’une exploitationEstimer la valeur des actifs de son entreprise pour la vente ou la reprise.Christophe Dodard02 23 48 26 80 - 06 22 53 19 [email protected]

Estimation de la valeur d’un bâtimentEstimer la valeur d’un bâtiment pour la vente ou la reprise.Bâtiment bovins : Philippe Briand02 23 48 26 80 - 06 09 93 30 [email protected]âtiment porcs : Armelle Brillouet 02 23 48 26 70 - 06 22 53 20 19 [email protected]âtiment volailles : Elodie Dezat 02 23 48 26 70 - 06 22 53 19 47 [email protected]

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Énergie

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Estimation de la valeur d’un matérielEstimer la valeur d’un matériel pour la vente ou la reprise.Christophe Dodard02 23 48 26 80 - 06 22 53 19 [email protected]

Estimation de la valeur du cheptelEstimer la valeur de son cheptel pour la vente ou la reprise.Christophe Dodard02 23 48 26 80 - 06 22 53 19 [email protected]

objectif

objectif

Diagnostic énergétique Analyser les postes de consommation d’énergie sur son exploitation et définir les marges de progrès.isabelle Hascoët02 23 48 27 10 - 06 22 53 20 [email protected]

Projet de méthanisationAnalyser la faisabilité technique et économique et élaborer son avant-projet de méthanisation, dans un cadre collectif ou individuel.Projet individuel : Hervé Gicquelet02 23 48 26 [email protected] Projet collectif : Conseillères Territoires (page 8)

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Conseil photovoltaïqueAnalyser la faisabilité de son projet photovoltaïque dans un cadre collectif ou individuel.isabelle Hascoët02 23 48 27 10 - 06 22 53 20 [email protected]

Petit éolienAnalyser les étapes et les conditions nécessaires pour sécuriser son projet en petit éolien.isabelle Hascoët02 23 48 27 10 - 06 22 53 20 [email protected]

objectif

objectif

Nouveaux produits, nouveaux services

GÉRER mes productions

AGriCuLTEurS • Gérer mes productions 23

Culturesobjectif

Conseil culturesSuivre les parcelles pour optimiser la conduite des cultures tout au long de la campagne.Lionel Quéré02 23 48 27 [email protected]

Accompagnement de projet de groupeConstruire et mettre en place le projet du groupe.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

objectif

objectif

Conseil-projet en activités nouvellesDéfinir les facteurs de réussite de son projet et repérer les étapes de construction d’un projet de nouvelle activité sur son exploitation. Possibilité d’études personnalisées commerciale, écono-mique…véronique Blier02 23 48 28 [email protected]

objectif Suivi de projet de groupe

Assurer le suivi annuel du projet de groupe.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

• Bulletin de Santé du végétal• Conseils de saison

sur


Conseil cultures web

Simplifiez et optimisezle suivi de votreexploitation

La solution Web pour piloter mes cultures

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Contact :Thierry LambertTél. 02 23 48 27 10

AGriCuLTEurS • Gérer mes productions24 AGriCuLTEurS • Gérer mes productions 25

Plan prévisionnel de fumure avec l’outil MesP@rcelles2 options : - n - n, p, K, ca, mg, cahier de ferti

réaliser son plan de fumure par culture et par par-celle avec l’outil Mesparcelles ou un autre logiciel informatique, en respectant le besoin des plantes, les surfaces épandables et la dernière réglementa-tion.Thierry Lambert 02 23 48 27 10 - 06 22 53 21 06 [email protected]

Déclaration PACOptimiser ses aides PAC en respectant les nou-velles règles de la conditionnalité.Cyril Guérillot02 23 48 27 [email protected]

objectif

objectif

LES GrOuPES AGrO-CuLTurES

Tout au long de la campagne culturale, 6 rencontresbout de champ en groupe :• sur vos propres parcelles• pour faciliter vos choix avant chaque intervention et

optimiser les marges de vos cultures

Pour en savoir plus : 02 23 48 27 10

Pour intégrer ou constituer un groupe local GEDA 35 : 02 23 48 26 94

Conseil cultures en agriculture biologiqueSuivre les parcelles pour optimiser la conduite des cultures en agriculture biologique tout au long de la campagne.Soazig Perche02 23 48 27 10 - 06 22 53 21 [email protected]

Conseil ferti (N) avec l’outil MesP@rcellesVérifier le respect de la réglementation et l’exis-tence éventuelle de marges de progrès en matière de fertilisation (gains économiques et environne-mentaux) avec l’outil Mesparcelles ou un autre logiciel informatique).Thierry Lambert02 23 48 27 10 - 06 22 53 21 [email protected]

objectif

objectif

objectif

Conseil reliquat azoteCalculer la dose d’azote à apporter à la culture après restitution du résultat d’une analyse de reliquat azote. Prestation assurée dans le cadre des opérations « bassins versants ».

Anne Courtois02 23 48 27 [email protected]

AGriCuLTEurS • Gérer mes productions26

Etude systèmes fourragers Identifier et analyser les adaptations possibles du système fourrager de son exploitation, à l’occasion d’une modification de la structure de l’exploitation ou d’un changement délibéré de système.Françoise Guillois02 23 48 26 [email protected]

Bovins

objectif

objectif

Identification

Assurer l’identification complète des animaux et respecter la réglementation.Alain Bazire02 23 48 26 78 - 06 38 67 41 [email protected]

Porcs

GTE porcAnalyser les performances techniques et écono-miques de son élevage et identifier les marges de progrès.Armelle Brillouet 02 23 48 26 70 - 06 22 53 20 19 [email protected]

objectif

LES GrOuPES LAiT, viANDE BOviNE, CAPriNS

retrouvez des éleveurs sur la même production que vous, souvent installés sur le même secteur et parta-gez vos préoccupations et vos expériences à travers une formation dont vous élaborez le programme en groupe.


Pour intégrer ou constituer un groupe local GEDA 35 : 02 23 48 26 94

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objectif

Aménagement du parcellaire de pâturageOptimiser l’aménagement de son parcellaire de pâturage en travaillant sur les espaces de circula-tion, la dimension des parcelles et l’emplacement des points d’eau.Françoise roger02 23 48 26 [email protected]

AGriCuLTEurS • Gérer mes productions28 AGriCuLTEurS • Agir pour mon territoire 29

Ovins-caprins

Conseil technique caprinAnalyser et améliorer les résultats technico-écono-miques de son élevage et améliorer ses conditions de travail.Anaëlle verney 02 23 48 26 70 - 06 22 53 18 48 [email protected]

Chevrette conseilObtenir des repères sur son atelier chevrettes, pour le choix des futurs reproducteurs du troupeau.Anaëlle verney 02 23 48 26 70 - 06 22 53 18 48 [email protected]

Conseil technique ovinAnalyser et améliorer les résultats technico-écono-miques de son élevage.Alain Gouedard02 23 48 26 70 - 06 22 53 20 [email protected]

objectif

objectif

objectif

Bâtiment

Bâti conseilPréparer son projet de construction ou d’aména-gement de bâtiment. Améliorer l’ambiance des bâtiments.Philippe Briand02 23 48 26 80 - 06 09 93 30 [email protected]

objectif

Bâti projetChoisir les meilleures solutions techniques pour des aménagements économiques et fonctionnels.Philippe Briand02 23 48 26 80 - 06 09 93 30 [email protected]

objectif

AGIR pour mon territoire - Agir pour l’environnement

Développement rural

Accompagnement de projet de groupeConstruire et mettre en place le projet du groupe.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

objectif

AGriCuLTEurS • Agir pour mon territoire 31

Eau

Biodiversité - Bocage

Prochaine campagne de collecte de bâches :

du 19 au 21 novembre 2013


Diagnostic biodiversitéintégrer la biodiversité dans le système d’exploita-tion agricole.Cyril Guérillot 02 23 48 27 10 [email protected]

Diagnostic MAE « Entretien des haies »Contractualiser une MAE bocage et améliorer les pratiques d’entretien de ses haies en favorisant la conservation des arbres et en respectant l’envi-ronnement. Prestation assurée dans le cadre des opérations « bassins versants ».

isabelle Sénégas02 23 48 28 [email protected]

objectif

objectif

Diagnostic MAE phytoMesurer la faisabilité de contractualiser des mesures agri-environnementales sur son exploita-tion, en intervenant sur sa stratégie d’utilisation des produits phytosanitaires. Prestation assurée dans le cadre des opérations « bassins versants ».

Anne Courtois 02 23 48 27 10 - 06 85 63 89 70 [email protected]

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objectif

Bilan annuel MAE phytoAjuster ses pratiques agronomiques pour respecter les indices de Fréquences de Traitement impo-sés et le cahier des charges des MAE. Prestation assurée dans le cadre des opérations « bassins versants ».

Anne Courtois 02 23 48 27 10 - 06 85 63 89 70 [email protected]

Diagnostic phytosanitaire du siège d’exploitationréaliser un diagnostic de l’utilisation des produits phytosanitaires sur son exploitation pour être en conformité avec la législation et bénéficier d’aides à l’investissement.Emmanuel Maillet02 23 48 27 10 - 06 09 68 35 [email protected]

objectif

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Collectivités

34 Prendre en considération l’agriculture dans les projets locaux34 Aménagement de l’espace rural et urbanisme36 Circuits courts36 Eau37 Energie

EN GrOuPE POur PrOGrESSEr

vous avez envie de retrouver d’autres agricul-teurs pour échanger sur vos préoccupations et réfléchir à votre avenir. Vous voulez construire votre programme de formation annuel avec l’appui d’un conseiller de la Chambre d’agri-culture :

• Rejoignez les groupes existants ou constituez de nouveaux groupes !

Contacts :Service formation de la Chambre d’agrriculture : 02 23 48 28 43GEDA 35 : 02 23 48 26 94

Pour développer vos compétences et concrétiser vos projets, participez à nos formations !

• Formations en groupe occasionnel ou en groupe suivi sur la durée

•Parcours de formation individualisés•Formations à distance

Pour connaître l’ensemble de notre offre de formation continue :

www.formation-agriculteurs35.com

Service formation : 02 23 48 28 40

AGriCuLTEurS • Développer mes compétences32

DÉvELOPPER mes compétences

Aménagement de l’espace rural et urbanisme

Conseil juridiqueConnaître la réglementation et les procédures appli-cables à sa situation (rurale, civile, urbanisme).Elif Gören-ricaud02 23 48 26 [email protected]

Calcul d’indemnité d’expropriationDans le cadre d’une opération d’urbanisme ou d’un aménagement, calculer l’indemnité liée au préju-dice direct et certain d’un prélèvement foncier sur une exploitation.Elif Gören-ricaud02 23 48 26 [email protected]

Etude d’impact agricoleEvaluer les impacts d’un projet d’aménagement (infrastructure, ZAC…) sur l’activité agricole et identifier les mesures compensatoires à mettre en œuvre sur chaque exploitation touchée.Annelyse Ferré02 23 48 26 60 - 06 85 59 36 [email protected]

Diagnostic agricoleAppréhender les enjeux agricoles et mener une concertation approfondie avec les agriculteurs dans le cadre de l’élaboration ou la révision du document d’urbanisme.Elif Gören-ricaud02 23 48 26 [email protected]

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COLLECTiviTÉS • Prendre en considération l’agriculture 35

objectif

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COLLECTiviTÉS • Prendre en considération l’agriculture34

Animation échanges parcellairesA l’échelle d’un territoire, mobiliser les acteurs (agriculteurs et collectivités) et mener une opération de regroupement des parcelles autour des sièges d’exploitations.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

Actions de repérages territoriales PILOTA l’échelle d’un territoire, mobiliser les acteurs (agri-culteurs et collectivités) pour mener des opérations de repérage dans l’objectif de faciliter l’installation hors cadre familial sur des projets de diversifica-tion.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

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PRENDRE en considération l’agriculture dans les projets locaux

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Démarche de prospective préventive de territoireElaborer avec les acteurs du territoire, une vision partagée de l’espace rural, des enjeux qui s’y jouent et des évolutions possibles.Annelyse Ferré02 23 48 26 60 - 06 85 59 36 [email protected]

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COLLECTiviTÉS • Prendre en considération l’agriculture 37

Circuits courts

Offre produits fermiers et locauxRecenser et qualifier l’offre de produits fermiers et locaux à destination de la restauration collective.Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

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Eau

Diagnostic partagé des cours d’eau et des zones humidesIdentifier les zones humides et les cours d’eau dans le cadre de la réalisation d’un Plan Local d’urba-nisme ou d’un Schéma d’Aménagement de Gestion de l’Eau.Cyril Guérillot02 23 48 27 [email protected]

objectif

Energie

Terri’méthanisationAccompagner les collectivités dans la réflexion d’un projet de méthanisation territorial (gisement biomasse, débouchés énergie, valorisation diges-tat…).Conseillères Territoires (page 8)02 23 48 26 60

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GuiDE DES SErviCES 2013 • 201438

Les tarifs et les conditions de vente(prestations hors formations)

Nos tarifsLes tarifs de nos prestations de services sont calculés ma-joritairement en fonction du temps passé et du statut des bénéficiaires, conformément au vote en session.

Tout contrat proposé par la Chambre d’agriculture à un client précisera le temps prévisionnel de la prestation.

Agriculteurs• Tarif jour 436 e HT• Tarif demi-journée 240 e HT• Tarif horaire 59 e HT

Agriculteurs en groupe• Tarif jour 484 e HT• Tarif demi-journée 264 e HT• Tarif horaire 66 e HT

Collectivités• Tarif jour 660 e HT• Tarif demi-journée 362 e HT• Tarif horaire 91 e HTQuelques-unes de nos prestations ont un tarif forfaitaire indiqué dans le contrat remis au client avec la fiche-produit.

Tarifs valables jusqu’au 31 décembre 2013.

Nos conditions générales de vente 1- Préambule : La Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine ne pourra être tenue pour responsable des conséquences résultant d’une interprétation et/ou d’une application erro-née des conseils ou documents fournis.

2- Champ d’application – opposabilitéLes présentes conditions générales de prestations s’ap-pliquent à tous les conseils, études ou diagnostics effec-tués par la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine auprès de ses clients, sauf conditions particulières dérogatoires convenues expressément.

3- Déroulement ou conditions de réalisationLa prestation sera exécutée dans le respect de la régle-mentation et des textes d’application en vigueur.

4- Conditions de règlement ou conditions de paiementNos factures sont établies à l’issue de la prestation et sont payables dès réception. Il n’est consenti ni rabais, ni ris-tourne même en cas de paiement anticipé. Le règlement peut se faire soit par chèque à l’ordre de l’agent comptable de la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine, soit par vire-ment bancaire sur le compte mentionné sur la facture.

Lorsque la prestation justifie le paiement d’un acompte, celui-ci sera précisé dans les conditions particulières.

5- Obligations du clientLa réalisation de la prestation nécessite l’acceptation par le demandeur des Conditions générales de vente et des éventuelles conditions particulières précisées.Une fois le contrat signé, pour démarrer la mise en œuvre de la prestation, le demandeur tiendra à la disposition du conseiller-réalisateur, missionné par la Chambre d’agricul-ture d’Ille-et-Vilaine, toutes les informations et documents pouvant contribuer à la bonne réalisation de la prestation.

6- Obligations de la Chambre d’agriculture d’Ille-et-VilaineLa Chambre d’agriculture s’engage à mener à bien la tâche précisée dans le contrat accompagné de la fiche-produit. A cet effet, elle missionnera des agents compétents confor-mément au référentiel Afnor certificateur. La Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine est tenue à une obligation de moyens mais nullement de résultats au-delà de la remise des documents prévus dans la fiche-produit remise au moment du contrat.

7- Garanties de la part de la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine : code d’éthique, confidentialitéTous documents, informations ou données nominatifs pourront être fournis aux agents de la Chambre d’agricul-ture d’Ille-et-Vilaine intervenant dans le cadre de la réalisa-tion de la prestation.En référence à la démarche qualité entreprise et à son Code d’éthique, consultable sur www.agriculteurs35.com, la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine s’interdit de faire état des résultats de manière nominative. La Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine ne saurait être tenue pour res-ponsable d’aucune divulgation si les éléments divulgués étaient dans le domaine public au préalable ou si elle en avait connaissance par des moyens légitimes.

8- Condition de résiliationLe contrat pourra être résilié dans le cas où les délais ne pourraient être respectés pour des raisons extérieures à son fonctionnement (changement de réglementation, …). Dans ce cas la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine s’en-gage à informer le plus tôt possible le demandeur. En cas d’arrêt de la prestation, la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine facturera selon le temps passé, sauf si l’arrêt est imputable à la Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine.

9- Domicile, attribution de juridictionLa Chambre d’agriculture d’Ille-et-Vilaine et le client font élection de domicile à leur siège social. Toute question relative aux présentes conditions générales ainsi qu’aux prestations de services sera régie par la loi française. A défaut d’accord amiable, tout litige ou demande doit être porté devant le Tribunal Administratif de Rennes.

GuiDE DES SErviCES 2013 • 2014 39

Des conseillers à votre écoute dans les Pays

1 Antenne du Pays de Rennesrue Maurice Le LannouCS 14226 – 35042 rennes CedexTél. 02 23 48 26 60 – Fax 02 23 48 23 [email protected]

2 Antenne du Pays de St-Malo4 rue Pierre-Flaux – 35120 Dol-de-BretagneTél. 02 99 48 06 25 – Fax 02 99 48 12 [email protected]

3 Antenne du Pays de FougèresZA La Martinais – 35133 LécousseTél. 02 99 94 85 85 – Fax 02 99 94 85 [email protected]

4 Antenne du Pays de Vitré Porte de Bretagne9 place du Champ de foire – 35500 vitréTél. 02 99 74 11 68 – Fax 02 99 75 82 28 [email protected]

5 Antenne du Pays des Vallons de Vilaine et du Pays de Redon Bretagne Sud

52 avenue du Port – 35480 GuipryTél. 02 99 34 63 30 – Fax 02 99 34 28 [email protected]

6 Antenne du Pays de BrocéliandeAntenne interconsulaire - A3C - 2 place Saint Nicolas35160 Montfort-sur-MeuTél. 02 99 09 31 67 – Fax 02 99 09 30 [email protected]

Siège de la Chambred’agriculturerue Maurice Le LannouCS 14226 – 35042 rennes CedexTél. 02 23 48 23 23 – Fax 02 23 48 23 [email protected]

Pôle technique zone légumière Terres de Saint MaloLe Pont robin - 35350 La Gouesnière Tél. 02 99 89 10 93 – Fax 02 99 89 27 70 [email protected]

Station expérimentale des CormiersLa Bourdinière - 35140 St-Aubin-du-CormierTél. 02 99 39 72 90 – Fax 02 99 39 72 [email protected]

D’autres compétences sur le département

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Documents

Catalogue des services 2013-2014