les risques de transport international

Les risques de transport international

Réalisé par: Ilham YACHAOUI

Encadré par:

Mr. Fouad JAWAB

• Livres:

• Maîtrise des risques à l’exportation, Guide sur la gestion des risques à l’exportation « Ralph Lehmann, HTW Coire »; « Christian Hauser, HTW Coire »; « Rico Baldegger, HEG Fribourg ».

• Gestion des opérations Import- Export , « Ghislaine Legrand « , « Hubert Martini », 2007-2008

• WEB:

• http://evenium.com/uploads/event_member/88383/sesion74identificationdesrisquesambrigaudmodedecompatibilite.pdf

• http://www.usinenouvelle.com/article/bien-assurer-son-risque-transport.N63587

Bibliographie

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http://evenium.com/uploads/event_member/88383/sesion74identificationdesrisquesambrigaudmodedecompatibilite.pdf

http://www.usinenouvelle.com/article/bien-assurer-son-risque-transport.N63587

Introduction

• I-typologie des risques et d’avaries

• II-processus de gestion de risque

• III-Le transfert de risque: incoterms

• IV-techniques et méthodes pour limiter les risques

conclusion

Plan

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Importateurs et exportateurs sont confrontés à de nombreux

risques dans la gestion de leurs opérations de commerce

international. Ces risques ne doivent pas constituer un frein

pour le développement commercial de l’entreprise mais

nécessitent une identification et un positionnement précis

pour être intégrés dans la politique de sécurisation de

l’entreprise et dans ses coûts et prix.

Introduction:

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I-typologies des risques et avaries

• 1-les risques générales:

• Typologie et classification des risques:

Le risque politique

Le risque de non paiement

Le risque économique

Le risque de change

Le risque juridique

Le risque technologique

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• Le risque politique

Le risque « pays » représentel’ensemble des évènementsd’origine politique ouéconomique susceptiblesd’empêcher le bondéroulement d’une opérationcommerciale oud’investissement

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• Le risque de non paiement:

Mise à part le paiementd’avance, l’exportateur supportele risque de ne pas être payépar son client. Une analyse de lasolvabilité du client s’imposeavant d’entamer une relationcommerciale.

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• Le risque économique:

Il peut s’agir du risque économique lié à lahausse anormale ou importante des matièrespremières ou des éléments du coût deFabrication.

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• Le risque de change

Il se définit comme un risqueassocié à toute transactionsensible aux variations de lavaleur d’une monnaie parrapport à une autre.Son évaluation et lescouvertures associées sontfonction de la devise derèglement, de la durée de l’expositionet de la nature de l’opération

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• Le risque juridique:

Ce risque est parfoisignoré ou sous-évalué. Ilest malheureusementsouvent détectélors de contentieux oude conflits liés à descontrats de vente, dereprésentation, decession de transfert desavoir-faire.

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• Le risque technologique:

Il est propre aux activités industrielles.Un procédé de fabrication ou unetechnologie adoptés par uneentreprise peuvent se trouveropposés à d’autres optionsindustrielles et mettre l’industriel endehors du marché.

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• 2-risques liés aux marchandises:

Produits cassés ou abimés;

Les fuites de liquides;

Conditionnement défectueux;

Produits perdus : volés;

mouillure par eau de pluie;

détérioration résultant de l'humidité des cales;

Rupture de la chaine de froid;

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• 2-risques selon le mode de transport:

transport aérien:

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foudre

Panne de moteur

décrochage

feu

Fatigue de métal

Risque aviaire


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transport aérien:

Foudre:

-les avions sont conçus de façon à être insensibles au foudroiement

-lorsque la foudre touche un avion, le courant circule dans la carlingue puis continue sa route

Panne de moteur:-Les avions sont capables de se maintenir

même si un moteur est en panne. -Le risque sera grave seulement si la distance

parcourue est trop long



transport aérien:

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Feu: L'incendie est l'un des incidents les plus redoutés en aéronautique en raison de la difficulté de combattre un incendie dans un espace aussi confiné où la propagation d'un incendie peut être particulièrement rapide

Décrochage: Le décrochage arrive lorsque la sustentation aérodynamique, force opposée au poids, devient inférieure au poids de l'appareil.


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transport aérien:

Risques aviaires:désigne le risque de collision

entre des oiseux et les aéronefs

Fatigue de métal:La cellule de l'appareil subit

notamment à chaque vol une phase de compression

puis de décompression particulièrement fatigante

pour le métal



transport ferroviaire:

Risque lié à la circulation des trains;

Risque liés à l’état du matériel roulant;

Risque liés à l’état des infrastructures;

Risques liés à une erreure humaine;

risque lié à la conception du matériel roulant;

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Risques liés rattrapage

à la circulation

des trains prise en écharpe

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Nez-à-nez

il s’agit d’une collision frontale entre deux trains.

il s’agit ici d’une collision par l’arrière entre deux trains

il s’agit d’une collision latérale qui se produit à une intersection de voies

dérive

il peut s'agir d'un ou de plusieurs véhicules (voiture, wagon) qui se met en marche à la suite d'une immobilisation défaillante

I-typologies des risques et avaries• 2-risques selon le mode de transport:


Risques liés à l’état du matériel roulant

Échauffement de boîte de roulement;

Rupture d‘essieu;

Rupture de bandage de roue;

Défaillance du système de freinage;

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• Risque liés à l’état des infrastructures:

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2-risques selon le mode de transport:transport ferroviaire:

Effondrement d'un ouvrage

• pont, viaduc, voûte d'un tunnel ou même de la plate-forme sur laquelle repose la voie, notamment en cas d'inondation.

Cassure d'un rail

• accident des Landes.

Appareil de voie

• Déformation de la voie courante ou défaut dans un appareil de voie.




Risque lié à une erreur humaine:

À la conduite, non-respect de la signalisation :(franchissement intempestif d'un signal d'arrêt fermé, excès de vitesse).

À l'exploitation : il est impossible matériellement de réaliser des commandes qui pourraient compromettre la sécurité des circulations

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risque lié à la conception du matériel roulant:

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Très rare, l'accident de la gare de l’est est l'exception : le matériel, très ancien, ne s'opposait pas au maintien de la traction lors d'un freinage, chose impossible sur la quasi-

totalité des engins moteurs actuels



transport maritime

Les risques de naufrage sont :

avarie ou rupture de la structure du navire ;

perte de stabilité ;

météorologie défavorable ;

actes de guerre ou de piraterie ;

dysfonctionnement d'une infrastructure de navigation

tsunami ;

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transport maritime:

• rupture de la structure de navire

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La rupture d'un élément de la structure

du navire ou la voie d’eau sont des

problèmes sérieux qui peuvent mener à la

perte de la flottabilité et à l'enfoncement du

navire

l’équilibre du navire peut être perturbé

suite à des problèmes de voie d'eau, etc. En perdant sa stabilité, le navire risque de

chavirer..

-le vent ;-la visibilité réduite

voir nulle;-le froid;

Perte de stabilité

météorologie défavorable

I-typologies des risques et avaries• 2-risques selon le mode de transport:

transport routier:

Accident des camions et véhicules;

Explosion ou incendie;

Fuite des produits chimiques;

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I-typologies des risques et d’avaries

• 2- les types d’avaries :

• En cas d’un problème survenu en transportant des marchandises à l’international, ces produits peuvent faire l’objet des dommages et anomalies qui prennent plusieurs

types.

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• Les avaries particulière:

• Ce sont les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou

de quantités subis par la marchandise assurée en cours de transport.

Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir :

Au cours du transport proprement dit

Au cours des manutentions

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Au cours du transport

• soit d'événement dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport et son chargement (incendie, accident de camion ou d'avion, etc.) ;

• soit d'accidents affectant uniquement la marchandise (mouillure par eau de mer ou par pluie, casse ou perte de quantité due au désarrimage);

Au cours de manutention

• (Chargement à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement, etc.), principalement à l'occasion du passage de la marchandise d'un véhicule de transport à un autre (rupture de charge) et des séjours à quai ou en entrepôt (casse ou coulage, mouillure par eau de pluie, vol, incendie, etc.)

Les avaries particulière:

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• A2- Avaries-frais et dépenses diverses

les avaries peuvent entraîner divers frais (avaries-frais) exposés en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle, ou d'en limiter l'importance, ou encore de permettre aux marchandises de terminer leur voyage interrompu ou terminé ailleurs qu'au point prévu de destination.

Par exemple, les dommages subis par une machine peuvent avoir pour conséquence d'obliger l'exportateur à faire revenir cette machine à son usine, à la réparer ou reconditionner et à la renvoyer à son acheteur, d'où les frais de retour, de remise en état et de réexpédition souvent élevés.

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• Avaries communes

• les avaries communes sont les sacrifices et dépenses extraordinaires

intentionnellement et raisonnablement encourus pour le salut commun afin de

préserver d'un péril les bien engagés dans une même expédition maritime.

• Donc, contrairement aux pertes et avaries particulières, ces avaries sont

spécifiques au transport maritime.

• Exemple: Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont

dans l'obligation d'en supporter une part équitable, même s'ils ne sont pas

assurés.

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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque

• 1-Emission des réserves à la: réception des marchandises

Lorsque les marchandises commandées sont livrées dans un état différent de celui qu’elle avait lors du chargement dans le véhicule de transport, le transporteur est présumé responsable.

le réceptionnaire doit toujours contrôler les marchandises et émettre des réserves en cas de nécessité.

• Voici quelques règles à respecter concernant ces réserves :

• Transport aérien; terrestre; maritime

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• Transport aérien:

• En cas de perte partielle ou avarie : lettre recommandée dans les 14 jours calendaires suivant la réception des marchandises.

• En cas de retard : dans les 21 jours suivant la mise à disposition.

• Ne pas se priver d'émettre ces réserves sur les bons de livraison.

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• Transports terrestres

• En cas de dommages apparents : réserves à la livraison sur Bon de livraison + lettre recommandée avec AR immédiatement au transporteur.

• En cas de dommages non apparents : lettre recommandée avec AR dans les 7 jours suivant la livraison.

• En cas de retard de livraison : Réserves dans les 21 jours suivant la livraison.

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• Transport maritime:

• Même principe mais dans les 3 jours calendaires suivant la réception desmarchandises.

En cas de perte totale ou disparition, exiger du transporteur uncertificat de perte dans les 30 jours suivant l'expiration du délai convenuou à défaut dans les 60 jours de la prise en charge.

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Identification de risque

Appréciation de risque

Transfert de

risque

Mise en œuvre

Suivi et control

2-Le processus de gestion de risque

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• L’identification de risque:

• L’identification de risque comprend l'identification des agents

pathogènes qui seraient susceptibles de produire des effets

indésirables à l'occasion de l'importation o d’exportation

d'une marchandise.

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• Appréciation de risque:

L'estimation du risque consiste à mesurer globalement les risque s

associés aux dangers identifiés au départ. Ainsi cette estimation prend en

compte la totalité du mécanisme de concrétisation d'un risque , depuis le

danger identifié jusqu'aux effets néfastes.

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Transfert de risque:

La notion de transfert de risque s’entend du transfert de responsabilité

des marchandises du vendeur à l’acheteur. Ce transfert des responsabilités

est clairement conçu lors de l’utilisation des incoterms. Si non si ces

derniers ont été pas indiqué dans le contrat et en cas de litige il faut

recourir à l’arbitrage.

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• Mise en œuvre:

la démarche consistant à suivre jusqu'au bout l'application

de la décision de gestion du risque et de s'assurer de la bonne

application des mesures prescrites.

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• Suivi et révision

processus continu par lequel les mesures de gestion du

risque sont jaugées en vue de s'assurer qu'elles donnent bien

les résultats escomptés

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III-Le transfert de risque

Au niveau des transactions

internationales il est primordiale de

citer le rôle des incoterms au

niveau du transfert de frais et

surtout de risque;

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le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à partir duquel sera défini qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport

les obligations de livraison qui incombent, en termes de délai, au vendeur.

1-Le rôle des incoterms en transfert de risque

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EXWEmballage Livraison chargement prés-transport formalité -douaniére déchargement post- transport

Marchandise mise à la disposition de l’acheteur qui doit prend àson compte le chargement (si vendeur charge, c’est à sesrisques et périls).*L’acheteur : supporte les frais et risques liés au transport de lamarchandise, effectue les formalités en douane*Le vendeur : n’a pas la maîtrise des formalités en douane àl’export et pourtant c’est lui qui doit récupérer la preuveinformatique de la sortie de l’Union européenne ( s’il n’y arrive,problème en cas de contrôle fiscal).*Pas d’assurance de transport obligatoire

2-exemple d’incoterms en terme de transfert de risque

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FCA

Emballage chargement prés-transport formalité –douaniére livraison déchargement post- transport

*Le vendeur : Remet la marchandise au transporteur choisi par l’acheteur, aulieu et date convenus. Il supporte le transport et risques jusqu’au local dutransporteur. Il effectue les formalités en douane.*L’acheteur : choisit le mode transport et le transporteur, paye les frais detransport et assume les risques dès la prise en charge de la marchandise par letransporteur.*Pas d’assurance de transport obligatoire

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• FOB• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport


Utilisé que pour les volumes importants non conteneurisables*Le vendeur : Place la marchandise à bord du navire au lieu convenu(lieu de livraison), effectue les formalités de douane export.*L’acheteur : Désigne le navire, paye le fret maritime, supporte lesrisques dès lieu de livraison.*Pas d’assurance de transport obligatoire

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DDP

*Le vendeur : Supporte les frais de transport, les risques de perte et dommage jusqu’au

lieu de destination. Effectue toutes les formalités en douane. Paye la TVA et autrestaxes exigibles dans le pays de l’acheteur.

*L’acheteur : Ne prend à sa charge que le déchargement de la marchandise.

*Pas d’assurance de transport obligatoire

• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport


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IV-technique pour limiter les risques

1-recours aux assurances

• Assurance de transport des marchandises:

La police Tiers chargeur La police au voyageLa police à alimenter La police d'abonnement

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• La police tiers chargeur:

• Assurance transport utilisée lorsque le transitaire met son assurance à la

disposition de son client qui n'en a pas souscrit.

• En cas de sinistre, c'est le transitaire qui constituera le dossier nécessaire

à l’indemnisation.

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• le contrat de police au voyage

• couvre les marchandises pour un voyage déterminé;

• sur un trajet précis;

• Il ne s'adresse qu'aux entreprises qui ne réalisent qu'un petit nombre

d'expéditions dans l'année;

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• Police à alimenter:

• Contrat d'assurance transport qui couvre plusieurs expéditions de même

nature,

• étalées dans le temps, pour une quantité déterminée de marchandises

dont la valeur globale est connu.

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• Police d’abonnement:

• Contrat d'assurance conclu d'avance pour une période donnée ;

• couvre toutes les expéditions réalisées par le même exportateur;

• par n'importe quel type de transport, pour n'importe quel produit et lieu

de départ.

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Assurance crédit PCT.

Assurance EQUIPEX

Assurance BE+

Assurance Grand 'export

Assurances crédit:

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Remise documentaire

Lettre de crédit

standby

Le crédit documentaire

Payer et limiter le risque

2-Techniques de paiement international

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• La remise documentaire aussi appelée «encaissement documentaire » est une opérationspécifique qui se déroule dans un cadre internationalet qui met en scène plusieurs acteurs :

• le client vendeur ou exportateur appelé « le donneurd'ordre »,

• la banque du client exportateur ou vendeur dite «remettante »,

• un bénéficiaire ou importateur ou tiré ou acheteur,

• la banque de l'acheteur, dite « banque présentatrice »

• L'exportateur délègue à sa banque le fait de recevoirun paiement de l'acheteur contre remise dedocuments. Les documents qui doivent être remissont commerciaux (documents de transport,factures...).

La remise documentaire

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• Le crédit documentaire, ou crédoc, estune opération spécifique qui met en scèneplusieurs acteurs:

• le client acheteur ou importateur;• la banque d'un client importateur ou

acheteur dite « émettrice »,• un bénéficiaire ou l'exportateur;• la banque du vendeur, dite « banque

intermédiaire » ou « confirmatrice ».• La banque intermédiaire remet à la

banque émettrice des documents quiprouvent que les prestations ont étéeffectuées.

• C'est une fois ces documents remis que labanque émettrice paie la banqueintermédiaire, qui elle-même paie lebénéficiaire.

Le crédit documentaire

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• C’est une garantiebancaire aveclaquelle l'importateurgarantit à son fournisseurque sa banque se substitueraà lui s'il est défaillant, àcondition que l'exportateurprésente les documentsréclamés comme preuve del'existence de la créance.

Lettre de crédit standby

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Conclusion

• La gestion des risques est une démarche primordiale pour

une entreprise qui souhaite analyser ses facteurs de

vulnérabilité et de comprendre les mécanismes régissant la

construction d’un plan de continuité d‘activité.

• Une entreprise qui maitrise ses risques ,elle possède donc

une nouvelle palette d’outil pour mieux comprendre et

intégrer l’ensemble des problématiques liées à la construction

d’un plan d’assurance.

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Education

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