Download pdf - guide section.docx

8/17/2019 guide section.docx

1/24

Guide de création d’unesection « Sport Adapté »


2/24


3/24

- Anne4e 3 ( Attestations d’assurance indiiduelle et collectie

- Anne4e ? ( *rocédure de re%/ourse%ent de la dou/le licence

- Anne4e 7 ( Attestation d’#onneur pour la création de section sport adapté

- Anne4e 2 ( *laquette institutionnelle de la FFSA

- Anne4e < ( Fl+er FFSA

LE SPORT ADAPTELE SPORT ADAPTE

1. La Fédération Française de Sport Adapté, présentation

epuis plus de @ ans, la Fédération Française du Sport Adapté, dans le cadrede ses %issions, per%et 9 ses licenciés et 9 toutes personnes en situation de #andicap%ental ou ps+c#ique >quel que soit le degré de leurs dé5ciences), de s’intégrer et des’épanouir dans notre société par le /iais de la pratique sportie de co%pétition ou deloisir.

*résente au sein de toutes les grandes régions 'rançaises, la FFSA co%pte 33@@@ licenciés et o$re la possi/ilité de pratiquer pr=s de 3@ disciplines sporties.

L’at#létis%e, la natation, le tennis de ta/le et le 'oot/all sont, 9 ce 6our, lesactiités do%inantes de la Fédération. Les actiités %otrices, disciplines spéci5ques dela FFSA, s’adressent particuli=re%ent au4 licenciés les plus en di8culté, soit pr=s de 2@@@ pratiquants. e nouelles actiités telles que le #and/all, le rug/+ et le gol' prennent égale%ent place dans les calendriers 'édérau4.

Les di$érentes co%%issions de la F.F.S.A. ont adapté les r=gle%ents sporti's des'édérations a8nitaires au4 capacités p#+siques et intellectuelles de nos sporti's. "equi per%et 9 toute personne #andicapée %entale ou ps+c#ique de pratiquer le sportde son c#oi4 selon le %ode de pratique qu’elle désire et ce, 6usqu’au #aut nieau.

lle est reconnue dButilité pu/lique depuis 1 diisions)iision 1 ( conditions r=gle%entaires tr=s proc#es de celles des

'édérations concernées


4/24

iision ! ( r=gle%entation si%pli5éeiision ( régle%entation a%énagée, tr=s si%pli5ée %ais restant

co%pétitie- Les actiités %otrices- Le sport loisir- Le sport paral+%pique

. La reconnaissance sociale, les aleurs

La participation 9 des rencontres de loisirs sporti's ou 9 des c#a%pionnats locau4,nationau4 et internationau4 est un support %a6eur pour 'aoriser la reconnaissancesociale de ces sporti's singuliers. "ela per%et de trouer des outils indispensa/lespour 'açonner une esti%e de soi positie et alorisante. La Fédération Française duSport Adapté se présente co%%e un lieu d’e4périences %ultiples 'aorisant laconnaissance et la reconnaissance de tous ses pratiquants dans la société.

Les aleurs sont celles du sport en général, par la %utualisation et les rencontres

%i4tes, le Sport Adapté 'aorise la reconnaissance de l’e$ort, du respect, de l’égalité,de l’#u%ilité.

3. Les "#i$res-clés (

o 1 @@@ clu/so 11 co%ités régionau4 et départe%entau4o 33 @@@ sporti's licenciés 9 l’annéeo 13@ @@@ pratiquantso 3 @@@ rencontres organisées par ano 2 @@@ participants au4 di$érentes %ani'estations en actiités

%otriceso 3 @@@ participants au4 c#a%pionnats de Franceo 1@@ stages de 'or%ation par ano *lus de 3@ disciplines sporties

?. La Fédération Française de Sport Adapté, les %issions (

- $rir 9 toute personne #andicapée %entale ou ps+c#ique, la possi/ilité de irela passion du sport de son c#oi4 dans un enironne%ent oué 9 son plaisir, saper'or%ance, sa sécurité et 9 lBe4ercice de sa cito+enneté.

- éelopper la pratique du sport adapté >licenciés, 'or%ateurs, disciplines, rencontres).- éelopper le soutien au sport adapté pour un acc=s au4 pratiques p#+siques et

sporties pour tous >éta/lisse%ents, associations, élus, ad%inistrations, entreprises...)en aidant les 'a%illes et l’entourage dans leurs dé%arc#es.

- Assurer dans un o/6ecti' social, les priorités de la FFSA sont dBassurer ( le %aintien en/onne santé, le déeloppe%ent des capacités personnelles, une %eilleure intégrationsociale

-Pour plus d’informations allez sur le site de la F.F.S.A. :


5/24

http://www.sa.asso.fr FFSA

9rue Jean Daudin

7!!! PA"#S

7. &n serice de For%ation de la FFSA ( rans'or%ation

2. La Ligue Sport Adapté des *a+s dela Loire

La Ligue des *a+s de la Loire, organe décentralisé de la FédérationFrançaise du Sport Adapté, est co%posée de cinq "o%itéséparte%entau4 de Sport Adapté ( la Sart#e, La Ha+enne, Le Haine etLoire, La endée et la Loire Atlantique.

Sa %ission principale est de per%ettre, de par ses "o%itéséparte%entau4, 9 ses licenciés, et au-del9 9 toutes les personnes ensituation de #andicap %ental, dBaccéder 9 une pratique sportieaut#entique de leur c#oi4, dans le respect de leur dignité et de leursécurité, dans un enironne%ent 'aorisant le plaisir, la per'or%ance et l’e4ercice deleur cito+enneté. ous les autres o/6ecti's découlent de cette %ission essentielle.


6/24

Contact MAISON DES SPORTS202, BOULEVARD ARISTIDE BRIAND

BP 16785000 LA ROCHE SUR ON

T!" # 02$51$%%$27$55

Po&ta'"( # 06$85$88$6)$85Ma*" # +a85c-./ana-oo$&

Con(*""(& T(cn*3( !-!&a"# MILET 4(anA"(an-&(


7/24

Pourquoi créer une section SportPourquoi créer une section Sport

Adapté dans un clubAdapté dans un club ??

&n %o+en d’intégrer les sporti's en situation de #andicap %ental etCou ps+c#ique.

1. Aantages et intér0ts

roit d’acc=s au sport des *ersonnes #andicapées >Loi de Férier !@@3 galité desdroits et des c#ances)

- La Motivation ( Les rencontres sporties >co%pétities ou de loisirs),répondant au4 di$érentes capacités des personnes #andicapées représentent un'acteur de %otiation irre%plaça/le pour entretenir une pratique d’actiités p#+siqueset sporties réguli=re. Le plaisir ressenti >et e4pri%é) lors de l’actiité est pri%ordialD

- La Citoyenneté ( *articipation du sporti' 9 son association sportie. Le sporti' FFSA est un sporti' 9 part enti=re qui se dé5nit co%%e sporti' >et non co%%e#andicapé), aec un i%pact positi' sur son esti%e de soi.

- Aide fnancière ( &ne Association sportie a8liée 9 une 'édérationdélégataire du Hinist=re c#argé des sports >FFSA) peut /éné5cier d’un agré%ent

Jeunesse et Sport et des aides dierses de ce Hinist=re >"ISD) et d’aidesterritoriales, pour %ener 9 /ien ses pro6ets sporti's au sein de la FFSA.

- Relations humaines et intégration ( Les rencontres sporties « coniiales» organisées au sein du Sport Adapté sont l’occasion pour les personnes #andicapéesde réduire la sensation d’isole%ent social. "ertaines rencontres aec notre réseau du%oue%ent sporti' sont un outil précieu4 9 des dé%arc#es d’intégration.

- Sport et Santé ( Faoriser une pratique réguli=re préconisée par les instances%édicales pour une %eilleure santé lutte contre le déconditionne%ent p#+sique etpour une conseration de l’autono%ie pour les personnes.

- Echanges ( Kencontres et éc#anges entre les pro'essionnels, constructionéentuelle de pro6ets co%%unsD

- Intégration ( Iotre réseau du %onde sporti' peut per%ettre une plus grande'acilité d’acc=s 9 des co%pétitions « ordinaires » de l’&ISS par e4e%ple >conentionFFSA-&ISSD)

!. L’intér0t personnel de la pratique du Sport Adapté

La pratique du sport adapté favorise :

- L’a%élioration de la coordination des %oue%ents et de la gestuelle aec co%%ecorollaire, une plus grande #a/ilité et précision du geste

- L’acquisition d’une %eilleure condition p#+sique et #+gi=ne de ie, un rlepréenti' sur la santé

- Le déeloppe%ent des 'onctions cognities >déc#arges des pulsions agressies ou9 l’opposé, apprentissage de la co%/atiité)

- L’élargisse%ent des capacités de co%%unication, des interactions posities aecles autres

- L’acquisition d’une %eilleure esti%e de soi-%0%e 9 traers une actiité p#+siquea/ordée 9 un nieau adapté ren'orçant le plaisir de 'aire et de réussir

- La construction d’un pro6et indiiduel ou collecti' dans lequel s’inscrit la pratique

réguli=re d’une actiité p#+sique ou sportie

. Les apports d’une rencontre co%pétitie sont %ultiples (


8/24

Mls per%ettent (- e aloriser et d’intégrer le pratiquant.

- e déelopper d’un pro6et personnel ou collecti' et la réalisation d’un progra%%ed’entraNne%ent.

- e éri5er la progression dans un enironne%ent in#a/ituel.

- e créer ou de participer 9 des ééne%ents sporti's qui sont des '0tes 'raternellesincluant at#l=tes, sporti's, 'a%illes et a%is.

- ’apporter notre pierre 9 la connaissance et d’a%éliorer l’i%age de la personne#andicapée dans l’opinion pu/lique.

- e aloriser les saoirs 'aires des tec#niciens et cadres de l’association, soni%age.

. Le soutien du "..S.A. 23 (

Les missions du C..S.A. !"#- rganiser des %ani'estations sporties.

- rganiser des sensi/ilisations sur le Sport Adapté pour des pro'essionnels et/énéoles- *roposer un calendrier sporti'- Aider 9 la création dBassociations Sport Adapté et de sections dans les clu/sordinaires et les éta/lisse%ents spécialisés- Soutenir et acco%pagner les associations Sport Adapté dans leurs pro6ets de clu/- Faoriser lBintégration dans les clu/s sporti's ordinaires- rganiser des 6ournées pro%otionnelles %ulti sport- Hettre 9 disposition un encadrant pour les Actiités *#+siques Adaptées dans lesinstitutions

Les %issions du "..S.A. 23 sont aussi d’aider 9 la création d’Associations SportAdapté dans les éta/lisse%ents spécialisés et d’assurer le suii par le soutien etl’acco%pagne%ent 9 la suite de l’a8liation 9 la FFSA.

Les moyens du C..S.A. !" >ad%inistrati's, co%%unication, logistique, #u%ain,%atériel pédagogique) (- é%arc#es de t+pes ad%inistraties aupr=s des institutions et partenaires.- Aide 9 la création d’un dossier de su/ention pour une %ani'estation ou un pro6et.- Késeau de co%%unication >site internet, réseau4 sociau4, plaquette deco%%unication, reue de presseD) .- *r0t de %atériel adapté >actiités %otrices)- Hise en place d’Actiités *#+siques etCou de rencontres sporties

- Hise 9 disposition de salarié pour l’organisation de %ani'estations sporties- Kessource d’in'or%ations >Oit de donnéesD)- rganisation de 'or%ation pour les pro'essionnels et /énéoles- Autres serices personnalisés.

3. L’e4e%ple de la Section Sport Adapté du ennis "lu/ de SteLuce sur Loire (

« En 2000, lorsque je suis devenu président du club de Sainte Luce, j'ai ouvert le club aux

handicapés mentaux et psychiques ort d'une expérience proessionnelle vécue lorsque j'étais

responsable de la pédopsychiatrie ! l'h"pital de #antes$ %'ai accueilli la premi&re année un (E de #antes qui venait une ois par semaine au club$

En 200) j'ai accueilli en plus une ois par semaine le lundi soir un *roupe de + personnes en


9/24

situation de handicap$

%'ai participé ! la création d'une association avec un coll&*ue de endée, nous avons milité

sur le développement du tennis adapté en contactant plusieurs ré*ions pour aire des rencontres et

envisa*er un avenir au tennis comme sport accessible aux personnes en situation de handicap

mental et psychique$ %ean -./.SS# alors vice président de la 1édération 1ranaise de tennis

est venu si*ner une convention #ationale entre les deux édérations ! (ouilleron le /apti en

endée et nous avons été la premi&re li*ue ! le aire l'année suivante ! Sainte Luce$ %'ai participé ! de nombreux colloques sur le tennis adapté$

Le club a continué d'accueillir des joueurs et joueuses de tennis, mais é*alement en

motricité pour des autistes$ #ous avons pratiqué la m3me politique sportive pour ces nouveaux

membres, inté*rés ! part enti&re dans la vie du club$ Le pro*r&s de certains nous a amené ! la

compétition par des rencontres amicales avec un club #antais de sport adapté ayant une section de

tennis 4l'EL.#5 et des clubs de 6reta*ne$ %'ai participé aux deux premiers /hampionnats de 1rance

en tant qu'invité représentant le club « ! chacun sa balle 7 pour participer aux rélexions sur le

tennis adapté$ .u troisi&me, j'y ai emmené deux membres du club, nous sommes revenus avec un

titre de championne de 1rance en caté*orie vétéran 8ame en premi&re division$ Le club a donc

décidé de s'ailier au sport adapté, cette édération nous orant un véritable objecti d'inté*ration

possible dans un club dit valide$

/ela nous a permis de aire des passerelles pour arriver ! inté*rer des sportis issus de la

section tennis adapté dans notre école de tennis$ /ertains ont m3me participé ! des compétitions

119 car nos adhérents ont pour la plupart la double licence$ En plus leur inté*ration comme

membre ! part enti&re a permis ! beaucoup de nos membres 119 de retrouver des valeurs

essentielles souvent oubliées et de chan*er notre re*ard sur le handicap car ils nous apportent

beaucoup de leurs diérences$

.ctuellement, le club a mis en place un cours dit « compétition 7 d'une heure trente par

semaine avec un proesseur dipl"mé d'état qui a passé l'.ttestation de :ualiication de Sport

.dapté 4.:S.5 module ) et nous avons encore cette année deux champions ;é*ionaux et une

championne de 1rance$ #ous continuons d'accueillir un $9$E$< et plusieurs cours par semaine ont lieu en *roupe ou en individuel$ Le club s'est en*a*é dans la prise en char*e d'autistes en

investissant avec l'aide de la ondation =ran*e dans du matériel spéciique aidant ainsi ces jeunes

! acquérir une meilleure motricité en prenant du plaisir$

Le club permet par la pratique des activités sportives 4tennis ou motricité5 une véritable

ouverture ! la citoyenneté, de découvrir les valeurs du sport, d'appréhender ses vraies possibilités

physiques et le sens de l'eort, le parta*e et la tolérance, l>ouverture aux autres, les accueillir ainsi

dans un milieu ordinaire d'o? ils sont souvent exclus aute de vraie envie de parta*er nos

diérences de notre part et dans un souci souvent de protection de l'entoura*e$

-a*nons ensemble ce combat de l'acquisition ! part enti&re de la citoyenneté, rejoi*ne@

comme nous le /8S.AA qui va vous aider ! ranchir le cap en vous amenant une aide technique et

péda*o*ique$ 7*résident du ennis "lu/ de Ste Luce sur Loire de !@@@ 9 !@1.


10/24

Préparation de la création de votrePréparation de la création de votre

AssociationAssociation

1. é5nition du pro6et

La pre%i=re étape, pour toute création de section Sport Adapté, est de dé5nir (- le rle et les o/6ecti's- le 'onctionne%ent de lBassociation

Le Kle dé5nit ce que ous sou#aiteP proposer co%%e actiité>s), pour quelpu/lic.

Les /6ecti's dé5nissent le no%/re des interenants, le no%/re d’ad#érentssou#aités 9 atteindre dans la saison ou l’ol+%piade, le lieu et les dates deréalisation, les rencontres et leurs t+pes.Le 'onctionne%ent ( dé5nir les responsa/les et le rle de c#aque personne.

!. A8liation 9 la Fédération Française du Sport Adapté

*our a8lier son association 9 la FFSA, il 'aut constituer un dossier >anne4e1)co%posé des élé%ents suiants (- La copie des statuts de l’association.- L’association doit préciser dans ses statuts la %ention suiante (

Ql’association s’engage 9 respecter les statuts et r=gle%ents de la FFSAR sinonil 'aut reno+er signé le docu%ent d’engage%ent t+pe de la FFSA >Anne4e7)- Le récépissé de déclaration de l’association en pré'ecture.- La copie de la parution au Journal 8ciel.- La co%position du conseil d’ad%inistration.- licences >anne4e ) dont au %oins 1 pour un sporti' en situation de#andicap %ental ou ps+c#ique >licence dirigeant gratuite 9 condition de 'ournirla copie de la licence 9 6our dans la 'édération ordinaire).- L’ais du "o%ité éparte%ental et Kégional Sport Adapté.- Le r=gle%ent du %ontant des licences et de la cotisation 9 la FFSA.

Le dossier co%plet doit 0tre eno+é au "o%ité éparte%ental, qui letrans%ettra 9 la Ligue puis au si=ge 'édéral, acco%pagné de la de%anded’a8liation préala/le%ent re%plie et signée >anne4e 1). IB#ésiteP pas 9contacter le "o%ité éparte%ental de Sport Adapté pour plus derenseigne%ents.

. Le co:t (

.1. La cotisation 9 la FFSALa cotisation 9 la FFSA est due d=s la pre%i=re saison sportie. Son %ontant

pour la pre%i=re année s’él=e 9 7@ . "elle-ci est rééaluée l’année suianteen 'onction du no%/re de licences prises par l’association lors de la saisonprécédente.


11/24

- %oins de 1? licenciés 7@

- de 1? 9 ?@ licenciés 11@

- de ?1 9 1@@ licenciés 1@

- de 1@1 9 13@ licenciés 12@

- de 131 9 !@@ licenciés !!@

- plus de !@1 licenciés !?@ NB : Cotisation à la FFSA pour membres associés 100€

.!. Les licences

Licence Adulte18 ans et plus

32€Pratique e toutes les acti!ités p"#siqueset sporti!es e loisir ou e compétition

Licence JeuneMoins de 18 ans

21€Pratique e toutes les acti!ités p"#siqueset sporti!es e loisir ou e compétition

Licence Dirigeant 32€

$ncarement béné!ole e tous les sportsans la m%me association &les membres

u comité irecteur' tec"niciens'méecins et béné!oles(

Licence « Multiclubs »)*A+,-+$

Cette licence permet à tout sporti.licencié /un club sport aapté /intérerune section sport aapté /un cluborinaire a"érent à la FFSA'ratuitement (prise en ligne directedans la rubrique prise de licenceonglet «créer une licence multiclubs»).

.. Assurance

ous les licenciés /éné5cient de la couerture assurance K." assistancede la 'édération, sous résere de lBaoir prise et réglée. Mls peuent souscrireune garantie indiiduelle accident >T1, T!, T) co%plé%entaire. lle est'orte%ent conseillée par la FFSA. "es garanties ne concernent pas les actiitéspratiquées 9 titre prié %ais celles organisées dans le cadre du clu/ SportAdapté, du co%ité, de la ligue et de la 'édération.*our les licenciés de %oins de 12 ans, l’association doit détenir 9 son si=gesocial la signature des parents ou de leurs représentants légau4.

ari's K" ( @,


12/24

. La licence, *ourquoi ;

Auprès de $ui ; ’un clu/ a8lié au sport adapté V ad#ésionsupplé%entaire

Aide possi%le ; "oupon découerte de la H*W ( aleur 6usqu’9 2@pour une 1=re ad#ésion 9 un clu/

ou/le licence re%/oursée ( le "onseil Kégional re%/ourse lalicence du sport ordinaire >6udo /asOet D) si les ligues sontconentionnées

*ass Sport, pour les 6eunes

Avec son club et la double licence ,

LE SPORTIF E!EFI"IE

- ’ntraNne%ents réguliers- e *articipations 9 des rencontres sporties et C ou 9 des co%pétitions

dans la 'édération du sport >6udo /asOet D)- e *articipation 9 des rencontres sporties et C ou 9 des co%pétitions

dans la 'édération du Sport Adapté >la 'édération est %ultisports doncorganise plusieurs co%pétitions sporties >pétanque, , escalade, 6udolutte, 'oot/all D)

- ’Acc=s 9 l’é=ne%ent annuel du Sport Adapté ( L FM II

- ’Acc=s 9 des é=ne%ents sporti's en %i4ité co%%e Atlantisport et /iend’autresD

Avec l!établisse"ent, il acc#de

- au progra%%e « Actiités Hotrices » ( outes les personnes qui nepeuent pas accéder 9 la co%pétition d: 9 leur pat#ologie. "eprogra%%e propose des 6ournées d’initiation et de découerte sportie.

- au progra%%e « Journées découertes ».- # $’év%&e'e&t a&&ue$ du Sport (dapté : $e défi )e&dée&*- # des év%&e'e&ts sportifs e& 'i+ité*

Etablisse"ents pour les $eunes, il acc#de

- au4 rencontres 6eunes entre les départe%ents de Loire atlantique et de endée>sports noueau4 U Oin /all U at#létis%eD)

- au progra%%e « Sport Adapté Jeunes » ( ce progra%%e propose %ini%u% une 6ournée par %ois d’initiation et de découerte sportie 9 destination deséta/lisse%ents spécialisés accueillant du pu/lic 6eune co%%e MH, M*, "LMS,&LMS)

3. Les aides possi/les pour le clu/ (

3.1. Aide de la "S (


13/24

• "IS

• %ploi

• Sport et #andicap ( coupon découerte et #andi-guide

• Soutien et aide

• Mn'or%ation sur le code législati' du sport

http://www.vendee.gouv.fr/sports-r326.html

3.!. Aide du "S (• Acco%pagner la structuration et le déeloppe%ent du

%oue%ent sporti' départe%ental

• Fédérer et représenter le %oue%ent sporti' aupr=s des autresinstitutions

• é'endre et pro%ouoir le sport en général et ses aleurséducaties

• For%ations

•

"entre de ressourceshttp://vendee.franceolympique.com/accueil.php

3.. Aide du "onseil Général

&ne aide départe%entale per%et au4 at#l=tes de endée de pratiquer leurdiscipline 9 leur plus #aut nieau.

httpBCCDDD$vendee$rC/onseil-eneralCLesservicesenli*neC-uidedessubventions

,**1 (ide au+ .$u/s de aut &iveau a'ateur

lle est accordée 9 tous les clu/s satis'aisant 9 un /ar=%e éla/orécon6ointe%ent entre le "onseil Général et le "S et qui tient co%pte dunieau réel de pratique discipline par discipline et des di8cultés rencontréespar c#aque clu/.

3..! Aide au4 sporti's indiiduels de #aut nieau

lle per%et au4 clu/s de 5nancer les 'rais de déplace%ent et l’équipe%entsporti' de #aut nieau.

3.. Aide du "onseil Kégional

lle soutient les disciplines ( At#létis%e, Tad%inton, TasOet Tall,Foot/all, FS"F, Judo, Lutte, Hontagne escalade, Iatation, *étanque, Kug/+,

http://www.vendee.gouv.fr/sports-r326.htmlhttp://vendee.franceolympique.com/accueil.phphttp://www.vendee.fr/Conseil-General/Les-services-en-ligne/Guide-des-subventionshttp://www.vendee.gouv.fr/sports-r326.htmlhttp://vendee.franceolympique.com/accueil.phphttp://www.vendee.fr/Conseil-General/Les-services-en-ligne/Guide-des-subventions


14/24

ennis, ennis de a/le, ir 9 l’arc, Sports Toules et *G >car signature d’uneconention entre ces Ligues et la Ligue sport adapté) le "onseil Kégionalre%/ourse la licence du sport alide >Anne4e ?).

,*4*1 P$a& sport et a&di.ap :L’o/6ecti' < de l’agenda !1 du sport 'rançais «'aorise la pratique sportie

des personnes #andicapées » et la "#arte régionale pour l’acc=s au4 actiités

p#+siques et sporties des personnes en situation de #andicap sont clairs (pour 'aoriser le déeloppe%ent de la pratique sportie des personnes#andicapées, il 'aut opti%iser les aides en 'aeur de l’accessi/ilité 9 la pratiqueet nota%%ent par du %atériel adapté.Ainsi la Kégion, 9 traers l’agenda !! «#andicap» et le plan «sport et #andicap», sou#aite pro%ouoir le sport au serice du #andicap aussi /ien dans lesclu/s que dans les éta/lisse%ents spécialisés.ans ce cadre, un appel 9 pro6ets est lancé pour satis'aire les /esoins en%atériels nécessaires 9 la pratique sportie des personnes en situation de#andicap et au déeloppe%ent de nouelles disciplines

A qui s’adresse cet appel 9 pro6ets ;

Ml s’adresse 9 toute personne %orale, de droit prié, >ou pu/lic pour certainséta/lisse%ents de santé) i%plantée en *a+s de la Loire (- associations ( clu/s, co%ités départe%entau4, ligues régionales agréés,- éta/lisse%ents %édico-sociau4 et éta/lisse%ents de santé.

*ro6ets concernés (

Sont concernés les inestisse%ents d’équipe%ents >%atériel sporti' et

adapta/ilité) et les %atériels pédagogiques liés au déeloppe%ent de l’accueildes pu/lics #andicapés >sport adapté ou #andisport) + co%pris le %atérielin'or%atique 9 titre e4ceptionnel et au regard du pro6et


15/24

Anne%es & Les docu"entsAnne%es & Les docu"ents

ad"inistrati'sad"inistrati's

Anne4e 1- *rocédure de de%ande d’a8liation 9la FFSA

Anne4e !- "erti5cat %édical de non contre-indication 9 la pratique d’Actiités *#+siques et

Sporties >en Sport Adapté)

Anne4e - Autorisation parentale ou tutorale

Anne4e - For%ulaires de licence indiiduelle etde licence déeloppe%ent

Anne4e 3- Attestations d’assurance indiiduelleet collectie

Anne4e ? - *rocédure de re%/ourse%ent de ladou/le

licence

Anne4e 7- Attestation d’#onneur pour lacréation de section sport adapté

Anne4e 2- *laquette institutionnelle de laFFSA et du "SA 23

Anne4e < - Fl+er FFSA


16/24

Anne4e 1 (*rocédure de

de%anded’a8liation 9 laFFSA


17/24

Anne4e ! ("erti5cat %édical

de non contre-indication 9 la

pratique d’Actiités*#+siques etSporties >en Sport

Adapté)


18/24

Anne4e (

Autorisationparentale ou

tutorale


19/24

Anne4e (

For%ulaires delicence indiiduelle

et de licencedéeloppe%ent


20/24

Anne4e 3 (

Attestationsd’assurance

indiiduelle etcollectie


21/24

Anne4e ? (

*rocédure dere%/ourse%ent de

la dou/le licence


22/24

Anne4e 7 (Attestation

d’#onneur pour lacréation de section

sport adapté


23/24

Anne4e 2 (*laquette

institutionnelle dela FFSA


24/24

Anne4e < (Fl+er FFSA