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Comité Départemental Olympique et Sportif de la Côte-d’Or
CREPS de Bourgogne Dijon - 19, rue Pierre de Coubertin - 21000 DIJON – Tél. : 03 80 45 84 85 E-mail : [email protected] Internet : http:// cotedor.franceolympique.com
Organisme Départemental du Comité National Olympique et Sportif Français – loi 1901 – fondé en 1983
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Comité Départemental Olympique et Sportif
De Côte-d’Or
Assemblée générale
Vendredi 11 Mars 2016
Comité Départemental Olympique et Sportif de la Côte-d’Or
CREPS de Bourgogne Dijon - 19, rue Pierre de Coubertin - 21000 DIJON – Tél. : 03 80 45 84 85 E-mail : [email protected] Internet : http:// cotedor.franceolympique.com
Organisme Départemental du Comité National Olympique et Sportif Français – loi 1901 – fondé en 1983
Ordre du jour
18h00 Accueil des participants
Vérification des pouvoirs et émargement
18h30 Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président
Annonce du quorum
Adoption du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du 13 Mars 2015
Bilan 2015
Rapport moral du Président
Rapport d’activité 2015
Rapport financier de l’exercice 2015 et affectation du résultat
Rapport des vérificateurs aux comptes
Vote d’approbation du bilan valant quitus de gestion au comité directeur
Projet 2016
Présentation des orientations du CDOS 2016
Montant de la cotisation 2016
Budgets prévisionnels 2016 et 2017, adoption
Intervention du Conseil Départemental de la Côte-d’Or (subventions 2016 aux
comités)
Intervention de Jacques ROUGET
Questions diverses (à adresser par écrit avant le 21/02/16 – Art. 6 – Paragraphe 6.5 du
Règlement Intérieur)
Intervention des personnalités
20h00 Vin d’honneur
21h00 Diner
1
Rapport d’activité 2015
Axe A
FAVORISER L’OFFRE D’UNE PRATIQUE SPORTIVE DIVERSIFIÉE ET DE
QUALITÉ SUR TOUT LE TERRITOIRE
OBJECTIF 1 : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
A.1.1. Participer aux travaux des commissions sur les équipements sportifs
Participation à 3 réunions :
Commission consultative départementale de la sécurité et de l’accessibilité et la sous-
commission départementale d’homologation des enceintes sportives – Préfecture de
Côte-d’Or : 09/04/2015
Commission du CROS de Bourgogne « Equipement et territoire » : 29/09/2015
Comité de pilotage du Recensement des Equipements Sportifs : 24/11/2015
Avis sur 4 dossiers de demande de subvention équipement du Conseil Régional de
Bourgogne :
Terrain multisport de CORPEAU
Terrain multisport d’ABERGEMENT-LES-SEURRE
Terrain multisport de CURLEY
Terrain multisport de NORGES-LA-VILLE
Avis sur 1 demande de subvention du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Réfection du sol du gymnase de SEMUR-EN-AUXOIS
A.1.2. Contribuer aux aménagements du territoire en matière d’espaces, sites et itinéraires
de sports de nature
Référent : Arnaud CRIARD
Participation à la Commission des sports de nature du CROS : 20/05/2015
OBJECTIF 2 : STRUCTURATION DES ASSOCIATIONS
A.2.1. Gérer et animer le Centre de Ressources et d’Information
pour les Bénévoles (CRIB)
Labellisé CRIB depuis 2004, le CDOS 21 assure les missions
mentionnées dans le cahier des charges du Ministère chargé des Sports :
- Délivrer un premier niveau d’information et de conseil en matière
administrative, comptable, juridique, et de gestion, avec en particulier des questions relatives à
l’emploi sportif :
- Orienter si nécessaire vers d’autres sources d’informations reconnues
- Apporter son expertise aux bénévoles des associations sportives dans les domaines aussi divers
que la recherche de subventions publiques, l’élaboration de contrat ou encore de la constitution
de règlement intérieur.
2
http://laclebeaba.cdos21.org/
Pour répondre à ces missions :
Réalisation de la lettre d’information du CRIB :
Parution de 9 lettres d’information
Envoyées par mail à 1 450 destinataires (1 200 clubs/bénévoles et 250 communes)
Conseils aux bénévoles :
Nombre de sollicitations : 1 391
- 953 par téléphone
- 216 par mail
- 222 visites
Nombre de renseignements donnés : 1 621
Mise à jour du site destiné aux associations sportives du département :
0
200
400
600
800
1000
Dijon Gd Dijon Rural Autre
ORIGINES DES ASSOCIATIONS
3
34 personnes présentes
Formations des salariées et des bénévoles :
Plate-forme e-subvention – DRJSCS Bourgogne : 02/02/2015
La gouvernance collégiale – France bénévolat : 02/04/2015
Mécénat et autres ressources de financement – Co-Alliance/CROS : 21/04/2015 –
19/05/2015
Conférence régionale de la vie associative – DRJSCS Bourgogne : 16/10/2015
La réforme territoriale – CROS de Bourgogne : 23/10/2015
Le document unique des risques professionnels – AIST : 10/12/2015
Réseau de partenaires :
Rencontre avec le CRDVA : 27/01/2015
Participation à la réunion de la MAIA : 19/02/2015
Rencontre du Pôle économie de Dijon : 15/09/2015
Mise en place d’une réunion d’information sur le financement participatif :
Jeudi 25 juin 2015
Le CDOS 21, en partenariat avec
le Pôle d'Économie Solidaire de
l'Agglomération Dijonnaise,
porteur de la plateforme Graines
de Start (www.grainesdestart.fr),
a organisé une réunion
d’information sur le financement
participatif qui consiste à faire
appel au grand public pour
financer un projet.
Réunion de travail avec
Romain BAZIN : 20/05/2015
A.2.2. Conseiller les responsables associatifs qui souhaitent développer l’emploi dans le
cadre d’un projet
Informations des bénévoles via la lettre d’information du CRIB (n°1, 3, 5, 7, 8, 9)
Conseils et accompagnement des associations : 56
Nombre de réorientation auprès de l’APSALC : 2
Réunions de travail : 10
Commission emploi CNDS : 6
Commission insertion-formation OMS Dijon : 2
Commission formation du CROS : 2
A.2.3. Informer les responsables associatifs sur l’évolution de la Convention Collective
Nationale du Sport (CCNS)
Informations des bénévoles via la lettre du CRIB (n°1 et 4)
Nombre de conseils donnés: 12
4
A.2.4. Proposer des formations adaptées aux besoins des bénévoles
A.2.4.1 – Formation en secourisme
Nombre de renseignements donnés : 166
Nombre de sessions de formation proposées : 36
Base Ball 1 Judo 2
Canoë Kayak 1 Motocyclisme 2
Cyclisme 9 OMS 1
Cyclotourisme 21 Randonnée pédestre 25
EPGV 1 Rugby 2
Escalade 1 Sport pour tous 7
Football 3 Tennis 5
Gym 1 Tennis de table 1
Handball 1 Tir 2
85 personnes formées (dont 10 recyclages)
0 5 10 15 20 25 30
Base Ball
Canoë Kayak
Cyclisme
Cyclotourisme
EPGV
Escalade
Football
Gym
Handball
Judo
Motocyclisme
OMS
Randonnée pédestre
Rugby
Sport pour tous
Tennis
Tennis de table
Tir
RÉPARTITION PAR DISCIPLINE
5
16/01/2015 :
24 personnes – 16 clubs
17/04/2015 :
21 personnes – 16 clubs
16/10/2015 :
21 personnes – 17 clubs
A.2.4.2 – Formation comptabilité avec le logiciel C.A.S.I.C.O
L’objectif de cette formation est de permettre à tous les trésoriers sans
connaissance en comptabilité associative de réaliser grâce à un logiciel
adapté, le compte de résultat et le bilan de leur association.
Nombre de conseils donnés : 69
Nombre de personne ayant contacté l’assistance CASICO : 120
Nombre de logiciel on Line délivrés : 37
Réunion bilan 2014 : 09/01/2015
Répartition du nombre de personnes et de structures par session :
A.2.7. Accompagner les comités départementaux et les clubs sur la méthodologie de projet
5 accompagnements
CD Cyclisme : 03/02/2015
CD Volley-Ball : 16/02/2015
CD Tourisme Equestre : 17/03/2015
CD Aïkido Budo : 25/03/2015
Club Fenris Football Américain : 23/04/2015
66 personnes formées
49 structures équipées
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4,5
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RÉPARTITION PAR DISCIPLINE
6
Axe B
COMMUNIQUER SUR LES VALEURS ET L’IMAGE DU SPORT EN CÔTE-D’OR
OBJECTIF 1 : OBSERVATOIRE
B.1.1. Mettre à jour annuellement le recensement des associations sportives du
département
Mise à jour en mars 2015, ont répondu les CD suivants :
Aéronautique, Aviron, Badminton , Basket-Ball, Bowling, Escrime, Etude et sport sous-marin,
Gymnastique, Handball, Montagne escalade, Pêche sportive au coup, Pétanque, Randonnée
pédestre, Spéléologie, Rugby, Ski, Sport pour tous, Canoë Kayak, Tennis, Tir, Tir, à l’arc,
Triathlon, UFOLEP, Voile, OMS, ULM.
- Fichier envoyé à Karine CHAUVIN (Conseil Départemental) par mail le 09/04/2015
- Fichier envoyé à Paul LALIRE (DDCS 21) le 09/01/2015
- Fichier des sports de nature envoyés au CROS de Bourgogne le 11/05/2015
- Fichier envoyé à Emmanuelle OUDOT (DDCS 21) le 22/06/2015
Mise à jour en novembre 2015 (mail envoyé aux Comités Départementaux le 26/10/2015), ont
répondu les CD suivants : Aéronautique, Aviron, Basket, Canoë-kayak, Cyclotourisme, EPGV,
Escrime, Etude et sport sous-marin, Football, FSCF, Golf, Gymnastique, Judo, Montagne
Escalade, Pétanque, Pêche de compétition sportive, Randonnée pédestre, Sport pour tous, Tennis
de table, Tir à l’arc, Triathlon, UFOLEP, UNSS, USEP, Voile.
Nombre de clubs référencés : 1 157
Nombre de licenciés : 100 880
Déclaration à la CNIL : le 23 juillet 2015.
OBJECTIF 2 : RELATIONS AVEC LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX
B.2.1. Rencontrer régulièrement les comités départementaux dans chacune des disciplines
Participation aux assemblées générales de comités départementaux : 25
1 CD Natation 17/01 14 CD Badminton 17/06
2 CD Sport pour tous 24/01 15 CD Basket-ball 26/06
3 CD Cyclotourisme 24/01 16 CD Natation 26/09
4 CD Voile 30/01 17 CD Lutte 26/09
5 CD Canoë kayak 06/02 18 CD FSGT 03/10
6 CR ULM 08/02 19 CD USEP 07/10
7 CD Tir à l’Arc 16/02 20 District Football 31/10
8 CD Randonnée pédestre 05/03 21 CD Karaté 08/11
9 CD Escrime 06/03 22 CD EPGV 21/11
10 CD Aéronautique 18/03 23 CD Triathlon 28/11
11 CD Handisport 10/04 24 CD Cyclisme 12/12
12 CD Rugby 01/06 25 CD Tennis 12/12
13 CD Judo 05/06
Assemblée générale du CDOS : 13 mars 2015 – 30 CD présents
7
https://www.facebook.com/cdos21
Actu’CDOS
B.2.3. Informer les comités départementaux des actions menées par le CDOS
Diffusion de l’Actu’CDOS :
- Actu’CDOS n°3 – Mars 2015
- Actu’CDOS n°4 – Juin 2015
- Actu’CDOS n°5 – Septembre 2015
- Actu’CDOS n°6 – Novembre 2015
OBJECTIF 3 : COMMUNICATION
B.3.1. Concevoir et animer le réseau du CDOS
Participer aux invitations protocolaires des clubs et partenaires du CDOS 21 : 13 Réunion d’échanges avec le Centre de ressources Dijonnais à la Vie associative, APSALC 21,
Pôle d’économie de l’agglomération dijonnaise, Ville de Dijon : 27/01/2015
B.3.2. Réaliser de nouveaux outils de communication
Référent : Jean PONCELET
Compte Facebook
8
http://ent.cdos21.org
Agora Project
201 personnes informées
Utilisation d'une plateforme collaborative et de partage d'informations : accessible à
l'adresse : http://ent.cdos21.org
OBJECTIF 4 : RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES
B.4.1. Participer activement à la campagne CNDS
7 réunions d’information CNDS :
pour les CD le 27/01/2015 à Dijon (38 personnes – 33
structures : 28 CD, 3 clubs, l’APSALC, pôle GAF
pour les clubs :
le 29/01/2015 à Dijon (88 personnes – 83 structures dont 2 CD et 1 ligue)
le 03/02/2015 à Is-Sur-Tille (12 personnes – 11 structures dont 1 CD)
le 05/02/2015 à Montbard (13 personnes – 13 structures dont 1 CD)
le 10/02/2015 à Auxonne (25 personnes – 23 structures dont 1 CD)
le 12/02/2015 à Pouilly-en-Auxois (14 personnes – 14 structures)
le 17/02/2015 à Châtillon-sur-Seine (11 personnes – 11 structures dont 1 CD et 1
ligue)
9
Bilan des actions mutualisées en 2014 – 07/01/2015 : 6 comités départementaux (Aviron, Tir à l’Arc, Football, Courses d’orientation, Triathlon et
Escrime) et 2 clubs (Mousquet sportif Beaunois et groupement des pêcheurs dijonnais) ont été
financés pour des actions mutualisées qui ont permis à 41 clubs de bénéficier d’une aide CNDS
de manière indirecte.
Les actions concernaient l’école de sport et l’achat de matériel.
Bilan des actions mutualisées en 2015 :
22 comités départementaux ont été porteurs d’actions mutualisées, qui ont pu faire bénéficier
64 clubs d’une subvention CNDS.
Réunions de travail avec la DDCS :
pour les fiches action, la procédure, et le bilan : 16/01/2015
pour valider les propositions de répartition CNDS : 27/05/2015
pour valider le reliquat : 06/10/2015
Commission emploi : 09/03/2015 – 15/04/2015 – 20/05/2015 – 08/07/2015 – 26/08/2015 –
30/09/2015
Commission territoriale : 20/01/2015 – 17/06/2015 – 14/10/2015
Conseils par téléphones ou par mails: 144
Analyse des dossiers CNDS par le CDOS : 23/03/2015 – 24/03/2015
Réunion de travail sur la mutualisation des actions :
05/05/2015 avec le CROS et les CDOS
07/05/2015 réunion interne avec M. LAMPIN, V. ILLIG et A. CRIARD
08/06/2015 avec le CROS de Bourgogne
Tables rondes DDCS/CDOS 21 :
CD Volley-ball : 09/02/2015
CD Cyclisme : 16/02/2015
CD Handisport : 19/02/2015
Réunion d’échange avec la DRJSCS de Bourgogne : 09/09/2015
B.4.2. Rencontrer régulièrement la DDCS pour faire le point sur l’état d’avancement des
actions du CDOS
Réunions de travail : 5
Réunions relatives au CNDS : 4
B.4.3. Travailler en partenariat avec le Conseil Départemental de la Côte-d’Or pour la
mise en place des actions avec les comités départementaux
Réunions de travail : 6
Diffusion des dispositifs d’aide du conseil départemental via la lettre d’information du CRIB et
l’Actu’CDOS.
10
B.4.5. Travailler en partenariat avec le CROS de Bourgogne
Le CDOS a participé à 37 réunions du CROS en 2015 :
Bureau : 09/02/2015 – 11/05/2015 – 07/09/2015 – 16/11/2015
Comité de direction : 02/03/2015 – 15/05/2015 – 05/10/2015
Assemblée générale : 21/03/2015
Réunions CROS/CDOS : 31/03/2015 – 01/10/2015
Automnales : 15/01/2015 – 24/02/2015 – 24/04/2015– 15/09/2015 – 02/11/2015
Feuille de route du CNOSF/CROS/ CDOS : 16/01/2015
Rencontre CROS Bourgogne et CROS Franche Comté : 02/02/2015- 19/05/2015
Commission sport santé : 26/02/2015 – 21/05/2015 – 23/07/2015 – 24/09/2015
Commission sport nature : 20/05/2015
Commission haut niveau : 11/03/2015 – 16/09/2015
Commission emploi et formation : 22/09/2015 – 04/11/2015
Challenge de la commune la plus sportive : 21/05/2015 – 05/06/2015
CNDS/Mutualisation : 05/05/2015 - 08/06/2015
Journée olympique : 09/06/2015 – 15/06/2015 – 16/05/2015
Comité de Coordination Régional : 08/12/2015
Soutien candidature de Paris : 07/09/2015
Femmes et sport : 20/11/2015
B.4.6. Travailler en partenariat avec l’inter région zone centre est
Organisation de l’inter région du 27/28 mars 2015 à BEAUNE
Nombre de participants : 44
Participation de Bernard TERMELET et de Daniel DURAND : 09 et 10/10/2015
Participation au congrès national le 23 et 24 /01/2015
B.4.7. Travailler annuellement avec l’AMF 21 :
AMF 21 (Ludovic ROCHETTE)/CDOS : 24/08/2015
OBJECTIF 5 : ANIMATION DU TERRITOIRE
B.5.1. Organiser tous les 2 ans le « Challenge de la Commune La Plus Sportive »
Communes sollicitées
Communes de moins de 3 000 habitants 95
Communes de 3000 à 8 999 habitants 10
Communes de 9 000 habitants et plus 8
TOTAL 113
Détails
Communes de 3000 à 8 999 habitants Communes de 9 000 habitants et plus Auxonne
Châtillon-Sur-Seine Genlis
Gevrey-Chambertin Is-Sur-Tille
Marsannay-La-Côte Montbard
Nuits-Saint-Georges Saint-Apollinaire Semur-En-Auxois
Beaune Chenôve
Chevigny-Saint-Sauveur Dijon
Fontaine-Les-Dijon Longvic Quetigny
Talant
11
Demande de dossier :
1ère catégorie
moins de 3 000 habitants
2ème catégorie
de 3 000 habitants à moins
de 9 000 habitants
3ème catégorie
plus de 9 000 habitants
Fénay
Pouilly-En-Auxois
Clénay
Is-Sur-Tille
Montbard
Marsannay-La-Côte
Saint-Apollinaire (lauréat
2013)
Auxonne
Genlis
Chevigny-Saint-Sauveur
Beaune
Fontaine-Les-Dijon
Réunions de travail : 17/03/2015 – 26/03/2015 – 14/04/2015 – 16/04/2015 – 13/05/2015
Visiter les communes : 20, 21 et 23/04/2015 – 5 et 13/05/2015
Réunion du jury départemental : 21/05/2015
Les lauréats :
1ère catégorie
moins de 3 000 habitants
2ème catégorie
de 3 000 habitants à
moins de 9 000 habitants
3ème catégorie
plus de 9 000 habitants
Pouilly-en-Auxois Montbard Chevigny-Saint-Sauveur
Remise des trophées dans les communes gagnantes :
POUILLY-EN-AUXOIS : 05/07/2015
MONTBARD : 12/06/2015
Participation au jury régional : 21/05/2015
Remise du trophée dans les communes gagnantes au niveau régional : 05/09/2015
B.5.4. Coopérer et reprendre des actions de promotion du CNOSF
Prêt d’Expositions :
Du 11 au 18 mars 2015 – Jeux antiques et Jeux modernes
Du 16/11/2015 au 12/12/2015 – Jeux antiques et Jeux modernes
Du 10/05/2016 au 31/05/2015 – Jeux Olympiques
Réunions de travail : 22/09/2015
Journée Olympique :
Le CDOS a co-organisé avec le CROS de Bourgogne et CREPS la journée olympique qui s’est
déroulée le 23 juin 2015 au CREPS.
12
Nous avons accueilli 44 élèves (2 classes de 6ème) et 6 enseignants pendant une après-midi. Il
ont pu observer quelques films (Discours du président du CIO, « Toujours, toujours plus
haut », Retour des JO de Londres, Les médaillés de Sotchi 2014), échanger avec Cédric FEVRE,
médaillés aux Jeux Paralympiques de Londres de 2012 et faire des initiations sportives et
observer des sportif de haut niveau.
Réunion de travail avec le CREPS :
09/06/2015 – 23/06/2015 – 05/10/2015
Labelliser la journée auprès du CNOSF
OBJECTIF 6 : BÉNEVOLAT
B.6.3. Participer aux remises de médailles jeunesse et sport
Par décret du 18 décembre 2013, le bénéfice de la médaille de la Jeunesse et des Sports, qui
existait depuis 1969, est élargi à la valorisation de tout engagement bénévole en faveur de
l’intérêt général.
Intitulée dorénavant Médaille de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif, elle
ouvre la possibilité de récompenser le travail remarquable et peu valorisé de ces nombreux
bénévoles engagés dans les associations partenaires des politiques publiques.
Ressentie par les bénéficiaires comme étant une réelle reconnaissance de leur mérite et un
encouragement à poursuivre leur engagement, cette distinction honorifique est un geste fort de
l’Etat.
Monsieur le Préfet de la Côte-d’Or souhaite donc que le bénéfice de cette distinction honorifique
puisse désormais profiter à l’ensemble des acteurs associatifs qui œuvrent dans les divers champs
d’activité (humanitaire, social, santé, environnement, action sociale, éducation/citoyenneté…).
Les médailles de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif comportent trois
échelons : bronze, argent et or, ils sont décernés lors de deux promotions annuelles : le 1er
janvier et le 14 juillet.
13
Conditions d’accès aux trois échelons :
Médaille de bronze : 6 années d’ancienneté ;
Médaille d’argent : 10 années d’ancienneté (dont 4 ans dans l’échelon bronze) ;
Médaille d’or : 15 années d’ancienneté (dont 5 ans dans l’échelon argent).
La détermination de l’ancienneté tient compte des services militaires et assimilés accomplis en
temps de paix ou de guerre et des éventuelles bonifications d’ancienneté afférentes, ainsi que des
services accomplis au titre du service civique dans une association.
En ce qui concerne les médailles d’Or et d’Argent, les propositions sont adressées à la Direction
départementale de la cohésion sociale qui transmet pour décision au Ministre chargé de la
Jeunesse et des Sports.
Participation à la remise des prix : 30/06/2015
OBJECTIF 7 : DÉVELOPPEMENT DURABLE
B.7.1. Promouvoir la charte pour le développement durable et l’attribution du label du
CNOSF
Labellisation par le CNOSF de la manifestation “Roller marathon de Dijon” du 14 juin 2015.
OBJECTIF 8 : PUBLICS CIBLES
B.8.3. Promouvoir le concours femmes et sport et participer au jury
Un concours régional « Femmes et Sport » a été mis en place en 2015 par la Direction
Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, le Conseil régional de Bourgogne
et le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne.
Deux catégories étaient ouvertes au concours :
Catégorie 1 - Le prix "Sport au féminin" : récompense une personne morale pour la
meilleure stratégie ou action menée en matière de développement de la pratique physique
et sportive féminine et / ou en matière de féminisation des postes à responsabilités
(fonctions électives ou d'encadrement à titre professionnel ou bénévole).
Ont été pris en compte : les objectifs fixés, les moyens mis en œuvre et la cohérence entre
les objectifs attendus et les résultats obtenus.
Catégorie 2 - Le prix "Coup de cœur" : récompense une personne physique : Sportive,
Dirigeante, Arbitre, Educatrice, etc… pour son parcours et /ou son investissement
exemplaires, en qualité de bénévole dans l'organisation, l'accompagnement et le
développement de la pratique féminine.
Ont été pris en compte : la qualité et le rayonnement de l'action conduite par la bénévole,
son investissement personnel et ses qualités d'innovation.
Remise du Prix Femmes et Sport 201 au CR : le 18/01/2015
Participation au jury régional : 20/11/2015
14
87 personnes présentes
B.8.1. Organiser des réunions d’informations ou cafés débat annuellement
SPORT ET HANDICAP - Lundi 14 décembre 2015
Le Conseil Départemental de la Côte-d’Or et le
CDOS 21 ont trouvé pertinent de réunir l’ensemble
des acteurs départementaux qui contribuent au
développement de la thématique sur le handicap : à
savoir le conseil départemental, le CDOS, la Maison
Départemental des Personnes Handicapées et la
Direction Départementale de la Cohésion Sociale.
Après sollicitation des comités départementaux
sportifs et des structures inscrites sur Handiguide, par
le biais d’un questionnaire, il a été mis en évidence 3
grands freins qui ont fait l’objet des tables rondes :
Table 1 : L’encadrement des activités sportives
pour les personnes en situation de handicap
Table 2 : Développer les pratiques des personnes
en situation de handicap
Table 3 : Améliorer la circulation de
l’information
Intégration et participation à la commission plénière des droits à l’autonomie des
personnes handicapées du CG 21 : 09/03/2015.
8 Réunions de travail : 02/07/2015 – 22/08/2015 - 15/09/2015 – 13/10/2015 – 10/11/2015 –
25/11/2015 – 01/12/2015 – 08/12/2015
B.8.4. Gérer la campagne coupons sport
Le dispositif consiste en une aide financière accordée aux familles pour financer la pratique
sportive chez les jeunes sous forme de coupons sport ANCV (Association Nationale pour les
Chèques Vacances).
Peuvent bénéficier de cette aide, les enfants licenciés dans une association sportive de Côte-
d’Or :
affiliée à un comité départemental adhérent du Comité Départemental Olympique et
Sportif de Côte-d’Or (CDOS 21) ou à défaut d’une ligue ou d’un comité régional
adhérent du CROS de Bourgogne.
affiliée à l'ANCV
Et bénéficiant :
soit de l'Allocation de Rentrée Scolaire (ARS),
soit de l'Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé (AEEH).
Pour 2015/2016, le dispositif concernait les enfants nés entre le 1er janvier 2001 et le 31
décembre 2004, licenciés dans un club de Côte-d’Or.
15
Les enfants ne peuvent bénéficier de cette aide qu’une seule fois.
Pour toute cotisation supérieure ou égale à 80 € = aide forfaitaire de 40 € de coupons sport
Diffusion de l’information auprès des clubs du département et mise en ligne des informations sur
le site internet du CDOS 21 : le 17/06/2015 ainsi qu’au Conseil Départemental
Nombre de conseils donnés (appels, mails, visites) : 291
Coupons sport :
Bilan 2015 2014 2015
Enveloppe 38 400 € 25 080 € (17 300 €+7 780 €)
Distribué 30 620 € 21 120 €
Reste 7 780 € 3 960 €
Nombre de bénéficiaires 733 528
OBJECTIF 9 : SANTÉ
B.9.4. Participer aux réunions relatives à cette thématique
Participation aux réunions suivantes : 4
Commission santé du CROS de Bourgogne : 26/02/2015 – 21/05/2015 – 23/07/2015 –
24/09/2015
Participation à la journée organisée par Onco Bourgogne : 19/09/2015
Participation aux médicales du sport : 19/10/2015
Journée de formation sur le code mondial anti-dopage : 26/11/2015
16
FONCTIONNEMENT
Réunions statutaires du CDOS : 8
Assemblée générale : 13/03/2015
Comité de direction : 18/02/2015 - 02/07/2015 – 09/09/2015
Bureau : 15/01/2015 – 21/05/2015 – 01/09/2015 – 23/11/2015
Réunions de préparation interne : 18/02/2015 – 22/04/2015 – 09/09/2015 – 08/10/2015
Groupes de travail
Service civique : 09/12/2015
Observatoire : 18/06/2015
Mutualisation des actions : 07/05/2015
Gestion des salariées
Entretien annuel : 05/03/2015
Complémentaire santé : 12/03/2015 – 27/11/2015 – 22/12/2015
Mission locale : 03/02/2015
Gestion financière
Commission finances : 16/04/2015 – 20/10/2015 – 23/11/2015
Cabinet expert-comptable ORCOM : 15/01/2015
Crédit mutuel : 13/01/2015
Mécénat de compétences : 07/09/2015
17
COMPARATIF 2014/2015
ANALYSES
Remarques générales :
Vous trouverez, dans ce rapport d’activités, un point sur l’ensemble des actions du projet
associatif qui ont été réalisées en 2015.
Comparatifs 2014/2015 :
Actions Critères 2013 2014 2015
A.2.1 CRIB Nombre de conseils 900 1 214 1621
A.2.1 Réunions d’information CNDS Nombre de personnes informées 143 126 201
A.2.4.1 Formation secourisme Nombre de bénéficiaires 54 67 85
A.2.4.2 Formation comptabilité Nombre de bénéficiaires 49 56 66
B.2.1 Assemblées générales des CD Nombre de participations 3 20 25
B.4.1 CNDS mutualisation Nombre de porteur 0 6 22
120
145
170
195
2013 2014 2015
Réunions d’information CNDS
900
1100
1300
1500
1700
2013 2014 2015
CRIB
0
25
50
75
2013 2014 2015
Formation secourisme Formation comptabilité
Assemblées générales des CD CNDS mutualisation
18
Rapport financier
Du 1er Janvier au 31 Décembre 2015
Mesdames, Messieurs,
Avant de rentrer dans les chiffres, je tiens à remercier Anne-Gaëlle POMPE pour le suivi et
l'enregistrement de notre comptabilité dans le logiciel CASICO sur lequel elle a suivi la
formation proposée dans le cadre de nos actions de formation.
Je remercie également Vincent AVIAS du cabinet ORCOM pour l'attention portée à nos
comptes et sa disponibilité. Merci également à nos vérificateurs aux comptes Daniel
BUSONT et Jean-Michel DESMEULES dont vous entendrez le rapport tout à l'heure.
Comme vous l'ont dit notre président et notre secrétaire général dans leurs rapports respectifs,
l'année 2015 a été une année active et riche en évènements et actions diverses, notamment
celles en relation avec nos partenaires institutionnels que sont le Conseil Départemental de la
Côte-d'Or et la DDCS qui ont été à la hauteur de leur engagement financier respectif. Cela n'a
pas été le cas pour le Conseil Régional de Bourgogne ce qui nous a privé de 3 000 € prévus
que l'on retrouve dans notre résultat déficitaire de l'année, c’est-à-dire 3 690 €. Les quelques
centaines d'euros en plus correspondent à l'investissement dans des verres "CDOS" pour
l'organisation de la rencontre des CDOS et CROS interrégionale à Beaune et que notre
président se fait un plaisir d'utiliser comme cadeau de reconnaissance lors de vos assemblées
générales.
Avec 109 700 € de recettes et 113 390 € de dépenses, notre budget a été à peu près celui
présenté en prévisionnel lors de l'assemblée générale de l'an dernier et nous prendrons dans
notre fond de réserve pour compenser le déficit de 3 690 €.
Si cette situation n'est pas grave en soi, elle est un signe d'alarme sur les difficultés
grandissantes pour tenir nos budgets et doit nous interpeller sur les choix nécessaires à faire
sur certaines orientations et dépenses afin de se rapprocher encore plus étroitement à une
réalité économique difficile à laquelle nous devons nous adapter.
19
Résultat 2015 : - 3 690 €
22 000 €
12 972 €
35 747 €
20 000 €
18 981 €
Recettes 2015
Conseil départemental
de la Côte-d'Or
Etat (emploi d'avenir)
CNDS
CNDS Coupons sport
Fonds propres
1 812 €
14 942 €
37 523 €
614 €
58 158 €
341 €Dépenses 2015
60 - Achats
61 - Services extérieurs
62 - Autres services extérieurs
63 - Impôts et taxes
64 - Charges du personnel
68 - Autres charges
109 700 euros
113 390 euros
31 décembre 2015 – 12 mois ASS CDOS DE COTE D'OR
Détail du bilan
20
Brut AmortissementsDépréciations
Net au31/12/15
Net au31/12/14
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L’ACTIF 100 626 11 067 89 558 93 336
31 décembre 2015 – 12 mois ASS CDOS DE COTE D'OR
Détail du bilan
21
Net au31/12/15
Net au31/12/14
PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau110000 – FONDS ASSOCIATIF 83 717 82 841
83 717 82 841RESULTAT DE L’EXERCICE -3 690 877
Subventions d’investissement Provisions réglementées
FONDS PROPRES 80 028 83 717 Apports
Legs et donations
Subventions affectées
Fonds associatifs avec droit de reprise Résultat sous contrôle Droit des propriétaires
AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Provisions pour risques Provisions pour charges
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Fonds dédiés sur subventions Fonds dédiés sur autres ressources
FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts Découverts et concours bancaires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés408100 – Fournisseurs – fact. non parvenues 3 338 3 419
3 338 3 419Dettes fiscales et sociales421100 – Personnel – rémunérations dues 143
431000 – URSSAF 4 876 5 019
437200 – AG2R RETRAITE 1 101 1 107
437300 – AG2R PREVOYANCE 72 74
6 192 6 200Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d’avance
DETTES 9 530 9 619Ecarts de conversion – Passif
ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF 89 558 93 336
31 décembre 2015 – 12 mois ASS CDOS DE COTE D'OR
Détail du compte de résultat
22
du 01/01/15au 31/12/15
12 mois
du 01/01/14au 31/12/14
12 mois
Variationabsolue
(montant)
Var.abs.(%)
Ventes de marchandises
Production vendue
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d’exploitation
741110 – CNDS SUBVENTION SECOURISME 1 300 -1 300 -100,00
741120 – CNDS SUBVENTION CRIB 8 000 4 400 3 600 81,82
741140 – CNDS SUBVENTION ACTIONS TRA 1 200 -1 200 -100,00
741150 – CNDS SUBVENTION SOUTIEN FCNT 11 982 9 000 2 982 33,13
741155 – CNDS SUBVENTION SANTE ET ETHI 1 800 -1 800 -100,00
741156 – CNDS SUBVENTION PROMOTION C 500 313 187 59,74
741160 – CNDS SUVENTION COUPON SPORT 20 000 41 200 -21 200 -51,46
741170 – CNDS SUBVENTION EMPLOI SPORT 12 000 12 000
741200 – CONSEIL REGIONAL SUBVENTION 6 500 -6 500 -100,00
741310 – SUBVENTION CONSEIL GEN CRIB 15 000 15 000
743120 – SUBVENTION CONSEIL GEN FCT C 7 000 7 000
743130 – SUBVENTION ETAT BOP TITRE 6 765 765
748110 – CNDS FORMATION COMPTABILITE 2 800 -2 800 -100,00
748112 – CNDS OBSERVATOIRE 1 500 1 500
748113 – CNDS PUBLIC CIBLE 1 000 1 000
77 747 102 513 -24 766 -24,16
Reprises et Transferts de charge
791000 – Transfert de charges d’exploitation 775 775
791010 – RBT INTERREGION 5 288 5 288
791110 – AIDE EMPLOI AVENIR 12 972 11 419 1 553 13,60
19 035 11 419 7 616 66,70
Cotisations
756000 – COTISATIONS COMITES 3 250 3 445 -195 -5,66
3 250 3 445 -195 -5,66
Autres produits
758000 – Produits divers gestion courante 3 3
758200 – PARTICIPATION STAGIAIRES SECO 2 473 2 880 -407 -14,13
758210 – PARTICIPATION STAGIAIRES CASI 3 197 2 018 1 179 58,42
758300 – VENTE VERRES CDOS 40 40
5 713 4 898 815 16,64
Produits d’exploitation 105 745 122 275 -16 530 -13,52Achats de marchandises
Variation de stock de marchandises
Achats de matières premières
Variation de stock de matières premières
Autres achats non stockés et charges externes
606300 – Achats de petit équipement 553 1 048 -495 -47,23
606400 – Achats fournitures administratives 449 1 515 -1 066 -70,36
606405 – Opération clés USB 473 -473 -100,00
606406 – VERRES CDOS 613 613
606410 – REPROGRAPHIE CROS 197 1 002 -804 -80,31
611000 – Hébergement site internet 144 144
613200 – Locations immobilières CREPS 4 524 4 427 97 2,19
613201 – Loc ponctuelles animations salles 69 208 -139 -66,83
616100 – Assurances 817 777 40 5,10
618600 – FORMATION DIRIGEANT 9 388 8 147 1 241 15,23
31 décembre 2015 – 12 mois ASS CDOS DE COTE D'OR
Détail du compte de résultat
23
du 01/01/15au 31/12/15
12 mois
du 01/01/14au 31/12/14
12 mois
Variationabsolue
(montant)
Var.abs.(%)
621100 – Intervenants extérieurs animateurs 651 418 233 55,61
622100 – COUPONS SPORT 17 489 38 799 -21 310 -54,92
622600 – Honoraires paies 824 788 36 4,58
622610 – Honoraires comptables 2 196 2 004 192 9,58
623400 – Cadeaux 967 20 947 NS
623600 – ABONNEMENT 278 190 88 46,32
625100 – DEPLACEMENT ELUS MISSIONS 3 516 6 670 -3 154 -47,29
625105 – DONS ELUS INDEMNITES KM 3 285 3 285
625108 – FRAIS DEPLACEMENT SALARIES 119 119
625110 – INTERREGION 6 221 6 221
625700 – RECEPTIONS ANIMATIONS AG COD 598 320 278 86,77
626300 – FRAIS POSTAUX 73 -73 -100,00
626500 – TELECOM INTERNET 1 159 1 285 -126 -9,81
627000 – SERVICES BANCAIRES 120 94 27 28,34
628100 – Cotisations 100 168 -68 -40,48
54 277 68 569 -14 292 -20,84
Impôts et taxes
633300 – Formation continue (organisme) 614 319 295 92,36
614 319 295 92,36
Salaires et Traitements
641100 – Salaires appointements commissions 44 308 41 618 2 690 6,46
641300 – Primes et gratifications 375 1 004 -629 -62,64
44 683 42 622 2 061 4,84
Charges sociales
645100 – Cotisations à l’URSSAF 10 536 10 136 400 3,95
645200 – AG2R PREVOYANCE 142 131 11 8,00
645300 – AG2R RETRAITE 2 592 3 031 -439 -14,47
647500 – Médecine du travail et pharmacie 205 99 106 107,05
13 475 13 398 78 0,58
Amortissements et provisions
681120 – Dot. amort. s/immobil. corporel. 338 338
338 338
Autres charges
658000 – Charges diverses gestion courante 2 2
2 2
Charges d’exploitation 113 390 125 246 -11 856 -9,47RESULTAT D’EXPLOITATION -7 645 -2 971 -4 674 157,31
Opérations faites en commun
Produits financiers
768000 – INTERETS LIVRET BLEU 599 726 -127 -17,50
599 726 -127 -17,50
Charges financières
Résultat financier 599 726 -127 -17,50RESULTAT COURANT -7 046 -2 245 -4 801 213,81
Produits exceptionnels
771200 – DONS ELUS 3 285 2 862 423 14,78
778000 – Produits exceptionnels divers 72 350 -278 -79,43
3 357 3 212 145 4,51
Charges exceptionnelles
671800 – Autres charges except. de gestion 90 -90 -100,00
90 -90 -100,00
31 décembre 2015 – 12 mois ASS CDOS DE COTE D'OR
Détail du compte de résultat
24
du 01/01/15au 31/12/15
12 mois
du 01/01/14au 31/12/14
12 mois
Variationabsolue
(montant)
Var.abs.(%)
Résultat exceptionnel 3 357 3 122 235 7,53Impôts sur les bénéfices
Report des ressources non utilisées
Engagements à réaliser
EXCEDENT OU DEFICIT -3 690 877 -4 566 -520,92
CHARGES Prévu PRODUITS
60 Achats 2 000 € 70 Ventes de produits finis 200 €
- Achats d'études et de prestations 200 € - Prestations de services 200 €
- Achats et fournitures non stockables 1 300 € - Vente de marchandises
- Autres fournitures 500 € - Produit des activités annexes
61 Services extérieurs 17 300 € 74 Subventions d'exploitation 94 100 €
- Sous traitance générale 11 150 € - État
- Locations 5 000 € - Ministère en charge du sport (titre VI)
- Entretien et réparation 300 € Ministère en charge du sport CNDS 24 000,00 €
- Assurances 850 € - CNDS Coupon sport 20 000,00 €
- Divers - Emploi Sportif Qualifié 12 000,00 €
- Conseil Régional 0,00 €
62 Autres services extérieurs 30 040 € - Conseil Départemental 24 000,00 €
- Rémunérations intermédiaires et honoraires 2 500 € - Intercommunalité
- Publicité et publications 750 € - Commune(s)
- Déplacements, missions et réceptions 6 900 €
- Frais postaux et télécommunication 1 400 € - Organismes sociaux
- Services bancaires, autres 120 €
- Cadeaux 500 €
- Abonnement 200 € - Fonds européens
- Cotisations 170 €
- Divers 17 500 €
- Agence de service et de paiement 13 500 €
63 Impôts et taxes 614 € - Autres recettes (Sevice Volontaire) 600 €
- Impôts et taxes sur rémunération
- Formation continue 614 € 75 Autres produits de gestion courante 11 050 €
- Cotisations 3 250 €
64 Charges de personnel 59 746 € - Formation des bénévoles 7 500 €
- Rémunération du personnel 44 800 € - CNOSF 300 €
- Charges sociales 13 616 € -
- Autres charges de personnel 1 330 €
76 Produits financiers 650 €
65 Autres charges de gestion courante
77 Produits exceptionnels 3 700 €
66 Charges financières Dons aux œuvres 3 700 €
Divers
67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur ammortissement et provisions
68 Dotation aux amortissements 79 Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PRÉVISIONNELLES 109 700 € 109 700 €
86 Emploi des contributions volontaires en nature 87 Contribution volontaire en Nature
- Secours en nature - Bénévolat 12 000 €
- Mise à disposition gratuite de biens et prestations - Prestations en nature
- Personnels bénévoles 12 000 € - Dons en nature
12 000 € 12 000 €TOTAL
Budget prévisionnel 2016
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
TOTAL
26
CHARGES 2017 PRODUITS 2017
60 Achats 2 000 € 70 Ventes de produits finis 200 €
- Achats d'études et de prestations 200 € - Prestations de services 200 €
- Achats et fournitures non stockables 1 300 € - Vente de marchandises
- Autres fournitures 500 € - Produit des activités annexes
61 Services extérieurs 18 550 € 74 Subventions d'exploitation 94 302 €
- Sous traitance générale 12 000 € - État
- Locations 5 400 € - Ministère en charge du sport (titre VI)
- Entretien et réparation 300 € Ministère en charge du sport CNDS 24 000,00 €
- Assurances 850 € - CNDS Coupon sport 20 000,00 €
- Divers - Emploi Sportif Qualifié 12 000,00 €
- Conseil Régional 0,00 €
62 Autres services extérieurs 30 340 € - Conseil Départemental 24 000,00 €
- Rémunérations intermédiaires et honoraires 2 000 € - Intercommunalité
- Publicité et publications 750 € - Commune(s)
- Déplacements, missions et réceptions 7 400 €
- Frais postaux et télécommunication 1 200 € - Organismes sociaux
- Services bancaires, autres 120 €
- Cadeaux 1 000 €
- Abonnement 200 € - Fonds européens
- Cotisations 170 €
- Divers 17 500 €
- Agence de service et de paiement 13 702 €
63 Impôts et taxes 614 € - Autres recettes (Sevice Volontaire) 600 €
- Impôts et taxes sur rémunération
- Formation continue 614 € 75 Autres produits de gestion courante 12 774 €
- Cotisations 3 570 €
64 Charges de personnel 60 622 € - Formation des bénévoles 8 904 €
- Rémunération du personnel 45 472 € - CNOSF 300 €
- Charges sociales 13 820 € -
- Autres charges de personnel 1 330 €
76 Produits financiers 650 €
65 Autres charges de gestion courante
77 Produits exceptionnels 4 200 €
66 Charges financières Dons aux œuvres 4 200 €
Divers
67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur ammortissement et provisions
68 Dotation aux amortissements 79 Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PRÉVISIONNELLES 112 126 € 112 126 €
86 Emploi des contributions volontaires en nature 87 Contribution volontaire en Nature
- Secours en nature - Bénévolat 12 000 €
- Mise à disposition gratuite de biens et prestations - Prestations en nature
- Personnels bénévoles 12 000 € - Dons en nature
12 000 € 12 000 €TOTAL
Budget prévisionnel 2017
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
TOTAL
27
28
A VENIR…
Journée Olympique 2016
Au CREPS de Bourgogne
CDOS de Côte-d’Or, CROS de Bourgogne, collège Saint-François de Sales
Jeudi 23 Juin 2016
Camp d’été
Arc-sur-Tille, base nautique
Du 6 au 8 Juillet 2016
78 ème Semaine fédérale internationale de Cyclotourisme
En Côte-d’Or, à Dijon
Du 31 Juillet au 7 Août 2016
29
29
Comité Départemental Olympique et Sportif de Côte-d’Or
19, rue Pierre de Coubertin – 21000 Dijon
03 80 45 84 85
http://cotedor.franceolympique.com & http://laclebeaba.cdos21.org/
