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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE JUIN 2015

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Reacuteseau des documentalistes

en Santeacute au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU ndash SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Veacuteronique DELMAS ndash ST72-Le Mans Cathy MARTIN ndash SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS DrsquoURGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne Si agrave la lecture vous remarquez une information inexacte merci de bien vouloir nous lrsquoindiquer



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SANTE AU TRAVAIL

GENERALITES APTITUDEINAPTITUDE SURVEILLANCE MEDICALE

GENERALITES

Dialogue social et emploi Assembleacutee Nationale - 2015

Teacuteleacutecharger le rapport ndeg 2792 du 21052015 (Article 19 relatif agrave la santeacute au travail - Pages 326-335) - 475 pages

Teacuteleacutecharger le projet de loi ndeg 521 du 02062015 - 93 pages Seacutenat - 2015

Teacuteleacutecharger le projet de loi ndeg 476 du 02062015 - 92 pages

Teacuteleacutecharger lrsquoavis ndeg 490 du 09062015 - 105 pages



Teacuteleacutecharger le rapport ndeg 501 du 10062015 (Pages 25-27 relatives agrave la santeacute au travail) - 631 pages

Un nouveau train de mesures de simplification pour les entreprises Les relations entre entreprises et Urssaf le dialogue social et la santeacute au travail sont au cœur du nouveau dispositif de simplification pour les entreprises preacutesenteacute par le secreacutetaire drsquoEacutetat agrave la reacuteforme de lrsquoEacutetat et agrave la simplification Liaisons Sociales - 02062015

Teacuteleacutecharger le dossier de presse laquo Simplification pour les entreprises raquo sur le site du Gouvernement - 01062015 - 32 pages

Acceacuteder agrave lactualiteacute sur le site du Gouvernement - 01062015

LOrdre des meacutedecins sinquiegravete des conclusions du rapport laquo Issindou raquo CNOM - 23062015

Teacuteleacutecharger le communiqueacute de presse Groupe Permanent drsquoOrientation du COCT - Les partenaires sociaux se saisissent de la question de lrsquoavenir de la meacutedecine du travail

Ministegravere du Travail de lEmploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social - 062015 - 1 page

Lire le communiqueacute de presse



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Jurisprudence - Mission du collaborateur meacutedecin remplaccedilant le meacutedecin du travail Le point 222 de la circulaire DGT du 09112012 est partiellement annuleacute dans la mesure ougrave il preacutevoit que le collaborateur meacutedecin lorsquil intervient en tant que remplaccedilant du meacutedecin du travail exerce pleinement les missions du meacutedecin du travail Editions Leacutegislatives - 11062015

Lire la deacutecision du Conseil dEtat du 01062015 ndeg 368775

Rapport sur le Compte personnel de preacutevention de la peacutenibiliteacute Site 1er Ministre - 26052015

Teacuteleacutecharger le communiqueacute - 3 pages

Consulter le rapport - 95 pages

Fiche de preacutevention des expositions agrave la peacutenibiliteacute Efficience Santeacute au Travail-Paris - Mise agrave jour 052015

Teacuteleacutecharger la fiche Affichage obligatoire dans les entreprises de moins de 10 salarieacutes

Commission Paritaire drsquoHygiegravene de Seacutecuriteacute et des Conditions de Travail Lorraine - MSA - Caisse drsquoassurance accidents agricoles - 052015 - 2 pages

Teacuteleacutecharger le document sur le site de la Direccte Lorraine

Lorganisation du temps de travail - Enquecircte Conditions de travail Ministegravere du Travail de lEmploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social - 062015

Acceacuteder au document DARES Synthegravese Stat ndeg 12

Les reacutesultats de lenquecircte ESENER 2 en matiegravere de SST sont maintenant disponibles Sur la base dun sondage de pregraves de 50 000 entreprises en Europe lrsquoESENER 2 conclut que les facteurs de risque lieacutes aux troubles psychosociaux et musculo-squelettiques sont les plus reacutepandus dans les lieux de travail en Europe et que lrsquoeacutevaluation des risques est toujours consideacutereacutee comme la meilleure maniegravere drsquoy faire face Les reacutesultats de lrsquoenquecircte qui seront dune valeur inestimable pour les deacutecideurs politiques en matiegravere de SST fournissent des informations actualiseacutees sur la faccedilon dont les organisations des secteurs public et priveacute y compris les micro-entreprises perccediloivent les risques relatifs agrave la santeacute et agrave la seacutecuriteacute et y reacuteagissent ainsi que sur les incitants et les obstacles qursquoelles rencontrent pour geacuterer ces risques sur le lieu de travail Agence Europeacuteenne pour la seacutecuriteacute et la santeacute au travail - 23062015

Acceacuteder aux reacutesultats



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Lancement de la nouvelle version du portail Eacutepideacutemiologie-France Ce nouvel outil Internet propose un catalogue en ligne des principales bases de donneacutees en santeacute de source franccedilaise qui peuvent ecirctre utiles au deacuteveloppement de la recherche et de lrsquoexpertise en santeacute publique Chaque base de donneacutees reacutepertorieacutee dans le catalogue est deacutecrite selon ses caracteacuteristiques essentielles objectifs theacutematiques populations couvertes nature des informations recueillies conditions drsquoaccegraves responsablehellip Portail eacutepideacutemiologie France - 2015

Acceacuteder au portail

Acceacuteder agrave la theacutematique Meacutedecine du travail

Atlas de la deacutemographie meacutedicale en France - Situation au 01012015 Conseil National de lOrdre des Meacutedecins - 062015 - 322 pages

Teacuteleacutecharger latlas (Pages 240 et 241 consacreacutees agrave la meacutedecine du travail) MOOC impAct de deacutecisions sur la santeacute et la seacutecuriteacute au travail

Mines Nantes - Carsat Pays de la Loire - INRS - 2015

En savoir plus

Base de jurisprudence ordinale Cette nouvelle version de la base de jurisprudence permet drsquoacceacuteder aux deacutecisions rendues

Par la Chambre disciplinaire nationale de lrsquoOrdre des meacutedecins

Par la Section des assurances sociales du Conseil national de lrsquoOrdre des meacutedecins

Par les Instances administratives de lrsquoOrdre formation restreinte ou conseil national

En recours contre les deacutecisions ordinales Conseil drsquoEtat Cour administrative drsquoappel Tribunal administratif Une recherche multicritegraveres est disponible Cette nouvelle version offre aussi la possibiliteacute de consulter soit lrsquointeacutegraliteacute drsquoune deacutecision soit son abstract CNOM - 2015

Acceacuteder agrave la base de jurisprudence Moteur des ressources peacutedagogiques numeacuteriques

30 000 ressources peacutedagogiques accessibles gratuitement destineacutees aux eacutetudiants aux enseignants aux chercheurs aux professionnels et plus geacuteneacuteralement au grand public et proposeacutees sous forme de cours confeacuterences QCM listes de reacutefeacuterences etc France Universiteacute Numeacuterique - 2015

Acceacuteder aux ressources



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Journeacutee meacutedecins-relais - Les supports de preacutesentation sont disponibles CISME - 16062015 - 122 diapositives

Teacuteleacutecharger le diaporama

Retour sommaire rubrique laquo Santeacute au Travail raquo APTITUDE INAPTITUDE

Aptitude avec restrictions - Lemployeur est tenu de fournir au salarieacute une prestation de travail suffisante Salarieacute comme employeur sont tenus dune obligation geacuteneacuterale et contractuelle de loyauteacute et de bonne foi (article 1134 du Code civil) Manque agrave cette obligation lemployeur qui ne fournit pas une prestation de travail suffisante agrave son salarieacute lors de sa reprise agrave leacutecheacuteance de son arrecirct de travail ISTNF - 22062015

Lire larrecirct Cour de Cassation Chambre Sociale ndeg 13-26834 du 09062015

Lire le reacutesumeacute sur le site de lISTNF

Retour sommaire rubrique laquo Santeacute au Travail raquo SURVEILLANCE MEDICALE

Modaliteacutes du suivi meacutedical post-professionnel des agents de lEtat exposeacutes agrave une substance canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction Ce deacutecret fixe les principes du droit agrave un suivi meacutedical post-professionnel agrave titre preacuteventif ouvert au vu dune fiche dexposition au profit des agents de la fonction publique de lEtat et ouvriers dEtat exposeacutes dans le cadre de leur activiteacute professionnelle agrave un agent canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction Ce deacutecret pris en application du deacutecret ndeg 2009-1546 du 11122009 relatif au suivi post-professionnel des agents de lEtat exposeacutes agrave un agent canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction preacutevoit un droit agrave linformation des agents la proceacutedure agrave respecter pour beacuteneacuteficier de ce droit ainsi que les conditions de prise en charge des frais par ladministration ou leacutetablissement employeur Il abroge le deacutecret ndeg 2009-1547 du 11122009 relatif au suivi meacutedical post-professionnel des agents de lEtat exposeacutes agrave lamiante qui navait preacutevu les modaliteacutes du suivi meacutedical post-professionnel que pour les agents exposeacutes agrave lamiante dans le cadre de leurs fonctions Leacutegifrance

Lire le deacutecret ndeg 2015-567 du 20052015 - NOR RDFF1500277D

Retour sommaire rubrique laquo Santeacute au Travail raquo

Retour page drsquoaccueil



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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES

ACCOUTUMANCES AMIANTE ET FIBRES EXPLOSIONS ndash INCENDIES RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS LrsquoENTREPRISE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS ADDICTOLOGIE) (DROGUES ALCOOL TABAC)

Le CESE a rendu ses preacuteconisations sur les addictions CESE - 24062015 - 2 pages

Teacuteleacutecharger la note de synthegravese

Problegraveme daddiction Pour ecirctre aideacute(e) pour sinformer INPES - ADAMIS - 2015 - 16 pages

Teacuteleacutecharger la brochure

Rapport europeacuteen EMCDDA 2015 sur les drogues - Tendances et eacutevolutions Observatoire europeacuteen des drogues et des toxicomanies - 062015

Teacuteleacutecharger le rapport - 2015 - 86 pages

Teacuteleacutecharger le communiqueacute de presse - 04062015 - 6 pages Alcool - Ouvrons le dialogue

Cet outil a pour objectif de faciliter le dialogue entre meacutedecin et patient et permet daider le patient agrave faire le bilan de sa consommation dalcool et agrave la reacuteduire sil le souhaite Il comprend un laquo Guide pratique raquo pour le meacutedecin et 15 exemplaires de chacun des livrets destineacutes aux patients laquo Pour faire le point raquo et laquo Pour reacuteduire sa consommation raquo INPES - Mise agrave jour 112014

Teacuteleacutecharger le kit



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Lalcoomegravetre un outil pour eacutevaluer et diminuer sa consommation dalcool Alcool Info Service - 062015

Acceacuteder agrave lrsquooutil

Preacutevention et lutte contre le tabac dans lrsquoUnion europeacuteenne Assembleacutee Nationale - 2015

Teacuteleacutecharger le rapport ndeg 2805 - 26052015 - 51 pages

Teacuteleacutecharger la proposition de reacutesolution europeacuteenne - Rapport ndeg 2805 annexe 0 - 26052015 - 5 pages

Teacuteleacutecharger la proposition de reacutesolution europeacuteenne - Rapport ndeg 2838 - Annexe 0 - 03062015 - 5 pages

Teacuteleacutecharger la petite loi - Texte adopteacute ndeg 523 - 08062015 - 4 pages Journeacutee mondiale sans tabac

InVS - 29052015 - 48 pages

Teacuteleacutecharger le BEH ndeg 17-18 du 29052015

Arrecircter de fumer - Pour comprendre INPES - Ministegravere chargeacute de la santeacute - 032015 - 32 pages


E-cigarette quoi de neuf Eclat-Graa Nord Pas de Calais - 052015 - 4 pages


Liste de controcircle Tabagisme Suva-Suisse - 032015 - 4 pages

Teacuteleacutecharger le document - Reacutefeacuterence 67034F

Drogues Chiffres cleacutes - 6egraveme eacutedition OFDT - 062015 - 8 pages

Teacuteleacutecharger le document



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Tabagisme passif au travail - Le salarieacute a droit agrave des dommages-inteacuterecircts Le fait drsquoaccompagner ses collegravegues fumeurs lors de leur pause cigarette ou de se deacuteclarer satisfait de ses conditions de travail nrsquoempecircche pas de reacuteclamer agrave lrsquoemployeur apregraves la rupture du contrat des dommages-inteacuterecircts au titre drsquoun manquement agrave lrsquoobligation de seacutecuriteacute de reacutesultat Liaisons Sociales - 16062015

Lire larrecirct Cour de Cassation Chambre Sociale ndeg 14-11324 et ndeg 14-11339 du 03062015

Fumer sur son lieu de travail peut gravement nuire au maintien dans lrsquoentreprise Fumer dans lentreprise peut-il constituer une faute grave justifiant limpossible maintien du salarieacute dans lentreprise Juritravail - 26062015


Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo AMIANTE ET FIBRES

Amiante et modaliteacutes danalyse des enrobeacutes bitumeux

Lire la Question ndeg 15172 du 12032015 Reacuteponse du Ministegravere de leacutecologie du deacuteveloppement durable et de leacutenergie du 28052015 - Seacutenat

Modaliteacutes de transmission au preacutefet des rapports de repeacuterage des mateacuteriaux et produits de la liste A contenant de lamiante Les rapports concerneacutes par cette obligation de transmission sont les rapports de repeacuterage des mateacuteriaux et produits de la liste A de lannexe 13-9 du code de la santeacute publique pour lesquels lopeacuterateur de repeacuterage a eacutemis suite au reacutesultat de leacutevaluation de leacutetat de conservation pour au moins un mateacuteriau ou produit une preacuteconisation de mesure dempoussiegraverement ou de travaux de confinement ou de retrait de lamiante Cette obligation de transmission concerne les rapports de repeacuterage reacutealiseacutes dans tout ou partie dimmeubles bacirctis dont le permis de construire a eacuteteacute deacutelivreacute avant le 01071997 agrave lexception des immeubles dhabitation ne comportant quun seul logement et des parties privatives des immeubles collectifs dhabitation Leacutegifrance

Lire larrecircteacute du 01062015 - NOR AFSP1415173A

Guide amiante - A lattention des donneurs dordre Ministegravere du travail de lemploi de la formation professionnelle et du dialogue social - Direccte Bourgogne - Direccte Franche-Comteacute - Carsat Bourgogne Franche-Comteacute - OPPBTP - 032015 - 57 pages

Teacuteleacutecharger le guide

Activiteacutes de la construction - Inhalation de poussiegraveres de silice Assurance Maladie-Risques professionnels Nord-Est - 022015 - 4 pages

Teacuteleacutecharger la fiche

Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo



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EXPLOSIONS ndash INCENDIES

Modification du regraveglement de seacutecuriteacute contre les risques dincendie et de panique dans les eacutetablissements recevant du public Leacutegifrance

Lire larrecircteacute du 28052015 - NOR INTE1507488A

Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS

Premiers reacutesultats de lrsquoeacutetude eacutepideacutemiologique INWORKS sur le risque de leuceacutemie chez les travailleurs de lrsquoindustrie nucleacuteaire INWORKS est une eacutetude eacutepideacutemiologique de mortaliteacute chez les travailleurs de lrsquoindustrie nucleacuteaire Les premiers reacutesultats drsquoINWORKS renforcent la preuve de lrsquoexistence drsquoune relation entre le risque de leuceacutemie et lrsquoexposition aux rayonnements ionisants Ils montrent notamment que cette relation est observeacutee pour des expositions chroniques agrave de faibles doses de rayonnements comme le sont les expositions professionnelles confortant ainsi lrsquoune des bases du systegraveme de radioprotection actuel IRSN - 23062015 - 4 pages

Teacuteleacutecharger la note

Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo RISQUE BIOLOGIQUE

Recommandations sanitaires 2015 pour les voyageurs InVS - 09062015 - 61 pages

Teacuteleacutecharger le BEH ndeg 21-22 2 nouvelles fiches EFICATT

INRS - GERES - 2015

Teacuteleacutecharger la fiche Bacteacuteries multi-reacutesistantes (BMR) digestives - MAJ 022015

Teacuteleacutecharger la fiche Coronavirus MERS-CoV - MAJ 012015

Acceacuteder agrave la base Eficatt Biotox - Une base de donneacutees moderniseacutee et mise agrave jour

Veacuteritable outil pratique agrave destination des meacutedecins du travail des acteurs en santeacute au travail et des laboratoires la base de donneacutees Biotox a eacuteteacute totalement refondue Elle propose des contenus plus riches un meilleur confort de navigation un design moderniseacute et a eacuteteacute mise agrave jour Lrsquoobjectif est de contribuer agrave une meilleure surveillance des salarieacutes exposeacutes aux produits chimiques INRS - 062015

Acceacuteder agrave la base de donneacutees



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Les risques biologiques dans la collecte des deacutechets meacutenagers et assimileacutes CRAMIF - 062015 - 9 pages


Urgences et travail - Conduite agrave tenir en cas daccident avec exposition au sang AES AISMT-Nicircmes - 052015

Teacuteleacutecharger la fiche La vaccination en milieu professionnel

STL Limousin - 052015 - 2 pages


Recommandations concernant lrsquoeacutevaluation et le suivi des soignants infecteacutes par le virus de lrsquoheacutepatite B (VHB) INSPQ-Queacutebec - 042015 - 41 pages

Teacuteleacutecharger les recommandations

Innocuiteacute des savons antiseptiques contenant du triclosan pour le lavage des mains en milieu hospitalier Cette synthegravese des connaissances et des reacutefeacuterences de lrsquoinnocuiteacute du triclosan et des liens possibles entre son utilisation et le deacuteveloppement de la reacutesistance bacteacuterienne est non exhaustive et a permis de deacutegager cinq principales conclusions en deacutepit des effets indeacutesirables potentiels du triclosan sur la santeacute humaine sa toxiciteacute nrsquoa pas eacuteteacute deacutemontreacutee le lien entre lrsquoutilisation du triclosan et le deacuteveloppement drsquoune reacutesistance aux antibiotiques cliniquement significative demeure controverseacute plusieurs eacutetudes ont eacuteteacute reacutealiseacutees in vitro et la signification clinique des reacutesultats obtenus nrsquoest pas deacutemontreacutee la correacutelation entre les reacutesultats des eacutetudes in vitro et les conditions reacuteelles drsquoutilisation est difficile toutefois malgreacute ces eacuteleacutements Santeacute Canada considegravere que le triclosan est seacutecuritaire lorsqursquoil est preacutesent agrave une concentration maximale de 03 dans les savons Institut National dExcellence en santeacute et services sociaux-Canada - 052015 - 17 pages

Teacuteleacutecharger le rapport

Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo RISQUE CHIMIQUE

Protection des travailleurs contre les risques chimiques dans les conteneurs et autres contenants de marchandises La DGT revient sur les risques chimiques preacutesents dans les conteneurs de marchandises et autres contenants utiliseacutes pour le transport et le stockage de marchandises Tout en preacutecisant les sites et les secteurs dactiviteacutes concerneacutes et les risques encourus par les travailleurs la DGT rappelle les actions agrave engager pour assurer la seacutecuriteacute des travailleurs (eacutevaluer les risques professionnels informer et former les travailleurs) Ladministration du



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travail appelle eacutegalement les agents de controcircle agrave une vigilance accrue afin dameacuteliorer la mise en œuvre des diffeacuterentes dispositions deacutecrites dans la circulaire Liaisons Sociales - 01062015

Teacuteleacutecharger la circulaire DGTCT22015160 du 07052015 - NOR ETST1511177C - 17 pages

Fiches de donneacutees de seacutecuriteacute - Nouvelle version de lannexe II du regraveglement REACH Depuis le 01062015 une nouvelle version de lannexe II du regraveglement REACH relative aux exigences concernant leacutetablissement des fiches de donneacutees de seacutecuriteacute est applicable Editions Leacutegislatives - 05062015

Teacuteleacutecharger le regraveglement (UE) 2015830 de la commission du 28052015 modifiant le regraveglement (CE) ndeg 19072006 du Parlement europeacuteen et du Conseil concernant lenregistrement leacutevaluation et lautorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables agrave ces substances (REACH) - 24 pages

Classification agrave leacutetiquetage et agrave lemballage des substances et des meacutelanges

Leacutegifrance

Lire le deacutecret ndeg 2015-612 du 03062015 transposant la directive 201427UE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 26022014 et modifiant le code du travail afin de laligner sur le regraveglement (CE) ndeg 12722008 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 16122008 - NOR ETST1503756D


Seirich - Un nouvel outil drsquoeacutevaluation du risque chimique en ligne

Ce Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel (Seirich) permet aux entreprises de srsquoinformer sur les produits chimiques et de repeacuterer les plus dangereux INRS - 062015


En savoir plus sur la journeacutee drsquoinformation SEIRICH le 15092015 agrave Paris

Risque chimique - Un outil drsquoeacutevaluation des risques 100 BTP OPPBTP - 062015

Acceacuteder agrave loutil



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Nouvelles publications de lrsquoOPPBTP OPPBTP - 052015

Teacuteleacutecharger le meacutemento Utiliser en seacutecuriteacute les produits dangereux - 13 pages

Teacuteleacutecharger laffiche Savoir lire leacutetiquette dun produit chimique

Teacuteleacutecharger la fiche La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute - 8 pages

Teacuteleacutecharger la fiche La notice de poste - 4 pages

Les expositions aux risques chimiques dapregraves SUMER 2010 Ce numeacutero deacutecrit sous forme de fiches les expositions professionnelles aux diffeacuterents agents chimiques des salarieacutes interrogeacutes agrave travers lenquecircte SUMER 2010 DARES - 062015 - 273 pages

Teacuteleacutecharger le document SynthegraveseStat ndeg 13

Risque chimique - Nouvel eacutetiquetage de seacutecuriteacute

SSTRN-Nantes - 062015

Teacuteleacutecharger laffiche

Geacuterer les produits chimiques - Substituer les CMR et ACD en laboratoire hospitalier Centre Hospitalier Reacutegional Universitaire de Lille - CNRACL - Fonds National de Preacutevention - 04112014 - 1 page


Classifindex - Une nouvelle application mobile pour identifier et maicirctriser les dangers des produits chimiques CNRS - 052015

En savoir plus Demande drsquoavis relatif agrave lrsquoeacutevaluation des risques pour la santeacute humaine du bispheacutenol A

Cette note est produite dans le cadre dune saisine par la ministre de lEcologie Seacutegolegravene Royal qui faisait suite agrave la publication en 012015 dun avis de lAutoriteacute europeacuteenne de seacutecuriteacute des aliments (Efsa) ANSES - 16062015 - 13 pages

Teacuteleacutecharger la note dappui scientifique et technique

Revivez en videacuteos la confeacuterence risque chimique 2015 INRS - 062015

Acceacuteder aux videacuteos



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Approche inteacutegreacutee pour une conception et une manipulation seacutecuritaires des nanomateacuteriaux - Un programme baseacute sur une concertation entre lrsquoindustrie et des eacutevaluateurs des risques sanitaires Lrsquoobjectif geacuteneacuteral de ce projet eacutetait drsquoeacutelaborer une grille drsquoeacutevaluation des expositions aux nanomateacuteriaux permettant ainsi leur manipulation seacutecuritaire IRSST-Queacutebec - 052015 - 49 pages

Teacuteleacutecharger le rapport R-877

Les emplois verts au Queacutebec - Deacutefinition et appreacuteciation de leurs risques chimiques ou biologiques potentiels pour la santeacute des travailleurs Le but de cette recherche est de tracer le portrait queacutebeacutecois des emplois verts et drsquoappreacutecier le risque potentiel pour la santeacute des travailleurs deacutecoulant de leur exposition aux substances chimiques et aux agents biologiques IRSST-Queacutebec - 052015 - 90 pages

Teacuteleacutecharger le rapport R-875 Substances dangereuses - Ce quil faut savoir

Suva-Suisse - Mise agrave jour 052015 - 14 pages

Teacuteleacutecharger la brochure - Reacutefeacuterence 11030F

Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS LrsquoENTREPRISE

Preacutevenir les collisions engins-pieacutetons - Dispositifs davertissement Afin de reacuteduire le nombre daccidents de personnes agrave proximiteacute des engins mobiles certaines mesures techniques comme limplantation de deacutetecteurs de personnes peuvent saveacuterer neacutecessaires Ce guide propose une deacutemarche pour deacutefinir le besoin avant toute installation dun systegraveme de deacutetection puis preacutesente cinq technologies de deacutetection ultrasons marqueurs radioeacutelectriques analyse dimages radar laser INRS - 3egraveme eacutedition - 052015 - 62 pages

Teacuteleacutecharger la brochure - Reacutefeacuterence ED 6083


RISQUE ROUTIER

Plan de mobiliteacute et seacutecuriteacute durables - Repenser les deacuteplacements professionnels Ce guide propose des outils permettant de reacutediger le cahier des charges dun plan de mobiliteacute et de seacutecuriteacute durable (PDIE MampSD) communeacutement appeleacute plan de deacuteplacement entreprise (PDE) ou plan de deacuteplacement interentreprises (PDIE) Ce guide permet notamment de proceacuteder aux enquecirctes neacutecessaires en entreprise et sur la zone concerneacutee (avec en annexe des exemples denquecirctes preacutealables entreprise et salarieacute) Les pratiques de mobiliteacute de toutes les entreprises (riveraines de la zone prestataires sous-traitants fournisseurs clients) et de tous les personnels concerneacutes



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(salarieacutes inteacuterimaires apprentis stagiaires) peuvent ainsi ecirctre preacuteciseacutement cerneacutees Toutes les entreprises souhaitant engager une deacutemarche de preacutevention en lien avec lapproche MampSD ainsi que les collectiviteacutes et les consultants en mobiliteacute peuvent degraves lors eacutetablir un diagnostic complet et ensuite deacutefinir des axes de travail en collectif pour preacutevenir les risques lieacutes aux deacuteplacements INRS - 1egravere eacutedition - 052015

Teacuteleacutecharger le guide - Reacutefeacuterence ED 6202 - 44 pages

Teacuteleacutecharger lrsquoenquecircte laquo Entreprise raquo - Reacutefeacuterence ED 6202 bis - 9 pages

Teacuteleacutecharger lrsquoenquecircte laquo Salarieacutes raquo - Reacutefeacuterence ED 6202 ter - 13 pages

Dispositif audio en conduisant - Ce qui est interdit et ce qui est autoriseacute en circulation agrave compter du 01072015 Seacutecuriteacute routiegravere - 062015 - 6 pages


Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS HARCELEMENT VIOLENCEhellip)

Le syndrome drsquoeacutepuisement professionnel ou burnout Mieux comprendre pour mieux agir Direction Geacuteneacuterale du Travail - INRS - ANACT - 052015 - 34 pages

Teacuteleacutecharger le guide drsquoaide agrave la preacutevention

Preacutevention du risque dagression des salarieacutes en contact avec le public Assurance Maladie-Risques professionnels Languedoc Roussillon - Carsat Languedoc-Roussillon - 052015 - 8 pages


Modaliteacutes de mise en œuvre dune enquecircte statistique sur les risques psychosociaux au travail Le preacutesent deacutecret deacutefinit les modaliteacutes de mise en œuvre de lenquecircte laquo Risques psychosociaux 2016 raquo destineacutee agrave leacutetude des risques psychosociaux au travail Cette enquecircte preacutevoit notamment de collecter des donneacutees aupregraves dindividus acircgeacutes de 15 ans ou plus et aupregraves deacutetablissements employant au moins un salarieacute Elle sera reacutealiseacutee au cours des anneacutees 2015 et 2016 par le service statistique du ministegravere du travail de lemploi de la formation professionnelle et du dialogue social Leacutegifrance

Lire le deacutecret ndeg 2015-717 du 23062015 - NOR ETSW1509636D Cadres drsquoentreprises - Pression du temps et enjeux de santeacute

EVREST - 052015 - 4 pages

Teacuteleacutecharger les reacutesultats de lrsquoeacutetude



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La souffrance psychique en lien avec le travail chez les salarieacutes actifs en France entre 2007 et 2012 agrave partir du programme MCP Lrsquoaugmentation des taux de preacutevalence de la souffrance psychique en lien avec le travail sur la peacuteriode 2007-2012 srsquoaccompagne drsquoune deacutegradation constateacutee des conditions de travail et drsquoune meacutediatisation croissante de cette probleacutematique Les secteurs drsquoactiviteacute semblent impacteacutes par la souffrance psychique au travers de leur pyramide sociodeacutemographique InVS - 23062015 - 8 pages

Teacuteleacutecharger lrsquoarticle du BEH ndeg 23

Risques psychosociaux et situation eacuteconomique des entreprises La situation eacuteconomique des eacutetablissements ougrave travaillent les salarieacutes du secteur priveacute deacutetermine en partie les risques psychosociaux auxquels ils sont exposeacutes Les salarieacutes drsquoeacutetablissements laquo en crise raquo connaissent une plus grande inseacutecuriteacute de lrsquoemploi mais aussi un travail plus intense des marges de manœuvre reacuteduites et des rapports sociaux plus tendus que ceux des eacutetablissements laquo stables raquo leur santeacute mentale apparaicirct mecircme fragiliseacutee Les salarieacutes des eacutetablissements dits laquo flexibles raquo signalent eacutegalement une intensiteacute du travail et une inseacutecuriteacute eacuteconomique plus eacuteleveacutees Les salarieacutes des eacutetablissements laquo en croissance raquo deacuteclarent logiquement moins drsquoinseacutecuriteacute eacuteconomique mais aussi moins de tensions au travail tandis que ceux des eacutetablissements laquo restructureacutes raquo indiquent ressentir plus drsquoinquieacutetude pour leur emploi Ministegravere du travail de lemploi de la formation professionnelle et du dialogue social - 062015 - 9 pages

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Guide laquo Histoires de coopeacuterer la coopeacuteration une voie vers la qualiteacute de vie au travail et la performance raquo A partir de 8 histoires veacutecues en entreprise le guide propose des eacuteleacutements de deacutecryptage sur les facteurs de coopeacuteration au travail ainsi que des outils et meacutethodes pour favoriser des coopeacuterations efficaces et coheacuterentes agrave tous les niveaux Aravis - Anact - Aract - 062015 - 36 pages


Deacutetecter le burn-out Ce test sert agrave aider les meacutedecins du travail et les preacuteventeurs agrave deacutetecter les premiers signes dun eacuteventuel burn-out chez le salarieacute Fieci-CFE-CGC - 2015

Acceacuteder agrave lrsquoapplication Faire reconnaicirctre le suicide comme accident du travail - Guide pratique pour les ayants droits

Franccedilois Daniellou - 052015 - 33 pages

Teacuteleacutecharger le guide sur le site SMT Aquitaine Comment identifier et traiter un burn-out

Marie-France Pezeacute - 052015 - 7 mn 20

Consulter la videacuteo sur le site Le Monde



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Enquecircte laquo Deacuteploiement du plan national drsquoaction pour la preacutevention des RPS dans la FPH raquo Lrsquoobjectif de cette enquecircte est drsquoeacutevaluer le niveau de deacuteploiement du plan national drsquoaction pour la preacutevention des risques psychosociaux dans les eacutetablissements de la fonction publique hospitaliegravere et recueillir les indicateurs de suivi ainsi que de recueillir les difficulteacutes qui ont pu ecirctre rencontreacutees pour ajuster le cas eacutecheacuteant lrsquoaccompagnement au deacuteploiement du plan Ministegravere des Affaires Sociales de la Santeacute et des droits des femmes - 27052015 - 10 pages

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Seule la mauvaise foi permet de lever lrsquoimmuniteacute des salarieacutes se plaignant de harcegravelement La Cour de cassation insiste sur lrsquointerdiction faite agrave lrsquoemployeur de sanctionner un salarieacute ayant porteacute des accusations de harcegravelement moral ou sexuel tant qursquoil nrsquoest pas en mesure de prouver la mauvaise foi de lrsquointeacuteresseacute crsquoest-agrave-dire la connaissance par ce dernier de la fausseteacute des faits deacutenonceacutes Le fait de se plaindre de harcegravelement avec une certaine leacutegegravereteacute ou de maniegravere systeacutematique pour srsquoopposer aux directives de lrsquoemployeur ne suffit donc pas agrave renverser la preacutesomption de bonne foi Liaisons Sociales - 17062015

Lire lrsquoarrecirct Cour de Cassation Chambre Sociale ndeg 13-25554 du 10062015


Retour sommaire rubrique laquo Facteur et Nature de risques raquo VIBRATIONS

Les vibrations meacutecaniques SMIEC-Cholet - 062015

Teacuteleacutecharger la fiche technique Culture Prevrsquo ndeg 16

Acceacuteder aux autres fiches

Vibrations sur le corps entier lors de la conduite dengins de manutention SSTRN-Nantes - 062015






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FEMME ENCEINTE SOUDAGE TRAVAIL DE NUITHORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAIL SAISONNIER TRAVAILLEUR HANDICAPE

FEMME ENCEINTE

Grossesse et travail ACMS-Suresnes - 042015 - 6 pages

Teacuteleacutecharger la plaquette Grossesse et exposition aux rayonnements ionisants

IRSN - 2015

Consulter la FAQ

SOUDAGE

Fumeacutees de soudage AISMT30-Nicircmes - 052015


TRAVAIL DE NUITHORAIRES ATYPIQUES

Alimentation et travail posteacute AST67-Strasbourg - Mise agrave jour 052015

Teacuteleacutecharger la fiche laquo Alimentation et travail posteacute raquo

Teacuteleacutecharger la fiche laquo Ideacutees menus et travail posteacute poste du matin raquo

Teacuteleacutecharger la fiche laquo Ideacutees menus et travail posteacute poste drsquoapregraves-midi raquo

Teacuteleacutecharger la fiche laquo Ideacutees menus et travail posteacute poste de nuit raquo



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TRAVAIL DES JEUNES

Synergie - Des outils pour les lyceacuteens les apprentis et les entreprises Synergie est un nouveau dispositif peacutedagogique visant la maicirctrise des risques professionnels baseacutee sur lrsquoobservation et lrsquoanalyse de situations de travail en entreprise Il srsquoappuie sur deux outils

Synergie accueil

Synergie peacutedagogie Assurance Maladie-Risques Professionnels - INRS - 122014

En savoir plus sur ces outils

Teacuteleacutecharger la brochure Synergie Accueil - Reacutefeacuterence ED 4337 - 24 pages

Teacuteleacutecharger la brochure Synergie Peacutedagogie - Reacutefeacuterence ED 4338 - 92 pages

Retour sommaire rubrique laquo Situations particuliegraveres raquo TRAVAIL EN HAUTEUR

Echafaudages sucircrs - Montage sucircr Suva-Suisse - 062015 - 10 minutes 50

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Retour sommaire rubrique laquo Situations particuliegraveres raquo TRAVAIL SAISONNIER

Jeunes salarieacutes saisonniers GIST44-St Nazaire - 2015 - 12 pages


Retour sommaire rubrique laquo Situations particuliegraveres raquo TRAVAILLEUR HANDICAPE

Bien accueillir les personnes handicapeacutees Ce guide preacutesente diffeacuterents types de handicap et de preacuteconisations agrave destination des gestionnaires drsquoERP et de leurs eacutequipes qui accueillent des clients ou usagers Ministegravere de lEcologie du deacuteveloppement durable et de leacutenergie - Ministegravere du logement de leacutegaliteacute des territoires et de la ruraliteacute - 042015 - 18 pages


Retour sommaire rubrique laquo Situations particuliegraveres raquo




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PREVENTION

GENERALITES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES HYGIENE DE VIE SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES

Regravegles relatives agrave leacutevaluation des risques et agrave la preacutevention des accidents dans les eacutetablissements pyrotechniques Leacutegifrance

Lire larrecircteacute du 29052015 - NOR DEVP1423136A AFS Eacutetablissement dHeacutebergement pour Personnes Ageacutees Deacutependantes - EHPAD

Cette aide financiegravere permet

Lacquisition daides techniques agrave la mobilisation des personnes legraveve-personnes sur rail plafonniers chariots douches eacutelectriques chaises douches eacutelectriques et la formation des soignants agrave lutilisation de ces eacutequipements

La formation des salarieacutes aux risques professionnels de ce secteur dactiviteacutes formateur ou acteur PRAP2S (Preacutevention des Risques lieacutes agrave lActiviteacute Physique dans le secteur Sanitaire et Social)

Carsat PDL - 062015

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Travailler en camping SSTRN-Nantes - 062015 - 12 pages


Commerces de mateacuteriaux - Bloc-notes Assurance Maladie-Risques professionnels Languedoc-Roussillon - 052015 - 38 pages


Inteacutegrer la preacutevention des risques professionnels dans les projets de construction Carsat Aquitaine - 112014 - 20 pages




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Activiteacutes bacirctiment et travaux publics - Lasphalteur - Application dasphalte chaud Assurance Maladie-Risques professionnels Nord-Est - 3egraveme eacutedition - 2015 - 4 pages


Activiteacutes bacirctiment et travaux publics - Louvrier routier - Pose de revecirctements routiers Assurance Maladie-Risques professionnels Nord-Est - 4egraveme eacutedition - 2015 - 4 pages


Ordonnances de preacutevention AST67-Strasbourg - Mise agrave jour 052015

Teacuteleacutecharger lordonnance Menuisier Ebeacuteniste

Teacuteleacutecharger lordonnance Maccedilon

Teacuteleacutecharger lordonnance Meacutecanicien automobile

Teacuteleacutecharger lordonnance Carrossier Peintre

Teacuteleacutecharger lordonnance Cuisinier

Teacuteleacutecharger lordonnance Fleuriste

Teacuteleacutecharger lordonnance Coiffeur

Teacuteleacutecharger lordonnance Estheacuteticienne

Radiographie industrielle gamma sur chantier avec appareil portatif INRS - 2egraveme eacutedition - 062015 - 4 pages

Teacuteleacutecharger la fiche gammagraphie 1-Recommandations aux opeacuterateurs- Reacutefeacuterence ED 4243

Teacuteleacutecharger la fiche gammagraphie laquo 2-Recommandations aux entreprises intervenantes (prestataires) raquo - Reacutefeacuterence ED 4244

Teacuteleacutecharger la fiche gammagraphie 3-Recommandations aux entreprises utilisatrices- Reacutefeacuterence ED 4245

Comment choisir un siegravege de bureau CMSM-Paris - 042015 -

Teacuteleacutecharger la fiche Veacutehicules hybrides ou eacutelectriques eacutequipeacutes de systegravemes haute tension

CFST-Suisse - 2015 - 28 pages

Teacuteleacutecharger la brochure - Reacutefeacuterence 6281F sur le site du SUVA

Retour sommaire rubrique laquo Preacutevention raquo



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CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL

Qualiteacute acoustique des eacutetablissements drsquoaccueil des enfants de moins de 6 ans CNB - 062015 - 24 pages


Retour sommaire rubrique laquo Preacutevention raquo EVALUATION DES RISQUES

Diplus - Guide pour la seacutecuriteacute et la santeacute en TPE Cet outil propose un questionnaire permettant au chef drsquoentreprise de faccedilon autonome drsquoeffectuer un eacutetat des lieux santeacute et seacutecuriteacute de son entreprise de maniegravere simple et rapide Carsat Midi-Pyreacuteneacutees - Direccte Midi-Pyreacuteneacutees - Chambre des meacutetiers de lartisanat de Haute-Garonne - 2015


Retour sommaire rubrique laquo Preacutevention raquo HYGIENE DE VIE SANTE PUBLIQUE

Nutrition et cancers - Alimentation consommation dalcool activiteacute physique et poids INCa - 062015 - 16 pages


Connaicirctre son sommeil ACMS-Suresnes - 032015 - 6 pages

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Retour sommaire rubrique laquo Preacutevention raquo PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

Choisir une protection respiratoire contre les bioaeacuterosols IRSST-Queacutebec - 062015

En savoir plus loutil

SATURISK - Outil permettant de calculer le temps de service des cartouches de protection respiratoire contre les vapeurs organiques IRSST-Queacutebec - Mise agrave jour 062015

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EFFETS SUR LA SANTE

ATMP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

ATMP

Tableaux de maladies professionnelles en agriculture et pesticides Ce deacutecret modifie lannexe II du livre VII du code rural et de la pecircche maritime relative aux tableaux des maladies professionnelles en agriculture Il creacutee un tableau des maladies professionnelles ndeg 59 relatif aux heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides permettant la prise en charge du lymphome malin non hodgkinien au titre des maladies professionnelles Leacutegifrance

Lire le deacutecret ndeg 2015-636 du 05062015 - NOR AGRS1505302D Les accidents du travail et les maladies professionnelles en Pays de la Loire

Cette publication preacutesente les principales caracteacuteristiques des accidents du travail et des maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et agricole en Pays de la Loire Direccte Pays de la Loire - 062015 - 40 pages

Acceacuteder au document Direccte Analyses Pays de la Loire ndeg 1 Les entreprises connaissent mieux les proceacutedures AT-MP

Quatre ans apregraves la reacuteforme de la tarification des AT-MP les entreprises se lrsquoapproprient deacutesormais selon le baromegravetre Atequacy et Singer avocats sur la gestion des risques professionnels Elles font eacutegalement des progregraves srsquoagissant du respect des regravegles de seacutecuriteacute par leurs salarieacutes Entreprises amp Carriegraveres - 18062015

Lire larticle

Acceacuteder aux reacutesultats de lenquecircte Le compte-rendu daccident du travail

Assurance Maladie-Risques professionnels Centre Ouest - Carsat Centre Ouest - 2015


Un chauffeur tueacute par une palette Suva-Suisse - 052015 - 19 pages




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Absence de protection lateacuterale - Un menuisier tombe dun toit Suva-Suisse - 052015 - 18 pages


Retour sommaire rubrique laquo Effets sur la santeacute raquo CANCERS PROFESSIONNELS

Reacuteduire vos risques de cancers - Faites le test Ce test se preacutesente sous la forme drsquoun questionnaire sur la consommation de tabac et drsquoalcool les habitudes alimentaires et drsquoactiviteacute physique lrsquoexposition au soleil lrsquoacircge et le poids mais aussi les risques lieacutes au milieu professionnel Il permet agrave chacun de connaicirctre les facteurs de risque auxquels il est exposeacute agrave travers son mode de vie et donne des conseils sur mesure Institut National du Cancer - 23062015

Faire le test

Retour sommaire rubrique laquo Effets sur la santeacute raquo TMS

Guide Troubles Musculo-Squelettiques du groupe ASMT Ergonomie du CISME Lrsquoobjectif premier de ce document est que les eacutequipes pluridisciplinaires puissent proposer aux entreprises une preacutevention coheacuterente (agrave lrsquointeacuterieur drsquoun Service et entre Services de santeacute au travail interentreprises) et complegravete (technique et organisationnelle) des TMS CISME - 062015 - 129 pages


Preacutevention des TMS - AFNOR publie la premiegravere norme volontaire sur lrsquoergonomie des cabines de tri La norme volontaire NF X35-702 propose aux exploitants et concepteurs de cabines de tri de deacutechets meacutenagers des recommandations ergonomiques pour reacuteduire les troubles musculo-squelettiques (TMS) des salarieacutes dont le meacutetier implique des tacircches reacutepeacutetitives AFNOR - 28052015

Lire lrsquoarticle TMS de quoi parle-t-on





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Portrait des pratiques de preacutevention primaire et secondaire en bureautique au Queacutebec chez les intervenants et dans les milieux de travail Dans la perspective de stimuler la preacutevention des troubles musculo-squelettiques (TMS) dans le domaine de la bureautique au Queacutebec et de preacuteparer un guide de bonnes pratiques une premiegravere eacutetape nous est apparue incontournable documenter les pratiques de praticiens et celles mises en œuvre dans les milieux de travail au Queacutebec Il srsquoagissait de deacutecrire ce qui se fait au Queacutebec de deacuteterminer les approches les plus prometteuses de deacutecrire les difficulteacutes rencontreacutees et inversement les conditions de succegraves IRSST-Queacutebec - 052015 - 115 pages

Teacuteleacutecharger le rapport - Reacutefeacuterence R-874

Retour sommaire rubrique laquo Effets sur la santeacute raquo




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ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS


Savez-vous sauver Apprendre certains gestes simples permet drsquoeacuteviter des situations absurdes Les connaitre est indispensable surtout srsquoils sauvent des vies Feacutedeacuteration Franccedilaise de Cardiologie - 062015

Acceacuteder au test Urgences et travail - Section de membre - Ecrasement

AISMT30-Nicircmes - 052015


Urgences et travail - Allo Secours AISMT30-Nicircmes - 112014





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CONGRES MANIFESTATIONS

Actualiteacutes sur le site INRS

Journeacutee drsquoinformation SEIRICH - Le 15092015 - Paris

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Congregraves RESPECT 2015 laquo Reacuteduction du deacuteficit et reacuteforme de la fonction publique raquo - Du 28 au 29092015 - Paris

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Colloque laquo Santeacute et itineacuteraire professionnel eacutetat des lieux et perspectives raquo - Le 22092015 - Paris

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Journeacutees SMSTO laquo Travail des jeunes travail preacutecaire raquo - Du 15 au 16102015 - Laval

Acceacuteder au site

4egraveme journeacutee reacutegionale de veille sanitaire - Le 17112015 - Nantes

Congregraves du sommeil 2015 - Du 19 au 21112015 - Nantes

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25egraveme journeacutee du GERES - Le 27112015 - Paris

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Teacuteleacutecharger la lettre dannonce

Journeacutee Nationale des IPRP en SSTI - Le 04122015 - Paris

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Afin drsquoameacuteliorer la qualiteacute de ce bulletin vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions agrave lrsquoadresse suivante

reseaudocgmailcom

Veacuteronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET



wwwsitesgooglecomsiteristpdl



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SANTE AU TRAVAIL

GENERALITES APTITUDEINAPTITUDE SURVEILLANCE MEDICALE

GENERALITES

Dialogue social et emploi Assembleacutee Nationale - 2015

Teacuteleacutecharger le rapport ndeg 2792 du 21052015 (Article 19 relatif agrave la santeacute au travail - Pages 326-335) - 475 pages

Teacuteleacutecharger le projet de loi ndeg 521 du 02062015 - 93 pages Seacutenat - 2015





Teacuteleacutecharger le rapport ndeg 501 du 10062015 (Pages 25-27 relatives agrave la santeacute au travail) - 631 pages

Un nouveau train de mesures de simplification pour les entreprises Les relations entre entreprises et Urssaf le dialogue social et la santeacute au travail sont au cœur du nouveau dispositif de simplification pour les entreprises preacutesenteacute par le secreacutetaire drsquoEacutetat agrave la reacuteforme de lrsquoEacutetat et agrave la simplification Liaisons Sociales - 02062015

Teacuteleacutecharger le dossier de presse laquo Simplification pour les entreprises raquo sur le site du Gouvernement - 01062015 - 32 pages

Acceacuteder agrave lactualiteacute sur le site du Gouvernement - 01062015

LOrdre des meacutedecins sinquiegravete des conclusions du rapport laquo Issindou raquo CNOM - 23062015

Teacuteleacutecharger le communiqueacute de presse Groupe Permanent drsquoOrientation du COCT - Les partenaires sociaux se saisissent de la question de lrsquoavenir de la meacutedecine du travail

Ministegravere du Travail de lEmploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social - 062015 - 1 page

Lire le communiqueacute de presse



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