Risque MP : Sinistralité 2012 par CTN, code risque et maladie … · 2013. 11. 22. · CNAMTS / DRP Risque MP : Sinistralité 2012 par CTN, code risque et maladie professionnelle

D I R E C T I O N D E S R I S Q U E S P R O F E S S I O N N E L S

2013-155-CNAMTS-DRP-MSTAT-SD Risque MP Sinistralité année 2012 par CTN risque et MP.docx

Risque MP : Sinistralité 2012 par

CTN, code risque et maladie pro-

fessionnelle

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Etude 2013-155 novembre 2013

Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SD

http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/JACQUETIN-06336Accepté

JACQUETIN-06336Accepté

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Risque MP : Sinistralité 2012 par CTN, code

risque et maladie professionnelle

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Objectif

Ce document récapitule les principaux indicateurs concernant la sinistralité 2012 des maladies pro-

fessionnelles. Les indicateurs de sinistralité relatifs aux maladies professionnelles sont définis au sein

d’une première partie. Les résultats sont ensuite présentés dans une seconde partie.

1. Précisions méthodologiques sur le dénombrement des sinistres

On rappelle que, sous la rubrique « MP en 1er règlement1 », sont recensés les maladies profession-

nelles ayant entraîné l’imputation au compte employeur ou au compte spécial, d’un 1er règlement :

- d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d’au moins 24 heures,

- d’indemnité en capital ou d’un capital rente, correspondant à la réparation d’une incapacité

permanente (I.P.),

- ou d’un capital décès, consécutif à une maladie mortelle.

Le dénombrement d’une maladie professionnelle a également été effectué par victime, par tableau

et par année civile. En effet, une modification est introduite en 2007 dans le traitement des dossiers

de maladies professionnelles concernant plusieurs affections (dénommées syndromes) et figurant

sur un même tableau. En effet, jusqu’alors, lorsqu’une même déclaration de maladie professionnelle

concernait plusieurs syndromes relevant d’un même tableau, les instructions prévoyaient de gérer

une seule maladie. A partir de 2007, le code « multi-syndromes» est abandonné, les MP sont alors

traitées syndrome par syndrome.

Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d’incapacités temporaires font

l’objet de dénombrements complémentaires :

- les incapacités permanentes consécutives aux maladies professionnelles sont recensées au

sein de la rubrique « nouvelles IP » l’année du règlement de l’indemnité en capital (pour les

1 Les MP en 1er règlement sont aussi appelés MP avec arrêt.

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taux d’I.P. inférieurs à 10%) ou l’année du règlement d’un capital rente (pour les taux d’I.P.

supérieurs ou égaux à 10%) ;

- les décès consécutifs aux maladies professionnelles sont comptabilisés au sein de la rubrique

« décès » l’année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement

ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c’est-à-dire avant fixation d’un

taux d’incapacité permanente et liquidation d’une rente ;

- les journées d’incapacités temporaires consécutives aux maladies professionnelles sont dé-

nombrées au sein de la rubrique « journées d’I.T. », quelque soit l’année de 1er règlement.

- la somme des taux d’incapacités permanentes de l’année, somme qui inclut les décès comme

incapacités permanentes de 100%, est présentée au sein de la rubrique « somme des taux

d’IP ».

2. Résultats

Les résultats sont également fournis sous forme de fichier Excel accessible sur la page de garde de ce

document sont présentés par :

les indicateurs par secteur et par tableau ;

secteur d’activité (CTN), toutes pathologies professionnelles confondues ;

secteur d’activité et tableau d’affection ;

secteur d’activité détaillé (CTN et n° de risque), tableau d’affection et code syn-

drome.

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Tableau 1 : Les indicateurs par secteur

Comités tech-

niques nationaux (CTN) ou Compte spécial

Libellé des comités

techniques nationaux (CTN) ou Compte spécial

MP en 1er rè-

glement

Nombre de vic-

times en 1er rè-

glement

Nou-velles IP

Nombre de vic-times ayant une IP

Décès Jour-nées d'IT

Somme des taux

d'IP

A Métallurgie 7 328 6 712 4 051 3 553 60 1 362 021 54 748

B Bâtiment et travaux pu-

blics 6 763 6 193 3 593 3 120 28 1 385 893 40 811

B Bureaux du

CTN B 18 15 10 7 0 3 130 55

C

Transports, EGE, livre et communica-

tion

3 112 2 832 1 623 1 384 7 654 518 16 007

D Services et

commerces de l'alimentation

10 489 9 397 4 554 3 912 2 2 372 054 37 740

E Chimie, caout-chouc et plas-

turgie 1 924 1 751 1 069 917 7 383 340 13 811

F

Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierres et terres à feu

3 136 2 839 1 702 1 469 12 655 941 19 169

G Commerce non alimen-

taire 2 456 2 248 1 325 1 139 4 526 113 13 136

H Activités de services I

1 842 1 658 1 012 849 5 345 703 9 381

I Activités de services II

7 559 6 816 3 617 3 084 2 1 598 744 30 000

Z Bureaux et

sièges sociaux (hors CTN B)

50 47 9 8 0 8 921 78

Z Compte spé-

cial MP 8 671 8 289 6 358 6 046 396 1 337 364 175 919

Z Autres catégo-

ries particu-lières

667 608 344 301 0 114 416 2 989

Total 54 015 49 405 29 267 25 789 523 10 748

158 413 844

Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR

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Tableau 2 : Les indicateurs par syndrome

Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome

Libellé du syndrome

MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

001A Affections dues au

plomb et à ses com-posés

001AAD642 Anémie 2 1 0 366 30



001AAR10X Syndrome douloureux

abdominal 1 0 0 127 0



001ABG622 Neuropathies périphé-

riques 0 0 0 0 0



001ABN18X Insuffisance rénale

chronique 1 0 0 1 0



001ABR10X Syndrome douloureux

abdominal 1 0 0 154 0



001ABR41X Troubles neurolo-giques organiques

0 0 0 0 0



001ACR79X Syndrome biologique 0 0 0 88 0



001ADF069 Encéphalopathie chro-

nique 1 1 0 0 15



001ADG622 Neuropathies périphé-

riques 1 0 0 366 0



001AER79X Syndrome biologique 0 1 0 31 10

010A

Ulcérations et der-mites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichro-

mates alcalins, le chromate de zinc et le

sulfate de chrome

010AAJ340 Ulcérations nasales 3 1 0 136 3

010A



sulfate de chrome

010AAL23X Lésions eczémati-

formes 14 3 0 2 166 18

010A



sulfate de chrome

010AAL984 Ulcérations 0 0 0 392 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

010A



sulfate de chrome

010AZR69X Association de plu-

sieurs syndromes du tableau

0 0 0 0 0

010B

Affections respira-toires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichro-

mates alcalins

010BAJ30X Rhinite 0 0 0 0 0

010B


mates alcalins

010BAJ450 Asthme 3 3 0 186 48

010B


mates alcalins

010BZR69X Association de plu-


0 0 0 0 0

010T

Affections cancé-reuses causées par

l'acide chromique, les chromates et bichro-

mates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que le chromate de

zinc

010TAC34X Cancer broncho-

pulmonaire primitif 15 14 1 2 120 1 249

010T

Affections cancé-reuses causées par

l'acide chromique, les chromates et bichro-

mates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que le chromate de

zinc

010TBC300 Cancer des cavités

nasales 1 1 0 65 50

012A

Affections profes-sionnelles provo-

quées par les hydro-carbures aliphatiques

halogénés

012AAG50X Névrite trigéminale 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AAR40X Syndrome narcotique 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AAR41X Syndrome ébrieux 0 0 0 0 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

012A



halogénés

012ABK71X Hépatites aiguës cyto-

lytiques 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012ABR41X Troubles neurolo-giques chroniques

1 1 0 0 9

012A



halogénés

012ACL24X Dermo-épidermite

aiguë 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012ADL24X Dermo-épidermite

chronique 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AEH46X Neuropathies optiques retrobulbaires bilaté-

rales 0 1 0 318 7

012A



halogénés

012AEK71X Hépatite cytolytique 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AEN17X Insuffisance rénale

aiguë 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AFI49X Troubles du rythme

ventriculaire cardiaque 0 0 0 0 0

012A



halogénés

012AFJ681 Oedème pulmonaire 0 0 0 0 0

012A



halogénés



0 0 0 261 0

013A

Intoxications profes-sionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des

hydrocarbures ben-zéniques

013AAL23X Dermites chroniques

irritatives ou eczémati-forme

0 0 0 0 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

014A

Affections provo-quées par les dérivés

nitrés du phénol (dinitrophénols,

dinitro-orthocrésols, dinosebe), par le

pentachlorophénol, les pentachlorophé-nates et les dérivés halogénés de l'hy-droxybenzonitrile

(bromoxynil, ioxynil)

014ABR53X Intoxication aiguë ou

subaiguë 0 0 0 0 0

014A

Affections provo-quées par les dérivés

nitrés du phénol (dinitrophénols,

dinitro-orthocrésols, dinosebe), par le

pentachlorophénol, les pentachlorophé-nates et les dérivés halogénés de l'hy-droxybenzonitrile

(bromoxynil, ioxynil)

014ADJ39X Irritation des voies

aériennes supérieures et conjonctivites

0 0 0 0 0

015A

Affections provo-quées par les amines

aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxy-lés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés

015AAD74X Hémoglobinurie avec

hémolyse et méthémo-globinémie

0 0 0 0 0

015A

Affections provo-quées par les amines

aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxy-lés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés

015AAL24X Dermites irritatives 0 0 0 0 0

015B

Affections de méca-nisme allergique

provoquées par les amines aromatiques,

leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogé-

nés, nitrés, nitrosés et sulfonés et les pro-

duits qui en contien-nent à l'état libre

015BAJ30X Rhinite 5 1 0 410 5

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

015B






015BAJ450 Asthme 3 2 0 126 20

015B






015BAL23X Lésions eczémati-

formes 22 4 0 1 782 26

015B






015BAL24X Dermite irritative 1 0 0 38 0

015B








0 0 0 0 0

015T

Lésions prolifératives de la vessie provo-

quées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses

sels

015TAC67X

Lésions malignes primitives de l'épithé-lium vésical dues aux substances de la liste

A

49 43 1 3 981 2 523

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

015T



sels

015TAC67Y

Tumeur primitive de l’épithélium urinaire (vessie, voies excré-trices supérieures)

confirmées par examen histopathologique ou

cythopathologique

0 0 0 0 0

015T



sels

015TAD303

Tumeurs bénignes primitives de

l’épithélium vésical dues aux substances

de la liste A

3 2 1 0 174

015T



sels

015TBC67X

Lésions malignes primitives de l'épithé-lium vésical dues aux substances de la liste

B

22 18 2 1 089 1 200

015T



sels

015TBD303

Tumeurs bénignes primitives de

l’épithélium vésical dues aux substances

de la liste B

0 1 0 0 40

016A

Affections cutanées ou affections des

muqueuses provo-quées par les gou-

drons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion

du charbon

016AAL23X Dermites eczémati-

formes 0 0 0 0 0

016A

Affections cutanées ou affections des

muqueuses provo-quées par les gou-

drons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion

du charbon

016AAL568 Dermites photo-

toxiques 0 0 0 0 0

016B

Affections cancé-reuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de

houille et les suies de combustion du char-

bon

016BAC44X Epithéliomas primitifs

de la peau 5 7 0 280 285

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

016B



bon

016BBC34X Cancer broncho-

pulmonaire primitif 12 4 7 1 526 968

016B



bon

016BCC67X

Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies exré-trices supérieures)

confirmée par examen histopathologique ou

cytopathologique

59 51 8 3 083 2 941

016B



bon

016BCD303 Tumeurs bénignes de

la vessie 0 0 0 0 0

019A Spirochétoses (à

l'exception des trépo-nématoses)

019AAA27X Leptospirose provo-quée par Leptospira

interrogans 1 0 0 151 0



019ABA692 Manifestations pri-maires : erythème

migrant de Lipschutz 1 0 0 336 0



019ABG01X Méningite lymphocy-

taire 0 1 0 363 8



019ABM01X Oligoarthrites régres-sives ou arthrite chro-

nique destructrice 0 0 0 0 0





0 1 0 3 67

002A

Maladies profession-nelles causées par le mercure et ses com-

posés


formes 0 0 0 0 0

020A


quées par l'arsenic et ses composés miné-

raux

020AAK71X Vomissement. diarrhée. syndrome de cytolyse

hépatique 0 0 0 0 0

020A


quées par l'arsenic et ses composés miné-

raux

020ADC44X Epithélioma cutané

primitif 0 0 0 0 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

020B

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de pous-sières ou de vapeurs

arsenicales

020BAC34X Cancer bronchique

primitif 1 0 0 156 0

020T

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de pous-sières ou de vapeurs renfermant des arse-no-pyrites aurifères

020TAC34X Cancer bronchique

primitif 0 0 1 192 99

022A Sulfocarbonisme

professionnel 022AAG622 Polynévrites et névrites 1 0 0 16 0

024A Brucelloses profes-

sionnelles 024AAA418

Brucellose aiguë avec septicémie (fièvre ondulante sudoro-

algique, tableau peudo-grippal, tableau peudo-

typhoïdique)

0 0 0 149 0

025A

Affections consécu-tives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice

cristalline (quartz, cristobalite, tridy-mite), des silicates cristallins (kaolin,

talc), du graphite ou de la houille

025AAB441 Aspergillose intracavi-taire confirmée par la

sérologie 2 1 0 310 10

025A




025AAC34X Cancer bronchopulmo-

naire primitif 11 10 2 2 097 844

025A




025AAI500 Insuffisance ventricu-

laire droite caractérisée 2 2 0 366 15

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

025A




025AAJ628 Silicose aiguë ou

chronique 216 203 3 8 050 3 243

025A




025AAJ65X Tuberculose ou autre

myobactériose 1 1 0 0 20

025A




025AAJ851 Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë

ou chronique 1 1 0 0 30

025A




025AAM051

Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syn-drome de Caplan Coli-

net)

1 1 0 0 15

025A




025AAM340 Sclérodermie systé-mique progressive

11 10 1 4 647 659

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

025A




025ABJ620 Kaolinose et talcose 4 2 0 391 20

025A




025ABJ633 Graphitose 2 1 1 0 119

025A




025ACB441 Aspergillose intracavi-taire confirmée par la

sérologie 0 0 0 238 0

025A




025ACJ628 Pneumoconiose due à l'inhalation de pous-

sières de houille 12 10 0 258 117

025A




025ACJ65X Tuberculose ou autre

myobactériose 0 0 0 0 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

025A




025ACM051

Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syn-drome de Caplan Coli-

net)

0 0 0 112 0

025A




025ADJ841

Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence

primitive

5 4 0 485 160

025A




025ADJ961 Insuffisance respira-

toire chronique carac-térisée

1 0 0 366 0

025A






6 2 2 1 502 303

027A Intoxication profes-

sionnelle par le chlo-rure de méthyle



1 0 0 168 0

029A

Lésions provoquées par des travaux effec-tués dans des milieux

où la pression est supérieure à la pres-sion atmosphérique

029AAH82X Syndrome vertigineux 0 0 0 0 0

029A



029AAH918 Hypoacousie 0 0 0 0 0

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

029A



029AAM903 Ostéonécrose 0 0 0 0 0

029A



029AAT700 Otite moyenne 0 0 0 0 0

030A

Affections profes-sionnelles consécu-tives à l'inhalation de poussières d'amiante

030AAI500 Asbestose compliquée d’insuffisance ventricu-

laire droite 22 21 0 413 330

030A


030AAJ61X Asbestose avec fibrose

pulmonaire 319 313 7 1 050 5 241

030A


030AAJ960 Asbestose compliquée d’insuffisance respira-

toire aiguë 12 10 2 0 381

030A


030ABI318 Plaques péricardiques 5 5 0 0 33

030A


030ABJ91X Pleurésie exsudative 49 49 0 694 963

030A


030ABJ920 Plaques pleurales 2 293 2 281 7 5 375 13 195

030A


030ABJ948 Epaississement de la

plèvre viscérale 246 245 0 776 1 838

030A


030ACC34X

Dégénérescence ma-ligne bronchopulmo-

naire compliquant des lésions bénignes

112 84 26 1 911 9 448

030A


030ADC450 Mésothéliome malin primitif de la plèvre

410 316 97 7 479 41 020

030A


030ADC451 Mésothéliome malin primitif du péritoine

16 11 4 592 1 496

030A


030ADC452 Mésothéliome malin primitif du péricarde

1 1 0 0 100

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règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

030A


030AEC384 Autres tumeurs pleu-

rales primitives 9 4 5 23 802

030A




6 6 0 0 85

030B

Cancer broncho-pulmonaire provoqué

par l'inhalation de poussières d'amiante

030BAC34X Cancer broncho-

pulmonaire primitif 1 031 727 303 67 228 90 067

032A

Affections profes-sionnelles provo-quées par le fluor,

l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux

032AAH10X Conjonctivites 0 0 0 0 0

032A



032AAJ680 Bronchopneumopa-

thies aiguës 1 0 0 75 0

032A



032AAJ682 Manifestations irrita-tives des voies aé-

riennes supérieures 0 0 0 0 0

032A



032AAL24X Dermites 1 0 0 110 0

032A





0 0 0 0 0

033A

Maladies profession-nelles dues au béryl-lium et à ses compo-

sés

033AAH10X Conjonctivites 0 0 0 0 0

033A


sés

033ABJ632 Fibrose pulmonaire

diffuse 1 1 0 128 10

033A


sés

033ABJ680 Bronchopneumopathie 1 1 0 0 12

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

034A

Affections provo-quées par les phos-phates, pyrophos-phates et thiophos-

phates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcolaryle

et autres organo-phosphorés anticho-linestérasiques ainsi que par les phospho-

ramides et carba-mates anticholinesté-

rasiques

034AAR11X Troubles digestifs 0 0 0 232 0

034A

Affections provo-quées par les phos-phates, pyrophos-phates et thiophos-

phates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcolaryle

et autres organo-phosphorés anticho-linestérasiques ainsi que par les phospho-

ramides et carba-mates anticholinesté-

rasiques

034ABJ683 Troubles respiratoires 0 0 0 0 0

036A

Affections provo-quées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de syn-

thèse


formes 32 7 0 4 415 48

036A


thèse

036AAL24X Dermite irritative 6 1 0 975 2

036A


thèse

036AAL303 Papulo-pustules mul-

tiples 2 1 0 499 10

036A


thèse

036ACJ969 Insuffisance respira-toire liée à un granu-

lome pulmonaire 0 0 0 293 0

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

036B

Affections cancé-reuses provoquées par les dérivés sui-vants du pétrole :

huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales

régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de trai-tement des métaux,

extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usa-

gées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers

036BAC44X Epithélioma primitif de

la peau 4 4 1 399 220

037A

Affections cutanées professionnelles causées par les

oxydes et les sels de nickel


formes 17 7 0 2 324 70

037B

Affections respira-toires causées par les oxydes et les sels de

nickel

037BAJ30X Rhinite 0 0 0 42 0

037B


nickel

037BAJ450 Asthme 0 0 0 0 0

037B


nickel



0 0 0 0 0

037T

Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de

nickel

037TAC31X Cancer primitif de

l'ethmoïde et des sinus de la face

1 1 0 366 6

037T

Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de

nickel

037TAC34X Cancer bronchique

primitif 1 1 0 0 100

039A

Maladies profes-sionnnelles engen-

drées par le bioxyde de manganèse

039AAG212 Syndrome neurolo-

gique du type parkin-sonien

0 1 0 61 70

004A

Hémopathies provo-quées par le benzène et tous les produits

en renfermant

004AAC910

leucémie aiguë lym-phoblastique à l'exclu-

sion des leucèmies aiguës avec des anté-

cédents d'hémopathies

3 2 0 2 015 144

004A


en renfermant

004AAC920

Leucémies aiguës myeloblastique à l'ex-clusion des leucèmies aiguës avec des anté-

cédents d'hémopathies

22 7 5 5 570 976

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

004A


en renfermant

004AAC95X Leucémies 1 4 1 2 200 439

004A


en renfermant

004AAD46X Syndromes myelodys-

plasiques acquis et non médicamenteux

5 4 2 196 415

004A


en renfermant

004AAD471 Syndromes myéloproli-

fératifs 18 13 0 4 321 692

004A


en renfermant

004AAD612

Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou

associées (anémie; leuconeutropénie; thrombopénie) ac-

quises primitives non réversibles.

3 1 0 720 50

004A


en renfermant

004AAD642 Anémie 0 0 0 0 0

004A


en renfermant

004AAD695 Thrombopénie 0 0 0 144 0

004A


en renfermant

004AAD70X Leuconeutropénie 0 0 0 23 0

004B

Affections gastro-intestinales provo-

quées par le benzène, le toluène, les xylènes

et tous les produits en renfermant

004BAR11X Troubles gastro-

intestinaux apyrétiques et vomissements

0 0 0 278 0

040A

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines myco-bactéries atypiques

040AAA182 Tuberculose ganglion-

naire 3 0 0 275 0

040A


040AAA184 Tuberculose cutanée

ou sous cutanée 0 0 0 10 0

040A


040AAA188 Autres localisations 1 1 0 599 10

040A


040ABA152 Tuberculose pulmo-

naire 23 8 0 3 317 59

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

040A


040ABA156 Tuberculose pleurale 0 0 0 772 0

040A


040ABA157 Primo-infection 33 1 0 3 311 20

040A


040ABA188 Tuberculose extratho-

racique 2 1 0 6 8

040A


040ACA310 Pneumopathies chro-

niques 0 0 0 0 0

040A


040ADA311 Infection cutanée

ulcéreuse 1 0 0 51 0

041A

Maladies engendrées par les bétalacta-

mines (notamment pénicillines et leurs

sels) et les céphalos-porines

041AAJ30X Rhinite 0 0 0 0 0

041A

Maladies engendrées par les bétalacta-

mines (notamment pénicillines et leurs

sels) et les céphalos-porines


formes 0 0 0 0 0

042A Atteinte auditive

provoquée par les bruits lésionnels

042AAH833 Déficit audiométrique

bilatéral par lésion cochléaire irréversible

1 017 1 012 0 2 291 22 401

043A

Affections provo-quées par l'aldéhyde formique et ses poly-

mères

043AAJ30X Rhinite 2 0 0 370 0

043A


mères

043AAJ450 Asthme 3 3 0 536 29

043A


mères


formes 6 0 0 343 0

043A


mères

043AAL984 Dermites irritatives 1 0 0 70 0

043A


mères



1 1 0 0 15

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

043B

Affections cancé-reuses provoquées par l'aldéhyde for-

mique

043BAC11X Carcinome du naso-

pharynx 1 1 1 185 124

044A

Affections consécu-tives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, conte-nant des particules de fer ou d'oxydes de fer

044AAJ43X Manifestation patholo-gique associé : emphy-

sème 1 3 0 319 37

044A

Affections consécu-tives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, conte-nant des particules de fer ou d'oxydes de fer

044AAJ634 Sidérose 16 15 0 1 423 208

044B

Affections consécu-tives au travail au

fond dans les mines de fer


pulmonaire primitif 4 4 0 0 370

044B

Affections consécu-tives au travail au

fond dans les mines de fer

044BAJ43X Emphysème 1 1 0 0 50

045A

Infections d'origine professionnelle par

les virus de l'hépatite A, B, C, D et E

045AAB150 Hépatite fulminante à

virus A 0 0 0 0 0

045A



045AAB159 Hépatite aiguë ou subaiguë à virus A

2 0 0 347 0

045A



045AAB172 Hépatite aiguë ou

subaiguë ou fulminans à virus E

3 0 0 280 0

045A



045ABB161

Hépatite aiguë due à la co-infection d'une

hépatite B par le virus D

0 0 0 0 0

045A



045ABB162 Hépatite fulminante à

virus B 0 0 0 0 0

045A



045ABB169 Hépatite aiguë à virus B avec ou sans mani-festations ictériques

0 0 0 0 0

045A



045ABB171 Hépatite aiguë à virus C avec ou sans mani-festations cliniques

1 0 0 1 220 0

045A



045ABB181 Hépatite chronique à virus B active ou non

2 2 0 530 15

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

045A



045ABB182 Hépatite chronique à virus C active ou non

3 2 0 2 842 15

045A



045ABC220 Carcinome hépato-

cellulaire post hépatite à virus B

0 0 0 0 0

045A



045ABD891

Manifestations extra-hépatiques dues à

l'infection chronique par le virus C asso-

ciées à une cryo-globulinémie

0 0 0 0 0

045A



045ABK746 Cirrhose post hépatite

à virus B 0 0 0 133 0

045A



045ACK746 Cirrhose post hépatite

à virus C 0 0 0 0 0

046A Mycoses cutanées 046AAB354 Mycoses de la peau

glabre 2 0 0 54 0

046A Mycoses cutanées 046ACB353 Mycoses des orteils 1 0 0 180 0

047A

Affections profes-sionnnelles provo-quées par les pous-

sières de bois

047AAH10X Conjonctivite 3 3 0 282 105

047A


sières de bois

047AAJ30X Rhinite 3 3 0 270 25

047A


sières de bois

047AAJ450 Asthme 4 7 0 1 045 107

047A


sières de bois

047AAJ67X Syndrome respiratoire 0 0 0 0 0

047A


sières de bois

047AAJ841 Fibrose pulmonaire 0 0 0 0 0

047A


sières de bois


formes 2 2 0 710 8

047A


sières de bois

047ABC300 Carcinome des fosses

nasales 11 7 2 2 699 411

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

047A


sières de bois

047ABC31X Cancer primitif de

l'ethmoïde et des sinus de la face

61 42 14 9 676 3 348

047A


sières de bois



0 0 0 12 0

049A

Affections cutanées provoquées par les

amines aliphatiques, alicycliques ou les

éthanolamines


formes 8 3 0 890 12

049B

Affections respira-toires provoquées par

les amines alipha-tiques, les éthanola-mines ou l'isopho-

ronediamine

049BAJ30X Rhinite 2 1 0 434 3

049B



ronediamine

049BAJ450 Asthme 6 5 0 1 269 45

049B



ronediamine



1 0 0 31 0

005A

Affections profes-sionnelles liées au

contact avec le phos-phore et le sesquisul-

fure de phosphore

005ABL24X Dermite irritative aiguë 1 0 0 55 0

051A

Maladies profession-nelles provoquées par

les résines époxy-diques et leurs consti-

tuants


formes 29 4 0 4 692 21

052A Affections provo-

quées par le chlorure de vinyle monomère

052AAC49X Angiosarcome 1 0 1 0 99



052AAI738 Troubles angioneuro-tiques des doigts et

des orteils 0 0 0 0 0



052AAK766 Syndrome d'hyperten-

sion portale 0 0 0 0 0



052AAM895 Ostéolyse des pha-

langes unguéales des mains

0 0 0 0 0

053A Affections dues aux

rickettsies 053AAA799 Rickettsioses 0 0 0 0 0

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

053A Affections dues aux

rickettsies 053ABA78X

Manifestations cli-niques aiguës

1 0 0 258 0

057A

Affections périarticu-laires provoquées par

certains gestes et postures de travail

057AAM750 Epaule enraidie 114 176 0 126 635 2 286

057A



057AAM751 Epaule douloureuse 361 643 0 421 468 7 553

057A



057AAM75A

Epaule enraidie droite 894 1 206 0 413 239 14 361

057A



057AAM75B

Epaule enraidie gauche 623 763 0 223 738 7 683

057A



057AAM75C

Epaule douloureuse droite

4 063 4 716 0 1 644 241

50 368

057A



057AAM75D

Epaule douloureuse gauche

2 823 3 001 0 928 654 27 123

057A



057AAM96A

Coiffe des rotateurs : tendinopathie aiguê

non rompue, non calcifiante (avec ou

sans enthésopathies) droite

619 56 0 100 161 521

057A



057AAM96B

Coiffe des rotateurs : tendinopathie aiguê

non rompue, non calcifiante (avec ou

sans enthésopathies) gauche

374 31 0 57 751 239

057A



057AAM96C

Coiffe des rotateurs : tendinopathie chro-

nique non rompue, non calcifiante objectivée par IRM (avec ou sans enthésopathies) droite

944 90 0 166 305 794

057A



057AAM96D

Coiffe des rotateurs : tendinopathie chro-

nique non rompue, non calcifiante objectivée par IRM (avec ou sans

enthésopathies) gauche

556 62 0 99 171 464

057A



057AAM96E

Coiffe des rotateurs : rupture partielle ou

transfixiante objectivée par IRM droite

1 552 156 0 318 729 1 538

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

057A



057AAM96F

Coiffe des rotateurs : rupture partielle ou

transfixiante objectivée par IRM gauche

737 79 0 139 704 658

057A



057ABG562

Syndrome de la gout-tière épitrochléo-

olécranienne (com-pression du nerf cubi-

tal)

23 27 0 9 266 177

057A



057ABG56A

Coude : Syndrome de la gouttière épitro-chléo-olécranienne

(compression du nerf cubital) droit

365 158 0 60 384 996

057A



057ABG56B

Coude : Syndrome de la gouttière épitro-chléo-olécranienne

(compression du nerf cubital) gauche

436 206 0 70 686 1 126

057A



057ABM703 Hygroma aigu du

coude 0 1 0 32 3

057A



057ABM708 Hygroma chronique du

coude 0 0 0 0 0

057A



057ABM70A

Coude : hygroma aigu droit

12 1 0 1 447 5

057A



057ABM70B

Coude : hygroma aigu gauche

10 2 0 716 7

057A



057ABM70C

Coude : hygroma chronique droit

16 12 0 3 489 46

057A



057ABM70D

Coude : hygroma chronique gauche

9 4 0 1 894 12

057A



057ABM770 Epitrochléite 37 36 0 10 640 174

057A



057ABM771 Epicondylite 175 213 0 120 776 1 337

057A



057ABM77A

Coude : épitrochléite droite

604 285 0 94 168 1 224

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Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

057A



057ABM77B

Coude : épitrochléite gauche

422 207 0 56 672 847

057A



057ABM77C

Coude : épicondylite droite

4 645 1 901 0 867 570 9 846

057A



057ABM77D

Coude : épicondylite gauche

2 331 1 087 0 386 803 4 837

057A



057ACG560 Syndrome du canal

carpien 243 201 0 133 716 1 797

057A



057ACG562 Syndrome de la loge de

Guyon 24 8 0 3 993 73

057A



057ACG56C Poignet main doigts : syndrome du canal

carpien droit 9 219 2 110 0

1 194 252

11 296

057A



057ACG56D Poignet main doigts : syndrome du canal

carpien gauche 6 186 1 544 0 713 958 7 096

057A



057ACG56E Poignet main doigts :

syndrome de la loge de Guyon droite

44 20 0 6 520 105

057A



057ACG56F Poignet main doigts :

syndrome de la loge de Guyon gauche

36 15 0 3 626 105

057A



057ACM659 Ténosynovite 13 20 0 12 414 148

057A



057ACM65A

Poignet main doigts : ténosynovite droite

950 307 0 150 317 1 589

057A



057ACM65B

Poignet main doigts : ténosynovite gauche

547 185 0 78 583 809

057A



057ACM778 Tendinite 31 43 0 30 710 321

057A



057ACM77E Poignet main doigts :

tendinite droite 1 001 260 0 131 563 1 457

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2013-155

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

057A



057ACM77F Poignet main doigts :

tendinite gauche 585 190 0 68 022 867

057A



057ADG573 Syndrome de com-

pression du nerf scia-tique poplité externe

1 2 0 985 11

057A



057ADG57A

Genou : syndrome de compression du nerf sciatique poplité ex-

terne droit

1 0 0 472 0

057A



057ADG57B

Genou : syndrome de compression du nerf sciatique poplité ex-

terne gauche

2 2 0 590 18

057A



057ADM705 Hygroma aigu du

genou 1 1 0 1 534 3

057A



057ADM708 Hygroma chronique du

genou 4 0 0 827 0

057A



057ADM70E Genou : hygroma aigu

droit 142 14 0 9 927 61

057A



057ADM70F Genou : hygroma aigu

gauche 94 6 0 6 255 37

057A



057ADM70G

Genou : hygroma chronique droit

93 11 0 9 953 65

057A



057ADM70H

Genou : hygroma chronique gauche

54 10 0 4 355 52

057A



057ADM765 Tendinite sous-

quadricipitale ou rotu-lienne

0 0 0 931 0

057A



057ADM768 Tendinite de la patte

d'oie 2 2 0 264 10

057A



057ADM76A

Genou : tendinite sous-quadricipitale ou rotu-

lienne droite 18 5 0 2 231 16

057A



057ADM76B

Genou : tendinite sous-quadricipitale ou rotu-

lienne gauche 12 3 0 1 529 12

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bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

057A



057ADM76C

Genou : tendinite de la patte d'oie droite

8 1 0 1 228 8

057A



057ADM76D

Genou : tendinite de la patte d'oie gauche

3 1 0 389 20

057A



057AEM766 Tendinite achilléenne 1 2 0 765 25

057A



057AEM76E Cheville pied : tendinite

achilléenne droite 27 14 0 4 744 123

057A



057AEM76F Cheville pied : tendinite

achilléenne gauche 20 13 0 3 565 60

057A





41 64 0 39 080 687

059A Intoxication profes-sionnelle à l'hexane

059AAG622 Polynévrites 0 0 0 0 0


quées par les rayon-nements ionisants

006AAC34X Cancer broncho-

pulmonaire primitif par inhalation

6 4 1 1 757 446



006AAC41X Sarcome osseux 0 1 0 0 67



006AAC95X Leucémies 7 5 1 2 881 470



006AAD642 Anémie consécutive à une irradiation aiguë

ou chronique 0 0 0 0 0



006AAD70X Leucopénie consécu-tive à une irradiation aiguë ou chronique

0 0 0 30 0



006AAH268 Cataracte 2 0 0 124 0





1 1 0 0 9

061A


le cadmium et ses composés

061AAJ680 Bronchopneumopathie

aiguë 0 0 0 0 0

061A



061AAM83X Ostéomalacie 0 0 0 350 0

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bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

061A



061AAN14X Néphropathie avec

protéinurie 0 0 0 0 0

061A



061AAR11X Troubles gastro-intestinaux aigus

0 0 0 0 0

061A





0 0 0 0 0

061B

Cancer broncho-pulmonaire provoqué

par l'inhalation de poussières ou fumées

renfermant du cad-mium


pulmonaire primitif 1 0 0 331 0

062A


quées par les isocya-nates organiques

062AAH105 Blépharo-conjonctivite

récidivante 0 0 0 128 0

062A



062AAJ30X Rhinite 3 2 0 818 15

062A



062AAJ40X Syndrome bronchique

récidivant 1 0 0 35 0

062A



062AAJ450 Asthme 24 19 0 5 240 254

062A




formes 3 0 0 441 0

062A



062ABJ68X Pneumopathie d'hy-persensibilité chro-

nique 1 0 0 304 0

062A





0 0 0 0 0

063A Affections provo-quées par les en-

zymes 063AAH102

Conjonctivite aiguë bilatérale

0 0 0 0 0


zymes 063AAJ30X Rhinite 0 0 0 0 0


zymes 063AAJ450 Asthme 1 0 0 6 0

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Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

065A Lésions eczémati-

formes de mécanisme allergique


formes 295 65 0 33 052 440

066A Rhinite et asthmes

professionnels 066AAJ30X Rhinite 67 33 0 8 574 215


professionnels 066AAJ450 Asthme 147 90 0 23 445 989


professionnels 066AAJ961

Insuffisance respira-toire chronique

5 3 0 818 51


professionnels 066AZR69X

Association de plu-sieurs syndromes du

tableau 6 5 0 742 53

066B Pneumopathies d'hy-

persensibilité 066BAJ67X

Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë

7 5 0 1 988 39

066B Pneumopathies d'hy-

persensibilité 066BAJ841 Fibrose pulmonaire 1 1 0 366 10

069A

Affections provo-quées par les vibra-tions et chocs trans-

mis par certaines machine-outils, outils

et objets et par les chocs itératifs du

talon de la main sur des éléments fixes

069AAI730 Troubles angioneuro-

tiques de la main 3 1 0 1 251 10

069A





069AAI73A Troubles angioneuro-

tiques de la main droite 7 6 0 713 60

069A





069AAI73B Troubles angioneuro-

tiques de la main gauche

5 5 0 590 61

069A





069AAM192 Arthrose du coude 1 2 0 3 261 27

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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

069A





069AAM19A

Arthrose du coude droit

38 23 0 6 701 266

069A





069AAM19B

Arthrose du coude gauche

10 10 0 1 241 93

069A





069AAM931 Ostéonécrose du semi-

lunaire (maladie de Kienböck)

1 3 0 1 520 61

069A





069AAM938 Ostéonécrose du

scaphoïde carpien (maladie de Kölher)

0 1 0 415 25

069A





069AAM93A

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de

Kienböck) droit 23 31 0 10 121 411

069A





069AAM93B

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) gauche

14 9 0 4 463 134

CNAMTS / DRP



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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

069A





069AAM93C

Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher)

droit

2 4 0 1 011 85

069A





069AAM93D


gauche

2 3 0 201 38

069A





069ABM192 Arthrose du coude 1 2 0 942 38

069A





069ABM19A

Arthrose du coude droite

3 1 0 1 312 65

069A





069ABM19B

Arthrose du coude gauche

3 3 0 531 26

069A





069ABM931 Ostéonécrose du semi-

lunaire (maladie de Kienböck)

0 2 0 882 30

CNAMTS / DRP



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Code ta-

bleau

Libellé du tableau

Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

069A





069ABM938 Ostéonécrose du

scaphoïde carpien (maladie de Kölher)

0 0 0 333 0

069A





069ABM93A

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de

Kienböck) droit 1 0 0 1 500 0

069A





069ABM93B

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) gauche

3 1 0 732 9

069A





069ABM93C


droit

1 0 0 366 0

069A





069ABM93D


gauche

1 1 0 0 8

069A





069ACI730 Atteinte vasculaire

cubito-palmaire 4 4 0 538 46

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Code ta-

bleau

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Code syndrome


MP en 1er

règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

069A





069ACI73C Atteinte vasculaire

cubito-palmaire droite 23 14 0 3 607 163

069A





069ACI73D Atteinte vasculaire

cubito-palmaire gauche 12 4 0 2 403 35

069A







2 1 0 690 7

070A


quées par cobalt et ses composés

070AAJ30X Rhinite 0 0 0 0 0

070A



070AAJ450 Asthme ou dyspnée

asthmatiforme 0 4 0 32 61

070A



070AAJ961

Insuffisance respira-toire chronique obs-

tructive secondaire à la maladie asthmatique

0 0 0 0 0

070A




formes 1 0 0 862 0

070B

Affections respira-toires dues aux pous-

sières de carbures metalliques frittés ou fondus contenant du

cobalt

070BAJ18X Infection pulmonaire 0 0 0 0 0

070B



cobalt

070BAJ20X Syndrome respiratoire irritatif à type de toux

et de dyspnée 0 0 0 0 0

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bleau

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Code syndrome


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règle-ment

Nou-velles

IP Décès

Jour-nées d'IT

Somme des taux d'IP

070B



cobalt

070BAJ683 Broncho-alvéolite

aiguë ou subaiguë avec signes généraux

0 0 0 0 0

070B


sières de carbures meta

Documents

Risque MP : Sinistralité 2012 par CTN, code risque et maladie … · 2013. 11. 22. · CNAMTS / DRP Risque MP : Sinistralité 2012 par CTN, code risque et maladie professionnelle