Réalisation dun Plan Communal de Sauvegarde, dun Document dInformation Communal sur les Risques Majeurs et dun Document Unique Soutenance de Stage Marion

Réalisation d’un Plan Communal de Sauvegarde, d’un Document d’Information

Communal sur les Risques Majeurs

et d’un Document Unique

Soutenance de StageMarion REMY – HSE 2ème année

11 Juin 2012

2

Remerciements Commune de Remilly Aillicourt et plus

particulièrement M. Hurpet, Mme Valette, les conseillers municipaux et Mme Thiebault.

La Direction Départementale des Territoires et notamment M. Gardellin, M. Lunardi et M. Kantelberg.

M. Pinvin de l’EPAMA. M. Khartabil, tuteur de projet IUT.

3

Sommaire Introduction Présentation de la commune Définition des besoinsI. Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

a. Méthodologie et organisation du travailb. Mise en œuvre

II. Le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRM)


III. Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUEvRP)


Conclusion

4

Introduction Stage dans la continuité des projets des

semestres précédents. Remilly Aillicourt possède un Plan de Prévention

des Risques d’Inondation et est obligée de réaliser un Plan Communal de Sauvegarde.

Les appuis pour la réalisation du PCS : la Direction Départementale des Territoires et la Communauté de Communes des Trois Cantons.

Objectifs du stage : réaliser le PCS et le DICRIM dans les temps. Puis, réaliser le Document Unique de la commune.

5

Présentation de la commune Commune ardennaise d’environ 830

habitants Commune longée par la Meuse La commune emploi 8 personnes Fait partie de la Communauté de

Communes des Trois Cantons

6

Définition des besoinsLa commune est longée par la Meuse

Elle subit des inondations plus ou moins importantes tous les ans

La municipalité a donc eu l’obligation de réaliser un Plan de Prévention des Risques d’Inondation

Depuis la loi de modernisation de la sécurité civile (13 août 2004), les communes possédant un PPR doivent réaliser un PCS

La commune devait donc réaliser un PCS et le DICRIM associé

De plus, la commune n’avait pas réaliser son Document Unique. Cette mission annexe c’est alors ajoutée à ma mission première.

7

I. Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)


Photo : Inondations rue de Sedan - 1995

8

a. Méthodologie et organisation du travail Choix de la forme : fiches rangées dans

un classeur Création d’un système de références.

Exemple : « IN_002 » Création d’un en-tête commun :

I. Le PCS

9

a. Méthodologie et organisation du travail (suite) Identification des grandes parties du document :

Introduction Préambule administratif Fiches Risques Poste de commandement communal Processus d’alerte Fiches missions Fiches actions Fiches support Fiches établissements Documents opérationnels Annexes

I. Le PCS

10

a. Méthodologie et organisation du travail (suite) L’organigramme de crise

I. Le PCS

DOS (Le Maire)

Responsable Pôle

Logistique / Matériel

Agent 1 Agent 2

Responsable Pôle Secrétariat

/ Communication

Responsable Pôle

Hébergement / Ravitaillement

Agent 1 Agent 2

Suppléant DOS (1er Adjoint)

Responsable Suppléant

(N’importe quel pôle)

Agent suppléant

(N’importe quel pôle)

11

b. Mise en œuvre Impression des documents et stockage

dans un classeur. Réunion avec le conseil municipal pour

une présentation du document et définir qui occupera quel poste pendant la gestion de crise.

I. Le PCS

12

II. Le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)


13

a. Méthodologie et organisation du travail Créer une mise en page type

Téléchargement de la police officielle « Aléagram » avec les pictogrammes de risque.

II. Le DICRIM

14 II. Le DICRIM

15

a. Méthodologie et organisation du travail Définir la structure du document :

AVANT PROPOS : Le mot du Maire ; Bon à Savoir.

LES RISQUES MAJEURS NATURELS : Inondation ; Chutes de Neige ; Tempête ; Canicule.

EN RESUME : Carte de localisation ; Moyens d’alerte ; Numéros Utiles ; Pour en savoir plus.

A AFFICHER ! : Fiches à détacher.

II. Le DICRIM

16

b. Mise en œuvre Présentation du DICRIM au conseil

municipal lors de la réunion de présentation du PCS.

Le document sera envoyé au siège de la Communauté de Communes des 3 Cantons. C’est eux qui seront chargés de l’impression.

Le DICRIM sera ensuite distribué aux habitants de la commune.

II. Le DICRIM

17

III. Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUEvRP)


18

a. Méthodologie et organisation du travail Pendre connaissance des documents

déjà réalisés : des fiches de poste et des tableaux regroupant les onglets suivants avaient été réalisés.

III. Le DUEvRP

19

a. Méthodologie et organisation du travail (suite) Mon travail a donc consisté à réorganiser

les idées, préciser les informations et tout retranscrire dans un seul et même fichier Excel.

J’ai choisi de prendre pour base le tableau que monsieur Monédière nous avait fourni durant les cours sur l’évaluation des risques professionnels.

Il a fallu adapter le tableau pour qu’il puisse s’appliquer au cas de la commune.

III. Le DUEvRP

20

b. Mise en œuvre Le Document Unique sera envoyé au

Centre de Gestion pour être validé. Une explication du document a été

donné à Monsieur le Maire et une explication du fonctionnement du fichier informatique a été donné à la secrétaire de Mairie afin qu’elle puisse réaliser les mises à jour tous les ans.

III. Le DUEvRP

21

Conclusion Le PCS et le DICRIM ont été réalisés

dans les temps et validés par les agents de la DDT. Le PCS sera approuvé par la préfecture après l’exercice prévu pour septembre 2013.

Le Document Unique a pu être réalisé et il va être envoyé au Centre de Gestion pour validation.

22

Conclusion Toutes les tâches ont été réalisées en lien avec

différents acteurs des collectivités locales. Ces prises de contact m’ont permises d’apprendre à travailler en équipe.

Les travaux ont également nécessité beaucoup d’autonomie.

Ce stage m’a conforté dans mon choix d’orientation professionnelle.

Grâce à lui j’ai pu me rendre compte que les communes ont un grand besoin de conseil dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes

23Merci de votre attention !