ASSEMBLEES GENERALESOrdinaire et Extraordinaire

de la LIGUE […]

le […]à […]

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du Comité

OUVERTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE

ORDINAIRE

par M/Mme […]Président(e)

RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM

Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale

doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […]

[annonce du quorum atteint]

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA2. Rapport moral du Président(e)3. Rapport du Secrétaire Général4. Rapport financier du Trésorier5. Rapport d’activité des commissions6. Arrêté des comptes annuels 20147. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires

vérificateurs aux comptes8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur

rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent9. Affectation du résultat10. Présentation et approbation du budget révisé 2015

Présentation et approbation du budget prévisionnel 2016Cotisation club par le trésorier – Frais divers

4

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR 11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale du 19,04,201512. Modification des statuts par l’AG Extraordinaire13. Modification du Règlement Sportif 14. Désignation des délégués titulaires et suppléants à l’AG fédérale

si vacance/carence15. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les

ans]16. Autres questions portées à l’ordre du jour17. Informations fédérales18. Questions diverses

Remise des distinctionsInterventions des personnalités

5

APPROBATIONDU PROCES VERBAL

DE L’AG 2014

du [jj/mm/aa]

à [lieu]POINT 1

POINT 2

RAPPORT MORALDU

PRESIDENT(E)

POINT 3

RAPPORT DU

SECRETAIRE GENERAL

POINT 4

RAPPORT FINANCIERDU

TRESORIER

POINT 5

RAPPORTS D’ACTIVITEDES

COMMISSIONS

POINT 6

ARRETE DESCOMPTES ANNUELS 2014Présenté par le Trésorier

bilancompte de résultatsannexes

POINT 7

RAPPORT DUCOMMISSAIRE AUX COMPTES

ou des commissaires vérificateurs aux comptes

POINT 8

VOTE D’APPROBATIONVALANT QUITUS DE GESTION

AU COMITE DIRECTEUR

rapportsrapport de gestioncomptes de l’exercice 2014

POINT 9

AFFECTATIONDU

RESULTAT

POINT 10

PRESENTATION ETAPPROBATION DU

BUDGET REVISE 2015

POINT 10

PRESENTATION ET APPROBATION

DU BUDGET PREVISIONNEL 2016

INFO

Cotisation club

L’AG fédérale 2015 a voté une amplitude de cotisation de 40 € et 400 €.Applicable jusqu’au 31/12/2015

INFO

Le budget prévisionnel fédéral 2016 a été voté : licence à

36 € à compter du 01/09/2015

Augmentation de 1 € dédié au financement de la création de postes sauf problème économique important

POINT 11

PRESENTATION DES DECISIONS ISSUES DEL’AG ORDINAIRE FFJDA

du 19/04/2015 à CHAMBERY

« REGLEMENT INTERIEUR »

POINT 11

DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA

VOTE RI LIGUEArticle 3 : le conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé de : membres délibératifs - …… (entre 5 et 15) membres élus selon le scrutin de liste bloquée constituant le collège A, - les présidents de comité du ressort de la ligue, élus sur liste bloquée, constituant le collège B

INFO

DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA

ENSEIGNEMENT ET FORMATION

Refonte de l’Annexe 2

INFO

CLOTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE

ORDINAIRE

OUVERTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE

EXTRAORDINAIRE

par M/Mme […]Président(e)

RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM / AGE

Article 27 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […][…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.

[annonce du quorum atteint]

POINT 12

MISE EN CONFORMITEDES TEXTES AVEC CEUX

VOTES PAR L’AG FEDERALE 2015

TEXTES A TELECHARGER SUR L EXTRANET FFJDA

INFO

Cotisation clubPRINCIPEEn application du principe mutualiste « Entraide et prospérité mutuelle » tous les membres de la fédération s’engagent à contribuer à son fonctionnement par le paiement d’une cotisation fédérale annuelle et le paiement d’une licence annuelle prise par tous leurs adhérents.

APPLICABLE AU 01/01/2016Article 4 STATUTS LIGUELa cotisation club régionale est fixée par l’assemblée générale de la ligue dans ses modalités de calculs ainsi que dans sa valeur.

INFO

NOUVELLE GOUVERNANCEMISE EN APPLICATION > ECHEANCIER LIGUE

juin 2015 Adoption des statuts

1er septembre 2015 Effet immédiat SAUF…

1er janvier 2016ce qui concerne les élections et la mise

en place de la nouvelle gouvernance

à partir du 1er avril 2016 Appel à candidature AG élective

à partir du 20 avril 2016 Dépôt des candidatures

à partir du 10 mai 2016 Envoi convoc. Et ordre du jour

1er, 02, 03 avril 2016 AG fédérale Nantes

à partir du 30 mai 2016 Début des AG électives

INFO

CulturePréambule des statuts FFJDA

Fédération à vocation sportive de loisirs et de compétition, elle se donne également pour mission de valoriser la pratique pour la santé ainsi que la promotion des valeurs éducatives et culturelles attachées à la pratique de ses disciplines et recherche tout autant, pour ses membres, à développer les principes de citoyenneté et la formation individuelle.

Article 1er des statuts FFJDA4) de déterminer les activités qui peuvent être associées à son objet et à ses valeurs éducatives et culturelles et d'en assurer la gestion, le fonctionnement et le contrôle ;

INFO

Article 3 des statuts de la FFJDA Valeurs éducatives et culturelles de la FFJDA

«Ne pourront être affiliées à la FFJDA que les associations se conformant à la vocation éducative et culturelle de la FFJDA, notamment en proposant un enseignement à toutes les catégories en âge de formation». …L’affiliation à la fédération peut être refusée à une association sportive si elle ne satisfait pas aux conditions réglementaires de l’Etat, si son organisation ou son fonctionnement n'est pas compatible avec les présents statuts et les règlements fédéraux et/ou si elle n’offre ni n’exerce de formation aux disciplines fédérales pour toutes les catégories d’âge».

INFO

Article 2 des statuts de la FFJDACeintures noires non actives

« Les personnes titulaires de la ceinture noire, non actives, peuvent se licencier directement à la FFJDA, selon les modalités prévues par le Conseil d’Administration fédéral.»

INFO

Article 17 in fine statuts FFJDA

Lorsqu’une décision relevant de la compétence de l’assemblée générale doit être prise alors qu’elle ne peut être réunie, il est possible de consulter les délégués de l’assemblée générale fédérale par voie postale ou voie électronique. Les décisions prises par consultation écrite (postale ou électronique) ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion de l’assemblée générale fédérale.

CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE

EXTRAORDINAIRE

OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE

ORDINAIRE

POINT 13

MODIFICATION DU

« REGLEMENT SPORTIF »

POINT 13

Voir catherine

POINT 14

DESIGNATION DESDELEGUES TITULAIRESET SUPPLEANTS A L’AG

Si vacance / carence

POINT 15

DESIGNATION DESCOMMISSAIRES VERIFICATEURS

AUX COMPTES

(tous les ans)

POINT 16

AUTRES QUESTIONSPORTEES A L’ORDRE DU JOUR

POINT 17

INFORMATIONS

FEDERALES

INFO

LICENCEDEMATERIALISATION

A TELECHARGER SUR L EXTRANET FFJDA

INFO

GRAND SLAM PARIS 2015DATES

les 17 et 18 octobre 2015BERCY ARENA

BILLETTERIE

…

INFO

COMMUNICATIONPROMO CLUBTract/affichesCOMMANDE

DES LE15 AVRIL 2015

sur internet

NOUVEAU PRODUIT

ETIQUETTES

LIVRE PEDAGOGIQUE DES 4/5 ANS Refonte pour insertion dans Pack Pédagogique

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POINT 18

QUESTIONS

DIVERSES

REMISEDE

DISTINCTIONS

INTERVENTIONSDES

PERSONNALITES

Merci Merci pour votrepour votreattentionattention