ONHYM - ÀO Nô 69-2014 CPSl,ot Nô |

^ùrénrgenr.t des sNllcs d'crù à RrbNt-Rcfection lonùr...rolhèqùc-Rrbrt DEP-R.f.cllo. éltn(hailé desjoints inneublc ItllP À R|bNl-,

l,ot N'2 | t:i{n.héiit losrnrnt3 Kctr{rN (rqtion d. Mrrnkech)-Aménrgcûcnldcs logenentsd. l(clnrs (réglonde MlrrNke.h).Lor Nol rPeinrure tiPoxY dd.nôrn.s d. h ltiûrn de Nl$krlr -Rédon u.rÊoùirr,

ENH*vdr.L--.--iJ, ; È :r....--+.y'-J1.-+J

"---..lJFJlE|FFICE NAlI(fNAL OT€ HYE'ÉtOCARÊLIREEI E1 OÉA MINÉÊI

DPS

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXN' 69-2014 DU 0911212014 A 12H

RELAÎIF A

LOT NO T: AMENAGEMENT DES SALLES D'EAU A RABAT.REFECTION DE LATOITURE CAROTHEQUE DEP, RABAT -REFECTION ETANCHEITE DES JOINTSIMMEUBLE DEP A RABAT

LOT No 2 : ETANCHEITE LOGEMENTS KETTARÂ (REGION DE MARR{KECIOAMENAGEMENT DES LOGEMENTS DE KETTARA (REGION DE MARRAKECH)

LOT No3 : PEINTURE EPOXY DES CITERNES DE LA STATION DE MESKALA RECIONESSAOUIRA.

PRESCRI PTIONS SPECIALECAHIER DES

24

ONHYM -AO N' 69-20I4 CPSr-ot:tot :.\man.Ê.n. d.s 3r[es d.eru t R.brr-Réf.crior roirrr..Ùornèqo. DEP I Rrbrt-naLction atrtrctéilé d.sjoinls i6m.ùbl.ltt:P À R.brl_.

Lol \o2: Raf.cd;n Énnchairades tog€m€nrs d. Xê ... (ragion d. tl..r.L.ch) ^oanrg.mctrt

de log.n.nt3 d. K.nr rr {.agaon d. thrn k(h).l,or Nol I P.inrrr. l:PO](\' d.s .alern.s d€ li st.liond. Nerkrh-RaÊion lis.oùir..

ARTICLE 1 . OBJET DE L'APPEL D'OFFRES

Le présent Appel d'Offres ouvert lancé sur offres de prix en 3 lots séparés a pour objet :

. Lot No I : Améoagement des salles d'eau à Râbat-Réfection de la toiture d€ la carothèque

DEP à Rabst -Réfection de l'étancùéité des joiots de I'immeuble DEP à Rabat'

. Lot No 2 : Réfectiotr de l'étaDchéité des logements ONHYM à Kettara (régioD de

Marrakech)- AménagemeDt des logements ONHYM à Kettara (régioo de Marrrkech)'. Lot No3 : Peinture Epoxy des citerD€s de la station de Meskala -Région Essaouira'

Toute annexe jointe fait partie intégrante du présent appel d'ofhes.

ARTICLE 2 - CONSISTANCE DES TRAVAUX :

Article 2-l - Lot No I :

Le lot nol concerne la réalisation des travaux suivants :

1- Aménagement des salles d'eau à Rabat:

cetterubriquedulotn.lconcemelaréalisationdestravauxd'aménagementdessa||esd'eaudesbâtiments ONHYM à Rabat, à savoir i

I'ONHYM,y' [,a loumiture et la pose des accessoires de plomberie (robinetterie, conduite' mélangeurs )'y' La mise à niveau dè l'électricité (prises, hublots, lustreries, modulaires' tableaux normalisés )

r' La peinture intérieure et extérieure vinylique et laquée des murs, menuiserie et dalles'

r' Le chargement et le transport des déb s de démolition vers la décharge publique

r' La réfeclion de l'électricité : réparation des tableaux el câbles endommagées el remplacement des

prises, interrupteurs et hublots de I'ensemble des logements,

Avant toute foumiture et pose de carrelage' de marbre, des équipements de sanitaire' d'accessoires de

oiorUoi" "t

a,urtl.t"s d'électricité, le tituùiie du marché doit présenter à I'approbation de I'ONHYM des

èchantillons relatifs â ces foumilures

2-

La démolition du revêtement exlstânt,

La mise à niveau totale en matière de revêtements' plomberie, menuiserie et électricité'

La dépose des sanitaires existants,

Les travaux de maçonnerie, de plomberie et de ca[elage,

La foumiture €t la pose des sanitaires de premiei choix (Lavabos',,w-C ANGLAISE' wC

rÙnque, necevEÛRs DE DoucHE, BAIGNoIRES, EVIERS DE culslNE )'

; i;;tr;," et pose de table en marbre (au choix de l'oNHYM) dans les zones indiqué€s par

Ces travaux consistent à :

Dépose des tôles en fibrociment endommagées et fournifure et pose de.tôles.en^fibrociment neuves

à"'pr"*i"i "ft"i* - lieu et place des tôles déposées, avec toutes sujestions de fixation'

oii"r" à"t tiiÀ -aommagées et fournituré et pose de plaques transparentes en LExoN de 8 mm

a" pt".i* "ft"i* "t

fieu et piace des tôles dépos;es, avec toutes sujeslions de collage et fixation'

oNHYM -ÀO N' 69-2014 CPSl,orNot:Anénlgen.ntd.ssrlesd'e.ùtRrb -Réf..rionioitùrccrrorhaqûcDDPÀRrbrr-Raf.ctionéllochéilad*joinisinmeublcDlPùRrbrt_.t,ot No2: Raf.ction émn.héité des togem.nh dc Kc fN(régiondrN|ÎrrNlc.h)-^nén0gem.nld.rloÊenetrlsd.Kcnrrr(régiond.À|!rnkc.h),linNôl rPeintùrc

'POX\ drs.lternesdc lt srNtion de ll$|l!lr ùégion ti$ioùir|.

/ Dépose des gouftières existantes et fabrication, foumilure et pose de nouvelles gouttières en tôles

galvanisées de 4 mm de premier choix en lieu et place des gouttières enlevées, avec toutes

sujestions de fixation,r' Fixation de gargouilles et raccordement des gouttières au réseau des égouts par des conduites en

PVC avec toutes sujestions,r' Traitement de l'étanchéité sur les surfaces supérieures des gouttières avec du goudron,

l'lmm

dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouwages d'évacuation d'eaux pluviales'

La foumiture et la mise en Guvre des maté aux de revêtements d'étanchéité en partigs courMtes,

relevés, bande de rives,joints plats ou autres/ Foumiture el pose de gârgouille Diâm 160 y compris coude en pvc, renforcement étânchéité

/ La foumilure et la mise en æuwe de lout dispositif de jointy' La foumiture et la mise en ceuvre des protections lourdes meubles ou dures y compris le cas

échéant. les diverses sous-couches nécessairesy' La construction de murs au niveau des gaines,

r' L'évacuation à la décharge publique de tous les Foduits de démolition de toute nature

Les Drix des travaux relatifs au lot n" I sont illustrés au bordercau des prix en annexe III

Le lot n'2 conceme la réalisation des tmvaux de réfection de l'étanchéité et d'aménagement des salles

d'eau des losements ONHYM sis à Kettara' région de Marrakech, à savoir :

l-

oarois verticales, conduites d€ ventilation, etc

La démolition et réfection des tez d'acrotères en béton

i;étublirr"."nt d". plans de pente, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des

dimensions des pièces de raciord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales'

La fourniture et ^la

mise en æuvre des matériaux de revêtements d'étanchéité en parties courantes,

/ La démolition de l'étanchéité existante de toute nature,y' La déDose de tous les accessoires de plomberie tels que gargouilles, hébergements' travenées cle

Ces travaux cotsistent à :

La démolition de l'étanchéité auto-protégée au niveau desjoints,

La démolition de l'étanchéité avec dalots sur quelques zones,

La démolition et réfection de dalles couvrejoints en béton.

relevés, bande de rives,joints plats ou autres

/ La foumiture et mise en ceuvre de tous les accessoires de

crapaudines, traversée).

plomberie (platines et moignons,

La mise en @uvre des autres parties métalliques insérées ou

La foumiture et la mise en ceuvre de tout dispositif de joint'reliées au revêtement d'étanchéité.

La foumiture et la mise en ceuvle des protections lourdes meubles ou dures y compris le cas

échéant. les diverses sous-couches nècessalres

/ La foumiture et la mise en æuvre des founeaux métalliques solidaires du gros ceuvre'

y' L'évacuation à la décharge publique de tous les prodÙits de démolition de toute nature'

., 1g

oNHYM -AO No 69-2014 CPSl,or No I : Ana.rg.o.ni d.! !.11.! d'.r u I Rr b.rRaf.ction roitùr. ..mthaq!. Df,P I R. b.çRa'icllon éhncùatua dB joina im6.ubl. ltf,P I R.brl_.t-or Nc2 : Raf.ciiorairn.ùairad$ loc.n.nr! d.li.ir.r. (résion d.Mr.r.k chF Ana!.e.o..r d.! lo8.ô..ù d. K.n.rr (ra8loû d. il.rrk cùIl,or Nol : P.inrur. DFOXI dd .it.rr6 d. l. rtrtiot d. nl.!t.|. -Ragiotr f,tr|o!|r..

Les prix des travaux du lot no 2, relatifs à la rubrique éhnchéité sont illustrés au bordereau des prix en

annexe IIl.

2- Aménaeemert des loeements ONHYM À Kettars (résior de Mrrrakecù) :

Cette rubrique du lol n"2 conceme la réalisation des Uavaux d'aménagement des logements ONHYM sis à

KettaB, région de Manakech, à savoir :

Avant loute foumiture et pose de carrelage, de marbre, des équipements de. sanitaire' d'accessoires de

;i;il;t;,;,*i"i; de de menuiserie er d; quincaillerie et d'anictes d'électricité, le titulaire du marché

àoir présenter à I'approbation de I'ONHYM des échantillons relatifs à ces foumitures'

Les prix des travaux relatifs au lot no 2 sont illustrés au bordereau des prix en annexe lll'

La démolition du revêtement existant,

La mise à niveau totalc en matière de revêtemcnts, plombcrie, menuiserie el électricilé,

La dépose des sanitaires existants,

Les travaux de maçonnerie, de plomberie et de carelage,

La foumitule ct la pose des sanitaires de marque de premier choix (Lavabos, WC ANGLAISE wC

TURQUE, RECEVEURS DE DOUCHE, BAIGNOIRES, EVIERS DE CUISINE..')'

La foumiture et pose de table en marbre (au choix de I'ONHYM) dans les zones indiquées par

I'ONHYM,La foumilure et la pose des accessoires de plomberie (robinenerie, conduite, mélangeu$ '),La mise à niveau de l'électricité (pdses, hublots, lustreries, modulaires, tableaux normalisés )

La peintue intérieue et extérieue vinylique et laquée des mws, menuiserieet dall€s'

Le àhargement et le transport des débris de démolition vers la décharge publique'

La dépose des portes et fenêtes endorunagés et la fabrication' foumitues et.pose de nouveaux

articles de menuiserie en lieu et place dcs articles déposés, avec toutesjujestions de quincaillerie et

de foumitures et pose

Iæ remplacemenide toutes les quincailleries endommagées à savoir ensembles dve-blocs'

crémones, canons, poignets de premier choix,

La refection de I'ilicticité : réparation des tableaux et câbles endommagées et remplacement des

prises, intemrpteurs et hublots de l'ensemble des logements,

Êoumiture et pose de lustrerie 4 lampes de 60 cm de premier choix'

- résior d'ESSAOUIRA

Les articles et installalion concernés par les travaux de peintue sont :

3 bacs de stockage de l'eau et de la gazoline, y compris escaliers ct conduites les desservants'

Bras de chargement de la gazoline,

Mur de clôture des bacs

Ponails grillaçs de la zone de travail,

Foumitue et pose de LOGO5 ONHYM, leur collage sur les bacs de stockages la matière

constituant ces logos doit Ésister aux intempéries durant dix ans minimum Un

sera distribués lors de la visite des lieux pévue dans le cadre de cet appel d'offres'

IÆs étaDes suivantes sont à respecter :

ONHYM -AO Nô 69.20I4 CPSl,orNot:Am(ûr{cnentdelsr csd.r|trÀR{b{!Rélcctionronur..!rothèqucDltPÀRrbri-Rélc.tionattnchénédcajoinhimm(ubl.Dr:ÎÀR{bNt'.Lor No2: Raf.clion éirnchéita d.sloe.renrsit. X.trrrr (r{qlon de YÛrrl.ch)-

^ménigemcnl des logem.nlsd. tidr.rt 1r{Êiot d€ Nlrr !e.h)

t-ot \ol: P.intùr. EFOXI d.scilcrn.sd.lr strln'tr d. !|csklt RéCion Essronir..

. Pow les Bacs, le bms de chargem€nt, les conduites et les portails et toutes les sufaces

métalliques:r' Ponçage énergique des surfaces à traiter

r' Nettoyage et élimination des parties non adhérentes, des poussières et des résidus sur

I'ancienne peinture

r' Application d'une couche de peinture antirouille de premier choix : Antirouille époxy au

chromate de zinc l42W de marque Prodec ou similaire,

/ Application de 2 couches de peinture Epoxy au pistolet, de premier choix,

r' Application d'une couche de vemis de protection de premier choix

. Pour le mur de clôture : Ponçage éûergique des surfaces à trâiter et application de deux couches

de peinture vinylique de pr€mier cholx,

Les prix des travaux relatifs au lot no 3 sont illustrés au bordereau des prix en atnexe III

Ala uma oit fai ider

fo avant

de I'O les llons d

ildture

Bt€r

en

i/;-t r\l

A. REVETEMENTS (PRESCRIPTIONS GENERALESI

Forme de oose

:-;

\}

Tous les revêtements de sol reposeront sur une forme de pose de 05 cm d'épaisseur téâlisée en

ciment dosé à 250 Kg de ciment CPJ 35 pour un mètre cute de sable

Cene forme de pose sera parfàitement àressée puis surfacée, et delra avoil en minimum deux iours de

prise avant de recevoir le revêtement,

Dans certains locaux, il pourra être prévu une façon de pente pour évacuation des eaux Cette sujétion est

censée être comprise dans les prix, et ne pouna donner lieu à aucune plus_value'

pour les revêtements verticaux, il sera ixécute, à la charge de l'enireprise du présent lot' un enduit.d€

;;;;; ;; ;ilose à as' ig de ciment Cl.r :S pou' ,in .netre cubi de.sable. Lâ suface de cet enduit

à"tiu "p.gr"nt", des rugosités et àes stries réalisées à la truelle pour faciliter I'adhérence du revêtement

avant àute exécution, les différents supports seront balayés et nettoyés'

Revêtemept eù crrrelage ;

Le revêlement sol en careaux gles cerame de premier choix, de dimension 60x60cm, y compris plinthes'

"rt "i gre, ceru-e,a Uord rectifiés, de marque;econnue ( matte )) d'importation ou similaire Les carreaux

;;;;;;"tttè.; ;"alité, sans fente ni gerçures Leurs surfaces seront pafaitement planes €t leurs arêtes

uiu", "t

purfuit"rn"nt dressées Leurs "oil"*t d"u'ont être bien uniformes' sans taches ou inégularités:

Echantillon et teinte à soumenre à I'approbation de L'ONHYM avalrt toute exécÙtion'

Àuunt tout "o--"na"ment

de pose, il y aura lieu de procéder au triage des caÛeaux pour les nuances et les

calibres. lls seront ensuile trempés dans l'eau puis essuyés

La surface de pose sela prepdee avec soin en y supprimant d éventuelle tmce de plâtre et en y établissant

exactement les niveaux.

i.ï"." ,"." "ff""tge

à bain soufflant de mortier dosé à 450 Kg de ciment CPJ 35 pour un mètre cube de

sable hn.l;jp"i*"* a" la couche de mortier ne dewa pas être, après pose'- inférieur à l0 mm Les caÛeaux pour

revêtement vertlcaux pourrom avec accord d" i'oNgytnl, et "

poré au cimert collé, aùquel cas le titulaire

ONHYM _AO NO 69.20I4 CPSLoi \ôl | Âoanrscn.nrdcs srllcsd'eru t R,brÈRô'.ction loirùr. c.rothèrtue DIP i R|brr-Rafcction atanchéilé d$ joinh iEm.ubl. Dt:Pa Rrbri-,l-or tôZ: Réfecrion én.chéiré des logenenrsde xelrrrr (région dc Mrrrik..hFAmén.genenrd€s log.m.nis d. Xêtttr. (région de llrrr.lech). .I N'3: P.intur.EPOXl deeciternesdelrslrtiordeMcskrh-R{Aion tr$oùir.,

du marché aura à sa charge l'exécution des enduits de finition qui serviront de suppon au carrelage.

Les joints dewont avoir une largeur maximale de 2 mm. Le mortier de pose devra être reflué par les joints

à la mise en plac€ des câûeaux. Les careaux et plinthes seront à bord anondies dans les angles saillants'

ou à défaut ajusté d'onglet, et présenteront des-formes régulières dans les parties courbées.

Le titulaire du marché devra réaliser tous les panneaux échantillons que I'ONHYM jugera utile de lui

demander, dans la limite de 3 échantillons par nature d'ceuvre. Cette sujétion est censée avoir été comprise

dans les prix remis par le titulaire du marché et ne pouna donner lieu à plus - value ou indemnité.

Tous les matériaux utilisés devront répondre aux normes Marocaines en vigueur et être de première

qualité.Revêtemetrt en ûarbre

Sur forme de pose dosée à 275Kg de ciment CPJ 45 par mètre cube de sable, après nenoyage des dallages

béton existants et arrosage, ces formes seront parfaitement réglées sans flaches ni bosses; Elles auront 0,04-à 0,06 m épaisseur suivant natue du revêtement.

La pose seia effectuée avec tolérance de 2mm sous règles de 2ml en plan et de lmm en alignement

B- PLOMBERJE - SANITAIRE fRESCRIPTIONS GENERALES)

Provenapc€ des matériâux, '\ .D'une façon générale, la provenance des matériaux devra être agréee par I'ONHYM ,u, p'opo'i'Mtitulaire du marché.Les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront d'origine marocaine. Il ne sera fait appel aux

matériaux d'o gine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se les procuer sur le marché marocain'

Le titulaire du marché devra soumettre à l'agrément de I'oNHYM, dans un délai de l0jours de calendrier

â dater du jour de la notificalion, un échantillon de chaque espece de matériaux ou de foumitures qu'il se

propose d'employer.iæs e"mntillon, u""eptés seront déposés chez I'ONHYM et serviront de base de vérification pour la

réception des travaux.Aucune réclamation ne sera tecevable concemant les prix de revient à pied d'cÊuvre de ces matériaux.

Terminoloeie - dimetrsiods des mâtériaùx'

La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux, aux parties d'ouvrage et aux

ouwages sont celle définies par les normes de I'AFNOR et le D G A.

Oualité et Dréparation des matériaux.

Ploûberie- saditaire,

Les matériaux et maté els seront de premier choix, devront être conformes aux anêtés et circulaires

techniques en vigueur et en particulier :

A la demière édition des normes AFNOR aux documents techniques du R.E E F

Chaque fois qu'il existe une estampille de qualité (EF - USE -SEM ETC...) ou un certificat de qualité

déliwé par un organisme les matériaux et appareils seront revêtus de cette estampille ou menus de ce

certificat.Les percements saignés scellements et rebouchages seront fait le plus soigneusement, en mortier de même

composition que I'enduit.En aucun cas, il ne sera fait de scellement ou de percement dans un élément porteul, (poutte, poteaux,

nervures) et en cas de nécassité, I'oNHYM en sera avisé en temps utile. Les tlous destiné à recevoir des

chevilles auronl exactement la dimension de la cheville qui doit pénéter en force'

Les saignées ne devront jamais ûaverser une cloison de part en part même en cas d'emploi de briques de

trots trous,Les trous faits dans les locaux de faTence et dans les revetements (Sol ou revêtement muraux) seront làits à

la chignole et non au tamponnolr.

Dansioutes les traverséei de murs, cloisons ou dalle, les canalisations seront protégées par les fourreaux

de diamètre appropriés en tube de fer galvanisé, rugueux extérieurement pour permettre le scellement. lls

ONHYM _AO Nô 69.20I1 CPSt,ot t\ôt I A[.Dg.û.nr d.s ntt!3 d'..o 4 R.b.r-Réf(tio. roitur. crrorùèqo. DEP I Rrùrl-Raf.ction at.trchéila d.3 joink ion.ubl. Dl:P I R.brl..lot Nô! | Raf.(rior érrnchaira d8 log.n.nn d. x.n. {rfuioid. M.rnr.ch)- aoar.s.ô.nr d.! lo8.n.nt! d. K.tt.r. (ragion d. MlrnL..h).l-otNoJ: P.irlur. IPOXI' d.i .lt.rn6 d. lr lt.tiotr d. M.tlqlr-Raslon f,3touir..

dépasseronl légèrement la surface de I'enduit, aux traversées de plancher. lls dépasseronl lc nu de

revêlemcnt fini de 0,02 m au minimum et seront munis d'un collel dc fermetue.Toutes les tuyauteries lraversant les terïlsses passeront dans les fourreaux avec en lub€ en plomb

dépassant la dalle de 0,15 m sur une plaque de plomb de 3 mm d'épaisseur avec gousset vissé sur un tube

ou sené par un collier.Les tuyauteries en PPR en diamètre 15/20 reticulé de marque TECHUB, ou similaire avec des pièces de

raçcordement de marque COMAP ou similaire.

Les raccords seront de premiers choix intérieuemenl ct extérieuremcnt.

læs raccordements en plomb seront d'un diamètre approprié, L€s mccordements aux évacuations selonl

munis de bouchons de dégorgement permettant un rianglage facile. Ils ne devront pas êUe encastrés, mais

placées à l'extérieur des maçonneries, leur aboutissement à la chute sera Protégée par un fourreau.

Toutes les canalisations encasuées s€ront posées sans joints raccords ou soudure. Elles selont €ntouées

d'un isolant (Bande DENSO) ou équivalant rebouchages des saignees. Elles seront éprouvées avant

rebouchage (minimum 7 KG/cm').En aucun- cas, les travaux ou élémcnts en plomb en cuiwe ne seront encasûés dans la maçonnerie au

mortier de cimenl, les tuyaux et éléments en fer galvanisé ne pourront être encastrés dans le plâÎre.

Iæs gargouilles en plomb laminé de 3 cm seront felmées pendant la dulée des travaux par une plaque de

plomb qui ne sera enlevée que lors de l'exéculion de l'étanchéité.

Les ventilations secondaires seront en matériaux inertes matières plastiques ou amiante ciment'

Les installations intérieures seront en principe en tube fer galvanisé. Dans le cas oir elles seraient exécutées

en tube cuiwe, le titulaire du marché serait autorisé à passer au diamètre inférieur mais il devra alors

justifier que les pressions et débits aux orifices de passage, tels qu'ils sont définis au "code des conditions

minima,' sont respectés. Elles seront exécutées par un ouvrier spécialisé (cintrage, brasÙe, manchonnage

etc...).Lesjonctions entre les tubes galvanisés et les tubes cuiwés, tubes PPR ou en plomb seront faites au moyen

de b-rides ou de raccords démàntables. Dans le cas d'un raccordement tube galvanisé sur tub€ plomb, il sera

fait usage d'un raccord mixte (Raccord à souder àjoinl conique sur plomb et raccord fileté tube en fer).

Toutes ies dispositions seront prises pour assurer la libre dilatation des luyauteries d'eau chaude,

Les anicles de plomberie figurant sur les bordereaux des prix ne sonl pas

I'exécution des lmvaux, le litulaire du marché prend en charge tout afiiclepour compléter les installations de plomberie

exhaustifs: en fait, lors de

supplémentaire et nécessaire

C. PEINTURE DES LOGEMENTS ET SALLES D'EAU :

c-1- Peinture glvcétophtalique laquée sur murs et plafonds :

Tous les produits qui s€ront appliquées en peinture devront être de pr€mier choix'

Localisation : plafonds et murs des pièces humides

Travaux comprenant :

Tous les muri intérieurs, recevront une peinture glycérophtâlique de premier choix, exéculée comme suil :

a-Travaux oréDaratolres- ntot*g" ln"rgique à la brosse chiendent à fin d'éliminer toutes les parties non adhérentes ou

pulvérulenles.- Egrenage au couteau.- Repiquage et rebouchage éventuel à l'enduit de ciment.

- Ponçage soigné- Epoussetage

b - Travaux de pelnture :

- tmpression constiluéç d'une couche de peinture de premier choix,

- Enàuit constitué par un ratissage au couteau de deux couches crois€es d'enduit de Femier choix'

- Ponçage.

ONHYM _AO NO 69-20I4 CPSt,otNot:Am{ûrs.n.nrd.$s.tlesd'c|uùRNb{r-Rélccrionlonur..rrothèqueDEPÀRrbrlRétcctionôrrn.héiléd$joinrsimûeubl.DriPàRNbtt',t-or No2: Raf..tion éirnchéiréder toceDent$dc (el||rr (.érion d.I{.rrkech)-

^maniÊ.nenldcs logem€nlsd. Kelttrt (r{gion d. [l[mke.h),

l,or \o3: P.inrùr. EPOXI dA(it.n.sd.l. strtion d.ll.sk{h Rasion usrouir..

Enduit constitué par un ratissage au couleau d'une couche d'enduit de premier choix, genre Stop

Astral ou équivalentPonçage fini à l'eau.

Application de 2 çouches laquée de premier à 24 heues d'intçrvalle, la première couche p€ut être

légèrement diluée (3%)Teinte à l'asréûent de I'ONHYM

C-2- Peinture vinvlique sur murs et Dlafonds intérieursTravaux comprenant :

La foumilure et l'exéculion d'une peinture vinylique, de premier choix ou similaile exécutée comme sult:

a-Travaux préparatolres :

- Brossage énergique à la brosse chiendent à finpulvérulentes.

d'éliminer toutes les parties non adhérentes ou

- Egrcnage au couteau.- Repiquage et rebouchage éventuel à l'enduit de ciment.

- Ponçage soigné- Epoussetage

b-Trâvaux de peinture :

- Une couche d'impression de premier choix diluée à 10 %,

- Rebouchage à I'enduit de premier choix.

de plomberie après les

l'électricien (dépose et

Ponçage et époussetage

Ratissage généml au couteau à I'enduit de premier choix en deux couches crcisées'

Ponçage soigné et époussetage.

eppiiàtloni" a"ui a trois couches de Vinyle de premier choix' la première diluée à 5 o/o' la seconde

pure non diluéejusqu'à couverture parfaite du support

Teinte à l'agrément de I'ONHYM

c-3- Peinture glvcéroDhtalique laquée sur menuiserie bois

Travaux comDrenant :

a-TEvaux préoaratoites :

- Meulage, brossage, grattage, sablage si nécessaire, potçage et époussetage

- Appliàtion <l'uie Àuchà de <wÂsH PRIMER) de premier choix avant le développement de la

fleur de rouille- Deux heures après, application à la brosse d'une couche de peinture anti - rouille de premier choix

b-Travaux de Deinture :

- Après 24 heures, application à la brosse d'une seconde couche de peinture antl-roullle oe premler

choix.- Après 24 heures, application d'une couche de "Sous-couche" glycérophtalique de premier choix

.

- Après 24 heures, àpplication d'une couche de peinture (Email glycérophtalique de premier choix

pure non diluée etjusqu'à couverture parfaite du suppon

- Teinte à I'agrément de I'ONHYM

C-4- Raccords de Deinture :

Le peintre devra tous les raccords sur les ouvrages à peindre tels que :

- Les raccords aprè: les jeux des menuiseries

- Les raccords en plinthes après le ponçage des sols ou plinthes'

- Les raccords après la pose des sanitaires.

- Les raccords après les essais de réception provisoire (plomberie et électricité)

- De même, il dèvra assurer tous les raccords de peinture sur les canalisations

demiers essais lors de la mise en service des installations et les essais de

repose des couvercles des prises' d'interrupteurs' des tableaux)'

,.or No, : Aûrû,Ê.ncn, d.s sN,t( d ùu À RNb{i,R..cflf;,iJi;âî,i,1"i;3î',f"fili ,"",on u,n.nono 0". p-ts inneub,e ,},.p 0 Rnbr,-.Lor N.2: Réf..iion éhnrhéitéd.$ logcncnr.d( Xcthrr (régio. de NlNrrrl.chF^ménngcm.ntdes logemenN dc K.ttlrr {région de M!rnk.ch).t,or N'l I Pcinturc IPOXI d.r ciffncstle lr s|rtun dc McsL|h -Réuion l]3sroniri,

c-5- PolvchromieElle sera sans aucun supplément possible du prix convenu pour l'emploi de peinture à pigments vifs, de

couleurs fines, ainsi que toutes sujétions de rechampissage pour changement des tons si I'ONHYMC-6-ll!Èectj"g!Les travaux comprennent toutes les protections dçs surfaces qui pourraient être tachées, attaquées ou

détériorées (plancher, revêtements des sols ou de murs, appareillages électriques, sanilaires, plaques de

proprete, etc. ...)L'Entreprise devra les protections pendant toute la duré9 des travaux de peinture et procéder €n fin de ses

travaux à tout nettoyage complémentaire et nécessaire : elle sera rendue responsable de toute tache

indélébile qui eûtraînerait le remplacement des éléments endommagés.

Il sera dû également tout bâchage et protection des autres ouvrages, ainsi que la protection des points

d'appui et d'animage des agrées ou échafaudages, ainsi que la remise en état éventuelle après l'enlèvement

du matériel.

D- ETANCHEITE :

D-l- Sâlles d'eru :pour les salles d,eau, une étanchéité légère sera réalisée (avanl le carrelage) suivant le procédé suivant :

- Une couche d'imprégnation à froid- Une couche d'imprégnation à chaud

- Un feutre bitumé 36 S WHR- Une couche d'imprégnalion- chaque couche de feutre sera détaillée d'une demi-feuille par lappon à la précédente pour éviter tout

chevauchement desjoints. Lesjoints de recouvrçment auront 0,10 m de lalgeur et Y compris relevé

sur les murs sur une hauteur de 20cm minimum et traitement des seuils des portes

D2iIcrB$.c :

Les trsvaux d'étanchéité concertrent le lot nol (ioints d'tatrcbéité immeuble DEP à Rabrt) et le lot

no2 (t€rrasses des logements ONHYM à Ketaala), ils consisteDt en :

- La démolition de l'étanchéité existante de toute nature,

- La dépose de tous l€s accessoires de plomberie tels que gargouilles, hébergements' haversées de

parois verticales, conduites de ventilation, 9tc

- La démolition et réfection des nez d'acrotères en béton

-L'établissementdesplarrsdepente,dessinsdedétaild'ouvragesd'étanchéité,ladéfinitiondesdimensions des piècès de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales'

- La fourniture et la mise en @uvre des matériaux de revêtgments d'étanchéité en parties couantes,

relevés, bande de rives,joints plats ou autres.

- La foumiture et mise en æuvre de tous les accessoires de plomberie lplatines et moignons'

crapaudines, traversée).- La mise en ceuvre des autres parties métalliques insérées ou reliées au revêtement d'étanchéité.

- La foumitue et la mise en ceuwe de tout dispositif de joint.

- La foumiture et la mise en æuvre des protections lourdes meubles ou dures y compris le cas échéant'

les diverses sous-couches nécessaires

- La foumiture et la mise en ceuvre des founeaux métalliques solidaires du gros ceuvre'

L'évacuation à la décharge publique de tous les produits de démolition de toute

E- ELECTRICITE :

oNHYM AO N'69-2014 CPSLol N.l :

^nénrg.m.ntdes sNltcs d'.ru t Rib!t-Réfê.rion toiture clrothàquê Df,P t R.b.r-Rélcclion é|rnchaiit dcs joinb anmeuble Dt:Pa Rrbrl-.

Lot fio2: Raf.crion ér.nchéitéttcs tosemenh dr KêllÎr| (région de Ntirr$kêcùF^mé.{gemenrder logûm.nh d. K.rlÎri (ragion de tkrnkech).l,otNo3 rPeinlùrc [PoxI dcs cllcrn.sdc lt slNlion d. I|cskalr Résio. EssNouir.

Tous les accessoires élect ques seront de marque LEGRAND ou similaires, et ayant des caractéristiques

technique appropriées selon I'emplacement existants (p ses, lustre e, douilles, fiches. ), y compris

toutes sujétions de foumiture et pose.

F- MENUISERJE BOIS :

La menuiserie bois sera identique à celle des ouvrages déposés. Elle sera réalisée en bois rouge de

premier choix.

. Pose des penuiseries :

L". troiilt .""ll."ne,tt. p*r la pose des cadres ou précadres seront exécutés par les soins de

l'Entrepreneur y compris le calage, le respect des aplombs des niveaux et des écartements'

Les caàres ou précadres seront maintenus aux emplacements définis dans les conditions telles qu'ils ne

puissent subir aucun déplacement ou déformation pendant l'exécution des scellements

Les cadres ou précadres seront liwés sur le chantier parfaitement équanis et munis de taverses et

d'écharpes de maintien altn d'empêcher les déformatior$ du fait des travaux de mâçonnenes'

D'une manière générale, toutes ies parties susceptibles d'être détériorées pendant lâ durée du chantier

seront protegees.. presiriptions techniques particulières rehtives à 6 menuiserie Bois & Quiocaillerie

La pose des màuiseries et la quincaillerie sera obligatoirement réalisée par des ouvriers très qualifiés

Ouvrage à réaliser compretant :

- Uniadre dormant en sapin rouge ler choix fixé sur faux cadie avec chevilles tous les 40cm'

- Porte, bâti pé phérique et traverse en sapin rouge let choix

- Charnt.-Ës "n

tois rouge 70xl8mm selon ch;ix de I'ONHYM réalisés suivant les règles de I'art'

. Ouincaillerie:Les articles de quincaillerie seront de première qualité et répondront aux normes Nl v zo-Jul' Nr r z/-

401, ils seront fôumis et posés par l'Entrepreneur du présent lot ycompri,s les vis de pose'

La ouincaillerie sera d" marqu" de p."mii, "hoix

(à titre indicatif: BRICARD' BEZAULT' VACHET-IE

ou similaire) à soumettre à I'agrément de I'ONHYM BET

ARTICLE 4 - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX REGLEMENTAIRES

Le titulaire du marché est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires en vigueur'

notamment aùx dispositions des textes suivants :

r' Le règlement de I'ONHYM relatif aux conditions et formes de passation des marchés de I'ONHYM

ù r6/06t2014.

,/ Le Cahier des clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le

compte de I'Etat (C C A.G-T). Décret N" 2-99-108? du i9 mohanem l42l (4 mai 2000)' tel que modifié

r'' Lâ loi no 69-00 relative au contrôle financier de I'Etat sur les entreprises publiques et autles

organismes, promulguée par Ie Dahi! n"t-03-195 du l6 ramadan 1424 (l I novembre 2003)

des personnes phlsique5 â l'égard du lraitement des données à carâctère

n' l:09-15 du i2;afar l4l0 ( t8 février 2009). Nolammenl l'aflicle 5 de

/ S'y ajoutent lous les textes législatifs et réglementaires en vigueur en la matière

r' La loi 09-08 relative à la protectionpersonnel, Promulguée Par le Dahir

ladite 1oi.

ARTICLE 5 . FORME ET CARACTERES DES PRIX

r.o, Nor : Âûén,s.n.n, d.s srucs otru r nruçnrrcc8),T'Ii;âî,ii.1l;3ît-l.t"lirrecron rrrncrrtirt 4..;"i.rs inûtùbr. Drp À Rrb',-.Lor N.2: |lét .rion é1rn.hana dc$ logeû.n$d. X.niri (région de lrr.rrl.ch)-anén{gcû.ni d.s logemenisdc |(.turr {régiod d. lrrrikech),l,ùl N'3 | Poinh'rc EPOXY d.s citÙnr3 d. Ir s|rtun dc Nl$k|h Résiotr Esrotrirr.

Les prix du marché tels que définis à I'article 49 du CCAC-T sont établis par le titulaire du marché.

Les prix du marché comprennent le bénéfice ainsi que tous droits, impôts, ta\es, frais généraux, faux frais

et d'une façon générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du travail

Ils tiennent compte de I'ensemble des prestations auxquelles ils s'appliquent, non seulement t€lles que ces

demières sont définies dans le présent document, mais encore telles qu'elles seront réellement exécutées.

Le marché est à prix fermes et non révisables.

Le détail des prix pour chaque lot est donné dans bordereaux des prix en annexes:

ARTICLE 6. LIEUX D'EXECUTION DES TRAVAUX

Les lieux d exéculion des lra\aux sonl comme suit:. Lot N' I : Base ONHYM, 34 Charia Alfadila Rabat et Siège ONHYM, 5-7 Charia Moulay

Al Hassan Rabat.. Lot N'2 : Kettara région de Manakech.. Lot N'3 : Station d'exploitation ONHYM à MESKALA, région d'ESSAOUIRA.

L'ONHYM foumira I'eaù et l'électricité nécessaires pour I'exécution des travaux.

ARTICLE 7 . VISITE DES LIEUX

Le titulaire du marché reconnaît avoir procédé par lui-même à une reconnaissance de la zone des travatx

et en avoir évalué toutes les ditTcultés avant d'avoir eu à élaborer son oflig et avant d'exécuter lc marché.

Il ne pourra en aucun câs se prévaloir d'un manque de renseignemenls pour justifier une exécution

contraire à la volonté de I'ONHYM ou prétendre à une indemnité

ARTICLE 8 - DELAIS O'EXECUTIONPar lot I

Le délai d'exécution du marché est fixé par lot comme suit :

Lot no 1 : 90 jouts calendaires,Lot no 2 : 90 jours calendaires.Lot no 3 : 30 iours caleodrires.

læ délai court à compter de la date mentionnée dans I'ordre de servica prescrivant le commencement des

tmvaux (y compris les délais d'approvisionnement et de repli du chantier).

ARTICLE 9. PENALITE DE RETARDPâr lot !

Saufcas de force majeure dûmentjustifiée et admise par I'ONHYM, tout retard de livraison sera pénalisé

La pénalisation parjour de retard est fixée à l%o du montant TTC du maxché'

Le montant des pénàlités est plafonné à dix pour cent (1070) du montant initial du marché éventuellement

modifié ou complété par les avenants intervenus Cette pénalité sera appliquée sans mise en demeure

prealable et sera déduite du montant de lâ facture du titulaire du marché'

Lorsque le plafond des pénalités est atteint, I'oNHYM est en droit de résilier le marché après mise en

demeure pÉalable du tiiulaire du marché et sans préjudice de I'application des mesures coercitives prévues

par l'ârticle 70 du CCAC-T.

ll

i'x1:i -\r' , ItRt;i

ONHYM _AO N" 69-2011 CPSl-or \ot : Ama.rq.n.nl dcr3rllesd.rù t RrbrlRéL.tion toitùr. qrôthèrrù. DEP t Rrb.rRéleclion ar.n.héilédcsjoink immcubl. DIP À R|brl_.l,or \o2 : lié|.crion alrn.ùairi des loE.ncnrsd. Xetllri (région de NlNrrrk chF Â ûan.genenr des log.m.nls d. K.(^rt (région d. \l.r.rhech).ld No3: Pciriure EPOxl dcacnôrn.s d.lr slllion dc Mcr[{lr R(gion &s{onirs

L'application de ces pénalilés ne libère en rien le titulaire du marché de l'ensemble des autres obligations

et responsabilités qu'il a sousc tes au titre du marché.

Lesjoumées de repos hebdomadaire ainsi que les jours feriés ou chômés ne sont pas déduits pour le calcul

des pénalités.

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

Lorsque le titulaire du marché justifie être dans I'impossibilité d'exécuter le marché par la survenance

d.un évènement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan 133 i(12 Août 1913), formant code des obligations, il peut en demander la résiliation,

En cas de force majeure, le titulaire du marché notifiera Épidement par écrir à I'oNHYM, I'existence de

la force majeure et ses motifs en précisant la date de commencement des événements ainsi que la date de

leur fin.

Sauf instructions contraires de I'ONHYM, le titulaire du marché continuera d'exécuter dans la mesure du

possible sgs obligations et s'efforcera de trouver tout autrc moyen raisonnable pour exécuter les

obligations donl I'exécution ne serait pas entavée par la force majeue.

I_es délais d'exécution du marché seront prolongés d'une durée égale à celle pendant laquelle se selont

manifestées les circonstances de force majeure

Horaires de travail :

Le titulaire du marché est tenu d'informer I'ONHYM de son horaire de travail. Tout changement d'horaire

de travail dcvra luiètre nolillé en temps \otrlu

Le titulaire du marché sem tenu pour r€sponsable d€ toutes lcs dégadations qu'il pounail occasionner aux

ouwages à conserver lors de I'exécution des travaux. Dans le cas où il estimemit que certaines pÉcautions

devraient être prises, il devra en aviser le représentant de I'ONHYM avant l'€xécution des travaux

Toutes les dégradations ou manquements éventuels aux sujétions d'exécution, seront repris aux frais du

titulaire du marché après établissement d'un PV définissant les malfaçons constatées eÎ les conséquences

prévisibles.

Avant de commencer les travaux, le titulaire du marché devra :

. prendre toutes les mesures de sécuité et plus particulièrement contre la chute des objets et la

propagation des poussières.

oprendretouteslesmesulesnécessailesàlapréservationdesespacesenvilonnantstelsque:espac€s plantés, revêlements, zones de stockage, parking, matériels ou installations de toute

natrue. etc.,..

r prendre toutes les mesures pour l'évacuation systématique des produits de démolition vers la

décharge publique sans entreposage intermédiaire,

.obtenir|'accorddel'oNHYMsurlesmesuresdesécuritéconcemanll'accèsaubâtiment.

Tous les frais résultant de I'accomplissement de ces mesures sont compris dans les prix unitaires du

bordereau des prix.

11 - DtS

12

oNHVM -AO N" 69-2011 CPSl.or\.lrlnénrscûcnrd.s3iltesd'uùiRrb.rlaLctionronur.cirorhèqurDIPlRrb.l-Réf(rionalincbéiléd6joinhimm.ublrDfPaR.btl-,l,or l'2: Rétecrion érN..héité des lîg.m.nh de Kdrrri {résiotr de tliÛNl.(h)-

^mén.g.E.ni d6loÊ.nen$ d. X.nlr! (rêgion d.ll.rmk.ch).

l,ot:!"3: l'einiur. EPOXV dc$cilern$ d0lr slNlhn dc Mcshh-Rétlon fiss.ouifN.

ARTICLE 12 - MOYENS HUMAINS ET MATERIELS DU TITULAIRE DU MARCHE

l,e titulaire du marché est tenu de :

Mettre en æuvre les moyens humains et matériels affectés aux travaux.

Soumettre au préalable à I'ONHYM et en cas de changement du persoNtel une

et s'assurer que le personnel proposé ne soulève aucune objection de la part

Aucun changement de personnel ne doit être effectué sans l'accord préalable de

Vciller à ce que la qualification professionnelle de son personnel soit

responsabilités inhérentes aux postes occuÉs et s'engage à remplacer toute

I'ONHYM jugerait la conscience professionnelle, la qualification ou la condui

liste Dominativede I'ONHYM.

I'ONHYM.

conforme aux

bonne marche des opérations.

ARTICLE 13 - INSTALLATION ET ORGANISATION DE CHANTIER

Le titulaire du marché cst tenu de :

soumettrc à l'agrément de I'ONHYM le plan d'organisation de son chantier,

de façon à occasionner le moins de gêne possible sur le domaine public et à

avant tout commencement des travaux

observer et faire obseNer p:rr sorl pe$onnel les prescriptions des lois et règlemenls relatifs à la

police des chantie$ et patticulièrement les consignes imposées pour éviter les sques

d'inceûdie.remettre en état les lieux et évacuer en temps utile tous les déchets et rcbuts de son chantier'

ARTICLE 14 . ASSURANCES

B4L!s! |

Avant tout cornmencement des travaux, le titulairc du marché est tenu d'adresser à I'ONHYM les

attestations des polices d'assurance qu'il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à

I'exécution du narché et ce, conformément aux stipulations de I'aaicle 24 du ccAG-T tel qu'il a été

complété ou modifié et approuvé par le décret no 02-05-1433 du 06 Dou al Kaâda 1426 (28 décembre

2005).

trI-lsl :

Avant toute réception provisoire et pendant I'exécution du marché, les éléments ou accessoires jugés non

conformes à I'echantiilon seront rejetés, à charge du titulaire du marché de changer lesdits éléments et

accessolles,

La réception provisoire des trâvaux sera prononcée et constatée par un procès verbal de réception

prouisoire signé conjointement par I'ONHYM et le titulaire du marché, à la fin des tavaux et après

vérification di la conformité des travaux avec I'ensemble des obligations du marché'

L'ONHYM et le titulaire du marché procéderont à un examen contradictoire des travaux'

Le titulaire du marché est tenu d'aviser par éc t I'ONHYM, de la date à lâquelle il estime que les travaux

ont été achevés ou le seront

ARTICLE 16 - GARANTIE

ONHYM _AO N" 69-?0I.I CPSl-ot \.1 : 'hao.gen.nt dei srllci d'eru I RNbâr-Rétiction toirurê.rrotnèqùe DEP à Rrbrl-Raf€didn éunchéalé deijoinrs imncubl. DtP À Rrbrl_.l,ot N.2 rRétc(rion éiNnchéité dc! logencnisd€ (c(rr! (régn,n de lthrrstech)

^ménagcm.nid$ bgeûeni$dc K€llÊrr {régnD dc ùltrmk..h).

t,oi \ôJ. P.inrùre IPOXY des circrnesd. h stltion dc Mesk{lr Résion Ess.otrirr.

Eêr!e! :

La durée de ga&ntie est fixée à un an et prend effet à la date de la réception provisoire Les dispositions

de l'anicle 67 du CCAGT s'appliquent. Elle couvre tout défaut de qualité de la matière, de pose et qualité

d'accessoires et de fonctionnement.

ARTICLE 17 - RECEPTION DEFINITIVE

!sl-!gl :

sous réserve que le titulaire du marché ait satisfait à tous les termes et conditions du marché, la réception

définitive sera prononcée et constatée par un procès-verbal de réception définitive signé conjointement par

I'ONHYM et le titulaire du marché.

ARTICLE 18 - MODALITE DE PAIEMENTPar lot :

Le règlement des ouvrages se fera en appliquanl dans les décomptes mensuels provisoiles et le décompte

définitil les prix unitaires du bordereau des prix aux quantités réellement exécutées et ce' à la base

d'attachemerts signés conjointement pa I'ONHYM et le titulaire du marché. Les attachements seront

établis à la fin de chaque mois et à I'achèvement des travaux

ARTICLE 19 - REGLEMENT DES SOMMES DUES

L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte coulzu]t postal,

bancaire ou à la Trésorerie Générale du Royanme ouvert au rlom du titulaire du marché tel qu'il ressort de

son âcte d'engagement.

ARTICLE 20 - CAUTIONNEMENTS

Cautionnement orovisoire

Les montants des cautions provisoires délivrées par une

surt :

. Lot N'I : 10 000.00 DH'

. Lot N'2 : 10 000.00 DH

. Lot N' 3 : 5 000.00 DH

banque marocaine agréée sont fixés comme

Les cautionnements provisoircs seront restitués :

- aux soumissionnaires non rctenus dès I'attribution du marché'

- au titulaire du marché dès réalisation du cautionnement définitifnotilication de I'approbation du marché.

Cautionnement définitif

dans les 30 jours suivant la

Par lot :

Après signature du contÉt et en garantie des engaggments contractés pax lui, le titulaire du marché

pà."nt"à,rn" caution délinitive dont le montant est fixé à 3 70 (trois pour cent) du montant'fTC du

marché.

I4

oNHYM *AO N" 69-2014 CPSt,ot N.t | Âmtnrgenenr dcs strlhs d'cru À Rrbâr-R{fr(tion toitùre cNrothàque DIP À Rrbrt-Rélecrion alNn.héilé dcsjoinrs immtuble DIP à RNbrl_.

t,ot N.2: Rétcction érNn(héité d.s rogemcnrs d. Kô Ù{ (région de NlirrNk..ùFAnan|g.m.nld$log.n.nl3de Kemrt {réeion dc Nltralech),l-ot\ol: P.inrur. EPOX! d.acù.rn.s dc l. siliior d. tles!.h nésiùn risrouirl.

Ce cautionnement définitif pe comportant pas de dat€ limite sera foumi sous forme d'une caution

personnelle et solidaire délivrée par un organisme financier choisi parmi les établissements bancaires

marccains autorisés à cet effel.

Il devra être constitué dans les 30 jours qui suivent la notification de l'approbation du marché et sera

remboursé ou levé à la fin de la durée du marché, soit à la réception définitive.

Cautionnement de retenue de qarantie

Psr lot :

La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est fixée à 10% (DIX POUR CENT) du

montant des travaux exécutés. Elle cessera de croitre lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du

montant initial du marché augnenté, le cas échéant du montant des avenants et ce conformément à

I'anicle 59 du C.C.A.G.T, Elle pouna être remplacée, à la demande du titulaire du marché, par une

caution personnelle et solidaire délivrée par une banque marocaine, cette retenue de garantie sela

restituée à la réception définitive. Mainlevée en sera donnée par I'ONHYM dans les mêmes conditions

précitées.

ARTICLE 21 - REPRESENTATION DU TITULAIRE DU MARCHE

pendant toute la période d'exécution du marché, le titulaire du marché dewa désigner son représ€[l4tlt

auprès de l'ONHiM, investi des pouvoirs et prérogatives nécessaires pour : ' ":. ,

, assurer le suivi 9t la réalisation du marché \ ; .,t participer aux réunions ou entretiens avec les représentants de I'ONHYM . t : .:

') ,'!

ARTTCLE 22 - CHARGE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE '..- ' '- .i ' .N:-La mission de suivi de t'exécution du marché est confiée à la DPS/DML. Un représentatt de cette

division sera désigné pour prendre les décisions en concertation avec le titulaire du marché. Les tâches

qui lui sont dévolues sont les suivantes :

- Le suivi et la coordination enlre I'ONHYM et le titulaire du marché'

- La réception des travaux et des différents documents foumis par le titulâire du marché

ARTICLE 23 . TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES:AUçIIIE]N-TAJISNS DANS LA MASSE

6es rnavatlx- otlrtttlurtot.t onls ta uasse oes rnnveux

En cas de travaux supplémentaires, d'augmentation dans la masse des travaux ou diminutiot dans la

masse des travaux, il iera fait application des articles 51,52 et 53 du CCAG-T du 4 mai 2000'

Le titulaire du marché se conformera aux dispositions de I'article 25 du CCAG-T'

ARTICLE 25 - NANTISSEMENT

Le titulaire du marché pouna demander, s'il remplit les conditions reqùises, le bénéfice du régime

institué par le Dahir du )3 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relâtifau nanliss€ment des marchés publics'

.àaine "t "omptete

par les dahirs n' 1.60 371 du 14 chaâbane 1380 (31 Janvier 196l) et n'1 62 202

du 19 Joumada 1382 (29 octobre 1962).

r5

oNHYM AO N'69-2014 CPSl,orNôt:^nrdtrrgcmcnideisâttcstt.c{ùitR{hrcRétcctn,nronùr..srorhèqùeDEl,ÀRrbli-Réfxctiùnal|nchéitédcsjoittsidncùbl.DEIàRùh.l_.l-or NÔ2: Aat.iior {l{n.héiÎé d.s loceûenr!d. Kenrr. (résion d. th..!k.ch)

^nanngemetrr d8log.û(nlsde K€Iùrt (réeioi dc llrrmk(hl

l,oi \ôJ : Pcintùr. UPOII des cn..n.r d. li n.tion de rl.ttrh-Résion F,ss.oùirr.

Dans I'éventualité d'une affectation en nattissement du présent marché, il est précisé que :

l/ La liquidation des sommes dues par I'ONHYM en exécution du présent marché sera opérée

par les soins du Directeur Général de l'ONHYM ;

. 2/ Le fonctionnaire chargé de foumir au tilulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire des

nantissements et subrogations, les renseignements ou états prévus à l'article 7 du dahir du 28

Août 1948 est le Directeur Général de I'ONHYM ;

. 3/ Les paiements prévus au présent marché seront effectués par M. le Trésorier Payeur de

l'oNHYM, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché;

Le Directeur Général de I'ONHYM délivrera au titulaire du marché, sur sa demande et contre

récépissé, un exemplaire en copie conforme du présent marché. Les frais de timbre de

l'exemplaire remis à la société titulair€ du marché ainsi que les frais de timbre de I'original

conservé par I'ONHYM sont à la charge de la société titulaire du marché.

ARTICLE 26 - DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

Les frais d,enresistrement et les droits de timbre du marché seront à la charge du titulaire du marché

ARTICLE 27 - RESILIATION

La résiliation du marché se fera conformément 9t dans tous les cas prévus par le CCAC-T'

En cas de litige et à défaut de règlement à I'amiable dans les 15 jours, seuls les t bunarl\ de Rabat sont

compétents. Le conhat est régi par le droit marocain.

ARTICLE 29 . VALIDITE DU MARCHE

Le marché ne sera valable et définitifqu'après son approbation par l'autorité compétente

ARTICLE 30 - NOMBRE D'ANNEXES

Le présent CPS comprend les annexes survantes :

ANNEXE I - Déclaration sur I'honneur par lotANNEXE II - Acte d'engagementANNEXE III - Bordereau des prix par lotANNEXE IV - Attestation de visite des lieux

l6

ONHYM _AO NÔ 69.2014 CPSLorNot:Ané !.n. dd r.tt6 d'du I Rrb.GRafætion roiiurc cÛothèqù. DEP I Rrb.l-Raf.cdotr al|lcnéiia d.t joints ihn.ùbl. DÊP i Rrb.l'.Lor No2 | Réf.ct;i atanchaha dd log.r.nrr de X.(rrr (région d. MîrmL..h)- Amén.se'n.nt des logrn.nts de K.tttr, (réglon d.ltu.rNrdh).Lot Nô!: P.intùre EPOXY d.r cn€rn.! d. h st.tion d. M.tlol.-Ragion Esroolr..

Le Directeur des Prestaaioos et SuDDortstechtrioues

Le chefde la Division ADDrovisioDtremetrts

Azlz ARIFE

l7

oNHYM -AO N.69.2014 CPSrrt llol :

^.a..t ...t d.. trll.. dr..o I Lt t-Lf.ctioo t lttl! ..rotld.. DEP I

l,ot N'2 : La.rdo. aû.cl{ta d.r hSû.r! d. l&Êtr (ûllor d. M.r".!..rF ^.ar.$!.r]t

d.rlnl l{.3 : P.lntur! EmXY d.r clt.r!.r d! l. ,trdoî d. M.t[rl. -Aelon E$tor rr

ANNEXES

dn lo|!! lrr.ûL DEP I rhù.ildô l&t 1| (nllon d. M.tt|k D

IE

oNHYM -AO No 69-2014 CPSt,or \qt I tnénrg.ncrr dcs ssrrcs d .ru ù Rrbrr-Rét.rion roirùr.crrothèqu. DEP I RrbrlRafcction atrnchén{ dcsjoinlsimmeubl. t}EP ù Rrbrt'.t,ot Nô2 I Rérecrion érsnchaita dcs tog€mcn|s dc KflrrrN (ragion de rrxrrN!..h)- .\ménrg.ncni dcs los.m.nts d. K.tlir{ (r{sion de ù|lrmk..h).l,ot NoJ: Peiniure EPOXY dc$.ncrncs dr li $tNtn'n d. Nlcsr{lr RÛrn'n l:l$oùirN.

ANNEXE IDECLARATION SUR L'HONNEUR

Modèle

Appel d'offres ouvert sur offres de prix No 69-2014 DA 0911212014 A l2HObjet du Marché :

F Lot N' I :Aménagement des salles d'eau à Rabat-Réfectioo toiture carothèque DEP à Rabat-

Réfectioû étâncbéité des joints immeuble DEP à Rabat-'

A- Pour lgs oelsonnes Dhvslousa

Je, soussigné..,............ .(prénom' non ot Qualité)

Agissant en mon nom psÉonnelet pourmon propre compis'

Adresse du domicilê élu: ......

30clété)

au capitâl de :

edresse du siège soclalde la société. .. ............

adresse du domicil6 é1u...... .......................

.ftiliéG à la CNSS 3ous lo N".. ... .. .... ....... " (1,

lô3crite au registre du commerce ... .. ..... .. (locâlité)3ous le n' fn" de patento ............... .....................(1)

N'du comptê courânt postâl-bancaire ou à la TGR ... .. " (RlB)

DEcLARE sur I'honneur:

l- m'engag€r à couv r, dans les limltes et conditioÉ fixéæ dans 16 cshier des charges, par une police d'aa3urance'

les risques découlantde mon âctivlté professionnelle;

2- quo je rêmplla lês conditionr prévues a I'article 24 du règlement cto I'ONHYM reletif aur conditions 6t tormes d€

oassation des merchés de I'OI{HYM aiÈique certein* regles relatlve6 à leur gestion ât à lsurcontrôle;

- Etânt en redrc$ement judiciaire I eteste que je 3ui3 autorisé Par l'autorité compétente à pou6uivre I'exêrcice cle

mon âctivité (2)

3- m'sngâger, 3l j'envisege de rccou a à la sôus trâitânce :

'àm'assurerquê|essous.tra|tenbremp|issentégâ|ement|e3cond|tionsprévuesp.r|'artic|s24durèg|€menlde I'ONHYM Précite ;

- que celle-ci ne peut dépa$êr 50% du monttnt du marché, ni porter sur le lot ou le corp3 d'état Fincipel du

4- m'engagor à ns pas recourir par moi-méme ou per poÉonne interposéo à dos pratiquæ dê fraude ou do cornrption

de personnæ qul interviennent à quslque titr€ que cs 3oit dâns læ dlffér€ntes procédur$ de passation de gestion

et d'exécution du Pr&ent marché.

5- M'engager à ne pas faire par mdfième ou par peBonnes intêrposée3 d'3 ptomes3es' de3 dons ou des pré3ent3

en vue d'influ6r sur les diftérentæ procédures do conclusion du présont mârchè'

6- m'engagsr à ns pas êtrs en situation de conflit d'intérôt, tel qu€ prévu à tartlcle 151 du rèElement de I'ONHYM

orécité :

'2-\1[:-rAM l:w

oNHYM -AO No 69-2014 CPSlit N't :

^nanrc.n.nr d.. ertto d'..ù I R.b.r-Raledotr roltur. .!rcrhùqu. DEP I Rrb.rRai..lrotr atr.chéita d., joitrit lon.ùbl. Df,P I R.hl"

Loi N.2 : Raf.ction ar.trchaita d.s tog.n.nr! d. X.nrn (rkion d. M.mtæùF ^nanry.n.nt

d6 lo8.n.nr3 d. K.nrrt (raBion d. M.nrlGh).t,ol N'J I P.lntùr. DPOXY dca cilern.3 d. It strtion dc Meskih -Raglon Esrroui.r.

- oer0fle I'exactltud€ al€s aenseigîamenb conionu6 dar|! la pé60nie daclaration 3ur I'honlôur et dan3 l6a

piècea foumler dana mon dossiet dE candldaturs.

- reconnata avoh D.i! connablanco de5 3.nctiona pévuca pû I'attlcle 142 dù règloment de I'O'NHYi| pécité'

|blelivo! à I'inaxaclltude dE lâ décleÉtion 3ur I'honnqur.

Frlt à......,..............,...,.... L... ... .............. ........

Slonatrrc et cach€t du concurrent l2l

(|)Dour|o.concurrent.non|n!ta||é3auM.roc.Déci!êl|a|É'érenceeuxdocumont.éou|va|enb|oEou3co.

documênE ne lont oa3 déllwé3 oar leua DaY3 d'orioinê ou do Drovenancæ

(2) A-9c!Ed4Êrl9-ç3slgé3!q(3) En cas de drolooment. checun dêa mêmbrcs doli Déaênter r' oroDF décl'r'tion lutl'honneur'

20

oNHYM -AO N" 69-20r4 CPSt,or Nol : AnénNsemcnr d*sNll$d er! À RrbrrRétectiof, roirurecrrotfièqur DEP À RrbrlRélccrion êtNnchéilé dcsjoinh imnc!bl. DIP] R{btl_.Lol \ot: R(f$rion érsnchéitéd.s logedênrsdc Kerttrr (régionde ùhrrNk.ch)- Ànénre.n.nl des logencnlsd. K.itNrt (région dc N|lrrrli((h).l.ol NôJ: P.intùre tiPOX\ des cil.rn.rd.lr strrion d. UcattlN Rasion Esstoùir..

ANNEXE IDECLARATION SUR L'HONNEUR

Modèle

Appel d'offres oùvert sur offres de prir No 69-2014 DU 0911212014 A l2HObiet du Marché t

Lot No 2 : Réfectiotr étanchéité des logemenls de Kettara (région de Marrâkech)-Aménagement des

logements de Kettara (régioo de Marrakech).

A- Pour les pêÉonnæ Dhvsioue3

J6, sou$igné.............. . (prénom, nom et Quelilé)

Agissânl6n mon nom p€rBonnel et pour rnon propre compte,

Adre$6 du domicils élu

Affilié â la CNSS sous lo N' : ............................ ..... ....... .. ..-..-.......(l)

In3cril âu regislre du commerce de .............. ... ... . (loc.lité) sou3 le N".. ...... ... ... .. ....... .. (l )

N' de patGnte .,............ ..,...............,...............(1)

N" du compie courani postal-bancaire ou à la tGR......... .................. .. ...... ....... ...............(RlB)

B- Pour les D€rsonne6 morales

Je, sous3lgné........................... ... ... .. ......(prénom, nom, qualiié au sein de l'entrêprÉe)

agissanlaunometpourlecomPtodê........... (râisonsocialsetformeiuridiquedelâ

soclété)

au capital de :

adresse du siège Bocialde la société. .. ... .. . .

adresse du domicil€ é1u..... ......... .. ..

effiliée à la CNSS 3ou3 le N'............., .. ... .. .. ... . (1)

inscrite âu registre du commerce .... ... .. .. ..(localité) sous lo no .. .. .. . (t)

n. de patente -.............. ......................{r)

No du comple coureni postal-bancâire ou à la TGR. ...... ... .. .. ' (RlB)

DECLARE sur I'honnsur:

1.m'engageràcouvrir'd.ns|e3||m|tesetconditionsfixégsdans|êcâh|6rdeschargæ,parunepo|icgd'a$UÉnce,les rÈoues découlant de mon activité protet3ionnellê ;

2.quejeremp|ie|e3cond|t|offiprévuæà|'.rt|c|e24durèg|êmentd6|'ONHYMre|ât|fâuxconditionset|ormesdepas3ation des marchés de I'ONHYM ainsique certainæ êgl€ relatives à leurg*tlon et à leurcontrôle i

-Etanlen'êdrcssementjudiciairej'.ttestsquejesui3autorisépar|'autoritécompétentoàpoursuiv'e|'elercicedemon activité {2)

3- m'engâger, 3l j'snvisâge de rscourirà lâ soua traitanco I

'àm'assurelque|es3oustrailentsfemp|bsenléga|ement|€3condit|onspévuêspar|'artic|e24dureg|ementde I'ONHYM Préciré ;

- que celle-ci ne peut dépa$€r 50% clu montant du marché, ni porter sur lo lot ou te corp3 d'élât principal du

4.m'engagerànepa3recoudlparmo|-mêmeouparpeÉonne|nlelposéeàdæprât|quêgdëf.audeoudecorruption

d€p6rsonn*quiinterv|ennentàque|quet|trequecesoitdan3|esdifférentesprccéduresdepas3ationdggeation

€t d'oxécution du pré3ent marché

5- M'ongager à ne pas fairs par moimême ou par personnæ interposées des promo3ses, dss dons ou des pr&ents

en vue d'inlluer sur l93 différentæ procédures de conclusion du présent marché'

6-m,êngagerànepâ9êtrsensituationdeconf|itd'intérèt'te|queprévuà|'artic|el5ldureg|emontde|'oNHYMprécité ;

;)

2l

ONHYM -AO Nô 6ç20I4 CPSlra Nol : Aflan|g.n. d.r lrll.sd'..u I R.b -Réf.ctlon totuùr. c.rcthaqù. DEP I R.brl-Réf.cn0n ar.nchaiL dc.joinb imn.rbl. DEf à R.b.n.Lor No2 | Réf..rion éranchéiré dee locem.nh d. Ken rn (réglon d. Mrrr.k chF Amén.g.nerr d.! log.fl.nrs d. K.ll.n (réglondc Mrrrik ch).

Lot NôJ : P.inture IPOXY ddcirermsd(1. stllion d. Mclkrld-R{!lon f,ssoulr!

- certifie l'exâctltude daa ran3êlgnemenb contonua dana l! pÉs€nle déclaEtion rur l'honn€ur ei dan! 16!

plèce! touanlo dans mon do&3let da candidâluio.

- |Dconmi3 .vol. plis connal.sance d.. 3.nciiona pévt aa pâ. l'.rticlo 1a2 du ligl€ment de I'ONHY pécité'

|bletlvæ à l'lnoxâctitudo da la décl.Etlon 3u.I'honneur.

SionatuÉ et cachot du concunbnt (2)

(l) oour les concur€nb non lnstalléa au Marcc. préciser la Étércncô aux documant! éouivelent3 loBoua cea

docum6nb ne sont pa3 déllvlés oâa loû oava d'odokE ou da otov€nanca.

(2) A!9pp!!!949-sëis!gg!(3) En câ3 de orcupement. chrcun d6! mombrês dolt oré3entor as oroote déclàrâtion aur I'honneue

22

oNHYM -AO N" 69-20t,t CPSl,or\elr^néoaaercntdersallc!d$uÀRNbNr-Réfccrionroitur..rrorhèqucllEPùRNbNr-Réfcctionét{nchéitédcsjoinkimmcubleDtil'àRrbrl_.l,ot Nô2 rR4le.lion éiinchéiré des logcncnisdc K.rt|rr (réÊn,n dê lliÛNLech) Àrénascmenl drs los.denlsd. l\elreru (rtsioD de NlrrNk0.h),l,{r \ôJ. Pcinrur. IPO\\ d.scirern$d€ h s||rion dc tleskrl. Récio. E$iouirr.

Modèle ANNEXE IDECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N'69-2014DU 0911212014 A l2HObiet du Mârcbé :

Lot No3 : Peinture DPOXY des citernes de lâ statioD de Meskala -Région Essaouira.

A- Pour les psl3onnes Dhvaiouea

Je,3ous3igné..-........... ..(pénom, nom elouâlité)

Agassanten mon nom peÉonnelet pour mon propre compte,

Adresse du domiclle élu : .................................

Affilié à la cNss sous le N': ............................. .... . . . . . , . . . . . . . . . . . . . ( I )

In3critauregistr€ducommercede.......................(localité)sousleN'..................{1)N' de pat€nte.............. ... .......... .. ... .. . ..- (1)

N' du comDte courânt pætal-bancairo ou à la TGR................... .. .. . ....,,.. .. .. ..........{RlB)

B- Pour le3 oersonnes morales

Jo, soussigné............................................ (pénom, nom, qualité au sein de I'entrepri3e)

agissant au nom el pour le comple d6. ... ... .. .. (raison sociale et forme juridique de lâ

DECLARE sur I'honnôur :

1.m'engegeràcouvrir,dans|esIimitesetconditions'|xé$dans|6cahierdescharges'parunepo|iced,a3surance'

les ri3ques découlant de Inon activité Profæsionn€lle ;

2-quej6remp||etescondit|on9pévuesà|'arlicle24duêglementd€|,oNHYMre|ati'àuxconditionset'ormædspassationdesmarch&c|et'oNHYMainsiquecêrtainsrèg|esre|âtivesà|gurgestionêtà|eurcont.ô|e:

- Etânt 6n redrsssement judiciaire j,atteste que j€ suie autorisé par I'autorité compélonte à potlrsuiv.€ l'exercice de

mon activité (2)3- m'engager, sij'envbage de rccourir à le sous lraitance :

-àm'assurelque|essoustr.itantsrêmp|i3sentéga|ement|e3conditionsprévu*pa.|'art|cle24durèg|em€n|

de I'ONHYM Précité ;

'quece||e.cinspeutdépasser50%dumontantduma'ché,niportersur|e|otou|ecorPsd'étatPrincipa|du

4- m'engager à ne pas recouir par moifiême ou par personne interposéo à des pratiques de tfaude ou de coÛuption

depeÉonnêsquiinterviennentàque|quetitrequecesoitdans|s3différent*p.océdurædepa$etiondegestion

et d'exécution du pésent marché.

5.M'eng.gerànspasfaireparmoiflêmeouparpersonnesinterposéesde3promssse3,de3donsoudæprésentg

en vue d'influer sur les diflérente3 procéduræ cle conclusion du pésenl march6'

6- m'engâger à ne Pâe être en situation de conflit d'intéét, tel que prévu à I'arlicle l5l du règlement de I'ONHYM

orécité :

23

oNHYM -AO No 69-2014 CPSl,ot Nôl : Anén4.n.nt dB 3rllB d'..o I Rlb.t-Ré1(riotr toitur. cÎolhèq!. DeP a R.b.!R{Îærion atrrballa dBjoloÈ iom.ubl. DIP I R.brr.LorNot: Raf.dôn arin.fta { dB log.m.nrs d. X.ll.rr(raeio.d. rrrrù.chF

^ûanrg.n.nl d.. log.F.nts d. K.nrtr (.agion d.Mrrnl.d).

t,ot NoJ I Peinn'rc EPOXYdeN cil.rncade l. i||tiotr dc Mesk{lN -Résiôn [ssrouin,

certltle l'êxâctltudê dos renleignêmenta conlenus dans la pé3antê déclereilon sû I'honnew 6t dana lê3

piècg3 folmaes dans mon doarier do cândldatur€.

r€connâis âvolr pris connal!.ancê des sâncllon! prévu* par I'attlcle 142 du .èglement do I'ONHYM pÉGlté'

rslatve! à l'in€xacftud€ de la décleation lur I'honneur.

Slomtu.! ot câchet du concu.r€nl l2l

pour le3 concuarenb non in3iallé3 eu Meroc. lréclser le réfétenca âux docungnt! éouivalênia lo|3ouo ces

docùment! ne lont mt délivré3 oar leur mYa d'odolne ou do p.ownance.

A ruoorimcr l€ ce! échéânt

En ce! de oroupemont chacun des membÊ3 dolt orésenler5â DroDro déclâratlon aur l'honneur.

Fâlt

(4)

(5)

,\t.

ONHYM _AO NO 69.20I4 CPSLoi \qt . \nénrg.n.nt d.s srll.s d'.rù ! Rrb.r,RaLction roitùr. cirothèqu. DIP I R.brtRéLction atrn.hÉilé d.sjoinls imm.ubl. DUP t Rlb.l_.Lot No2 : Réi ctior ahnchairé d.sloe.m.nlsd.li. !.^ (région denlrr.ik ch)-^marig.m.nr d.s losôm.ntide Ketlrrr (régio. d. Nl.rrr\..h).t,orNôJ r Pcinturc I)POXYdcs citcrn.sde ld rhlion de ùlrlktln-Rtgioû Rsionirt,

Modèle ANNEXE IIACTE D'ENGAGEMENT

A- Partie réservée à ONHYMAppel d'offres ouvert sur offres de prix No 69-2014 DU 0911212014 A l2HQDie!!s-!4s.E4É :

Lot Nô I : Aménagement des salles d'eau à Rabat-Réfection toiture carothèque DEP à Rabat-

Réfection étanchéité des joints immeuble DEP à Râbat-.

Passé en application de t'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et llitréa 3, paragraphe 3 de

I'article 17 règlement de PoNHYM relâtif aux conditioûs et formes de pâssatioD des marcbés de

TONHYM.B- Partie réservée au cotcùrrent

a - Pour les Dersonnes phYsiques

Je (4) soussigné: -- -------------------(pténom, nom et qualité) agissant en mon nom

penonnel et pour mon propre compte,adresse du domicile élu : ...............affilié à la CNSS sous le No : ..inscrit au registrc du commerce de (localité)

sous le No:... .. . .. . .. . . .. . .... ., O)No de patente : . . . . . . . . . .... (5)

b - Pour les personnes morales

Je(4)soussigné:.............................(prénom,nometqualitéauseindeI'entreprise)agiisant au iom etpourIecomptede...... .. ..........,. . . ..(raison sociale et formejuridique de

la société)au capital de..........adresse du siège social de la société : .. ....adresse du domicile élut. . . . . .. . . . , . . .. . ..

No de patente

En vertu des pouvoirs qui me sonl conférés

Aorès avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concemant les prestations précisées en objet de

afÏiliée à la CNSS sous Ie No ............ (5) et (6)

inscrite au resistre du coûtmetce.... .. . ....... localité sous le N" ......(s) et (6)(s) et (6)

la partie A ci-dessus ;

Après avoir apprecié à mon Point de

comportent ces prestations :

vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que

l) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix établi conformément aux modèles figurant au

montant hors TVA.....'.'.....'.'.... """"'(en lettres et etr chiffres)

taur de la TvA".'... """"(en pourcentage)

montaût de la TVA' '(etr lettres et eo chilïres)

dossier d'appel d'offres ;

2) m'etgage Ï exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciâles et

moyennant les prix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir :

montant TVA comprise..'.'....'..'....,..'. '..(eD lettres et en chiffres)

oNHYM -AO No 69-2014 CPSl,or Not :

^ûanrs.ncnrdes srtlcsd.dù | RrbrlRéf.ction roirur. c.rorhaqur DÈPt Rrbrl-Réfeclion étrnchaiiadesjoinkinmcuble DIPl Rrb.t'.

Lor 1i"2 : Raf..don aùn.néité des tosrn.nrd. K.ti... (rtgion d. UÙmlr.chF Ànanr8.n.nr der lo8.n.ntt d. K.ft,d {rÉ8ion d. tl.rnk(h).l-ot \o.l : P?inru..liPOXl d.r .il$n.s d. h shrion d. nlesknl, -RaEion [.srouirt.

L'ONHYM se libérera

de la Sociélé) à

des sommes dues par lui en faisant donner crédit au

(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon nom (ou

{Localité), sous relevé d'identification bancaile

Fait à

(Siqnature et cachet du concurrent)

compteau nom

(RIB)

(4) lorsqu'il s'agit d'un gloupement, sçs membres doivent mettre :

- Nous, soussignés- ---------- nous nous obligeons

conjointemeit - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au reste de I'acte

d'engagement les rectifi cations garnmaticales conespotdantes) ;

- ajouGr I'alinéa suivant : désignons -------------(prénoms' noms et

qualité) en tant que mandataire du groupement.

(5) Pour les concurrents non iNtallés au Maroc, préciser la référence des documents équivalenls et lomque

àes documents ne sont pas déliwés par leur pays d'origine, la référence à la déclaration faite devant une

auto téjudiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié

(6) ces Àentions ne concement que les personnes assujetties à cene obligation

ONHYM _AO NO 69.2014 CPSt,oll.t rtnénrq.nenrde$ $tlcsd'cru À RNbrr-Réf.ction ioiture csrothfqu. Dl:PÀ Rrbrl.Ralectron (|Inchéitédcijoinii imn.ublt l)!:P À tubrr'.l-or N'2 rtéte.rion éiÎn.haùa d$ loscncnisdc Kclt'.l (régtun de NlNrrrkcchF^ûénrgÈncnrdes loscments d( Ke(rr! (ré,rion d. ù|{rrrke.h).t,ol No.): P.inrurc I:POXY dc$cilerne$de h sl|lion d. NlBkNla Région Csstoùirr'

Modèle ANNEXE IIACTE D'ENGAGEMENT

A- Patie réservée à ONHYMAppel d'offres onvert sur offres de prix No 69-2014 DU 09ll2n0l4 A l2IJq.Ui.eG!-!4srs!é :

Lot No 2 : Réfection étânchéité des logcments de Kettara (régioû de Marrâkech)-AméDagement des

logements de Kettara (région de Marrakech).

Passé en application de I'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et Nlinéa 3, paragraphe 3 de

I'article 17 règlement de I'oNHYM rclatif âux conditioos et formes de passatioD des marchés de

PONHYM,B- Partie réseNée au concun€nt

a - Pour les Dersonnes phvsiques

Je (4) soussigné : ---- --------------------(p.énom, nom et qualité) agissant en mon nom

personnel et pour mon ProPrc comprc,

adresse du domicile élu : ....... .... ....affilié à la CNSS sous le No : ....... . .. .. . .. (5)

inscdt au registre du commerce de . (localité)

sous le N":............. . " (5)

No de pat€nte :. .. . .. . . ..................,........,,....(5)

b - Pour les personnes morales

Je (4) soussigné :........................ .. .. (prénom, nom et qualité au sein de I'entreprise)

ugirsant uu io- "t

pou. Ie "o.pte

de .. .. .. .. .. .. .. . ...... ...(raisonsocialeetformejuridiqÙede

au capital de..........adresse du siège social de la société i.. .. . . . . ,.. ..

adresse du domicile élu:. .. ... ... .. .. . .. ..

afliliée à la cNSS sousleNo " (5)et(6)

établi conformément aux modèles figwant au

des sommes dues par lui en faisant doûner crédit au compte

(à la trésorerig généralç, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon nom (ou au nom

inscrite au registre du coûlmerce. . . . . . . . . . .localité sous leN' (5-) et (6-) \\ .,. -N" de patente . ... ... .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( 5 ) et (6) \ "'.a/i

';\L

En verlu des pouvoirs qui me sont conférés

Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concemant les prestations précisées en objet de

la partie A ci-dessus ;

lpra. u,roi, appréci! a mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que

compoftent ces Prestations :

3) remet, revêtu dc ma signature un bordereau de p xdossier d'appel d'offres ;

4) m'engage ï exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et

moyennant les prix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir :

- motrtâDt hors TVA.....'.......".'... .'"""'(eû lettres et cn chiffres)

- taux de la TvA.. """"""'(etr Pourcetrlsge)- montant de lâ TVA..'.'.....'."....'..'.. ""(en lettres et en chiffres)

- montâtt TVA comprise.'.'.....'........ """'(en lettres et en chiffres)

L'ONHYM se libérera

2',1

r.or ror :,\m.nre.n€nr dessn'.s d'.- r R.b.,-R.r..fl)'Tli.:âÎ,i"1il*it-1,SHér.crioi.,inch.n. d.sjoinb inû.ùb,. r,tp t Rrh.,-.Lor \9: Rafc.rion arrnchéiradA log.n.n|s d. K.rr.ri {région d.ltrrr.k .hFAnan4.û.nt d6logen..k d. Kên.r, (régaon d. \lrrr.k ch).

t,orNol I p.inrur. tpoxy dcs.itc.n.s deh sr{tion dr tucskih atlion Dseouirr,

de la Société) à (Localité), sous relevé d'identificatioû bancaire (RIB)

Fail à , .. . .. ... ... ... .....1e

{Sianature et cachet du concurrent)

(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :

- Nous, soussignés- ---------------------------..,.nousconjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au

d'engagement les rectifi cations grammaticales correspondantes) ;

ajouter I'alinéa suivant : désignons --------------------(prénoms, noms el

nous obligeonsreste de l'acte

qualité) en tant que mandataire du groupement.

(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque

ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclaralion faite devant une

autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié'(6) ces mentions ne concement que les personnes assujetties à c€tte obligation

28

ONHYM AO N' 69-2014 CPSt.oi Nol : ÀménrÊ.ûent d.s s{[es d'eru I R{bit-R{fe.tion toiiùrc clrorhèqu. DltP À R.blr-R{têction éllnchéila dcajoinis iûm.ubl. DEP À R.bll_,

t,ol tot I Raf€cdon élânchéitédcs togemenh de Kôtrf{ (région de Nh rr{k€chF ^ménigemenr

d.s loS.menh d. l{eûr! (région de Mrrnkcch)'l,ot:t.''J: P.inùr. ePOx! dcr clt..n.sd.l. suliond. tl.skrl.-RÉqior L\rrouin

Modèle ANNEXE IIACTE D'ENGAGEMENT

A- Partie réseNée à ONHYMAppef d'offres ouvert sur otfres de prix No 69-2014DU 0911212014 A l2Hqhi.et3.c-!4s4ùé :

Lot No3 : Peinture EPOXY des citerDes de la stâtion de Meskals -Région Essrouirâ'

adresse du domicile élu : .........affilié à la CNSS sous le N' r

inscdt au registre du commerce de (localité)

sous le No:...No de patente

(5)

la société)au capital de.. . . ... . .. . .. . .. ..

Passé en application de I'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et alioéa 3, paragrrphe 3 de

I'article l? règlement de I'ONHYM relatif aux conditions et formes de passâtion des marchés de

TONHYM,B_ Partie réservée au concurrent

a - Pour les personnes phvsiques

Je (4) soussigûé | ------------------------- (prénom, nom et qualité) agissant €n mon nom

pe$onnel et pour mon plopre compte,

.6)

b - Pour les oersonnes morales

Je (4) soussigné :, .. ... ... ... .. .. . ,. . . ,..(prénom, nom et qualité au sein de I'entreprrse)

ugir*nt uu iom et pour le compte <te. .... .. .... ...... . lraison sociale et forme juridique de

adresse du siège social de la société :.. .. .

affiliéeàlaCNSS sousleNo... .. .

insc te au registre du coûlmerce.. . . . .. . localité sous le N' ....................(5) et (6)

No de patente

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés

.......(5) et (6)

ADrès avoir Dris connaissance du dossier d'appel d'offtes concemant les prestations précisées en objet de

la panie A ci-dessus :

Après avoir apprécié à mon Pointcompodent ces Prestatiots :

de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que

5) remet, revêtu de ma signature un bordereau de Drix établi conformément aux modèles figurant au

adresse du domicile élu:... .. .. .

dossier d'appel d'offres ;

6) m'engage ï exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et- moyennant les prix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir I

- montaDt hors TvA.'"".'.'"".'"" """"'(eû lettres et en chilrres)

- taux de la TvA.. .,.......'..'(en poùrcentage)

- moûtant de lâ TvA.,.,.....,.......,....., .'..(en lettres et eD chiffres)

- montânt TVA comprise...........'..'.'. """'(eD lettres et eD chiffres)

des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte

tà la lrésorerie générale. bancaire. ou postal) ( I ) ouven à mon nom (ou au nomL'ONHYM se libérera

oNHYM -ÀO N. 69-2014 CPSt,orN.l:Inan.gcn.nidess.llrsderùlRrbrtR{ccriontoitùr.c.rothèqû.Dl:PaR|b.l-Réf€ctionatrnchailédesjoinlsimd.ubl.Dl:PaRtbtÈ.Lor lo2 r RaLcrion &in(hairé d.s log.m.nrsde X.rr.rr (rqion d.Mrrrek ch)- Âmén.g.n.nrdes log.m.nti d. I(.tlirr (régioidê il.ril(h).l-ol No3: P.inlùr. ETOXY d*.ncrner dc lr shlion d. Mcskl|ln-Réeion Ess{o{lrr,

de lanuméro

IA

Société) à (Localité), sous relevé d'idçntification bancaire (RIB)

Fait à

lSiqnature et cachet du concurrent)

(4) Iorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :

- Nous, soussignés- ----------...nous nous obligeons

conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au reste de I'acte

d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;

- ajouter I'alinéa suivant : désignons ---------------(plénoms' noms et

qualité) en tant que mandataire du groupement.

(5) Pour les concurrents non installés au Marcc, préciser la référence des documents équivalents el lorsque

ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclaration faite devant une

aulorité j udiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme prcfessionnel quâlifié(6) ces mentions ne concement que les personnes assujetties à cette obligation

fur-'"sir;'lu,

30

oNHYM -AO No 69-20r4 CPSl,or Nol I AnénrgcDenrd.ssNllBd'.iù À Rrbrr-Raf..tion (oltùre c.rothaqoeDEP I Rlbrr-Réf..liotrétrnchéi{d.sjoinr in6.ùbl. DEP À Rrbll-,Lot \o2 | Réfe.tion ér..(haira dB log.n.nrs d. K.tr.n (région d. ttrrnl..hF

^méug.r.rtd.i log.n.nt! d. K.ll.r. (ragioi de trl.rnkdh),

l,ol NoJ I Peinlùrc IPOXY d$ citÙnesdel. strlion d. iYeskrlr Résion &s^ouir{.

ANNEXE III. BORDEREAU DES PRIX _Lot N" I

N"

PRIXDES|Gt{ÀTtOt{ UNITE qUANIITE

PU {DH)MontantTotal(DHI

En

chlffr€s

1-l-sALLES O'EAU RABAT SIEGE ET CAMPUS i

Démolition du revêtement et dépose des sanitâires existants 570

Fourniture et pose de carrelage lsol et mur) selon le choix deIONHYM

570

Fourniture et pose de wcanglaire de premier choix y comprissiphons, conduites de rcccordement, plomberie et robinetteri€

U

1-l-4Fourniture et pose de Wc TURC de premier choix y comprisChâ9se, €onduites de râccordement, plomberie et robinetterie

u 17

Fourniture et Dose de aobinet d'arrèt de Dremier choix U 26 .t- ê..1-1,6 Fourniture et pose de robinet simple de premier choix U 30 Kdn) K"\

Fourniturê et pose de Lavabos de 62cm, de pr€mier cholx y

compris, pieds, siphons, conduites de raccordement, plomberie

et robinetterieU 12 Hî( Éri.J

1-t-8 Fourniture et Dose de robinet de lavabos de premier choix U 2 \a l"rWl-1.9 Mélangeurs de lavabos de bonne qualité, au choix de I'ONHYM U 12

l-1-10Foumiture et pose de lave mâin de premier choix y comprissiphons, conduites de raccordement, plomberie êt robinetterie

U 2

1-l-11 Miroirs de 0.60x0.60 mr u 72

7'1t2 Appliques de miroks de 60 cm U 72

Réfection électricité pour salles d'eau (prises, interrupteurs,hublots étanches...)

6

1-1 14 Porte serviette, porte 5avon, porte papier hygiénique jeu r4

1-1-15 Sèche main électrique 5

1-1-16 Peinture laquée Pour l'ensemble des salles d'eau 800

1.2. REFECTION TOITURE CAROIEQUE PETROLE A RABAT

FOURNITURE Ef POST D€ TOLES ONDULEES EN FISROCIMENT

PREMIER CHOIX AVEC TOUTES SU.'ESTIONS80

TOI T5 ONDULEES EN PLASTIQUE PREMIER CHOIX 160

FOURNITURE ET PO5E DE CONDUITE EN PVC Diam 110AVEC

TOUTES SUJESTIONS DE RACCOROEMENTml 50

7-2-4 FoURNtTURE ET POSE DÉ coudes Pvc ouvert ou fermé diâm 110 u

FOURNITURE ET POSE oE Gouttières en tôle Salvanisés 4 mm, depremier €holx (largeur = 1 m)avêctoutes sujestions

ml 200

1-2-6IOURNIIURE ET POSE DE LEXON de PTEMiET ChOiX, d€ AVEC

TOUTES SUlESflONsm! 150

ll

r.or r.r t anéo.seocnr d.s srns dt," r *.b,,-Rér(*},TiIi;âÎ,ij.1,i3lt-1S"i:érecdoi é,,nch.né d.sjoinh imneubr. D':p i R,br,..t-ot No2: Rafrclion a|'nchéitad.s loq.nlntl d. K.ft{rÎ(réÂion de NIr rrrk.hF

^mén{gemenl d8log.m.nls d. KeÎta.. (résion d. v.rrnk€ch).

l,otNol rlôintùrc ttoxl de! (it{rncsdc l{ si{tion dc tt(slth-Régio{ EssNouiri

1.3. ETANCHEITE DESJOINTS IMM€UStE DEP A RASAT:

Surface en autoprotéBé à décaper 100

1-3-Z surface en dalots en béton à décaper mr 30

1,3-3 Surface devant recevoir une étanchéité autoprotégée 100

1-3-4 Surface devant recevoir une protêction par dalots 30

Traitement des ioints de dilatation ml 50

Construction mur en brique avec enduat 3

construction d'une dalette colvre joint de 7 m sur 70 cm

en béton armém3 3

1-3-8Fourniture et pose d'une gaGouille Diam 160 y compris

coude en pvc, renforcement étanchéitéUnité 2

TOTAL HT

wA20%TOTAI- TTC

oNHYM -AO N" 69-2014 CPSt-otN.t : aûérr!.mcnt dessrlt$d qù ù RNb{r-RéLcrion roitur. crrorhlque I'EP t RrbrlRéfcction étrnch{iié des joinh iûneubl. Dlll' À R.brl_.

t-or No2: Rtf..lion éhn.héitéitc$logenentiilc K.flsrr (ragion de nr{rrrlcch)- Ânansgenent dc! log€ncnrs de Kerhr! (réglôn d. Mrrfl'kcch).t,or NôJ: Peinrùrc EPoxYdcrcilêrnesde lr strtion dc Nlslol. Réstun tissrouirr.

ANNEXE III- BORDEREAU DES PRIX -Lot N' 2

Prixtion u Quantité

PU

MontantEn

chiffres

2-1- REFECIION ETANCHEITE TOGEMENTS ONHYM A KETTARA (région Marrâkech)

Démolition de l'étanchéité existante sous protection en béton 420

Démolition et reprise des dallettes couvre-joints ml 100

Déoose des accêssoires de plomberie unitê 6

2-L-4 Démolition et reprise des nez d'acrotères ml 150

Forme de pente 420 \

Châpe de surfaça8e 420 \

ComDlexe d'étanchéité sous protection dure 420

2-1-8 Fourniture et pose d'accessoires de plomberie unite 6

2-l-9 Etanchéité des relevés ml 420

2-1-70 Etanchéité des joints Plâtsml 100

2-1-71 Protection pâr dalle en bèton 420

2-t-12 Protection des relevés par solin trillagés ml 150

2-r-13 Etanchéité des poutres en allège ou des parties verticales 80

Etânchéité auto-protégée 100

Béton pour Chéneaux m3 5

2.2-AMENAGEMEI{ DES LOGEMENTS KTTTARA (REGION DE MARRAK€CH):

200Démolition du rev€têment existant evectoutes sujestlon

2-2-2Fourniture et pose de carrelage en carreaux de premier choix, de

30x30 cmr

Fourniture et pose de Robinets chromés de premier choix @ = %

Fourniture et pose de Robinets d'aÛêts de premier choix @ = %

200

2-2-3 U

z-24 U 6

3l

oNHYM -AO No 69-201{ CPSl,rl \"1 : {m(trNlcn.nt dcs $lhr d'e{u i RNh{t-R{lrctinn toiiù.c crrolhèqu( DIP à R,bNl-RafLctiotr éltrnchéiré dctjoinls inn(uble DUf I Râbtr ,

l-or 1.2: Réf.cùù ar|n.h(itêd.rlos.û{ntsdô Kdtrn lÉgion dc UÙr.\e(h) ^ménrg.n.nld6loA.m.nrsd.licttrrr{régiond.[Irrrrk.cn].l-ot yJ: P.inrurc EPO\l d$ cn.rn.rdc h {rtion dc llerkrlr Répion Esr.ouin.

2-2-5to u rn iture et pose de wc angla ise de premier choix y compris siphons,

conduites de raccordement, olomberie et robinetterieU 4

2-2-6 Fourniture et oose de chauffes eau électrioue 100 | avec accessoires 4

2-2-7tâvabos de 60 cm de diamètre complet (y compris siphons etconduites de raccordement et toutes sujéstions)

4

2-2-8 Fourniture et pose de Mélangeurs de Lavabos premier choix 4

2.2-9 Fourniture et pose de Mélangeurs de douches premier choix 4

Réfection électricité pour salles d'eau (prises, interrupteurs/ hublotsétanches...)

6

2-2-L1Fourniture et pose Conduite €uivre 1/2 y compris âccessoires deplomberie

ml 100

2-2-L2Fourniture et pose conduite PPR 1/2 de premier choix y comprisaccessoares de plomberie

ml 100

2-2-13 Fourniture et oose de Menuiserie portes et fenêtresm2 60

2-2-14 Fourniture et pose de Miroirs de 0.60x0.60 m'avec appliques 6

2-2-15Réfection électricité pour 4 logements {prises, interrupteurs, hublotsétânches, appliques...)

U 4

2-Z-16Foumiture et pose des ensembles rives blocs y compris poi8nets etouincaillerie et toutes suiestions

30

2-2-r7

Peinture intérieure et extérieure muÉ et menuiserie (vinylique ou

laquée de premier choix)4000

2-2-18

Fourniture et pose de conduite eau potable de 1" de premier choix,

enterrée, y compris âccêssoires et robinets d'arrêt et toutês sujestionsml 200

K,*"ËN TOTAL HT

1i7 +\l\ fva20 %

\\.r 1\ o'' TOTAI- TTC

Arrêter le présent boldeteâu à la gomme de toutes tex€s comollseS

r,oi r"r . An.n{s.n.nrd.ssrr", d..." r R"b"r-Rér..flf;rlli;âî,i"1'J;3it-LSliér.dion ér,nch{ir.d.sjoinkrmm.ubr. Dripr Rrh,r-,l,ot N"2 r Réf.crton ét.n.haité d.s tog.n.nls de K.fi.r. (ragion d. tl.rnL.chF Ànln.8.n.rr d.s log.n.nts d. Kôn.n {ragio. d? ùl.rr.k ch).

l,orf,.''l: P.irtrr. EPOXI d.! .ilc.n6 de h striond. Mc.L.l.-Rasio. Êssouirr.

ANNEXE III- BORDEREAU DES PRIX -E!-NI

N'PRIX

DESIGNATION UNITE qUANTITE

PU (OH)

Montant Total lDHlEn chiffrês

3-1

Ponçate, Nettoyage etPeinture antirouille depremier choix citernes de

stockaSe sur y compflstoutes sujestions

750

3-2

Peinture âu pistolet Epoxy

de paemier choix 5ur citernesde stockage y compris toutessujestions

3,3

Ponçage, Nettoyage etPeinture antirouille depremier choix sur ponail. sur

charpentes d'escaliers et de

bras de chargement y

compris toutes sujestions

350

3-4

Peinture au pistolet EPoxY

ou laquée de Premier choix

sur portails, sur charpentesd'escalers et de brâs de

chargement y comPris toutessuiestions

350

3-5

Peinture vinylique ou laquée

de premier choix sur mlrs etmenuiserie y compris toutessujestions

mr 800\

3-6

Peinture laquée de premier

choix 5ur conduites Ycompris toutes suiestlons

ml 1000

ÎOTAL HT

wa20%

ÎOTAL TTC

ONHYM _AO Nô 69-2014 CPSl,ot i\_ol ; ABar|c.'n.nr d.s rrll.r d'.!u I Rib.rRéfdio. toirure qrorhè{ft DEP I R.b.rRalæliotr értfthalta d.5joi.l! inn.ubl. DIP I Rrbrt.Lor No2 I Réfe.rion ét rchéiré d., log.Dfnts d. X.n.ri (réglo. de ltl{rnl.ch)- Aûanrg.û.nl d.r log.nentsd. K.ll.r {ragion d€ M.rrtlech).t,ol NoJ I P.l.tur. EPOXI d*.it.rneede h rlrtion dc [t.tkalr -Réqlon [ssrouin.

Amétrrsement des losepGtrts de Kettar| (réqiotr de M.rrrkech),Lot N"3 t Peinture EPOXY des citernes de ls statiotr de Meskrla -Réeiol Essaouirr'

Je soussigné Mr.......

Agissant en tant que r€présentant de

Mr......................

I'ONHYM, atteste par la présente que :

Représentânl la sociélé.......-............. .. .. ..

a visité les lieux, en ce jour du.. ... .. . .. .. . .....,pourapprécieretévalu€rl'étendueetlesdifficultésdestravaux demandés dans le cadæ du présent appel d'offres.

ANNEXE IV- ATTESTATION DE VISITE DES LIEUX

Aooel d'olïres ouvert sur olfres de prix No 69-2014 DU 09/1212014 A l2H

Obiet du M|rché !

tr Lot Nol : Améûaeement des sallB d'eâu à Rabat-Réfection toiture crrothèqÙeRabatDEP-Réfectior éianchéité des ioints imneuble DEP à Rebat-

r No2 : des

Le Représentatrt de I'ONHYMMr ..,.....

u

!

Le Concurr€ntMr ..,.....

NB : Les concurretrts sont pri& d'être à I'heure pour hditevisite des lieÙr

36