Memoire Audit Fiscal-soriac

8/12/2019 Memoire Audit Fiscal-soriac

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Sommaire

#ntroduction444444444..4444444444444444444.4441

Premire partie:laudit et la gestion du risque fiscal

Chapitre I : gnralit sur laudit444444444444444444...+

1. "a notion d5audit444444444444444444444444..+

2. "5audit et notions voisines444444444444444.44444..

,. "es t6pes d5audit44444444444444444444444..47

+. "5audit iscal444444444444444444444444.........8

. "es li!ites d5audit iscal44444444444...........................................9

Chapitre II : La gestion du risque fiscal4444444444444444...11

1. "a gestion des ris&ues4444444444444444444444.11

2. "a gestion du ris&ue iscal 44444444444444444444.11

,. "es sources du ris&ue iscal444444444444444444441,

+. "a d!arche d5audit iscal44 .4444444444444444.44.1

. "5audit !esure le ris&ue iscal444444444444444444...20

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Deuxime partie:les tches effectues et la conception dunaudit fiscal

Chapitre I : Prsentation de l'environnement du stage444444444..2,

1. Aperu sur la socit444444444444444444444444..2,

2. "a !ission et organigra!!e SR#A;4444444444444444...2+

,. Ses activits44444444444444444444444444442

+. "es dparte!ents SR#A;4444444444444444444444...27

Chapitre II : les tches effectues et les problmes dtects4444444.29

1. "es t


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Listes des figures :

+

$igure 1 : sch!a de la d!arche iscale44444444444444441

$igure 2 : inor!ations sur la socit44444444444444444..2+

$igure , : organigra!!e SR#A;444444444444444444..2

$igure +: sage saari co!pta/ilit4444444444444444444.,1

$igure : lance!ent du progiciel444444444444444444....,1

$igure 7 : saisie des entres444444444444444444444.,1

$igure8 : !ise > ?our de la co!pta/ilit444444444444444444,2


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Rsum :

En !ati%re iscale@ l5entreprise doit s5assurer &u5elle respecte ses o/ligations

iscales et travaille dans la transparence a/solue. Elle doit tre vigilante par rapport au

suivi du para!%tre iscal en vue de !ini!iser le ris&ue iscal@ &ui p%se nor!!ent sur sa

situation inanci%re@ !ais &ui pourrait !enacer sa prennit et entraner sa disparition.

"5audit iscal sera l5outil &ui attestera la rgularit@ la sincrit et l5i!age id%le des

oprations iscales eectues par l5entreprise.

Mots cls:audit@ audit iscal@ auditeur iscal@ gestion du ris&ue@ i!age id%le et

gestion du ris&ue iscal.

!stract:#n ta= !atters@ the co!pan6 !ust ensure that it !eets its ta= o/ligations and

CorDing in a/solute transparenc6. #t !ust /e vigilant Cith respect the para!eter ta=

!onitoring in order to !ini!ie the ta= risD@ Chich Ceighs heavil6 on its inancial

position@ /ut that !ight threaten its survival and cause his death.

The ta= audit is the tool Chich Cill prove regularit6@ sincerit6 and air presentation

o the ta= operations peror!ed /6 the co!pan6.

"e#s $ords: audit@ ta= audit@ ta= auditors@ risD !anage!ent and ta= risD

!anage!ent.


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"a iscalit regroupe l5ense!/le de la lgislation et la rgle!entation en vigueur

en !ati%re iscale@ les prati&ues et les !esures propres > l5ad!inistration iscale@ les

prl%ve!ents iscau=1et d5autres prl%ve!ents o/ligatoires.

Elle est considre co!!e l5une des proccupations !a?eures de l5entreprise.

;5est une contrainte dont la !atrise est diicile. '!e si l5entreprise adopte une

stratgie de transparence iscale@ elle n5est pas touteois > l5a/ri des ris&ues iscau=.

;5est pour&uoi l5entreprise doit consacrer une attention > la gestion des ris&ues

iscau=. Autre!ent dit@ elle doit suivre l5volution de la lgislation iscale. #l est souvent

tr%s coFteu= pour une entreprise d5attendre l5arriv des inspecteurs iscau=@ pour se poser

la &uestion de savoir si elle respecte les prescriptions iscales. (5oG@ le recours > des revus

priodi&ues d5audit pour dtecter les ris&ues@ les &uantiier et prendre les !esures

ncessaires.

"e prsent rapport est intitul : laudit fiscal et la gestion du risque fiscalI@

per!et de rpondre au= &uestions suivantes : &uelles sont les direntes sources des

ris&ues iscau= J ;o!!ent l5audit iscal per!et d5apprcier la peror!ance iscale de

l5entreprise J Et &uelle est la d!arche d5audit iscal J

"a pre!i%re partie du rapport est consacre > l5aspect thori&ue de l5audit et du

ris&ue iscal pour !ettre le lecteur dans le conte=te du !!oire. Elle se su/divise en deu=

chapitres :

- "e pre!ier chapitre per!et de cerner le concept d5audit en gnral et a ortiori l5audit

iscal K

- "e deu=i%!e chapitre s5intresse au= ris&ues iscau= et leur rapport avec l5audit iscal.

1#!pLt et ta=e.

7

%ntroduction :


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"a deu=i%!e partie du rapport est consacre > l5aspect prati&ue. Elle se

co!pose de trois chapitres :

- "e pre!ier chapitre et le deu=i%!e chapitre ont co!!e onction de prsenter

l5environne!ent du travail et les t


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Premire partie :

L&audit fiscal et la gestion du risque

fiscal

(enis (#(ERT@ penses philosophi&ues I@ union gnrale d5dition@ )aris@ 199M'

M

$Lobservation recueille les faits % la rfle&ion les combine %

le&prience vrifie le rsultat de la combinaison (


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"es proondes !utations de lNcono!ie !oderne !aniestes par lNintensiication

de la concurrence accrue au sein des dirents secteurs@ lNinternalisation et la

gnralisation des changes internationau=@ i!posent > la socit de !o/iliser ses

ressources 6 co!pris dans le do!aine ?uridi&ue et iscal.

%' (nralit sur laudit :

Et6!ologi&ue!ent@ la notion audit I provient du !ot latin auditusI@ &ui

signiie lauditionI. #l reprsente un instru!ent dont dispose l5entreprise pour !ieu=

contrLler et grer.

1O La notion de laudit :a' La dfinition de laudit :

)lusieurs dinitions ont t proposes et suggres pour cerner au !ieu= une

vague notion. Selon ;olin HocDings Par6@ l5audit est $un e&amen critique des

informations fournies par lentreprise)( ;ette dinition prsente l5audit co!!e un

si!ple diagnostic des donnes et inor!ations prsentes par l5entreprise. 'ais elle

s5av%re alors insuisante@ car elle ne prend pas en considration les inor!ations non

ournies et non co!!uni&ues.

Selon ATH,@ l5audit est $le&amen dinformation en vue de&primer sur cette

information une opinion responsable et indpendante par rfrence * un critre de

qualit+ cette opinion doit accro,tre lutilit de linformation-(

(onc l5audit est une apprciation des inor!ations /ase sur des crit%res

spcii&ues. #l est le pre!ier pas vers l5a!lioration. #l per!et d5o/tenir une visiono/?ective et claire d5un !ode de onctionne!ent ou /ien d5une situation.

!' L)olution de laudit :

2Henri )inard $ABR@ audit iscal@ Edition rancis lee/vre@ 200M@ p ,0.

,Association &ui regroupe plusieurs ca/inets d5audit et e=pert co!pta/le pour a!liorer leurs prestations.

+ATH@ Audit $inancier@ Edition (unod@ )aris@ 19M,@ p1M.

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Selon ac&ue Raegeau@ la rvision co!pta/le est : $ comme une pratique * ob/et

restreint dpourvue des aspects flatteurs de laudit mais que les dcalages techniques

sestompent et quil convient dutiliser de manire quivalentes les termes de 0rviseur0+

de 0contr.leurs des comptes0 0ou dauditeurs0

1

(

+, Les t#pes daudit :

a' Laudit interne :

"5audit interne correspond > une activit de conseil ralise par les e!plo6s de

l5entreprise. ;es e!plo6s certiient la rgularit de la gestion de l5entreprise en !ati%re

des procdures. "5audit interne est une activit indpendante@ &ui per!et > l5entreprise de

veiller > la !atrise de ses oprations et lui ore des conseils d5a!lioration continue.

"5audit interne est un service autono!e@ li directe!ent > la direction gnrale

pour rserver son o/?ectivit. #l s5intresse > la rvision &uotidienne des instru!ents d5une

direction en vue de contrLler et de grer l5ense!/le de l5entreprise.

!' Laudit externe :

"5audit e=terne correspond > l5audit de seconde ou de tierce partie. "es audits de

seconde partie sont eectus par des parties@ c5est > titre d5e=e!ple les clients@ a6ant un

intrt dans l5entreprise. Alors &ue les audits de tierce partie sont eectus par des

organis!es indpendants.

c' Laudit financier :

"5audit inancier consiste > e=pri!er une opinion sur la rgularit et la sincrit

des co!ptes d5une entreprise ou d5une socit. ;5est un outil essentiel &ui garantie la

scurit lie > l5inor!ation inanci%re. Autre!ent dit@ c5est un contrLle@ une vriication

et une surveillance des co!ptes@ tout en !ettant des criti&ues et des re!ar&ues.

"5audit inancier est donc@ un e=a!en criti&ue des donnes et des inor!ations

co!pta/les en vue d5apprcier la rgularit et la ia/ilit des tats inanciers d5une entit. ac&ue Raegeau@ avant propos de l5ouvrage Audit et contrLle des co!ptes@ )u/li-union@ )aris@ 1989 K p1.

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-, Laudit fiscal :

a' La dfinition de laudit fiscal :

"5audit iscal est un outil pour se prononcer sur l5ense!/le des structures iscales

de l5entreprise et son onctionne!ent. ;5est un e=a!en criti&ue de la situation et la

con?oncture iscale de l5entreprise ain de or!uler une apprciation.

$ Laudit fiscal permet dtablir un diagnostic des obligations fiscales de

lentreprise et de proposer des solutions propres * diminuer les charges fiscales2(

!' Lo!.ectif de laudit fiscal :

"5audit iscal poursuit deu= principau= o/?ectis &ui sont :

Le contr*le de la rgularit fiscale :#l s5agit d5un contrLle a6ant co!!e inalit de

s5assurer de la ia/ilit des inor!ations > aspects iscau=. #l per!et aussi de reprer

les ano!alies@ leurs origines et les ris&ues iscau= en vue de dtecter les inractions

iscales ventuelles et se prparer pour le contrLle iscal.

"a rgularit iscale constitue l5anal6se du !ode de traite!ent rserve au=

pro/l%!es iscau= au sein de la socit audite@ dans la&uelle l5auditeur iscal va

s5interroger sur l5e=istence des spcialistes pour eectuer l5enregistre!ent co!pta/le en

cons&uence iscale et de connatre si l5entreprise consulte ou non des conseillers iscau=.

Le contr*le de lefficacit fiscale : #l s5agit d5un contrLle a6ant co!!e /ut@ la

!esure de la prdisposition de l5entreprise > proiter des avantages et des opportunits

&u5ore la loi en !ati%re iscale. ;e contrLle repose sur deu= t6pes de choi= : les

pre!iers sont des choi= tacti&ues lis > la gestion courante de l5entreprise. ;5est > titre

d5e=e!ple : le !ode d5a!ortisse!ent@ le rgi!e d5option de la TQA@ etc. Alors &ue

les deu=i%!es sont des choi= stratgi&ues > titre occasionnel.

7 Hind #(R#SS#@ Audit iscal@ !!oire d5o/tention du (UT de l5EST de Sal@ ili%re Techni&ues de

'anage!ent@ 2010@ p22.

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"e contrLle des choi= tacti&ues est considr co!!e un contrLle si!ple en aisant

appel au= outils traditionnels de l5audit > titre d5e=e!ple les &uestionnaires@ les e=a!ens

directes des co!ptes et des docu!ents co!pta/les. "5auditeur iscal vriie les principau=

choi= iscau= et les l!ents de ris&ue lis > ces choi=. #l !et en vidence les dispositionso!ises et ignores.

Alors &ue@ pour le contrLle des choi= stratgi&ues@ l5audit per!et de rapprocher la

co!ple=it iscale du pro?et au niveau des co!ptences des personnes@ &ui ont trait des

pro/l%!es iscau= pour e=a!iner s5il n5a pas un !an&ue > gagner ou /ien des ris&ues

encourus. (e !ani%re gnrale@ l5audit > ce niveau va dter!iner le degr de prise en

co!pte de la &uestion d5eicacit iscale.

c' Le r*le de lauditeur fiscal et son profit :

"5auditeur iscal a la !ission de veiller au respect des o/ligations iscales par

l5entreprise. #l eectue un contrLle de rgularit &ui va per!ettre > l5entreprise de savoir

non seule!ent ses erreurs@ !ais aussi le ris&ue &u5elles engendrent.

En eet@ l5auditeur iscal value l5aptitude de l5entreprise > utiliser les possi/ilits

&ue lui ore la lgislation iscale sous or!e d5avantages iscau=@ avantages inanciers@

planiication iscale et ainsi sa capacit d5tre eicace dans le cadre de sa gestion iscale.

"5e=a!en de l5ense!/le des aspects iscau= conduit > l5la/oration du /ilan de

sant iscale. ;5est un diagnostic iscal &ui est considr co!!e l5un des l!ents du

diagnostic gnral de l5entreprise.

"5auditeur iscal doit possder une paraite connaissance de la rgle!entation@ de

la doctrine iscale et une aptitude > !ieu= grer les diicults dans le /ut de /nicier des

avantages et opportunits iscau=. #l cherchera l5adaptation des structures per!ettant >

l5entreprise un all%ge!ent8des i!pLts.

"5audit iscal donc@ est l5ense!/le des tudes et rle=ions per!ettant d5valuer les

procdures co!pta/les et ad!inistratives au sein de l5entreprise en vue de garantir > tout

intress actionnaires@ salaries@ dirigeants et tiersO la rgularit et la sincrit des

inor!ations co!!uni&ues. "5intrt de l5audit iscal est de :8En !ati%re iscale@ il s5agit d5une rduction inanci%re !ais lgale.

1,


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Se prparer au mieux aux contr*les fiscaux :l5audit donne des inor!ations sur

l5e=istence ou l5a/sence d5un ris&ue iscal. ;ette vriication s5e=erce gnrale!ent

d5une !ani%re ponctuelle. Autre!ent dit@ soit avant la de!ande de restitution d5un

crdit d5i!pLt ou /ien avant le contrLle e=erc par l5ad!inistration iscale K

(rer le risque fiscal est considr comme une partie de la gestion du risque de

lentreprise:le ris&ue iscal entrane@ non seule!ent des cons&uences inanci%res@

!ais il peut porter atteinte > la notorit de l5entreprise et sa rputation.

/, Les limites daudit fiscal:

$ace > l5i!portance@ la co!ple=it et l5insta/ilit de la lgislation iscale@ lesris&ues iscau= surgissent de tout part. "5audit iscal de!eure touteois incapa/le de

reprer toutes les irrgularits. ;ar ces derni%res sont diiciles et dlicates > apprcier.

a' Les limites lies 0 la contrainte du temps de la mission :

"5auditeur iscal n5est pas prsent en per!anence dans la socit audite. #l

intervient selon un calendrier ta/li > l5avance et pour une priode /ien dter!ine. Son

intervention li!ite dans le te!ps@ entrane des ris&ues iscau=. #l proc%de > une

esti!ation par le /iais des sondages. ;es derniers lui per!ettent d5o/tenir une conviction

et non pas une certitude.

"a !ission d5audit iscal ne constitue pas une garantie@ dans le cadre d5un contrLle

iscal ultrieure rvlateur des irrgularits iscales. "a responsa/ilit d5auditeur iscal ne

peut pas tre !ise en cause. ;ar sa !ission est place dans le conte=te d5une !ission de

conseil. Et par cons&uent@ l5auditeur iscal n5a pas une o/ligation de rsultat !ais de

!o6ens.

!' Les limites lies 0 la dlicate apprciation du risque fiscal :

Si les r%gles sont prcises@ /ien dinies et portent sur des o/ligations soit de

or!e@ soit de dlai@ leur contrLle ne soul%ve aucune diicult. 'ais en revanche@ ce n5est

tou?ours le cas. "a gnralit du te=te@ l5volution per!anente de la lgislation iscale

orent la possi/ilit de dter!iner un ense!/le de crit%res o/?ectis dans le /ut de

caractriser l5e=istence de l5irrgularit de son a/sence. $ 3n effet+ le caractre rgulier

1+


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ou irrgulier au regard du risque fiscal est alors partiellement fonction de lapprciation

du contr.leur ou lauditeur fiscal4(

(onc l5audit iscal est une !thode de dtection des ris&ues iscau=. #l per!et en

un pre!ier lieu de s5assurer &ue l5entreprise respecte ses o/ligations iscales au=&uelles

elle est sou!ise. Autre!ent dit@ elle doit tre conor!e > la r%gle iscale. Et dans un

second lieu@ il doit vriier si l5entreprise s5oppose > des ris&ues iscau= ou /ien s5e=pose

au non respect de la r%gle iscale. $ Il savre important de soumettre les comptes au

contr.le et ce en conformit avec les te&tes en vigueur( 3t de mettre en place une matrice

des risques afin darr5ter les recommandations ncessaires6(

;ha&ue entreprise a intrt > eectuer rguli%re!ent un audit iscal. #l s5agit ici derespecter le principe selon le&uel $ mieu& vaut prvenir que gurir ( Un audit iscal

per!et de rectiier et corriger certaines erreurs ain d5viter un ventuel rappel > un

contrLle iscal.

"a !a?orit des rappels iscau= sont !otivs uni&ue!ent par des irrgularits

or!elles &ui peuvent tre vites. Ainsi@ l5audit iscal a co!!e o/?et@ la dcouverte des

!o6ens per!ettant de rduire les i!pLts. #l sera utile en cas de pro?et de vente d5une

socit@ appel audit vendeur dans le /ut de rassurer les acheteurs potentiels. #l peut servir

gale!ent en cas de pro?et d5achat d5une socit ain de vriier l5a/sence des ris&ues.

%%' La gestion du risque fiscal :

"a gestion du ris&ue iscal peut prendre deu= or!es : la gestion passive du ris&ue

iscal et la gestion proactive du ris&ue iscal.

(ans le pre!ier !ode de gestion@ l5auditeur iscal aide les dirigeants de la socit

> ragir > une !enace et rendre !oins contraignant les rpercutions ngatives des ris&ues

&ui peuvent survenir.

Alors &ue$ dans une approche proactive+ non seulement lentreprise se donne les

mo7ens dviter les dangers+ mais cherche galement * profiter des opportunits qui les

M 'artial ;HA(E$AU@ l5audit iscal@ Edition "itec@ Bordeau=@ 19M8@ p22+.

9'oha!!ed "AHA#@ l5audit iscal@ Edition ca/inet audit et anal6se@ 'arseille@ 2000@ p 20M.

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accompagnent89. Elle se traduit par la !ise en place d5un processus per!ettant de

dtecter les ris&ues et d5en tirer proits des opportunits.

1, La gestion du risque :

"e ter!e $ gestion du risque a des signiications diverses. #l varie selon le

do!aine dont le&uel il est utilis. En dpit de cette dirence@ la gestion des ris&ues a

co!!e !ission de traiter des ris&ues suscepti/les de !enacer la /onne e=cution des

travau= et ournir une garantie de &ualit sur les t gagner i!portant.

"a gestion du ris&ue iscal prtend &ue l5entreprise parvienne > dter!iner la

nature des sanctions encourues. 'ais cela est diicile@ car la sanction iscale est lie d5une

part > l5e=istence d5un contrLle iscal et d5une autre part la co!pati/ilit entre les choi=

iscau= et la politi&ue adopte par l5entreprise.

"e ris&ue iscal est diicile > cerner et dlicat > valuer. )uis&ue la pro/a/ilit

d5un contrLle iscal rvlateur du ris&ue@ est inconnue@ et donc la pro/a/ilit de dtection

de l5irrgularit pendant le contrLle iscal est aussi inconnu. ;ar cette irrgularit entraine

des sanctions &ui correspondent > l5apprciation des organisations iscales sur le

co!porte!ent de l5entreprise.

10Raou A#;H@ la culture des ris&ues I@ op@ citation@ p ,.

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'ais l5entreprise peut anticiper l5ad!inistration iscale@ si le service iscal et la

direction sont sur la !!e ligne et partagent les !!es visions. #l est en eet possi/le de

grer les ris&ues iscau= > l5aide des &uatre outils suivants :

Dterminer et )aluer le risque : cha&ue dcision@ cha&ue onction@ cha&ue aspect

de l5entreprise doit tre e=a!in sous l5angle des ris&ues iscau= K

Rduire les risques :c5est le rLle de direction en !ettant en place des !canis!es

du contrLle en vue de rduire@ li!iter les ris&ues et aussi de signaler la survenance

possi/le d5ventuel ris&ues K

ssurer lexcution continue :en no!!ant des responsa/les des ris&ues chargs

de veiller > l5a!lioration de la stratgie@ les processus et les !esures dans le cadre

de la gestion des ris&ues K

dapter une politique et une stratgie des risques fiscaux :la direction doit aire

part > ses e!plo6s > respecter les procdures en !ati%re de ris&ue iscal et i=er

ainsi le seuil du ris&ue signiicati de l5entreprise.

"a gestion du ris&ue iscal doit tre ta/lie de telle !ani%re &ue l5entreprise

supporte le !ini!u! d5i!pLts !ais en toute rgularit. "oin d5tre une tentative de

raude ou d5vasion iscale@ c5est une gestion saine et &ualiie d5ha/ilit iscale.

Selon 'aurice ;V#A11@$ Le maintenant de la gestion fiscale des entreprises se

fait * deu& niveau& : le niveau lmentaire et le niveau suprieur( Le premier englobe les

rgles techniques de base+ telle que les conna,tre et les appliquer par un bon e&cutant(

Le second+ nest pas isol mais reli au droit des affaires et droit comptable+ remonte au&

grands principes( Par l*+ on atteint la gestion fiscale+ laquelle autorise des audaces

calcules+ avec le souci constant des limites * ne pas franchir8)(

+, Les sources du risque fiscal

11'aurice ;AV#A@ ancien proesseur et !rite du droit iscal.

12'aurice ;AV#A@ les grands principes de iscalit d5entreprise@ Edition "e=is e=is@ )aris@ 1999@ p 10,.

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"es sources du ris&ue iscal sont diverses. En plus du ris&ue de la violation de la

loi iscale@ les ris&ues iscau= sont soit dNorigine interne soit dNorigine e=terne.

a. Les risques dorigine interne :

Les risques lis aux procdures :

"a prvention du ris&ue iscal passe essentielle!ent par la !ise en place d5un

ense!/le de !thodes et de procdures d5ordre iscal. Elles ont co!!e o/?ecti de

di!inuer la pro/a/ilit et de l5i!pact du ris&ue iscal inhrent. Alors &ue leur a/sence

conduit > un ris&ue rsiduel1,> un niveau lev.

(es procdures non adapts au= /esoins iscau= de l5entreprise avorisent aussi le

dveloppe!ent des ris&ues iscau=. ;e &ui rend les procdures iscales une ncessit pour

cha&ue entreprise. Elles sont > titre d5e=e!ple@ procdures de prparation des dclarations

iscales@ des procdures de la retenu > la source@ etc.

Les risques lis aux personnes :

"es personnes peuvent tre considres co!!e source de ris&ue par leur

ngligence@ leur !auvais suivi@ leur ignorance ou leur inco!ptence voir !!e leur

!an&ue de colla/oration.

"es personnes charges des oprations iscales doivent avoir un co!porte!ent

avorisant le respect volontaire de la loi iscale. Elles doivent tre i!pli&ues dans la

gestion proactive du ris&ue iscal@ &ui est au cur des valeurs de l5entreprise.

!' Les risques dorigine externe :

La complexit des textes fiscaux :

"a co!ple=it du s6st%!e iscal rend son e=cution plus diicile &ue pour

l5ad!inistration iscale elle-!!e &ue pour le contri/ua/le. $ # partir de cette ide+ un

s7stme fiscal comple&e est un s7stme mal ma,tris et qui offre des voies dchappement

au contribuable8-(

1,;5est un ris&ue &ui peut e=ister !!e apr%s avoir !is en place les traite!ents ncessaires.

1+ Raou A#;H@ thories et principes iscau=@ les Editions Raou A#;H@ 200+@ p ,1+.

1M


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En eet@ le droit iscal se prsente co!!e tant un droit o/scur et volu!ineu=. "e

contri/ua/le se trouve alors dans l5e!/arras du choi=. #l se plongera dans une incertitude

et une ignorance croissante &ui entranera une inscurit ?uridi&ue. ;ette derni%re !ane

de l5insta/ilit et l5o/scurit des te=tes iscau=.

La discordance entre la fiscalit et la compta!ilit :

Si le droit iscal s5i!pose pour le co!pte des socits@ la co!pta/ilit est

conditionne par certaines r%gles iscales. "es socits adoptant une transparence iscale@

se trouvent conronter un dile!!e entre la diusion des inor!ations id%les et la r%gles

iscale.

"e code gnral des i!pLts prvoit l5o/ligation du tenu rguli%re de la

co!pta/ilit conor!!ent > la lgislation co!pta/le des entreprises. 'ais en cas de

divergence entre la r%gle iscal et la r%gle co!pta/le@ le principe de l5autono!ie du droit

iscal conduit > avoriser et privilgier la r%gle iscale.

En revanche@ cette divergence n5i!pli&ue pas logi&ue!ent inco!pati/ilit. ;5est

/el et /ien le contraire@ car le point de dpart pour le calcule du rsultat iscal@ c5est

tou?ours le rsultat co!pta/le.

La doctrine administrati)e :

"a doctrine ad!inistrative s5av%re une source du ris&ue iscal en raison de sa

co!ple=it. "e droit iscal prpare une surace avora/le > l5interprtation. Elle consiste >

e=pli&uer les te=tes dont l5a!/igWit est certaine en utilisant une ter!inologue si!ple@

claire et assi!ile par tous@ sans touteois !odiier son contenu. ;5est la onction la plus

dlicate &u5assure l5ad!inistration iscale.

En prati&ue@ la doctrine ad!inistrative a tendance > passer de son rLle interprtati

pour lgirer en !ati%re iscale. Elle devient alors une source indpendante du droit

iscal.

-, La dmarche daudit fiscal :

"a d!arche d5audit iscal se prsente de la !ani%re suivante :

19


20/49

igure 8 : schma de la dmarche d'audit fiscal

a' La phase prliminaire :

Tout co!!ence par un diagnostic a6ant co!!e o/?et de connatre si la !ission

d5audit est possi/le@ dinir dans &uel dlai et &uel coFt supporter. Apr%s l5acceptation de

la !ission@ l5auditeur ta/lit un docu!ent appel $ lettre de mission . Elle co!prend les

l!ents suivants :

"es o/ligations rcipro&ues des parties K

"5tendue des travau= > raliser et l5o/?ecti de la !ission K

"es i!pLts et ta=es concerns par la !ission K

"e dlai d5e=cution et le !ontant de la r!unration.

!' La prise de connaissance gnrale :

;ette tape per!et > l5auditeur d5e=a!iner le conte=te interne de l5entreprise :

conte=te ?uridi&ue@ environne!ent cono!i&ue@ environne!ent social@ l5activit de

l5entreprise@ l5organisation gnrale de la socit@ etc. Elle se /ase sur:

Une identiication des aspects signiicatis de l5entreprise sous l5ongle de la iscalit."5o/?ecti vis de cette tape est de dno!/rer tous les aspects en tenant co!pte du

ris&ue iscal signiicati &ui peut les caractriser. ;es ris&ues iscau= se rapportent soit

20

)hase

prli!inaire

)rise de

connaissance

gnrale

Evaluation du

contrLle interne

des &uestions

iscales

Qriication des

oprations >

caract%re iscal

Rapport dNaudit

iscal


21/49

au !ode d5e=cution@ soit > la rgle!entation iscale@ soit > l5organisation gnrale de

l5entreprise K

Une prise de connaissance des oprations e=ceptionnelles eectues durant une=ercice a6ant un traite!ent sur le plan iscal usion@ partenariat et scissionO ou /ien

&ui caractrisent l5e=ploitation durant cette priode e=tension d5activit sur le plan

gographi&ue@ intgration de nouvelles activitsO. "a recherche se ait au niveau du

/ilan@ co!pte de produit et de charge et l5tat de solde de gestion K

"5apprciation de l5organisation et du contrLle en vue de aire une opinion sur les

ones des ris&ues les plus signiicatives. "e rviseur iscal dispose de plusieurs

techni&ues &ui per!ettent d5apprhender la connaissance recherche. )ar!i ces

techni&ues :

- "es entretiens avec les dirigeants@ les responsa/les co!pta/les et inanciers dans le /ut

d5apprhender toute sorte de dcision suscepti/le d5avoir un i!pact iscal K

- "5anal6se de la docu!entation interne et e=terne. #l s5agit de ?ustiier les oprations

signiicatives &ui gn%rent un traite!ent iscal. (ans ce conte=te@ lNauditeur iscal

s5interroge sur les choi= iscau= et leur volution dans le te!ps K

- "5e=a!en anal6ti&ue : il a co!!e inalit@ aire ressortir les ano!alies@ les change!ents

de dcisions et les choi= oprs au niveau de la gestion du patri!oine de l5entreprise.

"a s6nth%se de ce travail conduit > la/orer une liste des ris&ues potentiels@ > ci/ler

les travau= de contrLle@ suivre les o/ligations lgales et redter!iner le rsultat iscal en

vue d5apprcier relle!ent les ris&ues.

c. L'valuation de contrle interne relative aux questions

fiscales :

)endant cette tape@ l5auditeur iscal va se ocaliser sur la onction iscale de

l5entreprise. #l va se pencher sur les ris&ues lis au= oprations co!pta/les@ de telle aon

&ue le non respect des r%gles iscales@ soit dans le ond soit de dans la or!e@ entrane des

sanctions par l5ad!inistration iscale. ;e diagnostic du s6st%!e de contrLle iscal interne

passe par :

21


22/49

- Description du s#stme :la description du s6st%!e s5av%re une tape tr%s i!portante.

Elle per!et de co!prendre le s6st%!e et les !esures de scurit !ise en place par

l5entreprise. "5auditeur iscal va e=a!iner les procdures crites de l5entreprise. #l

pourra aussi e=ploiter les dossiers et les conclusions des audits eectus auparavant K

- utres )rifications : l5auditeur iscal va tester &uel&ues procdures dcrites par

l5entreprise ain de vriier si la prati&ue correspond relle!ent au= procdures crites.

)ar e=e!ple@ il peut tester la procdure de acturation pour /ien vriier &ue toutes les

oprations de vente sont /ien enregistres co!pta/le!ent et /ien traites iscale!ent.

(5autre vriication peut tre aite par l5auditeur iscal en vue de contrLler les

!esures de scurit !ise en place par l5entreprise conduisant > li!iter le ris&ue iscal. Atitre d5e=e!ple@ les dclarations de la valeur a?oute pour une entreprise adoptant le

rgi!e encaisse!ent@ e=iste-il un contrLle de deu=i%!e niveau ou de troisi%!e niveau

pour valider le chire d5aaire dclar.

;ette phase est acheve par une note de s6nth%se sur les orces et les ai/lesses du

s6st%!e ain d5orienter la phase suivante. Elle peut co!prendre des reco!!andations et

des suggestions pour a!liorer le s6st%!e actuel.

d' La )rification des oprations 0 caractre fiscal :

"a vriication des oprations > caract%re iscal se ait par les !o6ens suivants :

"e &uestionnaire iscal : le contrLle de la rgularit iscale se ait gnrale!ent par le

&uestionnaire iscal. #l sert > guider l5auditeur iscal pour lui per!ettre de prparer un

progra!!e spcii&ue en tenant co!pte des o/?ectis dinis pour la !ission. #l est

prsent en suivant le dcoupage du plan co!pta/le !arocain K

"es docu!ents sou!is au contrLle de l5auditeur iscal : ces docu!ents !is > la

disposition de lNauditeur sont :

- "es docu!ents co!pta/les acture d5achat et de vente@ relev /ancaire@ etc.O K

- "es ?ournau=@ les /alances et grands livres co!pta/les@ ichiers d5i!!o/ilisation K

- "es correspondances avec l5ad!inistration iscale K

22


23/49


24/49

Rapporter > lNentreprise certaines situations &ui peuvent tre > lNorigine dNun

conlit dNinterprtation avec lNad!inistration iscale. En eet@ lNauditeur iscal

va dter!iner toutes les !esures > prendre pour se prvenir contre un

ventuel contrLle iscal: contrLle des pi%ces ?ustiicatives > titre dNe=e!pleK

(ter!iner les sources du ris&ue &uNil a pu relev lors des phases de prise de

connaissance et de lNvaluation du contrLle interne. "Naccent sera !ise sur

lNa!lioration des procdures et lNinstauration des points de contrLle cls

destins > sNassurer &ue lNentreprise est conor!e > toutes ses o/ligations

iscales.

/, Laudit mesure le risque fiscal :

"es entreprises a6ant connaissance de l5i!portance du suivi de leur peror!ance

iscale@ peuvent se doter d5un ta/leau de /ord iscal pour une !eilleure eicacit@ par

rapport au= /esoins et de l5i!portance de la charge iscale supporte.

a' Le ta!leau de !ord :

$ !util aide * la dcision et la prvision+ le tableau de bord est un ensemble

dindicateurs peu nombreu& ;cinq * di&< con=us pour permettre au& gestionnaires de

prendre connaissance de ltat et lvolution des s7stmes quils pilotent et didentifier les

tendances qui les influenceront sur un hori>on cohrent avec la nature de leur

fonction81(

#l ne se contente pas d5valuer le prvu et la ralit. #l a pour o/?et d5assister le

dcideur dans ses prises de dcisions. S5il est /ien conu@ il ore une perception sous un

clairage spcii&ue@ en suggrant &uel&ues pistes de rle=ion ain de aciliter l5anal6se.

Et pour tre utile@ il doit satisaire &uatre conditions :

1Henri BU3U#@ contrLle de gestion@ dition )U$@ )aris@ 19MM@ p 9M.

2+


25/49

Un ta/leau &ui rasse!/le tous les indicateurs pertinents K

Un graphi&ue pour prsenter l5inor!ation la plus reprsentative K

(es co!!entaires clairs@ prcis et concis en prsentant les actions acheves@ en

cours et > venir K

Une !ise des rrences et les coordonnes de l5!etteur.

!' Le ta!leau de !ord fiscal :

"a !ise en uvre d5un ta/leau de /ord iscal !ane de l5initiative de la direction.

#l doit s5inscrire dans une perspective de l5organisation iscale interne. ;5est un outil dedialogue le=i/le en vue d5une !eilleure ractivit organisationnelle. Etant un outil de

gestion@ il doit per!ettre une !eilleure coordination et une co!!unication si!ple@ rapide

et d6na!i&ue de l5inor!ation iscale.

"5eicacit du ta/leau de /ord iscal se !esure par le no!/re de dcision@ le

no!/re des actions correctives prises et le no!/re de d6sonctionne!ent constat.

)our per!ettre le suivi de la ralisation et l5opti!isation des oprations iscales@ leta/leau de /ord iscal utilise des rations intgrs. #l s5agit de s5assurer de la ralisation des

o/?ectis esco!pts@ &u5en ter!e de renta/ilit &u5en ter!e de politi&ue de gestion iscale.

"5la/oration du ta/leau de /ord iscal ncessite en pre!ier lieu la dinition d5une

vrita/le !6thologie dans le /ut de dinir des concepts utiles@ assurer le suivi et contrLler

la cohrence.

En second lieu@ le conditionne!ent du ta/leau de /ord iscal par les dirigeants. Savalidit dpend essentielle!ent de la &ualit des procdures !ises en place tout en prenant

co!pte des contraintes oprationnelles et le conte=te organisationnel dans le processus de

son la/oration.

(e !ani%re gnrale@ le ta/leau de /ord iscal per!et de s5assurer une relative

ho!ognit des indicateurs de /ases et de prvenir ou d5viter les /rutales variations.

Autre!ent dit@ il per!et de prsenter des indicateurs d5alerte sur les ris&ues iscau=.

2


26/49

"5audit iscal est devenu une pi%ce !atresse dans l5la/oration du diagnostic

iscal de l5entreprise. #l per!et d5apporter des ?uge!ents sur la rgularit de l5entreprise

d5une part@ et d5une autre part inor!er sur la gravit du ris&ue encouru inanci%re!ent et

les daillances de l5organisation de l5entreprise.

(e !ani%re gnrale@ l5audit iscal sera le guide de l5entreprise. 'ais son succ%s

est tri/utaire du degr du proessionnalis!e et de la &ualit des travau= eectus dans ce

conte=te.

Deuxime partie :

Les tches effectues et la ralisation

d&audit fiscal au sein de S4R%5

27


27/49

Arthur ;onan (o6le@ SherlocD Hol!es@ Une tude en rouge I@ dition He!!a@ )aris@

2002.

%' Prsentation de len)ironnement du stage :

Socit Rachadi #ndustrielle d5Auto!o/ile et de ;arrosserie SR#A;O@ est une

socit > responsa/ilit li!ite S.A.R."O@ dote d5un capital de ,2 000 000 (H. Elle se

place dans le pre!ier rang dans le !arch de a/rication des vhicules industriels.

1, per6u sur S4R%5 :

a' Lhistoire de la socit :

"a socit SR#A; a t onde par 'oha!!ed RA;HA(# le ,1*12*19M9.

En 1990@ elle a o/tenu l5agr!ent de !ontage au 'aroc et la reprsentation

e=clusive industrielle de la !ar&ue S;A#A SUE(E. Son activit s5articulait autour de

l5i!portation@ l5asse!/lage@ la co!!ercialisation et la prestation du service apr%s vente.

)endant la !!e anne@ SR#A; a chang sa or!e ?uridi&ue de socit anon6!e pourdevenir une socit > responsa/ilit li!ite.

28

7 Chercher une e&plication avant de conna,tre tous les

faits est une erreur capitale( Le /ugement s'en trouve

fauss(


28/49

En 199@ SR#A; a sign un contrat de vente avec option de rachat apr%s trois

ans@ au titre du&uel S;A#A SUE(E aurait droit > 7M X des actions SR#A;.

En 1998@ '. RA;HA(# a eectu le rachat de la dite part d5action et devient >

nouveau propritaire de 100 X des actions de SR#A;. (ans la !!e anne@ SR#A;

est devenue sous-traitant de S;A#A 'aroc &ui est contrLle par S;A#A SUE(E.

En 2009@ SR#A; a sign un partenariat avec ;AETABUS 'AR;@ une

socit anon6!e portugaise@ dote d5un capital de +0 000 000 (H.

!' La fiche signaltique :

Raison sociale SRA#;

$or!e ?uridi&ue S.A.R."

(ate de cration 19M9

Si%ge social Vone industrielle@ route de 'arraDech@ B) :

17 Berrechid

)rsident '. ;haiD RA;HA(#

(irecteur gnral '. Hassan RA;HA(#

Tlphone 212O 22 ,, 72 90* 91*92*9,

$a= 212O 22 ,, 72 9+

E-!ail #noYSR#A;.co!

)atente +082008

;SS 22++010

igure ) : information sur la socit

2O La mission et 4rganigramme

a' La mission de S4R%5 :

"a !ission de SRA#; est d5une part russir son plan de dveloppe!ent en vue

de devenir le spcialiste du poids lourd au 'aroc@ et d5une autre part atteindre la &ualit

totale > partir des attentes du client tout en largissant son cha!p d5intervention par le/iais de la cration des activits nouvelles gnratrices.

2M
mailto:[email protected]:[email protected]


29/49

!' Lorganigramme de S4R%5 :

"5organisation de SR#A; connat la prsence de la direction gnrale &ui

chapote et regroupe sous sa tutelle cin& directions onctionnelles &ui sont : la direction

techni&ue@ la direction achat et logisti&ue@ la direction inanci%re@ la direction co!!erciale

et la direction des aaires gnrales.

A part ces cin& directions@ il 6 a deu= divisions &ui sont le service &ualit et le

service inor!ati&ue.

igure ? : organigramme !"I#C

"a structure hirarchi&ue de la socit SR#A; se caractrise par l5articulation

entres ses co!posantes et la si!plicit@ ce &ui avorise une circulation d5action

d5inor!ations et une prise de dcision eicace au sein de cha&ue direction@ cha&ue

division et dans cha&ue service.

+, Les acti)its de S4R%5 :

SR#A; eectue les oprations suivantes :

29


30/49

Lassemblage :SRA#; proc%de > l5asse!/lage des vhicules de !ar&ue H#@

HU(A#@ A;O et l5asse!/lage des vhicules utilitaires pour AS#A HA""

ca!ionnette petite et !o6en tonnage@ tracteurs@ auto/us et autocarsO au sein de son

atelier. (ans un pre!ier lieu@ elle reoit des pi%ces dtaches soit co!pl%te!entdtaches ou /ien partielle!ent dtaches. Ensuite@ elle eectue l5asse!/lage. A la in

du processus du !ontage@ SRA#; contrLle la &ualit du produit ini avant sa livraison

au= clients K

La peinture :SR#A; a !is en place des attelis > destination de la peinture et le

traite!ent des l!ents aronauti&ues. Sa /onne &ualit de peinture lui per!is d5tre

certiie de (assault Aviation K

La carrosserie : Elle a/ri&ue des carrosseries de tout t6pe@ pour les autocars@

auto/us@ les tracteurs@ etc.

+O Les dpartements S4R%5 :

Apr%s le change!ent de la or!e ?uridi&ue@ SR#A; a !odii sa structure pour

adopter une structure onctionnelle. "a nouvelle structure connat la prsence des

directions suivantes :

a' La direction gnrale :

Au so!!et de la hirarchie de SRA#; se trouve le prsident de direction

gnrale et le directeur gnral. ;e dernier dirige la socit en traant les lignes directoires

> suivre et en supervisant les t eectues par les dirents services et par les

direntes divisions. "e directeur gnral a co!!e !issions principales :

$i=er les o/?ectis > atteindre et !ettre > disposition les !o6ens ncessaires pour

les raliser et les e=aucer K

Qeiller > la ois > l5opti!isation et la rationalisation tout en respectant les nor!es

de &ualit internationale en vigueur K

Assurer une coordination entre dirents dparte!ents ain de raliser les

s6nergies d5eicacit recherches K

,0


31/49

S5assurer du onctionne!ent opti!al des installations et leur !aintenance pour

rpondre au= e=igences de la &ualit K

Assurer un s6st%!e de co!!unication interne eicace tant &ue ascendant@

descendant &u5horiontal K

)ro!ulguer les procdures nouvelles et veiller > leur application selon le s6st%!e

de !anage!ent &ualit.

!' La direction technique :

"a direction techni&ue repose sur la gestion du processus de production et >

l5assurance d5une /onne &ualit de travail en respectant les dlais et en ralisant le

!eilleur coFt possi/le. ;5est l5une des directions la plus peror!ante. Elle a co!!e

!ission de planiier@ valuer@ !ettre en place la onction de production de SRA#; et de

la raliser dans des /onnes conditions.

"a direction techni&ue est co!pose de cin& services :

- La di)ision carrosserie: elle s5intresse > la a/rication des &uipe!ents des

vhicules /ennes@ caisses@ etc.O K

- La di)ision tude technique:les tudes sont eectues en onction de la de!ande de

la direction techni&ue sous or!e de rle=ion > aspect techni&ue K

- La di)ision S58%: elle est charge du !ontage de tout vhicule de !ar&ue

S;A#A K

- La di)ision manutention : elle eectue la rception et le d/allage des pi%ces

dtaches K

- La di)ision aprs )ente:cette division organise et dirige le service apr%s vente dans

les !eilleures conditions de renta/ilit@ dlai et satisaction de la client%le.

c' La direction achat et logistique :

"a direction achat et logisti&ue s5intresse au contrLle des activits des

co!!andes@ la rception et la gestion des stocDs. Elle se su/divise en deu= divisions :

,1


32/49

- La di)ision achat :elle est charge des achats > l5intrieure de la socit@ de la !ati%re

pre!i%re@ des pi%ces de rechange et des direntes ournitures dont les services ont

/esoin K

- La di)ision logistique :elle s5occupe de la gestion des lu= au !eilleur coFt. Son /ut

est de suppri!er les ruptures de stocD coFteuses d5une part@ et d5une autre part rduire

le stocD gr une rotation acclre des !archandises entreposes.

d. La direction des affaires gnrales :

"a direction des aaires gnrales a la !ission d5assurer les /esoins des autres

directions et en a!liorant les conditions de travail en !ati%re de scurit et d5entretien.

Autre!ent dit@ elle concerne la !aintenance du transport@ la prvention et la scurit de

tout !atriel@ de toute !achine et la scurit au sein de la socit SR#A;.

e' La direction financire et administrati)e :

Elle concerne > la ois deu= s6st%!es@ > savoir le s6st%!e inancier et le s6st%!e

ad!inistrati.

Le s7stme financier :

;e s6st%!e a co!!e !ission de s5occuper des ressources inanci%res@ de leur

gestion@ de leur volution et du contrLle de leur e!ploi. Elle s5intresse > la planiication@

la /udgtisation@ l5valuation et la prparation des rapports cono!i&ues et inanci%res.

Elle se co!pose des divisions suivantes :

- La compta!ilit gnrale : ce service > la t


33/49

- La trsorerie :;e service de!ande une gestion tr%s particuli%re de la trsorerie et de

son volution. "a !ission de ce service regroupe l5anal6se@ les corrections et le suivie

des recouvre!ents aupr%s des ournisseurs et des clients.

Le s7stme administratif :

"e s6st%!e ad!inistrati a sous sa tutelle deu= services &ui sont :

- La gestion des ressources humaines : ;e service a co!!e charge de grer le

personnel en onction de leur r!unration@ leur or!ation et l5a!lioration des

conditions de leur travail. En plus@ ce service s5intresse > la gestion des conlits et la

!ise en place des ngociations K

- Le support administratif : ;e service s5occupe de la ralisation des travau=

ad!inistratis et de secrtariat@ aussi la rception des visiteurs@ des courriers et des

appels tlphoni&ues.

%%' Les tches effectues et les pro!lmes dtects:

"a priode de stage nous a oert l5opportunit d5eectuer certaines t nous guider dans notre !ission.

1O Les tches effectues :

a' Le classement des documents .ustificatifs :

"e classe!ent des pi%ces co!pta/les ?ustiicatives &ui caractrisent les activits et

les oprations &uotidiennes de l5entreprise@ se ait par le /iais de classeurs chrono@ cNest->-

dire par ordre chronologi&ue selon la nature du docu!ent.

Et ain de aciliter la passation des critures co!pta/les et la recherche d5un

docu!ent en cas de /esoin@ nous classons les dossiers en sous dossiers ho!og%nes :

dossier vente@ dossier achat@ dossier /an&ue@ dossier caisse@ etc.

!' La passation des critures compta!les :

,,


34/49

"a co!pta/ilisation des pi%ces ?ustiicatives se ait d5une !ani%re &uotidienne.

Elle s5eectue co!!e suit :

@ournal achat : l5i!putation se ait en se rrant > la acture. ous d/itons un

co!pte de charge 71102 et un co!pte de TQA rcupra/le sur cette charge ,+2 par

un co!pte de ournisseur ++110. )arois@ il 6 a certaines actures &ui ne sont pas

sou!ises > la TQA@ la co!pta/ilisation s5eectue co!!e suit : nous crditons un

co!pte de ournisseur et nous d/itons un co!pte de charge K

@ournal vente :l5i!putation s5eectue selon la acture@ nous crditons un co!pte de

client ,+210 par le crdit d5un co!pte de produit 81110 et un co!pte de TQA

acture ++0 K

@ournal banque :les critures co!pta/les s5eectuent directe!ent > partir du relev

/ancaire ou toute pi%ce /ancaire. Touteois@ un tat de rapproche!ent /ancaire doit

tre ta/li dans le /ut de rapprocher le solde /ancaire avec celui du ?ournal /an&ue K

@ournal caisse :les oprations se passent en esp%ce. #l peut s5agir soit d5un r%gle!ent

ournisseur@ soit des achats@ soit r!unration du personnel@ soit des encaisse!ents en

esp%ce@ etc.

c' La )rification des comptes :

Si la t passer les critures co!pta/les des pi%ces@ celle-ci

consiste en tirage > partir des ?ournau= prta/lis et la reprise des dossiers &u5ils

reprsentent. "5o/?ecti de la vriication des co!ptes est de veiller > la /onne utilisation

des co!ptes appropris et le respect des dates igurant dans les actures.

)endant cette vriication@ il aut dgager les erreurs sur les !arges des dirents

?ournau= et apporter les corrections ncessaires. ;e processus per!et de s5assurer de

l5e=actitude des oprations et !ettre > ?our les ?ournau= pr saisis.

d' La saisie des critures compta!les :

Apr%s une co!pta/ilisation !anuelle des pi%ces co!pta/les@ nous procdons > la

saisie > l5aide d5un progiciel de co!pta/ilit@ appel $ sage saari comptabilit . "a saisie

,+


35/49

s5eectue d5une !ani%re si!ple avec une possi/ilit de correction en cas d5une ventuelle

erreur. ;e progiciel@ adapt au s6st%!e de gestion inanci%re@ co!porte &uatre !odules :

'odule de co!pta/ilit K

'odule de gestion co!!erciale K

'odule de paie K

'odule de gestion de ressources hu!aines.

"5utilisation de sage saari repose en eet sur la docu!entation et les inor!ations

ournies par le service co!pta/ilit.

Tout co!!ence par la saisie des /ons d5entre et de sortie en se rrant > la

acture parvenue au service co!pta/ilit. Apr%s avoir lanc le progiciel sage saari

co!pta/ilit@ vous co!!ence la saisie.

igure - : sage saari comptabilit

Qous tape traite!ent puis saisie des critures ain d5a?outer une nouvelle pi%ce.

igure 1 : lancement du progiciel

Qous !as&ue la ta/le@ ensuite vous re!plisse le cha!p vide par les inor!ations

convena/les.

,


36/49

igure 2: saisie des entres

A la in@ vous eectuer une !ise > ?our de la co!pta/ilit en vue de conserver les

nouvelles inor!ations.

igure A : mise * /our de la comptabilit

Et pour aciliter la saisie@ sage saari se dote de ces /outons.

;e /outon per!et de reprendre la valeur inscrite dans la ligne prcdente K

;e /outon per!et de aire une saisie !anuelle K

;e /outon per!et de reprendre auto!ati&ue!ent le solde de la pi%ce K

;e /outon per!et d5incr!enter dans la !!e colonne@ la valeur de la ligne

prcdente.

e' Lanal#se des comptes :

"5anal6se des co!ptes s5av%re une t titre d5e=e!ple le co!pte ournisseur@ le

co!pte client@ le co!pte /an&ue@ le co!pte caisse@ etc.

,7


37/49

"5anal6se per!et de se prononcer sur la situation du co!pte et de le &ualiier soit

de d/iteur soit de crditeur. A partir de cette apprciation@ l5entreprise dcide de la nature

de l5action > !ettre en uvre -> titre d5e=e!ple-@ soit l5entreprise doit de l5argent ou /ien

elle doit verser de l5argent.

2, Les acquis du stage :

"a dure de stage de deu= !ois@ nous a per!is d5agir co!!e un !e!/re de la

socit SR#A;@ a6ant des colla/orateurs@ des responsa/ilits > assu!er et des t acco!plir.

;e stage tait telle!ent instructi &ue nous avons pu ressentir la vie au sein d5un

environne!ent propice &ui avorise le travail et la colla/oration avec une grande

convivialit.

;5tait une e=prience enrichissante et une /elle sti!ulation de la vie

proessionnelle. Aussi /ien une occasion pour concrtiser les onde!ents thori&ues

ac&uis et de les !ettre en e=ergue. ;e &ui nous a oert l5opportunit d5aronter lescontraintes &ue nous pouvons heurter pendant notre parcours proessionnel.

'!e si &uel&ues diicults sont survenues durant le stage@ !ais nous lNavons

sur!ent. #l ne restera graver dans notre esprit &ue les /ons !o!ents &ue nous avons

passs.

+, Les pro!lmes dtects:

a' Premier pro!lme :

"a socit SR#A; rencontre un pro/l%!e au niveau de la co!pta/ilit anal6ti&ue

apr%s la in du partenariat. )endant notre stage@ nous avons !aniest certaines

reco!!andations pour re!dier > ce pro/l%!e. Avant de choisir la !thode ad&uate@ il

aut respecter les contraintes suivantes:

,8


38/49

8ature de l&acti)it de l&entreprise:

SR#A;@ lNentreprise industrielle@ cherchera tout dNa/ord > dtecter les activits et

les centres &ui sont > lNorigine de la partie la plus i!portante des charges. Elle portera plus

son attention sur les charges grevant cha&ue produit ou conso!!es par cha&ue section

ou /ien par cha&ue centre de travail.

8ature de gestion de S4R%5:

"a socit SR#A; vient dNopter un !ode de gestion plus dcentralis. "Nvolution

vers ce !ode de !anage!ent de!ande@ > notre avis@ une gestion prvisionnelle@

/udgtaire et une anal6se des charges et des produits par centre de responsa/ilit. ;e &ui

?ustiie notre choi= par principe.

Le co9t de la mise en place :

En vue de !atriser les coFts des produits et des services@ il serait insens dNignorer

le crit%re coFts de la !ise en place de la co!pta/ilit anal6ti&ue dNe=ploitation. ;eu=-ci

e=pli&uent le re?et de la !thode de la co!pta/ilit par activit &ui sNannonce tr%s

coFteuse.

"a socit SR#A; a donc /esoin dNun s6st%!e de traite!ent adapt > ses

e=igences spcii&ues. Autre!ent dit@ un s6st%!e !oins coFteu= et plus souple tout en

respectant la philosophie du contrLle de gestion.

"e choi= de la !thode dpendra essentielle!ent des o/?ectis poursuivis par le

s6st%!e dNanal6se des coFts. Et pour parvenir > connatre les conso!!ations par centre de

travail producti et par produit@ la socit doit o/ligatoire!ent passer par lNadoption de la!thode des coFts co!plets.

Touteois@ la diicult de dcouper lNentreprise en section ho!og%ne sans en

!ultiplier le no!/re@ les calcules &uNil aut !ettre en place sont souvent diicile@ lNanal6se

&ualiie tardive des coFts et la ngligence de lNi!pact de la variation dNactivit sur les

coFts@ constituent tous les li!ites de notre d!arche pour la !thode des coFts co!plets.

)our palier ces inconvnients@ nous prsentons ces reco!!andations :

,M


39/49

;rer des centres principau= correspondant au= centres de responsa/ilit > titre

dNe=e!ple@ le centre ad!inistration serait le centre au=iliaireO K

$aire une distinction des charges i=es et charges varia/les dans le centre dNanal6se K

Respecter la hirarchie des coFts coFt dNachat@ coFt de production@ coFts de revientO.

;ette !thode per!et de rpartir les dpenses indirectes de aon linaire dans des

centres de rpartition selon des cles de rpartitions. ;ette varia/le est no!!e unit

d5uvre et !odlise le co!porte!ent des coFts corrls > l5activit.

)our toutes ces considrations@ nous proposons les units d5uvre suivantes

acco!pagns par leur nature17

.

!' Deuxime pro!lme:

ous avons constat durant notre stage &ue le service co!pta/ilit !an&uait de

rigueur par rapport au= dclarations de la TQA et du chire dNaaire. ;e &ui !et en

&uestion leur validation ultrieure.

ous avons suggr au service co!pta/ilit dNutiliser des ta/leau= prparatoires de

la TQA et du chire dNaaire. "e pre!ier ta/leau est co!pos dNun rcapitulati des

co!ptes de la TQA. Elle co!prend > la ois la TQA acture et la TQA rcupra/le.

"e deu=i%!e ta/leau est or! dNun rcapitulati des ru/ri&ues aidant > la

validation du chire dNaaire ralis par lNentreprise.

17Qoir anne=e nZ 1.

,9


40/49

%%%' La ralisation de laudit fiscal au sein de

S4R%5 :

)riodi&ue!ent la socit SR#A; eectue des audits iscau=@ en vue d5valuer le

ris&ue au&uel elle s5e=pose et !ettre en uvre un progra!!e de gestion du ris&ue iscal.

1O La ralisation de laudit :

a' La phase prliminaire :

"a phase prli!inaire est un diagnostic &ui dter!ine les !odalits de la !ission

en ter!es de aisa/ilit@ dlai@ coFt et o/?ecti. "a !ission est possi/le dans un dlai i= >

10 ?ours et les rais re!ontent > , 000 (H.

"5o/?ecti d5audit iscal est d5o/tenir suisa!!ent d5assurance &uant >

l5e=actitude de l5tat des dpenses et recettes conor!!ent au= diapositives co!!unes

de la loi iscale. "a vriication portera sur les dclarations iscales@ les docu!ents

co!pta/les a6ant un i!pact sur la iscalit et les procdures utilises. A cette in@

l5auditeur iscal doit vriier toutes les oprations selon des crit%res dinis dans la lettre

de !ission18.

!' La prise de connaissance gnrale de la question fiscale de

S4R%5 :

Une panoplie d5inor!ations et de docu!ents a t co!!uni&ue > l5&uipe

charge d5audit@ ce &ui a per!is une prise de connaissance de l5activit de SR#A;.

o!oins@ il reste > savoir et connatre certaines particularits iscales de la socit ain

de reprer et dtecter les ones des ris&ues iscau=. A cet gard@ plusieurs

reco!!andations ont t suggres :

18 Qoir anne=e nZ 2.

+0


41/49

- "es encaisse!ents sur les ventes de la socit SR#A; se ont > 70 X environ en

esp%ce K

- "a socit ait > la ois des ventes locales et > l5tranger K

- "a socit dispose de plusieurs partenaires. (es travau= doivent tre eectus dans la

!esure de valider le traite!ent iscal de ses oprations.

c' Ltude du contr*le interne relati)e 0 la fonction fiscale de

S4R%5 :

Une !anipulation des dossiers et des conclusions a t opre par l5&uipe d5audit

iscal@ dans le cadre d5une valuation du contrLle interne de SR#A;. ;Nest une

apprhension de la &ualit organisationnelle de lNentreprise par le /iais dNun e=a!en des

principales procdures achat@ vente@ stocD@ i!!o/ilisation@ trsorerie@ etc.O.

Autre!ent dit@ cNest une valuation gnrale du contrLle interne aite au niveau

co!pta/le et au niveau iscal. #l sNagit gnrale!ent dNune valuation approondie sur le

do!aine iscal.

A ce niveau@ une note de s6nth%se suppl!entaire pourra tre la/ore@

dter!inant les orces et les ai/lesses du s6st%!e actuel de la socit SR#A;.

d' Le contr*le des oprations fiscales de S4R%5 :

Le questionnaire fiscal :

"e &uestionnaire iscal igurant dans l5anne=e nZ,@ est re!plit avec la colla/oration

de l5auditeur et le service iscal. "es rponses > ce &uestionnaire ont contri/u >

l5la/oration du progra!!e du travail K

Les dclarations fiscales de S4R%5 :

"5ense!/le des docu!ents iscau= de SR#A; ont ait l5o/?et d5un contrLle

e=hausti pour dtecter un ventuel ris&ue &ui peut !aner soit d5une :

- !auvaise dclaration K

+1


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- dclaration dpose en retard K

- a/sence paie!ent d5i!pLt ou de ta=e.

(ans ce conte=te@ la revue des dclarations iscales de SR#A; a per!is de

soulever &ue les r!unrations alloues au tiers e=iges > l5article 11 du code gnral

des i!pLts ;P#O@ n5a pas t re!plies co!!e il aut. )ar cons&uent@ l5entreprise

s5e=pose > une a!ende de 2X du !ontant correspondant au= inor!ations !an&uantes

en appli&uant l5article 19+ du ;P#.

En plus@ la socit SR#A; n5a pas produit les dclarations annuelles

rcapitulatives des retenus > la source propre au= r!unrations des prestations des

services > l5tranger@ co!!e il est prvu par l5article 1+ du ;P#. Alors@ SR#A; se

trouve e=poser > une a!ende de 1X appli&ue sur ce !ontant.

e' Le rapport daudit fiscal de S4R%5 :

"a lettre de !ission prcise les !odalits selon les&uelles lNauditeur iscal devrait

co!!uni&uer les conclusions de son travail. "es conclusions co!!uni&ues sont

lNinventaire des direntes irrgularits rencontres@ acco!pagnes dNun chirage de

lNincidence iscale en tenant co!pte des !a?orations et a!andes encourues.

)our la socit SRA#;@ les direntes irrgularits souleves sont:

Les encaissements en espce dpassent ;< :

"a socit SR#A; encaisse environ 70X de son chire d5aaire en esp%ce. )arcons&uent@ elle s5e=pose > une a!ende de 7X pour les actures &ui dpassent 20 000(H

encaisses par esp%ces.

A cette gard@ l5article 19, du ;P# stipule &ue : $ indpendamment des autres

sanctions fiscales+ tout rglement dune transaction dont le montant gal ou suprieur *

)9 999B+ effectu autrement que par chque barr non endossable+ effet de commerce+

mo7en magntique ou procd lectronique de paiement ou virement bancaire donne lieu

+2


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* lapplication * lencontre de lentreprise vendeuse ou prestataire de service vrifi

dune amende de 2D du montant de la transaction effectueE

"5esti!ation des a!endes arentes > des encaisse!ents en esp%ce des trois

annes prcdentes s5l%ve > 9 ,+8 (H@ et se dtaille co!!e suit :

Ris&ues concernant les actures encaisses en

esp%ce dpassant 20 000 (H

Total en (H

2009 2010 2011

'ontant total

de la acture

98 MM 2 29,8 , +971 1 8M,

A!ende de 7X M8,.1 1 ,87.22 2 098.77 9 ,+7.9M

Les pro)isions pour dprciation du stoc= :

SR#A; consid%re co!!e charges dducti/les@ les provisions pour dprciations

du stocD > un tau= de 100X pour les produits dont la rotation est ai/le. '!e si leur

pro/a/ilit d5tre vendu est tr%s i!portante.

En plus@ les prvisions sont calcules d5une !ani%re gnrale sans recours au

dtail. En appli&uant l5article M du ;P#@ la socit SR#A; se trouve devant le ris&ue

d5intgration de ces provisions. "5esti!ation de ce ris&ue s5l%ve > ,M 280 (H.

Les tim!res de quittance sur les encaissements en espce :

"a socit SRA#; ne sou!et pas les actures de vente eectues en esp%ces au

ti!/re de &uittances. A cet gard@ l5article M du ti!/re stipule &ue l5a/sence des ti!/res

e=pose la socit > une a!ende.

"5esti!ation des ris&ues concernant les droits de ti!/re est de l5ordre de 1 708 (H. Elle

se rpartie co!!e suit :

Ris&ues de ti!/re de &uittance sur les

encaisse!ents en esp%ce

Total en (H2009 2010 2011

+,


44/49

Encaisse!ent

en esp%ce TT;

9+0 820 8 82, ,M0 7 98M ,70

Ti!/re de&uittance

1+ M1.M 19 ,0M.+ 18 ++.9 1 707.1

Les pro)isions pour crance douteuses :

"a socit SR#A; consid%re par!i ses charges dducti/les des provisions pour

dprciation des crances clients &ui ont une anciennet suprieure > 7 !ois. En eet@ la

provision est calcule d5une !ani%re glo/ale sans aucun dtail ta/li pour cha&ue client.

;es prvisions telles &u5elles sont calcules ne satisont pas les conditions de

dducti/ilit e=iges par l5ad!inistration iscale@ du ait &u5elles ne soient pas dtailles

par client et ont l5o/?et d5un recours ?udiciaire@ co!!e prvu par l5article 10 du ;P#.

"a socit SRA#; se trouve alors devant le ris&ue d5intgration de ces

provisions. "5esti!ation du ris&ue li > cette provision est de l5ordre de MM170 (H.

La taxe sur la )aleur a.oute >?@, sur les prestations de ser)ice facture sur

des fournisseurs trangers :

"a socit SR#A; ait appel > des ournisseurs trangers pour divers prestations

de service.

)our 6 aire@ les ournisseurs sont o/ligs de !andater un reprsentant a6ant

do!icile au 'aroc@ ain de souscrire leurs dclarations de chire d5aaire ta=a/le et par

cons&uent tre sou!ise > la ta=e e=igi/le. )ar ailleurs@ la ta=e sur la valeur a?oute et les

pnalits arents sont au= ris&ues au au= prils de l5acheteur.

;es prestations n5taient pas sou!ises > la ta=e sur la valeur a?oute !arocaine de

la socit. Alors@ l5esti!ation des ris&ues de rappels de la ta=e sur la valeur a?oute pour

les trois annes prcdentes est de l5ordre de 12 208 (H@ dtaille co!!e suit :

++


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Total en (H2009 2010 201

'ontant de la

acture

MM, 078 + 792 72 9M, 209 08+2

TQA > 20X 187 71,.+ 110 9,M.+ 1,0 97.7 +1M 1+M.+

'a?oration et

pnalit de

retard au

,1*12*2011

++1 ,,. ,21 821.,7 ,91 8M9.M 12 207.2

Le traitement des indemnits 0 limp*t sur le re)enu :

"a socit SR#A; accorde > son personnel en priode des congs@ des

inde!nits de reprsentation1M@ sans touteois les sou!ettre > l5i!pLt au revenu.

"es considrant e=onres d5i!pLts sur le revenu@ SR#A; ignore les prestations

et ne les prend pas en considration dans le calcule de l5i!pLt sur le revenu.

En revanche@ l5ad!inistration peut reuser le non i!position de ces inde!nits

!!e si elles sont accordes pendant le cong du personnel. "5esti!ation lie > ce ris&ue

est de l5ordre de 2 9,2 2M+ (H@ rpartie co!!e suit :

Ris&ues esti!s sur les inde!nits de reprsentation

Total en (H

2009 2010 2011

#nde!nitreprsentation

M0 1+, 97 90 27, 0M0

Rappel #R en retard 8,7 8M1.71 121,27. ,,+111.7 22M7219.M

'a?oration et

pnalit de retard

au ,1*12*2011

21+ 7,.9 , +081. 98 ,,9.7 777 07+

1MQoir anne=e nZ +.

+


46/49

Total

2 9,2 2M,.M

utres remarques :

- "a procdure de re!ise des so!!es encaisses par la

socit SR#A; ne per!et pas d5identiier les actures de vente 6 arents K

- "es dclarations de r!unrations alloues sont

inco!pl%tes. Elle ne contient pas les !ontants relatis au= avoir consentis au= clients@

conor!!ent > l5article 11 du ;P# K

- "a socit ne dispose pas d5un !anuel de procdure

co!pta/le. En cas de contrLle iscal@ l5ad!inistration iscale peut re?eter la

co!pta/ilit de SR#A; et de!ander la reconstitution de son chire d5aaire@

conor!!ent > l5article 21, du ;P#.

2, La s#nthse gnrale :

"e ta/leau ci-dessus prsente une s6nth%se gnrale des travau= et esti!ations des

ris&ues iscau= rvls lors de l5audit iscal eectu au sein de la socit SR#A;19.

Avant la co!!unication de ces rsultats o/tenus@ lNauditeur iscal envoie > la

socit une lettre dNach%ve!ent20

19Qoir anne=e nZ .

20Qoir anne=e nZ 7.

+7


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nnexe 1: le choix dunit dAu)re :

;entre Unit d5uvre

Approvisionne!ent o!/re de co!!andes passes

'ontage S;A#A o!/re de ch


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Documents

Memoire Audit Fiscal-soriac