Manueldes stages2014/2015

eCOlenatIOnale suPeRIeuRed’aRCHIteCtuRe de gRenOBle

dIReCtIOn des étudeset de la vIe étudIante—jan. 2015

Sommaire

LeS StageS obLigatoireS 3

Cadrage deS StageS du CyCLe LiCenCe 5

Cadrage du Stage du CyCLe maSter 9

diSpoSitionS CommuneS à touS LeS StageS 13

Le nouveau Cadre LégaL deS StageS 17

à part LeS StageS ? 19

Faire Son Stage à L’étranger 21

annexeS - impriméS de Fin de Stage 23

LeS StageS obLigatoireS danS LeS étudeS d’arChiteCture

La présence d’un corps professoral d’enseignants par ailleurs architectes praticiens, les voyages pédagogiques, les projets situés, l’intervention de professionnels extérieurs dans les cours, l’atelier international de projet… sont, depuis des années, autant d’expériences pédagogiques dans lesquelles l’étudiant rencontre des professionnels et s’immerge dans des situations de terrain. Cette volonté a été renforcée par la réforme des études "Licence Master Doctorat" avec la mise en place dans le parcours conduisant au diplôme d’architecte de trois stages obligatoires : stage chantier, stage de première pratique, stage professionnalisant. Ces stages sont variés : en organisme privé, public, ou para-public ; en France ou à l’étranger.

L’enjeu est de permettre aux étudiants d’appréhender la réalité de l’agence d’architecture, mais aussi de se confronter à la diversité des métiers de l’architecture et des différentes pratiques professionnelles. Ainsi seront mises en avant des périodes d’observation, d’expériences de terrain et de formation professionnalisantes dans divers lieux d’accueils : entreprise du bâtiment, agence d’architecture, bureaux d’études, collectivité locale, association etc. La succession de ces stages tout au long du cursus de l’étudiant sera sans doute une chance qu’il saisira pour s’ouvrir à d’autres horizons : faire des stages dans des lieux où l’architecte est encore peu présent et dans lesquelles ses compétences ont des possibilités pour s’exprimer, ou encore s’expatrier pour découvrir comment se fait l’architecture hors de France. Ce sont des occasions de continuer à apprendre "hors les murs" de l’école.

Les trois stages suivis pendant les études doivent faciliter l’émergence d’une vraie stratégie de projet professionnel. En effet l’obtention du diplôme d’Etat d’architecte permet d’envisager plusieurs possibilités d’orientation :- faire valoir ses compétences d’architecte comme salarié dans une agence d’architecture, ou plus largement dans le champ de l’aménagement et du cadre de vie ;

3

- intégrer des parcours menant vers la recherche ou vers des spécialisations professionnelles ;- postuler après le diplôme à “l’habilitation à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en nom propre” qui concerne les architectes qui veulent endosser les responsabilités personnelles de l’architecte : s’inscrire à l’Ordre des architectes ; signer les permis de construire, s’installer à son compte…

À l’énoncé de ces différentes possibilités offertes après le diplôme, on comprend mieux aujourd’hui l’importance que revêt le dernier stage du cursus, qui valide le master et s’adosse à la délivrance du diplôme d’Etat d’architecte.

Ce manuel est destiné à préparer l’étudiant à ces étapes spécifiques des études que sont les stages, et à tout particulièrement profiter pleinement du tremplin fourni par le dernier stage.

4

CadragedeS StageS du CyCLe LiCenCe

Deux stages sont obligatoires et leur validation est impérative en fin de 3e année pour obtenir le diplôme d’études en architecture et être admis dans le cycle master. Ils s’effectuent au cours de l’année universitaire dans les creux de l’emploi du temps de l’étudiant : vacances universitaires, stage fractionné…L’encadrement des stages peut être assuré par un enseignant choisi sur la liste approuvée par le Conseil d’Administration de l’École. Les étudiants souhaitant partir en échange devront avoir validé le ST1 et le ST2 avant leur départ à l’étranger.

un Stage ouvrier (St1) Référent administratif : Rosalbe Miloux / bureau 224Objectif : ce stage est pour l’étudiant l’occasion d’acquérir par l’observation des pratiques un minimum de sens critique sur les relations entre maître d’œuvre et entrepreneur, sur l’organisation d’un chantier, l’organisation des tâches et leur succession dans le temps.Positionnement et durée : au minimum 2 semaines, soit 70 h environ, au cours de la première année du cycle licence.Validation : 2 crédits ECTSLe ST1 doit être validé au plus tard le 30 septembre de la fin de la première année.

un Stage de première pratique (St2) Référent administratif Marie-Thérèse Galindo / bureau 205Objectif : ce stage est destiné à appréhender la diversité des pratiques professionnelles de l’architecture. Positionnement et durée : au minimum 1 mois, soit 140 h environ. Il est préférable de le faire en L2 car l’emploi du temps de L3 est très chargé. Validation : 4 crédits ECTS Pour une validation avant le 30 septembre, tous les étudiants en fin de cycle licence (sauf cas des étudiants en mobilité) doivent avoir déposé l’intégralité de leurs pièces (rapport de stage et attestation de fin de stage) à son référent administratif le 1er septembre 2015.

5

trouver Son Lieu de Stage C’est à l’étudiant de prendre contact avec l’organisme de son choix.

ST1 : Auprès d’un artisan, dans une entreprise générale du bâtiment, chez un peintre décorateur, un charpentier, un maçon, au sein d’un bureau d’études de maîtrise d’œuvre, auprès d’un constructeur de maisons individuelles ou d’une entreprise de rénovation… à l’exclusion d’une agence d’architecture. Tout autant que l’entreprise c’est le contenu de votre stage qui est important : il s’agit de vous mettre directement à l’œuvre sur un chantier de construction, de rénovation, de restauration, de finition. La liste d’organismes potentiels est donc immense !

Pour aider votre recherche, plusieurs conseils : la méthode idéale est de faire appel à votre réseau de connaissances, d’amis, de famille pour trouver la bonne adresse. Demandez également conseil à vos enseignants de construction. N’hésitez pas à vous présenter directement plutôt qu’envoyer une cinquantaine de lettres de candidatures spontanées.

Consultez des sites qui peuvent être utiles : - Fédération Française du Bâtiment - Confédération de l’Artisanat et Petites Entreprises du Bâtiment- le moteur de recherche de Qualibat, l’organisme de certification et de qualification du bâtiment- Fédération Nationale des Travaux Publics - Filière bois en Rhône-Alpes

informez-vous auprès des gaia à l’isle d’abeau C’est un lieu de recherche et d’expérimentation pour un PFE, une thèse, un mémoire mais il peut être un lieu de stage grâce au réseau très développé de collaborations avec le milieu industriel (CimBéton, Lafarge et Vicat, les toiles Ferrari, l’Institut National de l’Energie Solaire, le Comité National pour le Développement du Bois, Moulin TP etc.)Contact: Maison Levrat, rue du lac BP 53, 38092 VILLEFONTAINE cedexT. 04 74 9548 91 / F. 04 74 95 64 21www.lesgrandsateliers.org

ST2 : toutes les structures de conception ou de production de l’architecture, de la ville et du paysage, françaises ou étrangères, peuvent être des lieux d’accueil pour les stagiaires:agences d’architecture, d’urbanisme et paysage, de design..., bureaux d’études techniques (structure, fluides, bois, acoustique, environnement etc.), services de l’Etat (les STAP, les Directions Départementales du Territoire, les Directions Régionales des Affaires Culturelles...), CAUE, collectivités locales, musées,

6

associations culturelles, acteurs du logement social sociétés coopératives d’HLM ou Union sociale pour l’Habitat, parcs naturels régionaux ou nationaux, sociétés d’économie mixte d’aménagement et de construction, des établissements de recherche, Organisation Non Gouvernementale, entreprises de construction ou de matériaux…

Les offres de stages et la liste des stages effectués par des étudiants de Grenoble sont visibles dans le site Intranet dédié sur la plateforme Google.

rapport de Stage et atteStation Chacun des deux stages donne lieu à une évaluation pédagogique du rapport de stage par l’enseignant directeur de stage.À la fin de son stage, l’étudiant remet à son référent administratif un rapport de stage et une attestation de fin de stage signée par l’organisme d’accueil.

ST1 : sur la couverture : mention de l’école, nom de l’étudiant, date de la remise du rapport et titre, un résumé sur 1/2 page, une présentation courte de l’entreprise d’accueil, une description du travail effectué sous la forme, par exemple, d’un carnet de bord.

ST2 : sur la couverture: mention de l’école, nom de l’étudiant, date de la remise du rapport et titre, un résumé sur une 1/2 page, une présentation courte de l’organisme d’accueil, une description du travail effectué, une évaluation personnelle du stage, une analyse des connaissances et savoir-faire acquis, des annexes.

validation Les stages ST1 et ST2 sont obligatoires pour l’obtention du diplôme d’études en architecture.Attention, tous les étudiants en fin de cycle licence doivent avoir déposé l’intégralité de leurs pièces (rapport de stage et attestation de fin de stage) à son référent administratif le 1er septembre 2015.Un étudiant en fin de cycle licence qui n’a pas validé les 2 stages obligatoires au 30 septembre 2015 ne peut être admis en cycle master.

Cas des étudiants en mobilité : Pour les étudiants de L3 qui souhaitent effectuer une mobilité en 1re année de master en 2015-2016, les délais de validation du ST2 sont avancés. L’intégralité des pièces (rapport de stage et attestation de fin de stage doivent impérativement être déposées auprès du référent administratif avant le 20 juillet 2015, sous peine de redoublement et d’annulation de la bourse de mobilité.

7

8

Cadrage du Stage du CyCLe maSter

La réforme Licence Master Doctorat met en place un stage de formation pratique dont la validation est obligatoire pour l’obtention du diplôme d’architecte valant grade de master et pour pouvoir postuler à une formation HMO.NP (habilitation à l’exercice de la Maîtrise d’Œuvre en Nom Propre).

Les récentes enquêtes menées sur le plan de la gestion des ressources humaines dans les agences d’architecture ont montré l’importance du stage master pour la future insertion professionnelle du jeune architecte diplômé d’Etat :

- le contenu du travail conduit par l’étudiant et la qualité de l’encadrement et de l’environnement offerte par la structure d’accueil forment une première expérience professionnelle repérée et analysée par les futurs recruteurs. Le stage de master devient alors un élément de choix déterminant pour les recrutements futurs.

- c’est un moment privilégié pour créer une relation de confiance avec le tuteur ou le manager. Cette relation de confiance à un double intérêt : elle permettra à l’étudiant d’obtenir un contrat de travail si l’agence doit résoudre un problème de capacité ou de bénéficier d’un “bouche à oreille” positif dans le réseau de son tuteur.

St3 Référent administratif : Martine Halotier / bureau 228

Objectif : Le stage de formation pratique a pour objet, conformément au programme pédagogique de l’école, de donner à l’étudiant des savoirs et savoir-faire complémentaires à l’enseignement dispensé, de lui permettre de confronter ses connaissances théoriques aux pratiques réelles de conception et réalisation d’édifices, de découvrir différents aspects de la maîtrise d’œuvre et de la maîtrise d’ouvrage. Positionnement et durée : d’une durée minimale de 2 mois (soit environ 280 h), il peut être effectué à n’importe quel moment du cycle master en dehors des

9

périodes d’enseignement : sur l’année universitaire ou pendant les vacances, à temps complet ou fractionné etc... Il est conseillé de l’effectuer avant le semestre de PFE de master 2e année.Lieu : toutes les structures de conception ou de production de l’architecture, de la ville et du paysage, françaises ou étrangères Encadrement : l’étudiant propose à un enseignant, qui sera son directeur de stage au sein de l’école, un lieu d’accueil, un maître de stage, et un programme. L’encadrement de ces stages peut être assuré par un enseignant choisi sur la liste approuvée par le Conseil d’Administration de l’École

vaLidation du Stage St3 et doCumentS à Fournir Secrétariat : Martine Halotier / bureau 228

À l’issue du stage, l’étudiant remet au secrétariat l’attestation de fin de stage remplie par l’organisme d’accueil, accompagnée de l’imprimé de validation complété et signé par l’enseignant, et le rapport de stage si la note est supérieure ou égale à 14. Le stage donne lieu à une validation pédagogique obligatoire (8 crédits ECTS) pour l’obtention du diplôme d’Etat d’architecte. Tous les rapports de stage ST3 dont la note est supérieure ou égale à 14 sont consultables au centre de documentation.Attention, un étudiant en fin de cycle master qui n’a pas validé son ST3 au 30 septembre 2015 ne peut obtenir son diplôme d’Etat d’architecte. Il ne peut s’inscrire en HMO NP ou en doctorat en 2015-2016.

Lieu de Stage Toutes les structures de conception ou de production de l’architecture, de la ville et du paysage, françaises ou étrangères, peuvent être des lieux d’accueil : agences d’architecture, d’urbanisme et paysage, de design…, bureaux d’études techniques (structure, fluides, bois, acoustique, environnement etc.), services de l’Etat (les STAP, les Directions Départementales du Territoire, les Directions Régionales des Affaires Culturelles…), CAUE, collectivités locales, musées, associations culturelles, acteurs du logement social sociétés coopératives d’HLM ou Union sociale pour l’Habitat, parcs naturels régionaux ou nationaux, sociétés d’économie mixte d’aménagement et de construction, des établissements de recherche, Organisation Non Gouvernementale, entreprises de construction ou de matériaux…

Les offres de stages et la liste des stages effectués par des étudiants de Grenoble sont visibles dans le site Intranet dédié sur la plateforme Google.Certains rapports de stages particulièrement intéressants sont accessibles à la Médiathèque.

10

Le rapport de StageIl est obligatoire pour la validation du stage. Le rapport de stage n’est pas un exercice formel et compte autant que le temps du stage. La production écrite demandée à l’étudiant prolonge l’apprentissage sur le terrain par une mise en perspective concernant les connaissances acquises et leur lien avec l’enseignement.

1re partie :- une fiche-résumé précisant : l’organisme d’accueil, le nom du maître de stage, du directeur de stage, le programme du stage tel que fixé dans la convention, l’activité du stagiaire au sein de l’organisme.- un descriptif de la démarche pour trouver le stage : stratégie, rencontres, méthode de recherche, négociation...

2e partie :- structure professionnelle : présentation et analyse de l’organisme d’accueil (statut de la structure, histoire, missions, équipe, moyens, partenaires, clients, économie et financements...), présentation du maître de stage, positionnement du stagiaire dans la structure professionnelle ;- contenu du travail : description détaillée du travail réalisé durant le stage, quelles tâches, quelles responsabilités, quelles productions ;- conditions de déroulement du stage (notamment en regard du programme prévu). les relations établies par le stagiaire. les principaux acquis en termes de formation professionnelle. les principales carences relatives à la formation initiale. et, inversement, les principales contributions que, par sa formation initiale, l’étudiant pense avoir apportées à l’organisme d’accueil- réflexion critique : en développant une problématique personnelle centrée sur les rapports entre la discipline architecturale et une structure de conception ou de production de l’architecture, de la ville et du paysage, par exemple :. limites ou perspectives d’une valorisation des compétences de l’architecte dans les types de travaux effectués par l’organisme d’accueil. expertise spécifique apportée par un étudiant en architecture dans une structure n’assurant pas de maîtrise d’œuvre architecturale. organisation des intervenants, des missions, des responsabilités... dans tel domaine, ou telle séquence de la production, etc.- évaluation personnelle du stage

3e partie : pièces annexes

11

Le Stage danS un parCourS reCherChe Référent administratif : Martine Halotier / bureau 228

Les étudiants qui souhaitent obtenir une mention recherche à leur diplôme d’architecte valant grade de master doivent obligatoirement effectuer un stage de formation Recherche.

NB : L’obligation faite à l’étudiant effectuant un parcours recherche de faire son stage en laboratoire ne doit pas lui faire oublier que l’insertion professionnelle post-diplôme est en partie liée à l’existence d’expérience en agences d’architecture pendant le cursus. Alors, s’il n’est fait obligation dans le programme pédagogique que d’un seul stage sur le cycle master, il est conseillé de profiter du temps de ses études pour se construire, via d’autres stages facultatifs ou des missions Cutch ou un CDD, une expérience tournée vers la pratique professionnelle.

Toutes les dispositions concernant le ST3 s’appliquent au stage Recherche. Seuls, ses objectifs sont spécifiques :· participer à l’encadrement du mémoire recherche du PFE· faciliter l’écriture d’un sujet de thèse pour l’entrée dans une école doctorale ;(a priori l’école doctorale 454 sciences de l’homme, du politique et du territoire de l’UPMF) et inscrire ce sujet de thèse dans la problématique du laboratoire d’accueil ;· connaître le travail effectué dans une formation de recherche.

Les lieux d’accueil sont identifiés :À l’école de Grenoble dans les laboratoires Cresson, CraTerre, les Métiers de l’Histoire de l’Architecture, Architecture-Paysage-Montagne et Cultures Constructives (formations de recherche habilitées et reconnues par l’école doctorale 454 de l’U.P.M.F. Sciences de l’Homme, du Politique et du Territoire).Les étudiants qui le souhaitent peuvent effectuer, tout ou partie, de leur stage recherche dans un autre établissement de recherche, sous couvert d’un des laboratoires d’accueil cités ci-dessus. Dans ce cas, une attestation signée par le directeur de l’un de ces laboratoires sera jointe à la convention.Si l’étudiant souhaite valoriser son stage en changeant de lieu en cours de convention (par exemple être accueilli dans un laboratoire étranger), il sera établi un avenant à la convention de stage, signé par toutes les parties.

12

diSpoSitionS CommuneS à touS LeS StageS

Vos démarches avec l’ENSAG avant le stageLe stage fait l’objet d’un suivi pédagogique par un enseignant directeur de stage, choisi parmi la liste des enseignants habilités à encadrer des stages. Prenez contact avec lui dès la recherche de stage pour faciliter la définition de son contenu et éviter tout retard dans votre démarche.

Avant le début du stage, l’étudiant doit préparer conjointement avec l’enseignant directeur de stage et avec son organisme d’accueil, un programme de stage. Ce programme doit être le plus complet possible. Il ne doit pas être conçu comme un cahier des charges contraignant mais comme un canevas résultant d’une double réflexion de l’étudiant sur ce qu’il attend de son stage et de l’organisme d’accueil sur ce qu’il attend de son stagiaire.

Le maître de stage est la personne responsable du stage dans le lieu d’accueil. Il assure le suivi du stagiaire.

Conventions de stageST3 : Martine Halotier T. 8358, bureau 228.ST1 Rosalbe Miloux T. 8307 bureau 224 ST2 Marie-Thérèse Galindo T. 8383, bureau 205.+ intranet du site de l’école.

La concrétisation du stage est liée à une convention à retirer auprès des responsables administratifs du service de la scolarité et de la pédagogie. Avant le début du stage, vous devez la remettre aux responsables administratifs en 4 exemplaires originaux complétés et signés dans l’ordre suivant : 1) le maître de stage, 2) l’étudiant, 3) l’enseignant directeur de stage et enfin le directeur de l’école (ou son représentant)

La convention précise la durée du stage, son programme, les conditions d’accueil (indemnisation ou rémunération, frais éventuels de déplacement...), le suivi par chacune des parties. Elle permet au stagiaire de garder son statut d’étudiant,

13

pris en charge par l’établissement au niveau de la sécurité sociale et des risques en matière d’accident du travail.

La convention s’apparente à une sorte de contrat “gagnant-gagnant” : l’entreprise donne de son temps et attend un résultat. Mais, si le stagiaire constitue une force vive supplémentaire, il ne doit pour autant lui être assigné des objectifs de rentabilité. Il est aussi là pour apprendre et pour apporter son point de vue.

ConseilL’étudiant est autonome dans l’élaboration et la conduite de son projet de stage, cela fait partie de l’apprentissage « hors les murs ». Néanmoins, pour tout conseil recherché ou toute difficulté rencontrée, l’étudiant peut se référer à :Marianne Veillerot, responsable de la mission Orientation, Insertion, Professions, Vie étudiante, bureau 208.

ProlongationDans le cas d’une demande de prolongation de stage au-delà de la durée initiale fixée par la convention, l’étudiant doit en faire la demande par mél à son correspondant administratif pour faire un avenant. Attention, si le stage dépasse deux mois, une gratification est obligatoire (voir page 15).

Interruption de stageSi l’étudiant rencontre des difficultés lors de son stage, il ne doit pas arrêter le stage de sa propre initiative mais, dans un premier temps, faire le point avec le maître de stage. Si nécessaire, l’étudiant prend contact avec son enseignant directeur de stage pour analyser la situation et trouver des solutions.Le stage peut être interrompu par l’une ou l’autre des parties. Dans ce cas, deux solutions :- soit l’étudiant fournit un rapport de stage, ainsi qu’une attestation de stage sur la période effectuée et procède à la validation comme ci-dessus. Il complète ensuite la période manquante par un autre stage et procède pour la validation comme à l’habitude.- soit il effectue un nouveau stage.

Dispense de stage par validation de l’expérience professionnelle Référent administratif : Marianne Veillerot / bureau 228

Les étudiants ayant eu une expérience professionnelle significative en dehors de l’école d’architecture de Grenoble (par le biais de la junior entreprise Cutch, de contrats de travail ou de missions bénévoles),- correspondant aux objectifs des stages du cycle Licence et qui souhaitent en être dispensés,

14

- ou bien acquise à partir du cycle master et qui souhaitent être dispensés du stage (ST3), doivent soumettre leur demande à la Commission d’orientation et de validation des acquis et de l’expérience compétente.

Le dossier à constituer est le suivant : - une attestation très détaillée du ou des employeurs précisant le statut de l’étudiant lors du travail effectué (bénévole, salarié ou indemnisé), les missions effectuées et les dates de l’emploi (durée, plein temps ou temps partiel).- un rapport d’activité présentant l’expérience professionnelle acquise. Ce rapport n’est pas un exercice descriptif mais doit témoigner d’une capacité de l’étudiant à prendre du recul et à exercer un regard critique par rapport à une situation professionnelle. Pour sa rédaction, l’étudiant peut s’inspirer du rapport de stage ST3. Le dossier complet peut être déposé auprès du référent administratif à n’importe quel moment de l’année universitaire (recommandé de ne pas s’y prendre au dernier moment).

Pour l’année 2014-15, tout dossier doit être déposé avant le 4 septembre 2015 à 17 h.Des enseignants lecteurs seront désignés pour apprécier les rapports. La commission donnera ensuite son avis sur la demande de dispense de stage. Attention, la validation n’est pas automatique!

15

16

Le nouveauCadre LégaL deS StageS

L’Etat et le législateur, souvent sous la pression de mouvements de stagiaires eux-mêmes (www.generation-precaire.org/), ont décidé d’encadrer plus précisément le déroulement des stages.1

LeS prinCipaLeS diSpoSitionS : Seuls sont autorisés les stages faisant l’objet d’une convention tripartite entre le stagiaire, l’entreprise d’accueil et l’établissement d’enseignement.

Tout stage qui excède une durée de 2 mois fait obligatoirement l’objet d’une gratification déterminée nationalement.

Cette gratification est déterminée en référence à un pourcentage du plafond de la sécurité sociale : 13,75% (ou 15%) du plafond horaire de la sécurité sociale. Au 1er décembre 2014, ce plafond est de 487.03 € ETP (équivalent temps plein). Au 1er janvier 2015, elle vaut 508.20 € ETP (équivalent temps plein) entre le 1er janvier et le 31 août 2015. Au 1er septembre 2015, elle sera portée à 15% du plafond de la Sécurité sociale, soit 554.40 € ETP (équivalent temps plein).

En deçà de 2 mois, il n’y a donc pas d’obligation sur une gratification. Aux différentes parties (école, étudiant et organisme d’accueil) de se mettre d’accord avec l’organisme d’accueil sur ce qui est possible et souhaitable.

Le temps de travail est mesuré en référence à la notion d’ETP (équivalent temps plein).2 À partir du 1er décembre 2014, le calcul de la présence du stagiaire est fait sur la base de 154 heures : 1 mois correspond à une présence effective de 22 jours, consécutifs ou non, et 7 heures de présence, consécutives ou non, comptent pour 1 jour.

1 Loi du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances (articles 9 et 10) ; loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (article 30) ; loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires, et son décret d’application du 30 novembre 2014.

2 Jusqu’au 30 novembre 2014, la rémunération du stagiaire se référait au nombre d’heures annualisé correspondant à un temps plein, soit 35 heures hebdomadaire x 52 semaines = 1 820 heures pour l’année, donc, 1 820 h/12 mois = 151,67 heures par mois.

17

L’URSSAF autorise une franchise de cotisations et contributions de sécurité sociale : les sommes versées aux stagiaires ne donnent pas lieu à assujettissement dans la limite de 15% du plafond horaire de la sécurité sociale. S’agissant des gratifications supérieures à ce seuil, les cotisations et contributions de sécurité sociale sont calculées sur le différentiel entre le montant de la gratification et le plafond de 15%.

Ce seuil est apprécié au moment de la signature de la convention de stage compte tenu de la gratification, des avantages en nature et en espèces et du temps de présence mensuel prévu au cours du stage. Ainsi, la gratification versée à un stagiaire présent, par exemple, 3 jours sur 5 dans l’entreprise, sera exonérée de cotisations et contributions sociales à hauteur de 332.64 € (554.40 € x 3/5).

La durée maximale du stage ne peut excéder 6 mois par année d’enseignement (loi du 28 juillet 2011 sur l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels). Elle doit être adossée à un minimum de 200 h de formation.

Notez également que les stagiaires peuvent bénéficier, comme les salariés, d’avantages en nature et de prise en charge par l’organisme d’accueil de frais professionnels, de frais de formation et/ou de déplacement nécessités par l’activité de stage.

Un délai, correspondant au 1/3 de la durée du stage précédent, doit être respecté entre 2 stages. Par exemple, après un stage de 2 mois, il est nécessaire d’attendre 3 semaines avant d’accueillir un nouveau stagiaire sur le même poste.

renseignements exhaustifs sur la réglementation en vigueur sur :le portail étudiant du Ministère de l’enseignement supérieur :http://www.etudiant.gouv.fr/pid20428/stages.htmlle site service public : http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F20559.xhtml

18

à part LeS StageS ?

Savez-vous que d’autres formules d’expérience professionnelle existent en dehors du programme pédagogique de l’École d’architecture de Grenoble ?

Une expérience par le biais de la Junior entreprise CUTCH :Cutch est une association créée, dirigée et gérée par des étudiants en architecture à vocation pédagogique et économique. Son objectif est de prolonger les connaissances acquises à l’école d’architecture de Grenoble en se plaçant comme intermédiaire entre les étudiants et le monde professionnel. Le travail de l’étudiant est rémunéré.

Notez que le fait d’avoir effectué pendant ses études d’architecture des missions auprès d’architectes via la junior entreprise peu être reconnu par l’école pour solliciter une dispense de stage obligatoire. Pour cela, il faut avoir cumulé un nombre d’heures suffisant et suivre la procédure de validation de l’expérience professionnelle (p. ?)T. Cutch: 04 76 69 84 54 /www.cutch.fr

Stage ou emploi ?Un stage n’est pas un emploi. Aucune convention de stage ne peut être conclue pour remplacer un salarié en cas d’absence, de suspension de son contrat de travail ou de licenciement, pour exécuter une tâche régulière correspondant à un poste de travail permanent, pour faire face à un accroissement temporaire de l’activité de l’entreprise, pour occuper un emploi saisonnier.

L’exercice d’une activité professionnelle productive sans recevoir de formation distincte, une rotation importante de stagiaires… sont également des indices d’une déviance.

S’il y a confusion, il y a risque de requalification du stage en contrat de travail par le juge prud’homal et de condamnation pour travail dissimulé par le juge pénal.

Un stage facultatif ?En fonction de la situation de l’étudiant, l’école peut délivrer une convention pour un stage supplémentaire en sus des trois stages obligatoires. C’est l’occasion de cumuler une expérience professionnelle au-delà du strict minimum ou de découvrir d’autres pratiques de l’architecte dans un CAUE, une association, un bureau de

19

paysagiste, un acteur du logement social, une mairie etc...Attention, cela n’est pas systématique. En effet, la multiplication de stages facultatifs ne doit pas pénaliser les étudiants qui doivent faire leur stage obligatoire ou les architectes diplômés qui cherchent un emploi ou une mise en situation professionnelle. Ces effets de concurrence sont donc appréciés au cas par cas.

Renseignements auprès de Marianne Veillerot, T. 04 76 69 83 15 bureau 208

20

Faire Son Stage à L’étranger

Le stage à l’étranger permet d’acquérir une expérience professionnelle tout en améliorant ses compétences linguistiques et sa connaissance d’un autre pays. Il doit toutefois être bien préparé et ce d’autant plus que l’étudiant stagiaire ne bénéficie pas d’un statut légal approprié dans tous les pays.Les démarches à l’égard de l’école d’architecture de Grenoble sont les mêmes.

En revanche, il n’est pas toujours facile de rechercher un lieu de stage à l’étranger à partir de Grenoble ; appuyez-vous alors sur votre réseau : vos enseignants, les nombreux étudiants actuellement en formation à l’école d’architecture de Grenoble qui viennent de tous les pays, les étudiants ou jeunes diplômés qui ont déjà fait une partie de leur cursus ou un stage en dehors de la France. Dans tous les cas, vous pouvez demander conseil à la cellule Insertion, professions vie étudiante (Marianne Veillerot, bureau 208) ou consulter la Médiathèque (Espace Professions) qui a réuni des dossiers sur l’international.

N’oubliez pas non plus que des points de réglementation diffèrent si vous faites votre stage à l’étranger. Selon que votre destination concerne un pays membre de l’Union européenne ou un autre pays, les conditions d’accueil et de circulation sont radicalement différentes : les ressortissants d’un état membre de l’Union européenne circulent librement tandis qu’il vous faudra pour partir hors de l’Europe prévoir les formalités et les délais liés aux visas.

La durée maximale d’un stage à l’étranger est de 6 mois, notamment parce que vous ne pouvez bénéficier de la protection sociale au-delà. Pour continuer à bénéficier de la protection sociale, il vous faudra aussi prendre contact avec votre centre de sécurité sociale pour ne pas être pris au dépourvu sur place. La législation diffère selon 2 critères : stage rémunéré ou non, et bien évidemment la destination. Pour un pays de l’Espace économique Européen, existe la carte européenne d’assurance maladie. Mais, si vous partez faire un séjour dans un pays qui ne fait pas partie de l’Espace économique européen, renseignez-vous auprès de votre caisse d’Assurance Maladie pour savoir les modalités permettant la continuité de votre couverture sociale. Pour aller plus loin, allez sur le site Internet de la Sécurité Sociale : www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/a-l-etranger/index.php

21

Les bourses : si votre projet de stage concerne une période entre avril et août 2015, des bourses spécifiques de la Région Rhône-Alpes et du programme ERASMUS+ pour les stages à l’étranger peuvent être attribuées par l’école après sélection de votre dossier par la Commission Internationale. Se reporter au livret « partir à l’étranger »Contact : Cécile Mollion / bureau 225Ressources et conseils sur 2 sites Internet :www.studyrama.comhttp://erasmusintern.org/

22

23

annexeS - impriméS de Fin de Stage

ABU DAYA AmalADELINE BenoîtBARDAGOT Anne-MoniqueBAVEREL OlivierBELLI RIZ André MarcBELLI-RIZ PierreBEN SACI AbdelkaderBENAMEUR KarimBENARD VincentBLACHOT ChristianBONICCO CélineBOURBONNAIS SébastienBOUVIER DenisBOUVIER PatriceBRAOUDAKIS OlgaBRENAS LudovicBUISSON EthelCANKAT AysegülCARGNEL ValérieCHANSAVANG QuentinCHAPUIS DominiqueCHATENET Jean DavidCHEDAL-ANGLAY PatrickCHELKOFF GrégoireCHIFFLET CharlesCOSTE AnneDAVID StéphanieDAYDE GuillaumeDELETRAZ PhilippeDELFINO StéphaneD’EMILIO DESEIGNE LunaDEPOLLIER Guy DOUCERAIN SoniaDUBUS NicolasDUCROCQ Gabriel

DUPUIS ClémenceFABIANI SébastienFACHE EricFACKARIAN BehrangFAURE AnneFELIX FAURE AdrienFELIX FAURE JacquesFLHOR JulieFREITAS SébastienGERBIER PierreGOLAY FlorianGROS SergeGROSSO Jean-ChristopheGUILLAUD FrédéricGUILLAUD HubertHEZARD Jean MarieKAROLAK AgnieszkaKAZIG RainerLABEEUW France LaureLAROCHE SylvieLE TIEC Jean-MarieLELY FrédéricLEONARDI CécileLETERREUR Jean-PaulLIVENEAU PhilippeLOIRET Paul EmmanuelLYON-CAEN Jean FrançoisMANIN MélanieMARIELLE BrunoMARIN PhilippeMARTIN JulieMARTIN NielsMARTINO BarbaraMARTY GillesMAUMI CatherineMEEHAN Tricia

MESSU DimitriMISSE ArnaudMORISET SébastienMOULIN Jean-LucMOUSSET Jean-FrançoisO’ CARROLL SusannahPARIS MagaliPAVIOL SophiePECQUEUX AnthonyPERSONNAZ JoëllePIGETVIEUX DavidPRADELLE GuillaumePROKOP HaniaPRUNGNAUD FranckPUTZ DominiqueREMY NicolasRIGASSI VincentROLLET PascalROMEYER CatherineROYER ChristineROZE CédricSADOUX StéphaneSALERNO ClaudeSFAR LaurentSHIN TchelySICARD MireilleSTEFANOVA MilenaTHEPOT PatrickTHIBAUD Jean-PaulTHOMAS RachelTIRONI GiordanoTIXIER NicolasTORGUE HenriZANINETTI François

Liste des directeurs d’études à l’ENSAG pour encadrer les stages, les PFE, les mémoires, rapports d’études et l’année HMONP 2014-15Validation par le Conseil d’Administration du 15 novembre 2013

Les enseignants qui ne figurent pas sur la liste peuvent y être intégrés en cours d’année après en avoir fait la demande au directeur par courrier.

2014 – 2015vaLidation du Stage "Formation pratique" (St3) 2e CyCLeLe recto de ce document est à remplir par l’enseignant, le verso par l’organisme d’accueil. Remettre cet imprimé à Martine Halotier bureau 228 accompagné du rapport de stage si la note est supérieure ou égale à 14.

Nom, prénom de l’étudiant(e) : ...................................................................................

......................................................................................................................................

inscrit(e) en cycle master (précisez l’année) : ..............................................................

......................................................................................................................................

Je soussigné(e), ............................................................................................................

enseignant directeur de stage, donne l’appréciation suivante au rapport de stage :

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

lui donne la note suivante : .......................................................................................

Demande que le rapport de stage soit mis en consultation à la documentation NB : tout rapport ayant une note > ou = à 14 est automatiquement classé à la Documentation pour consultation.

Demande que le rapport de stage soit rendu à l’étudiant.

Fait à Grenoble, le ............................................................L’enseignant directeur de stage(Signature obligatoire)

L’attestation de fin de stage est un document légal et obligatoire qui doit être remis à l’étudiant Il est à REMPLIR PAR L’ORGANISME D’ACCUEIL sur ce formulaire ou à réaliser sur son papier en-tête.

Je soussigné(e), M., Mme : .......................................................................................

Fonction : ..................................................................................................................

Organisme : ...............................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

Maître de stage de l’étudiant(e) nom, prénom : .......................................................

...................................................................................................................................

Atteste par la présente l’avoir accueilli comme stagiaire

Du ............................................................... Au ........................................................

Sur la durée suivante (précisez temps plein, temps partiel, nombre d’heures totales)

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

Pour les missions suivantes :

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

Et donne l’appréciation suivante sur le travail effectué par le stagiaire :

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

...................................................................................................................................

Etabli pour servir et valoir ce que de droit,

A .............................................................................. le .............................................

Signature et cachet de l’organisme (obligatoires)

2014 – 2015vaLidation du Stage "Formation reCherChe" (St3) 2e CyCLe "reCherChe"Le recto de ce document est à remplir par l’enseignant, le verso par l’organisme d’accueil. Remettre cet imprimé à Martine Halotier bureau 228 accompagné du rapport de stage si la note est supérieure ou égale à 14.

Nom, prénom de l’étudiant(e) : ...................................................................................

......................................................................................................................................

inscrit(e) en cycle master (précisez l’année) : ..............................................................

......................................................................................................................................

Je soussigné(e), ............................................................................................................

enseignant directeur de stage, donne l’appréciation suivante au rapport de stage :

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

......................................................................................................................................

lui donne la note suivante : .......................................................................................

Demande que le rapport de stage soit mis en consultation à la documentation NB : tout rapport ayant une note > ou = à 14 est automatiquement classé à la Documentation pour consultation.

Demande que le rapport de stage soit rendu à l’étudiant.

Fait à Grenoble, le ............................................................L’enseignant directeur de stage(Signature obligatoire)

L’attestation de fin de stage est un document légal et obligatoire qui doit être remis à l’étudiant Il est à REMPLIR PAR L’ORGANISME D’ACCUEIL sur ce formulaire ou à réaliser sur son papier en-tête.

Je soussigné(e), M., Mme : ........................................................................................

Fonction : ...................................................................................................................

Organisme : ................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

Maître de stage de l’étudiant(e) nom, prénom : ........................................................

....................................................................................................................................

Atteste par la présente l’avoir accueilli comme stagiaire

Du ............................................................... Au .........................................................

Sur la durée suivante (précisez temps plein, temps partiel, nombre d’heures totales)

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

Pour les missions suivantes :

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

Et donne l’appréciation suivante sur le travail effectué par le stagiaire :

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

....................................................................................................................................

Etabli pour servir et valoir ce que de droit,

A .............................................................................. le ..............................................

Signature et cachet de l’organisme (obligatoires)