Maison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE …occitanie-judo.com/uploads/galerie/document/AG ligue 2016/AG MP... · EXPERTISE COMPTABLE RIVALS & Associés ... A la date de mes

CABINET F. RIVALS 1 00 , A N C I E N N E R O U T E IM P E R I A L E

31120 - PORTET SUR GARONNE e-mail r [email protected]

� +33 05 61721036 - � +33 05 61764464

RIVALS & Associés EXPERTISE COMPTABLE

SOCIETE D’EXPERTISE COMPTABLE INSCRITE AU TABLEAU DE L’ORDRE DE LA RÉGION DE TOULOUSE - MIDI PYRÉNÉES

LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO

Numéro SIRET : 33177299600020 Code APE : 9312Z

Maison du Judo Chemin Cassaing

31500 TOULOUSE

COMPTES ANNUELS

du 01/01/2015 au 31/12/2015

100, ANCIENNE ROUTE IMPÉRIALE - 31120 PORTET SUR GARONNE - FRANCE

� +33 05 61721036 - e -mai l mimard@rivals-expert-comptable. fr - � +33 05 61764464

SARL AU CAPITAL DE 20 000 €URO – SIRET 815 382 528 00017 - APE 69.20 Z

LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO Maison du Judo - 31500 - TOULOUSE 12/04/2016

Voir l'attestation de l'Expert-comptable - RIVALS & Associés ii

Sommaire Attestation de Présentation _______________________ __________________________________________ 1

Remarques & Commentaires __________________________ ______________________________________ 2

Bilan association _________________________________ _________________________________________ 3 ACTIF 3

Immobilisations incorporelles 3 Immobilisations corporelles 3 Immobilisations financières 3 Stocks en cours 3

PASSIF 4 Fonds associatifs et réserves 4 Dettes 4 Engagements reçus 4 Engagements donnés 4

Bilan association détaillé ________________________ ___________________________________________ 5 ACTIF 5

Immobilisations incorporelles 5 Immobilisations corporelles 5 Immobilisations financières 5 Stocks en cours 5

PASSIF 7 Fonds associatifs et réserves 7 Dettes 7 Engagements reçus 7 Engagements donnés 7

Compte de résultat association ____________________ __________________________________________ 8 Produits d’exploitation 8 Autres produits d’exploitation 8 Produits financiers 8 Produits exceptionnels 8 Charges d’exploitation 9 Charges financières 9 Charges exceptionnelles 9 Evaluation des contributions volontaires en nature 9

Compte de résultat association détaillé ___________ ___________________________________________ 11 Produits d’exploitation 11 Autres produits d’exploitation 11 Produits financiers 12 Produits exceptionnels 12 Charges d’exploitation 12 Charges financières 14 Charges exceptionnelles 14 Evaluation des contributions volontaires en nature 14

Compte de résultat association en liste ___________ ___________________________________________ 15 Produits d’exploitation 15 Autres produits d’exploitation 15 Charges d’exploitation 15 Produits financiers 15 Charges financières 16 Produits exceptionnels 16 Charges exceptionnelles 16 Evaluation des contributions volontaires en nature 17

Annexes légales ___________________________________________________________________________ 18

LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016

Voir l’attestation de l’Expert-comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 1

Attestation de Présentation

MISSION DE PRÉSENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l’entreprise LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO pour l’exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 et conformément à nos accords, j’ai effectué les diligences prévues par les normes définies par l’Ordre des Experts Comptables. A la date de mes travaux qui ne constituent pas un audit et à l’issue de ceux-ci, je n’ai pas relevé d’élément remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, qui comportent 22 pages, se caractérisent par les données suivantes :

total du bilan 239 529,72 €uro. chiffre d’affaires 422 200,04 €uro. résultat net comptable -24 596,89 €uro.

Fait à Portet sur Garonne Le 04/04/2016 Signature de l’Expert-Comptable MIMARD Gwénaël


Voir l’attestation de l’Expert-comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 2

Remarques & Commentaires Mesdames, Messieurs, Nous, avons le plaisir de vous faire parvenir vos comptes annuels arrêtés à la date du 31/12/2015. Ci-joint, vous trouverez éventuellement des observations concernant vos comptes annuels et la tenue de votre comptabilité. Nous vous invitons à en prendre connaissance.

RAS

Nous sommes à votre disposition pour vous fournir toutes précisions complémentaires. Dans l’espoir de vous avoir donné satisfaction, Nous vous prions d’agréer, Mesdames, Messieurs, nos sincères salutations. Fait à Portet sur Garonne Le 04/04/2016 Signature de l’Expert-Comptable MIMARD Gwénaël

Nous vous rappelons que, conformément aux dispositions légales, vous devez conserver pendant au moins 10 ANS, toutes les pièces comptables notamment : factures-fournisseurs, doubles des factures-clients, bordereaux et relevés de banques, pièces et brouillard de caisse, ainsi que les inventaires détaillés de chaque exercice Les documents relatifs au social doivent être conservés sans limitation de temps. La comptabilité est saisie en interne dans votre entreprise : nous vous invitons à archiver informatiquement vos données de l’exercice et à vérifier la compatibilité du fichier FEC avec les normes du LPF (Livre de Procédure Fiscale).


Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 3

Bilan association ACTIF

Présenté en Euros

ACTIF Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)

Exercice précédent

31/12/2014 (12 mois)

Variation

Brut Amort.prov. Net Net

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires 580 148 432 432 Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles

Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels 58 249 50 715 7 534 17 723 - 10 189 Autres immobilisations corporelles 50 830 48 450 2 381 3 815 - 1 434 Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours Avances et acomptes sur immobilisations corporelles

Immobilisations financières Participations 15 15 15 Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières 7 378 7 378 2 046 5 332

TOTAL (I) 117 053 99 312 17 740 23 599 - 5 859

Stocks en cours

Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises 2 670 2 670 2 046 624

Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés 62 821 62 821 76 698 - 13 877

Autres créances . Fournisseurs débiteurs 1 848 1 848 2 1 846 . Personnel 162 162 162 . Organismes sociaux . Etat, impôts sur les bénéfices . Etat, taxes sur le chiffre d'affaires . Autres 12 932 12 932 13 047 - 115

Valeurs mobilières de placement 40 000 40 000 40 000 Instruments de trésorerie Disponibilités 99 958 99 958 113 842 - 13 884 Charges constatées d'avance 1 398 1 398 633 765

TOTAL (II) 221 790 221 790 246 269 - 24 479

Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V)

TOTAL ACTIF 338 842 99 312 239 530 269 868 - 30 338



Bilan association(suite) PASSIF

Présenté en Euros

PASSIF Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation

Fonds associatifs et réserves

Fonds propres . Fonds associatifs sans droit de reprise 191 244 168 439 22 805 . Ecarts de réévaluation . Réserves . Report à nouveau . Résultat de l'exercice -24 597 22 804 - 47 401

Autres fonds associatifs . Fonds associatifs avec droit de reprise . Apports . Legs et donations . Résultats sous contrôle de tiers financeurs . Ecarts de réévaluation . Subventions d'investissement sur biens non renouvelables 3 012 4 762 - 1 750 . Provisions réglementées . Droits des propriétaires (commodat)

TOTAL (I) 169 659 196 006 - 26 347

Provisions pour risques et charges

TOTAL (II)

Fonds dédiés . Sur subventions de fonctionnement . Sur autres ressources

TOTAL (III)

Dettes

Emprunts et dettes assimilées 9 078 12 676 - 3 598 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés 34 207 26 413 7 794 Autres 25 928 20 873 5 055 Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance 658 13 900 - 13 242

TOTAL (IV) 69 871 73 863 - 3 992

Ecart de conversion passif (V)

TOTAL PASSIF 239 530 269 868 - 30 338

Engagements reçus

Legs nets à réaliser . acceptés par les organes statutairement compétents . autorisés par l’organisme de tutelle Dont en nature restant à vendre

Engagements donnés



Bilan association détaillé ACTIF

Présenté en Euros


31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation


Immobilisations incorporelles

Concessions, brevets, droits similaires 580 148 432 432 20500000 LOGICIELS 580 580 580 28050000 AMORT.LOGICIEL 148 -148 - 148

Immobilisations corporelles

Installations tech., matériel et outillage ind 58 249 50 715 7 534 17 723 - 10 189 21540000 MATERIEL SPORTIF 38 791 38 791 38 791 21540100 MATERIEL SPORTIF CREPS 19 458 19 458 19 458 28154000 AMORT.MAT.SPORTIF 37 991 -37 991 -33 904 - 4 087 28154010 AMORT MAT SPORTIF CREPS 12 723 -12 723 -6 621 - 6 102

Autres immobilisations corporelles 50 830 48 450 2 381 3 815 - 1 434 21810000 AAI DIVERS 2 852 2 852 2 852 21820000 MATERIEL DE TRANSPORT 21 974 21 974 21 974 21830000 MATERIEL BUREAU ET INFO. 19 607 19 607 23 169 - 3 562 21840000 MOBILIER 6 398 6 398 6 398 28181000 AMORT.AAI DIVERS 2 852 -2 852 -2 852 28182000 AMORT.MAT.TRANSPORT 21 974 -21 974 -21 974 28183000 AMORT.MAT.BUREAU ET INFO. 17 226 -17 226 -19 354 2 128 28184000 AMORT.MOBILIER 6 398 -6 398 -6 398

Immobilisations financières

Participations 15 15 15 26100000 TITRES DE PARTICIPATION 15 15 15

Autres immobilisations financières 7 378 7 378 2 046 5 332 27510000 DEPOT - CAUT° VERSEE 46 46 2 046 - 2 000 27520000 FONDS AUTONOMIE - GE 7 333 7 333 7 333

TOTAL (I) 117 053 99 312 17 740 23 599 - 5 859

Stocks en cours

Marchandises 2 670 2 670 2 046 624 37300000 STOCK PASSEPORT 2 670 2 670 2 046 624

Créances usagers et comptes rattachés 62 821 62 821 76 698 - 13 877 41000000 CLIENT 62 821 62 821 76 698 - 13 877

. Fournisseurs débiteurs 1 848 1 848 2 1 846 40100000 FOURNISSEURS 1 848 1 848 2 1 846

. Personnel 162 162 162 42100000 SALAIRE 162 162 162

. Autres 12 932 12 932 13 047 - 115

45160000 FFJDA DIVERS 636 636 3 418 - 2 782 45160100 FFJDA BOUTIQUE 282 282 282 45160500 FFJDA FNDA 280 - 280 45173100 COMITE HAUTE GARONNE 1 287 1 287 6 668 - 5 381 45174600 COMIITE LOT 337 337 337 45178200 COMITE TARN ET GARONNE 337 337 337 45530000 OTD 186 186 186 46870000 PAR - PRODUIT A RECEVOIR 9 867 9 867 9 867 47500000 COMPTE D ATTENTE 2 400 - 2 400

Valeurs mobilières de placement 40 000 40 000 40 000 50700000 CREDIT MUTUEL - BON DE CAISSE 40 000 40 000 40 000

Disponibilités 99 958 99 958 113 842 - 13 884 51210100 CREDIT LYONNAIS 47 141 47 141 35 491 11 650 51210200 CREDIT LYONNAIS LIVRET 115 115 115 51220200 CREDIT MUTUEL LIVRET 21 921 21 921 45 933 - 24 012 51220300 CREDIT MUTUEL CB DEPLACEMENT 1 850 - 1 850




31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation


51220400 CREDIT MUTUEL LIVRET PARTENAIRE 30 781 30 781 30 453 328

Charges constatées d'avance 1 398 1 398 633 765 48600000 CCA - CHARGES CSTEES AV. 1 398 1 398 633 765

TOTAL (II) 221 790 221 790 246 269 - 24 479

TOTAL ACTIF 338 842 99 312 239 530 269 868 - 30 338



Bilan association détaillé(suite) PASSIF

Présenté en Euros

PASSIF Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation

Fonds associatifs et réserves

. Fonds associatifs sans droit de reprise 191 244 168 439 22 805 10210000 FONDS ASSOCIATIFS 191 244 168 439 22 805

. Résultat de l'exercice -24 597 22 804 - 47 401

. Subventions d'investissement sur biens non renouvela 3 012 4 762 - 1 750 13120000 SUBVENT° EQUIP - REGION 7 800 7 800 13913000 SUBVENT° EQUIP - RESULTAT -4 788 -3 038 - 1 750

TOTAL (I) 169 659 196 006 - 26 347

TOTAL (II)

TOTAL (III)

Dettes

Emprunts et dettes assimilées 9 078 12 676 - 3 598 45160600 FFJDA AND 2 400 - 2 400 45510100 KENDO 85 85 45521010 FND FRCE SENIORS 1D 4 061 4 061 45521040 FND FRCE EQUIPES 2 033 2 033 45521050 FND FRCE JUNIORS 141 141 45530000 OTD 1 664 - 1 664 45700000 DIVERS 1D 186 186 51220100 CREDIT MUTUEL 2 232 8 612 - 6 380 51220300 CREDIT MUTUEL CB DEPLACEMENT 341 341

Fournisseurs et comptes rattachés 34 207 26 413 7 794 40100000 FOURNISSEURS 34 207 26 413 7 794

Autres 25 928 20 873 5 055 42100000 SALAIRE 926 1 795 - 869 42820000 PROV CP & PRIME 4 057 - 4 057 43100000 SECURITE SOCIALE 2 499 10 735 - 8 236 43701000 PREVOYANCE CHORUM 278 278 43820000 PROV CS / CP 1 305 - 1 305 44400000 ETAT - IS A PAYER 226 - 226 44450000 ETAT - IS ASSOCIATION 186 186 44713000 ETAT - TAXE FPC 355 - 355 46860000 CAP - CHARGES A PAYER 22 039 2 400 19 639

Produits constatés d'avance 658 13 900 - 13 242 48700000 PCA - PRODUITS CTES AV. 658 13 900 - 13 242

TOTAL (IV) 69 871 73 863 - 3 992

TOTAL PASSIF 239 530 269 868 - 30 338

Engagements reçus

Engagements donnés



Compte de résultat association Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

France Exportations Total Total

Produits d’exploitation Ventes de marchandises 64 274 64 274 17 440 46 834 268,54

Production vendue biens

Production vendue services 357 926 357 926 404 675 - 46 749 -11,55

Montants nets produits d’expl. 422 200 422 200 422 115 85 0,02

Autres produits d’exploitation Production stockée

Production immobilisée

Subventions d'exploitation 115 478 59 006 56 472 95,71

Cotisations 27 360 26 605 755 2,84

(+) Report des ressources non utiliées des exercices antérieurs

Autres produits 10 - 10 -100

Reprise de provisions

Transfert de charges

Sous-total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83

Total des produits d'exploitation (I) 565 039 507 736 57 303 11,29

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Excédent transféré (II)

Produits financiers De participations

D’autres valeurs mobilières et créances d’actif

Autres intérêts et produits assimilés 773 944 - 171 -18,11

Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges

Différences positives de change

Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement

Total des produits financiers (III) 773 944 - 171 -18,11

Produits exceptionnels Sur opérations de gestion 2 937 610 2 327 381,48

Sur opérations en capital 1 750 1 750 0,00

Reprises sur provisions et transferts de charges

Total des produits exceptionnels (IV) 4 687 2 360 2 327 98,60

TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) 570 498 511 039 59 459 11,63

SOLDE DEBITEUR = DEFICIT -24 597 - 24 597 N/S

TOTAL GENERAL 595 095 511 039 84 056 16,45



Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

Charges d’exploitation Achats de marchandises 12 244 12 044 200 1,66

Variations stocks de marchandises -624 -747 123 16,47

Achats de matières premières et autres approvisionnements 6 429 3 138 3 291 104,88

Variations stocks matières premières et autres approvisionnements

Autres achats non stockés 5 849 2 026 3 823 188,70

Services extérieurs 33 338 17 221 16 117 93,59

Autres services extérieurs 377 834 230 429 147 405 63,97

Impôts, taxes et versements assimilés 563 355 208 58,59

Salaires et traitements 43 784 85 657 - 41 873 -48,88

Charges sociales 11 141 27 726 - 16 585 -59,82

Autres charges de personnels

Subventions accordées par l’association 89 169 92 416 - 3 247 -3,51

Dotations aux amortissements et aux dépréciations

. Sur immobilisations : dotation aux amortissements 14 011 16 792 - 2 781 -16,56

. Sur immobilisations : dotation aux dépréciations

. Sur actif circulant : dotation aux dépréciations

. Pour risques et charges : dotation aux provisions

(-) Engagements à réaliser sur ressources affectées

Autres charges 515 417 98 23,50

Total des charges d'exploitation (I) 594 254 487 473 106 781 21,91

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Déficit transféré (II)

Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements

Total des charges financières (III)

Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion 423 536 - 113 -21,08

Sur opérations en capital 233 233 N/S

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions

Total des charges exceptionnelles (IV) 655 536 119 22,20

Participation des salariés aux résultats (V)

Impôts sur les sociétés (VI) 186 226 - 40 -17,70

TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) 595 095 488 235 106 860 21,89

SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT 22 804 - 22 804 -100

TOTAL GENERAL 595 095 511 039 84 056 16,45

Evaluation des contributions volontaires en nature Produits

. Bénévolat

. Prestations en nature

. Dons en nature

Total

Charges

. Secours en nature

. Mise à disposition gratuite de biens et services

. Prestations



Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

. Personnel bénévole

Total



Compte de résultat association détaillé Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %


Produits d’exploitation

Ventes de marchandises 64 274 64 274 17 440 46 834 268,54

70710000 VENTE MARCHANDISE DIVERS

478 478 478 N/S

70720000 VENTE BILLET. 1°D + BUVE

47 027 47 027 47 027 N/S

70730000 VENTE PASSEPORT JUDO

15 990 15 990 16 440 - 450 -2,74

70730100 VENTE PASSEPORTS KENDO

780 780 1 000 - 220 -22,00

Production vendue services 357 926 357 926 404 675 - 46 749 -11,55 70610000 FFJDA - BUDGET FONCT° JU

104 594 104 594 103 935 659 0,63

70661010 FFJDA - FNDA 10 104 10 104 7 716 2 388 30,95 70661020 FFJDA - FND NATIONAL 23 523 23 523 27 580 - 4 057 -14,71 70661030 FFJDA - FND IR ZONES 4 607 4 607 8 017 - 3 410 -42,53 70666000 FFJDA - AIDE CADRE TECH

58 000 58 000 58 000 0,00

70666010 FFJDA - AIDE CADRE TECH

16 000 16 000 16 000 0,00

70667000 FFJDA - DIVERS 10 039 10 039 3 925 6 114 155,77 70668000 FFJDA - FINANCEMENT POLE

10 500 10 500 7 300 3 200 43,84

70680000 REMBST FRAIS DIVERS AVAN

5 090 - 5 090 -100

70880140 PARTICIPAT° BP JEPS 2014

-363 -363 72 052 - 72 415 100,50

70880150 PARTICIPAT° BP JEPS 2015

52 048 52 048 52 048 N/S

70881000 PARTICIPAT° STAGE 24 808 24 808 38 559 - 13 751 -35,66 70881100 PARTICIPAT° STAGE PE 18 400 18 400 17 740 660 3,72 70881310 REMBST FRAIS / JPSH 150 - 150 -100 70881400 IRFEJJ 13/14 12 696 - 12 696 -100 70881501 IRFEJJ 14/15 13 900 13 900 15 355 - 1 455 -9,48 70881601 SNR 2015 3 540 3 540 3 540 N/S 70882000 REMBST FRAIS KENDO 455 455 2 062 - 1 607 -77,93 70883000 REMBST FRAIS CREPS 1 556 1 556 3 746 - 2 190 -58,46 70884000 REMBST DIVERS 3 353 3 353 144 3 209 N/S 70884061 REMBST FRAIS ASSURANCE

629 629 421 208 49,41

70884063 REMBST UTILISAT° MINIBUS

854 854 2 030 - 1 176 -57,93

70885000 REMBST ENGT TOURNOI TOUL

1 380 1 380 2 160 - 780 -36,11

Montants nets produits d’exp 422 200 422 200 422 115 85 0,02

Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

Autres produits d’exploitation


74010000 SUBVENT° DIVERSES CHAMP° 1° D 52 118 52 118 N/S 74100000 SUBVENT° JEUNESSE-SPORT 8 500 5 500 3 000 54,55 74120000 SUBVENT° FNDS 31 200 31 200 0,00 74220000 SUBVENT° EMPLOI AVENIR 14 868 8 306 6 562 79,00 74220100 SUBVENT° SERVICE CIVIQUE 997 997 N/S 74220300 SUBVENT° AGEFOS 2 758 2 758 N/S 74230000 SUBVENT° CONSEIL REGIONAL 7 000 - 7 000 -100 74310000 MECENAT 5 039 7 000 - 1 961 -28,01



Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

Cotisations 27 360 26 605 755 2,84

75610000 COTISATIONS CLUBS 27 360 26 605 755 2,84


75810000 COMPTE ARRONDI PRODUITS 10 - 10 -100

Sous -total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83


Produits financiers


76801000 PRODUITS INTERETS ss PL 773 944 - 171 -18,11

Total des produits financiers (III) 773 944 - 171 -18,11

Produits exceptionnels

Sur opérations de gestion 2 937 610 2 327 381,48 77210000 PRODUITS EXCEPT. / EX. ANTERIEUR 2 937 610 2 327 381,48

Sur opérations en capital 1 750 1 750 0,00 77700000 QUOTE PART SUBVENT° - RESULTAT 1 750 1 750 0,00

Total des produits exceptionnels (IV) 4 687 2 360 2 327 98,60

TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) 570 498 511 039 59 459 11,63 SOLDE DEBITEUR = DEFICIT -24 597 - 24 597 N/S

TOTAL GENERAL 595 095 511 039 84 056 16,45

Charges d’exploitation

Achats de marchandises 12 244 12 044 200 1,66

60710000 HA DIVERS 212 - 212 -100 60730000 HA PASSEPORT 11 732 11 313 419 3,70 60730100 HA PASSEPORTS KENDO 512 519 - 7 -1,35

Variations stocks de marchandises -624 -747 123 16,47 60373000 VARIAT° STOCK PASSEPORT -624 -747 123 16,47

Achats de matières premières et autres approvisionnement 6 429 3 138 3 291 104,88 60224100 HA COUPES-MEDAILLES... 2 738 1 758 980 55,75 60224200 HA BOUTIQUE FFJDA 1 457 340 1 117 328,53 60225000 FOURNITURES DE BUREAU 2 234 1 039 1 195 115,01

Autres achats non stockés 5 849 2 026 3 823 188,70

60500000 HA PETIT MAT EQUIP SPORTIF 4 204 1 727 2 477 143,43 60640000 HA FOURNIT. BUREAU 1 276 170 1 106 650,59 60650000 HA FRAIS TENUE - ARBITRES 369 129 240 186,05

Services extérieurs 33 338 17 221 16 117 93,59 61100000 SOUS-TRAITANCE INGENIERIE 1°D 3 214 3 214 N/S 61320000 LOCAT° IMMOBILIERE 300 - 300 -100 61350000 LOCAT° FINANCIERE 4 735 3 895 840 21,57 61350400 LOCAT° VEHICULE 168 168 N/S 61350600 LOCAT° DIVERSES - 1° D 5 344 5 344 N/S 61520000 ENT.REP. / BIEN IMMO 900 900 0,00 61550000 ENT.REP. / MINI BUS 1 045 1 540 - 495 -32,14 61560000 ENT.REP. / DIVERS 1 960 598 1 362 227,76 61610000 ASS. MULTIRISQUE 1 257 1 192 65 5,45 61620000 ASS. MINI-BUS 682 717 - 35 -4,88 61810000 DOCUMENT° GENERALE 700 700 N/S 61830000 DOCUMENTATION 3 667 - 3 667 -100 61850000 FRAIS COLLOQUE SEMINAIRE 1 283 4 411 - 3 128 -70,91 61850001 FRAIS ORGANISAT° 1° D 12 051 12 051 N/S

Autres services extérieurs 377 834 230 429 147 405 63,97

62100000 PERSONNEL EXTERIEUR 887 19 000 - 18 113 -95,33 62100100 PERSONNEL GROUPEMENT EMPLOYEUR 65 745 65 745 N/S 62260000 HONORAIRES 2 565 2 516 49 1,95 62260020 HONO GE - CONFECTION BULLETINS 540 540 N/S 62260600 HONO & PREST° - 1°D 8 449 8 449 N/S 62260700 HONO & PREST° SPORTIFS 2 040 2 040 N/S 62280000 MEDECINS-SECOURISTES 20 915 16 570 4 345 26,22



Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

62290100 VACAT° COORD° BPJEPS 27 000 27 000 N/S 62340000 CADEAUX 473 336 137 40,77 62360000 FRAIS AFFICHE 1°D 348 348 N/S 62510100 FRAIS DPLCT ADM. 9 664 11 634 - 1 970 -16,93 62510200 FRAIS DPLCT TECHN. 6 684 5 356 1 328 24,79 62510300 FRAIS DPLCT ARB. + CS 16 666 17 705 - 1 039 -5,87 62510400 FRAIS DPLCT KENDO 1 718 3 572 - 1 854 -51,90 62510500 FRAIS DPLCT JUGES 5 872 5 841 31 0,53 62510600 FRAIS DPLCT HAUT NIVEAU 8 974 11 691 - 2 717 -23,24 62510700 FRAIS DPLCT IRFEJJ 3 939 6 103 - 2 164 -35,46 62510800 DEPLACEMENTS 1°D 30 564 30 564 N/S 62520000 FRAIS DIVERS INDEMNITE 577 492 85 17,28 62520100 AIDE TOURNOIS 535 2 700 - 2 165 -80,19 62520110 ENGAGEMENTS ATHLETES TOURNOIS 520 840 - 320 -38,10 62520200 DEFRAIEMENT ARB + CS 13 564 13 260 304 2,29 62520300 DEFRAIEMENT JUGES 4 142 2 945 1 197 40,65 62560100 FRAIS REPAS ADM. 7 600 6 051 1 549 25,60 62560200 FRAIS REPAS TECHN. 3 056 3 851 - 795 -20,64 62560300 FRAIS REPAS HEBERGEMENT 1D 43 159 43 159 N/S 62560400 FRAIS HEBERGEMENT ADM. 5 938 2 984 2 954 98,99 62560500 FRAIS HEBERGEMENT TECHN. 5 146 765 4 381 572,68 62560600 FRAIS HEBERGEMENT REPAS STAGES SPORTIFS 46 593 54 537 - 7 944 -14,57 62560700 FRAIS REPAS HEBERGEMENT ARBITRES ET CS 9 131 13 883 - 4 752 -34,23 62560800 FRAIS REPAS HEBERGEMENT TOURNOIS 3 565 2 405 1 160 48,23 62560900 FRAIS REPAS HEBERGEMENT KENDO 2 377 3 295 - 918 -27,86 62561000 FRAIS REPAS HEBERGEMENT CREPS IRFEJJ 10 384 14 861 - 4 477 -30,13 62569000 FRAIS MISSION DIVERSES 71 - 71 -100 62590100 SERVICES CIVIQUE - PART° FRAIS 680 680 N/S 62610000 FRAIS TIMBRE 474 477 - 3 -0,63 62620000 FRAIS TELEPHONIE 6 821 6 329 492 7,77 62700000 FRAIS SERVICE BANCAIRE 528 356 172 48,31

Impôts, taxes et versements assimilés 563 355 208 58,59

63130000 TAXE FPC 266 355 - 89 -25,07 63700000 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autre 298 298 N/S

Salaires et traitements 43 784 85 657 - 41 873 -48,88

64110000 SALAIRE - ADMINISTRATIF 5 225 21 081 - 15 856 -75,21 64111000 SALAIRE - CADRE TECHNIQUE 42 616 64 165 - 21 549 -33,58 64120000 PROV. CP -4 057 411 - 4 468 N/S

Charges sociales 11 141 27 726 - 16 585 -59,82

64510100 COT URSSAF - CEA 6 204 17 736 - 11 532 -65,02 64530000 COT RETRAITE 2 972 5 315 - 2 343 -44,08 64540000 COT ASSEDIC 2 232 4 187 - 1 955 -46,69 64580000 COT PREVOYANCE 484 175 309 176,57 64590000 PROV CS / CP & PRIME -1 305 -57 - 1 248 N/S 64750000 MEDECINE TRAVAIL 554 370 184 49,73

Subventions accordées par l’association 89 169 92 416 - 3 247 -3,51

65741010 REVERSEMENT FND NATIONAL 22 104 23 418 - 1 314 -5,61 65741030 REVERSEMENT FND IR 4 391 7 580 - 3 189 -42,07 65742000 REVERSEMENT CRO 58 000 57 334 666 1,16 65743000 REVERSEMENT FNDA 4 673 4 084 589 14,42

. Sur immobilisations : dotation aux amortissements 14 011 16 792 - 2 781 -16,56

68112000 DOT° AMORT. IMMO CORP 14 011 16 792 - 2 781 -16,56

Autres charges 515 417 98 23,50

65810000 CHARGES DIVERSES 15 15 N/S 65860000 COTISATION CROS 400 400 0,00 65880000 COTISATION COSMOS 17 - 17 -100 65890000 COTISATION GE 100 100 N/S

Total des charges d'exploitation (I) 594 254 487 473 106 781 21,91



Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

Charges financières

Charges exceptionnelles

Sur opérations de gestion 423 536 - 113 -21,08

67200000 CHARGES EXCEPT° / EX. ANT 142 - 142 -100 67210000 CHARGES EXCEPT° / EX. ANTER.. 423 395 28 7,09


67520000 VNC ELTS ACTIF CEDES 233 233 N/S

Total des charges exceptionnelles (IV) 655 536 119 22,20

Impôts sur les sociétés (X) 186 226 - 40 -17,70

69500000 IMPOT / PDT FINANCIERS 186 226 - 40 -17,70

TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) 595 095 488 235 106 860 21,89 SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT 22 804 - 22 804 -100

TOTAL GENERAL 595 095 511 039 84 056 16,45

Evaluation des contributions volontaires en nature



Compte de résultat association en liste Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %


Produits d’exploitation Ventes de marchandises 64 274 64 274 17 440 46 834 268,54

Production vendue biens

Production vendue services 357 926 357 926 404 675 - 46 749 -11,55

Montants nets produits d’expl. 422 200 422 200 422 115 85 0,02

Autres produits d’exploitation Production stockée

Production immobilisée


Cotisations 27 360 26 605 755 2,84

(+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs


Reprise de provisions

Transfert de charges

Sous-total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83


Charges d’exploitation Achats de marchandises 12 244 12 044 200 1,66 Variations stocks de marchandises -624 -747 123 16,47 Achats de matières premières et autres approvisionnements 6 429 3 138 3 291 104,88 Variations stocks matières premières et autres approvisionnements Autres achats non stockés 5 849 2 026 3 823 188,70 Services extérieurs 33 338 17 221 16 117 93,59 Autres services extérieurs 377 834 230 429 147 405 63,97 Impôts, taxes et versements assimilés 563 355 208 58,59 Salaires et traitements 43 784 85 657 - 41 873 -48,88 Charges sociales 11 141 27 726 - 16 585 -59,82 Autres charges de personnels Subventions accordées par l’association 89 169 92 416 - 3 247 -3,51 Dotations aux amortissements et aux dépréciations . Sur immobilisations : dotation aux amortissements 14 011 16 792 - 2 781 -16,56 . Sur immobilisations : dotation aux dépréciations . Sur actif circulant : dotation aux dépréciations . Pour risques et charges : dotation aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées 186 226 - 40 -17,70 Autres charges 515 417 98 23,50

Total des charges d'exploitation (II) 594 254 487 473 106 781 21,91

RESULTAT D’EXPLOITATION -29 215 20 263 - 49 478 244,18

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Excédent transféré (III)

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Déficit transféré (IV)

Produits financiers De participations

D’autres valeurs mobilières et créances d’actif


Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges

Différences positives de change

Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement

Total des produits financiers (V) 773 944 - 171 -18,11



Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %


Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements

Total des charges financières (VI)

RESULTAT FINANCIER 773 944 - 171 -18,11

RESULTAT COURANT AVANT IMPOT -28 442 21 207 - 49 649 234,12

Produits exceptionnels Sur opérations de gestion 2 937 610 2 327 381,48

Sur opérations en capital 1 750 1 750 0,00

Reprises sur provisions et transferts de charges

Total des produits exceptionnels (VII) 4 687 2 360 2 327 98,60

Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion 423 536 - 113 -21,08


Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions

Total des charges exceptionnelles (VIII) 655 536 119 22,20

Participation des salariés aux résultats (V)

Impôts sur les sociétés (VI) 186 226 - 40 -17,70

RESULTAT EXCEPTIONNEL

4 031 1 824 2 207 121,00

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) 570 498 511 039 59 459 11,63

TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 595 095 488 235 106 860 21,89

SOLDE DEBITEUR = DEFICIT -24 597 - 24 597 N/S

SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT 22 804 - 22 804 -100



Compte de résultat association en liste (suite) Présenté en Euros

Exercice clos le

31/12/2015 (12 mois)


31/12/2014 (12 mois)

Variation %

Evaluation des contributions volontaires en nature Produits

. Bénévolat

. Prestations en nature

. Dons en nature

Total

Charges

. Secours en nature

. Mise à disposition gratuite de biens et services

. Prestations

. Personnel bénévole

Total



Annexes légales

Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2015 dont le total est de 239 529,72 euros et au compte de résultat de l'exercice dégageant un résultat de -24 596,89 euros, présenté sous forme de liste. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les notes et tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. L'exercice précédent avait une durée de 12 mois recouvrant la période du 01/01/2014 au 31/12/2014.



SOMMAIRE REGLES ET METHODES COMPTABLES - Règles et méthodes comptables - Changements de méthode - Informations complémentaires pour donner une image fidèle COMPLEMENTS D'INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT - Etat des immobilisations - Etat des amortissements - Etat des provisions Informations et commentaires sur : - Produits et avoirs à recevoir - Charges à payer et avoirs à établir - Charges et produits constatés d'avance ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS - Résultat des 5 derniers exercices



REGLES ET METHODES COMPTABLES

Règles et méthodes comptables

Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes:

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. Les intérêts des emprunts spécifiques à la production d'immobilisations ne sont pas inclus dans le coût de production de ces immobilisations. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant les modes linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue :

IMMOBILISATIONS FINANCIERES ET VALEURS MOBILIERES D E PLACEMENT La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une dépréciation est constatée pour le montant de la différence.

STOCKS Les stocks sont évalués suivant la méthode "premier entré, premier sorti". La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les produits fabriqués sont valorisés au coût de production comprenant les consommations et les charges directes et indirectes de production, les amortissements des biens concourant à la production. Le coût de la sous-activité est exclu de la valeur des stocks. Les intérêts sont toujours exclus de la valorisation des stocks. Les stocks ont, le cas échéant, été dépréciés pour tenir compte de leur valeur de réalisation nette à la date d'arrêté des comptes.



CREANCES ET DETTES Les créances et les dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable.

COMPTABILISATION, PRESENTATION DU CICE Le CICE est comptabilisé au rythme de l'engagement, il est à prendre en compte au fur et à mesure de l'engagement des charges de rémunérations correspondantes, que la clôture coïncide ou non avec l'année civile, pour les comptes annuels comme pour les comptes intérimaires ou consolidés, en normes françaises comme en IFRS. En outre, compte tenu des conditions de fiabilité et de probabilité d'obtention du CICE, sa prise en compte pour des éléments de rémunération différés à long terme devrait être rare. La comptabilisation du CICE a été réalisée par l'option : - d'une diminution des charges de personnel, crédit d'un sous compte 64 (ANC, note d'information du 28 février 2013), - une des autres solutions envisagées (en diminution de l'impôt ou en produit d'exploitation). La LIGUE MIDI PYRENEES DU JUDO n'est pas éligible au dispositif du CICE. Les impacts de la prise en compte du CICE sur les états financiers, sont les suivants : aucun impact sur les comptes.



Changements de méthode Les méthodes d'évaluation et de présentation des comptes annuels retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. Etablissement des états financiers en conformité avec : - le P.C.G. 2014 homologué par arrêté du 8 septembre 2014 - les articles L123-12 à L123-28 du Code du Commerce

Informations complémentaires pour donner une image fidèle La Ligue a organisé au cours de l'année 2015 les Championnats de 1° Division. Cela a généré des charges supplémentaires compensées partiellement par une prise en charge par la FFJDA et par des subventions. A compter du 01 avril 2015, la Ligue a adhéré au Groupement d' Employeurs Judo Languedoc Roussillon pour deux de ses salariés permanents. L'impact se trouve dans la lecture des comptes de charge où les comptes 641xx-salaires et 645xx-charges sociales sont remplacés par le compte 62100100. Comme précédemment, nous rappelons que nos bureaux et l'espace sportif sont hébergés à titre gracieux par la Mairie de Toulouse, qui assure également la prise en charge des dépenses d'électricité et d'eau. Cet avantage n'ayant pas été valorisé, sa traduction chiffrée n'est pas mentionnée dans le compte de résultat.



Etat des immobilisations

Valeur brute des immob. au

début de l’exercice

Augmentat° Diminut°

Valeur brute des immob. à la fin de l’exercice

Réévaluation légale Valeur

d’origine des immob. en fin

d’exercice Fonds commercial Autres 580 580 Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels

58 249 58 249

Installations générales, agencements divers

2 852 2 852

Matériel de transport 21 974 21 974 Autres immobilisations corporelles 29 567 2 472 6 035 26 004 Immobilisations financières 2 061 7 333 9 393

TOTAL 114 703 10 385 6 035 119 052

Etat des amortissements

Montant des amort. au début de l’exercice

Augmentations : dotations de

l’exercice

Diminutions : amort.

afférents aux éléments sortis et reprises

Montant des amort. à la fin de l’exercice

Immobilisations incorporelles 148 148 Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels

40 526 10 189 50 715

Installations générales, agencements, aménagements divers

2 852 2 852

Matériel de transport 21 974 21 974 Autres immobilisations corporelles 25 752 3 674 5 803 23 624

TOTAL 91 104 14 011 5 803 99 313

Etat des provisions

PROVISIONS Montant au

début de l’exercice

Augmentations dotations de l’exercice

Diminutions reprises de l’exercice

Montant à la fin de

l’exercice

Amortissements dérogatoires Dont majoration exceptionnelles de 30% Autres provisions réglementées Provisions Sur immobilisations Sur stocks et en-cours Sur clients et comptes rattachés Autres dépréciations

TOTAL



Résultats des 5 derniers exercices

Nature des Indications / Périodes 31/12/2015 31/12/2014 31/12/2013 31/12/2012 31/12/2011

Durée de l'exercice 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois

I - Situation financière en fin d'exercice a ) Capital social

b ) Nombre d'actions émises

c ) Nombre d'obligations convertibles en actions

II - Résultat global des opérations effectives a ) Chiffre d'affaires hors taxes 422 200 422 115 353 079 324 246 320 183 b ) Bénéfice avant impôt, amortissements & provisions -10 399 39 823 17 865 36 364 34 681 c ) Impôt sur les bénéfices 186 226 155 21

d ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements & provisions -10 585 39 597 17 710 36 343 34 681 e ) Bénéfice après impôt, amortissements & provisions -24 597 22 804 5 717 24 937 20 381 f ) Montants des bénéfices distribués

g ) Participation des salariés

III - Résultat des opérations réduit à une seule action a ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements

b ) Bénéfice après impôt, amortissements provisions

c ) Dividende versé à chaque action

IV - Personnel : a ) Nombre de salariés 1 3 2 2 2 b ) Montant de la masse salariale 43 784 85 657 66 243 56 561 55 416 c ) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux 11 141 27 726 25 899 20 977 16 591

Documents

Maison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE …occitanie-judo.com/uploads/galerie/document/AG ligue 2016/AG MP... · EXPERTISE COMPTABLE RIVALS & Associés ... A la date de mes