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Bâtiment 2 - Indice E du 10 Août 2007 COMMUNE DE NICE NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L'ARRETE DU 10 MAI 1968 Application de l'article R 261.13 du Code de la Construction et de l'Habitation LES TERRASSES NICEA ___________ BATIMENT 2 CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS ___________

LES TERRASSES NICEA - PERL Investissement en … · BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968 Indice E du 10 Août 2007 6/24 1.3.2 Plancher sous terrasse

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Bâtiment 2 - Indice E du 10 Août 2007

COMMUNE DE NICE

NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L'ARRETE DU 10 MAI 1968

Application de l'article R 261.13 du Code de la Construction et de l'Habitation

LES TERRASSES NICEA

___________

BATIMENT 2 CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS

___________

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

Indice E du 10 Août 2007 2/24

NOTE PRELIMINAIRE

Il est expressément prévu que, dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révèlerait impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres, et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d'approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d'importation), le Maître de l'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître de l'ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.

Chaque fois que le nom d'un constructeur, qu'une appellation commerciale ou qu'un numéro de catalogue est donné en référence, il est bien entendu que tous les autres articles, pour autant qu'ils soient équivalents quant aux matériaux employés, aux applications ou à l'aspect des matériaux ou des appareils donnés en référence, pourront être utilisés.

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

Indice E du 10 Août 2007 3/24

CHAPITRE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE ................. 5

1.1 INFRASTRUCTURES 5

1.2 MURS ET OSSATURES 5

1.3 PLANCHERS 5

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 6

1.5 ESCALIERS 6

1.6 CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION 6

1.7 GROSSES CANALISATIONS 7

1.8 TOITURES 7

CHAPITRE 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS .............................................. 8

2.1 SOLS ET PLINTHES 8

2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 8

2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) 8

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 9

2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 9

2.6 MENUISERIES INTERIEURES 9

2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 10

2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES 10

2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 11

CHAPITRE 3 ANNEXES PRIVATIVES ................................................................................ 15

3.1 CAVES 15

3.2 PARKINGS COUVERTS 15

3.3 PARKINGS EXTERIEURS 15

3.4 JARDINS PRIVATIFS 15

CHAPITRE 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE .................................... 17

4.1 HALLS D'ENTREE DE L'IMMEUBLE (HORS COULOIR DE DESSERTE DES APPARTEMENTS) 17

4.2 CIRCULATION HORIZONTALE DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS 17

4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL 18

4.4 CAGES D'ESCALIERS ENTRE REZ-DE-CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI 19

4.5 LOCAUX COMMUNS 19

CHAPITRE 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE ................................................ 20

5.1 ASCENSEURS 20

5.2 TELECOMMUNICATIONS 20

5.3 RECEPTION - STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES 20

5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX 20

5.5 ALIMENTATION EN EAU 20

5.6 ALIMENTATION EN GAZ 20

5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE 21

5.8 ALIMENTATION EN EAU CHAUDE COLLECTIVE 21

CHAPITRE 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ................................... 22

6.1 VOIRIES ET PARKINGS 22

6.2 CIRCULATION DES PIETONS 22

6.3 ESPACES VERTS 22

6.4 AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 22

6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR 22

6.6 CLOTURES 22

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Indice E du 10 Août 2007 4/24

6.7 RESEAUX DIVERS 23

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Indice E du 10 Août 2007 5/24

CHAPITRE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1 INFRASTRUCTURES

1.1.1 Fouilles

En pleine masse, en trous et rigoles pour semelles isolées et filantes ou tout autre type de

fondations suivant étude du BET.

Les terres excédentaires seront enlevées aux décharges publiques.

1.1.2 Fondations

Les fondations sont constituées d’un radier général en béton armé. Taux de travail du sol :

selon rapport d'étude de sols.

Au sous-sol, le dallage du parking est constitué par le radier en béton armé.

Le Maître d'ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de fondations

suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art.

1.2 MURS ET OSSATURES

1.2.1 Murs en sous-sol

Les murs périphériques et les murs de refends élevés dans toute la hauteur des sous-sol

sont des voiles de béton banché d'un aspect brut de décoffrage.

1.2.2 Murs de façades

Les murs de façades sont réalisés en voiles de béton banché d'épaisseur selon les règles de

calcul en vigueur. Le revêtement extérieur est constitué d'un revêtement plastique épais.

L'intérieur des murs de façade délimitant les parties habitables est doublé d'un complexe

isolant composé de polystyrène et d'une plaque de parement de plâtre lisse ou de tout autre

produit de qualité similaire.

La nature et l'épaisseur des matériaux d'isolation thermique des logements sont

déterminées en conformité avec la réglementation thermique en vigueur ; ces

caractéristiques techniques dépendent en outre de la situation et de l'exposition du

logement, de son volume et du mode de chauffage.

1.2.3 Murs pignons

Idem 1.2.2

1.2.4 Murs mitoyens

Sans objet

1.2.5 Murs extérieurs divers

Les murs extérieurs sont revêtus d'un revêtement plastique épais.

1.2.6 Murs porteurs à l'intérieur des locaux

Les murs porteurs à l'intérieur des locaux sont réalisés en voile de béton banché d'épaisseur

suivant les règles de calcul en vigueur.

1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs

Les murs séparatifs entre partie habitable et locaux communs de circulation palière sont

réalisés en voile de béton banché d'épaisseur suivant les règles de calcul en vigueur.

1.3 PLANCHERS

1.3.1 Planchers sur étage courant

Les planchers sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont

donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton

armé.

Les planchers hauts des sous-sols sous les parties habitables recevront en sous-face un

isolant de type Flocage (ou de tout autre matériau offrant des caractéristiques similaires).

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

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1.3.2 Plancher sous terrasse

Les planchers sous terrasses sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le

ferraillage sont donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des

structures en béton armé ou précontraint, et recevront une étanchéité lorsqu'ils sont situés

au-dessus de locaux. Ils recevront au dessus des pièces habitables un isolant thermique.

1.3.3 Planchers sur les locaux collectifs, locaux techniques, entrées, circulation et locaux divers chauffés

Les planchers des halls d'entrée extérieurs et locaux techniques sont réalisés en béton dont le dimensionnement et le ferraillage sont donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé.

Les planchers hauts de ces locaux recevront éventuellement sous les parties habitables un

habillage en sous-face permettant de respecter les réglementations thermique et incendie en

vigueur.

1.3.4 Plancher des garages

La constitution du sol des garages est en béton brut.

1.3.5 Plancher haut du dernier niveau

Constitué d'une dalle en béton armé dont l'épaisseur et la constitution sont données par l'étude du calcul des structures en béton armé, menée selon les règles de calcul en vigueur.

Le plancher haut du dernier niveau est isolé par un complexe isolant, situé sous l’étanchéité dont l'épaisseur est déterminée par l'étude thermique.

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1 Entre pièces principales

Les cloisons intérieures de 5 cm d'épaisseur sont constituées par l'assemblage de cloisons

de type PLACOPAN ou similaire sur toute hauteur d'étage. Chaque élément est constitué

d'une âme formée d'un réseau alvéolaire et de deux plaques de parement de plâtre.

1.4.2 Entre pièces principales et pièces de service

Les cloisons intérieures sont de même constitution qu'au paragraphe 1.4.1. Dans les salles

de bain, la plaque de parement, côté intérieur, est de type hydrofuge.

1.5 ESCALIERS

1.5.1 Escaliers d'appartements

Sans objet.

1.5.2 Escaliers parties communes

Les escaliers intérieurs du bâtiment sont en béton. Les finitions s'y rapportant sont décrites

au paragraphe 4.4.

1.6 CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION

1.6.1 Conduit de fumée des locaux de l'immeuble

Néant.

1.6.2 Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble

Ventilation du sous-sol

La ventilation du parking en sous-sol est assurée de façon naturelle.

1.6.3 Conduits d'air frais

L'aération de l'appartement est réalisée par une ventilation mécanique contrôlée. L'air frais

pénètre par des bouches incorporées soit en façade, soit dans les coffres des volets roulants,

s'il y a lieu, de ces mêmes pièces. Après avoir balayé l'appartement, l'air est extrait dans les

pièces humides au moyen d'un extracteur situé dans les combles.

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Indice E du 10 Août 2007 7/24

1.7 GROSSES CANALISATIONS

1.7.1 Canalisations d'eaux pluviales et eaux usées

Les eaux pluviales sont collectées depuis la toiture par des descentes en "PVC" et raccordées

au bassin de rétention.

Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont situées à l'intérieur des bâtiments dans les

gaines techniques et sont raccordées sur le réseau public d'assainissement.

1.7.2 Canalisations sous dalle du rez-de-chaussée

Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées sous la dalle du rez-de-chaussée par

un collecteur en matière plastique du type "P.V.C." qui est branché à un regard visitable.

Les eaux usées sont évacuées de ce regard par une conduite elle-même raccordée à un

collecteur d'eaux usées.

1.7.3 Branchements aux égouts

Conformes aux prescriptions de la Ville de Nice.

1.8 TOITURES

1.8.1 Charpente, couverture et accessoires

Néant.

1.8.2 Etanchéité et accessoires

La construction est équipée d’une toiture terrasse non accessible recevant un complexe

d’étanchéité.

Les solins sont réalisés en plomb ou en zinc et sont protégés par un profilé de type "stop

enduit" qui assure l'étanchéité verticale.

Les ouvrages suivants reçoivent un complexe d'étanchéité approprié avec toutes les

sujétions nécessaires : les terrasses accessibles ou inaccessibles d'immeubles pour les

parties situées sur des locaux habitables.

1.8.3 Souches de cheminées, ventilation et conduits divers

La terrasse comprend des souches de ventilations, les édicules de l'ascenseur et de l'accès à

la toiture ainsi que les groupes d'extraction de la ventilation mécanique contrôlée.

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Indice E du 10 Août 2007 8/24

CHAPITRE 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1 SOLS ET PLINTHES

2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales

Le sol des pièces principales (y compris l'espace cuisine) et de l’entrée est revêtu d'un

carrelage en grès émaillé, format 40 x 40 ou 30 x 30 ou 20 x 20 ou autre choix parmi les

gammes sélectionnées par le Maître d’Ouvrage.

Le carrelage est scellé sur chape au mortier de ciment avec interposition d'un isolant phonique type ASSOUR V ou similaire. Une teinte par appartement à choisir par l'acquéreur dans la collection présentée par le Maître d'Ouvrage.

Les sols des placards ou espaces de rangement sont revêtus du même carrelage que celui de

la pièce principale dans laquelle ils se trouvent.

Le pourtour des pièces principales est habillé de plinthes en carrelage assorties. Le

calepinage des plinthes ne correspond pas obligatoirement à celui du carrelage.

2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service

Idem 2.1.1

2.1.3 Sols et plinthes des entrées et dégagements

Idem 2.1.1

2.1.4 Sols des balcons

Les sols des balcons sont revêtus de dalles sur plots, nature et coloris au choix de

l’Architecte.

2.1.5 Sols des terrasses

Idem 2.1.4.

2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)

2.2.1 Revêtements muraux des salles de bains et salles d'eau

Les parois verticales suivantes sont essentiellement revêtues de carreaux de faïence collés,

format 20 x 20 ou 20 x 25 ou 25 x 30 ou autre choix parmi les gammes sélectionnées par le

Maître d’Ouvrage) :

- Pourtour de la baignoire ou du bac à douche sur une hauteur de 2,00 m à partir du sol, y compris sur paillasse le cas échéant, frise au-dessus de l'avant-dernier carreau

- Tablier de la baignoire

2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces

Les parois verticales suivantes sont revêtues de carreaux de faïence collés de couleur

blanche, format (20 x 20) :

- Cuisine : 0,60 m de hauteur en continu au-dessus de l’évier

2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)

2.3.1 Plafonds des pièces intérieures

Pour les étages courants, les plafonds sont constitués par la sous face des dalles en béton

ou par un faux plafond en plaques de plâtre sur lesquels est appliqué une finition telle que

décrite au paragraphe 2.8.2.

2.3.2 Plafonds des séchoirs à l'air libre

Néant.

2.3.3 Sous-faces des terrasses

Les plafonds sont constitués par la sous face des dalles en béton sur lesquelles est appliqué

une peinture pliolite blanche.

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Indice E du 10 Août 2007 9/24

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES

2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales

Les pièces principales sont équipées) d'ouvrants à la française en PVC, selon plans.

Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de

verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air

déshydraté, du type BIVER de ST GOBAIN.

2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service

Les pièces de service sont équipées d'ouvrants à la française en PVC, selon plans.

Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de

verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air

déshydraté, du type BIVER de ST GOBAIN.

2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

2.5.1 Pièces principales

Les menuiseries sont équipées de volets roulants en PVC blanc, à lames mobiles, à

commande électrique individuelle pour les menuiseries du séjour, et à commande manuelle

par manivelle pour les menuiseries des autres pièces.

Coffre d'enroulement intérieur formant saillie, selon plan architecte et comprenant une

isolation thermique et acoustique.

2.5.2 Cuisine

Idem 2.5.1

2.5.3 Salles de bains et salle de douches

Idem 2.5.1

2.6 MENUISERIES INTERIEURES

2.6.1 Huisseries et bâtis

- Huisseries métalliques

2.6.2 Portes intérieures

- Moulurées de type postformé, 40 mm d’épaisseur et 2,04 m de hauteur, largeur comme indiqué sur plans. A âme alvéolaire avec double revêtement ISOGIL, prépeintes en usine.

- Toutes les portes sont retaillées pour permettre entre les portes et les sols finis la circulation d’air créée par la VMC (entre 1 et 1,5 cm).

- Les portes des W.C., des salles de bains et des salles d’eau sont équipées de condamnations. Toutes les autres portes intérieures sont équipées de serrure bec de cane finition laiton.

- Peinture satinée deux couches

2.6.3 Portes palières

- Portes à âme pleine de 0.90 de passage. Joint isophonique et seuil à la suisse en partie basse. Serrure de sécurité 3 points et béquille à l'intérieur, paumelles anti-dégondage, pommeau extérieur en laiton, microviseur. Côté palier, moulure décorative.

- Peinture laquée deux couches.

2.6.4 Portes de placards

- Pour les façades dont la largeur est supérieure à 0,80 ml, portes coulissantes de marque SOGAL ou similaire, toute hauteur entre sol et plafond ; suspension haute et rail de guidage bas.

- Pour les façades dont la largeur est inférieure ou égale à 0,80 ml, portes ouvrant à la française, de même type que les façades coulissantes.

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2.6.5 Moulures et habillage

Le recouvrement des doublages extérieurs est assuré soit par le dormant des menuiseries extérieures, soit par un habillage.

2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.7.1 Garde-corps et barre d'appui

Les terrasses des étages sont équipées de garde-corps en acier, selon plans de façades.

2.7.2 Grilles de protection des baies

Sans objet

2.7.3 Séparatifs de balcons

Sans objet.

2.7.4 Séparatifs de terrasses

Les séparatifs de terrasses sont constituées de panneaux bois ou d’éléments métalliques peints dito paragraphe 2.8.1.3. ou d’éléments aluminium prélaqués au choix de l’architecte, selon plans de façades.

2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES

2.8.1 Peintures extérieures et vernis

2.8.1.1 Sur menuiseries

Néant.

2.8.1.2 Sur fermetures et protections

Néant.

2.8.1.3 Sur serrureries

Les garde-corps métalliques des terrasses recevront une couche d'antirouille et deux

couches de peinture.

2.8.2 Peintures intérieures

2.8.2.1 Sur menuiseries

Les huisseries intérieures reçoivent deux couches de peinture satinée. La finition des portes

prélaquées et des portes de placard est traitée en usine.

2.8.2.2 Sur murs

- Salle de bains et salles d'eau

- Deux couches de peinture glycérophtalique satinée de couleur blanche

- Autres pièces

- Deux couches de peinture glycérophtalique mat de couleur blanche sur l'ensemble des murs des pièces sèches, cuisine ouverte et dégagements

2.8.2.3 Sur plafonds

- Salle de bains et salles d'eau

- Deux couches de peinture glycérophtalique satinée de couleur blanche

- Autres pièces

- Deux couches de peinture glycérophtalique mat de couleur blanche

2.8.2.4 Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers

Les canalisations, tuyauteries, chutes lorsqu'elles sont apparentes, reçoivent deux couches

de peinture blanche.

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Indice E du 10 Août 2007 11/24

2.8.3 Papiers peints

2.8.3.1 Sur murs

Néant.

2.8.3.2 Sur plafonds

Néant.

2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.9.1 Equipements ménagers

2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie

Evier en inox 18/10, de 1,20 m x 0,60 m, avec 2 bacs et un égouttoir, sur un ensemble de rangement en stratifié blanc. Robinetterie mitigeuse avec col de cygne, de chez ROCA série Monodin ou similaire, vidange à chaînette.

2.9.1.2 Evacuation des déchets

Néant.

2.9.1.3 Armoire sèche-linge

Néant.

2.9.2 Equipements sanitaires et plomberie

2.9.2.1 Distribution d'eau froide

Les alimentations intérieures des logements sont en cuivre ou en polyéthylène réticulé (PER,) encastrées sous carrelage et en apparent dans les pièces humides verticalement. Un robinet d'arrêt eau froide par logement.

2.9.2.2 Production d'eau chaude individuelle

Par ballon d'eau chaude individuel électrique. Capacité 150 litres pour les 2 pièces, 200 litres pour les 3 pièces et 250 litres pour les 4 pièces.

2.9.2.3 Distribution d'eau chaude individuelle

Les alimentations intérieures des logements sont en cuivre ou en polyéthylène réticulé (PER,) encastrées sous carrelage et en apparent dans les pièces humides verticalement.

2.9.2.4 Evacuations

Les eaux usées sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Les collecteurs de vidange

situés à l'étage sont raccordés à des chutes. Ces systèmes unitaires d'évacuation sont

raccordés à un regard situé à l'extérieur des bâtiments.

2.9.2.5 Distribution du gaz

Sans objet.

2.9.2.6 Branchement en attente

Les seuls branchements en attente sont situés dans la cuisine et comprennent :

- Les alimentations en eau froide et eau chaude et l'évacuation pour un évier (non installé)

- les alimentations en eau froide des machines à laver le linge et la vaisselle, les évacuations de ces mêmes appareils.

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

Indice E du 10 Août 2007 12/24

2.9.2.7 Appareils sanitaires

Appareils de chez ROCA ou similaire.

- Salle de bains / salle de douche (selon plan)

- Soit 1 baignoire acrylique blanche série GENOVA, longueur selon plan avec douchette téléphone chromée, vidange par bonde

- Soit 1 bac à douche blanc (dimension selon plans) série MALTA en porcelaine ou en acrylique

- 1 vasque blanche encastrée par le dessus sur plan vasque stratifié avec placard, miroir et bandeau lumineux

- éventuellement, 1 cuvette WC série VICTORIA en porcelaine blanche avec réservoir attenant, abattant double assorti (selon plans)

- WC

- 1 cuvette série VICTORIA en porcelaine blanche avec réservoir attenant à mécanisme à double poussoir volume 3/6 litres, abattant double assorti

2.9.2.8 Robinetterie

Robinetterie mitigeuse chromée, de chez ROCA série MONODIN TOP ou similaire pour tous

les appareils.

2.9.3 Equipements électriques

2.9.3.1 Type d'installation

L'installation électrique est du type encastré. L'emplacement du tableau dans la partie

habitable se fait suivant les normes EDF.

2.9.3.2 Puissance à desservir

Les puissances à souscrire seront conformes aux normes EDF.

2.9.3.3 Equipement de chaque pièce

L'équipement électrique de chaque pièce est celui correspondant à la norme NF C 15-100

L'appareillage est de marque ARNOULD série Espace.

Tous les points lumineux sont équipés de connecteur DCL.

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

Indice E du 10 Août 2007 13/24

Les logements sont équipés comme suit :

LOCALISATION T2 T3 T4

ENTREE HALL

1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T

1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T

1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T

SEJOUR 1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée par variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée par variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée par variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

CUISINE Plan de travail En plinthe

4 PC 16 A+T 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone

4 PC 16 A+T 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone

4 PC 16 A+T 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone

WC 1 Point central SA 1 Point central SA 1 Point central SA

DEGAGEMENT DES CHAMBRES

1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T

1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T

1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T

CHAMBRE 1 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

CHAMBRE 2 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

CHAMBRE 3 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone

S.D.B. OU S. D'EAU

1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T

1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T

1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T

TERRASSE 1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche

1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche

1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche

2.9.3.4 Sonnerie de porte d'entrée

Un bouton poussoir est situé au droit de la porte palière et commande le buzzer installé

dans le tableau électrique.

2.9.4 Chauffage, ventilation, cheminée

2.9.4.1 Type d'installation

Le chauffage est du type individuel électrique, avec programmation 2 zones pour les 4

pièces.

2.9.4.2 Température garantie dans les diverses pièces

Les températures garanties dans les diverses pièces pour la température extérieure

minimum sont celles énoncées par les dispositions de l'arrêté ministériel en vigueur

concernant l'isolation des logements. La régulation est assurée par le thermostat de chaque

convecteur.

BATIMENT 2 Notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968

Indice E du 10 Août 2007 14/24

2.9.4.3 Appareils d'émission de chaleur

Les appareils d'émission de chaleur sont des panneaux rayonnants marque ATLANTIC ou

équivalent dans les séjours, des convecteurs électriques à sortie frontale marque ATLANTIC

ou équivalent dans les autres pièces sèches, des sèches serviettes ACOVA série CALA ou

similaire dans les salles de bains et salles de douche.

2.9.4.4 Conduits de fumée

Voir 1.6.1

2.9.4.5 Conduits et prises de ventilation

Type VMC avec extraction par bouches de ventilation haute dans les pièces humides.

2.9.4.6 Conduits et prises d'air frais

Prise d'air frais en façade, par des bouches incorporées soit en façade des pièces sèches, soit

dans les coffres des volets roulants de ces mêmes pièces.

2.9.5 Equipement intérieur des placards et des pièces de rangement

2.9.5.1 Placards

Les placards des chambres sont équipés d'une penderie sur la moitié de la largeur et de 3 tiroirs + étagères sur l'autre moitié.

Les éléments sont revêtus de mélaminé blanc

2.9.5.2 .Dressing

Sans objet

2.9.6 Equipement de télécommunication

2.9.6.1 Radio TV

Une prise d'antenne TV/FM est installée dans le séjour et une prise TV/FM dans chaque

chambre.

Le réseau, raccordé sur l'antenne collective, permettra de recevoir les cinq chaînes

traditionnelles, et Canal + crypté.

Le réseau sera également raccordé à une parabole ou au réseau cablé de la ville (au choix

du Maître d’Ouvrage et selon les possibilités techniques) afin de permettre l’accès au

bouquet Canal Satellite ou aux chaînes câblées.

2.9.6.2 Téléphone

Une prise est installée dans le séjour, une dans la cuisine et une prise dans chaque

chambre.

2.9.6.3 Commande d'ouverture de la porte de l'immeuble

Parlophone depuis le sas d'entrée, avec poste interphone mural, comprenant buzeur et

ouvre-porte, dans l'entrée de chaque appartement.

2.9.6.4 Télésurveillance

- Sans objet

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CHAPITRE 3 ANNEXES PRIVATIVES

3.1 CAVES

3.1.1 Murs ou cloisons

Sans objet

3.1.2 Plafonds

Sans objet

3.1.3 Sols

Sans objet

3.1.4 Portes d'accès

Sans objet

3.1.5 Eclairage

Sans objet

3.1.6 Ventilation

Sans objet

3.2 PARKINGS COUVERTS

La norme NFP 91.120 relative aux parcs de stationnement n'est pas respectée dans son intégralité du fait des contraintes liées aux particularités du site d'implantation.

3.2.1 Murs et cloisons

En béton armé brut de décoffrage ou en parpaings.

3.2.2 Plafonds

En béton armé brut de décoffrage et isolation thermique en sous face des logements.

3.2.3 Sols

Dallage béton armé avec marquage des emplacements des voitures et marquage des

numéros.

3.2.4 Portes d'accès privatives (boxes)

Sans objet ; les places de stationnement ne sont pas fermées par une porte

3.2.5 Porte d'accès principale

Porte métallique basculante à l'entrée du parking.

Commande par télécommande, avec fourniture d'un boîtier par place de stationnement.

3.2.6 Ventilation

Le parking en sous-sol est ventilée naturellement.

3.2.7 Equipement électrique

Eclairage fluorescent par réglettes étanches.

Allumage par minuterie pour les 2/3 de l'éclairage environ, le 1/3 environ restant en

éclairage permanent.

Eclairage de sécurité suivant réglementation.

3.3 PARKINGS EXTERIEURS

Sans objet.

3.4 JARDINS PRIVATIFS

Les jardins privatifs seront livrés engazonnés. La hauteur de terre sera de 30 cm environ L’accès au jardin privatif depuis la terrasse de l’appartement se fera par un escalier conformément au plan de vente.

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Les jardins privatifs seront munis selon le plan de vente :

- d’une clôture en simple grillage plastifié vert de hauteur 1,00m en limite séparative avec les jardins privatifs mitoyens et les espaces verts communs de la résidence,

- d’une haie végétale de hauteur 1,00m environ en limite séparative avec les jardins privatifs mitoyens et les espaces verts communs de la résidence.

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CHAPITRE 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE

Les parties communes intérieures du bâtiment sont les escaliers, les halls et les porches

d'entrée, les couloirs de circulations et paliers, les locaux poubelles.

4.1 HALLS D'ENTREE DE L'IMMEUBLE (HORS COULOIR DE DESSERTE DES APPARTEMENTS)

4.1.1 Sols

Carrelage 30 x30 cm en grès émaillé suivant plan de calepinage et étude de décoration.

4.1.2 Parois

Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement carrelage façon pierre au choix de

l’architecte, avec miroirs.

4.1.3 Plafonds

Faux plafonds pour le hall avec éclairage par spots incorporés.

4.1.4 Eléments de décoration

Il pourra être réalisé une décoration spécifique dans le hall, utilisant des matériaux

différents que ceux énoncés précédemment (voir 4.1.1, 4.1.2, 4.1.3), mais de qualité au

moins équivalente.

4.1.5 Porte d'accès et système de fermeture - Appels des occupants de l'immeuble

Porte d'accès au hall de l'immeuble, équipée d'un portier/parlophone électrique avec dispositif d'ouverture depuis chaque appartement. L'ensemble de l'installation permettra :

- A un visiteur d'entrer en communication avec chacun des appartements

- A chaque occupant d'un appartement d'entrer en communication avec un visiteur et de commander l'ouverture de la porte du hall

- De gérer l'entrée de l'immeuble par digicode

4.1.6 Boîtes aux lettres

Boîtes aux lettres répondant aux normes de LA POSTE de chez SIRANDRE, coloris en

harmonie avec la décoration du hall.

4.1.7 Tableau d'affichage

A la charge du Syndic : panneau réglementaire intégré dans l'ensemble des boîtes aux

lettres.

4.1.8 Chauffage

Néant. Les halls ainsi que les circulations ne sont pas chauffés.

4.1.9 Equipements électriques

Spots basse tension et/ou appliques décoratives selon étude de décoration. Eclairage conforme aux normes en vigueur.

La commande de l'éclairage du hall est assurée par une détection radar.

4.2 CIRCULATION HORIZONTALE DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS

4.2.1 Sols

Carrelage en grès émaillé 30 x 30 ou dalles sur plots.

4.2.2 Murs

Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement plastique épais (dito façades) ou

autre matériaux au choix de l’architecte.

4.2.3 Plafonds

Les plafonds sont constitués par la sous-face des dalles en béton sur lesquelles est appliquée une peinture pliolite blanche.

4.2.4 Eléments de décoration

Sans objet.

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4.2.5 Chauffage

Sans objet. Les circulations communes ne sont pas chauffées.

4.2.6 Portes sur escaliers

Porte à âme pleine de degré coupe-feu ou pare flammes conforme à la réglementation avec

ferme porte selon nécessité réglementaire.

Finition : peinture glycérophtalique.

4.2.7 Equipement électrique

Appliques décoratives fonctionnant sur minuterie, commande par radar.

Une prise de courant est prévue à chaque étage dans la gaine des services généraux.

4.2.8 Façades de gaines techniques

Bâti fixé par vissage. En panneau de particules sur alaises en bois dur, à peindre. Fermeture par batteuse à carré, rosace d'entrée finition laiton. Ouvrant sur paumelles, dimensions suivants plans.

4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL

4.3.1 Sas d'accès

4.3.1.1 Sols

Béton brut.

4.3.1.2 Murs

Béton brut.

4.3.1.3 Plafonds

Béton brut.

4.3.1.4 Portes d'accès

Porte à âme pleine de degré coupe-feu ou pare-flammes conforme à la réglementation.

Finition : peinture glycérophtalique.

4.3.2 Sas d'accès aux caves et couloir de dessertes des caves

4.3.2.1 Sols

Sans objet

4.3.2.2 Murs

Sans objet

4.3.2.3 Plafonds

Sans objet

4.3.3 Circulation sous sols

4.3.3.1 Sols

Dalle ou dallage en béton brut.

4.3.3.2 Murs

Béton brut de décoffrage et/ou parpaings.

4.3.3.3 Plafonds

Béton brut de décoffrage, matériau isolant de type flocage ou similaire sous parties

habitables.

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4.3.3.4 Portes d'accès piétons

Sans objet

4.3.3.5 Rampe accès véhicules

Sans objet

4.4 CAGES D'ESCALIERS ENTRE REZ-DE-CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI

4.4.1 Sols

Carrelage sur marches et contremarches.

4.4.2 Murs

Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement plastique épais (dito façades) ou

autre matériaux au choix de l’architecte.

4.4.3 Plafonds et sous-face de la paillasse

Les plafonds sont constitués par la sous-face des escaliers en béton sur lesquels est appliquée une peinture pliolite blanche.

4.4.4 Désenfumage

Selon réglementation

4.4.5 Eclairage

Hublots incandescents sur minuterie.

4.4.6 Chauffage

Sans objet. Les escaliers ne sont pas chauffés.

4.5 LOCAUX COMMUNS

4.5.1 Emplacement deux-roues

Finition identique à celle des parkings couverts.

4.5.2 Stockage et évacuation des ordures ménagères

Locaux dépôt situés au 1er étage de l'immeuble. - sol : carrelage - murs : peinture - plafonds : isolant thermique

Bloc porte avec canon de serrure. Commande par interrupteur temporisé. Ventilation naturelle. Robinet de puisage et siphon de sol.

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CHAPITRE 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE

5.1 ASCENSEURS

Ascenseurs de 630 kg, porte palière en inox et façades peintes aux étages et au rez-de-chaussée, en inox brossé au premier étage.

Aménagement intérieur de la cabine : parois revêtues de stratifié ou tôle plastifiée, miroir sur une face, main-courante sur une des deux parois latérales, faux plafond lumineux.

Le sol de la cabine est revêtu du même carrelage que celui du hall d'entrée.

Depuis le sous-sol, l'accès aux étages est protégé par clé ou digicode.

Aménagement et coloris au choix du Maître d'Ouvrage.

5.2 TELECOMMUNICATIONS

5.2.1 Téléphone

Installation conforme aux normes FRANCE TELECOM.

5.2.2 Antennes TV

Antenne collective ou raccordement au réseau câblé de la ville.

Installation collective 6 chaînes.

Desserte par gaine palière et raccordement aux prises d'appartements.

Il appartiendra à la copropriété de compléter l'installation fournie par la mise en place

d'amplificateurs, dans le cas où les copropriétaires jugeraient insuffisante la qualité de la

réception des émissions.

5.3 RECEPTION - STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES

Voir article 4.5.2.

5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX

Ventilation mécanique avec ventilateurs d'extraction situés sur les terrasses non accessibles. Ils sont fixés sur socles anti-vibratiles.

L'accès pour l'entretien des moteurs se fait à partir des parties communes exclusivement.

5.5 ALIMENTATION EN EAU

5.5.1 Comptages généraux

Par compteur placé dans un local commun en sous sol ou extérieur.

5.5.2 Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression traitement de l'eau

Néant.

5.5.3 Colonnes montantes

En tube galvanisé et calorifugé ou PVC pression, compris vannes d'isolement, purges en

pieds de colonnes et dispositifs anti-bélier.

5.5.4 Branchements particuliers

A partir des colonnes montantes, alimentation avec robinet d'arrêt et manchette pour

compteur divisionnaire eau froide. Les compteurs divisionnaires sont à la charge de la

copropriété et mis en place dans les gaines techniques palières par le syndic sur décision de

la copropriété.

5.6 ALIMENTATION EN GAZ

Sans objet.

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5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.7.1 Services généraux

Un comptage services généraux est prévu pour le parking, la porte de garage, l'éclairage des circulations et les besoins de la piscine.

Un comptage services généraux est prévu par cage pour l'ascenseur et les services généraux de chaque cage : éclairage, VMC, alarmes, amplis TV, interphone, etc…

5.7.2 Colonnes montantes

Dans la gaine technique EDF : colonne et colonne pilote.

5.7.3 Branchements et comptages particuliers

Un comptage par appartement situé dans le tableau abonné dans l'entrée de l'appartement et relevé par téléreport depuis les parties communes.

Dérivation jusqu'au disjoncteur individuel par câble sous fourreau encastré.

5.8 ALIMENTATION EN EAU CHAUDE COLLECTIVE

Sans objet.

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CHAPITRE 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE

6.1 VOIRIES ET PARKINGS

6.1.1 Voiries d'accès

Accès depuis l'avenue Sainte Marguerite jusqu'à la porte basculante d'accès aux parkings.

6.1.2 Trottoirs

Sans objet.

6.1.3 Parkings privatifs

Sans objet.

6.1.4 Parkings visiteurs

Sans objet.

6.2 CIRCULATION DES PIETONS

6.2.1 Accès aux deux halls

Depuis le trottoir, avenue Sainte Marguerite, une rampe en pente mène vers les deux halls d'entrée.

6.3 ESPACES VERTS

6.3.1 Aires de repos

Sans objet

6.3.2 Plantations d'arbres, arbustes, fleurs

Plantation des espaces verts selon plan de l'Architecte comprenant principalement :

- Oliviers

- Agrumes

- Palmiers

- Yuccas

- Cyprès

6.3.3 Engazonnement

Selon étude paysagère

6.3.4 Arrosage

Arrosage automatique sur horloge.

6.4 AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

Sans objet.

6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR

Eclairage des accès piétons jusqu'aux halls d'entrée.

6.6 CLOTURES

Clôture constituée d'un mur enduit surmonté d'une grille à barreaudage coté avenue Sainte Marguerite, et d'un mur enduit surmonté d'un grillage plastifié rigide sur les autres limites de propriété.

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6.7 RESEAUX DIVERS

6.7.1 Eau

L'ensemble immobilier est desservi par un réseau en plafond en sous-sol. Un compteur

général à l'ensemble immobilier est installé dans un regard extérieur ou un local intérieur

suivant choix du concessionnaire. Un compteur spécifique pour les parties communes est

installé dans un local intérieur.

Pas de compteur particulier pour l'eau d'arrosage.

6.7.2 Gaz

Sans objet.

6.7.3 Electricité

Le bâtiment est alimenté en apparent par un réseau en plafond du sous-sol. La demande

d'abonnement est à faire par l'acquéreur.

6.7.4 Télécommunications

Le réseau est réalisé conformément aux prescriptions de FRANCE TELECOM. La demande

d'abonnement est à faire par l'acquéreur.

6.7.5 Egouts

Le branchement des réseaux EU/EV est exécuté sous voirie en conformité avec les directives

de la ville de Nice.

6.7.6 Epuration des eaux

Regards de rétention des hydrocarbures pour les parkings en sous-sol.

6.7.7 Evacuation des eaux de pluie

Evacuation des eaux de toiture vers un bassin de rétention avec évacuation vers le réseau public, soit par rejet calibré, soit par trop-plein suivant l'importance des précipitations.

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Indice E du 10 Août 2007 24/24

Les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipement ou les

matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La Société

peut y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment réglementation

administrative contraignante, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut

d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la

mettaient dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d'apparition

d'un matériel nouveau en cours de chantier.

Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront être toujours de qualité

équivalente.

De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur

les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction +/- 5% des surfaces

habitables et que le Société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions

que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre

indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations et convecteurs n'y sont pas

figurés.

En cas de contradiction entre les prestations présentées graphiquement sur les plans de

vente (mobilier, éviers, équipement électronique, etc ...) et le descriptif technique, seules les

prestations prévues sur le présent document font foi.