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RETROUVEZ TOUTES LES FICHES PRATIQUES SUR NOTRE SITE FÉDÉRAL : www.sport-sante.fr1
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FICHESP R AT I Q U E SD I R I G E A N T
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Dans le cadre du partenariat entre le Crédit Mutuel et la FFEPGV, ses adhérents et leurs bénévoles bénéficient d’un accès privilégié au site associatheque.fr !
associathèque : la boîte à outils des associations !
Identifiant : 670001309110Mot de passe : 311217
jusqu’au 31 décembre 2017
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Les spécificités du secteur sportif !Associations sportives : retrouvez sur associathèque toutes les spécificités du secteur sportif, en matière d’affiliation, d’agrément, d’organisation d’évènements sportifs, de recherche de partenaires et sponsors, en matière fiscale ou sociale, de responsabilités, d’accueil de jeunes, de recours aux bénévoles sportifs…
Pour en savoir plus, consultez nos pages dédiées surles associations sportives.
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S’affilier à la FFEPGV,
Pourquoi ?c’est bien mieux pour votre club, pour ses dirigeants,
pour ses animateurs, pour ses pratiquants
Ils sont 6 000, disséminés sur tout le territoire en métropole ou dans les DROM et jusqu’à Saint-Pierre-et-Miquelon ou Mayotte, les clubs EPGV sont partout. En ville, à la campagne, à la mer, à la montagne, ils proposent toute l’année des activités diversifiées à tous les publics, quel que soit leur âge et leur condition physique.
L’affiliation marque l’appartenance du club à la fédération, à ses valeurs, à ses règles de fonctionnement. Elle entraîne la prise d’une licence sportive pour tous les pratiquants du club.
UN RÉSEAU PUISSANT, UNE IMAGE DE SÉRIEUX ET DE PÉRENNITÉ…
S’affilier à une fédération, c’est d’abord appartenir à un formidable réseau constitué de près de 6000 clubs, 100 comités départementaux et 13 comités régionaux. C’est aussi adhérer à son projet et concourir avec elle au développement de la pratique sportive pour le plus grand nombre.
La Fédération est présente par ses élus auprès de nombreuses institutions, le Comité National Olympique et Sportif Français en qualité de fédération affinitaire, le Conseil économique, social et environnemental. Ses Comités départementaux et régionaux ont également développé un réseau local qui ne cesse de se développer et qui permet de porter auprès des instances la voix des associations sportives et de faire connaître le formidable travail de terrain qu’elles réalisent.
Cette image de sérieux et de pérennité assurée aide le club dans ses rapports avec l’environnement.
UN AGRÉMENT JEUNESSE ET SPORT ACQUIS AVEC L’AFFILIATION
Depuis juillet 2015, l’affiliation à la FFEPGV entraîne de manière automatique l’agrément « jeunesse et sport ».
L’agrément présente un grand intérêt pour le club, outre le fait qu’il permet aux associations de recevoir des subventions de l’Etat, les municipalités conditionnent parfois le prêt des équipements à l’agrément « jeunesse et sport » du club.
Par ailleurs, c’est aussi, tout comme le label, une source de crédibilité pour l’association.
Ils sont multiples mais clairement identifiés, ils touchent toute la vie du club.
LES CLUBS AFFILIÉS À LA FFEPGV
L’AFFILIATION
LES AVANTAGES
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I-Réseau Les associations adhérentes de la Fédération ont accès à un site baptisé I-réseau. Disponible depuis le site fédéral sport-sante.fr, I-réseau permet l’enregistrement des licences du club mais c’est aussi une base documentaire.
Les clubs affiliés peuvent saisir directement leurs licences sur I-réseau. Elles peuvent également choisir d’adresser leurs licences au Comité Départemental d’appartenance qui se chargera de la saisie.
C’est seulement lorsque l’affiliation est validée par le Comité Départemental pour la saison que le club peut se connecter sur son espace I-réseau et procéder aux opérations de saisie des licences.
Comment s’affilier ? Prendre contact auprès du Comité Départemental EPGV de votre département.
Remplir le formulaire A1 « Nouvelle affiliation ».
Faire parvenir une copie des statuts du club au Comité afin qu’il vérifie leur conformité avec l’objet de la Fédération.
Le montant de l’affiliation est fixé en fonction du nombre de licenciés mais les nouvelles associations bénéficient de la première tranche du barème, soit 49 euros pour 2017.
À l’enregistrement de l’association sur la base de données fédérale, I-Réseau, le club se voit attribuer une adresse mail EPGV. Il pourra également saisir lui-même les licences de son club et bénéficier d’un certain nombre de services (livret d’accueil, statistiques, mise en ligne des informations du club sur sport-sante.fr…).
PARTICIPER À LA VIE DE LA FÉDÉRATION
Etre membre d’un club affilié, c’est aussi la possibilité pour les licenciés de participer à la vie de la Fédération et de ses comités départementaux et régionaux, en prenant des fonctions d’élu ou en devenant membre d’un groupe de travail ou d’une commission. Ce sont des espaces d’échanges et de rencontres riches d’expérience.
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UNE ASSURANCE DE GROUPE ADAPTÉE À NOTRE FÉDÉRATION
La fédération a conclu un contrat de groupe avec la MAIF qui l’accompagne maintenant depuis plus de 20 ans. Les clubs ont l’obligation d’une part d’être assurés pour la mise en œuvre des activités qu’ils proposent mais également d’assurer ses pratiquants contre le risque de mise en cause de leur responsabilité civile. L’assurance doit être adaptée aux activités proposées et au public concerné. Chaque année, la Fédération fait le point sur les sinistres avec la MAIF et adapte le contrat aux nouvelles contraintes de la pratique des clubs. Les associations n’ont pas besoin de se préoccuper des garanties liées à la licence, elles seront toujours adaptées à leur pratique et à leur public.
L’ensemble de ces garanties s’adresse aux licenciés : pratiquants, dirigeants et animateurs, aux salariés administratifs de la Fédération, des COREG et des CODEP, aux structures déconcentrées (CODEP, COREG), et aux associations affiliées.
Vous retrouverez plus de détails relatifs à l’assurance dans le Guide du Club, p.26.
3L’ACCÈS À UNE COOPÉRATIVE DE DÉVELOPPEMENT
Mise en place en 2010-2011 et gérée par GEVEDIT, la coopérative permet, grâce à un système de points proportionnels à la taille des clubs, de commander des outils de communication gratuits et adaptés afin de se faire connaître : affiches, flyers, objets promotionnels (ballons, bracelets, autocollants…).
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LE LABEL QUALITÉ CLUB SPORT SANTÉ
Traduire la qualité du fonctionnement d’un club et des activités proposées, c’est le rôle du label Qualité Club Sport Santé. Au-delà de la valorisation du club, le label permet de se positionner comme un interlocuteur de qualité vis-à-vis de ses partenaires et des institutions. Les municipalités, le Conseil Départemental ou la Direction départementale chargée des sports, informés de cette attribution par la Fédération sont sensibles à cette récompense.
Le label est délivré par la Fédération sur avis du comité EPGV pour une durée de 4 ans.
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LE BÉNÉFICE DE L’IMMATRICULATION TOURISME
Beaucoup d’Associations EPGV organisent des séjours sportifs à destination de leurs adhérents, par exemple en fin de saison pour clore une année de pratique. La mise en place d’un séjour avec nuitée, même organisé de manière ponctuelle, est soumise à une réglementation particulière codifiée dans le code du tourisme. La Fédération est ainsi immatriculée auprès d’Atout France, agence d’Etat en charge de contrôler l’activité des organisateurs de séjours proposés au public et devient ainsi garante des voyages organisés par les clubs affiliés.
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UN ACCOMPAGNEMENT DE PROXIMITÉ
Le Comité Départemental EPGV représente la Fédération sur son territoire. Il est chargé d’animer le réseau des clubs de son département, d’assurer un lien de proximité avec les clubs et de les accompagner au quotidien. Le Comité propose notamment :
Des rencontres régulières avec les dirigeants des clubs, pour échanger, s’informer, mutualiser des pratiques.
Des services comme le prêt de matériel, un service de remplacement d’animateurs, une aide administrative à la gestion du club.
Un accompagnement en cas de besoin de conseils ou d’informations dans le domaine juridique, comptable ou sur des questions touchant à l’organisation de la vie associative (le Comité départemental travaille alors en liaison avec le service juridique de la Fédération).
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LA POSSIBILITÉ DE PARTICIPER AUX FORMATIONS DE DIRIGEANTS
Les Comités proposent régulièrement des formations sur des thèmes très divers, par exemple sur la comptabilité associative pour les trésoriers, sur la gestion de l’emploi, sur le développement de l’association.
Ces formations sont parfois regroupées sous forme de sessions nationales et organisées sur des temps plus longs (jusqu’à une semaine), dont les frais sont totalement pris en charge par la Fédération.
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LA POSSIBILITÉ DE PARTICIPER AUX FORMATIONS D’ANIMATEURS
Formations continues mises en place par le CODEP, le COREG ou par la Fédération, ce sont des formations spécifiques (nouveaux contenus, nouveaux publics, nouveaux lieux de pratique).
Formations diplômantes ou qualifiantes qui permettent aux animateurs d’étendre leurs compétences et leurs champs d’intervention dont bénéficient les clubs.
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DES SERVICES DE LA FÉDÉRATION SPÉCIALEMENT DÉDIÉS AUX ASSOCIATIONS
La Fédération dispose d’un service spécialement dédié aux clubs et aux comités, la Direction Vie Associative & Juridique qui est chargée d’accompagner et d’aider dans tous les cas de situation de contentieux.
L’accompagnement peut prendre des formes diverses, de la réponse à une question juridique à l’accompagnement du club confronté à un contentieux. La Fédération accompagne alors les associations tout au long de la procédure. Elles ont ainsi la certitude de pouvoir bénéficier des conseils et du suivi de leurs dossiers par des professionnels jusqu’à la fin de l’action en justice.
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LA CENTRALISATION DE LA REDEVANCE SACEM
La Fédération a centralisé la redevance due à la SACEM et à la SPRE pour l’utilisation de la musique pendant les activités proposées par l’association. C’est donc la Fédération qui s’acquitte chaque année des redevances dues.
Attention toutefois, la redevance ainsi réglée ne concerne que l’utilisation de la musique dans le cadre des cours proposés par l’association. Lorsqu’une association organise un événement exceptionnel (stage découverte, soirée festive…), elle doit s’adresser à la SACEM pour obtenir l’autorisation de diffuser de la musique et bénéficie en qualité d’association affiliée à la FFEPGV d’une réduction.
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L’ACCÈS À DES PUBLICATIONS DIVERSES
La Fédération a développé tout un catalogue de publications au service du club et de son développement :
Côté Club pour les animateurs et les dirigeants
Option Sport Santé pour tous les licenciés
Les « infos juridiques » destinées aux gestionnaires de l’association
Le Guide du Club, destiné à tous les dirigeants
Le Guide du développement des clubs pour aider les dirigeants et animateurs à engager des actions de développement
Le site internet sport-sante.fr
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UN ACCÈS PRIVILÉGIÉ À LA CENTRALE D’ACHATS GEVEDIT
Les associations affiliées bénéficient de prix extrêmement avantageux sur l’achat de leur matériel qui peut être « personnalisé » pour favoriser l’image du club et le sentiment d’appartenance de ses membres.
GEVEDIT est aussi en capacité d’accompagner les comités EPGV et les clubs durant les manifestations qu’ils organisent. N’hésitez pas à appeler GEVEDIT.
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Sport & activité physique
Sport & bien-être
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LE JOURNAL DES LICENCIÉS DE LA FÉDÉRATION
FRANÇAISE D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET DE
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
#20 - JUIN 2017
ÉDITION NATIONALE
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ÉDITION 2016POUR LES CLUBS
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2015-2019
Label
Qualité Club
Sport Santé
