LA CERTIFICATION Rémy Collomp Pôle PHARMACIE CHU de NICE Journée OMIT PACA CORSE 18 Décembre 2008 CHU de Nice

LA CERTIFICATION

Rémy Collomp

Pôle PHARMACIECHU de NICE

Journée OMIT PACA CORSEJournée OMIT PACA CORSE18 Décembre 200818 Décembre 2008

CHU de Nice

2 Journée OMIT PACA CORSE 18 Déc 2008 - CERTIFICATION - R Collomp

Plan

Le Principe

Les Evolutions

La V 2010

Discussion


Une approche globale et coordonnée

Une certification d’établissement (pas secteur activité)

Un cadre d’analyse spécifique Le manuel de certification

Plusieurs angles d’analyse Conformité réglementaire Évaluation de l’organisation Dynamique qualité/gestion des risques

Le PrincipeLes EvolutionsLa V 2010Discussion

Principe


La mise en place d’une dynamique

Auto-évaluation Visite par des pairs: experts visiteurs Rapport Suivi : suivi spécifique des réserves et itérations successives de la procédure

Le Principe Les EvolutionsLa V 2010Discussion

Principe


Accréditation V1Le PrincipeLes EvolutionsLa V 2010Discussion

Les acquis :

Dynamique interne

Décloisonnement des équipes

Amélioration de certains processus notamment

en réponse aux réserves

Structuration de la démarche et de la fonction qualité



Sources HAS



Les limites :

Reste souvent à un niveau transversal

Insuffisante appropriation par les équipes médicales

Redondances et imprécisions dans le référentiel

Interrogations sur la fiabilité et reproductibilité de la mesure

de la qualité

Difficulté de pérennisation de la démarche


Certification V2Le PrincipeLes EvolutionsLa V 2010Discussion

Améliorer le système de mesure

Renforcer la gestion des risques

Développer l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP)

Simplifier les référentiels et la procédure de la certification

Les objectifs de la V2 :



Sécurité des biens et des personnes Sécurité des infrastructures et des

équipements Risques professionnels Risques infectieux Risques liés à l’environnement Sécurité d’emploi des produits de santé Circuit du médicament: Conditions réunies pour réduire le risque

médicamenteux iatrogène évitable





Référence 36





Sources HAS



Taux de non-renotification en V2 des recommandations de la V1, par référence

69,484 82

75 7967 70

95

68 71

94 93

20

0

50

100

34 9 15 11 26 29 24 16 18 6 17 1 36

Références

Déc

isio

ns n

on-

reno

tifié

es e

n V

2 (%

)

Réf. 15 : veille sanitaire, 16 : risque infectieux,

18 : environnement, 6 : politique qualité-GDR,

17: dispositifs médicaux, 36 : médicament

Sources HAS

100ers Dossiers V2



Principaux thèmes EPP ; Réduction des risques a priori (critère 45 a)

0%

5%

10%

15%

sond

age

urina

ire

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mise

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péra

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Sources HAS



Tenir compte du retour d’expérience Ajuster les exigences de l’EPP et les éléments de procédure

Révision des références et des critères44 références (-9) et 163 critères (-52)

Révision des éléments d’appréciation + 1 référence sur la radiothérapie Assouplissement des règles sur EPP

Facultative pour les établissements visités avant avril 2008 Obligatoire pour les établissements après avril 2008



Référence 31: Organisation du circuit du médicament

31a. Les conditions de prescription des médicaments sont maîtrisées.

31b. Les conditions de dispensation des médicaments sont maîtrisées.

31c. Les conditions d’administration du médicament au patientgarantissent la conformité à la prescription et la traçabilité de l’acte.

31d. Les demandes urgentes de médicaments peuvent être satisfaites à tout moment par un personnel habilité.



Les acquis :

Au niveau de la Qualité: initiation d’une culture, mise en

place de structures et de démarches qualité

Implication des professionnels dans les démarches d’EPP

Les limites :

Effet d’essoufflement

Manque de personnalisation

Manque de lien actions améliorations effectives



Certification V 2010




Les objectifs :

Renforcer l’efficacité de la procédure en termes d’amélioration de la qualité et de la sécurité

Faire évoluer les démarches de gestion de la qualité et des risques: écriture (V1), application (V2), mesure (V 2010)

Renforcer le rôle de la certification dans la régulation des ES

Viser à une procédure continue et non ponctuelle (visite des experts visiteurs)

Améliorer la communication et la garantie fournie aux usagers et les associations de patients,




Les changements :

Des évolutions thématiques

Une évolution de sa structure

La définition de pratiques exigibles

prioritaires

L’introduction progressive d’indicateurs




Chapitre 1 Le management

de l’établissement

Chapitre 2 La prise en charge

du patient

Management stratégiqueManagement des ressourcesManagement de la qualité et de la sécurité des soins

Droits et place du patientGestion des données du patientParcours du patientPrises en charges spécifiquesEvaluation des pratiques professionnelles




29 références ( 44 V 2007) et 83 critères (138 V 2007)

Libellés sous forme de titres

Eléments d’appréciation (PDCA)




Les pratiques exigibles prioritaires – Sécurité des soins :


Certification V 2010Le PrincipeLes EvolutionsLa V 2010Discussion

Mesure Intégration des indicateurs de performance et de qualité dans la procédure de certification

Information plus précise, crédibilité des résultats

Meilleure connaissance de l’activité clinique

Données quantitatives et objectives

Comparaisons possible inter établissements

Simplification de l’évaluation et du suivi des actions

Orientation des investigations des experts visiteurs



Indicateurs





La mise en place d’une démarche qualité concertée de ce processus systémique complexe, pluriprofessionnel, présentant de nombreuses interfaces concourt à la prévention de la iatrogénie médicamenteuse évitable.

« Pour apprécier la qualité de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé, la HAS s’appuie notamment sur la mise en oeuvre du contrat de bon usage des médicaments (CBU) »



L’établissement de santé a formalisé sa politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient, en concertation avec les professionnels concernés.

E1

Le projet d’informatisation de la prise en charge médicamenteuse complète, intégré au système d’information hospitalier est défini.

Les règles et supports validés de prescription sont en place pour l’ensemble des prescripteurs.

Des outils d’aide actualisés et validés, sont mis à disposition des professionnels.



E1

La continuité du traitement médicamenteux est organisée, de l’admission, jusqu’à la sortie, transferts inclus.

Les modalités assurant la sécurisation de la dispensation des médicaments sont définies.

Les règles d’administration des médicaments sont définies et la traçabilité de l’acte est organisée.



E 2

Des actions de sensibilisation et de formation des professionnels au risque d’erreurs médicamenteuses sont menées.

L’informatisation de la prise en charge médicamenteuse est engagée.

Les règles de prescription sont mises en oeuvre.

Le développement de l’analyse pharmaceutique des prescriptions et de la délivrance nominative des médicaments est engagé.



E 2

Les bonnes pratiques de préparation sont appliquées(anticancéreux, radiopharmaceutiques, pédiatrie, etc.).

Les professionnels de santé assurent l’information des patients sur le bon usage des médicaments.

La traçabilité de l’administration des médicaments dans le dossier du patient est assurée.



E 3

Un suivi d’indicateurs d’évaluation quantitatifs et qualitatifs, notamment en cohérence avec les engagements du contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations est réalisé.

Un audit périodique du circuit du médicament est réalisé, notamment sur la qualité de l’administration.

Des actions visant le bon usage des médicaments sont mises en oeuvre (notamment sur la pertinence des prescriptions, etc.).

Le recueil et l’analyse des erreurs médicamenteuses sont assurés avec les professionnels concernés.

Des actions d’amélioration sont mises en place suite aux différentes évaluations effectuées et à l’analyse des erreurs avec rétroinformation des professionnels.



Indicateurs IPAQH (performance pour l’amélioration de la qualité hospitalière)



Les versions de la certification : de la V1 à la version 2010 (source HAS)

9 66164

750650

437

0

100

313

750 750 750

303298

605

0

100200

300

400

500600

700

800

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

V1 année

intermédiaire

V2 Année

Intermédiaire V3





Déroulement

Un tronc commun à tous les établissements comprenant au moins

Les Pratiques Exigibles PrioritairesL’EPPL’investigation des thématiques couplées aux indicateurs nationaux

Des «modules spécifiques»:Le suivi des décisions de la V2Les critères cotés C ou D dans l’auto-évaluation Les critères renvoyant à des points signalés en amont de la visite via la fiche navette HAS/ARHQuelques critères aléatoirement sélectionnés


SynthèseLe PrincipeLes EvolutionsLa V 2010Discussion

Un système encore jeune, évolutions successives

V1 : initiation

V2 : médicalisation

V 2010 : outil de management et de régulation des ES

Maturité, Culture pour V 20.. ?



Vers une démarche continue

Approche pédagogique favorisée :appropriation, acceptabilité

Recherche de cohérence / synergie avec les politiques nationales et autres dispositifs d’évaluation ;

lien ARH-ARSSécurité des soins, circuit du médicament, lutte contre infection



Le circuit du médicament: cible bien identifiée de la Certification

Prise en charge médicamenteuse

Management de la qualité et de la sécurité des soins Gestion des risques EPP

Lien étroit avec le CBU



Certification HAS mais aussi :

Code de la santé publique Arrêté du 31 mars 1999 Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens Contrat de Bon Usage Recommandations sur la prise en charge thérapeutique du patient DHOSContrat interpôleLoi HPSTPLFSS 2009…

Nécessité d’une approche systémique, et non par exigence Management à l’échelle de l’établissement


What else ?

Merci pour votre attention

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