Formation ISO 9001 version 2015 · 2019. 9. 24. · ISO 14001 VERSION 2015 SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ... En bleu l’ISO14001:2015 En noir l’ISO9001:2015 Octobre 2019

FORMATION SUR LA NORMEISO 14001 VERSION 2015

SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Exigences et lignes directrices pour son utilisation

ENVIRONMENTAL MANAGEMENT SYSTEMS

Master 2 ICMS - Christian Virmaux1 Octobre 2019

LE SOMMAIRE

Chapitre 1 – Domaine d’application

Chapitre 2 - Références normatives

Chapitre 3 – Termes et définitions

Chapitre 4 – Contexte de l’organisme

Chapitre 5 – Leadership vs Responsabilité de la direction

Chapitre 6 – Planification vs Planification du système demanagement de la qualité

Chapitre 7 – Support

Chapitre 8 – Réalisation des activités opérationnelles

Chapitre 9 – Evaluation des performances

Chapitre 10 - Amélioration

Master 2 ICMS - Christian Virmaux2

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Octobre 2019

DOMAINE D’APPLICATION

CHAPITRE 1 DE LA NORME


La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives

à un système de management environnemental pouvant être

utilisé par un organisme pour améliorer sa performance

environnementale. La présente Norme internationale est

destinée à être utilisée par les organismes souhaitant gérer leurs

responsabilités environnementales d’une manière systématique

qui contribue au pilier environnemental du développement

durable.



La présente Norme internationale permet d’aider un organisme

à obtenir les résultats escomptés de son système de

management environnemental, lesquels constituent une valeur

ajoutée pour l’environnement, pour l’organisme lui-même et

pour les parties intéressées. En cohérence avec la politique

environnementale de l’organisme, les résultats escomptés d’un

système de management environnemental incluent:

- l’amélioration de la performance environnementale;

- le respect des obligations de conformité;

- la réalisation des objectifs environnementaux.


REFERENCES NORMATIVES


REFERENCES NORMATIVES


Il n’existe aucune référence normative

TERMES ET DEFINITIONS



3.1 Termes relatifs à l’organisme et au leadership

3.1.1 système de management : ensemble d’éléments

corrélés ou en interaction d’un organisme (3.1.4), utilisés pour

établir des politiques, des objectifs (3.2.5) et des processus

(3.3.5) de façon à atteindre lesdits objectifs

Note 1 à l’article: Un système de management peut traiter d’un

seul ou de plusieurs domaines (par exemple, qualité,

environnement, santé et sécurité au travail, énergie, management

financier).

Note 2 à l’article: Les éléments du système comprennent la

structure, les rôles et responsabilités



Note 3 à l’article : Le domaine d’application d’un système demanagement peut comprendre l’ensemble de l’organisme, desfonctions ou des sections spécifiques et identifiées del’organisme ou une ou plusieurs fonctions dans un grouped’organisme.

3.1.2 système de management environnemental :composante du système de management (3.1.1) utilisée pourgérer les aspects environnementaux (3.2.2), satisfaire auxobligations de conformité (3.2.9) et traiter les risques etopportunités (3.2.11)

3.1.3 politique environnementale : intentions et orientationd’un organisme (3.1.4) en matière de performanceenvironnementale (3.4.11), telles qu’elles sont officiellementformulées par sa direction (3.1.5)



3.1.4 organisme : personne ou groupe de personnes ayant un

rôle avec les responsabilités, l’autorité et les relations lui

permettant d’atteindre ses objectifs (3.2.5)

Note 1 à l’article: Le concept d’organisme englobe sans s’y

limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies, les sociétés,

les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les

organisations caritatives ou les institutions, ou bien une partie ou

une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée

ou ayant un autre statut, de droit public ou privé.



3.1.5 direction : personne ou groupe de personnes qui oriente

et dirige un organisme (3.1.4) au plus haut niveau.

Note 1 à l’article: La direction a le pouvoir de déléguer son

autorité et de fournir des ressources au sein de l’organisme.

Note 2 à l’article: Si le domaine d’application du système de

management (3.1.1) ne couvre qu’une partie de l’organisme,

alors la direction s’adresse à ceux qui orientent et dirigent cette

partie de l’organisme.



3.1.6 partie intéressée : personne ou organisme (3.1.4) qui

peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être

influencée par une décision ou une activité.

Exemples : Clients, collectivités, fournisseurs, régulateurs,

organismes non gouvernementaux, investisseurs et employés.,

s’estimer influencée par une décision ou une activité

Note 1 à l’article: « S’estimer influencée » signifie que le point de

vue a été porté à la connaissance de l’organisme.



3.2Termes relatifs à la planification

3.2.1 environnement : milieu dans lequel un organisme (3.1.4)

fonctionne, incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la

flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations.

Note 1 à l’article: Le milieu peut s’étendre de l’intérieur de

l’organisme au système local, régional et mondial.

Note 2 à l’article: Le milieu peut être décrit en termes de

biodiversité, d’écosystèmes, de climat ou autres caractéristiques.



3.2.2 aspect environnemental : élément des activités, produitsou services d’un organisme (3.1.4) interagissant ou susceptibled’interactions avec l’environnement (3.2.1)

Note 1 à l’article : Un aspect environnemental peut causer un ouplusieurs impacts environnementaux (3.2.4). Un aspectenvironnemental significatif est un aspect environnemental qui aou peut avoir un ou plusieurs impacts environnementauxsignificatifs.

Note 2 à l’article: Les aspects environnementaux significati ssont déterminés par l’organisme en utilisant un ou plusieurscritères.



3.2.3 condition environnementale : état ou caractéristique

de l’environnement (3.2.1) tel que déterminé à un moment

donné.

3.2.4 impact environnemental : modification de

l’environnement (3.2.1), négative ou bénéfique, résultant

totalement ou partiellement des aspects environnementaux

(3.2.2) d’un organisme (3.1.4)



3.2.5 objectif : résultat à atteindre

Note 1 à l’article: Un objectif peut être stratégique, tactique ouopérationnel.

Note 2 à l’article: Les objectifs peuvent se rapporter à différentsdomaines (tels que finance, santé, sécurité, et environnement) etpeuvent s’appliquer à divers niveaux [au niveau stratégique, à unniveau concernant l’organisme dans son ensemble ou afférant àun projet, un produit ou un processus (3.3.5), par exemple].

Note 3 à l’article: Un objectif peut être exprimé de différentesmanières, par exemple par un résultat escompté, un besoin, uncritère opérationnel, en tant qu’objectif environnemental (3.2.6),ou par l’utilisation d’autres termes ayant la même signification(par exemple finalité, but ou cible).



3.2.6 objectif environnemental : objectif (3.2.5) fixé par l’organisme

(3.1.4) en cohérence avec sa politique environnementale (3.1.3)

3.2.7 prévention de la pollution : utilisation de processus (3.3.5),

pratiques, techniques, matériaux, produits, services ou énergie pour

éviter, réduire ou maîtriser (séparément ou par combinaison) la

création, l’émission ou le rejet de tout type de polluant ou déchet, afin

de réduire les impacts environnementaux (3.2.4) négatifs.

Note 1 à l’article: La prévention de la pollution peut inclure la

réduction ou l’élimination à la source; les modifications de processus,

produits ou services; l’utilisation efficace des ressources; la substitution

de matériaux et d’énergie; la réutilisation; la récupération; le recyclage;

la réhabilitation; ou le traitement.



3.2.8 exigence : besoin ou attente formulé, généralement

implicite ou obligatoire

Note 1 à l’article: « Généralement implicite » signifie qu’il est

habituel ou courant, pour l’organisme (3.1.4) et les parties

intéressées (3.1.6), que le besoin ou l’attente en question soit

implicite.

Note 2 à l’article: Une exigence spécifiée est une exigence

formulée, par exemple une information documentée (3.3.2).

Note 3 à l’article: Les exigences autres que les exigences légales

deviennent obligatoires dès lors que l’organisme décide de s’y

conformer.



3.2.9 obligations de conformité (terme recommandé)exigences légales et autres exigences (terme admis) :exigences légales (3.2.8) auxquelles un organisme (3.1.4) doit seconformer et autres exigences auxquelles un organisme doit ouchoisit de se conformer.

Note 1 à l’article: Les obligations de conformité sont liées ausystème de management environnemental (3.1.2).

Note 2 à l’article: Les obligations de conformité peuventprovenir d’exigences obligatoires, telles que la législation et laréglementation applicables, ou d’engagements volontaires telsque des normes organisationnelles et sectorielles, des relationscontractuelles, des codes de conduite ainsi que des accordspassés avec des communautés ou des organisations nongouvernementales.



3.2.10 risque : effet de l’incertitude

Note 1 à l’article: Un effet est un écart, positif ou négatif, par rapport àune attente.

Note 2 à l’article: L’incertitude est l’état, même partiel, de manqued’information qui entrave la compréhension ou la connaissance d’unévénement, de ses conséquences ou de sa vraisemblance.

Note 3 à l’article: Un risque est souvent caractérisé par référence àdes « événements » potentiels (tels que définis dans le Guide ISO73:2009, 3.5.1.3) et à des « conséquences » également potentielles(telles que définies dans le Guide ISO 73:2009, 3.6.1.3), ou parréférence à une combinaison des deux.

Note 4 à l’article: Un risque est souvent exprimé en termes decombinaison des conséquences d’un événement (y compris deschangements de circonstances) et de la « vraisemblance » de sonoccurrence (telle que définie dans le Guide ISO 73:2009, 3.6.1.1).



3.2.11 risques et opportunités : effets négatifs potentiels

(menaces) et effets bénéfiques potentiels (opportunités)

3.3 Termes relatifs au support et à la réalisation des

activités opérationnelles

3.3.1 compétence : aptitude à mettre en pratique des

connaissances et des savoir-faire pour obtenir les résultats

escomptés



3.3.2 information documentée : information devant être maîtriséeet tenue à jour par un organisme (3.1.4) ainsi que le support surlequel elle figure.

Note 1 à l’article: Les informations documentées peuvent se présentersous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenirde toute source.

Note 2 à l’article: Les informations documentées peuvent serapporter:

- au système de management environnemental (3.1.2), y compris lesprocessus (3.3.5) connexes;

- aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme(également appelées documentation);

- aux preuves des résultats obtenus (également appeléesenregistrements).



3.3.3 Cycle de vie : phases consécutives et liées d’un système

de produits (ou de services), de l’acquisition des matières

premières ou de la génération des ressources naturelles à

l’élimination finale.

Note 1 à l’article : Les phases du cycle de vie incluent

l’acquisition des matières premières, la conception, la production,

le transport/la livraison, l’utilisation, le traitement en fin de vie et

l’élimination finale.



3.3.4 externaliser : passer un accord selon lequel un organisme

(3.1.4) externe assure une partie de la fonction ou met en

œuvre une partie du processus (3.3.5) d’un organisme

Note 1 à l’article: L’organisme externe n’est pas inclus dans le

domaine d’application du système de management (3.1.1),

contrairement à la fonction ou au processus externalisé qui en

font partie intégrante.



3.3.5 processus : ensemble d’activités corrélées ou eninteraction qui transforme des éléments d’entrée en éléments desortie.

Note 1 à l’article: Un processus peut être documenté ou non.

3.4 Termes relatifs à l’évaluation et à l’amélioration desperformances

3.4.1 audit : processus (3.3.5) méthodique, indépendant etdocumenté, permettant d’obtenir des preuves d’audit et de lesévaluer de manière objective pour déterminer dans quellemesure les critères d’audit sont satisfaits



Note 1 à l’article: Un audit interne est réalisé par l’organisme (3.1.4)

lui-même ou par une partie externe pour le compte de celui-ci.

Note 2 à l’article: Un audit peut être combiné (s’il associe deux

disciplines ou plus).

Note 3 à l’article: L’indépendance peut être démontrée par l’absence

de responsabilité dans l’activité auditée ou l’absence de biais et de

conflit d’intérêt.

Note 4 à l’article: Les « preuves d’audit » consistent en des

enregistrements, des énoncés de faits ou d’autres informations qui

sont pertinents pour les critères d’audit et vérifiables; et les « critères

d’audit » sont l’ensemble des politiques, procédures ou exigences

(3.2.8) servant de référence pour comparer les preuves d’audit,

comme défini dans l’ISO 19011:2011, 3.3 et 3.2 respectivement.



3.4.2 conformité : satisfaction d’une exigence (3.2.8)

3.4.3 non-conformité : non-satisfaction d’une exigence (3.2.8)

Note 1 à l’article: La non-conformité se rapporte aux exigences

de la présente Norme internationale et aux autres exigences

relatives au système de management environnemental (3.1.2)

qu’un organisme (3.1.4) établit pour lui-même.



3.4.4 action corrective : action visant à éliminer la cause d’une non-

conformité (3.4.3) et à éviter qu’elle ne réapparaisse

Note 1 à l’article: Il peut y avoir plus d’une cause de non-conformité.

3.4.5 amélioration continue : activité récurrente menée pour

améliorer les performances (3.4.10)

Note 1 à l’article: L’amélioration des performances concerne

l’utilisation du système de management environnemental (3.1.2) afin

d’obtenir l’amélioration de la performance environnementale (3.4.11)

en cohérence avec la politique environnementale (3.1.3) de l’organisme

(3.1.4).

Note 2 à l’article: Il n’est pas nécessaire que l’activité se déroule dans

tous les domaines simultanément, ni sans interruption.



3.4.6 efficacité : niveau de réalisation des activités planifiées et

d’ obtention des résultats escomptés.

3.4.7 indicateur : représentation mesurable de l’état ou du

statut des opérations, du management ou des conditions.

3.4.8 surveillance : détermination de l’état d’un système, d’un

processus (3.3.5) ou d’une activité.

Note 1 à l’article: Pour déterminer cet état, il peut être

nécessaire de vérifier, de superviser ou d’observer d’un point de

vue critique.



3.4.9 mesure : processus (3.3.5) visant à déterminer une valeur.

3.4.10 performance : résultat mesurable.

Note 1 à l’article: Les performances peuvent être liées à des

résultats quantitatifs ou qualitatifs.

Note 2 à l’article: Les performances peuvent concerner le

management d’activités, de processus (3.3.5), de produits (y

compris de services), de systèmes ou d’organismes (3.1.4).



3.4.11 performance environnementale : performance

(3.4.10) liée au management des aspects environnementaux

(3.2.2).

Note 1 à l’article: Pour un système de management

environnemental (3.1.2), les résultats peuvent être mesurés par

rapport à la politique environnementale (3.1.3) de l’organisme

(3.1.4), aux objectifs environnementaux (3.2.6) ou à d’autres

critères, au moyen d’indicateurs (3.4.7).


CONTEXTE DE L’ORGANISME

(PLAN)


CONTEXTE DE L’ORGANISME

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties

intéressées

4.3 Détermination du domaine d’application du système de

management environnemental

4.4 Système de management environnemental


RESPONSABILITE DE LA DIRECTION

(PLAN)

ISO9001:2015

CHAPITRE 5

LEADERSHIP(PLAN)

ISO14001:2015

RESPONSABILITE DE LA DIRECTION

5.1 Leadership et engagement vs Responsabilité et

engagement de la direction

5.2 Politique environnementale vs Politique qualité

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de

l’organisme


PLANIFICATION DU SYSTÈME DE

MANAGEMENT DE LA QUALITE

(PLAN)

ISO9001:2015

CHAPITRE 6

PLANIFICATION

(PLAN)



6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et

opportunités

6.1.1 Généralités

6.1.2 Aspects environnementaux

6.1.3 Obligations de conformité

6.1.4 Planification d’actions




6.2 Objectifs environnementaux et planification des actions

pour les atteindre

6.2.1 Objectifs environnementaux

6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectifs

environnementaux

Il n’y a pas dans la norme ISO14001 de :

6.3 Planification des modifications comme dans

l’ISO9001:2015


SUPPORT

(PLAN)

CHAPITRE 7

SUPPORT

7.1 Ressources

7.2 Compétences

7.3 Sensibilisation

7.4 Communication


7.4.2 Communication interne

7.4.3 Communication externe

7.5 Informations documentées


7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées

7.5.3 Maîtrise des informations documentées


REALISATION DES ACTIVITES

OPERATIONNELLES

(PLAN et DO)

CHAPITRE 8


OPERATIONNELLES

8.1 Planification et maitrise opérationnelles

8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence

En remplacement de :

8.2 Détermination des exigences relatives aux produits et

services dans l’ISO9001:2015



OPERATIONNELLES

8.3 Conception et développement de produits et

services

Il n’y a pas de 8.3 dans l’ISO14001



OPERATIONNELLES

8.4 Maitrise des produits et services fournis par des

prestataires externes

Il n’y a pas de 8.4 dans l’IS014001



OPERATIONNELLES

8.5 Production et prestation de service




OPERATIONNELLES

8.6 Libération des produits et services




OPERATIONNELLES

8.7 Maitrise des éléments de sortie de processus, des

produits et services non conformes



EVALUATION DES PERFORMANCES

(CHECK)

CHAPITRE 9

EVALULATION DES PERFORMANCES

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation


9.1.2 Evaluation de la conformité

9.2 Audit interne


9.2.2 Programme d’audit interne

9.3 Revue de direction


AMELIORATION

(ACT)

CHAPITRE 10

AMELIORATION

10.1 Généralités

10.2 Non-conformité et actions correctives

10.3 Amélioration continue


MERCI DE VOTRE ATTENTION


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