Etude villages AVENIR de Remilly-sur-Tille (2011)

MAITRISE D’OUVRAGE

Commune de Remilly‐sur‐Tille Rue de l’Eglise | 21560 REMILLY‐SUR‐TILLE Mail : mairie.remilly‐sur‐[email protected] Tel : 03 80 37 01 51 | Fax : 03 80 37 18 39

Etude pré‐opérationnelle Villages AVENIR

Construction neuve de trois à quatre logements sociaux

Vincent ATHIAS | Architecte dplg 42 A Avenue Aristide Briand, 21000 DIJON | mail : contact@athias‐archi.com mobile. : 06.83.97.59.22 | tel : 03.45.34.33.70 | fax : 03.80.73.59.22 matricule national : A076037 | SIRET : 519 997 274 00013 | APE : 7111Z

Vincent ATHIAS Architecte d.p.l.g

Matricule national : A 076037

Etude « Villages AVENIR » 2 Commune de REMILLY SUR TILLE

42 A Avenue Ar i s t i de Br iand – 21000 DI JON mai l : a th i a s@sf r . f r | mob i l e . : 06 .83 .97 . 59 .22 Te l : 03 .45 . 34 . 33 . 70 | Fax : 03 .80 . 73 . 59 .22




SOMMAIRE PARTIE I : CADRE D’INTERVENTION ................................................................................ 5

Contexte communal ..................................................................................................... 6

Configuration du terrain ............................................................................................... 6

Cadre règlementaire de la construction ........................................................................ 8

Cadre historique et culturel de l’opération .................................................................... 9

Qualité architecturale et urbaine de l’habitat intermédiaire : quelques pistes par l’exemple .................................................................................................................... 11

Qualité environnementale de l’habitat intermédiaire : comment réussir ? .................. 18

Quelle procédure choisir ? ........................................................................................... 22

PARTIE II : SIMULATIONS DE PROJET ............................................................................. 25

Première orientation proposée ................................................................................... 26

Seconde orientation proposée .................................................................................... 27

Bilan des deux orientations ......................................................................................... 28

Simulation définitive ................................................................................................... 28

Bilan sur la faisabilité de l’opération ............................................................................ 30

ANNEXES ...................................................................................................................... 32

PREAMBULE Afin de diversifier son offre d’habitat sur son territoire, et dans la continuité de son action sur ses lotissements communaux, la commune de Remilly‐sur‐Tille s’est engagée en 2009 dans une démarche de projet en associant la valorisation de son patrimoine bâti existant au développement d’une offre à venir : il s’agit d’une part, de réhabiliter les logements communaux via le dispositif « Cœurs de Villages + », et d’autre part, d’engager une réflexion sur le développement d’une offre de logements modernes grâce à la présente étude « Villages AVENIRS ». Le projet s’oriente vers un petit ensemble de logements assurant une réduction des charges locatives effective, respectueuse de l’environnement et exemplaire architecturalement. La présente étude se propose d’offrir :

• Une aide à la décision et au discernement sur la qualité des opérations futures • Une simulation de projet (Partie II, ANNEXE I) • Un cahier des charges d’opération (Partie I, ANNEXE II)




Figure 1 : Vue d'ensemble





PARTIE I : CADRE D’INTERVENTION





Contexte communal

1. La commune existante

Rémilly‐sur‐Tille est l’une des quatre communes de la Communauté de Communes de la Plaine des Tilles et compte 814 habitants. Son urbanisme est typique de cette région de plaine, avec un bourg ancien réduit et le développement récent de l’urbanisme pavillonnaire. L’identité de Rémilly est toutefois valorisée par le cours de la Tille, qui forme, grâce à son ancien méandre, une île au cœur de la commune1. Rémilly est dotée d’un PLU approuvé en 2008.

2. La dynamique de projet

Le projet de logements neufs s’inscrit dans une redéfinition complète des espaces publics du centre‐bourg. Nouvellement propriétaire des prairies situées au Nord de l’Île, la commune souhaite développer un parc urbain associé à un cheminement piéton permettant d’interconnecter les différents quartiers de la commune par un mode de déplacement vert. Ce parcours longera les futurs logements, qui devraient voir une passerelle se créer dans le prolongement du terrain (voir Figure 1 p.4).

Configuration du terrain

De forme rectangulaire, orienté Nord‐Sud, Le terrain totalise 1125m² environ, dont 727 m² constructibles. Situé en proximité avec le centre bourg, il longe la rive Est d’une île entourée par la Tille et son bief. Le bord de la rivière, assez abrupt, est stabilisé par une bande de buissons et d’essences de bord d’eau. Le reste du terrain est laissé en prairie. En dehors de la rive, le terrain est plat.

1 Pour toute information supplémentaire sur le contexte communal, voir l’étude préalable « Cœurs de villages + (Cabinet Urbanis)

Figure 2:A gauche, le terrain avec sa grange et son logement à démolir. Au centre à droite, l’impasse qui fait l’accès au terrain.





Deux constructions vétustes occupent actuellement le terrain : il s’agit d’un logement ancien de plain pied d’environ 65m², de construction composite, et d’une ancienne grange à pans de bois de 95m². Vétustes, ces deux bâtis sont destinés à être démolis.

3. Orientation solaire

Milieu de l’hiver, milieu de journée. Milieu de l’été, fin de journée.

Figure 3

Figure 4

Au milieu de l'hiver, en milieu de journée, l'objectif de tirer parti de l'apport solaire passif. L'arc Sud‐Est/ Sud‐Ouest est presque entièrement dégagé de tout masque d'ombre mais l'orientation du terrain offre une ouverture limitée au Sud.

Au milieu de l'été, en fin d'après‐midi, les orientations Ouest peuvent être à l'origine de surchauffe intérieure. Le couvert boisé le long de la rivière pourra jouer le rôle de masque protecteur, éventuellement renforcé par d'autres aménagements paysagers et/ou des dispositifs architecturaux.

L'orientation solaire du terrain n'a pas de défauts rédhibitoires, mais pas d'atouts majeurs non plus. Le couvert boisé existant sera à préserver autant que faire ce peut car il peut participer efficacement au contrôle solaire en été. L'orientation du terrain imposera de découper le bâti en plusieurs entités afin de permettre à chaque logement de profiter de l’orientation Sud. Une mesure qui s'oppose généralement au principe de compacité recherché en matière de performance thermique...

4. Infrastructures et nuisances sonores

Accès au terrain actuel et développements futurs

Actuellement, l’accès du terrain se fait par une impasse. La voie d’environ 4m de large se termine face à la rivière et ne dessert actuellement que ce terrain. Cependant, un projet de passerelle piétonne est à l’étude. Par ailleurs, le projet de parc urbain prévoit un cheminement prenant l’impasse actuelle comme point de départ d’un cheminement piéton, qui traversera le terrain du projet.





Réseaux

Le terrain est raccordable à tous réseaux.

Nuisances sonores

Le terrain est en retrait de la route de près de 10m : aucune façade n’est directement exposée. Le centre bourg ne comprend pas d’activités à risques. Compte tenu de la configuration du terrain, le développement du futur cheminement piéton public devant les logements nécessitera une bande de privatisation minimale.

Cadre règlementaire de la construction

Le terrain comprend deux zones : une bande de 8m longeant la rivière classée UAj et le reste du terrain, majoritaire, classé UA. Il est bordé au Nord par un champ couvrant le tiers de la superficie de l’île classé N.

ZONES CARACTERISTIQUE DE LA ZONE

UAj Secteur urbain d’urbanisation restreinte

UA Zone urbaine à vocation mixte compatible avec l’habitat ancien

N Zone Naturelle et forestière inconstructible

Figure 5: Interprétation graphique des principales règles du PLU





Cadre historique et culturel de l’opération

Avant d’aller plus loin sur les considérations techniques de l’opération, il nous parait intéressant de revenir aux bases historiques du logement social ainsi que de voir de quelle manière des architectures emblématiques ont pu jouer de leur rapport à l’eau.

1. Origines du logement social et de l’habitat intermédiaire

Les premières réflexions du vivre ensemble remontent à la révolution industrielle, qui a vu l’émergence de principes architecturaux et urbains offrant des solutions d’organisation sociale dans trois domaines : vivre sainement, vivre avec l’autre et de vivre avec le travail. Ainsi l’hygiène dans l’habitat, l’habitat collectif et la ville fonctionnelle se développent peu à peu. En France à la fin du 19e siècle, le philosophe Charles Fourier invente le concept du Phalanstère comme une réponse à la conjonction de ces trois nouveaux modes d’habiter. Sous l’impulsion de l’industriel Jean‐Baptiste Godin, la pensée de Fourier voit sa concrétisation dans le Familistère de Guise : logements centralisés sur une grande cour centrale desservis par des coursives intérieures, cuisine intérieure, propriété collective des biens. La vision sociale est univoque mais l’amélioration en matière de fonctionnement et d’hygiène est un grand bond en avant. En Angleterre, le triptyque « Hygiène, collectif, fonctionnel » trouve une réponse différente dans le travail d’Ebenezer Howard. Pour l’urbaniste, l’amélioration du « vivre ensemble » passe par l’invention d’une nouvelle mise en rapport des différents espaces de la ville. Il associe maîtrise publique du foncier, maillage d’équipements publics,

densité de l’habitat maîtrisée et rapport étroit à la trame verte pour créer le principe des Cités Jardins. A l’idéalisme d’une harmonie parfaite entre les hommes, Howard préfère l’harmonie des éléments structurant la ville. Dés le début du 20e siècle, ses principes trouvent leur concrétisation partout en Europe. En France, il s’agit de développer un « lotissement concerté, où les habitations et la voirie s’intègrent aux espaces verts publics ou privés et destinés généralement à un usage social ». A Lyon, en 1917, un offices public confie à l’architectes Tony Garnier la toute première opération « d’ Habitation à Bon Marché » (HBM), dans le quartier des Etats‐Unis (voir p.9 ) : diversité de typologies

Figure 7 : Plan du Quartier Junot, à Dijon

Figure 6: Vue aérienne du quartier des Etats‐Unis, à Lyon





d’habitats (barres et plots), mail viaire développé à partir du boulevard central et rapport étroit aux espaces verts sont les éléments forts du projet. Les opérations contemporaines associant logement social et habitat intermédiaire sont les héritières très directes de cette époque, comme le quartier Junot à Dijon (voir Figure 7 p.9) . Avec un siècle d’intervalle, on peut légitimement en déduire un certain immobilisme dans la pensée urbaine. En réalité, il n’en est rien : l’époque des grands ensembles est passée par là, qui a provoqué chez les élus une méfiance pour les immeubles de grande hauteur. Deux autres phénomènes renforcent cette forme d’habitat : les opérations d’urbanisme contemporaines les plus importantes de ces trente dernières années ont consisté à amener de la mixité urbaine et sociale dans les anciennes Zones d’Urbanisation Prioritaire (ZUP). Pour apporter de la diversité dans un paysage de barres, le logement intermédiaire s’est imposé. Dernier facteur favorisant le logement intermédiaire, la prise de conscience écologique a impliqué la recherche de formes d’habitat offrant un confort similaire à la maison individuelle dans une forme urbaine densifiée afin de préserver les surfaces agricoles, un maillage viaire favorisant les déplacements alternatif et de nouveaux modes de cogestion pour des servitudes écologiques (chauffage, déchets), voire pour l’opération immobilière en elle‐même. On le voit, malgré l’esprit d’innovation revendiqué par tous, le tryptique « Hygiène, collectif, fonctionnel » des premières pensées en matière de logement collectif demeure, pas même altéré par le temps.

2. L’architecture et l’eau.

Pour mieux comprendre nos modes d’habiter au bord de l’eau, nous aurons davantage recours à la l’ethnographie qu’à l’histoire, bien que la question ait été posée aux peuples depuis le néolithique sous la forme des habitats lacustres qui s’adaptaient à la fluctuation des zones humides grâce à leurs construction sur pilotis. Ces palafittes avaient pour particulier d’être compactes, légères et unifamiliales. De véritables complexes urbains pouvaient relier des dizaines de ces constructions par des réseaux de pontons dotés d’espaces de vie. Ainsi se caractérisa partout à travers l’Europe un mode d’habiter la proximité avec l’eau et des modes constructifs spécifiques qui ont pu inspirer les architectes.

Figure 8 : Maison Farsworth par l’architecte Mies Van Der Rohe





C’est ce principe de l’architecture légère sur pilotis que retient Mies Van Der Rohe dans la maison Farsworth construite en 1951 près de Chicago. La proximité avec l’eau n’a rien à voir dans ce choix : la structure métallique, les parois de verre et les dalles de béton qui se succède jusqu’à la prairie sont seulement conçus pour effacer les limites entre l’intérieur et l’extérieur et limiter au maximum l’impact de la maison sur son environnement. Cependant, l’ironie de l’histoire veut que la propriété ait été entièrement inondée par une brusque montée des eaux de la Fox River en 2008...Transformant la maison en véritable bâti lacustre.

A l’opposé, le pavillon conçu par Jean Nouvel pour l’exposition nationale suisse Expo_02 ne retient aucun des principes constructifs évoqués ici : fermé et opaque, ce cube d’acier monolithique n’a qu’une raison d’exister : son opposition d’aspect avec l’eau qu’il entoure. Ephémère, ce pavillon ira pousser le principe d’opposition (et donc de dialogue) jusqu’à se laisser dégrader lentement par l’action de la rouille. Nous voyons ici qu’un même héritage peut donner de propositions architecturales opposées ; encore ne s’agit‐il là que de recherche

fondamentale en architecture : Il s’agit de concepts mis en pratique,

pas d’architecture à vivre. Mais comme en science, comme en art, l’architecture à vivre progresse aussi grâce à sa recherche fondamentale. Les futurs logements sociaux de Remilly ne seront ni des courants d’airs permanents comme la maison Farsworth, ni des monolithe déstinés à se laisser dégrader par l’eau. Ils ne seront pas même construits sur l’eau. Mais pour réussir leur rapport à l’eau, ils devront limiter leur impact avec le terrain qui les entoure et établir un dialogue visuel avec l’eau toute proche.

Qualité architecturale et urbaine de l’habitat intermédiaire : quelques pistes par l’exemple

Il est question ici de regrouper un ensemble de projets susceptibles de nourrir la réflexion sur les solutions applicables sur le terrain de Rémilly, dans différents domaines qui peuvent intéresser la qualité du projet :

Vivre avec les autres

Vivre avec son environnement

Vivre avec son quartier

Figure 9 : Pavillon de l'exposition Expo_02 par Jean Nouvel





Les références présentées ne sont pas nécessairement « exemplaires » en tout point :elles peuvent nous intéresser par un aspect seulement de leur réalisation, en fonction de nos centres d’intérêt.

1. Vivre avec les autres

Le fait de chercher à bien vivre avec les autres nécessite de donner de l’attention à plusieurs aspects intéressants directement le premier stade d’un projet architectural et urbain : préserver l’intimité de chaque locataire en favorisant les bonnes relations entre voisins et offrir un rapport agréable à l’extérieur sans en subir les nuisances. Il s’agit alors d’intervenir dans quatre axes :

Préserver l’espace privatif des locataires

Mutualiser les espaces collectifs de l’ensemble de logements

Créer des espaces d’interface entre l’espace privé et l’espace public

Limiter les vis‐à‐vis.

Préserver l’ espace privatif

Figure 11 : 13 maisons en bande à Courtry (77), 2007. Dans cet ensemble de maisons mitoyennes en bande, les murs séparatifs entre les maisons sont prolongés et accompagnés de auvents pour préserver l’espace privatif de chacun.

Figure 12 : projet lauréat d’un concours d’idée organisé par le CAUE de la Somme. Au contraire de l’exemple précédent, ce projet préserve les espaces privatifs grâce à un décalage régulier de la trame constructive de ses logements groupés.





Le programme de la cité‐Jardin du Petit Béthény

Mutualiser l’espace collectif

Figure 13 : Projet de l’Eco‐Quartier Hyacinthe‐Vincent à Dijon. Ce programme propose des allées privées ouvertes à tous. En adoptant la forme de l’ilôt ouvert, les espaces mutualisés sont accessibles en priorité aux résidents locaux.

Créer des espaces d’interface

2. Vivre avec son environnement

En milieu rural, bien vivre avec son environnement implique bien souvent d’établir un rapport étroit avec le site dans lequel s’insert le projet. Il s’agit tout aussi bien de valoriser les éléments du paysage existant que de limiter l’impact du projet sur cet existant. Pour cela, trois axes d’intervention s’imposent :

Assurer le rapport au grand paysage

Favoriser la continuité de la trame végétale

Limiter les impacts sur l’environnement

Figure 14 : Cité‐Jardin du Petit Béthény, à Reims, 2006. Sur l’opération centrale comprenant 23 logements bioclimatiques, les architectes ont proposé une bande végétalisée comme espace d’interface entre l’espace public et l’espace privé.





Le programme de l’éco‐

quartier St Jean des Jardins


Figure 15 : Projet d’urbanisme de l’éco‐quartier Saint‐Germain, à Vitteaux (21), 2009. Ce projet propose de prolonger le cadre bâti existant à l’Ouest tout en assurant la continuité avec le paysage agricole grâce aux allées qui prolongent les chemins pédestres eixtants.

Urbicand


Figure 16 : Cité‐Jardin du Petit Béthény, à Reims . Dans la section de 23 logements du « Talus », la continuité d’une ceinture verte est assurée par des talus, prolongés en toitures végétalisées sur les garages.


Eric Bernardth

Figure 17: Quartier Saint‐Jean des Jardins à Chalons sur Saône. Sur cette opération de 46 logements, un soin particulier a été apporté à la gestion des eaux d’écoulement. La voirie piétonne desservant les logements (à gauche) est traitée en matériaux non imperméabilisants et les espaces de stationnements sont en dalles engazonnées (evergreen).





3. Vivre avec son quartier

Dernier facteur d’altérité qui participe à la qualité urbaine et architecturale d’un projet est le rapport de l’opération au quartier qui l’accueille. Un quartier se définit par rapport au reste de la ville ou du bourg en cela qu’il véhicule une identité propre : une physionomie particulière. Pour intégrer son opération au quartier, l’architecte peut agir sur plusieurs leviers :

Intégrer les éléments secondaires de la de programmation

Apporter de la diversité dans les parements extérieurs

Réinterpréter les identités architecturales locales

Intégrer les éléments secondaires la de programmation

Boîtes aux lettres, coffres électriques, abris à poubelles, espaces de stationnements : bien que secondaires, ces éléments sont les premiers que le visiteur aura face à lui lorsqu’il abordera un ensemble d’habitat. En cas de défaut d’intégration, c’est toute la perception de la qualité de l’opération qui s’en voit fragilisée.

Figure 18: Quartier Junot à Dijon. Les éléments périphériques au programme font l’objet d’un dessin spécifique par l’architecte : à gauche, l’intégration des coffres réseaux et des boîtes aux lettres dans la clôture. A droite, les brise‐soleil.





Figure 19: Quartier Junot à Dijon (2008). Intégration des abris à poubelles, au premier plan


Figure 20:Quartier Junot, Dijon. La diversité des parements n’empêche pas l’unité urbaine. En haut à gauche : bois lasuré et enduit clair. En haut à droite : parement brique et enduit clair. En bas à gauche : parements synthétiques sur isolation extérieure. En bas à droite : gamme de gris colorée et diversité dans le traitement des ouvertures.





La recherche de logements performants d’un point de vue énergétique favorise la mise en œuvre d’une isolation par l’extérieur. Un dispositif technique qui peut conduire à une banalisation de l’habitat si un effort n’est pas mené pour rechercher une diversité des parements extérieurs. Or, les possibilités sont aujourd’hui nombreuses.


Figure 21: Front de mer de l’opération urbaine du Grand Large à Dunkerque (2010). Sur ce lot, un élément particulier du vocabulaire architectural local a été réinterprété : le gable étroit, ce pignon resserré caractéristique des villes du Nord.

Chaque territoire a ses formes architecturales propres. Chaque ville a son identité, chaque bourg aussi. Et chaque quartier représente une portion de cette identité, représentée par la configuration des rues, l’usage qui en est fait par les résidents et le vocabulaire architectural correspondant. A charge pour l’architecture contemporaine de prendre position face à cet existant, soit en se plaçant en rupture avec lui, ou bien au contraire en réinterprétant les éléments constitutifs du patrimoine local afin de pérenniser l’identité du quartier, de la ville ou du territoire. Un principe appliqué avec succès dans l’opération récente du Grand Large à Dunkerque (voir Figure 21) et déjà retenue à Dijon dans les années 90, avec l’opération de la montée de Guise : une contemporaine des thèmes architecturaux du maniérisme bourguignon, de manière sans doute plus littérale que l’opération de Dunkerque.

Figure 22: La montée de Guise à Dijon (1999).





L’ensemble de ces orientation ont inspiré le CAHIER DES CHARGES DE L’OPERATION (Voir ANNEXE II)

4. Qualité architecturale et urbaine : récapitulatif des orientations

Les exemples déclinés ci‐avant sont destinés à aider les élus dans l’appréciation qualitative de leurs projets futurs. Ils n’ont pas pour but de former un référentiel ou une échelle de notation. En voici le résumé : VIVRE AVEC LES AUTRES

Préserver l’espace privatif des locataires

Mutualiser les espaces collectifs de l’ensemble de logements

Créer des espaces d’interface entre l’espace privé et l’espace public

Limiter les vis‐à‐vis.

VIVRE AVEC SON ENVIRONNEMENT




VIVRE AVEC SON QUARTIER

Intégrer les éléments secondaires de la de programmation



Qualité environnementale de l’habitat intermédiaire : comment réussir ?

La qualité environnementale est un critère incontournable de la réussite du projet. Elle ne dépend pas uniquement de l’efficacité énergétique de l’ensemble ; il s’agira également de prendre en compte d’autres valeurs comme l’origine des matériaux, la mise en œuvre d’un chantier propre et la limitation de la consommation d’énergie grise du projet. La bonne mise en œuvre de ces critères dépend d’abord et avant tout de la confiance établie entre le maître d’ouvrage et une maîtrise d’œuvre qui, depuis les derniers développements du Grenelle de l’environnement, s’engage sur la performance thermique de l ‘opération lorsqu’il garantit son parfait achèvement. Le maître d’ouvrage qui souhaite aller au‐delà de ce cadre d’intervention a plusieurs possibilités :

Assigner des objectifs précis au cahier des charges de la maîtrise d’œuvre

Se faire assister





Le bâtiment de demain en 8 clés (Conseil Régional de Bourgogne)

Faire certifier l’opération

1. Le cahier des charges de maîtrise d’œuvre et les orientations environnementales

Le cahier des charges de maîtrise d’œuvre ne concerne pas seulement les objectifs environnementaux de l’opération : il peut aussi assigner des orientations sur la configuration du bâti, des surfaces minimales à respecter, un mode de traitement des extérieurs, ect… Dans le domaine environnemental, le cahier des charges proposé en annexe du présent document s’inspire du « Guide QEB pour les Logements Collectifs en Bourgogne », fruit d’un partenariat entre L'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne, le Conseil régional de Bourgogne et l'ADEME Bourgogne. Dans tous les cas ce cahier des charges peut intervenir comme pièce contractuelle du marché de maîtrise d’œuvre. A ce titre, l’équipe de maîtrise d’œuvre est engagée dans le respect de son contenu. Voir en annexe la proposition de cahier des charges.

2. Se faire assister

L’assistance à maîtrise d’ouvrage privée (AMO) L’assistance à maîtrise d’ouvrage est souvent l’œuvre de bureaux d’étude spécialisés, mais tout architecte peut exercer à ce titre (une alternative cependant inexistante en Bourgogne). Il s’agit d’une équipe pluridisciplinaire qui assiste le maître d’ouvrage dans la passation des marchés de maîtrise d’œuvre, dans la définition de ses besoins et dans le management du projet. Avec le temps, certains cabinets d’assistance se sont équipés de compétences pointues en matière environnementale, en matière de thermique, de QEB (qualité Environnementale du Bâtiment) et d’AEU (Approche Environnementale de l’Urbanisme). Reste que l’AMO représente un prestataire de plus dans la démarche, et donc un marché supplémentaire à gérer.

Les assistances publiques Pour une opération comme celle prévue à Remilly, le maître d’ouvrage veillera à exploiter d’abord les aides publiques disponibles (CAUE 21, Service Habitat et

direction à l’Environnement de la Région, ADEME Bourgogne) ainsi que l’ensemble des ressources mises à disposition au niveau régional par l’association Alterre et au niveau national par la Mission Interministérielle à la qualité des Construction Publiques (MIQCP)

3. Faire certifier

Deux grandes certifications concernent aujourd’hui le logement neuf : le « label Effinergie », très orienté sur la gestion énergétique et la certification « Habitat & Environnement » davantage centrée sur l’impact environnementale de l’opération. A ce titre, ces deux certifications peuvent être choisies en complémentarité.





Fiche synthèse de

la Démarche HQE

Le guideBBC‐Effinergie

La procédure complète de

certification CERQUAL

Un troisième champ d’évaluation existe : la HQE, pour Haute Qualité Environnementale. Toutefois, la HQE n’est pas un outil de certification en tant que tel : Plateforme de la construction et de l’aménagement durables créée en 1996, l’Association HQE propose et

fait évoluer les cadres de référence, mutualise les connaissances, forme les professionnels et incarne ses valeurs tant auprès des réseaux territoriaux que des instances mondiales (WorldGBC, SB Alliance, CEN, ISO...). Elle a mis en place un référentiel en quatorze points et confie aux organismes spécialisés le soin de retranscrire ce référentiel dans un cadre de certification. A notre connaissance, il n’existe actuellement qu’un certificat de ce type : la marque « NF logement Démarche HQE » (CERQUAL) ; mais elle n’est accessible qu’aux opérations de droit privé. Nous ne la développerons donc pas ici.

Le label BBC‐Effinergie (Association Effinergie)

Le lablel BBC‐Effinergie est un label énergétique, basé sur les exigences réglementaires du label BBC qui est repris par le Grenelle comme étant l’objectif 2013 pour les bâtiments neufs. Ce dernier reprend les valeurs définies par l'association Effinergie®, soit un objectif

de consommation pour les constructions résidentielles neuves de 50 kWhep/m²/an. Exclusivement à visée énergétique, ce label offre plusieurs avantages, en plus de sa garantie de

résultat :

Abondement du Prêt à taux zéro

Pour les opérations privées, crédits d'impôts et réduction de taxe foncière

Extension du COS autorisé

Droit à subventions pour la mise en place d'énergies renouvelables Conformément aux exigences de la future règlementation thermique, le label BBC‐Effinergie impose un test de perméabilité à l’air.

La certification Habitat & Environnement (CERQUAL)

La certification Habitat & Environnement est délivrée par CERQUAL, organisme certificateur, filiale de l’Association QUALITEL. Cette méthode de certification offre la particularité d’avoir été établie en étroite collaboration avec l’association

HQE. Il en découle sept cibles d’action qui vont au‐delà du simple objectif d’efficience énergétique :

Le management environnemental de l’opération : li consiste à évaluer non pas seulement la proposition du maître d’œuvre, mais aussi la cohérence de la demande du maître d’ouvrage vis‐à‐vis des moyens qu’il met en œuvre pour assurer la réussite du projet.

Le chantier propre

Les énergies et la réduction de l’effet de serre

Le choix des matériaux, évaluant à la fois la durabilité de l’enveloppe du bâtiment et l’origine des matériaux.

L’eau, en matière de réduction des consommations





L’ensemble de ces orientation ont inspiré le CAHIER DES CHARGES DE L’OPERATION (Voir ANNEXE II)

Le confort el la santé.

Les gestes verts, avec un mode de fonctionnement favorisant les gestes écoresponsables de la part des occupants.

4. Les exigences environnementales du dispositif « Villages AVENIR »

Le cadre d’intervention de l’intervention prévue à Remilly‐sur‐Tille sera celui défini par le dispositif « Villages AVENIR ». Il implique de placer dès maintenant le projet dans le cadre de la future RT2012, applicable pour le logement collectif à partir de 2013. Ce cadre impose notamment :

50k Whep/m²/an

Une consommation énergétique inférieure au seuil de 50kWhep/m²/an modulés soit à peu près, le niveau actuel du label BBC‐Effinergie.

Biomax Une exigence d'efficacité énergétique du bâti (Biomax), prenant en compte les apports solaires et lumineux, complétant le seuil sur les consommations, afin d'encourager la conception bioclimatique.

EnR

En maison individuelle, produire l'eau chaude sanitaire à partir d'un système de production d'eau chaude sanitaire solaire thermique, doté a minima de 2 m² de capteurs solaires, disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente, d'orientation entre sud‐est et sud‐ouest et d'inclinaison entre 30°et 60°; OU : être raccordé à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable et de récupération OU : démontrer que la consommation d'énergie Cep d'un bâtiment comprend a minima 5 kWh/m²d'énergie primaire.

AIR Assurer des tests d’étanchéité à l’air du bâtiment en fin de chantier.

En plus de ces orientations thermiques, le Conseil Régional demande de recourir :

à la récupération des eaux pluviales chaque fois que le contexte le permet et que les besoins le justifient.

à des solutions de gestion des eaux d’écoulement alternatives au renvoi dans le réseau urbain.

à des matériaux certifiés, notamment des bois issus de forêts gérées durablement.

Figure 23: 20 logements BBC à Pouilly‐en‐Auxois. Certifié Effinergie et Habitat & Environnement, ce projet « Villages AVENIR »est une bonne synthèse des solutions environnementales contemporaines en matière d’habitat.





Quelle procédure choisir ?

Une fois les conclusions de la présente étude validées, un choix s’offrira à la commune : soit engager le projet en maîtrise d’ouvrage communale, soit confier l’opération à un prestataire extérieur. Dans les deux cas, le choix de la procédure se pose. Voici une revue des possibilités offertes.

1. Confier l’opération à un bailleur : rester propriétaire ou non ?

Dans le cadre de « Villages AVENIR » une commune qui ne souhaite pas mener son opération de logements locatifs communaux elle‐même a la possibilité de se tourner vers un bailleur social public, qui peut être destinataire des aides de la Région au même titre que la commune. Pour la commune, toute la question consiste à déterminer le niveau de maîtrise qu’elle souhaite garder sur l’opération. Trois choix s’offrent à elle :

Déléguer son pouvoir sur l’opération.

Confier l’opération et la gestion des logements à un preneur pour une durée donnée.

Vendre le terrain sur la base d’un accord.

La délégation de maîtrise d’ouvrage

A ne pas confondre avec l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, la Délégation de Maîtrise d’Ouvrage consiste à déléguer la maîtrise de l’opération à un mandataire, la plupart du temps à un bailleur social. Il s'agit alors d'une délégation de pouvoir ou de compétence, éventuellement de paiement. Elle prend obligatoirement la forme d'une convention de mandat. Dans ce cas, la commune reste propriétaire de plein droit, elle se contente simplement de confier certains pouvoirs à son mandataire qui sera bien entendu rémunéré pour cela. La procédure étant soumise à la loi MOP, Il convient de noter que la mission du maître d’ouvrage délégué constitue une prestation de services soumise aux obligations de publicité et de mise en concurrence. La délégation de maîtrise d’ouvrage permet à la commune de se décharger de la conduite de l’opération. La commune en garde cependant toute la charge financière et reste le gestionnaire final des logements.

Le Bail Emphytéotique Administratif (BEA)

Le bail emphytéotique consiste à confier à un preneur la réalisation de l’opération et la gestion des logements pour une durée donnée, tout en gardant la propriété du bien. Dans le domaine du logement public, ce type de baux sont couramment signés pour des périodes qui excèdent vingt ans. Le preneur s’acquitte théoriquement d’un loyer vis‐à‐vis de la commune, nécessairement limité compte tenu des charges qui lui incombent déjà. Conformément au droit européen, une collectivité locale peut signer un Bail





Modèle de marché public

pour les bâtiments neufs

(Ordre des Architectes)

Emphytéotique Administratif avec un preneur privé ou public. Dans le cadre de « Villages AVENIR », le preneur doit être un bailleur social. Cependant, selon la jurisprudence et l’interprétation des services du ministère des Finances, il ne semble pas possible de subventionner le preneur d’un BEA, ce qui semble exclure le BEA du cadre règlementaire du dispositif « Villages AVENIR ».

La vente du terrain assortie d’un Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT)

Dans ce cas, la commune vend son terrain, parfois à l’euro symbolique, si l’opération a pour vocation d’être menée par un bailleur social. Le défaut de cette démarche est qu’une fois le terrain vendu, seul le document d’urbanisme est en mesure de faire valoir les vues de la commune. Il est cependant possible de limiter cet inconvénient en annexant au contrat de vente un Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) capable d’imposer des orientations environnementales : raccordement à un réseau de chaleur existant, gestion alternative des eaux pluviales, performance thermique à atteindre, ect. Malheureusement, l’outil a ses limites : il ne permet en aucun cas d’imposer un programme d’opération à l’aménageur. La vente du terrain avec annexion d’un CCCT est une solution à réserver pour les opérations dont la commune souhaite se décharger complètement.

2. Garder la conduite de l’opération : Comment choisir l’équipe de maîtrise d’œuvre ?

Pour la commune qui souhaite garder la maîtrise d’ouvrage de l’opération, le choix du maître d’œuvre doit se faire sur la base du programme et des coûts d’objectif développés dans le chapitre final de la présente étude et dans les cadres définis de la loi MOP. Pour une opération comme celle‐ci, le montant de la mission de maîtrise d’œuvre devrait demeurer en deçà du seuil légal de 90 000 €. Dans ces conditions, deux possibilités sont offertes :

Le choix d’une équipe de maîtrise d’œuvre

Le choix d’une équipe de conception‐réalisation

Le marché de maîtrise d’œuvre

On se rapportera utilement au modèle de marché présenté ci‐contre, en encadré. Compte tenu du travail déjà réalisé dans la présente étude, le marché de maîtrise d’œuvre sera passé en procédure adaptée, avec choix sur compétences, références et moyens. Les marchés à procédure adaptée sont des marchés dont les

modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature et des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d’y répondre ainsi que des circonstances de l’achat. L’équipe comprendra au moins :

Un architecte dplg.





Le guide de la

Conception‐Réalisation

(MIQCP)

Un ingénieur thermicien

La présence d’un économiste du bâtiment ne doit pas être une condition, beaucoup d’architectes menant cette prestation eux‐mêmes. Le choix de l’équipe se fera sur la base d’une proposition de montant de mission, d’un dossier d’œuvres, d’une présentation des capacités de l’équipe à mener à bien le projet ainsi que des moyens qu’elle compte y consacrer. Facile à mettre en œuvre, clairement encadré, Ce mode de dévolution a en revanche l’inconvénient de défavoriser les jeunes équipes qui n’ont pas la possibilité de faire valoir leur valeur. Il existe bien un dispositif de procédure adaptée sur remise de prestation, mais il n’a pas lieu de citer si une étude préliminaire a déjà donné lieu à une esquisse. Cependant, rien dans les texte n’interdit à un maître d’ouvrage public de choisir une jeune équipe qui aura fait preuve de sa motivation particulière dans une note méthodologique argumentée. Enfin, le marché d’étude préliminaire est clairement distinct du marché de maîtrise d’œuvre. S’il n’oblige pas le maître d’ouvrage à retenir le même prestataire pour la maîtrise d’œuvre, il n’interdit pas non plus ce même prestataire à se placer dans le champs concurrentiel du marché de maîtrise d’œuvre. Cependant, le maître d’ouvrage aura la responsabilité de diffuser à toutes les équipes candidates une copie de l’étude préliminaire, afin d’assurer l’égalité de traitement de tous les candidats.

Le marché de conception‐réalisation

Le marché de conception‐réalisation permet d’associer un entrepreneur ou un groupement d’entreprises à une équipe de maîtrise d’œuvre composée d’au moins un architecte, et ce dés la phase de conception du projet. Normalement réservée à des projets soumis à des contraintes techniques particulières, ce mode de dévolution tend à se développer. Une démarche qui a ses avantages et ses limites : le choix conjoint des

entreprises et de la maîtrise d’œuvre permet de gagner du temps mais en contrepartie, l’engagement de projet se fait dans le même temps que l’engagement de travaux, ce qui fige d’amblée le programme de l’opération qui doit être connu et arrêté avant même le lancement de la phase de conception. Autre paramètre : si l’architecte bénéficie de l’expertise technique de l’entreprise dés les phases préliminaires, il ne joue plus ce rôle essentiel de médiation entre les désidératas du maître d’ouvrage et l’offre de l’entreprise. Il en découle une seconde perte de souplesse dans la conduite du projet. Bref, la démarche de conception‐réalisation peut offrir des avantages intéressants, mais elle n’est pas une panacée pour autant et sa mise en œuvre doit être, de notre point de vue, solidement encadrée par une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO). Pour en savoir plus sur cette démarche, le maître d’ouvrage se rapportera à la publication de la MIQCP à ce sujet.





PARTIE II : SIMULATIONS DE PROJET





Première orientation proposée

Figure 24: Première orientation d’esquisse, orientation SUD privilégiée





Seconde orientation proposée

Figure 25: seconde orientation, proximité avec la rivière priviliégiée





Bilan des deux orientations

Basé sur le regard critique du comité de pilotage de l’étude, le bilan des deux orientations va permettre de préciser le programme définitif de la simulation définitive.

LOGEMENTS Compte tenu des contraintes en matière d’urbanisme (bande inconstructible, position vis‐à‐vis des limites séparatives), le programme est limité à quatre logements : 2T2 et 2T3‐T4.

CHEMINEMENT PIETON Le déport du cheminement piéton proposé dans la seconde orientation n’a pas convaincu. Le cheminement doit longer la rivière sur toute sa longueur.

ACCES AU LOGEMENT L’accès des véhicules aux logements est limité au minimum (accès de sécurité et déménagement).

STATIONNEMENT Le programme ne prévoit pas de garages mais la fourniture de deux places de stationnement par logement devra être assurée sur le terrain de l’opération

RANGEMENTS EXTERIEURS Compte tenu de l’absence de garage et des surfaces limitées des logements, un volume de rangement extérieur sera prévu pour chaque logement.

ORIENTATIONS SOLAIRES L’orientation Sud pour tous les séjours est validée comme une priorité de l’opération

CONTINUITE DE LA TRAME VERTE

Il est décidé de préserver la haie le long de la rivière, qui assure par ailleurs un masque solaire efficace contre l’ensoleillement Ouest, permettant de limiter les surchauffes en été.

ESPACES PUBLICS LIMITES Le traitement des espaces publics ne retient pas le principe d’une place publique. Il se limite au cheminement piéton / accès de sécurité, au stationnement et une ligne d’arbres

Simulation définitive

1. Note descriptive

La présente simulation propose d’implanter quatre logements locatifs sociaux sur un terrain en bande, d’orientation Nord‐Sud, situé sur la rive de la Tille au cœur du bourg de Remilly. Desservis par un sentier de cheminement d’accès restreint pour les véhicules, tous les logements bénéficient d’une orientation des séjours au Sud.

Terrain

Parfaitement plat, Le terrain de l’opération est une bande située en rive de la Tille d’une surface d’environ 1300m². Il est desservi par une impasse donnant sur la rue de l’Eglise et l’ensemble des réseaux sont présents à proximité. Un ancien logement et un ancien bâti agricole sont à démolir.

Programme

La simulation propose :





quatre logements, 2T2 et 2T4, accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Un jardin privatif par logement.

Une aire de stationnement de huit places, dont une handicapé.

Un sentier de cheminement au gabarit routier, permettant l’accès restreint des véhicules : accès de sécurité et déménagements uniquement.

Un box extérieur pour chaque logement et un abri à bacs à l’entrée du terrain pour la gestion des déchets.

Configuration du bâti

Afin d’offrir une orientation Sud et un jardin à tous les logements, l’ensemble s’organise en deux bâtis distincts, chacun comprenant un T2 de plain pied et u T4 duplex. Un mur continu et un traitement différentié de la façade sur berge donnent son unicité à l’ensemble. Les toitures sont mixtes, avec une toiture double‐pans asymétrique pour les T4 et une toiture terrasse (idéalement végétalisée) pour les T2. L’implantation des entrées a été pensée pour limiter au maximum les distances à partir de l’air de stationnement. Les box ont été conçus pour tout à la fois signaler les entrées des logements et renforcer la limite public‐privé. Les ouvertures sont très majoritairement Sud pour une double raison : favoriser les apports solaires passifs et gérer les vis‐à‐vis. Coulissants, les volets participent à l’esthétique de l’ensemble. A priori, l’ensemble a été réfléchi dans l’esprit d’une construction bois, une orientation renforcée par les incertitudes quant à la portance réelle du terrain.

Configuration des logements

La configuration du T2 proposé est classique, avec un hall d’entrée desservant l’ensemble des pièces. Afin d’assurer l’accessibilité handicapés sans surcroît de surface à construire, les toilettes sont

SURFACES T2

PIECES SHAB SHON

Séjour 17,4 Cuisine 5,4 Chambre 1 12,8 SdB / WC 4,75 rangement interieur 1,4 Hall 3,1

TOTAL EXISTANT 44,85 53,5

SURFACES T4

PIECES SHAB SHON

Rez deChaussée 58,75 65,3

Séjour 23,1 Cuisine 6,51 Chambre 1 11,2 SdB/WC 4,56 Celier + rangt 4,37 Degagement 4,81

Hall 4,2

Etage 27,63 32,45

Chambre 2 9,2 Chambre 3 9,6 SdB 4 Deggt 4,83

TOTAL EXISTANT 86,38 97,75

SHON TOTALE A CRÉER 302,5

Figure 26 : Perspective Sud de la simulation finale. Pour une vue complète des esquisses, voir en annexe.





Voir les PLANCHES DE RENDU de la simulation définitive (ANNEXE I)

intégrés à la salle de bains et la cuisine est ouverte sur le séjour. L’ensemble des pièces sont de forme régulière à angles droits. Le T4 retient mes mêmes orientations, en ajoutant un accès à l’étage par un escalier droit pour desservir deux chambres et une salle de bains supplémentaire.

Simulation financière

TRAVAUX

lot intitulé montant

1 EXTERIEURS 97 700,00

2 GROS ŒUVRE 255 000,00

3 SECOND ŒUVRE 194 400,00

TOTAL TRAVAUX HT 547 100,00 €

HONORAIRES

MAITRISE D'ŒUVRE 12,5% 68 387,50

CONTRÔLE TECHNIQUE 2% 10 942,00

MISSION SPS 1,5% 8 206,50

CERTIFICATION & TESTS 900,00

TOTAL HONORAIRES HT 88 436,00 €

TOTAL GENERAL HT 635 536,00 €

TVA 19,6% 124 565,06

TOTAL INVESTISSEMENT TTC 760 101,06 €

AIDES Villages AVENIR

Aide LOGEMENTS "Villages AVENIR +" , 20%/ plafond 15000 € par logements 60 000,00 €

AIDE ESPACES EXTERIEURS, 30%/plafond 50 000 € 29 310,00

Majoration construction bois, 3000 € par logement 12 000,00

TOTAL AIDES REGION (SUR HT) 89310,00 €

Bilan sur la faisabilité de l’opération

1. Un terrain délicat à urbaniser

Associée aux mesures nécessaires pour gérer les vis‐à‐vis et les aspects privatifs, L’exigence d’orienter tous les séjours au Sud complique beaucoup l’opération : du fait de





la faible largeur constructible du terrain et des reculs imposés par le PLU , les solutions ne sont pas légion. Avec une préoccupation moins appuyée sur les orientations environnementales, il aurait été possible de concevoir un bâti unique en bande pour les quatre logements, orienté Est‐Ouest, mais la proximité du cheminement piéton aurait posé des problèmes. La situation de l’air de stationnement à l’entrée du terrain est pratique, mais ne favorise pas l’agrément visuel. Malgré ces réserves, l’opération présente un intérêt certain et ce pour au moins trois raisons : tout d’abord, elle offre des logements accessibles à tous les publics là où le bâti ancien domine, rarement aux normes. Elle permet également de poursuivre la densification du centre bourg dans une région de la périphérie dijonnaise où la tendance est plutôt à l’extension sans limite. Enfin, en se situant à l’extrémité du futur parc urbain, à la jonction avec le réseau de déplacement piéton projeté pour les années à venir, l’opération peut symboliser la première impulsion des projets de modernisation du centre bourg.





ANNEXE

datedate vue echelle phase

opération

maître d'ouvrage feuille

maître d'oeuvre

28.07.10 PLAN MASSE 1/500 ESQETUDE VILLAGES AVENIRSimulation de construction neuve de 4 logements BBC

Vincent ATHIASArchitecte d.p.l.g42A Av. Aristide Briand21000 DIJONtel : 06 83 97 59 22mail : contact@athias‐archi.com

SIRET : 519 997 274 00013numero national : 4 0 76037 Commune de REMILLY SUR TILLE

PROGRAMME

Le programme de la simulation finale se compose de 2T2 et 2T4. Tous les logements bénéficient d'une orientation plein Sud, d'un jardin et d'un box à vélos extérieur. La desserte se fait par un chemin piétonnier où l'accès des véhicules est réstreint. Un abri à poubelles est prévu à l'entrée du terrain, devant le parking.

4,00 m3,

82 m


opération


maître d'oeuvre

28.07.10 PLAN RDC 1/100 ESQETUDE VILLAGES AVENIRSimulation de construction neuve de 4 logements BBC



CONFIGURATION

Les logements sont organisés 2 à deux. Leur configuration a été dictée par la gestion privative, l'apport de soleil passif le plus efficient et la compacité la meilleure, compte tenu de l'exiguité du terrain. Les surfaces sont conformes aux standards du logmeent social et entièrement accessibles auxp ersonnes à mobilité réduite.


opération


maître d'oeuvre

28.07.10 PLAN ETAGE 1/100 ESQETUDE VILLAGES AVENIRSimulation de construction neuve de 4 logements BBC



PARTI‐PRIS

Le parti‐pris s'est orienté vers un aspect pitoresque organisant des plots à un ou deux niveaux le long d'un mur structurant Nord‐Sud. Conformément au PLU, la silhouette d'ensemble associe toitures terrasses végétalisées pour les T2 et toitures à pente pour les T4. Les ouvertures sont à dominante verticale, dans le respect du patrimoine architectural local. Persiennés et coulissants, les volets participent à l'esthétique d'ensemble.


opération


maître d'oeuvre

28.07.10 PERSPECTIVES ESQETUDE VILLAGES AVENIRSimulation de construction neuve de 4 logements BBC



MAITRISE D’OUVRAGE

Commune de Remilly-sur-Tille Rue de l’Eglise | 21560 REMILLY-SUR-TILLE

Mail : [email protected]

Tel : 03 80 37 01 51 | Fax : 03 80 37 18 39

Construction neuve de quatre logements communaux

6, rue de l’Eglise | Remilly-Sur-Tille

MAITRISE D’ŒUVRE

EDITION DATE REVISION EDITION DATE REVISION

FINALE 12.02.2011 0

Cahier des Charges Phase

DIAG

Fichier

cc_remilly27102010.docx

Sommaire 1. Présentation du maître d’ouvrage .................................................................................................... 5 2. Présentation de l’opération .............................................................................................................. 5 3. Contexte administratif ....................................................................................................................... 5 4. Contexte foncier ............................................................................................................................... 5 5. Programme ....................................................................................................................................... 7 6. Exigences particulières .................................................................................................................... 8 7. Parti architectural et paysager ......................................................................................................... 8 8. Voiries ............................................................................................................................................... 8 9. Orientations technique ..................................................................................................................... 9 10. Economie d’exploitation ............................................................................................................... 9 11. Sensibilisation des occupants ................................................................................................... 10

CAHIER DES CHARGES D’OPERATION 4

Commune de Rémilly-Sur-Tille | Rue de l’Eglise | 21560 REMILLY-SUR-TILLE

Mail : [email protected] | Tel : 03 80 37 01 51 | Fax : 03 80 37 18 39

5 CONSTRUCTION NEUVE DE 4 LOGEMENTS BBC

Commune de Remilly-Sur-Tille | Rue de l’Eglise | 21560 REMILLY-SUR-TILLE


1. Présentation du maître d’ouvrage A compléter en 5 lignes maxi !

2. Présentation de l’opération NOM DE L’OPERATION : Construction de quatre logements communaux BBC

ADRESSE : 5, rue de l’Eglise

OBJECTIF DE L’OPERATION : Répondre à la demande de logements locatifs sociaux sur la commune

Améliorer l’accessibilité du parc locatif communal.

LOCATAIRES ATTENDUS :

Famille avec enfants et revenus modestes

Jeunes ménages avec ou sans enfants

Personnes âgées ou personnes connaissant des difficultés de mobilité.

3. Contexte administratif COMMUNE : Rémilly-Sur-Tille

MAITRE D’OUVRAGE : A compléter

PROPRIETE DU TERRAIN : Propriété communale. La commune met le terrain à disposition

INSTRUCTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE : La commune est dotée d’un PLU

PERIMETRE DE PROTECTION : Non

CADRES D’INTERVENTION : Dispositif Régional « Villages AVENIRS »

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE : NON /raison sociale

DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE : NON /raison sociale

CONTROLEUR TECHNIQUE : raison sociale

MISSION SPS : raison sociale

4. Contexte foncier

a. Configuration et paysage Le terrain est situé au cœur du bourg ancien de Rémilly, en rive Nord-Ouest d’une presqu’île formée par une séparation du cours de la Tille.

b. Desserte Le terrain est desservi par une impasse débouchant sur une rue principale. A terme, il est prévu que cette impasse soit inscrite dans un réseau de cheminement piétonnier. Dans ce cadre, en plus de desservir les futurs logements, l’impasse sera complétée par une passerelle enjambant la Tille. Elle représentera également le point de départ d’un cheminement arboré vers le futur parc urbain, au Nord du terrain.




Situation foncière

ADRESSE DU TERRAIN 5, rue de l’Eglise

IMPLANTATION GEOGRAPHIQUE En impasse, à l’Ouest de l ‘église

CADRE REGLEMENTAIRE PLU (consultable en ligne)

PROPRIETE DU TERRAIN : communale

REFERENCE CADASTRALE 00 AA 86

SUPERFICIE DU TERRAIN DEVOLU AU PROJET :

Environ 1320 m² sur une parcelle de 4925 m², réservée en partie à un parc urbain

CONSTRUCTIBILITE : Entre 958 et 637 m² constructibles, en fonction des implantations choisies par rapport aux limites (voir ci-dessous).

VIABILITE OUI NON Concessionnaire Observations

EGOUT X

EAU POTABLE X

ELECTRICITE X

GAZ A proximité

TELEPHONE X

BORNAGE X

DEMOLITION Deux bâtis (une grange et un ancien logement) sont à démolir pour une surface totale d’environ...

EXIGENCES PARTICULIERES Etude préliminaire de type G11 sera menée en phase ESQ




c. Interprétation du PLU

5. Programme Le projet prévoit 2 logements de type T2 et 2 logements de type T4 en individuel groupé.

a. Typologie de logements

Surfaces minimales

Type de logement

WC ou cabinet de

toilette Salles de

bains Cuisine Séjour Célier Chambre 1

Autre chambre

TOTAL MINI

T2 1,3 m² 3,2 m² 24 m² 2,2 m² 10,5 m² / 46 m²

T4 2,5 m² 4,5m²

2.20 ML

7m²

4.20 ML 27 m² 2,2 m² 11,5 m² 9 m² 81 m²

Locaux extérieurs Le projet ne prévoit pas de garages. Un local poubelles sera aménagé en bordure de terrain au Sud (voir plan). Un espace de rangement extérieur sera aménagé, soit en individuel, soit en collectif, avec une surface minimale de 3m² par logement. Ces locaux seront ventilés naturellement et non chauffé.

Stationnement Le projet prévoira deux places de stationnement extérieur par logement, dont deux places au gabarit handicapé.




6. Exigences particulières

a. Performances thermiques et environnementales NIVEAU DE PERFORMANCE THERMIQUE REQUIS BBC

CERTIFICATION NON/type de certification

TEST D’ETANCHEITIE A L’AIR Oui, 2 tests prévus.

GESTION DES ENERGIES Le projet devra recourir à au moins une énergie renouvelable.

GESTION DE L’EAU Les aménagements extérieurs devront limiter au maximum l’imperméabilisation des sols. La récupération des eaux pluviales de toiture n’est pas exigée.

GESTION DES DECHETS Le projet prévoira un espace de tri en cuisine dans chaque logement et un abri à poubelles au départ de la parcelle (voir plan).

b. Adaptation du projet au sol Compte tenu de sa position en bord de rivière et de désordres observables sur des bâtiments proches du site, il sera conduit en phase ESQ une étude de sol préliminaire de type G11.

7. Parti architectural et paysager

a. Configuration générale du projet La configuration générale du projet est laissé libre. Toutefois, il devra réinterpréter les identités architecturales locales sans singer l’ancien. Les angles rentrants, étanchéités et extrémités complexes pourront faire l’objet d’un avis sous réserve d’informations techniques supplémentaires (carnet de détails) de la part du maître d’ouvrage ou de ses représentants.

b. Ouvertures Les orientations des séjours seront majoritairement Sud. Le projet proposera au minimum 17 % de surface vitrée par rapport à la surface habitable.

c. Trame verte La continuité de la haie de rive sera assurée.

8. Voiries

a. Voirie lourde Voirie lourde et parkings seront circonscrits en limite de parcelle et dans la bande règlementaire inconstructible de 5m en bordure d’espace public.

b. Cheminements piétons Un cheminement piéton sera aménagé sur la rive de berge inconstructible désignée AUj. Limitée par une borne automatiques, il permettra :




le cheminement public vers le futur parc urbain. l’accès des logements aux véhicules de sécurité. l’accès des locataires aux logements pour les déménagements la circulation en fauteuil roulant.

9. Orientations techniques

a. Gros-œuvre Le territoire communal de Rémilly compte un grand nombre de bâtiments à pans de bois, remplissage brique sur socle calcaire. Il serait souhaitable que les futurs logements s’inspirent de ces modes constructifs. La présence du bois en structure est en particulier une demande forte.

b. Isolation Les produits contenant des fibres bio-persisantes devront faire l’objet d’une variante sur des produits de la filière bio-sourcée, sauf en cas d’isolation polystyrène extérieure s’il est prouvé qu’aucune autre solution technique ne permet d’atteindre le niveau de performance thermique exigé. Les produits issus de la filière bio-sourcée devront bénéficier d’un avis technique.

c. Colles et peintures Les produits comportant des métaux lourds, des produits toxiques, et au-delà de 5% de solvant organique sont à proscrire.

10. Economie d’exploitation

a. Maîtrise de la demande d’électricité Les halls d’entrée ou les espaces ouverts sur l’extérieur seront dotés de systèmes non permanents, à détection ou temporisés. Les espaces de cheminement éclairés seront asservis à un système photosensible ou à une programmation. Ils utiliseront des lampes fluocompactes ou équivalentes en rendement.

b. Consommation en eau La récupération des eaux de toiture n’est pas exigée, mais pourra être proposée. Dans les logements :

La distance entre production d’eau chaude et point de puisage devra être inférieure à 6m. Les mitigeurs seront dotés de dispositifs limiteurs de débit. Les douchettes assureront un débit inférieur à 8l/mn Les réservoirs WC totaliseront 7l maxi et seront à double commande

c. Gestion des énergies Les solutions de chauffage proposées devront assurer un bon équilibre entre une réduction de la facture énergétique pour le locataire et une limitation des coûts d’entretien des appareils.

Chauffage Le raccordement au réseau de distribution gaz communal est à priori privilégié. Le projet pourra être équipé :équipé :

d’une chaudière collective à condensation.




de systèmes individuels solaires combinés. D’une PAC gaz, combinée ou non, d’un COP minimal de 1,5.

Les émetteurs seront à basse température (radiateurs ou plancher chauffant).

Eau chaude Qu’il soit en système autonome ou en système combiné, le recourt au solaire thermique est encouragé. Dans ce cas, les capteurs seront orientés au Sud, plus ou moins 45°. Le système devra couvrir au minimum 60% des besoins en ECS.

Ventilation Le recourt à une VMC double-Flux est privilégié. Le rendement minimum de l’installation sera de 80% pour l’échangeur

d. Accès au numérique Le projet proposera 2 prises RJ45 pour chaque chambre et pour le séjour (1 téléphone et 1 internet), de catégorie adaptée aux débits accessibles sur la commune.

11. Sensibilisation des occupants Dans le but de sensibiliser les futurs occupants, la maîtrise d’œuvre réalisera, sur support numérique, le « mode d’emploi » des logements. Il s’agira notamment de décrire :

Le fonctionnement des espaces extérieurs (gestion des déchets, espaces communs...) Les spécificités environnementales et techniques des bâtiments expliquées

« pédagogiquement ». Le fonctionnement des appareils de la régulation de chauffage (cas d’un chauffage collectif)

ou des appareils (cas d’un chauffage individuel). Les bonnes pratiques en matière de ventilation naturelle. Le type d’équipements requis en matière d’économie d’eau (chasse d’eau, douchettes, ect...) Les niveau de performance requis pour les appareils électriques ( puissance et

consommation).

Documents

Etude villages AVENIR de Remilly-sur-Tille (2011)