e EDITION ASSISES NATIONALES DE L’ASSAINISSEMENT NON … · Pour un ANC de qualité DE 14 e EDITION Un évènement Co-organisé avec En partenariat avec Sous le ... pays de l’arbre

PARC EXPO LIMOGES

SEPT20171413

L’ASSAINISSEMENTNON COLLECTIF

ASSISES NATIONALES

Pour un ANC de qualité

DE

14 eEDITION

Un évènement Co-organisé avec En partenariat avec

Sous le parrainage de

www.assises-anc.com

#AssisesANC

Industries et Entreprises Françaises del’Assainissement Autonome

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PROGRAMME

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Gérard VANDENBROUCKEPrésident de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole

Au cœur du Limousin, pays de l’arbre et de l’eau, la communauté d’agglomération Limoges Métropole constitue le deuxième pôle Economique et Urbain de la Région Nouvelle Aquitaine. Terre de solidarité et d’innovation, notre agglomération, qui regroupe 20 communes et plus de 208.000 habitants, possède de multiples atouts : une technopole attractive et en plein développement, des entreprises de stature internationale, telles que LEGRAND, leader mondial de l’appareillage électrique, deux pôles de compétitivité, un savoir-faire reconnu dans le domaine de la céramique et depuis juillet 2016, une labellisation “French Tech” décernée à notre territoire dans le réseau thématique “santé”. Elle abrite également l’Office International de l’eau, structure de formation et d’expertise de renommée mondiale. Parce que la nature est ici omniprésente, le soin porté à la préservation de l’environnement a été en effet, très tôt, une préoccupation majeure des élus et des pouvoirs publics. Le développement se conjugue ici avec la préservation des ressources naturelles. Site vitrine depuis de nombreuses années en matière de collecte et de valorisation des déchets, notre intercommunalité est très attentive à l’assainissement, collectif bien sûr, mais également non-collectif. En étroite collaboration avec l’Agence de l’Eau, nos équipes sensibilisent, contrôlent, accompagnent financièrement près de 10.000 foyers dans la mise aux normes de leur installation. L’organisation de ces assises de l’Assainissement Non Collectif constitue donc pour notre agglomération une belle opportunité de saluer le travail des techniciens, des élus et des entreprises qui concourent, loin des projecteurs mais avec un grand professionnalisme, à préserver notre cadre de vie.

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ASSISES NATIONALES

Pour un ANC de qualité

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EDITIONEditos

Martin GUTTONDirecteur général de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne, établissement public de l’État, s’engage depuis plus de 40 ans aux côtés des élus et des usagers de l’eau pour la qualité de l’eau et des milieux aquatiques.S’agissant de l’assainissement non collectif (ANC), l’objectif de l’agence de l’eau Loire-Bretagne est de :- Promouvoir l’assainissement non collectif comme un mode d’assainissement approprié afin d’éviter des coûts d’investissement disproportionnés et la concentration de la pollution de l’assainissement collectif (linéaire de réseaux),- Identifier, vérifier et réhabiliter les installations diagnostiquées par le Service Public d’Assainissement Non Collectif comme présentant un risque pour la santé des personnes,- Préserver les usages sensibles vis-à-vis des pollutions domestiques : production d’eau potable, baignade, pêche à pied, conchyliculture…Pour atteindre ces objectifs, l’agence de l’eau Loire-Bretagne a prévu d’allouer pendant la durée de son 10e programme (2013-2018) un montant d’aide financière significatif de 100 millions d’euros. Les subventions sont accordées dans le respect de modalités d’aides votées par le conseil d’administration de l’agence. Ces modalités sont déterminées dans le but de fiabiliser l’emploi de ces fonds publics et sont toujours motivés par la reconquête de la qualité des eaux.

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ARTISANS ET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

En matière d’assainissement non collectif, l’artisan joue un rôle central puisqu’il est l’un des interlocuteurs privilégiés de l’usager et c’est souvent vers lui que ce dernier se retourne en cas de dysfonctionnement d’une installation. C’est pour cela que cette conférence reviendra sur des points importants pour les artisans que sont le marché, les filières, la vente et la qualité.

Mercredi 13 septembre

MODALITÉS

Cette journée est gratuite (conférences, salon et déjeuner du 13 septembre). Les participants ont accès gratuitement aux conférences du 14 septembre. Seul le déjeuner du 14/09 est payant (26 €). Les inscriptions et réservations de déjeuners sont obligatoires et se font exclusivement en ligne (cf. page 16).

J O U R N É E T E C H N I Q U E

10h00 Accueil des participants

10h30 Conférence

l Marché de l’ANC en Limousin, enjeux et organisation : qui fait quoi ?Alexandre DECOUT, SPANC, Saint-Jacut-Les-Pins, Morbihan

l La diversité des filières d’ANC : des solutions adaptées et pérennesJérémie STEININGER, Secrétaire général de l’IFAA

l Comment un artisan vend-il un dispositif d’ANC ?Michel GIRAUD, Vice-président, CNATP ; Serge SOUCASSE, Administrateur, CNATP

l Pour un ANC de qualité : charte, matériaux et formation des professionnelsNicolas GRIMAUD, Président, Charte qualité ANC de Vendée ; Alain BERRIAU, Représentant des bureaux d’étude au sein du COPIL, Charte qualité ANC de Vendée ; Alexandre DECOUT, SPANC, Saint-Jacut-Les-Pins, Morbihan ; Didier GAUTRAND, Président, Association Eau fil de l’Eau

12h30 Déjeuner

14h00 Atelier 2 (cf. page6)Chartes pour un ANC de qualité

16h30 Atelier 5 (cf. page7)L’importance de la réception des travaux : responsabilités et assurances

18h00 fin de la journée technique

Une initiative de

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VOS PARCOURS THÉMATIQUES

Septembre

Vie et fin de vie des installations

Filière et conception des installations

Mise en oeuvre

Elus, gouvernance et gestion de services


9h30 Allocutions d’ouvertureGérard VANDENBROUCKE, Président, Limoges Métropole ; Martin GUTTON, Directeur général, Agence de l’eau Loire-Bretagne ; Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA ; Laurent LAGIE DEFRANCE, Directeur, Réseau IDEAL

10h00 Séance plénière d’ouverture

Etude nationale publique sur le Suivi in situ des installations d’ANC : contexte, méthodologie, résultats obtenus et suites envisagéesCette étude, lancée en 2011, a permis un suivi en conditions réelles d’installations d’ANC chez plus de 200 particuliers volontaires dans toute la France. Plus de 150 acteurs publics réunis en Groupe National Public ont mené cette étude et réalisé plus de 1 400 visites avec prélèvement d’eaux usées traitées. Les résultats obtenus seront détaillés ainsi que les suites envisagées pour valoriser l’étude et fiabiliser les filières mises en œuvre.Animateur : Philippe DUPONT, Directeur de la recherche, de l’expertise et du développement des compétences, Agence Française pour la BiodiversitéIntervenants : Sandra PARISI, Chargée de mission, Agence de l’eau Loire-Bretagne ;Catherine BOUTIN, Ingénieur en traitement des eaux usées, IRSTEA ; Natasha PORTIER, Chargée d’études, Département du Rhône ; Pierre ARTUIT, Responsable de la cellule ANC, Conseil Départemental de la Mayenne ; Laure SOULIAC, Chef du bureau de la lutte contre les pollutions domestiques et industrielles, Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer ; Martin GUTTON, Directeur général, Agence de l’eau Loire-Bretagne ; Dominique DHUMEAUX, Président, Association des Maires Ruraux de France de la Sarthe

11h30 Inauguration officielle et temps salon

12h30 Déjeuner

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14h00 1ère session de conférences

Conséquences de la loi NOTRe sur les SPANC : 1er bilanDepuis janvier, la loi NOTRe a bouleversé le paysage territorial. De nombreuses collectivités ont vu évoluer leurs champs de compétence ou leurs territoires. La parole sera donnée aux SPANC qui présenteront les conséquences des modifications intervenues dans leurs structures, en termes d’organisation du service et, de moyens humains et financiers.Animateur : Sandrine POTIER, Cheffe de service ANC, FNCCRIntervenants : Des représentants de SPANC ; Jean-Philippe RUAUD, Chargé d’intervention, Agence de l’eau Loire-Bretagne ; Alain CHOSSON, Vice-président, CLCV

Chartes pour un ANC de qualitéQuelles sont les motivations à l’origine des chartes de bonnes pratiques pour l’ANC ? Quels sont les atouts et les limites de ces démarches, ainsi que leurs clés de réussite ? Le Graie vous propose d’aborder ces questions en appui sur le retour d’expérience d’acteurs impliqués, et sur les réflexions en cours au niveau du PANANC et du Graie.

Animatrice : Elodie SANCHEZ-COLLET, Chargée de mission, GRAIE Intervenants : Des représentants des différents corps de métiers impliqués dans ces chartes ; Guillaume DENIS, Responsable service assainissement, Syndicat GRECHEZ et/ou Aurélien TAUZIN, Service Equipements publics de l’eau, Département de la Gironde - ARTANC

Comment bien choisir sa filière ?Dans un marché de l’ANC de plus en plus complexe, comment aider les bureaux d’études et les techniciens en charge du contrôle de l’ANC à trouver des solutions quant au choix des filières ? Face aux difficultés rencontrées par les techniciens à se positionner, un éclairage juridique du cadre dans lequel ils peuvent s’exprimer sera apporté.Animateur : Patrick DOMERC, Président, ARTANCIntervenants : Xavier MATHARAN, Avocat spécialisé en droit de l’Environnement et Associé, PARME Avocats ; Emmanuel PARENT, Administrateur, SYNABA / FNSA ; Pascal VALIN, Directeur SERPA et Expert Judiciaire près la cour d’appel de Rouen ; Un représentant de collectivité

Atelier 1

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Septembre


ASSISES NATIONALESDE

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Tout savoir sur… 1La pérennité des installations d’ANC : L’entretien-maintenance est l’affaire de tous !La mise en avant de l’importance de l’entretien est une réalité, au travers des préconisations d’entretien des notices techniques, de l’accompagnement des SPANC et la communication réalisée auprès des particuliers : guide usagers du PANANC, politique d’aide des agences de l’eau, disparité des informations fournis dans les règlements de services, la pédagogie et vulgarisation des Chartes. Une vérification annuelle est nécessaire pour assurer un entretien adapté des systèmes et d’éviter les dysfonctionnements, nuisances et des interventions curatives importantes... Face à ce constat, lors de cet atelier, nous verrons comment la Profession a mis en place une plan d’actions à la fois structuré, structurant et diversifié.Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

15h30 Temps salon

16h30 2ème session de conférences

Les opérations de réhabilitations d’ANC : les différents montages possibles, exemples de réalisations et réponse aux questions juridiques et techniquesLes opérations de réhabilitation d’ANC peuvent être réalisées sous maîtrise d’ouvrage privée avec ou sans l’assistance du SPANC. Cet atelier permettra d’indiquer les avantages et inconvénients de chaque portage mais aussi de délivrer quelques exemples de réalisations et de répondre aux questions techniques et juridiques que se posent les élus.Animateurs : Rémi LE BESQ, Chargé d’intervention collectivités, Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Dominique DHUMEAUX, Président, Association des Maires Ruraux de France de la SartheIntervenants : Claude BRUNAUD, Vice-Président, et un représentant du SPANC, Limoges Métropole ; Xavier COURTOT, Responsable Assainissement et Jean-Paul BERTHO, Vice-Président, Centre Morbihan Communauté ; Xavier MATHARAN, Avocat spécialisé en droit de l’Environnement et Associé, PARME Avocats ; Pascal VALIN, Directeur SERPA et Expert Judiciaire près la cour d’appel de Rouen

L’importance de la réception des travaux : responsabilités et assurances La réception de travaux est l’acte par lequel le maître de l’ouvrage déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserves. Indispensable pour le client, comme pour l’entreprise, elle marque le point de départ de la mise en œuvre des garanties légales et des couvertures d’assurances correspondantes.Animateur : Michel GIRAUD, Vice-président, CNATPIntervenants : Jean-Jacques PINTON, Responsable produits professionnels, MAAF Assurances ; Yahya MELLOUK, Assureur, MMA ; Serge SOUCASSE, Administrateur, CNATP ; Didier GAUTRAND, Président, Association Eau fil de l’Eau

Atelier 6Gestion des eaux à la parcelle : s’adapter au contexte localInfiltrer les eaux de pluie et les eaux usées traitées des installations d’ANC à la parcelle, c’est d’abord connaître le terrain en place. Une situation du contexte géologique du bassin Loire-Bretagne sera proposée à l’occasion de cet atelier. Dans un second temps, bureaux d’études, aménageurs et collectivités prendront la parole pour détailler leurs actions en faveur de la gestion des eaux à la parcelle.

Animateur : Christophe JURADO, Responsable du pôle Eau, IDEAL ConnaissancesIntervenants : Franck WANERT, Administrateur d’Honneur, SYNABA / FNSA ; Jean-Pierre DAUTAIS, Inventeur, Biologiste, Dr en sciences du sol (Rennes), Spécialiste ANC ; Françoise DUBOS, Directrice service assainissement et Cédric CHICHARO, Technicien, CA GRAND VILLENEUVOIS ; Christian VIGNOLES, Président de commission P16E Assainissement et Christian EMMANUEL, Animateur du GE 4 Infiltration, AFNOR (sous réserve) ; Un représentant du BRGM (sous réserve)

Forum 1Revalorisation du média filtrant, un enjeu majeur pour les filtres compactsTrop peu d’informations sont disponibles sur le devenir et la revalorisation des médias filtrant en fin de vie. En 2016, Eloy Water a commandé une étude, pilotée par la Compostière de l’Aube, la Chambre d’Agriculture de l’Aube, l’AESN, la DDT 10, la DREAL-Industriel ICPE et Eloy Water sur la compostabilité du Xylit. Cet atelier a pour but d’ouvrir le débat sur les enjeux à venir sur ce sujet.Animateur : Anthony BOREL, Directeur Technique France, Eloy WaterIntervenants : Pascale COLLET, Conseillère Environnement, Chambre d’Agriculture de l’Aube (sous réserve) ; Fabienne HERARD, Directrice, La Compostière de l’Aube (sous réserve) ; Un représentant de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (sous réserve) ; Un représentant de la Police de l’Eau de l’Aube (sous réserve)

18h00 Temps convivial / Temps salonl 10 ans de l’ARTANC

19h00 VisiteVisite guidée : Quartier de la Boucherie (centre-ville de Limoges) Départ en autocar, retour au Parc expo

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Sous le parrainage de

Atelier 7

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Le traitement par le sol : conception et réalisation des installationsLe sol, milieu hétérogène et anisotrope, possède un pouvoir épurateur plus ou moins efficace, lié à ses caractéristiques intrinsèques. Tout l’art de la conception consiste à en appréhender ses qualités et sa capacité de filtration et/ou d’infiltration. Tout l’art de la réalisation consiste à mettre en œuvre les ouvrages dans le respect concerté de la conception, avec un moindre remaniement du sol naturel étudié.Animatrice : Christine BERARD, Présidente, SYNABA / FNSAIntervenants : Jean-Christophe LESAGE, Administrateur, SYNABA / FNSA ; Abdel LAKEL, Responsable, CSTB ; Un représentant de l’INRA ; Didier GAUTRAND, Directeur, Association Eau Fil de l’Eau ; Bernard VEDRY, Bio-environnementaliste, RES Naturalis

Les litiges propres à l’Assainissement Non CollectifL’assainissement non collectif est un mode indispensable de gestion des eaux usées en milieu rural. Il génère des risques contentieux nombreux et variés liés à la conception, la construction et l’exploitation de l’installation qu’il convient d’anticiper et de circonscrire. L’objectif de cet atelier est de lister les risques juridiques et les solutions que les professionnels y ont apporté.Animateur : Xavier MATHARAN, Avocat spécialisé en droit de l’Environnement et Associé, PARME AvocatsIntervenants : Xavier MATHARAN, Avocat spécialisé en droit de l’Environnement et Associé, PARME Avocats ; Franck WANERT, Expert judiciaire, SYNABA / FNSA ; Olivier DURDON, CLCV (sous réserve)

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VOS PARCOURS THÉMATIQUES

Vie et fin de vie des installations

Filière et conception des installations

Mise en oeuvre

Elus, gouvernance et gestion de services

14JEUDIPROGRAMME

Septembre

Table Ronde

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Entretien et maintenance, de la conception à la fin de vie en passant par l’exploitation : pour une rationalisation de l’ANC dans sa globalité.Entretien et maintenance, éléments clefs d’un ANC efficient, doivent intervenir dans la conception des dispositifs par les fabricants, dans la prescription des bureaux d’études, dans l’exploitation par des professionnels qualifiés, dans le suivi et le contrôle et dans la fin de vie. C’est par cette vision globale que les professionnels se dirigeront vers une politique RSE et une rationalisation de l’ANC.Animateur : Léon TABOGA, Chargé de mission Technique et Environnement, FNSAIntervenants : Daniel FLAMME, Président du SNEA et Vice-président de la FNSA ; Maxence DELACRE, Administrateur, SYNABA / FNSA ; Anthony BOREL, Directeur Technique France, Eloy Water ; Aurélien TAUZIN, Animateur réseau SPANC33, Conseil départemental de Gironde ; Michel MIREUX, Responsable ANC, CC LOGES

Tout savoir sur… 2Diversité des filières : une solution pour chaque projetSurface dédiée à l’assainissement, aptitude du sol à traiter et à évacuer les eaux traitées, consommation électrique, entretien… Le futur utilisateur d’un assainissement non collectif doit prendre en compte tous les paramètres inhérents au choix de son installation, afin d’être en situation de comparer les différentes solutions techniques d’ANC envisageables. Explications.Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général de l’IFAA

11h00 Temps salon

11h30 Table ronde

Quel rôle pour quel acteur au service de l’usager ?Animateur : Un journaliste ou un représentant de l’OIEauIntervenants : Un représentant de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (sous réserve) ; François LIPONNE, Président ou Benoît MOULINE, Vice-président, Délégation Seine-Normandie, ANSATESE ; Alain CHOSSON, Vice-président, CLCV (sous réserve) ; Claude REVEILLAULT, Présidente, Réseau ConfiANCe ; Un représentant de la CNATP (sous réserve) ; Un représentant de l’IFAA (sous réserve) ; Christine BERARD, Présidente, SYNABA / FNSA (sous réserve) ; Un représentant de SPANC (sous réserve)

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Septembre

Atelier 9

13h00 Déjeuner


Les Départements, acteurs du suivi in situ des installations d’ANCCet atelier détaille la méthodologie utilisée pour le prélèvement in situ, analyse finement les résultats de certains dispositifs et présente pour les conseils départementaux et les SPANC les conséquences probables de l’étude.Animateurs-intervenants : François LIPONNE, Président, ANSATESE ; Benoît MOULINE, Vice-président Délégation Seine-Normandie, ANSATESEIntervenant : Laure DUBOURG, Technicienne assainissement, Syndicat Charente Eaux

Gérer la fin de vie des installations : quelles solutions et à quels coûts ?Les filières ont une durée de vie limitée et doivent être renouvelées : on estime que les pièces d’usure, média et massifs filtrants nécessitent d’être renouvelés en moyenne tous les 15 ans. Les questions se posent quant à la manière de procéder, aux modalités d’élimination de ces matériaux à traiter, à retraiter, par qui et où. Et à quels coûts.Animateur : Pascal BOYER, Directeur Commercial, Responsable des relations extérieures, Office International de l’EauIntervenants : Anthony BOREL, Directeur Technique France, Eloy water ; Un représentant de la FNSA ; Un représentant de FIDAL ou CRIDEAU (Université de Limoges) (sous réserve) ; Un représentant de collectivité (sous réserve)

Présentation de la Norme Conception NF P16006La conception des installations ANC est encadrée par une norme, la NF P16 006, dont la publication est prévue depuis 2016. Ce document de référence a vocation à préciser les étapes de l’étude, qu’il s’agisse de l’analyse du site, du sol, des usages ou encore des attentes des maitres d’ouvrage. Les typologies de filière, leur choix et le dimensionnement de l’ouvrage sont aussi part intégrante de cette norme qui s’adresse tant aux concepteurs pour son application concrète qu’aux acteurs de l’ANC intéressés par le sujet de la conception. Animatrice : Samantha MANI-BEYALA, Chef de projet Normalisation, AFNORIntervenant : Alexis TOUSSAINT, Administrateur, SYNABA / FNSA

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Sous le parrainage deForum 2Impacts environnementaux de filières d’ANC : bilan comparé par analyse du cycle de viePrésentation de l’évaluation des impacts environnementaux (empreinte CO2, eutrophisation des eaux, etc.) de différentes filières d’ANC (filières traditionnelles, filtres à base de fragments de coco, traitement SBR). La méthodologie retenue pour cette étude est l’Analyse de Cycle de Vie décrite par les normes ISO 14040:2006 et 14044:2006.Intervenants : Hélène CRUYPENNINCK, Consultante spécialisée en évaluation environnementale et Roger LACASSE, ing. M.Sc.A., Vice-président R&D, Premier Tech Aqua

16h00 Temps salon

17h00 Fin de la 14ème édition des Assises nationales de l’ANC

Ils participent aux assises

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Ils soutiennent les assises

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Ils soutiennent les assises

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Avec le soutien de la presse spécialiséePartenaires presse officiels

ABAS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62AGENCE DE L’EAULOIRE BRETAGNE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16AMI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66AQUA ASSAINISSEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66AQUATIRIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35ASSISTEAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66ATB France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1BAROCLEAN . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109BIOROCK . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82BLUE SET . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10BUSINESS GEOGRAFIC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24CACC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14CALPEDA POMPES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7CERIB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59DBO EXPERT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64EAU FIL DE L’EAU . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42EGEH Rincent Environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31ELOY WATER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37EPARCO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47ESPACE SPANC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99FNSA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112FRANS BONHOMME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54G2C INFORMATIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21GIE GVA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66GRAF DISTRIBUTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41GRAPHINFO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 GUICHARD TP et Environnement . . . . . . . . . . . . . 31HUWER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108

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Conditions d’inscription / annulationLes inscriptions payantes sont facturées. Les administrations ont la possibilité de fournir un bon de commande dûment signé par l’autorité compétente, si le règlement ne peut être joint à l’inscription. Toute annulation parvenue avant le 01/09/2017 donnera lieu à un remboursement. Après cette date, aucun remboursement ne pourra être effectué. Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6/01/78, nous vous informons que les informations qui vous sont demandées feront l’objet d’un traitement automatisé de données à des fins commerciales. Vous pouvez accéder à ces informations et en demander la rectification si nécessaire.

INSCRIPTION

Les inscriptions se font exclusivement en ligne sur www.assises-anc.com (jusqu’au 6 septembre). N’oubliez pas de vous munir de votre badge nominatif, reçu par mail lors de votre inscription.

Pour vous inscrire : • Connectez-vous sur : www.assises-anc.com• Cliquez sur le bouton “Inscription” et remplissez le formulaire

en ligne• Imprimez votre badge électronique et présentez-vous les 13 et

14 septembre à l’accueil de la manifestation muni de votre badge

Tarifs• Collectivités publiques et associations : 150 € TTC

par personne (hors déjeuner)• Entreprises : 200 € TTC par personne (hors déjeuner)• Abonnés Réseaux Eau et Milieux Aquatiques : compris dans

votre abonnement (hors déjeuner)• Etudiants et demandeurs d’emploi : gratuit (sur présentation

d’un justificatif)* (hors déjeuner)

Ces tarifs comprennent la participation aux conférences et l’accès au salon professionnel des 13 et 14 septembre. Les transports, l’hébergement et les déjeuners sont à la charge des participants.

Les déjeuners sont au prix unitaire de 26 € TTC Pour tout renseignement sur votre inscription : [email protected]*L’accès au colloque est gratuit pour les étudiants et demandeurs d’emploi. Lors de votre inscription dans la rubrique “tarifs d’entrée”, merci de sélectionner la catégorie “étudiant / demandeur d’emploi”, télécharger votre justificatif de situation de l’année en cours pour valider votre inscription.

AccèsEn train : Gare de Limoges Bénédictins www.voyages-sncf.com (Paris à 3h, Bordeaux à 2h15)En voiture : Autoroute A20, 390 km de Paris, 290 km de Toulouse, 400 km de Lyon, 200 km de Bordeaux.

Se logerUne plateforme de réservation (Office de Tourisme de Limoges) est accessible depuis le site des Assises (onglet Infos pratiques / Hébergement).

Vos contactsOrganisation : Juliette FARCY [email protected]

Programme : Christophe [email protected] : Christiane [email protected]

Bld Ro

bert

Schu

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Av Louis Armand

Av Jean Monnet

Zénithde Limoges

France 3Limousin

Vers centre ville

Parc des expositions de LimogesBld Robert Schuman87100 Limoges Tél. : 05 55 37 20 20

Votre code : INVIFAA

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