52
Règlement de l’UEFA Youth League 2018/19

de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

  • Upload
    others

  • View
    1

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Règlement de l’UEFA Youth League

2018/19

Page 2: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa
Page 3: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Table des matières

Préambule ___________________________________________________________________________________________________ 6

I - Dispositions générales _____________________________________________________________________________ 7Article 1 Champ d’application 7Article 2 Définitions 7Article 3 Inscriptions à la compétition 8Article 4 Critères et procédure d’admission 8Article 5 Intégrité de la compétition 10Article 6 Devoirs des clubs 11Article 7 Responsabilités des associations et des clubs 12Article 8 Lutte contre le dopage 13Article 9 Fair-play 13Article 10 Assurance 13Article 11 Trophées et médailles 14Article 12 Droits de propriété intellectuelle 14

II - Système de la compétition ______________________________________________________________________ 16Article 13 Phases de la compétition et têtes de série 16Article 14 Formation des groupes et formule de la phase de groupe de la

voie de l'UEFA Champions League 16

Article 15 Formule du premier et du deuxième tours de la voie deschampions nationaux

17

Article 16 Formule des matches de barrage 18Article 17 Formule des huitièmes de finale 18Article 18 Formule à partir des quarts de finale 18Article 19 Règle des buts inscrits à l'extérieur et tirs au but du point de

réparation 19

III - Programmation des matches __________________________________________________________________ 20Article 20 Dates et calendrier des matches 20Article 21 Lieux des matches et heures de coup d’envoi 21Article 22 Changements au calendrier des matches 22Article 23 Reprogrammation des matches 22Article 24 Refus de jouer et cas similaires 23

IV - Infrastructures des stades _______________________________________________________________________ 24Article 25 Stades 24Article 26 Terrains de jeu 25Article 27 Gazon synthétique 25Article 28 Installations d'éclairage 26

3

Page 4: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

V - Organisation des matches _______________________________________________________________________ 27Article 29 Équipement pour les matches 27Article 30 Séances d’entraînement 27Article 31 Coordinateur des données du site 27

VI - Procédures liées aux matches _________________________________________________________________ 28Article 32 Feuille de match 28Article 33 Protocole à observer lors des matches 29Article 34 Règles régissant la surface technique 29

VII - Inscription des joueurs __________________________________________________________________________ 30Article 35 Qualification des joueurs 30Article 36 Listes de joueurs 30

VIII - Arbitrage ______________________________________________________________________________________________ 33Article 37 Équipe arbitrale et accompagnateur d'arbitres 33Article 38 Désignation et remplacement des arbitres 33Article 39 Procédure en cas de blessure grave d'un joueur 33

IX - Droit et procédure disciplinaires ____________________________________________________________ 34Article 40 Règlement disciplinaire de l’UEFA 34Article 41 Cartons jaunes et cartons rouges 34Article 42 Protêts 34

X - Équipement ____________________________________________________________________________________________ 35Article 43 Approbation de l'équipement 35Article 44 Couleurs 35Article 45 Numéros 36Article 46 Badges 36

XI - Dispositions financières _________________________________________________________________________ 37Article 47 Dispositions financières jusqu'aux quarts de finale 37Article 48 Dispositions financières pour les demi-finales et la finale 37

XII - Exploitation des droits commerciaux ____________________________________________________ 38Article 49 Droits commerciaux 38

XIII - Questions relatives aux médias ____________________________________________________________ 39Article 50 Accès des médias 39Article 51 Activités médias le jour du match 39

4

Page 5: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

XIV - Dispositions finales ______________________________________________________________________________ 41Article 52 Dispositions d'exécution 41Article 53 Cas non prévus 41Article 54 Cas de non-respect 41Article 55 Tribunal Arbitral du Sport (TAS) 41Article 56 Annexes 41Article 57 Version faisant foi 41Article 58 Adoption et entrée en vigueur 42

Annexe A - Liste d'accès à l'UEFA Youth League 2018/19 _______________________________ 43

Annexe B - Formule de l'UEFA Youth League _________________________________________________ 44

Annexe C - Dates des matches de l'UEFA Youth League 2018/19 ___________________ 45

Annexe D - Agencement autour du terrain ____________________________________________________ 46

Index ___________________________________________________________________________________________________________ 48

5

Page 6: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Préambule

Le règlement ci-après a été adopté sur la base de l'alinéa 49(2) (c) et de l'alinéa 50(1)des Statuts de l'UEFA.

6

Page 7: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

I – Dispositions générales

Article 1 Champ d’application

1.01 Le présent règlement régit les droits, tâches et responsabilités de toutes lesparties participantes et impliquées dans la préparation et l'organisation de l'UEFAYouth League 2018/19 (dénommée ci-après la « compétition »).

Article 2 Définitions

2.01 Dans le contexte du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent :a. droits commerciaux : tous les droits et opportunités commerciaux dans le

cadre de la compétition et en relation avec celle-ci (y compris tous lesmatches). Ces droits et opportunités comprennent, entre autres, les droitsmédias, les droits marketing et les droits relatifs aux données ;

b. droits relatifs aux données : droit de compiler et d’exploiter des statistiques etd’autres données relatives à la compétition ;

c. dopage : une ou plusieurs violations des règles antidopage telles qu'énoncéesdans le Règlement antidopage de l’UEFA ;

d. droits marketing : droit de faire de la publicité pour la compétition, de lapromouvoir, de la soutenir et de la commercialiser, de mener des activités derelations publiques en relation avec la compétition, et d'exploiter toutes lesopportunités de publicité, de sponsoring, d’hospitalité commerciale, delicensing, de merchandising, de publication, de paris, de jeux, de vente audétail, de musique et de franchising, ainsi que tous les autres droitsd’association commerciale (y compris les promotions relatives à des billets)concernant la compétition ;

e. droits médias : droit de créer, de distribuer et de transmettre sur une baselinéaire et/ou à la demande – en vue de réception, en direct et/ou en différé,mondialement, par tout moyen et par tout média actuel ou futur (comprenanttoutes les formes de diffusion/distribution télévisée, radio, mobile, sans fil etInternet) – la couverture numérique, audiovisuelle, visuelle et/ou audio de lacompétition et tous les droits associés et/ou liés, dont les droits liés auxsupports audiovisuels fixes, aux téléchargements et les droits interactifs ;

f. fins non commerciales : activités sans association directe ni indirecte avec untiers qui sont nécessaires (i) à un club pour la publicité de ses matches, (ii) àl'archivage interne ou (iii) à la bibliothèque interne, en excluant tous les droitscommerciaux et toute autre activité que l’UEFA considère comme étant denature commerciale ;

I – Dispositions générales 7

Page 8: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

g. partenaire : toute partie avec laquelle l’UEFA a conclu un contrat pourl’exercice des droits commerciaux et qui, par conséquent, participe aufinancement direct ou indirect de la compétition ;

h. zone technique : surface technique telle qu'elle est définie dans les Lois du Jeude l'IFAB, à laquelle s'ajoute la position du quatrième officiel, tout siègesupplémentaire réservé au personnel technique, les vestiaires des équipes etdes arbitres, le tunnel des joueurs et l'itinéraire que les joueurs et les arbitresempruntent pour se rendre de leur vestiaire au terrain.

2.02 Dans le contexte du présent règlement, toute disposition contenant les termes « ycompris », « comprenant », « notamment », « en particulier », « par exemple » outoute expression similaire est illustrative et ne limite pas le sens des motsprécédant ces termes.

Article 3 Inscriptions à la compétition

3.01 La compétition est ouverte aux 64 équipes suivantes :a. les 32 équipes juniors des clubs qui se qualifient pour la phase de groupe de

l'UEFA Champions League 2018/19 (voie de l'UEFA Champions League) ;b. les champions nationaux juniors des 32 associations les mieux placées au

classement par coefficient de l'UEFA pour la saison 2018/19 (voie deschampions nationaux), conformément à l'annexe A. Le championnat nationaljunior correspondant est défini par l'association nationale et validé par l'UEFA.

3.02 S'il y a une place vacante dans la voie de l'UEFA Champions League, les critères deremplacement sont définis par l'Administration de l'UEFA et communiqués parécrit.

3.03 Le tenant du titre de l’UEFA Youth League est automatiquement qualifié pour lavoie des champions nationaux s'il ne se qualifie pas pour la compétition en vertude l'alinéa 3.01, à la condition qu'une place vacante y soit disponible.

3.04 Toute place vacante supplémentaire dans la voie des champions nationaux estremplie par le champion national junior de l'association suivante au classementpar coefficient de l'UEFA pour la saison 2018/19, établi conformémentà l'annexe A.

3.05 Si une équipe se qualifie à la fois pour la voie de l'UEFA Champions League etpour la voie des champions nationaux, elle participe automatiquement à la voiede l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie deschampions nationaux est remplie conformément à l'alinéa 3.04.

3.06 L'Administration de l'UEFA peut accorder des exceptions pour s'assurer que tousles groupes et toutes les rencontres soient complets.

Article 4 Critères et procédure d’admission

4.01 Pour pouvoir participer à la compétition, les clubs doivent :a. s'être qualifiés pour la compétition sur la base de leurs résultats sportifs ;

8 I – Dispositions générales

Page 9: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

b. faire parvenir les documents d’inscription officiels dûment complétés(c.‑à‑d. l’ensemble des documents contenant toutes les informations quel’Administration de l’UEFA juge nécessaires pour pouvoir vérifier que lescritères d'admission sont remplis) à l'Administration de l'UEFA dans le délaifixé par celle-ci et communiqué par lettre circulaire à toutes les associations entemps utile ;

c. disposer d'un programme de développement des jeunes approuvé parl'association membre de l'UEFA à laquelle ils sont affiliés, conformément àl'article 17 du Règlement de l'UEFA sur l'octroi de licence aux clubs et le fair-play financier ;

d. observer les règles définies à l'article 5 en vue d'assurer l'intégrité de lacompétition ;

e. confirmer par écrit qu'eux-mêmes, ainsi que leurs joueurs et leurs officiels,respectent les Lois du Jeu promulguées par l'International Football AssociationBoard (IFAB) (ci-après « Lois du Jeu de l'IFAB ») et s'engagent à respecter lesStatuts de l'UEFA (y compris les principes du fair-play qui y sont définis) ainsique les règlements, directives et décisions de l'UEFA ;

f. confirmer par écrit qu'eux-mêmes, ainsi que leurs joueurs et leurs officiels,s’engagent à reconnaître la compétence du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) deLausanne (Suisse), telle que définie dans les dispositions correspondantes desStatuts de l'UEFA, et acceptent que toute procédure devant le TAS en rapportavec l’admission ou la participation à la compétition ou avec l’exclusion decelle-ci se déroulera de façon accélérée conformément au Code de l’arbitrageen matière de sport du TAS et selon les modalités fixées par le TAS, y comprispour les mesures provisionnelles et superprovisionnelles, à l'exclusionexpresse de tout tribunal étatique ;

g. n'avoir été impliqués ni directement ni indirectement, depuis l’entrée envigueur de l’article 50, alinéa 3, des Statuts de l'UEFA, soit depuis le27 avril 2007, dans une activité propre à influencer de manière illicite lerésultat d’un match au niveau national ou international, et le confirmer parécrit à l’Administration de l’UEFA.

4.02 Si, sur la base des circonstances factuelles et des informations à la disposition del’UEFA, l’UEFA conclut, à sa propre satisfaction, qu’un club a été impliqué,directement ou indirectement, depuis l’entrée en vigueur de l’article 50, alinéa 3,des Statuts de l'UEFA, soit depuis le 27 avril 2007, dans une activité propre àinfluencer de manière illicite le résultat d’un match au niveau national ouinternational, l’UEFA déclarera que ce club n’est pas admis à participer à lacompétition. Cette non-admission n’est valable que pour une saison de football.Lors de sa prise de décision, l’UEFA peut s’appuyer sur une décision d’uneinstance sportive nationale ou internationale, d’un tribunal arbitral ou d’untribunal étatique, mais n’est pas liée par une telle décision. L’UEFA peut s’abstenirde déclarer qu’un club n’est pas admis à participer à la compétition si elle estconvaincue qu’une décision prise en relation avec les mêmes circonstancesfactuelles par une instance sportive nationale ou internationale, un tribunalarbitral ou un tribunal étatique a déjà eu pour effet d'empêcher le club departiciper à une compétition interclubs de l'UEFA.

I – Dispositions générales 9

Page 10: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

4.03 En plus de la mesure administrative de non-admission prévue à l'alinéa 4.02, lesorganes de juridiction de l’UEFA peuvent également, si les circonstances lejustifient, prendre des mesures disciplinaires conformément au Règlementdisciplinaire de l’UEFA.

4.04 Le secrétaire général de l’UEFA communique aux clubs par écrit les décisionsconcernant l’admission à la compétition, en mettant en copie leur association. Cesdécisions sont définitives.

4.05 En cas de doute sur la question de savoir si un club remplit les critèresd'admission définis à l'alinéa 4.01 (c) et à l'alinéa 4.01 (d), le secrétaire général del'UEFA soumet le cas à l'Instance de contrôle financier des clubs de l'UEFA, qui seprononce sans délai sur l'admission conformément aux Règles de procédurerégissant l'Instance de contrôle financier des clubs de l'UEFA. L'UEFA peut effectuerdes contrôles à tout moment (même après la fin de la compétition) pour vérifierque ces deux critères d'admission sont remplis ou s’assurer qu’ils le soient avantla fin de la compétition ; si un tel contrôle révèle qu'un de ces deux critères n'estpas ou plus rempli au cours de la compétition, le club concerné est passible dessanctions disciplinaires prévues par les Règles de procédure régissant l'Instance decontrôle financier des clubs de l'UEFA.

4.06 En cas de doute sur la question de savoir si un club remplit les critèresd'admission autres que ceux définis à l'alinéa 4.01(c) et à l'alinéa 4.01(d), lesecrétaire général de l'UEFA soumet le cas à l'Instance de contrôle, d’éthique etde discipline de l'UEFA, qui se prononce sans délai sur l'admission conformémentau Règlement disciplinaire de l’UEFA. L'UEFA peut effectuer des contrôles à toutmoment (même après la fin de la compétition) pour vérifier que ces autrescritères d'admission ont été remplis et continuent de l'être jusqu'à la fin de lacompétition ; si un tel contrôle révèle qu'un de ces autres critères n'est pas ouplus rempli au cours de la compétition, le club concerné est passible des sanctionsdisciplinaires prévues par le Règlement disciplinaire de l’UEFA.

4.07 Tout club qui n'est pas admis dans la compétition est remplacé par le club qui lesuit immédiatement dans le classement de la division supérieure du championnatnational junior de la même association nationale, à condition que le nouveau clubremplisse les critères d'admission. Dans un tel cas, la liste d'accès auxcompétitions interclubs de l'UEFA (voir l'annexe A) est adaptée en conséquence.

Article 5 Intégrité de la compétition

5.01 Pour assurer l'intégrité de la compétition, les critères suivants s'appliquent :a. aucun club participant à la compétition ne peut directement ou

indirectement :i. détenir ou négocier des titres ou des actions de tout autre club participant

à la compétition,ii. être membre de tout autre club participant à la compétition,

10 I – Dispositions générales

Page 11: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

iii. être impliqué de quelque manière que ce soit dans la gestion,l’administration et/ou les activités sportives de tout autre club participant àla compétition, ou

iv. détenir un quelconque pouvoir dans la gestion, l’administration et/ou lesactivités sportives de tout autre club participant à la compétition ;

b. personne ne peut être, en même temps, directement ou indirectementimpliqué, de quelque manière que ce soit, dans la gestion, l’administrationet/ou les activités sportives de plus d’un club participant à la compétition ;

c. aucune personne physique ou morale ne peut avoir le contrôle de ou exercerune influence sur plus d'un club participant à la compétition, un tel contrôleou une telle influence se définissant dans le présent contexte comme :i. la détention de la majorité des droits de vote des actionnaires,ii. le droit de nommer ou de révoquer la majorité des membres de l’organe

d’administration, de direction ou de surveillance,iii. le fait d'être actionnaire et de contrôler seul, en vertu d’un accord conclu

avec d’autres actionnaires du club, la majorité des droits de vote desactionnaires, ou

iv. le fait d'être en mesure d'exercer, de quelque manière que ce soit, uneinfluence décisive lors de la prise des décisions du club.

5.02 Si plusieurs clubs ne remplissent pas les critères visant à assurer l'intégrité de lacompétition, un seul d'entre eux peut être admis dans la compétition,conformément aux critères suivants (qui s'appliquent dans l'ordre indiqué ci-après) :a. le club qualifié pour la voie de l'UEFA Champions League ;b. le club dont l'association dispose de la meilleure position dans le classement

par coefficient, comme prévu à l'annexe A.5.03 Les clubs non admis sont remplacés conformément à l'alinéa 4.07.

Article 6 Devoirs des clubs

6.01 Lors de leur inscription à la compétition, les clubs participants s'engagent :a. à disputer la compétition jusqu’à leur élimination et à aligner leur meilleure

formation possible dans la catégorie d'âge en question tout au long de lacompétition ;

b. à organiser et à jouer tous les matches de la compétition conformément auprésent règlement ;

c. à respecter toutes les décisions relatives à la compétition prises par le Comitéexécutif de l'UEFA, l'Administration de l'UEFA ou toute autre instancecompétente et communiquées de manière appropriée (par lettre circulaire del’UEFA ou par lettre, fax ou courrier électronique officiels de l’UEFA) ;

d. à se conformer au Règlement de l'UEFA sur la sécurité lors de tous les matchesde la compétition ;

e. à organiser chaque match de la compétition dans un stade répondant auxcritères d’infrastructure de la catégorie de stade requise à l'alinéa 25.01 ;

I – Dispositions générales 11

Page 12: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

f. à ne pas représenter l’UEFA ni la compétition sans l’accord préalable écrit del’UEFA ;

g. à informer par écrit, dans les 14 jours ouvrables, l’Administration de l’UEFA detout changement concernant des faits ou informations relatifs aux critèresd'admission (voir l'alinéa 4.01) intervenu depuis l’admission du club (y comprisdes modifications concernant les documents d’inscription officiels) ;

h. à informer l’Administration de l’UEFA de toute procédure disciplinaire ouvertecontre le club et/ou ses joueurs et/ou ses officiels par l’association et/ou laligue professionnelle concernée au motif qu’il(s) aurait(en)t influencé demanière illicite le résultat d’un match au niveau national. Le même devoird'information s'applique à toute procédure liée au football ouverte par uneautorité étatique contre le club et/ou ses joueurs et/ou ses officiels sur la basedu code pénal.

6.02 Le club peut utiliser son nom et/ou son logo pour autant que les conditionssuivantes soient remplies :a. le nom doit être mentionné dans les statuts du club ;b. si la législation nationale l'exige, le nom/le logo doit être enregistré auprès

d’une chambre de commerce ou de tout autre organisme équivalent ;c. le nom/logo doit être enregistré auprès de l’association du club et utilisé dans

les compétitions nationales ;d. le nom/logo ne doit pas faire référence au nom d'un partenaire commercial.

L'Administration de l'UEFA peut déroger à cette règle dans des cas de rigueur(par exemple dans le cas d'un nom existant depuis longtemps) et surdemande motivée du club concerné.

Le club doit, sur demande, fournir à l’Administration de l’UEFA les justificatifsnécessaires.

Article 7 Responsabilités des associations et des clubs

7.01 Les clubs visiteurs sont tenus, s’il y a lieu, de se mettre en rapport avec lareprésentation diplomatique du pays du club organisateur suffisamment tôt avantleur voyage afin d’obtenir les visas d’entrée nécessaires. Sur demande, le cluborganisateur doit assister autant que possible les clubs visiteurs lors desformalités de demande de visas.

7.02 Les clubs sont responsables du comportement de leurs joueurs, officiels, membreset supporters ainsi que de toute personne exerçant une fonction lors d'un matchen leur nom.

7.03 D’entente avec l’UEFA, le club recevant est responsable de prendre lesdispositions appropriées pour l’organisation des matches.

7.04 Le club recevant (ou l’association organisatrice) est responsable de l’ordre et de lasécurité avant, pendant et après le match. Le club recevant (ou l’associationorganisatrice) peut être tenu pour responsable d’incidents de tout genre et fairel’objet de sanctions.

12 I – Dispositions générales

Page 13: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

7.05 Le club considéré comme recevant doit organiser ses matches conformément auxinstructions de l’UEFA (ou d’une tierce partie agissant au nom de l’UEFA) et encollaboration avec l’association concernée. Le club est néanmoins considérécomme seul responsable de l'exécution de toutes les obligations qui luiincombent à cet égard.

7.06 Les exigences médicales minimales en matière d'installations, d'équipements etde personnel devant être mis à disposition par le club recevant figurent dans leRèglement médical de l’UEFA. Afin de lever toute ambiguïté, le club recevantrépond seul de la mise à disposition et du fonctionnement des installations et deséquipements requis dans le règlement susmentionné.

7.07 Chaque club doit indemniser et protéger l’UEFA, ses filiales ainsi que tous leursresponsables, directeurs, employés, représentants, agents et personnel auxiliaireet les dégager de toute responsabilité relative aux obligations, pertes, dommages,pénalités, plaintes, actions, amendes et dépenses (y compris les frais d’avocatraisonnables), quels qu’ils soient, découlant ou provenant du non-respect duprésent règlement par le club ou par un de ses joueurs, officiels, employés,représentants ou agents ou imputable à ce non-respect.

Article 8 Lutte contre le dopage

8.01 Le dopage est interdit et constitue une infraction passible de sanctions. En cas deviolation des règles antidopage, l’UEFA ouvre une procédure disciplinaire àl’encontre des parties impliquées et prend les mesures disciplinaires appropriéesconformément au Règlement disciplinaire de l’UEFA et au Règlement antidopagede l’UEFA. Cette procédure peut comprendre la prise de mesures provisoires.

8.02 L’UEFA peut en tout temps faire subir un contrôle antidopage à un joueur.

Article 9 Fair-play

9.01 Tous les matches des compétitions de l'UEFA doivent être disputés conformémentaux principes du fair-play définis dans les Statuts de l'UEFA.

9.02 Des évaluations du fair-play sont menées lors de tous les matches de lacompétition, conformément au Règlement du fair-play de l'UEFA, afin d'établir unclassement du fair-play des associations à la fin de chaque saison.

Article 10 Assurance

10.01 Toutes les personnes impliquées dans la compétition doivent conclure leur propreassurance.

10.02 Les clubs participants sont responsables de leur couverture d’assurance ets’engagent à conclure, à leurs frais, toutes les assurances nécessaires etappropriées à la couverture de leur délégation, joueurs et officiels compris,pendant toute la durée de la compétition.

I – Dispositions générales 13

Page 14: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

10.03 Les clubs recevants qui organisent des matches de la compétition doiventconclure, à leurs frais et auprès de compagnies d’assurance réputées, lesassurances appropriées pour couvrir tous les risques découlant du présentrèglement, conformément à leurs responsabilités définies à l'article 7 du présentrèglement. L'assurance responsabilité civile doit comprendre une somme assuréeappropriée contre les préjudices corporels et matériels, ainsi que contre lespréjudices purement économiques correspondant à la situation spécifique desclubs concernés. Les polices doivent également couvrir tous les risques liés àl’organisation des matches en question (notamment les cas de force majeure).Dans tous les cas, les clubs recevants doivent veiller à ce que l’UEFA soitégalement incluse en tant que partie coassurée dans toutes les policesd’assurance définies dans le présent alinéa.

10.04 Si le club recevant n'est pas propriétaire d'un stade utilisé, il doit également veillerà ce que le propriétaire et/ou le locataire du stade fournissent des policesd’assurance complètes, comprenant en particulier une assurance responsabilitécivile et une assurance bâtiments. Si les polices d’assurance appropriées ne sontpas fournies à temps par le propriétaire et/ou le locataire du stade, le clubrecevant doit conclure à ses frais les assurances supplémentaires nécessaires,faute de quoi elles peuvent être conclues par l’UEFA aux frais du club recevant.

10.05 Toute demande en dommages et intérêts auprès de l’UEFA est exclue et lespersonnes concernées libèrent l’UEFA de toute demande en responsabilité civilequi pourrait résulter de la compétition. Dans tous les cas, l’UEFA peut demander àtoute personne impliquée dans la compétition de lui fournir, par écrit etgratuitement, des déclarations d’exonération de responsabilité, des confirmationset/ou des copies des polices concernées dans l’une des langues officielles del’UEFA.

Article 11 Trophées et médailles

11.01 Le trophée Lennart Johansson, qui est utilisé pour la cérémonie officielle deremise de la coupe lors de la finale, est conservé à l’UEFA, qui en restepropriétaire. Une réplique identique du trophée, le trophée du vainqueur del’UEFA Youth League, est remise au club vainqueur.

11.02 L'équipe vainqueur reçoit 30 médailles d’or et le finaliste perdant 30 médaillesd’argent. La production de médailles supplémentaires n’est pas autorisée.

Article 12 Droits de propriété intellectuelle

12.01 L’UEFA est le détenteur exclusif de tous les droits de propriété intellectuelleconcernant la compétition, et en particulier de tous les droits actuels et futursrelatifs à tout type de matériel audio et visuel de la compétition ainsi qu’auxnoms, logos, identités visuelles, marques, musiques, mascottes, médailles,plaquettes, articles souvenirs, trophées et à certains éléments clés du design duballon officiel de la compétition. Toute utilisation des droits susmentionnés, touteimitation et/ou toute variation de ces droits, et toute autre référence à la

14 I – Dispositions générales

Page 15: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

compétition (notamment en associant le nom d’un club et la date d’un match)nécessitent l’accord préalable écrit de l’UEFA et doivent respecter les conditionsimposées par celle-ci.

12.02 Tous les droits concernant le calendrier des matches ainsi que les données etstatistiques (y compris les bases de données dans lesquelles ces données sontstockées) concernant les matches et la participation des joueurs à la compétitionsont la propriété unique et exclusive de l’UEFA. Les billets et les accréditations nedoivent en aucun cas être utilisés pour accéder au lieu d'un match afin decollecter des données de ce type, et de telles activités sont expressémentinterdites. Cette interdiction ne s’applique pas aux clubs participants, à conditionque la collecte de ces données soit destinée exclusivement à la formation de leuréquipe, de leurs joueurs et de leurs officiels, à l’exclusion de toute autreexploitation ou utilisation.

I – Dispositions générales 15

Page 16: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

II – Système de la compétition

Article 13 Phases de la compétition et têtes de série

13.01 Les matches de tous les tours de la compétition doivent se jouer conformémentaux Lois du Jeu de l'IFAB. La pause de la mi-temps dure 15 minutes.

13.02 Chaque match se compose de deux périodes de 45 minutes chacune.13.03 Comme illustré à l'annexe B, la compétition comprend :

a. une première phase avec deux voies :– la voie de l'UEFA Champions League, avec une phase de groupe (six

journées de matches),– la voie des champions nationaux, avec un premier et un deuxième tours

(matches aller et retour) ;b. une deuxième phase, avec une seule voie (matches uniques) :

– les matches de barrage,– les huitièmes de finale,– les quarts de finale,– les demi-finales,– la finale.

13.04 Les rencontres sont déterminées par tirage au sort. Pour les matches aller etretour, le club tiré au sort en premier joue le match aller à domicile. Pour lesmatches uniques, le club tiré au sort en premier joue à domicile.

13.05 Si les circonstances l'exigent, l'Administration de l'UEFA peut décider qu'unerencontre se dispute en un seul match et fixera les principes pour déterminer levainqueur.

Article 14 Formation des groupes et formule de la phase de groupe dela voie de l'UEFA Champions League

14.01 En principe, les mêmes groupes que ceux établis par tirage au sort pour la phasede matches de groupe de l'UEFA Champions League (à savoir huit groupes dequatre équipes) et le même calendrier des matches que celui de l'UEFAChampions League sont utilisés pour la phase de matches groupe de la voie del'UEFA Champions League.

14.02 Chaque équipe rencontre les autres équipes de son groupe une fois à domicile etune fois à l’extérieur. Une victoire rapporte trois points, un match nul un point etune défaite zéro point.

16 II – Système de la compétition

Page 17: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

14.03 En cas d’égalité de points de plusieurs équipes à l'issue des matches de groupe,les critères suivants sont appliqués dans l'ordre indiqué pour établir leurclassement :a. plus grand nombre de points obtenus dans les matches de groupe disputés

entre les équipes concernées ;b. meilleure différence de buts dans les matches de groupe disputés entre les

équipes concernées ;c. plus grand nombre de buts marqués dans les matches de groupe disputés

entre les équipes concernées ;d. plus grand nombre de buts marqués à l'extérieur dans les matches de groupe

disputés entre les équipes concernées ;e. si, après l’application des critères a) à d), plusieurs équipes sont toujours à

égalité, les critères a) à d) sont à nouveau appliqués exclusivement auxmatches entre les équipes restantes afin de déterminer leur classement final.Si cette procédure ne donne pas de résultat, les critères f) à l) s’appliquentdans l'ordre indiqué aux équipes encore à égalité ;

f. meilleure différence de buts dans tous les matches du groupe ;g. plus grand nombre de buts marqués dans tous les matches du groupe ;h. plus grand nombre de buts marqués à l’extérieur dans tous les matches du

groupe ;i. plus grand nombre de victoires dans tous les matches du groupe ;j. plus grand nombre de victoires à l'extérieur dans tous les matches du groupe ;k. total le plus faible de points disciplinaires sur la base uniquement des cartons

jaunes et des cartons rouges reçus durant tous les matches du groupe (cartonrouge = 3 points, carton jaune = 1 point, expulsion pour deux cartons jaunesau cours d'un match = 3 points) ;

l. tirage au sort.14.04 Les huit vainqueurs de groupe se qualifient directement pour les huitièmes de

finale, et les huit deuxièmes de groupe se qualifient pour les matches de barrage.

Article 15 Formule du premier et du deuxième tours de la voie deschampions nationaux

15.01 Les rencontres du premier et du deuxième tours sont déterminées par un tirageau sort ouvert. Pour le tirage au sort, l'Administration de l'UEFA peut former desgroupes et introduire des critères géographiques afin d'éviter aux équipes deparcourir de longues distances.

15.02 Les matches du premier et du deuxième tours se disputent selon le système decoupe (par élimination directe). Chaque équipe rencontre deux fois le mêmeadversaire (en matches aller et retour). Si une équipe marque un plus grandnombre de buts que l'autre sur l'ensemble des deux matches, elle se qualifie pourle tour suivant. Si les deux équipes marquent le même nombre de buts, lesdispositions de l'article 19 s’appliquent.

II – Système de la compétition 17

Page 18: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

15.03 Les seize vainqueurs du premier tour disputent le deuxième tour.15.04 Les huit vainqueurs du deuxième tour se qualifient pour les matches de barrage.

Article 16 Formule des matches de barrage

16.01 Les huit deuxièmes de groupe de la voie de l'UEFA Champions League et les huitvainqueurs du deuxième tour de la voie des champions nationaux disputent lesmatches de barrage. Les rencontres des matches de barrage sont déterminées partirage au sort.

16.02 Les matches de barrage se disputent sous la forme de matches uniques àélimination directe, conformément à l'article 19. . L’Administration de l’UEFA veilleà ce que les principes suivants soient respectés :a. Les clubs d’une même association ne peuvent pas être tirés au sort l’un contre

l’autre.b. Les huit vainqueurs du deuxième tour de la voie des champions nationaux

jouent à domicile.16.03 Les huit vainqueurs des matches de barrage se qualifient pour les huitièmes de

finale.

Article 17 Formule des huitièmes de finale

17.01 Les huit vainqueurs de groupe de la voie de l'UEFA Champions League et les huitvainqueurs des matches de barrage disputent les huitièmes de finale, dont lesrencontres sont déterminées par tirage au sort. Ce tirage au sort détermineégalement les équipes recevantes.

17.02 Les huitièmes de finale se disputent sous la forme de matches uniques àélimination directe, conformément à l'article 19. L'Administration de l'UEFA veilleà ce que les clubs d'un même groupe ne puissent pas être tirés au sort l'un contrel'autre.

17.03 Les huit vainqueurs des huitièmes de finale se qualifient pour les quarts de finale.

Article 18 Formule à partir des quarts de finale

18.01 Les rencontres des quarts de finale sont déterminées par tirage au sort. Ce tirageau sort détermine également les équipes recevantes.

18.02 Les quatre vainqueurs des quarts de finale disputent les demi-finales, qui sejouent sur terrain neutre. Les rencontres des demi-finales et les équipesconsidérées comme recevantes sont déterminées par tirage au sort. Il n'y a pas dematch pour la troisième place.

18.03 Les deux vainqueurs des demi-finales disputent la finale, qui se joue sous la formed'un match unique sur terrain neutre, en principe au même lieu que les demi-finales. L’équipe considérée comme recevante est désignée par tirage au sort.

18 II – Système de la compétition

Page 19: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

18.04 Les quarts de finale, les demi-finales et la finale se disputent sous la forme dematches uniques à élimination directe, conformément à l'article 19.

Article 19 Règle des buts inscrits à l'extérieur et tirs au but du point deréparation

19.01 Pour le premier et le deuxième tours de la voie des champions nationaux, qui sontdisputés selon le système à élimination directe, sous la forme de matches aller etretour, si les deux équipes ont marqué le même nombre de buts sur l’ensembledes deux matches, celle qui a marqué le plus grand nombre de buts à l’extérieurse qualifie pour le tour suivant. Si ce procédé n'aboutit pas à une décision, c'est-à-dire si les deux équipes ont marqué le même nombre de buts à domicile et lemême nombre de buts à l'extérieur, aucune prolongation n'est jouée lors dumatch retour. Des tirs au but du point de réparation déterminent quelle équipe sequalifie pour le tour suivant.

19.02 Pour les matches de barrage, les huitièmes de finale, les quarts de finale, les demi-finales et la finale, qui se jouent sous la forme de matches uniques à éliminationdirecte, si les deux équipes ont marqué le même nombre de buts à la fin dutemps réglementaire, aucune prolongation n'est jouée. Le vainqueur estdéterminé par des tirs au but du point de réparation.

19.03 Les tirs au but du point de réparation sont effectués conformément à laprocédure décrite dans les Lois du Jeu de l'IFAB.

19.04 L’arbitre choisit le but vers lequel les tirs doivent être exécutés :a. Si les deux buts pourraient être utilisés pour les tirs au but, l'arbitre tire alors à

pile ou face, en présence des deux capitaines, pour désigner le but qui serautilisé.

b. Il peut effectuer ce choix sans tirer à pile ou face, pour des raisons de sécurité,d'état du terrain, d'éclairage ou pour d’autres raisons similaires. Ces décisionssont définitives et ne nécessitent aucune justification.

19.05 Afin de garantir l’observation stricte de cette procédure, l’arbitre dispose dusoutien de l'équipe arbitrale, qui prend note des numéros des joueurs des deuxéquipes ayant exécuté un tir.

19.06 Si, par la faute d’une équipe, l’épreuve des tirs au but ne peut être terminée, lesdispositions de l'article 24 s’appliquent.

II – Système de la compétition 19

Page 20: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

III – Programmation des matches

Article 20 Dates et calendrier des matches

20.01 Tous les matches de la compétition sont disputés conformément à l'annexe C.20.02 L'UEFA se réserve le droit de fixer les dates des demi-finales et de la finale, des

matches télévisés (après consultation des deux équipes) et de tout autre match siles circonstances l'exigent.

20.03 Les principes suivants s'appliquent à la phase de groupe de la voie de l'UEFAChampions League :a. À moins que les équipes et l'UEFA n'en conviennent autrement, en principe,

les matches sont disputés lors des semaines de matches de l'UEFA ChampionsLeague (voir l'annexe C), le mardi ou le mercredi.

b. En principe, chaque équipe junior joue ses matches le même jour que l'équipesenior correspondante en UEFA Champions League.

c. Si les deux équipes et l'Administration de l'UEFA en conviennent, des matchespeuvent également se jouer à d'autres dates, y compris le lundi ou le jeudid'une semaine de matches de l'UEFA Champions League.

20.04 Les principes suivants s'appliquent au premier et au deuxième tours de la voie deschampions nationaux :a. À moins que les équipes et l'UEFA n'en conviennent autrement, les matches

sont en principe disputés le mercredi (voir l'annexe C).b. En principe, les équipes disputent leurs matches du premier tour lors des 2e et

3e semaines de matches de l'UEFA Champions League et leurs matches dudeuxième tour lors des 4e et 5e semaines de matches de l'UEFA ChampionsLeague.

c. Si les deux équipes et l'Administration de l'UEFA en conviennent, des matchespeuvent également se jouer à d'autres dates, y compris le lundi, le mardi ou lejeudi d'une semaine de matches de l'UEFA Champions League.

20.05 Pour la deuxième phase de la compétition, à moins que les équipes et l'UEFA n'enconviennent autrement, en principe, les matches de barrage, les huitièmes definale et les quarts de finale sont disputés lors des semaines de matches indiquéesà l'annexe C, le mardi ou le mercredi.

20.06 Si les deux équipes et l'Administration de l'UEFA en conviennent, les matches debarrage, les huitièmes de finale et les quarts de finale peuvent également se jouerà d'autres dates, à la condition qu'ils soient terminés aux dates suivantes :a. Matches de barrage : 21 février 2019b. Huitièmes de finale : 15 mars 2019c. Quarts de finale : 5 avril 2019

20.07 Les dates des matches de la phase de groupe de la voie de l'UEFA ChampionsLeague ainsi que du premier et du deuxième tours de la voie des championsnationaux doivent être communiquées aux équipes adverses et à l'Administration

20 III – Programmation des matches

Page 21: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

de l'UEFA avant le 7 septembre 2018 (à 12h00 HEC). Les dates des matches debarrage, des huitièmes de finale et des quarts de finale doivent êtrecommuniquées aux équipes adverses et à l'Administration de l'UEFA le jour dutirage au sort correspondant. En cas de demande raisonnable, des changementspeuvent être apportés après ces délais si les deux clubs concernés etl'Administration de l'UEFA en conviennent. Ces demandes doivent être adresséesà l’Administration de l’UEFA au moins deux semaines avant le match prévu.

Article 21 Lieux des matches et heures de coup d’envoi

21.01 Le stade est choisi par le club recevant, qui le communique à son adversaire et àl’Administration de l’UEFA dans le délai fixé et indiqué par écrit par cette dernière.

21.02 Le club recevant doit s'assurer que le stade soit facilement accessible et qu'il soitsitué à une distance acceptable d'un aéroport international. Pour les matches dela voie de l'UEFA Champions League, le club recevant doit s'assurer que le stadene soit pas situé à plus de 45 minutes en car du stade où se dispute le match del’UEFA Champions League correspondant.

21.03 Le club recevant doit aider le club visiteur à choisir son hôtel, qui devrait se situerau maximum à 30 minutes en car du stade choisi.

21.04 Si des matches de l’UEFA Champions League de l'équipe senior doivent êtredéplacés dans une autre ville et si cet élément est communiqué avant le tirage ausort, les matches correspondants de l'UEFA Youth League dans la voie de l'UEFAChampions League sont joués dans la ville de l'équipe recevante de l'UEFA YouthLeague, sauf accord contraire entre les clubs et l'Administration de l'UEFA.

21.05 Si un match de l’UEFA Champions League de l'équipe senior doit être déplacédans une autre ville en raison de circonstances non prévues et si cet élément estcommuniqué après l'annonce des dates de matches en vertu de l'alinéa 20.07,l'Administration de l'UEFA décide du site du match correspondant de l'UEFAYouth League dans la voie de l'UEFA Champions League après avoir consulté lesdeux clubs.

21.06 A l'exception des matches télévisés, l'équipe recevante peut fixer l'heure de coupd'envoi (après consultation de l'équipe visiteuse).

21.07 L'UEFA se réserve le droit de fixer l'heure de coup d'envoi des matches télévisés(après consultation des deux équipes).

21.08 Les heures de coup d'envoi doivent être communiquées à l'équipe adverse et àl'Administration de l'UEFA au moins un mois avant le match en question, àl'exception des deux premières journées de matches de la phase de groupe de lavoie de l'UEFA Champions League et du premier tour de la voie des championsnationaux, dont les heures de coup d'envoi doivent être communiquées le jour dutirage au sort en question. Les heures de coup d’envoi des matches de barrage,des huitièmes de finale et des quarts de finale doivent être communiquées auxéquipes adverses et à l’Administration de l’UEFA dans le délai fixé et communiquépar l’Administration de l’UEFA.

III – Programmation des matches 21

Page 22: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Article 22 Changements au calendrier des matches

22.01 S’il apparaît comme douteux qu'un match puisse être disputé comme prévu, leclub concerné doit immédiatement en informer l’Administration de l’UEFA. Celle-ci décide de confirmer le déroulement du match comme prévu ou de procéder àd’éventuels changements concernant le site, la date et/ou l’heure de coupd’envoi. Cette décision de l’Administration de l’UEFA est définitive.

22.02 L’arbitre décide si un match ne peut pas commencer ou si un match qui acommencé doit être arrêté. Cette décision est prise après consultation du déléguéde match de l’UEFA et, si possible, de l’Administration de l’UEFA.

22.03 S’il y a moins de sept joueurs dans l’une des deux équipes, le match n’est pas jouéou est arrêté.

22.04 Dans tous les cas, les décisions prises sur la base de cet article sont sans préjudiced’éventuelles sanctions disciplinaires.

Article 23 Reprogrammation des matches

23.01 Si un match ne peut être disputé ou ne peut l’être que partiellement, l’intégralitéou la période restante du match est, en principe, disputée le lendemain, sanspréjudice d’éventuelles sanctions disciplinaires. À cet effet, les clubs organisateursdoivent conclure tous les accords nécessaires afin de garantir que les installationsrequises soient disponibles et puissent être utilisées.

23.02 Si le match ne peut pas être reprogrammé le lendemain, l’Administration del’UEFA fixe une nouvelle date.

23.03 En règle générale, un match reprogrammé est disputé sur le même site. Si lescirconstances exigent un changement de site, l’Administration de l’UEFA doitapprouver le site de remplacement.

23.04 Dans tous les cas, l’Administration de l’UEFA doit approuver le site et fixer lanouvelle heure de coup d’envoi en tenant compte des besoins des deux équipesdans la mesure du possible.

23.05 Si un club est responsable de la reprogrammation de la totalité ou d’une partied’un match, il assume ses propres dépenses ainsi que tous les fraissupplémentaires de voyage et de séjour de l’autre club, de l’équipe arbitrale etdes commissaires de match, sans préjudice d’éventuelles sanctions disciplinaires.

23.06 Si le match est reprogrammé sans qu'aucune erreur ne soit imputable aux deuxclubs, chaque partie assume ses propres dépenses liées au match initial et aumatch ou à la période du match restante reprogrammé(e).

23.07 Dans tous les cas, les décisions prises par l’Administration de l’UEFA sur la base duprésent article sont définitives.

22 III – Programmation des matches

Page 23: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

23.08 Si l'arbitre décide d’arrêter le match, la période restante du match doit êtredisputée selon les principes suivants :a. La feuille de match peut contenir les joueurs qualifiés qui étaient inscrits sur la

liste de joueurs le jour du match arrêté, indépendamment du fait qu’ilsfiguraient ou non sur la feuille de match le jour du match arrêté, à l’exceptiondes joueurs remplacés ou expulsés lors du match arrêté ainsi que des joueurssuspendus pour le match arrêté. Les joueurs qui étaient sur le terrain aumoment de l’arrêt du match ne peuvent pas figurer sur la feuille de match entant que remplaçants lors de la reprise du match.

b. Les sanctions imposées avant que le match soit arrêté restent valables pour lapériode restante du match.

c. Les avertissements simples imposés avant que le match soit arrêté sontreportés dans d’autres matches une fois que le match arrêté a été achevé.

d. Les joueurs expulsés au cours du match arrêté ne peuvent pas être remplacéset le nombre de joueurs figurant dans la formation de base reste identique àla formation sur le terrain au moment de l’arrêt du match.

e. Les joueurs qui, après le match arrêté, ont été suspendus pour un matchpeuvent figurer sur la feuille de match.

f. Les équipes peuvent procéder uniquement au nombre de remplacementsauquel elles avaient encore droit au moment de l’arrêt du match, en utilisantleurs arrêts de jeu restants.

g. Le match doit reprendre à l’endroit où l'action a été arrêtée (p. ex. coup franc,remise en touche, dégagement aux six mètres, corner, penalty, etc.). Si lematch a été arrêté au cours du déroulement normal du jeu, la reprise de larencontre doit avoir lieu par une balle à terre à l’endroit où le match a étéarrêté.

Article 24 Refus de jouer et cas similaires

24.01 Si un club refuse de jouer ou est responsable du non-déroulement ou dudéroulement partiel d’un match, l’Instance de contrôle, d’éthique et de disciplinede l'UEFA prend une décision en la matière.

24.02 Exceptionnellement, l’Instance de contrôle, d’éthique et de discipline de l'UEFApeut valider le résultat tel qu’il était au moment où le match a été arrêté si cerésultat était au détriment du club responsable de l’arrêt du match.

24.03 Un club qui refuse de jouer ou par la faute duquel un match ne peut pas êtredisputé ou ne peut l’être que partiellement perd tout droit de recevoir descontributions financières de l’UEFA.

24.04 Sur demande motivée et documentée du club/des clubs lésé(s), l’Administrationde l’UEFA peut fixer un dédommagement pour perte financière.

III – Programmation des matches 23

Page 24: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

IV – Infrastructures des stades

Article 25 Stades

25.01 À moins que le présent règlement n’en dispose autrement, les matches de lacompétition doivent être joués dans des stades conformes aux critèresd’infrastructure de la catégorie 1, telle que définie dans le Règlement de l'UEFA surl'infrastructure des stades.

25.02 Si nécessaire, l'Administration de l'UEFA peut définir des exigences plus élevéespour garantir une couverture TV adéquate.

25.03 Un stade utilisé pour un match de l'UEFA Champions League ou de l'UEFA EuropaLeague peut être utilisé aussi pour un match de l'UEFA Youth League uniquementavec l'accord préalable écrit de l'UEFA.

25.04 L'Administration de l'UEFA peut accorder une dérogation à un critèred'infrastructure spécifique de la catégorie de stade requise dans des cas derigueur et sur demande motivée, par exemple pour des raisons liées à lalégislation nationale applicable ou lorsque le respect de tous les critères requisobligerait un club à jouer ses matches à domicile sur le territoire d'une autreassociation. Une dérogation peut être accordée pour un ou plusieurs matches dela compétition ou pour toute la durée de celle-ci. Ces décisions sont définitives.

25.05 Chaque association sur le territoire de laquelle des matches de la compétitionsont disputés est responsable :a. d’inspecter tous les stades concernés et de transmettre à l'Administration de

l'UEFA les questionnaires de stade correspondants confirmant que les stadesrépondent aux critères d'infrastructure de la catégorie de stade requise ;

b. de confirmer à l'Administration de l'UEFA qu’un certificat de sécurité a étéétabli par les autorités publiques compétentes pour chaque stade, y comprisses installations (éclairage de secours, installations de premier secours,protection contre l'intrusion de spectateurs sur le terrain de jeu, etc.), etindique que ce stade a fait l'objet d'une inspection complète et remplit toutesles exigences en matière de sécurité fixées par la législation nationale envigueur.

25.06 L'Administration de l'UEFA prend les décisions concernant les stades sur la basedes questionnaires et des certificats susmentionnés ainsi que de toute autreinformation recueillie par l'UEFA. Ces décisions sont définitives.

25.07 L'Administration de l'UEFA et/ou les partenaires médias et marketing de l'UEFApeut effectuer des inspections de stade à tout moment avant et pendant lacompétition pour vérifier que les critères d'infrastructure requis sont respectés.

24 IV – Infrastructures des stades

Page 25: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Article 26 Terrains de jeu

26.01 Le club recevant s'engage à faire tout ce qui est raisonnablement en son pouvoirpour que le terrain soit dans le meilleur état possible pour jouer. Si le terrain dejeu n'est pas praticable, le club recevant doit proposer une solution alternativeafin que le match puisse se disputer conformément aux exigences de l'UEFA.

26.02 L’horaire de l'arrosage de la pelouse doit être communiqué par le club recevantlors de la séance d'organisation le jour du match. L’arrosage de la pelouse doitêtre uniforme et ne pas concerner uniquement certaines parties du terrain. Enprincipe, l’arrosage de la pelouse doit être terminé 60 minutes avant le coupd'envoi. Toutefois, sur décision du club recevant, l’arrosage peut également avoirlieu après ce délai, à condition qu’il se déroule :a. entre 10 et 5 minutes avant le coup d’envoi, et/oub. durant la mi-temps (la durée de l’arrosage ne doit pas dépasser 5 minutes).L'arbitre peut demander des modifications de cet horaire.

26.03 Tous les buts doivent être fixés de manière sûre et conformément aux Lois du Jeude l'IFAB. Aucun élément structurel ni aucun support physique supplémentaire nepeut être utilisé dans le filet ou à proximité immédiate de celui-ci en dehors desbarres ancrant le filet du but au sol et des barres de tension de filet, situées àl'arrière et à l'extérieur du filet.

Article 27 Gazon synthétique

27.01 Conformément au Règlement de l'UEFA sur l'infrastructure des stades, les matchespeuvent être joués sur un terrain en gazon synthétique, à condition que le terrainen question possède la certification FIFA Quality. Pour chaque lieu de matches,l'association organisatrice doit soumettre, sur demande, une copie du certificat dela FIFA, qui doit être encore valable à la date du match en question.

27.02 Le propriétaire du terrain en gazon synthétique et le club recevant sont tenus dese conformer aux exigences ci-dessus, et en particulier à celles liées :a. aux travaux de maintenance et aux mesures d'amélioration continue ; etb. aux mesures concernant la sécurité et l’environnement figurant dans le FIFA

Quality Programme for Football Turf - Handbook of Requirements et dans leFIFA Quality Programme for Football Turf - Handbook of Test Methods.

27.03 Le propriétaire du terrain en gazon synthétique et le club recevant doivent obtenirdes garanties suffisantes concernant le matériel et l'installation auprès dufabricant et de l'installateur du terrain en gazon synthétique.

27.04 L’UEFA ne peut être tenue pour responsable d’éventuels dommages subis par destiers en raison de l’utilisation de terrains en gazon synthétique.

IV – Infrastructures des stades 25

Page 26: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Article 28 Installations d'éclairage

28.01 Les matches sont joués soit de jour, soit en nocturne. Si un match se dispute ennocturne, l'éclairage moyen doit correspondre aux exigences définies dans leRèglement de l'UEFA sur l'infrastructure des stades.

28.02 Les matches en nocturne peuvent être disputés uniquement dans les stadesdisposant d’une installation d’éclairage fournissant une lumière suffisante.L’arbitre, d’entente avec le délégué de match de l’UEFA, prend une décision finaleen la matière.

26 IV – Infrastructures des stades

Page 27: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

V – Organisation des matches

Article 29 Équipement pour les matches

29.01 Le ballon officiel de l’UEFA Champions League fourni par l’Administration del’UEFA doit être utilisé lors de tous les matches de la compétition.

29.02 L’utilisation de panneaux double face à numéros (si possible électroniques) pourannoncer les changements de joueurs est obligatoire.

29.03 Le panneau central de l'UEFA Youth League doit être en installé lors de tous lesmatches de la compétition, conformément aux instructions de l'UEFA.

Article 30 Séances d’entraînement

30.01 Le club recevant doit tenir des installations d'entraînement à la disposition duclub visiteur, si ce dernier demande à s'entraîner sur place. Ces installations nedoivent pas nécessairement être les mêmes que celles du match, mais ellesdoivent être d'un bon niveau et posséder des vestiaires pouvant accueillir18 joueurs et six membres du staff technique du club. Ces installations nedevraient pas être situées à plus de 30 minutes en car de l'hôtel du club visiteur.

Article 31 Coordinateur des données du site

31.01 Le club recevant doit s'assurer que le coordinateur des données du site (VenueData Coordinator) désigné par l'UEFA pour collecter les données en direct durantle match bénéficie :a. d'une position de commentateur (ou d'une position équivalente) dotée d'une

connexion Internet haut débit, qui doit être en service du matin du matchjusqu'à 90 minutes après le coup de sifflet final, et

b. d'une accréditation lui donnant accès au vestiaire des arbitres (si elle ne lui apas été fournie par l'UEFA).

V – Organisation des matches 27

Page 28: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

VI – Procédures liées aux matches

Article 32 Feuille de match

32.01 Avant un match, chaque équipe doit indiquer sur la feuille de matchcorrespondante les numéros, les noms, les prénoms, les dates de naissance et, lecas échéant, les noms figurant sur les maillots des 18 joueurs de l’équipe, ainsique les noms et prénoms des officiels qui prennent place sur le banc desremplaçants et sur les sièges supplémentaires réservés au personnel technique. Lafeuille de match doit être validée par l'officiel mandaté par le club.

32.02 Les onze joueurs indiqués sur la feuille de match comme le onze de départcommencent le match, les autres étant désignés comme remplaçants. Lesnuméros figurant sur les maillots des joueurs doivent être identiques à ceuxindiqués sur la feuille de match, sur laquelle les gardiens et le capitaine del’équipe doivent également être indiqués.

32.03 Les deux équipes doivent soumettre leur feuille de match validée au moins75 minutes avant le coup d’envoi.

32.04 Parmi les remplaçants inscrits sur la feuille de match de chaque équipe, cinq aumaximum peuvent prendre part au match. Chaque équipe peut procéder à desremplacements lors de trois arrêts de jeu au maximum. Les remplacementseffectués à la mi-temps ne comptent pas parmi les trois arrêts de jeu. Les joueursremplacés ne peuvent plus prendre part au match.

32.05 Après que les feuilles de match validées ont été transmises par les deux équipes,aucun remplacement n’est autorisé si le coup d’envoi n’a pas encore été donné,sauf dans les cas suivants :a. Si un ou plusieurs joueurs parmi les onze joueurs indiqués sur la feuille de

match comme le onze de départ ne peuvent pas commencer le match enraison d’une incapacité physique, ils peuvent être remplacés uniquement parun ou plusieurs joueurs figurant parmi les remplaçants inscrits sur la feuille dematch initiale. Le ou les joueurs en question ne peuvent alors être remplacésque par un ou plusieurs joueurs inscrits sur la liste des 20 joueurs qui nefiguraient pas sur la feuille de match initiale, afin que cela n'entraîne pas uneréduction du contingent des joueurs remplaçants. Durant le match, cinqjoueurs peuvent encore être remplacés.

b. Si un ou plusieurs joueurs parmi les joueurs remplaçants figurant sur la feuillede match ne peuvent pas être alignés en raison d’une incapacité physique, ilsne peuvent être remplacés que par un ou plusieurs joueurs inscrits sur la listedes 20 joueurs qui ne figuraient pas sur la feuille de match initiale.

c. Si aucun des gardiens figurant sur la feuille de match ne peut être aligné enraison d’une incapacité physique, ils peuvent être remplacés par des gardiensinscrits sur la liste des 40 joueurs qui ne figuraient pas sur la feuille de matchinitiale.

Le club concerné doit, sur demande, fournir à l’Administration de l’UEFA lescertificats médicaux nécessaires.

28 VI – Procédures liées aux matches

Page 29: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Article 33 Protocole à observer lors des matches

33.01 Les drapeaux de l’UEFA et du Respect doivent être hissés dans le stade lors detous les matches de la compétition.

33.02 Lors de tous les matches de la compétition, les joueurs sont invités à serrer lamain de leurs adversaires et de l’équipe arbitrale en signe de fair-play aprèsl’alignement des deux équipes sur le terrain et après le coup de sifflet final.

Article 34 Règles régissant la surface technique

34.01 Sept officiels de l’équipe, parmi lesquels doit figurer un médecin d'équipe, ainsique les sept joueurs remplaçants sont autorisés à prendre place sur le banc desremplaçants, soit quatorze personnes au total. Les noms et les fonctions de toutesces personnes doivent figurer sur la feuille de match.

34.02 Il est interdit de fumer dans la surface technique lors des matches.34.03 L’utilisation d’équipements et/ou de systèmes de communication électroniques

est régie par les dispositions des Lois du Jeu de l'IFAB et par les instructionspertinentes.

VI – Procédures liées aux matches 29

Page 30: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

VII – Inscription des joueurs

Article 35 Qualification des joueurs

35.01 Les joueurs sont qualifiés pour disputer la compétition s'ils remplissent l'ensembledes conditions d'inscription tout au long de la compétition, comme prévu dans leprésent règlement. Seuls les joueurs qui sont dûment inscrits auprès de l'UEFA aumoyen de la liste des joueurs peuvent valablement purger des suspensions.

35.02 Chaque joueur doit être dûment inscrit auprès de son association nationalecomme jouant pour le club concerné, conformément à la réglementation del’association et à celle de la FIFA, notamment le Règlement du Statut et duTransfert des Joueurs de la FIFA.

35.03 Chaque joueur participant à la compétition doit être en possession soit d’unelicence de joueur délivrée par son association, soit d’un passeport ou d'une carted’identité valable, comportant sa photo ainsi que l’indication de sa date denaissance complète (jour, mois, année). L’arbitre ou le délégué de match del'UEFA peut exiger la présentation du passeport/de la carte d'identité des joueursfigurant sur la feuille de match.

35.04 Pour pouvoir participer à cette compétition, les joueurs doivent être nés le1er janvier 2000 ou après cette date.

35.05 Tous les joueurs doivent se soumettre à un examen médical dans la mesureprévue par le Règlement médical de l’UEFA.

35.06 Si un club aligne un joueur qui ne figure pas sur les listes de joueurs, ou qui n'estpas qualifié pour jouer pour une autre raison, il doit en supporter lesconséquences juridiques.

35.07 Au cours d’une saison, un joueur ne peut être aligné que pour un seul et mêmeclub dans cette compétition.

35.08 Tout joueur qui est aligné lors de trois matches ou plus de l'UEFA ChampionsLeague ou de l'UEFA Europa League (à partir des phases de groupe de cescompétitions) au cours de la saison 2018/19 n'est plus qualifiable pour l'UEFAYouth League.

35.09 L’Administration de l’UEFA traite des questions liées à la qualification des joueurs.Les décisions contestées sont traitées par l'Instance de contrôle, d’éthique et dediscipline de l'UEFA.

Article 36 Listes de joueurs

36.01 Chaque club est responsable de soumettre une liste de 40 joueurs au maximumpour l'ensemble de la saison, dûment signée, à son association pour vérification,validation, signature et transmission à l'UEFA. Cette liste doit inclure le nom, leprénom, la date de naissance et la nationalité de tous les joueurs pouvant êtrealignés dans la compétition, ainsi que le nom et le prénom de l’entraîneur

30 VII – Inscription des joueurs

Page 31: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

principal. De plus, cette liste doit comporter la confirmation par le médecin duclub que tous les joueurs ont subi l’examen médical requis ; le médecin du clubrépond seul du fait que l’examen médical requis a été effectué.

36.02 La liste de 40 joueurs doit être soumise d'ici au 10 septembre 2018 à 24h00 HEC.Aucun club ne peut inscrire plus de 40 joueurs, dont au moins trois gardiens, surcette liste.

36.03 Après la première journée de matches, cette liste de 40 joueurs peut être modifiéeà tout moment jusqu'à sept jours avant chaque match de la compétition. Toutnouveau joueur doit être inscrit conformément aux exigences de l'alinéa 36.01 etde l'alinéa 36.02.

36.04 À titre exceptionnel, jusqu'à cinq joueurs nés le 1er janvier 1999 ou après cettedate peuvent figurer sur la liste de 40 joueurs, à condition que les critères suivantssoient remplis :a. Le joueur a été qualifié pour jouer pour le club concerné pendant une période

ininterrompue d'au moins deux ans précédant immédiatement le18 septembre 2018, ou il a été qualifié pour jouer pour le club concernépendant deux des trois années précédant immédiatement le 18 septembre2018 et a été inscrit auprès d’un autre club de la même association pendant latroisième année.

b. Le joueur a été dûment inscrit sur la liste des 40 joueurs au 10 septembre2018, conformément à l'alinéa 36.01 et à l'alinéa 36.02.

c. Le joueur n'est pas remplacé sur la liste des 40 joueurs, sauf en cas de maladieou de blessure de longue durée ou d'inscription auprès d'un autre club. Uneblessure ou une maladie est considérée comme de longue durée si elle dureau moins 30 jours à compter de sa survenance. Le club doit fournir à l’UEFA lesjustificatifs médicaux correspondants dans une des langues officielles del’UEFA.

d. Si le joueur est retiré de la liste des 40 joueurs en raison d'une blessure/maladie de longue durée (voir l'alinéa 36.04 c)) et s'il est remplacé par unautre joueur né le 1er janvier 1999 ou après cette date, il ne peut pas êtreréinscrit après son rétablissement.

36.05 D'ici à 20h00 HEC la veille de chaque match, chaque club doit soumettre une listede 20 joueurs qualifiés choisis dans la liste de 40 joueurs. Aucun club ne peutinscrire plus de 20 joueurs sur cette liste avant un match. Au minimum 14 placessur la liste des 20 joueurs sont réservées exclusivement pour des joueurs qui ontété qualifiés pour jouer pour le club concerné pendant une période ininterrompued'au moins deux ans précédant immédiatement le 18 septembre 2018 ou qui ontété qualifiés pour jouer pour le club concerné pendant deux des trois annéesprécédant immédiatement le 18 septembre 2018 et ont été inscrit auprès d’unautre club de la même association pendant la troisième année. En outre, seulstrois des cinq joueurs au maximum nés le 1er janvier 1999 ou après cette date quisont inscrits sur la liste des 40 joueurs conformément à l'alinéa 36.04 peuventfigurer sur la liste des 20 joueurs.

VII – Inscription des joueurs 31

Page 32: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

36.06 Les clubs et leurs associations sont responsables de la stricte observation desdispositions ci-dessus concernant la qualification et les listes des joueurs.

32 VII – Inscription des joueurs

Page 33: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

VIII – Arbitrage

Article 37 Équipe arbitrale et accompagnateur d'arbitres

37.01 Les Conditions générales pour les arbitres désignés pour des matches de l'UEFAs’appliquent aux équipes arbitrales désignées pour la compétition.

37.02 L’équipe arbitrale est composée de l’arbitre, des deux arbitres assistants, duquatrième officiel et, s’ils sont désignés, des deux arbitres assistantssupplémentaires.

37.03 Un accompagnateur d’arbitres, qui est un représentant officiel de l’associationorganisatrice, prend en charge les arbitres.

37.04 L’arbitre doit valider le rapport officiel du match immédiatement après larencontre.

Article 38 Désignation et remplacement des arbitres

38.01 La Commission des arbitres désigne un arbitre pour chaque match. Seuls desarbitres dont le nom figure sur la liste officielle des arbitres de la FIFA peuventêtre désignés. Le reste de l'équipe arbitrale est proposé en principe parl’association de l’arbitre, conformément aux critères établis par la Commission desarbitres.

38.02 Si, avant ou pendant un match, un arbitre ou un arbitre assistant est dansl’incapacité d’officier, il est remplacé par un autre membre de l'équipe arbitrale,conformément aux principes établis par la Commission des arbitres.

Article 39 Procédure en cas de blessure grave d'un joueur

39.01 En cas de commotion cérébrale présumée, l'arbitre doit interrompre le jeu afin depermettre l'évaluation du joueur blessé par son médecin d'équipe, conformémentà la Loi 5 des Lois du Jeu de l'IFAB. En principe, cette évaluation ne devrait pasprendre plus de trois minutes, sauf si la gravité de l'incident nécessite letraitement du joueur sur le terrain de jeu ou son immobilisation sur le terrain dejeu en vue de son transfert en urgence à l'hôpital (p. ex. blessure à la colonnevertébrale).

39.02 Tout joueur souffrant d'une blessure à la tête qui nécessite une évaluation dansl'éventualité d'une commotion cérébrale ne sera autorisé à reprendre le jeu àl'issue de cette évaluation que si le médecin d'équipe confirme expressément àl'arbitre qu'il est en état de le faire.

VIII – Arbitrage 33

Page 34: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

IX – Droit et procédure disciplinaires

Article 40 Règlement disciplinaire de l’UEFA

40.01 Les dispositions du Règlement disciplinaire de l’UEFA s’appliquent à toutes lesinfractions disciplinaires commises par des clubs, officiels, membres ou autrespersonnes exerçant une fonction lors d’un match au nom d’une association oud'un club, à moins que le présent règlement n’en dispose autrement.

Article 41 Cartons jaunes et cartons rouges

41.01 En règle générale, un joueur exclu du terrain est suspendu pour son prochainmatch de la compétition. En cas d’infraction grave, l’Instance de contrôle,d’éthique et de discipline de l'UEFA est habilitée à aggraver la sanction, y comprisl'étendre à d'autres compétitions.

41.02 En cas d'avertissements répétés, un joueur est suspendu pour le match suivant dela compétition après trois avertissements lors de trois matches différents, et pourtout avertissement ultérieur de nombre impair (cinquième, septième, neuvième,etc.).

41.03 Après l'élimination d'une équipe, les avertissements et les suspensions nonpurgées sont annulés et ne sont pas reportés.

41.04 Les suspensions suite à un carton rouge non purgées durant la compétition encours sont reportées au prochain match d’une compétition interclubs pourlaquelle le joueur serait qualifié.

Article 42 Protêts

42.01 Les clubs participants sont légitimés à déposer protêt contre la validité du résultatd'un match dans les 24 heures qui suivent la fin du match en question,conformément aux dispositions correspondantes du Règlement disciplinaire del’UEFA.

34 IX – Droit et procédure disciplinaires

Page 35: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

X – Équipement

Article 43 Approbation de l'équipement

43.01 Le Règlement de l’UEFA concernant l’équipement dans son édition en vigueurs’applique à tous les matches de la compétition, à moins que le présentrèglement n’en dispose autrement.

43.02 Pour tous les matches jusqu'aux quarts de finale compris, le règlement nationalsur l'équipement de l'association correspondante s'applique, à condition que lapublicité de sponsor sur l'équipement soit conforme au Règlement de l’UEFAconcernant l’équipement et que la tenue de jeu ait été approuvée et portée lors dematches de compétitions nationales.

43.03 Pour les demi-finales et la finale, la publicité de sponsor est autorisée sur lemaillot des joueurs conformément au Règlement de l’UEFA concernantl’équipement, à moins que l'Administration de l'UEFA n'en décide autrement.

43.04 Chaque club participant à la compétition doit soumettre une copie signée duformulaire officiel d’approbation de l’équipement dans le délai communiqué parl'Administration de l'UEFA.

43.05 La tenue de jeu utilisée à partir des demi-finales doit être approuvée parl'Administration de l'UEFA. Les clubs doivent remettre à l’Administration de l’UEFAun modèle des tenues de jeu principale et de réserve des joueurs de champ etdes gardiens ainsi que de toute tenue de jeu supplémentaire et/ou de toutélément supplémentaire de la tenue de jeu (maillot, short ou chaussettes) avantles demi-finales. Les tenues de jeu qui ont déjà été soumises par l'équipe seniordu club et approuvées pour une compétition de l'UEFA ne doivent pas êtresoumises ni approuvées à nouveau.

Article 44 Couleurs

44.01 Pour tous les matches de la compétition, le club recevant est prioritaire quant auchoix de la tenue qu’il portera lors de ses matches à domicile parmi ses tenues dejeu officielles communiquées au moyen du formulaire d’approbation del'équipement. Les clubs se mettent d’accord sur les couleurs à porter par leuréquipe parmi les tenues de jeu communiquées au moyen du formulaired’approbation de l'équipement. Si les clubs ne parviennent pas à s’entendre surles couleurs à porter par leur équipe, ils doivent en informer l’Administration del’UEFA, qui tranche.

44.02 Pour les matches de la phase de groupe de la voie de l'UEFA Champions League,les équipes sont priées de porter, dans la mesure du possible, les tenues de jeuchoisies par les équipes seniors pour le match correspondant de l'UEFAChampions League. Les tenues de jeu choisies peuvent être modifiées à lademande des clubs, à condition que la solution alternative soumise n'entraîne pasde risque de confusion des couleurs dans quelque partie de la tenue que ce soit.Dans tous les cas, l’Administration de l’UEFA prend une décision finale.

X – Équipement 35

Page 36: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

44.03 À partir des demi-finales, l'Administration de l'UEFA fait des propositionsconcernant les tenues de jeu à porter. Ces propositions peuvent être modifiées àla demande des clubs, à condition que la solution alternative soumise n'entraînepas de risque de confusion des couleurs dans quelque partie de la tenue de jeuque ce soit. Si aucun accord ne peut être trouvé, l'Administration de l’UEFA prendune décision définitive.

44.04 Dans tous les cas, si l’arbitre remarque sur place que les couleurs des deuxéquipes pourraient prêter à confusion, il tranchera après consultation du déléguéde match de l’UEFA et de l’Administration de l’UEFA. En règle générale, dans detels cas, l'équipe recevante doit choisir d’autres couleurs, pour des raisonspratiques.

Article 45 Numéros

45.01 Des numéros de 1 à 99 doivent être attribués aux joueurs. Si le numéro 1 estattribué, il doit être porté par un gardien.

45.02 Un numéro peut également figurer sur le devant du short ; il peut être placé à unemplacement librement choisi sur la jambe gauche ou droite. Les chiffres doiventmesurer entre 10 cm et 15 cm de hauteur et être bien lisibles.

Article 46 Badges

46.01 À partir des demi-finales, le badge du Respect de l’UEFA peut figurer dans la zonelibre de la manche gauche du maillot.

36 X – Équipement

Page 37: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

XI – Dispositions financières

Article 47 Dispositions financières jusqu'aux quarts de finale

47.01 Le club recevant conserve ses recettes (billetterie, rafraîchissements, concessions,etc.) et assume tous les frais d'organisation du match (location du stade, éclairage,location des installations d'entraînement pour l'équipe visiteuse, sécurité, servicesmédicaux et, le cas échéant, installations pour la production TV, etc.). L'UEFA peutcependant rembourser certains frais supplémentaires liés aux matches télévisés.

47.02 Le club recevant prend en charge les frais de transport local du club visiteur deson arrivée dans la ville où se joue le match jusqu'à son départ, sauf accordcontraire entre les clubs.

47.03 Les frais de voyage et d'hébergement de la délégation de l'équipe visiteuse sontcouverts par l'UEFA sur la base de la politique de remboursement communiquéepar l'UEFA au début de la saison. La différence entre la contribution de l'UEFA etles frais effectifs de voyage et d'hébergement est à la charge du club visiteur.

Article 48 Dispositions financières pour les demi-finales et la finale

48.01 L'UEFA organise les demi-finales et la finale et prend en charge tous les frais yrelatifs (y compris le transport local des équipes).

48.02 Les frais de voyage et d'hébergement des quatre équipes (jusqu'à 24 personnespar équipe) sont couverts par l'UEFA sur la base de la politique deremboursement communiquée par l'UEFA avant les demi-finales. La différenceentre la contribution de l'UEFA et les frais effectifs de voyage et d'hébergementest à la charge des clubs.

48.03 Pour les demi-finales et la finale, l’UEFA est propriétaire de tous les droits relatifsaux billets.

XI – Dispositions financières 37

Page 38: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

XII – Exploitation des droits commerciaux

Article 49 Droits commerciaux

49.01 L’UEFA est le titulaire exclusif et l’ayant-droit légal et économique absolu desdroits commerciaux.

49.02 Si le club recevant met en place un programme de billetterie pour ses matches, ildoit s'assurer que les conditions générales de vente des billets pour ces matchesprévoient au minimum les dispositions ci-dessous :a. aucune personne ne doit mener d’activité promotionnelle ni commerciale

dans le stade du match sans l’accord préalable écrit de l’UEFA ;b. les billets ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales, telles que la

promotion, la publicité, en tant que prix de concours ou de loterie, ou commel'un des éléments d'un forfait de voyage ou d'hospitalité, sans l'accordpréalable écrit de l'UEFA ;

c. les personnes assistant au match acceptent que leur voix, leur image et/outout autre élément semblable puissent être utilisés gratuitement sous formed'images fixes et de transmissions audio/visuelles en relation avec le match(cette prise de connaissance est requise même en l'absence de programmeofficiel de billetterie) ;

d. il est interdit à toute personne assistant au match d'enregistrer, de transmettreet/ou d'exploiter des sons, images, données, statistiques et/ou descriptions dumatch à des fins autres que privées, sans l’accord préalable écrit de l’UEFA.

49.03 En vertu des directives médias et marketing fournies aux clubs, l'UEFA autorise cesderniers à exploiter les droits médias et marketing relatifs à la compétition d'unecertaine manière et dans une certaine mesure, et leur impose certainesobligations à cet égard.

38 XII – Exploitation des droits commerciaux

Page 39: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

XIII – Questions relatives aux médias

Article 50 Accès des médias

50.01 Les représentants de la presse écrite et des médias audio ne sont admis ni sur leterrain de jeu, ni dans la zone neutre (espace entre le terrain et les spectateurs).

50.02 Les représentants des médias ne sont pas autorisés à pénétrer sur le terrain de jeuavant, pendant ou après le match, à l’exception de l’équipe de tournage dudiffuseur hôte couvrant l'alignement des équipes en début de match et de deuxéquipes de tournage au maximum de cet organisme filmant les équipes après lafin du match.

50.03 Seul un nombre restreint de photographes, de cameramen et le personnel deproduction des détenteurs de droits audiovisuels, pourvus des accréditationsappropriées pour l’accès au terrain, sont autorisés à travailler dans la zonecomprise entre les limites du terrain et les spectateurs (voir l'annexe D).

50.04 L’accès aux vestiaires des équipes est interdit aux représentants des médias avant,pendant et après le match. Cependant, sous réserve de l’accord préalable desclubs, une caméra du diffuseur hôte peut entrer dans les vestiaires pour filmer lesmaillots et l’équipement des joueurs.

50.05 D'autres exigences relatives aux médias peuvent être définies par l'Administrationde l'UEFA à tout moment durant la compétition.

Article 51 Activités médias le jour du match

51.01 Les interviews sont interdites sur le terrain de jeu et à proximité immédiate decelui-ci pendant le match. Toutefois, sous réserve de l'accord du club concerné,des interviews d'avant-match, à la mi-temps et d'après-match peuvent avoir lieuaux conditions ci-après :a. Des interviews sont autorisées avec les entraîneurs avant le match.b. Des interviews à la mi-temps peuvent être effectuées avec l'un des officiels de

l'équipe figurant sur la feuille de match, sous réserve de l'accord de sonéquipe. Les joueurs figurant sur la feuille de match, y compris ceux qui ont prisplace sur le banc des remplaçants, ne peuvent pas faire l’objet d’une interviewdurant la pause de la mi-temps.

c. Les interviews « flash » ont lieu immédiatement après le coup de sifflet final.d. Sur demande, les clubs sont priés de mettre leur entraîneur principal à la

disposition d'autres secteurs des médias (p. ex. la presse écrite et la radio)après le match. Ces interviews peuvent être organisées dans une zone mixteou sous la forme d'une conférence de presse.

XIII – Questions relatives aux médias 39

Page 40: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

51.02 L’équipement et le personnel des médias doivent être placés de manière à nereprésenter aucun danger pour les joueurs ni pour l’équipe arbitrale. Il ne doit àaucun moment y avoir de caméras, de câbles ou de collaborateurs des médias surle terrain de jeu. Les emplacements standard pour l’équipement des médiasfigurent à l'annexe D.

40 XIII – Questions relatives aux médias

Page 41: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

XIV – Dispositions finales

Article 52 Dispositions d'exécution

52.01 L’Administration de l’UEFA est chargée de la gestion opérationnelle de lacompétition et est par conséquent habilitée à prendre les décisions et à adopterles dispositions d’exécution et les directives nécessaires à la mise en œuvre duprésent règlement.

Article 53 Cas non prévus

53.01 Toutes les questions non prévues par le présent règlement, telles que les cas deforce majeure, sont tranchées définitivement par le secrétaire général de l’UEFA.

Article 54 Cas de non-respect

54.01 Le non-respect des obligations fixées dans le présent règlement peut entraînerdes mesures disciplinaires prévues par les Statuts de l'UEFA, par le Règlementdisciplinaire de l’UEFA et par les Règles de procédure régissant l'Instance decontrôle financier des clubs de l'UEFA.

Article 55 Tribunal Arbitral du Sport (TAS)

55.01 En cas de litige découlant du présent règlement ou en rapport avec celui-ci, lesdispositions relatives au Tribunal Arbitral du Sport (TAS) figurant dans les Statutsde l'UEFA s'appliquent.

Article 56 Annexes

56.01 Toutes les annexes font partie intégrante du présent règlement.

Article 57 Version faisant foi

57.01 En cas de divergences entre les versions anglaise, française et allemande duprésent règlement, la version anglaise fait foi.

XIV – Dispositions finales 41

Page 42: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Article 58 Adoption et entrée en vigueur

58.01 Le présent règlement a été adopté par le Comité exécutif de l’UEFA lors de saséance du 25 février 2018. Il entre en vigueur le 1er mai 2018.

Pour le Comité exécutif de l’UEFA :

Aleksander ČeferinPrésident

Theodore TheodoridisSecrétaire général

Bratislava, le 25 février 2018

42 XIV – Dispositions finales

Page 43: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Annexe A – Liste d'accès à l'UEFA Youth League 2018/19

CH RU N3 1 Spain DYCH

CH RU N3 2 Germany DYCH

CH RU N3 3 England DYCH

CH RU 4 Italy DYCH

CH RU 5 France DYCH

CH RU 6 Russia DYCH

CH 7 Portugal DYCH

CH 8 Ukraine DYCH

CH 9 Belgium DYCH

CH 10 Turkey DYCH

CH 11 Czech Republic DYCH

CH 12 Switzerland DYCH

13 Netherlands DYCH

14 Greece DYCH

15 Austria DYCH

16 Croatia DYCH

17 Romania DYCH

18 Denmark DYCH

19 Belarus DYCH

20 Poland DYCH

21 Sweden DYCH

22 Israel DYCH

23 Scotland DYCH

24 Cyprus DYCH

25 Norway DYCH

26 Azerbaijan DYCH

27 Bulgaria DYCH

28 Serbia DYCH

29 Kazakhstan DYCH

30 Slovenia DYCH

31 Slovakia DYCH

32 Liechtenstein DYCH

33 Hungary Potential DYCH

34 Moldova Potential DYCH

35 Iceland Potential DYCH

36 Finland Potential DYCH

37 Albania Potential DYCH

38 Republic of Ireland Potential DYCH

39 Bosnia and Herzegovina Potential DYCH

40 Georgia Potential DYCH

41 Latvia Potential DYCH

42 FYR Macedonia Potential DYCH

43 Estonia Potential DYCH

44 Montenegro Potential DYCH

45 Armenia Potential DYCH

46 Luxembourg Potential DYCH

47 Northern Ireland Potential DYCH

48 Lithuania Potential DYCH

49 Malta Potential DYCH

50 Wales Potential DYCH

51 Faroe Islands Potential DYCH

52 Gibraltar Potential DYCH

53 Andorra Potential DYCH

54 San Marino Potential DYCH

55 Kosovo Potential DYCH

TH = titleholder / tenant du titre / Titelhalter

CH = domestic champion / champion national / Landesmeister

RU = dometic championship runner-up / vice-champion national / Vizelandesmeister

N3 = domestic championship 3rd-placed club / 3e du championnat national / 3. der nationalen Meisterschaft

DYCH = domestic youth champion / Champion Jeune National / Junioren-Landesmeister

Potential DYCH = potential domestic youth champion in case of vacancy

UCL = UEFA Champions League

Total Number of teams

Rank

64 0 32

UEFA Champions League Path

Number of teams

32

5 Teams - League Path

5 Teams - Champions Path

Association

UEFA Youth League

Youth teams of the relevant clubs of the UEFA

Champions League group stage 2nd Round 1st Round

Group Stage

Domestic Youth Champions Path

UCL TH

N.B. : si la liste d'accès doit être adaptée, les changements seront annoncés par écrit.

Annexe A – Liste d'accès à l'UEFA Youth League 2018/19 43

Page 44: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Annexe B – Formule de l'UEFA Youth League

32

TE

AM

S

GR

OU

P

A

GR

OU

P

B

GR

OU

P

C

GR

OU

P

D

91

01

11

2

13

14

15

16

78

56

34

12

GR

OU

P

E

GR

OU

P

F

GR

OU

P

G

GR

OU

P

H

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

27

28

29

30

31

32

R1

2 L

egs

UE

FA

CH

AM

PIO

NS

LE

AG

UE

PA

TH

DO

ME

ST

IC C

HA

MP

ION

S P

AT

H

7 91

0

11

12

13

14

15

16

56

34

12

24

23

28

27

30

29

32

31

22

21

20

19

8

26

25

18

17

R2

7 9 11

13

15531

8 10

12

14

16642

ROU

ND

OF

16

QU

ARTE

R-FI

NAL

S

SEM

I-FI

NAL

S

FIN

AL

16

TE

AM

S

5 73

4 6 82

1 12

13

14

15

16

11

10

9

Sin

gle

Leg

Sin

gle

Leg

Sin

gle

Leg

FIN

AL W

EE

K

8TEAM

S

2 L

egs

Sin

gle

Leg

32

TE

AM

S

8T

EA

MS

8 GRO

UP

RUNNERS-U

P

8 GRO

UP

WIN

NERS

8 KO

PO

WIN

NERS

VS

KOPL

AY-O

FF

78

vs.

91

0vs.

11

12

vs.

13

14

vs.

15

16

vs.

56

vs.

34

vs.

12

vs.

Sin

gle

Leg

Dom

est

ic C

H

vs

UCL G

roup

Runners

-up

4TEAM

S2

TEAM

S

vs.

vs.

vs.

vs.

vs.

vs.

vs.

vs.

PH

AS

E I

PH

AS

E II

44 Annexe B – Formule de l'UEFA Youth League

Page 45: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Annexe C – Dates des matches de l'UEFA Youth League2018/19

Ju

ne

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

0

Ju

ly1

23

45

67

89

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

27

28

29

30

31

Au

gu

st

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

03

1

Sep

tem

ber

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

0

Octo

ber

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

03

1

No

vem

ber

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

0

Decem

ber

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

03

1

Jan

uary

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

03

1

Feb

ruary

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

8

Marc

h1

23

45

67

89

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

27

28

29

30

31

SF

F

Ap

ril

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

0

May

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

03

1

Ju

ne

12

34

56

78

91

01

11

21

31

41

51

61

71

81

92

02

12

22

32

42

52

62

72

82

93

0

Sta

rt o

f w

ee

k:

Mo

n

UE

FA

Youth

League m

atc

hes

R

= U

EF

A Y

outh

League D

om

estic C

ham

pio

ns P

ath

rounds

Deadlin

e f

or

matc

hes t

o b

e p

layed

XU

EF

A Y

outh

League -

Dom

estic C

ham

pio

ns p

ath

- m

atc

hes

MD

=

UE

FA

Youth

League C

ham

pio

ns L

eague m

atc

hdays

21.0

2:

KO

-pla

y-o

ffs t

o b

e p

layed

Inte

rnational m

atc

hes o

f national te

am

sK

O P

O =

Knock-o

ut

pla

y-o

ffs

15.0

3:

R16 t

o b

e p

layed

FIF

A W

orld C

up 2

018 R

ussia

05.0

4:

QF

to b

e p

layed

UE

FA

Cham

pio

ns L

eague o

r U

EF

A E

uro

pa L

eague m

atc

hday

MD

5 &

R2

1/4

KO

PO

R16

MD

6

MD

1

MD

2 &

R1

MD

3 &

R1

MD

4 &

R2

Annexe C – Dates des matches de l'UEFA Youth League 2018/19 45

Page 46: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Annexe D – Agencement autour du terrain

3

1

1111111111

13

3

99

7 7

45 5

888

1010

11

1010

1. Équipes avant le match2. Photographes avant le match3. Photographes pendant le match4. Caméra au bord du terrain située sur la ligne médiane5. Caméras des 20 mètres6. Caméra portable (avant le match, lors de l'alignement et après le match)7. Caméras portables (steadicams) pendant le match8. Caméras de contrechamp9. Caméras TV supplémentaires (zone réservée d’au minimum 10 x 2 mètres)10. Caméras du diffuseur hôte

(uniquement des caméras télécommandées en face des panneaux publicitaires)11. Bancs des remplaçants

Panneaux publicitairesRemarque : Le graphique montre la disposition standard. Les détails doivent tenir compte desconditions spécifiques à chaque stade. L'ensemble de l'équipement au bord du terrain doit être placé demanière à ne représenter aucun danger pour les joueurs, les entraîneurs et les arbitres.

46 Annexe D – Agencement autour du terrain

Page 47: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

47

Page 48: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Index

AAccès des médias........................................... 39Accompagnateur d’arbitres........................33Accréditation....................................................27Administration des joueurs........................ 30Admission.....................................................8, 30Adoption............................................................42Alignement des équipes.......................29, 39Appel...................................................................34Approbation de l'équipement...................35Arbitre.................................................................33Arbitre non opérationnel.............................33Arrosage de la pelouse................................ 25Assurance.......................................................... 13Avertissement.................................................. 34BBadge.................................................................. 36Badge du Respect.......................................... 36Ballon.................................................................. 27Banc des remplaçants............................28, 29Billetterie............................................................38CCalendrier des matches................. 15, 20, 45Carton................................................................. 34Carton jaune.....................................................34Carton rouge....................................................34Cas de non-respect........................................41Cas non prévu..................................................41Catégorie de stades.......................................24Champ d’application....................................... 7Classement........................................................17Conférence de presse...................................39Contrôle antidopage..............................13, 39Couleurs.............................................................35Critères d'infrastructure............................... 24DDates............................................................ 20, 45Désignation des arbitres..............................33Drapeau..............................................................29Droits commerciaux.........................................7Droits de propriété intellectuelle............. 14EEntraîneur principal.........................11, 30, 39Équipe arbitrale...............................................33Équipement............................................... 27, 35

État du terrain de jeu......................22, 25, 27Exigences médicales.............................. 13, 30FFair-play.........................................................8, 29Feuille de match.................23, 28, 29, 30, 36Force majeure...........................................14, 41Formation des groupes................................16Formulaire d’inscription................................. 8Formule de jeu......................................... 16, 18Frais......................................................................22GGazon..................................................................25Gazon synthétique.........................................25HHeure de coup d’envoi......................... 21, 22IInspection des stades................................... 24Installations d'éclairage............................... 26Interview............................................................ 39LListe de joueurs...............................................30Lois du Jeu..................................... 8, 16, 19, 27Lutte contre le dopage.................................13MMatch à élimination directe.........16, 18, 44Match amical....................................................45Match arrêté..............................................22, 23Match de barrage............................ 18, 44, 45Médaille..............................................................14NNom..............................................................28, 30Numéro.......................................................28, 36PPanneau à numéros.......................................27Panneaux publicitaires autour du

terrain de jeu.................................... 27, 46Pause avant la prolongation...................... 19Pause de la mi-temps............................16, 25Phases de la compétition............................ 16Places réservées au personnel

technique...................................................28Poignées de mains.........................................29Prolongation.....................................................19

48

Page 49: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa

Protêt...................................................................34Protocole à observer lors des matches..29QQualification des joueurs.............................30RRèglement disciplinaire................................34Remplaçant................................................28, 29Remplacement de joueurs..........................28Remplacement des arbitres........................33Réplique du trophée..................................... 14Responsable des médias............................. 39SSéance d’entraînement................................ 27Sécurité................................................ 11, 12, 24Surface technique.......................................... 29Suspensions......................................................34TTAS.................................................................. 8, 41Terrain d’entraînement.................................27Tirs au but......................................................... 19Tirs au but du point de réparation.......... 19Tribunal Arbitral du Sport...................... 8, 41Trophée de la compétition......................... 14VVersion faisant foi.......................................... 41

49

Page 50: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa
Page 51: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa
Page 52: de l'UEFA Youth League · 2018-05-11 · de l'UEFA Champions League et la place vacante ainsi laissée dans la voie des champions nationaux est remplie conformément à l'alinéa