1 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LINTERIEUR PREFECTURE INEZGANE AIT MELLOUL PACHALIK AIT MELLOUL COMMUNE URBAINE AIT MELLOUL Travaux de construction dun centrede la protection civile Ait Melloul C CA AH HI IE ER R D DE ES S P PR RE ES SC CR RI IP PT TI IO ON NS S S SP PE EC CI IA AL LE ES S 2 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LINTERIEUR PREFECTURE INEZGANE AIT MELLOUL PACHALIK AIT MELLOUL COMMUNE URBAINE AIT MELLOUL TRAVAUX DE CONSTRUCTION DUN CENTRE DE LA PROTECTION CIVILE A AIT MELLOUL March pass par appel doffres ouvert sur offre de prix en application de lalina 2 paragraphe 1 de larticle 16 et de lalina 3 paragraphe 3 de larticle 17 du dcret n2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05Fvrier2007)fixantlesconditionsetlesformesdepassationdesmarchsdelEtatainsique certaines dispositions relatives leur contrle et leur gestion. Entre les Soussigns : Mr : BRAHIM HASNAOUI vicePrsident de conseil municipal de la ville dAit Melloul, ordonnateur ,Agissant au nom et pour le compte de la Commune Urbaine dAit Melloul DUNE PART D'une part, Et : Monsieur en qualit de .. Agissant au nom et pour le compte de : ... Au capital de .... Sige Social :. Adresse du domicile lu : ..... Affili la C.N.S.S sous le n Inscrit au registre de commerce d . n Patente n ..... Ayant uncompte bancaire Ouvert au nom de ... : ......................................................................................... Sous le numro : D'autre part, Il a t convenu et arrt ce qui suit : 3 SOMMAIRE CHAPITRE ICLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 1OBJET DU MARCHE ARTICLE 2DFINITION ARTICLE 3MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE 4CONSISTANCE DES TRAVAUXARTICLE 5PICESCONSTITUTIVESDUMARCHEREFERENCESAUXTEXESGENERAUXET SPECIAUX ARTICLE 6LITIGES ARTICLE 7NOTIFICATION DU MARCHEARTICLE 8DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE 09SOUS-TRAITANCE ARTICLE 10FRAIS DENREGISTREMENT ET DE TIMBRE ARTICLE 11RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT ARTICLE 12ASSURANCESET RESPONSABILITESARTICLE 13GARANTIES CONTRACTUELLESARTICLE 14NANTISSEMENT ARTICLE 15REGLEMENT DES TRAVAUX ARTICLE 16CARACTERE GENERAL DES PRIX ARTICLE 17REVISION DES PRIX ARTICLE 18AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX SUPPELEMENTAIRESARTICLE 19DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES ARTICLE 20SITUATIONS. ARTICLE 21ACOMPTES SUR TRAVAUX ARTICLE 22DECOMPTEPROVISOIRE,DECOMPTEPARTIELSETDEFINITIFS,DECOMPTE DEFINITIF : ARTICLE 23VALIDITE DU MARCHE ARTICLE 24DELAI DEXECUTIONARTICLE 25PENALITES POUR RETARD ARTICLE 26PRESENCE DE LENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX PENALITES POUR ABSCENCE AUX RENDEZ-VOUS DE CHANTIER ARTICLE 27CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE 28INSTALLATION DU CHANTIERARTICLE 29BUREAU DE CHANTIER ARTICLE 30CAHIER DE CHANTIER ARTICLE 31ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS. ARTICLE 32MESURES DE SECURITE ET DHYGIENEARTICLE 33CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE 34SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYES ARTICLE 35APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION SOCIALE ET DU TRAVAIL AU PERSONNEL DE LENTREPRENEUR ARTICLE 36RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERSARTICLE 37CONTROLE DU CHANTIER ARTICLE 38ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOIARTICLE 39PIECES A DELIVRER A LENTREPRENEUR ARTICLE 40QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONSARTICLE 41ORIGINE, QUALITE ET MISE EN UVRE DES MATERIAUX ET PRODUITSARTICLE 42CONDITIONS PARTICULIERES DEXECUTION ARTICLE 43GARANTIE DECINALE DES TRAVAUX DETANCHIETEARTICLE 44RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE 45 RECEPTION DEFINITIVE. ARTICLE 46RESILIATIONARTICLE 47CONSEQUENCES DE LA RESILIATIONARTICLE 48 MODE DE PAIMEMENTARTICLE 49 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR ARTICLE 49CHARGES PARTRICULIERES. 4 CHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CHAPITRE IIIMODE DEXECUTION ET DEVALUATION DES TRAVAUX. 100- GROS OEUVRE200-ETANCHEITE 300-REVETEMENTS 400-MENUISERIE BOIS & METALLIQUE 500-ELECTRICITE & LUSTRERIE 600-PLOMBERIE-SANITAIRE 700-PEINTURE 800-ESPACE VERT CHAPITRE IV BORDEREAUX DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF 5 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE Le prsent march pour objet travaux de construction dun centre de la protection civile la Zone Industrielle Ait Melloul Prfecture dInezgane Ait Melloul ARTICLE 2 : DFINITION Dans lensemble du prsent document les termes seront utiliss avec les dfinitions suivantes : Matre dOuvrage dsigne : Commune Urbaine Ait Melloul LEntrepreneur dsigne lentreprise titulaire du prsent March. Le march dsigne lensemble des documents contractuels numrs dans larticle 4 ci-dessous. ARTICLE 3 : MODE DE PASSATION DU MARCHE Le prsent march est pass aprs appel doffres ouvert sur offre de prix en application de larticle 16 paragraphe 1, alina 2 et de alina 3 , paragraphe 3 , larticle 17, , du dcret n 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (05 Fvrier2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lEtat, ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leurcontrle. LeMatredOuvragedlivreralEntrepreneursademandeunexemplaireduMarchapprouv destin au nantissement. Les frais de timbre de cet exemplaire supplmentaire sont la charge de lEntrepreneur ARTICLE 4: CONSISTANCE DES TRAVAUX Le Prsent march porte sur lexcution des corps dtat ci-aprs : GROS UVRE. ETANCHEITE. REVETEMENT. MENUISERIE ELECTRICITEPLOMBERIEPEINTURE ESPACE VERT ARTICLE 5 : PICES CONSTITUTIVES DU MARCHE REFERENCES AUX TEXES GENERAUX ET SPECIAUX LesobligationsdelEntrepreneurpourlexcutiondesTravauxobjetduprsentMarchrsultent de lensemble des documents suivants :A - Pices constitutives du march : Les pices contractuelles constituant le march seront par ordre de priorit : 1/ Acte dengagement. 2/ Le prsent cahier des prescriptions spciales (C.P.S) 3/ Bordereau des prix et dtail estimatif des travaux. 4/ Les Plans dexcution. 5/ Cahier des clauses administratives gnrales (C.C.A.G.T) En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions du document portant le numro le moins lev primeront. B - Rfrences aux Textes Gnraux : 1.le Dahir n1-02-297 du 25 rejeb 1423 ( 03 octobre 2002 ) portant promulgation de la loi n 78-00 portant la charte communale comme il a t modifi et complt .2.ledahirn1.02.09du18/02/2009portantloin45-08relatiflorganisationdes finances des collectivits locales et leur groupement,3.ledahirdu28/8/48relativeaunantissementdesmarchspublicstelquilat modifi et complt. 4.dahir1/85/347duRabiaII1406(20/12/85)portantpromulgationdelaloin30/85 relatiflaTVAapplicablecompterdu01/04/86abrogeantlammedateles dispositions du dahir n1/61/444 du22 Rajab 1381 (30/12/61) relatif la taxe sur les transactions. 5.dcret royal n330/66 du Moharrem 1387 (21 avril 1967) portant rglement gnral de la comptabilit publique tel qu'il a t modifi et complt. 6. Le dahir n 170-157 du 26 Joumada1 1390 (30 juillet 1970) relatif lanormalisation industriellenotammentsonarticle3dfinissantlensembledesnormesmarocaines homologues se rapportant aux travaux de btiment. 6 7.dcretn2-09-441du17moharam1431(03janvier2010)portantrglementde comptabilit publiquedes collectivits locales et leur groupement. 8.dcretn 02-06-388 du 16 moharem 1428 ( 05 fvrier 2007 ) fixant les conditions et les formesdanslesquellessontpassslesmarchsdelEtatainsiquecertainesrglesrelatives leur gestion et leur contrle. 9.dcretN2-99-1087du29Moharrem1421(4mai2000)approuvantleCahierdes ClausesAdministrativesGnrales/Techniques(C.C.A.G.T)applicablesauxmarchs de travauxexcuts pour le compte de lEtat. 10. dcret n2/13/685 du 08/12/73 relatif la revalorisation des salaires minimaux. 11. circulairen140/IGSAdu23Hijja(Dcembre1998)relativelarvisiondela rglementation des marchs publics. 12. circulairesn4/59/SGC/CABdu12/2/59etlinstructionn23/59/SGC/CABdu6 /10/59,relativesauxtravauxdelEtatdestablissementspublicsetdescollectivits locales13. textes officiels rglementant la main duvre et les salaires. 14. circulairen75/1/GSAdu22/01/81relatiflarglementationetlalgislationdu travail. 15. circulairen6007TPdu23/01/61surlaparticipationdesentreprisesnationalesaux marchs. 16. circulaire1-61SGGdu30/01/61relativelutilisationdesproduitsdorigineetde fabrication nationale. 17. notecirculairen18DCPdu1/2/82deMonsieurletrsoriergnralerelative lacquisition des timbres sur les contrats et les marchs publics. 18. La circulaire 1/61/CBA /SGG du 30 janvier 1961 relative lutilisationdes produitsdorigineet de fabrication nationale. 19. Le bordereau des salaires minima. 20. Les CPC labors par le ministre de l'Equipement. 21. LacirculaireministrielleN31/0716du22/02/94relativeauxmesuresdescurit dans les chantiers de btiment et de travaux publics. C/ - TEXTES SPECIAUX 1-Le devis gnral d'architecture (DGA), fixant les conditions d'excution des travaux concernant les btiments administratifs (dition 1956). 2-Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16.05.1951. 3-Les rgles d'utilisation des ronds crnels et lisses en bton arm, dites " rgles 1948 ronds 40.60". 4-La circulaire ministrielle n 31/0716 du 22/02/64 relative aux mesures de scurit dans les chantiers de btiment et travaux publics. 5-La circulaire 6.001 bis T.P du 07/08/1958 relative aux transports des matriaux et marchandises pour lexcution des travaux publics, larrt 350.67 TPC du 15/07/1967 et les rgles techniques P.N.M.7.11C.L.006 et 005 annexes. 6-Par drogation au D.G.A, les rgles pour le calcul et l'excution des constitutions en bton arm, dites rgles C.C.B.A, 1968. 7-LecirculaireN4/59/SGGdu12fvrier1959,etl'instructionn23/59SGGdu6octobre 1959 relatives aux travaux de l'Etat des tablissements Publics et des collectivits locales. 8-DcretRoyal330/66du10Moharem1387(21/4/67)portantrglementgnralde comptabilit publique. 9-Le circulaire 1/61/CBA /SGG du 30 janvier 1961 relative lutilisation des produits dorigine et de fabrication nationale. 10- Ledahirn170-157du26Joumada11390(30juillet1970)relatiflanormalisation industriellenotammentsonarticle3dfinissantlensembledesnormesmarocaines homologues se rapportant aux travaux de btiment. 11- Les textes officiels rglementant la main duvre et les salaires.12- Le bordereau des salaires minima. 13- Le Dahir n 1.60.371 du 31 janvier 1961 et n 1.62.02 du 19 Octobre 1962 modifiant celui du 28 Aot 1948 relatif au nantissement. 14- Dcret 2.86.99 du 14 Mars 1986 pour lapplication de la loi n 30.85 relative la taxe sur la valeur ajoute promulgue par le Dahir 1.85.347 du 7 Rabia II 1406 (20 Dcembre 1985). Enfintouslestextesrglementairesrendusapplicablesenlamatirelorsdelasouscriptionde lacte dengagement et de la signature du prsent CPS par lattributaire du march. Il est 7 expressmentstipulquencasdecontradictionentredesdispositionsduprsentC.P.Setcelles desdocumentssusviss,seulesserontapplicableslesclausesduprsentmarchainsiqueles dispositions du dcret du 05 Fvrier 2007 sus indiqu. Lentrepreneur ne pourra en aucun cas, exciper de lignorance des documents numrs au prsent article pour se soustraire aux obligations qui en dcoulent. Sil estime que la dsignation des divers documentsestinsuffisante,lentrepreneuresttenuderequrirlesrenseignements complmentairesaveclasignaturedumarch,celle-ciimpliquantquilestparfaitementrenseign avant la remise de son acte dengagement. ARTICLE 6 : LITIGES Tous litiges pouvant survenir entre lentrepreneur et le matre douvrage seront port devant les tribunauxcomptents. ARTICLE 7 : NOTIFICATION DU MARCHE Conformment aux prescriptions de 79 du Dcret n02-06-388du05 Fvrier 2007, la notification du march par le Matre douvrage sera faite lentreprise dans un dlai maximum de quatre vingt dix jours (90 jours) partir de la date laquelle il est procd louverture des plis.Si la notification de l'approbation n'est pas intervenue dans ce dlai, l'attributaire est libr de son engagement vis--vis du matre d'ouvrage. Dans ce cas, mainleve lui est donne, sa demande, de son cautionnement provisoire, le cas chant. Toutefois, le matre d'ouvrage peut, dans un dlai de Dix (10) jours avant l'expiration du dlai vis au premier ci-dessus, proposer l'attributaire, par lettre recommande, de maintenir son offre pour unepriodesupplmentairedtermine.L'attributairedisposed'undlaideDix(10)jours compter de la date de rception de la lettre du matre d'ouvrage pour faire connatre sa rponse. En casderefusdel'attributaire,mainleveluiestdonnedesoncautionnementprovisoirelecas chant. ARTICLE 8 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR Adfautparl'Entrepreneurdesatisfaireauxprescriptionsdel'article17duC.C.A.G.Tenne faisantpaslectiondedomicileproximitdestravaux,toutenotificationluiseravalablement faiteladressedusigesocialdelentreprisedontladresseestindiquedanslecahierdes prescription spciales. ARTICLE 9 : SOUS-TRAITANCELesdispositionsdelarticle84deDcretn02-06-388du05Fvrier2007 sontapplicablessans restrictions ARTICLE 10 : FRAIS DENREGISTREMENT ET DE TIMBRE En application de larticle 6 du C.C.A.G.T, lentrepreneur devra supporter les frais de timbre et les frais denregistrement des diffrentes pices du prsent march. ARTICLE 11 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT En application des dispositions de larticle 13 du C.C.A.G.T, la retenue de garantie est fixe 10% (dix pour cent) du montant des travaux, elle cessera de crotre lorsquelle aura atteint 7% (sept pour cent) du montant initial du march, augment le cas chant du montant des avenants. LaretenuedegarantieestacquisedepleindroitauMatredouvrageconformmentaux dispositionsduC.C.A.G.Tdanslalimitedelavaleurdereprisedesmalfaonsoutravauxnon excuts par lentreprise. Laretenuedegarantie,pourra,surdemandedelentrepreneur,treremplaceparunecaution bancaire conformment la rglementation en vigueur. Lecautionnementprovisoireestfix60000.00DHS(SOIXANTEMILLESDIRHAMS)ilsera restitu lentrepreneur aprs le dpt du cautionnement dfinitifLecautionnementdfinitifestfix3%(troispourcent)dumontantinitialduMarchilsera restitu lentrepreneur aprs la rception dfinitivedes travaux. Le remboursement du montant des sommes retenues pour garantie sera effectu aprs lexpiration dudlaidegarantie,cequiauralieu1an(unan)aprsladaterceptionprovisoire,suitela rception dfinitive, qui sera prononce sans rserve par le Matre dOuvrage. Les clauses prvues par GGAGT relative au cautionnement du prsent march sont applicables. 8 ARTICLE 12: ASSURANCESET RESPONSABILITES Avant tout commencement des travaux ,lentrepreneur doit adresser la municipalit dAit Melloul uneouplusieursattestationsdlivrsparunouplusieurstablissementsagres,justifiantla souscriptionduneouplusieurspolicesdassurancespourcouvrirlesrisquesinhrents lexcutionduprsentmarchetprcisantleursdatesdevalidit,savoirceuxrapportantaux accidentsdetravail,auxvhiculesautomobilesetengins,laresponsabilitcivileincombant lentrepreneur et aux dommages louvrage . Conformment au dcret n 2-05-1433 Du 26 Kadaa 1426 ( 28/12/2005 ) approuvant la modification de larticle 24 du CCAGT . ARTICLE 13 : GARANTIES CONTRACTUELLES :En application des dispositions de larticle 67 du C.C.A.G.T, le dlai de garantie auquel la rception dfinitive mettra fin 12 (douze) mois aprs la date de la rception provisoire. Pendantledlaidegarantieetindpendammentdesobligationsquipeuventrsulterpourluide lapplication de larticle 68 du C.C.A.G.T, lentrepreneur est tenu, a ses frais une obligation dite obligationde parfait achvementet des garanties particulires telles que prvues par larticle 67 susvis. ARTICLE 14 : NANTISSEMENTDans l'ventualit d'une affectation en nantissement du prsent March il est prcis que : 1-Laliquidationdessommesduesparl'Administration,Matrede lOuvrageenexcution du prsent march sera opre par les soins du Prsident de la commune urbaine dAit Melloul. 2 - Le fonctionnaire comptent charg de fournir au titulaire du prsent march ainsi qu'au bnficiairedunantissementou subrogationlesrenseignementsetlestatsprvusl'article 7 du dahir 28-08-1948 est le Prsident de la commune urbaine dAit Melloul. 3-LespaiementsprvusauprsentmarchseronteffectusparlepercepteurdAit Melloul seul qualifi pour recevoir les significations des cranciers du titulaire du prsent march. 4-Encasdenantissementduprsentmarch,l'administrationcontractantedlivrasansfrais l'Entrepreneursursademandeetcontrercpissunexemplairespcialdumarchportantla mention exemplaire unique et destin former titre conformment aux dispositions du dahir du 28 chaoual 1367(28 aot 1948) relatif au nantissement des marchs publics ARTICLE 15 : REGLEMENT DES TRAVAUX En application des dispositions du paragraphe A de larticle 55 du C.C.A.G.T, le dcompte est tabli enappliquantauxquantitsdouvragesrellementexcutesetrgulirementconstates,lesprix unitaires de la srie ou de bordereau des prix. Toutefois,danslecasprvuau3meparagraphedelarticle39,lorsquelavaleurdesouvrages excuts est suprieure celle des ouvrages prescrits par le prsent C.P.S ou les ordres de service, les comptes sont tablis sur la valeur de ces derniers ouvrages. ARTICLE 16 : CARACTERE GENERAL DES PRIX En application de larticle 49 du dit C.C.A.G.T, les prix du march ne peuvent sous aucun prtexte tre modifis. Ces prix comprennent le bnfice ainsi que tout droits, impts, taxes, frais gnraux, faux frais et dune faon gnrale toutes les dpenses qui sont la consquence ncessaire et directe du travail. Cesprixsontrputscomprennentensuslesdpensesetmargestouchantnotammentlescas prvus au 3me paragraphe de larticle 49 du C.C.A.G.T. Ilestformellementstipulquelentrepreneurestrputavoirparfaiteconnaissancedelanature, lesconditionsetlesdifficultsdestravauxpouravoirpersonnellementexamindanstousleurs dtails,lespicesduprojettabliparleMatreduvre,avoirvisitlemplacementdelafuture construction,streentourdetouslesrenseignementsncessairespourquelouvragefinisoit conforme toutes les rgles de lArt et aux prescriptions du march. ARTICLE 17 : REVISION DES PRIXEn applicationdu paragraphe 2 de larticle 14 du dcret 2-06-388 prcit et Vu que le dlai dexcution des Travaux du prsent march est infrieur quatre mois,ce march sera pass au prix ferme ; toutefois si le dlai d'approbation de 90 jours est dpass et que le titulaire maintient son offre,les prix sont rvisables selon la formule suivante: P/Po = [ 0,15+0,85 BAT1/BAT1o](100+Ti)/(100+Tio) Po: tant le montant des travaux au moment de l'offre; P: tant le montant rvis des travaux; BAT1o: tant la valeur de l'index global relatif aux travaux de gros uvres revtement -tanchit au momentde l'offre; BAT1: tant la valeur du mme index la date d'exigibilit de la rvision; Tio: tant le taux de la TVA applicable au type de march considr au moment de l'offre; Ti: tant le taux de la TVA applicable au mme type de march la date d'exigibilit de la rvision. 9 ARTICLE 18 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX-TRAVAUX SUPLEMENTAIRES AUGMENTATION En cas daugmentation dans la masse des travaux il sera fait application des dispositions de larticle 52 du C.C.A.G.T. DIMINUTION En cas de diminution dans la masse des travaux, il sera fait application des dispositions de larticle 53du C.C.A.G.T. TRAVAUXSUPLEMENTAIRES il sera fait application des dispositions de larticle 51 du C.C.A.G.T. ARTICLE 19 : DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES Lentrepreneur ne peut, en application des dispositions de larticle 39 du C.C.A.G.T, et de lui-mme napporteraucunchangementauxdispositionstechniquesprvuesparlemarch.Surinjonction de ladministration par ordre de service et dans le dlai fix par cet ordre, il est tenu de reconstruire les ouvrages qui ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles. Toutefois, si ladministration reconnat que les changements techniques faits par lentrepreneur ne sontpascontrairesauxrglesdelArt,ilpeutlesaccepteretappliquelesdispositionsdu3me paragraphe de larticle 39 du C.C.A.G.T, pour le rglement des comptes. ARTICLE 20 : SITUATIONSPourlessituations,ilserafaitapplicationdesdispositionsdelarticle56,paragrapheBdu C.C.A.G.T ARTICLE 21 : ACOMPTES SUR TRAVAUXLepaiementdesacomptes,seffectueaummerythmequeceluifixpourltablissementdes dcomptesprovisoiressaufretenudundixime(1/10)pourgarantieconformmentaux dispositions de larticle 59 du C.C.A.G.T. ARTICLE22 :DECOMPTEPROVISOIRE,DECOMPTEPARTIELSETDEFINITIFS,DECOMPTE DEFINITIF : Pourlesdcomptespartielsetdfinitifsetdudcomptegnraletdfinitif,ilserafaitapplication du paragraphe B de larticle 62 du C.C.A.G.T. ARTICLE23 : VALIDITE DU MARCHE Leprsentmarchneseravalable,dfinitifetexcutoirequaprssonapprobationparlautorit comptente. ARTICLE 24 : DELAI DEXECUTIONLentrepreneurduprsentmarchprendralesdispositionsncessairespourterminerlestravaux dans un dlai de(08) huit Mois, qui prendra effet compter du lendemain du jour de la notification de lapprobation et qui sera faite par lordre de service prescrivant le commencement des travaux. Pour le calcul du dlai, les dispositions de larticle 7 du C.C.A.G.T sont applicables. ARTICLE 25 : PENALITES POUR RETARD En application de larticle 60 du C.C.A.G.T et dfaut par lentrepreneur davoir termin les travaux la date fixe ci-dessus, il lui sera appliqu une pnalit de 1/1.000 du montant initial du march, et par jour calendaire de retard. LeplafonddespnalitsnepourraexcderDixpourcent(10%)dumontantinitialdumarch ventuellementmodifioucompltpardesavenantsintervenus,lorsqueleplafonddespnalits est atteint, lautorit comptente est en droit de rsilier le march aprs mise en demeure pralable etsansprjudicedelapplicationdesautresmesurescoercitivesprvuesparlarticle70du C.C.A.G.T. 10 ARTICLE26 :PRESENCEDELENTREPRENEURSURLESLIEUXDESTRAVAUXPENALITES POUR ABSCENCE AUX RENDEZ-VOUS DE CHANTIER En application de larticle 18 du C.C.A.G.T, lentrepreneur ne peut sloigner du lieu dexcution des travauxoudelivraisondesfournituresquaprsavoirfaitagrerparladministration,un reprsentantcapabledeleremplaceretmunidespouvoirsncessaires,demanirequaucune opration ne puisse tre retarde ou suspendue raison de son absence. Lademandecriteprsenteparlentrepreneur,envuedelagrmentdunreprsentant,doit fournirtoutesrfrencesutilesconcernantcetagentetfaireconnatreexactementltenduedes pouvoirs qui lui sont confrs par lentrepreneur au point de vue tant que la conduite des travaux que le rglement des comptesLentrepreneurousonreprsentantesttenuderpondreauxconvocationsquiluisontadresses pour se rendre soit dans les bureaux des matres douvrage soit sur les lieux des travaux, toutes les fois quil en est requis. Des procs verbaux crits seront produits lissue de runions ou de visite de chantier, effectus en prsence de lentrepreneur. En application de larticle 19 du C.C.A.G.T, lentrepreneur ne peut prendre pour collaborateur que lespersonnesqualifiespourlexcutiondestravaux.Ladministrationaledroitdexigerde lentrepreneur le changement de ses collaborateurs pour incapacit ou dfaut de probit ; Lentrepreneurdemeureresponsabledesfraudesoumalfaonsquiseraientcommisesparses collaborateurs dans lexcution des travaux. En cas dabsence, une pnalit de Deux Cent Dirhams par absence non rcuprable sera applique et retenue sur le dcompte suivant. ARTICLE 27 : CAS DE FORCE MAJEURE En application des dispositions de larticle 43 du C.C.A.G.T, en cas de survenance dun vnement de force majeure telle que dfinie par les articles 268 et 269 du Dahir du 12 aot 1913 formant code des obligations et contrats, lentrepreneur a droit augmentation raisonnable des dlais dexcution qui doit faire lobjet dun avenant, tant prcis toutefois quaucune indemnit ne peut tre accorde lentrepreneur pour perte totale ou partielle de son matriel flottant, les frais dassurance de ce matriel tant rputs compris dans les prix du march. Lentrepreneur qui invoque le cas de force majeure, dispose dun dlai maximum de sept jours aprs lapplication dun tel cas, pour adresser ladministration une notification par lettre recommande tablissant les lments constitutifs de la force majeure et ses consquences probables sur la ralisation du march. Dans tous les cas, lentrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour assurer dans les plus brefs dlais, la reprise normale de lexcution des obligations affecte par le cas de force majeure. Si par la suite de cas de force majeure, lentrepreneur ne peut plus excuter les prestations telles que prvues au march pendant une priode de Trente (30) jours, il devra examiner dans les plus brefs dlais avec ladministration les incidences contractuelles des dits vnements sur lexcution des marchs et en particulier sur le prix, les dlais et les obligations respectives de chacune des parties. Quand une situation de force majeure persiste pendant une priode de soixante (60) jours au moins, le march pourra tre rsili sur linitiative de ladministration ou la demande de lentrepreneur. ARTICLE 28 : INSTALLATION DU CHANTIEREnapplicationdelarticle35duC.C.A.G.T,ladministrationdlivrelentrepreneur,suitesa demande, les autorisations administratives ncessaires la ralisation des ouvrages faisant lobjet du march, autorisation doccupation temporaire du domaine public ou priv, permission de voirie, permis de construire. Ladministrationpeutgalementluiapportersontconcourspourlobtentiondesautres autorisationsadministratives,dontilauraitbesoinnotammentpourdisposerdesemplacements ncessaires ses installations de chantiers et dpts de dlais. Leslieuxdestravauxsontmisgratuitementladispositiondelentrepreneuravanttout commencementdestravaux.Lentrepreneurseprocuresesfraisetrisqueslesterrainsdontil peut avoir besoin pour linstallation de ses chantiers dans la mesure o les lieux des travaux que le Matre de lOuvrage a mis sa disposition ne sont pas suffisants. Unepancartedechantierexcuteconformmentaumodletabliparladministrationdoittre installe sur ses chantiers. 11 ARTICLE 29 : BUREAU DE CHANTIER Lentrepreneurdevraprvoir,dslouvertureduchantier,laconstructiondunlocal usage de bureau pour les runions de chantier. Le local devra offrir une surface au sol minimum de 20m plus 1,5m par entreprise participant au chantier.Ilcomprendradespanneauxdaffichagepourlesplans,plannings,etc.Unetablede travail pouvant recevoir 10 personnes plus un reprsentant de chaque entreprise doit tre installe avec chaises ou bancs de mme capacit. Le local sera convenablement clair (en lumire naturelle etartificielle)etventil.Ilseraquipdetlphoneetdesanitaire.Ilrecevrauneisolation thermique convenable. Le matre duvre pourra demanderquil soit chauff ouclimatis, suivant la situation gographique.Desdossierscompletsdesplans dexcution et des pices crites seront dposs dans le local dans un immeuble prvu cet effet et ferm cl. Alafindestravauxlebureauduchantierdevratrevacuparlessoinsdelentrepreneur.Le bureau de chantier ainsi que tous ses quipements resteront proprit de lentrepreneur. ARTICLE 30 : CAHIER DE CHANTIER Lentrepreneur est tenu de fournir un cahier trifold. Ce cahier est destin recevoir les instructions ouobservationsdumatredouvrageetdumatreduvreconcernantlabonnemarchedu chantier. Ce cahier ne devra pas quitter le chantier et sera prsent chaque visite du Matre douvrage ou du matre duvre. ARTICLE 31 : ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS. Enapplicationdelarticle27duC.C.A.G.T,lentrepreneurdoitreconnatrelesemplacements rservs au chantier ainsi que lesmoyensdaccs etsinformer de tousles rglementsauxquels il doit se conformer pour lexcution des travaux. Il est en outre tenu de respecter tous les rglements et consignes des autorits concernes du lieu o sont effectus les travaux, et doit se conformer aux ordres qui sont donns par ladministration pour la police des chantiers. Lentrepreneurassuresesfrais,lexcutiondesmesuresdepoliceouautresquisontouseront prescrites par les autorits concernes. Il est par ailleurs responsable de tous dommages rsultant pourlapropretpubliqueouparticuliredumodedorganisationetdefonctionnementsdeses chantiers. Dans le cas daccidents,commedansceluide dommages, la surveillancedes agents de ladministrationneledchargeenriendecetteresponsabilit,ilnauraenaucuncasderecours contre ladministration ou ses agents. ARTICLE 32 : MESURES DE SECURITE ET DHYGIENE : En application de larticle 30 du C.C.A.G.T, lentrepreneur est seul responsable de la scurit sur le chantierdcoulantdesonactivit.Ildoitprocderlexcutiondetouslestravauxncessaires pour viter les chutes dans le vide avec tous les moyens indispensables (garde corps, protection des trmies,utilisationdchellesrglementaires,utilisationdeceinturesetcasquesdescurit, cration de passage pitonnier protg, etc. ) au gardiennage et la police de chantier ( propret, disciplines,rglementsdechantier);auservicemdical(soinsmdicaux,fourniture pharmaceutiquesetc.);lhygine(servicedenettoyagequotidien,lentretiendurseau dgoutsetdalimentation,vacuationdesorduresmnagers);auravitaillementetau fonctionnement des chantiers ; la protection de lenvironnement ; lhbergement du personnel du chantierestformellementinterditlintrieurdesconstructions,ilenestdemmepourles installationsderfectoiresetsanitairesquidevronttreimplantsendehorsdetoute construction, des emplacements soumis lapprobation du Matre duvre et de ladministration. Ladministrationdoitveilleraurespectparlentrepreneur,destexteslgislatifsrglementaires relatifslascuritetdesstipulationscomplmentairesprvuesparleprsentC.P.S.Ildoit inscrire toutes lesremarques en la matire dur le Cahier de Chantier et en aviser immdiatement lentrepreneur ou ventuellement son reprsentant sur le chantier chaque fois que ncessaire. Ladministrationdoitordonnerlarrtduchantiersilestconsidrquelesmesuresprisessont insuffisantes pour assurer la scurit en gnral et une bonne protection du personnel du chantier oudestiersenparticulier.Lapriodedinterruptionquidcouleseracomprisedansledlai contractuel et donnera lieu, le cas chant lapplication des pnalits de retard prvues larticle 60 du C.C.A.G.T. ARTICLE 33: CONNAISSANCE DU DOSSIER LEntrepreneur dclare :Avoir pris pleine connaissance de lensemble des travaux raliser12 Avoir fait prciser tous points susceptibles de contestation Navoirrienlaissauhasardpourdterminerleprixdechaquenaturedouvrageprsentpar lui et de nature donner lieu discussion. Avoir apprci toutes difficults rsultant du terrain demplacement du chantier, des accs, des alimentationseneauetlectricit,desdisponibilitspourempruntdematriaux,ettoutes autres difficults qui pourraient se prsenter, pour lesquelles aucune rclamation ne sera prise en considration. Avoirvisitleslieuxetprendreconnaissancedelanatureduterrainetdesdifficultsde terrassements. ARTICLE 34 : SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYESEn application des dispositions de larticle 31 du C.C.A.G.T, lentrepreneur est tenudorganiser le servicemdicaldeseschantiersconformmentauxtextesenvigueuretdassurer,sesfrais,les soinsmdicauxetlesfourniturespharmaceutiquesauxouvriersetemploysvictimesdaccidents ou de maladie survenues du fait des travaux ainsi que le paiement des indemnits dues tant eux-mmes qu leurs ayants droits. Il doit prendre ses frais toutes les mesures indiques par les services comptents pour assurerla salubrit de ses chantiers, y prvenir les pidmies et notamment, faire pratiquer des vaccinations, apporter ces installations et campements les modifications ordonnes des fins dhygine. Fauteparluideseconformerauxprescriptionsdesordresdeservicequiluisontnotifiespour lapplication des mesures dhygine et de salubrit demandes par les services comptents, il y sera procd doffice par ladministration aux frais de lentrepreneur, aprs mise en demeure pralable. ARTICLE 35 : APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION SOCIALE ET DU TRAVAIL AU PERSONNEL DE LENTREPRENEUR En application des dispositions de larticle 22 du C.C.A.G.T, lentrepreneur est tenu dappliquer au personnel quil emploi lensemble de la lgislation et de la rglementation du travail, notamment en ce qui concerne lhygine, la scurit des travailleurs et les accidents du travail ainsi que lensemble de la lgislation et de la rglementation sociale. En cas dinfraction cette lgislation et rglementation, ladministration peut appliquer lencontre de lentrepreneur les dispositions de larticle 70 du C.C.A.G.T relatif aux mesures coercitives, sans prjudice de lapplicationdes poursuites prvues par la lgislation du travail. Dans le cas o lentrepreneur sous-traite, dans les conditions prvues par larticle 84 du dcret n 02- 06-388 du 05/02/2007, une partie de son march, il demeure responsable du respect des obligations mises sa charge en vertu du prsent article 20 et 21 du C.C.A.G.T. ARTICLE 36 : RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERSEnapplicationdelarticle20duC.C.A.G.T,lentrepreneurdevrafaireconnatre(8)joursavant louvertureduchantier,aubureaudeplacementcomptentpourlelieuosexcuterontles travaux, les besoins enmainsduvre par profession, avec toutes les indicationsutiles de travail, de salaires et gnralement tous les renseignements de nature intresser les chmeurs en qute de lemploi.Il devra accueillir les candidats prsents par le bureau de placement. Toutefois, sa libert dembauche restera entire et il ne sera pas tenu dengager les ouvriers qui ne prsenteraientpaslesaptitudesrequises.Ildevra,encasderefus,enindiquantlemotifsurla carte de prsentation qui est dlivre par le bureau de placement qui est renvoy ce bureau, soit par le chmeur, soit par lentrepreneur. Toutefois,ilestprcisquafindaiderlarsorptionduchmagelocal,lentrepreneurseratenu dembaucheraubureaudeplacementdelaprovince70%desouvriersnonpermanents ncessaires pour complter leffectif indispensable au fonctionnement du chantier. Ilestprcisquelesloisenvigueurrelativesauxconditionsetheuresdetravauxdesouvrierset employssontapplicablesauprsentmarch.Demme,lesalairepayauxouvriersnedoitpas tre infrieur pour chaque catgorie douvrier, au salaire minimum lgal. Lentrepreneuresttenudetransmettreladministration,sursademandetouslesdocuments ncessaires pour vrifier que le salaire pay ses ouvriers na pas t infrieur au salaire minimum lgal. Si ladministration constate une diffrence, elle indemnise directement les ouvriers lss. Il en effectue retenue sur la somme due lentrepreneur ou dfaut, sur le cautionnement dfinitif, sans prjudice des droits exercer contre lui en cas dinsuffisance. Il en avise linspecteur du travail.Encasdaugmentationdusalaireminimumouderetarddanslepayementdessalairesdes ouvriers, les dispositions des paragraphes 6 et 7 de larticle 20 du C.C.A.G.T, sont applicables. 13 ARTICLE 37 : CONTROLE DU CHANTIER Lentrepreneuresttenudelaissertoutmomentlesreprsentantsdubureaudecontrlequi seradsignparleMatredelOuvrage,accderauchantieretlevisiter.Ildoitprendretoute disposition pour leur permettre dexercer leur contrle utilement. LentrepreneuresttenudelaissertoutmomentlesreprsentantsduMatredOuvrage, accder au chantier, magasins, dpts, ateliers, usines, carrires etc. Ladministration peut arrter tout ou partie des travaux en cours si leur excution ne lui parat pasconformeauxstipulationsdumarchetauxrglesdelArtousilaqualitdesmatriaux employs lui parat insuffisante. ARTICLE38 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOIEnapplicationdelarticle40duC.C.A.G.T,lentrepreneurdoitprocder,sesfrais,aufuret mesuredelavancementdestravaux,etaumoinsunefoisparmois,undgagement,au nettoiement et la remise en tat des emplacements mis sa disposition par ladministration pour lexcution des travaux. A dfaut dexcution de tout ou partie des oprations cites, les matriels, installations matriaux, dcombresetdchetsnonenlevspeuvent,aprsmiseendemeureduMatredOuvrageet lexpiration dun dlai de trente (30) jours aprs mise en demeure, tre transports doffice, suivant leur nature, soit en dpt, soit la dcharge publique, aux frais, risques et prils de lentrepreneursansprjudicedelapplicationdunepnalitde1/10.000dumontantdumarchparjour calendaire de retard. ARTICLE 39 : PIECES A DELIVRER A LENTREPRENEUR Enapplicationdelarticle11duC.C.A.G.Taprslanotificationdelapprobationdumarch ladministrationdlivre gratuitement lentrepreneur contre dcharge de ce dernier, un exemplairedumarchvrificonformelactedengagementduCPSetdespicesexpressmentdsignes comme constitutives du march. Letitulairedumarchesttenudefaireconnatreladministrationsesobservationsventuelles sur les documents qui ont t mis la disposition de ce dlai de quinze (15) jours aprs la remise de ces documents. Pass ce dlai, le titulaire est rput en avoir vrifi la conformit ceux qui ont servi debase la passation du march etquisont conservspar ladministration pour servir la rception dfinitive des travaux. Ladministration ne peut dlivrer ces documents pralablement la constitution du cautionnement dfinitif. ARTICLE 40 : QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONSEnapplicationdelarticle37duCCAGT,lentrepreneurdoitdansundlaidequinze(15)jours compterdeladatedenotificationdelapprobationdumarch,soumettrelagrmentde ladministrationdunepartlecalendrierdexcutiondestravauxetlesmesuresgnralesquil entend prendre cet effet, dune part, les dessins ou tout autre document dont ltablissement lui incombe tel que mmoires techniques dexcution etc. , assortis de toutes justifications utiles. Ladministrationdisposedundlaidun(1)moispourdonnersonagrmentouformulerses remarquessurlesdocumentsfournis.Passcedlai,lagrmentestsupposdonner lentrepreneur. Ilestentenduquenfindestravauxderecollementetengnraltouslesplansdouvrages particuliersncessaireslexploitation ;unbonentretienouauxmodificationsdansletemps, doivent tre remis au Matre duvre en trois exemplaires, dont deux doivent tre ladministration ou son reprsentant accompagns dun contre calque. Il en est de mme des notices dutilisation dentretienettitredegarantiedesappareilsetmatrielsaucunerceptionniprononcesansles plans de recollement. ARTICLE 41 : ORIGINE, QUALITE ET MISE EN UVRE DES MATERIAUXET PRODUITSLes dispositions de larticle 38 du C.C.A.G.T sont applicables au prsent march ARTICLE 42: CONDITIONS PARTICULIERES DEXECUTION Lesconditionssontdfiniesparlesdevisdescriptifs,devis,programme,noticestechniques, spcifications techniques gnrales ou cahier des spcifications dtailles propre chaque lot dune maniregnrale,lestravauxexcutssuivantlesrglesdelartetconformmentauxdessinset plans qui sont notifis lentrepreneur viss bon pour excution ARTICLE 43 : GARANTIE DECENNALE APPLICABLE AUX TRAVAUX DETANCHEITE14 Lentrepreneurestresponsablependantdixannescompterdelarceptionprovisoirede ltanchitcompltecontreinfiltrationprovoqueparunemauvaisequalitdesproduits employsouparunemauvaiseexcutiondestravauxetnotammentpardessiccation, fissuration,soufflures,retraitduproduitdcollementdessolinsdchiruresconscutivesau retrait ou la dilatationdu support etc. Cettegarantiecomprendlaremiseentatduproduitdtanchitetdelaprotectionavecles mmesproduitsqueceuxquiontserviltablissementdeltanchitouavectoutautre produit de qualit au moins quivalente pralablement agre par leMatre DOuvrage ainsi que larparationdesdommagescausslaconstructionparlesinfiltrationssousrserveque lentrepreneuraitt informde cesinfiltrationsds leur apparition. Lentrepreneur doit intervenir ds la rception de lavis de dfaut dtanchit qui lui est donn par le LADMINISTRATION et prendre toutes les mesures utiles. ARTICLE 44 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX Conformmentlarticle65duCCAGT,unprocsverbalderceptionprovisoireseradressds l'achvement des travaux.Unecommissioncomposeceteffetdoittreconstitueparlesreprsentantsdumatre douvrage, de lArchitecteet de la protection civile.Tous les dfauts constats lors de cette visite devronttre rpars conformment aux rgles de lart si non la rception ntait pas prononce sans pour cela que le dlai dexcution ne soit prolong. ARTICLE 45 : RECEPTION DEFINITIVE Conformmentlarticle68et69duC.C.A.G.T,larceptiondfinitiveauralieu12mois(douze mois) aprs la date de la rception provisoire des travaux. Durant cette priode, lentrepreneur est tenulobligationdegarantiecontractuelleprvueparlarticle67duC.C.A.G.T.Lematre douvrageadresseralentrepreneur,auplustarddix(10)moisaprslarceptionprovisoire,les liste dtailles des imperfections ou malfaons releves, lexception de celles rsultants de lusure normale, dun abus dusage ou de dommages causs par des tiers. Lentrepreneur dispose dun dlai de deux (02) mois pour y apporter remde dans les conditions du march. Il retournera au matre dOuvrage les listes des imperfections ou malfaons compltes par le dtail des travaux effectus. Le maitre douvrage, larchitecte et les agents de la protection civile dlivrerontalors,aprsavoirvrifiquelestravauxonttcorrectementeffectusetlissuede cette priode de deux (02) mois le procs-verbal de rception dfinitive des travaux ; Silentrepreneurneremdiepasauximperfectionsoumalfaonsdanslesdlaisprvus,la rception dfinitive ne sera prononce quaprs la rsiliation parfaite des travaux correspondants. Danslecasocestravauxneseraientpasralissdeux(2)moisaprslafindelapriodede garantiecontractuelle,Lemaitredouvrage,larchitecteetlesagentsdelaprotectioncivile prononceront nanmoins la rception dfinitive lissue de cette priode tout en faisant raliser les travauxpartouteentreprisedesonchoixaufraisetrisquesdelentrepreneur.Larception dfinitive marquera la fin de lexcution du march. Alexpirationdudlaidegarantie,lentrepreneurestdgagdessesobligationscontractuelles, lexception de celles qui sont mentionnes au paragraphe B de larticle 67 du C.C.A.G.T, rserve est faiteauprofitduMatredouvragedelactionengarantieprvueparlarticle769duDahirdu12 aot1913formantcodedesobligationsetcontrats.Ladatedelarceptiondfinitivemarquele dbut de la priode de garantie dfinie par le Dahir prcit. ARTICLE 46 : RESILIATIONLes conditions de rsiliation qui seront appliques au prsent march seront celles prvues dans le C.C.A.G.T et les dispositions de larticle 24 du dcret N 02- 06-388 du 05/02/2007. ARTICLE 47: CONSEQUENCES DE LA RESILIATION DanstouslescasdersiliationsprvuesparlesarticlesduC.C.A.G.T,etdanstouscasde rsiliation ; il serait fait application de larticle 63 du C.C.A.G.T. ARTICLE 48 : MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX Les ouvrages seront rgls sur situations mensuelles tablies par application des prix unitaires dudtailestimatifdumarchauxtravauxrellementralissetarrtslafindechaque mois, ce dtail sera annex un mtr dtaill des ouvrages raliss. Lerglementdestravauxseffectueraparlapplicationdesprixunitairesdubordereaudesprix auxquantitsrellementexcutesetrgulirementconstatesparvirementaucompteindiqu dans lacte dengagement de lentreprise. 15 ARTICLE 49 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR L'entrepreneurdevrafournirdansundlaide15joursaprsnotificationdupremierOrdrede service les documents suivants : 1.Plan d'implantation 2.Etude des matriaux 3.Passezuncontratavecunlaboratoired'essaisetd'tudesagre,danslequellesmissions suivantes devront tre prvues :Rception des fonds de fouilles (bon sol sil est atteint) Dfinitiondesdosagesetdelagranulomtriepourlafabricationdesdiffrentstypesde btons en fonction des agrgats utiliss (btons de convenance). Prlvementsetessaisdersistancedesbtonsen"ContrleContinu"dontlenombrede prlvementssera dtermin par le matre duvre. Essais sur agglos de ciment, hourdis, buses et poutrelles prfabriques.Planning des travaux. 4.UnrapportenphotonumriquesurCDpourtouteslestapesdeceprojet(GrosuvresEtanchitRevtement-Menuiserieboisetmtallique-Electricit-Plomberie-peintureet amnagement extrieur)5.Mtrdtaill(provisoireetdfinitif)desouvragesralissaccompagnantchaquedcompte (provisoire et dfinitif). ARTICLE 50 : CHARGES PARTRICULIERESLes prix remis par lentrepreneur comprendront tous les frais affrents lentreprise et notamment les frais suivants : Tous les frais de douane, taxes et impt divers. Tous les frais de voirie (balisage, affichages, chafaudages, etc.) exigs par lArchitecte. Tousfraisdassurancescontrelesaccidentsdupersonneletdesvhicules,responsabilit civile, risque de vol ou de dtrioration pendant la dure des travaux. Tous frais debranchement et de consommation deau etdlectricit pendant laduredes travaux.Tous frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fris, du chantier et de ses abords. Tous frais de transports et de dplacements divers TousfraisdechargesSociales(C.NS.Scongspayetceuxexigsparlalgislationdu travail) Tous frais de reproduction des dessins et pices crites en dehors de larticle ci-dessus. Les frais dautorisation de construire. Les frais dinstallation du chantier. L'Entrepreneur est responsable de la scurit de toutes les activits sur le Chantier. Honoraire dtudes: oLEntrepreneurdoitfaireappelunbureaudtudepourltablissementdesplans dlectricit et de plomberie et aussi les plans dexcutions du bton. oLes plans dexcutions du bton arm seront viss par un bureau de contrle.oLes honoraires qui dcoulent de diffrentes missions prcites ci-dessus sont la charge de lentreprise. oLa mission du bureau de contrle est lapprobation des plans dexcutions du B.E.T et la rception du ferraillage au moment de chaque coulage. oLes frais du bureau dtude, bureau de contrle, topographe, le laboratoire des essais & expriencesetcabinetdemtrsontlachargedelentreprise.LeMatredelOuvrage est le seule qualifi de dsigner les intervenants dsign ci dessus. 16 CHAPITRE II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALITES 1 : OBJET DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Excution des travaux relatifs la construction dun centre de la protection civile la Zone Industrielle C.U Ait Melloul Prfecture dInezgane Ait Melloul 2 : DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE. L'entrepreneur est tenu de se conformer et d'appliquer les prescriptions dfinies dans les documents de base ci-aprs : - Les normes marocaines. - Les documents techniques unifis (D.T.U). - Les cahiers du C.S.T.B. - Les rgles pour le calcul des ouvrages en bton arm dites rgles BAEL 91 et RPS 2000 - Les CPC labors par le ministre de l'Equipement 3 : PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX. Les provenances, les qualits, les caractristiques, les conditions d'emploi, les modalits de rception, de contrle et d'essai de tous matriaux ou produits fabriqus devront tre conformes aux Normes homologues ou en vigueur au moment de la signature du March. En aucun cas l'entrepreneur ne pourra prtendre ignorer l'une quelconque d'entre elles. Les matriaux seront de provenance Marocaine, et la marque du fournisseur devra apparatre sur les lments prfabriqus. - Provenance du tout venant de carrire, sables, gravettes : Carrire de la rgion, agre par le Laboratoire des tudes gotechniques et des essais et le matre duvre. - Provenance du ciment : Usine du Maroc. - Provenance des liants Hydrocarbons ou Bitumes : Usine agre.LEntrepreneur prcisera la provenance des matriaux utiliss, notamment pour les lments fabriqus. Par le fait de son offre, l'Entrepreneur est cens connatre les ressources des lieux d'extraction et de fabrication de la rgion, ainsi que leurs conditions d'exploitation d'accs ou de fourniture. Aucune rclamation ne sera recevable concernant les conditions de mise pied d'oeuvre des matriaux. Tous les matriaux reconnus dfectueux au moment de la vrification devront tre transports hors du chantier dans un dlai de 24 heures. Le Matre d'ouvrage fera appel au Laboratoire des tudes gotechniques et des essais pour procder au contrle de la conformit des matriaux aux normes en vigueur. Les frais de ce laboratoire sont la charge de lentreprise si elles sont reconnues dfectueuses. 4 : IMPLANTATION DES OUVRAGES. Avant toute excution, l'Entrepreneur fera raliser sa charge par un gomtre agre par lEtat l'implantation des axes ncessaires la construction des bornes coins de bloc et repres de nivellement partir de repres N.G.M. L'Entrepreneur devra veiller la conservation de ses axes et repres et les remplacer s'ils sont drangs par une raison quelconque. Il sera tenu d'en demander la vrification lArchitecte et lAdministration avant tout commencement des fouilles. Toute erreur constate aprs cette vrification ne dchargera pas l'entrepreneur de sa responsabilit pleine et entire. Il sera rendu responsable de toute erreur d'implantation ou de nivellement, et en procdera la correction tout moment ses frais. L'Entrepreneur fournira ses frais les ouvriers ainsi que tout appareil de nivellement et quipement ncessaire au contrle de la ralisation du chantier. Ce matriel doit rester sur le chantier la disposition du Matre d'uvre et lAdministration pendant toute la dure du chantier. 17 A/ GROS-OEUVRE. A.1 : ETENDUE DES TRAVAUX Terrassements - Excution des terrassements gnraux dans tous terrains y compris rocher, en dblais ou en remblais, destins l'implantation des ouvrages - Excution de tous terrassements dans tous terrains y compris fouilles en rigoles, tranches ou en puits ncessaires tous les ouvrages intrieurs, dans les conditions dfinies dans le devis descriptif. Ouvrages en fondations : - Canalisations intrieures enterres, pour assainissement ou autres rseaux. - Regards. Ouvrages en infrastructure et superstructure : - Structure de bton Arm en lvation. - Maonnerie. - Enduits. - Hrissonnes pour Btiments. - Dallages. A.2 : MODE DEXECUTION DES TRAVAUX. Les dblais et remblais seront effectus la main ou par emploi d'engins mcaniques en prenant les prcautions ncessaires pour viter toutes dgradations aux ouvrages mitoyens. Dblais. Les fonds de fouilles seront rigoureusement dams. Il sera procd avec lAdministration la reconnaissance des fonds de fouilles. Les travaux comprennent : - Les taiements et blindages de toutes natures ncessits par les mouvements possibles des terres ou pour la protection d'ouvrages existants ou en cours d'excution ou pour viter les accidents dont l'entrepreneur sera seul responsable, et toutes sujtions de travaux par tranches alternes. - Le matriel de puisement et travaux annexes tels que puisards, drainages complmentaires soit pour les venues d'eaux souterraines soit en cas de pntration dans les fouilles d'eaux de ruissellement. - Le dressage des parois pour l'encaissement des fondations. - La manutention des terres pour mise en dpt ou vacuation aux dcharges publiques. Remblais Les remblais seront excuts soit avec les terres convenables provenant des fouilles soit par apport de terre complmentaire. Les remblais seront soigneusement compacts par couches de 0,20 m et arross, de manire obtenir une densit sche correspondante au minimum 95% (Quatre vingt quinze pour cent) de l'Optimum Proctor modifi. L'emploi pour les remblais de dchets impropres tels que gravois, argiles, pltres etc... Sera rigoureusement proscrit. A.3 : OUVRAGES EN BETON. Composition des btons - Dosage et fabrication Pour la composition des btons, les quantits de liant seront toujours dtermines et mesures en poids ou volumes. - Dans le cas d'une fabrication sur place du bton, les granulats et les liants employer seront entreposs proximit immdiate du lieu de malaxage; les tas de chaque espce tant spars par des cloisonnements. Les mthodes de fabrication seront prcises par l'entrepreneur : centrale bton ou btonnires multiples, mais restent soumises aux contrles des bureaux de contrle et du Laboratoire des tudes gotechniques et des essaisL'Entrepreneur devra faire excuter, ses frais par un laboratoire spcialis, une tude granulomtrie avec les granulats retenus et compte tenu des diffrents dosages employs. 18 La granulomtrie des agrgats sera dtermine en fonction du ferraillage, du procd de mise en place du bton, des rsistances mcaniques escomptes et de la compacit. Il devra respecter les dosages des liants et la granulomtrie pour obtenir, au moins la rsistance nominale 28 jours de : 270 bars en compression. Les quantits d'agrgats figurant dans le tableau ci-dessous ne sont donnes qu' titre indicatif. Elles devront tre fixes par les rsultats de l'tude granulomtrie. Ces rsultats s'entendent pour un fournisseur d'agrgats donn. Si l'Entrepreneur devait changer le fournisseur, il devra faire excuter une nouvelle tude granulomtrique. L'Entrepreneur devra en outre faire excuter, ses frais, des essais concernant la rsistance des btons mis en uvre, selon les indications du Bureau de contrle. Tous les ouvrages excuts avec des btons n'offrant pas, aprs essais, les garanties ncessaires, seront dmolis et refaits aux frais de l'Entrepreneur. Tableau des Btons : Gravette DESIGNATION Ciment CPJ 45 Sable Grain de riz5/1515/25 Emploi Bton n 11504501000 Bton de propret Bton n22504501000 Bton de Forme Bton n 33004501000 Bton banchBton n 4350350350500Bton arm Bton n 5350350400700Bton arm Bton n 6400350700300Bton arm Tableau des Mortiers : Ciment CPJ 45 CPJ 35 Chaux Graisse teinte Sable Grain de riz Emploi Mortier n1250500500Dgrossi denduit Mortier n2300600340Hourdage de maonnerie Mortier n3400500500 Mortier de reprise de bton Mortier n45001000 Enduit liss chape scellement support revtement Mortier n51502501000Enduit Btard Mortier n6500700300 Mortier pour agglos support faade NOTA :Pour les Mortier N5, la chaux Graisse teinte est de 250 l Qualit des matriaux Le sable pour mortier et btons sera lav. Il ne devra pas renfermer de grains dont la plus grande dimension dpasserait les limites ci-aprs : Sable pour mortier : 0,002 m. Sable pour bton: 0,005 m. Lesgravillonsdestinslaconfectiondubtondevrontpouvoirpasserentoutsensdansun anneaude0,005mdediamtreintrieursanspouvoirpasserdansunanneaude0.0025de diamtre. Lesgravettesdestineslaconfectiondubtondevrontpouvoirpasserentoussensdansun anneaude0,04mdediamtreintrieursanspouvoirpasserdansunanneaude0.005mde diamtre.Lesgranulatsnedevrontpascomprendredeplaquettesoud'aiguilles,ilsseront soigneusement lavs et exempts de matires fines. 19 L'emploi de granulats de mer ne sera en aucun cas autoris. Liants :LesliantsutilissserontdetypeCPJ45etCPJ35,selonlesrespectivesprescriptions d'utilisation.L'emploidecimentventouencorechaudserainterdit.S'ilestlivrensacs,il devratrestockenquantitsuffisantepourquelechantiern'aitpassouffrirderetard conscutif une livraison dfectueuse. Adjuvants. :IlsserontdutypePlastocrete,SIKAousimilairespourlebtonarm.Ilsseront utilissconformmentauxprescriptionsdufabricant,maisseulementaprsautorisationdu bureau de contrle. Aciers pour Bton Arm. Les aciers pour bton arm seront des aciers haute adhrence ayant les spcifications dfinies dans les normes en vigueur. Coffrages -Miseenuvre. L'implantationdesouvrages devra tre rigoureuseet le respectdes ctes absolu; en particulier, la verticalit des poteaux devra tre particulirement soigne et il ne sera admis aucune tolrance pour erreur d'implantation des poteaux superposs. Les artes des lments continus devront tre rectilignes sans cart aux raccords ni vente. LEtanchitdescoffragesdevratresuffisantepourviterlespertesdelaitanceaumomentdu pilonnage ou de la mise en vibration. Lesjointsdedilatationdevronttredbarrasssdetousleslmentsdecoffrageououtresqui pourraient s'opposer leur fonctionnement. Aucun bois de coffrage ne devra tre abandonn en coffrage perdu. Enaucunefaon,l'entrepreneurnepourra,pourlesouvragesenterrsseservirdesparoisde fouilles comme joues de coffrage. Une exception peut tre faite pour les ouvrages couls dans les zones rocheuses avec des parois non faibles et pour les remplissages en gros bton. Matriaux.L'Entrepreneurdevraveilleraurespectdesparementsdesouvragestelsqu'ilssontprvus. Danslecasdeparementsordinaireslescoffragesseront,avanttoutemiseenoeuvredebton, nettoys des copeaux et chutes diverses provenant de leur excution ou assemblage antrieur. Dans le cas de parements devant rester apparents, les coffrages seront particulirement soigns; la platitude des parois devra tre au moins gale celle exige pour l'enduit parfaitement dress. Pour ce faire, les faces de ces coffrages seront en bois de premier emploi, rabot intrieurement. Les reprises de btonnage napparatront pas sur les parements. Les coffrages seront huils pour en faciliter la dpose. Cette huile ne devra nuire en aucune faon l'accrochage d'un quelconque enduit ou revtement. L'Entrepreneurdegrosuvredevrafournirtouteslescaractristiquesdeshuilesdedcoffrage qu'ilemploierasurlechantieraufabricantdepeinturepourl'agrmentdecedernier. L'entreprise de peinture devra tre tenue au courant de cet agrment. ArmaturepourBtonArm.Ilseramisenplacetouslesaciersdecoutureetattentes ncessaires pour les reprises, le liaisonnent des cloisons, les liaisons pour lments prfabriqus etc... LesarmaturesserontmisesenplacesuivantlesnormesBAELetCCBA68etenrespectant scrupuleusement les plans de bton arm et les indications du Bureau de Contrle. LescalesserontenbtonDanstouslescaslesaciersdevronttoujourstreenrobsd'au moins 2,5 cm de bton ou en fonction des impratifs du comportement au feu des structures en B.A. Tout acier atteint de tches de rouille dtachables sera refus. Mise en oeuvre des btons non arms Les btons non arms seront, suivant les diffrentes natures d'ouvrages, soit piquets, soit dams ou vibrs. Aprs damage, le bton devra prsenter une masse bien compacte et homogne. Mise en oeuvre des Btons Arms. Les btons pour bton arm seront obligatoirement vibrs l'aided'appareilsapproprisl'exclusiondetoutevibrationd'armatures.Lesvibrationsseront arrtes ds que la laitance apparatra autour de l'appareil vibrant. Au dcoffrage, le bton vibr devra prsenter un aspect homogne (pas de nid de cailloux ni dpaufrer.). Aspect des btons .Bton devant rester brut de dcoffrage non parement Lebtonserasoigneusementragre,lesartesserontnettesetbiendroites.Toutecoulureou balvreseraenleveauciseauetlabrossemtallique.Lespapiersetcouvre-jointsdivers devront tre enlevs. Btondestinrecevoirunenduit.Lebtonprsenteraunparementappropriau bon accrochage de l'enduit. Il devra tre rugueux, sans toutefois comporter de balvre. Btonlissebrutdedcoffragepeindre.L'Entrepreneurdevralivrerdesbtonsbrutde dcoffragelissesetplans,prtsrecevoirl'applicationdelapeinture.Ildevraremdieraux dfauts de planimtrie. -Soitparmeulagesurlespartiessaillantesetlesasprits(enparticulierpourles cueillies). 20 - Soit par une surcharge pour le manque de matire. -L'Entrepreneurdevraobtenirunesurfaceprsentantlesmmescaractristiquesau toucher que les btons brut de dcoffrage non parement. Cette surcharge pourra tre excute l'aide d'un mortier de ciment ou produit de ragrageL'entreprisedegrosuvres'assureraauprsdel'entreprisedepeinturequelesproduits employs ne prsentent pas d'incompatibilit avec les peintures appliques. Lebtonbrutdedcoffragetantobtenupardesbanchesmtalliquesouencontre-plaqu,le bullage de surface sera repris dans les conditions suivantes: -L'Entreprisedegrosuvresechargedelarfectiondessurfacesayantunbullage suprieur 3 ou 4 mm de diamtre. -L'Entreprisedepeinturetraiteralessurfacesprsentantunbullagegalouinfrieur3 ou 4 mm de diamtre. Arrtes et cueillies. L'Entrepreneur livrera des artes et des cueillies nettes et franches exemptes de balvres et paufrures. Il devra remdier tous les dfauts. Tolrance d'excution. a) Pour les plafonds dalle pleine, les tolrances maximales admissibles seront les suivantes : Niveau + 5mm - dnivellation 5mm amplitude maximum sur une pice. Planit : Flche infrieure 3 mm pour une rgle de 2ml passe en tous sens. Joint : dnivels maximum 2 mm reprendre par ponage soign. Surfaage des planchers destins recevoir un revtement de sol mince et coll. Tolrances maximales admises : Niveau : + 4mm. Planit : 3mm sous rgle de 2ml. Surfaage : Talochage fin. Pourlesvoilesverticauxlivrsfinis(voilesetrefendsporteursprvuspourrecevoirunenduit garnissant mince) les tolrances maximales admissibles sont les suivantes : Implantation : + 5mm. Amplitude en tout sens : 5mm. Verticalit 3mm sur la hauteur d'tage. Planit : Flche infrieure 2mm pour une rgle de 2ml passe en tous sens. Joints : dito plafonds. Bullage : lger bullage tolr. Niveau et dimensions des ouvrages rservs ou incorpors: + 5mm. Artes : parfaitement dresses. Bases des tudes. Les calculs de la stabilit du btiment devront satisfaire au rglement de Bton Arm BAEL 91 et RPS 2000 Les surcharges d'exploitation pour les parties courantes sont les suivantes : - Planchers de logements150 kg/m. - Escaliers300 kg/m. - Terrasse accessible150 kg/m. - Terrasse non accessible100 kg/m. Ces surcharges sont multiplier par le coefficient dynamique appropri. Essais sur Bton. Lesqualitsd'agrgatscomposantlesbtonsN4,5et6serontdterminesaprsessaiau Laboratoire des tudes gotechniques et des essais. Larsistancelacompressionminimaleexige28joursmesuresurcylindrede200cmde section sera de 270 bars. La rsistance la traction sera de 23,2 bars minimum. Lesairesdestockagedesdiffrentsgranulatsservantlacompositiondubtonarmseront dlimites par des cloisons et le sol sera recouvert d'un bton de propret. Essais d'agrment prliminaire (permettant de dterminer la composition des btons). Le nombre d'prouvettes sera de : - 3 pour les essais de compression 7 jours. - 6 pour les essais de compression 28 jours. La rsistance 7 jours est donne titre indicatif. Seuleslesrsistances28joursontunevaleurcontractuelle.Cesessaissontlachargede l'Entreprise. Essais de convenance : destins vrifier, l'aide d'un bton tmoin ralis dans les conditions duchantieretavantledmarragedestravaux,laconformitdescaractristiquesdubton fabriqu sur le chantier celles du bton d'agrment. 21 Ces essais se feront selon les modalits identiques celles des prouvettes d'agrment et ils sont galement la charge de l'Entreprise. Essais de contrle : Durant chaque coulage, lentrepreneur devra faire appel au laboratoire des essais gotechnique pour prlvement du bton, afin de vrifier la rgularit de la fabrication du bton.Cesessaisseferontselonchaquecoulageetlademandedelamatriseduvre.Ces essais sont la charge de lAdministration. Dans le cas des malfaons dment constats, des expertises peuvent tre effectues la demande du Matre d'ouvrage et seront prises en charge par l'entreprise quelque soit leur rsultat .Les cadences des essais sont exposes dans le tableau ci-aprs et selon leur nature. NATURE DE LESSAI CADENCE MATERIAUX Contrle du second uvre Etanchit Peinture Menuiserie Electricit Expertise Parlotdelivraisonetpour chaque nature A.4 : MAONNERIES - MATERIAUX Agglomrs de ciment prfabriqus (Creux ou Pleins). Ilsrpondrontauxspcificationsdesnormesmarocainesenvigueur;ilsauront,avantmiseen oeuvre, au moins 3 mois de schage et une porosit infrieure 18%; la rsistance l'crasement ne devra jamais tre infrieure 60 kg/m2. Brique cramiques. Elles proviendront des briqueteries de la rgion et devront satisfaire aux prescriptions des articles 18 et 19 du D.G.A. ainsi qu'aux normes N.P.F. 14.301 et 13.401. Ellesserontobligatoirementmisestremperdansl'eau12heuresavantl'emploi.Cellesquise dsagrgerontserontmisesau rebut. Il en serademmepour toutes briques tropou pasassez cuites, fles ou ne rendant pas un son clair sous le marteau. Mortiers Se reporter au tableau de composition des mortiers et bton. Mise en oeuvre. Murs en maonnerie pour lvation et soubassement. Tous les murs et cloisons dfinis sur les plans d'Architecture sont cots finis. Ceux dfinis sur les plans de bton son cots bruts. LesmursetcloisonsseronthourdsaumortierN2suivantletableaudesdosageset comprendront toutes sujtions des feuillures, trous rservation etc... Les bavures de mortier seront enleves. Les cloisons au droit des gaines seront ralises aprs la pose complte des tuyaux. Pourlesmaonneriesenpetitslments,ilseraprvutouteslesfaonsncessairespourle logement des linteaux, chanages etc... Danslesanglesetcroisements,leslmentsseronttoujoursharpes.Danslamaonneriede parpaings l'emploi de demi-parpaings et d'lments feuillure est recommand. Il y aura toujours des lments pleins pour former appui des linteaux. L'Entrepreneurdevraeffectuerlescellementdetouslestaquetsncessaireslaposedes ouvrages, les rservations et trous divers pour l'ensemble des corps d'tat. Joints de dilatation. Ils seront du type "Polystyrne ou Similaire" suivant les cas. Ils devront tre raliss avec le plus grandsoinetparfaitementtanches.Lesjointsdedilatationserontrecouvertsenterrassepar une dallette en bton arm 2 pentes suivant indication des plans B.A.(couvre joint) Joint de dilatations verticales enterres ou en contact avec l'eau. Ils seront constitus par un joint type Polystyrne. Joint de dilatation horizontale. A.5 : ENDUITS. Matriaux. Se reporter au tableau de composition des mortiers. Prparation des surfaces. Avant tout commencement des travaux, les surfaces enduire seront convenablement prpares de manire obtenir un bon accrochage : - Briques et agglomrs : joints dgrads. 22 - Bton : surface rugueuse. Elles seront suffisamment humidifies pour que le support n'absorbe pas l'eau du mortier. Toutes les efflorescences seront soigneusement nettoyes. Enduits extrieurs. Excution. L'enduit sera excut au bouclier. La surface obtenue aura une apparence parfaitement rgulire, bien unie, de teinte uniforme et sera parfaitement dresse. Aucune trace de bouclier ne sera tolre. Toutes les arrtes et cueilliesseront bien droites et sans surplomb. Les renformis ventuels seront excuts par couches de 5 10mm d'paisseur. L'adhrence sur 2 matriaux diffrents sera assure par un grillage galvanis fix par des pointes ou cavaliers galvaniss. 1re couche (Couche d'accrochage) : Le mortier doit tre trs plastique et projet trs. Cette couche sera au mortier N6 et 3mm d'paisseur. 2me couche : Cette couche se fera une huitaine de jours minimum aprs excution de la 1re couche de faon ce qu'elle ait fait une partie de son retrait. Cette couche sera au mortier N1 et de 10 mm d'paisseur. 3me couche (couche de finition) : Cette couche sera excute aprs un dlai de quelques jours. Elle sera excute au mortier N5 de 5mm d'paisseur. Pour viter un schage trop rapide, cette couche sera rgulirement arrose, plus particulirement les faces exposes au soleil. D'unefaongnrale,lessurfacesenduireseronthumidifiesavantl'applicationde l'enduit. A.6ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS ENTERREES. Etendue des travaux. Les travaux comprennent : - Les dblais et les remblais. - La fourniture et pose de canalisations. - Les regards complets compris enduit, chape intrieure et tampons. - Les chambres de tirage et l'ensemble des vacuations dans le collecteur gnral. Fouilles. Les fouilles en tranches seront largement ouvertes pour permettre une mise en oeuvre aise et rationnelle. Les pentes des fonds de fouilles seront scrupuleusement respectes. Le remblaiement des tranches ne sera effectu qu'aprs essai dtanchit des canalisations. Canalisations : Les canalisations enterres pour le passage d'autres rseaux enterrs, seront en ciment comprim. Les joints seront excuts conformment aux prescriptions du fournisseur. Les coudes sont proscrits; chaque changement de direction comportera un regard. Les tuyaux seront poss sur lit de sable d'une paisseur minimale de 10 cm; les tranches seront remblayes avec des terres tires ne comportant aucun lment dur. Avant la pose de chaque lment, le joint sera dbarrass de toute saillie accidentelle. Les traverses ventuelles des longrines, voiles, etc... par les tuyaux se feront obligatoirement l'intrieur d'un fourreau en P.V.C. d'un diamtre nettement suprieur celui du conduit. Les emplacements des dparts devront tre correctement reprs en accord avec l'entrepreneur du Corps dtat concern. Chambres de tirage : Les chambres de tirage seront excutes comme les regards d'vacuation dcrits. Les dimensions seront celles prconises dans le devis descriptif ou celles figurant sur les plans d'Architecture ou d'excution. Les fonds des chambres de tirage qui risquent d'tre en contact avec l'eau comporteront un puisard de mme dimension que la chambre et de 0,50m de profondeur, rempli de pierres sches et recouvert d'une dallette en bton munie de trous d'vacuation. Le dessus de cette dallette constituera le fondde la chambre de tirage. Ce puisard servira absorber les eaux qui risqueraient de s'infiltrer dans les chambres. Couverture des chambres : La couverture des chambres de tirages sera constitue par une dallette en bton arm de 6cm d'paisseur ou, sur la voie publique, des tampons en fonte de type agr par la Municipalit. Fourreaux : 23 L'Entrepreneur devra la fourniture et la pose de tous les fourreaux pour l'ensemble des alimentations. Fourreaux pour cbles lectriques En buses de ciment de diamtre 50, 100 et 150 suivant sections prescrites par l'O.N.E et les plans d'excution. Fourreaux pour alimentation en eau potable En buse de bton comprim selon plans. Fourreaux divers : L'Entreprise devra tous les fourreaux ncessaires, autres que ceux dfinis ci-dessus, pour les passages des alimentations et vacuations au travers des longrines, murs, poteaux, voiles, etc... Rappel pour le Gros oeuvre. Percements. Il est strictement spcifi que les lments de structure B.A. ne doivent pas tre touchs. Il importe donc l'Entrepreneur de Gros-Oeuvre, ds le dbut des travaux, de se faire prciser par les diffrents corps de mtier les plans de montage et de rservation, afin de prvoir initialement la pose de tampons en bois ou panneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les passages ou scellements. A.7 : RACCORDS ET CALFEUTREMENTS. Il sera effectu, aprs la mise en place des lments du second oeuvre, tous les raccords et calfeutrements ncessaires au mortier N3, en particulier autour des menuiseries intrieures et extrieures ainsi que les calfeutrements au droit des ouvrages extrieurs, an assurant une tanchit parfaite l'air et l'eau et en prenant toutes prcautions pour ne pas gner l'coulement des eaux. NOTA : Il est rappel que l'Entreprise de gros oeuvre doit toutes les feuillures ncessaires dans les maonneries et ouvrages en bton pour la pose des menuiseries intrieures et extrieures. A.8 : PRECAUTION PARTICULIEREIl devra protger les feuillures des btis et menuiseries bois aprs leur mise en place. B/ ETANCHEITE. B.1 : NATURE DES TRAVAUX. Les travaux faisant l'objet du prsent chapitre comprennent tous les travaux entirement termins, excuts suivant les rgles de l'art, les prescriptions techniques dcrites dans le prsent chapitre et la description des ouvrages du chapitre respectif. B.2 : PROVENANCE DES MATERIAUX. Les matriaux proviendront, en principe, des lieux d'extraction ou de production suivants : DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE - Sable .. - Ciment Artificiel classe CPJ 35 ou livr obligatoirement en sacs de papier 50 kg - Bitume .. - Feutre ... Carrires de la rgion Usines de cimentdu Maroc Pur oxyd 90/40 des dpts du Maroc Surfac type 27 et 36 des dpts du Maroc Par le fait mme du dpt de son offre, l'entrepreneur est rput connatre les ressources des carrires, usines ou dpts indiqus ci-dessus ainsi que leurs conditions d'accs et d'exploitation. Aucune rclamation ne sera recevable concernant le prix de revient pied d'oeuvre de ces matriaux. 24 L'entrepreneur devra prsenter toute rquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la qualit des matriaux. Tous ces matriaux seront de 1re qualit et rpondront aux prescriptions du devis descriptif technique et au D.G.A. B.3 : VERIFICATION DES MATERIAUX. L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantit de matriaux vrifis et accepts, indispensable la bonne marche des travaux et dont l'chantillonnage aura t agre par l'Architecte. La demande de rception d'un matriau autre que les matriaux prfabriqus devra tre faite au moins 4 (quatre) jours avant son emploi. Pour les matriaux prfabriqus ce dlai sera de 15 (quinze) jours pied d'oeuvre. Les matriaux refuss par le Matre d'Ouvrage seront vacus du chantier dans un dlai de 24 heures. B.4 : ESSAIS D'ETANCHEITE. Des essais de mise en eaux seront effectus obligatoirement sauf dans le cas de toitures inclines pour vrifier la tenue du revtement d'tanchit. A cet effet, on placera une hausse sur les tuyaux de descente pour servir de trop plein et on tablira le niveau d'eau quelques centimtres au dessous des points hauts des solins. Aucune trace d'humidit ne devra pouvoir tre constate sur les plafonds ou sur les murs. Indpendamment de ces essais, le Matre d'Ouvrage pourra prescrire des prlvements par le Laboratoire des essais destins effectuer des essais de laboratoire pour le contrle des quantits, rsistance, souplesse, etc... prvus autitre II, chapitre VII du D.G.A. A cet effet, en prsence de l'Entrepreneur, on dcoupera dans le revtement d'tanchit des chantillons de 0,30m de longueur sur 0,15 0,20 de largeur. Les prlvements devront tre effectus ou plus tard le jour de la terminaison des travaux dtanchit proprement dits, et en tous cas avant l'excution de la protection. Les prlvements la charge de l'entrepreneur seront limits un chantillon par terrasse d'une superficie infrieure 500m2, deux chantillons par terrasse d'une superficie comprise entre 500 et 1.000m et ainsi de suite. Le rebouchage sera effectu immdiatement. Les frais de prlvement, d'essais et de rebouchage seront entirement la charge de l'entrepreneur, dans les limites fixes ci-dessus. B.5 : GARANTIE. Quelque soit le procd propos, l'entrepreneur s'engage garantir ses travaux pendant une priode de 10 ans. Cette garantie est applicable tant ltanchit proprement dite qu'aux reliefs, aux protections mcaniques et la bonne tenue de la forme support. L'Entrepreneur devra complter la prsente offre par un certificat de garantie dcennale tabli sur papier timbr dlivr par un bureau de contrle agre C/ REVETEMENT. C- 1 : GENERALITES LEntrepreneurdevra : - Excuter les travaux selon les plans et dtails dArchitecte - Soumettre avant tout commencement dexcution, lapprobation du comit de suivi, tous les plans, schmas et procds quil serait amen mettre au point et utiliser. - Remettre dans les dtails contractuels, les plans, schmas et procds ci-dessus cits - Prsenter pour rception tous les matriaux qui seront mis en uvre - Avant toute excution, vrifier toutes les cotes des dessins remis par larchitecte, et des travaux excuts par les autres corps dtat, signaler en temps utile les erreurs ou omissions qui auraient pu se produire, ainsi que les changements ventuels quil se proposerait dy apporter - Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu la rception des travaux - Savoir que de toute manire, le fait dexcutersans rien changer des prescriptionsdes documents remis par lArchitecte, ne peut attnueren quoi que ce soit, sa pleine et entire responsabilit de ralisateur. - Faute de se conformer ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs, ainsi que des consquences qui en dcouleraient selon les indications des articles 1,111 & 1,115 du Cahier de charges Gnrales AFNOR homologu le 28 Fvrier 1948. Les indications des plans grande chelle font primes sur celles des plans densemble. 25 C- 2 : QUALITE DES REVETEMENTSLes revtements de sols et muraux mis en uvre devront tre de premire qualit, exempts de tous dfauts et devront satisfaire aux normes en vigueur. Des chantillons seront soumis lagrment du Matre duvre avant toute mise en uvre. Tout matriel non conforme lchantillon sera obligatoirement refus C- 3 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Normes respecter : Les travaux excutes au titre du prsent lot seront rigoureusement conformes aux DTU, normes et rglements en vigueur la date de signature du march ; A dfaut, il sera tenu scrupuleusement compte des recommandations et prescriptions des fabricants DTU 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revtements des sols scells, applicables aux locaux dhabitation et de bureaux DTU 55 : Cahier des charges applicables aux travaux de revtements muraux scells, destins aux locaux dhabitation et de bureaux NFB 10 0001 : Matriaux, pierres, marbres et granits NFB61 302 : Carreaux de mosaque. Les revtements poss la colle ( ou au ciment colle ) seront obligatoirement raliss avec des produits ayant obtenu un avis technique de CSTB par les groupes spcialiss suivants : - Groupe n12 : revtements de sol - Groupe n13 : revtements muraux Outre lavis technique du CSTB, le systme de fixation de revtements devra tre accept par le bureau de contrle Nature des supports fournis Les sols tant intrieurs sont constitus par des dalles en bton Lentrepreneur devra tenir compte des fourreaux, des boites de drivation ncessaires pour linstallation lectrique, tlphonique etcLes lments de faades recevant un revtement sont en bton Lentrepreneur doit, au titre du prsent lot, toutes les protections ncessaires pour ne pas dtriorer les travaux dj ralises par les autres corps dtat notamment ceux de la menuiserie aluminium et de la vitrerie extrieure en cours de ralisation Pose au sol : Lentreprise devra avant toute mise en oeuvre de ses matriaux, un dpoussirage total de toutes les surfaces recouvrir La pose sera faite sur une forme de mortier de 0,04m dpaisseur minimum parfaitement dresse et dame Les matriaux seront poss au mortier de ciment et battus afin que le mortier reflue partiellement dans les joints Ces matriaux seront poss joints rduits, le coulis de remplissage des joints sera excut au ciment pur, aprs durcissement suffisant du mortier dpos pour viter le descellement des carreaux, et au plutt le lendemain la pose Les plinthes seront au mortier de ciment ou colles (parois brutes de dcoffrage) Dans le cas dune pose au nu de lenduit, un joint en creux sera rserv entre lenduit et la plinthe Joints : Les joints au sol seront raliss au coulis de ciment teint dans la couleur dominante du matriau. Ils ne devront jamais dpaisseur 1mm La planit des surfaces sera parfaite et pourra ventuellement tre teste la bille dacier Nettoyage des revtements : Les revtements de sols et murs sont livrs en parfaite tat de propret et devront permettre une mise en service immdiate Le nettoyage sera ralis au fur et mesure du travail de pose pour viter le ternisse des carreaux, et avant la livraison du revtement fini. C-4 : PROTECTION DES OUVRAGES Lentreprise devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusquau moment de la rception Elle devra galement assurer la bonne conservation de ses protections et les remplacer ventuellement Cette protection devra tre trs efficace car toute dtrioration des revtements sera la charge de lentreprise C-5 : TRAVAUX DE FINITION 26 Lentreprise doit excuter tous les travaux de finition y compris polissage soign. Ces travaux de finition seront raliss avec les protections ncessaires pour viter de dtriorer les travaux excuts par les autres corps dtat. A la demande du comit de suivi, lEntreprise devra venir enlever les protections quelle aura mises en place. Elle devra assurer lenlvement des gravois. Aprs vacuation des gravois, elle fera un lavage complet et efficace des surfaces leau savonneuse (savon noir). Travaux et fournitures diverses : Nonobstant les travaux dcrits prcdemment, lEntrepreneur devra excuter tous les travaux ncessaires ou fournitures pour une parfaite finition de ses ouvrages. Aucune rclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans ou pices crites concernant le prsent lot, et qui serait contraire la volont du Matre duvre. De plus, lEntrepreneur est rput connatre la climatologie locale et ne pourra de ce fait se prvaloir de dfauts qui pourraient se rvler aprs la pose des revtements. D/ MENUISERIE BOIS METALLIQUE ET VITRERIE D- 1 MENUISERIE BOIS 1 : NATURE DES TRAVAUX. Les dimensions, dispositions, descriptions, destinations et reprage des ouvrages ainsi que la quincaillerie et la serrurerie sont indiqus par les plans et dtails d'Architecte et la Chapitre "Description des Travaux". Les dessins de dtail fournis par l'Architecte devront tre rigoureusement suivis; au cas o l'entrepreneur constaterait des omissions dans ces dtails, il devra l'en avertir, faute de quoi, sa responsabilit restera entire. Toutes les cotes et dimensions seront vrifier sur place. Tous les ouvrages dcrits feront l'objet d'un prix unitaire comprenant toutes les fournitures, faon et pose, ainsi que toutes sujtions de prparation, trous pour pose et scellement ncessaires, notamment pour gches, buttoirs, taquets, rails et autres. Il est appel que, par seule exception, la pose et le scellement des cadres restent la charge de l'Entrepreneur de gros oeuvre, mais le menuisier doit s'assurer que ces oprations ont t excutes et il reste responsable de la mise niveau et de l'aplomb des cadres.Il est nouveau prcis que, au droit des ouvrages en bton arm, les pattes scellement ordinaires seront remplaces par des pattes spciales pour scellement au pistolet ou au "Spit Roc". En outre, l'entreprise de menuiserie devra fournir les cordons bitumineux destins colmater les vides sous les pices d'appuis, sur les rejingots. L'entreprise de maonnerie assurera la fermeture au ciment gras des vides ainsi colmats. Tous les lments de quincaillerie ncessaires pour un parfait fonctionnement dans l'usage - mme si certaines spcifications les concernant ont t omises - ainsi que les graissages ou huilages des serrures ou paumelles avant rception provisoire des ouvrages, seront la charge de l'Entrepreneur. NOTA : Tous moyens devront tre tudis pour assurer une hermticit parfaite des lments en oeuvre. 2 : DISPOSITIONS GENERALES. Les bois seront absolument secs, exempts de tous dfauts, sans nuds susceptibles de nuire la rsistance des pices et sans aubier, conformment aux spcifications des articles 34 et 37 - 136 147 du D.G.A (dition 1956). Toutes les menuiseries seront assembles tenons et mortaises l'exclusion de tout autre mode d'assemblage. Les chevilles en bois dur, carres ou pans, seront rentres de force. L'assemblage des cadres sera excut dans les mmes conditions mais enfourchement. Un renforcement sera assur par 2 pointes de 100 mm sur champ. Avant leur dpart de l'atelier, tous les cadres et artes intrieurs dormants seront charps et protgs sur leurs feuillures contre tout risque d'pauffrement. L'entrepreneur devra s'assurer, en cours de travaux que les protections sont toujours en place et, si besoin est, les remplacer au fur et mesure de l'avancement du chantier. Les btis des portes isoplanes pourront tre constitues soit par un rseau 2 sens muni de ventilation, soit par une me en NOVOPAN ou similaire, selon les spcifications des plans de dtail pour chaque cas. Les alses seront parfaitement colles. Les chambranles et les parcloses seront d'un seul morceau et ajusts d'onglet. 27 Avant livraison et habillage des menuiseries, l'Architecte, dment averti qu'un lot de pices est termin, fera une premire rception en atelier la suite de laquelle l'entrepreneur devra reprendre les menuiseries refuses. Les menuiseries rceptionnes en atelier recevront une couche d'impression, les cadres ainsi que les noeuds tant brls la lampe souder et passs la gomme laque. Toutes les quincailleries recevront une couche de peinture antirouille base de minium de plomb. Les menuiseries qui auraient t impressionnes avant acceptation seront refuses. Nature des bois. Les bois employs pour la menuiserie seront : Sapin rouge du Nord pour cadres et bti des portes. Bois dur pour alse des portes. Contre-plaqu Okoum pour portes isoplanes. D 2 MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE 1: PROFILES Les menuiseries mtalliques seront excutes en profils lamins chaud ou plis froid. Danscederniercas,lespaisseursdestlesserontdterminesparlanaturedel'ouvrage,ses dimensions et l'usage qui en est prvu. Elles ne seront cependant pas infrieures 20/10. Commeilestprcisci-avant,leslmentsserontlivrssurlechantieravecunecouchede peinture anti-rouille soigneusement applique. Les entreprises devront prciser le type des profils avec leurs qualits etsoumettre l'appui des chantillons. Ceux-cidevrontavoirl'aspectdefinitionqu'ilsauraientenoeuvre,cettefinitiondevragalement tre prcise dans l'offre. Les scellements devront faire l'objet d'une tude particulire pour tenir compte des structures qui doivent recevoir des ferronneries et qu'il est rigoureusement interdt de dgrader. 2 : PREPARATION ET QUALITE Les mtaux mis en oeuvre devront tre travaills avec plus grand soin, ils devront rpondre d'une manire gnrale, aux conditions suivantes : - Les mtaux non ferreux seront inoxydables. - Les lments de menuiserie devront tre parfaitement tanches aux eaux de pluie. - Ils seront aussi tanches que possible l'air et la poussire. En gnral, les profils devront comporter des soudures lectriques, par rapprochement sans apports ces assemblages seront enduits, meuls limset rebouchs pour les rendre propre et nets, les profils seront parfaitement reconstitus, sans bavures ni cavits. Les profils creux (profils froid) devront comporter des trous de ventilation pour vacuer les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la bonne qualit et la bonne prsentation des lments. Elles devront tre soumise l'approbation de l'architecte avant les commandes et figurer sur untableaud'chantillonsdpossdanslebureauduchantierpendanttouteladuredes travaux,ellesserontncessairementdesmodleslesplusrcents,cesquincailleries devronttretrscompltes,serrures,verrous,loqueteaux,butesd'arrts,amortisseurs, etc. Les vitrages seront fixs par parcloses mtalliques, en U, fixes par vis en laiton tte fraise, gote de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront places l'intrieur avec mastic et contre mastic dont il est ncessaire de prvoir les paisseurs. Les ouvrages seront livrs avec lments entirement termins, poss, ajusts, en ordre d'utilisation normale, les articulations, pivots, serrures etc...graisses, les garnitures en bois poss, polies, parfaitement propres. Les clefs seront remises au matre de l'ouvrage la rception des travaux sur un tableau avec tiquettes prcisant leur destination. D 3 VITRERIE Les matriaux mis en oeuvre devront rpondre en ce qui concerne leurs qualits physiques et leur mode d'utilisation, aux conditions et prescriptions des articles 70 et 72 inclus et 75 du DGA et des normes marocaines. Tous les matriaux seront de premire qualit et mis en oeuvre conformment aux prescriptions des fabricants. Avant la pose des verres, il sera effectu un brossage de feuillures. Les jeux rserve seront ceux prvus l'article 2.251 du cahier N 139 du CTSB et des 28 normes marocaines. Tous les volumes seront cals conformment aux prescriptions de l'article 3.253 du cahier N 139 du CTSB et des normes marocaines. La fixation bain de mastic seffectuera conformment aux prescriptions de l'article 3.25. du cahier N139 du CTSB et des normes marocaines. Ds la pose d'un volume ralis, l'entrepreneur effectuera sur celui-ci un produit valable, un signe quelconque destin attirer l'attention sur le fait que l'ouverture a t obtenue. Avant la remise de btiment au matre de l'ouvrage, l'entrepreneur devra sassurer que toutes les parcloses ont t rviss et les volumes de verre ne prsentent aucune bulle ou dfaut. Les surfaces vitres seront soigneusement nettoyes. L'intrieur de salles et les alentours des btiments seront exempts de tous gravats et chutes de verre. L'ensemble de vitrerie sera nettoy pour le jour de la rception provisoire. En fonction de la situation gographique et de l'exposition aux vents et intempries, des affectations ventuellement diffrentes, les classes de verre seront prises en compte par l'entrepreneur du prsent lot suivant calculs des D.T.U, loi, dcret des normes marocaines etc... en vigueur. Dpose et repose des parcloses prvoir au prsent titre. E/ ELECTRICITE - LUSTRERIE E.1 : NATURE DES TRAVAUX. Les travaux faisant l'objet du prsent chapitre comprennent tous les travaux entirement termins, excuts suivant les rgles de l'art. Les prescriptions techniques sont dcrites dans ce chapitre. E.2 : PROVENANCE DES MATERIAUX. Tout matriel destin l'excution des travaux sera d'origine marocaine ou trangre.Par le fait mme du dpt de son offre, l'entrepreneur est rput connatre les ressources des usines et dpts indiqus ci-dessous ainsi que leurs conditions d'accs et d'exploitation. Aucune rclamation ne sera recevable concernant le prix de revient l'origine et la qualit des matriaux devra tre prsente par l'entrepreneur. Tous ces matriaux seront de premire qualit et rpondront aux prescriptions du devis descriptif technique et D.G.A. E.3 : VERIFICATION DES MATERIAUX. La demande de rception d'un matriel devra tre faite deux semaines avant son emploi. Les matriels non accepts par le Matre doeuvre et d'Ouvrage seront vacus du chantier dans un dlai de 24 heures. E.4 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERS. La description des travaux ci-aprs, ainsi que celles de matriels et matriaux spciaux est donne dans le prsent dossier titre indicatif. L'excution de ces travaux devra rpondre aux spcifications des plans de dtails communiqus l'entrepreneur lors de son tude de prix et aux rgles de l'art dfinies dans les prescriptions techniques correspondantes du devis gnral d'Architecture et des documents techniques unifis (D.T.U). Il appartiendra l'entrepreneur de solliciter du B.E.T, avant toute tude de prix, comme avant toute excution, les renseignements, croquis ou plans de dtails qui pourraient lui tre ncessaires. Toute excution non conforme aux dessins du B.E.T sera refuse et immdiatement dmolie et reprise aux frais de l'entrepreneur Tous les matriaux employs pour ces travaux devront avoir t prsents et agrs par l'Architecte avant approvisionnement ou excution de mme que les chantillonnages. E.5 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES. Par le fait mme du dpt de son offre, l'entrepreneur est rput connatre parfaitement l'tat et la consistance du chantier ainsi que ses moyens daccs et servitudes, les conditions d'approvisionnement des matriaux et les difficults d'excution des travaux. Il lui appartiendra de prendre tout renseignement sur place et auprs des Autorits administratives comptentes et d'effectuer tout sondage ou tude qu'il estimerait ncessaire pour le calcul de ses prix unitaires. En consquences, il est formellement stipul que l'entrepreneur ne pourra arguer des difficults qu'il pourrait rencontrer de ce fait, notamment les conditions climatiques et gographiques, des moyens d'approvisionnement et d'excution en usage dans la rgion, de la valeur de la main d'oeuvre et, en gnral, de toutes les conditions relatives l'excution des travaux, pour luder les obligations de son march ou rclamer une indemnit quelconque. E.6 : INDICATIONS PARTICULIERES. E.6.1.Dessins d'excution. 29 L'entrepreneur sera tenu de vrifier des ctes et de signaler, en temps voulu, toutes les erreurs matrielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pices crites qui lui son notifis. Aucune cte ne sera prise l'chelle pour l'excution des travaux. L'entrepreneur devra s'assurer, sur place, avant toute mise en oeuvre, de la possibilit de suivre les ctes et indications des plans et dessins de dtail. En cas de doute, il en rfrera immdiatement l'Architecte. Si les dsignations du devis particulier ou d