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PROCÈS-VERBAL

COMITE DE DIRECTION

Réunion du : à :

1er septembre 2015 18h00

Présidence : M. Marc DEBARBAT

Présents :

MM. Guy OLLIVIER, Jean-Jacques LABRUYERE, Eric JOUBERT, Alain MARSEILLE, Jacques BREJAUD, Claude ZIMMERMAN, Franck LELOUP, Philippe GALLÉ, Antonio TEIXEIRA (District 18), Jules DERON (District 28), Marc TOUCHET (District 36), Claude TROUGNOU (District 37), Jean-Michel DENONIN (District 41 - représentant Jean-Claude PÉRÉ) et Jacky FORTEPAULE (District 45)

Excusés : Mme Christine DIARD MM. Denys CLEMENT, Ghislain MARTIN et Eric DANSAULT (CRA)

Assistent à la séance : MM. Sébastien IMBERT et Guillaume WENES

Le Président Marc DEBARBAT ouvre la séance à 18h00 et souhaite la bienvenue à tous les membres présents. Adoption du Procès-Verbal du Comité de Direction du 21 juillet 2015, paru sur le site internet de la

Ligue le 25 juillet 2015. Aucune remarque n’étant formulée sur son contenu, celui-ci est adopté à l’unanimité.

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PLANNING DES MANIFESTATIONS

Date Horaire Manifestation Lieu Représentant(s)

03/09/2015 SOIRÉE TIRAGES DES COUPES CHÂTEAU DE

MORCHÈNE (45) ALAIN MARSEILLE

12 ET 13/09/2015

JOURNÉE FESTIFOOT 2015 IFR DE

CHÂTEAUROUX (36) COMITE DE DIRECTION

+ DTR

17/09/2015 SOIRÉE TIRAGES DES COUPES LIEU À DÉFINIR ALAIN MARSEILLE

18 AU 20/09/2015

JOURNÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

AE2F CLERMONT-

FERRAND (63) PRÉSIDENTS DE LIGUE

ET DES DISTRICTS

19/09/2015 SOIRÉE REMISE DU LABEL ÉCOLE

DE FOOTBALL FFF BOURGES 18

FRANCOISE TARTARIN DISTRICT 18

25 AU 26/09/2015

JOURNÉE SÉMINAIRE DES

PRÉSIDENTS DE LIGUE NORMANDIE (76) MARC DEBARBAT

26/09/2015 MATIN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 18 AUBIGNY-SUR-

NÈRE (18)

01/10/2015 SOIRÉE TIRAGES DES COUPES LIEU À DÉFINIR ALAIN MARSEILLE

02/10/2015 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 45 TIGY (45) MARC DEBARBAT

02/10/2015 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 41 CONTRES (41)

03/10/2015 MATIN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 36 CHÂTEAUROUX (36) MARC DEBARBAT

09/10/2015 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 37 VERETZ-LARÇAY

(37) MARC DEBARBAT

13 ET 14/10/2015

JOURNÉE SÉMINAIRE PRÉSIDENTS

CRTIS FFF (75)

JEAN-CLAUDE PÈRE FLORENCE PALLUAU

15/10/2015 SOIRÉE TIRAGES DES COUPES LIEU À DÉFINIR ALAIN MARSEILLE

16/10/2015 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DISTRICT 28 BÛ (28) MARC DEBARBAT

18/10/2015 APRÈS-

MIDI

MATCH INTERNATIONAL FUTSAL

FRANCE / BELGIQUE SARAN (45) COMITE DE DIRECTION

13 et 14/11/2015

JOURNÉE

COLLÈGE DES PRÉSIDENTS DE LIGUES,

DISTRICTS ET DES AUTRES ACTEURS

FFF (75) PRESIDENT DE LA

LIGUE ET PRÉSIDENTS DES DISTRICTS

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14/11/2015 JOURNÉE STAGE SUPÉRIEUR

DES ARBITRES DE LIGUE IFR DE

CHATEAUROUX (36)

FRANCK LELOUP

EMMANUEL VANDENBULCKE

GREGORY CHENEAU

20/11/2015 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DE LA LIGUE INGRÉ (45) COMITE DE DIRECTION

12/12/2015 MATIN ASSEMBLÉE FÉDÉRALE PARIS (75) DÉLÉGATION ÉLUE

DE LA LIGUE

19/02/2016 JOURNÉE REUNION

DÉCENTRALISÉE FFF/LFA LIEU À DÉFINIR

PRESIDENT DE LA

LIGUE ET PRÉSIDENTS

DES DISTRICTS

29 et 30/04/2016

JOURNÉE

COLLÈGE DES PRÉSIDENTS DE LIGUES,

DISTRICTS ET DES AUTRES ACTEURS

FFF (75) PRESIDENT DE LA

LIGUE ET PRÉSIDENTS DES DISTRICTS

27 ET

28/05/2016 JOURNÉE ASSEMBLÉE FÉDÉRALE TOURS (37)

DÉLÉGATION ÉLUE

DE LA LIGUE

11/06/2016 MATINÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DE LA LIGUE CHAMPHOL (28) COMITE DE DIRECTION

04/11/2016 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DE LA LIGUE

SAINT-JEAN-DE-

BRAYE (45) COMITE DE DIRECTION

COMMUNICATION PRESIDENT → Hommages Le Comité de Direction, informé des décès de :

Alain BOUCHÉ, speaker de l’AS Nouan/Lamotte et dirigeant au club

Jérôme CASTELLI, Président de la SMOC Saint-Jean-de-Braye,

Claude MARCQ, ancien Président de la Commission des Finances du District 37,

Philippe DIARD, Ancien Entraîneur de l’équipe Féminine du FC Chartres,

Jacqueline GOUPY, mère de Jean-Paul GOUPY, actuel Président de la Commission de Développement des Pratiques de la Ligue,

présente aux familles ses sincères condoléances et les assure de sa sympathie attristée. → Point sur la Ligue Le Président fait un point sur les recrutements qui ont eu lieu au sein de la Ligue. Le Comité de Direction enregistre l’arrivée de 6 volontaires en Service Civique cette année avec le dernier recrutement de : Pôle Espoirs Châteauroux : Monsieur Damien RICHARD Le Comité de Direction prend note des démissions de M. Anthony MOINY, surveillant de nuit à l’IFR de Châteauroux, le remercie pour ces années de collaboration et lui souhaite bonne réussite dans sa nouvelle orientation professionnelle en adéquation avec son diplôme de journaliste.

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Le Président annonce le recrutement de trois nouveaux surveillants de nuit à l’IFR de Châteauroux : Jean-Michel FOSSET, Bertrand LIOT et Fabrice IMBERT. Le Comité de Direction prend note du souhait de M. Arnaud DEMARIGNY de changer d’orientation professionnelle et lui souhaite bonne réussite. Le Comité de Direction prend note du souhait de Mlle Valentine MARTIN de changer d’orientation professionnelle et d’ainsi renoncer au poste de Chargé(e) de Mission - AF 2016 comme prévu initialement. Comme évoqué lors du dernier Comité de Direction, afin de pallier, le départ pour une saison de M. Pascal LAFLEURIEL en tant que DTN de la Côte d’Ivoire, il a été décidé de lancer un appel à candidatures interne au sein de l’Équipe Technique Régionale pour recruter un CTR Développement des Pratiques (Statut DTN). Pour la saison 2015/2016, le poste sera mutualisé entre la Ligue et le District du candidat. M. Jérôme MONOT, actuel CTD du District du Loir-et-Cher a été retenu. Sébastien IMBERT présente au Comité de Direction la nouvelle structuration de la Direction Technique Régionale.

Actuellement, la Ligue recherche un Employé(e) spécialisé(e) en Informatique et Développement Web ainsi qu’un Responsable Communication / Marketing. → Point d’activité et financier sur l’Institut du Football Régional (IFR) de Châteauroux Le Président fait un point sur la situation financière et d’activité de l’IFR de Châteauroux.

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Le taux d’occupation et le nombre de repas servis continuent à être en hausse par rapport à la saison dernière. Pour 2015/2016, le retrait partiel du Centre de Formation de la Berrichonne de Châteauroux entraînera des modifications du taux d’occupation qu’il faudra amortir. Dossier « Travaux » Jean-Jacques LABRUYERE fait un point sur l’avancée des travaux de l’IFR (tranche 2).

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→ Affaires sociales FFF Un point est réalisé concernant les affaires sociales avec chaque District en cette période de rentrée scolaire. Chaque District prendra contact avec les familles si des documents sont manquants afin de débloquer le versement des allocations (rentrée + Noël). → Opération VW des 12 et 13 septembre Dans le cadre du partenariat entre la Fédération Française de Football et le groupe Volkswagen, la Ligue du Centre-Val de Loire de Football s’associe à la concession Volkswagen Dal Auto Orléans Sud lors de ses portes ouvertes les 12 et 13 septembre 2015. Lors de ces deux journées, les clubs de la Région ainsi que les visiteurs pourront profiter des animations proposées : le baby-foot humain, le home-ball, un quizz et le tir de précision de 10h à 16h30. De plus, lors de ce week-end, deux clubs de la Région Centre-Val de Loire recevront les clés de leur véhicule financés par le programme « Horizon Bleu 2016 ». → Match International Futsal : France / Belgique La Ligue accueillera la rencontre internationale Futsal entre les équipes de France et de Belgique le dimanche 18/10/2015 à la Salle du Bois Joly à Saran (45). → Activation de la convention FFF/AFM (myopathies) Le 20 juin, lors de l’Assemblée Fédérale, La FFF et l’Association Française contre les Myopathies (AFM) ont renouvelé leur partenariat pour 2015 et 2016. À ce titre, le 19/09/2015 sera la journée nationale de lancement de la campagne TÉLÉTHON 2015. Pour ce faire, 6 sites nationaux identifiés par l’AFM accueilleront les partenaires. Chacun de ces sites mettra en avant une pratique sportive. Pour la Ligue du Centre-Val de Loire, ce lancement se déroulera à Clairefontaine (78). → Formation à l’attention des membres des Comités Directeurs des Ligues et des Districts Au-delà des formations qui figurent au catalogue, l’IFF propose lors de la saison 2015/2016 d’organiser des formations à l’attention des membres des Comités directeurs de votre Ligue et de vos Districts. Ces formations répondent notamment aux actions à mettre en œuvre dans le cadre du plan de formation des membres des Comités directeurs des centres de ressources et qui sont fixées dans les contrats d’objectifs de la LFA. Le Comité de Direction a décidé de se positionner sur la formation suivante : L’optimisation des ressources financières de la Ligue et du District. Celle-ci se déroulera à l’IFR de Châteauroux durant le mois de janvier. → Phase finale des Compétitions Nationales Un appel à candidature a été effectué par la Fédération afin de proposer aux Ligues et Districts d’accueillir les phases finales des Compétitions « Jeunes », « Féminines » et « Futsal ». Les Districts souhaitant organiser un de ces évènements doivent répondre avant le 23/10/2015. → Licence Club Fédéral Tous les clubs Nationaux de la Ligue sont en règle avec cette licence fédérale.

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FINANCIER ET COMPTABILITE

→ Horizon Bleu Le Comité de Direction prend note des virements effectués concernant : → MAIRIE DE TROUY – N°2101120802 (F.A.F.A. Équipement) – 18.000 € (2nd versement de la subvention), → AMICALE D’ÉPERNON (504907) – N°2102141203 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016) – 9.000 € (1er versement de la subvention), → F.C. DE BOIGNY S/BIONNE (526956) – N°2106150117 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016) – 7.600 € (1er versement de la subvention), → LA FRATERNELLE NOGENTAISE (505032) – N°2106150302 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016) – 7.750 € (1er versement de la subvention), La date de la prochaine réunion de la Commission Fédérale du Fonds d’Aide au Football Amateur et celle-ci se tiendra le LUNDI 19 OCTOBRE 2015. Date limite de réception des dossiers à la Ligue. : VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2015 Par ailleurs, nous souhaitons rappeler plusieurs points :

- dans le cas où une collectivité/un club souhaiterait présenter plusieurs projets, il conviendra d’une part de les dissocier (que ce soit dans l’établissement des fiches-projet, dans les devis fournis, dans le plan de financement, sur les plans côtés, …) et ensuite, d’établir un ordre de priorité de ces dossiers (ceci par un courrier d’accompagnement et en l’indiquant sur les fiches-projet). De même, sur la délibération du Conseil Municipal/Comité de Direction, chaque projet doit être mentionné explicitement (Exemple : Le Conseil Municipal/Comité de Direction décide la création d’un club-house, d’un ensemble de vestiaires, … ) ; Toutefois, si une collectivité/un club est amené(e) à créer une installation complète (comprendre un nouveau terrain) et que celle/celui-ci formule 2 voire 3 demandes de subventions pour le même projet, à savoir :

¤ Projet n°5 : Création ou mise en conformité d’un éclairage ; ¤ Projet n°6 : Sécurisation d’une installation sportive car le projet inclus la main courante,

les filets pare ballons et les abris touche ; ¤ Projet n°7 : Création de terrains de grands jeux en synthétique ou en gazonné ;

Il convient de ne faire qu’un seul et unique projet sous la nature suivante : « 07 - Création de terrains de grands jeux en gazon naturel ou synthétique (niveau Foot A11 minimum + éclairage EFoot A11) ». La subvention sera alors calculée en fonction de l’ensemble de ces projets. De même, dans le cas de la « 07 - Création de terrains de grands jeux en gazon naturel ou synthétique (niveau Foot A11 minimum + éclairage EFoot A11) », et comme l’indique l’intitulé, l’éclairage doit être impérativement lié au projet. Il ne peut donc y avoir 2 subventions. Si toutes ces conditions ne sont pas respectées, les dossiers vous seront automatiquement retournés.

- Pour la saison 2015/2016, la date limite de dépôt des dossiers « Appels à Projets Horizon Bleu 2016 » - Thématique Infrastructures au District est fixée au 31 MARS 2016.

- il revient à la Ligue et/ou au District de gestion d’informer les porteurs de projet(s) quant aux prorogations accordées par la Commission Fédérale ainsi que pour les dossiers « reportés » ;

- pour toute demande de prorogation, la date souhaitée (Exemple : 30 juin 2015) doit être IMPÉRATIVEMENT indiquée par le porteur du projet sur son courrier (« Premier semestre 2015 », « fin de l’année 2015 », « un délai »… ne peuvent être pris en compte par la Commission) ;

→ Liste des Impayés Une liste actualisée des clubs en situation d’impayés est transmise à chaque District pour prise de décision. Après réflexion, le Comité de Direction décide de mettre hors compétition (championnats et coupes) les équipes des clubs (ligue ou district), sans règlement de l’acompte d’ici le VENDREDI 4 SEPTEMBRE à 12h

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avec pour conséquence notamment d’être déclaré forfait dès le samedi 5 ou le dimanche 6 septembre 2015. Pour rappel, l’acompte est passé à 55% alors qu’il était de 60% l’an dernier et 66% en 2013.

FORMATION ET SUIVI DU CENTRE INTERRÉGIONAL DE FORMATION → Emplois d’Avenir Le Pôle Formation de la Ligue est en train de recenser la situation de chaque emploi d’avenir aidé par la Ligue. Si l’emploi a été conservé par le club et qu’il a répondu au plan de formation établi alors l’aide sera versée. Le 1er virement de cette saison pour les clubs bénéficiant de l’aide fédérale se fera sur le compte de chaque club courant octobre. → Validation de la composition du Jury du CIF pour le BMF en apprentissage : Le Comité de Direction valide la composition du Jury suivante : PRESIDENT : Monsieur Sébastien Imbert, Directeur Technique Régional MEMBRES :

- le Président de la Ligue régionale ou son représentant : Monsieur Denys CLEMENT, vice-président de la Ligue du Centre de football

- au minimum deux cadres techniques de la FFF, désignés par le DTN ou son représentant : Monsieur Nicolas CHAUVEAU, Conseiller Technique Régional Monsieur Emmanuel VANDENBULCKE, Responsable pédagogique CIF

- une personne qualifiée en football, désignée par le DTN ou son représentant : Monsieur Philippe LEROUX, Formateur ETR Ligue du Centre de Football

- au minimum une personne désignée par les représentants des salariés du football : Monsieur Fabien CROZE, Membre de l’Union Nationale des entraîneurs et cadres techniques professionnels du football

- au minimum une personne désignée par les représentants des employeurs du football : Monsieur Jacques BREJAUD, Association des employeurs du football Français

→ Réunion des clubs employeurs de la Ligue Comme évoqué lors du Comité du 23/06/2015, une réunion des clubs employeurs de la Ligue sera organisée normalement au mois de novembre pour évoquer notamment les sujets suivants :

- COSMOS - Mutuelle d’entreprise obligatoire - URSSAF

Le Pôle Emploi / Formation de la Ligue est chargé du suivi de ce dossier. → Interdiction de licence suite au non-paiement de frais de formation ou de frais à l’IFR Le Comité de Direction décide l’application de l’article 3 bis alinéa 2 des Statuts de la Ligue pour les licenciés suivants tant qu’ils ne se seront pas acquitté des sommes dues auprès du CIF de la Ligue ou de l’IFR. M. RYAD Bokhari M. PORHEL Pierre-Emmanuel M. RETHORE René M. TIBIDI Alexis

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SECRETARIAT GENERAL

→ CNOSF – conciliation du 27/07/2015 : Am. de Lucé Football c/ Ligue du Centre de Football – fraude sur licences Un accord a été trouvé le jour de l’audition. Certaines peines ont été diminuées. → Commission Supérieure d’Appel de la FFF du 01/09/2015 Le Comité de Direction prend note de la décision prise par la Commission Supérieur d’Appel de la FFF en sa réunion du 01/09/2015 au sujet de l’appel formé par le club Tours Nord concernant la décision prise lors de la Commission Régionale de Discipline du 12/06/2015 au sujet d’une altercation après un match impliquant M. Rachid MAHILY. La Commission Fédérale met le dossier en délibéré. → Groupe de Travail « Harmonisation des Règlements entre les Districts » Le Groupe de Travail se réunira le 29/09/2015 à 14h au siège de la Ligue. Un représentant par District sera présent.

COMMISSIONS RÉGIONALES → Composition des Commissions Le Comité de Direction valide les compositions des Commissions pour la prochaine saison dont voici les changements : Commission Régionale de l’Arbitrage : Présidents des CDA : Yoann TETART Commission Régionale Sportive et des Calendriers : Arrivée : Guy OLLIVIER Commission Régionale d’Appel Général : Arrivée : Philippe GALLÉ Départ : Guy OLLIVIER Commission Régionale de Féminisation : Arrivée : Béatrice SIMON Commission Régionale de Développement des Pratiques : Arrivée : Bruno POTARD Départ : Christophe BROSSARD Commission Régionale des Actions Sociales et Citoyennes : Arrivée : Bruno POTARD Commission Régionale du Contrôle des Clubs : Départ : Jean-Noël QUIDET, Sébastien JOUBERT, Frédéric BILLAUD

ACTIVITÉS SPORTIVES

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→ Petit Poucet PMU Coupe de France 2014/2015 L’U.S. La Ferté Saint-Aubin (2ème Division) est le petit Poucet PMU Coupe de France pour la saison 2014/2015. Le club se verra remettre une dotation composée de : - 1 tenue de gardien (maillot, short, chaussettes) - 16 tenues de joueurs (maillots, shorts, chaussettes)

- 18 survêtements - 18 coupe-vents - 18 sacs de sport - 1 sac à ballon - 10 ballons → Coupe de France Féminine Cette année, il y a 33 clubs engagés sur le territoire de la Ligue. 4 seront qualifiés pour le 1er Tour Fédéral contre 2 l’an dernier. → Coupe Nationale Futsal Pour le moment 1 seul club est engagé contre 8 l’an passé. → Planning des tirages Le planning prévisionnel des tirages est validé en partie par le Comité de Direction.

→ Situation des Délégués en Ligue

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En raison d'un nombre insuffisant de délégués, le Comité de Direction de la Ligue décide de ne pas désigner de délégués sur les rencontres de PH. Cette fonction devra être assurée par un dirigeant du club "visiteurs" qui devra retourner le rapport ci-joint par courriel. En conséquence, la partie de la caisse de péréquation relative aux délégués sera supprimée pour cette division. → Compétitions Féminines Le Comité de Direction valide le principe selon lequel le District qui organise la compétition encaisse les engagements, désigne les arbitres et gère les parties sportive et disciplinaire. Le Comité de Direction valide la répartition des poules suivantes :

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→ Assemblée Spécifique des Clubs Nationaux du 25/08/2015 L’Assemblée spécifique des clubs Nationaux s’est déroulée le 25/08/2014 à 19h au siège de la Ligue. Les clubs présents étaient : U.S. Orléans Loiret Football, Tours F.C., La Berrichonne de Châteauroux, S.O. Romorantin, F.C. Chartres, Bourges 18, F.C. St Pryvé St. Hilaire et Avoine Olympique Chinon Cinais. Lors de cette Assemblée, Dominique PAJON (F.C. Chartres) a été désigné comme délégué aux Assemblées Fédérales. → Entente bi-départementale . Le Comité de Direction prend note de la reconduction de l’Entente bi-départementale entre les clubs de l’A.S. Salbris (41) et l’U.S. Nançay (18) sur la catégorie U15. . Le Comité de Direction prend note de la reconduction de l’Entente bi-départementale entre les clubs de l’A.S. Coulmiers Epieds (45) et le C.A. Ouzouer-le-Marché (41) sur les catégories U13, U15 et U17. → Entente évoluant en Ligue Le Comité de Direction prend note de la reconduction des ententes suivantes :

- Entente entre FC2M Martizay / US Le Blanc : Senior Féminin - Entente dénommée « Pôle Féminin AMS » entre Suèvres, Maves, Mer et Muides : Senior Féminin - Entente Renaudine/Villedômer : U16

→ Entente évoluant en Interdistricts Le Comité de Direction prend note de la création de l’entente suivante sur la catégorie Senior F entre l’USM Olivet et l’US Orléans Loiret Football (équipe 2). → Observateurs Jeunes Arbitres La Liste des observateurs suivants est validée par le Comité de Direction pour la saison 2015/2016.

LISTE DES OBSERVATEURS JEUNES

2015 - 2016

NOM - PRÉNOM DISTRICT

BAHI AMINE 45

BARDIOT RAPHAEL 36

BEAUTREMENT ERIC 28

BELKACEM SEBASTIEN 28

BONGARD GERARD 37

BRUN FABIEN 37

BRYAJ AMINE 18

CLERC STEVE 41

DEMAY FRANCIS 18

ESTEBAN FRÉDERIC 41

GARRIGUES JULIEN 45

GIRAUD DANIEL 45

GRAND D'ESNON THOMAS 37

LAVERDAN JULIEN 36

LIVONNET ALAIN 37

MICHOUX JOHAN 18

PIERRAT ADRIEN 28

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PINTAT PASCAL 41

PIRE OLIVIER 18

POEZEVARA MARC 37

PORNIN WILLY 41

RIEAU PASCAL 45

VIZIER PAUL 45

→ Gestion des désignations des Observateurs Seniors Le Comité de Direction décide de confier cette gestion à M. LE MEUR Fabrice, nouvellement recruté. → Radiations suite à dissolution Le Comité de Direction prononce à leur demande les radiations des clubs suivants :

- Dun le Poëllier (36) (544332) - A.S. Marville-Moutiers-Brulé (28) (590555)

→ Non-Activités . Partielles : Le Comité de Direction prononce, en application de l’article 40 des Règlements Généraux de la F.F.F., la mise en non-activité partielle pour la saison 2015/2016 :

- US Brenne Vendoeuvres (36) (505008) : Senior Féminin - AM.S Tréon (28) (545549) : Senior Masculin

. Totales : Le Comité de Direction prononce, en application de l’article 40 des Règlements Généraux de la F.F.F., la mise en non-activité totale pour la saison 2015/2016 :

- O. Meillant (18) : 553063 - US Faverolles (36) : 539136 - Vernou-sur-Brenne (37) : 510764

→ Terrains des Équipes Régionales Une dérogation est accordée pour les installations dont l’homologation arrive à terme jusqu’à visite de contrôle effectuée par les membres des Commissions Départementales et Régionales pour :

- Éclairage : Chartres Horizon, Châteaudun, Lucé, Mainvilliers, Issoudun et Saint Georges-sur-Eure. - Terrain : Amilly

Le Comité de Direction n’accorde pas la dérogation pour le terrain de Dordives où joue l’Entente Gâtinaise en DHR. → Barème du Fair-play Le Comité de Direction valide le Barème du Fair-play. Ce dernier est consultable sur le site internet de la Ligue. http://foot-centre.fff.fr/cg/2100//www/presentation/statuts/41555.shtml → Challenge de la Sportivité (Fair-play)

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Le Comité de Direction valide le règlement qui est consultable sur le site. http://foot-centre.fff.fr/cg/2100//www/presentation/statuts/41555.shtml → Reprise d’activité Le Comité de Direction se félicite des reprises d’activité de :

- RC Quincy (18) : 521308 → Affiliation Les dossiers présentés par les associations :

- District 36 : US Montierchaume Section Futsal mis en délibéré le 21/04/2015 est accepté Il sera transmis à la Fédération pour homologation définitive. → Dérogation de Double Licence (parents divorcés) : M. CHARRIER Léo Conformément aux engagements pris par la LFA lors de l’Assemblée Générale du 09.02.2013, le Comité de Direction émet un avis favorable à la demande présentée par le FC Saint-Georges-sur-Eure (28) et le club d’Issy-les-Moulineaux (92) afin que le jeune CHARRIER Léo puisse bénéficier d’une licence dans chacun de ces clubs sous réserve d’obtenir les documents familiaux justificatifs. Sa participation est limitée aux compétitions départementales. → Dérogation de Double Licence (parents divorcés) : M. BEAUMEL Sacha Suite au Comité de Direction du 21/07/2015, le jeune BEAUMEL Sacha sera licencié aux clubs du SA Issoudun et non FC Déols et à la J3S Amilly. → Licence manquante – Amende Le Comité de Direction de la Ligue, en application de l’article 28 alinéa 2 des Règlements Généraux de la Ligue et de ses Districts, décide d’appliquer l’amende de 20 € par licence manquante (non-présentation) à compter du 1er octobre 2015 pour les compétitions « Senior » et à compter du 2 novembre 2015 pour les compétitions « Jeunes » et « Féminines » sur le territoire de la Ligue.

TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT → Actions Techniques CRA 2015/2016 Le Comité de Direction valide les actions techniques prévues cette saison.

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→ Écoles Féminines de Football Un changement de critère est intervenu cet été.

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Voici la liste des Écoles Féminines Labellisées pour la saison 2014/2015.

Voici la liste des Écoles Féminines Encouragées pour la saison 2014/2015.

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→ Situation des bancs de touche Le Secrétariat de la Direction Technique Régional a envoyé un courriel à chaque club afin de connaître l’éducateur désigné pour s’occuper de l’équipe soumise à obligations. Il est rappelé qu’à compter du premier match officiel et jusqu'à la régularisation de leur situation, les clubs sont pénalisés de plein droit et sans formalité préalable, par éducateur ou entraîneur non désigné et pour chaque match disputé en situation irrégulière, d’une amende En outre, les clubs qui ont une équipe en championnat régional, sont tenus de contracter avec un éducateur en application de l’article 8 du Règlement des Championnats « Senior Masculin » de Ligue. Le Comité de Direction, conscient des difficultés administratives concernant l’enregistrement des contrats DEF à la Fédération, décide d’appliquer l’article 13 du Statut des Éducateurs et Entraîneurs du Football à compter du 01/10/2015. → Chefs de Délégation + staff technique des Sélections Régionales Le Comité de Direction valide les Chefs de Délégation et les Staff Techniques y afférents.

→ Coordinations Départementales 2015/2016 Le Comité de Direction valide les propositions de dates concernant les coordinations prévues avec les Districts.

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→ Le Label Jeunes Sébastien IMBERT présente le Label Jeunes aux membres du Comité de Direction.

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→ Mon Euro 2016 Des kits comprenant des sacs à ballons, des ballons, des masques cécifoot ont été reçus en Ligue et dans les Districts. Ces kits sont à destination des Écoles, Collèges ou Lycées inscrits dans le programme Mon Euro 2016.

DIVERS → Surtaxe Ligue sur les Matchs de Ligue 2 et de National Le Comité de Direction a choisi les matchs suivants : L2 : 05/02/16 : Tours F.C. / R.C. Lens 13/05/16 : Tours F.C. / A.S. Nancy Lorraine National : 30/10/15 : Châteauroux / R.C. Strasbourg 29/04/16 : Châteauroux / U.S. Orléans Loiret Football 25/09/15 : USO / C.S. Sedan Ardennes 27/05/16 : USO / U.S. Avranches / Mont Saint-Michel → Surtaxe Ligue sur les Matchs de CFA et de CFA 2 Le Comité de Direction décide de ne pas appliquer cette surtaxe pour la saison 2015/2016.

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ÉVOCATION

Évocation du Comité de Direction de la Ligue du Centre-Val de Loire de la décision de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage en sa réunion du 11/06/2015 (notifiée le 14/06/2015) conformément à l’article 198 des Règlements Généraux de la F.F.F. et à l’article 24.3 des Statuts de la Ligue du Centre-Val de Loire Erreur sur l’application de la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés (article 47).

Le Comité de Direction, Pris connaissance de la demande d’évocation pour la dire recevable en la forme, Claude TROUGNOU ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni à la délibération, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Considérant que dans le procès-verbal de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage du 11/06/2015, il est inscrit que « la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s’applique qu’à l’équipe senior hiérarchiquement la plus élevée (Ligue ou District) », Considérant que le Tours FC est concerné par cette disposition dans la mesure où son équipe 2 évolue en CFA 2 et son équipe 3 en DHR, Considérant que l’article 47.3 du Statut de l’Arbitrage dispose que « aucune des deux sanctions (non-accession et réduction du nombre de joueurs mutés) ne peut s'appliquer, le cas échéant, à l'équipe participant aux championnats de Ligue 1, Ligue 2 et National. Dans ce cas, la sanction est appliquée à la seconde équipe du club dans la hiérarchie sportive. », Considérant qu’en l’espèce le Tours FC a son équipe 1ère qui évolue en Championnat de Ligue 2, Considérant que la sanction de réduction de joueurs mutés doit donc s’appliquer sur la seconde équipe du club dans la hiérarchie sportive, à savoir l’équipe de CFA 2. Considérant dans ces conditions qu'il y a donc lieu de revenir sur la mention inscrite par la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage dans son procès-verbal, en première instance, Par ces motifs, Supprime l’annotation « la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s’applique qu’à

l’équipe senior hiérarchiquement la plus élevée (Ligue ou District) » et la remplace par « pour les clubs participant aux championnats de Ligue 1, Ligue 2 et National, la sanction de non-accession ou de réduction du nombre de mutés est appliquée à la seconde équipe du club dans la hiérarchie sportive ». Dit que la sanction de réduction du nombre de mutés s’applique à l’équipe 2 du club du Tours FC qui

évolue en CFA 2 et non à l’équipe 3 qui évolue en DHR.

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Évocation du Comité de Direction de la Ligue du Centre-Val de Loire de la décision de la Commission Régionale des Mutations et Licences en sa réunion du 24/08/2015 (notifiée le 25/08/2015) conformément à l’article 198 des Règlements Généraux de la F.F.F. et à l’article 24.3 des Statuts de la Ligue du Centre-Val de Loire Absence d’accord pour l’exemption du cachet « Mutation » en application de l’article 117.d des Règlements Généraux de la FFF

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Le Comité de Direction, Pris connaissance de la demande d’évocation pour la dire recevable en la forme, Les personnes non membres n’ayant pris part ni à la délibération, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Considérant que dans le procès-verbal de la Commission Régionale des Mutations et Licences du 24/08/2015, que les joueurs ci-après mentionnés ont obtenu une exemption du cachet « Mutation » en faveur de la JS Sancerre pour la saison 2015/2016 en quittant le club de Cosne-sur-Loire:

SOUSA BOTAS Sergio, né le02/02/2000 – U16

MURANO Nicolas, né le 21/02/2001 – U15

DESBOUIS Alexandre, né le 20/02/2000 – U16

CUROT Lucas, né le 28/02/2001 – U15

BOURMAUD Jonathan, né le 21/03/1999 – U17

BOUDIN Baptiste, né le 28/01/2000 – U16

BELORY Valentin, né le 27/01/2000 – U16

Considérant que l’article 117.d des Règlements Généraux de la FFF dispose que « Est dispensée de l'apposition du cachet "Mutation" la licence avec l'accord du club quitté, du joueur ou de la joueuse adhérant à un club nouvellement affilié, à l'exception de celui issu d'une fusion, ou à un club reprenant son activité à la suite d’une inactivité totale ou partielle dans les compétitions de sa catégorie d’âge, ou du joueur ou de la joueuse adhérant à un club créant une section féminine ou masculine ou une section d’une nouvelle pratique (Futsal notamment) à condition dans ce dernier cas que la licence sollicitée soit une licence spécifique à cette pratique.

Considérant en l’espèce que les accords n’ont pas été donnés par le club de Cosne-sur-Loire, Considérant dans ces conditions qu'il y a donc lieu de revenir sur la décision prise par la Commission Régionale des Mutations et Licences, en première instance, Par ces motifs, Supprime les licences des joueurs précités en faveur de la JS Sancerre pour la saison 2015/2016 Autorise la délivrance des licences des joueurs précités avec l’apposition du cachet « Mutation » sur

celles-ci en faveur de la JS Sancerre pour la saison 2015/2016.

AGENDA → Agenda des Comités de Direction Le Comité de Direction rappelle l’agenda des réunions proposées :

20/10/15 : Comité de Direction 20/11/15 : AG Ligue à Ingré (45) 08/12/15 : Comité de Direction 12/01/16 : Comité de Direction 08/03/16 : Comité de Direction 03/05/16 : Comité de Direction 27 au 29/05/16 : AG FFF à Tours (37) 11/06/16 : AG Ligue à Champhol (28) 04/11/16 : AG Ligue Élective à Saint-Jean-de-Braye (45)

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45. Prochaine réunion le mardi 20 octobre 2015 à 18h00 au siège de la Ligue. Le Président Le Secrétaire Général Marc DEBARBAT Jean-Jacques LABRUYERE

Publié le 15/09/2015