CLASSIFICATION INTERNATIONALE - wipo.int · SWORD S.A.R.L., Nanterre, France ... fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt

CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

établie en vertu de

l'Arrangement de Nice

du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967

et à Genève le 13 mai 1977

SIXIÈME ÉDITION

ne PARTIE

LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

1992

PUBLICATION·OMPI N° 500.2(F)

ISBN 92-805-0345-6

OMPII992

Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France

Imprimé par l'OMPI, Genève

T A BLE 0 E S MAT 1ER E S

Pages

Guide de l'utilisateur "."""""""" ... "."."" .... "".... 5

Liste des classes de produits et de services ........................ "......... 7

Liste des produits dans l'ordre des classes..................................... 9

Liste des services dans l'ordre des classes..................................... 109

3

4 Classification de Nice - 6e édition

Partie II

GUIDE 0 E LIU TIL l S A T E U R

La classification internationale (de Nice) des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques a été publiée en deux parties.

La Ire partie contient, en part i cul i er, le texte de l'Arrangement de Nice, la liste des classes de produits et de services, avec notes explicatives, et la liste des produits et des services rangés dans l'ordre alphabétique global, indépendamment de la classe dans laquelle chacun est rangé.

En revanche, la ne partie (le présent ouvrage) donne, dans sa liste des produits et des services, les mêmes produits et services, rangés aussi dans l'ordre alphabétique, mais séparément pour chacune des classes.

La li ste des produi ts et des servi ces du présent ouvrage est reprodui te en deux groupes de trois colonnes par page :

la Dremi ère colonne donne 1 es numéros d'ordre des i nd i ca t i ons de produits ou de services en langue française;

la deuxième colonne donne les indications de produits ou de services en langue française;

la troisième colonne donne les numéros d'ordre des indications correspondantes de produits ou de services en langue anglaise.

Les deux parties de la classification sont nécessaires pour assurer un bon classement. Tandis que la Ire partie constitue le volume de base de la classification, la ne partie est un volume complémentaire qui permet à l'utilisateur de mieux se rendre compte du contenu de chacune des classes par rapport aux autres et facilite ainsi l'affectation à la classe appropriée des produits ou services déSignés par des expressions qui ne figurent pas encore dans la liste alphabétique de la classification.

Les deux ouvrages (publications N° 500.1(F) et 500.2(F) pour l'édition française) de même que les publ i cati ons correspondantes en 1 angue angl ai se (publications N° 500.1(E) et 500.2(E» peuvent être commandés auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse).

5

Genève, le 1er janvier 1992

Classification de Nice - 6e édition Partie n

LIS T EDE seL A S SES 0 E PRO 0 U l T S E T 0 E S E R VIC E S

Produits

Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie. aux sciences. à la photographie. ainsi qu'à l'agriculture. l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut. matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2. Couleurs. vernis. laques; préservatifs contre la rOuille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feui II es et en poudre pour pei ntres. décorateurs. imprimeurs et artistes.

Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer. polir. dégraisser et abraser; savons; parfumerie. huiles essentielles. cosmétiques. lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber. arroser et lier la pOUSSière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies. mèches.

Classe 5. Produits pharmaceutiques. vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. aliments pour bébés; emplâtres. matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. herbicides.

Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métal li ques; constructions transportabl es métal 1 i ques; matéri aux métal li ques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et qUincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; prOduits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie. fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9. AppareilS et instruments scientifiques. nautiques. géOdéSiques. électriques. photographiques. Cinématographiques. optiques. de pesage. de mesurage. de signalisation. de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareilS pour l'enregistrement. la transmission. la reprOduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques. disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses. machines à calculer. équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Classe 10. Appareils et instruments chirurgicaux. vétérinaires. membres. yeux et dents artificiels; matériel de suture.

médicaux. articles

dentaires et orthopédiques;

Classe 11. Appareils d'éclairage. de chauffage. de production de vapeur. de cuisson. de réfrigération. de séChage. de ventilation. de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre. par air ou par eau.

Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 14. Métaux préCieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie. bijouterie. pierres préCieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 15. Instruments de musique.


Partie II

Liste des. classes de produits et de services (suite)

Classe 16. Papier. carton et produits en ces matières. non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographi es; papeteri e; adhésifs (mati ères coll antes) pour 1 a papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractèresd ' imprimerie; clichés.

Classe 17. C~outchouc • gutta-percha. gomme. ami ante .mi ca et produi 1;s en ces matièrès nbn compris dans d'autres classes; produits en matièresplasti.ques mi-ouvrées; matières à calfeutrer. à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18. Cuir et imitations du cuir. produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies. p~rasolset cannes; fouets et sellerie.

Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte. poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20. Meubles. glaces (miroirs), cadres; produits. non compri$ dans d'autres classes. en bois. liège. roseau. jonc. osier. corne. os. ivoire. baleine. écaille. ambre. nacre. écume de mer. succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe·21. Ustensi.leset récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux préCieux. ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 22. Cordes. ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 23. Fils à usage textile.

Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Classe 25. Vêtements, chaussures. chapellerie.

Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons. crochets et oeillets. épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27. Tapis. paillassons. nattes. linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28. Jeux. jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés. séchés et cuits; gelées, confitures. compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30. Café, thé. cacao. sucre. riz. tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales. pain. pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel. sirop de mélasse; levure. poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre. sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31. Produits agricoles. horticoles, forestiers et graines. non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt.

Cl asse 32. Bi ères; eaux mi néral es et gazeuses et autres boi ssons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Classe 34. Tabac: articles pour fumeurs; allumettes.


Partie II

Liste des c1asses de produits et de services (suite)

Services

C1asse 35.Pub1icité: gestion des affaires comnercia1es: administration commercia1e: travaux de bureau.

C1asse 36. Assurances: affaires financières: affaires monétaires: affaires imnobi1ières.

C1asse 37. Construction: réparation: services d'insta11ation.

C1asse 38. Té1éconmunications.

C1asse 39. Transport: emba11age et entreposage de marchandises: organisation de voyages.

C1asse 40. Traitement de matériaux.

C1asse 41, Education: formation: divertissement: activités sportives et cu1ture11es.

C1asse 42. Restauration (a1imentation): hébergement temporaire: soins médicaux, d'hygiène et de beauté: services vétérinaires et d'agricu1ture: services juridiques: recherche scientifique et industrie11e: programmation pour ordinateurs: services qui ne peuvent pas être rangés dans une autre c1asse.

8 C1assification de Nice - 6e édition

LISTE DES PRODUITS


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.

N0 (fr.)

!D'ORDRE

A0009 A0015

A0017 A0031

A0033

A0039

A0042 A0043 A0045 A0047

A0048 A0049 A0050 A0056 A0059

A0060 A0062

A0073

A0087

A0090 A0091 A0092 A0094

A0095 A0096 A0106 A0107 A0109

AOl16 A0117

A0119 A0138 A0144 A0149 A0160 A0165 A0175

A0180

A0181

A0263

A0265 A0267 A0268 A0272 A0273

A0275 A0276

A0278 A0279 A0280 A0281 A0289 A0292

INDICA TION DES PRODUITS

abrasifs (fluides auxiliaires pour -) absorption d'huile (matières

synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la

recharge des - ) accumulateurs (solutions pour

prévenir la formation d'écume dans les -)

accumulateurs électriques (liquides pour désu1fater les -)

acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acétification (préparations

bactériologiques pour 1 '-) acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétraChlorure d' -) acides (compositions chimiques

résistant aux -)

NO (angl.J D'ORDRE

A0472 A0014

V0150 A0045 A0046 A0321 A0322

L0259 L0260 A0225 A0027 A0028 80021

A0030 A0032 A0033 A0038 A0041

acides * acidulée (eau -) pour la

accumulateurs

A0043 recharge des A0045

acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)

acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)

acryliques (réSines -) à l'état brut actif (charbon -) actinium additifs chimiques pour boues de

forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adhésifs [matières collantes] pour

l'industrie adoucir l'eau (produits pour -) adoucissement (produits d' -)

[métallurgie] adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaib1isseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques

pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)

agriculture (produits chimiques pour 1 '-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

albumine [animale ou végétale, matière première]

albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage

industriel alcalino-terreux (métaux -) alcalins (iodures -) à usage

industriel alcalins (métaux -) alcalins (sels de métaux -) alcal is alcaloïdes * alcool * alcool éthylique

A0046 F0175

R0182

A0052 A0055 A0053 A0060

A0063 00082 A0074 A0088 A0084

W0139 M0209 M0216 T0392 G0061 R0115 A0082 AOlll A0113 AOl15

F0092 M0080 A0117

A0166

A0170 M0047 I0135 C0247 A0248

A0200 A0196

A0198 50066 A0195 A0201 A0177 E0168

9

NO (fr.)

!D'ORDRE

A0300 A0309 A0312

A0314 A0333

A0342

A0375 A0377 A0378 A0379 A0380 A0382 A0385 A0388 A0415

A0416 A0430

A0431

A0436 A0439

A0441 A0442 A0443 A0444 A0445 A0446

A0449 A0473 A0474 A0479

A0492 A0494

A0495 A0497 A0498 A0499 A0500

A0555 A0564

A0573 A0577 A0581 A0582 A0583 A0598 A0610

A0619 A0628

A0631

A0668 A0674 A0690 A0694 A0744 A0745 A0746 A0777

INDICATION DES PRODUITS

aldéhydes * a1garobi1la pour la tannerie alginates [produits gonflants,

gélifiants] non à usage alimentaire algues [fertilisants] aliments (produits chimiques pour la

conservation des -) alliage de métaux (produits chimiques

dest inés à faci 1 iter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' -) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (produits

chimiques pour l' -) américium amidon (agents chimiques pour

fluidifier l' -) [agents de déCOllage]

amidon (colle d'-) autre que pour la papeterie ou le ménage

amidon à usage industriel ammoniac (esprit de sel -)

ammoniac (sel -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque (a1déhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammoniaque [alcali volatil] à usage

industriel ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alcool ~) analyses en laboratoire (produits

chimiques pour -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire

anhydre (ammoniaque -) anhydride titanique à usage

industriel anhydrides animal (charbon -) animal (noir -) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière

première] anthranilique (acide -) antidétonants pour moteurs à

explosion antigels anti-incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (SUlfure d' -) antitartriques (produits -) apprêts *

arabique (gomme -) arboriculture (produits d'engluement

pour l' -) arbres (mastic pour remplir les

cavités des -) [arboriculture] argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate

N° (angI.J D'ORDRE

A0183 A0186 A0190

50212 F0385

C0350

A0223 A0225 A0227 A0230 A0234 A0228 A0231 A0221 50599

A0243 50802

50798

50795 50036 50701 50034 A0249 A0250 A0247 A0245 A0248

A0252 A0261 A0262 C0357

A0278 T0284

A0277 A0281 A0283 A0282 A0280

A0360 A0330

A0317 A0328 A0331 A0332 A0333 A0328 00286 50801 G0312 G0195 G0196 T0441

50445 50445 50453 A0377 L0093 A0390 A0391 A0443

Classification de Nice - 6 e édition Partie II


Classe 01 (suite)

NO (fr.! iD'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS N0 (angi.l D'ORDRE

A0783 A0794

atomiques (combustibles pour piles attendrir la viande (produits pour

à usage industriel

-) F0487 -) M0166

A0832 A0849

A0857 A0858 A0859

A0860 A0861 B0010

autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits

chimiques pour 1'-) à usage industriel

azotates azote azote (protoxyde d' -)

azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie

[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]

80012 bactériennes (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire

80016 bactériologiques (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire

B0017 bactériologiques (préparations -)

80077 80078 80080 BOl19

pour l'acétification bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour

-) 80120 bandages chirurgicaux (matières

collantes pour -) 80121 bandages de roues (compositions pour

la réparation des -) 80177 barille (soude de -)

l~<? 12 baryte 93 barytique (papier -)

80194 baryum 80195 baryum (composés du -) B0196 baryum (sulfate de -) 80198 bas (produits pour empêcher le

démaillage des -) 80207 bases [produits chimiques] 80253 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou

gurjum] pour la fabrication de vernis

80256 bauxite B0282 bentonite B0284 benzène (acides de la serle du -) B0285 benzène (dérivés du -) B0286 benzène méthylé B0288 benzoïque (acide -) 80289 benzoïque (sulfimide -) B0291 benzol méthylé B0298 berkélium 80318 béton (agglutinants pour le -) 80324 béton (produits chimiques pour

l'aération dU-) B0325 béton (produits pour la conservation

du -) [à l'exception des peintures et des huiles]

B0347 bicarbonate de soude à usage chimique B0350 bichlorure d'étain 80351 bichromate de potasse B0352 bichromate de soude 80384 bière (produits pour la clarification

et la conservation de la -) B0413 biochimiques (catalyseurs -) B0417 biologiques (préparations -) autres

qu'à usage médical ou vétérinaire 80418 bioxalate de potasse 80419 bioxyde de manganèse 80426 bismuth 80427 bismuth (gallate basique de -) B0429 bismuth (sous-nitrate de -) à usage

chimique 80449 blanchiment (produits de -)

[décolorants] à usage industriel 80454 blanchir les cires (produits

chimiques pour -) B0455 blanchir les graisses (produits pour

-)

50229 B0671

N0082 N0087 N0084 N0090 N0088 N0083 00015

B0016

B0023

B0021

F0244 G0020 T0341 A0074

A0074

R0184

50588 B0135 B0136 B0108 B0109 B0110 R0357

B0139 B0072

B0200 B0297 B0301 B0300 M0226 B0303 B0304 M0227 B0309 AOl13 C0735

C0734

B0331 B0333 B0334 B0335 B0261

B0382 B0386

P0544 M0063 B0398 B0140 B0400

D0028

W0156

F0044

10

NO (fr.! P'ORDRE

B0456 B0457

B0501 B0507 B0509

B0514

B0516 B0535

B0609 B0615 B0663

B0665 B0759 B0760 B0781

B0810 B0850 C0048 C0112

C0113 C0114 C0127 C0183 C0186

C0191 C0227 C0228 C0229 C0231 C0232 C0233 C0236

C0239

C0245 C0266

C0304 C0318 C0321 C0326 C0345 C0346

C0348 C0349

C0351

C0356 C0367 C0369 C0371

C0372

C0383

C0392 C0395 C0396 C0427

C0476

C0477

C0479 C0480 C0481

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRE

blanchir les huiles (produits pour blanchir les matiéres organiques

-) 00034 00095

(produits pour -) bois (esprit-de- -) bois (pâte de -) bois (produits de distillation de

1 'espr it -de- -) bois (vinaigre de -) [acide

pyroligneux] bois à tanner boissons {agents de filtrage pour

l'industrie des -) borax borique (acide -) à usage industriel boues de forage (additifs chimiques

pour -) boues pour faciliter le forage brasage (fondants pour le -) brasage (produits pour le -) briques (produits pour la

conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]

brome à usage chimique buée (produits pour éviter la-) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]

calcium (carbure de -) calcium (sels de -) cai ifornium caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la

conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydrates de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acide -) carbonyle pour la protection des

plantes carburants (additifs chimiques pour

-)

W0293 W0312 W0294

W0308

T0055 F0156

B0538 B0542 A0060

D0303 B0639 B0640 B0662

B0677 C0737 C0228 C0043 N0089 C0042 C0044 C0053 R0342 R0340

L0258 C0126 COl14 C0128 C0124 C0125 C0127 COl13

A0063

carbures C0109 carreaux de revêtement (adhésifs pour A0088

-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutécium] catalyseurs caustiques à usage industriel cell ulose cellulose (acétate de -) à l'état

brut cellulose (dérivés chimiques de la cellulose (esters de -) à usage

industriel cellulose (éthers de -) à usage

industriel céments centurium [fermium] céramique (glaçures pour la -) céramique technique (compositions

pour la fabrication de la -) céramiques (matériaux -) en

particules pour filtres céréales (résidus du traitement des

grains de -) à usage industriel cérium césium cétones

-)

chambres à air (compositions pour la réparation des -)

charbon (noir de -) à usage industriel

C0173 C0214 C0227 C0250 C0259 A0027

C0263 C0264

C0266

C0269 F0084 C0290 C0293

C0291

B0784

C0300 C0024 KOOlO 10095

COl16

charbon (produits pour économiser le C0574 -)

charbon charbon charbon

actif animal animal (préparations de -)

A0055 A0281 A0282


NO (fr,)

P'ORDRE

C0482 C0485 C0486 C0603 C0620 C0622 C0623 C0635

C0721

C0722 C0725

C0727

C0728

C0729

C0730

C0731

C0744 C0745 C0746 C0747 C0749 C0753 C0758 C0762 C0764 C0765 C0766 C0767 C0813

C0814

C0821

C0825

C0830

C0837 C0850

C0866 C0882 C0926

C0969

C0972

C0973

C0979 C0984 C0985 C0986 C0988

C0989 C0995 Cl0ll

Cl022

Cl028

Cl031

LISTE DES pRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES


charbon d'os charbon de sang charbon pour filtres chaussures (mastics poyr -) chaux (acétate de -) chaux (carbonate de -) chaux (chlorure de -) cheminées (~roduits chimiques pour le

nettoyage des -) chimiques (compositions -) r.s1stant

aux acides. chimiques (éléments -) fi8."es chimiques (pr;éparations -) a usage

scientifique [autres qU'a usage médical gy vétérinaire]

chimiques (produits -) destinés a faciliter 1 i a 11iage de métayx

chimiques (pr9~uits -) pour analyses en laboratoire [autres qu'. usage médical oy vétérinaire]

chimiques (ppoQuits -) pour l'agriculture [à 1 'except\an des fongicides. herbicides. insecti·cides et des parq,s'it~cides]

chimiques (produits -) pour; "industrie

chimiques (réactifs -) autres qu'à usage médical ou v$térinaire

chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (aq'OI ~) chlorures cholique (acide ~) chromates ' chrome (alun de ~) chrome (oxyde dl ~) chrome (sels de ~) chromique (ac,~e ~) chromiques (sels -) ciment (préparations pour

l'imperm$abilisation du -) [à l 'excer;>,tigf1 des peintures]

ciment (pr;g§yits pour la conservation du -) [~ l' except i on des pe i,lfl1t:ures et des hui les]

ciments pour la réparation dfèS QRjets cassés

cinématographiques (films -) sensibilisés mais non imgressiOnnés

ci rcuits hydraul iques (1 iCllJldeS Poyr -)

cire à greffer les arbres ci res (produits chimique~ PQur

b l anch i r les -) citrique (acide -) à uS,a9.e tRdY.striel clarification (préparancins d,e -) cobalt (oxyde de -) à usage

industriel . collage des moûts \produits pour le

-) collantes (matières ~) pour bandages

chirurgicaux -collantes (matières -) pour

l'industrie . " colle à vin colles [apprêts] colles pour affiches colles pour l'industrie colles pour la réparation geS objets

cassés -colles pour papiers peints collodion * coloration des m~taux (sels pour la

-) comburants [additifs chimiques pour

carburants] combustibles (produits pour

économiser les -) combustibles pour piles atomiques

NO (angl.l D'ORDRE

60508 60452 C0121 C0274 L0211 L0212 L0213 C03S8

A0041

F0222 C0353

C0350

C0357

A0 117

I0066

C0356

C0411 C0413 H0303 H0304 CQ412 <:0420 Ç0431

:CQ434 e0441 C0437 C0438 C0439 C0280

C0278

C0275

C0483

F0337

G0230 W0156

C0487 C0496 C0592

M0452

AOQ74

A.00a4

\W210 8Q4~7

·AQ082 '00187 A0085

A0086 C0658 80060

C0690

F0493

F0487

11

Classe 01 (suite)

NO (fr,) D'ORDRE

C1057

Cl058 Cl081

Cll18

Cl128

Cll30

Cl13l

C1132

(;1133

C1134

C1135

C1137

C1256 C1258


compOSitions pour la fabrication de disques acoustiques

compost conden$ation (produits chimiques de

-) confits [mé~isserie]

conservation de la bière (produits pour 1 a ..:)

conservation de la maçonnerie (produits pour )? -) [à l'exception des peintures et des huiles]

conservation des aliments (produits chimiques pour la ~)

conservation des briques (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

Conservation des fleurs (produits pour la -)

conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la ~j

conservation des tuiles (produits POl"lr la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

NO (angI.) D'ORDRE

C0703

C0704 C0736

B0153 00290 60257

M0108

F0385

60662

F0319

P0604

P0605

conservation du ciment (produits pour C0278 la ~) [à l'exception des peintures et Ges huiles]

corrosif§ (produits -) C0867 corroya§e des cuirs (produits pour le Cl0ll

-) C1259 corroYage des peaux (produits pour le Cl012

-) ,

C1318 cou1eyrs (produits chimiques pour B0671 l 'avivpge des -) à usage industriel

C1319 couleurS (produits chimiques pour la P0042 préparat~on des -)

C1459 crème de tartre non à usage pharllJaGetJtique

créosote a .usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniqYes (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cui r (mpst jcs pour le -) cuir (produIts chimiques pour

l'imperméapilisation du -) Ç)531 cuir (produits chimiques pour

l'imprégnation d~ -) CH)~,2 cui r (produits çj1ii'çiques pour

rafraîchir 1e,,-)

C1469 C1506 C1513 C1514 C1520 C1528 C1530

C0949

C0955 C0967 C0980 K0066 LOl14 M0115 L0131

L0128

L0129

,Cl54J,cuirs (produits QG!Jr l'habillage des L0127 ! -)

! CI542;e~irs (produits pour le corroyage des Cl0ll ~)

C 1557 i #;;il"lJ sson (produ i t $ POYf act i ver 1 a -) C0806 ~ usage industriel

cuivre (sulfate de -) culture (terre pour la -)

C1564 C1574 C1579 cultures de micro-organismes autres

qu'~ usage médical ou vétérinaire C1591 CuriMIil1 C1599 c;ya.f')~mide calcique [engraiS]

C16QO Cleo1 C1635 000l~

CYIf')o~ypie (solutions pour la -) GvanY,~s [prussiates] çy~,n.e déc,laminage des moteurs (produits

c~imiques pour le -) 00027 déc0'~ 1 age (agent s de -) [agent s

çft4miques pour fluidifier l'amidon] OOQ2Sd,éq;)11er (produits pour -) iOOO(a.O,Oéço10rants à usage industriel ~OO4~ décreusage (produits de -)

i

0OO45!ioéfol iants 00Gl50'rdégraissage (produits de -)

: au cours d'opérations de fabrication

ut il i sés

V0143 EOOll C0991

Cl002 C0043 N0089 Cl049 Cl048 Cl074 EOl19

80802

80241 00028 00042 G0315 00036 00041



Classe 01 (suite)

NO (fr.l iD'ORDRE

00056

00065

00097 00115 00116 00149

00156

00159

00167 00170

00183 00186 00187 00206 00211


démaillage des bas (produits pour empêcher le -)

démoulage (produits pour faciliter le -)

dépolir (matières à -) déShydratants à usage industriel désincrustants détartrants, autres qu'à usage

domestique détergents (additifs -) pour

l'essence détergents [détersifs] utilisés au

cours d'opérations de fabrication dextrine [apprêt] diagnostic (préparations pour le -)

autres qu'à usage médical ou vétérinaire

diastases à usage industriel diatomées (terre à -) diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions

pour la fabrication de -)

NO (angU D'ORDRE

R0357

M0336 M0405 P0497 00043 00162 50126

00082

00084

00092 00096

00111 00113 00114 00176 C0703

00213

00222 00223 00226 00252 00293 00300 E0020 E0021

disques acoustiques (produits pour la R0182

E0027

E0038 E0043 E0044 E0045 E0064 E0078

rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel durcir les métaux (produits pour -) dysprosium eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification de

l' -) eau acidulée pour la recharge des

accumulateurs eau de mer [à usage industriel] eau distillée eau lourde eau oxygénée eaux potassiques échangeurs d'ions [produits

chimiques]

R0342 50626 00187 00219 M0215 00370 W0139 W0106

A0045 A0046 50183 00187 H0155 H0307 P0542 10138

EOll0 économiser les combustibles (produits F0493 pour -)

édulcorants artificiels [produits chimiques]

A0408 E0158

E0180

E0201 E0213 E0216

électricité statique (produits contre A0352

E0217

E0254 E0266 E0267 E0269 E0278 E0303

E0304

E0346

E0349 E0378 E0385 E0391 E0408 E0409 E0410

E0411

l' -) non à usage ménager éléments galvaniques (sels pour -) émail (produits pour opacifier l' -) émaux (produits chimiques pour la

préparation des -) [à l'exception des couleurs]

émaux (produits chimiques pour la ternissure des -)

émollients pour l'industrie émulsifiants ému1sificateurs émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour

l'arboriculture engrais pour les terres

enzymatiques (préparations industriel

enzymes à usage industriel époxy (résines -) à l'état épuration du gaz (produits erbium esprit de vinaigre esprit-de-bois esprit-de-bois (produits de

distillation de l' -) esprit-de-sel

-) à usage

brut pour l' -)

E0412 essais (papier chimique pour -) E0415 essence (additifs détergents pour l'

-)

50061 E0109 E0108

EOl13

E0104 E0105 E0105 P0286 50469 G0195 G0196 F0092 M0080 E0134

E0137 E0143 G0062 E0146 50702 W0293 W0294

50036 50701 T0161 00082

12

NO (fr.) D'ORDRE

E0441 E0450 E0466 E0469 E0471 E0472 E0480

E0516 E0539 F0016 F0040 F0057 F0062 F0077 F0081 F0086

FOl13 FOl18

F0174 F0193

F0226

F0227

F0231

F0232

F0233

F0239 F0240

F0255

F0256 F0257 F0269

F0272 F0280

F0291 F0294 F0298 F0299 F0300 IF0301 F0303 1=0311 IF0312 F0313 F0314 F0318

F0320 F0327

F0328 F0343 F0344

F0357

F0360 F0399 F0403 F0416

F0438

[

F0462 F0472 G0007 G0022

!NDICA TION DES PRODUITS

esters * étain (bichlorure d' -) éthane éthers * éthyl ique (alcool -) éthylique (éther -) étoffes (produits chimiques pour

empêcher la formation de taches sur les -)

europium extinctrices (compositions -) farines à usage industriel fécule à usage industriel fer (sels de -) ferments à usage chimique fermium [centurium] ferrocyanures ferrotypiques (plaques -)

[photographie] fertilisants (produits -) feu (produits pour la protection

contre le -) filetage (compositions pour le -) films [pellicules] sensibilisés mais

non impressionnés filtrage (agents de -) pour

l'industrie des boissons filtrantes (matières -) [matières

plastiques à l'état brut] filtrantes (matières -) [produits

chimiques] filtrantes (matières -) [substances

minérales] filtrantes (matières -) [substances

végétales] filtres (charbon pour -) filtres (matériaux céramiques en

particules pour -) fissiles (corps -) [énergie

nucléaire] fixage (bains de -) [photographie] fixateurs [photographie] flashes (produits pour la production

de -) fleur de soufre à usage chimique fleurs (produits pour la conservation

des -) f1ocu1ants flottation (produits de -) f1uatation (produits pour la -) fluides auxiliaires pour abrasifs fluor fluor (composés de -) fluorhydrique (acide -) fondants pour le brasage fondants pour le soudage fonderie (liaisons pour la -) fonderie (liants pour la -) fonderie (produits de moulage pour la

-) fongicides (additifs chimiques aux -) forage (additifs chimiques pour boues

de -) forage (boues pour faciliter le -) formique (acide -) formique (aldéhyde -) à usage

chimique foulage (produits de -) pour

l'industrie textile foulon (matières à -) francium freins (liquides pour -) frigorïfiques (produits -)

fruits (hormones pour activer la maturation des -)

fumée (noir de -) à usage industriel fumiger la viande (produits pour -) gadolinium ga11ate basique de bismuth

NO (angl.) D'ORDRE

E0157 B0333 E0162 E0166 E0168 E0169 50758

E0172 F0185 F0311 50795 10149 F0081 F0084 F0085 F0087

F0093 F0201

T0205 50236

F0156

F0151

F0148

F0149

F0152

C0121 C0291

F0223

F0244 F0245 F0262

F0327 F0319

F0292 F0308 L0217 A0472 F0340 F0341 H0305 B0639 50611 B0373 B0373 F0419

A0061 A0060

00303 F0412 F0413

F0497

F0496 F0438 B0616 R0138 R0146 H0236

L0032 50558 G0002 B0140


NO (fr,)

lo'ORDRI

G0023 G002S

G0026 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 G0119 G0128 G0129 G0131 G0133 G0149 G01Sl G01S8 GO 179

G0180 G0202 G0216 G0224 G0228 G0230 G0232

G0234 G023S G0238 G0239 G02S8

G0291

G0292

G0307 G0310 G0320 G0321 G0344 G03S9

G0361

HOOOl

HOOS6 H007S H0089

H0090

H0122

H0131 H0132 H0133

H0149 H01Sl

H01S6 H01S7 HO 170

H0171 H017S H0178

H0182 H0183

H0184 H0200



galle (noix de -) gallique (acide -) pour la

fabrication de l'encre gall ium gallotannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (produits pour la -) gambir gaz (produits pour l'épuration du -) gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz solidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (se l -) germination des légumes (produits

contre la -) getters [matières réactives] glace sèche [carbonique] glaçures pour la céramique glu glucose à usage industriel glucosides gluten [colle] autre que pour la

papeterie ou le ménage glycérides glycérine à usage industriel glycol glycol (éthers de -) gommes [colles] autres que pour la

papeterie ou le ménage graisses (produits pour blanchir les

-) graisses (produits pour la

dissociation des -) graphite à usage industriel gras (acides -) greffer les arbres (cire à -) greffer les arbres (mastic à -) guano gurgu [gurgum] (baume de -) pour la

fabrication de vernis gurjum [gurjun] (baume de -) pour la

fabrication de vernis habillage des cuirs (produits pour l'

-) hélium holmium hormones pour activer la maturation

des fruits horticulture (produits chimiques pour

1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasit i ci des]

huile (matières synthétiques pour l'absorption d' -)

huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (produits pour la dissociation

des -) huiles pour l 'habillage des cuirs huiles pour la conservation des

al iments huiles pour la tannerie huiles pour le corroyage des cuirs humidité de la maçonnerie (produits

contre l' -) [à l'exception des peintures)

humus hydrates hydrauliques (liquides pour circuits

-) hydrazine hydrofuges (produits -) pour la

maçonnerie [à l'exception des peintures]

hydrogène hypochlorite de soude

NO (ang!.) D'ORDRI

G0012 G0010

G0011 G0013 50061 G0020 G0021 G0023 G0062 G0061 P0678 50623 T0376 G0097 G0098 R0268 A03S0

G0112 D0327 C0290 60393 G0183 G018S G0192

G0197 G0198 G0201 G0202 G0322

F0044

G0273

G0246 F0047 G0230 G0228 G0302 60072

60072

L0127

H0163 H0202 H0236

H02SS

A0014

00027 00034 00053

00047 00050

00049 00044 D0003

H0286 H0296 F0337

H0302 D0003

H0306 H0320

13

NO (fr,)

ID'ORDRE

H0204 10002

10011 10016

10017

10018

10020

10021

10077

10088

10109 10111 10113 10114 10116 I0121

10140 KOOOl K0003 K0008 K0012 L0014 L001S

L0132 L0162 L0176

L0210 L0286 L0287 L0300 L0302 L0344 L0362 M001S

M0016

M0017 M0020 M0022 MOOSS M0091 M0093 M0098

M0179 M0182

M0186 M0188 M0189

M0196 M0201

M0202 M0212

M0261 M0263 M0264 M0276 M0278

M0280

Classe 01 (suite)


hyposulfites ichtyocolle autre que pour la

papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire

ignifuges imperméabilisation des matières

textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment

(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]

imperméabilisation du cuir (produits chimiques pour 1'-)

imprégnation des matières textiles (produits chimiques pour l' -)

imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )

industrie (produits chimiques pour l' -)

insecticides (additifs chimiques aux -)

iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine ~) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits

chimiques] isotopes à usage industriel kaïn i te kaolin kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage

chimique lanthane lécithine [matière première] lentilles (produits contre la

ternissure des -) liants pour la fonderie liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine l ithi um lourde (eau -) lutécium [cassiopeium] maçonnerie (produits hydrofuges pour

la -) [à l'exception des peintures] maçonnerie (produits pour la

conservation de la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

magnésie (carbonate de -) magnési te magnésium (chlorure de -) malt (albumine de -) manganate manganèse (bioxyde de -) manglier (écorce de -) à usage

industriel mastic à greffer les arbres mastic pour remplir les cavités des

arbres [arboriculture] mastics pour chaussures mastics pour le cuir mastics pour pneumatiques

mater le verre (produits pour -) matières plastiques (dispersions de

-) matières plastiques à l'état brut maturation des fruits (hormones pour

act i ver la -) mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à

faciliter l'alliage de -) métaux (produits pour durcir les -)

NO (ang!.) D'ORDRE

H0323 10164

F0201 T0171

C0280

L0131

T0170

L0128

10066

A0062

10136 10132 10135 10130 10134 10138

10165 K0001 K0003 K0023 K0066 L0020 M02S7

LOOS7 L0134 L0147

60373 F0337 60616 L026S L0267 H01SS C0214 D0003

M0108

M0020 M0018 M0021 M0047 M0061 M0063 M0067

G0228 T0441

C0274 M011S C0276 M0116 G01S2 D0176

P0433 H0236

M0204 M0203 M0206 M0217 C03S0

M021S



Classe 01 (suite)

NO (fr.)

!D'ORDRE

M0282

M0283

M0284 M0285 M0286 Mû290 M0296

M0299 M0302 M0303 M0339

M0341

M0351

M0363 M0404 M0440 M0460

M0462

M0481

M0482

M0483

M0485

M0515

N0004 N0038 N0039 N0040 N0049

N0053 N0060

N0064 N0065 N0072 N0074 N0076 N0086 00013

00025 00039 00042

00047 00065

00080 00121 00126 00150 00151 00153 00154 00155 00156 00157 00158 00161 P0017 P0046 POO77 P0083 P0085


métaux (produits pour la trempe des -)

métaux (produits pour le revenu des -)

métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) méta~x precleux (sels de -) A usage

industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) micro-organismes (cultures de -)

autres qu'A usage médical ou vétérinaire

micro-organismes (préparations de -) autres qu'A usage médical ou vétérinaire

mildiou (produits chimiques pour la protection contre le -)

minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires mordants pour métaux moteurs (produits chimiques pour le

décalaminage des -) moteurs A explosion (antidétonants

pour -) mOuillage (produits

[blanchisserie] mouillage (produits

[teinturerie]

de -)

de -)

mouillage (produits de -) pour l'industrie textile

moulage (produits de -) pour la fonderie

moûts (produits pour le collage des -)

naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits

chimiques pour le -) neutralisants de gaz toxiques nielle (produits chimiques pour la

protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon A usage industriel noir de fumée A usage industriel noix de galle

NO (angl.)

D'ORDRE

M0215

M0209 M0216 A0200 A0198 50066 50065 50067

M0213 M0225 M0228 C0991

C0991

M0249

M0277 M0319 M0363 EOl19

A0330

M0322

M0323

M0324

F0419

M0452

N0016 N0045 N0046 N0048 C0388

T0376 W0195

N0082 N0081 A0283 COl16 L0032 G0012 00015 oenologie (bactéricides pour l' -)

[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]

offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) oligo-éléments (préparations d'-)

-) 50239 00056 T0382

pour les plantes olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre

(produits pour -) or (se l s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt A usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygénée (eau -) paillis [engrais] palladium (chlorures de -) papier (pâte A -) papier albuminé papier autovireur [photographie]

00062 00068

G0211 60508 50636 00131 00132 A0332 C0441 C0592 M0203 L0094 00135 H0307 C0704 P0056 P0098 A0170 50229

14

NO (fr.)

iD'ORDRE

P0086 P0089 P0092 P0094 P010l P0102 P0106 P0107 POllO POlll POl19 P0179 P0181 P0226

P0241 P0285

P0297 P0298 P0303 P0319 P0320 P0338 P0347

P0350 P0353 P0355 P0356 P0357 P0359 P0360 P0364 P0365

P0370 P0375 P0378

P0379 P0380 P0385 P0386 P0399 P0449 P0546

P0565 P0566 P0567 P0571 P0572

P0574 P0577 P0596 P0597 P0599 P0624 P0628

P0631

P0695 P0705

P0822 P0823 P0824 P0843 P0876 P0916 P0922 P0939 P0949


papier barytique papier chimique pour essais papier de tournesol papier diazo papier nitré papier photométrique papier pour la photographie papier pour photocalques pap i er réact if papier sensible papiers peints (colles pour -) pâte A papier pâte de bois peaux (produits pour le corroyage des

-)

NO (angI.)

D'ORDRE

60136 T0161 L0271 DOl14 N0081 P0298 P0287 60469 R0095 50237 A0086 P0098 W0312 Cl012

pectine A usage photographique P0179 pellicules [films] sensibilisées mais 50236

non impressionnées perborate de soude percarbonates perchlorates persulfates persulfurique (acide -) pétrole (agents pour détruire le -) pharmaceutiques (produits pour la

conservation des produits -) phénol A usage industriel phosphates [engrais] phosphatides phosphore phosphorique photocalques photocalques photographie photographie

(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour

la -) photographiques photographiques photographiques

(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)

sensibilisées photographiques (révélateurs -) photographiques (sensibilisateurs -) photométrique (papier -) photosensibles (plaques -) picrique (acide -) piles atomiques (combustibles pour -) plantes (préparations pour la

régulation de la croissance des -) plaques photographiques sensibilisées plaques photosensibles plaques sensibilisées pour offset plastifiants plastiques (dispersions de matières

-) plastiques (matières -) A l'état brut plastisols plomb (acétate de -) plomb (arséniate de -) plomb (oxyde de -) plutonium pneumatiques

réparation pneumatiques

polonium

(compositions pour la des -) (mastics pour -)

P0228 P0229 P0231 P0249 P0250 P0261 P0604

P0272 P0278 P0280 P0282 P0281 60469 60468 P0287 P0295

ROl15 P0286 50238

P0285 P0290 P0298 P0299 P0319 F0487 P0413

50238 P0299 50239 P0434 D0176

P0433 P0435 L0092 L0093 L0094 P0477 R0184

C0276 MOl16 P0515

pommes de terre (farine de -) A usage P0549 industriel

potasse potassiques (eaux -) potassium pots en tourbe pour l'horticulture praséodyme promethium protactinium protéine [matière première] protoxyde d'azote

P0952 prussiates

P0541 P0542 P0543 P0178 P0587 P0665 P0674 P0684 N0084 N0090 Cl048 W0106 P0975 purification de l'eau (produits pour

la -)


NO (fr.> p'ORDRE

P0977

P0981 P0982

Q0009 R0027

ROO42 R0043 ROl14

ROl15 ROl17

R0120 R0125

R0159

R0185

R0207

R0208

R0209

R0239

R0245 R0248 R0266 R0267

R0283 R0335

R0362

R0418 50003 50012 50057 50060 50063 50068 50086 50108 50110 50137 50141 50167

50168 50169 50171 50173

50175 50184 50185 50187 50190

50192 50193 50194

50195 50197 50198 50208

50212 50213 50299 50304 50306 50334



purification des huiles (produits pour la -)

pyrogallique (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de

bois] quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage

scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs

pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques [autres qu'à usage

médical ou vétérinaire] réactives (matières -) [getters] recharge des accumulateurs (eau

acidulée pour la-) réfrigérants (produits -)

régulation de la croissance des plantes (préparations pour la -)

rénovation des disques acoustiques (produits pour la -)

N0 (angl.) D'ORDRE

00037

P0738 W0308

QOO05 R0014

R0028 R0030 M0319

R0095 C0356

GOl12 A0045 A0046 R0138 R0146 P0413

R0182

réparation des objets cassés (ciments C0275 pour la -)

réparation des objets cassés (colles A0085 pour la -)

réSidUS du traitement des grains de B0784 céréales [à usage industriel]

résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le

-) rhénium Roentgen (films -) sensibilisés mais

non impressionnés roues (compositions pour la

réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à usage industriel scandium scories [engrais] sébacique (acide -) se 1 (espr i t -de- -)

sel brut sel d'oseille sel gemme sel pour conserver, autre que pour

les aliments sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour

l'argent ure sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux précieux à usage

industriel sels de virage [photographie] sels pour colorer les métaux

A0404 51059 P0285 M0209 M0216 R0210 R0286 X0003 R0184

R0346 F0422 50002 50042 50056 50068 B0452 50098 50580 50131 50509 50213 50036 50701 50054 50636 R0268 50051

50223 50058 50057 50062 50453

G0211 50065 50067

T0342 50060 50061 sels pour éléments galvaniques

semences (produits pour préserver les 50219 -)

sensibilisateurs photographiques sensible (papier -) silicates si licium silicones sodium

P0290 50237 50424 50425 50428 50591

15

NO (fr.) !D'ORDRE

50352

50381 50382 50383

50385

50387 50388 50389 50413 50414 50455 50465 50472

50486 50505 50513

50530 50534 50535 50537 50538 50539 50540 50541 50542 50544 50572

T0010 T0053

T0066 T0093 T0094 T0095 T0096 T0097 T0098 T0099 T0105

TOl19 T0130 T0131 T0137 T0166 T0178 T0186 T0189

T0196 T0198

T0200 T0201 T0202 T0203 T0204 T0209 T0211

T0212

T0213

T0214 T0244 T0246 T0247 T0287

Classe 01 (suite)


solS (produits chimiques·pour l'amendement des -)

soudage (fondants pour le -) soudage (gaz protecteurS pour le -) soudage (préparations chimiques pour

le -) soude (sels de -) [produits

chimiques] soude calcinée soude caustique à usage industriel soude de barille soufre soufre (fleur de -) à usage chimique spath pesant spinelles [produits chimiques] statique (produits contre

l'électricité -) non à usage Qlénager

stéarique (acide -) strontium substrats pour la culture hors sol

[agriculture] suie à usage industriel ou agricole sulfates sulfimide benzol que sulfonique (acide -) sulfures sulfureux (acide -) sulfurique (acide -) sulfurique (éther -) sumac pour la tannerie superphosphates [engrais] sylviculture (prodUits chimiques pour

la ~) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

tabac (sauce pour le -) taches (produits chimiques po~r

empêcher la formation de -) sur les étoffes

talc [silicate de magnéSium] tan tanin tannantes (matières -) tannerie (huiles pour la -) tannerie (sumac pour la -) tannin tannique (acide -) tapioca (farine de -) à usage

industriel tarauder (compositions pour -) tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide -) technétium tellure tensio-actifs (agents -) terbium ternissure des émaux et du verre

(produits chimiques pour la -) terre à diatomées terre de foulage pour l'industrie

textile terre pour la culture terre végétale terreau terres rares terreux (métaux -) tétrachlorures textiles (préparations pour

l'imperméabilisation des matières -)

textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)

textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)

thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques

NO (ang!.) D'ORDRE

50599

50611 P0678 50610 W0184 50592

C0041 C0249 50588 50992 F0327 B0137 50691 A0352

50830 50955 50971

50630 50987 B0304 50991 50988 50996 50994 50995 50997 510b8 C0360

50098 507.58

T0039 T0044 T0051 T0053

·00049 50997 T0051 T0050 T0068

T0069 T0086 T0087 TOl14 T0143 T0149 T0154 50757

00113 F0494

EOOll L0295 H0286 R0067 M0213 T0165 T0171

T0169

T0170

T0172 T0194 T0196 T0214 B0468



Classe 0 1 (suite)

NO (fr.)

!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

T0303

T0304 T0318

titanique (anhydride -) à usage industriel

T0360

t i tanite toile sensibilisée pour la

photographie toluène

T0361 toluol

T0401 tourbe [engrais] T0402 tourbe (pots en -) pour

l 'hort iculture T0416 tournesol (papier de -) T0477 trempe des métaux (produits pour la

-) TOS43 tuiles (produits pour la conservation

des ~) [à l'exception des peintures et des huiles]

TOSSO tungstique (acide -) U0008 urane U0009 urane (nitrate d' -) UOO10 uranium V0123 vernis (dissolvants pour -) V0138 verre (produits chimiques pour la

ternissure du -) V0139 verre (produits contre la ternissure

du -) V0140 verre (produits pour opacifier le -) V01S7 verre soluble [silicate] V0208 viande (produits pour attendrir la -)

à usage industriel V0209 viande (produits pour fumiger la -) V0220 vigne (produits chimiques pour la

protection contre les maladies de la -)

V0224 vin (colle à -) V0226 vinaigre (esprit de -) V0227 vinaigre de bois [aCide pyroligneux] V0230 vinique (alcool -) V023S virage (bains de -) [photographie] V0236 virage (sels de -) [photographie] V0241 viscose V0261 vitres (produits contre la ternissure

des -) V0268 vitriol V0293 volatil (alcali -) [ammoniaque] à

usage industriel V0312 vulcanisation (accélérateurs de -) V0314 vulcanisation (produits de -) WOOll withérite XOOOl xénon YOOOS ytterbium Y0006 yttrium Z0004 zircone

NO (angl.l D'ORDRE

T0284

T0281 50235

T031S T0316 T031S T0316 P0173 P0178

L0271 M021S

P060S

TOSll U0036 N0080 U003S 50626 G01S3

G0130

G0128 W0096 M0166

50558 V012S

W0270 50702 W0308 V0131 T0341 T0342 V0134 A03S3

V0143 A0248

V01S0 V01S2 W0287 XOOOl Y001S Y0016 Z0006

16

NO (fr.)

ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

NO (angl.l D'ORDRE



Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATlÉRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET ~N POUDRE. POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.

NO (fr.)

ID'ORDRI INDICATION DES PRODUITS

A0164 agglutinants pour couleurs

A0330 aliments (colorants pour -) A0335 aliments (teintures pour -) A0339 alizarine (couleurs d' -) A0386 aluminium (peintures -) A0387 aluminium (poudre d' -) pour la

peinture A0424 amiante (peintures à l' -) A0493 anhydride titanique [pigment] A0496 aniline (couleurs d' -) A0508 animaux (encres pour marquer les -) A0559 ant i cor ros ion (produ it s -) A0593 antirouille (produits -)

[préservatifs contre la rouille] A0607 apprêt (couleurs pour -) A0608 apprêt (teintures pour -) A0614 aquarelle (fixatifs pour l' -) A0671 argent (émulsions d' -) [pigments] A0678 argent brillant [céramique] A0679 argent en feuilles A0681 argent sous forme de pâte A0685 argenter (poudres à -) A0766 asphalte (vernis d' -) A0803 auramine 80009 bactéricides (peintures -) 80021 badigeons 80156 bandes protectrices contre la

corrosion 80254 baume du Canada 80331 beurre (colorants pour le -) 80380 bière (colorants pour la -) 80435 bitume (vernis au -) 80443 blanc de chaux 80462 blancs [matières colorantes ou

peintures] 80470 bleus [matières colorantes ou

peintures] 80500 bois (enduits pour le -) [peintures] 80502 bois (hui les pour la conservat ion du

-) 80505 bois (mordants pour le -) 80510 bois (produits pour la conservat ion

du -) 80513 bois (teintures pour le -) 80518 bois colorant 80519 bois colorant (extraits de -) 80527 bois de teinture 80540 boissons (colorants pour -) 60812 bronzage (l.aques de -) 80815 bronze (poudre de -) C0223 caramélisé (malt -) [colorant

alimentaire] C0225 caramels [colorants alimentaires] C0235 carbonyle pour la préservation du

bois C0255 carmin de cochenille C0286 carton bitumé (enduits pour le -)

[peintures] C0368 céramique (COuleurs pour la -) C0394 céruse C0475 charbon (noir de -) [pigment] C0534 châssis de véhicules (revêtements de

protection pour -) C0609 chaussures (teintures pour -) C0621 chaux (blanc de -) C0624 chaux (lait de -) C0925 cobalt (oxyde de -) [colorant] C0930 cochenille (carmin de ~) Cl003 colophane Cl004 colorant (bois -) Cl005 colorant (extraits de bois -) Cl006 colorant (malt- -) Cl007 colorants * Cl008 colorants pour aliments Cl136 conservation du bois (produits pour

la -)

NO (angL) D'ORDRE

AOll4 80369 F0376 F0376 A0192 A0232 A0233

A0426 T0283 A0279 M0093 A0312 A0345

P0629 P0629 F0243 50443 50447 50444 50449 50458 80413 A0458 80017 80029 A0311

C0067 C0666 C0664 80409 W0230 W0229

80471

W0297 00051

W0299 W0302

W0306 00363 00364 00363 C0665 80683 80680 M0050

C0106 C0130

C0595 C0586

C0292 W0225 COl15 U0015 U0017 50334 W0230 L02l5 C0591 C0595 C0660 00363 00364 M0051 C0663 F0376 W0302

NO (fr.)

ID'ORDRI

Cl177 C 1178 C1257 C1312 C1313

1

C13l4 C1315 C1316


copal copal (vernis au -) corrosion (produits contre la -) couleurs couleurs (agglutinants pour ~)

couleurs (diluants pour -) couleurs (épaississants pour -) couleurs (liants pour -)

C1471 créosote pour la conservation du bois C1522 cuir (encres pour le -) C1529 cuir (mordants .pour le -)

C1583 curcuma [colorant] 00161 détrempes 00199 diluants pour couleurs 00200 diluants pour laques 00201 diluants pour peintures 00256 dorures E0215 émaux [vernis] E0218 émaux pour la peinture E02.6.8 émulsions d'argent [pigments] E0282 encres d'imprimerie E0283 encres [toner] pourappare ils et

machines à photocopier E0284 encres pour la peausserie E0285 encres pour le cuir E0286 encres pour marquer les animaux E0293 enduits [peintures] E0354 épaississants pour couleurs F0258 fixatifs [verniS] F0461 fumée (noir de -) [pigment] F0504 fustine [COlorant] G02l5 glaçures [enduits] G0261 gommes-guttes pour la peinture G0262 gommeS-laques

G0263 gommes-résines G0298· graisses contre la rouille G03l8 gravure (encres pour 1 a -) G0336 gris de zinc [pigment] G0364 guttes (gommes- -) pour la peinture H0121 huile (mastics à l' -) H0138 huiles contre la rouille H0152 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10034 imprimerie (encres d' -) 10037 imprimerie (pâtes d' -) [encres] 10073 indigo [COlorant] L0052 lait de chaux L0133 laques L0134 laques (diluants pour -) L0135 laques (gommes- -)

L0212 liants pour peintures

L0282 liqueurs (colorants pour 7) L0299 1 it harge

M0062 malt caramélisé [colorant alimentaire]

~0065 malt-COlorant M0149 marquer les animaux (encres pour -) ~0178 mastic [résine naturelle] M0180 mastic à l'huile M0181 mastic de vitrier M0279 métaux (produits cOntre la ternissure

des -) M0281 métaux (produits pour la protection

des -) M0291 métaux en feuilles pour peintres,

décorateurs, imprimeurs et artistes M0292 métaux en pOudre pour peintres,

décorateurs, imprimeurs et artistes M0373 minium

NO (angU D'ORDRI

C0824 C0825 A0312 C0663 AOl14 80369 T0193 T0188 AOl14 80369 C0957 10079 M0362 50760 T0522 00182 T0193 T0192 T0193 GOl14 EOlll EOll2 50443 P0644 T0337

10080 10079 M0093 C0585 T0188 F0242 L0031 Y0010 GO 157 G0025 G0317 50302 G0314 A0343 E0124 Z0003 G0025 00024 A0344 00051 F0200 P0644 P0639 10059 L02l5 L0017 T0192 G0317 50302 AOl14 80369 C0667 L0264 00091 M0050

M0051 M0093 M0113 00024 G0159 A0354

P0682

M02l4

M0220

M0288 ROll2

17 Classification· de Nice - 6 e édition Partie II


Classe 02 (suitel

NO (fr.l D'ORDRE

M0439 N0073 NOO75 N0077

00021

00082 P0109

P0120

P0195 P0224 P0257 P0261

P0266 P0267

P0268 P0269 P0271 P0363

P0447 P0588 P0846 P0882 P0930

R0243 R0246 R0274


mordants * noir de charbon [pigment] noir de fumée [pigment] noirs [matières colorantes ou

peintures] oeufs de Pâques (papier pour teindre

les -) or brillant [céramique] papier pour teindre les oeufs de

Pâques papiers peints (produits pour

l'enlèvement des -) pâtes d'imprimerie [encres] peausserie (encres pour la -) peinture (émaux pour la -) peinture (poudre d'aluminium pour la

-) peintures (diluants pour -) peintures (liants pour -)

peintures * peintures bactéricides peintures ignifuges photocopier (encres [toner] pour

appareils et machines à -) pigments platine brillant [céramique] poudre d'aluminium pour la peinture préservatifs contre la rouille protection des métaux (produits pour

la -) résines (gommes- -) résines naturelles à l'état brut revêtements de protection pour

châssis de véhicules R0329 rocou

R0376 rouille (préservatifs contre la -) 50045 safran [colorant] 50065 sandaraque 50272 siccatifs pour couleurs 50283 5ienne (terre de -) 50529 suie [couleur] 50543 sumac pour les vernis T0138 teinture (bois de -) T0141 teintures * T0190 ternissure des métaux (prOduits

contre la -) T0199 terre de 5ienne T0264 tinctoriales (matières -) T0302 titanique (anhydride -) [pigment] V0125 vernis (sumac pour les -) V0126 vernis * V0266 vitrier (mastic de -)

N0 (angl.l D'ORDRE

M0361 COl15 L0031 B0416

P0089

B0668 P0089

WOO40

P0639 I0080 EOl12 A0233

T0193 AOl14 B0369 P0049 B0017 F0200 T0337

P0330 B0669 A0233 A0345 P0682

G0314 R0195 U0015 U0017 A0302 A0303 A0345 50027 50073 50385 50390 50629 50998 00363 00360 A0354

50390 C0663 T0283 50998 V0037 G0159

18

NO (fr.l P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE

Classification de Nice - 6e édition Partie II

LISTE DES ,PRODUIft bANS L'()l.QlEDES CLASSES

Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRês SUBSTANCES POUR bESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASEIt SAVONS; PARFUMElIE, HUILES· ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.

NO (fr.,) jo'ORDRE

INDlcA TIONDES PRODUITS

A001Q abrasifs (papiers -) AQQll abrasifs * A0108 adhésifs pour fixer les postiches AOl15 adoucir (pierres à -) A0157 affOtage (produtts pour l' -)

A0214 aiguiser (produits pour ~)

A0274 alcal i volatil [ammoniaque] ut il isé comme détergent

A0389 a 1 un (pi erres d' -) [antiSept i ques] A0395 amandes (huile d' -) A0397 amandes (lait d' -) à usage

, cosmét i que A04QO amandes (savon d' -) 'A0407 ambre [parfumerie] A0429 amidon [apprêt] A0433 amidon à lustrer A0437 amincissement (préparations , cosmétiques pour 1'-) A0447 ammoniaque [alcali volatil] utilisé

comme détergent A0524 animaux de compagnie (shampooings

pour -) AQ592 antirouille (produits -) [pour

l'enlèvement de la rouille] AOS97 antisolaires (produits -) .

[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]

apprêt d'amidon aromates [huiles essentielles] assouplisseurs . astiquer (matières à -) .

NO (angl.) Jo'ORDRI

AQOQ7 A0010 A0081 50561 G0292 50270. G0292 50270 A0246

A0222 A0211 A02.10

A0213 A0237 50796 50797 C0878

A0246

50265

R0359

51005

NO (fr.> !D'ORDRE

C0246 C0333 C0360 C0588 C0592 CQ684


carbures métal 1 iques [abrasifs] cèdre (huiles essentielles de -) cendres volcaniques pour le nettoyage chaussures (cirages pour -) chaussures (crèmes pour -) cheveux (colorants pour -)

Co.690 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)

Co.692 cheveux (teintures pour -)

CQ8o.6 Co.8o.7 Co.8o.8

Cils (cosmétjques pour -) cil s post iches cils postiches (adhésifs pour fixer

les -) Co.828 cirages Co.836 cire à épiler .Co.838 cire à moustaches

C0839 Co.840 Co.842 Co.845 C0846 C0869 C0998 Clo.09

Cl01Q Cl138

cire à parquet cire à pol ir cire pour cordonniers cire pour la blanchisserie cire pour tailleurs citrons (huiles essentielles de -) Cologne (eau de -) colorants pour la lessive et I.e

blanchissage colorants pour la toilette conservation du cuir (produits pour

la -) [Cirages] cordonniers (cire pour -) cordonniers (poix pour ~) corindon [abrasif]

NO (angl.l D'ORDRE

CQllQ CQ253 VQ146 BQ521 BQ521 HQQ17 HQQ23 HQQ31

HQQ17 HQQ23 EQ2Q6 F0021 EQ2Q5

50.345 W0145 MQ414 MQ445 PQ126 PQ512 50.348 LQQ82 T0038 , LQ141 EQQ2Q LQQ76

CQ668 LQl18

50348 C0593 C0874

.A0609 A0724 A0776 A0778 A0779 A0847 A0848

astringents à usage cosmétique avivage (savons d' -)

50796 A0387 FOOo.4 F0513 A0445 50577 B0670

C1214 C1215 C1226 C1271 cosmétique (motifs décoratifs à usage T0398

avivage des couleurs (produits chimiques pour l' -) à usage domest i que. [b 1 anch i sser i e]

Ao.862 azurage du linge (bleu pour l' -)

B0019 B0063

BOO.67

B0169 B0170 B0171 B0233

badiane (essence de -) bain (préparations cosmétiques pour

le -) bain (sels pour le -) non à usage

médical barbe (pierres à -) [antiseptiques] barbe (savon à -) . barbe (teintures pour la -) bâtonnets ouatés à usage cosmétique

B0466 B0472 B0028 B0178

B0261 B0297 B0444 60448

beauté (masques de -) bergamote (essence de -) blanc de craie blanchiment (produits de -) '[lessive]

B0166

50280 50279 B0216 C0890 51034 B0226 B0308 W0232 B0435 L0078 B0438 B0439 50483 LOl13 L0076 L0075 L0077

B0450 B0451 B0452 B0453 B0458 60459 B0460

60461 B0468

blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (crème pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanChissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage

pour le -) .. blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive

B0469 bleu pour l'azurage du linge

B0531 80538

80632

80778 80813

C0194

bOiS odorants boissons (aromates pour -) [huiles

essentielles] bouche (produits pour les soins de

-) non à usage médical briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations

cosmétiques pour le -) capillaires (lotions -)

L0082 B0466 B0472 B0466 B0472 50138 B0322

la M0416

50318 51005

H0026

19

C1272 C1273 C1274

C1276 C1317

-) cosmétique (nécessaires de -) cosmétiques , cosmétiques (préparations -)'pour

l'amincissement ' cosmétiques pour animaux couleurs (produits chimiques pour

l'avivage des-) à usage domestique [blanchisserie]

C1320 couleurs (produits pour enlever les -)

C1425,craie (blanc de -) C1431 craie pour le nettoyage C1446 crayons à usage cosmétique C1462 crèmes à polir C1463 crèmes cosmétiques C1465 crèmes pour chaussures C1466 crèmes pour le cuir C1491 cristaux de soude pour le' nettoyage C1521 cuir (crèmes pour le.-) C1533 cuir (produits pour blanchir le -,) C1534 cuir (produits pour la conservation

du -) [cirages] .' C1545 cuirs à rasoir (pâtes pour -) 00.0.12 déboucher les tuyaux d'écoulement

(préparations pour-) 00.0.16 décapants 000.29 décolorants à usage cosmétique 0003.3 décoratifs (motifs -) a usage

. cosmét i que 00.049 dégraissage (produits de -) autres

que ceux ut 11 isés au cours d'opérations de fabricatjon

démaquillage (prOduits de ~) dentaires (préparations pour polir.

les prothèses - )

00059 00081

00085 00095

dentifrices dépil atoi res

00106 déroui1 lement (produits pour le ~) 00118 désinfectants (savons ~) 00.122 désodorisants (savons -)

C0877 Co.880 C0878

C0881 B0670

POQ32

W0232 C0513 P02Q7 P0501 C0951. B0521 C0953 WQ061 C0953 LQl13 LQ118

P0141 C0520

50151 B0436 T0398

00040

M0045 00059

00057 00069 00070 R0359 00.166 00063



Classe 03 (suite)

NO (fr.)

ID'ORDRE

00123

00147 00148 00158

00173 E0034 E0035 E0036 E0050 E0052 EOl13 E0179


désodorisants à usage personnel [parfumerie]

détachants détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que

ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical

diamantine [abrasif] eau de Cologne eau de Javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toi lette écorce de quillaja pour le lavage électricité statique (produits contre

l' -) à usage ménager . E0248 émeri E0250 émeri (papier -) E0251 émeri (toile -) E0260empois E0274 encaustiques E0275 encens E0364 épilatoires (produits -)

E0414 essanger le linge (matières à -) E0418 essence de térébenthine [produit de

dégraissage] E0422 essences éthériques E0425 essentielles (huiles -)

E0468 éthérées (huiles -)

E0542 extraits de fleurs [parfumerie] F0010 farder les yeux (guides en papier

pour -) FOOll fards F0276 fleurs (bases pour parfums de -) F0277 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0470 fumigations ·(produits pour -)

[parfums] . G0094 gâteaux (aromates pour -) [huiles

essentielles] G0105 gaulthérie (huile de -) G0152 gelée de pétrOle à usage cosmétique G0171 géranio1 G0192 glaçage (produits de -) pour le

blanchissage G0207 glaces (liquides pour lave- -)

G0293 graisses à usage cosmétique G0348 guides en papier pour farder les yeux H0055 héliotropine H0124 huile d'amandes H0127 huile de gaulthérie H0134 huiles à usage cosmétique H0143 huiles dé nettoyage H0144 huiles de toilette H0145 huiles essentielles

H0146 huiles éthérées

H0154 huiles pour la parfumerie H0185 hydrogène (peroxyde d' -) à usage

cosmétique I0120 ionone [parfumerie] J0017 jasmin (huile de -) J0021 Javel (eau de -) L0050 lait d'amandes à usage cosmétique L0059 laits de toilette L0136 laques (produits pour enlever les -) L0138 laques pour les ongles L0150 lavage (produits de -)

L0151 lavande (eau de -) L0152 lavande (huile de -) L0153 lave-glaces (liquides pour -)

L01S1 lessive (bleu de -)

NO (angl.l D'ORDRE

00064

50755 50125 00085

00100 E0020 Joo18 L0084 50137 T0309 Qoo07 A0351

E0100 E0103 E0101 50796 P0496 I0040 00069 00070 L0080 00031

E0164 E0156 E0165 E0156 E0165 E0194 P0094

M0039 F0317 E0194 F0503

F0275

G0085 P0263 G0105 L0077

W0260 W0263 G0274 P0094 H0162 A0211 G0085 00043 00042 00052 E0156 E0165 E0156 E0165 00046 H0308

I0141 J0017 Joo18 A0210 C0521 Loo16 Nooll 80435 L0078 L0084 L0083 WÔ260 W0263 80466 80472

20

NO (fr.)

O'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

NO (angl.l D'ORDRE

L0182 lessive (colorants pour la -) L0185 lessives

L0076 80435 L0078 L0252 L0080 50004 50559 L0318 H0026 T0277

L0200 L0262 L0264 L0288 L0335 L0338 L0339

M0125 M0165 M0251 M0254 M0506

M0524 N0031 N0047 N0050

N0054 00053

00058 00061 00062 00129 P0080 P0093

P0095 POlIS P0121

P0147 P0148 P0149 P0151 P0155 P0197 P0219 P0220

P0262 P0315 P0316

P0341

P0411

P0421 P0422 P0424 P0430 P0434 P0678 P0685 P0686 P0687 P0688 P0689

P0690

P0698 P0724 P0811 P0814 P0816 P0848 P0946

P0947

Q0015 R0074 R0076

lèvres (rouge à -) linge (matières à essanger le -) linge (produits pour parfumer le -) lisser (produits pour -) lotions à usage cosmétique lotions capillaires lotions cosmétiques (serviettes

imprégnées de -) maquillage (produits de -) masques de beauté menthe (essence de -) menthe pour .la parfumerie moustaches (cire à -)

musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique nettoyage (produits de -) nettoyage des prothèses dentaires

(préparations pour le -) neutral.isants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations

pour l' -) ongles (laques pour les-) ongles (produits pour le soin des -) ongles postiches ouate à usage cosmétique papier à polir papier de verre [verré]

papier émeri papiers abrasifs papiers peints (produits pour le

nettoyage des -) parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les

soins de la -)

M0043 80226 M0289 M0291 M0414 M0445 M0441 C0877 C0517 C0514

N0067 H0031

Noon N0002 FQ026 C0895 P0508 G0144 50075 E0103 A0007 W0039

50004 P0242 P0243 F0317 P0126 P0141 50483 50482

peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d.' hydrogène à usage

la -) P0032 -) N0067

H0308 cosmétique

pétrOle (gelée de -) à usage P0263 cosmétique

pieds (savons contre la transpiration 50578 des -)

pierre à adoucir pierre à pol ir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers polir (papier à -) polir (pierre à -) polir (préparations pour -) polir (rouge à -) polir lrendre lisse] (toile à -)

po 1 i r les prot hèses dent aires (préparations pour - )

pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -) postiches (ongles -) poudre pour le maquillage prothèses dentaires (préparations

pour 1 e nettoyage des -) prothèses dentaires (préparations

pour pol ir les - )

50561 P0511 P0706 50280 A0222 C0593 P0508 P0511 P0509 P0510 A0005 50074 00059

P0517 P0706 A0081 F0021 F0026 M0042 C0514

00059

quillaja (écorce de --) pour le rasage (produits de -) rasoir (pâtes pour cuirs à -)

lavage QO007 50278 P0141


LISTE DES PIUJbUI'fS DANS L'ORtltÛtOES CLASSES

NO (fr.)

!D'ORDRE

R03S0 R0373 R0374 R0377

50046 50101 50102 50103 50104 SOlOS 50106 50107 50196 50200 502.14 50259

50268 50269 50305 50344

50345

50384 50390 50435 50436 50471

T0063 T0067 T0140

T0143 T0187 T0191 T0312

T031S T0319 T0329 T0330 T0333 T0334 T0336 T0337

T0341 T0458

TOS06 TOS6S

V0124 V0137


rose (huile de-) rouge à lèvres rouge à pol i r rouille (produits pour l'enlèvement

de la -) safrol savonnettes savons savons contre la transpiration savons d'avivage savons désinfectants savons déSOdorisants savons médicinaux sels pour blanchir sels pour le bain non à usage médical senteur (eaux de ~) serviettes imprégnées de lotions

cosmét i ques . shampooings shampooings pour animaux de compagnie silicium (carbure de -) {abrasif] soins de la bouche (produits pour les

-) non à usage méd i ca 1 soins de la peau (produits

cosmétiques pour les -) soude (lessive de -) soude pour b.l anchi l' sourcils {cosmétiques pour les -) sourcils (crayons pour les -) statique (produits contre

l'électricité -) à usage ménager tailleurs (cire pour -) talc pour la toilette teintures (produits pour enlever les

-) teintures cosmétiques térébenthine [prodUit de dégraissage] terpénes toile à polir [rendre lisse]

toi le émeri toile verrée

NO (angLI O'ORDIU

R0324 L0252 POSI0 R03S9

50029 C0038 50570 A0336 50577 00166 00063 M0174 B0438 B0166 50137 T0277

50264 50265 50426 M0416

50482

50589 B0439 E0198 E0199 A03S1

T0038 T0040 C0672 C0676 00358 TOS31 T01S6 AOOOS 1 ··

50074 EOI0l G0136

toilette (colorants pour la -) toilette (eaux de -) toilette (huiles de -) toilette (laits de -) toilette (produits de -) toilette (produits de -) contre la

transpiration

'C0668 T0309 00052 C0521 T0310 A0337

toilette (teintures pour la -) transpiration (produits de toilette

contre la·) tripoli pour le polissage tuyaux d'écoulement (préparations

pour déboucher les -) vernis (produits pour enlever les -) verre (papier de -)

C0668 A0337

T0463 COS20

V0294 volati 1 (alcali -) [ammoniaque] utilisé comme détergent

V0038 G0144 50075 A0246

V029S volcaniques (cendres -) pour le nettoyage

YOOO3 yeux (guides en papier pour farder les -)

V0146

P0094

21


Classe 03 (suite)

NO (angl.) D'ORDR



Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER. ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGlES. MÈCHES.

NO (fr.)

D'ORDRE

A0006 A0097

A0162 A0286 A0290 A0293 A0349 A0353 A0361 A0554 A0563

A0637 A0706 B0095

B0283 B0287

80290 80493 80495 80498 80515 80522 80669

B0673 80691 80788 80789 80790 C0238 C0240

C0242 C0257 C0388 C0450


abeilles (cire d' -) additifs non chimiques pour

carburants agglomérants de poussiére alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies

[préparations] arbres de Noël (bougies pour -) armes (graisse pour -) balayage (compositions pour le -)

pour lier la pOUSSière benzène benzine

benzol bois (briquettes de -) bois (charbon de -) [combustible] bois (copeaux de -) pour l'allumage bois à brûler bois de feu bougies [éClairage]

bougies pour arbres de Noê1 boulets de charbon briquettes combustibles briquettes de bois briquettes de tourbe [combustibles] carburants carburants (additifs non chimiques

pour -) carburants gazéifiés (mélanges -) carnauba (cire de -) cérésine chandelles

C0472 charbon [combustible] C0483 charbon de bois [combustible] C0601 chaussures (graisses pour -) C0777 cierges

C0843 cire pour courroies C0844 cire pour l'éclairage C0849 cires [matières premières] C0853 cires à usage industriel C0965 coke Cl025 combustibles Cl129 conservation de la maçonnerie (huiles

pour la -) Cl139 conservation du cuir (produits pour

la -) [huiles et graisses] Cl180 copeaux de bois pour l'allumage C1323 coupe (huile de -) C1358 courroies (antidérapants pour -)

[préparations] C13S9 courroies (cire pour -) C1360 courroies (graisse pour -) C1535 cuir (produits pour la conservation

du -) [huiles et graisses] 00026 décoffrage (huiles de -) 00052 dégras 00101 dépoussiérage (produits pour le -) E0098 éclairage (cire pour l' -) E0100 éclairage (gaz d' -) E010l éclairage (graisses pour l' -) E0104 éclairantes (matières -) E0332 ensimage (huiles d' -) E0420 essences [carburants]

E0467 éther de pétrOle FOllS feu (a11ume- -)

1N0 (angl. !D'ORDRE

B0262 A0064

00349 F0492 M0229 A0175 P0102 W0305 F0196 A0309 N0098

C0424 G0264 00347

80298 80302 P0256 B0305 W0295 C0328 W0305 F0203 F0203 C0075 T0060 C0424 C0571 80672 W0295 POl77 C0132 A0064

V0031 C0148 C0299 C0075 T0060 C0570 C0328 G0266 C0075 T0060 80276 10033 W0143 10069 C0647 F0482 00029

P0602

W0305 Cl044 N0098

80276 G0265 P0602

00048 T0041 00352 10033 G0055 10032 L0197 T0168 80302 P0256 P0262 F0196

NO (fr.)

D'ORDRE

G0091 gasoi 1


G0123 gaz combustibles G0124 gaz d'éclairage G0125 gaz d'huile G0127 gaz pauvre G0130 gaz solidifiés [combustibles] G0142 gazoline G0153 gelée de pétrOle à usage industriel G0267 goudron de houille (huile de -) G0284 graissage (graisses de -) G0285 graissage (huiles de ~) G0299 graisses industrielles· G0300 graisses pour chaussures G0301 graisses pour l'éclairage G0302 graisses pour le cuir G0308 graphite lubrifiant H0097 houille H0099 houille (huile de -) H0100 houille (huile de goudron de -) H0119 huile (gaz d' -) H0125 huile de coupe H0129 huile de ricin à usage .technique H0130 huile de soja (préparations d' -)

pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

H0136 huiles combustibles H0140 huiles de déCOffrage H0141 huiles de graissage H0142 huiles de mouillage H0147 huiles industrielles H0150 huiles pour la conservation de la

maçonnerie H0153 huiles pour la conservation du cuir H0155 huiles pour la peinture H0158 huiles pour les tissus K0006 kérosène LOOS5 lampes (mèches de -) L0237 1 ignite L0238 1igroïne L0345 lubrifiants M0014 maçonnerie (huiles pour la

conservation de la -) M0214 mazout M0218 mèches de lampes M0364 minéraux (combustibles -) M0480 mouillage (huiles de -) N0005 naphte N0022 navette (huile de -) industrielle 00038 oléine 00123 os (huile d' -)industrie11e 00162 ozocérite [OZOkérite] P0072 papier (bandes de -) pour l'allumage P0123 paraffine P0258 peinture (huiles pour la -) P0337 pétrOle [brut ou raffiné] P0340 pétrOle (éther de -) P0342 pétrOle (gelée de -) à usage

industriel P0668 poisson (huile de -) non comestible P0865 poussier [combustible] P0867 pOUSSière (agglomérants de -) R0291 ricin (huile de -) à usage technique 50349 soja (préparations d'huile de -) pour

le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

50423 souliers (graisses pour -) 50485 stèarine· 50532 suint T0289 tissus (huiles pour les -) T0400 tourbe [combustible] T041S tournesol (huile de -) industrielle V0105 veilleuses [bougies] X0002 xylène XOOO3 xy101

NO (angl.l D'ORDRE

00121 G0059 F0488 G0055 00036 P0659 50622 G0074 P0264 C0577 L0326 L0327 10067 G0266 10032 G0267 L0325 C0570 C0573 C0577 00036 Cl044 C0223 50656

F0490 00048 L0327 M0321 10068 00029

00028 00045 T0168 K0008 L0041 L0205 L0206 L0324 00029

M0145 W0236 M0278 M0321 N0015 R0065 00057 B0509 00142 P0102 POl12 00045 P0260 P0262 P0264

F0212 C0572 00349 C0223 50656

G0266 50831 W0330 T0168 P0174 51004 N0074 X0012 X0013

22 Classification de Nice - 6 e édition Partie II

LISIl: DES PIOtlulfS· f)ANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 05 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUÈS; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POliR BÉBÉS; EMPLÂTRES, MATÉRIEL !lOUR PANSEMENTS;MATIÉRESPOUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES;DÉSINFECtANiS; PRODUITS POI.IR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES .

NO (fr.)

lD'ORDRf

A0012 A0046 A0061 A0080 A0098

A0103

. INDICATION DES PRODUITS

abrasifs à usage dentaire acétates à usage pharmaceutique acides à usage pharmaceutique aconit ine add 1t ifs pour fourrages à usage

médical adhésifs (rubans ~) pour la médecine

AOlll adhésifs pour prothèses dentaires AOl13 adhésives (bandes -) pour la médecine

air (produits pour la purification de l' -)

air (produits pour le rafraîchissement de l' -)

albumine (aliments à base d' -) à usage méd i ca 1 .

NO (angl. D'ORDRI

00049 A0029 A0044 A0047 A0058

A0068 A0077 A0083 A0068 A0077 A0150

A0140

A0171

A0239

A0240

A0264

A0269

A0270 A0277

albumineuses (préparations -) à usage A0173 médical

A0282 A0298 A0301 A0310 A0336 A0338 A0346

A0376

A0391 A0392 A0398

albumineux (lait -) alcalins (iodures -) à usage

pharmaceutique alcaloldes à usage médical alcools médicinaux a.l déhydes à usage pharmaceut i que algicides aliments diététiques .à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux préCieux à usage

dentaire alumine (acétate d' -) à usage

pharmaceutique amaigrissant (thé -) à usage médical amalgames dentaires amandes (lait d' -:) à usage

pharmaceut,i que amidon à usage diététique ou

pharmaceutique

A0172 A0197

A0202 . MO 175 A0184 A0188 00124 F0377 A0206

A0226

ROl16 00050 M0260

50793 A0435

A0438

A0440 A0475 A0487 A0489 A0490 A0491 A0504 A0514 A0528

amincissement (préparations médicales 50542

A0537 A0544 A0556 A0560 A0572

A0576

A0578 A0579 A0580 A0584

A0585 A0590 A0591 A0594 A0595 A0596

. pour 1 '-) . ammoniac (pastilles de sel ,,-) analgésiques anesthésiques anet h (eau d' -) angosture (écorce d' -) angusture (écorce d' -) animaux (ciment pour sab.ots d'-) an i maux ( produ tt s pour laver les -) animaux nuisibles (produits pour la

destruction des -) anneaux antlrhumatlsmaux anneaux pour cors aux p1eds antiasthmat1que (thé -) ant icryptogamiques (produits -) antigel (baume ";) à usage

pharmaceutique antihémorro'idaux (produits -)

antimérule antimigraineux (articles,..) antimites (produits-) antiparasitaires (coll1ers -) pour

animaux antiparasitaires (produits -) antirhumatismaux (anneaux -) antlrhumatismaux (bracelets -) antiseptique (coton -) antiseptiques antisolaires (produits -) [onguents

contre les brûlures du soleil] A0599 ant i ur i ques (prOdu it s -) A0600 antiverrue (crayons -) A0763 aseptique (coton -) A0796 attrape-mouches

50035 A0266 A0265 00134 A0276 A0276 C0273 A0293 P0252

A0342 C0859 A0444 A0313 F0453

HOO05 H0170 00328 HOl15 M0379 A0334

A0335 A0342 A0341 A0346 A0347 51000

A0358 W0044 A0433 F0349

BOOll bactériennes (préparations médical ou vétérinaire

-) à usage B0015

23

NO (fr.)

lo'ORDRf

BOO13 B0014

B0015

B0032 B0064

B0066 B0070 B0072 B0075 B0076 B0081 B0113 B0137


bactériens (poi~ons -) bactériologie (bouillon de cul ture

pour 1 a -) bactériologiqueS (préparations -) à

usage médiçal ou vétérinaire bagues pour CQrsaux p'ieds bain (préparations thérapeutiques

pour. le ,..), bain (sels pour le -) àusagemédlcal bains (boue pour -) bains (eau de mer pour -) bains d'eaux minérales' (sels pour -) bains d'oxygène bains médicinaux balsamiques bandes adhésives pour la médecine

B0146 bandes hygiéniques B0154 bandes périodiques

. B0155 bandes pour pansements B0236 bâtons de réglisse à usage

pharmaceutique B0252 baume de gurjun [gurgu. gurgum ou

B0255 B0262 B0307 B0348

gurjum] à usage médical baumes à usage médical bébés (aliments pour -) bestiaux (produits pour laver les -) bicarbonate de soude à usage

pharmaceutique

NO (angl.1 D'ORDRf

B0014 B0569 M0172 B0022

C0859 B0154

B0165 M0426 50184 50064 00136 B0163 B0075 A0068 A0077 H0315 MO.196 B0085 50868

G0342

B0073 F0377 C0243 B0332

B0414 biocides B0383 B0415 biOlogiques (préparations -) à usage B0384

médical B0416 biologiques (préparations -) à usage B0385

vétérinaire B0428 biismuth (préparat ions

pharmaceutique B0430 bismuth (sous-nitrate

pharmaceutique B0445 blanche (eau -)

de -) à usage

de -) à usage

B0496' bois (charbon de -là usage pharmaceutique

B0552 boissons diététiques à usage médical B0602 bonbons à usage pharmaceutique

B06.64 boues méd ici na 1 es B0681 bouillons de culture pour la

bactériologie B0744 bracelets à usage médical B0745 bracelets antirhumatismaux B08.11 brome à usage pharmaceut i que 80844 brûlures (produits contre les -) 80845 brûlures du soleil (onguents contre

les. -) C0047 cachets à usage pharmaceutique C0049 cachou à usage pharmaceutique C0128 callosité (produits contre la -) C0129 calmants

C0130 calomel C0148 camphre C0149 camphrée (huile ,..) CO.l57 candJ (sucre -) à usage médical COl80, canthar ide (poudre de -) C0188 ta9utchouc à usage dentaire C02Jl" capsules pour médicaments C0234' car:bonyle [antiparasitaire] C0322 cataplasmes C0327 cau:st i ques . à usage pharmaceut i que C0342 cefntures pour serviettes périodiques C0350 cellulose (esters de -) à usage

pharmaceut1que C0352 cellulose (ethers de ,..) à usage

pharmaceutique C0384 céréales (réSidus du tra1tement des

grains de -) [à usage médical]

B0401

B0402

G0224 L0097 C0332

00123 C0082 C0757 M0424 B0569 M0172 B0602 A0341 B0678 B0757 51000

C0021 C0022 C0055 50217 T0396 C0056 C0063 C0064 C0081 P0575 R0338 C0103 C0112 P0561 C0251 B0287 C0265

C0267

B0785



Classe OS (suite)

N0 (fr.)

P'ORDRE

C0484

C0510 C0625

C0708 C0710 C0711 C0719 C0723

C0724

C0726

C0739 C0743

C0748 C0803

C0819 C0820 C0851

. C0922 C0928 C0992

C0996 C0997 C1060 C1089

C1111 C1142 C1151 C1159 C1161

C1225 C1263

C1291 C1300 C1345

C1447 C1448 C1449 C1452

C1458

C1470 C1505 C1571

C1572

C.1577

C1578

C1582 00025 00071 00072 00075 00076 00077 00078

00080

00089

00092 00104 00113


charbon de bois à usage pharmaceutique

charpie chaux (produits à base de -) à usage

pharmaceutique chiens (lotions pour -) chiens (produits pour laver les -) chiens (répulSifs pour -) chimico-pharmaceutiques (produits -) chimiques (préparations -) à usage

médical chimiques (préparations -) à usage

pharmaceutique chimiques (préparations -) à usage

vétérinaire chirurgicaux (tissus -) chloral hydraté à usage

pharmaceutique chloroforme cigarettes [sans tabac] à usage

médical ciment pour sabots d'animaux ciments dentaires cires à modeler à usage dentaire

cloUS fumants cocaïne colliers antiparasitaires pour

animaux collodion à usage pharmaceutique collyre compresses conducteurs chimiques pour électrodes

d'électrocardiographe condurango (écorce de -) constipàtion (remèdes contre la -) contact (solutions pour verres de -) contraceptifs chimiques contraste radiologique (substances de

-) à usage médical coricides cors aux pieds (produits contre les

-) coton à usage médical couches hygiéniques pour incontinents coups de soleil (produits contre les

-) à usage pharmaceutique crayons antimigraineux crayons antiverrue crayons caustiques crayons hémostatiques

crème de tartre à usage pharmaceutique

créosote à usage pharmaceutique croton (écorce de -) culottes hygiéniques

culottes hygiéniques pour incontinents

culture pour la bactériologie (bouillons de -)

cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire

curare décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses -) dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes

-) dentaires (porcelaine pour prothèses

-) dentition (préparations pour

facll iter la -) dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants

NO (angl.J D'ORDRE

C0332

L0248 L0210

00208 00209 R0186 C0361 C0351

C0352

C0354

S1019 H0295

C0414 T0297

C0273 00053 M0331 M0400 F0500 C0594 A0334

C0659 E0214 C0710 C0348

C0752 C0766 S0624 C0788 R0019

C0858 C0858

C0889 N0023 S1001

H0116 W0044 C0248 H0006 H0171 C0948

C0956 C0966 M0197 S0084 P0077

60569 M0172 C0990

C1001 00027 A0083 00050 00053 00055 00056 00054

P0524

T0121

T0119 00071 H0180

24

N0 (fr,)

P'ORDRE

00119 00124

00146

00157

00168 00171

00184 00191

00192

00193

00197 00198 00288 00290 E0028

E0033 E0037 E0041 E0061 E0062 E0063 E0065 E0114 E0193

E0197

E0212

E0259 E0263

E0300 E0347

E0348

E0350 E0351 E0376 E0419

E0442 E0470 E0482 E0514 E0515 E0517

E0518 F0014 F0017 F0019 F0038 F0052 F0063 F0153

F0273

F0307 F0319 F0345

F0380

F0454 F0464 F0471


désinfectants à usage hygiénique désodorisants autrès qu'à usage

personnel

NO (angU D'ORDRE

00167 00065

destruction des herbes (produits pour H0180 la -)

détergents [détersifs] à usage médical

diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à

usage médical diastases à usage médical diététiques (aliments -) à usage

médical diététiques (boissons~) à usage

médical diététiques (substances -) à usage

médical digestifs à usage pharmaceutique digital ine drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanChe

00083

00093 00095

00112 00124

00123

00125

00129 00133 00322 M0184 G0224 L0097

eau d'aneth 00134 eau de mélisse à usage pharmaceutique M0191 eau de mer pour bains . S0184 eaux minérales (sels d' -) M0283 eaux minérales (sels pour bains d' -) S0064 eaux minérales à usage médical M0281 eaux thermales T0177 écorces à usage pharmaceutique 60114 électrocardiographe (conducteurs C0348

chimiques pour électrodes d'-) électrodes d'électrocardiographe

(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations

pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour

-)

C0348

E0090

P0423 00054

engelures (produits contre les -) C0383 enzymatiques (préparations -) à usage E0135

médical enzymatiques (préparations -) à usage E0136

vétérinaire enzymes à usage médical enzymes à usage vétérinaire éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage

pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansement s' eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants

évanouissement (sels contre l' -) farine de lin à usage pharmaceutique farines à usage pharmaceutique farines lactées [pour bébés] fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fibres végétales comestibles [non

nut l' it ives] fleur de soufre à usage

pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage

pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage

médical fumants (clous -) fumer (herbes à -) à usage médical fumigations (produits pour-) à usage

médical . gaïacol à usage pharmaceutique

E0138 E0139 V0156 00032

E0158 E0167 $1020 E0170 E0171 E0173 P0722 S0551 L0247 F0312 L0019 F0054 F0076 F0083 P0412

F0328

C0611 F0505 F0414

A0058

F0500 S0557 F0504

G0301


LISTE DES PRODUITS DANS L'OMRE DES CLASSES

NO (fr.)

D'ORDRE

G0024

G0106 G0122 G0135 G0150 G0154 G0155 G0168 G0176 G0225 G0229 G0236 G0237 G0253

G0256 G0257 G0260 G0277 G0289 G0294 G0295 G0338

G0358

G0360

G0363 H0058


galliQue (acide -) à usage pharmaceutique

gayacol à usage pharmaceutique gaz à usage médical gaze pour pansements gélatine à usage médical gelée de pétrole à usage médical gelée royale [à usage médical] gentiane à usage pharmaceutique germicides glu contre les mouches glucose à usage médical glycérine à usage médical glycérophosphates gommés (taffetas -)

gommes à mâcher à usage médical gommes à usage médical gommes-guttes à usage médical graines de lin à usage pharmaceutique graisse à traire graisses à usage médical graisses à usage vétérinaire grossesse (préparations chimiques

pour diagnostiquer la -) gurgu [gurgum] (baume de -) à usage

médical gurjum [gurjun] (baume de -) à usage

médical guttes (gommes- -) à usage médical hématogène

H0059 hémoglobine

H0060 hémostatiques (crayons -)

H0061 herbes (produits pour la destruction des -)

H0063 herbes à fumer à usage médical H0064 herbes médicinales H0068 herbicides H0088 hormones à usage médical H0094 houblon (extraits de -) à usage

pharmaceutique H0123 huile camphrée H0126 huile de foie de morue H0128 huile de ricin à usage médical H0135 huiles à usage médical H0139 huiles contre les taons H0173 hydrastine H0174 hydrastinine H0186 hydrogène (peroxyde d' -) à usage

médical H0190 hydrophile (coton -)

H0191 hydrophile (ouate -)

H0195 hygiéniques (bandes -) H0197 hygiéniques (culottes -)

H0198 hygiéniques (serviettes -) I0056 incontinents (couches hygiéniques

pour -) I0057 incontinents (culottes hygiéniques

pour -) I0079 infusions médicinales I0087 insecticides I0092 insectifuges I0093 insémination artificielle (sperme

pour l' -) IOll0 iode (teinture d' -) I0112 iode à usage pharmaceutique I0115 iodoforme I0117 iodures à usage pharmaceutique 10141 isotopes à usage médical J0005 jalap J0057 jujube (pâte de -) LOO 13 1 act ées (far i nes -) pour bébés Loo16 lactiques (ferments -) à usage

pharmaceutique

NO (angl.) D'ORDRI:

G0009

G0301 G0070 G0088 G0095 P0265 R0333 G0103 GOll1 F0351 G0184 G0199 G0200 A0073 C0909 C0377 G03.13 G0024 L0246 M0263 G0275 G0276 00094

G0342

G0342

G0024 H0003 H0166 H0004 H0169 H0006 H0171 H0180

50557 M0177 H0180 H0237 H0235

C0064 C0611 C0222 M0179 A0327 H0293 H0294 H0309

AOOll A0013 AOOll A0013 H0315 M0197 50084 50085 N0023

P0077

MO 178 I0101 I0096 50231

T0253 I0133 I0137 I0131 I0166 J0009 J0058 L0019 M0258

25

N0 (fr.)

ID'ORDRE

L0019 L0046 L0048 L0051 L0053 L0137 L0140 L0157 L0159 L0163 L0202 L0239

L0250

L0252

L0276 L0336 L0337 L0340

L0359 M0006 M0019 M0061 M0066 M0099

M0185 M0220 M0227 M0228 M0229 M0237

M0248 M0252 M0255 M0259 M0265 M0294

M0338

M0340

M0342

M0352

M0358 M0360 M0398

M0441 M0444 M0450 M0472 M0474 M0475 M0505 M0511 M0512 M0548

N0010 N0041 N0051

N0061

N0102

00009 00041

00064 00071

Classe 05 (suite)


lactose lait (sucre de -) lait albumineux lait d'amandes à usage pharmaceutique lait malté à usage médical 1 aques dent a ires larves (produits pour détruire les -) laver les animaux (produits pour -) 1 axat ifs lécithine à usage médical levure à usage pharmaceutique limaces (produits pour détruire les

-) lin (farine de -) à usage

pharmaceutique lin (graines de -) à usage

pharmaceutique 1 iniments lotions à usage pharmaceutique lotions à usage vétérinaire lotions pharmaceutiques (serviettes

imprégnées de-) lupuline à usage pharmaceutique mâcher (gommes à -) à usage médical magnésie à usage pharmaceutique malt à usage pharmaceutique malté (lait -) à usage médical manglier (écorce de -) à usage

pharmaceutique mastics dentaires mèches soufrées pour la désinfection médicaments à usage dentaire médicaments à usage vétérinaire médicaments pour la médecine humaine mélisse (eau de -) à usage

pharmaceutique menstruation (tampons pour la -) menthe à usage pharmaceutique menthol mer (eau de -) pour bains mercuriels (onguents -) métaux précieux (alliages de -) à

usage dentaire micro-organismes (cultures de -)à

usage médical ou vétérinaire micro-organismes (préparations de -)

à usage médical ou vétérinaire mtcro-organismes (substances

nutritives pour -) mildiou (produttschimiques pour le

traitement du -) minérales (eaux -) à usage médical minérales (sels d'eaux -) modeler (cires à -) à usage dentaire

mordants pour semences mort-aux-rats morue (huile de foie de -) mouches (attrape- -) mouches (glu contre les -) mouches (tue- -) mousse d'Irlande à usage médical moutarde (huile de -) à usage médical moutarde à usage pharmaceutique myrobalan [myrobolan] (écorce de :-) à

usage pharmaceutique narcotiques nervins nettoyage des verres de contact

(préparations pour le -) nielle (produits chimiques pour le

traitement de la -) nutritives (substances -) pour

micro-organismes odorants (sels -) oligo-éléments (préparations d'-)

pour la consommation humaine et animale

onguents à usage pharmaceutique opiats

NO (angl.) D'ORDRE

M0262 M0262 A0172 M0260 M0058 00055 L0059 A0293 L0087 L0135 Y0006 50550

L0247

L0246

L0232 L0319 L0320 T0278

L0337 C0377 M0017 M0055 M0058 M0068

00056 50993 M0185 M0187 M0186 M0191

M0198 M0292 M0200 50184 M0202 A0206

C0990

C0990

N0127

M0250

M0281 M0283 M0331 M0400 M0364 R0069 C0611 F0349 F0351 F0350 I0143 M0449 M0447 M0455

N0027 N0049 C0768

W0196

N0127

50551 T0381

00055 00075



Classe 05 (suite)

NO (fr,)

iD'ORDRE

00072 00073 00074 00076 00104

00105

00130 00160 P0026 P0064 P0081

P0084 P0129 P0176 P0185 P0221

P0240 P0280

P0295 P0296 P0317 P0329 P0343 P0345 P0346 P0349 P0351 P0354 P0388

P0410

P0458 P0547

P0570 P0601 P0666 P0699 P0730 P0825 P0834 P0937 P0944 P0945

P0968

P0973

P0980 00007 00010 00019 00020 00021

R0013 R0028

R0035

R0041 R0048

R0116

R0146 R0174 R0198 R0199 R0200 R0229 R0240


opium opodeldoch opothérapiques (produits -) or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) à

usage médical ou vétérinaire organismes (substances nutritives

pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes

papier ant imite parasit icides pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour

les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques

contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pesticides pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour

le traitement du -) pieds (remèdes contre la

transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction

des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales protège-slips [produits hygiéniques] prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaihe pour

-) purgatifs

purification de l'air (produits pour la -)

pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical

racines médicinales radioactifs (produits -) à usage

médical

NO (ang!.)

D'ORDRE

00076 00077 00078 G0206 C0990

N0127

W0002 00136 00093 00291 P0091 P0092 M0378 POl14 P0147 J0058 50484

P0181 P0271

P0225 P0226 H0309 P0252 P0265 P0270 C0361 F0207 P0273 P0279 P0302

R0173

P0340 H0180

60454 TOl19 P0490 P0518 P0524 P0545 M0176 P0078 A0083 P0524

E0173 P0722 A0150

P0737 00004 00006 00009 C0404 C0477 00010 M0180 R0015

radiologique (substances de contraste R0019 -) à usage médical

radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits

pour 1 e -)

R0027 A0140

réactifs chimiques à usage médical ou C0355 vétérinaire

reconstituants [médicaments] réglisse à usage pharmaceutique remèdes à usage dentaire remèdes à usage vétérinaire remèdes pour la médecine humaine répulsifs pour chiens résidus du traitement des grains de

céréales [à usage médical]

T0340 L0263 M0185 M0187 Mé186 R0186 60785

26

N0 (fr.!

!D'ORDRE

R0287

R0288 R0289 R0290 R0405

50061 50069 50075 50076 50114 50158

50164 50188 50189 50191 50199 50220 50239 50258 50260

50261 50262

50271 50312


rhubarbe (racines de -) à usage pharmaceutique

rhumatismes (anneaux contre les -) rhumatismes (bracelets contre les -) ricin (huile de -) à usage médical rubans adhésifs pour la médecine

salsepareille [à usage médical] sang à usage médical sangsues à usage médical sanguin (plasma -) scapulaires à usage chirurgical sédat ifs

seigle ergoté à usage pharmaceutique sels à usage médical sels contre l'évanouissement sels d'eaux minérales sels pour le bain à usage médical sérothérapiques (médicaments -) sérums serviettes hygiéniques serviettes imprégnées de lotions

pharmaceutiques serviettes périodiques serviettes périodiques (ceintures

pour -) siccatifs à usage médical sinapismes

NO (ang!.)

D'ORD-RE

R0214

A0342 A0341 C0222 A0068 A0077 50088 60453 L0138 60454 50134 50217 T0396 E0148 50063 50551 M0283 60165 50244 50245 50085 T0278

50085 60287

50316 sirops à usage pharmaceutique 50330 slips périodiques

50384 M0450 M0451 51067 M0197 50084 50484 50346

50351

50353 50356 50358 50386 50415

50440 50451

50452

50460

50494 50496 50506 50507 50511 50519 50521 50522 50533 50551 T0005 T0057

T0090 T010l T0129 T0142 T0188 T0226 T0233

T0235 T0248 T0280 T0292 T0435 T0459 T0541 VOOOl

soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)

soleil (produits contre les coups de 51001

50600 50625 50632 50593 F0328

-) à usage pharmaceutique sols (produits stérilisants pour -) solvants pour enlever le sparadrap somnifères soude (sels de -) à usage médical soufre (fleur de -) à usage

pharmaceutique souris (produits pour détruire les sparadrap

sparadrap (solvants pour enlever le -)

sperme pour l'insémination artificielle

stérilisants (produits -) pour sols stérilisation (produits pour la -) strychnine stupéfiants styptiques sucre à usage médical sucre candi à usage médical sucre de lait [lactose] sulfamides [médicaments] suppos itoi res

-) M0233 A0073 C0909 50625

tabac (extraits de -) [insecticides] taffetas gommés

50231

50600 50862 50959 N0027 50970 50979 C0081 M0262 50990 51012 T0290 A0073 C0909 M0198 A0327 T0085 T0254 T0530 M0181 60154

tampons pour la menstruation taons (huiles contre les -) tartre à usage pharmaceutique teintures à usage médical térébenthine à usage pharmaceutique thé médicinal thérapeutiques (préparations -) pour

le bain thermales (eaux -) thymol à usage pharmaceutique tisanes tissus chirurgicaux traire (graisse à -) transpiration (remèdes contre la -) tue-mouches vacCins

TOl77 T0216 H0179 51019 M0263 R0174 F0350 VOOOl


LISTE DES PkODUITS OANS L'ÔRbRE DES CLASSES

NO (fr.)

lo'ORDRI INDICATION DES PRODUItS

V0044 végétaux (prOduits pour la

N0 (angl.J D'ORDRI

H0180 destruction des -)

V0120 vermifuges V0121 vermine (produits pour détruire V0164 verres de contact (préparations

V0106 la -) V0107 pour C0768

V0165 V0175 V019g V0221

le nettoyage des -) verres de contact (solutions pour -) vésicants vétérinaires (produits -) vigne (produits chimiques pour le

traitement des maladies de la -) V0250 vitamines (préparations de -) V0307 voyage (droguiers de -) V03l6 vulnéraires (éponges -)

50624 V0109 VOl15 V0126

V0140 M0184 V0156

27

NÔ (ft.)

IO'ORORE INDICA nON DES PRODUITS

Classe 05 (suite)

\N0 (angU D'ORDRI



Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOIES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUES; TUYAUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS MÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.

NO (fr.)

iD'ORDRE

A0063 A0064 A0065 A0066 A0067

A0068 A0069 A0071 A0074 A0075 A0076

acier acier acier acier acier

acier acier acier acier acier acier


(a l liages d' -) (b i l les d' -) (boules d' -) (constructions en -) (feuillards d' -)

(fi Is d' -) (fonte d' -) (mâts en -) (stores en -) (tôles d' -) (tubes d' -)

A0077 acier (tuyaux d' -)

A0078 A0146 A0170

A0198

A0248

A0255 A0307

A0341 A0343 A0344

A0381 A0383 A0384 A0402 A0404

A0482

acier brut ou mi-ouvré affichage (colonnes d'-) métalliques agrafes de courroies de machines

[métalliques] aiguilles de chemins de fer

air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques

ajutages alfénide (garnitures en -) pour

bâtiments ou pour meubles alliage argent-nickel alliages de métaux communs alliages de métaux communs (fils en

-) [à l'exception des fusibles] aluminium aluminium (feuilles d'-) * aluminium (fils d' -) amarrage (pieux d'-) métalliques amarrage des bateaux (quais flottants

pour l' -)., métalliques ancrage (plaques d' -)

A0484 ancres * A0512 animaux (pièges pour -) * A0541 anneaux métalliques *

A0542 A0553 A0570 A0632 A0663 A0670 A0677 A0682 A0683 A0689 A0698

A0700 A0701

A0703

A0704

A0733 A0734 A0752 A0785

A0787

A0801 80031

anneaux métalliques pour clefs antennes (fils d' -) antifriction (métal -) arbres (protections d'-) métalliques ardoises (crOChets pour -) argent (cassettes à -) métalliques argent (soudure d' -) argentan argenté (alliage d'étain -) argent-nickel (alliage -) armatures de portes [métalliques]

armatures métalliques pour béton armatures pour conduites

[métalliques] armatures pour courroies

[métalliques] armatures pour la construction

[métalliques] arrêts de fenêtres [métalliques] arrêts de portes [métalliques] art (objets d'-) en métaux communs attache (colliers d'-) métalliques

pour tuyaux attache de câbles ou de tubes (pattes

d'-) métalliques auges à mortier métalliques bagues métalliques

N0 (angl.J D'ORDRE

50834 B0071 B0071 50835 H0224 50841 50843 C0216 50837 R0290 50840 50839 50842 50839 50842 50845 A0091 M0005

R0043 R0046 F0231

J0030 B0725

N0073 A0204 W0279

A0224 A0229 A0235 M0355 F0288

A0269 T0224 A0271 T0424 R0244 50900 R0243 W0276 A0319 T0442 H0219 C0200 50455 G0107 50452 N0073 00224 00231 R0167 R0164

R0163

R0162

W0259 00242 W0339 C0655 W0028 C0534

T0470 R0244 50900

80040 baguettes métalliques pour le et le soudage

brasage R0282

80043 bahuts [coffres] métalliques 80379 C0372

NO (fr.)

!D'ORDRE

80048

B0054 B0085 B010l B0134 B0150

80174 B0179 80181 80185 B0190 80212

80229 B0299

B0303 B0316 B0319 80320

80365

80387 80406 B0440 B0471 B0559 80568

80572 80577 80591 80603

B0618

80629 B0650 80658

80688 80692 80706

80713

B0722

B0731 80746

80752 80758

80763 80768

80775 80814 80817 80818 80867 80873 C0004 C0008

C0010

C0016 C0018

C0019


baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]

bain (cabines de -) métalliques balais (manches à -) métalliques balises non lumineuses [métalliques] bandes à lier métalliques bandes métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension] barbelé (fil de fer -) barils (cerceaux pour -) métalliques barils métalliques barreaux de grilles métalliques barriques métalliques bassins [piscines, constructions

métalliques] bâtir (matériaux à -) métalliques beryllium [glucinium]

bestiaux (chaînes pour -) bêtes féroces (pièges à -) * béton (armatures métalliques pour -) béton (coffrages pour le -)

méta 11 i ques bicyclettes (installations pour

parquer des -) métalliques bigornes billes d'acier blanc (métal -) bl indages boîtes (fermetures de -) métalliques boîtes à conserves [métalliques]

boîtes à outils en métal [vides] boîtes aux lettres [métalliques] boîtes en métaux communs bondes métalliques

bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques]

bouchage (capsules de -) métalliques boucles en métaux communs bouées de corps-morts en métal

[amarrage] boules d'acier boulons métalliques bouteilles (capsules de -)

métall iques bouteilles (fermetures de -)

métalliques bouteilles [récipients métalliques

pour le gaz sous pression ou l'air liquide]

boutons [poignées] en métal bracelets d'identification pour

hôpitaux [métalliques] brames brasage (baguettes métalliques pour

le -) brasures bretelles pour la manutention de

fardeaux [métalliques] brides [colliers] métalliques bronze bronzes [monuments funéraires] bronzes [objets d'art] bustes en métaux communs butoirs en métal cabines de bain métalliques cabines pour la peinture au pistolet

métalliques cabines téléphoniques en métal

câbles (cosses de -) câbles (raccords métalliques de -)

non électriques câbles (serre- -) métalliques

NO (.ng!.) D'ORDRE

80388

C0002 80686 80205 80099 50939

80105 80120 80126 80134 C0211 51046

80723 80312 G0181 C0236 T0424 R0167 50376

80343

80209 B0071 W0226 A0383 80577 P0606 P0608 T0344 L0153 80588 80741 P0470 50419

50188 80708 M0357

80071 80505 80544 C0105 80547 80551 80564

K0060 10020

10150 80637

80638 80606 H0087 F0253 80679 80682 80681 80764 50905 C0002 P0031

T0129 T0131 R0318 C0012

80370



NO (fr.! In'ORDRE

C002S C0027 COOSO COOSl C0060 C0062


câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques] cadres de portes [métalliques]

C0091 caillebotis métalliques C0099 caisses en métal

C010S C0107 C01Sl

C016S C020S C0207

C0214 C0267

C0269 C031S C0316 C0329 C03SS C0374 C0376 C0379

C0393 C0398 C0401 C0406 C0407 C04S1

calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) canalisations (manifolds métalliques

pour -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques]

capuchons de cheminées [métalliques] carreaux pour la construction

métalliques carrelages métalliques cassettes à argent métalliques cassettes de sûreté caveaux métalliques celtium [hafnium] cerceaux pour barils [métalliques] cercles pour tonneaux [métalliques] cercueils (garnitures de -)

métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques * changements de voie [chemins de fer]

chantiers [supports] pour fûts [métall iques]

chargement (9abarits de -) pour chemins de fer [métalliques]

NO (angl.)

D'ORDIU

C0018 T0144 P0016 C0023 W0248 00224 00231 00338 B0379 C0372 50315 50315 M0074

F0090 50188 BOS44 C010S C0389 T0233

T0229 C0200 50018 V0043 C0268 B0120 B0120 F0230

C0301 C0906 E0087 50019 C0314 R0043 R0046 C0206

L0286

C04S4

C0492

C0494

COS06 COS08 COS26 COS28

chargement (plateaux [palettes] de -) L0289 métalliques

charnières métalliques charpentes métalliques châssis de fenêtres [métalliques] châssis de portes [métalliques]

COS31 châssis de serres [métalliques] COS3S châssis métalliques [construction] COS60 chauffage central (conduits

métalliques de -) C0628 cheminées (capuchons de -)

C0633 C0638 C0643 C0644

C0649

C06S2

C0661 C0667 C0696 C0706 C0717

C0761 C0763 C0874 C0878

C0886 C0889 C0891 C0894 C089S

métalliques cheminées (mitres de -) métalliques cheminées (tuyaux de -) métalliques cheminées métalliques chemins de fer (aiguilles de -)

chemins de fer (gabarits de chargement pour -) métalliques

chemins de fer (traverses de -) métalliques

chéneaux métalliques cheval (fers à -) métalliques chevilles métalliques chiens (chaînes de -) chiffres (lettres et -) [en métaux

communs] à l'exception des caractères d'imprimerie

chrome chrome (minerais de -) clapets de conduites d'eau [en métal] clapets de tuyaux de drainage [en

métal] clavettes clefs [clés] clefs (anneaux métalliques pour -) clefs de remontage clenches

H0189 F043S W0248 00224 00231 G0277 F0434 00342 P0383 C0389

C0392 C0394 C0398 R0043 R0046 L0286

R0036 R0044 G0349 H02S2 P0192 C0313 L01S8

C0440 C0436 W0123 00258

C088S K0019 R0243 W0241 L006S

29

NO (fr,)

!D'ORDRE

C0896 C0902

C0908 C0912 C091S C0917 C0919 C0924 C0927 C0943

C0944 C0946 C0948

C09S0 C0993

Cl00l Cl002

Cl029

Cl091

Cl09S

Cl098 Cll0S Cll09

C 1110

Cl140

C 1144

C 1147 C 1149

C 1155 CllS7 C 1164 C 1192

C 1197 C 1199 C1200 C1237

C1239 C1242 C1278 C130S C1361 C1366

C1371

C1387 C1403

C1413 C1434

C1436 C14SS C1468 C1493 C1497

C1S39 C1S61 C1S63 C1S6S C1593 C1594 00002

Classe 06 (suite)


clés [clefs] climatisation (conduits métalliques

d'installations de ventilation et de -)

cloches clochettes cloisons métalliques clôtures métalliques clous clouterie (articles de -) cobalt brut [métal] coffrages métalliques pour puits de

pétrole coffrages pour le béton métalliques coffres à outils en métal [vides] coffres métalliques

coffres-forts colliers d'attache métalliques pour

tuyaux colonnes d'affichage métalliques colonnes métalliques [parties de

constructions] combustibles liquides (récipients

pour -) métalliques conduites (armatures pour -)

métalliques conduites d'eau (clapets de -) en

métal conduites d'eau métalliques conduites forcées [métalliques] conduits métalliques d'installations

de ventilation et de climatisation conduits métalliques de chauffage

central conserves (boîtes à -) métalliques

construction (matériaux de -) métall iques

constructions métalliques constructions transportables

métalliques conteneurs flottants métalliques conteneurs métalliques contre-rails coquilles [fonderie]

corbeilles métalliques cordages (cosses de -) cordages métalliques corniches (moulures de -) métalliques

corniches métalliques cornières métalliques cosses de câbles coudes de tuyaux [métalliques] courroies (tendeurs de -) métalliques courroies de machines (agrafes de -)

métalliques courroies [armatures pour -]

métall iques couteaux (manches de -) métalliques couvercles de trous d'homme

[métalliques] couvertures de toits [métalliques] crampons à glace

crampons métalliques crémaillères crémones crochets [quincaillerie métallique] crochets de portemanteaux

[métalliques] cuirasses cuivre (anneaux de -) cuivre (fils de -) non isolés cuivre brut ou mi-ouvré cuvelages métalliques cuves métalliques dalles métalliques

N0 (angl.)

D'ORDRE

K0019 D0341

B0269 B0269 P0130 F0071 N0012 N0012 COS90 C0202

50376 T0345 B0379 C0372 50015 C06SS W0028 A0091 P0335

C0783

R0164

W0123

W0127 P021S 00341

00342 P0383 P0606 P0608 B0723

B0732 B073S

F0286 C0781 G0304 C038S C0386 B0145 R0318 R0320 M0333 M0402 C0861 A0274 R0318 EOOS7 B0275 MOOOS

R0163

K004S M0069

R030S C0930 10012 C0932 POS39 W0245 H0212 H0220

A0382 C0826 C0830 C0831 T0493 V0041 F0301



Classe 06 (suite)

NO (fr.)

jo'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

NO (.ng!.)

D'ORDRE

00044 décrottoirs 00240 F0390 50762 00053

00110 00165

00237

00273

00277 E0009

E0010 E0075 E0089 E0090

E0107 E0124 E0149 E0155 E0205 E0210

E0225 E0226

E0227 E0232

E0240 E0241

E0271 E0276 E0321

E0327 E0357 E0388 E0394

E0397 E0406 E0436 E0447 E0449 E0451 E0452 E0458 E0461 E0491 F0031 F0041 F0042 F0044 F0046

F0047

F0050 F0053

F0054 F0055 F0058

F0059 F0060 F0065 F0069 F0070

F0072

F0075 F0079

degrés [marches] d'escaliers [métalliques]

descente (tuyaux de -) métalliques dévidoirs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [métalliques] distributeurs fixes de serviettes

[métalliques] drainage (clapets de tuyaux de -) en

métal drainage (tuyaux de -) métalliques eau (clapets de conduites d'-) en

métal eau (conduites d'-) métalliques échafaudages métalliques échelles métalliques échelles mobiles pour l'embarquement

des passagers [métalliques] éclisses de rails écrans de fourneaux écrous métalliques écussons pour véhicules [métalliques] élévateurs (chaînes d' -) élingues pour la manutention de

fardeaux [métalliques] emballage (récipients d'-) en métal emballage et empaquetage (feuilles

métalliques pour -) emballages en fer-blanc embarquement des passagers (échelles

mobiles pour 1 '-) métalliques embouts de cannes [métalliques] embranchement (tuyaux d'-)

métalliques

G0347 R0127

T0371

00258

00255 W0123

W0127 50121 L0026 B0473

F0213 F0515 N0130 B0026 E0087 50544

P0001 F0367

T0258 B0473

F0090 B0629

encadrements de tombes [métalliques] EOl15 A0361

pour tuyaux W0242 enclumes enrouleurs non mécaniques

flexibles [métalliques] enseignes en métal éperons équerres métalliques [construction] escaliers (degrés [marches] d'-)

méta11 iques escaliers métalliques espagnolettes métalliques estagnons établis (étaux--) métalliques étain étain (feuilles d' -) étais métalliques étançons métalliques étaux-établis [métalliques] étriers faux (manches de -) métalliques fenêtres (arrêts de -) métalliques fenêtres (cadres de -) métalliques fenêtres (châssis de -) métalliques fenêtres (galets de -)

fenêtres (garnitures de -) métalliques

fenêtres métalliques fer (feuillards de -)

fer(filde-) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes de -)

[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte [non électriques] fermetures de boîtes [métalliques] fermetures de bouteilles

[métall iques] fermetures de récipients

[métal l iques] fermetures pour sacs [métalliques] ferrées (matériaux pour voies -)

métalliques

50412 50745 B0611 50762

50764 W0246 T0259 VOl17 T0249 T0256 P0667 P0667 VOl17 50881 50177 W0259 W0248 W0248 50092 W0252 F0234

W0257 H0223 10151 10152 10148 10147

10153 T0257 00226 B0577 B0547 B0551 C0542

L0303 R0042

30

NO (fr.)

jo'ORDRE

F0080 F0082 F0083 F0084

F0085 F0088 F0090 F0091 F0097 F0098 F0120


ferrochrome ferromo1ybdène ferrosilicium ferrotitane

ferrotungstène ferrures de fenêtres ferrures de portes ferrures pour la construction fers à cheval (crampons pour -) fers à cheval métalliques feuillards d'acier

F0121 feuillards de fer

F0124 F0127

F0156 F0160

feuilles d'étain feuilles métalliques pour emballage

et empaquetage fiches [quincaillerie] figurines [statuettes] en métaux

communs

NO (ang!.)

D'ORDRE

C0435 10145 50427 F0086 T0285 T0510 10161 10160 F0229 H0251 H0252 H0224 50841 H0223 10151 T0256 F0367

P0351 F0121

F0196 F0201 F0216

fils à lier métalliques fils d'antennes fils en alliages de métaux communs

l'exception des fusibles]

T0202 W0276

[à W0279

F0220 F0221

F0292 F0316

F0323 F0369 F0474

F0476 F0478 F0480 F0483 F0487

F0508

G0005

G0017 G0019

G0020 G0060 G0064 G0065

G0071 G0075 G0082 G0084 G0086 G0132

G0172 G0174 G0191 G0194

G0196 G0220

G0226

G0273 G0287 G0323 G0330

fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)

métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques

funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)

métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)

métalliques gabarits de chargement pour chemins

de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres

galets de portes garantie (plombs de -) garde-feu, métalliques garde-manger métalliques

garnitures de cercueils [métalliques] garnitures de fenêtres [métalliques] garnitures de lits [métalliques] garnitures de meubles [métalliques] garnitures de portes [métalliques] gaz sous pression (récipients pour le

-) méta11 iques gerbes (liens de -) métalliques germanium gi rouettes glace (crampons à -)

glace (moules à -) métalliques glissières de sécurité pour routes

[métalliques] glucinium [bery1lium]

gouttières métalliques graissage (raccords de -) grelots grilles métalliques

G0331 grilles métalliques H0016 hafnium [ce1tium] HOl12 houssets [serrures] HOl15 huches métalliques

(barreaux de -)

W0278 W0282

F0286 F0421

C0215 F0515 G0256 T0334 T0326 T0329 T0331 M0129 R0270

C0206

L0286

G0005 50092 W0252 R0355 L0095 F0516 C0373 M0165 F0230 F0234 F0228 F0232 00230 C0782

50283 G0108 V0024 C0930 10012 10011 C0939

B0312 G0181 G0349 G0269 B0269 G0253 G0287 B0134 C0268 50729 80379 C0372



NO (ir.! p'ORDRE


H0161 huisseries métalliques

10004 identification (bracelets d' -) pour hôpitaux [métalliques)

10008 identité (plaques d' -) métalliques 10014 immatriculation (plaques d'-)

métalliques 10074 indium J0008 jalousies métalliques L0058 laiton brut ou mi-ouvré L0061 lambris métalliques L0113 lancement de fusées (rampes de -)

métalliques L0144 lattes métalliques L0189 lettres (boîtes aux -) métalliques L0193 lettres et chiffres [en métaux

communs) à l'exception des caractères d'imprimerie

L0220 liens métalliques L0221 liens métalliques à usage agricole L0224 lier (bandes à -) métalliques L0226 lier (fils à -) métalliques L0232 lignes électriques (poteaux de -)

métalliques L0240 1 imai Iles L0246 1 imonite L0247 limons [parties d'escaliers)

métalliques L0274 lingots de métaux communs L0278 linteaux métalliques L0311 lits (garnitures de -) métalliques L0313 lits (roulettes de -) métalliques L0333 loquets métalliques L0342 loupes [métallurgie) M0021 magnésium M0028 maillechort M0046 maisons (numéros de -) non lumineux

[métalliques] M0069 manches (viroles pour -) M0070 manches à balais [métalliques] M0072 manches d'Outils [métalliques] M0074 manches de couteaux [métalliques] M0076 manches de faux, métalliques M0081 manchons [quincaillerie métallique) M0085 manchons de tuyaux [métalliques] M0092 manganèse M0096 manger (garde- -) métalliques

M0101 manifolds métalliques pour canalisations

M0116 manutention (palettes de -) métalliques

M0118 manutention de fardeaux (bretelles pour la -) métalliques

M0120 manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques

M0122 manutention de fardeaux (sangles pour la -) métalliques

M0131 marchepieds métalliques M0133 marches d'escaliers [métalliques] M0153 marquises [construction] métalliques M0158 marteaux de portes M0197 matériaux de construction métalliques M0210 mâts [poteaux) métalliques M0247 menottes M0287 métaux communs (alliages de -) M0288 métaux communs (lingots de -) M0289 métaux communs bruts ou mi-ouvrés M0298 métaux pyrophoriques M0316 meubles (garnitures de -) métalliques M0324 meubles (roulettes de -) métalliques M0355 minerais métalliques M0361 minéralogiques (plaques -)

métalliques M0389 mitres de cheminées [métall iques] M0414 molybdène M0436 monuments métalliques M0438 mordaches [quincaillerie métallique) M0445 mortier (auges à -) métalliques M0490 moules à glace métalliques

N0 (angl.l D'ORDRE

00224 00231 10020

10025 R0152

10060 J0010 80633 W0013 R0270

L0070 L0153 L0158

80376 80374 80099 T0202 P0493 P0536 F0133 L0219 50946

10072 L0249 F0228 80228 L0066 80457 M0019 GO 107 H0273

F0089 80686 T0346 K0045 50177 50525 P0364 M0062 C0373 M0165 M0074

H0066

80606 H0087 50544

80288 50922 50856 50762 P0526 00234 80723 M0121 H0054 A0204 10072 C0691 P0741 F0232 F0533 00094 R0152

C0392 M0343 M0351 V0119 T0470 10011

31

NO (fr.)

jo'ORDRE

M0494 M0522

N0058 N0062 N0092 N0098

00033

00081 00137 00138 00140 P0032

P0034 P0036 P0043 P0053

P0056 P0059

P0061

P0153

P0189

P0198

P0211

P0215 P0264

P0291 P0294 P0301 P0417 P0444 P0488 P0492 P0494

P0514 P0523 P0554 P0555 P0557 P0561 P0563 POS6S P0582

P0600 P0603 P0611 P0646 P0658

P0734 P0736 P0761

P0771

Classe 06 (suite)


moules pour la fonderie métalliques murs (revêtements de -)

[construction] métalliques nickel niobium noues [construction] métalliques numéros de maisons non lumineux

[métall iques) oiseaux (baignoires d'-)

[constructions métalliques) or (soudure d'-) outils (boîtes à -) en métal [vides) outils (coffres à -) en métal [Vides) outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de chargement

métalliques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques

paniers métalliques panneaux de signalisation ni

lumineux, ni mécaniques [métalliques]

panneaux pour la construction métalliques

parois (revêtements de -) [construction] métalliques

patères [crochets] métalliques pour vêtements

patinoires [constructions) métalliques

pattes d'attaches de câbles ou de tubes [métalliques)

NO {angl.l D'ORDRI

F0421 W0024

N0072 N0076 F0260 H0273

80388

G0212 T0344 T0345 T0346 L0289

H0066 T0417 P0053 P0333 50293 80145 50407

80719 80726 W0029

C0550

50475

C0534

pavés métalliques P0159 peinture au pistolet (cabines pour la P0031

-) métall iques pênes de serrures pentures perches métalliques pièges à bêtes féroces * pieux d'amarrage métalliques piquets de tente métalliques piscines [constructions métalliques) pistolet (cabines pour la peinture au

-) métall iques plafonds métalliques planchers métalliques plaques commémoratives, métalliques plaques d'identité métalliques plaques d'immatriculation métalliques plaques funéraires métalliques plaques minéralogiques métalliques plaques tournantes plateaux [palettes) de chargement

métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques poignées de portes [en métal) pointes [ClOUS)

portails métalliques porte (ferme- -) [non électriques) portemanteaux (crochets de -)

métalliques portes (armatures de -) métalliques

80504 50913 P0492 T0424 M0355 T0151 51046 P0031

C0255 F0304 M0194 10025 R0152 T0329 R0152 T0529 L0289

L0098 L0095 00199 00233 80612 T0030 G0082 00226 H0220

P0772 portes (arrêts de -) métalliques P0773 portes (cadres de -) métalliques

00224 00231 00242 00224 00231 00224 00231 00237

P0775 portes (châssis de -) métalliques

P0778

P0779 P0780 P0781 P0784

portes pour

portes portes portes portes

(diSpositifs non électriques l'ouverture des -) (ferrures de -) (galets de -) (garnitures de -) métalliques (marteaux de -)

10160 R0355 00230 00234



Classe 06 (suite)

NO (fr.)

D'ORDRE

P0785 P0787 P0789

P0790 P0793 P0826

P0828 P0830 P0856

P0870 P0872 P0933 P0956

P0985 00001

00003 00018

R0005 R0007 R0009

R0010 R0049

R0050 R0051 R0062

R0132

R0137 R0139 R0140

R0141

R0201 R0236 R0257 R0278

R0302 R0312 R0323 R0342 R0389 R0392

R0399

50023 50073

50154

50206

50225 50230 50232 50236

50237 50244

50265 50290

50307 50368 50371 50380

50396


portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)

[non-électriques] portes (verrous de -) portes métalliques * poteaux de lignes électriques

[métalliques] poteaux métalliques poteaux télégraphiques métalliques poulies métalliques [autres que pour

machines] poutrelles métalliques poutres métalliques protections d'arbres [métalliques] puits de pétrOle (coffrages

métalliques pour -) pyrophoriques (métaux -) quais flottants pour l'amarrage des

bateaux [métalliques] quais préfabriqués métalliques quincaillerie métallique *

raccords de graissage raccords de tuyaux [métalliques] raccords métalliques de câbles [non

électriques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie

métallique] rails rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées

[métalliques] récipients (fermetures de -)

métalliques récipients d'emballage en métal récipients métalliques pour acides récipients métalliques pour le gaz

sous pression ou l'air liquide récipients pour combustibles liquides

[métalliques] remontage (clefs de -) réservoirs en métal ressorts [quincaillerie métallique] revêtements [construction]

métalliques rideaux en métal rivets métalliques robinets de tonneaux [métalliques] rondelles en métal roulettes de meubles [métalliques] routes (glissières de sécurité pour

-) métalliques routières (bornes -) non lumineuses

et non mécaniques [métalliques] sacs (fermetures pour -) métalliques sangles pour la manutention de

fardeaux [métalliques] sécuritè (glissières de -) pour

routes [métalliques] semences [clous]

serre-câbles métalliques serres (châssis de -) métalliques serres transportables métalliques serrures métalliques [autres

qu'électriques] serrures pour véhicules [métalliques] serviettes (distributeurs fixes de -)

métalliques seuils métalliques signalisation non lumineuse et non

mécanique [métallique] silos métalliques sonnailles sonnettes * soudage (baguettes métalliques pour

le -) souder (fils à -) en métal

NO (angl.J D'ORDRE

00238 00233 00222

00223 00246 P0493 P0536 P0535 T0123 P0699

J0048 G0122 T0442 C0202

P0741 F0288

P0455 H0078 10157 G0269 J0064 C0012

C0906 W0282

R0039 F0213 R0270

C0542

POOOl C0784 C0782

C0783

W0241 T0048 50731 C0492 L0241 B0446 R0250 T0075 W0047 F0533 C0939

50419

L0303 B0288 50922 C0939

B0612 T0030 B0370 G0277 G0279 L0302

L0304 T0371

50437 50418

50439 B0270 B0269 W0180

50616

32

NO (fr.)

!D'ORDRE

50402 50403 50428

50475 50480 50488 50498 50556 50557 T0086 T0100 T0123 T0132 T0148

T0171 T0173

T0179 T0181 T0272


soudure d'argent soudure d'or soupapes [autres que parties de

machines] métalliques statues en métaux communs statuettes en métaux communs stèles funéraires métalliques stores d'extérieur métalliques sûreté (cassettes de -) sûreté (chaînes de -) tampons [chevilles] en métal tantale [métal] targettes tasseaux [enclumes portatives] télégraphiques (poteaux -)

métall iques tendeurs de courroies [métalliques] tendeurs de fils métalliques [étriers

de tension] tension (étriers de -) tente (piquets de -) métalliques tire-fond

T0275 tirelires métalliques T0299 tissus métalliques

T0301 titane T0326 toiles métalliques

T0348 toits (couvertures de -) métalliques T0351 toitures (cornières pour -)

méta 11 i ques T0354 toitures métalliques T0357 tôles T0366 tombac T0369 tombes (encadrements de -)

métall iques T0371 tombes métalliques T0380 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0382 tonneaux (chantiers [supports] pour

-) métalliques T0385 tonneaux (robinets de -) métalliques T0386 tonneaux métalliques T0420 tourniquets [portillons tournants]

non automatiques T0462 transport (palettes de -) métalliques T0467 traverses de chemins de fer

[métalliques] T0473 treillis métalliques

T0475 trémies métalliques [non mécaniques] T0514 trous d'homme (couvercles de -)

métalliques T0539 tubes métalliques

T0544 tuiles métalliques T0547 tumulaires (dalles -) métalliques

T0549 tungstène T0555 tuyauteries métalliques T0557 tuyaux (manchons de -) métalliques T0559 tuyaux (raccords de -) métalliques T0570 tuyaux de drainage (clapets de -) en

métal T0576 tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)métalliques T0579 tuyaux flexibles (enrouleurs non

mécaniques pour -) métalliques T0582 tuyaux métalliques

T0584 tuyères métalliques V0015 vanadium V0020 vannes [autres que parties de

machines] métalliques V0042 vasistas métalliques V0088 véhicules (serrures pour -)

métalliques V0114 ventilation et de climatisation

(conduits métalliques d'installations de -)

NO (angl.J D'ORDRE

50455 G0212 V0020

50808 F0121 T0331 00123 50018 50019 W0032 T0054 B0503 A0362 T0123

B0275 W0282

T0150 T0151 E0195 50165 M0344 W0274 W0277 T0282 W0274 W0277 R0305 R0307

R0310 50298 T0322 EOl15

T0327 B0120 C0206

T0075 B0126 T0528

T0417 R0036 R0044 L0073 T0449 H0232 M0069

P0382 T0505 T0232 G0256 T0334 T0509 P0386 P0364 J0064 00258

R0127

W0242

P0382 T0505 NOll1 V0023 V0020

C0174 L0304

00341


NO (fr.)

ID'ORDRE

V017l V0186

V0237 V0238 V0269

V0272

V0296 V0299 W0012 ZOO03 ZOOOS



verrous vêtements (patères [crochets)

métalliques pour -) viroles vis métalliques voie (changements de -) [chemins de

fer) voies ferrées (matériaux pour -)

métalliques volets métalliques vol iéres [constructions) métalliques wolfram zinc zirconium

NO (angl.) D'ORDRE

60S02 COSSO

F0088 50170 R0043 R0046 R0042

50379 A0473 TOS09 ZOO02 ZOO07

33

NO (fr.)

ID'ORDRE

Classe 06 (suite)


Classification de Nice - 6" édition Partie II


Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.

NO (fr.)

D'ORDRE

A0026

A0051

A0079 A0101

A0130 A0134 A0139 A0156 A0166 A0177

A0178 A0179 A0208 A0209

A0225 A0250 A0251 A0252 A0253

A0254 A0326

A0327 A0328

A0351

A0355

A0356 A0373 A0456

A0569

A0571

A0589

A0617 A0630

A0634 A0635 A0643

A0731 A0761 A0770

A0771 A0813 A0845 B0020 B0026 B0029 80030 80088 B0089 80096 80118 80128 B0157 80166 80223 80224 80231 80245 B0247 B0248 80249


accouplements autres que pour véhicules terrestres

acétylène (appareils pour la purification de l' -)

aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)

[machines] aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à

main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1'-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties

de maChines] air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour

le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) alimentateurs de chaudières de

machines

NO (anel.! D'ORD-RE

C0907

A0035

C0799 A0075

A0101 A0105 A0105 50269 A0116 A0120

A0121 A0118 50269 G0295 50274 A0126 C0707 C0705 C0709 F0164

50468 F0056

alimentateurs pour carburateurs C0133 aliments (appareils électromécaniques F0378

pour la préparation d'-) allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50666

explosion allumage (dispositifs d' -) pour

moteurs à explosion allumage (magnétos d' -) alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties

de machines] antifriction (coussinets -) pour

machines antifriction (paliers -) pour

machines antipollution (dispositifs -) pour

moteurs

I0028

I0029 A0219 00014 50327 A0318 A0320 A0318 A0320 A0340

aquariums (pompes d'aération pour -) A0097 arbres (accouplements d' -) 50260

[machines] arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission [autres que

pour véhicules terrestres] arracheuses [machines] ascenseurs aspiration (machines d' -) à usage

industriel aspiration (souffleries d' -) autograisseurs (paliers -) avions (moteurs d' -) badigeonnage (machines pour le -) bagues à billes pour roulements bagues de graissage bagues de pistons balais de charbon [électricité] balais de dynamo balayeuses automotrices bandages adhésifs pour les poulies bande (transporteurs à -) bandes transporteuses barattes bateaux (machines de -) bateaux (moteurs de -) bâtis [machinerie] batteurs électriques batteuses batteuses (moissonneuses- -) battre (machines à -)

C0934 A0481 T0404

00131 L0179 50973

A0153 50227 A0106 W0231 B0058 G0270 P0391 C0117 00367 R0258 A0069 80274 80283 C0450 E0121 M0390 50785 80223 T0213 R0102 80225

34

NO (fr.)

D'ORDRE

80277 80323 B0327 80333 B0359 B0376 B0378

B0383 80403 B0404 B0405 B0434 B0466 B0480

80484 80504 80536

80554

80560

80570 80582 80584

80606 80620 80622

80655 80671

80672

80684 80715 B0716

80717 80720 80725 80762 B0805 B0822 B0829

B0834

INDICA TlON DES PRODUITS

béliers [machines] béton (malaxeurs de -) bétonnières de chantier beu~re (machines à -) bicyclettes (dynamos pour -) bielles de machines ou de moteurs bière (appareils pour tirer la -)

sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (mOulins à -) bobines de métiers à tisser

bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques

pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la

fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques

boîtes à étoupe [parties de machines] boîtes de graissage [machines] boîtes de vitesses autres que pour

véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -) botteleuses

boue (collecteurs de -) [machines] bougies d'allumage pour moteurs à

explosion bougies de réChauffage pour moteurs

Oiesel

NO (angl.! D'ORDRE

R0061 C0732 C0732 B0776 80339 C0762 B0254

80258 B0058 B0059 80059 B0408 F0314 B0485 R0126 R0124 W0316 80315

A0093

C0065 T0251 50965 G0263 G0090

H0263 E0092 80367 T0491 M0425 50666

G0180

bouldozeurs bouteilles (machines bouteilles (machines

80737 à boucher les -) 80557 à capsuler les 80543

-) bouteilles (machines à plomber les -) bouteilles (rince- -) bouteurs [bouldozeurs] brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines à -) brosses [parties de machines] brosses électriques [parties de

machines] broyeurs [machines]

80556 80558 80737 80659 T0043 80693 80701

80835 broyeurs d'ordures

C0975 G0291 R0058 00179 G0290 M0372 P0119 C0102 C0790

80836 broyeurs ménagers électriques 80864 buriner (machines à -)

C0003 C0021

C0038

C0074 C0086 C0108

CO 109

C0158 C0179 C0200

C0203

C0218

C0237

cabestans câbles de commande de machines ou de

moteurs cacheter [sceller] (machines à -) à

usage industriel café (moulins à -) autres qu'à main cages de machines calandres [machines]

calandres à vapeur pour tissus [portatives]

canettes [parties de machines] canots (moteurs de -) capots [parties de machines]

capsuler les bouteilles -)

caractères d'imprimerie couler les -)

carburant (économiseurs moteurs

(machines à

(machines à

de -) pour

50193

C0621 H0280 C0049 M0066 R0328

R0124 M0390 C0928 H0207 80543

T0538

F0486



N° (fr.) D'ORDRE

C0243 C0244 C0250 C0251 C0252 C0260 C0274 C0299 C0317 C0358 C0364 C0365 C0366 C0381

C0402

C0408

C0412 C0414 C0473 C0474 C0489 C0490 C0496 C0499

C0505

C0513 C0514 C0541

C0548 C0549

C0550

C0551

C0552

C0557

C0600

C0671

C0799

C0827 C0860 C0862 C0863 C0876 C0977 C0980

C0981 Cl023

Cl032

Cl038

Cl039

Cl040

Cl041

Cl042

Cl047


carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardan (joints de -) cardes [maChines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines carters pour machines et moteurs cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [maChines] céréales (décortiqueurs de -)

chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres

chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres

chaises de paliers [maChines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de

machines] chariots pour machines à tricoter

charrues charrues (socs de -) chaudières (tubes de -) [parties de

maChines]

NO (angl.J D'ORDRE

C0134 C0133 U0024 C0142 C0136 F0333 C0936 C0170 90584 C0479 C0287 C0288 C0286 C0854 G0232 00316

T0403

90218 H0072 C0117 C0578 00072 H0195 L0290 50534

C0158 50535 P0465 P0466 90498

chaudières de machines 50822 chaudières de machines (alimentateurs F0056

de -) chaudières de machines (carneaux de F0333

-) (Collecteurs 90497 -)

chaudières de machines d'incrustations pour

chaudières de machines -)

(garnitures de F0226

Chauffage (pompes pour installations P0712 de -)

chaussures (formes pour -) [parties de machines]

chevalets pour scier [parties de machines)

cigarettes (machines à -) [à usage industriel)

cintreuses cisailles électriques ciseaux de machines ciseaux électriques clapets de machines colle (pistolets à -j, électriques collecteurs d'incrustations pour

chaudières de machines collecteurs de boue [maChines] combustible (convertisseurs de -)

pour moteurs à combustion interne commande (Chaînes de -) autres que

pour véhicules terrestres commande de machines ou de moteurs

(câbles de -) commande de machines ou de moteurs

(dispositifs de -) commandes à pédale pour machines à

coudre

L0064

50112

C0467

90295 50290 C0410 50147 C0490 G0189 90497

M0425 F0483

00316

C0790

C0792

P0182

commandes hydrauliques pour machines C0795 et moteurs

commandes pneumatiques pour machines C0796 et moteurs

compacteurs pour les détritus

Cl056 composeuses [imprimerie] Cl063 compresseurs [maChines] Cl064 compresseurs (rouleaux -)

T0427 W0068 T0540 C0712 R0256 50829

35

Classe 07 (suite)

N0 (fr.)


Cl065 compresseurs pour réfrigérateurs Cl073 concasseurs

Cl080 condensation (installations de -) Cl083 condenseurs de vapeur [parties de

machines] C1146 construction des routes (machines

pour la -) Cl172 convertisseurs d'aciéries C1173 convertisseurs de combustible pour

moteurs à combustion interne C1174 convertisseurs de couple autres que

pour véhicules terrestres C1212 cordonner (machines à -) C1309 coudre (machines à -) C1311 couler les caractères d'imprimerie

(machines à -) C1322 coulisseaux de tricoteuses

C1332 coupe-racines [maChines]

C1338 coupeuses [maChines] C1339 couple (convertisseurs de -) autres

que pour véhicules terrestres C1347 courant (générateurs de -) C1352 couronnes de forage [parties de

machines] C1353 couronnes de sondage [parties de

machines) C1357 courroie (transporteurs à -) C1362 courroies d'élévateurs

C1363 courroies de dynamo C1365 courroies de machines C1368 courroies de transporteurs C1369 courroies de ventilateurs pour

moteurs

NO (ang!.) D'ORDRE

C0714 C0975 G0291 R0058 C0742 C0741

R0253

C0799 F0483

T0363

C0836 50255 T0538

C0158 50535 R0314 T0526 C1037 T0363

Cl006 00300

00301

90274 E0086 L0174 00366 90284 90283 F0027

C1372 courroies pour moteurs C1375 couseuses C1376 coussin d'air (moteurs

-)

90286 50882

de véhicules à A0134

C1377 coussinets [parties de machines) C1385 coussins d'air (dispositifs pour le

C1386 C1392 C1420 C1454 C1457 C1478 C1480 C1482 C1527 C1548 C1567 C1573 C1629 C1630 C1631 C1633 00017

déplacement de charges sur -) couteaux [parties de machines] couteaux électriques couveuses pour oeufs crémaillère (crics à -) crème (séparateurs de -) criblage (installations de -) cribleurs crics [maChines) cuir (machines à travailler le -) cuisine (machines de -) électriques culasses de moteurs cultivateurs [maChines] cylindres (pistons de -) cylindres d'imprimerie cylindres de machines cylindres de moteurs déchargement mécanique (trémies pour

le -) 00022 déchiqueteurs [machines) à usage

industriel 00038 décortiqueurs de céréales

00041 00046

00047 00051 00062 00066

00083 00109

00114 00121

découpeuses dégazeurs [désaérateurs]

d'alimentation dégazonneuses dégraisseuses démarreurs pour moteurs démultiplicateurs autres

véhicules terrestres dentellières [machines] désaérateurs [dégazeurs)

d'alimentation déshuileurs de vapeur désintégrateurs

d'eau

que pour

d'eau

90219 A0132

K0053 K0059 10049 R0002 C0950 50395 50393 J0005 L0132 K0030 Cl068 C0989 P0393 P0643 Cl071 Cl072 H0231

50371

C0854 G0232 Cl045 00020

T0519 00039 50803 R0118

L0009 00020

50828 00168



Classe 07 (suite)

NO (fr.)

P'ORDRE

00154

00163 00164

00190

00235

00246 00251 00275 00286 00296 00297 00299 E0023

E0025


détendeurs de pression [parties de machines]

dévidoirs mécaniques dévidoirs mécaniques pour tuyaux

flexibles Diesel (bougies de réchauffage pour

moteurs -) distributeurs de ruban adhésif

[machines] diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos eau (réchauffeurs d' -) [parties de

machines] eau (séparateurs d' -)

eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d' -)

N0 (ang!.)

D'ORDRE

P0625

R0123 R0129

G0180

A0075

00198 L0117 00260 T0457 00367 00366 00369 W0099

00254 W0137 00020 E0030

E0031

E0032 E0049 E0054

eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d' -)

eau d'alimentation (régulateurs d' eaux d'égouts (pulvérisateurs pour eaux gazeuses (appareils pour la

00020

-) F0066 -) 50253

E0059

E0080

E0081

fabrication des -) eaux minérales (appareils pour la

fabrication des -) échangeurs thermiques [parties de

machines] éChappement (pots d'-) pour moteurs

E0083 écharneuses E0111 économiseurs de carburant pour

moteurs E0130 écrémeuses E0164 égouts (pulvérisateurs pour eaux d'

-) E0166 égrappoirs [machines] E0167 égreneuses E0168 éjecteurs E0176 électricité (générateurs d' -) E0184 électriques (moteurs -) autres que

pour véhicules terrestres E0204 élévateurs E0207 élévateurs (courroies d' -)

E0209 élévatoires (appareils -) E0238 emboutisseuses E0246 embrayages autres que pour véhicules

terrestres E0256 empaquetage (machines pour l' -) E0264 émulseurs électriques à usage

domestique E0287 encreurs (appareils -) [imprimerie] E0306 engrenages autres que pour véhicules

terrestres E0320 enrouleurs mécaniques pour tuyaux

flexibles E0335 entraîneurs [parties de machines] E0337 envelopper (machines à -) E0371 éplucheuses [machines]

E0399 escaliers roulants E0429 essoreuses

E0437 estampes [machines] E0440 estampilleuses E0475 étiqueteuses E0478 étireuses E0524 excavateurs E0540 extracteurs [mines]

E0546 extrusion de mastics (pistolets à air comprimé pour l' -)

FOOOl façonner les métaux (machines à -) F0006 faneuses

A0096

M0282

H0131

E0180 50421 F0283 F0486

C0950 50253

50769 G0233 E0048 G0102 M0394

E0089 E0086 L0174 E0084 51035 C0568

P0004 B0440

10081 G0094

R0129

F0055 W0347 P0189 50396 M0421 00335 50690 00122 00122 LOOOl M0212 E0175 E0193 H0109 C0706

M0221 TOl16

36

NO (fr.)

D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

NO (ang!.)

D'ORDRE

F0023 faucheuses H0098 M0422 K0057 B0422 50694 50693 50696 T0206 C0170

F0024 F0093 F0168 F0170 F0171 F0175 F0236

F0237 F0238

F0253 F0254 F0315 F0329

F0330

F0336

F0337 F0338 F0342

F0350 F0355 F0377 F0398 F0401

F0405

F0407

F0440

G0073 G0078

G0102 G0121

G0136

G0137

G0145 G0160 G0270 G0281

G0282 G0283 G0286 G0303 G0309 G0314 G0341 G0342 G0346 H0008 HOOll H0032 H0048 H0071 H0177

H0179 H0180 I0022

10023 10027 10033 10035

10036

faucheuses (couteaux de -) fers [parties de machines] filature (machines de -) filer (métiers à -) filer (rouets à -) fileter (machines à -) filtrer (cartouches pour machines à

-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de

moteurs] filtres-presses finisseuses [machines] fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de

machines]

F0147 F0158

F0145 F0174 F0418 00300

forage (tours de -) flottantes ou non 00305 flottantes

forets (porte- -) [parties de machines]

foreuses forge (souffleries [soufflets] de -) formes pour chaussures [parties de

machines] fossoirs [charrues] fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres que

pour véhicules

00298

00302 F0408 L0064

00194 W0221 F0357 M0268 B0619

freins (sabots de -) autres que pour B0623 véhicules

freins (segments de -) autres que pour véhicules

fruits (presse- -) électriques à usage ménager

B0621

F0470

garnitures de chaudières de machines F0226 garnitures de freins autres que pour B0619

véhicules gaufreuses E0092 gaz (souffleries pour la compression, B0462

l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs

gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)

gazon (tondeuses à -) [machines] générateurs d'électricité goudronneuses grains (souffleries pour la

compression, l'aspiration et le transport des -)

graissage (bagues de -) graissage (boîtes de -) [machines] graissage (pompes de -) graisseurs [parties de machines] grappins automatiques [marine] graver (machines à -) grues [appareils de levage] grugeoirs [machines-outils] guidages de machines hache-paille hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses hydrauliques (commandes -) pour

machines et moteurs hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur

la tôle impression (planches pour l' -) imprimer (machines à -) imprimerie (cylindres d' -) imprimerie (machines à couler les

caractères d' -) imprimerie (matrices d' ~)

A0098 G0071 A0093

L0086 G0102 T0083 B0463

G0270 G0263 L0328 L0329 A0461 E0125 C0933 N0102 G0308 50925 M0159 G0093 C0578 H0097 C0795

H0300 H0301 P0646

P0647 P0645 P0643 T0538

M0133



NO (fr.)

"J'ORDRE

I0038 I0040 I0059

I0060 I0083 I0124

J0044 J0048 L0054 L0066 L0068

L0069

L0071 L0072 L0077 L0078 L0079 L0118

L0148 L0149

L0154 L0155 L0169 L0186 L0196 L0228 L0229 L0260 L0261 L0289 M0008 M0009


mprimerie (presses d' -) mprimerie (rouleaux d' -) [maChines] ncrustations (collecteurs d' -) pour

les chaudières de machines incubateurs [couveuses] pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour

l'agriculture joints [parties de moteurs] joints de cardan laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage des

-) lames (porte- -) [parties de

machines] lames de hache-paille lames de métiers à tisser lames de scies {parties de machines] laminoirs laminoirs (cylindres de -) lances thermiques [à oxygène]

[maChines] lavage (appareils de -) lavage (installations de -) pour

véhicules laver (machines à laver (machines à légumes (machines lessiveuses

-) -) à prépaiement à râper les -)

levage (appareils de -) 1 i euses lieuses (moissonneuses- -) linge (machines à laver le -) linge (machines à tordre le -) lisseuses machines (roues de -) machines à coudre (commandes à pédale

pour -) M0011 machines à vapeur M0012 machines-outils M0026 magnétos d'allumage M0050 malaxeurs M0090 mandrins [parties de machines] M0102 manipulateurs industriels [maChines] M0104 manivelles [parties de machines] M0114 manutention [chargement et

M0136 M0157 M0159 M0160 M0162 M0183

M0207

M0208 M0209 M0238 M0277 M0304

déchargement] (appareils de -) margeurs [imprimerie] marteaux [parties de machines] marteaux pneumatiques marteaux-pilons martinets [marteaux d'usines] mastics (pistolets à air comprimé

pour l'extrusion de -) matrices (cassettes pour -)

[imprimerie] matrices d'imprimerie mâts de charge membranes de pompes métaux (machines à travailler les -) métier à tisser (bobines de -)

M0305 métiers [machines] M0329 meuler (machines à -)

M0330 meules à aiguiser [parties de machines]

M0332 meules de moulin M0354 minerais (appareils pour le

traitement des -) M0356 minérales (appareils pour la

fabrication des eaux -) M0367 mines (machines pour l'exploitation

des -) M0370 mines (tarières de -) M0374 minoterie (machines pour la -) M0391 mixeurs M0406 moissonneuses

NO (ang!.) D'ORDRE

P0649 P0650 60497

I0049 I0075 W0122

J0045 U0024 00001 60422 60420

60418

C0302 L0310 50114 R0299 R0298 T0180

W0051 W0055

W0056 C0644 G0252 W0056 L0176 50285 R0101 W0057 W0354 50560 M0010 P0182

50823 M0009 I0029 M0308 C0449 H0065 C0937 H0064

P0088 H0041 P0479 P0583 T0236 C0706

60584

M0133 00072 P0707 M0221 60485 R0126 L0312 C0975 G0291 R0058 G0295 50274 M0272 00093

M0282

M0287

M0275 F0313 M0306 R0100

37

Classe 07 (suite)

NO (fr.)

In'ORDRE

M0407 M0408 M0424 M0425


moissonneuses-batteuses mOissonneuses-lieuses monte-charge monte-wagon

M0443 mortaiseuses

M0454 M0455 M0456

M0457 M0458 M0459 M0461 M0463

M0464

M0468

moteurs (culasses de -) moteurs (cylindres de -) moteurs (dispositifs antipollution

pour -) moteurs (injecteurs pour -) moteurs (magnétos d'allumage pour -) moteurs (pistons de -) moteurs (régulateurs de vitesse de -) moteurs à explosion (dispositifs

d'allumage pour -) moteurs autres que pour véhicules

terrestres motrices (Chaînes -) autres que pour

véhicules terrestres

NO (and,) D'ORDRE

R0102 R0101 H0195 T0478 W0008 M0372 P0119 C1068 C1072 A0340

I0075 I0030 P0394 50680 I0028

E0123 M0395 T0403

M0470

M0479 M0486

motrices (machines -) autres que pour 00318

M0496 M0498 M0500

M0502

M0513 N0023 N0046 00016

00091 00133 00136 00139 00142

00144

00145

P0006 P0007 P0023 P0029 P0040

P0041 P0042 P0075 P0076

P0194

P0238 P0259 P0260 P0278 P0300 P0336 P0361 P0420 P0453

P0455 P0498

P0501

véhicules terrestres moufles [mécanique] moules [parties de machines]

moulin (meules de -) moulins [maChines] moulins à usage domestique autres

qu'à main moulurer (machines à -)

moutons [maChines] navettes [parties de machines] nettoyage (machines de -) oeufs (incubateurs [couveuses] pour

-) ordures (broyeurs d' -) ourler (machines à -) outils [parties de machines] outils (machines- -) outils (porte--) [parties de

machines] outils tenus à la main actionnés

mécaniquement ouvre-boîtes électriques

paille (hache- -) paille (lames de hache- -) pain (machines à couper le -) palans paliers [parties de machines ou de

moteurs] paliers (chaises de -) [machines] paliers pour arbres de transmission papier (machines à -) papier (machines pour la fabrication

du -) pâtes al imentaires (machines pour la

fabrication des -) pêche (treuils pour la -) p~inture (machines pour la -) peinture (pistolets pour la -) pelles mécaniques perceuses à main électriques pé~rins mécaniques photocomposition (machines pour la -) pierre (machines à travailler la -) pilons [maChines]

pilons (marteaux- -) pistolets [outils à cartouches

explosives] pistolets à air comprimé pour

l'extrusion de mastics stolets à colle. électriques stolets pour la peinture

P0502 P P0504 p P0506 p stons [parties de machines ou de

moteurs]

P0698 M0338 M0407 M0272 M0269 M0271

M0329 M0398 R0061 50382 C0516 I0049

00179 H0168 T0348 M0009 H0199

H0055

C0065 T0251 50925 C0302 60647 P0698 A0318 A0320 60218 60221 P0096 P0107

E0032

N0055 P0036 50724 50367 00307 K0038 T0539 50894 C0975 G0291 R0058 P0583 G0330

C0706

G0189 50724 P0392



Classe 07 (suite)

NO ([r.)


P0507 pistons (bagues de -) P0509 pistons (segments de -) P0536 planches pour l'impression P0627 pneumatiques (commandes -) pour

machines et moteurs P0629 pneumatiques (installations -) de

transport par tubes P0630 pneumatiques (marteaux -) P0632 pneumatiques (transporteurs -) P0652 pOinçonneuses P0653 poinçonneuses (poinçons de -) P0655 poinçons de poinçonneuses P0674 poivre (moulins à -) autres qu'à main P0683 polir (machines à -) non à usage

domestique P0706 pompes [machines] P0707 pompes [parties de machines ou de

moteurs] P0708 pompes (membranes de -) P0710 pompes à air [installations de

garages] P0711 pompes à air comprimé P0712 pompes à bière P0716 pompes à vide P0718 pompes centrifuges P0719 pompes d'aèration pour aquariums P0720 pompes de graissage P0721 pompes pour installations de

chauffage P0727 ponts de chargement P0728 ponts roulants P0758 porte-forets [parties de machines] P0759 porte-lames [parties de machines] P0767 porte-outils [parties de machines] P0841 pots d'èchappement pour moteurs

P0854 poulies [parties de machines] P0855 poulies (bandages adhésifs pour les

-) P0883 presse-fruits électriques à usage

ménager P0886 presses [machines à usage industriel] P0887 presses (fi1tres- -) P0889 presses à fourrage P0890 presses d'imprimerie P0892 presses typographiques P0895 pression (détendeurs de -) [parties

de machines] P0898 pression (régulateurs de -) [parties

de machines] P0899 pression (soupapes de -) [parties de

machines] P0900 pressoi rs P0919 propulsion (mécanismes de -) pour

véhicules non terrestres P0955 puddler (machines à -) P0959 pulvérisateurs [machines]

P0962 pulvérisateurs pour eaux d'égouts P0969 purgeurs automatiques P0971 purification de l'acétylène

(appareils pour la -) R0001 raboteuses R0011 racines (coupe- -) [machines]

R0022 radiateurs de refroidissement pour moteurs

R0052 rails (machines pour la pose des -) R0065 râper les légumes (machines à -) R0082 râteaux de râteleuses R0083 râteleuses R0084 râteleuses (râteaux de -) R0089 ratineuses R0092 ravauder (machines à -) R0118 réaction (moteurs à -) autres que

pour véhicules terrestres R0130 réchauffeurs d'eau [parties de

machines] R0148 rectifieuses R0175 régulateurs [parties de machines]

N0 (angl.)

D'ORD-RE

P0391 P0391 P0647 C0796

P0482

P0479 P0481 P0720 P0719 P0719 P0217 P0506

P0708 P0709

P0707 A0147

C0709 B0258 V0007 C0288 A0097 L0328 P0712

L0290 R0291 00298 B0418 H0199 E0180 S0421 P0696 A0069

F0470

P0612 F0145 F0357 P0649 T0546 P0625

P0626

P0627

W0271 P0670

P0695 A0452 P0704 S0253 S0827 A0035

P0409 R0314 T0526 R0012

R0034 G0252 R0053 R0054 R0053 F0448 00010 J0028

W0099

T0481 R0158

38

NO (fr.)

!D'ORDRE

R0176 R0180

R0182

R0189

R0205 R0211

R0216 R0218 R0224 R0256 R0294

R0305 R0307 R0310 R0314 R0320

R0326 R0327 R0356 R0360 R0365 R0370

R0372 R0378 R0380

R0381 R0384 R0385 R0386 R0397

R0402

S0007

S0080 S0085

S0093 50117

50124

50125 S0129

50159

50161 50210 50215 S0332 50363

50398 50405

S0407 S0409 50410

S0411

50412 50422

50427 S0449 50473 S0493


régulateurs d'eau d'alimentation régulateurs de pression [parties de

machines]

NO (angI.)

D'ORDRE

F0066 P0626

régulateurs de vitesse de machines et 50680 de moteurs

reliure (appareils et machines pour la -)

B0511

remplisseuses B0552 repassage des lames (machines pour le B0420

-) repasseuses repousser (machines à -) repriser [ravauder] (machines à -) ressorts [parties de machines] rideaux (dispositifs électriques à

manoeuvrer les -) rince-bouteilles rinceuses riveteuses riveuses robinets [parties de machines ou de

moteurs] robots [machines] robots de cuisine [électriques] rotatives rouages de machines roues de machines roues libres autres que pour

véhicules terrestres rouets à filer rouleaux (roulements à -) rouleaux compresseurs

rouleaux d'imprimerie [machines] roulements (bagues à billes pour -) roulements à billes roulements à rouleaux routes (machines pour la construction

des -) ruban adhésif (distributeurs de -)

[machines] sabots de freins autres que pour

véhicules sarcler (machines à -) satiner (machines à -)

saucisses (machines à -) sceller [caCheter] (machines à -) à

usage industriel scier (chevalets pour -) [parties de

machines] scies [maChines] scies (lames de -) [parties de

machines] segments de freins autres que pour

véhicules segments de pistons semoirs [maChines] séparateurs socs sondage (couronnes de -) [parties de

machines] souder (machines électriques à -) soufflantes (machines -)

souffleries d'aspiration souffleries de forge souffleries pour la compression,

l'aspiration et le transport des gaz

souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains

soufflets [souffleries] de forge souliers (formes pour -) [parties de

machines] soupapes [parties de machines] soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -)

10156 E0092 00010 S0732 C1013

B0558 R0246 R0249 R0249 T0071

R0266 F0380 R0327 M0011 M0010 F0441

50696 R0289 R0256 50829 P0650 B0058 B0059 R0289 R0253

A0075

B0623

W0170 P0616 50096 50109 50193

50112

50118 50114

B0621

P0391 50655 S0242 P0466 00301

W0186 B0264 B0460 A0153 F0408 B0462

B0463

F0408 L0064

V0011 F0137 50807 S0859



NO (fr,)

D'ORDRE

50525

50545

50552 50553 T0007 T0039 T0051 T0068 T0076 T0077 T0078

T0080 T0120

T0125 T0139 T0194

INDICATION DES PRODmTS

sucrière (machines -)

supports à chariot machines]

surchauffeurs surcompresseurs

pour l'industrie

[parties de

tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines talonnage (machines pour le -) tambours de machines tambours pour machines à broder tamis [machines ou parties de

machines] tamiseurs de cendres [machines] taraudeuses

tarières de mines teinture (machines pour la -) terrassement (machines pour les

travaux de -)

N0 (ang!.) D'ORD'RE

50980

50534

51007 51006 T0295 T0022 A0366 H0157 00325 T0043 50392

C0479 00118 N0133 M0275 00357 E0012

T0237

T0254 T0282

thermiques (échangeurs -) [parties machines]

de H0131

timbrer (machines à -) tisser (bobines de métiers à -)

T0283 tisser (harnais de métiers à -) T0284 tisser (lames de métiers à -) T0285 tisser (métiers à -) T0288 tissus (calandres à vapeur pour -)

[portatives] T0356 tôle (machines pour l'impression sur

T0374 T0376 T0378

la -) tondeuses tondeuses tondeuses

[machines] à gazon [machines] pour les animaux [machines]

T0393 tordre le linge (machines à -) T0404 tourillons T0405 tourillons (paliers de -) T0421 tours [machines-outils] T0423 tours de forage [flottantes ou non

flottantes] T0424 tours de potiers T0436 traire (machines à -) T0437 traire (ventouses pour machines à -) T0451 transmission (arbres de -) autres que

pour véhicules terrestres T0453 transmission (mécanismes de -) pour

véhicules non terrestres T0455 transmission (paliers pour arbres de

-) T0456 transmissions de machines T0461 transport (installations pneumatiques

de -) par tubes T0464 transporteurs T0465 transporteurs (courroies de -) T0466 transporteuses (bandes -) T0476 trémies pour le déchargement

mécanique T0482 tresser (machines à -) T0489 treuils T0490 treuils pour la pêche T0494 tricoter (chariots pour machines à -)

T0495 tricoter (machines à -) T0496 tricoteuses T0497 tricoteuses (coulisseaux de -)

T0502 trier (machines à -), pour l'industrie

T0533 tubes de chaudières [parties de machines]

T0551 turbines autres que pour véhicules terrestres

T0553 turbocompresseurs T0578 tuyaux flexibles (enrouleurs

mécaniques pour -) T0585 tympans [imprimerie] T0587 typographiques (machines -)

50773 B0485 R0126 G0093 L0310 W0167 R0328

P0646

C0528 L0086 H0021 50288 W0354 J0052 J0051 L0069 00305

P0556 M0264 M0265 T0404

T0409

B0221

T0407 P0482

C0801 B0283 B0283 H0231

B0614 W0244 NOO55 C0158 50535 KOO50 K0050 C0158 50535 50637

B0498

T0516

T0517 R0129

T0536 T0545

39

NO (fr,)

ID'ORDRE

T0588 V0006 V0019 V0022 V0024 V0027 V0095

V0103

V0110

V0111 V0116 V0117 V0136 V0203 V0216 V0254

V0256

V0271

V0290 V0313 W0001

Classe 07 (suite)


typographiques (presses -) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines] vanneuses vapeur (déshuileurs de -) vapeur (machines à -) véhicules à coussin d'air (moteurs de

-) véhicules terrestres (moteurs autres

que pour -) ventilateurs (courroies de -) pour

moteurs ventilateurs pour moteurs ventouses pour machines à traire vérins [machines] . verre (machines à travailler le -) viande (hache- -) [machines] vide (pompes à -) vitesse (régulateurs de -) de

machines et de moteurs vitesses (boîtes de -) autres que

pour véhicules terrestres voies ferrées (machines pour la

construction des -) volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)

NO (ang!.)

D'ORDRE

T0546 00160 V0012 W0273 50828 50823 A0134

E0123 M0395 F0027

F0031 M0265 J0005 G0149 M0159 V0007 50680

G0090

R0035

M0007 V0151 T0478 W0008



Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.

NO (fr.l P'ORDRE

A0003

A0008 A0151 A0152 A0155 A0158 A0176 A0187 A0190 A0207 A0210 A0211


abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)

abraser (i nst rument s à ma in' pour -) affilage (instruments pour l' -) affiloirs affûtage (instruments pour l' -) affûter (pierres à -) agricoles (instruments -) à main aiguilles (enfile- -) aigu i 1 1 es (1 i mes à -) aiguisage (instruments pour l' -) aiguiser (cuirs à -) aiguiser (fusils à -)

A0212 aiguiser (meules à -) à main

À0213 aiguiser (pierres à -) A0215 aiguiseurs (marteaux -) A0302 alênes A0303 alésage (barres d' -) A0305 alésoirs A0306 alésoirs (manchons d' -) A0348 allonges de vilebrequins pour tarauds A0406 amassettes A0502 animaux (appareils et outils pour la

dépouille des -) A0521 animaux de boucherie (appareils pour

l'abattage des -) A0549 annulaires (filières -) A0654 archets de scies A0686 argenterie [coutellerie, fourchettes

et cuillers] A0716 armes blanches A0730 arrache-clous A0732 arracheuses [outils] B0083 baïonnettes B0151 bandes métalliques (tendeurs de -)

[out ils] B0172 barbe (tondeuses pour la coupe de la

-) B0186 barres de havage B0217 bastringues [outils] B0242 battes [instruments à main] B0266 bêches B0276 bédanes B0278 béliers [outils] B0300 besaiguës

B0305 bestiaux (instruments à marquer les -)

B0309 bétail (appareils à étourdir le -) B0312 bétail (tondeuses pour le -) B0314 bêtes (appareils et outils pour la

dépouille des -) B0315 bêtes de boucherie (appareils pour

l'abattage des -) B0349 biche (pieds-de- -) [outils] B0412 billets (instruments pour poinçonner

les -) B0420 bisaiguës

B0425 biseaux B0561 boîtes (ouvre- -) non électriques

B0631 bouchardes

B0633 bOucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)

B0634 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)

B0724 bouterolles [outils] B0726 boutoirs [outils] B0838 brucelles B0865 burins C0122 calfater (fers à -) C0160 canifs C0309 casse-nOix non en métaux préCieux C0310 casse-pierres

NO (anel.) D'ORD~RE

50517

A0004 50268 50956 50268 50272 A0119 N0044 N0036 50268 L0121 K0048 50271 G0294 50273 50272 H0039 A0476 Cl035 R0099 R0098 E0189 P0051 50486

50517

A0305 B0571 50450

50387 N0005 D0130 B0201 50940

B0215

Cl041 H0047 M0046 50661 M0371 R0060 H0200 M0370 C0238 L0280 C0242 C0239 50486

50517

N0004 T0220

H0200 M0370 B0314 C0066 T0252 B0761 P0313 50517

50487

R0248 P0117 T0532 G0261 C0245 P0211 N0125 50893

NO (fr.l P'ORDRE

C0422 C0423 C0456 C0518 C0520 C0521 C0530 C0599

C0681

C0693

C0858 C0859 C0861 C0890 C0907 C0920 C0942 C0960 C1325

C1329

C1330

C1333 C1337 C1344 C1346 C1390 C1393 C1405

C1483 C1515 C1516 C1517 C1543 C1544 00004

00006 00039 00042 00064 00096 00098

00175 00287 E0073 E0082

E0092 E0153 E0169 E0249 E0262 E0299 E0345


chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) chasse-pointes chasses [outils] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de

cordonniers] cheveux (appareils à main, non

électriques, à friser les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des

-) électriques et non électriques cisailles cisailles (lames de -) ciseaux * clefs [outils] cliquets [outils] clous (arrache- -) coffins cognées coupe de la barbe (tondeuses pour la

-) coupe-légumes

coupe-ongles [électriques ou non électriques]

couperets coupe-tUbe [outils] coupoirs coups-de-poing couteaux * coutellerie * couverts [coutellerie, fourchettes et

cuillers] crics à main cueille-fruits cuillers [outils] cuillers * cuirs à aiguiser cuirs à rasoir dalles pour aiguiser les faux

dames [outils de paveurs] découper (chalumeaux à -) découpoirs [outils] demoiselles [outils de paveurs) déplantoirs dépouille des animaux (appareils et

outils pour la -) diamants de vitrier drilles écaillères [couteaux) échardonnettes [échardonnets,

échardonnoirs] échenilloirs écussonnoirs élagueurs émeri (meules en -) emporte-pièce [outils] enfile-aiguilles envies (pinces à -)

E0356 épées E0363 épilation (appareils pour 1'-),

électriques ou non électriques E0365 épi 1er (pinces à -) \ E0370 épissoirs E0386 équerres [outils] E0426 esserets E0438 estampes [outils]

E0439 estampeurs [outils] E0456 étampes [outils]

E0460 étaux E0489 étourdir le bétail (appareils à -) E0510 étuis pour rasoirs

N0 (angl.) D'ORD~RE

Cl042 50609 J0043 H0289 NOOlO F0495 F0431 L0062

H0019

H0015

50289 50286 50145 50664 R0071 N0005 W0213 A0479 B0215

V0051 V0052 N0003

C0523 T0495 Cl036 P0715 K0056 Cl034 T0003

L0178 F0468 L0030 50716 L0121 R0085 50180 W0214 E0013 Cl042 Cl046 E0013 T0477 50486

G0158 00306 50129 T0195

P0690 B0712 T0443 E0102 P0714 N0044 Cl031 Cl032 51057 00068

H0035 M0096 50747 C0149 50775 50776 E0091 50775 50776 V0120 C0242 R0084


LISTE DESPRQDUITS DANS L'ÔIù>RE DES CLASSES

NO (fr.)

!D'ORDRE

E0521 E0547

1'0022 F0025 F0029 F0030 F0033


évidolrs extrusion de mastics (pistolets

actionnés manuellement pour l' -) fauchettes fauci lles faux faux (anneaux de -) faux (pierres à -)

F0034 faux (queux à -)

.F0092 fers [outils non électriques] FOlOO fers à friser F010l fers à gaufrer F0102 fers à glacer

F0103 fers à marquer au feu F0104 fers à moulurer F0109 fers à souder non électriques FOll0 fers à tuyauter FOlll fers de guillaumes FOl12 fers de rabots F0188 filières [outils]

F0222 fils métalliques (tendeurs de-) [outils]

F0322 fonte (inst~uments à main pour transporter la -)

F0333 forces [ciseaux] F0334 forets [outils] F0335 forets (porte- -) [outils] F0341 formes pour chaussures [outils de

cordonniers] F0351 fossoirs [outils] F0359 fouloirs [outils] F0362 fourches F0363 fourchettes F0383 fourreaux de sabres F0396 fraises [outils] F0422 friser les cheveux (appareils à main

à -) non électriques F0433 fruits (cueille- -) F0501 fusils à aiguiser

G0013 gaines de rasoirs G0100 gaufrer (fers à -) G0144 gazon (tondeuses à -) [instruments à

main] G0197 glace (piolets à -) G0203 glacer (fers à -)

G0271 gouges G0312 grattoirs [outils] G0317 gravoirs G0322 greffoirs G0350 guillaumes G0351 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010 hachettes H0012 hache-viande [outils]

H0013 hachoirs [couteaux] H0015 hachottes H0038 harpons H0047 havage (barres de -) H0069 herminettes [outils] H0072 hies H0096 houes [outils] HOl13 hoyaux H0166 huîtres (ouvre- -) I0089 insecticides (pulvérisateurs pour -)

[outi lS] r0090 insecticides (seringues pour projeter

des -) I0091 insecticides (vaporisateurs pour -)

[outils] J0013 jardinage (outils de -) J0045 joints (serre- -) L0064 lames [armes]

NO (aiigU D'OROlh

H0201 G0339

B0539 50386 50181 50179 50180 W0214 50180 W0214 I0158 Cl005 G0205 G0161 P0503 B0631 M0397 50612 C0961 B0425 P0405 00120 50173 50940

F0417

50289 GOl15 00299 L0062

00193 F0498 F0411 TOO04 51056 M0267 H0019

F0468 K0048 50271 R0084 G0205 L0085

I0014 G0161 P0503 G0223 50153 E0126 G0229 ROOOl B0425 V0045 A0479 H0106 M0158 M0274 C0421 H0222 H0094 Cl041 A0092 E0013 W0169 M0138 00138 I0098 I0100 51063

I0098 I0100 G0041 C0494 B0423

41

Classe 08 (suite)

NO (ft,) jo'OltOiU

L0065 L0067

L0070 L0075 L0076 LOl19

L0167

L0168 L0199 L0241 L0242 M0007 M0029 M0082 M0089 MOlll

MOll'2 M0147 M0150

M0156 M0176 MOl77 M0184

M0205 M0206


lames [out; 1 s J lames (instruments pour le repassage

des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de sei es [part i es d'out i 1$] lances thermiques [à oxygène]

[outils] légumes (coupe- ~)

légumes (hache- -) leviers 1 imes limes à ongles [électriques] machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outils] manucure (nécessaires de -)

[électriques] manucures (trousses de -) marquer au feu (fers à -) marquer les bestiaux (instruments à

-) marteaux [outils] masses [maillets) massettes [marteaux] mastics (pistolets actionnés

manuellement pour l'extrusion de -) matoi rs matraques

M0215 mèches [parties d'outils] M0331 meules à aiguiser à main

M0411 M0421 M0449 M0476 M0501 N0032 N0033 N0081

molettes [outilS] monnaie (ramasse- -) mortiers pour le pilage mouchettes [ciseaux] moulurer (fers à -) nécessaires de manucure [électriques] nécessaires de rasage noix (casse- -) non en métaux

précieux

NO (angl.J D'ORDRI

B0421 B0419

50286 R0083. 50113 T0179

V0051 V0052 V0045 L0165 F0131 N0007 M0004 50518 R0098 E0181 M0072

M0071 B0631 C0238 L0280 H0040 50518 M0109 G0339

C0409 B0464. T0485 B0404 G0294 50273 B0613 M0346 M0369 W0233 M0397 M0072 50277 N0125

N0100 numéroter (pinces à =) NOl18 00057 ongles (coupe- -) [électriques ou non N0003

électriques] 00059 ongles (limes à -) 00060 ongles (pinces à -) 00098 oreilles (appareils pour percer les

-) 00143 outils à main actionnés manuellement 00146 ouvre-boîtes nori électriql,Jes

00149 ouvre-huîtres P0128 parasites des plantes (appareils pour

P0236 P0244 P0276 P0299

détruire les -) pêche (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pelles [outi lsl percer les oreilles (appareil~pour

-) P030S perçoirs P0308 perforateurs [outils] P0400 piCS [outils] P0405 pied (rogne- -) P0416 p1eds-de-biche [outils] P0426 p1erres (casse- -) P0428 pierres à affûter P0429 pierres à aiguiser P0432 pierres à faux

P0454 pilons [outils] P0470 pinces P0472 pinces à envies

P0473 pinces à épiler P0475 pinces à numéroter P0476 pinces à ongles P0477 pinces à sucre

N0006 N0008 E0005

H0050 C0066 T0252 00136 P0414

H0095 P0186 50366 E0005

B0540 P0238 P0315 F0036 N0004 50893 50272 50272 50180 W0214 R0057 P0463 Cl031 Cl032 H0035 NOl18 N0008 50981



Classe 08 (suite)

NO (fr.)

P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

P0478 pincettés

P0479 pioches P0480 piolets à glace P0499 pistolets [outils] P0503 pistolets actionnés manuellement pour

l'extrusion de mastics P0539 planes P0545 plantes (appareils pour détruire les

parasites des -) P0649 poil des animaux (tondeuses pour la

coupe du -) P0654 poinçons [outils] P0657 pointeaux [outils] P0659 pointes (chasse- -) P0692 polissoirs d'ongles [électriques ou

non électriques] P0757 porte-forets [outils] P0796 porte-scie P0963 pulvérisateurs pour insecticides

[outils] Q0014 Queux à faux

R0002 rabots R0003 rabots (fers de -) R0015 racloirs R0058 ramasse-monnaie ROO66 râpes [outils] R0073 rasage (nécessaires de -) R0075 rasoir (cuirs à -) R0077 rasoi rs R0078 rasoirs (étuis pour -) R0079 rasoirs (lames de -) R0080 rasoirs électriques R0081 râteaux [outils] R0090 ratissoires R0210 repassage des lames (instruments pour

le -) R0213 repasser (fers à -) non électriques R0219 repoussoirs R0308 ringards [tisonniers] R0309 ripes R0311 rivetiers [outils] R0338 rogne-pied 50009 sabres 50010 sabres (fourreaux de -) 50078 sapes [petites faux] 50081 sarcloirs 50122 scie (porte- -) 50126 scies [outils] 50127 scies (archets de -) 50128 scies (lames de -) [parties d'outils] 50130 scies à main (châssis de -) 50142 sécateurs

50216 sérans [outils] 50219 seringues pour projeter des

insecticides 50222 serpes 50223 serpettes 50228 serre-jOints 50392 souder (appareils à -) non

électriques 50394 souder (fers à -) non électriques 50421 souliers (formes pour -) [outils de

cordonniers] 50448 soutirer (appareils à main à -) 50457 spatules [outils] 50517 sucre (pinces à -) T0059 taillanderie (produits de -) T0121 tarauds [outils] T0122 tarauds (allonges de vilebrequins

pour -) T0124 tarières [outils] T0169 tenailles T0172 tendeurs de fils et bandes

métalliques [outils] T0281 tisonniers T0373 tondeuses [instruments à main]

NO (angl.) D'ORDRE

N0077 P0348 P0312 10014 G0329 G0339

00271 P0414

H0014

P0717 C0285 N0010 F0170

00299 50115 10098 10100 50180 W0214 P0407 P0405 50157 M0346 R0068 50277 R0085 R0087 R0084 R0083 E0065 R0052 50157 B0419

F0267 P0342 F0188 50157 R0247 F0036 50001 51056 H0008 H0194 50115 50117 60571 50113 F0431 P0689 50214 H0002 51063

60354 P0688 C0494 50608 W0183 50612 L0062

00024 50669 50981 EOO24 T0070 E0189

A0457 P0463 5Q940

F0188 50287

42

NO (fr.)

p'ORDRE

T0375

T0377

T0407

T0418 T0443 T0445 T0479 T0511

T0519 T0520 T0523 T0527 T0554 T0556

V0031

VOl18 V0204


tondeuses à gazon [instruments à main}

tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques

tourne-à-gauche

tournevis tranches [outils] tranchets trépans [outils] tronçonner les tuyaux (instruments à

-) trousses de manucures trousses de pédicures truelles tube (coupe- -) [outils] tuyauter (fers à -) tuyaux (instruments à tronçonner les

-) vaporisateurs pour insecticides

[outils] vérins à main viande (hache- -) [outils]

V0223 vilebrequins [outils] V0265 vitrier (diamants de -) V0310 vrilles [outils]

NO (ang!.) D'ORDRE

L0085

H0015

T0056 W0353 50168 P0630 POl18 B0403 T0496

M0071 P0186 T0476 T0495 C0961 T0496

10098 10100 L0178 M0158 M0274 B0650 G0158 G0115



Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIfIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES, ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTRIH"IENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON 011. DES IMAGES; SUPPORTS D'ENIU1G!STREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISiRIlIl1HYRS AUTOMATIQUES ET MÉCANIliMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTIUWSES, MACHINES À CALCULER, ÉQl1!~EMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INfORMATION ET LES ORDINATEURS; ElI<TINCTEURS.

NO (fr.> D'ORDRE

A0016 A0018

A0019

A0020

A0021

A0027 A0029


accélérateurs de particules accidents (dispositifs de protection

personnelle contre les -) accidents (filets de protection

contre les -) accidents de la cirQulation (disques

réflecteursindivleluels pour la prévention des -)

accidents, ir.radiations et le feu (vêtements de protection contre les -)

accouplements électriques accumulateurs (baçs d' ~)

A0030 accumulateurs (caisses d' -)

A0032 accumulateurs (pèse-acide pour -) A0036 accu mu 1 ateursé 1 ect r.i ques A0037 accumulateurs électriques (apparells

pour la recharge des -) A0038 accumulateurs électriques (grilles

pour -) A0040 accumulateurs électriques (plaques

pour -) A0041 accumulateurs électriques pour

véhicules A0058 acide (pèse- -) A0082 acoustiques (avertisseurs -) A0083 acoustiques (conduits -) A0085 acoustiques (dispositifs de nettoyage

pour disques -) A0086 acoustiques (disques -) A0088 acoustiques (tubes -) A0093 actinomètres )\0100 additionner (machines à -) AO 132' aéromèt r.es A0153 affranchissement (appareils de

contrôle de 1(-) A0174 agrandissements (appareils pour -)

[photographie] A0199 aiguilles de chemins de fer

(appareils électrOdynamiques pour la commande à distance des ~)

A0202 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)

A0217 aimants A0218 aimants (bobines d'é1ectro- -) A0221 air (appareils pour l'analyse de1'

-) A0259 alambics pour expéri~~çeS en

laboratoire A0260 alarme (avertisseUfli à sifflet d' -) A0261 alarme (instruments g' -) A0299 alcoomètres A0318 alidades à lunettes A0329 aliments (appareils pour l'analyse

des -) A0347 alliages métalliques (fils en -)

[fusibles] A0350 allumage (batteries d' -) A0358 allumage à distance [mise à feu]

(dispositifs électriques d' -) A0360 allume-cigares pour automobiles A0374 altimètres A0422 amiante (gants en -) pour la

protection contre les accidents A0427 amiante (vêtements en -) pour la

protection contre le feu A0460 ampèremètres A0462 amplificateurs A0463 amplificateurs (tubes - ou lampes d'

-)

NO (angU D'ORDRE

P0129 P0677

N0062

R0132

C0559

C0908 AOO19 80198 AOO18 80196 A0042 A0023 C033~

GQ28S

P04.49

A0024 ~Q195 A0040 A0048 40049 COSI0

P0275 S0672 A0054 A0056 AOI02 F0439

E0129

E0075

ROI08

M0028 E0078 A0124

S087a

WOa2:4 AQ'~$, , AQl82 A0191 11'0~7'3

l''œ46 W0285 80192 ~0027

~~60 A~~20 A~2,2

A0417

A0244 A0255 A0256 A0257

N0 (fr.)


A0464 amplification des sons (appareils pour l' -)

A0470 ampoules thermo-ioniques A0477 analyse (appareils pour 1'-) non à

. usage méd i ca 1 40485 anémomètres 40536 anneaux à calibrer A0547 annihi1ateurs [extincteurs]

A0548 innonci ateurs [é1 ectr i ci té] A0550 anodes 40551 an©des (batteries d' -) 140552 antinnes A0558 antil"ithodes A0565 antiél:ljpufssantes (lunettes -) A0566 lU"ltlél;llo\,lissantes (visières -)

A0586 antiparasites (dispositifs -) [é1 ectr i cité]

A0603 apertom~ÎI'!3s [optique] A0646 arc (~pparli1S de soudure électrique

à 1! ~)

A0650 arc électriQYI (appareils de coupe à l' ~)

A0673 argent (mach1nl§ à compter et trier l' -)

A0695 ar it nmét i ques (ffl~,Çh i nes -) A0711 armes à feu (lunettes de visée pour

-) - "

A0722 armoires de di§trjplJt~on [é1ectricité1

A0728 arpentage (instruments d' ~) A0729 arpenteur (chaînes d' -) A0735 ~rrondisseurs pour la couture A07$O asbeste (vêtements en -) pour la

protection contre le feu A071'l~ ,!itiCenSeurs (di spos it ifs de commande

~our -) A075J:~,~~rateurs de pOUSSière A0769:~,j;lll'jteurs de pou§§i~re (tuyaux d'-) A0780:i$tf':9~O/Tlie (appar.;i J§ et instruments

, POlJr,'..,) A0781 astrop:n@tographie (QQj'~tifs pour l' -, .

A0795 attraction et destryçt~gn des insectes (dispositif, électriques pour 1'-) -

A0798 audions [radio] A0799 audiovisuel (appareils d'enseignement

-) A0814 automates à musique à prépaiement 40815 automatiques (distributeurs -) A0831 autopompes à incendie A0834 avertisseurs (timbres-) électriques A0835 avertisseurs à sifflet d'alarme A0836 avertisseurs acoustiques A0837 avertisseurs automatiques de perte de

pression dans les pneumatiques A0838 avertisseurs contre le vol A0840 avertisseurs d'incendie A0843 aviateurs (combinaisons spéciales de

protection pour -) A0856 azimutaux (instruments -) 80002 bâches de sauvetage 80QQ5 bacs d'accumulateurs

6,OOQ7 bacs de rinçage [photograph i e] 80037 'baguettes de sourciers 80001 ,balances 80'00 !b.a li ses 1 umi neuses 80n~ !ba11ons météorologiques 80129 bande magnétique (enregistreurs à -)

NO (angU D'ORDRE

A0255

T0181 T0164

A027.3 C0050 E0190 F0184 r0055 A0307 A0306 AOI00 A0310 A0325 A0316 A0326 A0329

A0364 E0059

E0058

M0345

C0046 S0398

00190

S1024 S1023 H0161 A0417

E0088 L0175 V0005 V0004 A0446

LOI48

A0455

T0182 A0456

J0060 00192 M0383 A0162 W0224 A0048 P0621

A0.357 FOl77 P0683

A0483 S0026 A0019 80198 W0062 R0281 S0127 80206 M0222 T0058

43 Classification de Nice - 6 e édition Partie Il


Classe 09 (suite)

NO (fr.> iD'ORDRE

60130

60141

60148 60149

60158 60183 60205 60228 60238 60239 60241 60243 60313 60389 60411

60481 60482 60567 60580 60581 60583 60594 60608 60616 60617


bande magnétique (unités à -) [informatique]

bandes de nettoyage de têtes de lecture

bandes [rUbans] magnétiques bandes magnétiques (appareils

démagnétiseurs de -) bandes vidéo baromètres bascules [appareils de pesage] bateaux-pompes à incendie batteries d'allumage batteries d'anodes batteries électriques battes pour incendie bêtatrons bigoudis é1ectrothermiques billets [tickets] (distributeurs de

-) bobines électriques bobines électriques (supports de -) boîtes à clapets [électricité] boîtes de branchement [électricité] boîtes de dérivation [électricité] boîtes de jonction [électricité] boîtiers de haut-parleurs bonnettes [optique] bornes [électricité] bornes routières lumineuses ou

mécaniques

NO !angl. D'ORDRE

M0025

HOl14

M0026 00045

V0121 60119 W0174 F0180 60192 A0306 60194 F0179 60313 H0033 T0218

C0639 H0196 51053 60628 60628 J0062 C0008 L0145 T0155 R0257

60644 bouchons indicateurs de pression pour P0622

60660 60661 60662 60695 60703 60730 60755

valves bouées de repérage bouées de sauvetage bouées de signalisation bourdons électriques boussoles boutons de sonnerie branchement (boîtes de -)

[électricité]

M0090 L0171 50404 60783 C0698 P0731 60628

60757 60833

bras acoustiques pour tourne-disques T0336 brouillard (signaux de -), non F0360

60847 60856 60859

C0022 C0023 C0024

C0065 C0094 C0095

explosifs brume (signaux de -) non explosifs bulle (niveaux à -) bureau (machines de -) à cartes

perforées câbles électriques câbles électriques (gaines pour -) câbles électriques (manchons de

jonction pour -) cadres pour diapositives caisses comptables caisses d'accumulateurs

C0100 caisses enregistreuses C0103 caissons de décompression COl15 calcul (disques à -) C0116 calcul (règles à -) COl18 calculer (machines à -) C0124 calibrer (anneaux à -) C0125 calibres C0139 caméras [appareils

cinématographiques] C0152 canalisations électriques C0193 capacité (mesures de -) C0195 capillaires (tubes -) C0241 carburants (distributeurs de -) pour

stations-service C0281 cartes magnétiques C0282 cartes magnétiques d'identification C0306 casques de protection C0325 cathodes C0336 ceintures de natation C0337 ceintures de sauvetage C0344 cellules photovoltaïques C0400 chaînes d'arpenteur C0410 chaînettes de pince-nez

C0418 chaleur (appareils de contrôle de -)

F0360 50699 P0716

C0019 50291 J0063

F0432 A0017 A0018 60196 CO 199 00029 C0045 50536 C0046 C0050 C0054 C0480

00340 C0093 C0095 F0484

EOl16 10024 P0679 C0232 51044 L0170 P0301 51023 E0201 P0345 H0134

44

NO (fr.) D'ORDRE

C0434 C0435

C0452 C0524 C0539

C0582 C0589

C0645

C0682

C0712 C0720

C0760

C0770

C0781 C0822 C0823

C0824

C0829 C0832 C0833 C0854 C0856

C0872 C0888 C0900


chambres noires [photographie] chambres noi res' (1 ampes pour -)

[photographie] changeurs de disques [informatique] châsses de lunettes . chaudières (instruments de contrôle

de -) chaussettes chauffées électriquement chaussures (cireuses pour -)

électriques chemin~ de fer (appareils

électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de ~) .

cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -)

chiens (sifflets pour appeler les -) chimie (appareils et instruments de

-) chromatographie (appareils de -) de

laboratoire chronographes [appareils

enregistreurs de durées] cigares (al l ume- -) pour automobiles Cinématographiques (appareils -) cinématographiques (dispositifs pour

le montage des films -) Cinématographiques (films ~)

impressionnés circuit (coupe- -) circuits imprimés circuits intégrés cireuses à parquet électriques cireuses pour chaussures

[électriques] clapets (boîtes à -) [électricité] claviers d'ordinateur clignotants [signaux lumineux]

C0905 clinomètres

C0911 C0941 C0959 C0982 Cl019 Cl021

cloches de signalisation codes à barres (lecteurs de -) coffrets pour lames de microscopes collecteurs élect~iques combinaisons de plongée combinaisons spéciales de protection

pour aviateurs

NO (angl. ID'ORDRE

00008 00007

JOO59 50674 60495

50585 50344

E0075

H0033

00210 C0363

C0433

C0444

C0460 C0480 E0033

C0481

C0485 P0632 I0123 P0128 50344

51053 C0715 60450 F0259 C0527 50548 50401 60103 C0780 C0657 00201 P0683

Cl024

Cl034

Cl036

Cl037

combustible (pompes autorégulatrices 50228 à -)

commande (dispositifs de -) pour ascenseurs

commande (tableaux de -) [él ect r i cité]

commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la -)

E0088 L0175 C0793

E0061

Cl044 Cl045

commutateurs C0693 commutation (appareils électriques de C0692

Cl046 Cl048 Cl049 Cl050 Cl051 Cl052 Cl066 Cl067

-) .

commutatrices compacts (disques -) [audio-vidéo] compacts (disques optiques -) comparateurs compas [instruments de mesure] compas de marine comptables (machines -) compte-fils

Cl069 compte-pas [pOdomètres] Cl070 compte-tours Cl071 compteurs

Cl077 condensateurs èlectriques Cl079 condensateurs optiques Cl088 conducteur (verre revêtu d'un dépôt

Cl090 Cll0l Cll03

-) conducteurs électriques conduites d'électricité conduites d'électricité (matériel

pour -) [fils, câbles]

C0800 C0694 C0695 C0696 C0697 M0087 AOO17 T0200 WOO17 P0187 R0208 C0899 M0224 C0738 C0740 G0137

C0748 E0068 E0069

Classification de Nice - 6 e édition fartie II

LISTE DES plo DUITS DANS L'OI'tDREDES CLASSES

NO, ,,(fr,,) ,

jo'ORDRI INDICATION DES PRODUITS

C 1.108, condu it sacoustiques C1123 conjoncteurs C1124 connecteurs C1125 connexion (boltes de -) CU26 connexion (tabl eaux de -) Ct127 connexions C1152 contact (verres de -) Clt53 contacts électriques C1154 contacts électriques en métaux

précieux C1l65 contrôle (appareils électriques de -) C.1168: contrôle de chaleur (appareils de -) C1169 contrôle de chaudières (instruments

de -) C'170 contrôle de l'affranchissement

(appareils de -) C1171 contrôleurs de vitesse pour véhicules C1176 convertisseurs électriques C1219 cordons de pince-nez

C1244 cornues C1245 cornues (dessous de -) C1254 correcteurs (verres -) [optique] C1277 cosmographie (instruments de -) C1280 costumes de plongée C1321 coulisse (pieds â -) C1324 coupeâl'arc électrique (appareils

de -) C1327 coupe-circuit C1342 coupleurs [informatique] C1343 coupleurs acoustiques C1348 courant (prises de -J C1349 courant (redresseurs de ,..) C1396 couture (arrondisseurs pour la -) C1399 couturières (mètres de -) C1419 couveuses pour la culture bactérienne C1451 crayons électroniques [pour unités

, d'affichage visuel] C1475 creusets

C1540 cuirs (appareils â mesurer l'épaisseur des -)

C1562 cuivre (fils de -) isolés C1575 culture bactérienne (couveuses pour

la -) C1627 cyclotrons 000t8 décharges électriques (tubesâ -)

autres que pour l'éclairage' 00024 déclencheurs [photographie] 00031 décompression (caissons de -) 00055 démagnétiseurs de bandes magnétiques

(appareils -) 00057 démaqu ill a,ge (appare ils pour le -)

électriques 00068, densimètres 00069 densitomètres 00093 dents (protège- -) 00102, dépousSiéreurs électriques 00105 dérivation (boîtes de -)

[él ect l' icité] 00134 dessins animés 00140 dessous de cornues 00150 détecteurs 00151 détecteurs d'objets métalliques â

usage industriel ou militaire 00152 détecteurs de fausse monnaie 00153 détecteurs de fumée 00177 diaphragmes [acoustique] 00178, diaphragmes [photographie], OQ179 di aposit ives

00180

OQ181

00182 00185 00188 00194

diapos1t ives (apparei 1 s de cadrage pour -)

diapositives (appareils de projection de -)

di apos it ives (cadres pour -) diastimètres dicter (machines â -) diffraction (appareils de -)

[microscopie]

NO (angl.) O'bRDRÉ,

A0049 C0486 C07,65 J0062 51052 C0765 C0769 C0772 C0773

R01S7 H0134 60495

F0439

50679 C0800 E0202, P0346 R0205 R0206 C0866 C0882 00201 50530 E0058

C0485 C0902 C0903 50583 Cl007 H0167 00295 10048 E0080

C0968 'C0993 L0102

C0829 10048

Cl067 00149

50375 .00029 00045

M0044

.00047 00048 T0120 00350 60628

A0298 R0206 00079 M0211

C0897 50554 00107 00108 50538 T0413 C0281

50533 T0415 F0432 00180

, 00117 00126

45

Classe 09 (suite)

NO (fr.) jo'ORDRE INDICA nON DES PRODUITS

00205 diSjoncteurs 00207 disques (changeurs de -)

[informatique] 00208 disques (tourne.- -) 00209 disques àcaJcul 00210 disques acoustiques 00212 disques acoustiques (dispositifs de

nettoyage pour -) 00214 disques compacts [audio~vidéo] 00215 disques magnétiques 00216 disques optiques 00217 disquesoptiQUElS compacts 00219 disques réflecteurs individuels pour

la prévention des accidents de la circulation

00220 disquettes souples 00221 dissection (trousses de -)

[microscopie] 00225 distillation (appareils pour la -) â

usage scientifique 00229 distributeurs automatiques 00230 distributeurs de billets [tickets] 00231 distributeurs de carburants pour

stations-service 00239 distribution (armoires

[ é 1 ect ri cité] 00240 distribution (pupitres

[électricité]

de -)

de -)

00241 distribution (tableaux de -) [él ectr i cité]

00245 divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement

00254 00255 00257

avec un récepteur de télévision données (supports de -) magnétiques données optiques {supports' de -) dosage (appareils de ~)

00258 doseurs

00298,dynamomètres E0012 eau (indicateurs de niveau d' -) E0087 échelles de sauvetage EOl18 écouteurs téléphoniques E0122 écrans [photographie] E0125 écrans de projection E0126 écrans fluorescents E0127 écrans pour la protection du visage

des ouvriers E0128 écrans radiologiques â usage

industriel E0165 égouttOirs pour travaux

. photographiques

NO (angL D'ORDRE'

C0485 J0059

R0109 C0045 P0275 COS10

C0694 00169 00084 C0695 R0132

F0306 C0192

00184

00192 T0218 F0484

00190

00191

00189

A0259

M0023 00083 00248 .00249 00248 00249 00368 W010l F0183 TOt33 50159 P0663 F0339 W0338

R0020

00262

E0175 'électricité (conduites d' -,) E0068 E0178 électricité (matériel pour conduites E0069

d' -) [filS, câbles] E0181 électriques (batteries -) E0182 électriques (canalisations -) E0183 électriques (indicateurs de pertes -) E0186 électriques (piles -) E018? .él ectr iques (raccordements '-) E0188 électriques (raccords de lignes -) E0190 électriques (relais -) " E0191 é.lectriques (transformateurs -,) E0198 électrodes pour la soudure E0199 électrolyseurs E0200'éléments galvaniques E0252érnetteurs [télécommunication] E0253 émetteurs de signaux électroniques E0273 entaustiquer (machines électriques â

-) â usage domestique E0277 encodeurs magnétiques E0309 enregistrement de temps (appareHs

pour l' -) E0310 enregistrement des distances

(appareils pour l' -) E0311 enregistrement des sons (films pour

l' -)

60194 00340 E0063 80194 COM8 C0763 R0170 T0399 W0185 E0077 G0017 T0412 T0411 W0161

M0024 T0246

00181

50643

E0312 enregistrement du son (appareils pour 50640 l' -)



Classe 09 (suite)

NO (fr.) D'ORDRE

E0313

E0315 E0316 E0317

E0318 E0319 E0323 E0330 E0331 E0352


enregistrements sonores (supports d' -)

enregistreurs à bande magnétique enregistreurs de pression enregistreurs kilométriques pour

véhicules enregistreuses (caisses -) enrouleurs [photographie] enseignement (appareils d' -) enseignes lumineuses enseignes mécaniques épaisseur des cuirs (appareils à

mesurer l' -) épaisseur des peaux (appareils à

mesurer l' -)

NO (ang!.) D'ORDRE

50641

T0058 P0623 K0026 M0248 C0199 50713 T0102 50416 M0169 L0102

50489 E0353

E0362 E0379

épi diascopes E0142 épreuves photographiques (appareils à G0160

glacer les -) E0380

E0381 E0389 E0392 E0413

épreuves photographiques (appareils à 00334

E0416

E0417

sécher les -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et

machines pour -) essence (distributeurs de -) pour

stations-service essence (niveaux d' -)

E0473 étincelles (pare- -) E0501 étuis à lunettes E0509 étuis pour pince-nez

E0511 E0512

E0528

E0529

E0530

E0536 E0538

F0002 F0061 F0066 F0107 F0108 FOl19

F0151

F0183

F0184

F0189 F0190

F0191 F0192 F0194 F0198 F0199 F0200

F0202

F0213 F0214

F0215

F0219 F0224 F0225 F0248 F0250

étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et

instruments photographiques expériences en laboratoire (fourneaux

pour -) expériences en laboratoire (fours

pour -) explorateurs [scanneurs]

[informatique] exposimètres [posemètres] extincteurs

facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferme-porte électriques fers à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection

contre le -) fibres optiques [fils conducteurs de

rayons. 1 umineux] filets de protection contre les

accidents filets de sauvetage

films (appareils à couper les -) films cinématographiques (dispositifs

pour le montage des -) films [pellicules] impressionnés films pour l'enregistrement des sons fils (serre- -) [électricité] fils à plomb fils à plomb (plombs de -) fils conducteurs de rayons lumineux

[fibres optiques] fils d'identification pour fils

électriques fils électriques fils électriques (fils

d'identification pour -) fils électriques (gaines

d'identification pour -) fils magnétiques fils télégraphiques fils téléphoniques filtres pour la photographie filtres pour masques respiratoires

T0162 B0056 E0147 M0128

G0077 P0259 G0076 P0258 50665 50673 E0200 P0344 C0778 C0189

F0524 00127 F0524 00127 50132

E0188 E0190 F0184 10129 F0077 00227 F0268 50613 G0045

00085

N0062

L0168 50023 F0140 E0033

F0143 50643 W0275 P0475 P0474 00085

10023

W0286 10023

10022

M0027 T0125 T0135 F0159 F0166

46

NO (fr.!

"'ORDRE

F0252

F0268 F0296 F0302 F0372

F0392

F0410 F0411 F0460 F0491 G0002 G0012

G0015 G0018 G0032 G0033 G0035 G0038 G0039 G0054 G0055

G0058

G0067 GOll0 G0143 G0167 G0169

G0184 G0185 G0186 G0204

G0332

H0003

H0033

H0043 H0044 H0054 H0076 H0189 H0199 10006

10007

10025 10044 10046 10047 10048 10049 10050 10051 10055

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRE

filtres pour rayons ultraviolets pour F0168 la photographie

flashes [photographie] flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences en

laboratoire fours pour expériences en laboratoire

fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fumée (détecteurs de -) fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils

électriques gaines pour câbles électriques galènes [détecteurs] galvaniques (éléments -) galvaniques (piles -) galvanisation (appareils de -) galvanomètres galvanoplastie (appareils de -) gants de plongée gants de protection contre les rayons

X à usage industriel gants pour la protection contre les

accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres genouillères pour ouvriers géodésiques (appareils et instruments

-) gilets de natation gilets de sauvetage gilets pare-balles glacer les épreuves photographiques

(appareils à -) grilles pour accumulateurs

électriques

F0258 WOll1 F0339 F0524 00127 F0524 00127 H0188 F0445 50554 F0548 J0042 10022

50291 G0006 G0017 G0015 G0019 G0022 E0081 G0173 G0179

G0178

E0213 G0065 G0078 K0042 51022

51045 L0172 B0738 G0160

G0285

habillement pour la protection contre C0560 le feu

harnais de sécurité [autres que pour 50024 sièges de véhicules ou équipement de sport]

haut-parleurs haut-parleurs (boîtiers de -) héliographiques (appareils -) hologrammes hydromètres hygromètres identification (fils d' -) pour fils

électriques identification (gaines d' -) pour

fils électriques imprimantes d'ordinateurs imprimés (circuits -) incendie (autopompes à -) incendie (avertisseurs d' -) incendie (bateaux-pompes à -) incendie (battes pour -) incendie (lances à -) incendie (pompes à -) inclinomètres

L0321 COO08 H0161 H0203 H0311 H0318 10023

10022

10061 indicateurs [électricité] 10064 indicateurs de niveau d'eau 10065 indicateurs de pente

P0636 P0632 M0383 F0177 F0180 F0179 F0187 F0182 C0527 50548 10055 W010l C0527 50548 E0063 P0622

10066 10067

10068 10069 IOQ70 10071 10075 10076

indicateurs de pertes électriques indicateurs. de pression (bouchons -)

pour valves indicateurs de quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse inducteurs [électricité] induits [électricité]

00001 T0146 V0006 50681 10065 A0379


LISTE DES plODUITS DA~S L'ORDRE DES CLASSES

NO (fr.)

P'ORDRE

r0078

r0085

r0098

rOl04 r0105 rOl06 rOl07 rOl08 rOl18

J0006

J0019 J0025

J0035

J0039

J0050 J0056 J0059 K0002 L0003 L0004 L0017 L0018 L0043 L0073

L0100 L0106

L0108

L0109 LOl16 L0127 L0129 L0130

L0142 L0164 L0165 L0166 L0179 L0192 L0198 L0231 L0234 L0243 L0327 L0331 L0332 L0343 L0349 L0350 L0351 L0352 L0353 L0354 L0355 L0356 L0357 L0358 M0024 M0025 M0027 M0083

M0108


information (appareils pour le traitement de l' -)

insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des -)

inspection (miroirs d' -) pour travaux

intercommunication (appareils d' -) interfaces [informatique] intermédiaires [photographie] interrupteurs inverseurs [électricité] ionisation (appareils d' -) non pour

le traitement de l'air jalons [instruments d'arpentage]

jauges jeton (mécanismes pour appareils

déclenchés par l'introduction d'un -)

jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

jeux automatiques [machines] à prépaiement

jonction (boîtes de -) [électricité] judas optiques pour portes jumelles [optique] kaléidoscopes laboratoire (mobilier spécial de -) laboratoire (plateaux de -) lacto-densimètres lactomètres 1 ait (pèse- -) lames de microscopes (coffrets pour

-) lampes de poche (batteries de -) lampes optiques

lampes pour chambres noires [photographie]

lampes thermo-ioniques lances à incendie lanternes à signaux lanternes magiques lanternes optiques

lasers non à usage médical lecteurs [informatique] lecteurs de codes à barres lecteurs optiques lentilles optiques lettres (pèse- -) levés de plans (instruments pour -) lignes de sondes lignes électriques (raccords de -) limiteurs [électricité] lochs logiciels [programmes enregistrés] longues-vues loupes [optique] lumineux (tubes -) pour la publicité lunetterie (articles de -) lunettes [optique] lunettes (alidades à -) lunettes (châsses [montures] de -) lunettes (étuis à -) lunettes (instruments à -) lunettes (niveaux à -) lunettes (verres de -) lunettes de visée pour armes à feu magnétiques (cartes -) magnétiques (fils -) magnétoscopes manchons de jonction pour câbles

électriques manomètres

M0167 masques de plongée

NO (ang!.) D'ORDRE

00017

A0455

M0298

r0125 r0126 C0161 51055 r0128 r0140

L0163 R0275 G0084 C0898

G0028

A0260 50549 J0062 P0190 B0377 K0002 F0537 L0006 L0021 L0022 L0022 C0780

B0193 00088 00089 00007

T0181 F0187 50402 M0015 00088 00089 L0061 R0090 B0103 00081 00090 L0155 51024 50648 C0763 L0218 L0309 C0722 T0139 M0029 N0047 00087 50676 A0191 50674 50673 E0211 51025 50675 50398 EOl16 M0027 V0122 J0063

M0077 P0620 00197

47

NO (fr.)

P'ORDRE

M0168

M0170

M0171

M0199 M0232 M0240 M0262 M0267

M0268 M0270 M0272 M0273

M0274 M0275 M0300 M0301 M0308 M0309 M0335 M0336

M0343 M0344 M0345 M0347 M0376

M0377 M0380 M0381 M0396 M0402 M0415 M0416 M0417 M0423

M0434 M0435 M0532 N0002

N0012 N0013 N0014 N0015 N0018

N0020 N0025 N0043

N0068 N0069

N0070

N0071 00001 00002 00004 00007 00008 00017 00026 00052 00054

00075 00086 00087 00088 00089 00090

Classe 09 (suite)


masques de protection pour les ouvriers

masques respiratoires (filtres pour -)

masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle]

mathématiques (instruments -) mégaphones mémoires pour ordinateurs mercure (niveaux à -) mesurage de la vitesse (appareils

pour le _)0 [photographie] mesure (appareils électriques de -) mesure (instruments de -) mesure de précision (appareils de -) mesure des distances (appareils pour

la -) mesures mesureurs météorologiques (ballons -) météorologiques (instruments -) mètres [instruments de mesure] métronomes micromètres micrométriques (vis -) pour

instruments d'optique microphones microprocesseurs microscopes microtomes minuteries [à l'exception de celles

pour 1 'horlogerie] mire-oeufs miroirs [optique] miroirs d'inspection pour travaux mobilier spécial de laboratoire mbdems moniteurs [matériel] moniteurs [programmes d'ordinateurs] monnaie (détecteurs de fausse -) . montage des films cinématographiques

(dispositifs pour le -) montures [Châsses] de lunettes montures de pince-nez musique (automates à -) à prépatement nage subaquatique (appareils

respiratoires pour la -) natation (ceintures de -) natation (flotteurs pour la -) natation (gilets de -) natation (sangles de -) nautiques (appareils et instruments

-)

NO (angl.l D'ORDRE

P0680

F0166

R0199 R0202 M0131 M0190 C0716 M0205 50682

M0152 M0154 P0593 00180

M0150 M0151 M0222 M0223 R0353 M0230 M0236 M0235

M0242 M0243 M0245 M0246 T0247

E0040 M0294 M0298. F0537. M0318 M0348 M0349 C0897 E0033

50674 P0347 J0060 B0653

51044 WOlll 51045 51044 N0028

navale (appareils de signalisation navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispoSitifs de -) pour

-) N0029 N0030 C0510

disques acoustiques niveau d'eau (indicateurs de -) niveaux [instruments pour donner

1 'horizontale] niveaux d'essence

nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire--) ohmmètres ondemètres onduler les cheveux

électrothermiques optiques (appareils ordinateurs

(appareils à -) et instruments -)

ordinateurs (imprimantes d'-) ordinateurs (mémoires pour -) ordinateurs (périphériques d'-) ordinateurs (programmes d' -)

enregistrés

W010l L0164

G0076 P0258 L0162 00008 00011 50378 00014 E0210 E0040 00019 W0141 H0033

00080 C0723 P0636 C0716 C0718 C0720



Classe 09 (suite)

N0 (fr.)

P'ORDRE

00102

00125 00159

00163 P0048 P0058

P0124


oreilles (tampons d'-) pour la plongée

oscillographes oxygène (appareils pour transvaser

-)

NO (angl.l D'ORDRE

E0006

00120 l' 00137

ozoniseurs [ozonisateurs] palmers panneaux de signalisation

mécaniques

00143 M0236

lumineux ou 50405

parafoudres

P0131 paratonnerres

L0200 L0201 L0200 L0201 P0122

·C0642 P0135 P0136

P0139 P0143 P0156 P0160 P0218 P0225

P0284 P0292

P0311 P0312 P0321 P0322

P0323 P0324 P0325 P0326 P0327 P0358 P0362

P0366 P0371 P0372

P0373

P0374

P0376

P0377 P0381 P0382 P0384 P0387

P0390

P0413 P0414 P0450 P0451 P0452 P0456

P0464 P0465

parcomètres [parcmètres] parcs à voitures (portillons à

prépaiement pour -) pare-balles (gilets -) pare-étincelles parquet (cireuses à -) électriques particules (accélérateurs de -) pavillons de haut-parleurs peaux (appareils à mesurer

l'épaisseur des -) pellicules [films] impressionnées pente (indicateurs de -)

périphériques d'ordinateurs périscopes pertes électriques (indicateurs de -) pesage (appareils et instruments de

-) pesage (machines de -) pèse-acide pèse-lait pèse-lettres pèse-sels photocalques (appareils pour -) photocopier (appareils et machines à

-) [y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques]

photographie (sécheuses pour la -) photographiques (appareils -) photographiques (appareils à glacer

les épreuves -) photographiques (appareils à sécher

les épreuves -) photographiques (égouttOirs pour

travaux -)

60738 50665 P0128 P0129 H0243 50489

F0143 C0527 50548 C0718 P0246 E0063 W0175

W0176 A0040 L0022 L0155 50043 60467 C0834

00336 C0058 G0160

00334

00262

photographiques (étuis spéciaux pour C0189 appareils et instruments -)

photographiques (pieds d'appareils -) photographiques (viseurs -) photogravure (trames pour la -) photomètres phototélégraphie (appareils pour la

-)

50787 V0123 50162 P0297 P0300

physique (appareils et instruments de P0305 -)

pieds à coulisse pieds d'appareils photographiques piles électriques piles galvaniques piles solaires pilotage automatique (dispositifs de

-) pour véhicules pince-nez pince-nez (chaînettes de -)

50530 50787 60194 G0015 50601 50848

P0466 pince-nez (cordons de -)

P0467 pince-nez (étuis pour -)

P0343 E0201 P0345 E0202 P0346 E0200 P0344 P0347 P0384 P0406 P0408 51024 W0004

P0468 P0485 P0538 P0540 P0542 P0569

pince-nez (montures de -) pipettes planchettes [instruments d'a~pentage] planimètres plans (instruments pour levés de -) plaquettes de silicium [pour circuits

intégrés]

48

NO (fr.)

D'ORDRE

P0584 P0598 P0602 P0604 P0606 P0607 P0608 P0609 P0610

P0626

P0639 P0643 P0663 P0679 P0680

P0691 P0714 P0717 P0777

P0783 P0801 P0803

P0805 P0808 P0809 P0810 P0868 P0878

P0893

P0896 P0897 P0905 P0906 P0908

P0910 P0911

P0913 P0914 P0923 P0925

P0926

P0928

P0929

P0931

P0932

P0935 P0954 P0966

P0979 P0983 R0004 R0006 R0017 R0018 ROO25 R0026 R0032

R0033

R0037


plateaux de laboratoire plomb (fils à -) plombs de fils à plomb plombs de sondes plongée (combinaisons de -) plongée (costumes de -) plongée (gants de -) plongée (masques de -) plongée (tampons d'oreilles pour la

-) pneumatiques (avertisseurs

automatiques de perte de pression dans les -)

pOdomètres [compte-pas] poids poires électriques [interrupteurs] polarimètres polir (appareils et machines

électriques à -) à usage domestique pOlir les sols (machines à -) pompes à incendie pompes autorégUlatrices à combustible portes (dispositifs électriques pour

l'ouverture des -)

NO (angl.l D'ORDRE

L0006 P0475 P0474 50647 00201 00201 G0173 00197 E0006

P0621

P0187 WOl77 51055 P0491 P0499

F0299 F0182 50228 00236

portes (judas optiques pour -) P0190 50672

pour parcs à C0642 porte-VOiX portillons à prépaiement

voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radiotéléphoniques poussière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour

appareils à -) pression (bouchons indicateurs de -)

pour valves pression (enregistreurs de -) pression (mesureurs de -) prises de courant prismes [optique] processeurs [unités centrales de

traitement] programmes d'ordinateurs enregistrés programmes du système d'exploitation

enregistrés [pour ordinateurs] projection (appareils de -) projection (écrans de -) protection (casques de -) protection (filets de -) contre les

accidents protection (masques de -) pour les

ouvriers protection (vêtements de -) contre

les accidents, irradiations et le feu

protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la -)

protection du visage des ouvriers (écrans pour la -)

protection personnelle (dispositifs de -) contre les accidents

protège-dents puces [circuits intégrés] pupitres de distribution

[él ect r icité] pylônes de T.5.F. pyromètres raccordements électriques raccords de lignes électriques radars radeaux de sauvetage radio (appareils de -) radio (appareils de -) pour véhicules radiographies, autres qu'à usage

médical radiologie (appareils de -) à usage

industriel radiologiques (écrans -), à usage

industriel

E0188 R0022 R0024 R0025 V0005 C0640

P0622

P0623 P0624 50583 P0654 P0658

C0720 C0717

P0662 P0663 P0679 N0062

P0680

C0559

C0233

W0338

P0677

T0120 C0406 00191

M0120 P0740 C0908 C0763 R0008 L0173 R0022 V0069 X0005

R0017

R0020


LISTE DES PRODUtrs DANS L'OIDRE DES CLASSES

NO (fr.! iD'ORDRE

R0038 R0039 ROQ69 R0104

R0106

ROll0

ROl12

R0122 R0126

R0151 R0152


radiotélégraphiques (postes -) radiotéléphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons Roentgen (tubes à -) non à

usage médical rayons ultraviolets (filtres pour -)

pour la photographié rayons X (appareils et installations

pour la production de -) non à usage médical

rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical

récepteurs [audio, vidéo] recharge des accumulateurs

électriques (appareils pour la -) redresseurs de courant réducteurs [électricité]

R0156 réfracteurs R0157 réfractomètres R0168 règles [instruments de mesure] R0169 règles à calcul R0171 réglets [règles à coulisse] R0179 régulateurs [variateurs] de lumière R0183 régulateurs de vitesse de

tourne-disques

NO (ans!" D',9RDR,

R0024 R0025 P0687 Xooll

F0168

X0009

P0676

R0104 C0335

Cl007 C0258 ROl13 R0136 R0135 R0350 50536 C0150 L0187 50683

R0184 régulateurs de voltage pour R0186 relais électriques

véhicules V0147

R0212 repasser (fers à -) électriques R0227 reproduction du son (appareils pour

la -) . R0249 résistances électriques R0251 respirateurs pour le filtrage de

l'air R0252 respiration (appareils pour la -) à

l'exception de ceux pour la respiration artificielle

respiratoires (filtres pour masques -)

R0254

R0255

R0284 R0304 R0331

R0333

R0334

respiratoires (masques -) autres que pour la respiration artificielle

rhéostats rinçage (bacs de -) [photographie] Roentgen (appareils -) non à usage

médical Roent gen (d i spos it if s de prot ect ion

contre les rayons -) non à usage médical

Roentgen (films -) impressionnés

R0337 Roentgen (tubes à rayons -) non à usage médical

R0339 romaines [balances]

R0347 R0375

R0398

R0416 50011 50072 50079

50084 50097 50111

50112 50113 50123

50134 50145

50148 50151 50156

ronfleurs rouille (dispositifs cathodiques pour

la protection contre la -) routiéres (bornes -) lumineuses ou

mécaniques rubans magnétiques saccharimètres sangles de natation saphirs de tourne-disques

satellites à usage scientifique sauvetage (dispositifs de -) scanneurs [explorateurs]

[informatique] scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour

appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques

(appareils à -) sécheuses pour la photographie secours (dispositifs de -) sécurité (harnais de -) [autres que

pour sièges de véhicules ou équipement de sport]

R0170 F0268 50644

R0198 R0201

60654

F0166

R0199 R0202 R0211 W0062 R0284

P0676

R0285 X0002 XOOll

60054 50847 60782 C0233

R0257

M0026 50003 51044 N0041 50969 50095 L0169 50132

00201 00196 00110

T0102 00334

00336 L0169 50024

49

Classe 09 (suHe)

Nil (fr.) !D'ORDRE

INPICATION DES PRODUITS

50176. self (bob1l'1es de -) 50186 sels (oése- =) 50209 semi-col'IcucteUF§ 50227 serre-filS [él@etricité] 50235 serrures électriqyes 50267 sextants 50270 shampouineuses [~lectriques] pour

tapis et moquettes 50284 sifflets de signalisation 50285 s1fflets pour apPél~r les chiens 50286 signalisation (bouée§ de -) 50288 signalisation (trianlilles de -) pour

véhicules en panne 50289 signalisation lumineuSè ou mécanique 50292 signaux (appareils électrodynamiques

pou rIa comma l'Ide. à di li tance des -) 50294 signaux de brouillard "on explosifs 50296 signaux de brume non ex~losifs . 50297 signaux électroniqueS (~metteurs de

-) 50311 simulateurs pour la conduite ou le

contrôle de véhicules 50314 sirènes 50359 son (appareils pour la transmission

du -) . 50361 sonars 50362 sondage (appareils ét machines de -) 50364 sondes (lignes de -) 50365 sondes (plombs de -) 50367 sondes à usage scientifique 50369 sonnerie (boutons de -) 50370 sonneries [appareils avertisseurs] 50373 sonnettes de portes, électriques 50374 sonomètres 50391 souder (appareils à -) électriques

50393 50399

souder (fers à -) électriques souder des emballages en matières

plastiques (appareils électriques pour -) .

50400 soudeurs (masques de -) 50401 soudure (électrodes pour la -) 50404 soudure électrique (appareils de -) 50433 sourciers (baguettes de -) 50439 souris [informatique] 50458 spectrographes 50459 spectroscopes 50461 sphéromètres 50491 stéréoscopes 50492 st éréoscop i ques (appare ils"::) . 50512 subaquatique (appareils respiratoires

pour la nage -) . 50536 sulfitomètres 50546 supports de données magnétiques· 50547 supports de données optiques 50558 sûreté du trafic ferroviaire

(appareils pour la -) 50563 surveillance (appareils électriques

de -) 50564 survolteurs TooOl T.5.F. (postes de -) T0002 T.5.F. (pylônes de ~) T0027 tableaux de commande [électricité] T0028 tableaux de connexion . T0029 tableaux de distributiOn

[él ect r i cité] T0046 tables traçantes [traceurs digitaux] T0054 tachomètres T0055 tachymètres TOO84 tampons d'oreilles pour la plongée TOl18 taraudage (jauges de -) T0136 taximètres T0144 télécopieurs T0146 télégraphes [appareilS] T0147 télégraphiques (fils-) T0150 téléguidage (appareils de -) T0151 télémètres

T0153 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0154 téléphoniques (appareils -)

NO (angl.) D'ORDRE

C0419 S0043 S0232 W0275 L0305 S0259 C0152

S0408 00210 S0404 V0059

S0411 E0076

F0360 F0360 T0411

S0459

S0464 S0645

S0627 S0646 S0648 S0647 P0656 P0731 60266 E0060 S0639 S0607 .W0182 S0613 S0195

S0606 W0185 E0067 R0281 M04l2 S0677 S0678 S0684 S0857 S0858 60653

S0989 M0023 00083 R0048

M0347

60;97 R0022 M0120 C0793 S1052 001à9

00132 T0028 T0028 E0006 S0172 T0090 F0016 T0126 T0125 R0175 R0062 T0127 MQ120 T0128


LISTE DES .PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 09 (suite)

NO (fr.)

"'ORDRE

T0156 T0157 T0158 T0159 T0160 T0161 T0162

T0164 T0165

T0167 T0168

T0232 T0238

T0240 T0242 T0243 T0261 T0263 T0395 T0409 T0410

T0411

T0412

T0413

T0419

T0422 T0429 T0431

T0438

T0439

T0441 T0447 T0449 T0450 T0470 T0480

T0492

T05l8 T0526 T0528

T0530 T0531

T0532 T0538 T0540 T0564 UOO02

U0006

UOOO7

UOO18 V0002 V0003 V0034 V0036 V0060

V0067

V0085


téléphoniques (écouteurs -) téléphoniques (fils -) téléphoniques (transmetteurs -) télé-prompteurs télérupteurs télescopes téléscripteurs

télévision (appareils de -) télévision (mécanismes à prépaiement

pour appareils de -) température (indicateurs de -) temps (appareils pour

l'enregistrement de -) théodolites thermo-ioniques (ampoules et lampes

-) thermomètres, non à usage médical thermostats thermostats pour véhicules timbres avertisseurs électriques timbres-poste (compteurs de -) totalisateurs tourne-disques tourne-disques (bras acoustiques pour

-) tourne-disques (dispositifs pour

changer les aiguilles de -) tourne-disques (régulateurs de

vitesse de -) tourne-disques (saphirs de -)

tourniquets [portillons tournants] automatiques

tours (compte- -) traceurs digitaux [tables traçantes] trafic ferroviaire (appareils pour la

sûreté du -) traitement de l'information

(appareils pour le -) traitement du texte (appareils pour

le -) trames pour la photogravure transformateurs transistors [électronique] transmetteurs [télécommunication] trébuchets [balances] trépieds pour appareils

photographiques triangles de signalisation pour

véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres

que pour l'éclairage tubes acoustiques tubes amplificateurs ou lampes

d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.5,F.] tuyaux d'aspirateurs de poussière ultraviolets (filtres pour rayons -)

pour la photographie unités à bande magnétique

[informatique] unités centrales de traitement

[processeurs] uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.S.F.] variateurs [régulateurs] de lumière variomètres véhicules (contrôleurs de vitesse

pour -) véhicules (enregistreurs

kilométriques pour -) véhicules (régulateurs de voltage

pour -.)

NO (angl.J D'ORDRE

T0133 T0135 T0134 T0137 T0138 T0139 T0136 T0141 T0142 C0643

T0146 T0246

T0176 T0181

T0185 T0186 T0187 A0162 P0531 T0367 R0109 T0336

R0108

50683

N0041 50969 T0527

R0208 00132 R0048

00017

W0336

50162 T0399 T0401 T0410 P0592 T0462

V0059

C0192 M0092 00149

50672 A0256 A0257 C0095 N0047 V0008 VOOO4 F0168

MOO25

P0658

U0041 VOOO6 VOO08 L0187 V0033 50679

K0026 M0248 V0147

50

NO (fr,) D'ORDRE

V0098

V0122 V0152 V0156 V015a V0161 V0162 V0163 V0168 V0195

V0197

V0215 V0217 V0239

V0244 V0246

V0247 V0249

V0251

V0252

V0253 V0255

V0281 V0282

V0302

V0303 V0304 V0311


véhicules en panné '(triangles de signalisation pour -)

verniers verre optique verre revêtu d'un dépôt conducteur verrerie graduée verres correcteurs [optique] verres de contact verres de contact (étuis pour -) verres de lunettes vêtements de protection contre les

accidents, irradiations et le feu vêtements pour la protection contre

le feu . vide (indicateurs de -) vidéo (bandes -) vis micrométriques pour instruments

d'optique viscosimètres visée (lunettes de -) pour armes i

feu viseurs photographiques visières antiéblouissantes

vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]

vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules .

vitesse (indicateurs de -) vitesse (régulateurs de -) de

tourne-disques vol (avertisseurs contre le -) vol (installations électriques pour

préserver du - ) voltage (rég~lateurs de -) pour

véhicules voltmètres voter (machines à -) vue (garde- -)

NO (angl.J D'ORDRE

V0059

V0108 00086 G0137 M0153 C0866 C0769 C0778 50675 C0559

G0045

V0006 V012l M0235

V0138 50398

V0123 A0316 A0326 50682

50679

50681 50683

A0357 T0175

V0147

V0148 V0149 E0213


LISTE DES PRODUITS DANS 1:0RDlŒ DES CLASSES

Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX .ErDENTS ARTIFICIELS; ARTICLES (jRT~OPÉDIQUES; MATÉR.IEL DE sutURE.

NO (fr.)

ID:ORDRf INDICATION DES PRODUITS

AOO04 abdominales (ceintures -) A0005 abdominaux (corsets -) AOQ24 accouchement (matelas pour 1.' -) A0081 acoustiques (appareils -) pour

personnes dures d'oreille A0084 acoustiques (cornets -) A0136 aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) à usage médical AQ168 agrafes chirurgicales A0197 aiguilles à usage médical A0226 air (coussins à -) à usage médical

NO (angI.) D'ORDRI

AOOOl A0002 C0384 H0123

E0004 A0108

C0529 N0040 A0135 A0141 A0143

, AQ233 air (matelas à -) à usage médical A0235 air (oreillers à -) à usage médical A0246 air chaud ,(appareils thérapeutiques

-) à H0268

A0247 air chaud (vibrateurs à -) à usage médica.l

A0257 alaises A0304 alèses A0340 allaitement (appareils pour 1 '-) A0469 ampoules radiogènes à usage médical A0476 analyse {appareils pour 1'-) à usage

médical A0478 analyse du sang (appareils pour l' -) A0486 anesthésie (appareilsd'-) A0488 anesthésiques (masques -) A0543 anneaux pour calmer ou faciliter la

dentit ion A0587 antiphones A0754 articulations (bandages orthopédiques

pour 1 es -) A0792 attelles [chirurgie].

. BO 125 bandages é 1 ast i qiJes BO 12.6 bandages hern i aires

B0127

B0143 B0200 80201 B0215 B0216

bandages orthopédiques pour .les articulations

bandes galvaniques à usage médical bas élastiques [chirurgie] bas pour les varices bassins à usage médical bassins hygiéniques

B0264 bébés (couveuses pour -) B0292 béqu 111 es (embout s de -) pour

infirmes B0294 béquilles pour infirmes

H0269

00279 00279 N0123 R0029 T0163'

80456 A0263 A0264 T0122

A0338 B0086 51009 50705 80078 H0185 T0490 B0086 51009 G0016 E0051 50889 80143 B0235 H0316 10047 T0265

C0978 60302 bestiaux (appareils obstétricaux pour C0234

-) B0338 biberons 80341 biberons (fermetures de -) 80342 biberons (tétines de -) B0431 bistouris. 60489 bocks à injections B0626 bottes à usage médical 80645 bouchons pour les oreilles B0668 bougies [chirurgie] B0753, brancards pour ma l ades B0754 brancards roulants B0764 brayers [bandages herniaires]

C0138

C0144 C0181 C0323 ,C0324 C0332

C0339 C0340 C0341 C0444 COS38 C0607

C0618

cambrures de chaussures (ressorts pour -)

camisoles de force canules catgut cathéters cavités du corps (appareils à rincer

les -) ceintures médicales ceintures médicales électriques ceintures orthopédiques champs opératoi res [dr.aps stér il es] châtrer (tenailles à -) chaussures (ressorts pour cambrures

de -) chaussures orthopédiques

F0060 F0059 FOOS8 K0058 51061 B0536 E0003 B0565 A0241 50942 H0185 T0490 A0374

50912 C00.85 C0229 C0231 80490

B0285 B0289 B0282 50860 C0224 A0374

F0400 50356

51

NO (fr.)

ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

C0136 chirurgicales (agrafes -) C0737 chirurgicales (éponges -) C0738 chirurgicaux (appareils et

instruments -) C0740 chirurgiens (fils de -) C0741 chirurgiens (miroirs pour -) C0742 chirurgiens (trousses de -) C0864 ciseaux pour la chirurgie C0870 civières Cl061 compresses thermoélectriques

[chirurgie] . Cl062 compresseurs [chirurgie] Cl068 compte-gouttes à usage médical Cl160 contraceptifs non chimiques C1234 cornets acoustiques C1247 corporels (appareils médicaux pour

exercices -)

NO (angU D'ORDRI

C0529 50710 51017

T0197 M0299 10105 50146 .A0241 T0183

C0713 00320 C0789 E0004 P0303

C1249 corps (appareils à rincer les cavités B0490 du -)

C1262 cors (coupe- -) C1270 corsets abdominaux C1328 coupe-cors

C0855 A0002 C0855

C1378 coussinets pour empêcher la formation P0022 d'escarres

C1380 coussins à air ê usage médical C1382 coussins à usage médital . C1383 coussins chauffés électriquement ê

usage méd i ca 1 .. . C1391 couteaux de chirurgie C1394 coutellerie chirurgicale C1407 couvertures chauffantes. à usage

médical C1417 couveuses médicales C1418 couveuses pour bébés C1424 crachoirs C1484 crin (gants de -) pour massages C1518 cuillers pour médicaments C1588 cure-langue . C1589 cure-oreilles 00070 dentaire (soie -) 00073 dentaires (appareils -) électriques 00074 dentaires (appareils et instrumerts

-) 00079 dentaires (pivots -) 00084 dentiers 00086 dentistes (fauteuils de-) 00087 dentistes (mirOirs pour -) 00088 dentition (anneaux pour calmer ou

faci 1 iter la -)

A0135 Cl030 H0146

K0058 C1033 B0427

10050 10047 50704 H0250 50717 T0339 E0002 F0307 00052 00051

P0356 00060 00058 M0297 T0122

00094 dents artificielles A0409 00250 doigtiers à usage médical F0169 00278 drains à usage médical 00261 00284 draps pour incontinents 10044 E0019 eau (pOChes à -)à usage médical W0088 E0106' écl isses [attelles] 50705 E0120 écouvillons pour nettoyer 'les cavités' B0697

du corps ' , E0129 écrans radiologiques à usage médical E0194 électrocardIographes' . E0196 électrodes à usage médical E0239 embout s de béqu i 1 1 es pOUr i nf i rmes. E0373 éponges chi rurgicales . . E0401 escarres (coussinets pour empêcher la

formation d'-) .

. R0021 E0072 E0074 T0265 50110 PQ022

E0443 esthét i ques (appareil s pour massages E0159 -)

E0525 exercices corporels (appareils médicaux pour -)

F0027 fauteuils à usage médical ou dentaire F0068 fermetures de biberons F0205 fils de chfrurgiens F0251 fil tres pour rayons .ul traviolets à

usage médical F0262 flacons compte-gouttes à usage

médical F0331 force (camisoles de -)

.F0332 forceps F0397 fraises à usage dentaire

P0303

A0381 F0059 T0197 F01,67

00319

50912 F0406 80758



Classe 10 (suite)

N0 (fr.) D'ORDRE


F0468 fumigations (appareils pour -) à usage médical

GOOll gaines à usage médical G0030 galvaniques (appareils thérapeutiques

-) G0031 galvaniques (bandes -) à usage

médical G0048 gants à usage médical G0059 gants pour massages G0092 gastroscopes G0165 genoUillères orthopédiques G0198 glace (sacs à -) à usage médical G0337 grossesse (ceintures de -) H0057 hématimètres H0070 herniaires (bandages -)

H0192 hydrostatiques (lits -) à usage médical

H0196 hygiéniques (bassins -)

H0201 hypodermiques (seringues -) H0202 hypogastriques (ceintures -) H0203 hypogastriques (pelotes -) 10054 inciseurs à usage chirurgical 10058 incontinents (draps pour -) 10081 inhalateurs 10082 injecteurs à usage médical 10084 injections (bocks à -) 10096 insomnie (oreillers contre l' -) 10103 insufflateurs 10123 irrigateurs à usage médical L0047 lait (tire- -) L0096 lampes à usage médical L0120 lancettes

L0125 langue (cure- -) L0141 lasers à usage médical L0180 lentilles [prothèses intra-oculaires]

pour implantation chirurgicale L0317 lits construits spéCialement pour les

soins médicaux L0320 lits hydrostatiques à usage médical M0013 mâchoires art ificiell es M0054 mallettes spéciales pour instruments

médicaux M0163 masques anesthésiques M0172 massage (appareils de -) M0173 massages (gants pour -) M0174 massages esthétiques (appareils pour

-) M0193 matelas à air à usage médical M0195 matelas pour l'accouchement M0223 médecins (trousses .de -) M0225 médicaments (cuillers pour -) M0226 médicaments (réCipients pour

l'application de -) M0230 médicaux (appareils et instruments -) M0231 médicaux (mallettes spéciales pour

instruments -) M0239 membres artificiels M0271 mesure de la tension artérielle

(appareils pour la -) M0383 miroirs pour chirurgiens M0384 miroirs pour dentistes M0395 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00049 ombilicales (ceintures -) 00068 opération (tables d' -) 00069 ophtalmomètres 00070 ophtalmoscopes 00095 oreillers à air à usage médical 00097 oreillers contre l'insomnie 00099 oreilles (bouchons [tampons] pour les

-) 00101 oreilles (cure- -) 00119 orthopédiques (articles -)

00132 ouïe (appareils pour la protection de l' -)

P0222 peau artificielle à usage chirurgical

NO (angl.l D'ORDRE

F0501

C0873 GOO18

GOO16

GOl77 G0176 G0079 K0039 IOO02 M0130 H0165 H0185 T0490 60241

60235 H0316 H032l H0322 AOO03 K0058 10044 10074 10076 51061 50631 10107 E0118 60651 L0049 F0280 L0051 T0339 L0060 L0149

60245

60241 A0401 C0190

A0264 M0111 G0176 E0159

A0141 C0384 C0191 50717 R0106

M0173 C0190

A0402 50686

M0299 M0297 F0538 00012 U0004 00073 00074 00079 A0143 50631 EOO03

EOO02 00112 00116 H0124

A0406

52

NO (fr.i p'ORDRE

P0288 P0328 P0389 P0415 P0457 P05l0 P0715 P0881 P0942 P0943 P0948

P0960

Q0006 R0029

R0031 R0034

R0036

R0040 R0103

R0105

R0107

R0109

ROll1

R0121 R0143

R0250

R0253

R0262 R0306

R0330

R0332

R0336

50025 50067 50109 50131 50166 50205 50217 50341 50366 50424

50426

50462 50463 50467 50497 50515

50554

50569 50570 50571 T0036 T0091 T0170 T0180


pelotes hypogastr.iques pessaires physiothérapie (appareils pour la -) pieds plats (supports pour -) pilulaires pivots dentaires pompes à usage médical préservatifs prothèses prothèses capillaires prothèses intra-oculaires [lentilles]

pour implahtations chirurgicales pulvérisateurs à usage médical

quartz (lampes à -) à usage médical radiogènes (ampoules -) à usage

médical radiographies à usage médical radiologie (appareils de -) à usage

médical radiologiques (écrans -) à usage

médical radiothérapie (appareils pour la -) rayons Roentgen (tubes à -) à usage

médical rayons ultraviolets (filtres pour -)

à usage médical rayons ultraviolets (lampes à -) à

usage médical rayons X (appareils et installations

pour la production de -) à usage médical

rayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical

réanimation (appareils de -) récipients pour l'application de

médicaments respirateurs pour la respiration

artificielle respiration artificielle (appareils

pour la -) ressorts pour cambrures de chaussures rincer les cavités du corps

(apparells à -) Roentgen (appareils -) à usage

médical Roentgen (dispositifs de protection

contre les rayons -) à usage médical

Roentgen (tubes à rayons -) à usage médical

sacs à glace à usage médical sang (appareils pour l'analyse du -) scalpels scies à usage chirurgical seins artificiels semelles orthopédiques seringues à usage médical soie dentaire sondes à usage médical souliers (ressorts pour cambrures de

-) souliers orthopédiques

sphygmomanomètres sphygmotensiomètres spiromètres [appareils médicaux] stéthoscopes sucettes [tétines]

surdité (appareils pour le traitement de la -)

suspensoirs [bandages] sutures (aiguilles pour -) sutures (matériel pour -) tables d'opération tampons pour les oreilles tenailles à châtrer tension artérielle (appareils pour la

mesure de la -)

NO (angl.l .D'ORDRE

A0003 P0251 P0306 51011 60060 P0356 P0713 C0745 A0402 H0030 L0149

50726 V0030 QOo03 R0029

X0004 R0018

R0021

R0026 X0010

F0167

UOOOl

X0006

P0675

R0204 R0106

R0200

A0405

A0374 60490

R0283

P0675

X0010

10002 60456 50130 50119 A0394 50620 51062 F0307 P0655 A0374

F0400 50356 50686 50686 50703 50865 60006 00344 00021

51031 51033 51032 00073 E0003 C0224 50686


LISTE DESPROOUtTS DANS L'ORDRE DÉS CLASSES

NO (fr.)

!D'ORDRE INDICA nON DES PRODUITS

NO (ang!.) D'ORDRE

T0207 tétines [sucettes] B0006 00344 F0058 GOO18

T0208 T0234

T0239 T0273 T0508 T05l7

UOOOl

U0003

UOOll U0012 U0013 U0017

U0025 V0004 VOO29

VOO35 VOl15 V0198

V02l2

V02l3 V02l4 Y0004

tétines de biberons thérapeutiques galvaniques (appareils

'-) thermomètres à usage médical tire-lait trocarts trousses de chirurgiens ou de

médecins . ultraviolets (filtres pour rayons -)

à usage médical ultraviolets (lampes à rayons -) à

usage médical urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux

T0184 B0651 T0465 C019l

F0167

UOOOl

U0038 U0037 UOO40

urologiques (appareils et instruments U0044 -)

utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical

varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et

instruments -) vibrateurs à air chaud à usage

médical vibratoires (appareils -) pour lits vibromasseurs yeux artificiels

U0046 V0009 50726 V0030 50889 C0994 VOl14

H026~

B0236 VOl16 A0396

NO (fr.)

P'ORDRE

53

Classe 10 (sui le)

INDICA nON DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES, CLASSES

Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

NO (fr.) P'ORDRE

AOOOl AOoo2 Aoo13

A0034 A0035 A0052 A0053 A0054 A0055 AOl18

A0125 A0126

A0127

AOl43 A0219

A0220

A0222

A0228

A0229

A0230

A0231

A0232 A0241 A0242 A0243 A0244 A0245 A0258 A0283 A0285 A0325

A0359 A0362 A0368 A0369 A0465 A0466

A0467 A0557

A0568

A0574

A0606 A0639

A0647 A0648 A0697

A0723 A0772

A0784

A0808 A0811 A08l8

A0824


abat-jour abat-jour (porte- -) abreuvage (installations automatiques

d' -) accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur acétyléne (becs à -) acétyléne (brûleurs à -) acétylène (générateurs d' -) acétylène (phares à -) adoucissement de l'eau (appareils et

installations pour l' -) aération (hottes d'-) aération (hottes d'-) pour

laboratoires aériens (installations d'éclairage

pour véhicules -) aérothermes air (appareils d"ionisation pour le

traitement de l' -) air (appareils et machines pour la

purification de l' -)

NO (angl.l D'ORDRE

L0040 L0050 W0121

H0128 50820 Aoo34 A0034 A0037 A0036 W0107

V0100 V010l

L0198

H0267 10139

A0149

air (appareils pour la désodorisation A0137 de l' -)

air (dispositifs pour le refroidissement de l' -)

air (filtres à -) pour la cl imatisation

A0131

F0163

air (installations de conditionnement A0129 d'-)

air (installations de conditionnement A0127 d'-) pour véhicules

air (installations de filtrage d' -) air (réchauffeurs d' -) air (sécheurs d' -) air (stérilisateurs d' -) air chaud (appareils à -) air chaud (appareils pour bains d' -) alambics * alcool (becs à -) alcool (brûleurs à -) alimentateurs de chaudières de

Chauffage allumage du gaz (briquets pour l' -) allume-gaz allumeurs de gaz allumoirs * ampoules d'éclairage ampoules d'indicateurs de direction

pour véhicules ampoules électriques antibuée (dispositifs chauffants -)

pour véhicules

A0139 A0151 A0138 A0152 H0265 H0266 50877 A0178 A0178 F0057

F0446 G0058 Goo58 L0189 L0182 L0183

L0184 H0142

antiéblouissants (dispositifs -) pour A0323 véhicules [garnitures de lampes]

antigivre (dispositifs chauffants -) H0142 pour véhicules

appliques pour becs de gaz arbres de Noêl (lampes électriques

pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours

armoires frigorifiques aspiration de poussières

(installations pour l' industriel

atomiques (piles -)

-) à usage

autoclaves (marmites -) électriques autocuiseurs électriques automobiles (ampoules d'indicateurs

de direction pour -) automobiles (dispositifs

antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]

80610 L0204

C0120 A0373 F0436 50958 R0143 00348

A0450 NOl13 A0459 P0619 L0048

A0470

54

NO (fr.> P'ORDRE

À0825 A0827 80008 80046 B0047 80051 B0059

a0069 B0071 80073 B0074 B0079 80082

B0173 B0210 B0267 B0268 80269 80270 B0272 B0273 B0274 B0339 B0360 B0374 B0537

80636 B0640 B0675 B0677 B0682 B0683 B0771 80786 B0792 B0796 B0816 B0840 80841 B0842 B0843 B0848

C0006 C0012

C0013 C0069 C0070 C0075 C0080 C0082 C0131 C0150 C0212 C0259 C0261 C0312

C0357

C0361


automobiles (feux pour-) automobiles (phares pour -) bacs refroidisseurs pour fours baignoires' baignoires (garnitures de -) baignoires pour bains de Siège bain (installations de -)

bains (appareils pour -) bains (chauffe- -) bains à remous bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables

pour -) barbecues bassinoires becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrole becs de gaz becs de gaz (appliques pour -) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le

refroidissement de -) bouches à eau bouchons de radiateurs bouilleurs bouilloires électriques bouillottes boulangerie (fours de -) bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz br i se-j et broches de rôtisserie bronzer (appareils à -) brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)

cabines de douche cabines transportables pour bains

turcs cabinets d'aisances transportables café (brûloirs à -) café (filtres à -) électriques café (percolateurs à -) électriques café (torréfacteurs à -) cafetières électriques calorifères canalisation (robinets de -) capteurs solaires [chauffage] carneaux de chaudières de chauffage carneaux de cheminées casseroles à pression [autocuiseurs]

électriques cendre (installations automatiques

pour transporter la -) cendriers de foyers

C0417 chaleur (accumulateurs de -) C0420 chaleur (récupérateurs de -) C0433 chambres frigorifiques

C0440 chamotte (garnitures de fours en -) C0445 chancelières chauffées électriquement C0487 charbon pour lampes à arc C0491 chargement (appareils de -) pour

. fours C0497 chargement des fours (supports pour

le -)

NO (angl.l D'ORDRE

L0202 HOl19 C0817 B0169 80160 80;70 80157 B0162 80155 HOl36 50659 H0266 80170 T0521

B0104 W0041 A0034 A0178 10039 P0257 G0051 B0610 B0756 H0140 B0342 B0353 B0328

H0292 R0010 W0097 K0013 H0271 80052 W0005 F0446 A0349 R0264 T0052 80749 L0004 G0109 R0261 L0079 W0053 50369 T0521

T0312 R0261 C0617 C0622 C0624 C0629 H0141 T0073 50602 F0334 C0391 P0619

A0437

A0438 F0514 H0128 H0133 R0144 W0018 00125 F0395 C0120 L0284

K0024


NO (fr.)

jo'ORDRE

COS22 COS23 COS42 COS43

COS44 COS4S

COS46

COS47 COSS4

COSSS

COSS6 COSS8

COSS9

COS61

COS62 COS63

COS64 COS6S COS66 COS67 COS68 COS70 COS71 COS72 COS73

COS74 COS7S COS76 C0630 C0637 C0640 C0691 C07S9

C0881 C0901 C0903 C0904

C0976 C0983 C0999 Cl026 Cl027

Cl082

C108S

C1086

Cl087

Cl097 Cll00

Cll04

Cll07

C1121 C12S2 C1384

C1408

C1S46



chasses d'eau chasses d'eau (réservoirs de -) chaudières à bouilleur chaudières de buanderie

chaudières de chauffage chaudières de chauffage

(alimentateurs de -)

NO (angl.) D'ORDRE

W009S F0343 60499 L0079 WOOS3 H014S FOOS7

chaudières de chauffage (carneaux de F0334 -)

chaudières de chauffage (tubes de -) 60496 chauffage (appareils de -) à H0143

combustible solide. liquide ou gazeux

chauffage (appareils électriques de H0144 -)

chauffage (chaudières de -) H014S chauffage à eau chaude (installations H01Sl

de -) chauffage à vapeur (purgeurs non

automatiques pour installations de -)

chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)

chauffage central (radiateurs de-) chauffage pour véhicules

(installations de -) chauffants (corps -) chauffants (filaments électriques -) chauffe (installations de -) chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-eau chauffe-fers chauffe-l its chauffe-pieds [électriques ou non

électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (carneaux de -) cheminées (tiroirs de -) cheminées d'appartement cheveux (sèche- -) chromatographie (appareils de -) à

usage industriel clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) climatisation pour véhicules

(installations de -) colle (appareils à chauffer la -) collecteurs solaires [Chauffage] colonnes à distiller combustibles (économiseurs de -) * combustibles (installations pour le

traitement de modérateurs nucléaires et -)

condenseurs de gaz [autres que parties de machines]

A01S4

H028S

C0283 H0139

H0148 H0149 H01S0 H0136 H0140 W0097 H0138 60248 F0398

P0439 50907 P0487 C0391 C0387 F0198 H0022 C0432

C0497 A0128 A0129 A0127

G0190 50602 00185 F0485 P06S7

GOOS3

conditionnement d'air (appareils de A0128 -)

conditionnement d'air (installations A0129 de -)

conditionnement d'air (installations A0127 de -) pour véhicules

conduites d'eau (installations de -) W0092 conduites d'eaux (robinets mélangeurs M030S

pour -) conduites de gaz (accessoires de

réglage et de sûreté pour -) conduits [parties d'installations

sanitai res] congélateurs corps chauffants coussins chauffés électriquement. non

à usage médical

ROISS

P0369 W0126 F0443 H0148 HQ147

couvertures chauffantes. non à usage 60428 médical

cuiseurs KOO2S

55

Classe Il (suite)

NO (fr.)

jo'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

C1SSS ~uisinièréS C1SS6 cuisson (appareils et installations

de -) C1SS8 cuisson (ustensiles de -)~lectriques C1S97 cuvettes de toilettes [W,-C.] C1611 cycles (feux pour -) , 00019 décharges électriques (tubes à -)

pour l'éclairage

NO (angl. D'ORDRI

C0803 C0807

C0813 T0300 ClOS? 00148

00048 dégivreurs pour véhicules 00100 dépousSiérage (installations

usage industriel

00037 de -') à 00351

00117 désinfectants (distributeurs pour toilettes .

de -) 00164 00165 00163

non à 00067 00120 désinfection (appareils de -) 00126 désodorisation (appareils de -)

usage personnel 00127 dessalement de l'eau de mer

(installations de -) 00129 dessiccation (apparet!s de -) 00195 diffuseurs [écTairag~] 00202 direction (ampoules d'Jndicateurs de

-) pour véhicules 00224 distillation (appareils pour la -) 00227 distiller (colonnes à -) 00232 distributeurs de désinf~ctants pour

toi lettes 00242 distribution d'eau (installations de

-) 00265 douche (cabines de -) 00266 douches * 00269 douilles de lampes électriques EOOOl eau (accessoires de réglage et de

sûreté pour àppareils à -) E0002 eau (appareils à filtrer l' -) E0003 eau (appareils de prise d' -) E0004 eau (appareils et installations pour

l'adoucissement de l' -) EOOOS eau (appareils et machines pour la

purification de l' -) E0006 eau (bouches à -) E0007 eau (chasses d' -) E0008 eau (chauffe- -) E0013 eau (installations de conduites d' -) E0014 eau (installations de distribution d'

EOOIS

E0016

E0017

E0018 E0022 E0024

E0026 E0029

E0040

E0046 E0047 E0079 E009S E0096

-) eau (installations pour

l'approvisionnement d' -) eau (installations pour la

purification de l' -) eau (installations pour le

refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réChauffeurs d' -) [appareils] eau (refrOidisseurs d' -)

[installat ions] eau (stérilisateurs d' -) eau chaude (installations de

chauffage à -) eau de mer (installations de

dessalement de'l' -) eau potable (filtres pou~ l' -) eau sous pression (réservoirs d' ';') échangeurs thermiques ' éclairage (ampOules d' -) éclairage (appareils d' -) pour

véhicules éclairage (appareils et installations

d' -) éclairage (dispositifs de protection

pour 1'-)

00073,

00074 L0186 L0183

00183 00185 00164 00165 W0093

50369 50370 50582 R01S6

W0094 W0100 W0107

W0.10S

H0292 W009S W0097 W0092 W0093

W0109

W0104

C0823

00100 W0098 C0823

W0108 H01Sl

00073

F016S P0628 H0130 Loi82 L0196

L019S

G0303

E0097

EOO99

E0102 E0103 E0112 E0163

éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régulateurs économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la

L0043 d' -) 5Q7S4

F048S P0723

EQ189 E0383

E0384

purification des eaux d' -) électriques (radiateurs-) épuration de l'huile (appareils pour

l' -) épuration du gaz (appareils pour l'

-)

R00.13 00033

GOO64



Classe Il (suite) ,,'v NO (frJ D'ORDRE

E0513 E0519 E0522 F0005 F0094 F0095 F0105 F0134 F0166 F0167 F0207 F0241 F0246


étuver le fourrage (appareils pour évaporateurs éviers falots fers (chauffe- -) fers à brice1ets [électriques] fers à pâtisserie électriques f eux pou r véh ieu 1 es filaments de lampes électriques filaments électriques chauffants fils de magnésium [éclairage] filtres à café électriques filtres [parties d'installations

domestiques ou industrielles] flambeaux fontaines forges' portatives four solaires

-)

F0265 F0321 F0339 F0361 F0366

F0370

fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences]

fourneaux (garnitures façonnées de -)

F0371 fourneaux (grilles de -)

F0374 fourrage (appareils pour étuver le -) F0386 fours [à l'exception des fours pour

expériences] F0387 fours (appareils de chargement pour

-) F0388 fours (armatures de -)

F0389 fours (bacs refroidisseurs pour -) F0390 fours (garnitures façonnées de -)

F0391 fours (supports pour le chargement des -)

F0393 foyers

F0394 foyers (cendriers de -)

F0395 foyers (grilles de -)

F0413 frigorifiques (appareils et machines -)

F0414 frigorifiques (armoires -) F0415 frigorifiques (chambres -)

F0417 frigorifiques (récipients -) F0421 friser (lampes à -) F0423 friteuses électriques F0444 fruits (torréfacteurs à -) F0469 fumigations (appareils pour -) non à

usage médical G0070 garnitures de baignoires G0088 garnitures façonnées de fourneaux

G0089 garnitures façonnées de fours

G0103 gaufriers électriques G0107 gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à -) G0108 gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour conduites de -) G0109 gaz (a11ume- -) GOlll gaz (appareils pour l'épuration du -) GOl12 gaz (becs de -) G0113 gaz (brûleurs à -) G0114 gaz (chaudières à -) GOl15 gaz (condenseurs de -) [autres que

parties de machines] GOll6 gaz (générateurs de -) GOl17 gaz (lampes à -) GOll8 gaz (laveurs de -) [parties

d'installations à gaz] G0159 générateurs d'acétylène G0161 générateurs de gaz G0162 générateurs de vapeur [autres que

parties de machines] G0177 germicides (brûleurs -)

NO (angLl D'ORDRE

00333 E0174 S0461 L0053 H0138 WOO05 WOO05 L0203 F0128 H0149 M0022 C0617 F0157

F0257 F0424 F0409 S0603 F0525 00128 F0240 F0241 F0178 F0517 00333 F0525 00128 L0284

F0436 S0958 C0817 F0240 F0241 K0024

F0518 H0125 A0438 F0514 F0178 F05l7 R0140

R0143 R0144 W0018 R0145 Cl004 00034 F0474 F0502

B0160 F0240 F0241 F0240 F0241 W0005 R0154

R0155

G0058 G0064 G0051 G0051 Goo50 G0053

G0056 G0057 G0063

Aoo37 Goo56 S0821

G0109

56

NO (frJ D'ORDRE

G0178

G0193 G0212

G0222 G0327 G0328

G0329

G0333

H009l H0092 HOl17

HOl18 H0120 H0168

10045 10053 10062

10119

J0024 J0029 LOOOl L0002 L0042

L0080


germicides (lampes -) pour la purification de l'air

glace (appareils et machines à -) glacières

globes de lampes grille-pain grilles de fourneaux

grilles de foyers

gri 1s [appareils de cuisson]

hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de

l' -) huile (brûleurs à -) huile (lampes à -) humidificateurs pour radiateurs de

chauffage central

N° (angLl D'ORDRE

GOll0

10010 10003 10005 L0036 B0649 F0178 F0517 F0178 F0517 G0288 R0262 V0100 V010l 00033

00022 00030 H0285

incandescence (becs à -) incinérateurs indicateurs de direction

10039 10041

(ampoules d' L0183 -) pour véhicules

ionisation (appareils d' -) pour le traitement de l'air

jet (br i se- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le

refroidissement du -) lampadaires

10139

A0349 00100 L0004 L0005. M0256

L0081 lampes (becs de -) L0083 lampes (globes de -) L0084 lampes (manchons de -)

S0780 S0934 B0756 L0036 L0033 L0038 L0039 L0037 L0034 L0035 A0373 C0120 Cl004 G0057 00030 S0614 L0043 L0005 P0484 P0485 S0022 E0062 S0582 L0204

L0086 L0087 L0088 L0089 L0090 L0091 L0092 L0093 L0094 L0095 L0097 L0098 L0099

L010l L0102 L0103 L0104

LOlOS

L0107 LOll0

lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes

lampes lampes lampes lampes

Noël

(réflecteurs de -) (suspensions de -) (tubes de -) (verres de -) à arc à arc (charbon à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche

de sûreté électriques

pour -)

électriques (douilles de -) électriques pour arbres de

lampes germicides pour la purification de l'air

lampes pour appareils de projection lampions

L0128 lanternes d'éclairage L0131 lanternes vénitiennes

L0146 L0147

L0158

L0285

L0309 L0348 L0360 M0023 M0032

M0045

lavabos lavabos (appareils à sécher les mains

pour -) laveurs de gaz [parties

d'installations à gaz] liquides (refroidisseurs de -)

[installations] lits (chauffe--) lumineux (tubes -) pour l'éclairage lustres magnésium (fils de -) [éclairage] mains (appareils à sécher les -) pour

lavabos maisons (numéros de -) lumineux

GOll0

P0664 C0403 F0018 L0056 C0403 F0018 W0049 H0048

G0063

C0821

B0248 L0336 C0326 M0022 H0048

L0333


LISTE DES PRODUITS DAN~ VOI@IlEDESCLASSES

NO (fr.)


M0060 malt (torréfacteurs à -) M0084 manchons de lampes

M0141 marmites autoclaves électriques M0372 mineurs (lampes de -) M0403 modérateurs nucléaires (installations

pour le traitement de combustibles et -)

N0067 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs

N0096 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)

N0097 numéros de maisons lumineux 00152 oxhydriques (brûleurs -) P0022 pain (grille- -) P0174 pasteurisateurs P0205 pâtisserie (fers à -) électriques P0306 percolateurs à café électriques P0339 pétrole (brûleurs à -) P0344 phares de véhicules P0407 pieds (chauffe- -) [électriques ou

non électriques] P0408 pieds (chaufferettes pour les -) P0448 piles atomiques

P0516 plafonniers P0552 plaques chauffantes P0559 plaques de chauffage P0590 plats (chauffe- -) P0640 poêles [appareils de chauffage] P0697 polymérisation (installations de -) P0713 pompes à chaleur P0820 potagers [fourneaux] P0869 poussières (installations pour

l'aspiration de -) à usage industriel

P0903 prise d'eau (appareils de -) P0915 projection (lampes pour appareils de

-) P0924 protection (dispositifs de -) pour

l'éclairage P0970 purgeurs non automatiques pour

installations de chauffage à vapeur P0972 purification de l'air (appareils et

machines pour la -) P0974 purification de l'eau (appareils et

machines pour la -) P0976 purification des eaux d'égouts

(installations pour la -) R0019 radiateurs [chauffage] R0020 radiateurs (bouchons de -) R0021 radiateurs de chauffage central

(humidificateurs pour -) ROO24 radiateurs électriques R0044 raffinage (tours de -) pour la

distillation R0046 rafralchir (installations et machines

à -) R0108 rayons ultraviolets (lampes à -) non

à usage médical ROl13 réacteurs nucléaires

R0127 réchauds R0128 réchauffeurs d'air R0129 réchauffeurs d'eau [appareils] R0138 récipients frigorifiques R0149 récupérateurs de chaleur R0153 réflecteurs de lampes R0154 réflecteurs pour véhicules R0160 réfrigérateurs R0161 réfrigération (appareils et

installations de -) R0163 refroidissement (appareils et

installations de -) R0164 refroidisseurs de liquides

[installations] R0166 registres de tirage [chauffage]

NO (angl.l In'ORDIU

M0056 L0033 L0038 A0459 M0285 P0657

L0161

P0657

L0333 00133 60649 P0143 W0005 C0622 P0257 V0066 F0398

F0398 A0450 N0113 C0254 H0270 H0153 P0439 50908 P0516 H0132 K0032 00348

W0100 P0664

G0303

A0154

A0149

W0105

P0723

ROOll R0010 H0285

R0013 R0131

C0820

UOO02

A0450 N0113 C0810 A0151 W0098 R0145 H0133 L0039 V0070 R0147 R0141

C0818

CQ821

00004

57

Classe Il (suite)

NO (fr.)

In'ORDRI

'R0167

ROl77 R0181 R0230

R0233 R0234 R0321 R0322 R0325

R0340 R0358 R0359 50077

50096 50118 50143

INoICA TION DES PRODUITS

réglage (aecie'isoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

régulateurs d'éclairage de scène régulateurs de tirage [chauffage] réservoirs (soull2pes régulatrices de

niveau dans 1 es .-) réservoirs d'eau sous pression réservoirs de çhasses d'eau robinets * robinets de canalisation robinets mélangeurs poùf Conduites

d'eau rondelles de robinets d'eau rôtisserie (broches dè-) rôtissoires sanitaires (aPllareils et

installations -) sauna (installations de -) scène {régulateurs d'éclairage de -) séchage (appareils et installations

de -)

NO (angLl ID'ORDRE

R0153

50754 00004 L0161

P0628 F0343 T0072 T0073 M0305

W0046 RÔ264 R0329 50079

50107 50754 00332

50144 50146

sèChe-Cheveux H0022 sécher les mains (appareils à -) pour HOO48

50147 50149 50221

50277 50397 50406

lavabos sécheurs d'air séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations

de distillation, de chauffage ou de refroidissement]

sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations

d'aération]

A0138 00331 C0638

T0306 50614 F0030

50430

50495 50548 50555

soupapes régulatrices de niveau dans L0161 les réservoirs

stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour

50863 fours K0024

50016

50568 T0006

T0011 T0236 T0241 T0267 T0268 T0278 T0305 T0343 T0344 T0345 T0390

T0394 T0408 T0425

appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

suspensions de lampes tabac (installations pour le

refroidissement du -) tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [chauffage] tirage (régulateurs de -) [chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.] toilettes [W.-C.] (cuvettes de -) toilettes [W.-C.] (sièges de -) torches pour l'éclairage

torréfacteurs tournebroches tours de raffinage pour la

distillation T0529 tubes à décharges électriques pour

T0534 T0535 T0537 T0574

l'éclairage tubes de chaudières de chauffage tubes de lampes tubes lumineux pour l'éclairage tuyaux flamboyants [industrie du

pétrole] U0004 ultraviolets (lampes' à rayons -) non

à usage médical U0014 urinoirs U0021 ustensiles de cuisson électriques V0023 vapeur (accumulateurs de -)

L0037 C0822

T0296 H0130 I0036 00004 00004 C0387 60649 T0311 T0300 T0306 50203 T0361 R0260 R0263 R0131

00148

60496 L0034 L0336 F0256

UOOO2

U0039 C0813 50820

V0025 vapeur (générateurs de -), autres parties de machines

que 50821

V0026 vapeur (installations de production de -)

V0030 vaporisateurs faciaux [saunas] V0046 véhicules (ampoules d'indicateurs de

direction pour -)

50825

50824 L0183



Classe Il (suite)

NO (fr.)

In'ORDRE

V0048

V0063 V0065

V0066

V0068 V0073

V0074

V0078 VOO84 V0109 V0112

VOl13

V0166

INDICATION DES PRODUITS NO (angl. ID'ORDRE

Véhicules -)

(appareils d'éclairage pour L0196

véhicules (dégivreurs pour -) véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]

véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour -)

D0037 A0323

H0142

véhicules (feux pour -) L0203 véhicules (installations de chauffage H0139

pour -) véhicules (installations de

climatisation pour -) véhicules (phares de -) véhicules (réflecteurs pour -) ventilateurs [climatisation] ventilation [climatisation]

(appareils de -) ventilation [climatisation]

(installations de -) pour véhicules verres de lampes

A0127

V0066 V0070 f0029 V0102

V0103

L0035

NO (fr.)

P~ORDRE

58

INDICATION DES PRODUITS NO (angt.) D'ORDRE


qSTE DES PRODUITS DANS L'OMRE DES CLASSES

Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.

NO (fr.)

!D'ORDRE

A00:;18

A0128 A0129 A0131 A0133

A0135 A0140 A0142 A0224 A0414 A0457

A0459

A0461 A0561

A0567

A0601 A0613 A0644

A0741 A0790

A0791 A0806 A0807 A0816 A0817 A0819 A0820 A0821 A0822 A0823 A0826 A0828

A0839

A0841

A0842 A0844 A0846 60003 60004 60022 60106 60110 BOl17 60122

B0123

60124

B0142

60187 60203 60218 60219 60220 60221

60222

60225 60226 60227 60280 60281 60293 60326


accouplements pour véhicules terrestres

aériens (transporteurs -) aériens (véhièules -) aéroglisseUrs aéronautique (appareils, machineS et

dispositifs pour' 1'-) aéronefs aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques ambulances amortisseurs (ressorts -) pour

véhicules amortisseurs de suspension pour

véhicules amphibies (avions -) antidérapants pour bandages de

véhicules antiéblouissants (dispositifs - )

pour véhicules * antivols pour véhicules apPuie-tête pour sièges de véhicules arbres de transmission pour véhicules

terrestres arroseuses [véhicules] attelages de chemins de fer ou de

wagons attelages de remorques pour véhicules autobus autocars automobiles automobiles automobiles automobiles automobiles aut'omobiles automobiles automobiles automobiles

pour -)

(amortisseurs polir -) (bandages pour -) (capots pour -) (carrosseries pour -) (chaînes pour -) (châssis pour -) (pare-chocs pour -) (stores [pare-soleil]

avertisseurs contre le vol des véhicules

avertisseurs de marche arrière pour véhicules

avertisseurs sonores pour véhicules avions avirons bâches de voitures d'enfants bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour véhicules ballons aérostatiques [aérostats] ballons dirigeables . bandages (valves de -) pôur véhicules bandages de roues de cheminS de fer

(boudins de -) bandages de roues pour véhicules

bandages de véhicules (antidérapants pour -)

N° (angL) D'ORDRE

C0905

A0099 A0155 A0133 A0103

A0157 A0125 A0125 10094 A0242 S0331

S1029

A0254 N0095

A0315 A0324 A0356 H0121 T0406

S0739 R0041

T0393 M0380 M0382 A0469 S0329 A0468 A0466 A0462 A0464 A0465 60740 S0999

A0355

R0207

H0244 A0107 00001 C0923 F0091 L0330 A0125 00147 V0017 F0252

T0274 T0554 N0095

bandes de roulement pour le rechapage T0438 des pneus

barres de torsion pour véhicules bascule (chariots à -) bateaux bateaux bateaux bateaux

-)

(coques de -) (crochets de -) (dispositifs de commande pour

T0364 G0222 60481 S0321 60480 S0849

bateaux (dispositifs pour dégager les 00154 -)

bateaux (plans inclinés pour -) bateaux (propulseurs à hélice pour -) bateaux (rames de -) bennes (roues de -) bennes de camions béquilles de cycles bétonnières automobiles

10042 S0164 00001 M0276 T0262 Cl063 C0733

59

NO (fr.> ID'ORDRE


60353 bicycles

60354 bicyclettes

60355 bicyclettes (bandages pour -) 60356 bicyclettes (béQuil1es de -) 60357 bicyclettes (cadres de-) 60358 bicycléttes '(chambres à ~ir pour -) 60361 bicyclettes (fi lets pour -) 60362 bicyclettes (freins de -) 60363 bicYclettes (guidon~ de -)

NO (and.) D'ORO-Rf"

60364 bicyclettes (indicateurs de direction

60351 Cl065 60351 Cl065 60350 60349 F0430 1009.3 00283 60624 H0058 00145

pour -) 60367 bicyclettes 60368 bicyclettes 60369 bicyclettes 60370 bicyclettes

(jantes de (pompes de (rayons de (se11 es de

-) -) -) -)

60371 bicyclettes (sonnettes de -) 60377 bielles pour véhicules terrestres,

autres Que parti es'de moteurs .

R0231 P0711 S0708 60347 Cl061 60271 C0761

60491 bogies pour wagons de chemtns de fer 60493 60585 boîtes de vitesses pour véhicules G0089

terrestres 60621 bossoirs d'embarcations 00019 60646 bouChons pour réservoirs à essence de C0099

véhicules 60654 boudins de bandages de rôues'de

60656 60657 60740 60791

chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles brise (pare"; -)

60831 brouettes 60853 buffets rOUlants [voltures]

C0007

COOlS

C0059 C0102 C0140 C0141

cabines pour installations de transport par câbles

câbles (appareils et installations transport par -)

cadres de cycles caissons [véhicules] camionnettes camions

camions (bennes de -) canots

F0252

M0427 M0427 T0497 W0262 W0265 W0203 00138 00139 C0163

de C0014

F0430 C0026 V0029 L03'14 T0479 T0262 C0142

C0178 C0187 caoutchouc (rondelles adhésives de-)

pour la réparation des chambres à

60481 P0151

C0199 C0201 C0226 C0272 C0275

C0338

C0399 C0403

C0404 C0409

C0415 C0421 C0428

C0429

C0431 C0501

air . capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes carrosseries carters pour orga~es de véhicules

terrestres [~utres Que'bour moteurs]

ceintures de sécurité pour: Sièges de véhicules

chaînes antidérapantes chaînes de commande pour véhicules

terrestres chaînes de cycles chaînes motrices pour véhicules

terrestrés chalands chaloupes chambres à air (rondelles adhésives

de caoutchouc pour la réparation des -)

chambres à air (trousses pour la réparation des -) .

chambres à air pour pneumatiques chariots de coulée

C0502 chariots de manutention C0503 chariots dévidoirs pour tuyaux

flexibles

H0210 H0209' C0108 60488 C0935

S0017

A0348 0()315

C0312 T0402

B0107 L0074 P0151

R0183

10094 C0220 L0029 G0222 H0258



Classe 12 (suite)

NO (fr.)


chariots élévateurs charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives cheminées de navires

NO (angl.l D'ORDRE

L0177 C0171 G0217 C0171 V0061 F0509 F0510 R0041

C0504 C0511 C0512 C0515 C0533 C0641 C0642 C0646 C0647

chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de 80493

C0648

C0651

C0666

C0750

C0831 C0923 Cl033

C1035

Cl175

Cl183 C1184 C1235 C1304 C1310

C1340

C1341 C1495 C1568

C1602 C1603

C1604 C1605 C1606 C1607 C1608 C16Q9 C1610 C1612 C1613 C16l4 C1615 C1616 C1617 C1618 C1619 C1620 C1621 C1622 C1623 C1624

C1625 00067

00162

00169

00203

00204 00271 00279

E0185

EQ192 E0206

-) chemins de

de roues chemins de

-)

fer (boudins de bandages de -) fer (matériel roulant de

chenilles pour véhicules

ChoC (tampons de -) [matériel ferroviaire roulant]

circuits hydrauliques pour véhicules clous pour pneus commande (chaînes de -) pour

véhicules terrestres commande (dispositifs de -) pOur

bateaux convertisseurs de couple pour

véhicules terrestres coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)

couple (convertisseurs de -) pOur véhicules terrestres

couples de navires crochets de bateaux [gaffes] culbuteurs de wagons [parties de

wagons] cyclecars cycles

(avertisseurs sonores (bandages pour -) (béquilles de -) (boyaux pour -) (cadres de -)

pour -) cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles

(cham~res à air pour -) (engrenages de -) (freins de -) (garde-ooue pour -) (guidons de -) (jantes de -) (manivelles de -) (moteurs de ~) (moyeux de -) (pédales de -) (pneumatiques de -) (pompes de -) (rayons de -) (rou~s de -) (selles de -)

cycles (sonnettes de -) démultiplicateurs pour véhicules

terrestres dévidoirs (chariots -) pour t4yaux

flexibles diables

direction (indicateurs véhicules

dirigeables (ballons -) dragueurs [bateaux] draisines

de -) pour

électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres

électriques (véhicules -) élévateurs (chariots -)

F0252

R0302

T0439 T0440 80713

H0299 50689 00315

50849

T0362

50321 50321 H0244 50523 C0220 L0029 T0362

T0244 80480 T0261

C1052 80351 C1065 80271 80350 Cl063 T0497 F0430 r0093 G0092 80624 Cl058 H0058 R0231 C0938 M0391 Cl056 P0183 80350 P0711 50708 W0211 80347 Cl061 80271 R0117

H0258

50005 T0535 00146 T0524 00147 00280 H0046 T0466 Mq393

E0066 L0177

60

NO (fr.)

!D'ORDRE

E0208

E0231 E0247 E0297

E0298

E0307 E0308 E0339 E0390

E0407 E0427 E0428 E0430

F0028 F0185 F0186 F0364 F0365 F0402

F0406 F0408 F0409 F0412 F0418 F0482 F0484 F0489 G0008 G0062 G0079 G0090

G0195


élévateurs (hayons -) [parties de véhicules terrestres]

embarcations (bossoirs d' -) embrayages pour véhicules terrestres enfants (sièges de sécurité pour -)

pour véhicules enfants (voitures d' -)

engrenages pour véhicules terrestres enjol iveurs enveloppes [pneumatiques] équilibrage des roues de véhicules

(plombs pour l' -) espars [marine] essieux essieux (fusées d' -) essuie-glace

fauteuils roulants pour malades filets porte-bagages pour véhicules filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhicules] freins (garnitures de -) pour

véhicules freins (sabots de -) pour véhicules freins (segments de -) pour véhicules freins de véhicules frettes de moyeux frigorifiques (véhicules -) funiculaires funiculaires (matériel roulant de -) fusées d'essieux gaffes [marine] garde-boue garnitures de freins pour véhicules garnitures intérieures de véhicules

[capitonnage] glace (essuie- -)

G0244 godilles

G0246 golf (charrettes de -) G0275 gouvernails G0349 guidons de cycles H0034 harnais de sécurité pour Sièges de

véhicules H0050 hayons élévateurs [parties de

véhicules terrestres] H0052 hélice (propulseurs à -) H0053 hélices oenavires H0106 housses de selles pour bicyclettes ou

pour motocYclettes H0108 housses de véhicules H0110 housses pour sièges de véhicules H0114 hublots H0176 hydrauliques (circuits -) pour

véhicules H0181 hydravions H0187 hydroglisseurs r0063 indicateurs de direction pour

véhicules J0012 jantes de roues de véhicules L0328 locomobiles L0329 locomotives L0330 locomotives (cheminées de -) M0105 manivelles de cyCles M0115 manutention (chariots de -) M0130 marchepieds de véhicules M0353 militaires (véhicules -) M0453 moteurs (capots de -) pour véhicules M0465 moteurs pour véhicules terrestres

M0466 motocycles M0467 motocyclettes M0469 motrices (Chaînes -) pour véhicules

terrestres M0471 motrices (machines -) pour véhicules

terrestres M0517 moyeux (frettes de -)

NO (angl.l D'ORDRE

T0034 T0035 00019 C0567 50025

80009 P0734 G0091 H0281 C0201 80053

50667 A0482 A0480 W0261 W0264 W0204 L0331 00283 V0029 V0029 80618

80622 80620 80625 80097 R0139 F0507 R0301 A0480 80480 M0427 80618 U0032

W0261 W0264 50176 50864 G0217 R0348 H0058 50216

T0034 T0035 50163 50169 50010

V0065 50205 P0529 H0299

50202 H0312 00146 T0524 R0230 T0389 L0307 F0509 C0938 G0222 V0071 M0251 H0209 E0122 M0392 M0387 M0387 T0402

00317

80097



NO (fr.)

!D'ORDRE

M0518 N0019 N0026 N0027 N0028 N0029 N0030 00051 POOOl P0122 P0140 P0141

P0142 P0144 P0243 P0293 P0543 P0605

P0625 P0633 P0634

P0635 P0709

P0726 P0739 P0792 P0799 P0863


moyeux de roues de véhicules nautiques (véhicules -)

(cheminées de -) (coques de -) (couples de -) (hélices de -)

navi res navi res navi res navi res navi res omnibus pagaies parachutes pare-boue pare-brise

pare-chocs de véhicules pare-soleil [stores) pour automobiles pédales de cycles pentes (remonte--) plans inclinés pour bateaux plombs pour l'équilibrage des roues

de véhicules pneumatiques pneus [pneumatiques) pneus (bandes de roulement pour le

rechapage des - ) pneus (clous pour -) pompes à air [accessoires de

véhicules) pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-skis pour automobiles poussettes

NO (angl.l D'ORDRI

H0282 WOllO 50319 F0510 50321 T0244 50169 00065 POOlS POlll M0427 W0262 W0265 V0060 50999 P0183 50480 I0042 60053

P0480 P0480 T0438

50689 A0148

P0864 poussettes (capotes de -)

P0519 L0330 D0245 50479 60009 P0734 H0208 P0733 50163 P0669

P0918 P0920

R0059 R0100 R010l R0119

R0123

R0202 R0203 R0204

R0231

R0259 R0261 R0264 R0361

R0363 R0364

R0366 R0367 R0368 R0369 R0371

50008 50153

50157

50160 50179

50181

50273 50276

50278

propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour

véhicules terrestres rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules

terrestres rechapage des pneus (bandes de

roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhicules) remorques (attelages de -) pour

véhicules réservoirs à essence de véhicules

(bouchons pour -) ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules

roues (tendeurs de rayons de -) roues de chemins de fer (boudins de

bandages de -) roues de véhicules roues de véhicules (jantes de -) roues de véhicules (moyeux de -) roues de véhicules (rayons de -) roues libres pour véhicules

terrestres

00001 50706 V0076 J0027

T0438

50480 T0394 T0393

C0099

50331 V0073 R0103 T0274 T0554 50706 F0252

V0078 R0230 H0282 V0076 F0442

sabots de freins pour véhicules 60622 sécurité (ceintures de -) pour sièges 50017

de véhicules sécurité (harnais de -) pour sièges

de véhicules segments de freins pour véhicules selles (housses de -) pour

bicyclettes ou pour motocyclettes selles pour bicyclettes ou pour

motocyclettes

50216

60620 50010

50014

sidecars 50388 sièges de sécurité pour enfants [pour 50025

véhicules) sièges de véhicules V0072

61

NO (fr.)

ID'ORDRE

50279

50280 50281 50324 50372 50456 50470 50503 50566

50567

T0085

TOl17 T0145 T0152 T0163 T0174 T0358 T0359 T0368 T0430 T0433 T0434 T0442 T0452

T0454

T0460

T0501 T0507

T0522

T0552 T0575

VOOll V0045

V0047

V0049

V0050

V0051

V0052

V0054

Classe 12 (sùite)

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRI

sièges de véhicules (appuie-tête pour H0121 -)

sièges de véhicules (housses pour -) sièges éjectables [pour avions] skis (porte- -) pour automobiles sonnettes de cycles spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -) stores [pare-soleil) pour automobiles suspension (amortisseurs de -) pour

véhicules suspension (ressorts de -) pour

véhicules

50205 E0047 50479 60271 50660 S0720 50999 51029

V0073

tampons de choc [matériel ferroviaire 60713 roulant]

taquets [marine) tèléfériques téléphériques télésièges tendeurs de rayons de roues toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (arbres de -) pour

véhicules terrestres transmission (mècanismes de -) pour

véhicules terrestres

C0522 T0145 T0145 C0315 50706 R0332 R0332 T0237 T0390 50529 U0012 T0395 T0406

T0408

transport (appareils et installations C0014 de -) par câbles

tricycles triporteurs

trousses pour la réparation des chambres à air

T0454 C0159 D0044 R0183

turbines pour véhicules terrestres T0515 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs H0258

pour -) valves de bandages pour véhicules V0017 véhicules (amort.isseurs de suspension 51029

pour -) véhicules (antidérapants pour

bandages de -) véhicules (attelages de remorques

pour -)

N0095

T0393

véhicules (avertisseurs contre le vol A0355 des -)

véhicules arrière

véhicules -)

véhicules

(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour

R0207

H0244

(bandages de roues pour -) T0274

V0055 véhicules (capotes de -) T0554 H0210

pour 50017 V0056 véhicules (ceintures de sécurité sièges de -)

V0057 véhicules (châssis de -) V0058 vèhicules (chenilles pour -)

V0061 T0439 T0440

V0059

V0061

V0062 V0064

véhicules (circuits hydrauliques -)

pour H0299

V0069 V0070

V0071 V0072

V0075 V0076 V0077 VOO79

véhicules (cornets avertisseurs pour -)

véhicules (couchettes pour -) véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) véhicules (freins de -) véhicules (garnitures intérieures de

-) [capitonnage) véhicules (housses de -) véhicules (indicateurs de direction

pour -) véhicules (jantes de roues de -) véhicules (moyeux de roues de -) véhicules (pare-chocs de -) véhicules (plombs pour l'équilibrage

des roues de -)

H0244

50523 A0315 A0324 60625 U0032

V0065 D0146 T0524 R0230 H0282 V0060 60053



Classe 12 (suite)

NO (fr.)

jo'ORDRE

V0080 V0081 V0082 V0083 V0086

V0087 V0090 V0091 V0093 V0094 V0096

V0097 V0099 V0100 V010l V0102

V0104


véhicules (pneumatiques pour -) véhicules (porte-bagages pour -) véhicules (portes de -) véhicules (rayons de roues de -) véhicules (ressorts amortisseurs

-) véhicules (roues de -) véhicules (Sièges de -)

pour

véhicules (valves de bandages pour -) véhicules (vitres de -) véhicules (volants pour -) véhicules à locomotion par terre, par

air, par eau et sur rail véhicules électriques véhicules frigorifiques véhicules militaires véhicules spatiaux véhicules terrestres (bielles pour

-l, autres que parties de moteurs véhicules terrestres (moteurs pour -)

V0106 vélomoteurs V0107 vélos

V0257

V0263 V0276 V0277 V0278

vitesses (boîtes de -) pour véhicules terrestres

vitres de véhicules voitures voitures (trains de -) voitures d'enfants

V0279 voitures d'enfants (bâches de -) V0280 voitures d'enfants (capotes de -)

V0283

V0292 W0002 W0003 W0004 W0005

vol de véhicules (avertisseurs contre le -)

volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de

wagons]

NO (ang!.l D'ORDRE

V0077 L0330 00245 V0076 50331

V0078 V0072 V0017 W0256 50850 V0094

E0066 R0139 M0251 50660 C0761

E0122 M0392 M0359 80351 Cl065 G0089

W0256 M0381 U0012 80009 P0734 C0923 H0208 P0733 A0355

50850 W0009 C0157 R0041 T0261

W0006

W0007 W0008 W0009 VOOOl

wagons de chemins de fer (bogies pour 80493 -)

wagons frigorifiques wagons-1 its wagons-restaurants yachts

W0010 50524 00137 VOOOl

NO (fr.)

ID'ORDRE

62

INDICATION DES PRODUITS NO (and.! D'ORD"RE

Classification de Nice - 6 e édition Partie Il


Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.

NO (fr.)

P'ORDRE

A0057 A0159 A0237 A0352

A0354

A0357 A0390 A0448 A0450 A0452 A0454

A0707 A0708 A0709

A0710

A0712 A0713 A0714 A0715 A0718

A0719 A0755 A0756 B0103


acétyl-nitrocellulose affûts de canons air (pistolets à -) [armes] allumage (capsules d' -)

allumage (cordeaux d'-) pour explosifs

allumage (mèChes d'-) pour explosifs amadOu ammonium (explosifs au nitrate d' -) amorce (cornes d' -) amorces explosives amorces fulminantes autres que les

jouets armes à feu armes à feu (culasseS d' -) armes à feu (dispositifs de Vlsee

pour -) [autres que les lunettes de visée]

armes à feu (écouvi lIonS pour nettoyer 1 es -)

armes à feu (mires d' -) armes à feu (munitions pour -) armes à feu de chasse armes automotrices armes de protection à base de gaz

lacrymogène armes lourdes (tour; lIons d' -) artifice (feux d' -) artillerie (pièces di -) balistiques (engins -)

B0161 bandoulières pour armes

B0279 bengale (feux de -) B0523 bois de fusils B0642 bouchons détonants B0832 brouillard (signaux de -) explosifs B0846 brume (signaux de -) explosifs C0173 canon (poudre à -) C0174 canons C0175 canons (affûts de -) C0176 canons (dispositifs de Vlsee pour -)

[autres que les lunettes de Visée] C0177 canons de fUSilS

C0204 capsules d'allumage

C0210 capsules fulminantes autres que les jouets

C0216 carabines

C0296 cartouches C0297 cartouches (appareils à charger les

-) C0298 cartouches (douilles de -) C0300 cartouchières C0301 cartouchières (appareils à remplir

les -) C0498 charger les cartouches (appareils à

-) C0517 chasse (armes à feu de -) C0713 chiens de fusils C1203 cordeaux d'allumage pour explosifs

C1231 cornes d'amorce C1288 coton (fulmi~ -) C1294 coton-pOUdre C1566 culasses d'armes à feu 00160 détonateurs 00268 douilles de cartouches 00295 dynamite EOl19 écouvillons pour nettoyer les armes à

feu E0301 engins balistiques

E0488 étoupilles EOS04 étuis pour fusils E0531 explosifs

NO (ang!.) D'ORDRE

A0039 G0324 A0146 00087 P0235 00088 F0205 F0549 T0255 A0251 P0574 P0631 00087 P0235 F0191 B0657 50399

C0512

F0190 F0192 H0288 M0389 T0107

T0489 F0204 A0412 B0061 B0062 B0088 50364 B0296 G0340 00089 F0359 F0359 G0328 C0084 G0324 50400

G0323 R0223 00087 P0235 00087 P0235 COlll R0225 C0169 C0167

C0166 C0168 C0165

C0167

H0288 H0043 00088 F0205 P0574 G0326 G0326 B0657 00090 C0166 00365 C0512

B0061 B0062 F0549 R0224 E0187

63

NO ([r.)

P'ORDRE

E0532 E0533 E0534 E0535 F0132 F0133 F0452 F0453 F0486 F0490 F0492 F0493 F0494

F0495 F0496 F0497 F0498 F0500 F0502 F0510 G0126

G0324 H0039 LOOll


explosifs (mèChes d'allumage pour -) explosives (amorces -) explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'artifice feux de bengale fuI mi coton fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusi ls [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)

fusils (chiens de -) fusils (étuis pour -) fusils (fûts de -) fusils (miroirs de pOintage pour -) fusils (sous-gardes de -) fusils lance-harpons [armes] fûts de fusils gaz lacrymogène (armes de protection

à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) larmes] lacrymogène (armes de protection à

base de gaz -) LOlll lance-harpons (fusils -) [armes] LOl15 lance-roquettes M0216 mèches d'allumage pour explosifs M0219 mèches de mines M0365 mines [explosifs] M0368 mines (mèChes de -) M0378 mires d'armes à feu M0382 miroirs de pOintage pour fusils M0387 mitrailleuses M0448 mortiers [armes à feu] M0519 munitions N0063 nitrate d'ammonium (explosifs au -) N0066 nitrocellulose (acétyl- -) 00005 obus P0404 pièces d'artillerie P0496 pistolets [armes] P0656 pOintage (miroirs de -) pour fusils P0850 poudres explosives P0912 projectiles [armes] P0984 pyrophoriques (matières -) P0986 pyrotechniques (produits -) R0280 revolvers R0348 roquettes [projectiles] R0349 roquettes (lance- -) 50287 signalisation (fusées de -) 50293 signaux de brou i 11 ard exp 1 os if s 50295 signaux de brume explosifs 50441 sous-gardes de fusils T0265 tir (tréteaux [supports] pour le -) T0406 tourillons d'armes lourdes T0488 tréteaux [supports] pour le tir V0245 visée (dispositifs de -) pour armes à

feu [autres que les lunettes de Visée]

NO (angI.) D'ORDRE

F0549 P0631 E0185 E0186 F0204 B0296 G0326 E0187 R0272 50403 G0331 G0340 G0323 R0223 H0043 R0224 G0340 50397 T0456 H0093 G0340 T0107

L0096 H0093 T0107

H0093 R0269 F0549 F0550 M0286 F0550 F0190 50397 M0008 M0368 A0253 A0251 A0039 50306 A0412 P0388 50397 E0186 P0661 P0742 P0743 R0209 R0272 R0269 50403 F0359 F0359 T0456 F0206 T0489 F0206 50399



Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÈ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.

NO (fT.)

D'ORDRE

A0161 A0183 A0184

A0188

A0203 A0205 A0345 A0364

A0366

A0410

A0412 A0471 A0483 A0534 A0672 A0676 A0680 A0687 A0753 A0774 B0025 B0092 B0178 B0390

B0391

B0478 B0563 B0565

B0574 B0579 B0592 B0595 B0598 B0648 B0651 B0666 B0686 B0701

B0729 B0742 B0743 B0748 B0765

B0795 B0862 B0868 C0001

C0014 C0052 C0053 C0054 C0078

C0083

C0154

C0308 C0362

C0397 C0405 C0448 C0466


agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux

précieux aiguilles (étuis à -) en métaux

précieux aiguilles en métaux précieux aigui11iers en métaux précieux alliages de métaux précieux allumettes (boîtes à -) en métaux

précieux allumettes (porte- -) en métaux

précieux ambre jaune (parures d' -)

ambroïne (perles d' ~) amulettes [bijouterie] ancres [horlogerie] anneaux [bijouterie] argent (fils d' -) argent (parures d' -) argent filé argenter te [vaisselle] art (objets d'-) en métaux precleux assiettes en métaux précieux bagues [bijouterie] balanciers [horlogerie] barillets [horlogerie] bijouterie (articles de -)

bijoux (coffrets à -) en métaux précieux

bobèches en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux] boîtes à cigarettes [en métaux

précieux] boîtes à thé [en métaux précieux] boîtes [cabinets] d'horloges boîtes en métaux précieux boîtiers de montres bonbonnières en métaux précieux boucles d'oreilles boucles en métaux précieux bougeoirs en métaux précieux boules à thé [en métaux précieux] bourses de mailles [en métaux

précieux] boutons de manchettes bracelets [bijouterie] bracelets (montres- -) bracelets de montres breloques

broches [bijouterie] burettes en métaux précieux bustes en métaux précieux cabarets [plateaux à servir] en

métaux précieux cabinets [boîtes] d'horloges cadrans [horlogerie] cadrans solaires cadratures café (services à -) en métaux

précieux cafetières non électriques en métaux

précieux candélabres [chandeliers] en métaux

précieux casse-noix en métaux précieux cendriers pour fumeurs [en métaux

précieux] chaînes [bijouterie] chaînes de montres chandeliers en métaux precleux chapeaux (ornements de -) [en metaux

précieux]

NO (angI.)

D'ORDRE

A0112 C0536 B0594

N0033

N0043 N0033 A0205 M0122

M0124

J0036 J0040 P0170 A0258 A0270 R0233 50456 50446 50742 50451 W0340 T0011 R0233 P0209 B0123 J0033 J0037 J0031

C0073 C0453 C0461

T0093 C0535 B0593 W0073 B0595 E0007 B0709 C0069 T0097 C0304

C0987 B0600 W0355 W0072 C0336 T0460 B0685 C0971 B0765 C0004

C0535 00098 51002 C0539 C0625

C0631

C0069

N0124 A0440

C0306 W0074 C0069 H0104

64

NO (fT.)

iD'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

C0605 chaussures (parures pour -)[en métaux précieux]

C0771 chronographes [montres] C0772 chronomètres C0773 chronométriques (instruments ~) C0774 chronoscopes C0778 cigare (fume- -) en métaux précieux C0784 cigares (coffrets à -) en métaux

précieux C0787 cigares (étuis à -) en métaux

précieux C0789 cigarette (fume- -) en métaux

précieux C0793 cigarettes (boîtes à -) en métaux

précieux C0796 cigarettes (étuis à -) en métaux

précieux C0801 cigarettes (porte- -) en métaux

précieux C0892 clefs (porte-~) de fantaisie C0952 coffrets à bijoux [en métaux

précieux] C0954 coffrets à cigares [en métaux

précieux] C0991 colliers [bijouterie] C1166 contrôle (horloges de -) [horloges

mères] C1186 coquetiers en métaux précieux C1195 corbeilles à usage domestique en

métaux précieux C1439 cravates (épingles de -) C1440 cravates (fixe- -) C1509 cruchons en métaux précieux C1550 cuisine (récipients pour la -) en

métaux précieux C1553 cuisine (ustensiles de-) en métaux

précieux C1586 cure-dents (porte- -) en métaux

précieux 00174 00261

E0133 E0135 E0367 E0369 E0463 E0495

E0497 E0499

E0506 F0161

F0169 F0173

diamants doublé [métal précieux] (articles en

-) écrins en métaux précieux écrins pour 1 'horlogerie épingles [bijouterie] épingles de parure éteignoirs en métaux précieux étuis à aiguilles [en métaux

précieux] étuis à cigares [en métaux précieux] étuis à cigarettes [en métaux

précieux] étuis pour 1 'horlogerie figurines [statuettes] en métaux

précieux fi lé (argent -) filés de métaux précieux [bijouterie]

F0208 fils de métaux précieux [bijouterie]

F0244 filtres à thé [en métaux précieux] F0261 fixe-cravates F0263 flacons en métaux précieux F0455 fume-cigare en métaux précieux F0458 fume-cigarette en métaux précieux F0465 fumeurs (cendriers pour -) en métaux

précieux G0080 garnitures de harnachement en métaux

précieux G0240 gobelets en métaux précieux H0022 hanaps en métaux précieux H0028 harnachement (garnitures de -) en

métaux précieux H0081 horlogerie (écrins pour l' -) H0082 horlogerie (étuis pour l' -) H0083 horlogerie (mouvements d' -) H0084 horloges

NO (anal)

D'ORDeRE

50342

C0445 C0446 C0447 C0448 C0457 C0453

C0454

C0465

C0461

C0180

C0180

K0016 J0031

C0453

N0031 C0791 T0245 E0036 B0146

T0223 T0222 J0054 K0028

K0033

T0353

00101 P0440

J0031 C0196 P0352 00102 C0070 N0033

C0454 C0180

C0193 F0124

50742 T0211 W0280 T0211 W0280 T0109 T0222 F0264 C0457 C0465 A0440

H0084

G0203 T0045 H0084

C0196 C0193 M0420 C0537



NO (fr.)

ID'ORDRE

H0085 H0086 H0087 H0159 10094 10122 10143 J0003 J0004 JOO27 JOO43


horloges (cabinets [boîtes] d'-) horloges atomiques horloges électriques huiliers en métaux precieux insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joai llerie

L0275 lingots de métaux preCleux M0079 manchettes (boutons de -) M0221 médailles M0222 médaillons [bijouterie] M0242 ménage (récipients pour le -) en

métaux précieux M0243 ménage (ustensiles de -) en métaux

précieux M0245 ménagères [huiliers] en métaux

précieux M0293 métaux précieux (alliages de -) M0295 métaux précieux (lingots de -) M0297 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés M0419 monnaie (porte- -) en métaux précieux M0422 monnaies M0426 montres M0427 montres (boîtiers de -) M0428 montres (bracelets de -) M0429 montres (chaînes de -) M0430 montres (ressorts de -) M0431 montres (verres de -) M0432 montres-bracelets M0516 mouvements d'horlogerie N0080 noix (casse- -) en métaux preCleux 00046 olivine [pierre préCieuse] 00078 or (filés d' -) [bijouterie] 00079 or (fils d' -) [bijouterie] 00083 or brut ou battu 00100 oreilles (boucles d'-) 00103 orfèvrerie [à l'exception de la

coutellerie, des fourchettes et des cuillers]

00116 ornements de chapeaux [en métaux précieux]

00118 ornements en jais 00127 osmium P0045 palladium P0161 parure (épingles de -) P0162 parures [bijouterie] P0163 parures d'argent P0164 parures pour chaussures [en métaux

précieux] P0169 passe-thé en métaux préCieux P0171 passoires en métaux préCieux P0290 pendules [horlogerie] P0313 perles [bijouterie] P0425 pierreries P0437 pierres fines P0440 pierres préCieuses P0579 plateaux à usage domestique en métaux

précieux P0587 platine [métal] P0592 plats en métaux préCieux P0675 poivriers en métaux préCieux P0737 porte-allumettes en métaux précieux P0744 porte-Cigares en métaux précieux P0746 porte-Cigarettes en métaux précieux P0748 porte-Clefs de fantaisie P0752 porte-cure-dents en métaux précieux P0764 porte-monnaie en métaux précieux P0797 porte-serviettes en métaux précieux

P0839 pots à tabac [en métaux précieux] P0851 poudriers en métaux préCieux R0144 récipients pour le ménage ou la

cuisine [en métaux précieux] R0260 ressorts de montres R0265 réveille-matin

NO (angl.) D'ORDRE

C0535 A0449 C0538 C0970 80027 10142 10167 00110 J0029 C0828 J0033 J0037 10073 C0987 M0171 M0170 H0276

H0279

C0970

A0205 I0073 P0590 P0729 C0645 W0079 W0073 W0072 W0074 W0077 W0076 W0355 M0420 N0124 00063 G0213 G0213 G0214 E0007 G0208

H0104

00110 00121 P0057 00102 00103 50446 50342

T0109 50910 C0537 P0169 P0591 50233 P0591 T0436

P0456 00158 P0219 M0124 C0454 C0180 K0016 T0353 P0729 N0017 T0372 T0291 P0571 H0276

W0077 A0163

65

Classe 14 (sui le)

NO (fr.)

D'ORDRE

R0285 R0343

R0424 50020 50054 50058


rhodium ronds de serviettes [en métaux

préCieux] ruthénium sacrés (vases -) en mé~a~x précieux saladiers en métaux preCleux salières en métaux préCieux

50240 services [vaisselle] en métaux précieux

50246 serviettes (porte- -) en métaux préCieux

50248 serviettes (rondS de -) en métaux préCieux

50310 similor (objets en -) 50350 solaires (cadrans -) 50378 soucoupes en métaux préCieux 50431 soupières en métaux précieux 50464' spinelles [pierres précieuses] 50476 statues en métaux préCieux 50481 statuettes en métaux préCieux 50504 strass 50526 sucriers en métaux précieux 50561 surtouts de table [en métaux

précieux] TOOOa tabac (pots à -) en métaux préCieux T0012 tabati'ères en métaux précieux T0021 table (surtouts de -) en métaux

précieux T0133 tasses en métaux préCieux T0216 thé (boîtes à -) en métaux précieux T0218 thé (boules à -) en métaux préCieux T0220 thé (filtres à -) en métaux précieux T0222 thé (passe- -) en métaux préCieux T0224 thé (services à -) en métaux préCieux T0230 théières en métaux précieux U0015 urnes en métaux préCieux U0019 ustensiles de cuisine en métaux

précieux U0023 ustensiles de ménage en métaux

précieux V0007 vaisselle en métaux préCieux V0038 vases en métaux précieux V0040 vases sacrés en métaux précieux V0169 verres de montres

N0 (angl.) D'ORDRE

R0212 N0019

R0360 50007 50037 50047 50052 50247

N0017 T0372 N0019

G0207 51002 50103 50651 50692 50809 F0124 P0137 50976 E0140

T0291 50567 E0140

C0998 T0093 T0097 T0109 T0109 T0099 T0105 U0042 K0033

H0279

50247 V0039 50007 W0076



Classe 15 . INSTRUMENTS DE MUSIQUE.

NO ([rol

iD'ORDRE

A0022 A0û23 A0480 A0651 A0652 A0653

A0655 B0034 B0038 B0041 B0152 B0153 B0159 B0167 B0209 B0271 B0571 B0738 B0849 C0089

C0093 C0254 C0319 C0469

C0669 C0698 C0865 C0871 C0883 C0887 C1075 C1162 C1205 C1206 C1208 C1228 C1233 C1261 C1487 C1634 00176 E0235 E0505 F0304 G0264 G0352 G0357 H0026 H0027 H0036 H0037 H0041

INDICA TION DES PROD.UITS

accordéons accordoirs de cordes anches archets (baguettes d' -) archets (crins pour -) archets (hausses d'-) pour

instruments de musique archets pour instruments de musique baguettes d'archets baguettes de tambour baguettes pour battre la mesure bandes musicales bandes musicales perforées bandonéons Barbarie (orgues de -) basses [instruments de musique] becs d'instruments de musique boîtes à musique boyaux d'instruments de musique buccins [trompettes] cahiers de musique (appareils à

tourner les pages de -) caisses [instruments de musique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de

musique] chevalets pour instruments de musique chevilles pour instruments de musique cithares clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [musique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] cornets à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes gongs guimbardes [instruments de musique] guitares harmonicas harmoniums harpes harpes (cordes de -) hausses d'archets pour instruments de

musique H0042 hautbois 10100 instruments de musique 10101 instruments de musique (chevalets

pour -) 10102 instruments de musique électroniques L0364 lyres M0030 mailloches [musique] M0088 mandolines M0224 médiators M0257 mentonnières de violons M0269 mesure (baguettes pour battre la -) M0527 musettes [instruments de musique] M0529 musicales (bandes -) M0530 musique (appareils à tourner les

pages de cahiers de -) M0531 musique (archets pour instruments de

-) M0533 musique (boîtes à -) M0534 musique (boyaux d'instruments de -) M0535 musique (chevalets pour instruments

de -) M0536 musique (chevilles pour instruments

de -)

NO (ang!.)

D'ORDRE

A0016 T0513 R0120 50875 H0249 B0570

B0576 50875 00326 C0749 M0437 P0237 B0089 B0122 B0150 M0418 M0439 C0230 B0704 T0525

00324 C0146 C0217 H0108

B0664 P0191 Z0008 C0499 C0498 K0018 C0727 00250 T0513 50944 50947 H0239 C0860 H0239 H0249 C1073 T0512 M0418 C0194 F0344 G0221 J0041 G0309 H0079 H0080 H0096 H0091 B0570

00010 M0440 B0664

E0079 L0341 B0149 M0060 P0462 C0399 C0749 B0032 M0437 T0525

B0576

M0439 C0230 B0664

P0191

66

NO (fr.l iD'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.)

D'ORDRE

M0537 musique M0538 musique M0539 musique

(claviers d'instruments de -) K0018 (cordes d'instruments de -) 50947 (embouchures d'instruments de M0418

-) M0540 musique (étuis pour instruments M0541 musique (instruments de -) M0542 musique (instruments de -)

de -) C0194 M0440 E0079

électroniques M0543 musique (pédales d'instruments de -) M0545 musique (souffleries d'instruments de

-) M0546 musique (touches pour instruments de

-) M0547 musique (valves pour instruments de

-) 00006 ocarinas 00111 orgues 00112 orgues (porte-vent pour -) P0232 peaux de tambours

P0242 pédales d'instruments de musique P0391 pianos P0392 pianos (claviers de -) P0393 pianos (cordes de -) P0394 pianos (touches de -) P0395 pianos mécaniques (régulateurs

d'intensité pour -) P0508 pistons (cornets à -) P0800 porte-vent pour orgues R0178 régulateurs d'intensité pour pianos

mécaniques 50408 souffleries d'instruments de musique 50437 sourdines

T0072 tambour (baguettes de -) T0073 tambourins T0074 tambours [instruments de musique] T0075 tambours (peaux de ~)

T0092 tam-tams T0252 timbales [instruments de musique] T0253 timbales (chevalets pour -) T0397 touches pour instruments de musique T0491 triangles [instruments de musique] T0509 trombones [instruments de musique] T0510 trompettes V0014 valves pour instruments de musique V0232 violes V0233 violons V0234 violons (mentonnières de -) X0005 xylophones

P0184 B0265

K0021

V0016

00013 00097 W0239 00323 50493 P0184 P0310 P0307 P0309 P0308 10124

C0860 W0239 I0124

B0265 00005 M0453 00326 T0042 00324 00323 50493 T0335 K0012 K0011 K0021 T0453 T0468 T0484 V0016 V0132 V0133 C0399 X0015



Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'.INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D' AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.

NO (fr.) P'ORDRE


A0070 acier (lettres d' -) A0072 acier (plumes d' -) A0104 adhésifs (rubans -) pour la papeterie

ou le ménage

NO (aMI.) D'ORD-RE

50836 50838 A0078

A0110 adhésifs [matières collantes] pour la A0087 papeterie ou le ménage

A0114 adhésives (bandes -) pour la

A0120 A0121 A0122

A0123 A0148 A0150

papeterie ou le ménage adresses (clichés â -) adresses (machines â imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines

à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en

carton

A0070

A0066 A0067 A0065

A0066 P0534 A0089

A0154 affranchissement (machines pour l' -) F0440 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]

A0167 agrafer (presses à -) [papeterie] A0169 agrafes de bureau

A0171 agrafes de porte-plume A0271 albums

A0370 A0432

A0538 A0611 A06.15 A0618 A0656 A0660 A0664 A0675 A0692 A0696 A0750 A0751 A0782 A0805

almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie

ou le ménage anneaux de cigares appuie-main pour peintres aquarell es aquariums d'appartement architecture (maquettes d' -) ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile â modeler arithmétiques (tables -) art (objets d' -) gravés art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la

50791 C0533 50790 P0199 A0174 50152 A0208 50799

C0452 H0068 A0367 10061 A0376 50514 W0366 50448 M0313 A0378 E0128 L0269 A0448 50225

A0810 60028 60138

papeterie ou le ménage autocollants [articles de papeterie] 50869

C0452 la papeterie ou A0070

bagues de cigares bandes adhésives pour

60139

60144 60257 60259 60346 60381 60409 60410 60447

60472 60473 60485 80494

60506 60587 60709

le ménage bandes collantes pour la papeterie ou A0070

le ménage bandes gommées [papeterie] bavettes en papier bavoirs en papier biblorhaptes bière (dessous de chopes â -) billes pour stylos billets [tickets] blanchets pour l'imprimerie non en

matières textiles blocs [papeterie] blocs à desSin bobines pour rubans encreurs bois (carton de pâte .de -)

[papeterie] bois (papier de -) boîtes en carton ou en papier bouteilles (emballages pour -) en

carton ou en papier

G0320 60329 60329 L0313 MO.136 60068 T0219 P0638

P0017 00273 50714 W0313

W0315 60587 60559

NO (fr.l D'ORDRE


60819 broquettes [punaises]

60823 brosses [pinceaux] 60857 bureau (agrafes de -)

60858

60874 C0035 C0037 C0039 C0040 C0041 C0042 C0043 C0044 C0045 C0046 C0058 C0071 C0088 C0121 C0135 C0136 C0137 C0217 C0221 C0230 C0262 C0271 C0276

C0278 C0280 C0283 C0284 C0288 C0291 C0292 C0294

C0320 C0328 C0354

C0453 C0464 C0470

bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]

buvards caChe-pot en papier cacheter (cire à -) cacheter (machines à -) de bureau cacheter (matières à -) cacheter (pains à -) cacheter (timbres à -) cachets [sceaux] cachets [timbres] (coffrets à -) cachets [timbres] (supports à -) cachets (tampons pour -) cadres â composer [imprimerie] café (filtres à -) en papier cahiers calendriers calque (papier -) calquer (toile â -) calques caractères [chiffres et lettres] carafes (dessous de -) en papier carbone (papier -) carnets carrelets [règles] cartes

cartes à jouer cartes géographiques carton (tubes en -) carton * carton de pâte de bois [papeterie] cartonnages cartons à chapeaux [boîtes] cartons perforés pour métiers

Jacquard catalogues cavaliers pour fiches cellulose régénérée (feuilles de -)

pour l' emba 11 age chansonniers chapeaux (cartons à -) [boîtes] chapelets

C0525 châssis â composer [imprimerie] C0659 chemises pour documents

C0670 C0716 C0732 C0755 C0768 C0769 C0782 C0835 C0852 C0884 C0898 C0899 C0956 C0958

chevalets pour la peinture chiffres [caractères d'imprimerie] Chine (encres de -) chopes à bière (dessous de -) chromolithographies [Chromos] chromos cigares (bagues [anneaux] de -) cire à cacheter cires à modeler non à usage dentaire classeurs [articles de bureau] clichés à adresses clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets] coffrets pour la papeterie [articles

de bureau]

NO (angl.) D'ORDRE

00275 T0215 P0033 C0533 50790 00018

60458 F0320 50198 50194 50191 50197 50196 50200 C0195 H0198 10082 C0701 F0162 W0363 C0048 T0387 T0385 T0388 T0537 C0580 C0122 N0103 50746 C0143 C0337 P0460 G0104 C0140 C0138 W0313 C0139 H0099 P0236

C0226 T0033 50299

50628 H0099 C0327 R0322 C0701 F0369 J0004 P0035 N0119 10054 M0136 C0442 C0442 C0452 50198 M0316 F0130 A0066 P0641 C0195 C0009

60711

80749 60798 60799 60807

bouteilles (enveloppes pour -) en 60549 C0970

C0971

C0974

C0987

collage des photographies (appareils M0411 carton ou en papier

bracelets pour instruments à écrire brocheuses [papeterie] brochures broderie (modèles de -)

W0357 50791 P0067 E0097 .

67

pour le -) collantes (bandes -) pour la

papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la

papeterie ou le ménage

A0070

A0087

colles pour la papeterie ou le ménage G0188



Classe 16 (suite)

NO (fr.) D'ORDRE

Cl053 Cl054 Cl055 Cl059

C.1113

Cll15 Cl167 Cl194 C1236 C1253

C1255 C1299

C1302

C1331 C1335

C1336

C1350

C1356 C1398 C1406

C1426 C1427 C1428 C1430 C1433 C1441 C1442 C1443 C1444 C1445 C1450 C1467 C1496 C1632 00014 00023

00037 00061

00130 00131 00133 00136 00139 00172 00234

00247

00249 00260 00280 00291 00292

E0067 E0094 E0136 E0137 E0138 E0139

E0140 E0141 E0142 E0143 E0144 E0146 E0147


compas de tracé composer (cadres à -) [imprimerie] composer (châssis à -) [imprimerie] composteurs

confection de vêtements (patrons pour la -)

confettis contrôle (jetons de -) corbeilles à courrier cornets de papier correcteurs (liquides -) [articles de

bureau] corriger (encres à -) [héliographie] couches en papier ou en cellulose [à

jeter] couches-culottes en papier ou en

cellulose [à jeter] coupe-papier [articles de bureau] coupes biologiques pour la

microscopie [matériel d'enseignement]

coupes histologiques [matériel d'enseignement]

courbes (instruments pour le tracé des -)

courrier (corbeilles à -) couture (patrons pour la -) couvertures [papeterie]

craie (porte- -) craie à.écrire craie à marquer craie pour la lithographie craie pour tailleurs crayons crayons (machines à tailler les -) crayons (mines de -) crayons (porte- -) crayons (taille- -) crayons d'ardoise crémières [~etits vases] en papier crochets de bureau cylindres de machines à écrire décalcomanies déchiqueteurs de papier [article de

bureau] décors de théâtre démaquiller (serviettes à -) en

papier dessin (fournitures pour le -) dessin (instruments de -) dessins dessous de carafes [en papier] dessous de chopes à bière diagrammes distributeurs de ruban adhésif

[articles de papeterie] documents (chemises pour -)

doigtiers [articles de bureau] dossiers [papeterie] drapeaux [en papier] duplicateurs duplicateurs (toiles d'encrage pour

-) eaux-fortes [gravures] échoppes pour graver à l'eau-forte écrire (cylindres de machines à -) écrire (fournitures pour -) écrire (machines à -) écrire (nécessaires pour -)

[écritoires] écrire (plumes à -) écrire (plumes à -) en or écrire (tablettes à -) écrire (touches de machines à -) écritaux en papier ou en carton écr itoi res écriture (fournitures pour l' -)

NO {angU D'ORDRE

C0699 C0701 C0701 C0702 00009 P0156

C0758 C0794 L0156 60033 C0864

C0865 60001

60003

P0095 60387

H0192

F0444

L0156 P0156 C0918 W0345 C0322 W0360 M0091 C0321 T0036 P0206 P0205 P0203 P0201 P0204 50514 C0947 P0086 R0297 T0397 P010l

T0173 N0025 T0279 00272 00270 G0242 C0580 M0136 D0097 A0076

F0369 J0004 F0171 00204 F0248 00346 10086

E0161 E0160 R0297 W0362 T0543 W0358

NOO70 N0071 W0364 T0541 P0398 10088 W0362

68

NO (fr.)

D'ORDRE

E0148 E0154 E0160 E0161 E0162 E0174 E0195 E0223

E0229

E0261 E0279

E0280 E0281 E0288 E0289 E0290 E0291 E0314

E0324

E0325

E0328 E0338 E0340

E0343

E0358 E0387 E0432 E0434 E0474 E0477 E0483 E0507 F0004 F0007 F0122 F0123

F0155 F0157 F0162

F0223 F0230 F0235 F0242 F0346 F0347 F0373 F0485 G0003 G0004 G0016 G0040 G0041 G0170 G0223 G0233

G0243 G0252 G0254 G0259

G0306 G0313 G0315 G0319 H0051 H0080 H0167


écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier] effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier emballage (papier d' -)

pour -)

emballages pour bouteilles ou en papier]

emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour

[en carton

bureau]

duplicateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers

corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -) (tampons -)

enregistreurs (papier pour appareils -)

enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils]

enseignement (matériel d' -) sous forme de jeu

enseignes en papier ou en carton enveloppes [papeterie] enveloppes (machines de bureau à

fermer les -)

NO (angU D'ORDRE

H0070 50312 E0145 R0337 E0144 E0049 E0071 P0007 W0350 60559

P0718 10086

10078 C0865 50714 10083 10082 10089 P0093

T0103

T0104

50413 E0131 E0130

enveloppes pour bouteilles [en carton 60549 ou en papier]

éphémérides équerres à dessin essuie-mains en papier essuie-plumes étiqueter (appareils à main à -) étiquettes non en tissu étoffes pour reliures étuis pour patrons faire-part [papeterie] fanions [en papier] feuilles [papeterie] feuilles bullées [en matières

plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]

fiches [papeterie] fiches (cavaliers pour -) figurines [statuettes] en papier

mâché fils pour reliures filtrantes (matières -) [papier] filtre (papier- -) filtres à café en papier formulaires formules fournitures scolaires fusains (crayons -) gabarits [papeterie] gabarits à effacer galées [typographie] galvanotypes galvanotypie (clichés de -) géographiques (cartes -) globes terrestres gluten [colle] pour la papeterie ou

le ménage godets pour la peinture gommées (toiles -) pour la papeterie gommes à effacer gommes [colles] pour la papeterie ou

le ménage graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau]

T0108 00277 T0374 P0200 H0049 L0003 FOOll 50851 A0304 F0248 P0100 60703

10052 T0033 F0122

C083"8 F0150 F0144 F0162 F0415 F0415 50144 C0333 50854 E0145 G0008 E0082 E0082 G0104 T0160 G0194

A0413 G0318 R0337 G0321

G0243 50155 E0127 E0128 H0156 P0635 H0284



NO (fr.l P'ORDRI


H0194 hygiénique (papier -)

10003 ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage

10013 images 10024 impressions 10026 imprimantes d'ordinateurs (rubans

encreurs pour -) 10028 imprimer des adresses (machines à -) 10030 imprimerie (blanchets pour l' -) non

en matières textiles r0031 imprimerie (caractères d' -) r0032 imprimerie (clichés d' -) r0039 imprimerie (produits de l' -) r0042 imprimeries portatives [articles de

bureau] I0043 imprimés r0099 instruction (matériel d' -)[à

l'exception des appareils] J0002 Jacquard (cartons perforés pour

métiers -) J0026 jetons de contrôle J0033 jeu (matériel d'enseignement sous

forme de -) J0041 jeux de cartes JOOS1 jouer (cartes à -) JOOS4 journaux L0122 langes en papier ou en cellulose [à

·jeter] L0187 lettres [caractères d'imprimerie] L0191 lettres (papier à -) L0230 lignes (tire- -) L0269 linge de table [en papier] L0303 lithographie (craie pour la -) L0304 lithographies L030S lithographiés (objets d'art -) L0306 lithographiques (pierres -) L0323 1 ivres L0324 livres (marques pour -) L032S livres (serre- -) L0326 livrets L0346 lumineux (papier -) M0004 mâché (papier -) M0010 machines à écrire M0034 mains (essuie- -) en papier M0100 manifolds M0113 manuels M0124 maquettes d'architecture M0128 marbrer (peignes à -) M0146 marquer (craie à -) M01S1 marques pour livres M0204 matières plastiques pour le modelage M0307 métiers Jacquard (cartons perforés

pour -) M0337 micro-ondes (sachets pour la cuisson

par -) M0346 microscopie (coupes biologiques pour

la -) [matériel d'enseignement] M0369 mines (porte- -) M0371 mines de crayons M0397 modelage (matériaux pour le -) M0399 modeler (matériaux à -) M0400 modèles de broderie M0418 monnaie (plateaux pour ranger et

compter 1 a -) M0478 mouchoirs de poche [en papier] M0484 mouilleurs de bureau NOO06 napperons en papier N0009 nappes en papier N003S nécessaires pour écrire [écritoires] N0101 numéroteurs 00040 oléographies 00063 onglets [reliure] 00085 ordinateur (bandes en papier ou

cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)

POO28 pains à cacheter P0038 palettes pour peintres

NO (ang!.) D'ORDRI

H0317 T0304 r0163

P0323 P0633 r0084

A0067 P0638

P0652 P0641 P0633 P0651

P0633 T0103

P0236

C0794 T0104

P0460 P0460 N0069 60004

T0537 W0365 00274 T0006 C0321 L0270 L0269 L0268 60519 60518 60516 60517 L0334 P0110 TOS43 T0374 M0073 M0079 A0376 G0234 M0091 60518 P0432 P0236

60043

60387

P0202 P0203 M0314 M0314 E0097 T0435

H0056 M0320 P0400 T0002 W0358 N0117 00058 60372 P0103

50197 P0052

69

Classe 16 (suite)

N0 (fr.l lo'ORDRI

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRI

P0039 palettisation (pellicules en matières P0424

P0068 P0070 P0071 P0073 P0078 P0087 P0088 P0090 P0096

P0099 P0100 P0103 P0105 P010S P0112 P0113 P0114 P0134 P0173 P0178 P0183

P0207 P0209 P0247 P0251 P0252 P0253 P0255

P0256 P0263 P0270 P0281

P0283

P0309 P0310 P0367 P0368

P0369 P0383 P0439 P0462 P0469 P0505 P0526 P0528 P0529 P0541

plastiques [adhérentes, extensibles] pour la -)

pantographes [instruments de dessin] papeterie (articles de -) papeteries [nécessaires pour écrire] papier (coupe -) [articles de bureau] papier * papier calque papier carbone papier d'argent papier hygiénique

papier lumineux papier mâché papier pour appareils enregistreurs papier pour électrocardiographes papier pour radiogrammes papier-filtre papier-parchemin papiers (presse- -) parchemin (papier- -) pastels [crayons] pâte à modeler pâte de bois (carton de -)

[papeterie] patrons (étuis pour -) patrons pour la couture peignes à marbrer peintres (appuie-main pour -) peintres (brosses pour -) peintres en bâtiment (rouleaux de -) peinture (boîtes de -) [matériel

scolaire] peinture (chevalets pour la -) peinture (toiles pour la -) peintures [tableaux] encadrées ou non pellicules en matières plastiques

[adhérentes, extensibles] pour la palettisation

pellicules en matières plastiques pour l'emballage

perforateurs de bureau périodiques photographies photographies

collage des photographies photogravures

(appareils pour le -) (supports pour -)

pierres lithographiques pinceaux pince-notes pistolets pour le tracé des courbes planches [gravures] planches à dessin planches à graver plans

P0551 plaques à adresses pour machines à adresser

P0576 plastiques (matières -) pour le modelage

P0586 plateaux pour ranger et compter la monnaie

P0595 plioirs [articles de bureau] P0613 plume (porte- -) P0616 plumes [articles de bureau] P0611 plumes (essuie- -) P061e plumes à dessin P0619 plumes à écrire P0620 plumes à écrire en or P0623 plumiers P0638 pochoirs P0660 pointes à tracer pour le dessin P0696 polycopier (appareils et machines à

-) P0750 porte-craie P07S1 porte-crayons P0763 porte-mines

. P0769 porte-plume

P0074 50805 W0359 P0095 P0085 T0387 C0122 50448 H0317 T0304 L0334 P0110 P0093 E0071 R0016 F0144 P0116 P0109 P0116 P0138 M0315 W0313

50851 P0156 G0234 H0068 P0034 H0275 P0029

P0035 C0087 P0037 P0424

P0427

00017 P0244 P0293 M0411

P0284 P0283 L0268 P0033 P0105 F0444 P0653 00269 E0127 60470 P0411 A0065

P0432

T0435

F0368 P0210 P0212 P0200 00274 N0070 N0071 P0198 50852 T0386 M0273

C0322 P0201 P0202 P0210



Classe 16 (suite)

NO (fr.)

ID'ORDRE

P0804 P0806 P0807 P0817 P0885 P0888 P0909

P0921 P0953 P0964

R0030 R0165 R0170 R0172 R0190 R0191 R0217 R0220 R0225

R0226

R0228 R0281 R0303 R0345 R0382 R0401

R0406

R0410 R0412 R0413 R0414

R0417 50016

50017

50027

50041

50115 50116 50135 50229 50251

50254 50256 50298 50416 50442 50482 50487 50490 50502 50508 50509 50510 50549 T0017 TO018 T0020 T0024 T0030 T0031 T0035 T0047 T0060 T0061 T0064


portraits postales (cartes ~) poste (timbres- -) pot (cache- ~) en papier presse-papiers presses à agrafer [papeterie] programmes d'ordinateur (bandes en

papier ou cartes pour l'enregistrement des -)

prospectus publications punaises [pointes]

radiogrammes (papier pour -) registres [livres] règles à dessiner règlettes [composteurs] reliures reliures (articles pour -) répertoires représentations graphiques reproduction (appareils de -)

[articles de bureau] reproduction de documents (toiles

d'encrage de machines pour la -) reproductions graphiques revues [périodiques] rideaux en papier ronds de table [en papier] rouleaux de peintres en bâtiment ruban adhésif (distributeurs de -)

[articles de papeterie] rubans adhésifs pour la papeterie ou

le ménage rubans de papier rubans encreurs rubans encreurs (bobines pour -) rubans encreurs pour imprimantes

d'ordinateurs rubans pour machines à écrire sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en papier ou en matières plastiques]

sachets pour la cuisson par micro-ondes

sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques]

sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]

sceaux [cachets] sceaux (tampons pour -) scolaires (fournitures -) serre-livres serviettes à démaquiller en papier

serviettes de table [en papier] serviettes de toilette [en papier] signets souhaits (cartes de -) sous-main statuettes en papier mâChé stéatite [craie pour tailleurs] stenci 1s stores en papier stylographes stylos stylos (billes pour -) supports pour plumes et crayons table (linge de -) en papier table (ronds de -) en papier table (serviettes de -) en papier table (tapis de -) en papier tableaux [peintures] encadrés ou non tableaux noirs tables arithmétiques tablettes à écrire taille-crayons tailler les crayons (machines à -) tailleurs (craie pour -)

NO (ang!.) D'ORDRE

P0530 P0533 P0532 F0320 P0109 50791 P0103

P0671 P0634 00275 T0215 R0016 L0137 R0351 P0640 B0515 B0514 10053 G0243 C0833

10085

G0244 M0014 B0447 T0008 H0275 A0076

A0078

P0099 10083 50714 10084

T0542 B0046

B0043

G0036

B0046

50200 50771 50144 B0516 N0025 T0279 T0009 F0012 B0518 G0281 W0364 F0122 50832 50853 B0447 F0423 F0423 B0068 50786 T0006 T0008 T0009 T0002 P0037 B0415 A0378 W0364 P0204 P0205 T0036

NO ([r.)

ID'ORDRE

T0087 T0112 T0193 T0205 T0227 T0250 T0255 T0256 T0257 T0258 T0259 T0260 T0262 T0274 T0310 T0317 T0322

T0323 T0325 T0327 T0339 T0396 T0428 T0457 T0516 T0536 T0586 V0188

.v0222 V0243

INDICATION DES· PRODUITS

tampons encreurs tapis de table [en papier] terrariums d'appartement [vivarium] tés à dessin théâtre (décors de -) tickets [billets] timbrer (plaques à -) timbres [cachets] timbres [cachets] (coffrets à -) timbres [cachets] (supports à -) timbres à adresses timbres à cacheter timbres-poste tire-lignes toile à calquer toile pour reliures toiles d'encrage de machines pour .1a

reproduction de documents toiles d'encrage pour duplicateurs toiles gommées pour la papeterie toiles pour la peinture toilette (serviettes de -) en papier touches de machines à écrire tracer (pointes à -) pour le dessin transparents [papeterie] trousses à dessin tubes en carton typographiques (caractères -) vêtements (patrons pour la confection

de -) vigneter (appareils à -) viscose (feuilles de -) pour

l'emballage

NO !angl.J D'ORDRE

10082 T0002 10064 00278 T0173 T0219 50772 50777 C0195 H0198 A0066 50196 P0532 00274 T0385 C0548 10085

10086 G0318 C0087 F0012 T0541 T0386 T0414 00276 C0140 T0537 P0157

V0124 V0135

.



Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES MI-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.

NO (rr.)

ID'ORDRE

AOO25 A0044 A0089

A0102

A0112

A0249

A0420 A0425 A0426 A0458

A0540 A0588 A0662 A0702

A0738 A0757 A0759

A0804

60027 60094 60136

60147 60184 60488 60643 60696

60872 C0017 C0106

C0123 C0132 C0182 C0185

C0189


accouplements (garnitures d' -) acétate de cellulose mi-ouvré acryliques (réSines -) [produits

semi-finis] adhésifs (rubans -) autres que pour

la médecine, la papeterie ou le ménage

adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage

air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques

amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en

caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante armatures pour conduites [non

métalliques] arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour

pompiers auto-adhésifs (rubans -) autres que

pour la médecine, la papeterie ou le ménage

bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la

médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouChons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité

butoirs en caoutchouc câbles (isolants pour -) calage (matériel de -)en caoutchouc

ou en matières plastiques calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage

text i le caoutchouc brut ou mi-ouvré

C0190 caoutchouc durci [ébonite] C0192 caoutchouc synthétique C0196 capitons en caoutchouc ou en matières

plastiques C0293 cartons d'amiante C0347 cellulose (acétate de -) mi-ouvré C0353 cellulose régénérée (feuilles de -)

autres que pour l'emballage C0419 chaleur (matières pour empêcher le

rayonnement de la -) C0540 chaudières (matières pour empêcher le

rayonnement de la chaleur dans les -)

C0668 cheval (fers à -) non métalliques C0880 clapets en caoutchouc Cl078 condensateurs électriques (papier

pour. -) Cl092 conduites (armatures pour -) non

métalliques Cl093 conduites (joints pour -) Cl102 conduites d'électricité (isolateurs

pour -) C1211 cordes en caoutchouc C 1221 cordons en caoutchouc C1290 coton à étouper C1628 cylindres (joints de -) 00189 diélectriques [isolants]

NO (angl.l D'ORDRI

C0566 C0262 A0051

A0071 A0079

A0071 A0079

C0708

A0414 A0418 A0428 50330

R0245 A0339 A0431 R0166

W0120 A0414 A0429

50226

W0140 60057 A0071 A0079 10118 A0339 60100 R0343 00263 W0164 50906 COOlS P0012 50966 W0165 N0094 R0343 T0212

G03l6 R0345 E0021 51060 P0012 50966 A0423 C0262 F0364 50300 ROOO9

60494

H0253 C0491 P0090

R0166

P0361 10122

C0842 C0842 C0896 Cl069 00119

N0 (fr.)

ID'ORDRE

00283 E0069 E0070 EOl17 E0171

E0177

E0221

E0236

E0245 E0457 E0487 F0099 F0126 F0129 F0130 F0139 F0141

F0145

F0148

F0150

F0165 F0204

F0212

F0218

F0234

F0404

F0451

G0057 G0068 G0069 G0077

G0250

G0362 H0148 H0169

I0052 10097 10125 10128

10129 10130 10131 10132 10133 10134 10135 10136 10137 10138 10139

J0046


draps d'amiante ébonite ébonite (moules en -) écorces pour l'isolation acoustique élastiques (fils -) non à usage

textile électricité (isolateurs pour

conduites d' -) emballage [rembourrage] (matières d'

-) en caoutchouc ou en matières plastiques

embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques

embrayages (garnitures d' -) étanchéité (garnitures d' -) étouper (matières à -) fers à cheval non métalliques feuilles métalliques isolantes feutre d'amiante feutre pour l'isolation fibre vulcanisée fibres de carbone, autres qu'à usage

textile fibres de verre (tissus en -) pour

l ' i so 1 a t i on fibres de verre pour l'isolation

fibres en matières plastiques non à usage text il e

filaments d'amiante fils de caoutchouc non à usage

text il e fils élastiques non à usage textile

fils en matières plastiques non à usage textile

filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]

freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de -)

fu ites (compos i t i ons ch i mi ques pour obturer les -)

gants isolants garnitures d'embrayages garnitures d'étanchéité garnitures de freins (matières

mi-ouvrées pour -) gomme brute ou mi-ouvrée

gutta-percha huiles isolantes humidité (compositions isolantes

contre l' -) dans les bâtiments incendie (tuyaux à -) insonorisation (matières pour l' -) isolant (papier -) isolantes (compositions -) contre

l'humidité dans les bâtiments isolantes (feuilles métalliques -) isolantes (huiles -) isolantes (matières -) isolantes (peintures -) isolants isolants (gants -) isolants (rubans -) isolants (tissus -) isolants (vernis -) isolateurs isolation acoustique (écorces pour l'

-) joints *

J0047 joints à expansion (garnitures pour -)

L0029 laine de laitier [isolant]

N° (angl.l D'ORDRI

A0430 E0021 E0022 60112 E0053 E0055 10122

P0005

P0012 50966

C0566 W0130 C0246 H0253 F0366 A0420 10110 V0155 C0118

F0008

F0099 F0112 P0425

A0421 T0212

E0053 E0055 T0210

F0154

60617

L0100

10113 C0566 W0130 60617

G0316 R0345 G0346 10115 M0325

F0186 50649 10117 M0325

F0366 10115 10114 10116 10121 10113 10118 10109 10119 10121 60112

G0072 J0044 50199 E0183

50511



Classe 17 (suite)

NO (fr,)

P'ORDRE

L0032 L0034 L0055 L0143 L0254 L0361 M0086


laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]

.'

M0087 manchons en caoutchouc pour la

M0187 M0203 M0334 M0493 P0098 P0104 POl16 P0133 P0272 P0282

P0575 P0636 P0722 R0008 R0023

protection de parties de machines mastics pour joints matières plastiques mt-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques

autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des -) pompiers (paravènts d'asbeste pour -) raccords de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de

raccordement pour -) R0097 rayonnement de la chaleur (matières

pour empêcher le -)

NO (angI.) D'ORD-RE

G0147 M0284 50511 L0068 C0089 L0338 P0362 P0365 R0341

50187 P0430 M0232 E0022 rOl17 P0090 A0427 A0429 rOl16 P0428

P0430 R0339 A0429 J0065 C0760

R0009

R0124 rechapage des pneus (gomme pour R0194 rembourrage (matières de -) en

caoutchouc ou en matières plastiques

le -) R0339 P0012 50966

R0244 résines art ificie11es [produits semi-finis]

R0247 résines synthétiques [produits

R0270 R0300 R0341

semi-finis] revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante ronde11ès en caoutchouc ou en fibre

vulcaniSée R0404 rubans adhésifs aut res que pour 1 a

médecine, la papeterie ou le ménage R0415 rubans isolants 50013 sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en caoutchouc] 50038 sacs [enveloppes, pochettes] pour

50136 50203 50395

T0083 T0293 T0296

T0298 T0314 T0448

l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante souder (fils à -) en matiéres

plastiques tampons amortisseurs en caoutchouc tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour

l ' i so 1 a t i on tissus isolants toi 1 e d'ami ante transformateurs (huile isolante pour

-) T0484 tressès d'amiante T0558 tuyaux (manchons de -) non

métalliques T0560 tuyaux (raccords de -) non

T0561 T0562 T0572

T0573 T0581 V0012

métalliques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage tuyaux de raccordement pour

radiateurs de véhicules tuyaux en matières textiles tuyaux flexibles non métalliques valves en caoutchouc ou en fibre

vulcanisée V0127 vernis isolants V0130 verre (fibres de -) pour l'isolation

V0135 verre (laine de -) pour l'isolation V0142 verre (tissus en fibres de -)pour

1 1 i so 1 a t ion

A0403 51058 A0403 51058 A0418 A0428 W0048

A0071 A0079 r0118 60047

60047

50511 A0432 50615 T0208 50330 A0419 F0008

rOl09 A0416 T0400

A0425 P0362 P0365 J0065

F0186 W0120 C0760

H0261 F0284 V0018

rOl19 F0099 FOl12 G0147 F0008

NO (fr.> P'ORDRE

V0242

V0270 V0315

72

INDICATION DES PRODUITS NO (angI.) D'ORDRE

viscose (feuilles de-) autres que V0137 pour 1 1 emballage

voies ferrées (isolateurs pour -) R0047 vulcanisée (f i bre -) V0155



Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.

NO (fr.)


A0371 alpenstockS

A0372 alpinistes (sacs d' -) A0505 animaux (colliers pour -) A0507 animaux (dépouilles d' -)

A0510 animaux (peaux d' -)

A0546 anneaux pour parapluies A0657 arçons de selles A0788 attaches de selles B0099 baleines pour parapluies ou parasols B0160 bandoulières [courroies] en cuir

B0234 bâtons d'alpinistes

B0251 baudruche B0562 boîtes à chapeaux en cuir B0588 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0589 boîtes en fibre vulcanisée B0635 boucherie (peaux d'animaux de -) B0653 boudin (boyaux pour faire le -) B0697 bourrellerie B0700 bourses B0702 bourses de mailles [non en métaux

précieux] B0741 boyaux pour la charcuterie B0774 brides [harnais] B0777 bridons B0854 buffleterie C0097 caisses en cuir ou en carton-cuir C0098 caisses en fibre vulcanisée C0147 campeurs (sacs de -) C0164 cannes

C0166 cannes (poignées de -) C0170 cannes de parapluies C0171 cannes-sièges C0248 carcasses de parapluies ou de

parasols C0249 carcasses de sacs à main C0256 carnassières C0263 carniers C0273 cartables

C0277 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0290 carton-cuir C0437 chamoisées (peaux -) autres que pour

le nettoyage C0462 chapeaux (boîtes à -) en cuir C0594 chaussures (cuir à doublure pour -) C0673 chevaux (colliers de -) C0674 chevaux (couvertures de -) C0675 chevaux (housses de selles pour -) C0676 chevaux (licous de -)

C0677 chevaux (selles pour -) C0700 chevreau C0707 chiens (colliers de -) C0897 clés (étuis pour -) [maroquinerie] C0947 coffres de voyage C0957 coffrets destinés à contenir des

articles de toilette dits "vanity cases"

C0994 colliers pour animaux C1222 cordons en cuir

C1260 corroyées (peaux -) C1364 courroies de harnais

C1367 courroies de patins C1370 courroies en cuir [sellerie] C1410 couvertures de chevaux C1416 couvertures en peaux [fourrures] C1507 croupons C1519 cuir (carton- -) C1523 cuir (fils de -)

NO (angl.) D'ORDRE

A0218 M0410 B0042 C0653 A0292 P0197 A0292 P0197 U0008 50011 F0041 U0007 B0087 50363 A0218 M0410 G0209 H0100 B0591 B0596 C0241 G0344 H0086 P0728 C0305

G0344 B0665 B0666 50919 C0198 B0596 B0041 C0083 W0022 W0020 U0010 W0021 F0433

H0051 G0027 G0027 50141 50143 C0135 L0126 C0325 50495 H0100 L0240 H0247 H0245 C0927 H0037 H0122 R0222 K0022 00206 K0015 T0431 V0027

C0653 LOl15 LOl16 Cl008 H0088 H0089 50918 50921 H0245 C0915 B0781 L0126 L0123' L0124

NO (fr.)

P'ORDRE

C1524 C1525 C1526


cuir (garnitures de -) pour meUbles cuir (imitations de -) cuir (lanières de -)

C1536 cuir à doublure pour chaussures C1538 cuir brut ou mi-ouvré 00099 dépouilles d'animaux

00248 documents (porte- -) 00262 doublure (cuir à -) pour chaussures E0108 écoliers (sacs d' -)

E0109 écoliers (serviettes d' -)

E0296 enfants (sacoches pour porter les ~) E0492 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0494 étrivières E0502 étuis pour clés [maroquinerie] F0089 ferrures de harnais F0179 filets à provisions F0352 fouets F0376 fourrage (musettes à -) F0382 fourreaux de parapluies F0384 fourrures [peaux d'animaux]

G0014 gaines de ressorts [en cuir] G0074 garnitures de cuir pour meubles G0081 garnitures de harnachement non en

métaux précieux G0166 genouillères pour chevaux G0181 gibecières G0347 guides [rênes] H0006 habits pour animaux H0029 harnachement (garn it ures de -) non en

métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais (ferrures de -) H0035 harnais pour animaux H0049 havresacs H0107 housses de selles pour chevaux L0036 laisses L0126 lanières de cuir

L0215 licols

L0216 licous

M0051 malles M0052 mallettes * M0053 mallettes pour documents M0094 mangeoires (musettes -) M0161 martinets [fouets] M0256 mentonnières [bandes en cuir] M0318 meubles (garnitures de cuir pour -) M0409 moleskine [imitation du cuir] M0420 monnaie (porte- -) non en métaux

précieux M0442 mors [harnachement] M0526 muselières M0528 musettes mangeoires M0544 musique (porte- -) 00010 oeillères [harnachement]

00050 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0201 patins (courroies de -) P0227 peaux chamoisées autres que pour le

nettoyage P0229 peaux d'animaux

P0279 pelleteries [peaux d'animaux]

P0519 plage (sacs de -) P0644 poignées de cannes P0645 pOignées de parapluies P0648 poignées de valises P0741 porte-cartes [portefeuilles]

N0 (angl.) D'ORDRE

T0459 10035 L0120 L0122 L0240 L0125 A0292 P0197 B0667 L0240 50;41 50143 50141 50143 50543 50880 50879 K0015 H0083 N0053 W0220 N010l U0005 F0511 F0545 C0204 T0459 H0085

K0041 G0027 R0168 C0922 H0085

H0086 H0083 H0086 HOlll C0927 L010l L0120 L0122 H0037 H0122 H0037 H0122 T0486 50984 A0454 N010l C0225 C0400 T0459 M0342 P0730

B0405 M0454 N010l M0436 B0442 B0449 POl15 UOOll POl15 50918 C0325 50495 A0292 P0197 F0511 F0545 B0202 W0020 U0006 50983 C0135



Classe 18 (suite)

NO (fr.l ID'ORDRI

P0754 P0756 P0765 P0766 P0950 P0951 R0206 R0258 R0263 R0388 50014

50018 50019 50024

50026 50028 50029 50030 50031

50032 50036 50037 50039

50043

50071 50091 50177 50178 50180 50182 50243 50252

50275 50309 T0440 T0521 V0009 V0010 V0013 V0190

V0305 V0308 V0309


porte-documents portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux porte-musique provisions (filets à -) provisions (sacs à -) rênes ressorts (gaines de -) en cuir réticules [sacs à main] roulettes (sacs à -) sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en cuir] sacoches à outils [Vides] sacoches pour porter les enfants sacs à dos

sacs sacs sacs sacs sacs

à main à provisions à roulettes d'alpinistes d'écol iers

sacs de campeurs sacs de plage sacs de voyage sacs [enveloppes,

l 'emba l l age [en sacs-housses pour

pOChettes] pour cuir] vêtements [pour le

voyage] sangles de cuir saucisses (boyaux de -) selle (attaches de -) sellerie (articles de -) selles (housses de -) pour selles pour chevaux serviettes [maroquinerie] serviettes d'écoliers

sièges (cannes- -) similicuir traits [harnachement]

chevaux

trousses de voyage [maroquinerie] val ises valises (poignées de -) valves en cuir vêtements (sacs-housses pour -) [pour

le voyage]

NO (ang!.) D'ORDRE

80667 P0486 P0730 M0436 N0053 50360 R0168 C0204 H0052 W0205 80045

T0343 50543 B0012 R0347 H0052 50360 W0205 B0042 50141 50143 B0041 B0202 T0428 B0045

G0043

B0098 G0344 F0041 50013 C0927 R0222 B0667 50141 50143 W0021 I0035 T0384 T0430 V0010 50983 V0019 G0043

voyage (coffres de -) voyage (sacs de -) voyage (trousses de -)

T0431 T0428

[maroquinerie] T0430

NO (fr.l !D'ORDRI

74

INDICATION DES PRODUITS NO (,ng!.)

D'ORDRE



Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.

NO (fr.)

!D'ORDRE

A0145

A0163

A0256 A0262 A0403 A0405

A0421 A0423 A0428 A0616 A0659 A0661 A0665 A0667 A0688 A0691 A0693 A0699

INDICATION DES PRODUiTS

affichage (colonnes d' -), non métalliques

agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]

alabastrique (verre -) albâtre amarrage (pieux d'-) non métalliques amarrage des bateaux (quais flottants

pour l' -), non métalliques amiante (ciment d' -) amiante (mortier d' -) amiante-ciment aquariums [constructions] ardoise ardoise (poudre d' -) ardoises pour toitures arêtiers de toits argentifère (sable -) argi le * argile de potier armatures de portes [non métalliques]

A0705 armatures pour la construction [non métalliques]

NO (angl.J D'ORDRE

A0090

B0031

A0161 A0160 M0356 F0289

A0415 A0424 A0415 A0368 S0512 S0515 R0311 H0191 S0454 C0504 P0555 00225 00232 R0165

A0748 art (objets d' -) en pierre, en béton W0341 ou en marbre

A0758 asbeste (ciment d' -) A0764 aspha 1t e A0765 asphalte (pavés en -) 80024 bagasses de canne à sucre (agglomérés

de -) [matériau de construction]

A0415 A0441 A0442 B0031

80039 baguettes en bois pour le lambrissage F0543 B0049 baignoires d'oiseaux [constructions B0389

non métalliques] B0055 bain (cabines de -) non métalliques B0102 balises non lumineuses [non

B0104 BOl14 80145 B0165 B0176 B0213

B0230

B0237 B0317 B0321

métalliques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non

métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques

battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non

métalliques

COOOl B0207

C0525 B0076 T0082 H0291 S0317 S1048

B0724 C0767 F0370 C0728 50377

B0322 B0366

béton (éléments de construction en -) C0731 bicyclettes (installations pour B0344

B0432 B0433 B0436

B0508 B0520

B0521 B0525 B0526 B0529 B0530 B0532

B0533 B0576 B0619

B0751 B0780 B0782 B0783 B0787

parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -) bitumeux (produits -) pour la

construction bois (pavés en -) bois d'oeuvre

boiS bois bois bois bois bois

de construction de placage de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être moulé

boiseries boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routières non lumineuses et

nOn mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liants pour le -) briquettes (liants pour la

fabrication des -)

B0407 B0720 B0411

W0301 T0243 W0298 B0730 V0097 T0240 T0239 W0310 M0327 M0396 W0300 L0152 50417

T0076 B0660 E0010 80366 B0366"

NO (fr.)

D'ORDRE

B0869

C0005 C0009

C0011


bustes en pierre, en béton ou en marbre

cabines de bain non métalliques cabines pour la peinture au pistolet

non métalliques cabines téléphoniques non métalliques

C0061 cadres de fenêtres [non métalliques] C0063 cadres de portes [non métalliques]

C0104 caissons pour la construction sous l'eau

COll0 calcaires (marnes -) COll1 calcaires (pierres -)

C0161 caniveaux C0215 capuchons de cheminées [non

métalliques] C0268 carreaux pour la construction non

métalliques C0270 carrelages non métalliques C0285 carton bitumé C0287 carton de pâte de bois [construction] C0289 carton pour la construction C0330 caveaux non métalliques C0370 céramique (matières premières pour la

-) C0439 chamotte

C0509 charpentes non métalliques C0527 châssis de fenêtres [non métalliques] C0529 châssis de portes [non métalliques]

C0532 châssis de serres [non métalliques]

C0577 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)

C0619 chaux C0627 cheminées [non métalliques] C0629 cheminées (capuchons de -) non

métalliques C0632 cheminées (manteaux de -) C0634 cheminées (mitres de -) non

métalliques C0636 cheminées (rallonges de -) non

métall iques C0639 cheminées (tuyaux de -) non

métalliques C0653 chemins de fer (traverses de -) non

métalliques C0662 chéneaux non métalliques C0701 chevrons pour toitures C0809 ciment (amiante- -) C08l0 ciment (enduits de -) pour'

l'ignifugation C08l1 ciment (plaques en -) C0812 ciment (poteaux en -) C0815 ciment * C0816 ciment d'amiante C08l7 ciment d'asbeste C08l8 ciment pour fourneaux C0875 clapets de conduites d'eau [ni en

métal, ni en matières plastiques] C0879 clapets de tuyaùx de drainage [ni en

métal, ni en matières plastiques] C0916 cloisons non métalliques C0918 clôtures non métalliques C0945 coffrages pour le béton non

métalliques Cloo0 colonnes d'affichage [non

métalliques] Cl096 conduites d'eau (clapets de -) ni en

métal, ni en matières plastiques Cl099 conduites d'eau non métalliques Cll06 conduites forcées [non métalliques]

NO (angl.J D'ORDRE

B0766

COOOl P0030

T0130 T0132 W0249 00225 00232 C0027

C0039 C0040 L0216 G0350 C0390

T0235

F0300 B0720 W0314 P0104 V0044 C0503

F0194 G0298 F0437 W0249 00225 00232 G0278 H0254 R0259

L0208 C0396 C0390

M0078 C0393

L0144

C0395

R0037 R0045 G0350 H0191 A0415 F0199

C0279 C0277 C0271 A0415 A0415 F0519 W0125

00257

P0131 F0072 S0377

A0090

W0125

W0128 P0214



Classe 19 (suite)

NO (fr,)

jo'ORDRE

C1145

C1148 C.i 150

C1163 C1238

C1240 C1243 C1404

C1414

C1429 C1488

00003 00054

00111

00274

00276

E0011 E0076 E0105

E0242

E0272

E0292 E0294 E0336

E0395

E0398 E0444 E0453 EÔ459 E0490 F0043

F0045

F0051 F0125

F0131 F0163

F0309 F0317

F0367 F0368 F0475

F0477

F0479

F0481 F0488

G0211 G0217 G0221

G0266 G0269 G0274 G0304 G0305

G0316


construction (matériaux de -) non métalliques

constructions non métalliques constructions transportables non

métalliques contre-plaqués corniches (moulures de -) non

métalliques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non

métalliques] . couvertures de toits [non

métall iques] craie brute cristal de roche

dalles non métalliques degrés [marches] d'escaliers [non

métall iques] descente (tuyaux de -) non

métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni

en métal, ni en matières plas~iques drainage (tuyaux de -) [non

métalliques] eau (conduites d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)

embranchement (tuyaux d'-) non métalliques

encadrements de tombes [non métalliqLjes]

enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liants pour l'

-) escaliers (degrés [marChes] d'-) non

métalliques escaliers non métalliques étables étais non métallIques étançons non métalliques étrésillons fenêtres (cadres de ~) non

métalliques fenêtres (châssis de -) non

métalliques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,

pour marquage des routes feutre pour la construction figurines [statuettes] en pierre, en

béton ou en marbre foires (baraques de -) fonderie (moules pour la -) non

métalliques . fourneaux (ciment pour -) fourneaux (ciment pour hauts -) funéraires (dalles -) non métalliques

funéraires (monuments -) non métalliques

funéraires (plaques.~) non métal l iques

funéraires (stèles -) non métalliques fusées (~ampes de lancement de -) non

métalliques glaces [vitres] pour la construction glaise glissières de sécurité pour routes

[non métalliques] goudron goudronnées (bandes -) [construction] gouttières non .métalliques granit gran'ulés de verre pour le marquage

des rout.es gravier

NO (angJ.) D'ORDRE

B0724 C0767 B0733 B0734

P0478 M0335 M0404 C0862 A0275 M0070

R0306

C0319 Q0002 R0267 P0161 50767

G0348

00257

00256

W0128 50122 L0199 L0335 B0630

T0321

C0584 F0199 R0255

50767

50765 50751 P0668 P0668 P0668 W0249

W0249

W0258 R0254

F0070 F0125

F0017 F0420

F0519 B0429 G0257 T0330 T0323

G0257 T0330 T0332 R0271

P0437 C0504 C0940

T0076 T0082 G0350 G0238 G0141

G0255

76

NO (fr.> II)'ORDRE

G0325 G0326 G0368 H0045 H0098 H0162

r0010

r0126 J0009 L0056 L0062 L0063


grès (tuyaux en -) gres de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques

ignifugation (enduits de ciment pour l' -)

isol,ant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiera [matériaux de cohstruction] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour

le -)

NO (angl.) D'ORDRI

50077 50076 G0355 B0429 C0576 00225 00232 F0199

I0112 J0011 50508 W0014 F0543

L0074 L0114

lames de parquets P0125 lancement de fusées (rampes de -) non R0271

L0145 L0188 L0204

L0206

L0209 L0211 L0218 L0233

L0248

L0279 L0347

M0001 M0018 M0110 M0127 M0134 M0143 M0144

M0145

M0154

M0198

M0211 M0266

M0390 M0437 M0447 M0452 M0495

M0503

M0523

N0093 00032

00048 P0044

métalliques lattes non métalliques lettres (bo'tes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]

liaisons pour la fabrication des briquettes

liants pour l'entretien des routes liants pour le briquetage liège aggloméré lignes électriques (poteaux de -)

mét a 11 i ques limons [parties .d'escaliers] non

métalliques linteaux non métalliques lumineux (pavés -)

macadam magnésie (ciment de -) manteaux de cheminées marbre

non

marches d'escaliers [non métalliques] marnes calcaires marquage des routes (feuilles et

plaques en matière artificielle, pour -)

marquage des routes (granulés de verre pour le -)

marquises [construction] non métalliques

matériaux de ,construction non métalliques

mâts [poteaux] non métalliques merrains

mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier, pour la constructlon mosaïques pour la construction moules pour la fonderie non

métalliques moulures [construction] non

métal l iques . murs (revêtements de -)

[construction] non métalliques noues [construction] non métalllques oiseaux (baignoires d' -)

[constructions non métalliques] olivine pour la const~ucti6n palissades non métalliques

P0054 palplanches non métalliques

P0060 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques]

P0062 panneaux pour la construction non

P0063 P0091 P0154

métalliques pannes [t u i les] papier de construction parois (revêtements de -)

[construction] non métalliques P0158 parquets

L0071 L0152 C0040 L0216 B0366

R0255 B0366 C0843 P0495 P0538 50945

L0250 L0199 L0335 M0001 M0016 M0078 M0083 50767 C0039 R0254

G0141

P0527

B0724 C0767 1VI0119 C0208 S0818 C0393 M0352 M0367 M0373 F0420

M0334 M0403 W0025

F0261 B0389

0.0064 P0054 P0055 P0334 50294 50406

B0727

T0234 B0728 woo30

P0127



NO (fr,)

!D'ORDRE

P0159 P0182

P0199

P0213

INDICA TION . DES PRODUITS

parquets (lames de -) pâte de bois (carton de -)

[construction] patinoires [constructions]

métalliques pavés éclairants

non

P0214 pavés lumineux

P0216 P0265

P0304 P0419 P0423 P0427 P0431 P0435 P0436

pavés non métalliques peinture au pistolet (cabines pour la

-) non métalliques perchoirs pierre pierre artificielle pierres (ouvrages de tailleurs de -) pierres à bâtir pierres de construction pierres de scories

P0438 pierres funéraires

P0441 pierres réfractaires P0442 pierres tombales

P0443 pierres tumulaires

P0445 P0493

pieux d'amarrage non métalliques piscines [constructions non

métalliques]

NO (angl.) D'ORDRE

P0125 W0314

$0476

L0199 L0335 L0199 L0335 P0160 P0030

P0230 $0892 A0407 $0895 80729 80729 C0526 $0510 G0258 T0333 F0181 G0258 T0333 G0258 T0333 M0356 $1048

P0495

P0512 P0513 P0515 P0524 P0525 P0553

pistolet (cabines pour la peinture au P0030 -) non métalliques

placage (bois de -) placages en bois plafonds non métalliques planchers non métalliques planches [bois de construction] plaques commémoratives non

métalliques

V0097 W0307 C0256 F0305 P0410 M0192

P0560

P0562

P0589 P0612 P0677 P0732 P0735 P0774

plaques en matière artificielle, pour R0254 marquage des routes

plaques funéraires non métalliques

plâtre plongeoirs non métalliques poix porcheries portails non métalliques portes (cadres de -) non métalliques

P0776 portes (châssis de -) non métalliques

P0786

P0794 P0827

P0829 P0831

P0833 P0853

portes (panneaux de -) non métalliques

portes non métalliques * poteaux de lignes électriques

métalliques] poteaux non métalliques poteaux télégraphiques non

métalliques potier (argile de -) poulaillers

[non

P0871 poutrelles non métalliques P0873 poutres non métalliques

Q0002

Q0004 Q0005

R0063

R0155 R0235 R0268

R0279

quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques]

quais préfabriqués non métalliques quartz

rampes de lancement de fusées [non métalliques]

réfractaires (matériaux -) réservoirs en maçonnerie revêtement des chaussées (matériaux'

pour le -) revêtements [construction] non

métalliques

G0257 T0330 P0421 00200 P0395 P0332 G0083 00225 00232 00225 00232 00239

00247 P0495 P0538 P0537 T0124

P0555 C0379 H0178 J0049 80210 G0123 F0289

P0454 Q0002 R0267 R0271

R0137 T0047 R0252

C0916 L0242 . $1016

77

Classe 19 (suite)

NO (fr,) INDICATION DES PRODUITS !D'ORDRE

R0328 roche (cristal de -)

R0353 R0391

roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en

matière artificielle, pour marquage des -)

routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques

routes (granulés de verre pour le marquage des-)

N° (angl.l D'ORDRE

Q0002 R0267 R0122 R0254

C0940

G0141

R0393

R0394

R0395

R0396

R0400

$0001

$0002 $0120 $0121 $0138 $0139

routes (liaisons pour l'entretien des R0255 -)

routes (liants pour l'entretien des -)

routières (bornes -) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques]

sable [à l'exception du sable pour fonderie]

sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)

$0155 sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]

$0231 serres (châssis de -) non métalliques

$0233 $0266 $0291

$0300 $0308 $0477

$0483

$0489 $0499

T0065 T0149

T0155

T0195 T0197 T0347 T0349

T0350 T0352

T0353 T0355 T0367

T0370

T0372 T0388 T0468

T0471

serres transportables non métalliques seuils non métalliques signalisation non lumineuse et non

mécanique [non métallique] si 1 ice [quartz] silos non métalliques statues en pierre, en béton ou en

marbre statuettes en pierre, en béton ou en

marbre stèles funéraires non métalliques stores d'extérieur ni métalliques, ni

en matières textiles tailleurs de pierres (ouvrages de -) télégraphiques (poteaux -) non

métalliques téléphoniques (cabines -) non

métal 1 iques terre à briques terre cuite toits (arêtiers de -) toits (couvertures de -) non

métalliques toitures (chevrons pour -) toitures (corniéres pour -) non

méta 11 i ques toitures (enduits bitumineux pour -) toitures non métalliques tombales (pierres -)

tombes (encadrements de -) métalliques

tombes non métalliques tonnelles [construction] traverses de chemins de fer

métalliques] treillages non métalliques

non

[non

T0474 treillis non métalliques

T0515

T0542 T0545 T0548

T0566 T0567 T0568 T0571

trous d'homme (couvercles métalliques

tuf tuiles non métalliques tumulaires (dalles -) non

de -) non

métalliques

tuyaux de cheminées, non métalliques tuyaux de descente [non métalliques] tuyaux de drainage [non métalliques] tuyaux de drainage (clapets de -) ni

en métal, ni en matières plastiques

R0255

$0417

$0069

$0454 $0140 T0240 $0508 C0526 $0510 C0940

G0278 H0254 G0280 $0438 $0420

$0422 $0440 $0810

F0125

T0332 80443

$0895 T0124

T0130 T0132 E0010 T0157 H0191 R0306

H0191 R0308

80410 R0312 G0258 T0333 T0321

T0328 A0372 R0037 R0045 L0072 T0450 L0072 T0450 M0070

T0506 T0234 G0257 T0330 C0395 G0348 00256 00257


LISTE DES PRODVITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 19 (suitel

NO (fr.l !D'ORDRE

T0583

V0043 V0133

V0143 V0145 V0148 V0151 V0154

V0259 V0260 V0262

V0297 V0300

V0301 X0004


tuyaux rigides non métalliques [construction]

vasistas non métalliques verre (granulés de -) pour le

marquage des routes verre alabastrique verre armé verre de construction verre isolant [construction] verre pour vitres [à l'exception du

verre pour vitres de véhicules] vitraux vitres [verre de construction] vitres (verre pour -) [à l'exception

du verre pour vitres de véhicules] volets non métalliques volières [constructions] non

métalliques vol iges xylol !the

NO (ang!.) D'ORDRI

P0379

CO 175 G0141

A0161 50021 60722 I0112 W0250

50756 W0251 W0250

50380 A0474

50133 X0014

78

NO (fr.l lo'ORDRI

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORD~RI



Classe 20 MEUBLES, GLACES (M[RO[RS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BO[S, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, [VOIRE, BALE[NE, ÉCA[LLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MAT [ÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.

NO (fr.)

ID'ORDRE

A0007 A0147 A0227

A0234 A0236

A0331

A0408 A0411 A0413 A0418 A0506 A0509 A0515 A0518

A0519 A0520 A0527 A0539 A0605

A0612 A0684 A0720 A0721 A0747

A0786

A0802 80035 80044

80086 80097 80115 80116 80162 80180

80182 80191 80232 80265 80295

80344 80345 80392

80483

80511 80524 80534 80542

80578

80586

[NDlCATlON DES PRODUITS

abeilles (ruches pour -) affichage (tableaux d' -) air (coussins à -) non à usage

médical air (matelas à -) non à usage médical air (oreillers à -) non à usage

médical aliments (décorations en matières

plastiques pour -) ambre jaune ambroïne (barres d' -) ambroïne (plaques d' -) ameublement (pièces d' -) animaux (cornes d' -) animaux (griffes d' -) animaux (sabots d' -) animaux d'intérieur (couchettes pour

-) animaux d'intérieur (niches pour -) animaux d'intérieur (nids pour -) animaux empaillés anneaux de rideaux appliques murales décoratives

[ameublement] non en matières textiles

appUie-tête [meUbles] argenté (verre -) [miroiterie] armoires armoires à pharmacie art (objets d' -) en bois, en cire,

en plâtre ouen matières plastiques attache de câbles ou de tubes (pattes

d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques baguettes [liteaux] d'encadrement bahuts [coffres] non métalliques

balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou. mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bannetons barils (cerceaux pour -) non

méta 11 i ques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour -) berceaux

bibliothèques (étagères de -) bibliothèques (rayons de -) bijoux (COffrets à -) non en métaux

précieux bobines en bois [pour fil, soie,

cordonnet]

NO (ang!.) D'ORDR[

80250 00177 A0136

A0142 A0144

00032

Y0007 A0239 A0240 F0526 A0289 C0501 A0288 80244

K0006 N0052 50963 Cl018 W0031

H0120 50457 C0992 M0183 W0343

C0013

T0471 P0320 80381 C0374 80687 W0192 80077 80291 F0219 80121 C0205 80127 C0213 50784 P0461 C0884 C0929 L0167 L0167 J0035 J0039 R0128

bois (rubans de -) W0303 bois de lit 80247 boiseries (pans de -) pour meubles F0541 boissons (pailles pour la dégustation 50933

des -) boîtes aux lettres [ni en métal, ni

en maçonnerie] boîtes en bois ou en matières

plastiques

L0154

80604 bondes non métalliques

80380 80597 C0197 80742 P0472 50190 50904 C0847 C0846 M0358

80630

80638 80639 80659

80693 80705

bouchage (capsules de -) non métal 1 iques

bouchons de bouteilles bouchons de liège bouées de corps-morts, non

métalliques [amarrage] boulons non métalliques bouteilles (bouchons de -)

80506 C0847

79

NO (fr.>

ID'ORDRE

80707

80708 80710

80714

80747

80804 80806 80824 80851 80852 80860 80861 80866

80871 C0020

C0055 C0056

C0057 C0064 C0092 C0096

[NDlCATlON DES PRODUITS

bouteilles (capsules de -) non métalliques

bouteilles (casiers à -) bouteilles (enveloppes pour -) en

bois bouteilles (fermetures de -) non

métalliques bracelets d'identification pour

hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou

en matières plastiques bustes pour tailleurs câbles (serre- -) non métalliques

cadres [encadrements] cadres [encadrements] (moulures pour

-) cadres à broderie cadres de ruches caillebotis non métalliques caisses en bois ou en matières

plastiques

NO (ang!.)

D'ORDRE

80545 C0100 80555 80546

80548 50903 10021

E0098 E0098 80692 50389 D0140 00016 00076 80767

C0883 80371 COOll P0321 P0322

C010l caisses non métalliques

E0098 50215 00339 80380 80597 C0197 80381 C0374 50784 50251 T0074

COl17 C0153 C0163

C0206

C0208

C0295 C0305 C0375

C0377

C0378 C0380

C0389 C0411

C0413 C0424

C0455

C0468 C0493

C0495

C0500 C0507 C0631

calculer (bâtis de machines à -) canapés cannelles de tonneaux [non

métalliques] capsules de bouchage non métalliques

capsules de bouteilles [non métalliques]

cartothèques [meUbles] casiers cerceaux pour barils [non

métalliques] cercles pour tonneaux [non

métalliques] cercueils cercueils (garnitures de -) non

métalliques cerfs (ramures de -) chaises [siéges]

chaises longues chalumeaux [pailles] pour la

dégustation des boissons chantiers [supports] pour fûts [non

métalliques] chapeaux (porte- -) chargement (gabarits de -) pour

chemins de fer [non métalliques] chargement (plateaux [palettes] de

non métalliques chariots [mObilier] charnières non métalliques cheminées (écrans de -)

50190 50904 80545 C0100 10051 F0132 80121 C0205 80121 C0205 C0633 C0632

50753 C0316 50206 E0019 50933

C0207

HO 105 L0285

-) L0288

T0467 H0190 F0189 F0195 L0285 C0650 chemins de fer (gabarits de

chargement pour -) non métalliques C0697 chevilles non métalliques 00251

P0193 00207 C0582 W0154 C0682 W0124

C0709 C0826 C0834 C0841 C0873

chiens (niches de -) cintres pour vêtements cire (figures en -) cire gaufrée pour ruches clapets de conduites d'eau

matières plastiques] [en



Classe 20 (suite)

NO (fr.)

iD'ORDRE

C0877

C0885 C0893 C0949


clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]

classeurs (rayons pour -) [meubles] clefs (tableaux accroche--) coffres non métalliques

N0 (angl.) D'ORDRE

C0951 coffrets [meubles]

00259

S0307 K0017 80381 C0374 80381 C0374 J0035 J0039 H0034 C0787

C0953

C0963 Cl030

Cl043 Cl072 Cl094

Cl156 Cl158 Cl188 Cl191 Cl193 Cl198 C1223 C1227 C1232 C1246 C1295

C1297 C1303 C1379 C1381 C1388

C1498

C1499 C1595 00015 00035

00128

00132 00166

00238

00244 00270 00272

E0068 E0071 E0072 E0074 E0077 E0088

E0091

E0123

coffrets à bijoux [non en métaux précieux]

coiffeurs (fauteuils de -) combustibles liquides (récipients

pour -) non métalliques commodes comptoirs [tables] conduites d'eau (clapets de -) en

matières plastiques conteneurs flottants non métalliques conteneurs non métalliques coquillages [coquilles] coquilles [coquillages] corai 1 corbeilles non métalliques * cordons en liège corne brute ou mi-ouvrée cornes d'animaux corozo couchage (matériel de -) [à

l'exclusion du linge] couchage (sacs de -) pour le camping couchettes pour animaux d'intérieur coussins coussins à air non à usage médical couteaux (manches de -) non

métalliques crochets de portemanteaux [non

métalliques]

C0371 C0900 W0124

F0287 C0786 S0305 S0305 C0835 T0437 C0845 H0238 A0289 C0863 80237

S0522 80244 Cl025 A0136 K0046

C0583

crochets de rideaux cuves non métalliques décanter le vin (fûts en bois pour décorations en matières plastiques

Cl016 V0042

-) C0212 00032

pour aliments dessertes

dessin (tables à -) dévidoirs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [non métalliques] distributeurs fixes de serviettes

[non métalliques] divans douves drainage (clapets de tuyaux de -) en

matières plastiques ébénisterie (travaux d' -) écai Ile écaille (succédanés de l' -) écailles d'huîtres échalas échelles en bois ou en matières

plastiques échelles mobiles pour l'embarquement

des passagers [non métalliques] écrans de cheminées

T0095 T010l 00265 R0130

T0370

00195 S0819 00259

C0005 T0365 T0366 00139 S0768 L0027

80474

E0134 écrins non en métaux précieux

F0189 F0195 J0035 J0039 P0399 E0145

E0150 E0152 E0224

E0228 E0233

E0244 E0255 E0270 E0322

écriteaux en bois ou en matières plastiques

écrous non métalliques écume de mer embal~age (récipients d'-) en

matières plastiques emballages pour bouteilles [en bois] embarquement des passagers (échelles

mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles empaillés (animaux -) encadrement (baguettes [liteaux] d'-) enrouleurs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [non métalliques}

N0131 M0189 P0002

80546 80474

Cl015 S0963 P0320 W0243

80

NO (fr.)

ID'ORDRE

E0326

E0342 E0396 E0445 E0446 E0448 E0462 E0520 E0523 F0026 F0032 F0048

F0071

F0073

FOl16

F0158 F0159

F0278 F0293

F0378 F0499 F0505 F0507 F0509

F0511 G0006

G0021 G0063

G0066 G0072

G0076

G0083 G0085

G0087

G0206 H0014 H0021 H0024 H0079 H0103 HOlll HOl16

H0165 H0193

I0005

I0009

IO015

I0144 J0014 J0049 J0055 L0190

L0217 L0263

L0290 L0295 L0296


enseignes en bois ou en matières plastiques

enveloppes pour bouteilles [en bois] escaliers (tringles de tapis d' -) établis . établis (étaux--) [non métalliques] étagères étaux-établis [non métalliques] éventails éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non

métalliques fermetures de bouteilles [non

métalliques] fermetures de récipients [non

métalliques] feu (garde- -), de ménage

fichiers [meubles] figurines [statuettes] en bois, en

cire, en plâtre ou en matières plastiques

fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non

métalliques fourrage (râteliers à -) fusils (râteliers à -) futailles fûts [tonneaux], non métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)

non métalliques fûts en bois pour décanter le vin gabarits de chargement pour chemins

de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage

garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non

métalliques] garnitures de fenêtres [non

métalliques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non

métall iques] garnitures de portes [non

métal 1 iques] glaces [miroirs] hachoirs [tables de bouchers] hampes harasses hôp i ta 1 (1 i t s d' -) housses à vêtements [penderie] housses pour vêtements [rangement] huches non métalliques

huîtres (écailles d' -) hydrostatiques (lits -) non à usage

médical identification (bracelets d' -) pour

hôpitaux [non métalliques] identité (plaques d' -) non

métalliques immatriculation (plaques d'-) non

métalliques ivoire brut ou mi-ouvré jardinières [meUbles] jonc d'Inde journaux (présentoirs pour -) lettres (boîtes aux -), ni en métal,

ni en maçonnerie liège (bouchons de -) linge (pinces à -)

1 it (bo i s de -) liteaux [baguettes] d'encadrement literie [à l'exception du linge de

1 it]

N0 (angI.)

D'ORD~RE

S0415

80546 S0761 W0337 VOl18 R0006 VOl18 F0032 M0137 A0380 S0178 W0247

80548 S0903 C0543

F0189 F0195 I0051 F0126

F0322 F0287

F0358 G0327 C0213 C0213 C0207

C0212 L0285

Cl020 F0189 F0195 M0157 C0632

W0247

80233 F0539

00229

M0293 C0422 F0246 C0941 H0264 C0924. G0044· 80381 C0374 00139 80242

I0021

I0026 N0014 NOl15 R0151 I0168 F0331 R0072 N0068 L0154

C0846 C0553 C0554 80247 P0320 80237


NO (fr,)

ID'ORDRE

L0312

L0314 L0315 L0316 L0318 L0321

L0334 L0363 M0047

M0071 M0073 M0075 M0077 MOO97 M0106

M0107 M0117

M0132 M0192 M0194 M0306 M0312 M0315

M0317

M0320 M0321 M0322 M0325

M0327 M0328 M0349 M0362

M0379 M0393 M0394 M0433 M0446 M0504 N0001 N0055 N0057 N0059 N0099

00037 00092 00096 00141 POO02 P0008 P0009 P0012

P0013

P0019 POO33

P0035

P0037 P0055 P0057 P0127 P0132 P0137 P0188 P0190

P0210



lits (garnitures de -) non métalliques

lits (roulettes de -) non métalliques lits (sommiers de -) 1 its * 1 it s d' hôp it a 1 lits hydrostatiques, non à usage

médical loquets non métalliques lutrins maisons (numéros de -) non lumineux

[non métalliques] manches à balais [non métalliques] manches d'outils [non métalliques] manches de couteaux [non métalliques] manches de faux, non métalliques manger (garde- -) non métalliques mannequins

mannes [paniers] manutention (palettes de -) non

métalliques marchepieds non métalliques matelas * matelas à air non à usage médical métiers à brOder meubles meubles (finitions en matières

plastiques pour -) meubles (garnitures de -) non

métalliques meubles (pans de boiseries pour -) meubles (portes de -) meubles (rayons de -) meubles (roulettes de -) non

métalliques meubles de bureau meubles métalliques miel (rayons de -) minéralogiques (plaques -) non

métalliques miroirs [glaces] mobiles [objets pour la décoration] mobilier scolaire montures de brosses mortier (auges à -) non métalliques moulures pour cadres [encadrements] nacre brute ou mi-ouvrée niches pour animaux d'intérieur nichoirs nids pour animaux d'intérieur numéros de maisons non lumineux [non

métalliques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manches d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des

nattes] pailles pour la dégustation des

boissons

NO (angl.) D'ORDRI

80233

60229 50730 60243 H0264 60242

L0067 L0136 H0274

60687 T0347 K0046 50178 M0157 M0076 T0037 H0045 H0067

50855 M0143 A0142 E0098 F0526 E0028

F0539

F0541 00244 F0542 F0534

00016 F0540 H0205 N0115 R0151 M0293 M0310 50142 60692 T0471 P0322 M0377 K0006 N0051 N0052 H0274

60394 P0338 A0144 T0347 50929 50926 50931 P0403

50933

paillots 50929 palettes [plateaux] de chargement non L0288

métalliques palettes de manutention non

métalliques palettes de transport non métalliques panetons paniers non métalliques parapluies (porte- -) paravents [meUbles] parcs pour bébés patères de rideaux patères [crochets] pour vêtements,

non métalliques pattes d'attache de câbles ou de

tubes [en matières plastiques]

HOO67

T0418 60051 60148 U0009 50158 P0461 C1021 C0551

C0013

81

NO (fr,)

In'ORDRI

P0302 P0314

P0348 P0403 P0406 P0474


perches non métalliques perles (rideaux de -) pour la

décoration pharmacie (armoires à -) pièces d'~meublement piédestaux pour pOts à fleurs pinces à linge

Classe 20 (suite)

NO (angI.) D'ORDRE

P0494 60208

P0489 piquets de ténte non métalliques P0556 plaques d'identité non métal 1 fques

M0183 F0526 F0322 C0553 C0554 T0152 I0026 N0014 N0115 R0151 N0115 R0151 L0288

P0558

P0564

P0583

P0585 P0743 P0760 P0762

P0768 P0770 P0782

P0791 P0838 P0880 P0965 R0053 R0064 R0085 R0086 R0094 R0098 R0099 R0102 R0133

R0136

R0142

R0237

R0269 R0282 R0292 R0293 R0295 R0296 R0297 R0298 R0299 R0313 R0324

R0351 R0357 R0390

R0407 R0409 R0420 R0421 R0422 R0423 50006 50034 50133 50152 50226

50234

50238

50245

plaques d'immatriculation non métalliques

plaques minéralogiques non métalliques

plateaux [palettes] de chargement non métal 1 iques

plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meUbles] portemanteaux (crochets de -) non

métal 1 iques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non

métalliques portes de meubles pots à fleurs (piédestaux pour -) présentoirs pupitres rails pour rideaux ramures de cerfs râteliers à fourrage râteliers à fusils rayonnages rayons de meubles rayons de miel rayons de ruches récipients (fermetures de -) non

métalliques récipients d'emballage en matières

plastiques récipients pour combustibles liquides

[non métalliques] réservoirs ni en métal, ni en

maçonnerie revêtements amovibles pour éviers revues (porte- -) rideaux (anneaux de ~) rideaux (crochets de -) rideaux (galets pour -) rideaux (patères de -) rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de pérIes pour la décoration rivets non métalliques robinets de tonneaux [non

métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non

métalliques] rubans de bois rubans de paille ruches (cadres de -) ruches (cire gaufrée pour -) ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sacs de couchage pour le camping scolaire (mobilier -) secrétaires serre-câbles non métalliques

serrures [autres qu'électriques], non méta 11 i ques

serrures pour véhicules [non mét aIl i ques ]

T0015 H0105 C0589 C0583

U6009 M0013 00229

00244 F0322 00178 00075 C1017 50753 F0358 G0327 R0006 F0542 H0205 F0416 C0543

P0002

C0787

R0188 T0049 M0137 M0013 C1018 C1016 C1020 C1021 C1017 C1019 60208 R0251 T0074

R0121 R0072 F0534

W0303 50926 50215 C0682 F0416 60250 A0288 50522 50142 W0361 60371 C0011 L0301

L0306

serviettes (distributeurs fixes de -) T0370 non métalliques



Classe 20 (suite)

NO (fr.) D'ORDRE


50274 sièges

50282 50335 50357 50429

50474

50479

50500 T0025 T0026 T0032 T0033 TOO34 T0040 T0041 T0042 T0043 T0048 T0049

Sièges métalliques sofas sommiers de 1 its soupapes [autres que parties de

machines] non métalliques statues en bois, en cire, en plâtre

ou en matières plastiques statuettes en bois, en cire, en

plâtre ou en matières plastiques stores d'intérieur à lamelles tableaux accrOChe-clefs tableaux d'affichage tables (plateaux de -) tables * tables à dessin tables de massage tables de toilette tables de toilette [mObilier] tables métalliques tablettes de rangement tablettes pour machines à écrire

T0052 tabourets

T0062 T0089 T0109 T0182 T0206 T0277 T0340 T0379

T0381

T0383

T0384

T0387 T0446 T0463

T0469 T0486 T0487 T0503 T0504 T0569

T0577

T0580

V0005 V0018 V0021

V0089

V0144 V0180 V0182 V0183

tailleurs (bustes pour -) tampons [chevilles] non métalliques tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -) tonneaux (cannelles de -) non

métalliques tonneaux (cercles pour -) non

métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour

-) non métalliques tonneaux (robinets de -) [non

métalliques] tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non

métalliques traversins tresses de paille tréteaux [mobilier] tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en

matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non

mécaniques pour -) non métalliques vaisseliers vannerie vannes [autres que parties de

machines] non métalliques véhicules (serrures pour -) non

métalliques verre argenté [miroiterie] vêtements (cintres pour -) vêtements (housses à -) [penderie] vêtements (housses pour -)

[rangement]

NO (angl.l D'ORDRE

C0316 50206 50210 50594 50730 V0022

50811

F0126

50516 K0017 00177 T0015 T0020 00265 MOl12 00289 W0064 T0024 50308 50309 T0544 F0397 50899 C0883 P0469 50761 T0152 H0120 L0300 00289 T0074

B0121 C0205 C0207

T0074

C0213 00026 T0418

B0500 50931 T0452 Cl019 50761 00259

R0130

W0243

P0438 W0234 V0022

L0306

50457 C0582 C0924 GOO44

V0187

V0240 V0267

vêtements (patères [crOChets] pour -) C0551 non métalliques

vis non métalliques vitrines [meUbles]

50171 50368

NO (fr.> D'ORDRE

82

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l !D'ORDRE


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORIlRE DES CLASSES

Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (Nt EN MÉTAUX PRÉCIEUX, NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-oUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.

NO (fr.> In'ORDRE

A0014 A0137

A0334

A0468

A0503 A0511 A0516

A0522 A0545 A0736


abreuvoirs aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour

les -) ampoules en verre [récipients)

animaux (bacs de propreté pour -) animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et

pinceaux) animaux de compagnie (cages pour -) anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)

A0737 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0739 arrosage des fleurs et des plantes

(seringues pour l' -) A0740 arroseurs A0742. arrosOirs A0743 arrosoirs (pommes d' -)

A0749

A0768

A0775 A0800 A0809

A0812 B0006 B0033 B0050 B0052 B0084 B0087 B0090 BOlll B0164

B0168 B0214 B0240 B0246 B0263

B0275 B0304

B0310 B0330 B0337 B0340 B0375

B0379 B0438 BC>439 B0479 B0487 B0492 B0544

art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre

aspirateurs de poussiére (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants

assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non

électriques autocuiseurs non électriques bacs de propreté pour animaux bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * baignoires pour bébés [portatives) balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients) baquets

barbe (blaireaux à -) bassins [récipients) batteries de cuisine * batteurs non électriques bébés (baignoires pour -)

[portatives) becs verseurs bestiaux (crèches pour -)

bétail (étrilles pour beurre (cloches à -) beurriers biberons (chauffe- -) bidons [gourdes)

bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -)

le -)

non électriques

bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (réCipients calorifuges pour

-)

NO (anet.) D'ORD-RE

00310 A0109

T0178

G0134 G0146 L0273 C0687 B0674

C0025 P0564 50738 W0119 N0109 51064

50736 WOl18 NOll0 R0325 W0342

V0003

T0012 F0064 A0460

A0460 L0273 R0242 B0390 B0008 B0688 M0360 C0153 G0139 B0705 P0024 50276 B0142 C0808 B0224 B0008

50723 M0065 T0469 Cl0l0 B0778 B0775 H0137 B0553 00308 B0256 50276 50275 C0074 G0143 00311 B0323

B0573 B0575 B0590

boîtes à savon 50575 boîtes à thé [non en métaux précieux) T0094 boîtes en métal pour la distribution B0592

B0593 B0596 B0597

de serviettes en papier boîtes en verre bols bonbonnes

B0599 bonbonnières non en métaux précieux

B0589 B0573 C0131 00046 B0586 C0079

NO (fr.> P'ORDRE

B0624 B0637 B0641


bottes (tire- -) bouchons (tire- -) bouchons de verre

B0667 bougeoirs non en métaux précieux B0678 bouilloires non électriques B0687 boules à thé [non en métaux précieux)

B0690 boules de verre B0704 bouteilles B0718 bouteilles (ouvre- -) B0721 bouteilles isolantes

B0723 bouteilles réfrigérantes B0727 boutons (tire- -) B0732 boutons [poignées) en porcelaine B0772 bricelets (fers à -) non électriques B0797 brochettes [aiguilles métalliques)

pour la cuisson B0800 brocs

B0820 brosserie B0821 brosserie (matériaux pour la -) B0825 brosses * B0826 brosses à dents B0827 brosses à dents [électriques) B0828 brosses électriques [à l'exception

des parties de machines) B0830 brosses [pinceaux) pour laver la

vaisselle B0837 broyeurs ménagers non électriques

B0839 brûle-parfums B0863 burettes non en métaux précieux B0870 bustes en porcelaine, en terre cuite

ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir) non en

métaux précieux C0036 cache-pot non en papier C0072 café (filtres à -) non électriques C0073 café (moulins à -) à main C0076 café (percolateurs à -) non

électriques C0079 café (services à -) non en métaux

précieux C0084 cafetières non électriques non en

métaux préCieux C0085 cages à oiseaux C0087 cages pour animaux de compagnie C0133 calorifuges (récipients -) C0155 candélabres [chandeliers] non en

métaux précieux C0219 carafes C0222 carafes (dessous de -) [non en papier

et autres que linge de table) C0279 cartes de menus (porte- -) C0311 casseroles C0313 casseroles à pression non électriques C0359 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles

de ménage) C0373 céramiques (produits -) pour le

ménage C0425 chambre (pots de -) C0438 chamoisées (peaux -) pour le

nettoyage C0449 chandeliers non en métaux précieux C0478 charbon (seaux à -) C0519 chasse-mouches

C0553 chaudrons C0569 Chauffe-biberons non électriques C0578 chausse-pieds C0587 chaussures (brosses à -)

NO (angt.) D'ORDRE

B0522 C0848 G0135 G0145 C0068 K0014 T0092 T0098 G0133 B0560 B0554 10111 V0002 R0142 B0779 K0061 W0006 C0812

J0055 P0396 P0554 B0691 B0702 B0696 T0351 T0352 B0700

00161

00220 M0309 P0239 C0972 B0763

C0003

F0321 C0618 C0620 C0623

C0626

C0630

B0392 C0025 H0154 C0068

00023 C0581

M0201 50866 A0460 C0478

C0294

C0323 B0711 C0324 C0068 C0575 F0347 F0352 C0244 H0137 50338 B0699



Classe 21 (sui le)

NO (fr.)

ID'ORDRE

C0590

C0591 C0598

C0658 C0672 C0715 C0733 C0754 C0855 C0857

C0867 C0909 C0910 C0978 Cl187 Cl196

C1229 C1230 C1275 C1284

C1334 C1389 C1400

C1401 C1402 C1438

C1453


chaussures (cireuses pour -) non électriques

chaussures (cornes à -) chaussures (formes [embauchoirs,

tendeurs] pour -) chemises (tendeurs de -) chevaux (brosses pour -) chiffons de nettoyage Chinoiseries [porcelaines] chopes à biére cireuses à parquet non électriques cireuses pour chaussures [non

électriques] citron (presse- -) cloches à beurre cloches à fromage coll e (pot s à -) coquetiers non en métaux preCleux corbeilles à usage domestique non en

métaux précieux cornes à boire cornes à chaussures cosmétiques (ustensiles -) coton (déchets de -) pour le

nettoyage coupes à fruits couteaux (porte- -) pour la table couvercles de marmites (fermetures

pour -) couvercles de plats couvercles de pots cravates (dispositifs pour maintenir

en forme les -) crèches pour bestiaux

C1479 cribles [ustensiles de ménage] C1490 cristaux [verrerie] C1508 cruches

C1510 cruchons non en métaux précieux

C1537 cuir à polir C1547 cuisine (batteries de -) * C1549 cuisine (moules de -) C1551 cuisine (récipients pour la -) non en

métaux précieux C1554 cuisine (ustensiles de -) non en

métaux précieux C1559 cuisson (ustensiles de -) non

électriques C1585 cure-dents C1587 cure-dents (porte- -) non en métaux

précieux C1596 cuvettes C1598 cuviers à lessive 00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage

00008 dames-jeannes

00011 déborder (plaques pour empêcher le lait de -)

00021 déchets de laine pour le nettoyage 00040 découper (planches à -) pour la

cuisine 00058 démaquillage (appareils pour le -)

non électriques 00063 démêloirs 00090 dents (brosses à -) 00091 dents (brosses à -) électriques 00103 dépousSiéreurs non électriques 00125 désodorisation (appareils de -) à

usage personnel 00138 dessous de carafes, non en papier et

autres que linge de table 00141 dessous de fers à repasser 00143 dessous-de-plat [ustensiles de table] 00155 détergent (torchons imprégnés d'un -)

pour le nettoyage

N° (angl.) D'ORDRE

W0160

50338 50359

50324 H0246 C0508 C0401 60256 W0159 W0160

50750 60778 C0347 G0191 E0037 60147

H0241 50338 C0879 C0893

F0461 K0047 C0541

00155 P0540 T0225

M0065 T0469 50394 C0981 J0055 P0396 P0554 J0055 P0396 P0554 P0504 C0808 C0804 K0029

K0034

C0814

T0355 T0354

60573 L0340 60711 C0324 C0131 00046 P0451

W0331 Cl043

M0040

C0688 T0351 T0352 00355 00066

C0581

F0269 T0464 C0563

84

NO (fr.)

In'ORDRI

00233 00236 00243

00267 E0056 E0121

E0151 E0214 E0234 E0265

E0329 E0333 E0361 E0372 E0374 E0375 E0377

E0433 E0464 E0465 E0479 E0493 E0508 F0003

F0056 F0074

F0096 F0106 F0143

F0147

F0164

F0210

F0243 F0245

F0249 F0264 F0279 F0281

F0340 F0356

F0419 F0424 F0425 F0429 F0432 F0441

F0473 G0043 G0046 G0047 G0053 G0097 G0104 G0199


distributeurs de papier hygiénique distributeurs de savon distribution de serviettes en papier

(boîtes en métal pour la -) douches buccales eaux gazeuses (siphons pour -) écouvillons pour nettoyer les

récipients écuelles émaillé (verre -) embauchoirs [formes] pour chaussures émulseurs non électriques à usage

domestique enseignes en porcelaine ou en verre entonnoirs épices (services à -) éponges (porte- -) éponges de ménage éponges de toilette épousseter (torchons [Chiffons] pour

-) essuie-meubles éteignoirs non en métaux précieux étendoirs à linge étoffe (seaux en -) étrilles étuis pour peignes faïence

fer (paille de -) pour le nettoyage fermetures pour couvercles de

marmites fers à bricelets [non électriques] fers à repasser (supports de -) fibres de silice vitrifiée non à

usage textile fibres de verre autres que pour

l'isolation ou à usage textile figurines [statuettes] en porcelaine,

en terre cuite ou en verre fils de verre non à usage textile

filtres à café non électriques filtres à thé [non en métaux

précieux] filtres pour le ménage flacons non en métaux précieux fleurs (pots à -) fleurs (supports pour -)

[arrangements floraux] formes [embauchoirs] pour chaussures fouets non électriques à usage

ménager frire (poêles à -) friteuses non électriques fromage (cloches à -) frottoirs [brosses] fruits (coupes à -) fruits (presse- -) non électriques à

usage ménager fumivores à usage domestique gamelles gants (ouvre- -) gants à polir gants de ménage gâteaux (moules à -) gaufriers non électriques glace (seaux à -)

G0205 glaces [matières premières] G0213 glacières portatives, non électriques

G0214 glaçons (moules à -) G0241 gobelets non en métaux précieux

G0272 gourdes

G0334 grils [ustensiles de cuisson]

NO (ang/.I D'ORD-RI

T0305 50576 60592

W0087 50463 60698

60573 E0110 50359 60441

50414 F0508 50687 50709 50712 T0307 00356

F0536 C0071 00337 F0007 Cl010 C0681 C0964 E0014 50844 C0541

W0006 F0269 V0141

F0100 F0113 F0123

F0102 FOl15 C0618 TOll0

50909 F0265 F0318 H0197

50359 W0222

F0481 00035 C0347 50175 F0461 F0471

50553 M0207 G0164 P0502 G0175 C0032 W0006 C0815 10004 P0436 C0649 C0816 10008 G0204 M0431 60553 00308 G0283 G0289


LISTE DES pltoDurts DANS L'ORDRl:DES CLASSES

NO (fr.)

P'ORDRI INDICA TlON DES PRODUITS

G0335 grils (supports de -)

G0355 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0102 houppes à poudrer H0109 housses pour planches à repasser H0160 huiliers non en métaux précieux 10086 insectes (pièges à -) 10127 isolantes (bouteilles -)

J0018 jattes L0021 laine (déchets de -) pour le

nettoyage L0031 laine de verre autre que pour

l'isolation L0045 lait (plaques pour empêcher le -) de

déborder L0082 lampes (brosses pour verres de -) LOl17 lances pour tuyaux d'arrosage L0156 laver (planches à -) L0161 lèchefrites L0175 légumiers L0183 lessive (cuviers à -) L0184 lessive (séchoirs à -) L0258 linge (étendoirs à -) L0284 liqueurs (services à -) L0307 litière (bacs à -) L0341 louches de cuisine M0049 maj 0 l i que M0095 mangeoires pour animaux

M0139 marmites M0140 marmites (fermetures pour couvercles

de -) M0142 marmites autoclaves non électriques M0234 mélangeurs manuels [shakers]

M0241 ménage (éponges de -) M0244 ménage (ustensiles de -) non en

métaux précieux M0258 menus (porte-cartes de -) M0313 meubles (essuie- -) M0350 miettes (ramasse- -) M0451 mosaïques en verre non pour la

construction M0473 mouches (chasse- -)

M0487 moules [ustensiles de cuisine]

M0491 moules à glaçons M0492 moules de cuisine M0499 moulins à usage domestique à main N0034 nécessaires de toilette N0036 nécessaires pour pique-niques

[vaisselle] N0042 nettoyage (déchets de laine pour le

-) N0045 nettoyage (instruments de -) N0048 nettoyage (torchons [Chiffons] de -) N0052 nettoyer (tampons métalliques à -)

N0056 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00056 .ongles (brosses à -) 00066 opales (verres -) 00067 opa li nes 00147 ouvre-bouteilles 00148 ouvre-gants P0010 paille de fer pour le nettoyage P0021 pain (corbeilles à -) P0024 pain (planches à -) P0066 pantalons (presses pour -) P0067 pantalons (tendeurs de -) P0097 papier hygiénique (distributeurs de

-) P0145 parfum (pulvérisateurs de -)

NO (angl.) O'ORORI

G0284 G0286 T0077 T0046 P0576 10154 00026 10097 10111 V0002 80573 W0331

G0148

P0451

L0042 NO 109 W0052 F0481 V0046 L0340 C0552 00337 L0253 L0273 B0152 M0038 F0065 M0064 C0809 C0541

A0460 M0307 50263 50712 U0045

M0201 F0536 C0973 M0374

F0347 F0352 M0337 M0406 Iob08 C0804 M0270 T0302 P0317

W0331

C0515 C0508 P0023 50150 N0050 R0242 B0390 B0392 NOOOl 00069 00070 B0554 G0164 50844 B0644 B0646 T0472 T0474 T0305

P0240 P0241

85

Classe 21 (suite)

NO (fr.) INDICA TlON DES PRODUITS In'ORDRE

NO (angI.) D'ORDRI

P0146 parfum-(vaporisateurs à -)

P0150 P0157

P0170 P0172 P0206 P0228

parfums (brQle- -) parquet (c i reuses à -) non

électriques passe-thé non en métaux précieux passoires non en métaux précieux pâtisserie (rouleaux à -) peaux chamoisées pour le nettoyage

P0230 peaux de daim pour le nettoyage

P0245 P0246 P0248 P0275 P0277

P0307 P0409 P0418 P0463

P0486 P0487

P0527 P0530 P0531 P0532 P0533 P0548

peignes peignes (étuis pour -) peignes électriques pelles [accessoires pelles à tartes

de table]

percolateurs à café non électriques pieds (chausse- -) pièges à insectes pinceaux [brosses] pour laver la

vaisselle pipettes [tâte-vin] pique-niques (nécessaires pour -)

[vaisselle] planches à découper pour la cuisine planches à laver planches à pain planches à repasser planches à repasser (housses pour -) plantes (supports pour -)

[arrangements floraux]

P0240 P0241 P0239 W0159

TOllO 50911 R0300 B0711 C0324 B0711 C0324 C0685 C0681 C0686 50148 P0324 T0084 C0623 50338 10097 00161

P0385 P0317

Cl043 W0052 B0646 10155 10154 H0197

P0580 P0581

plateaux à usage domestique en papier T0434 plateaux à usage domestique non en T0433

P0591 P0593 P0594 P0614 P0641 P0642 P0647 P0651 P0673 P0676 P0681

P0682 P0684

P0701

P0729 P0731 P0740 P0742 P0749 P0753

P0755 P0788 P0795 P0798

P0818 P0832 P0835 P0836 P0837 P0842 P0844

métaux précieux . plats (couvercles de -) plats en papier plats non en métaux précieux plumeaux poêles à frire poêlons poignées de portes [en porcelaine] poils pour la brosserie pOivre (moulins à -) à main poivriers non en métaux précieux pOlir (appareils et machines non

électriques à -) à usage domestique polir (cuir à -) polir [rendre brillant] {matériel

pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]

pommes d'arrosoirs

porc (soies de -) porcelaines porte-blaireaux porte-cartes de menus porte-couteaux pour la table porte-eure-dents non en métaux

précieux porte-éponges portes (poignées de -) en porcelaine porte-savon porte-serviettes non en métaux

précieux pot (cache- -) non en papier poteries pots pots (couvercles de -) pots à fleurs pots de chambre poubelles

P0849 poudrer (hoùppes à -) P0852 poudriers non en métaux précieux

00155 P0097 00159 F0050 F0481 50100 00243 H0024 P0218 P0220 P0500

P0504 P0507

NOll0 R0325 P0328 P0525 50275 M0201 K0047 T0354

50709 00243 50579 N0018

F0321 P0557 P0551 P0540 F0318 C0323 00353 G0037 T0426 P0576 P0572



Classe 21 (suite)

NO (fr,)

P'ORDRE

P0866

P0884

P0891 P0961

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE

pOUSSière (accessoires d'aspirateurs V0003 de -) pour répandre les parfums et les désinfectants

presse-fruits non électriques à usage F0471 ménager

presses pour pantalons pulvérisateurs de parfum

R0047 rafraîchir (seaux à -)

T0472 P0240 P0241 C0815 10004 C0973 G0250 R0070 80698

R0057 R0067 R0088 R0131

R0134 R0135 R0145

R0150 R0158 R0162

R0214 R0215 R0344

R0379 50004 50021

50055 50059

50098 50099 50100 50140

ramasse-miettes râpes [ustensiles de ménage] ratières récipients (écouvillons pour nettoyer

les -) récipients à boire récipients calorifuges récipients pour le ménage ou la

cuisine [non en métaux précieux] récurer (tampons à -) métalliques réfrigérantes (bouteilles -) réfrigération d'aliments (articles de

-) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique

repasser (planches à -) repasser (supports de fers à -) ronds de serviettes [non en métaux

précieux] rouleaux à pâtisserie sabliers sacrés (vases -) non en métaux

précieux saladiers non en métaux preCleux salières non en métaux précieux

savon (boîtes à -) savon (distributeurs de -) savon (porte- -) seaux

D0311 H0154 C0779

50099 R0142 F0375

10155 F0269 N0020

R0300 E0039 50008

50150 séchoirs à lessive 50165 seilles

50038 50048 50053 50575 50576 50579 80705 P0024 C0552 80705 P0024 51064 50218

50224 50241

50247

50249

50257

50301

50303

50313 50343

50375 50379 50418 50420

50432 50434 50438 50478

50484

50527 50562

T0022

T0079

seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes

serpillières [wasSingues] services [vaisselle] non en métaux

précieux serviettes (porte- -) non en métaux

précieux

C0549 50246

N0018

serviettes (ronds de -) non en métaux N0020 précieux

serviettes en papier (boîtes pour la 80592 distribution de -) métalliques

silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction

F0547

silice vitrifiée (fibres de -) non à V0141 usage textile

siphons pour eaux gazeuses soies d'animaux [brosserie et

pinceaux] sorbetières soucoupes non en souliers (cornes souliers (formes

-)

métaux précieux à -) [embauchoirs] pour

soupières non en métaux précieux sourcils (brosses à -) souricières statues en porcelaine, en terre cuite

ou en verre statuettes en porcelaine, en terre

cuite ou en verre sucriers non en métaux précieux surtouts de table [non en métaux

précieux] table (surtouts de -) non en métaux

précieux tamis [ustensiles de ménage]

50463 80674

VOll0 50104 50338 50359

50652 E0197 M0413 50812

F0123

50977 E0141

E0141

50391

NO (fr,)

jo'ORDRE

T0081

T0082 T0088


tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]

tampons abrasifs pour la cuisine tampons métalliques à nettoyer

N° (angI.) D'ORDRE

C0478

T0102 tapettes pour battre les tapis T0106 tapis (tapettes pour battre les -) T0127 tartes (pelles à -)

A0006 P0023 50150 C0151 C0151 P0324 T0084 C0999 P0385 C0561 10063

T0134 T0135 T0175 T0192

T0217

T0219

T0221

T0223 T0225

T0231 T0269 T0270 T0271 T0276 T0328 T0331 T0335 T0342 T0391 T0392

T0563 U0016 U0020

U0022 U0024

V0008 V0028

V0037 V0039 V0041 V0092 V0129

V0132

V0134

V0146

V0147

V0149 V0150 V0153 V0155 V0159 V0167 V0170 V0174 V0192 V0225 V0264 V0286 V0298

86,

tasses non en métaux précieux tâte-vin [pipettes] tendeurs de vêtements terrariums d'appartement [culture des

plantes] thé (boîtes à -) non en métaux

précieux thé (boules à -) non en métaux

précieux thé (filtres à -) non en métaux

précieux

T0094

T0092 T0098 T0110

thé (passe- -) non en métaux précieux TOll0 thé (services à -) non en métaux T0100

précieux théières non en métaux précieux tire-bottes tire-bouchons tire-boutons tirelires non métalliques toilette (brosses de -) toilette (éponges de -) toilette (nécessaires de -) toilette (ustensiles de -) torchons [Chiffons] de nettoyage torchons imprégnés d'un détergent

pour le nettoyage tuyaux d'arrosage (lances pour -) urnes non en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux

précieux

T0106 80522 C0848 80779 P0329 T0301 T0307 T0302 T0308 C0508 C0563

N0109 U0043 K0034

ustensiles de cuisson non électriques C0814 ustensiles de ménage non en métaux U0045

précieux vaisselle non en métaux précieux vaporisateurs à parfum

vases de nuit vases non en métaux précieux vases sacrés non en métaux précieux véhicules (verre pour vitres de -) verre (fibres de -) autres que pour

l'isolation ou à usage textile verre (fils de -) non à usage textile

verre (laine de -) autre que pour l ' i so lat i on

verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques

verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]

verre émaillé verre en poudre pour la décoration verre peint verre pour vitres de véhicules verres [récipients] verres de lampes (brosses pour -) verres opales verseurs (becs -) vêtements (tendeur~ de -) vin (tâte- -) [pipettes] vitres de véhicules (verre pour -) volaille (anneaux pour la -) volières [cages à oiseaux]

T0026 P0240 P0241 C0323 V0040 50008 G0140 F0100 FOl13 F0102 FOl15 G0148

G0142

G0150

EOll0 P0578 G0155 G0140 G0125 L0042 00069 50723 C0561 P0385 G0140 P0564 80392


LISTE DES· PRODUITS DANS L'ORDRE ôEs CLASSES

Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION bu CAOUTCHOUC OU DEs MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.

N° (fr.J ID'ORDRE

A0124

A0316

A0513 60001 60133 60135 60497 60503 60512 60698 60699 60712

60719

60769

C0026 C0145 C0146 C0197

C0198 C0436 C0457 C0680 C0914

C0934 C0940 C 1179 C1201 C1202 C1207 C1209 C1218 C1220 C1283 C1285 C1292 C1485 C1486 00020 D0294 E0086 E0156 E0211

E0219 E0220 E0222

E0230

E0237

E0344

E0485 E0486 F0049 F0140 F0142

F0146 F0149

F0152 F0154 FOl77 F0178 F0180 F0197


aérage (cloisons d' -) en toile à voiles goudronnée [pour les mines]

algues de mer [matières de rembourrage]

animaux (poils d' -) bâches * bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (sciure de -) bourres [rembourrures] bourrette bouteilles (enveloppes pour -) en

pai Ile bouteilles (paillons pour -)

bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]

câbles non métalliques camouflage (bâches de -) camouflage (filets de -) capitons ni en caoutchouc, ni en

matières plastiques capoc chameau (poils de -) chanvre cheveux cloisons d'aérage en toile à voiles

goudronnée [pour les mines] coco (fibres de -) cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) cordes·* cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension coton (déchets de -) [bourre] coton (étoupe de -) coton brut crin * crins de cheval déchets de coton [bourre] duvet [plumes] échelles de corde édredon [plumes] élingues pour la manutention de

fardeaux [non métalliques] emballage (cordes d' -) emballage (ficelles d' -) emballage [rembourrage] (matières d'

-) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques

emballages pour bouteilles [en pa i 11 e]

embourrage (matières d' -) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques

enveloppes pour bouteilles [en pa i 11 e]

étoupe étoupe de nettoyage fenêtres à guillotine (cordons de -) fibres de carbone à usage textile fibres de silice vitrifiée à usage

textile

IN0 (angl.J D'ORDRE

T0080

50185 50211 A0287 T0079 50952 60101 W0304 W0309 50116 F0293 R0080 60550 50932 60550 50932 60607 H0090 C0020 C0061 C0062 P0013 50967 K0004 C0057 H0172 H0009 T0080

C0605 C0610 W0304 R0321 R0317 R0319 W0217 50090 C0840 C0894 C0892 R0076 A0287 H0248 C0894 00252 R0317 E0045 50545

P0008 P0009 P0006

B0550 50932 P0013 50967

B0550 50932 T0369 C0519 50090 COl19 V0142

fibres de verre à usage textile G0138 fibres en matières plastiques à usage P0426

text il e fibres textiles ficell es filets (fils de -) fi lets * filets de pêche fils à lier non métalliques

T0167 50943 T0533 N0061 F0220 T0203

87

NO (fr.) ID'ORDRE

F0206 F0229 F0274 F0289 F0353 F0354 G0061 G0173 G0268 H0019 H0067 J0007 J0067 K0004 L0006 LOO 10 L0024 L0026 L0027 L0028 L0030 L0035 L0214 L0222 L0223

L0225 L0227 L0236 L0255 L0280 L0298 MOl19

M0121

M0123

M0152 M0217 M0366

N0044 00128 00131

POOll P0018

P0074 P0235 P0621 P0622 P0650 P0877 R0060 R0068 R0192 R0193 R0195

R0196 R0408 50015

50040

50042

50070 50074

50119 50132


fil s de fil et s filtrantes (matières -) [ouate] fleurets de soie flocons de laine fouets (cordes de -) fouets (mèches de -) garcettes gerbes (liens de -) non métalliques gOUdronnée (toile -) hamacs herbes poUr le rembourrage jalousies (rubans de -) jute kapok lacets [pièges] lacis laine (flocons de -) laine brute ou traitée laine cardée laine de bois laine de rembourrage laine peignée 1 i ber liens non métalliques liens non métalliques à usage

agricole lier (bandes à -) non métalliques lier (fils à -) non métalliques 1 i gneul s lin brut [teillé] 1 inters literie (plumes pour la -) manutention de fardeaux (bretelles

pour la -) non métalliques manutention de fardeaux (élingues

pour la -) non métalliques manutention de fardeaux (sangles pour

la -) non métalliques marquises en matières textiles mèches de fouets mines (cloisons d'aérage en toile à

voiles goudronnée pour les -) nettoyage (étoupe de -) ouate à fi ltrer ouate pour le rembourrage ou le

capi tonnage paille pour le rembourrage paillons pour boutei Iles

papier (ficelles en -) pêche (filets de -) plumes pour la literie plumes pour le rembourrage poils d'animaux prélarts ramie (fibres de -) raphia rembourrage (herbes pour le -) rembourrage (laine de -) rembourrage (matières de -) ni en

caoutchouc, ni en matières plastiques

rembourrage (plumes pour le -) rubans de jalousies sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en matières textiles] sacs [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en matières textiles] sacs pour le transport et

l'emmagasinage de marchandises en vrac

sangles de chanvre sangles pour la manutention de

fardeaux [non métalliques] schappe [bourre] sciure de bois

NO (angl.l D'ORDRE

T0533 F0146 50432 W0329 W0217 W0217 G0073 50284 T0079 H0044 G0249 L0024 J0067 K0004 50564 N0065 W0329 R0079 C0141 W0309 U0033 C0683 L0166 W0349 60375

60101 T0203 W0153 R0078 L0251 F0052 60607 H0090 50545

B0290 50923 A0478 W0217 T0080

C0519 WOOOl W0003

50927 B0550 50932 T0534 F0220 F0052 F0053 A0287 T0079 R0056 R0031 G0249 U0033 P0013 50967

F0053 L0024 90048 50006 90048 50006 90044

H0173 90290 50923 50139 50116



Classe 22 (suite)

NO (Cr.)

D'ORDRE

50302

50318 50337 50340 50453 T0183

T0210

T0316 T0346 T0389 V0032

V0053 V0128 V0218

V0273


silice vitrifiée (fibres de -) à usage textile

sisal soie (fleurets de -) soie brute spart (fibres de -) tentes

textiles (matières -) fibreuses brutes

toile goudronnée toisons [poils d'animaux] tonte varech [matière de rembourrage]

véhicules (bâches de -) verre (fibres de -) à usage textile vigne (bandelettes pour attacher la

-) voiles [gréement]

NO (angU D'ORDRE

V0142

50465 50432 R0080 E0151 A0477 T0153 R0077

T0079 F0281 50361 50185 50211 V0064 G0138 50952

50032

88

NO (fr.)


NO (anel.) P'ORDRE


LISTE DES PRODUIts DANS V{}iDRE DES CLASSES

Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.

NO (fr.> P'ORDRE


80803 broder (fils à -) C0184 caoutchouc (fils de -) à usage

text i le C0458 chanvre (fils de -) C0663 chenille [fil] C0935 coco (fils de -) C1286 coton (filés de -) C1287 coton (fils de -) C1308 coudre (fils à -) E0170 élastiques (fils -) à usage textile F0172 filés F0195 fils *

F0203 fils de caoutchouc à usage textile F0209 fils de verre à usage textile

F0211 fils élastiques à usage textile F0217 fils en matières plastiques à usage

textile J0068 jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L0033 1 a i ne f 11 ée

L0251 lin (fils de -) R0095 rayonne (fils de -) R0223 repr i ser (f i ls à .;.) 50336 soie (fils de -) 50342 soie filée V0131 verre (fils de -) à usage textile

NO (angt.) D'ORDRE

E0099 R0344

H0176 C0366 C0646 50740 C0891 50258 E0052 50743 T0199 Y0002 R0344 F010l FOl14 E0052 T0209

J0069 W0335 50744 W0344 L0229 R0082 00012 50433 50741 F0101 FOl14

89

N° (fr.) D'ORDRE




Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.

NO (fr.)

P'ORDRE

A0105 A0141

A0419 80060

80107

80163 80208

80402 80446

80476 80674 80793 80808

C0126 C0159

C0220

C0459 C0460 C0465 C0596

C0610 C0654 C0665 C0699 C0714 C0848 C0962 C1289 C1293 C1296

C1373 C1395 C1411 C1412 C1415 C1421 C1423 C1472 C1474 00005 00060

00137 00145 00263 00281 00282 00289 E0157 E0173 E0243 E0341 E0431 E0435 E0454 E0455 E0476 E0481 F0008 F0128 F0144

F0228

F0266 F0267 F0420 F0426


adhésifs (tissus -) collables à chaud aérostatiques (étoffes imperméables

aux gaz pour ballons -) ameublement (tissus d' -) bain (linge de -) [à l'exception de

l 'hab i 1 1 emen t ] ballons aérostatiques (étoffes

imperméables aux gaz pour -) bannières basins

billards (tapis de -) blanchets pour l'imprimerie en

matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts broderie (tissus recouverts de motifs

dessinés pour la -) cal icot canevas pour la tapisserie ou la

broderie carafes (dessous de -) [linge de

table] chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour

-) chaussures (tissus pour -) chemins de table chenillé (tissu -) cheviottes [étoffes] chiffons cirées (toiles -) [nappes] coiffes de chapeaux coton (tissus de -) cotonnades couchage (sacs de -) [enveloppes

cousues remplaçant les draps] courtepointes cout i 1 couvertures de lit couvertures de lit en papier couvertures de voyage couvre-l Hs couvre-pieds crêpe [tissu] crépon damas [étoffe] démaquiller (serviettes à -) en

matières textiles dessous de carafes [linge de table] dessus-de-lit [couvre-lits] doublures [étoffes] drapeaux [non en papier] draps droguet édredons [couvre-pieds de duvet] élastiques (tissus -) embrasses en matières textiles enveloppes de matelas essuie-mains en matières texti·les essuie-verres étamine étamine de blutoir étiquettes en tissu étoffes * fanions [non en papier] feutre * fibres de verre (tissus en -) à usage

text i le filtrantes (matières -) [matières

textiles] flanelle [tissu] flanelle de santé frise [étoffe] fromage (toiles à -)

NO (angl.) D'ORDRE

A0072 F0005

U0031 80159

F0005

80102 00135 F0551 80356 P0637

80501 80710 80675 T0383

C0051 C0088

C0579

H0175 H0174 H0102 L0233

F0002 T0013 C0365 C0375 R0032 00035 H0102 C0888 C0888 50521

80231 T0217 80227 80232 T0429 80231 80231 C0958 C0959 00002 N0026 T0280 C0579 80231 L0235 F0247 50295 00321 E0046 E0054 C1014 M0140 T0375 G0151 80744 80501 L0002 M0127 F0247 F0069 F0098 F0111 F0153

F0254 50080 F0447 C0346

90

NO (fr.) D'ORDRE


F0506 futaine

G0056 gants de toilette

G0134 gaze [tissu] G0251 gommées (toiles -) autres que pour la

papeterie H0017 haire [étoffe] H0104 housses d'oreillers H0105 housses de protection pour meubles I0029 imprimerie (blanchets pour l' -) en

matières textiles I0041 imprimerie (tissus de soie pour

patrons d' -) I0072 indienne J0022 jersey [tissu] J0069 jute (tissus de -) L0022 laine (étoffes de -)

L0025 laine (tissus de -)

L0253 lin (tissus de -) L0256 linceuls L0265 linge de bain [à l'exception de

l 'habi 11 ement] L0266 linge de lit L0267 linge de maison L0268 linge de table [en matières textiles] L0270 linge ouvré L0271 lingerie (tissus pour la -) L0291 lit (couvertures de -) L0292 lit (couvertures de -) en papier L0293 lit (dessus-de- -) [couvre-lits] L0294 lit (linge de -) L0297 literie [linge] L0310 lits (couvre- -) [dessus-de-lit] M0033 mains (essuie- -) en matières

textiles M0044 maison (linge de -) M0126 marabout [étoffe] M0190 matelas (enveloppes de -) M0191 matelas (toile à -) M0200 matières plastiques [succédanés du

tissu] M0314 meubles (étoffe pour -) M0319 meubles (housses de protection pour

-) M0323 meubles (revêtements de -) en

matières plastiques M0326 meubles (tissu pour -) M0410 moleskine [tissu] M0477 mouchoirs de poche [en matières

textiles] M0508 moustiquaires M0520 murales (tentures -) en matières

textiles N0007 napperons individuels en matière

text il e N0008 nappes [non en papier] N0091 non-tissés [textile] 00093 oreillers (housses d'-) 00094 oreillers (taies d' -) P0208 patrons d'imprimerie (tissus de soie

pour -) P0217 pavillons [drapeaux] P0223 peau d'animaux (tissus imitant la -) P0520 plaids P0573 plastiques (matières -) [succédanés

du tissu] P0802 portières [rideaux] R0061 ramie (tissus de -) R0096 rayonne (tissus de -) R0271 revêtements de meubles [en matières

plastiques] R0301 rideaux en matières textiles ou en

matières plastiques R0346 ronds de table [non en papier]

NO (angl.)

D'ORDRE

00135 F0551 T0303 W0059 G0087 G0319

H0032 P0336 C0926 P0637

50431

C0052 J0024 J0068 W0332 W0333 W0332 W0333 L0228 50373 80159

80234 H0277 T0005 00103 L0231 80227 80232 80231 80234 80230 80231 T0375

H0277 M0082 M0140 T0221 P0429

U0031 C0926

F0535

U0031 M0341 H0057

M0375 T0065 W0026 P0401

T0001 N0099 P0336 P0337 50431

F0247 F0003 T0429 P0429

00228 R0055 R0081 F0535

C1024

T0007


NO (fr.> jo'ORDRE

50033

50083 50250

50253

50255

50338 50454 50501 T0014 T0016

T0019

T0023 T0056 T0058 TOll0 TOl13 T0184

T0286 T0290 T0291 T0294 T0295

T0297 T0300

T0309 T0311 T0320 T0321 T0324

T0332

T0338

T0472 T0498 T0546 V0108 V0141

V0160 V0258 V0306 ZOOOl

LISTE DES PRODUITS DANs L'ORDRE DES CLASSES


sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]

saris serviettes à démaquiller en matières

textiles serviettes de table [en matières

textiles] serviettes de toilette [en matières

textiles] soie (tissus de -) spart (tissus de -) stores en matières textiles table (chemins de -) table (linge de -) en matières

textiles table (serviettes de -) en matières

text il es table (tapis de -) [non en papier] taffetas [tissus] taies d'oreillers tapis de billards tapis de table [non en papier] tentures murales en matières textiles

tissu chenillé tissus * tissus adhésifs collables à chaud tissus élastiques tissus en fibres de verre à usage

textile tissus imitant la peau d'animaux tissus recouverts de motifs dessinés

pour la broderie toi 1 e * toi le à matelas toi les à fromage toiles cirées [nappes] toiles gommées autres que pour la

papeterie toilette (gants de -)

toilette (serviettes de -) en matières textiles

treillis [toile de chanvre] tricots [tissus] tulles velours verre (tissus en fibres de -) à usage

text il e verres (essuie- -) vitrages [rideaux] voyage (couvertures de -) zéphyr [tissu]

NO (ang1.l jo'ORDRI

50521

50087 N0026 T0280 50248 T0010 F0013

50429 E0150 60448 T0013 T0005

50248 T0010 TOOOl T0031 P0337 60356 TOOOl T0065 W0026 C0365 FOOOl A0072 E0054 F0098 FOlll F0003 T0383

C0547 T0221 C0346 00035 G0319

T0303 W0059 F0013

T0448 K0049 T0507 V0096 F0098 FOlll G0151 N0054 T0429 ZOOOl

91

NO (fr,) jo'ORDRI

Classe 24 (suite)




Classe 25 VÊTEMENTS. CHAUSSURES. CHAPELLERIE.

NO (fr.)

D'ORDRE

A0562 A0830 B0053 80056


antidérapants pour chaussures automobilistes (habillement pour -) bain (bonnets de -) bain (caleçons de -)

B0057 bain (costumes de -)

B0061 bain (maillots de -)

B0062 bain (peignoirs de -) B0065 bain (sandales de -) B0068 bain (souliers de -) B0131 bandeaux pour la tête [habillement] B0188 barrettes [bonnets] B0197 bas B0199 bas (talonnettes pour les -) B0202 bas sUdorifuges B0258 bavettes non en papier B0260 bavoirs non en papier B0296 bérets B0475 blouses

B0477 boas [tours de cou] B0490 body [justaucorps] B0605 bonneterie B0607 bonnets B0623 bottes (tiges de -) B0625 bottes * B0627 bottines B0734 bouts de chaussures B0756 bras (dessous-de- -) B0766 bretelles

B0801 brodequins C0033 cache-COl C0034 caChe-corset C0119 caleçons

C0120 caleçons de bain

C0134 calottes C0143 camisoles C0213 capuchons [vêtements] C0247 carcasses de chapeaux C0307 casquettes C0334 ceintures [habillement] C0416 châles C0426 chambre (robes de -) C0446 chancelières non chauffées

électriquement C0447 chandails C0461 chapeaux C0463 chapeaux (carcasses de -) C0471 chapellerie C0536 chasubles C0579 chaussettes C0580 chaussettes (fixe- -) C0581 chaussettes (supports- -) C0583 chaussons C0585 chaussures (antidérapants pour -) C0586 chaussures (bouts de -) C0595 chaussures (empeignes de -) C0597 chaussures (ferrures de -) C0608 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépOintes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de football

C0614 chaussures de football (crampons de -)

C0615 chaussures de plage C0616 chaussures de ski C0617 chaussures de sport C0655 chemises C0656 chemises (empiècements de -) C0657 chemises (plastrons de -) C0660 chemisettes

C0961 coiffes

N0 (angI.) D'ORDRE

N0097 M0388 B0172 B0173 B0175 B0174 51050 B0174 51050 B0164 B0167 B0168 HOl17 C0096 50884 H0159 50888 B0330 B0330 B0307 00129 50552 B0479 TOl15 H0262 C0096 B0525 B0535 H0036 T0266 00284 B0604 51027 L0007 C0650 C0060 00268 P0075 B0173 B0175 50504 B0487 H0206 HOI01 C0096 B0277 50282 00288 F0396

51037 HOI07 H0101 H0118 C0342 50584 50581 50581 50546 N0097 T0266 F0403 F0233 H0158 W0187 F0402 F0392 F0394 50960

B0204 50478 80537 50326 50325 50323 C0362 J0061 C0096

92

NO (fr.)


C0964 C0966 C0975 C0990

coiffures [chapellerie] col (cache- -) collants collets [vêtements]

CI012 cols

CI014 cols (faux- -) CI017 combinaisons [sous-vêtements] CI018 combinaisons [vêtements] CI020 combinaisons ~e ski nautique C1114 confectionnés (vêtements -) C1250 corps (lingerie de -)

C1251 corps (lingerie de -) sudorifuge C1265 corselets C1266 corset (cache- -) C1267 corsets C1279 costumes C1298 couches en matières textiles

C1301 couches-culottes * C1422 couvre-oreilles [habillement] C1435 crampons de chaussures de football C1437 cravates C1569 culottes C1570 culottes (couches--) * C1626 cyclistes (habillement pour -) 00135 dessous [sous-vêtements]

00142 deSSOUS-de-bras 00144 dessus (vêtements de -) 00264 doublures confectionnées [parties de

vêtements] E0084 écharpes E0257 empeignes E0258 empiècements de chemises E0405 espadrilles E0484 étoles [fourrures] F0036 faux-cols F0087 ferrures de chaussures F0260 fixe-Chaussettes F0324 football (chaussures de -)

F0325 football (crampons de chaussures de -)

F0358 foulards

F0385 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] GOOI0 gaines [sous-vêtements] G0028 galoches

G0045 gants [habillement] G0183 gilets

G0265 gorge (soutiens- -) G0345 guêtres

G0354 guimpes [vêtements] G0366 gymnastique (souliers de -) H0002 habillement (articles d' -) * H0005 habits * HOO46 hautS-de-forme 10019 imperméables JOOI0 jambières J0015 jarretelles J0016 jarretières J0023 jerseys [vêtements] J0060 jupes J0061 jupons J0066 justaucorps [body] L0121 langes en matières textiles

L0160 layettes L0272 lingerie de corps

L0273 lingerie de corps sudorifuge L0322 livrées

NO (angl.l D'ORDRE

H0118 C0650 T0228 C0652 50365 C0652 50365 00078 50547 C0684 W0188 R0093 U0013 U0018 51036 C0868 C0060 C0870 50985 B0002 B0005 B0007 EOOOI 50960 N0032 B0656 B0007 CI066 U0013 U0018 00284 00124 R0094

50093 F0403 50325 E0152 F0512 00078 F0233 50581 F0392 F0394 50960

50135 50136 F0544 G0001 G0124 G0014 G0220 G0165 V0112 W0015 B0635 G0004 50668 W0238 G0353 C0558 C0558 T0356 W0129 L0140 50883 G0046 J0025 50497 P0269 T0115 B0002 B0005 L0088 U0013 U0018 51036 L0278


LISTE DES PRODUili DANS L'ORDRE DES CLASSES

NO (fr.)

ID'ORDRE

M0031 mai llots


M0078 manchettes [habillement]

M0080 manchons [habillement] M0103 manipules [liturgie] M0109 manteaux M0385 mita i nes M0386 mit ons M0388 mitres [habillement]

P0030 paletots

P0065 pantalons P0069 pantoufles P0138 pardessus

P0152 parkas P0250 peignoirs P0273 pèlerines P0274 pelisses P0412 pieds (sous- -)

P0517 plage (chaussures de -) P05l8 plage (costumes de -) P0578 plastrons de chemises P0637 poches de vêtements P0957 pull-overs P0978 pyjamas

R0317 robes R0319 robes de chambre 50005 sabots [chaussures] 50064 sandales 50202 seme 11 es 50204 semelles intérieures 50319 ski (chaussures de -) 50320 ski nautique (combinaisons de -) 50329.s1ips 50425 souliers * 50443 sous-pieds

50444 sous-vêtements

50445 sous-vêtements sudorifuges 50447 soutiens-gorge 50468 sport (chaussures de -) 50469 sport (souliers de -) 50528 sUdorifuges (sous-vêtements -) 50550 supports-chaussettes 50560 surtouts [vêtements]

T0050 tabliers [vêtements] T0069 talonnettes pour les bas T0070 talonnettes pour les chaussures T0071 talons T0251 tiges de bottes T0308 toges T0481 trépOintes de chaussures T0499 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0033 vareuses V0176 vestes V0189 vêtements (poches de -) V0191 vêtements (sous-,-)

V0193 vêtements * V0196 vêtements en papier V0248 visières [chapellerie]

V0274 voiles [vêtements] V0275 voilettes

N0 (ang!.) O~ORDRI

50460 50721 C0988 W0356 M0429 M0075 C0587 M0303 M0303 M0301 M0302 00130 T0357 T0475 50546 00130 T0357 P0120 00288 P0195 P0196 G0003 T0473 80204 80203 50323 P0488 P0700 P0050 P0736 F0452 00288 W0311 50072 50621 r0090 50478 W0188 U0016 50358 G0003 T0473 U0013 U0018 51036 80635 80537 50722 51036 50581 00130 T0357 A0365 H0159 H0158 H0160 80525 T0299 W0187 K0052 U0023 50962 JOOOl P0488 U0013 U0018 C0558 P0087 C0090 V0139 VOO95 V0095

93

N° (fr.)

ID'ORDRE

Classe 25 (sui le)

INDICA TlON DES PRODUnS NO (angl.) D'ORDRE

..



Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.

NO (fr.)


A0172 agrafes pour chaussures A0173 agrafes pour vêtements

A0185 aiguilles (boîtes à -) non en métaux précieux

A0186 aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux

A0189 aiguilles (étuiS à -) non en métaux précieux

A0191 aiguilles (pelotes d' -) A0192 aiguilles * A0193 aiguilles à coudre A0194 aiguilles à relier A0195 aiguilles à repriser A0196 aiguilles à tricoter A0200 aiguilles de cordonniers A0201 aiguilles de selliers A0204 aiguilles pour peigneuses de laine A0206 aigui11iers non en métaux préCieux A0669 argent (broderies en -) A0789 attaches pour vêtements

A0833 autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]

60018 badges ornementaux 60036 baguettes de faux-cols 60042 baguettes pour cols 60098 baleines de corsets

60132 bandeaux pour les cheveux 60175 barbes postiches 60189 barrettes [pinces à cheveux] 60388 bigoudis * 60569 boîtes à couture 60610 border (cordons à -) 60611 border (galons à -) 60612 border (lacets à -) 60613 bords pour vêtements 60614 bordures [bords] pour vêtements 60647 boucles [accessoires d'habillement] 60649 boucles de souliers 60685 boules à ravauder [repriser] 60728 boutons * 60733 boutons-pression 60750 bracelets pour remonter les manches 60761 brassards 60767 bretelles (attaches de -) 60773 brides [confection]

60776 brides pour guider les enfants 60794 broches [accessoires d'habillement] 60802 broder (crochets à -) 60809 broderies

C0172 cannetilles C0314 cassettes à aiguilles [non en métaux

précieux] C0335 ceintures (fermoirs de -) C0467 chapeaux (ornements de -) [non en

métaux précieux] C0584 chaussures (agrafes pour -) C0593 chaussures (crochets pour -) C0602 chaussures (lacets de -) C0604 chaussures (oeillets pour -.) C0606 chaussures (parures pour -) [non en

métaux précieux] C0664 chenille [passementerie] C0679 chevelure (articles décoratifs pour

la -) C0683 cheveux (bandeaux pour les -) C0685 cheveux (épingles à -) C0686 cheveux (épingles à onduler les -) C0687 cheveux (filets pour les -) C0688 cheveux (nattes de -)

C0689 cheveux (pinces à -) [barrettes] C0694 cheveux (tresses de -)

NO (angI.) D'ORDRE

50336 00282 F0040 60598

60598

N0034

N0035 N0039 50256 60368 00011 K0051 50347 50012 N0042 N0034 50442 00282 F0040 00122

00101 C0651 C0651 C0869 W0193 H0013 F0019 60128 H0018 50254 C0841 L0008 C0841 E0027 E0027 60706 50332 00009 60780 50563 E0182 60634 F0042 00282 F0040 R0169 60684 E0093 E0094 F0028 T0201 60598

60273 H0103

50336 50337 50339 50335 50341

C0364 HOO28

H0013 HOO29 H0020 H0027 P0402 T0451 60128 P0402 T0451

94

NO (fr.)

D'ORDRE

C0695 C0718 C0906


cheveux postiches chiffres pour marquer le linge clinquant [passementerie]

C0929 cocardes [passementerie] C0968 colifichets [broderies]

Cl013 C1204 C1213 C1216 C1217 C1224 C1264

cols (baguettes pour -) cordelières [cordons] cordonniers (aiguilles cordons (passe- -) cordons à border cordons pour vêtements corsages (agrafes de -)

de -)

C1268 corsets (agrafes de -) C1269 corsets (baleines de -)

C1281 C1306 C1307 C1354 C1397 C1492 C1494 C1500 00032

00082 00108 00259 E0172 E0295 E0366

E0368 E0496

F0035 F0037 F0067

cosys pour théières coudre (aiguilles à -) coudre (dés à -) couronnes en fleurs artificielles couture (boîtes à -) crochets [mercerie] crochets à broder crochets pour chaussures décoratifs (articles -) pour la

chevelure dentelles dés à coudre dossards élastiques (rubans -) enfants (brides pour guider les -) épingles [autres qu'articles de

bijouterie] épingles (pelotes d' -) étuis à aiguilles [non en métaux

précieux] faux ourlets faux-cols (baguettes de -) fermetures à glissière

F0076 fermetures pour vêtements

F0078 FOl14 F0181

F0187 F0282 F0283 F0400 F0446 G0029 G0218 G0219

fermoirs de ceintures festons [broderies] filets de pêche (navettes pour la

confection des - ) filets pour les cheveux fleurs artificielles fleurs artificielles (couronnes en -) franges fruits artificiels galons glands [passementerie] glissière (fermetures à -)

G0353 guimperie [passementerie] G0356 guirlandes artificielles H0004 habits (fermetures pour -)

H010l 10095 JOOOl L0005 L0007 L0008 L0009 L0020 L0194 L0257 L0259 M0068

houppes [passementerie] insignes non en métaux préCieux jabots [dentelles] lacets [cordons] lacets (passe- -) lacets à border lacets de chaussures laine (cordons en -) lettres pour marquer le linge linge (chiffres pour marquer le -) linge (lettres pour marquer le -) manches (bracelets pour remonter les

-)

NO (angU D'ORDRE

F0022 N0122 00111 T0260 R0326 E0094 F0028 C0651 C0839 50347 60489 C0841 C0839 60459 00281 H0218 C0869 W0193 T0096 50256 50257 W0351 50254 H0211 E0093 50337 H0028

L0010 50257 C0700 E0050 R0169 P0353

P0341 N0034

F0024 C0651 50531 Z0004 00282 F0040 60273 F0094 50383

H0027 A0397 W0351 F0451 A0398 60615 T0089 50531 Z0004 T0458 A0399 00282 F0040 T0089 60025 F0449 60615 60489 C0841 50339 W0334 L0159 N0122 L0159 E0182

M0148

M0260

marquer le linge (chiffres ou lettres M0350 pour -)

mercerie * (articles de -) [à HOOOl l'exception des filS]



N0 (fr.)

ID'ORDRE

M0333 M05Q7 N0017

N0024

00011 00012 00036

00055 00077 00113

00114

00115 00117

00134 P0015 P0165

P0166 P0167 P0168

P0249

P0286 P0287 P0318 P0398 P0401

P0402

P0471 P0615 P0723 P0812 P0813 P0815 P0894 R0091 R0188 R0221 R0222 R0242 R0318 R0354 R0403 R0411 R0419 50022 50183 50417 50419 50446 T0229 T0398 T0483 T0485


mica (pailletteS de ~) mQusta.ches . post i ches . nattes de cheveux

navettes pour la confection des filets de pêChe

oeillets pour chaussures oeillets pour vêtements oiseaux (plumes d' -) [accessoires

d'habillement] onduler les cheveux (épingles à -) or (broderies en -) oripeaux [ornements de vêtements]

ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud pour 1'-) [mercerie]

ornementaux (badges -) ornements de chapeaux [non en mètaux

précieux] ourlets (faux -) paillettes pour vêtements parures pour chaussures [non en

métaux précieux] passe-cordons passe-lacets passementerie

peigneuses de laine (aiguilles pour -)

pelotes d'aiguilles pelotes d'épingles perruques picots [dentelles] pièces collables à chaud pour

l'ornement d'articles textiles [mercerie]

piéces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles

pinces à cheveux [barrettes] plumes [accessoires d'habillement] pompons ;post i ches (barbes -) postiches (cheveux -) postiches (moustaches -) pression (boutons- -) ravauder (boules à -) reliure (aiguilles pour la -) repriser (aiguilles à -) repriser (boules à -) résilles robes (volants de -) rosettes [passementerie] rubans [passementerie] rubans élastiques ruches [habillement] sacs (fermetures à glissière pour -) selliers (aiguilles de -) souliers (boucles de -) souliers (crochets de-) soutaches théières (cosys pour -) toupets tresses tresses de cheveux

T0493 tricoter (aiguilles à -) V0177 vêtements (agrafes pour -)

V0178 vêtements (attaches pour -)

V0179 vêtements (bords [bordures] pour -) V0181 vêtements (fermetures pour -)

V0184 vêtements (oeillets pour -) V0185 vêtements (paillettes pour -)

. V0291: vo 1 ant s de robes

NO (ang!.) D'ORDRI

M0231 F0025 P0402 T0451 50383

50335 E0209 60395

H0020 G0210 00111 T0260 P0152

00101 H0103

F0024 50663 50341

60489 60489 LOOll P0132 N0042

N0035 P0341 W0237 P0318 P0152

H0129

H0025 F0051 T0358 F0019 F0022 F0025 50563 00009 60368 00011 00009 H0027 50496 R0326 R0216 E0050 F0450 50532 50012 50332 50337 60615 T0096 T0368 60615 P0402 T0451 K0051 00282 F0040 00282 F0040 E0027 00282 F0040 E0209 50663 50496

95

NO (fr.)

P'ORDRE

1.

Classe 26 (suite)

INDICATION DES PRODU1T1i NO (ong!.) D'ORDRE



Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.

NO (fr.)

ln'ORDRl

A0575 A0829 B0058 C0265 C0847 00112 G0146 G0311 G0367

L0277 M0521

N0016 P0003 POl17 POl18 P0254 P0521 P0522 R0147

R0272 R0273 R0276 R0277 R0352 50354 50355 T0107 T0108 TOlll

TOl14 TOl15 TOl16

T0185

T0313


antig1issants (tapis -) automobiles (tapis pour -) bain (descentes de -) [tapis] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapis] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)

linoléum murales (tentures -) non en matières

textiles nattes paillassons papiers de tenture papiers peints peints (papiers -) planchers (revêtements de -) planchers (revêtements de -) isolants recouvrir les planchers (produits

servant à -) revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de sols revêtements de sols isolants roseau (nattes de -) sols (revêtements de -) sols (revêtements de -) isolants tapis * tapis antig1issants tapis de gymnastique

tapis pour automobiles tapis-brosses [paillassons] tapisserie [tentures murales] non en

matières textiles tentures murales non en matières

textiles toile cirée [linoléum]

NO (angU D'ORDRl

N0096 C0155 B0161 C0154 L0245 B0161 A0411 00235 G0351 G0352 L0245 T0064

M0135 00235 W0037 W0037 W0037 F0297 F0298 F0297

F0297 F0298 F0297 F0298 ROl19 F0297 F0298 C0154 N0096 G0351 G0352 C0155 00235 T0064

T0064

L0245

96

NO (fr.)

In'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

NO (ang!.) D'ORDRl


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES. CLASSES

Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.

NO (fr.) jo'ORDRE


A0216 ailes delta A0223 air (chambres à -) pour ballons de

jeu A0238 air (pistolets à -) {jouets] A0451 amorces artificielles pour la pêChe A0453 amorces fu 1 mi nant es [j ouet s]

A0455 amorces pour pistolets [jouets] A0526 animaux domestiques (jouets pour -) A0535 anneaux (jeux d' -) A0638 arbres de Noël (décorations pour -)

[excepté les articles d'éclairage et 1 es Sucrer' i es]

A0641 arbres de Noël (supports pour -) A0642 arbres de Noël en matières

synthétiques A0649 arc (matériel pour le tir à l' -) A0658 arcs de tir A0666 arêtes de skis A0717 armes d' escr ime A0797 attrapes [farces] B0093 balançoires B0105 balles de jeu B0108 ballons de jeu B0109 ballons de jeu (chambres à air pour

-) bandes de billard bascule (chevaux à -) [jouets] base-ball (gants de -)

N0 (angI.) D'ORDRE

H0071 B0417

A0145 B0049 D0086 P0234 C0098 T0380 R0232 00109

C0425 C0430

A0375 B0575

. E0025 F0075 P058S 51051 B0069 P0458 B0417

B0360 R0274 B0138

B0140 B0204 B0206 B0211 bassins [piscines, articles de

de sport] jeu ou 51047

B0244 batteurs (gants pour -) [accessoires

B0250 B0343 B0372 B0373

B0393 B0394 B0395 B0396 B0397 B0398 130399 B0400 B0401

B0407 B0408 B0474 B0486 B0601

B0628 B0670

B0689 B0737 B0739 C0167 C0169 C0209

C0258 C0390 C0391 C0430 C0432 C0678 C0775 C0913 Cl143 C1210 C1248 C1282 C1432 C1481

de jeux] baudriers d'escalade biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement

(rouleaux pour -) billard (bandes de -) bi llard (bi lles de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billards (dispositifs à marquer les

points pour -) billes de billard billes pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétards

bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de

Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêChe cannes de golf capsules fulminantes [jouets]

carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) cotillon (Objets de -) craie pour queues de billards cricket (sacs de -)

B0199

C0524 D0216 50804 R0296

B0360 B0355 C0320 B0357 B0358 50502 B0361 C0641 B0359

B0355 M0084 B0718 B0486 C0875 E0184 50474 C0072

P0459 B0599 G0345 R0280 G0218 D0086 P0234 T0377 K0036 K0035 B0417 D0218 R0274 T0078 B0272 B0721 50948 P0304 N0104 C0320 C0960

NO (fr.)

jo'ORDRE

C1502 C1503 C1504 C1576 C1580


crosses de golf [clubs de golf] crosses de golf (étuis pour -) crosses de hOckey culture physique (appareils de-) culturisme (appareils pour le -)

D0007 dames (jeux de -)

D0009 damiers

D0036 décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries]

D0107 dés {jeux] D0218 disques pour le sport D0253 dominos (jeux de ~) E0085 échecs (jeux d' -) E0093 échiquiers E0302 engins pour exercices corporels E0334 entraînement (bicyclettes fixes d' -) E0382 épuisettes pour la pêChe E0393 escalade (baudriers d'-) E0402 escrime (armes d' -) E0403 escrime (gants d' -) E0404 escrime (masques d' -) E0503 étuis pour crosses de golf E0526 exercices corporels (engins pour -) E0527 exerciseurs [extenseurs]

E0537 extenseurs {exerciseurs]

F0009 farces [attrapes] F0021 fart F0176 filets [articles de sport] F0259 fixations de skis F0270 fléchettes F0275 fleurets pour l'escrime F0295 flottes pour la pêChe F0297 flotteurs pour la pêChe F0326 football de salon (tables pour -) F0503 fusils lance-harpons [articles de

sport] G0044 gants [accessoires de jeux] G0049 gants d'escrime G0050 gants de base-ball G0051 gants de boxe G0052 gants de golf G0242 gobelets pour jeux G0245 golf (cannes de -) G0247 golf (crosses de -)[clubs ~e golf] G0248 golf (étuis pour crosses de -) G0249 golf (gants de -) G0365 gymnastique (appareils de -) H0018 haltères

H0020 hameçons H0040 harpons (fusils lance- -) [articles

de sport] H0073 hochets H0074 hockey (crosses de -) J0028 jetons pour jeux J0030 jeu (balles de -) J0031 jeu (ba 1 lons de -) J0032 jeu (boules de -) J0034 jeu de quilles (machinerie et

appareils pour le-) J0036 jeux (billes pour -) J0037 jeux (jetons pour-) J0038 jeux * J0040jeux automatiques autres que ceux à

prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

J0042 jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -)

J0052 jouets

NO ('\ngU D'ORDRE

G0218 GQ216 H0193 G0354 B0491 B0492 C0344 D0266 C0343 D0264 00109

DOl15 D0153 D0221 C0367 C0368 P0304 50804 L0052 C0524 F0075 F0073 F0074 G0216 P0304 C0369 E0179 C0369 E0179 P0585 W0155 N0063 50477 D0013 F0365 F0291 F0291 T0021 H0092

G0174 F0073 B0138 B0599 G0219 C0997 G0218 G0218 G0216 G0219 G0354 B0106 D0343 F0211 H0092

R0073 H0193 C0901 B0069 P0458 P0459 B0572

M0084 C0901 G0034 G0029

G0035

T0379

97 Classification de Nice - 6e édition Partie II


Classe 28 (suite)

NO (fr.l p'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS N° (angl.) D'ORDRE

T0380 J0053 LOl12

jouets pour animaux domestiques lance-harpons (fusils -) [articles de H0092

L0195 L0235 L0319 M0048 M0137

M0164 M0166 M0169 M0392 M0401 M0497 N0003

NOOll N0037

00135 P0031 P0050

P0125 P0200 P0202 P0203 P0231

P0234 P0289 P0330

sport] leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées marionnettes

masques d'escrime masques de carnaval masques de théâtre mobiles [jouets] modèles réduits de véhicules moulinets pour' la pêche nageurs (palmes pour -)

nasses [engins de pêche] neige artificielle pour arbres de

Noël ours en peluche palets palmes pour nageurs

parapentes patins (bottines- -) [combiné] patins à glace patins à roulettes peaux de phoques [revêtements de

skis] pêche (attirail de -) peluche (ours en -) pétardS (bonbons à -)

P0352 phoques (peaux de -) [revêtements de skis]

P0446 pigeons d'argile [cibles] P0491 piscines [articles de jeu ou de

sport] P0497 pistolets [jouets] P0500 pistolets (amorces pour -) [jouets] P0534 planches à roulettes P0535 planches à voile P0537 planches pour le surfing P0857 poupées P0858 poupées (biberons de -) P0859 poupées (chambres de -) P0860 poupées (lits de -) P0861 poupées (maisons de -) P0862 poupées (vêtements de -) P0879 prépaiement (tables de billard à -) P0901 prestidigitateurs (appareils de -) P0907 procédés pour queues de billard P0927 protection (rembourrages de -)

[parties d'habillement de sport] P0934 protège-coudes [articles de sport] P0936 protège-genoux [articles de sport] P0938 protège-tibias [articles de sport] 00011 queues de billard 00012 queues de billard (craie pour -) 00013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu]

00017 quilles de billard R0014 racines pour la pêche R0016 raclOirs pour skis R0070 raquettes R0071 raquettes (boyaux de -) R0072 raquettes (cordes de -) R0197 rembourrages de protection [parties

d'habillement de sport] R0275 revêtements de skis R0383 rouleaux pour bicyclettes fixes

d'entraînement 50035 sacs de cricket 50321 skis 50322 skis (arêtes de -) 50323 skis (fixations de -) 50325 skis (racloirs pour -) 50326 skis (revêtements de -)

00033 L0230 00214 00217 M0088 P0721 F0074 T0377 T0174 M0311 50124 R0125 F0285 51049 C0954 50565

TOl17 00011 F0285 51049 POl13 50474 IOO15 R0292 50186

F0221 TOl17 C0875 E0184 50186

C0506 51047

T0378 C0098 50470 50031 51013 00213 00216 00218 00214 00217 00215 C0641 C0759 B0357 P0681

E0056 K0040 50316 B0358 C0320 B0357 N0075 50503 50502 G0343 50156 ROO03 G0345 50948 P0681

50618 R0296

C0960 50498 E0025 50477 50156 50618

98

NO (fr.l P'ORDRE


50327 skis nautiques 50328 Skis pour le surfing 50331 société (jeux de -)

50559 surfing (planches pour le -) T0037 tables de billard T0038 tables de billard à prépaiement T0044 tables pour football de salon T0045 tables pour tennis de table T0176 tennis (filets de -) T0177 tennis de table (tables pour -) T0228 théâtre (masques de -) T0249 tibias (protège- -) [articles de

sport] T0266 tir à l'arc (matériel pour le -) T0279 tirs au pigeon T0306 toboggan [jeu] T0399 toupies [jouets] T0417 tournettes pour cerfs-volants T0432 traîneaux [articles de sport] T0478 tremplins [articles de sport] T0500 trictracs T0513 trottinettes V0194 vêtements de poupées V0289 volants [jeux]

NO (angl.) D'ORDRE

W0138 51014 P0123 P0124 51013 B0361 C0641 T0021 T0023 T0148 T0023 T0174 50316

A0375 C0505 50539 50695 K0035 50528 50728 BOOll 50149 00215 50381


LISTE DESPRODUlt~ bANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE Et GlBIE~; EXTRAIts DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITUII.ËS; COMPotlilii OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES.

NO (fr.) ID'ORDRE

A0266 A0311 A0315

A0320 A0332 A0401 A0481 A0622 A0626 80329 90332 90334 90335

90336 90441 90557

90652 90679

90680

90694

C0029

C0303 C0331 C0442 C0488 C0516 C0734

C0756 C0932 C0936 C0937 C0939 Cl015


albumine à usage alimentaire alginates à usage alimentaire algues (extraits d'-) à usage

alimentaire alimentaires (graisses -) aliments (gélatine pour -) amandes préparées anchois arachides (beurre d' -) arachides préparées beurre beurre (crème de -) beurre d'arachides beurre de cacao

beurre de coco blanc d'oeuf boissons lactées, où le lait

prédomine boudin [charcuterie] bouillons

bouillons (préparations pour faire des -)

bouquets [crevettes roses] [non vivants]

cacao (beurre de -)

caséine à usage alimentaire caviar champignons conservés charcuterie chasse [gibier] chips [pommes de terre]

choucroute coco (beurre de -) coco (graisse de -) coco (huile de -) coco (noix de -) séchées colza (huile de -) comestible

Cl074 concentrés [bouillons]

Cl119 confits (fruits -)

Cl120 confitures Cl122 congelés (fruits -) Cl141 consommés Cl189 coquillages [non vivants] C1241 cornichons C1456 crème [produit laitier] C1460 crème fouettée C1476 crevettes grises [non vivantes] C1477 crevettes roses [bouquets] [non

vivantes] C1489 cristallisés (fruits -)

C1501 croquettes alimentaires C1511 crustacés [non vivants] 00010 dattes EOl16 écorces [zestes] de fruits E0131 écrevisses [non vivantes] E0400 escargots (oeufs d'-) [pour la

consommation] F0137 fèves conservées F0182 filets de poissons F0305 foie F0306 foie (pâtés de -) F0427 fromages F0434 fruits (écorces [zestes] de -) F0437 fruits (gelées de -) F0442 fruits (pulpes de -) F0443 fruits (salades de -) F0445 fruits (tranches de -) F0447 fruits conservés F0448 fruits conservés dans l'alcool

NO (ang!.) D'ORDRE

A0169 A0189 W0168

E0029 G0096 A0217 A0272 P0163 P0168 60769 90777 P0163 C0417 C0600 C0603 W0227 M0255

P0693 90566 90689 90567

P0588

C0417 C0600 C0172 C0252 M0435 C0334 G0026 P0546 P0547 50106 C0603 C0604 C0606 C0608 C0680 R0064 90568 90690 C0982 F0454 J0012 F0456 50654 50304 GOl13 C0944 W0218 50372 P0588

C0982 F0454 C0965 C0977 00018 F0467 C0943 50562

90214 F0210 L0276 L0277 C0345 F0467 F0464 F0472 F0475 F0460 F0477 F0469

NO (fr.l ID'ORDRE

F0449 G0148 G0157 G0182 G0188 G0278

G0288

G0290 G0296 G0297

H0025 H0065 H0077 H0137 H0163 10001 JOOll J0020 J0058 J0063 J0065 K0005 KOOll L0012

L0037 L0044 L0057 L0123 L0139 L0170 L0171 L0172 L0174 L0177 M0038

M0135 M0138 M0233

M0311 M0405 M0413 M0488 N0021

N0084 N0088

N0090 00014 00015 00018 00020

00024 00028 00043 00044 00122 P0047 P0052 P0196 P0237 P0239 P0331 P0396 P0397 P0664 P0667 P0669 P0694


fruits cuits gélatine à usage alimentaire gelées comestibles gibier gingembre [confiture] graines de soja conservées à usage

alimentaire graisse (mélanges contenant de la -)

pour tartines graisse de coco graisses comestibles graisses comestibles (matières

grasses pour la fabrication de -) harengs herbes potagères conservées homards [non vivants] huiles comestibles huîtres [non vivantes] ichtyocolle à usage alimentaire jambons jaune d'oeuf juliennes [potages] jus de viande jus végétaux pour Ta cuisine képhir koumys lactées (boissons -), où le lait

prédomine lait lait ( pet it - -) laitiers (produits -) langoustes [non vivantes] lard légumes (salades de -) légumes conservés légumes cuits légumes séchés lentilles [légumes] conservées maïs (huile de -)

margarine marmelades mélanges contenant de la graisse pour

tartines mets à base de poisson moelle à usage alimentaire mollusques comestibles [non vivants] moules [mollusques] [non vivantes] navette (huile de -) comestible

noix de coco séchées noix de palmiers (huile de -)

[al imentat ion] noix préparées oeuf (blanc d' -) oeuf (jaune d' -) oeufs * oeufs d'escargots [pour la

consommation] oeufs en poudre oignons [légumes] conservés olive (huile d' -) comestible olives conservées os (huile d' -) comestible palme (huile de -) [alimentation] palourdes [non vivantes] pâtés de foie pêChe (produits de la -) pectine à usage alimentaire petit-lait piccal i 11 i pickles pois conservés poisson poisson conservé pollen préparé pour l'alimentation

NO (ang!.) D'ORDRE

F0478 G0096 J0020 G0026 G0120 50657

F0045

C0604 E0029 F0048

H0186 G0040 L0297 E0031 00141 10162 H0038 Y0014 V0053 M0161 V0048 K0007 K0067 M0255

M0252 W0215 M0261 50698 90013 V0050 V0057 V0054 V0055 L0151 C0857 M0037 M0086 M0097 F0045

F0383 A0291 M0443 M0443 C0680 R0064 C0608 P0063

N0132 W0227 Y0014 E0043 50562

P0577 00067 00059 00061 90510 P0064 C0495 L0277 F0208 P0180 W0215 P0311 P0314 P0172 F0208 F0216 P0514



Classe 29 (suite)

NO (fr.)

ID'ORDRI INDICATION DES PRODUITS

P0700 pommes chips

P0819 potage (préparations pour faire du -) P0821 potages P0902 présure P0941 protéine pour l'alimentation humaine P0958 pulpes de fruits P0967 purée de tomates R0056 raisins secs 50048 saindoux 50051 salades de fruits 50052 salades de légumes 50056 salaisons 50082 sardines 50090 saucisses 50094 saucissons 50095 saumon 50264 sésame (huile de -) 50348 soja (graines de -) conservées à

usage alimentaire 50531 suif comestible T0128 tartines (mélanges contenant de la

graisse pour -) T0245 thon T0307 tofu T0364 tomates (jus de -) pour la cuisine T0365 tomates (purée de -) T0414 tournesol (huile de -) comestible T0444 tranches de fruits T0505 tripes T0524 truffes conservées V0200 viande V0201 viande (extraits de -) V0202 viande (gelées de -) V0205 viande (jus de -) V0210 viande conservée V0211 viande de porc V0285 volaille [viande] Y0002 yaourt

Z0002 zestes de fruits

NO (angl.) D'ORDRI

P0546 P0547 50650 50654 R0180 P0686 F0472 T0319 R0051 L0058 F0475 V0050 50055 50086 50110 50110 50044 50250 50657

50974 F0045

T0508 T0298 T0318 T0319 51003 F0460 T0461 T0483 M0155 M0160 M0162 M0161 M0168 P0528 P0566 Y0011 Y0012 F0467

100

NO (fr.)

lo'ORDRI INDICATION DES PRODUITS

NO (angl.l D'ORDRI


. LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 30 - CAFÉ, THÉ, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES,. PAIN, l'À TISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE.LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.

NO (fr.)

jo'ORDRE Il:'DICATION DES. PRODUITS

.INO (angU !D'ORDRE

A0313 algues [condiments] A0319 alimentaires (glaces -) A0321 alimentaires (pâtes -)

W0172 E0030 F0034 P0133 P0582 A0209 A0212 S0794 S0800

A0322 A0394 A0399 A0434 A0472.

A0530 A0532 A0623 A0640

A0725

A0726

A0727

A0773 A0793

alimentaires (poudres pour glaces -) amandes (conf i ser i e à b.ase d' -) amandes (pâte d' -) amidon à usage alimentaire amylacés (produits -) à usage

al imentai re anis [grains] anis étoi lé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la

décoration d' -) aromates autres que les huiles

essentielles aromates pour gâteaux, autres que

huiles essentielles

A0300 S0792 P0165 C0756

F0271 F0276

les C0037

aromatiques (préparations -) à usage A0386 alimentaire

assaisonnements S0204 attendrir la viande (produits pour -) M0167

à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau d' -) avoine écachée avoi ne mondée azyme (pain -)

NO (fr.)

jo'ORDRE

C1552 C1560

C1584 C1592 00034 E0039 E0159 E0355

E0359 E0360 E0423


cuisine (sel de -) cuisson de produits alimentaires

(épaississants pour la -) curcuma à usage alimentaire curry [condiment] décorations comestibles pour gâteaux eau de mer [pour la cuisine] édulcorants naturels épaississants pour la cuisson de

produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à

l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]

E0545 extraits de malt pour l'alimentation F0012 farine (mets à base de -) F0018 farines alimentaires F0039 fécule à usage alimentaire F0064 ferments pour pâtes F0135 fèves (farine de -) F0271 fleur de farine F0287 flocons d'avoine F0288 flocons de céréales séchées F0290 flocons de maïs

F0310 fondants [confiserie] G0093 gâteaux .G0095 gâteaux (aromates pour -) autres que

les huiles essentielles

NO (angU D'ORDRE

C0811 T0189

T052.3 Cl009 00031 S0182 S1041 T0189

G0121 S0688 E0154

M0052 F0035 M0147 S0794 F0082 B0211 W0197 00002 C0405 C0852 M0034 F037·1 C0035 C0037

A0851 A0852 A0853 A0854 A0855 A0863 B0235 B0385 B0421 B0422 B0423 B0464 B0539

bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -)

00003 00002 00004 00006 00007 U0025 S0867 B0259 R0358 C0805 B0396 W0197 B0321

G0096 gâteaux (décorations comestibles pour 00031

B0546 B0547 B0548 B0600 B0676 B0770 B0779 C0028 C0030 C0032 C0066 C0067 C0068 C0077

C0081 C0156 C0162 C0202 C0224 C0253 C0302 C0343 C0382 C0387 C0703 C0751 C0752 C0757 C0921 C1084 C1116

C1374 C1461

C1464 C1473

biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres que

les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait brice1ets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales

remplaçant le -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) céréales séchées (flocons de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) Chow-ChOW [condiment] clous de girofle condiments confiserie

couscous [semOUle] crème fouettée (produits . stabiliser la -)

crèmes glacées crêpes [alimentation]

pour

C0602 C0628 C0418 S1042 G0300 W0007 B0743 C0597 C0602 C0601 C0612 C0619 C0628 VOOS8

C0614 C0080 C0484 C0094 C0107 Cl009 Cl009 C0257 C0295 C0405 C0380 C0415 C0418 C0423 C0564 C0743 C0755 S0978 C0910 S0876

10006 P0068

101

-) G0098 gâteaux (pâte pour -) G0099 gâteaux (poudre pour -) GOlOl gaufres G0156 gelée royale pour l'alimentation

humaine [non à usage médical] G0187 gingembre [condiment] G0190 girofle (clous de -) .G0200 glace à rafraîchir G0201 glace brute. naturelle ou

artificielle G0208 glaces alimentaires G0209 glaces alimentaires (liants pour -) G0210 glaces alimentaires (poudres pour -) G0227 glucose à usage alimentaire G0231 gluten à usage alimentaire G0255 gommes à mâcher * G0339 gruaux pour l'alimentation humaine 10080 infusions non médicinales K0007 ketchup [sauce] L0039 lait (cacao au -) LOQ40 lait (café au -) L0041 lait (chocolat au -) [boisson] L0197 levain L0201 levure * L0205 liaisons pour glaces alimentaires L0207 liaisons pour saucisses L0208 liants pour glaces alimentaires L0213 liants pour saucisses M0002macaronis M0003 macarons [pâtisserie] M0005 mâcher (gommes à. -) M0036 maïs (farine de -)

M0037 maïs (flocons de -)

M0039 maïs (paillettes de -)

M0041 maïs grillé

M0042 maïs grillé et éclaté [pop corn] M0043 maïs moulu

M0057 malt (biscuits de -)

C0033 C0034 W0007 R0334

GOl17 . C0564

10009 10016

E0030 B0365 P0582 G0182 G0193 C0376 G0296 10071 K0009 C0599 C0615 C0416 L0133 Y0004

. B0365 S0108 B0365 S0108 M0002 M0003 C0376 C0853 M0036 C0852 M0034 C0852 M0034 C0850 M0032 P0523 C0849 M0031 M0049



Classe 30 (suite)

NO (fr.)

In'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

M0058 malt (extraits de -) pour . l 'aTili1èntat ion

M0064 malt pour 1 'al'il'nentation .M0067 ma 1 tose MO 17 5 massepa i n M0213 mayonnaises M0235 mélasse M0236 mélasse (sirop de -) M0250 menthe (bonbons à la -) M0253 menthe pour la confiserie M0310 mets à base de farine M0348 miel M0375 minoterie (produits de -) M0509 moutarde M0510 moutarde (farine de -) M0525 muscade (noix -) N0089 noix muscade N0094 nou i 11 es

00106 00108 00109 P0014

orge (farine orge égrugé orge mondé paillettes de

pain pain d'épice

d' -)

maïs

P0020 1'0025 P0027 P0175

pains (petits -) pastilles [confiserie]

P0180pâte d'amandes POt86 pâte pour gâteaux P0191 pâtés [pâtisserie]

P0192 pâtes (ferments pour -) P0193 pâtes al itnentaires

P02Q4 pâtisserie P0333 petits fours [pâtisserie] P0334 petits pains P0335 petits-beurre P0459 piments [assaisonnements]· P0511 pizzas P0672 poivre

NO (angl.) D'ORDRE

M0052

M0054 M0059 M0100 M0144 M0326 G0215 P0222 M0290 F0035 H0204 F0315 M0446 M0448 N0126 N0126 N0100 R0215 BOl18 BOl15 B0116 C0852 M0034

P0704 pommes de terre (farine de -) à·usage

. B0641 G0121 B0648 L0322 P0144 A0212 C0033 P0150 P0154 F0082 F0034 P0133 1'0148 P0255 B0648 P0254 P0224 P0397 P0216 P0548

alimentaire P0845 poudings P0847 poudre pour gâteaux P0875 pralines P0917 propolis pour l'al imentation humaine

[produit d'apiculture] Q0008 quatre-épices R0045 rafraîchir (glace à -) R0093 raviol i . R0173 réglisse [confiserie] R0187 relish [condiment] R0315 riz 50044 safran [assaisonnement] 50047 sagou 50050 salade (sauces à -) 50066 sandwiches 50087 sauce tomate 50088 sauces [à l'exception des saUces à

salade] 50089 sauces à salade 50092 saucisses (liaisons pour -) 50170 sel de cuisine 50172 sel pour conserver les aliments 50211 semoule 50315 sirop de mélasse 50347 soja (farine de -) 50377·sorbets [glaces alimentaires]

50450 spaghetti 50514 succédanés du café 50518 sucre * 50520 sucre candi à usage alimentaire 50523 sucreries

P0694 C0034 P0586 P0666

A0207 I0009 R0074 L0262 R0172 R0220 50028 50030 50039 50078 T0320 50105

50039 50108

.. C0811 50050 50234 G0215 50658 50311 50634 50662 A0395 50975 C0080 C0755 50978

50524 sucreries pour la décoration d'arbres C0756 de Noël

102

T0126 T0215 T0362 T0427 VOQ16 V0017 VOl19 V0206 V0207

V0228

SUShi tapioca


tapioca (farine de -) à usage al imentaire

tartes thé tomate (sauce -) tourtes vanille [aromate] vanilline [succédané de la vanille] vermicelles viande (pâtéS à la -) viande (produits pour attendrir la -)

à usage domestique vinaigres

NO (angl.) D'ORDR

51026 T0066 T0067

T0088 T0091 T0320 P0326 V0025 V0026 V0104 MO.164 M0167

V0128



Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANtMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.

NO (ft.)


A0099 additifs pour fourrages non à médical

usage

A0182 A0308 A0317

agrumes algarobi lia [al iments pour animaux] algues pour l'alimentation humaine ou

animale alimentaires (produits -) pour

animaux

NO (angl.) D'ORD-RE

A0059

C0489 A0187 A0185 W0173 A0285 A0323

A0324

A0337 A0393 A0501 A0517

alimentaires fortifiantes (substances 50935 -) pour les animaux

al i ment s pour an i maux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires

fortifiantes pour-)

A0285 A0214 A0285 50935

A0523

A0525 A0529 A0604 A0621 A0624 A0625

animaux de compagnie (nourriture pour P0253

A0629 A0633 A0636 A0645

A0850 B0023

B0045 B0301

-) animaux de ménagerie animaux vivants appâts pour la pêChe [vivants] arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour

animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes

avoine bagasses de canne à sucre [à l'état

brut] baies [fruits] bestiaux (aliments pour -)

B0306 bestiaux (levure pour -) B0308 bétai 1 (al iments pour le -)

B0311 B0328 B0424 B0442 B0463 80465 B0467 B0499

B0517 B0528 B0855 C0031 C0168 C0264 C0385

C0386 C0441 C0443 C0537 C0626 C0702 C0704 C0705 C0868 C0933 C0938 C0967

Cl016 Cl076 Cll12 Cll17 Cl181

Cl182 Cl185

bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la

fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes cacao (fèves brutes de -) cannes à sucre caroubes céréales (réSidUS du traitement des

grains de -) pour l'alimentation du bétai 1

céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fra'ches chaux pour fourrage chicorée [salade] chicorée (racines de -) chiens ,biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)

colza (tourteaux de -) concombres cônes de houblon confits [aliments pour animaux] copeaux de bois pour la fabrication

de pâte de bois copra coques de noix de coco

M0195 L0275 F02l8 P0167 P0166 P0164

T0446 T0488 C0426 B0760 50374 00005 B0030

B0310 C0237· F0354 Y0005 C0237 F0354 50049 B0263 00205 M0433 W0194 B0626 B0626 W0296

U0026 U0020 F0316 C059a 50982 L0308 B0786

C0296 M0433 M0434 C0370 L0214 C0381 C0382 00205 L0143 C0607 C0609 C0648 K0064 R0063 C0984 H0230 B0627 W0296

C0832 C0607

NO (fr.)

D'ORDRE

Cl190 C1351

C1355 C1409 C1512 00228

00285 E0115 E0132 E0202 E0203 E0305

F0013 F0015 F0020 F0136 F0138 F0284 F0285 F0286 F0308 F0348

F0349 F0375 F0379

F0381

F0428 F0450 G0147 G0163 G0175 G0276 G0279 G0280 G0340 G0343 H0066 H0078 H0093 H0164 H0172 I0142 K0010

IND[CATION DES PRODUITS

coquillages [Vivants] courges

couronnes en fleurs naturelles couvertures d'humus crustacés [vivants] distillerie (réSidUS de -) [aliments

pour animaux] drêches écorces brutes écrevisses [vivantes] élevage (produits de l' -) élevage (volaille pour l' -) engraissement des animaux (produits

pour l' -) farine de lin [fourrage] farine de riz [fourrage] farines pour animaux fèves brutes de cacao fèves fra'ches fleurs naturelles fleurs naturelles (couronnes en -) fleurs séchées pour la décoration foin fortifiantes (substances alimentaires

-) pour an.imaux fort if iants (four rages -) fourrage (chaux pour -) fourrages

fourrages (additifs pour -) non à usage médical

fromen.t fruits frais gazon naturel genévrier (baies de -) germes [botanique] graines [semences) graines pour l'alimentation animale grains [céréales] gruaux pour la volaille grume (bois en -) herbes potagères fra'ches homards [Vivants] houblon hu'tres [Vivantes] humus (couvertures d' -) issues de blé kola (noix de -)

L0060 laitues L0124 langoustes [Vivantes) L0173 légumes frais L0178 lentilles [légumes] fra'ches L0203 levure pour bestiaux L0219 liège brut L0249 lin (farine de -) [fourrage] L0308 1 itières (produits pour -) M0035 maïs M0040 maïs (tourteaux de -) M0063 malt pour brasserie et distillerie M0129 marc [réSidU de frUits]

M0155 M0246 M0412 M0489 N0078 N0079 N0082 N0083 N0085

marrons frais ménagerie (animaux de -) mollusques [Vivants] moules [mollusques] [Vivantes] noisettes noix noix de coco noix de coco (coques de -) noix de cola

N0087 noix de kola

N0095 nourriture pour animaux de compagnie 00019 oeufs à couver

NO (.ng!.) D'ORDRE

50303 M0099 50749 W0352 H0287 C0976 00188

00253 R0075 C0942 B0655 P0563 A0284 L0279 F0279 R0221 M0148 C0598 B0213 F0330 W0352 F0329 HOl12 50935

50935 L0214 C0237 F0354 A0059

W0194 F0476 T0520 J0066 G0106 G0236 G0237 G0235 G0297 U0020 G0039 L0296 H0233 00140 H0287 B0626 C0648 K0064 L0160· 50697 V0056 L01S0 YOOOS R0331 F0279 L0272 M0030 M0033 M0053 F0473 M008S C0370 M0195 M0442 M0442 HOl13 N0128 C0609 C0607 C0648 K0064 C0648 K0064 P0253 E0044



Classe 31 (suite)

NO (fr.)

!n'ORDRE

00022 00023 00027 00029 00030 00045 00084 00107 00120 00124 P0004 P0005 P0016 P0049 P0051 P0184

P0187 P0212


oeufs de poissons oeufs de vers à soi~ oignons [bulbes de fleurs] oignons [légumes] frais oiseaux (aliments pour -) 01 ives fraîches oranges orge * orties os de seiche pour oiseaux paille [fourrage] paille [tiges de céréales] paillis [couverture d'humus] palmes [feuilles de palmiers] palmiers pâte de bois (copeaux pour la

fabrication de -) pâtées pâture

P0233 pêche (appâts pour la -) [Vivants] P0460 piments [plantes] P0461 pin (pommes de -) P0544 plantes P0549 plantes séchées pour la décoration P0550 plants· P0662 poireaux [porreaux] P0665 pois frais P0670 poissons (oeufs de -) P0671 poissons vivants P0693 pollen [matière première] P0702 pommes de pin P0703 pommes de terre P0725 ponte de la volaille (produits pour

P0733 P0874 P0940 R0012 R0055 R0238

R0241

R0286 R0316 R0355 50053 50162 50163 50174 50207 50263 50339 50360 50516 T0403 T0426

T0512 T0525 V0172 V0173 V0219 V0229 V0284 V0287

V0288

la -) porreaux [pOireaux] pouture protéine pour l'alimentation animale racines alimentaires raisins frais résidus de distillerie [aliments pour

animaux] résidus du traitement des grains de

céréales [pour l'alimentation du bétail]

rhubarbe riz (farine de -) [fourrage] rosiers salades vertes [plantes] seiche (os de -) pour oiseaux seigle sel pour le bétail semences [graines] sésame soie (vers à -) son de céréales sucre (cannes à -) tourbe pour litières tourteaux

troncs d'arbres truffes fraîches vers à soie vers à soie (oeufs de ~) vigne (pieds de -) vinasse [réSidU de vinification] volaille [animaux vivants] volaille (produits pour la ponte de

la -) volaille pour l'élevage

NO (angl.) D'ORDRE

F0214 50435 F0316 00066 B0391 00060 00092 BOl17 N0064 Cl047 50924 50928 50930 P0066 P0065 W0296

M0101 C0237 F0354 F0218 P0223 P0350 P0416 P0418 50220 L0139 P0171 F0214 F0215 P0513 P0350 P0550 E0038

L0139 50770 P0685 R0316 G0241 00188

B0786

R0213 R0221 R0323 L0160 C1047 R0361 50049 G0236 50249 50436 B0626 50982 L0274 C0235 00023 T0488 T0482 50436 50435 V0127 R0189 P0565 E0038

P0563

104

NO (fr.)

D'ORDRE INDICA TION DES PRODUITS

NO (angU D'ORDRE



Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.

NO (fr.)

D'ORDRE

A0284 A0288 A0295 A0396 80382 80386 80541


alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la

préparation de -)

NO (ang!.) D'ORDRE

N0091 N0092 N0091 M02S9 80260 80253 E01S5

80543

80545 80549 80555 80556 80558 E0042 E0048 E0051 E0053 E0055

boissons (préparations pour faire des 80325

E0057 E0058 E0060

E0424

E0544 F0431

F0436 F0439 G0138 G0139 G0140 G0141

G0189

H0095

J0062 J0064 L0038 L0049 L0244 L0245 L0283

L0301 M0056 M0059 M0357 M03S9

MOS14 00110 P0177 P0332 ROOS4 50062

50201 50317 50333 50376

-) boissons (sirops pour -) boissons à base de petit-lait boissons gazeuses (pastilles pour -) boissons gazeuses (poudres pour -) boissons non alcooliques eau de Seltz eaux [boissons] eaux de table eaux gazeuses eaux gazeuses (produits pour la

fabrication des -) eaux 1 it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la

fabrication des - ) essences pour la préparation de

boissons extraits de fruits sans alcool fruits (boissons de -) non

alcooliques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la

fabrication des eaux -) gingembre (bière de -)

houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière

jus de fruits jus végétaux [boissons] lait (boissons à base de petit- -) lait d'amandes [boisson] 1 imonades limonades (sirops pour -) liqueurs (préparations pour faire des

-) lithinées (eaux -) malt (bière de -) malt (moût de -) minérales (eaux -) [boissons] minérales (produits pour la

fabrication des eaux - ) mOûts orgeat pastilles pour boissons gazeuses petit-lait (boissons à base de -) raisin (moût de -) salsepareille [boisson non

alcool ique] Seltz (eau de -) Sirops pour boissons sodas sorbets [boissons]

T001S table (eaux de -) T0363 tomates (juS de -) [boissons]

51065 W0216 P0146 P0581 N0091 50230 W0134 T0016 A0094 A0095

L0266 M0279 M0280

E0155

N0092 N0093

N0092 F0466 AOO94 P0146 P0581 A0095

G0118 G0119 H0234

F0466 V0047 W0216 M0259 L0142 51066 L0256

L0266 M0048 MOOS7 M0279 M0280

M0444 00098 P0146 W0216 G0240 50089

50230 51065 50590 50310 50633 T0016 T0317

N° (fr.) . INDICATION DES PRODUITS

P'ORDRE NO (angl.l D'ORDRE


LISTE UES>PROIlUITS.DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 33 - BOISSONS ALCOOLlQPES lÀ L'EXCEPTION DESBIÈRESI.

NO, ,Ifr,! ,,_ Io~ORDRf

INDICATION DES f>RODUITS

À0287 A0291 A0294

alcool (extraits de fruits avec -) alcoOl dè menthe" alcooliques (boissons -) [à

l'exception des bières] A0296 alcooliques (essences -) A0297 alcool iques (extraits -) A0417 amers [liqueurs) A0531 anis [liqueur] A0533 anisette A0602 apéritifs A0620 arac [arack] A0627 arak 60550 boissons alcooliques [à l'exception

des bières) 60551

60553 C0776 C0931 C1581 00196

. E0066 E0421 E0541 E0543 F0430

boissons alcooliques contenant des fruits

boissons distillées cidres cocktails curaçao digestifs [alcools et liqueurs) eaux-de-vie essences alcooliques extraits alcooliques extraits de fruits avec alcool fruits (boissons alcooliques

contenant des -) F0435 fruits (extraits de -) avec alcool G0164 genièvre [eau-de-vie] H0188 hydromel K0009kirsch L0281 1 i queurs M0249 menthe (alcool de -) P0490 pi quett e P0661 poiré 50049 saké 50466 spiritueux V0231 vins

'W0010 whisky

NO langl.) D'ORD-Ù

F0462 P0221 A0179

A0180 A0181 60406 A0299 A0301 A0363 A0388 A0388 A0179

60327

00186 C0451 C0596 C1000 00128 60632, A0180 A0181 F0462 60327

F0462 G0116 H0310 K0027 L0254 P0221 P0387 P0248 50033 50700 W0266 W0223

106

N° (fr.> ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE



Classe 34 . TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

NO (fr.)

P'ORDRE

A0363 A0365


allumettes allumettes (boîtes à -) non en métaux

précieux

NO (angI.J D'ORDRE

M0126 M0123

A0367 allumettes (porte- -) non en métaux M0125

A0409

60437 60564

60566

60735 60736 60784 60785 C0090 C0363

C0735 C0779

C0780 C0783

C0785

C0786 C0788

C0790

C0791 C0792

C0794

C0795 C0797

C0798 C0800 C0802

C0804

C0805 C0955

C1326 C1590 E0498

E0500

F0117 F0247 F0456 F0457 F0459 F0463 F0466

F0467 G0120 H0062 P0079 P0082 P0433 P0481 P0482 P0483 P0484 P0738

P0745 P0747

P0840

précieux ambre jaune (bouts d' -) pour

fume-cigare et fume-cigarette blagues à tabac boîtes à cigares [non en métaux

précieux] boîtes à cigarettes [non en métaux

précieux] bouts de cigarettes bouts pour fume-cigarette briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux

précieux] chiquer (tabac à -) cigare (fume- -) non en métaux

précieux cigares cigares (boîtes à -) non en métaux

précieux

M0419 T0267 T0294 C0455

C0462

C0470 M0417 G0054 L0190 60520 A0439

C0378 C0458

C0476 C0455

cigares (coffrets à -) non en métaux C0455 précieux

cigares (coupe- -) cigares (étuis à -) non en métaux

précieux cigarette (fume- -) non en métaux

précieux cigarettes cigarettes (appareils de poche à

rou 1 er 1 es -)

C0456 C0455

C0466

C0471 C0472

cigarettes (boîtes à -) non en métaux C0462 précieux

cigarettes (bouts de -) C0470 cigarettes (étuis à -) non en métaux C0462

précieux cigarettes cigarettes cigarettes

précieux

(f i 1t res pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux

cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical

ci gar i llos coffrets à cigares [non en métaux

précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux

précieux] étuis à cigarettes [non en métaux

précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-cigare non en métaux preCleux fume-cigarette (bouts pour -) fume-cigarette non en métaux précieux fumer (herbes à -) fumeurs (cendriers pour -) non en

métaux précieux fumeurs (services pour -) gaz (réservoirs à -) pour briquets herbes à fumer * papier à cigarettes papier absorbant pour la pipe pierres à feu pipe (papier absorbant pour la -) pipes pipes (cure- -) pipes (râteliers à -) porte-allumettes non en métaux

précieux

C0463 C0468 C0462

C0474

C0475 C0455

C0456 P0360 C0455

C0462

F0202 C0463 C0458 M0417 C0466 H0183 A0439

50556 G0054 H0183 C0468 A0012 F0202 A0012 T0293 P0360 P0367 M0125

porte-cigares non en métaux précieux C0455 porte-cigarettes non en métaux C0462

précieux pots à tabac [non en métaux précieux] T0292

107

NO (fr.) D'ORDRE

P0904 R0087 R0232 R0387

50242 TOO03 TOO04 TOO09

T0013

INDICATION DES PRODUITS NO (.ngl.) D'ORDRE

priser (tabac à -) 50566 râteliers à pipes P0367 réservoirs à gaz pour briquets G0054 rouler les cigarettes (appareils de C0472

poche à -) services pour fumeurs 50556 tabac T0287 tabac (blagues à -) T0294 tabac (pots à -) non en métaux T0292

précieux tabatières non en métaux précieux 50568


LISTE DES SERVICES


LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 35 PUBLICITÉ; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX DE BUREAU.

NO (fr.)

ID'ORDRE

A0003

A0017 A0018

A0019

A0020

A0021 A0022 A0023 A0024 A0025 A0027

A0031

INDICATION DES SERVICES

abonnement à des journaux (services d'-) [pour des tiers]

affaires (aide à la direction des -) affaires (conseils en organisation et

direction des -) affaires (consultation pour la

direction des -) affaires (consultation

professionnelle d'-) affaires (expertises en -) affaires (informations d'-) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d' -) affaires commerciales (estimation en

-) aff ichage

A0033 agences d'import-export A0035 agences d'informations commerciales A0042 agences de publicité

A0052 aide à la direction des affaires A0062 analyse du prix de revient A0073 annonces publicitaires (diffusion d'

-) B0031 bois sur pied (estimation de -)

B0043 bureau (location de machines et d'appareils de -)

B0044 bureaux de placement C0068 commerciales (aide à la direction

d'entreprises industrielles ou -) C0069 communications (transcription de -) C0077 comptabilité

C0085 conseils en organisation et direction des affaires

C0102 consultation pour la direction des affaires

C0103 consultation pour les questions de personnel

C0104 consultation professionnelle d'affaires

C0122 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00008 déclarations fiscales (établissement

de -) 00009 décoration de vitrines 00015 démonstration de produits 00036 diffusion d'annonces publicitaires 00037 diffusion [distribution]

d' échant i 11 ons 00038 diffusion de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]

00040 direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)

00041 direction des affaires (aide à la -) 00042 direction des affaires (consultation

pour la -) 00043 direction des affaires (services de

conseils pour la -) 00051 distribution de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]

00059 documentation pub1 icitaire (mise à jour de -)

00060 documents (reproduction de -) E0007 échantillons (diffusion

[distribution] d' -) E0027 enchères (vente aux -) E0041 entreprises (services de relogement

pour -) E0042 entreprises commerciales ou

industrielles (aide à la direction d' -)

NO (ang!.)

D'ORDRE

A0056

B0052 B0051

B0053

C0093

E0008 B0048 B0050 B0055 B0049 B0046

B0009 00021 I0002 C0067 A0012 P0082 B0052 C010l 00026

E0027 V0003 00002

E0015 C0068

T0049 A0008 B0025 B0051

B0053

P0023

C0093

P0083 T0073 T0003

50035 00011 00026 00027

00023

C0068

B0052 B0053

M0004

00023

U0009

00031 00027

A0064 R0023

C0068

109

NO (fr.)

ID'ORDRE INDICATION DES SERVICES

E0054 estimation de bois sur pied

E0056 estimation en affaires commerciales E0057 estimation en matière de laine

E0073 E0081 E0093 E0095

étude de marché expertises en affaires export (agences d'import- -) expositions (organisation d'-) à buts

commerciaux ou de publicité

NO (ang!.)

D'ORDRE

E0027 V0003 B0046 E0028 G0017 M0014 E0008 I0002 00018

F0003 F0013

fichiers informatiques (gestion de-) M0005 fiscales (établissement de T0003

G0017 H0004 I0009 IO019

I0021

I0022 I0040 J0007

L0017

L0018

L0027 L0051

L0054 M0012

M0014 M0015 M0038

00009 00022

00028

P0013 P0025

P0026 P0051 P0081 P0083 P0093

P0095 P0104 POlOS P0106

P0107 P0108

P0109

POllO P0111

P0112

déclaration -) gestion de fichiers informatiques héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) industrielles (aide à la direction

M0005 P0028 I0002 C0068

d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d' C0067

-) informations d'affaires investigations pour affaires journaux (services d'abonnement

B0048 B0050

à des A0056 -) [pour des tiers]

livres (tenue de -)

localisation de wagons de marchandises par ordinateur

location d'espaces publicitaires location de machines et d'appareils

de bureau location de matériel publicitaire mannequins (services de -) à des fins

publicitaires ou de promotion des ventes

marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation

pub1 icitaire opinion (sondage d'-) organisation d'expositions à buts

commerciaux ou de publicité organisation des affaires (conseils

en -) paye (préparation de feuilles de -) personnel (consultation pour les

questions de -) personnel (recrutement de -) placement (bureaux de -) prévisions économiques prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des

affaires] promotion des ventes [pour des tiers] publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel

-) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]

publicitaire (location de matériel -) publicitaire (mise à jour de

documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces

-) publicitaires (location d'espaces -) publicitaires (publication de textes

-) pub1 i ci té

A0008 B0025 L0029

R0030 00002

P0084 M0037

M0014 M0013 U0009

00012 00018

B0054

P0018 P0023

P0024 E0015 EOOOl C010l B0052

50004 P0079 P0083 00023

P0084 U0009

00026

R0030 P0079

POl13 publicité radiophonique

POl14 publicité télévisée

A0011 P0081 ROOOl R0005 T0017 T0019 P0077 ROOOl R0005 M0013 B0055

POl15 publiques (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)

R0014 recherche de marché R0024 recherches pour affaires



Classe 35 (suite)

N0 (fT.)

!D'ORDRE

R0029 R0034 R0035

R0037

R0043 R0047

R0052 R0053 S0013 S0022 S0034 S0035 T0020


recrutement de personnel relations publiques relevés de comptes (établissement de

-) relogement pour entreprises (services

de -) renseignements d'affaires réponse téléphonique (services de -)

[pour abonnés absents] reproduction de documents reproduction par héliographie secrétariat (services de -) sondage d'opinion statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -)

T0026 tenue de livres

T0053 traitement de texte T0060 transcription de communications V0015 vente aux enchères V0016 ventes (promotion des -) [pour des

tiers] V0017 vérification de comptes V0030 vitrines (décoration de -) W0002 wagons de marchandises (localisation

de -) par ordinateur

NO (angl.J D'ORDRI

P0024 P0077 S0058

R0023

B0049 T0014

D0031 P0028 S0021 00012 S0059 S0036 T0017 T0019 A0008 B0025 W0026 T0049 A0064 S0004

A0065 S0035 L0029

NO (fT.!

iD'ORDRE

110

INDICATION DES SERVICES NO langl.J D'ORDRE



Classe 36 ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIÈRES; AFFAIRES MONÈTAIRES; AFFAIRES IMMOBILIÈRES.

NO Ur.) ID'ORDRE

A0006 AOOll A0012 A0016 A0026 A0028 A0029 A0030 A0036 A0039

A0043 A0046 A0047 A0049

A0063 .A0076 A0077


accidents (assurance contre les -) acomptes (paiement par -) actuariat affacturage affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers agences de crédit agences de logement [propriétés

immObilières] agences de recouvrement de créances agences en douane agences immobilières agricoles (location d'exploitations

-) analyse financière antiquités (estimation d'-) appartements (location d' -)

A0086 art (estimation d'objets d'-) A0097 assurances A0098 assurances (consultation en matière

d'-) A0099 assurances (informations en matière

d'-) B0002 bail (crédit- -)

B0005 bancaires (affaires -) B0017 baux (établissement de -) B0020 bienfaisance (collectes de -) B0021 biens immobiliers (affermage de -) B0022 biens immobiliers (courtage en -)

B0023 biens immobiliers (évaluation [estimation] de -)

B0024 biens immobiliers (gérance de -) B0025 bijoux (estimation de -) B0032 bons de valeur (émission de -) B0035 Bourse (cote en -) B0036 bourse (courtage en -)

C0004 caisses de prévoyance C0012 capitaux (constitution de -) C0013 capitaux (investissement de -)

C0016 cartes de crédits (services de -) C0017 cartes de débits (services de -) C0019 cautions [garanties]

C0024 change (opérations de -) C0035 chèques (vérification des -) C0036 chèques de voyage (émission de -) C0059 coffres-forts (dépôt en -) C0063 collectes C0064 collectes de bienfaisance C0074 compensation (.opérations de -)

[change] C0088 constitution de capitaux C0097 consultation en matière d'assurances C010l consultation en matière financière COl17 cote en Bourse C0124 courtage * C0127 courtage en assurances C0128 courtage en biens immobiliers

C0129 courtage en bourse

CQ132

C0134 C0135

00020 00021 00062 E0020 E0021

créances (agences de recouvrement de -)

crédit crédit-bai 1

dépôt de valeurs dépôt en coffres-forts douane (agences en -) émission de bons de valeur émission de chèques de voyage

NO (angl.l D'ORDRE

A0003 10021 A0010 F0005 B0004 B0004 B0004 L0010 C0104 A0005

00005 COll0 R0010 L0009

A0028 A0036 R0056 R0057 A0059 10027 10025

10026

H0008 L0007 B0004 L0010 C0025 L0010 H0023 R0012 ROOll

R0013 A0043 10036 S0060 S0022 S0061 S0014 M0051 C0013 F0041 C0105 00004 B0003 G0024 S0075 E0031 C0027 10037 S0002 00016 C0025 C0046 C0047 M0051 10025 F0015 S0060 B0034 10024 H0023 R0012 S0022 S0061 00005

C0104 H0008 L0007 00013 S0002 COll0 10036 10037

1 1 1

N° (fr.)

ID'ORDRE

E0045 E0051 E0052 E0053 E0055 E0058 E0059

E0060 E0061 E0082 E0090

F0004

F0007 F0008

F0009 F0010

FOOll F0012 F0014 F0016 F0017


épargne estimation d'antiquités estimation d'objets d'art estimation de bijoux estimation de timbres estimation numismatique estimations financières [assurances,

banques, i mmobil i er ] estimations fiscales estimations immobilières expertises fiscales exploitations agricoles (location d'

-) fiduciaires (services -)

financement (services de -) financière (consultation en matière

-) financières (affaires -) financières (estimations -)

[assurances, banques, immobilier] financières (informations -) fiscales (estimations -) fiscales (expertises -) fonds (constitution de -) fonds (placement de -)

F0018 fonds (transfert électronique de -) F0022 fortunes (gérance de -) GOOOl gage (prêt sur -)

G0006 garanties [cautions]

G0013 gérance de biens immobiliers G0015 gérance de fortunes G0016 gérances d'immeubles 10002 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations -) 10005 immobiliers (affermage de biens -) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]

de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10015 incendie (assurance contre l' -) 10023 informations en matière d'assurances 10033 informations financières 10041 investissement de capitaux

L0021 location d'appartements

L0029 location d'exploitations agricoles L0072 loteries (organisation de -) L0073 loyers (recouvrement de -) M0010 maladie (assurance -) M0016 maritime (assurance -) M0045 monétaires (affaires -) NOOOl nantissement (prêt sur -) N0016 numismatique (estimation -) 00006 opérations de change 00007 opérations financières 00008 opérations monétaires POOOl paiement par acomptes P0052 placement de fonds

P0078 prêt [finances] P0080 prêt sur gage

P0082 prévoyance (caisses de -) R0026 recouvrement de créances (agences de

-) R0027 recouvrement de loyers T0036 timbres (estimation de -) T0059 transactions financières T0061 transfert électronique de fonds V0004 valeurs (dépôt de -) V0018 vérification des chèques V0027 vie (assurance sur la -) V0034 voyage (émission de chèques de -)

NO (angl.) D'ORDRE

S0014 A0036 A0059 A0043 S0057 N0007 F0016

F0024 ROOll F0024 L0009

FOOll T0070 F0019 F0015

B0004 F0016

F0017 F0024 F0024 M0051 C0013 F0041 T0050 F0018 L0016 P0017 B0003 G0024 S0075 R0013 F0018 A0038 A0038 R0010 R0011 L0010 ROOll

R0013 F0021 10026 F0017 C0013 F0041 R0056 R0057 L0009 00011 R0026 H0005 MOOll B0004 M0040 N0007 E0031 B0004 B0004 10021 C0013 F0041 L0028 L0016 P0017 S0014 00005

R0026 S0057 B0004 T0050 00013 C0027 L0022 10037



Classe 37 CONSTRUCTION; RÉPARATION; SERVICES D'INSTALLATION.

N° ([r.l

!D'ORDRE

A0053 A0056

A0071

A0091

A0092 A0095

A0105

A0106

A0108 80016 80027 80028 80029

80034 80041

80042

C0014 C0015 C0023

C0025 C0027

C0029

C0031 C0034 C0047

C0060

C0079

C0091

C0092

C0093 C0094 C0095 C0111 C0116 C0118 C0138

C0141 00014 00022 00023 00032

E0004

E0005 E0010

E0015

E0034

E0039

E0047 E0064

E0068 E0075 E0086


aiguisage de couteaux air (installation et réparation

d'appareils pour le conditionnement de l' -)

N0 (ang!.) D'ORDRE

K0002 A0017

animaux nuisibles (destruction des -) V0017 autres que dans l'agriculture

ascenseurs (installation et réparation d' -)

asphaltage assistance en cas de pannes de

véhicules [réparation]

E0013 L0023 A0060 V0010

automobiles (entretien et réparation M0044 d' -)

automobiles (lavage d' -)

avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) [ménage] blanchissage du linge blanchisserie boi1ers (nettoyage et réparation de

-)

C0018 M0045 A0022 C0044 L0005 L0005 80021

bouldozeurs (location de -) R0031 brûleurs (entretien et réparation de 80043

-) bureau (installation, entretien et

réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) carrières (exploitation de -) chambres fortes (entretien et

réparation de -)

00001

U0011 Q0002 50069

chantier (location de machines de -) R0034 chaudières (nettoyage et réparation 80021

de -) chauffage (installation et réparation H0007

de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de

projecteurs de -) coffres-forts (entretien et

réparation de 7) conditionnement de l'air

(installation et réparation d'appareils pour le -)

50033 C0032 F0014

50003

A0017

construction (informations en matière C0088 de -)

construction (supervision [direction] 80035 de travaux de -)

construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) couches [lingerie] (nettoyage de -) cuir (entretien, nettoyage et

réparation du -) cuisines (équipement de -) démolition de constructions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles

[autres que dans l'agriculture] ébénisterie (travaux d'-)

[réparation] échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d'-) [surface

extérieure] électriques (installation et

réparation d'appareils -)

C0085 50031 00010 50033 C0060 00022 L0011

K0001 00010 R0008 00025 V0017

C0001

50016 C0043

E0009

enseignes (peinture ou réparation d' 50040 -)

entrepôts (installation et réparation W0002 d' -)

équipement de cuisines étanchéité (services d' -)

[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) exploitation de carrières

K0001 80037 00001 F0040 R0037 Q0002

112

NO ([r.)

D'ORDRE

E0097 F0002 F0019 F0023 F0024

F0025

G0022 H0002 H0006 I0016

I0026

I0029

I0042

I0043

L0004

L0005 L0006 L0007 L0011 L0012 L0028 L0035 L0048 L0050 M0001

M0002 M0034 M0040 M0041 M0044 M0046 N0002 N0007 N0008

N0009 NOOlO N0011 N0012 N0013 N0014 00004

P0003

P0007

P0008 P0009 P0016 P0039

P0058 P0059 P0061 P0062

P0064 P0066 P0068 P0071 P0072 P0073

P0075 P0092

P0116 R0002 R0011

INDICA TION DES SERVICES

extraction minière fenêtres (nettoyage de -) forage de puits foulage d'étoffes fourneaux (installation et réparation

de -) fourrures (entretien, nettoyage et

réparation des -) graissage de véhicules habits (nettoyage d' -) horlogerie [entretien et réparation] incendie (installation et réparation

de dispositifs d'alarme en cas d'-) informations en matière de

construction informations en matière de

réparations irrigation (installation et

réparation de dispositifs d' -) isolation (services d' -) .

[construction] lavage d'automobiles

lavage de véhicules lavage du linge lessivage linge (blanchissage du -) linge (repassage du -) location d'excavateurs location de bouldozeurs location de machines à nettoyer location de machines de chantier machines (installation, entretien et

réparation de -) maçonnerie meubles (rembourrage de -) mobilier (entretien de -) mobilier (restauration de -) môles (construction de -) montage d'échafaudages navale (construction -) nettoyage à sec nettoyage d'édifices [surface

extérieure] nettoyage d'habits nettoyage de bâtiments [ménage] nettoyage de couches [lingerie] nettoyage de fenêtres nettoyage de véhicules nettoyage de voitures oléoducs (installation et entretien

d' -) pannes de véhicules (assistance en

cas de -) [réparation] papiers peints (pose de -)

parapluies (réparation de -) parasols (réparation de -) peinture (travaux de -) photographiques (réparation

d'appareils -) plâtrerie (travaux de -) plomberie (travaux de -) pneus (rechapage de -) pneus (vulcanisation de -)

[réparation] polissage de véhicules pompes (réparation de -) ponçage ports (construction de -) pose de briques [maçonnerie] pose de papiers peints

pressage à vapeur de vêtements projecteurs de cinéma (réparation et

entretien de -) puits (forage de -) raccommodage ramonage de cheminées

NO (ang!.)

D'ORDRE

M0034 W0021 00037 F0040 F0052

F0046

V0007 C0045 C0049 F0020

C0088

R0059

I0035

80036

C0018 M0045 V0013 W0008 W0007 L0005 L0025 R0037 R0031 C0042 R0034 M0001

M0016 U0010 F0054 F0055 P0039 50016 50031 00038 C0043

C0045 C0044 00022 W0021 V0006 V0006 P0042

V0010

P0006 W0001 UOOOl P0008 P0004 P0029

P0046 P0050 R0075 V0025

V0008 P0087 P0086 H0002 80028 P0006 W0001 P0057 F0014

00037 M0023 C0032


NO (fr,)

D'ORDRE

R0013 R0033

R0038 R0042 R0044 R0045

R0046 R0061 R0062 R0068

R0069 R0070 R0071

R0072

50001 50020 50025 50026 50033 50040

T0003

T0016

T0051 T0057

U0002 V0007

V0008 V0009 V0010 V0012 V0013 VOQ14

V0019 V0022 V0023 V0024 V0029 V0032 V0033

V0040



rechapage de pneus réfrigération (installation et

réparation d'appareils de -) rembourrage de meubles rénovation de vêtements réparation sous-marine réparations (informations en matière

de -) repassage du linge restauration de mobilier rétamage revêtements routiers (réalisation de

-) rivetage rouille (traitement contre la -) rouille (traitement préventif contre

la -) pour véhicules routiers (réalisation de revêtements

-) sablage service (stations- -) sous-marine (construction -) sous-marine (réparation -) stations-service supervision [direction] de travaux de

construction tapissiers (travaux de -)

téléphones (installation et réparation de -)

traitement contre la rouille traitement préventif contre la

rouille pour véhicules usines (construction d' -) véhicules (assistance en cas de

pannes de -) [réparation] véhicules (entretien de -) véhicules (graissage de -) véhicules (lavage de -) véhicules (nettoyage de -) véhicules (polissage de -) véhicules (traitement préventif

contre la rouille pour -) vernissage (travaux de -) vêtements (nettoyage de -) vêtements (pressage à vapeur de -) vêtements (rénovation de -) vitres (nettoyage de -) voitures (nettoyage de -) vol (installation et réparation de

dispositifs d'alarme en cas de -) vulcanisation de pneus [réparation]

NO (angl.)

D'ORDRE

R0075 F0032

U0010 R0025 U0005 R0059

L0025 F0055 R0073 R0078

R0077 R0080 A0037

R0078

50012 VOOll U0003 U0005 VOOll 60035

P0006 WOOOl TO015

R0080 A0037

F0006 V0010

C0014 V0007 V0013 V0006 V0008 A0037

V0005 C0045 P0057 R0025 W0021 V0006 60042

V0025

113

NO (fr.)

P'ORDRE

Classe 37 (suBe)

INDICATION DES SERVICES N0 (angl.)

D'ORDRE



Classe 38 TÉLÉCOMMUNICATIONS.

NO (fr.! P'ORDRE


A0034 agences d'informations [nouvelles]

A0041 agences de presse

A0078 appel radioélectrique (services d'-) C0070 communications par terminaux

d'ordinateurs C0071 communications radiophoniques C0072 communications télégraphiques C0073 communications téléphoniques 00017 dépêches (expédition de -) 00018 dépêches (transmission de -) 00039 diffusion de programmes de télévision E0022 émissions radiophoniques E0023 émissions télévisées E0078 expédition de dépêches 10020 informations [nouvelles] (agences d'

-) 10030 informations en matière de

télécommunications L0020 location d'appareils pour la

transmission de messages M0026 messagerie électronique M0027 messages (transmission d~ -) 00014 ordinateur (transmission de messages

et d'images assistée par -) 00015 ordinateurs (communications par

terminaux d'-) P0076 presse (agences de -)

P0089 programmes de télévision (diffusion de -)

P0090 programmes radiophoniques (diffusion de -)

R0004 radiodiffusion R0008 radiotéléphonie mobile TOOll télécommunications (informations en

matière de -) T0012 télécopies (transmission de -) T0013 télégrammes (transmission de -) T0014 télégraphiques (communications -) T0015 télégraphiques (services -) T0017 téléphoniques (communications -) T0018 téléphoniques (services -) T0021 télévision (diffusion de programmes

de -) T0024 télévision par câbles T0025 télex (services -) T0063 transmission de dépêches T0064 transmission de messages T0065 transmission de messages (location

d'appareils pour la -) T0066 transmission de messages et d'images

assistée par ordinateur T0067 transmission de télécopies T0068 transmission de télégrammes

NO (ang!.) D'ORDRE

NOOOl W0023 NOOOl W0023 P0003 C0069

R0004 C0070 C0071 50027 50027 T0018 R0004 T0018 50027 NOOOl W0023 10018

R0038

E0011 M0025 C0075

C0069

NOOOl W0023 T0018

R0004

R0004 C0023 10018

F0004 T0054 C0070 T0012 C0071 T0016 T0018

C0002 T0023 50027 M0025 R0038

C0075

F0004 T0054

114

NO (fr.> P'ORDRE

INDICATION DES SERVICES NO (angU D'ORDRE



Classe 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES; ORGANISATION DE VOYAGES.

NO (fr.)

jo'ORDRI

A0008 AOOl3 A0014 A0015 A0032 A0045

A0060 A0094

A0103 A0104 A0107 80012 80013 80014 80015 80039 C0006 C0022


accompagnement de voyageurs adduction d'eau aériens (transports -) aéronautiques (transports -) affrètement agences de tourisme [à l'exception de

la réservation d'hôtels, de pensions]

ambulance (transport en -) assistance en cas de pannes de

véhicules [remorquage] autobus (services d' -) automobile (transport en -) automobiles (location d' -) bateau (transport en -) bateaux (entreposage de -) bateaux (location de -) bateaux de plaisance (services de -) brise-glace (services de -) camionnage chaland (transport en -)

charroi chauffeurs (services de -) chemin de fer (transport en -) chevaux (location de -)

NO (angl.l D'ORDRI

E0023 W0015 A0021 A0021 F0037 T0043

A0024 V0012

80045 C0017 C0016 80019 80018 80017 P0049 10001 H0003 80005 L0024 C0020 C0026 R0007 H0016 R0035 P0009 P0002

C0026 C0030 C0033 C0037 C0055 C0062 C0080 CO 106

cloches à plongée (location de -) colis (livraison de -) conditionnement de produits conteneurs d'entreposage (location de R0049

-) C0121 courrier (distribution du -) C0125 courtage de fret C0126 courtage de transport C0130 courtage maritime C0137 croisières (organisation de -) D0002 débarquement D0006 déchargement D0013 déménagement D0019 dépôt de marchandises D0048 distribution de colis D0049 distribution de journaux D0050 distribution de l'électricité D0052 distribution [l ivraison] de produits D0053 distribution des eaux D0054 distribution du courrier EOOOl eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) E0008 écluses (actionnement des portes d'

-) E0014 électricité (distribution de l' -) E0018 emballage de produits E0024 emmagasinage

E0025 empaquetage de marchandises E0036 entreposage

E0037 entreposage (informations en matière d'-)

E0038 entreposage de bateaux E0040 entrepôts (location d' -) E0076 excursions (organisation d' -) E0077 expédition (services d' -) F0015 fluvial (transport -) F0033 fret [transport de marchandises] F0034 fret (courtage de -) G0002 galeries pour véhicules (location de

-) G0005 garages (location de -) I0025 informations en matière d'entreposage I0032 informations en matière de transport J0006 journaux (distribution de -) L0014 livraison de marchandises L0022 location d'automobiles L0024 location d'entrepôts L0034 location de bateaux L0036 location de chevaux L0037 location de cloches à plongée L0039 location de conteneurs d'entreposage

M0024 F0034 T0058 50030 A0057 U0008 U0008 R0024 50066 P0009 D0009 E0010 D0008 W0014 M0024 W0015 W0014 00010

E0010 P0002 50062 W0004 W0029 50062 W0004 50065

80018 R0055 A0058 F0036 R0076 F0033 F0034 R0051

G0003 50065 T0062 D0009 D0008 C0016 R0055 80017 H0016 R0035 R0049

115

NO (fr.)

jo'ORDRE

L0044 L0045 L0055 L0057

L0058 L0061 L0063 L0064 M0017 M0018 M0025 M0035 M0039 N0003 N0004 N0005 N0006 00005 00021 00026 00027 P0002

POOll

P0012 P0045 P0046 P0053

P0054

P0055 P0069 P0070 R0032

R0039 R0041 R0057 50007 50008 50009 50010 50012 50032

50036

T0005 T0045

T0046 T0058

T0062 T0069 T0070

T0071 T0072


location de galeries pour véhicules location de garages location de places de stationnement location de réfrigérateurs

location de scaphandres [lourds] location de véhicules location de voitures location de wagons maritime (courtage -) maritimes (transports -) messagerie [courrier ou marchandises] meubles (transport de -) mobilier (déménagement de -) navigation (services de -) navire transbordeur (transport en -) navires (renflouage de -) navires (sauvetage de -) oléoducs (transport par -) organisation d'excursions organisation de croisières organisation de voyages pannes de véhicules (assistance en

cas de -) [remorquage] parcs de stationnement (services de

-) passagers (transport de -) pilotage pipelines (transport par -) places (réservation de -)

[transports] places de stationnement (location de

-) plaisance (services de bateaux de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)

remorquage renflouage de navires réservation de places [transports] sauvetage (services de -) sauvetage de navires sauvetage sous~marin scaphandres [lourds] (location de -) secours (opérations de -) [transport] stationnement (location de places de

-) stockage

taxis (services de -) tourisme (agences de -) [à

l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]

touristiques (visites -) trams (services de -)

transit (services de -) transport (courtage de -) transport (informations en matière de

-) transport (réservations pour le -) transport de valeurs

T0073 transport en ambulance T0074 transport en bateau T0075 transport en chaland

T0076 transport en chemin de fer T0077 transport et décharge d'ordures

T0078 transport fluvial V0005 valeurs (transport de -)

V0006 véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]

VOOll véhicules (location de -) V0028 visites touristiques V0031 voitures (location de -)

NO (angl.l D'ORDRE

R0051 G0003 P0010 F0038 R0022 R0036 V0009 C0062 T0069 50030 M0012 C0102 T0063 R0024 T0055 F0009 R0021 50008 T0059 A0058 A0057 A0058 V0012

C0015

P0013 P0040 T0059 80024

P0010

P0049 P0053 00010 F0038 R0022 T0045 R0021 80024 50009 50008 U0006 R0036 R0062 P0010

50062 W0004 T0004 T0043

50039 50067 T0048 F0036 T0058 T0062

T0061 A0050 G0025 A0024 80019 80005 L0024 R0007 T0056 T0057 R0076 A0050 G0025 V0012

V0009 50039 C0062



Classe 39 (suite)

NO (fr.) INDICATION DES SERVICES

jo'ORDRE

VOO35 voyages (organisation de -) VOO36 voyages (réservations pour les -) VOO37 voyageurs (accompagnement de -) VOO38 voyageurs (transport de -) WOOO1 wagons (location de -)

NO (angl.l D'ORDRE

AOO58 TOO64 EOO23 TOO60 TOO69

116

NO (fr.)

jo'ORDRE INDICATION DES SERVICES

NO (angl.) D'ORDRE



Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX.

NO (fr.)

ID'ORDR!

A0001 A0002 A0004 AOOS4 AOOSS AOOS7 AOOS8 AOOS9 A006S A0074 A007S A0079 A0080 A0084 A0093

B0008 B0026 B0030 B0033 B0037 B0040 C0001 COCOS C0021 C0028

C0032 C0044 COOS1

C0066

C0087

C0119 C0131 C0139 C0140 00005 00007

00012 00024 00029 00035

00061 E0002 E0016

E0026 E0063 E006S E0066 E0067 E0069

E0070 E0071 E0072 F0001 F0020 F0026 F0027 F0028 F0029 F0030 F0031 F0032 F003S F0036 G0004 G0023 H0003 10001


abattage d'animaux abattage et débitage du bois abrasion aimantation air (désodorisation de 1'-) air (purification de l' -) air (rafraîchissement de 1'-) aliments (fumage d' -) animaux (abattage d'-) antimite (traitement -) des étoffes antimite (traitement -) des fourrures apprêtage de textiles apprêtage du papier argenture [argentage] assemblage de matériaux sur commande

[pour des tiers] bandes vidéo (montage de -) blanchiment de tissus bois (travaux sur -) bordage d'étoffes brasage broderie cadmium (placages au -) calandrage d'étoffes céramique (travaux sur -) chaudronnerie

chaussures (teinture de -) chromage cinématographiques (traitement des

films -) coloration des vitres par traitement

de surface conservation des aliments et des

boissons coulage des métaux couture cuir (teinture du -) cuir (travail du -) décapage déchets (traitem.ent des -)

[transformation] découpage d'étoffes désodorisation de l'air dessins (impression de -) développement de pellicules

NO (angl.l D'ORDRE

50045 T0036 A0001 M0002 A0018 A0020 A0019 F0028 50045 T0028 FOOSO A0040 POOOS 50043 C0108

V0019 F0001 W0024 COOS2 50050 E0014 C0003 P0020 POOS4 B0022 C0097 50034 C0034 C0037

W0022

F0027

M0026 00036 L0012 L0013 50068 W0012

COOSO A0018 P001S P0030

photographiques dorure eau (traitement de l' -) électrolyse (placage [revêtement]

G0010 W0016

par E0012 -)

encadrement d'oeuvres d'art étamage étoffes étoffes étoffes étoffes

(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) (ignifugation d' -)

étoffes (rétrécissement d' -) étoffes (teinture d' -) étoffes (traitement antimite d' -) façonnage des fourrures forge (travaux de -) fourrures (façonnage des -) fourrures (lustrage des -) fourrures (satinage des -) fourrures (teinture des -) fourrures (traitement antimite des -) fourrures (travail des -) fraisage fruits (pressurage de -) fumage d'aliments galvanisation gravure habits (retouche d'-) ignifugation [ignifugeage] de tissus

10008 imperméabilisation de tissus

F0031 T0038 COOS2 P0020 COOSO COOS3 F0002 COOS4 COOS1 T0028 C0109 B0010 C0109 F0049 FOOS1 F0048 FOOSO F0047 M0033 F0039 F0028 G0001 E0018 COOS8 COOS3 F0002 COOS6 F0003

117

NO (fr.)

ID'ORDRE

10011 10031

10036

L0001 L0002 L0074 M0003 M0028 M0029 M0030 M0031 M0032 M0036 M0037 M0047 N001S 00002 00011 00020 00035 POOOS P0006 P001S P0017

P0032 P0037 P0038

P0041 P0047 P0048 P0049 POOSO P0063 P006S P0077 P0118 R0001 R0009 R0010 R0030 R0036 R0063 R0064 R006S R0066 R0067 50006 50011 50016 50023 50024 50041 T0001 T0002 T0004 T0006 T0007 T0008 T0009 T0010 T0029 T0031


impression de dessins informations en matière de traitement

de matériaux infroissabilité des tissus

(traitement pour l' -) laine (traitement de la -) laminage lustrage des fourrures magnétisation métaux (coulage des -) métaux (placage des -) métaux (revêtement [placage] des -) métaux (traitement des -) métaux (trempe des -) meulage meunerie montage de bandes vidéo nickelage oeuvres d'art (encadrement d'-) or (placage d'-) ordures et de déchets (recyclage d'-) ourdissage papier (apprêtage du -) papier (traitement du -) peausserie (travaux de -) pellicules photographiques

(développement de -) pétrole (traitement du -) photographies (tirage de -) photographiques (développement de

pellicules -) photogravure placage d'or placage des métaux placage [revêtement] par électrolyse placages au cadmium polissage [abrasion] polissage du verre optique pressurage de fruits purification de l'air rabotage raffinage rafraîchissement de l'air recyclage d'ordures et de déchets reliure retouche d'habits retouche de vêtements rétrécissement d'étoffes revêtement [placage] des métaux revêtement [placage] par électrolyse satinage des fourrures sciage sellerie (travaux de -) soudure soufflage [verrerie] surpiquage de tissus tailleurs (services de -) tannerie (services de -) taxidermie teinture d'étoffes teinture de textiles teinture des fourrures teinture du cuir teinturerie (services de -) textiles (apprêtage de -) textiles (ignifugation de -)

T0032 textiles (teinture de -) T0033 textiles (traitement de -)

T0037 tirage de photographies T0038 tissus (blanchiment de -) T0039 tissus (ignifugation de -)

T0040 tissus (imperméabilisation de -)

T0041 tissus (teinture de -) T0042 tissus (traitement de -)

NO (ang!.) D'ORDRI

P001S M0019

CO 103

W002S L0001 F0049 M0002 M0026 M0027 M0027 M0029 M0028 G0020 F002S V0019 NOOOS F0031 G0013 R0019 WOOOS POOOS P0007 50044 P0030

P0063 P0031 P0030

P0034 G0013 M0027 E0012 C0003 B0044 00013 F0039 A0020 P0043 R0020 A0019 R0019 B0023 COOS8 COOS8 COOS4 M0027 E0012 FOOS1 50015 50001 50050 G0011 Q0003 T0001 T0002 TOOOS COOS1 00041 F0048 L0012 00042 A0040 COOS3 F0002 D0041 COOSS T0030 P0031 F0001 COOS3 F0002 COOS6 F0003 COOS1 COOSS T0030



Classe 40 (suite)

NO (fr.)

jo'ORDRE

T0043

T0047 T0049 T0050 T0052

T0054

T0055

T0056 T0079 V0020 V0025 V0039


tissus (traitement pour l 'infroissabilité des -)

NO (a\1gl.)

D'ORDRE

C0103

L0004 traçage par laser traitement antimite des traitement antimite des traitement de matériaux

étoffes T0028 fourrures F0050 (informations M0019

en matière de -) traitement des déchets

[transformation] traitement des films

cinématographiques traitement du pétrOle trempe des métaux verre optique (polissage du -) vêtements (retouche de -) vulcanisation [traitement de

matériaux]

W0012

C0037

P0063 M0028 00013 C0058 V0024

118

NO (fr.)

ID'ORDRE INDICATION DES SERVICES

NO (angl.)

D'ORDRE



Classe 41 EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES.

NO (fr.)

!D'ORDRE

A0005 A0040 A0066 A0089 A0100 B0007 B0009

B0019

C0008

C0009

C0018 C0045

C0046

C0048 C0049

C0050

C0052 C0056

C0058

C0065

C0075

C0078

C0082

C0083

COl12 C0123 C0142 00011 00044 00055

00056

00057 00058 00063 E0009 EOOll

E0012

E0031

E0032

E0033 E0046 E0084

E0087 E0088

E0096

F0005 F0006

F0021 G0021 G0024 10010 10024


académies [éducation] agences de modèles pour artistes animaux (dressage d' -) artistes de spectacles (services d'-) attractions (parcs d' -) bandes vidéo (location de -) bandes vidéo (production de films sur

-) bibliothèques itinérantes (services

de -) camps [stages] de perfectionnement

sportif camps de vacances (services de -)

[divertissement] casino [jeux] (services de -) chronométrage des manifestations

sportives cinéma (exploitation de salles de -)

-)

NO (ang!.) D'ORDRI

A0002 M0038 A0032 E0019 1 .• / ..

A0025 1 @C."

R0054 V0020

B0026 M0036 50052

H0009

C0021 T0037

C0036 M0048 M0047 R0040

cinéma (studios de -) cinématographiques (location

d'appareils et accessoires cinématographiques (location

-) de films R0032

R0039 C0038

-) [divertissement C0061 cirques clubs (services de

ou éducation] clubs de santé [mise en forme

physique] colloques (organisation et conduite

de -) compétitions sportives (organisation

de -) concours (organisation de -)

[éducation ou divertissement] conférences (organisation et conduite

de -) congrés (organisation et conduite de

-') correspondance (enseignement par -) cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) discothèques (services de -) divertissement

divertissement (informations en matière de -)

divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux écoles maternelles [éducation] éducation

éducation (informations en matière d'-)

enregistrements sonores (location d' -)

enseignement

enseignement par correspondance épreuves pédagogiques exploitation d'installations

sport ives exploitation de parcours de golf exploitation de salles de cinéma

H0004

A0051

00020

00017

A0052

A0053

C0099 C0099 P0035 R0043 00024 f ... A0026 ".".r E0020 E0021

R0006 T0020 A0032 N0008 E0007 10022 T0006 E0005

R0045

E0007 10022 T0006 C0099 E0006 P0074

G0014 C0036 M0048

expositions (organisation d'-) à culturels ou éducatifs

buts 00019

films (production de -) films cinématographiques (location de

-) formation pratique [démonstration] golf (exploitation de parcours de -) gymnastique (enseignement de la -) impresarios (services d' -) informations en matière d'éducation

F0013 R0032 R0039 P0055 G0014 G0030 T0034 E0005

119

NO (fr.)

/D'ORDRE INDICATION DES SERVICES

10027 informations en matière de divertissement

10028 informations en matière de récréation 10038 instruction

J0003 J0004

J0005 L0015 l0016 L0019

L0023 L0025

L0026

L0033 L0041 L0043

jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de

-) jeux d'argent livres (prêt de -) livres (publication de -) location d'appareils et accessoires

cinématographiques location d'enregistrements sonores location d'équipement pour les sports

[à l'exception des véhicules] location d'équipements de plongée

sous-marine location de bandes vidéo location de décors de spectacles location de films cinématographiques

L0052 location de magnétoscopes L0056 location de postes de radio et de

L0059 L0071 M0004 MOOll

télévision location de stades loisirs (services de -) magnétoscopes (location de -) manifestations sportives

(chronométrage des -)

NO (angl.J D'ORDRE

E0021

R0017 E0007 10022 T0006 1/ A00251~' ZOOOl

G0002 L0017 P0078 R0040

R0045 R0046

R0044

R0054 R0043 R0032 R0039 R0053 R0042

R0047 R0016 R0053 T0037

M0021 maternelles (écoles -) [éducation] N0008 M0048 montage de programmes radiophoniques P0065

et de télévision M0049 musée (services de -) [présentation, M0049

M0050 00012 00023

expositions] music-hall orchestres (services d' -) organisation d'expositions à buts

culturels ou éducatifs 00024 organisation de compétitions

sportives 00025 organisation de concours [éducation

ou divertissement]

M0050 00015 00019

00020

00017

00029 organisation et conduite de colloques A0051 00030 organisation et conduite de A0052

conférences 00031 organisation et conduite de congrés 00032 organisation et conduite de

séminaires 00033 organisation et conduite de

POO 10 P0020 P0024

symposiums parcs d'attractions pensionnats perfectionnement sportif (camps

[stages] de -) P0043 physique (culture -) P0056 planification de réceptions

[divertissement] P0060 plongée sous-marine (location

P0079 P0084 P0085 P0091

d'équipements de -) prêt de livres production de films production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de

télévision (montage de -) P0102 publication de livres P0103 publication de textes [autres que

textes publicitaires] R0003 radio (location de postes de

télévision et de -)

A0053 A0054

A0055

A0025 B0016 50052

P0035 P0012

R0044

LOO 17 F0013 V0020 P0065

P0078 P0080

R0042

R0005 radiophonique (divertissement -) R0006 R0007 radiophoniques (montage de programmes P0065

de télévision et -) R0012 réceptions (planification de -)

[divertissement] R0028 récréation (informations en matière

de -) R0051 représentations théâtrales

P0012

R0017

T0033



Classe 41 (suite)

NO (fr.)

D'ORDRE

S0017

S0027 S0028 S0029 S0030

S0031 S0037

S0038 S0043

T0019 T0022

T0023

T0028

T0034 T0035 V0002

Z0001


séminaires (organisation et conduite de -)

spectacles (location de décors de -) spectacles (production de -) spectacles (représentation de -) sports (location d'équipement pour

les -) [à l'exception des véhicules]

stades (location de -) studio d'enregistrement (services de

-) studios de cinéma symposiums (organisation et conduite

de -) télévisé (divertissement -) télévision (location de postes de

radio et de -) télévision (montage de programmes

radiophoniques et de -) textes (publication de -) autres que

textes publicitaires théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) vacances (services de camps de -)

[divertissement] zoologiques (exploitation de jardins

-)

NO (.ng!.) D'ORDRE

A0054

R0043 P0066 L0027 R0046

R0047 R0015

M0047 A0055

T0020 R0042

P0065

P0080

T0033 R0048 H0009

Z0001

120

NO (fr.)

In'ORDRE INDICATION DES SERVICES

NO (ang!.)

D'ORDRE



Classe 42 RESTAURATION (ALIMENTATION); HÉBERGEMENT TEMPORAIRE; SOINS MÉDICAUX, D'HYGIÈNE ET DE BEAUTÉ; SERVICES VÉTÉRINAIRES ET D'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE

NO ([r.)

!D'ORDRE

A0007 A0009

A0010 A0037 A0038

A0044 A0048 AOOSO

AOOSl A0061 A0064

A0067 A0068 A0069 A0070 A0072

A0081 A0082 A0083 A008S A0087 A0088 A0090

A0096 A010l A0102 60001 60003 60004 60006

60010 60011 60018 60038 60045 C0002 C0003 C0007

COOlO

COOll C0020

C0038 C0039 C0040 C0041 C0042 C0043 COOS3 COOS4 COOS7 C0061 C0067

C0076 C0081 C0084 C0086 C0089 C0090

C0096

C0098 C0099 C0100

SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS; SERVICES QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE RANGÉS DANS UNE AUTRE CLASSE.


accompagnement [escorte] accompagnement en société [personnes

de compagnie] accouchement (aide à 1'-) agences de détectives agences de logement [hôtels,

pensions] agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agricoles (location de matériel pour

exploitations -) aide à l'accouchement analyse chimique analyse pour l'exploitation de

gisements pétrOlifères animaux (élevage d' -) animaux (pansage d'-) animaux (pension pour -) animaux (tOilettage d'-) animaux nuisibles (destruction des -)

dans l'agriculture approvisionnement arbres (chirurgie des -) architecture arpentage art dentaire art vétérinaire arts graphiques (services de

dessinateurs d'-) assistance légale [tutelles] auteur (gérance de droits d' -) authentification d'oeuvres d'art bactériologie bains publics à des fins d'hygiène bains turcs bandes vidéo (enregistrement

[fi lmage] sur -) banques de sang (services de -) bar (services de -) beauté (salons de -) brevets (exploitation de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias camping (exploitation de terrains de

-) camps de vacances (services de -)

[hébergement] cantines centre serveur de bases de données

(location de temps d'accès à un -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] chirurgie des arbres chirurgie esthétique civile (protection -) cliniques clubs de rencontres coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)

composition florale confection de couronnes conseils en construction conseils en propriété intellectuelle construction (conseils en -) construction (établissement de plans

pour la -) constructions transportables

(location de -) * consultation en matière d'ordinateur consultation en matière de pharmacie consultation en matière de sécurité

NO (angU D'ORDRE

P0021 C0024 E0022 M0031 00020 A0006

N0006 M001S F0007

M0031 C0028 A0029

A0030 A0031 60013 P002S V0016

C0022 r0068 A0049 L0002 00012 V0018 G0018

G0026 C0098 A0066 60002 P0076 r0072 V0022

60012 C0063 60008 P0014 E0004 C0004 COCOS P0071

H0010

C0012 L0008

C0029 C0030 C0028 C0033 r0068 P0047 G0027 N0010 00002 HOOOl A0063 J0003 L0031 F0026 W0030 A0048 10029 A0048 C0086

R0041

C0095 P0026 50023

121

NO (fr.)

ID'ORDRE

C0105

C0107 C0108 C0109 C0110

C0113

C0114 COl15 C0120 C0133 C0136 00003


consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires]

contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrOle contrôle de qualité convalescence (maisons de -)

correspondance (services d'échange de -)

cosmétologie (recherches en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crèches d'enfants crémation déblayage de combles

00004 déblayage de galetas

00010 décoration intérieure 00016 dentaire (art -) 00025 dessin industriel 00026 dessinateurs d'arts graphiques

(services de -) 00027 dessinateurs de mode (services de -) 00028 dessinateurs pour emballages

(services de -) 00030 destruction d'ordures 00031 destruction des animaux nuisibles

[dans l'agriculture] 00033 destruction des mauvaises herbes 00034 détectives (agences de -) 00045 disparues (enquêtes sur personnes

portées -) 00046 dispensaires 00047 distributeurs automatiques (location

de -) 00064 droits d'auteur (gérance de -) E0006 échange de correspondance (services

d' -) E0013 élaboration [conception] de logiciels E0017 élevage d'animaux E0019 emballages (services de dessinateurs

pour -) E0028 engrais et autres produits chimiques

destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-)

E0029 enquêtes sur personnes portées disparues

E0030 enregistrement [filmage] sur bandes vidéo

E0035 enterrement E0043 entretien de pelouses E0044 épandage, aérien ou non, d'engrais et

autres produits chimiques destinés à l'agriculture

E0048 escorte [accompagnement] E0049 essai de matériaux E0050 esthétique (chirurgie -) E0062 'étalonnage [mesurage] E0074 !étude de projets techniques E0079 ,expert i ses [t ravaux d' i ngén i eurs]

E0080 .expertises de gisements pétrolifères E0083 ;exper tises géo log i ques EOp85 jexploitat ion de brevets E0089 iexploitation de terrains de camping E0091 !exploitations agricoles (location de

!' 1 matériel pour -) E0092 lexploration sous-marine Eob94 !exPositions (gestion de lieux d'-) F00371funèbres (pompes -)

NO (angl.) D'ORDRE

P0067

L0015 00008 QOOOl C0096 R0069 P0022

C0100 E0029 W0030 C0031 C0106 A0063 J0003 L0031 A0063 J0003 L0031 00015 00012 10004 G0018

00034 POOOl

00019 V0016

W0019 00020 M0035

M0022 ROOS2

C0098 P0022

C0081 A0030 POOOl

A0016

M003S

V0022

F0044 L0006 A0016

P0021 M0018 P0047 C0006 P0068 E0016 50078 00007 G0009 P0014 P0071 F0007

U0004 P0072 U0002



Classe 42 (suite)

NO (fr,)

D'ORDRE INDICATION DES SERVICES

G0003 galetas (déblayage de -)

G0007 G0008 G0009 G0010 G0011 G0012 G0014 G0018 G0019

gardes-malades (services de -) généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gestion de lieux d'expositions gisements pétrOlifères (analyse pour

l'exploitation de -)

NO (and,) D'ORD~RE

A0063 J0003 L0031 N0009 G0006 E0017 G0007 G0009 G0008 C0098 P0072 A0029

G0020 gisements pétrOlifères (expertises de 00007

H0001

H0005 H0007 H0008 H0009 H0010 H0011 H0012 10012 10013 10014 10017 10018 10034

10035 10037

10039 J0001 J0002

J0008 L0003 L0008 L0009 L0010

L0013 L0030

L0031 L0032 L0038

L0040 L0042

L0046 L0047 L0049 L0053

L0060

L0062

L0065

L0066 L0067

L0068

L0069 L0070

-) habits (location d' -)

herbes (destruction des mauvaises -) horoscopes (établissement d'-) horticulture hospices [maisons d'assistance] hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-) impression en offset impression lithographique imprimerie incinération d'ordures industriel (dessin -) informations météorologiques

(services d' -) informations sur la mode ingénieurs (travaux d' -)

[expertises] interprétation du langage gestuel jardinage jardiniers paysagistes (services de

-) judiciaires (recherches -) langage gestuel (interprétation du -) levés de terrain libre-service (restaurants -) licences de propriété intellectuelle

(concession de -) lithographique (impression -) location d'habits

location d'ordinateurs location d'uniformes location de constructions

transportables * location de costumes location de distributeurs

automatiques location de logements temporaires location de logiciels informatiques location de machines à tricoter location de matériel pour

exploitations agricoles

C0059 00035 W0019 H0015 H0017 H0018 H0019 H0021 H0020 00003 L0026 P0061 I0003 I0004 M0030 W0018 F0008 E0016 50078 50041 G0004 L0003

L0014 50041 L0002 50024 L0021

L0026 C0059 00035 C0079 U0007 R0041

E0029 R0052

R0050 R0033 K0003 F0007

location de temps d'accès à un centre L0008 serveur de bases de données

location de vêtements

logement (agences de -) [hôtels, pensions]

C0059 00035 A0006

logements temporaires (location de -) R0050 logements temporaires (réservation de R0068

-) logiciels (élaboration [conception]

de -) C0081

logiciels (mise à jour de -) C0080 logiciels informatiques (location de R0033

-) M0005 maisons de convalescence

M0006 maisons de repos

C0096 R0069 C0096 R0069 R0074 M0007 maisons de retraite pour des

personnes âgées M0008 maisons de vacances T0042

122

NO (fr,)

iD'ORDRE

M0009 M0013 M0019 M0020 M0022 M0023 M0024 M0033

M0042 M0043 00001 00003 00010 00013

00016 00017 00018 00019 00034 00036 P0004 P0014

P0018 P0019 P0021 P0022 P0023 P0027

P0028

P0029

P0030 P0031 P0033

P0034

P0035 P0036 P0040 P0042 P0044 P0057

P0067 P0074 P0086

P0087 P0088 P0094 P0096

P0097

P0098 P0099 P0100 P0101

P0117 R0015

R0016

R0017 R0018 R0019 R0020 R0021 R0022 R0023 R0025 R0031


maîtres de maison (services de -) manucure (services de -) massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services

d'informations -) mode (informations sur la -) mode (services de dessinateurs de -) oeuvres d'art (authentification d'-) offset (impression en -) opticiens (services d'-) ordinateur (consultation en matière

d'-) ordinateurs (location d' -) ordinateurs (programmation pour -) ordures (destruction d'-) ordures (incinération d'-) orientation professionnelle ouverture de serrures pansage d'animaux paysagistes (services de jardiniers

-) pelouses (entretien de -) pension pour animaux pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par

procédés psychotechniques

NO (ang!.) D'ORDRE

80057 M0010 M0017 M0018 M0015 M0020 M0021 M0030 W0018 F0008 00034 A0066 00003 00014 C0095

C0079 C0078 00019 I0003 V0023 00009 A0031 L0003

L0006 80013 80015 80014 P0045 P0075

personnes âgées (maisons de retraite R0074 pour -)

personnes portées disparues (enquêtes M0035 sur -)

pétrole (contrôle de puits de -) pétrole (prospection de -) pétrOlifères (expertises de gisements

-)

00008 00005 00007

pharmacie (consultation en matière de P0026 -)

photocomposition photographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (recherches en -) plans (établissement de -)

[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (consultation -)

[sans rapport avec la conduite des affaires]

professionnelle (orientation -) programmation pour ordinateurs projets techniques (étude de -) propriété intellectuelle (concession

de licences de -)

P0027 P0033 P0032 P0038 P0037 C0086

U0002 00003 P0067

V0023 C0078 P0068 L0021

propriété intellectuelle (conseils en 10029 -)

prospection de pétrOle prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du

personnel par procédés -) puits de pétrole (contrôle de -) recherche et développement de

nouveaux produits [pour des tiers] recherches de personnes portées

disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherches géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -)

00005 G0007 G0027 P0075

00008 R0065

M0035

B0001 C0029 C0100 G0006 M0020 G0008 L0014 T0007 E0004



NO (fr.) P'ORDRE

R0040 R0048 R0049 R0050

R0054 R0055 R0056 R0058

R0059 R0060 S0002 S0003 S0004 S0005 S0014

S0015

S0018 S0019 S0021

S0039 S0042 T0027 T0030 T0044 T0048 T0080 T0081 T0082 U0001 V0001 V0003

V0021


rencontres (clubs de -) reportages photographiques reporters (services de -) repos (maisons de -)

réservation d'hôtels réservation de logements temporaires réservation de pensions restaurants à service rapide et

permanent [snack-bars] restaurants libre-service restauration [repas] salons de beauté salons de coiffure sanatoriums santé (services de -) sécurité (consultation en matière de

-) sélection du personnel par procédés

psychotechniques sérigraphie serrures (ouverture de -) société (accompagnement en -)

[personnes de compagnie] stylisme [esthétique industrielle] surveillance nocturne (agences de -) terrain (levés de -) textiles (essai de -) toilettage d'animaux traduction (services de -) tricoter (location de machines à -) turcs (bains -) tutelles [assistance légale] uniformes (location d' -) vacances (maisons de -) vacances (services de camps de -)

[hébergement] vêtements (location de -)

V0026 vétérinaire (art -)

NO (angl.l D'ORDRE

00002 P0032 N0002 C0096 R0069 H0020 R0068 B0014 S0046

S0024 R0070 B0008 H0001 S0011 H0006 S0023

P0075

S0042 00009 C0024 E0022 S0072 N0006 L0002 T0029 P0025 T0051 K0003 T0072 G0026 U0007 T0042 H0010

C0059 00035 V001a

123

NO (fr.! D'ORDRE

Classe 42 (suite)

INDICATION DES SERVICES NO (angt.) D'ORDRE


Documents

CLASSIFICATION INTERNATIONALE - wipo.int · SWORD S.A.R.L., Nanterre, France ... fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt