CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET ......ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session,

CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DEL’ENREGISTREMENT DES MARQUES

(CLASSIFICATION DE NICE)

HUITIÈME ÉDITION

Ire PARTIE

AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICESDANS L’ORDRE ALPHABÉTIQUE

O R G A N I S A T I O N M O N D I A L E D E L A P R O P R I É T É I N T E L L E C T U E L L EGENÈVE

2001

Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit êtrereproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ouautrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.

PUBLICATION OMPINo 500.1(F)

______________________________

ISBN 92-805-0939-X

(iii)

T A B L E D E S M A T I È R E S

Page

Préface ...................................................................................................................... (v)

Arrangement de Niceconcernant la classification internationale des produits etdes services aux fins de l'enregistrement des marques .................................... (ix)

Arrangement de Madridconcernant l'enregistrement international des marques (extraits) ................... (xix)

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid (extraits) ............................................. (xxiii)

Classification de Nice :

Guide de l'utilisateur ....................................................................................... 1

Remarques générales ....................................................................................... 3

Intitulés des classes ......................................................................................... 4

Liste des classes, avec notes explicatives :

Produits .................................................................................................. 7

Services .................................................................................................. 26

Liste alphabétique :

Produits .................................................................................................. 35

Services .................................................................................................. 169

* * *

(v)

P R É F A C E

HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La Classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrementdes marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été instituée en vertu d’unarrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé àStockholm en 1967 et à Genève en 1977.

Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union particulièredans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ontadopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la classification de Nice.

Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements demarques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et defaire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro desclasses de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquelsles marques sont enregistrées.

Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les pays partiesà l’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l’est aussipour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l’OMPIen vertu de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques etdu Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international desmarques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l’Organisation africaine de lapropriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l’Office de l’harmonisationdans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pasparties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).

RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureauxinternationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseursde l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste de 34 classes et d’une listealphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l’Arrangement de Nice et par lasuite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétiquede ces services.

L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel chacundes pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide de tous leschangements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert deproduits ou de services d’une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique etl’incorporation des notes explicatives indispensables.

(vi)

Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comitéd’experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétiquedes produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniementdu libellé des “Remarques générales”, des intitulés de classes et des notes explicatives(en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour chaque produit ou service figurant dans la listealphabétique (en 1990), numéro qui permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le serviceéquivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).

Lors de sa dix-huitième session, qui s’est tenue en octobre 2000, le comité d’experts aadopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice.

PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxièmeen 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixièmeen 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 enlangues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1er janvier 2002.

* * *

Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés endeux parties. La première partie (le présent ouvrage) donne, dans l’ordre alphabétique, la listede tous les produits et la liste de tous les services. La deuxième partie donne, pour chaqueclasse, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Ilexiste également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais).

La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès del'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,B.P. 18, CH-1211 Genève 20.

Genève, juin 2001

(vii)

PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE(décembre 2000)

AlgérieAllemagneAustralieAutricheBarbadeBélarusBelgiqueBéninBosnie-HerzégovineBulgarieChineCroatieCubaDanemarkDominiqueEspagneEstonieÉtats-Unis d’AmériqueEx-République yougoslave de MacédoineFédération de RussieFinlandeFranceGrèceGuinéeHongrieIrlandeIslandeIsraëlItalieJaponKirghizistanLettonieLiban

LiechtensteinLituanieLuxembourgMalawiMarocMexiqueMonacoNorvègePays-BasPolognePortugalRépublique de CoréeRépublique de MoldovaRépublique populaire démocratique de CoréeRépublique tchèqueRépublique-Unie de TanzanieRoumanieRoyaume-UniSainte-LucieSingapourSlovaquieSlovénieSuèdeSuisseSurinameTadjikistanTrinité-et-TobagoTunisieTurquieUkraineUruguayYougoslavie

(Total : 65 pays)

(viii)

AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LACLASSIFICATION DE NICE

(décembre 2000)

En plus des 65 pays parties à l'Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice :1

1 Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

(décembre 2000) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).

Afrique du SudAlbanieAngolaAntilles néerlandaisesArabie saouditeArgentineBahreïnBangladeshBolivieBotswanaBrésilBurundiChiliChypreColombieCosta RicaDjiboutiÉgypteEl SalvadorÉmirats arabes unisÉquateurÉthiopieGhanaGuatemalaGuyanaHaïtiHonduras

Îles SalomonIndeIndonésieIran (République islamique d’)IraqJamaïqueJordanieKenyaKazakhstanKoweïtLibyeLesothoMadagascarMalaisieMalteMauriceMongolieNamibieNicaraguaNigériaNouvelle-ZélandeOugandaPakistanPanamaParaguayPérou

PhilippinesQatarRwandaSaint-MarinSamoaSeychellesSierra LeoneSoudanSri LankaSwazilandTongaThaïlandeVenezuelaViet NamYémenZaïreZambieZimbabweBureau Benelux des marques (BBM)Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)1

Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI)

Arrangement de Nice__________________________________________________________________________________

(ix)

A R R A N G E M E N T D E N I C E

CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DESPRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE

L'ENREGISTREMENT DES MARQUESdu 15 juin 1957,

révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977et modifié à Genève le 28 septembre 1979

Article premier

Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale;définition et langues de la classification

1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'Unionparticulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins del'enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).

2) La classification comprend :

i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;

ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “listealphabétique”), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service estrangé.

3) La classification est constituée par :

i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriétéintellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la Conventioninstituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication serontconsidérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que desnotes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé àl'article 3;

ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1)de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 decet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte;

iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrenten vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte.

4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.


(x)

5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés àl'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeurgénéral de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement“Directeur général” et “Organisation”). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) quientrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont égalementdéposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.

b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts viséà l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique estdéposé auprès du Directeur général.

c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en languesfrançaise et anglaise, auprès du Directeur général.

6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la based'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'auraitaucune incidence financière sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, des textesofficiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russeet dans les autres langues que pourra désigner l'Assemblée visée à l'article 5.

7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, unnuméro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :

i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que lamême indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;

ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre quela même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans laliste alphabétique établie en langue anglaise.

Article 2

Portée juridique et application de la classification

1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de laclassification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'Union particulière. Notamment, laclassification ne lie les pays de l'Union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de laprotection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.

2) Chacun des pays de l'Union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification àtitre de système principal ou de système auxiliaire.

3) Les administrations compétentes des pays de l'Union particulière feront figurer dans les titreset publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classificationauxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée.

4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits quipourraient exister sur cette dénomination.


(xi)

Article 3

Comité d'experts

1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'Union particulière estreprésenté.

2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les paysétrangers à l'Union particulière qui sont membres de l'Organisation ou parties à la Convention de Parispour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunionsdu Comité d'experts.

b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans ledomaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'Union particulière à se fairereprésenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts.

c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentantsd'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementalesà prendre part aux discussions qui les intéressent.

3) Le Comité d'experts :

i) décide des changements à apporter à la classification;

ii) adresse aux pays de l'Union particulière des recommandations tendant à faciliterl'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme;

iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget del'Union particulière ou pour l'Organisation, sont de nature à faciliter l'application de laclassification par les pays en développement;

iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.

4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisationsintergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielleau développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités etgroupes de travail du Comité d'experts.

5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites parl'administration compétente de tout pays de l'Union particulière, le Bureau international, lesorganisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et toutpays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Lespropositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comitéd'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours delaquelle elles seront examinées.

6) Chaque pays de l'Union particulière dispose d'une voix.

7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d'experts prend ses décisions à la majorité simpledes pays de l'Union particulière représentés et votants.

b) Les décisions relatives à l'adoption des modifications à apporter à la classification sont prisesà la majorité des quatre cinquièmes des pays de l'Union particulière représentés et votants. Parmodification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d'une classe à une autre, ou lacréation de toute nouvelle classe.


(xii)

c) Le règlement intérieur visé à l'alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications dela classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d'experts fixe la longueur dechaque période.

8) L'abstention n'est pas considérée comme un vote.

Article 4

Notification, entrée en vigueur et publication des changements

1) Les changements décidés par le Comité d'experts, de même que les recommandations duComité d'experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l'Union particulière par leBureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l'envoi de lanotification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d'experts au momentoù le changement est adopté.

2) Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.Ces changements font l'objet d'avis publiés dans les périodiques désignés par l'Assemblée visée àl'article 5.

Article 5

Assemblée de l'Union particulière

1)a) L'Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou yont adhéré.

b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté desuppléants, de conseillers et d'experts.

c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l'a désignée.

2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l'Assemblée :

i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l'Unionparticulière et l'application du présent Arrangement;

ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences derévision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l'Union particulière quin'ont pas ratifié le présent Acte ou n'y ont pas adhéré;

iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l'Organisation (ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l'Union particulière et lui donne toutesdirectives utiles concernant les questions de la compétence de l'Union particulière;

iv) arrête le programme, adopte le budget biennal de l'Union particulière et approuve sescomptes de clôture;

v) adopte le règlement financier de l'Union particulière;

vi) crée, outre le Comité d'experts mentionné à l'article 3, les autres comités d'experts et lesgroupes de travail qu'elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l'Union particulière;


(xiii)

vii) décide quels sont les pays non membres de l'Union particulière et quelles sont lesorganisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuventêtre admis à ses réunions en qualité d'observateurs;

viii) adopte les modifications des articles 5 à 8;

ix) entreprend toute autre action appropriée en vue d'atteindre les objectifs de l'Unionparticulière;

x) s'acquitte de toutes autres tâches qu'implique le présent Arrangement.

b) Sur les questions qui intéressent également d'autres Unions administrées par l'Organisation,l'Assemblée statue connaissance prise de l'avis du Comité de coordination de l'Organisation.

3)a) Chaque pays membre de l'Assemblée dispose d'une voix.

b) La moitié des pays membres de l'Assemblée constitue le quorum.

c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d'une session, le nombre des paysreprésentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l'Assemblée,celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l'Assemblée, à l'exception de celles quiconcernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sontremplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l'Assembléequi n'étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compterde la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l'expiration de ce délai, lenombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de paysqui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennentexécutoires, pourvu qu'en même temps la majorité nécessaire reste acquise.

d) Sous réserve des dispositions de l'article 8.2), les décisions de l'Assemblée sont prises à lamajorité des deux tiers des votes exprimés.

e) L'abstention n'est pas considérée comme un vote.

f) Un délégué ne peut représenter qu'un seul pays et ne peut voter qu'au nom de celui-ci.

g) Les pays de l'Union particulière qui ne sont pas membres de l'Assemblée sont admis à sesréunions en qualité d'observateurs.

4)a) L'Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation duDirecteur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu quel'Assemblée générale de l'Organisation.

b) L'Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeurgénéral, à la demande d'un quart des pays membres de l'Assemblée.

c) L'ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.

5) L'Assemblée adopte son règlement intérieur.


(xiv)

Article 6

Bureau international

1)a) Les tâches administratives incombant à l'Union particulière sont assurées par le Bureauinternational.

b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat del'Assemblée, du Comité d'experts et de tous autres comités d'experts et tous groupes de travail quel'Assemblée ou le Comité d'experts peut créer.

c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l'Union particulière et la représente.

2) Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit devote, à toutes les réunions de l'Assemblée, du Comité d'experts, et de tout autre comité d'experts outout groupe de travail que l'Assemblée ou le Comité d'experts peut créer. Le Directeur général ou unmembre du personnel désigné par lui est d'office secrétaire de ces organes.

3)a) Le Bureau international, selon les directives de l'Assemblée, prépare les conférences derévision des dispositions de l'Arrangement autres que les articles 5 à 8.

b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales etinternationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.

c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, auxdélibérations dans ces conférences.

4) Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.

Article 7

Finances

1)a) L'Union particulière a un budget.

b) Le budget de l'Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l'Unionparticulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant,la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l'Organisation.

c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pasattribuées exclusivement à l'Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unionsadministrées par l'Organisation. La part de l'Union particulière dans ces dépenses communes estproportionnelle à l'intérêt que ces dépenses présentent pour elle.

2) Le budget de l'Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avecles budgets des autres Unions administrées par l'Organisation.


(xv)

3) Le budget de l'Union particulière est financé par les ressources suivantes :

i) les contributions des pays de l'Union particulière;

ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre del'Union particulière;

iii) le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l'Unionparticulière et les droits afférents à ces publications;

iv) les dons, legs et subventions;

v) les loyers, intérêts et autres revenus divers.

4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l'alinéa 3)i), chaque pays de l'Unionparticulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l'Union de Paris pourla protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombred'unités déterminé pour cette classe dans cette Union.

b) La contribution annuelle de chaque pays de l'Union particulière consiste en un montant dontle rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l'Union particulière de tous lespays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et lenombre total des unités de l'ensemble des pays.

c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.

d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de votedans aucun des organes de l'Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celuides contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un telpays peut être autorisé à conserver l'exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtempsque ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.

e) Dans le cas où le budget n'est pas adopté avant le début d'un nouvel exercice, le budget del'année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.

5) Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international autitre de l'Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l'Assemblée.

6)a) L'Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement uniqueeffectué par chaque pays de l'Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l'Assemblée décide deson augmentation.

b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation àl'augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l'année au cours delaquelle le fonds est constitué ou l'augmentation décidée.

c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l'Assemblée, sur proposition duDirecteur général et après avis du Comité de coordination de l'Organisation.

7)a) L'Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l'Organisation a son siègeprévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de cesavances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l'objet, dans chaque cas, d'accordsséparés entre le pays en cause et l'Organisation.

b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l'Organisation ont chacun le droit de dénoncer l'engagementd'accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après lafin de l'année au cours de laquelle elle a été notifiée.


(xvi)

8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlementfinancier, par un ou plusieurs pays de l'Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont,avec leur consentement, désignés par l'Assemblée.

Article 8

Modification des articles 5 à 8

1) Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent êtreprésentées par tout pays membre de l'Assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sontcommuniquées par ce dernier aux pays membres de l'Assemblée six mois au moins avant d'êtresoumises à l'examen de l'Assemblée.

2) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) est adoptée par l'Assemblée. L'adoptionrequiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l'article 5 et du présentalinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.

3) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réceptionpar le Directeur général des notifications écrites d'acceptation, effectuée en conformité avec leursrègles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres del'Assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsiacceptée lie tous les pays qui sont membres de l'Assemblée au moment où la modification entre envigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification quiaugmente les obligations financières des pays de l'Union particulière ne lie que ceux d'entre eux quiont notifié leur acceptation de ladite modification.

Article 9

Ratification et adhésion; entrée en vigueur

1) Chacun des pays de l'Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s'il nel'a pas signé, peut y adhérer.

2) Tout pays étranger à l'Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protectionde la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l'Unionparticulière.

3) Les instruments de ratification et d'adhésion sont déposés auprès du Directeur général.

4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont étéremplies :

i) six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d'adhésion;

ii) trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvertà la signature, sont des pays de l'Union particulière.

b) L'entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l'égard des pays qui, trois mois aumoins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d'adhésion.

c) À l'égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur troismois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général, àmoins qu'une date postérieure n'ait été indiquée dans l'instrument de ratification ou d'adhésion. Dansce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l'égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.


(xvii)

5) La ratification ou l'adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses etadmission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.

6) Après l'entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur duprésent Arrangement ou y adhérer.

Article 10

Durée

Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de lapropriété industrielle.

Article 11

Révision

1) Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays del'Union particulière.

2) La convocation des conférences de révision est décidée par l'Assemblée.

3) Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soitconformément à l'article 8.

Article 12

Dénonciation

1) Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général.Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l'Acte ou des Actes antérieurs du présentArrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produitson effet qu'à l'égard du pays qui l'a faite, l'Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l'égard desautres pays de l'Union particulière.

2) La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.

3) La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un paysavant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l'Unionparticulière.


(xviii)

Article 13

Renvoi à l'article 24 de la Convention de Paris

Les dispositions de l'article 24 de l'Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Parispour la protection de la propriété industrielle s'appliquent au présent Arrangement; toutefois, si cesdispositions sont amendées à l'avenir, le dernier amendement en date s'applique au présentArrangement à l'égard des pays de l'Union particulière qui sont liés par cet amendement.

Article 14

Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications

1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, lesdeux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.

b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultationdes gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans lesdeux autres langues, l'espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a),ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la PropriétéIntellectuelle.

c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultationdes gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans lesautres langues que l'Assemblée peut indiquer.

2) Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu'au 31 décembre 1977.

3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte auxgouvernements de tous les pays de l'Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autrepays.

b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acteaux gouvernements de tous les pays de l'Union particulière et, sur demande, au gouvernement de toutautre pays.

4) Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l'Organisationdes Nations Unies.

5) Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention deParis pour la protection de la propriété industrielle :

i) les signatures apposées selon l'alinéa 1);

ii) le dépôt d'instruments de ratification ou d'adhésion selon l'article 9.3);

iii) la date d'entrée en vigueur du présent Acte selon l'article 9.4)a);

iv) les acceptations des modifications du présent Acte selon l'article 8.3);

v) les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;

vi) les dénonciations reçues selon l'article 12.

* * *

Arrangement de Madrid (extraits)__________________________________________________________________________________

(xix)

A R R A N G E M E N T D E M A D R I D

CONCERNANT L'ENREGISTREMENTINTERNATIONAL DES MARQUES2

du 14 avril l891,révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979

(extraits)

Article 3

[Contenu de la demande d'enregistrement international]

2) Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de lamarque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après laclassification établie par l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produitset des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de laditeclassification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international,qui l'exercera en liaison avec l'Administration nationale. En cas de désaccord entre l'Administrationnationale et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant.

Article 4

[Effets de l'enregistrement international]

1) À partir de l'enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions desarticles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la mêmeque si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévuà l'article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de lamarque.

2 En date du 3l décembre 2000, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,

Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,Chine, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie,France, Hongrie, Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Libéria, Liechtenstein,Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal,République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie,Saint-Marin, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine,Viet Nam et Yougoslavie (52).


(xx)

Article 5

[Refus par les Administrations nationales]

1) Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureauinternational notifiera l'enregistrement d'une marque, ou la demande d'extension de protectionformulée conformément à l'Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut êtreaccordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditionsqui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, àune marque déposée à l'enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, mêmepartiellement, pour le seul motif que la législation nationale n'autoriserait l'enregistrement que dans unnombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.

Article 7

[Renouvellement de l'enregistrement international]

2) Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédentenregistrement en son dernier état.

3) Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l'Acte de Nice du l5juin l957 ou du présent Acte devra comporter l'indication des classes de la classification internationaleauxquelles se rapporte l'enregistrement.

Article 8

[Taxe nationale – Émolument international – Répartition des excédents de recettes, desémoluments supplémentaires et des compléments d'émoluments]

2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalabled'un émolument international qui comprendra :

a) un émolument de base;

b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus dela troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque;

c) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément àl'article 3ter.

3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dansun délai à fixer par le Règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a étéfixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date del'enregistrement. Si, à l'expiration du délai susdit, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si laliste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demanded'enregistrement international sera considérée comme abandonnée.


(xxi)

Article 9

[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l'enregistrement international –Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l'enregistrement international –

Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]

1) L'Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international lesannulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l'inscription dela marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l'enregistrement international.

2) Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son touraux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.

3) On procédera de même lorsque le titulaire de l'enregistrement international demandera àréduire la liste des produits ou services auxquels il s'applique.

4) Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d'exécution.

5) L'addition ultérieure d'un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que parun nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l'article 3.

6) À l'addition est assimilée la substitution d'un produit ou service à un autre.

Article 10

[Assemblée de l'Union particulière]

2)a) L'Assemblée :

iii) modifie le Règlement d'exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés àl'article 8.2) et des autres taxes relatives à l'enregistrement international.

* * *

Protocole de Madrid (extraits)_________________________________________________________________________________

(xxiii)

P R O T O C O L E

RELATIF À L'ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANTL'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES3

adopté à Madrid le 27 juin 1989

(extraits)

Article 3

Demande internationale

2) Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de lamarque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après laclassification établie par l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produitset des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de laditeclassification. L'indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureauinternational, qui l'exercera en liaison avec l'Office d'origine. En cas de désaccord entre ledit Office etle Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant.

Article 4

Effets de l'enregistrement international

1)a) À partir de la date de l'enregistrement ou de l'inscription effectué selon les dispositions desarticles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera lamême que si cette marque avait été déposée directement auprès de l'Office de cette partie contractante.Si aucun refus n'a été notifié au Bureau international conformément à l'article 5.1) et 2) ou si un refusnotifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partiecontractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistréepar l'Office de cette partie contractante.

b) L'indication des classes de produits et de services prévue à l'article 3 ne lie pas les partiescontractantes quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque.

3 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à ce Protocole : Allemagne,

Antigua-et-Barbuda, Arménie, Autriche, Belgique, Bhoutan, Chine, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie,Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Japon, Kenya, Lesotho,Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mozambique, Norvège, Pays-Bas,Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée,République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède,Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Yougoslavie (49).


(xxiv)

Article 5

Refus et invalidation des effets de l'enregistrement international à l’égard de certaines parties contractantes

1) Lorsque la législation applicable l'y autorise, l'Office d'une partie contractante auquel leBureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l'article 3ter.1) ou 2), dela protection résultant d'un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans unenotification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à lamarque qui fait l'objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs quis'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dansle cas d'une marque déposée directement auprès de l'Office qui notifie le refus. Toutefois, laprotection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicablen'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité deproduits ou de services.

Article 8

Taxes pour la demande internationale et l'enregistrement international

2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalabled'un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l'alinéa 7)a),

i) un émolument de base;

ii) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en susde la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique lamarque;

iii) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformémentà l'article 3ter.

3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un délaifixé par le règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé oucontesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrementinternational. Si, à l'expiration dudit délai, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la listedes produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demandeinternationale sera considérée comme abandonnée.


(xxv)

Article 9

Inscription d'un changement de titulaire de l'enregistrement international

À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l'enregistrement international, ou à larequête d'un Office intéressé faite d'office ou sur demande d'une personne intéressée, le Bureauinternational inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, àl'égard de l'ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles leditenregistrement a effet et à l'égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dansl'enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l'article 2.1), esthabilitée à déposer des demandes internationales.

* * *

C L A S S I F I C A T I O N D E N I C E

Classification de Nice (8e édition)__________________________________________________________________________________

1

G U I D E D E L ’ U T I L I S A T E U R

1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe lesproduits ou les services.

2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la listealphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentesclasses. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notesexplicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critèresqu’il convient d’appliquer.

3. La liste alphabétique est reproduite en deux groupes de cinq colonnes par page et contient pourchaque produit ou service les indications suivantes :

première colonne : numéro de la classe à laquelle le produit ou le service appartient;

deuxième colonne : numéro d’ordre4 de l’indication du produit ou du service, en languefrançaise;

troisième colonne : indication du produit ou du service, en langue française;

quatrième colonne : numéro d’ordre4 de l’indication correspondante du produit ou duservice, en langue anglaise;

cinquième colonne : numéro de base4 de l’indication du produit ou du service.

4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans laliste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes indications, appelées renvois.

5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe déterminée(englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve dans d’autres classes(englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y est apportée. En pareil cas, leterme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d’unastérisque.

6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dansla plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vagueaux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression américaine correspondante autexte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de “(Am.)”.

4 Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la

classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cetteclassification publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base permet àl’utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versionslinguistiques de la classification.


2

7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituerune indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit quiconvient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peutcommencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produitou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède lesparenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou duservice en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.

8. Aux fins de l'enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les indicationsfigurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d’éviter l’emploid’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.

9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjugenullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilitéd’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l’article 2.1) de l’Arrangementde Nice).


3

R E M A R Q U E S G É N É R A L E SLes indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des

indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact dechaque produit ou service particulier.

PRODUITS

Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de laliste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :

a) un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction oula destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé paranalogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en existeaucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode defonctionnement sont appliqués;

b) un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé danstoutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si cesfonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critèresmentionnés sous a) sont applicables;

c) les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu dela matière dont elles sont constituées;

d) les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans lamême classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoird’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;

e) si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constituéest en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de lamatière prédominante;

f) les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dansla même classe que ces derniers.

SERVICES

Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de laliste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :

a) les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé desclasses de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services similairesfigurant dans la liste alphabétique;

b) les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sontclassés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relèvede la classe 38);

c) les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans lamême classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par exempleconsultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales(cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). Lacommunication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (partéléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service.


4

I N T I T U L É S D E S C L A S S E S D EP R O D U I T S E T D E S E R V I C E S

PRODUITS

Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'àl'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matièresplastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparationspour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver lesaliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et enpoudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotionspour les cheveux; dentifrices

Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier lapoussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies et mèches pour l’éclairage

Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pourpansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructionstransportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et filsmétalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhiculesterrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pourvéhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;couveuses pour les oeufs

Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs

Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour laconduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande ducourant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction duson ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caissesenregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et lesordinateurs; extincteurs

Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeuxet dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture


5

Classe 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non comprisdans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instrumentschronométriques

Classe 15 Instruments de musique

Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits del'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matièrescollantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction oud'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (noncomprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés

Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non comprisdans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, àétouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Classe 19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour laconstruction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques

Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois,liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni enplaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour labrosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception duverre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes

Classe 23 Fils à usage textile

Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie

Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles

Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non enmatières textiles

Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël


6

Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchéset cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graissescomestibles

Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop demélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);épices; glace à rafraîchir

Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; alimentspour les animaux; malt

Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruitset jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Classe 33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

SERVICES

Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux debureau

Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Classe 37 Construction; réparation; services d'installation

Classe 38 Télécommunications

Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Classe 40 Traitement de matériaux

Classe 41 Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conceptiony relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception etdéveloppement d’ordinateurs et de logiciels; services juridiques

Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtreshumains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture

Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins desindividus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus

Classification de Nice (8e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives__________________________________________________________________________________

7

L I S T E D E S C L A S S E S , A V E C N O T E SE X P L I C A T I V E S

P R O D U I T S

CLASSE 1

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,l'horticulture et la sylviculture;

résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;

engrais pour les terres;

compositions extinctrices;

préparations pour la trempe et la soudure des métaux;

produits chimiques destinés à conserver les aliments;

matières tannantes;

adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Note explicative

La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux scienceset à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.

Cette classe comprend notamment :– le compost, le paillis (engrais);– le sel pour conserver, autre que pour les aliments.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les résines naturelles à l'état brut (cl. 2);– les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);– les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);– les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);– le sel pour conserver les aliments (cl. 30);– le paillis (couverture d'humus) (cl. 31).


8

CLASSE 2

Couleurs, vernis, laques;

préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;

matières tinctoriales;

mordants;

résines naturelles à l'état brut;

métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Note explicative

La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protectioncontre la corrosion.

Cette classe comprend notamment :– les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art;– les colorants pour la teinture des vêtements;– les colorants pour les aliments ou les boissons.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les résines artificielles à l'état brut (cl. 1);– les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);– les teintures cosmétiques (cl. 3);– les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);– les peintures et les vernis isolants (cl. l7).

CLASSE 3

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;

préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;

savons;

parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;

dentifrices.

Note explicative

La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.

Cette classe comprend notamment :– les désodorisants à usage personnel (parfumerie);– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.


9

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);– les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);– les désodorisants, autres qu'à usage personnel (cl. 5);– les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).

CLASSE 4

Huiles et graisses industrielles;

lubrifiants;

produits pour absorber, arroser et lier la poussière;

combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;

bougies et mèches pour l’éclairage.

Note explicative

La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et lesmatières éclairantes.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des

produits).

CLASSE 5

Produits pharmaceutiques et vétérinaires;

produits hygiéniques pour la médecine;

substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;

emplâtres, matériel pour pansements;

matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;

désinfectants;

produits pour la destruction des animaux nuisibles;

fongicides, herbicides.

Note explicative

La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits àusage médical.

Cette classe comprend notamment :– les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette;– les désodorisants autres qu'à usage personnel;– les cigarettes sans tabac, à usage médical.


10

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits pour l'hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);– les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3);– les bandages orthopédiques (cl. 10).

CLASSE 6

Métaux communs et leurs alliages;

matériaux de construction métalliques;

constructions transportables métalliques;

matériaux métalliques pour les voies ferrées;

câbles et fils métalliques non électriques;

serrurerie et quincaillerie métalliques;

tuyaux métalliques;

coffres-forts;

produits métalliques non compris dans d'autres classes;

minerais.

Note explicative

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que lesproduits simples fabriqués à partir de ceux-ci.

Cette classe ne comprend pas notamment :– la bauxite (cl. 1);– le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).

CLASSE 7

Machines et machines-outils;

moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);

accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);

instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;

couveuses pour les oeufs.


11

Note explicative

La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.

Cette classe comprend notamment :– les parties de moteurs (de toutes sortes);– les machines et appareils électriques de nettoyage.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).

CLASSE 8

Outils et instruments à main entraînés manuellement;

coutellerie, fourchettes et cuillers;

armes blanches;

rasoirs.

Note explicative

La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnésmanuellement jouant le rôle d'outils dans diverses professions.

Cette classe comprend notamment :– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);– la coutellerie chirurgicale (cl. 10);– les coupe-papier (cl. 16);– les armes d'escrime (cl. 28).


12

CLASSE 9

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) etd'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;

appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;

supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;

distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;

caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et lesordinateurs;

extincteurs.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;– les appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, tels qu'appareils et

instruments de mesure et de transmission d'ordres;– les appareils et instruments électriques suivants :

a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, lesfers à repasser électriques, qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à laclasse 8;

b) les appareils et dispositifs qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à desclasses diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pourautomobiles;

– les rapporteurs;– les machines de bureau à cartes perforées;– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de

télévision;– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support

d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique outéléchargés depuis un réseau informatique externe.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils et instruments électriques suivants :

a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments,presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instrumentsactionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;

b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l);d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour

la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);– l'horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);– les horloges de contrôle (cl. 14).


13

CLASSE 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dentsartificiels;

articles orthopédiques;

matériel de suture.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.

Cette classe comprend notamment :– les mobiliers spéciaux à usage médical;– certains articles d'hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);– les bandages orthopédiques.

CLASSE 11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les appareils de conditionnement d'air;– les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;– les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;– les bouilloires électriques;– les ustensiles de cuisson électriques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).


14

CLASSE 12

Véhicules;

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les moteurs pour véhicules terrestres;– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;– les aéroglisseurs.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules

terrestres (cl. 7);– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).

CLASSE 13

Armes à feu;

munitions et projectiles;

explosifs;

feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les allumettes (cl. 34).


15

CLASSE 14

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autresclasses;

joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;

horlogerie et instruments chronométriques.

Note explicative

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en cesmatières et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie.

Cette classe comprend notamment :– les articles de bijouterie en vrai et en faux;– les boutons de manchettes, épingles de cravate.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en métaux précieux (classés selon leur fonction ou destination), par

exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs etartistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et lescuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16);

– les objets d'art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).

CLASSE 15

Instruments de musique.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les pianos mécaniques et leurs accessoires;– les boîtes à musique;– les instruments de musique électriques et électroniques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification et la reproduction

du son (cl. 9).


16

CLASSE 16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;

produits de l'imprimerie;

articles pour reliures;

photographies;

papeterie;

adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;

matériel pour les artistes;

pinceaux;

machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);

matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);

matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);

caractères d'imprimerie;

clichés.

Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment :– les coupe-papier;– les duplicateurs;– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);– les couleurs (cl. 2);– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).


17

CLASSE 17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dansd'autres classes;

produits en matières plastiques mi-ouvrées;

matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;

tuyaux flexibles non métalliques.

Note explicative

La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et lesmatières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.

Cette classe comprend notamment :– la gomme pour le rechapage des pneus;– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;– les barrières flottantes antipollution.

CLASSE 18

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;

peaux d'animaux;

malles et valises;

parapluies, parasols et cannes;

fouets et sellerie.

Note explicative

La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage noncompris dans d'autres classes et la sellerie.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les articles d'habillement (consulter la liste alphabétique des produits).


18

CLASSE 19

Matériaux de construction non métalliques;

tuyaux rigides non métalliques pour la construction;

asphalte, poix et bitume;

constructions transportables non métalliques;

monuments non métalliques.

Note explicative

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend notamment :– les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);– les bois contreplaqués;– le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);– les granulés de verre pour le marquage des routes;– les boîtes aux lettres en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);– les ignifuges (cl. 1);– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).

CLASSE 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres;

produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matièresplastiques.

Note explicative

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matièresplastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend notamment :– les meubles métalliques et les meubles pour le camping;– les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);– les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;– les plaques d'immatriculation non métalliques;– les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.


19

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste

alphabétique des produits);– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);– le linge de lit (cl. 24);– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).

CLASSE 21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);

peignes et éponges;

brosses (à l'exception des pinceaux);

matériaux pour la brosserie;

matériel de nettoyage;

paille de fer;

verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);

verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Note explicative

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et lacuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles enporcelaine.

Cette classe comprend notamment :– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de

cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petitsappareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;

– les éteignoirs non en métaux précieux;– les peignes électriques;– les brosses à dents électriques;– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);– les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);– les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);– les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et

pédicure (cl. 8);– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);– les miroirs pour la toilette (cl. 20).


20

CLASSE 22

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);

matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);

matières textiles fibreuses brutes.

Note explicative

La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières derembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend notamment :– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières

plastiques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);– les voiles d'habillement (cl. 25).

CLASSE 23

Fils à usage textile.

CLASSE 24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;

couvertures de lit et de table.

Note explicative

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.

Cette classe comprend notamment :– le linge de lit en papier.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);– le linge de table en papier (cl. 16);– les couvertures de chevaux (cl. 18).


21

CLASSE 25

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Note explicative

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des

produits).

CLASSE 26

Dentelles et broderies, rubans et lacets;

boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;

fleurs artificielles.

Note explicative

La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.

Cette classe comprend notamment :– les fermetures à glissière.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);– les fils à usage textile (cl. 23).

CLASSE 27

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;

tentures murales non en matières textiles.

Note explicative

La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un butd'aménagement, les sols ou les murs déjà construits.


22

CLASSE 28

Jeux, jouets;

articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;

décorations pour arbres de Noël.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les articles de pêche;– les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);– l'équipement des plongeurs (cl. 9);– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur

de télévision (cl. 9);– les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);– les filets de pêche (cl. 22);– les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);– la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).

CLASSE 29

Viande, poisson, volaille et gibier;

extraits de viande;

fruits et légumes conservés, séchés et cuits;

gelées, confitures, compotes;

oeufs, lait et produits laitiers;

huiles et graisses comestibles.

Note explicative

La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que leslégumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation.

Cette classe comprend notamment :– les boissons lactées, où le lait prédomine.


23

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits);– les aliments pour bébés (cl. 5);– les substances diététiques à usage médical (cl. 5);– les sauces à salade (cl. 30);– les oeufs à couver (cl. 31);– les aliments pour les animaux (cl. 31);– les animaux vivants (cl. 31).

CLASSE 30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;

farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;

miel, sirop de mélasse;

levure, poudre pour faire lever;

sel, moutarde;

vinaigre, sauces (condiments);

épices;

glace à rafraîchir.

Note explicative

La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine végétale préparéespour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût desaliments.

Cette classe comprend notamment :– les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;– les céréales préparées pour l'alimentation de l'homme (par exemple : flocons d'avoine ou

d'autres céréales).

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits);– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);– les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5);– les aliments pour bébés (cl. 5);– les céréales brutes (cl. 31);– les aliments pour les animaux (cl. 31).


24

CLASSE 31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;

animaux vivants;

fruits et légumes frais;

semences, plantes et fleurs naturelles;

aliments pour les animaux;

malt.

Note explicative

La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparationpour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour lesanimaux.

Cette classe comprend notamment :– les bois bruts;– les céréales brutes;– les oeufs à couver;– les mollusques et les crustacés vivants.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);– les bois mi-ouvrés (cl. 19);– les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);– le riz (cl. 30);– le tabac (cl. 34).

CLASSE 32

Bières;

eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;

boissons de fruits et jus de fruits;

sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Note explicative

La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières.

Cette classe comprend notamment :– les boissons désalcoolisées.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les boissons à usage médical (cl. 5);– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).


25

CLASSE 33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Note explicative

Cette classe ne comprend pas notamment :– les potions médicinales (cl. 5);– les boissons désalcoolisées (cl. 32).

CLASSE 34

Tabac;

articles pour fumeurs;

allumettes.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les succédanés du tabac (non à usage médical).

Cette classe ne comprend pas notamment :– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5);– certains articles pour fumeurs en métaux précieux (cl. 14) (consulter la liste alphabétique des

produits).


26

S E R V I C E S

CLASSE 35

Publicité;

gestion des affaires commerciales;

administration commerciale;

travaux de bureau.

Note explicative

La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par desorganisations dont le but principal est:

1) l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou

2) l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielleou commerciale,

ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communicationsau public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortesde marchandises ou de services.

Cette classe comprend notamment :– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur transport)

permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément;– les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou

la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même quel'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques;

– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution deprospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons. Cette classe peut seréférer à la publicité concernant d'autres services, tels que ceux concernant des empruntsbancaires ou la publicité par radio.

Cette classe ne comprend pas notamment :– l'activité d'une entreprise dont la fonction primordiale est la vente de marchandises, c'est-à-

dire d'une entreprise dite commerciale;– les services tels que les évaluations et rapports d'ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct

avec l'exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ouindustrielle (consulter la liste alphabétique des services).


27

CLASSE 36

Assurances;

affaires financières;

affaires monétaires;

affaires immobilières.

Note explicative

La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières etmonétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres.

Cette classe comprend notamment :– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :

a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, tellesqu'agences de change ou services de compensation;

b) les services d'instituts de crédit autres que les banques, tels qu'associations coopérativesde crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;

c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;d) les services des courtiers en valeurs et en biens;e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires;f) les services rendus en rapport avec l'émission de chèques de voyage et de lettres de

crédit;– les services d'administrateurs d'immeubles, c'est-à-dire les services de location, d'estimation

de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou

courtiers s'occupant d'assurances, les services rendus aux assurés et les services desouscription d'assurances.

CLASSE 37

Construction;

réparation;

services d'installation.

Note explicative

La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou sous-traitants dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, ainsi que les services rendus pardes personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition premièreou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.


28

Cette classe comprend notamment :– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou

des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de laconstruction, telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage oucouvreurs;

– les services annexes aux services de construction tels qu'inspections de projets deconstructions;

– les services de construction navale;– les services de location d'outils ou de matériel de construction;– les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre n'importe quel

objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle(rétablissement d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa conditionpremière);

– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, desinstruments et des outils, etc.;

– les services d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans enchanger aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et laclasse 40, voir note explicative de la classe 40).

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services d'emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39);– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).

CLASSE 38

Télécommunications.

Note explicative

La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins decommuniquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui :

1) permettent à une personne de converser avec une autre,

2) transmettent des messages d'une personne à une autre et

3) placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio ettélévision).

Cette classe comprend notamment :– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de

télévision.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de publicité par radio (cl. 35).


29

CLASSE 39

Transport;

emballage et entreposage de marchandises;

organisation de voyages.

Note explicative

La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou desmarchandises d'une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les servicesnécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinagede marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ougardiennage.

Cette classe comprend notamment :– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs

(railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des

ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;– les services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports;– les services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises avant l'expédition;– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de

marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs,aux horaires et aux modes de transport;

– les services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de

prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);– les services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des

courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de

personnes ou de marchandises (cl. 36);– les services rendus par l'entretien et la réparation de véhicules, ni l'entretien ou la réparation

d'objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);– les services en rapport avec la réservation de chambres d'hôtel par des agences de voyages ou

des courtiers (cl. 43).


30

CLASSE 40

Traitement de matériaux.

Note explicative

La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, renduspar le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ouorganiques ou d'objets.

Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de serviceuniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autrepersonne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque defabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'atraité ou transformé.

Cette classe comprend notamment :– les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement

impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'unvêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, serarangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, lechromage des pare-chocs d'une automobile);

– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'unesubstance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référantau découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de réparation (cl. 37).

CLASSE 41

Éducation;

formation;

divertissement;

activités sportives et culturelles.

Note explicative

La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutionspour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés àdivertir ou à occuper l'attention.

Cette classe comprend notamment :– les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes;– les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation

d'individus;– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à buts

culturels ou éducatifs.


31

CLASSE 42

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;

services d’analyses et de recherches industrielles;

conception et développement d’ordinateurs et de logiciels;

services juridiques.

Note explicative

La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuelou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d’activités; detels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens,ingénieurs, informaticiens, juristes, etc.

Cette classe comprend notamment :– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de

rapports dans les domaines scientifique et technologique;– les services de recherche scientifique à buts médicaux.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);– les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);– les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);– les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);– les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);– les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires,

psychanalystes (cl. 44);– les services de traitements médicaux (cl. 44);– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44).

CLASSE 43

Services de restauration (alimentation);

hébergement temporaire.

Note explicative

La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou desétablissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsique les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autresétablissements assurant un hébergement temporaire.

Cette classe comprend notamment :– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences

de voyage ou des courtiers;– les pensions pour animaux.


32

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à

un usage permanent (cl. 36);– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);– les services de discothèques (cl. 41);– les pensionnats (cl. 41);– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).

CLASSE 44

Services médicaux;

services vétérinaires;

soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;

services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.

Note explicative

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beautédonnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprendégalement les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de lasylviculture.

Cette classe comprend notamment :– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des

examens radiographiques et prises de sang);– les services d’insémination artificielle;– les consultations en matière de pharmacie;– l’élevage d’animaux;– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services

rendus par des jardiniers-paysagistes.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture

et la sylviculture) (cl. 37);– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);– les services de transport en ambulance (cl. 39);– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);– les services de dressage d’animaux (cl. 41);– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);– les pensions pour animaux (cl. 43);– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).


33

CLASSE 45

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus;services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des

collectivités;– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services

d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une

entreprise commerciale (cl. 35);– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport

avec les assurances (cl. 36);– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);– les services de transport sécurisé (cl. 39);– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);– les services juridiques (cl. 42);– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour

êtres humains ou animaux (cl. 44).– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque

générale b) relative au classement des services).

* * *

L I S T E A L P H A B É T I Q U E

D E S P R O D U I T S

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A

35 Classification de Nice – 8e éditionIre partie

Cl. N°(fr.)D’ORDRE INDICATION DES PRODUITS N°(angl.)

D’ORDREN° DEBASE

11 A 0001 abat-jour L 0041 11023711 A 0002 abat-jour (porte- --- ) L 0051 11023808 A 0003 abattage des animaux de

boucherie (appareils pour l’ --- )S 0546 080001

10 A 0004 abdominales (ceintures --- ) A 0002 10000110 A 0005 abdominaux (corsets --- ) A 0003 10000304 A 0006 abeilles (cire d’ --- ) B 0271 04000120 A 0007 abeilles (ruches pour --- ) B 0259 20000108 A 0008 abraser (instruments à main

pour --- )A 0005 080002

03 A 0009 abrasifs * A 0010 03016505 A 0010 abrasifs à usage dentaire D 0052 05000101 A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires

pour --- )A 0501 010004

03 A 0012 abrasifs (papiers --- ) A 0008 03016611 A 0013 abreuvage (installations

automatiques d’ --- )W 0125 110001

21 A 0014 abreuvoirs D 0326 21000101 A 0015 absorption d’huile (matières

synthétiques pour l’ --- )A 0016 010620

05 A 0016 acaricides A 0017 05038709 A 0017 accélérateurs de particules P 0142 09000201 A 0018 accélérateurs de vulcanisation V 0169 01000509 A 0019 accidents de la circulation

(disques réflecteursindividuels pour la préventiondes --- )

R 0135 090003

09 A 0020 accidents (dispositifs deprotection personnelle contreles --- )

P 0730 090004

09 A 0021 accidents (filets de protectioncontre les --- )

N 0063 090259

09 A 0022 accidents, les irradiations et lefeu (vêtements de protectioncontre les --- )

C 0603 090005

15 A 0023 accordéons A 0019 15000115 A 0024 accordoirs de cordes T 0530 15000210 A 0025 accouchement (matelas pour

l’ --- )C 0414 100004

07 A 0026 accouplements autres que pourvéhicules terrestres

C 0967 070385

09 A 0027 accouplements électriques C 0964 09022017 A 0028 accouplements (garnitures d’ --- ) C 0613 17003912 A 0029 accouplements pour véhicules

terrestresC 0965 120003

09 A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- ) B 0207 09000809 A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- ) B 0205 09000911 A 0032 accumulateurs de chaleur H 0138 11000211 A 0033 accumulateurs de vapeur S 0870 11024201 A 0034 accumulateurs (eau acidulée

pour la recharge des --- )A 0049 010251

09 A 0035 accumulateurs électriques A 0024 09036109 A 0036 accumulateurs électriques

(appareils pour la rechargedes --- )

C 0357 090083

09 A 0037 accumulateurs électriques(grilles pour --- )

G 0291 090287

01 A 0038 accumulateurs électriques(liquides pour désulfater les --- )

L 0270 010500

09 A 0039 accumulateurs électriques(plaques pour --- )

P 0477 090012


D’ORDREN° DEBASE

09 A 0040 accumulateurs électriques pourvéhicules

B 0200 090007

09 A 0041 accumulateurs (pèse-acidepour --- )

A 0045 090010

01 A 0042 accumulateurs (solutions pourprévenir la formation d’écumedans les --- )

A 0341 010006

01 A 0043 acétate d’alumine * A 0236 01056501 A 0044 acétate de cellulose à l’état brut A 0030 01000817 A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré C 0278 17000101 A 0046 acétates * A 0031 01000705 A 0047 acétates à usage

pharmaceutiqueA 0032 050291

01 A 0048 acétification (préparationsbactériologiques pour l’ --- )

B 0022 010009

01 A 0049 acétique (anhydride --- ) A 0033 01001001 A 0050 acétone A 0035 01001101 A 0051 acétylène A 0036 01001207 A 0052 acétylène (appareils pour la

purification de l’ --- )A 0038 070002

11 A 0053 acétylène (becs à --- ) A 0037 11000311 A 0054 acétylène (brûleurs à --- ) A 0037 11000311 A 0055 acétylène (générateurs d’ --- ) A 0040 11000411 A 0056 acétylène (phares à --- ) A 0039 11000501 A 0057 acétylène (tétrachlorure d’ --- ) A 0041 01001313 A 0058 acétyl-nitrocellulose A 0042 13000109 A 0059 acide (pèse- --- ) A 0043 09038701 A 0060 acides * A 0046 01001405 A 0061 acides à usage


01 A 0062 acides (compositions chimiquesrésistant aux --- )

A 0044 010016

01 A 0063 acidulée (eau --- ) pour larecharge des accumulateurs

A 0049 010251

06 A 0064 acier (alliages d’ --- ) S 0883 06000206 A 0065 acier (billes d’ --- ) B 0076 06026506 A 0066 acier (boules d’ --- ) B 0076 06026506 A 0067 acier brut ou mi-ouvré S 0893 06000106 A 0068 acier (constructions en --- ) S 0884 06026606 A 0069 acier (feuillards d’ --- ) S 0891 06000306 A 0070 acier (fils d’ --- ) S 0894 06000406 A 0071 acier (fonte d’ --- ) C 0230 06000516 A 0072 acier (lettres d’ --- ) S 0886 16000106 A 0073 acier (mâts en --- ) S 0887 06000616 A 0074 acier (plumes d’ --- ) S 0888 16000201 A 0075 acier (préparations pour le

perfectionnement de l’ --- )F 0182 010017

06 A 0076 acier (stores en --- ) R 0300 06000906 A 0077 acier (tôles d’ --- ) S 0890 06001006 A 0078 acier (tubes d’ --- ) S 0892 06001106 A 0079 acier (tuyaux d’ --- ) S 0892 06001107 A 0080 aciéries (convertisseurs d’ --- ) C 0855 07000305 A 0081 aconitine A 0050 05000210 A 0082 acoustiques (appareils --- ) pour

personnes dures d’oreilleH 0134 100005

09 A 0083 acoustiques (avertisseurs --- ) A 0053 09001409 A 0084 acoustiques (conduits --- ) A 0051 09001510 A 0085 acoustiques (cornets --- ) E 0005 10000609 A 0086 acoustiques (dispositifs de

nettoyage pour disques --- )C 0543 090230

A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS

Classification de Nice – 8e édition 36Ire partie


D’ORDREN° DEBASE

09 A 0087 acoustiques (disques --- ) P 0297 09001601 A 0088 acoustiques (produits pour la

rénovation des disques --- )R 0187 010246

09 A 0089 acoustiques (tubes --- ) S 0712 09001717 A 0090 acryliques (résines --- ) [produits

semi-finis]A 0054 170002

01 A 0091 acryliques (résines --- ) à l’étatbrut

A 0055 010461

01 A 0092 actif (charbon --- ) A 0058 01002501 A 0093 actinium A 0056 01001809 A 0094 actinomètres A 0057 09001810 A 0095 acupuncture (instruments

électriques pour l’ --- )E 0060 100202

01 A 0096 additifs chimiques pour bouesde forage

A 0061 010019

01 A 0097 additifs chimiques pourcarburants

A 0064 010020

01 A 0098 additifs détergents pourl’essence

D 0086 010021

04 A 0099 additifs non chimiques pourcarburants

A 0066 040085

05 A 0100 additifs pour fourrages à usagemédical

A 0067 050293

31 A 0101 additifs pour fourrages non àusage médical

A 0068 310001

09 A 0102 additionner (machines à --- ) A 0060 09001907 A 0103 adhésif (distributeurs de

ruban --- ) [machines]A 0079 070004

03 A 0104 adhésifs [matières collantes] àusage cosmétique

A 0087 030199

16 A 0105 adhésifs [matières collantes]pour la papeterie ou leménage

A 0092 160265

01 A 0106 adhésifs [matières collantes]pour l’industrie

A 0089 010002

01 A 0107 adhésifs pour bandageschirurgicaux

A 0078 010022

01 A 0108 adhésifs pour carreaux derevêtement

A 0091 010573

03 A 0109 adhésifs pour fixer lespostiches

A 0085 030001

05 A 0110 adhésifs pour prothèsesdentaires

A 0088 050003

17 A 0111 adhésifs (rubans --- ) autres quepour la médecine, la papeterieou le ménage

A 0075 170085

05 A 0112 adhésifs (rubans --- ) pour lamédecine

A 0081 050294

16 A 0113 adhésifs (rubans --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0082 160266

24 A 0114 adhésifs (tissus --- ) collables àchaud

A 0076 240001

17 A 0115 adhésives (bandes --- ) autresque pour la médecine, lapapeterie ou le ménage

A 0075 170085

05 A 0116 adhésives (bandes --- ) pour lamédecine

A 0081 050294

16 A 0117 adhésives (bandes --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

05 A 0118 adjuvants à usage médical A 0093 05039601 A 0119 adoucir l’eau (produits pour --- ) W 0142 010023


D’ORDREN° DEBASE

03 A 0120 adoucir (pierres à --- ) S 0592 03000211 A 0121 adoucissement de l’eau

(appareils et installations pourl’ --- )

W 0111 110243

01 A 0122 adoucissement (produits d’ --- )[métallurgie]

M 0231 010393

01 A 0123 adragante (gomme --- ) T 0406 01002416 A 0124 adresses (clichés à --- ) A 0070 16000416 A 0125 adresses (machines à imprimer

des --- )A 0071 160005

16 A 0126 adresses (plaques à --- ) pourmachines à adresser

A 0069 160268

16 A 0127 adresses (timbres à --- ) A 0070 16000422 A 0128 aérage (cloisons d’ --- ) en toile à

voiles goudronnée [pour lesmines]

T 0085 220001

11 A 0129 aération (hottes d’ --- ) V 0111 11000611 A 0130 aération (hottes d’ --- ) pour

laboratoiresV 0112 110244

11 A 0131 aériens (installationsd’éclairage pour véhicules --- )

L 0206 110007

12 A 0132 aériens (transporteurs --- ) A 0104 12000412 A 0133 aériens (véhicules --- ) A 0164 12000507 A 0134 aérocondenseurs A 0106 07000612 A 0135 aéroglisseurs A 0141 12023709 A 0136 aéromètres A 0107 09002012 A 0137 aéronautique (appareils,

machines et dispositifs pourl’ --- )

A 0108 120203

07 A 0138 aéronautique (moteurs pourl’ --- )

A 0110 070386

12 A 0139 aéronefs A 0166 12018410 A 0140 aérosols (appareils destinés à

la projection d’ --- ) à usagemédical

A 0113 100160

21 A 0141 aérosols (appareils destinés àla projection d’ --- ) non à usagemédical

A 0114 210233

01 A 0142 aérosols (gaz propulseurspour --- )

G 0063 010026

03 A 0143 aérosols pour rafraîchirl’haleine

B 0677 030204

07 A 0144 aérostation (moteurs pour l’ --- ) A 0110 07038612 A 0145 aérostatiques (ballons --- ) A 0132 12000624 A 0146 aérostatiques (étoffes

imperméables aux gaz pourballons --- )

F 0003 240002

12 A 0147 aérostats A 0132 12000611 A 0148 aérothermes H 0288 11000801 A 0149 affaiblisseurs photographiques R 0118 01002706 A 0150 affichage (colonnes d’ --- )

métalliquesA 0096 060411

19 A 0151 affichage (colonnes d’ --- ), nonmétalliques

A 0095 190001

20 A 0152 affichage (tableaux d’ --- ) D 0185 20000216 A 0153 affiches P 0575 16000701 A 0154 affiches (colles pour --- ) A 0086 01002816 A 0155 affiches (porte- --- ) en papier ou

en cartonA 0094 160008

08 A 0156 affilage (instruments pour l’ --- ) S 0283 08009208 A 0157 affiloirs S 1009 080091




D’ORDREN° DEBASE

09 A 0158 affranchissement (appareils decontrôle de l’ --- )

F 0463 090149

16 A 0159 affranchissement (machinespour l’ --- ) [pour coller lestimbres-poste ou imprimerl’affranchissement]

F 0464 160009

08 A 0160 affûtage (instruments pour l’ --- ) S 0283 08009207 A 0161 affûtage (machines pour l’ --- ) S 0284 07038703 A 0162 affûtage (produits pour l’ --- ) G 0298 03000308 A 0163 affûter (pierres à --- ) S 0287 08000313 A 0164 affûts de canons G 0331 13000201 A 0165 agar-agar A 0117 01002914 A 0166 agates A 0118 14000109 A 0167 agendas électroniques A 0119 09062801 A 0168 agents de refroidissement pour

moteurs de véhiculesC 0874 010647

04 A 0169 agglomérants de poussière D 0369 04007919 A 0170 agglomérés de bagasses de

canne à sucre [matériau deconstruction]

B 0031 190231

02 A 0171 agglutinants pour couleurs B 0384 02008701 A 0172 agglutinants pour le béton A 0120 01003007 A 0173 agitateurs A 0123 07000716 A 0174 agrafer (presses à --- )

[papeterie]S 0838 160012

10 A 0175 agrafes chirurgicales C 0572 10000716 A 0176 agrafes de bureau C 0568 16001006 A 0177 agrafes de courroies de

machines [métalliques]M 0005 060012

16 A 0178 agrafes de porte-plume P 0215 16001126 A 0179 agrafes pour chaussures S 0353 26000126 A 0180 agrafes pour vêtements F 0043 26001009 A 0181 agrandissements (appareils

pour --- ) [photographie]E 0144 090021

01 A 0182 agresseurs (préparationschimiques pour repousserles --- )

A 0122 010235

08 A 0183 agricoles (instruments --- ) àmain actionnés manuellement

A 0126 080200

07 A 0184 agricoles (instruments --- ) autresque ceux actionnésmanuellement

A 0127 070388

07 A 0185 agricoles (machines --- ) A 0128 07000807 A 0186 agriculture (élévateurs pour l’ --- ) A 0125 07000901 A 0187 agriculture (engrais pour l’ --- ) F 0098 01027101 A 0188 agriculture (produits chimiques

pour l’ --- ) [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et desparasiticides]

A 0124 010031

31 A 0189 agrumes C 0523 31000226 A 0190 aiguilles * N 0042 26000214 A 0191 aiguilles [horlogerie] C 0575 14000226 A 0192 aiguilles à coudre S 0271 26000426 A 0193 aiguilles à relier B 0383 26000626 A 0194 aiguilles à repriser D 0012 26000726 A 0195 aiguilles à tricoter K 0054 26000910 A 0196 aiguilles à usage médical N 0044 10000814 A 0197 aiguilles (boîtes à --- ) en métaux

précieuxB 0613 140130


D’ORDREN° DEBASE

26 A 0198 aiguilles (boîtes à --- ) non enmétaux précieux

B 0605 260092

26 A 0199 aiguilles (cassettes à --- ) non enmétaux précieux

B 0605 260092

10 A 0200 aiguilles d’acupuncture A 0059 10019906 A 0201 aiguilles de chemins de fer R 0046 06001309 A 0202 aiguilles de chemins de fer

(appareils électrodynamiquespour la commande à distancedes --- )

E 0082 090022

26 A 0203 aiguilles de cordonniers S 0364 26000326 A 0204 aiguilles de selliers S 0012 26000809 A 0205 aiguilles de tourne-disques

(dispositifs pour changerles --- )

R 0111 090503

14 A 0206 aiguilles en métaux précieux N 0047 14008108 A 0207 aiguilles (enfile- --- ) N 0049 08000414 A 0208 aiguilles (étuis à --- ) en métaux

précieuxN 0039 140129

26 A 0209 aiguilles (étuis à --- ) non enmétaux précieux

N 0038 260091

08 A 0210 aiguilles (limes à --- ) N 0041 08000526 A 0211 aiguilles (pelotes d’ --- ) N 0040 26007826 A 0212 aiguilles pour peigneuses de

laineN 0046 260005

07 A 0213 aiguilles (roulements à --- ) R 0299 07033814 A 0214 aiguilliers en métaux précieux N 0039 14012926 A 0215 aiguilliers non en métaux


08 A 0216 aiguisage (instruments pourl’ --- )

S 0283 080092

07 A 0217 aiguisage (machines pour l’ --- ) S 0284 07038707 A 0218 aiguisage (meules pour l’ --- )

[parties de machines]G 0301 070389

08 A 0219 aiguiser (cuirs à --- ) L 0129 08000608 A 0220 aiguiser (fusils à --- ) S 0286 08003708 A 0221 aiguiser (meules à --- ) à main G 0300 08020108 A 0222 aiguiser (pierres à --- ) S 0287 08000303 A 0223 aiguiser (produits pour --- ) G 0298 03000308 A 0224 aiguiseurs (marteaux --- ) H 0046 08000728 A 0225 ailes delta H 0080 28012709 A 0226 aimants M 0030 09002309 A 0227 aimants (bobines d’électro- --- ) E 0085 09002409 A 0228 aimants décoratifs [magnets] M 0031 09066011 A 0229 air (appareils d’ionisation pour

le traitement de l’ --- )I 0156 110174

11 A 0230 air (appareils et machines pourla purification de l’ --- )

A 0158 110207

11 A 0231 air (appareils pour ladésodorisation de l’ --- )

A 0145 110009

09 A 0232 air (appareils pour l’analyse del’ --- )

A 0130 090025

28 A 0233 air (chambres à --- ) pour ballonsde jeu

B 0435 280001

12 A 0234 air (chambres à --- ) pourpneumatiques

I 0104 120007

11 A 0235 air chaud (appareils à --- ) H 0286 11001611 A 0236 air chaud (appareils pour bains

d’ --- )H 0287 110017

10 A 0237 air chaud (appareilsthérapeutiques à --- )

H 0289 100011




D’ORDREN° DEBASE

10 A 0238 air chaud (vibrateurs à --- ) àusage médical

H 0290 100012

06 A 0239 air comprimé (armatures pourconduites d’ --- ) métalliques

F 0254 060267

17 A 0240 air comprimé (armatures pourconduites d’ --- ) nonmétalliques

C 0762 170086

07 A 0241 air comprimé (machines à --- ) C 0761 07039207 A 0242 air comprimé (moteurs à --- ) C 0759 07039107 A 0243 air comprimé (pompes à --- ) C 0763 07039307 A 0244 air (condenseurs à --- ) A 0134 07001110 A 0245 air (coussins à --- ) à usage

médicalA 0143 100162

20 A 0246 air (coussins à --- ) non à usagemédical

A 0144 200201

07 A 0247 air de refroidissement (filtrespour le nettoyage de l’ --- ) pourmoteurs

F 0167 070010

11 A 0248 air (dispositifs pour lerefroidissement de l’ --- )

A 0139 110010

11 A 0249 air (filtres à --- ) pour laclimatisation

F 0166 110011

11 A 0250 air (installations deconditionnement d’ --- )

A 0137 110014

11 A 0251 air (installations deconditionnement d’ --- ) pourvéhicules

A 0135 110079

11 A 0252 air (installations de filtrage d’ --- ) A 0147 11001509 A 0253 air (manches à --- ) [indicateurs

de vent]W 0249 090678

10 A 0254 air (matelas à --- ) à usagemédical

A 0150 100163

20 A 0255 air (matelas à --- ) non à usagemédical

A 0151 200202

10 A 0256 air (oreillers à --- ) à usagemédical

A 0152 100161

20 A 0257 air (oreillers à --- ) non à usagemédical

A 0153 200158

13 A 0258 air (pistolets à --- ) [armes] A 0155 13005928 A 0259 air (pistolets à --- ) [jouets] A 0154 28011705 A 0260 air (produits pour la purification

de l’ --- )A 0159 050005

05 A 0261 air (produits pour lerafraîchissement de l’ --- )

A 0148 050004

11 A 0262 air (réchauffeurs d’ --- ) A 0160 11001211 A 0263 air (sécheurs d’ --- ) A 0146 11001311 A 0264 air (stérilisateurs d’ --- ) A 0161 11024507 A 0265 ajuster (machines à --- ) S 0493 07001306 A 0266 ajutages J 0031 06002119 A 0267 alabastrique (verre --- ) A 0170 19000210 A 0268 alaises D 0294 10001311 A 0269 alambics * S 0929 11024609 A 0270 alambics pour expériences en

laboratoireS 0930 090504

09 A 0271 alarme (avertisseurs à siffletd’ --- )

W 0231 090013

09 A 0272 alarme (instruments d’ --- ) A 0173 09002619 A 0273 albâtre A 0169 19000301 A 0274 albumine [animale ou végétale,

matière première]A 0175 010033

29 A 0275 albumine à usage alimentaire A 0176 290001


D’ORDREN° DEBASE

05 A 0276 albumine (aliments à base d’ --- )à usage médical

A 0180 050006

01 A 0277 albumine de malt M 0052 01003501 A 0278 albumine iodée I 0152 01003401 A 0279 albuminé (papier --- ) A 0179 01003605 A 0280 albumineuses (préparations --- )

à usage médicalA 0182 050007

05 A 0281 albumineux (lait --- ) A 0181 05029516 A 0282 albums A 0183 16001301 A 0283 alcali caustique C 0263 01003801 A 0284 alcali volatil [ammoniaque] à

usage industrielA 0261 010558

03 A 0285 alcali volatil [ammoniaque]utilisé comme détergent

A 0260 030167

01 A 0286 alcalino-terreux (métaux --- ) A 0211 01003901 A 0287 alcalins (iodures --- ) à usage

industrielA 0207 010559

05 A 0288 alcalins (iodures --- ) à usagepharmaceutique

A 0208 050348

01 A 0289 alcalins (métaux --- ) A 0209 01056001 A 0290 alcalins (sels de métaux --- ) S 0071 01056101 A 0291 alcalis A 0206 01003701 A 0292 alcaloïdes * A 0212 01056205 A 0293 alcaloïdes à usage médical A 0213 05029601 A 0294 alcool * A 0184 01004004 A 0295 alcool à brûler M 0251 04000211 A 0296 alcool (becs à --- ) A 0185 11024732 A 0297 alcool (boissons sans --- ) N 0099 32003111 A 0298 alcool (brûleurs à --- ) A 0185 11024704 A 0299 alcool (combustibles à base

d’ --- )F 0521 040004

33 A 0300 alcool de menthe P 0237 33000133 A 0301 alcool de riz R 0228 33003201 A 0302 alcool éthylique E 0184 01004133 A 0303 alcool (extraits de fruits avec --- ) F 0487 33000232 A 0304 alcool (extraits de fruits sans --- ) N 0100 32000104 A 0305 alcool utilisé comme

combustibleA 0188 040003

33 A 0306 alcooliques (boissons --- ) [àl’exception des bières]

A 0190 330026

32 A 0307 alcooliques (boissons non --- ) N 0099 32003133 A 0308 alcooliques (essences --- ) A 0191 33002433 A 0309 alcooliques (extraits --- ) A 0192 33002505 A 0310 alcools médicinaux M 0196 05000809 A 0311 alcoomètres A 0193 09002701 A 0312 aldéhydes * A 0194 01004205 A 0313 aldéhydes à usage


08 A 0314 alênes A 0505 08000808 A 0315 alésage (barres d’ --- ) C 1113 08000910 A 0316 alèses D 0294 10001308 A 0317 alésoirs R 0102 08001008 A 0318 alésoirs (manchons d’ --- ) R 0101 08001106 A 0319 alfénide (garnitures en --- ) pour

bâtiments ou pour meublesB 0749 060015

31 A 0320 algarobilla [aliments pouranimaux]

A 0197 310124

01 A 0321 algarobilla pour la tannerie A 0198 01056305 A 0322 algicides A 0199 050312




D’ORDREN° DEBASE

01 A 0323 alginates [produits gonflants,gélifiants] non à usagealimentaire

A 0201 010564

29 A 0324 alginates à usage alimentaire A 0200 29011630 A 0325 algues [condiments] W 0176 30000201 A 0326 algues [fertilisants] S 0227 01004322 A 0327 algues de mer [matières de

rembourrage]S 0226 220074

29 A 0328 algues (extraits d’ --- ) à usagealimentaire

W 0172 290002

31 A 0329 algues pour l’alimentationhumaine ou animale

A 0196 310003

09 A 0330 alidades à lunettes A 0202 09002831 A 0331 alimentaires fortifiantes

(substances --- ) pour lesanimaux

S 0988 310059

30 A 0332 alimentaires (glaces --- ) E 0031 30013629 A 0333 alimentaires (graisses --- ) E 0030 29000530 A 0334 alimentaires (pâtes --- ) P 0147 30000330 A 0335 alimentaires (poudres pour

glaces --- )P 0627 300137

31 A 0336 alimentaires (produits --- ) pouranimaux

A 0298 310007

11 A 0337 alimentateurs de chaudières dechauffage

F 0061 110273

07 A 0338 alimentateurs de chaudières demachines

F 0060 070430

07 A 0339 alimentateurs pourcarburateurs

C 0141 070015

07 A 0340 aliments (appareilsélectromécaniques pour lapréparation d’ --- )

F 0403 070423

09 A 0341 aliments (appareils pourl’analyse des --- )

F 0397 090029

07 A 0342 aliments au bétail (machinesmécaniques pour ladistribution d’ --- )

F 0058 070517

02 A 0343 aliments (colorants pour --- ) F 0400 02000520 A 0344 aliments (décorations en

matières plastiques pour --- )D 0033 200003

05 A 0345 aliments diététiques à usagemédical

D 0131 050297

29 A 0346 aliments (gélatine pour --- ) G 0098 29000331 A 0347 aliments pour animaux A 0298 31000705 A 0348 aliments pour bébés F 0401 05029801 A 0349 aliments (produits chimiques

pour la conservation des --- )F 0409 010044

21 A 0350 aliments (récipients calorifugespour les --- )

T 0187 210007

02 A 0351 aliments (teintures pour --- ) F 0400 02000502 A 0352 alizarine (couleurs d’ --- ) A 0203 02000610 A 0353 allaitement (appareils pour l’ --- ) N 0135 10001606 A 0354 alliage argent-nickel N 0080 06001601 A 0355 alliage de métaux (produits

chimiques destinés à faciliterl’ --- )

C 0377 010045

06 A 0356 alliages de métaux communs A 0215 06026906 A 0357 alliages de métaux communs

(fils en --- ) [à l’exception desfusibles]

W 0288 060268

14 A 0358 alliages de métaux précieux A 0216 140104


D’ORDREN° DEBASE

05 A 0359 alliages de métaux précieux àusage dentaire

A 0217 050010

09 A 0360 alliages métalliques (fils en --- )[fusibles]

F 0578 090505

08 A 0361 allonges de vilebrequins pourtarauds

E 0207 080012

09 A 0362 allumage à distance [mise àfeu] (dispositifs électriquesd’ --- )

I 0028 090030

04 A 0363 allumage (bandes de papierpour l’ --- )

P 0112 040005

09 A 0364 allumage (batteries d’ --- ) B 0201 09003107 A 0365 allumage (bougies d’ --- ) pour

moteurs à explosionS 0705 070394

13 A 0366 allumage (capsules d’ --- ) D 0090 13006604 A 0367 allumage (copeaux de bois

pour l’ --- )W 0319 040006

13 A 0368 allumage (cordeaux d’ --- ) pourexplosifs

D 0092 130062

07 A 0369 allumage (dispositifs d’ --- ) pourmoteurs à explosion

I 0029 070016

11 A 0370 allumage du gaz (briquets pourl’ --- )

F 0470 110018

07 A 0371 allumage (magnétos d’ --- ) I 0030 07024413 A 0372 allumage (mèches d’ --- ) pour

explosifsF 0581 130060

09 A 0373 allume-cigares pourautomobiles

C 0493 090032

04 A 0374 allume-feu F 0206 04000711 A 0375 allume-gaz G 0059 11001934 A 0376 allumettes M 0141 34000114 A 0377 allumettes (boîtes à --- ) en

métaux précieuxM 0138 140105

34 A 0378 allumettes (boîtes à --- ) non enmétaux précieux

M 0137 340035

14 A 0379 allumettes (porte- --- ) en métauxprécieux

M 0140 140078

34 A 0380 allumettes (porte- --- ) non enmétaux précieux

M 0139 340031

11 A 0381 allumeurs de gaz G 0059 11001911 A 0382 allumoirs * L 0197 11002016 A 0383 almanachs A 0219 16026918 A 0384 alpenstocks M 0445 18000118 A 0385 alpinistes (sacs d’ --- ) B 0041 18007407 A 0386 alternateurs A 0230 07001809 A 0387 altimètres A 0231 09003301 A 0388 alumine A 0234 01004601 A 0389 alumine (acétate d’ --- ) * A 0236 01056505 A 0390 alumine (acétate d’ --- ) à usage


01 A 0391 alumine (alun d’ --- ) A 0238 01004701 A 0392 alumine (hydrate d’ --- ) A 0241 01004801 A 0393 alumine (silicate d’ --- ) A 0245 01004906 A 0394 aluminium A 0235 06001701 A 0395 aluminium (chlorure d’ --- ) A 0239 01005006 A 0396 aluminium (feuilles d’ --- ) * A 0240 06027006 A 0397 aluminium (fils d’ --- ) A 0246 06001901 A 0398 aluminium (iodure d’ --- ) A 0242 01005102 A 0399 aluminium (peintures --- ) A 0243 020007




D’ORDREN° DEBASE

02 A 0400 aluminium (poudre d’ --- ) pour lapeinture

A 0244 020008

01 A 0401 alun A 0232 01005203 A 0402 alun (pierres d’ --- )

[antiseptiques]A 0233 030168

13 A 0403 amadou T 0265 13000405 A 0404 amaigrissant (thé --- ) à usage

médicalR 0119 050011

05 A 0405 amalgames dentaires D 0053 05001231 A 0406 amandes [fruits] A 0225 31012530 A 0407 amandes (confiserie à base

d’ --- )A 0220 300138

03 A 0408 amandes (huile d’ --- ) A 0222 03000632 A 0409 amandes (lait d’ --- ) [boisson] M 0282 32003203 A 0410 amandes (lait d’ --- ) à usage

cosmétiqueA 0221 030169

05 A 0411 amandes (lait d’ --- ) à usagepharmaceutique

M 0283 050300

30 A 0412 amandes (pâte d’ --- ) A 0223 30000429 A 0413 amandes préparées A 0226 29011703 A 0414 amandes (savon d’ --- ) A 0224 03000706 A 0415 amarrage des bateaux (quais

flottants pour l’ --- ), métalliquesF 0310 060272

19 A 0416 amarrage des bateaux (quaisflottants pour l’ --- ), nonmétalliques

F 0309 190188

06 A 0417 amarrage (pieux d’ --- )métalliques

M 0388 060271

19 A 0418 amarrage (pieux d’ --- ) nonmétalliques

M 0387 190187

08 A 0419 amassettes P 0061 08001303 A 0420 ambre [parfumerie] A 0248 03000820 A 0421 ambre jaune Y 0008 20000534 A 0422 ambre jaune (bouts d’ --- ) pour

fume-cigare et fume-cigaretteM 0455 340002

14 A 0423 ambre jaune (parures d’ --- ) J 0036 14000420 A 0424 ambroïne (barres d’ --- ) A 0250 20020314 A 0425 ambroïne (perles d’ --- ) P 0186 14000520 A 0426 ambroïne (plaques d’ --- ) A 0251 20020412 A 0427 ambulances A 0253 12023301 A 0428 amendement des sols (produits

chimiques pour l’ --- )S 0636 010053

01 A 0429 américium A 0254 01005433 A 0430 amers [liqueurs] B 0424 33000320 A 0431 ameublement (pièces d’ --- ) F 0556 20004124 A 0432 ameublement (tissus d’ --- ) U 0029 24000417 A 0433 amiante A 0442 17009119 A 0434 amiante (ciment d’ --- ) A 0443 19000409 A 0435 amiante (gants en --- ) pour la

protection contre lesaccidents

A 0450 090034

19 A 0436 amiante (mortier d’ --- ) A 0452 19000502 A 0437 amiante (peintures à l’ --- ) A 0454 02000917 A 0438 amiante (revêtements d’ --- ) A 0446 17007817 A 0439 amiante (rideaux de sécurité

en --- )A 0456 170003

09 A 0440 amiante (vêtements en --- ) pourla protection contre le feu

A 0445 090035

19 A 0441 amiante-ciment A 0443 19000403 A 0442 amidon [apprêt] S 0843 030010


D’ORDREN° DEBASE

03 A 0443 amidon à lustrer S 0844 03000930 A 0444 amidon à usage alimentaire S 0841 30006505 A 0445 amidon à usage diététique ou

pharmaceutiqueS 0840 050013

01 A 0446 amidon à usage industriel S 0842 01005501 A 0447 amidon (agents chimiques pour

fluidifier l’ --- ) [agents dedécollage]

S 0850 010056

01 A 0448 amidon (colle d’ --- ) autre quepour la papeterie ou leménage

S 0846 010566

16 A 0449 amidon (colle d’ --- ) pour lapapeterie ou le ménage

S 0845 160271

03 A 0450 amincissement (préparationscosmétiques pour l’ --- )

C 0937 030177

05 A 0451 amincissement (préparationsmédicales pour l’ --- )

S 0573 050317

05 A 0452 aminoacides à usage médical A 0255 05037605 A 0453 aminoacides à usage

vétérinaireA 0256 050377

01 A 0454 ammoniac (esprit de sel --- ) S 0040 01005805 A 0455 ammoniac (pastilles de sel --- ) S 0039 05001401 A 0456 ammoniac (sel --- ) S 0038 01005701 A 0457 ammoniacaux (sels --- ) A 0262 01006001 A 0458 ammoniaque * A 0258 01006101 A 0459 ammoniaque [alcali volatil] à


03 A 0460 ammoniaque [alcali volatil]utilisé comme détergent

A 0260 030167

01 A 0461 ammoniaque (aldéhyde- --- ) A 0263 01006201 A 0462 ammoniaque (alun d’ --- ) A 0259 01006313 A 0463 ammonium (explosifs au nitrate

d’ --- )A 0264 130005

01 A 0464 ammonium (sels d’ --- ) A 0265 01056713 A 0465 amorce (cornes d’ --- ) P 0619 13002928 A 0466 amorces artificielles pour la

pêcheB 0054 280002

13 A 0467 amorces explosives P 0680 13006128 A 0468 amorces fulminantes [jouets] P 0251 28011813 A 0469 amorces fulminantes autres

que les jouetsD 0090 130066

28 A 0470 amorces pour pistolets [jouets] C 0103 28000312 A 0471 amortisseurs de suspension

pour véhiculesS 1090 120010

07 A 0472 amortisseurs (pistons d’ --- )[parties de machines]

S 0343 070395

12 A 0473 amortisseurs (ressorts --- ) pourvéhicules

S 0347 120011

17 A 0474 amortisseurs (tampons --- ) encaoutchouc

S 0346 170021

09 A 0475 ampèremètres A 0257 09003612 A 0476 amphibies (avions --- ) A 0267 12001209 A 0477 amplificateurs A 0268 09003709 A 0478 amplificateurs (tubes - ou

lampes d’ --- )A 0269 090038

09 A 0479 amplification des sons(appareils pour l’ --- )

A 0268 090037

09 A 0480 ampoules de flash F 0282 09063911 A 0481 ampoules d’éclairage L 0190 11002111 A 0482 ampoules d’indicateurs de

direction pour véhiculesL 0192 110071




D’ORDREN° DEBASE

11 A 0483 ampoules électriques L 0191 11002221 A 0484 ampoules en verre [récipients] G 0132 21000910 A 0485 ampoules radiogènes à usage


09 A 0486 ampoules thermo-ioniques T 0189 09050614 A 0487 amulettes [bijouterie] A 0271 14000630 A 0488 amylacés (produits --- ) à usage

alimentaireS 0847 300005

01 A 0489 amyle (acétate d’ --- ) A 0274 01006401 A 0490 amylique (alcool --- ) A 0275 01006505 A 0491 analgésiques A 0279 05012410 A 0492 analyse (appareils pour l’ --- ) à

usage médicalT 0172 100180

09 A 0493 analyse (appareils pour l’ --- )non à usage médical

T 0173 090249

10 A 0494 analyse du sang (appareilspour l’ --- )

B 0471 100087

01 A 0495 analyses en laboratoire(produits chimiques pour --- )autres qu’à usage médical ouvétérinaire

C 0384 010181

15 A 0496 anches R 0123 15000329 A 0497 anchois A 0285 29000606 A 0498 ancrage (plaques d’ --- ) A 0282 06002006 A 0499 ancres * A 0283 06027314 A 0500 ancres [horlogerie] A 0284 14010609 A 0501 anémomètres A 0286 09003910 A 0502 anesthésie (appareils d’ --- ) A 0276 10005705 A 0503 anesthésiques A 0278 05001710 A 0504 anesthésiques (masques --- ) A 0277 10011205 A 0505 aneth (essence d’ --- ) à usage

médicalD 0140 050018

05 A 0506 angosture (écorce d’ --- ) àusage médical

A 0289 050020

05 A 0507 angusture (écorce d’ --- ) àusage médical

A 0289 050020

01 A 0508 anhydre (ammoniaque --- ) A 0291 01006602 A 0509 anhydride titanique [pigment] T 0294 02010601 A 0510 anhydride titanique à usage

industrielT 0293 010536

01 A 0511 anhydrides A 0290 01006702 A 0512 aniline (couleurs d’ --- ) A 0292 02005201 A 0513 animal (charbon --- ) A 0294 01056801 A 0514 animal (noir --- ) A 0296 01006801 A 0515 animal (préparations de

charbon --- )A 0295 010165

01 A 0516 animale (albumine --- ) [matièrepremière]

A 0293 010069

31 A 0517 animaux (aliments pour --- ) A 0298 31000708 A 0518 animaux (appareils et outils

pour la dépouille des --- )S 0514 080019

21 A 0519 animaux (bacs de propretépour --- )

L 0282 210306

05 A 0520 animaux (ciment pour sabotsd’ --- )

C 0288 050083

18 A 0521 animaux (colliers pour --- ) C 0703 18003020 A 0522 animaux (cornes d’ --- ) A 0302 20003508 A 0523 animaux de boucherie

(appareils pour l’abattagedes --- )

S 0546 080001


D’ORDREN° DEBASE

31 A 0524 animaux de compagnie(boissons pour --- )

B 0337 310142

21 A 0525 animaux de compagnie (cagespour --- )

C 0027 210302

20 A 0526 animaux de compagnie(coussins pour --- )

P 0271 200271

31 A 0527 animaux de compagnie(nourriture pour --- )

P 0272 310138

03 A 0528 animaux de compagnie(shampooings pour --- )

S 0280 030196

31 A 0529 animaux de ménagerie M 0217 31000518 A 0530 animaux (dépouilles d’ --- ) A 0305 18000220 A 0531 animaux d’intérieur (couchettes

pour --- )B 0250 200007

20 A 0532 animaux d’intérieur (nichespour --- )

K 0006 200009

20 A 0533 animaux d’intérieur (nidspour --- )

N 0057 200008

28 A 0534 animaux domestiques (jouetspour --- )

T 0393 280004

31 A 0535 animaux domestiques (papiersablé pour --- ) [litière]

S 0081 310146

31 A 0536 animaux domestiques (sablearomatique pour --- ) [litière]

A 0414 310147

20 A 0537 animaux empaillés S 1016 20000602 A 0538 animaux (encres pour marquer

les --- )M 0102 020067

20 A 0539 animaux (griffes d’ --- ) C 0534 20001005 A 0540 animaux nuisibles (produits

pour la destruction des --- )P 0269 050021

31 A 0541 animaux (objets comestibles àmâcher pour --- )

A 0307 310141

18 A 0542 animaux (peaux d’ --- ) A 0305 18000221 A 0543 animaux (peignes pour --- ) C 0738 21007506 A 0544 animaux (pièges pour --- ) * T 0436 06002522 A 0545 animaux (poils d’ --- ) A 0300 22006505 A 0546 animaux (produits pour laver

les --- )A 0306 050189

20 A 0547 animaux (sabots d’ --- ) A 0301 20017921 A 0548 animaux (soies d’ --- ) [brosserie

et pinceaux]B 0699 210010

31 A 0549 animaux (substancesalimentaires fortifiantes pour-)

S 0988 310059

31 A 0550 animaux vivants L 0285 31000630 A 0551 anis [grains] A 0314 30000633 A 0552 anis [liqueur] A 0313 33000430 A 0553 anis étoilé S 0839 30000733 A 0554 anisette A 0315 33000514 A 0555 anneaux [bijouterie] R 0248 14010709 A 0556 anneaux à calibrer C 0053 09004005 A 0557 anneaux antirhumatismaux A 0360 05001616 A 0558 anneaux de cigares C 0486 16001620 A 0559 anneaux de rideaux C 1092 20001117 A 0560 anneaux en caoutchouc R 0251 17000428 A 0561 anneaux (jeux d’ --- ) R 0242 28000506 A 0562 anneaux métalliques * R 0250 06003806 A 0563 anneaux métalliques pour clefs R 0249 06022110 A 0564 anneaux pour calmer ou

faciliter la dentitionT 0129 100018

05 A 0565 anneaux pour cors aux pieds C 0917 050040




D’ORDREN° DEBASE

21 A 0566 anneaux pour la volaille P 0612 21001118 A 0567 anneaux pour parapluies U 0008 18000309 A 0568 annihilateurs [extincteurs] E 0208 09004109 A 0569 annonciateurs [électricité] I 0059 09004208 A 0570 annulaires (filières --- ) A 0319 08002009 A 0571 anodes A 0321 09004309 A 0572 anodes (batteries d’ --- ) A 0320 09004409 A 0573 antennes A 0105 09004506 A 0574 antennes (fils d’ --- ) W 0285 06014204 A 0575 anthracite A 0325 04000801 A 0576 anthranilique (acide --- ) A 0378 01007005 A 0577 antiasthmatique (thé --- ) A 0473 05002205 A 0578 antibiotiques A 0326 05038811 A 0579 antibuée (dispositifs

chauffants --- ) pour véhiculesH 0155 110250

09 A 0580 anticathodes A 0328 09050702 A 0581 anticorrosion (produits --- ) A 0330 02001005 A 0582 anticryptogamiques (produits --- ) A 0331 05013512 A 0583 antidérapants pour bandages

de véhiculesN 0103 120013

25 A 0584 antidérapants pour chaussures N 0105 25000104 A 0585 antidérapants pour courroies

[préparations]N 0106 040009

01 A 0586 antidétonants pour moteurs àexplosion

A 0349 010071

09 A 0587 antiéblouissantes (lunettes --- ) A 0344 09004609 A 0588 antiéblouissantes (visières --- ) A 0334 09004712 A 0589 antiéblouissants (dispositifs --- )

pour véhicules *A 0333 120204

11 A 0590 antiéblouissants (dispositifs --- )pour véhicules [garnitures delampes]

A 0343 110249

07 A 0591 antifriction (coussinets --- ) pourmachines

A 0337 070396

06 A 0592 antifriction (métal --- ) A 0338 06002707 A 0593 antifriction (paliers --- ) pour

machinesA 0337 070396

05 A 0594 antigel (baume --- ) à usagepharmaceutique

F 0477 050023

01 A 0595 antigels A 0336 01007211 A 0596 antigivre (dispositifs

chauffants --- ) pour véhiculesH 0155 110250

27 A 0597 antiglissants (tapis --- ) N 0104 27001205 A 0598 antihémorroïdaux (produits --- ) H 0005 05002501 A 0599 anti-incrustants A 0347 01007305 A 0600 antimérule D 0346 05002605 A 0601 antimigraineux (articles --- ) H 0125 05002705 A 0602 antimites (produits --- ) M 0410 05002801 A 0603 antimoine A 0350 01007401 A 0604 antimoine (oxyde d’ --- ) A 0351 01007501 A 0605 antimoine (sulfure d’ --- ) A 0352 01007605 A 0606 antiparasitaires (colliers --- ) pour

animauxA 0353 050087

05 A 0607 antiparasitaires (produits --- ) A 0354 05002909 A 0608 antiparasites (dispositifs --- )

[électricité]A 0348 090048

17 A 0609 antipollution (barragesflottants --- )

A 0357 170108

07 A 0610 antipollution (dispositifs --- ) pourmoteurs

A 0358 070273


D’ORDREN° DEBASE

05 A 0611 antirhumatismaux (anneaux --- ) A 0360 05001605 A 0612 antirhumatismaux (bracelets --- ) A 0359 05001503 A 0613 antirouille (produits --- ) [pour

l’enlèvement de la rouille]R 0376 030170

02 A 0614 antirouille (produits --- )[préservatifs contre la rouille]

A 0363 020107

05 A 0615 antiseptique (coton --- ) A 0364 05003105 A 0616 antiseptiques A 0365 05003005 A 0617 antisolaires (produits --- )

[onguents contre les brûluresdu soleil]

S 1054 050301

03 A 0618 antisolaires (produits --- )[préparations cosmétiquespour le bronzage de la peau]

S 1061 030171

01 A 0619 antitartriques (produits --- ) A 0347 01007305 A 0620 antiuriques (produits --- ) A 0376 05003205 A 0621 antiverrue (crayons --- ) W 0046 05003312 A 0622 antivols pour véhicules A 0374 12020033 A 0623 apéritifs * A 0381 33000632 A 0624 apéritifs sans alcool A 0382 32004209 A 0625 apertomètres [optique] A 0383 09005031 A 0626 appâts pour la pêche [vivants] F 0230 31013228 A 0627 appeaux pour la chasse H 0312 28018020 A 0628 appliques murales décoratives

[ameublement] non enmatières textiles

W 0033 200012

11 A 0629 appliques pour becs de gaz B 0630 11025102 A 0630 apprêt (couleurs pour --- ) P 0678 02010803 A 0631 apprêt d’amidon S 0843 03001002 A 0632 apprêt (teintures pour --- ) P 0678 02010801 A 0633 apprêts * S 0848 01007716 A 0634 appuie-main pour peintres H 0077 16001920 A 0635 appuie-tête [meubles] H 0132 20005212 A 0636 appuie-tête pour sièges de

véhiculesH 0131 120015

02 A 0637 aquarelle (fixatifs pour l’ --- ) F 0260 02001116 A 0638 aquarelles A 0388 16002019 A 0639 aquariums [constructions] A 0391 19019016 A 0640 aquariums d’appartement I 0065 16027216 A 0641 aquariums d’appartement

(couvercles pour --- )A 0395 160329

19 A 0642 aquariums (gravier pour --- ) A 0393 19023307 A 0643 aquariums (pompes d’aération

pour --- )A 0102 070005

19 A 0644 aquariums (sable pour --- ) A 0397 19023401 A 0645 arabique (gomme --- ) G 0317 01007833 A 0646 arac [arack] A 0416 33000731 A 0647 arachides [fruits] P 0183 31012629 A 0648 arachides (beurre d’ --- ) P 0178 29000730 A 0649 arachides (confiserie à base

d’ --- )P 0180 300139

31 A 0650 arachides (farine d’ --- ) pouranimaux

P 0181 310127

32 A 0651 arachides (lait d’ --- ) [boissonsnon alcooliques]

P 0182 320046

29 A 0652 arachides préparées P 0184 29011831 A 0653 arachides (tourteaux d’ --- ) pour

animauxP 0179 310128

33 A 0654 arak A 0416 330007




D’ORDREN° DEBASE

01 A 0655 arboriculture (produitsd’engluement pour l’ --- )

G 0201 010079

31 A 0656 arbres [végétaux] T 0461 31000820 A 0657 arbres à griffes pour chats S 0168 20026407 A 0658 arbres à manivelle C 1002 07002107 A 0659 arbres (accouplements d’ --- )

[machines]S 0275 070001

07 A 0660 arbres de machines A 0511 07002031 A 0661 arbres de Noël C 0458 31000904 A 0662 arbres de Noël (bougies

pour --- )C 0456 040010

28 A 0663 arbres de Noël (décorationspour --- ) [excepté les articlesd’éclairage et les sucreries]

O 0104 280119

28 A 0664 arbres de Noël en matièressynthétiques

C 0461 280006

11 A 0665 arbres de Noël (lampesélectriques pour --- )

L 0213 110195

30 A 0666 arbres de Noël (sucreries pourla décoration d’ --- )

C 0813 300008

28 A 0667 arbres de Noël (supportspour --- )

C 0457 280120

07 A 0668 arbres de transmission [autresque pour véhicules terrestres]

T 0421 070022

12 A 0669 arbres de transmission pourvéhicules terrestres

T 0420 120246

01 A 0670 arbres (mastic pour remplir lescavités des --- ) [arboriculture]

T 0456 010080

06 A 0671 arbres (protections d’ --- )métalliques

T 0457 060028

31 A 0672 arbres (troncs d’ --- ) T 0505 31001031 A 0673 arbustes S 0395 31001109 A 0674 arc (appareils de soudure

électrique à l’ --- )E 0063 090052

11 A 0675 arc (charbon pour lampes à --- ) C 0128 11007209 A 0676 arc électrique (appareils de

coupe à l’ --- )E 0062 090051

11 A 0677 arc (lampes à --- ) A 0400 11002328 A 0678 arc (matériel pour le tir à l’ --- ) A 0402 28000815 A 0679 archets (baguettes d’ --- ) S 0924 15000615 A 0680 archets (crins pour --- ) H 0268 15000708 A 0681 archets de scies B 0590 08002115 A 0682 archets (hausses d’ --- ) pour

instruments de musiqueB 0589 150005

15 A 0683 archets pour instruments demusique

B 0595 150004

16 A 0684 architecture (maquettes d’ --- ) A 0403 16002118 A 0685 arçons de selles S 0011 18000428 A 0686 arcs de tir B 0594 28000719 A 0687 ardoise S 0541 19000616 A 0688 ardoise (crayons d’ --- ) S 0543 16002417 A 0689 ardoise d’amiante A 0459 17000519 A 0690 ardoise (poudre d’ --- ) S 0544 19000806 A 0691 ardoises (crochets pour --- ) H 0234 06035116 A 0692 ardoises pour écrire W 0381 16002319 A 0693 ardoises pour toitures R 0322 19000728 A 0694 arêtes de skis E 0025 28000919 A 0695 arêtiers de toits H 0205 19000901 A 0696 argent (azotate d’ --- ) S 0468 01056902 A 0697 argent brillant [céramique] S 0470 020012


D’ORDREN° DEBASE

26 A 0698 argent (broderies en --- ) S 0465 26009314 A 0699 argent brut ou battu S 0480 14016306 A 0700 argent (cassettes à --- )

métalliquesC 0213 060029

02 A 0701 argent (émulsions d’ --- )[pigments]

S 0466 020015

02 A 0702 argent en feuilles S 0467 02001314 A 0703 argent filé S 0788 14000814 A 0704 argent (fils d’ --- ) S 0479 14000909 A 0705 argent (machines à compter et

trier l’ --- )M 0377 090053

01 A 0706 argent (nitrate d’ --- ) S 0468 01056916 A 0707 argent (papier d’ --- ) S 0471 16002514 A 0708 argent (parures d’ --- ) S 0469 14001006 A 0709 argent (soudure d’ --- ) S 0478 06003002 A 0710 argent sous forme de pâte S 0472 02001406 A 0711 argentan G 0111 06003106 A 0712 argenté (alliage d’étain --- ) S 0475 06003220 A 0713 argenté (verre --- ) [miroiterie] S 0481 20001302 A 0714 argenter (poudres à --- ) S 0482 02001608 A 0715 argenterie [coutellerie,

fourchettes et cuillers]S 0473 080203

14 A 0716 argenterie [vaisselle] S 0474 14010819 A 0717 argentifère (sable --- ) S 0477 19001006 A 0718 argent-nickel (alliage --- ) N 0080 06001601 A 0719 argenture (solutions pour l’ --- ) S 0476 01008119 A 0720 argile * C 0535 19009616 A 0721 argile à modeler M 0341 16002619 A 0722 argile de potier P 0599 19001101 A 0723 argon A 0404 01008209 A 0724 arithmétiques (machines --- ) C 0049 09010316 A 0725 arithmétiques (tables --- ) A 0405 16002711 A 0726 armatures de fours S 1011 11002506 A 0727 armatures de portes

[métalliques]D 0244 060329

19 A 0728 armatures de portes [nonmétalliques]

D 0243 190209

06 A 0729 armatures métalliques pourbéton

R 0168 060033

06 A 0730 armatures pour conduites[métalliques]

R 0170 060275

17 A 0731 armatures pour conduites [nonmétalliques]

R 0166 170089

06 A 0732 armatures pour courroies[métalliques]

R 0169 060277

06 A 0733 armatures pour la construction[métalliques]

R 0167 060276

19 A 0734 armatures pour la construction[non métalliques]

R 0165 190191

13 A 0735 armes à feu F 0199 13000913 A 0736 armes à feu (culasses d’ --- ) B 0682 13003113 A 0737 armes à feu de chasse H 0311 13002613 A 0738 armes à feu (dispositifs de

visée pour --- ) [autres que leslunettes de visée]

S 0421 130058

13 A 0739 armes à feu (écouvillons pournettoyer les --- )

C 0546 130010

09 A 0740 armes à feu (lunettes de viséepour --- )

S 0420 090509

13 A 0741 armes à feu (mires d’ --- ) F 0198 130011




D’ORDREN° DEBASE

13 A 0742 armes à feu (munitions pour --- ) F 0200 13004213 A 0743 armes automotrices M 0424 13000708 A 0744 armes blanches S 0408 08002213 A 0745 armes de protection à base de

gaz lacrymogèneT 0115 130008

28 A 0746 armes d’escrime F 0080 28013004 A 0747 armes (graisse pour --- ) G 0269 04001113 A 0748 armes lourdes (tourillons d’ --- ) T 0506 13005613 A 0749 armes (silencieux pour --- ) N 0098 13007016 A 0750 armoire (papier d’ --- ) [parfumé

ou non]D 0282 160344

20 A 0751 armoires C 1063 20001420 A 0752 armoires à pharmacie M 0204 20001509 A 0753 armoires de distribution

[électricité]D 0199 090054

11 A 0754 armoires frigorifiques R 0146 11002603 A 0755 aromates [huiles essentielles] A 0415 03017230 A 0756 aromates autres que les huiles

essentiellesF 0297 300140

30 A 0757 aromates pour gâteaux, autresque les huiles essentielles

C 0039 300070

30 A 0758 aromatiques (préparations --- ) àusage alimentaire

A 0413 300011

09 A 0759 arpentage (instruments d’ --- ) S 1085 09005509 A 0760 arpenteur (chaînes d’ --- ) S 1084 09005608 A 0761 arrache-clous N 0006 08002307 A 0762 arracheuses [machines] D 0138 07039708 A 0763 arracheuses [outils] D 0137 08020406 A 0764 arrêts de fenêtres [métalliques] W 0262 06003506 A 0765 arrêts de portes [métalliques] D 0256 06003609 A 0766 arrondisseurs pour la couture H 0180 09031321 A 0767 arrosage des fleurs et des

plantes (seringues pour l’ --- )S 1127 210206

21 A 0768 arrosage (instruments d’ --- ) W 0123 21001321 A 0769 arrosage (lances pour tuyaux

d’ --- )N 0121 210012

17 A 0770 arrosage (tuyaux d’ --- ) W 0124 17000621 A 0771 arroseurs S 0782 21001512 A 0772 arroseuses [véhicules] S 0785 12001621 A 0773 arrosoirs W 0122 21001621 A 0774 arrosoirs (pommes d’ --- ) N 0122 21018301 A 0775 arséniate de plomb L 0096 01008301 A 0776 arsenic A 0418 01008401 A 0777 arsénieux (acide --- ) A 0419 01008520 A 0778 art (objets d’ --- ) en bois, en cire,

en plâtre ou en matièresplastiques

W 0353 200205

06 A 0779 art (objets d’ --- ) en métauxcommuns

W 0349 060278

14 A 0780 art (objets d’ --- ) en métauxprécieux

W 0351 140109

19 A 0781 art (objets d’ --- ) en pierre, enbéton ou en marbre

W 0352 190193

21 A 0782 art (objets d’ --- ) en porcelaine,en terre cuite ou en verre

W 0350 210234

16 A 0783 art (objets d’ --- ) gravés E 0143 16002816 A 0784 art (objets d’ --- ) lithographiés L 0279 16002910 A 0785 articulations (bandages

orthopédiques pour les --- )B 0088 100020

13 A 0786 artifice (feux d’ --- ) F 0215 130013


D’ORDREN° DEBASE

13 A 0787 artillerie (pièces d’ --- ) A 0440 13001417 A 0788 asbeste A 0442 17009119 A 0789 asbeste (ciment d’ --- ) A 0443 19000417 A 0790 asbeste (paravents d’ --- ) pour

pompiersA 0457 170007

09 A 0791 asbeste (vêtements en --- ) pourla protection contre le feu

A 0445 090035

07 A 0792 ascenseurs L 0187 07002309 A 0793 ascenseurs (dispositifs de

commande pour --- )E 0100 090057

05 A 0794 aseptique (coton --- ) A 0462 05003419 A 0795 asphalte A 0470 19001319 A 0796 asphalte (pavés en --- ) A 0471 19001402 A 0797 asphalte (vernis d’ --- ) B 0430 02001707 A 0798 aspirateurs de poussière V 0006 07050807 A 0799 aspirateurs de poussière

(accessoires d’ --- ) pourrépandre les parfums et lesdésinfectants

V 0003 070506

07 A 0800 aspirateurs de poussière(tuyaux d’ --- )

V 0005 070507

07 A 0801 aspirateurs (sacs pour --- ) V 0004 07052107 A 0802 aspiration de poussières

(installations pour l’ --- ) pour lenettoyage

D 0368 070487

07 A 0803 aspiration (machines d’ --- ) àusage industriel

S 1026 070282

07 A 0804 aspiration (souffleries d’ --- ) A 0162 07039830 A 0805 assaisonnements S 0219 30001214 A 0806 assiettes en métaux précieux T 0013 14011021 A 0807 assiettes non en métaux

précieuxT 0012 210235

03 A 0808 assouplisseurs F 0005 03019301 A 0809 astate A 0472 01008603 A 0810 astiquer (matières à --- ) F 0543 03004403 A 0811 astringents à usage cosmétique A 0474 03019109 A 0812 astronomie (appareils et

instruments pour l’ --- )A 0475 090384

09 A 0813 astrophotographie (objectifspour l’ --- )

L 0154 090059

16 A 0814 atlas A 0477 16003401 A 0815 atomiques (combustibles pour

piles --- )F 0516 010087

11 A 0816 atomiques (piles --- ) N 0125 11025306 A 0817 attache (colliers d’ --- )

métalliques pour tuyauxC 0705 060312

20 A 0818 attache de câbles ou de tubes(pattes d’ --- ) en matièresplastiques

C 0013 200016

06 A 0819 attache de câbles ou de tubes(pattes d’ --- ) métalliques

C 0570 060313

18 A 0820 attaches de selles F 0044 18000626 A 0821 attaches pour vêtements F 0043 26001012 A 0822 attelages de chemins de fer ou

de wagonsR 0044 120002

12 A 0823 attelages de remorques pourvéhicules

T 0407 120017

10 A 0824 attelles [chirurgie] S 0746 10002130 A 0825 attendrir la viande (produits

pour --- ) à usage domestiqueM 0184 300135




D’ORDREN° DEBASE

01 A 0826 attendrir la viande (produitspour --- ) à usage industriel

M 0185 010545

09 A 0827 attraction et destruction desinsectes (dispositifsélectriques pour l’ --- )

A 0484 090528

05 A 0828 attrape-mouches F 0372 05003528 A 0829 attrapes [farces] P 0632 28006209 A 0830 audions [radio] T 0190 09006009 A 0831 audiovisuel (appareils

d’enseignement --- )A 0485 090061

21 A 0832 auges * F 0068 21000206 A 0833 auges à mortier métalliques T 0487 06027920 A 0834 auges à mortier non

métalliquesT 0486 200206

02 A 0835 auramine A 0487 02001817 A 0836 auto-adhésifs (rubans --- ) autres

que pour la médecine, lapapeterie ou le ménage

S 0241 170092

16 A 0837 auto-adhésifs (rubans --- ) pourla papeterie ou le ménage

S 0240 160274

12 A 0838 autobus M 0411 12001812 A 0839 autocaravanes C 0070 12024912 A 0840 autocars M 0413 12001911 A 0841 autoclaves (marmites --- )

électriquesA 0488 110254

21 A 0842 autoclaves (marmites --- ) nonélectriques

A 0489 210236

16 A 0843 autocollants [articles depapeterie]

S 0921 160328

11 A 0844 autocuiseurs électriques P 0668 11002921 A 0845 autocuiseurs non électriques A 0489 21023607 A 0846 autograisseurs (paliers --- ) S 0242 07002709 A 0847 automates à musique à

prépaiementJ 0062 090062

09 A 0848 automatiques (distributeurs --- ) D 0201 09006512 A 0849 automobiles A 0498 12020512 A 0850 automobiles (amortisseurs

pour --- )S 0344 120210

11 A 0851 automobiles (ampoulesd’indicateurs de directionpour --- )

L 0048 110255

12 A 0852 automobiles (bandages pour --- ) A 0497 12020612 A 0853 automobiles (capots pour --- ) A 0495 12002312 A 0854 automobiles (carrosseries

pour --- )A 0491 120207

12 A 0855 automobiles (chaînes pour --- ) A 0493 12002412 A 0856 automobiles (châssis pour --- ) A 0494 12002511 A 0857 automobiles (dispositifs

antiéblouissants pour --- )[garnitures de lampes]

A 0499 110030

11 A 0858 automobiles (feux pour --- ) L 0214 11025612 A 0859 automobiles (pare-chocs

pour --- )B 0764 120209

11 A 0860 automobiles (phares pour --- ) H 0129 11003112 A 0861 automobiles (stores [pare-

soleil] pour --- )S 1053 120245

27 A 0862 automobiles (tapis pour --- ) C 0167 27001025 A 0863 automobilistes (habillement

pour --- )M 0422 250002

12 A 0864 autoneiges S 0599 12025609 A 0865 autopompes à incendie M 0414 090297


D’ORDREN° DEBASE

01 A 0866 autovireur (papier --- )[photographie]

S 0244 010090

26 A 0867 autruche (plumes d’ --- )[accessoires d’habillement]

O 0124 260011

09 A 0868 avertisseurs à sifflet d’alarme W 0231 09001309 A 0869 avertisseurs acoustiques A 0053 09001409 A 0870 avertisseurs automatiques de

perte de pression dans lespneumatiques

P 0670 090069

09 A 0871 avertisseurs contre le vol A 0375 09051112 A 0872 avertisseurs contre le vol des

véhiculesA 0373 120211

12 A 0873 avertisseurs de marche arrièrepour véhicules

R 0213 120026

09 A 0874 avertisseurs d’incendie F 0183 09006812 A 0875 avertisseurs sonores pour


09 A 0876 avertisseurs (timbres --- )électriques

A 0171 090071

09 A 0877 aviateurs (combinaisonsspéciales de protectionpour --- )

P 0737 090070

12 A 0878 avions A 0112 12002707 A 0879 avions (moteurs d’ --- ) A 0111 07002912 A 0880 avirons O 0001 12004103 A 0881 avivage des couleurs (produits

chimiques pour l’ --- ) à usagedomestique [blanchisserie]

B 0695 030174

01 A 0882 avivage des couleurs (produitschimiques pour l’ --- ) à usageindustriel

B 0696 010570

03 A 0883 avivage (savons d’ --- ) S 0613 03001331 A 0884 avoine O 0005 31001230 A 0885 avoine (aliments à base d’ --- ) O 0003 30014430 A 0886 avoine écachée O 0006 30014230 A 0887 avoine (flocons d’ --- ) O 0002 30014530 A 0888 avoine (gruau d’ --- ) O 0004 30014630 A 0889 avoine mondée O 0007 30014309 A 0890 azimutaux (instruments --- ) A 0513 09051201 A 0891 azotates N 0089 01057201 A 0892 azote N 0094 01009201 A 0893 azote (protoxyde d’ --- ) N 0091 01009301 A 0894 azotés (engrais --- ) N 0095 01009401 A 0895 azotique (acide --- ) N 0090 01009503 A 0896 azurage du linge (bleu pour l’ --- ) B 0480 03001430 A 0897 azyme (pain --- ) U 0025 300013

B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

22 B 0001 bâches * T 0084 22000209 B 0002 bâches de sauvetage S 0027 09026112 B 0003 bâches de voitures d’enfants C 0981 12016412 B 0004 bacs [bateaux] F 0097 12002809 B 0005 bacs d’accumulateurs B 0207 09000821 B 0006 bacs de propreté pour animaux L 0282 21030609 B 0007 bacs de rinçage [photographie] W 0064 09039011 B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C 0875 11003202 B 0009 bactéricides (peintures --- ) B 0018 02001901 B 0010 bactéricides pour l’oenologie

[produits chimiques utilisés aucours de la fabrication du vin]

O 0015 010096

05 B 0011 bactériennes (préparations --- ) àusage médical ou vétérinaire

B 0016 050039

01 B 0012 bactériennes (préparations --- )autres qu’à usage médical ouvétérinaire

B 0017 010594

05 B 0013 bactériens (poisons --- ) B 0015 05003805 B 0014 bactériologie (bouillons de

culture pour la --- )B 0588 050036

05 B 0015 bactériologiques(préparations --- ) à usagemédical ou vétérinaire

B 0023 050037

01 B 0016 bactériologiques(préparations --- ) autres qu’àusage médical ou vétérinaire

B 0024 010595

01 B 0017 bactériologiques(préparations --- ) pourl’acétification

B 0022 010009

26 B 0018 badges ornementaux O 0102 26011303 B 0019 badiane (essence de --- ) B 0029 03001507 B 0020 badigeonnage (machines pour

le --- )W 0238 070030

02 B 0021 badigeons B 0030 02002012 B 0022 bagages (porte- --- ) pour

véhiculesL 0340 120029

31 B 0023 bagasses de canne à sucre [àl’état brut]

B 0032 310131

19 B 0024 bagasses de canne à sucre(agglomérés de --- ) [matériaude construction]

B 0031 190231

14 B 0025 bagues [bijouterie] R 0248 14010707 B 0026 bagues à billes pour

roulementsB 0063 070339

16 B 0027 bagues de cigares C 0486 16001607 B 0028 bagues de graissage [parties

de machines]G 0276 070031

07 B 0029 bagues de pistons P 0419 07003217 B 0030 bagues d’étanchéité W 0143 17000906 B 0031 bagues métalliques R 0250 06003805 B 0032 bagues pour cors aux pieds C 0917 05004021 B 0033 bagues pour oiseaux R 0246 21001821 B 0034 baguettes [instruments de

cuisine]C 0454 210311

20 B 0035 baguettes [liteaux]d’encadrement

P 0345 200226

15 B 0036 baguettes d’archets S 0924 15000626 B 0037 baguettes de faux-cols C 0701 26004609 B 0038 baguettes de sourciers R 0288 09007215 B 0039 baguettes de tambours D 0344 150010


D’ORDREN° DEBASE

19 B 0040 baguettes en bois pour lelambrissage

F 0575 190015

06 B 0041 baguettes métalliques pour lebrasage et le soudage

R 0289 060303

15 B 0042 baguettes pour battre lamesure

C 0802 150009

26 B 0043 baguettes pour cols C 0701 26004616 B 0044 baguettes pour tableaux, non

électroniquesP 0528 160350

06 B 0045 bahuts [coffres] métalliques C 0401 06039820 B 0046 bahuts [coffres] non métalliques B 0395 20020731 B 0047 baies [fruits] B 0323 31001311 B 0048 baignoires B 0179 11003321 B 0049 baignoires d’oiseaux * B 0404 21001906 B 0050 baignoires d’oiseaux

[constructions métalliques]B 0406 060280

19 B 0051 baignoires d’oiseaux[constructions nonmétalliques]

B 0405 190194

11 B 0052 baignoires (garnitures de --- ) B 0169 11003411 B 0053 baignoires pour bains de siège B 0180 11003521 B 0054 baignoires pour bébés

[portatives]B 0009 210301

25 B 0055 bain (bonnets de --- ) B 0181 25012406 B 0056 bain (cabines de --- ) métalliques C 0002 06030819 B 0057 bain (cabines de --- ) non


25 B 0058 bain (caleçons de --- ) B 0184 25012525 B 0059 bain (costumes de --- ) B 0183 25012627 B 0060 bain (descentes de --- ) [tapis] B 0170 27000111 B 0061 bain (installations de --- ) B 0166 11003924 B 0062 bain (linge de --- ) [à l’exception

de l’habillement]B 0168 240005

25 B 0063 bain (maillots de --- ) B 0183 25012625 B 0064 bain (peignoirs de --- ) B 0173 25012703 B 0065 bain (préparations cosmétiques

pour le --- )B 0187 030016

05 B 0066 bain (préparationsthérapeutiques pour le --- )

B 0178 050045

25 B 0067 bain (sandales de --- ) B 0176 25000405 B 0068 bain (sels pour le --- ) à usage

médicalB 0174 050302

03 B 0069 bain (sels pour le --- ) non àusage médical

B 0175 030175

25 B 0070 bain (souliers de --- ) B 0177 25000511 B 0071 bains à remous S 0698 11029111 B 0072 bains (appareils pour --- ) B 0164 11003705 B 0073 bains (boue pour --- ) M 0463 05005911 B 0074 bains (chauffe- --- ) H 0148 11003811 B 0075 bains d’air chaud (appareils

pour --- )H 0287 110017

01 B 0076 bains de fixage [photographie] F 0262 01009701 B 0077 bains de galvanisation G 0020 01009811 B 0078 bains de siège (baignoires

pour --- )B 0180 110035

01 B 0079 bains de virage [photographie] T 0350 01009905 B 0080 bains d’eaux minérales (sels

pour --- )S 0068 050042

05 B 0081 bains d’oxygène O 0138 05004305 B 0082 bains médicinaux B 0172 050041

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B



D’ORDREN° DEBASE

05 B 0083 bains médicinaux (eau de merpour --- )

S 0197 050044

11 B 0084 bains turcs (cabinestransportables pour --- )

T 0539 110036

05 B 0085 bains vaginaux V 0011 05039308 B 0086 baïonnettes B 0210 08002509 B 0087 baladeurs S 0907 09066321 B 0088 balais B 0713 21002021 B 0089 balais à franges M 0392 21013507 B 0090 balais de charbon [électricité] C 0125 07009307 B 0091 balais de dynamo D 0386 07003306 B 0092 balais (manches à --- )

métalliquesB 0712 060281

20 B 0093 balais (manches à --- ) nonmétalliques

B 0711 200208

21 B 0094 balais mécaniques C 0163 21002109 B 0095 balances S 0137 09007414 B 0096 balanciers [horlogerie] P 0225 14001328 B 0097 balançoires S 1113 28001017 B 0098 balata B 0062 17001004 B 0099 balayage (compositions pour

le --- ) pour lier la poussièreD 0367 040012

07 B 0100 balayeuses automotrices R 0268 07003420 B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée W 0197 20001826 B 0102 baleines de corsets C 0928 26001218 B 0103 baleines pour parapluies ou

parasolsU 0007 180007

09 B 0104 balises lumineuses B 0214 09051306 B 0105 balises non lumineuses

[métalliques]B 0216 060282

19 B 0106 balises non lumineuses [nonmétalliques]

B 0215 190195

13 B 0107 balistiques (engins --- ) B 0067 13001519 B 0108 ballast C 0561 19010509 B 0109 ballasts pour appareils

d’éclairageL 0202 090672

28 B 0110 balles de jeu B 0074 28001128 B 0111 balles de tennis (appareils de

jet de --- )T 0156 280173

12 B 0112 ballons aérostatiques[aérostats]

A 0132 120006

24 B 0113 ballons aérostatiques (étoffesimperméables aux gazpour --- )

F 0003 240002

28 B 0114 ballons de jeu P 0492 28001228 B 0115 ballons de jeu (chambres à air

pour --- )B 0435 280001

12 B 0116 ballons dirigeables D 0153 12003021 B 0117 ballons en verre [récipients] G 0137 21002209 B 0118 ballons météorologiques M 0244 09007505 B 0119 balsamiques à usage médical B 0080 05004619 B 0120 balustres B 0081 19001620 B 0121 bambou B 0082 20001920 B 0122 bancs [meubles] B 0304 20002007 B 0123 bandages adhésifs pour les

pouliesA 0073 070314

01 B 0124 bandages chirurgicaux(adhésifs pour --- )

A 0078 010022

01 B 0125 bandages chirurgicaux(matières collantes pour --- )

A 0078 010022


D’ORDREN° DEBASE

01 B 0126 bandages de roues(compositions pour laréparation des --- )

R 0189 010465

12 B 0127 bandages de roues de cheminsde fer (boudins de --- )

F 0271 120033

12 B 0128 bandages de roues pourvéhicules

T 0571 120031

12 B 0129 bandages de véhicules(antidérapants pour --- )

N 0103 120013

10 B 0130 bandages élastiques B 0086 10002210 B 0131 bandages herniaires T 0507 10003910 B 0132 bandages orthopédiques pour

les articulationsB 0088 100020

10 B 0133 bandages plâtrés P 0453 10020612 B 0134 bandages (valves de --- ) pour

véhiculesV 0016 120032

25 B 0135 bandanas [foulards] B 0094 25014809 B 0136 bande magnétique

(enregistreurs à --- )T 0063 090077

09 B 0137 bande magnétique (unités à --- )[informatique]

M 0027 090609

07 B 0138 bande (transporteurs à --- ) B 0284 07003725 B 0139 bandeaux pour la tête

[habillement]H 0127 250142

26 B 0140 bandeaux pour les cheveux H 0010 26001322 B 0141 bandelettes pour attacher la

vigneS 1004 220003

09 B 0142 bandes [rubans] magnétiques M 0028 09007806 B 0143 bandes à lier métalliques B 0108 06028522 B 0144 bandes à lier non métalliques B 0106 22007817 B 0145 bandes adhésives autres que

pour la médecine, la papeterieou le ménage

A 0075 170085

05 B 0146 bandes adhésives pour lamédecine

A 0081 050294

16 B 0147 bandes adhésives pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

26 B 0148 bandes auto-agrippantes[articles de mercerie]

H 0228 260116

16 B 0149 bandes collantes pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

28 B 0150 bandes de billard B 0375 28001309 B 0151 bandes de nettoyage de têtes

de lectureH 0124 090535

12 B 0152 bandes de roulement pour lerechapage des pneus

T 0453 120156

16 B 0153 bandes dessinées (journauxde --- )

C 0742 160331

10 B 0154 bandes galvaniques à usagemédical

G 0016 100023

16 B 0155 bandes gommées [papeterie] G 0327 16003619 B 0156 bandes goudronnées

[construction]T 0087 190018

05 B 0157 bandes hygiéniques H 0343 05004717 B 0158 bandes isolantes I 0133 17010709 B 0159 bandes magnétiques (appareils

démagnétiseurs de --- )D 0048 090076

06 B 0160 bandes métalliques (tendeursde --- ) [étriers de tension]

S 0991 060383

08 B 0161 bandes métalliques (tendeursde --- ) [outils]

S 0992 080160




D’ORDREN° DEBASE

15 B 0162 bandes musicales M 0477 15007815 B 0163 bandes musicales perforées P 0253 15007905 B 0164 bandes périodiques M 0218 05023310 B 0165 bandes plâtrées P 0453 10020605 B 0166 bandes pour pansements B 0087 05004902 B 0167 bandes protectrices contre la

corrosionA 0329 020021

07 B 0168 bandes transporteuses B 0290 07003609 B 0169 bandes vidéo V 0137 09049515 B 0170 bandonéons B 0097 15001118 B 0171 bandoulières [courroies] en cuir S 0380 18009613 B 0172 bandoulières pour armes S 0383 13006320 B 0173 bannetons F 0231 20002124 B 0174 bannières B 0110 24000621 B 0175 baquets B 0730 21002319 B 0176 baraques H 0318 19001907 B 0177 barattes C 0482 07003815 B 0178 Barbarie (orgues de --- ) B 0131 15001221 B 0179 barbe (blaireaux à --- ) S 0291 21024003 B 0180 barbe (pierres à --- )

[antiseptiques]S 0295 030005

03 B 0181 barbe (savon à --- ) S 0294 03001703 B 0182 barbe (teintures pour la --- ) B 0225 03017608 B 0183 barbe (tondeuses pour la coupe

de la --- )B 0224 080026

11 B 0184 barbecue (pierres de lavedestinées aux grillades sur --- )

L 0087 110326

11 B 0185 barbecues B 0113 11026506 B 0186 barbelé (fil de fer --- ) B 0114 06004126 B 0187 barbes postiches F 0021 26001419 B 0188 bardeaux S 0333 19002101 B 0189 barille (soude de --- ) S 0623 01010014 B 0190 barillets [horlogerie] B 0132 14001406 B 0191 barils (cerceaux pour --- )


20 B 0192 barils (cerceaux pour --- ) nonmétalliques

C 0218 200211

06 B 0193 barils métalliques B 0135 06028720 B 0194 barils non métalliques B 0134 20021009 B 0195 baromètres B 0128 09007917 B 0196 barrages flottants antipollution A 0357 17010806 B 0197 barreaux de grilles métalliques B 0141 06004208 B 0198 barres à mine C 1037 08025008 B 0199 barres de havage C 1120 08002712 B 0200 barres de torsion pour

véhiculesT 0375 120034

25 B 0201 barrettes [bonnets] C 0105 25001226 B 0202 barrettes [pinces à cheveux] B 0137 26004006 B 0203 barriques métalliques C 0223 06028920 B 0204 barriques non métalliques C 0222 20011901 B 0205 baryte B 0144 01010201 B 0206 barytique (papier --- ) B 0145 01010301 B 0207 baryum B 0117 01010101 B 0208 baryum (composés du --- ) B 0118 01010401 B 0209 baryum (sulfate de --- ) B 0119 01057425 B 0210 bas S 0936 25000610 B 0211 bas élastiques [chirurgie] E 0053 10016510 B 0212 bas pour les varices S 0938 100166


D’ORDREN° DEBASE

01 B 0213 bas (produits pour empêcher ledémaillage des --- )

R 0374 010105

25 B 0214 bas sudorifuges S 0941 25000725 B 0215 bas (talonnettes pour les --- ) H 0171 25000812 B 0216 bascule (chariots à --- ) G 0228 12006528 B 0217 bascule (chevaux à --- ) [jouets] R 0284 28001409 B 0218 bascules [appareils de pesage] W 0178 09008128 B 0219 base-ball (gants de --- ) B 0147 28014101 B 0220 bases [produits chimiques] B 0148 01010624 B 0221 basins F 0583 24005415 B 0222 basses [instruments de

musique]B 0160 150013

11 B 0223 bassinoires W 0043 11030628 B 0224 bassins [piscines, articles de

jeu ou de sport]S 1109 280095

06 B 0225 bassins [piscines, constructionsmétalliques]

S 1108 060290

19 B 0226 bassins [piscines, constructionsnon métalliques]

S 1110 190196

21 B 0227 bassins [récipients] B 0152 21002510 B 0228 bassins à usage médical B 0151 10002610 B 0229 bassins hygiéniques B 0244 10002508 B 0230 bastringues [outils] H 0054 08002812 B 0231 bateaux B 0497 12002112 B 0232 bateaux (coques de --- ) S 0336 12003512 B 0233 bateaux (crochets de --- ) B 0496 12003612 B 0234 bateaux (dispositifs de

commande pour --- )S 0899 120037

12 B 0235 bateaux (dispositifs pourdégager les --- )

D 0160 120038

07 B 0236 bateaux (machines de --- ) E 0135 07040107 B 0237 bateaux (moteurs de --- ) M 0427 07040212 B 0238 bateaux (plans inclinés pour --- ) I 0046 12003912 B 0239 bateaux (propulseurs à hélice

pour --- )S 0181 120040

12 B 0240 bateaux (rames de --- ) O 0001 12004109 B 0241 bateaux-pompes à incendie F 0187 09060106 B 0242 bâtir (matériaux à --- )


19 B 0243 bâtir (matériaux à --- ) nonmétalliques

B 0747 190197

07 B 0244 bâtis [machinerie] S 0830 07004120 B 0245 bâtis de machines à calculer S 0829 20021203 B 0246 bâtonnets ouatés à usage

cosmétiqueS 1095 030019

21 B 0247 bâtonnets pour cocktails C 0644 21031418 B 0248 bâtons d’alpinistes M 0445 18000130 B 0249 bâtons de réglisse [confiserie] S 0919 30014705 B 0250 bâtons de réglisse à usage

pharmaceutiqueS 0920 050303

16 B 0251 bâtons d’encre I 0088 16033419 B 0252 battantes (portes --- ) non

métalliquesF 0395 190022

09 B 0253 batteries d’allumage B 0201 09003109 B 0254 batteries d’anodes A 0320 09004421 B 0255 batteries de cuisine * C 0865 21002609 B 0256 batteries électriques B 0199 09036008 B 0257 battes [instruments à main] M 0051 08015509 B 0258 battes pour incendie F 0185 09008207 B 0259 batteurs électriques B 0232 070403




D’ORDREN° DEBASE

28 B 0260 batteurs (gants pour --- )[accessoires de jeux]

B 0208 280015

21 B 0261 batteurs non électriques B 0233 21023807 B 0262 batteuses T 0222 07004307 B 0263 batteuses (moissonneuses- --- ) R 0105 07027007 B 0264 battre (machines à --- ) B 0234 07004428 B 0265 baudriers d’escalade C 0560 28014218 B 0266 baudruche G 0213 18000805 B 0267 baume de gurjun [gurgu,

gurgum ou gurjum] à usagemédical

G 0351 050342

01 B 0268 baume de gurjun [gurgu,gurgum ou gurjum] pour lafabrication de vernis

B 0077 010343

02 B 0269 baume du Canada C 0073 02002205 B 0270 baumes à usage médical B 0078 05005001 B 0271 bauxite B 0209 01010816 B 0272 bavettes en papier B 0344 16027625 B 0273 bavettes non en papier B 0343 25012816 B 0274 bavoirs en papier B 0344 16027625 B 0275 bavoirs non en papier B 0343 25012803 B 0276 beauté (masques de --- ) B 0235 03002005 B 0277 bébés (aliments pour --- ) F 0401 05029821 B 0278 bébés (baignoires pour --- )

[portatives]B 0009 210301

10 B 0279 bébés (couveuses pour --- ) I 0051 10017720 B 0280 bébés (parcs pour --- ) P 0495 20002208 B 0281 bêches S 0700 08011111 B 0282 becs à acétylène A 0037 11000311 B 0283 becs à alcool A 0185 11024711 B 0284 becs à incandescence I 0042 11004311 B 0285 becs à pétrole P 0276 11024811 B 0286 becs de gaz G 0052 11016111 B 0287 becs de gaz (appliques pour --- ) B 0630 11025111 B 0288 becs de lampes B 0777 11004415 B 0289 becs d’instruments de musique M 0454 15003421 B 0290 becs verseurs S 0766 21002708 B 0291 bédanes M 0402 08002929 B 0292 beignets aux pommes de terre P 0592 29014807 B 0293 béliers [machines] R 0065 07040408 B 0294 béliers [outils] R 0064 08021113 B 0295 bengale (feux de --- ) B 0309 13001712 B 0296 bennes de camions T 0272 12004212 B 0297 bennes (roues de --- ) M 0300 12004301 B 0298 bentonite B 0310 01010904 B 0299 benzène B 0311 04008201 B 0300 benzène (acides de la série

du --- )B 0314 010110

01 B 0301 benzène (dérivés du --- ) B 0312 01011101 B 0302 benzène méthylé M 0248 01057704 B 0303 benzine P 0275 04004301 B 0304 benzoïque (acide --- ) B 0316 01011201 B 0305 benzoïque (sulfimide --- ) B 0317 01011304 B 0306 benzol B 0318 04008301 B 0307 benzol méthylé M 0249 01057612 B 0308 béquilles de cycles C 1142 12009710 B 0309 béquilles (embouts de --- ) pour

infirmesT 0275 100126

10 B 0310 béquilles pour infirmes C 1048 100168


D’ORDREN° DEBASE

20 B 0311 berceaux C 0944 20002325 B 0312 bérets B 0320 25000903 B 0313 bergamote (essence de --- ) B 0321 03002101 B 0314 berkélium B 0322 01011506 B 0315 beryllium [glucinium] B 0325 06004308 B 0316 besaiguës H 0216 08003031 B 0317 bestiaux (aliments pour --- ) F 0379 31006010 B 0318 bestiaux (appareils obstétricaux

pour --- )C 0254 100027

06 B 0319 bestiaux (chaînes pour --- ) C 0251 06004421 B 0320 bestiaux (crèches pour --- ) T 0485 21009508 B 0321 bestiaux (instruments à

marquer les --- )L 0290 080031

31 B 0322 bestiaux (levure pour --- ) Y 0005 31007705 B 0323 bestiaux (produits pour laver

les --- )C 0259 050051

31 B 0324 bétail (aliments pour le --- ) F 0379 31006008 B 0325 bétail (appareils à étourdir le --- ) C 0258 08003221 B 0326 bétail (étrilles pour le --- ) C 1083 21002831 B 0327 bétail (sel pour le --- ) S 0053 31001408 B 0328 bétail (tondeuses pour le --- ) C 0255 08003309 B 0329 bêtatrons B 0326 09008508 B 0330 bêtes (appareils et outils pour

la dépouille des --- )S 0514 080019

08 B 0331 bêtes de boucherie (appareilspour l’abattage des --- )

S 0546 080001

06 B 0332 bêtes féroces (pièges à --- ) * T 0436 06002519 B 0333 béton C 0784 19002301 B 0334 béton (agglutinants pour le --- ) A 0120 01003006 B 0335 béton (armatures métalliques

pour --- )R 0168 060033

06 B 0336 béton (coffrages pour le --- )métalliques

S 0398 060292

19 B 0337 béton (coffrages pour le --- ) nonmétalliques

S 0397 190198

19 B 0338 béton (éléments deconstruction en --- )

C 0786 190024

07 B 0339 béton (malaxeurs de --- ) C 0787 07004501 B 0340 béton (produits chimiques pour

l’aération du --- )C 0791 010116

01 B 0341 béton (produits pour laconservation du --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

C 0789 010117

12 B 0342 bétonnières automobiles C 0788 12021307 B 0343 bétonnières de chantier C 0787 07004531 B 0344 betteraves B 0272 31001529 B 0345 beurre B 0795 29000821 B 0346 beurre (cloches à --- ) B 0804 21003102 B 0347 beurre (colorants pour le --- ) C 0715 02002329 B 0348 beurre (crème de --- ) B 0803 29001129 B 0349 beurre d’arachides P 0178 29000729 B 0350 beurre de cacao C 0448 29000929 B 0351 beurre de coco C 0653 29001007 B 0352 beurre (machines à --- ) B 0801 07004621 B 0353 beurriers B 0800 21003010 B 0354 biberons F 0064 10002811 B 0355 biberons (chauffe- --- )

électriquesH 0147 110257




D’ORDREN° DEBASE

21 B 0356 biberons (chauffe- --- ) nonélectriques

H 0149 210239

28 B 0357 biberons de poupées D 0228 28001610 B 0358 biberons (fermetures de --- ) F 0063 10016910 B 0359 biberons (tétines de --- ) F 0062 10017020 B 0360 bibliothèques (étagères de --- ) L 0175 20002420 B 0361 bibliothèques (rayons de --- ) L 0175 20002416 B 0362 biblorhaptes L 0323 16003501 B 0363 bicarbonate de soude à usage

chimiqueB 0345 010578

05 B 0364 bicarbonate de soude à usagepharmaceutique

B 0346 050304

08 B 0365 biche (pieds-de- --- ) [outils] N 0005 08003401 B 0366 bichlorure d’étain B 0347 01011801 B 0367 bichromate de potasse B 0348 01011901 B 0368 bichromate de soude B 0349 01012012 B 0369 bicycles B 0366 12004412 B 0370 bicyclettes B 0366 12004412 B 0371 bicyclettes (bandages pour --- ) B 0365 12008412 B 0372 bicyclettes (béquilles de --- ) B 0364 12004612 B 0373 bicyclettes (cadres de --- ) F 0451 12022112 B 0374 bicyclettes (chambres à air

pour --- )I 0103 120214

07 B 0375 bicyclettes (dynamos pour --- ) B 0354 07004711 B 0376 bicyclettes (feux pour --- ) B 0357 11004512 B 0377 bicyclettes (filets pour --- ) D 0298 12012228 B 0378 bicyclettes fixes d’entraînement S 0854 28001728 B 0379 bicyclettes fixes d’entraînement

(rouleaux pour --- )R 0304 280059

12 B 0380 bicyclettes (freins de --- ) B 0645 12008612 B 0381 bicyclettes (guidons de --- ) H 0067 12008012 B 0382 bicyclettes (indicateurs de

direction pour --- )D 0151 120045

06 B 0383 bicyclettes (installations pourparquer des --- ) métalliques

B 0359 060293

19 B 0384 bicyclettes (installations pourparquer des --- ) nonmétalliques

B 0358 190199

12 B 0385 bicyclettes (jantes de --- ) R 0241 12008807 B 0386 bicyclettes (machines pour

l’assemblage de --- )B 0350 070512

12 B 0387 bicyclettes (pompes de --- ) P 0766 12009312 B 0388 bicyclettes (rayons de --- ) S 0748 12009412 B 0389 bicyclettes (selles de --- ) B 0362 12009612 B 0390 bicyclettes (sonnettes de --- ) B 0279 12009811 B 0391 bidets B 0368 11004621 B 0392 bidons [gourdes] D 0323 21014407 B 0393 bielles de machines ou de

moteursC 0819 070048

12 B 0394 bielles pour véhiculesterrestres, autres que partiesde moteurs

C 0818 120242

07 B 0395 bière (appareils pour tirer la --- )sous pression

B 0263 070012

21 B 0396 bière (chopes à --- ) B 0265 21003202 B 0397 bière (colorants pour la --- ) C 0713 02002416 B 0398 bière (dessous de chopes à --- ) M 0150 16003732 B 0399 bière (moût de --- ) B 0269 32000507 B 0400 bière (pompes à --- ) B 0267 070390


D’ORDREN° DEBASE

01 B 0401 bière (produits pour laclarification et la conservationde la --- )

B 0270 010121

30 B 0402 bière (vinaigre de --- ) B 0268 30014832 B 0403 bières B 0262 32000206 B 0404 bigornes B 0218 06004526 B 0405 bigoudis * H 0018 26001709 B 0406 bigoudis électrothermiques H 0039 09054814 B 0407 bijouterie (articles de --- ) J 0034 14005014 B 0408 bijoux (coffrets à --- ) en métaux

précieuxJ 0032 140111

20 B 0409 bijoux (coffrets à --- ) non enmétaux précieux

J 0035 200237

14 B 0410 bijoux en cloisonné C 0580 14016528 B 0411 billard (bandes de --- ) B 0375 28001328 B 0412 billard (billes de --- ) B 0370 28001928 B 0413 billard (craie pour queues de --- ) C 0339 28002028 B 0414 billard (procédés pour queues

de --- )B 0372 280122

28 B 0415 billard (queues de --- ) B 0373 28012128 B 0416 billard (quilles de --- ) S 0531 28002228 B 0417 billard (tables de --- ) B 0376 28012328 B 0418 billard (tables de --- ) à

prépaiementC 0691 280124

28 B 0419 billards (dispositifs à marquerles points pour --- )

B 0374 280021

24 B 0420 billards (tapis de --- ) B 0371 24000707 B 0421 billes (bagues à --- ) pour

roulementsB 0063 070339

06 B 0422 billes d’acier B 0076 06026528 B 0423 billes de billard B 0370 28001907 B 0424 billes (paliers à --- ) B 0064 07004928 B 0425 billes pour jeux M 0092 28002316 B 0426 billes pour stylos B 0073 16025307 B 0427 billes (roulements à --- ) B 0064 07004916 B 0428 billets [tickets] T 0228 16003809 B 0429 billets [tickets] (distributeurs

de --- )T 0227 090086

08 B 0430 billets (instruments pourpoinçonner les --- )

T 0229 080212

06 B 0431 billets (pinces à --- ) métalliques M 0376 06042901 B 0432 biochimiques (catalyseurs --- ) B 0398 01012205 B 0433 biocides B 0399 05005205 B 0434 biologiques (préparations --- ) à

usage médicalB 0400 050305

05 B 0435 biologiques (préparations --- ) àusage vétérinaire

B 0401 050361

01 B 0436 biologiques (préparations --- )autres qu’à usage médical ouvétérinaire

B 0402 010579

01 B 0437 bioxalate de potasse P 0585 01012301 B 0438 bioxyde de manganèse M 0068 01012408 B 0439 bisaiguës H 0216 08003030 B 0440 biscottes R 0375 30001530 B 0441 biscuiterie C 0863 30001830 B 0442 biscuits B 0412 30001631 B 0443 biscuits pour chiens D 0217 31003101 B 0444 bismuth B 0414 01012501 B 0445 bismuth (gallate basique de --- ) B 0149 010126




D’ORDREN° DEBASE

05 B 0446 bismuth (préparations de --- ) àusage pharmaceutique

B 0417 050053

01 B 0447 bismuth (sous-nitrate de --- ) àusage chimique

B 0416 010494

05 B 0448 bismuth (sous-nitrate de --- ) àusage pharmaceutique

B 0418 050263

10 B 0449 bistouris K 0060 10002919 B 0450 bitume B 0425 19001719 B 0451 bitumé (carton --- ) B 0742 19004607 B 0452 bitume (machines à faire le --- ) B 0426 07005002 B 0453 bitume (vernis au --- ) B 0427 02002519 B 0454 bitumeux (produits --- ) pour la

constructionB 0429 190025

34 B 0455 blagues à tabac T 0303 34000421 B 0456 blaireaux S 0291 21024021 B 0457 blaireaux (porte- --- ) S 0290 21024131 B 0458 blanc de champignon [semis] M 0473 31002502 B 0459 blanc de chaux W 0237 02011003 B 0460 blanc de craie W 0239 03002229 B 0461 blanc d’oeuf W 0234 29001206 B 0462 blanc (métal --- ) W 0233 06004605 B 0463 blanche (eau --- ) L 0103 05005424 B 0464 blanchets pour l’imprimerie en

matières textilesP 0687 240106

16 B 0465 blanchets pour l’imprimerie nonen matières textiles

P 0686 160177

01 B 0466 blanchiment (produits de --- )[décolorants] à usageindustriel

D 0029 010580

03 B 0467 blanchiment (produits de --- )[lessive]

L 0082 030124

03 B 0468 blanchir la peau (crème pour --- ) S 0512 03002303 B 0469 blanchir le cuir (produits pour --- ) L 0109 03002501 B 0470 blanchir les cires (produits

chimiques pour --- )W 0159 010128

01 B 0471 blanchir les graisses (produitspour --- )

F 0047 010339

01 B 0472 blanchir les huiles (produitspour --- )

O 0034 010353

01 B 0473 blanchir les matièresorganiques (produits pour --- )

O 0096 010129

03 B 0474 blanchir (sels pour --- ) B 0456 03002603 B 0475 blanchir (soude pour --- ) B 0457 03002703 B 0476 blanchissage (colorants pour

le --- )L 0079 030059

03 B 0477 blanchissage (produits de --- ) L 0078 03002803 B 0478 blanchissage (produits de

glaçage pour le --- )L 0081 030029

03 B 0479 blanchisserie (cire pour la --- ) L 0086 03005102 B 0480 blancs [matières colorantes ou

peintures]W 0236 020109

31 B 0481 blé W 0199 31006130 B 0482 blé (farine de --- ) W 0202 30006331 B 0483 blé (issues de --- ) B 0647 31001607 B 0484 blé (moulins à --- ) F 0333 07005331 B 0485 blé (son de --- ) B 0647 31001603 B 0486 bleu de lessive B 0480 03001403 B 0487 bleu pour l’azurage du linge B 0480 03001402 B 0488 bleus [matières colorantes ou

peintures]B 0486 020103


D’ORDREN° DEBASE

06 B 0489 blindages A 0410 06004716 B 0490 blocs [papeterie] P 0029 16004216 B 0491 blocs à dessin D 0288 16004128 B 0492 blocs de construction [jouets] B 0740 28002528 B 0493 blocs de départ [pour le sport] S 0853 28017425 B 0494 blouses O 0131 25001024 B 0495 blutoir (étamine de --- ) B 0518 24000925 B 0496 boas [tours de cou] B 0495 25001114 B 0497 bobèches en métaux précieux C 0080 14011221 B 0498 bobèches non en métaux

précieuxC 0079 210242

07 B 0499 bobines de métiers à tisser B 0501 07005409 B 0500 bobines électriques C 0686 09000109 B 0501 bobines électriques (supports

de --- )H 0211 090514

20 B 0502 bobines en bois [pour fil, soie,cordonnet]

R 0132 200025

07 B 0503 bobines pour machines R 0133 07040816 B 0504 bobines pour rubans encreurs S 0754 16004328 B 0505 bobsleighs B 0502 28002621 B 0506 bocaux G 0141 21003317 B 0507 bocaux (joints en caoutchouc

pour --- )B 0109 170012

10 B 0508 bocks à injections S 1124 10008025 B 0509 body [justaucorps] T 0121 25014728 B 0510 body boards B 0506 28017712 B 0511 bogies pour wagons de

chemins de ferB 0510 120047

21 B 0512 boire (récipients à --- ) D 0327 21003404 B 0513 bois à brûler F 0214 04001301 B 0514 bois à tanner T 0060 01013004 B 0515 bois (briquettes de --- ) W 0300 04001831 B 0516 bois bruts U 0026 31001716 B 0517 bois (carton de pâte de --- )

[papeterie]W 0314 160278

04 B 0518 bois (charbon de --- )[combustible]

C 0354 040014

05 B 0519 bois (charbon de --- ) à usagepharmaceutique

C 0353 050056

02 B 0520 bois colorant D 0382 02011102 B 0521 bois colorant (extraits de --- ) D 0383 02011222 B 0522 bois (copeaux de --- ) W 0318 22000431 B 0523 bois (copeaux de --- ) pour la

fabrication de pâte de boisW 0301 310018

04 B 0524 bois (copeaux de --- ) pourl’allumage

W 0319 040006

05 B 0525 bois de cèdre anti-insectes C 0269 05037919 B 0526 bois de construction B 0755 19002704 B 0527 bois de feu F 0214 04001313 B 0528 bois de fusils G 0349 13003720 B 0529 bois de lit B 0256 20002619 B 0530 bois de placage V 0106 19003419 B 0531 bois de sciage T 0250 19003102 B 0532 bois de teinture D 0382 02011119 B 0533 bois d’oeuvre W 0305 19003031 B 0534 bois en grume U 0020 31001902 B 0535 bois (enduits pour le --- )

[peintures]W 0302 020026

01 B 0536 bois (esprit-de- --- ) W 0298 01013119 B 0537 bois façonnés T 0249 190029




D’ORDREN° DEBASE

02 B 0538 bois (huiles pour laconservation du --- )

O 0049 020082

22 B 0539 bois (laine de --- ) W 0324 22000507 B 0540 bois (machines à travailler le --- ) W 0326 07005519 B 0541 bois mi-ouvrés W 0317 19002602 B 0542 bois (mordants pour le --- ) W 0306 02002703 B 0543 bois odorants S 0148 03003016 B 0544 bois (papier de --- ) W 0315 16027901 B 0545 bois (pâte de --- ) W 0312 01013219 B 0546 bois (pavés en --- ) W 0309 19003201 B 0547 bois (produits de distillation de

l’esprit-de- --- )W 0299 010582

02 B 0548 bois (produits pour laconservation du --- )

W 0311 020049

19 B 0549 bois propre à être moulé M 0431 19012720 B 0550 bois (rubans de --- ) W 0316 20002722 B 0551 bois (sciure de --- ) S 0126 22000602 B 0552 bois (teintures pour le --- ) W 0320 02002801 B 0553 bois (vinaigre de --- ) [acide

pyroligneux]W 0323 010133

19 B 0554 boiseries W 0308 19003520 B 0555 boiseries (pans de --- ) pour

meublesF 0571 200148

30 B 0556 boissons à base de cacao C 0652 30015030 B 0557 boissons à base de café C 0679 30014930 B 0558 boissons à base de chocolat C 0449 30015132 B 0559 boissons à base de petit-lait W 0222 32000730 B 0560 boissons à base de thé T 0110 30018701 B 0561 boissons (agents de filtrage

pour l’industrie des --- )F 0162 010296

33 B 0562 boissons alcooliques [àl’exception des bières]

A 0190 330026

33 B 0563 boissons alcooliques contenantdes fruits

B 0332 330031

07 B 0564 boissons (appareilsélectromécaniques pour lapréparation de --- )

B 0327 070315

11 B 0565 boissons (appareils pour lerefroidissement de --- )

B 0333 110119

03 B 0566 boissons (aromates pour --- )[huiles essentielles]

B 0335 030173

30 B 0567 boissons (aromates pour --- )autres que les huilesessentielles

B 0336 300141

02 B 0568 boissons (colorants pour --- ) C 0714 02000405 B 0569 boissons diététiques à usage


33 B 0570 boissons distillées D 0195 33000832 B 0571 boissons (essences pour la

préparation de --- )E 0171 320009

07 B 0572 boissons gazeuses (appareilspour la fabrication des --- )

A 0098 070056

32 B 0573 boissons gazeuses (pastillespour --- )

P 0159 320033

32 B 0574 boissons gazeuses (poudrespour --- )

P 0626 320034

32 B 0575 boissons isotoniques I 0184 32004529 B 0576 boissons lactées où le lait

prédomineM 0277 290072

32 B 0577 boissons non alcooliques N 0099 320031


D’ORDREN° DEBASE

20 B 0578 boissons (pailles pour ladégustation des --- )

S 0986 200028

31 B 0579 boissons pour animaux decompagnie

B 0337 310142

32 B 0580 boissons (préparations pourfaire des --- )

B 0340 320008

21 B 0581 boissons (récipients calorifugespour --- )

B 0338 210035

32 B 0582 boissons (sirops pour --- ) S 1128 32001114 B 0583 boîtes [cabinets] d’horloges C 0574 14004421 B 0584 boîtes à biscuits C 0862 21031721 B 0585 boîtes à casse-croûte L 0348 21032518 B 0586 boîtes à chapeaux en cuir H 0110 18002314 B 0587 boîtes à cigares [en métaux

précieux]C 0487 140134

34 B 0588 boîtes à cigares [non enmétaux précieux]

C 0488 340015

34 B 0589 boîtes à cigares [pourvues d’unhumidificateur]

H 0307 340038

14 B 0590 boîtes à cigarettes [en métauxprécieux]

C 0496 140135

34 B 0591 boîtes à cigarettes [non enmétaux précieux]

C 0495 340016

09 B 0592 boîtes à clapets [électricité] S 1115 09013106 B 0593 boîtes à conserves

[métalliques]P 0655 060093

26 B 0594 boîtes à couture S 0269 26004907 B 0595 boîtes à étoupe [parties de

machines]S 1018 070198

15 B 0596 boîtes à musique M 0481 15005208 B 0597 boîtes à onglets M 0328 08025306 B 0598 boîtes à outils en métal [vides] T 0354 06042321 B 0599 boîtes à pain B 0665 21031021 B 0600 boîtes à savon S 0607 21003714 B 0601 boîtes à thé [en métaux

précieux]T 0099 140114

21 B 0602 boîtes à thé [non en métauxprécieux]

T 0098 210038

19 B 0603 boîtes aux lettres [enmaçonnerie]

L 0161 190228

06 B 0604 boîtes aux lettres [métalliques] L 0162 06012020 B 0605 boîtes aux lettres [ni en métal,

ni en maçonnerie]L 0160 200244

09 B 0606 boîtes de branchement[électricité]

B 0649 090094

09 B 0607 boîtes de dérivation [électricité] B 0649 09009407 B 0608 boîtes de graissage [machines] G 0268 07020409 B 0609 boîtes de jonction [électricité] J 0064 09014507 B 0610 boîtes de vitesses autres que

pour véhicules terrestresG 0093 070409

12 B 0611 boîtes de vitesses pourvéhicules terrestres

G 0092 120217

20 B 0612 boîtes en bois ou en matièresplastiques

C 0208 200228

16 B 0613 boîtes en carton ou en papier B 0606 16028018 B 0614 boîtes en cuir ou en carton-cuir B 0610 18008918 B 0615 boîtes en fibre vulcanisée B 0615 18009821 B 0616 boîtes en métal pour la

distribution de serviettes enpapier

B 0611 210036

06 B 0617 boîtes en métaux communs B 0607 060295




D’ORDREN° DEBASE

14 B 0618 boîtes en métaux précieux B 0612 14011321 B 0619 boîtes en verre B 0608 21024306 B 0620 boîtes (fermetures de --- )


07 B 0621 boîtes (ouvre- --- ) électriques T 0261 07028708 B 0622 boîtes (ouvre- --- ) non

électriquesC 0072 080169

09 B 0623 boîtiers de haut-parleurs C 0006 09008714 B 0624 boîtiers de montres W 0075 14014421 B 0625 bols B 0592 21003921 B 0626 bonbonnes D 0049 21004014 B 0627 bonbonnières en métaux


21 B 0628 bonbonnières non en métauxprécieux

C 0085 210244

30 B 0629 bonbons S 1103 30002028 B 0630 bonbons à pétards E 0202 28002705 B 0631 bonbons à usage

pharmaceutiqueC 0814 050057

06 B 0632 bondes métalliques P 0505 06029620 B 0633 bondes non métalliques P 0504 20021325 B 0634 bonneterie H 0282 25001307 B 0635 bonneterie (métiers pour --- ) H 0284 07005722 B 0636 bonneterie (sacs de lavage

de --- )B 0043 220106

25 B 0637 bonnets C 0105 25001226 B 0638 bonnets à mèches H 0017 26011525 B 0639 bonnets de douche S 0388 25015809 B 0640 bonnettes [optique] L 0153 09008801 B 0641 borax B 0557 01013426 B 0642 border (cordons à --- ) C 0899 26009626 B 0643 border (galons à --- ) L 0008 26001926 B 0644 border (lacets à --- ) C 0899 26009626 B 0645 bords pour vêtements E 0026 26001826 B 0646 bordures [bords] pour

vêtementsE 0026 260018

01 B 0647 borique (acide --- ) à usageindustriel

B 0561 010135

09 B 0648 bornes [électricité] T 0164 09008909 B 0649 bornes routières lumineuses ou

mécaniquesR 0267 090516

06 B 0650 bornes routières nonlumineuses et nonmécaniques [métalliques]

S 0441 060228

19 B 0651 bornes routières nonlumineuses et nonmécaniques [non métalliques]

S 0439 190164

07 B 0652 bosselage (machines pour le --- ) E 0104 07020612 B 0653 bossoirs d’embarcations D 0020 12004807 B 0654 botteleuses B 0382 07005825 B 0655 bottes * B 0546 25001410 B 0656 bottes à usage médical B 0548 10003125 B 0657 bottes (tiges de --- ) B 0545 25004021 B 0658 bottes (tire- --- ) B 0542 21004125 B 0659 bottines H 0042 25001528 B 0660 bottines-patins [combiné] S 0500 28002806 B 0661 bouchage (capsules de --- )

métalliquesS 0204 060297

20 B 0662 bouchage (capsules de --- ) nonmétalliques

S 0955 200214


D’ORDREN° DEBASE

08 B 0663 bouchardes P 0337 08003605 B 0664 bouche (produits pour les soins

de la --- ) à usage médicalM 0456 050383

03 B 0665 bouche (produits pour les soinsde la --- ) non à usage médical

M 0452 030031

08 B 0666 boucherie (appareils pour ladépouille des animaux de --- )

S 0515 080018

08 B 0667 boucherie (appareils pourl’abattage des animaux de --- )

S 0546 080001

18 B 0668 boucherie (peaux d’animauxde --- )

C 0257 180088

11 B 0669 bouches à eau H 0319 11004928 B 0670 bouchons [flotteurs] [attirail de

pêche]B 0419 280154

20 B 0671 bouchons de bouteilles C 0906 20002920 B 0672 bouchons de liège C 0905 20003011 B 0673 bouchons de radiateurs R 0011 11005021 B 0674 bouchons de verre G 0148 21004213 B 0675 bouchons détonants D 0093 13001817 B 0676 bouchons en caoutchouc R 0356 17001809 B 0677 bouchons indicateurs de

pression pour valvesP 0671 090090

09 B 0678 bouchons pour les oreilles E 0003 09068112 B 0679 bouchons pour réservoirs à

essence de véhiculesC 0104 120241

21 B 0680 bouchons (tire- --- ) C 0907 21004326 B 0681 boucles [accessoires

d’habillement]B 0731 260097

26 B 0682 boucles de souliers S 0349 26008814 B 0683 boucles d’oreilles E 0007 14011806 B 0684 boucles en métaux communs B 0732 06029814 B 0685 boucles en métaux précieux B 0733 14011629 B 0686 boudin [charcuterie] P 0749 29001318 B 0687 boudin (boyaux pour faire le --- ) G 0353 18000912 B 0688 boudins de bandages de roues

de chemins de ferF 0271 120033

07 B 0689 boue (collecteurs de --- )[machines]

M 0462 070059

12 B 0690 boue (garde- --- ) M 0465 12004912 B 0691 boue (pare- --- ) M 0465 12004906 B 0692 bouées de corps-morts en

métal [amarrage]M 0390 060412

20 B 0693 bouées de corps-morts, nonmétalliques [amarrage]

M 0389 200251

09 B 0694 bouées de repérage M 0099 09058309 B 0695 bouées de sauvetage L 0177 09051709 B 0696 bouées de signalisation S 0426 09051801 B 0697 boues de forage (additifs

chimiques pour --- )A 0061 010019

05 B 0698 boues médicinales M 0464 05005801 B 0699 boues pour faciliter le forage D 0318 01013614 B 0700 bougeoirs en métaux précieux C 0075 14002621 B 0701 bougeoirs non en métaux


10 B 0702 bougies [chirurgie] B 0584 10003304 B 0703 bougies [éclairage] C 0081 04001507 B 0704 bougies d’allumage pour

moteurs à explosionS 0705 070394

07 B 0705 bougies de réchauffage pourmoteurs Diesel

G 0185 070061




D’ORDREN° DEBASE

28 B 0706 bougies (porte- --- ) pour arbresde Noël

C 0078 280029

04 B 0707 bougies pour arbres de Noël C 0456 04001024 B 0708 bougran B 0735 24001011 B 0709 bouilleurs W 0094 11005230 B 0710 bouillie alimentaire à base de

laitG 0307 300021

11 B 0711 bouilloires électriques K 0013 11030321 B 0712 bouilloires non électriques K 0014 21024629 B 0713 bouillons B 0714 29001405 B 0714 bouillons de culture pour la

bactériologieB 0588 050036

29 B 0715 bouillons (préparations pourfaire des --- )

B 0587 290015

11 B 0716 bouillottes H 0293 11030211 B 0717 boulangerie (fours de --- ) B 0057 11005307 B 0718 bouldozeurs B 0762 07006928 B 0719 boules à neige S 0597 28017526 B 0720 boules à ravauder [repriser] D 0010 26002014 B 0721 boules à thé [en métaux


21 B 0722 boules à thé [non en métauxprécieux]

T 0103 210248

06 B 0723 boules d’acier B 0076 06026528 B 0724 boules de jeu P 0493 28003021 B 0725 boules de verre G 0130 21004404 B 0726 boulets de charbon C 0618 04001609 B 0727 bouliers compteurs A 0001 09062706 B 0728 boulons métalliques B 0523 06004920 B 0729 boulons non métalliques B 0522 20021829 B 0730 bouquets [crevettes roses] [non

vivants]P 0636 290135

09 B 0731 bourdons électriques B 0810 09052117 B 0732 bourrelets d’étanchéité D 0278 17001318 B 0733 bourrellerie H 0094 18005522 B 0734 bourres [rembourrures] F 0315 22000722 B 0735 bourrette R 0084 22000818 B 0736 bourses P 0788 18001014 B 0737 bourses de mailles [en métaux

précieux]C 0324 140121

18 B 0738 bourses de mailles [non enmétaux précieux]

C 0323 180090

09 B 0739 boussoles C 0751 09052321 B 0740 bouteilles B 0579 21004506 B 0741 bouteilles [récipients

métalliques pour le gaz souspression ou l’air liquide]

B 0581 060050

20 B 0742 bouteilles (bouchons de --- ) C 0906 20002906 B 0743 bouteilles (capsules de --- )


20 B 0744 bouteilles (capsules de --- ) nonmétalliques

B 0563 200219

20 B 0745 bouteilles (casiers à --- ) B 0574 20003116 B 0746 bouteilles (emballages pour --- )

en carton ou en papierB 0578 160304

20 B 0747 bouteilles (enveloppes pour --- )en bois

B 0565 200238

16 B 0748 bouteilles (enveloppes pour --- )en carton ou en papier

B 0568 160282


D’ORDREN° DEBASE

22 B 0749 bouteilles (enveloppes pour --- )en paille

S 0985 220080

06 B 0750 bouteilles (fermetures de --- )métalliques

B 0567 060300

20 B 0751 bouteilles (fermetures de --- )non métalliques

B 0566 200220

21 B 0752 bouteilles isolantes I 0125 21004607 B 0753 bouteilles (machines à boucher

les --- )B 0576 070410

07 B 0754 bouteilles (machines à capsulerles --- )

B 0562 070411

07 B 0755 bouteilles (machines à plomberles --- )

B 0575 070412

21 B 0756 bouteilles (ouvre- --- ) B 0573 21004822 B 0757 bouteilles (paillons pour --- ) S 0985 22008021 B 0758 bouteilles réfrigérantes R 0145 21004707 B 0759 bouteilles (rince- --- ) B 0577 07006508 B 0760 bouterolles [outils] R 0258 08003807 B 0761 bouteurs [bouldozeurs] B 0762 07006908 B 0762 boutoirs [outils] P 0130 08003926 B 0763 boutons * B 0807 26002106 B 0764 boutons [poignées] en métal K 0063 06030121 B 0765 boutons [poignées] en

porcelaineK 0064 210249

14 B 0766 boutons de manchettes C 1057 14012209 B 0767 boutons de sonnerie P 0791 09009321 B 0768 boutons (tire- --- ) B 0806 21022326 B 0769 boutons-pression S 0594 26002225 B 0770 bouts de chaussures T 0276 25001634 B 0771 bouts de cigarettes C 0504 34000534 B 0772 bouts pour fume-cigarette M 0453 34002328 B 0773 boxe (gants de --- ) B 0620 28003228 B 0774 boyaux de raquettes G 0354 28003315 B 0775 boyaux d’instruments de

musiqueC 0246 150015

12 B 0776 boyaux pour cycles T 0514 12023418 B 0777 boyaux pour la charcuterie G 0353 18000914 B 0778 bracelets [bijouterie] B 0623 14001505 B 0779 bracelets à usage médical B 0621 05006005 B 0780 bracelets antirhumatismaux A 0359 05001514 B 0781 bracelets de montres W 0074 14001706 B 0782 bracelets d’identification pour

hôpitaux [métalliques]I 0022 060051

20 B 0783 bracelets d’identification pourhôpitaux [non métalliques]

I 0021 200221

14 B 0784 bracelets (montres- --- ) W 0369 14001616 B 0785 bracelets pour instruments à

écrireW 0368 160045

26 B 0786 bracelets pour remonter lesmanches

E 0198 260023

19 B 0787 brai [matériau de construction] T 0081 19017106 B 0788 brames I 0167 06005210 B 0789 brancards pour malades A 0252 10003710 B 0790 brancards roulants S 0995 10003609 B 0791 branchement (boîtes de --- )

[électricité]B 0649 090094

09 B 0792 bras acoustiques pour tourne-disques

T 0344 090095

25 B 0793 bras (dessous-de- --- ) D 0299 250017




D’ORDREN° DEBASE

06 B 0794 brasage (baguettes métalliquespour le --- )

B 0661 060302

01 B 0795 brasage (fondants pour le --- ) B 0659 01058301 B 0796 brasage (produits pour le --- ) B 0660 01013726 B 0797 brassards B 0655 26002407 B 0798 brasserie (machines de --- ) B 0684 07006606 B 0799 brasures B 0658 06005310 B 0800 brayers [bandages herniaires] T 0507 10003914 B 0801 breloques C 0358 14001825 B 0802 bretelles S 1088 25001826 B 0803 bretelles (attaches de --- ) F 0045 26002606 B 0804 bretelles pour la manutention

de fardeaux [métalliques]B 0628 060026

22 B 0805 bretelles pour la manutentionde fardeaux [non métalliques]

B 0627 220081

30 B 0806 bricelets W 0007 30002211 B 0807 bricelets (fers à --- ) électriques W 0005 11025821 B 0808 bricelets (fers à --- ) non

électriquesW 0006 210309

06 B 0809 brides [colliers] métalliques F 0272 06005426 B 0810 brides [confection] F 0043 26001018 B 0811 brides [harnais] B 0690 18011226 B 0812 brides pour guider les enfants R 0172 26002518 B 0813 bridons B 0691 18001103 B 0814 briller (produits pour faire --- ) S 0334 03004830 B 0815 brioches B 0769 30002319 B 0816 briques B 0685 19003801 B 0817 briques (produits pour la

conservation des --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

B 0687 010381

19 B 0818 briques (terre à --- ) E 0009 19003919 B 0819 briquetage (liants pour le --- ) B 0381 19004034 B 0820 briquets pour fumeurs L 0198 34000711 B 0821 briquets pour l’allumage du gaz F 0470 11001834 B 0822 briquets (réservoirs à gaz

pour --- )G 0055 340008

04 B 0823 briquettes combustibles B 0697 04001904 B 0824 briquettes de bois W 0300 04001804 B 0825 briquettes de tourbe

[combustibles]P 0190 040017

19 B 0826 briquettes (liants pour lafabrication des --- )

B 0381 190040

12 B 0827 brise (pare- --- ) W 0271 12015411 B 0828 brise-jet A 0367 11005524 B 0829 brocarts B 0700 24001126 B 0830 broches [accessoires

d’habillement]B 0709 260027

14 B 0831 broches [bijouterie] B 0710 14001911 B 0832 broches de rôtisserie R 0274 11005721 B 0833 brochettes [aiguilles

métalliques] pour la cuissonC 0870 210049

16 B 0834 brocheuses [papeterie] S 0838 16001216 B 0835 brochures P 0077 16004621 B 0836 brocs J 0056 21027125 B 0837 brodequins L 0007 25001926 B 0838 broder (crochets à --- ) E 0105 26005123 B 0839 broder (fils à --- ) E 0109 23000320 B 0840 broder (métiers à --- ) E 0108 200032


D’ORDREN° DEBASE

07 B 0841 broder (tambours pourmachines à --- )

T 0046 070067

20 B 0842 broderie (cadres à --- ) E 0108 20003216 B 0843 broderie (modèles de --- ) E 0107 16004724 B 0844 broderie (tissus recouverts de

motifs dessinés pour la --- )T 0396 240049

26 B 0845 broderies E 0106 26002801 B 0846 brome à usage chimique B 0701 01058505 B 0847 brome à usage pharmaceutique B 0702 05030605 B 0848 bronchodilatateurs

(préparations pour --- )B 0703 050390

03 B 0849 bronzage de la peau(préparations cosmétiquespour le --- )

S 1061 030171

02 B 0850 bronzage (laques de --- ) B 0708 02003106 B 0851 bronze B 0704 06001802 B 0852 bronze (poudre de --- ) B 0705 02003211 B 0853 bronzer (appareils à --- ) T 0057 11027106 B 0854 bronzes [monuments

funéraires]B 0706 060055

06 B 0855 bronzes [objets d’art] B 0707 06005616 B 0856 broquettes [punaises] D 0290 16004821 B 0857 brosserie B 0716 21005321 B 0858 brosserie (matériaux pour la --- ) B 0727 21005421 B 0859 brosses * B 0718 21001407 B 0860 brosses [parties de machines] B 0726 07006816 B 0861 brosses [pinceaux] P 0042 16027307 B 0862 brosses à air [machines] pour

appliquer les couleursA 0133 070514

21 B 0863 brosses à dents T 0362 21025021 B 0864 brosses à dents [électriques] T 0363 21027621 B 0865 brosses électriques [à

l’exception des parties demachines]

B 0721 210251

07 B 0866 brosses électriques [parties demachines]

B 0722 070413

20 B 0867 brosses (montures de --- ) B 0717 20003321 B 0868 brosses pour laver la vaisselle D 0167 21030416 B 0869 brosses pour l’écriture W 0371 16034212 B 0870 brouettes W 0209 12021813 B 0871 brouillard (signaux de --- )


09 B 0872 brouillard (signaux de --- ), nonexplosifs

F 0385 090524

07 B 0873 broyeurs [machines] G 0297 07026307 B 0874 broyeurs d’ordures D 0188 07041407 B 0875 broyeurs ménagers électriques G 0296 07025621 B 0876 broyeurs ménagers non

électriquesM 0336 210158

08 B 0877 brucelles T 0551 08004221 B 0878 brûle-parfums P 0255 21005611 B 0879 brûleurs B 0775 11006011 B 0880 brûleurs de laboratoire L 0004 11005811 B 0881 brûleurs germicides G 0113 11006111 B 0882 brûloirs à café R 0271 11006205 B 0883 brûlures du soleil (onguents

contre les --- )S 1054 050301

05 B 0884 brûlures (produits contre les --- ) B 0783 05006113 B 0885 brume (signaux de --- ) explosifs F 0384 130064




D’ORDREN° DEBASE

09 B 0886 brume (signaux de --- ) nonexplosifs

F 0385 090524

11 B 0887 buanderie (chaudières de --- ) L 0083 11006315 B 0888 buccins [trompettes] B 0729 15001601 B 0889 buée (produits pour éviter la --- ) C 0793 01013820 B 0890 buffets S 0410 20003420 B 0891 buffets roulants [meubles] D 0146 20022212 B 0892 buffets roulants [voitures] D 0144 12022018 B 0893 buffleterie S 0968 18001231 B 0894 bulbes F 0336 31009109 B 0895 bulle (niveaux à --- ) S 0739 09009628 B 0896 bulles de savon [jouets] S 0608 28016216 B 0897 bureau (agrafes de --- ) C 0568 16001016 B 0898 bureau (articles de --- ) [à

l’exception des meubles]O 0018 160159

09 B 0899 bureau (machines de --- ) àcartes perforées

P 0775 090097

20 B 0900 bureau (meubles de --- ) O 0016 20003720 B 0901 bureaux [meubles] D 0080 20003614 B 0902 burettes en métaux précieux C 1042 14016121 B 0903 burettes non en métaux


07 B 0904 buriner (machines à --- ) M 0403 07007108 B 0905 burins G 0267 08004320 B 0906 bustes en bois, en cire, en

plâtre ou en matièresplastiques

B 0793 200223

06 B 0907 bustes en métaux communs B 0790 06030714 B 0908 bustes en métaux précieux B 0791 14012319 B 0909 bustes en pierre, en béton ou

en marbreB 0792 190202

21 B 0910 bustes en porcelaine, en terrecuite ou en verre

B 0789 210252

20 B 0911 bustes pour tailleurs C 0942 20003807 B 0912 butées à billes B 0064 07004917 B 0913 butoirs en caoutchouc S 0958 17009306 B 0914 butoirs en métal S 0957 06023816 B 0915 buvards B 0473 160051


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS C



D’ORDREN° DEBASE

14 C 0001 cabarets [plateaux à servir] enmétaux précieux

C 0004 140124

21 C 0002 cabarets [plateaux à servir] nonen métaux précieux

C 0003 210058

07 C 0003 cabestans C 0109 07007206 C 0004 cabines de bain métalliques C 0002 06030819 C 0005 cabines de bain non


11 C 0006 cabines de douche S 0389 11029812 C 0007 cabines pour installations de

transport par câblesC 0175 120051

06 C 0008 cabines pour la peinture aupistolet métalliques

P 0038 060310

19 C 0009 cabines pour la peinture aupistolet non métalliques

P 0037 190205

06 C 0010 cabines téléphoniques en métal T 0137 06042219 C 0011 cabines téléphoniques non


11 C 0012 cabines transportables pourbains turcs

T 0539 110036

14 C 0013 cabinets [boîtes] d’horloges C 0574 14004411 C 0014 cabinets d’aisances

transportablesT 0320 110064

09 C 0015 câbles à fibres optiques F 0115 09066612 C 0016 câbles (appareils et

installations de transportpar --- )

C 0014 120188

09 C 0017 câbles coaxiaux C 0016 09066506 C 0018 câbles (cosses de --- ) R 0328 06005807 C 0019 câbles de commande de

machines ou de moteursC 0847 070434

09 C 0020 câbles de démarrage pourmoteurs

S 0851 090647

09 C 0021 câbles électriques C 0017 09021509 C 0022 câbles électriques (gaines

pour --- )S 0306 090098

09 C 0023 câbles électriques (manchonsde jonction pour --- )

J 0065 090626

17 C 0024 câbles (isolants pour --- ) C 0019 17009406 C 0025 câbles métalliques non


22 C 0026 câbles non métalliques C 0021 22008406 C 0027 câbles (raccords métalliques

de --- ) non électriquesC 0012 060059

06 C 0028 câbles (serre- --- ) métalliques B 0386 06031420 C 0029 câbles (serre- --- ) non


06 C 0030 câbles téléphériques T 0152 06005730 C 0031 cacao C 0647 30002429 C 0032 cacao (beurre de --- ) C 0448 29000930 C 0033 cacao (boissons à base de --- ) C 0652 30015031 C 0034 cacao (fèves brutes de --- ) C 0648 31002030 C 0035 cacao (produits de --- ) C 0651 30002525 C 0036 cache-col C 0700 25002125 C 0037 cache-corset C 0064 25002216 C 0038 cache-pot en papier F 0341 16022921 C 0039 cache-pot non en papier F 0340 21025309 C 0040 cache-prise C 0985 09066705 C 0041 caches oculaires à usage

médicalE 0229 050398


D’ORDREN° DEBASE

07 C 0042 cacheter [sceller] (machinesà --- ) à usage industriel

S 0208 070347

16 C 0043 cacheter (cire à --- ) S 0213 16005516 C 0044 cacheter (machines à --- ) de

bureauS 0209 160056

16 C 0045 cacheter (matières à --- ) S 0206 16005716 C 0046 cacheter (pains à --- ) S 0212 16020616 C 0047 cacheter (timbres à --- ) S 0211 16005316 C 0048 cachets [sceaux] S 0216 16014916 C 0049 cachets [timbres] (coffrets à --- ) C 0202 16025916 C 0050 cachets [timbres] (supports à --- ) H 0213 16025805 C 0051 cachets à usage


16 C 0052 cachets (tampons pour --- ) I 0092 16005401 C 0053 cachou C 0244 01013905 C 0054 cachou à usage


06 C 0055 cadenas P 0019 06006206 C 0056 cadmium C 0025 06006114 C 0057 cadrans [horlogerie] D 0104 14002114 C 0058 cadrans solaires S 1056 14002214 C 0059 cadratures C 0579 14002320 C 0060 cadres [encadrements] P 0346 20022520 C 0061 cadres [encadrements]

(moulures pour --- )P 0347 200190

20 C 0062 cadres à broderie E 0108 20003216 C 0063 cadres à composer [imprimerie] C 0755 16008412 C 0064 cadres de cycles F 0451 12022106 C 0065 cadres de fenêtres

[métalliques]W 0258 060315

19 C 0066 cadres de fenêtres [nonmétalliques]

W 0257 190208

06 C 0067 cadres de portes [métalliques] D 0244 06032919 C 0068 cadres de portes [non

métalliques]D 0243 190209

20 C 0069 cadres de ruches S 0230 20004009 C 0070 cadres pour diapositives F 0453 09009930 C 0071 café C 0662 30002630 C 0072 café (aromates de --- ) C 0668 30001030 C 0073 café (boissons à base de --- ) C 0679 30014911 C 0074 café (brûloirs à --- ) R 0271 11006211 C 0075 café (filtres à --- ) électriques C 0665 11026016 C 0076 café (filtres à --- ) en papier F 0172 16032421 C 0077 café (filtres à --- ) non électriques C 0666 21025621 C 0078 café (moulins à --- ) à main C 0669 21025407 C 0079 café (moulins à --- ) autres qu’à

mainC 0670 070415

11 C 0080 café (percolateurs à --- )électriques

C 0672 110261

21 C 0081 café (percolateurs à --- ) nonélectriques

C 0673 210257

30 C 0082 café (préparations végétalesremplaçant le --- )

V 0062 300028

14 C 0083 café (services à --- ) en métauxprécieux

C 0676 140125

21 C 0084 café (services à --- ) non enmétaux précieux

C 0675 210255

11 C 0085 café (torréfacteurs à --- ) C 0674 11006630 C 0086 café vert C 0678 30002711 C 0087 cafetières électriques C 0671 110262

C LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

14 C 0088 cafetières non électriques enmétaux précieux

C 0681 140153

21 C 0089 cafetières non électriques nonen métaux précieux

C 0680 210287

21 C 0090 cages à oiseaux B 0408 21005907 C 0091 cages de machines H 0302 07004021 C 0092 cages pour animaux de

compagnieC 0027 210302

16 C 0093 cahiers W 0378 16005815 C 0094 cahiers de musique (appareils

à tourner les pages de --- )T 0543 150053

34 C 0095 cahiers de papier à cigarettes B 0540 34001006 C 0096 caillebotis métalliques D 0358 06031720 C 0097 caillebotis non métalliques D 0357 20022715 C 0098 caisses [instruments de

musique]D 0342 150066

09 C 0099 caisses comptables A 0020 09013509 C 0100 caisses d’accumulateurs B 0205 09000920 C 0101 caisses en bois ou en matières

plastiquesC 0208 200228

18 C 0102 caisses en cuir ou en carton-cuir

C 0207 180091

18 C 0103 caisses en fibre vulcanisée B 0615 18009806 C 0104 caisses en métal C 0401 06039809 C 0105 caisses enregistreuses C 0212 09052520 C 0106 caisses non métalliques B 0395 20020712 C 0107 caissons [véhicules] C 0029 12005209 C 0108 caissons de décompression D 0030 09059519 C 0109 caissons pour la construction

sous l’eauC 0028 190042

30 C 0110 cake au riz R 0229 30017806 C 0111 calage (lames métalliques

de --- )S 0331 060063

17 C 0112 calage (matériel de --- ) encaoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

06 C 0113 calage (plaques métalliquesde --- )

S 0331 060063

07 C 0114 calandres [machines] C 0052 07029207 C 0115 calandres à vapeur pour tissus

[portatives]R 0340 070480

19 C 0116 calcaires (marnes --- ) C 0042 19021119 C 0117 calcaires (pierres --- ) L 0227 19004301 C 0118 calcique (cyanamide --- )

[engrais]N 0096 010141

01 C 0119 calcium (carbure de --- ) C 0045 01015201 C 0120 calcium (sels de --- ) C 0047 01051009 C 0121 calcul (disques à --- ) C 0048 09010109 C 0122 calcul (règles à --- ) S 0567 09010209 C 0123 calculatrices de poche P 0520 09064420 C 0124 calculer (bâtis de machines

à --- )S 0829 200212

09 C 0125 calculer (machines à --- ) C 0049 09010325 C 0126 caleçons P 0086 25002325 C 0127 caleçons de bain B 0184 25012516 C 0128 calendriers C 0051 16027008 C 0129 calfater (fers à --- ) C 0261 08004517 C 0130 calfeutrer (matières à --- ) W 0169 17001509 C 0131 calibrer (anneaux à --- ) C 0053 09004009 C 0132 calibres C 0057 090066


D’ORDREN° DEBASE

24 C 0133 calicot C 0054 24009501 C 0134 californium C 0056 01014205 C 0135 callosité (produits contre la --- ) C 0058 05006305 C 0136 calmants S 0232 05026805 C 0137 calomel C 0059 05006411 C 0138 calorifères H 0153 11006717 C 0139 calorifuges (produits --- ) N 0102 17001621 C 0140 calorifuges (récipients --- ) H 0166 21006225 C 0141 calottes S 0533 25002416 C 0142 calque (papier --- ) T 0400 16006216 C 0143 calquer (toile à --- ) T 0398 16006316 C 0144 calques T 0401 16006110 C 0145 cambrures de chaussures

(ressorts pour --- )A 0401 100040

09 C 0146 caméras [appareilscinématographiques]

C 0514 090107

09 C 0147 caméras vidéo C 0060 09063012 C 0148 camionnettes V 0032 12012512 C 0149 camions L 0324 12002212 C 0150 camions (bennes de --- ) T 0272 12004225 C 0151 camisoles B 0503 25002510 C 0152 camisoles de force S 0965 10004122 C 0153 camouflage (bâches de --- ) C 0065 22008522 C 0154 camouflage (filets de --- ) C 0066 22000918 C 0155 campeurs (sacs de --- ) B 0040 18007501 C 0156 camphre à usage industriel C 0067 01063805 C 0157 camphre à usage médical C 0068 05030905 C 0158 camphrée (huile --- ) à usage

médicalC 0069 050308

11 C 0159 canalisation (robinets de --- ) T 0075 11006809 C 0160 canalisations électriques D 0359 09021606 C 0161 canalisations (manifolds

métalliques pour --- )M 0079 060420

20 C 0162 canapés S 0266 20018414 C 0163 candélabres [chandeliers] en

métaux précieuxC 0075 140026

21 C 0164 candélabres [chandeliers] nonen métaux précieux

C 0074 210245

30 C 0165 candi (sucre --- ) à usagealimentaire

C 0086 300153

05 C 0166 candi (sucre --- ) à usagemédical

C 0087 050310

07 C 0167 canettes [parties de machines] R 0133 07040824 C 0168 canevas pour la tapisserie ou la

broderieC 0094 240015

08 C 0169 canifs P 0227 08004619 C 0170 caniveaux G 0358 19004430 C 0171 cannelle [épice] C 0518 30003020 C 0172 cannelles de tonneaux [non

métalliques]T 0077 200042

18 C 0173 cannes C 0089 18001528 C 0174 cannes à pêche R 0287 28003531 C 0175 cannes à sucre S 1035 31002128 C 0176 cannes de golf G 0224 28003428 C 0177 cannes de majorettes T 0554 28016418 C 0178 cannes de parapluies U 0010 18001406 C 0179 cannes (embouts métalliques

de --- )F 0096 060064

18 C 0180 cannes (poignées de --- ) W 0022 18006018 C 0181 cannes-sièges W 0023 180016




D’ORDREN° DEBASE

26 C 0182 cannetilles T 0210 26002913 C 0183 canon (poudre à --- ) G 0335 13005013 C 0184 canons C 0090 13002013 C 0185 canons (affûts de --- ) G 0331 13000213 C 0186 canons de fusils R 0233 13002113 C 0187 canons (dispositifs de visée

pour --- ) [autres que leslunettes de visée]

S 0422 130065

12 C 0188 canots B 0497 12002107 C 0189 canots (moteurs de --- ) M 0427 07040205 C 0190 cantharide (poudre de --- ) P 0621 05006510 C 0191 canules C 0091 10004205 C 0192 caoutchouc à usage dentaire R 0349 05006617 C 0193 caoutchouc (bouchons en --- ) R 0356 17001817 C 0194 caoutchouc brut ou mi-ouvré R 0353 17001701 C 0195 caoutchouc (dissolutions de --- ) R 0355 01020117 C 0196 caoutchouc durci [ébonite] E 0021 17003623 C 0197 caoutchouc (fils de --- ) à usage

textileR 0358 230018

17 C 0198 caoutchouc (fils de --- ) non àusage textile

T 0221 170095

01 C 0199 caoutchouc liquide L 0268 01014401 C 0200 caoutchouc (produits pour la

conservation du --- )R 0352 010145

12 C 0201 caoutchouc (rondellesadhésives de --- ) pour laréparation des chambres à air

P 0166 120194

17 C 0202 caoutchouc synthétique S 1123 17002009 C 0203 capacité (mesures de --- ) C 0099 09010803 C 0204 capillaires (lotions --- ) H 0029 03003409 C 0205 capillaires (tubes --- ) C 0101 09010917 C 0206 capitons en caoutchouc ou en

matières plastiquesP 0016 170014

22 C 0207 capitons ni en caoutchouc, nien matières plastiques

P 0015 220030

22 C 0208 capoc K 0004 22004712 C 0209 capotes de véhicules H 0226 12005507 C 0210 capots [parties de machines] C 0994 07007512 C 0211 capots de moteurs pour


30 C 0212 câpres C 0100 30003107 C 0213 capsuler les bouteilles

(machines à --- )B 0562 070411

13 C 0214 capsules d’allumage D 0090 13006606 C 0215 capsules de bouchage


20 C 0216 capsules de bouchage nonmétalliques

S 0955 200214

06 C 0217 capsules de bouteilles[métalliques]

B 0564 060299

20 C 0218 capsules de bouteilles [nonmétalliques]

B 0563 200219

28 C 0219 capsules fulminantes [jouets] P 0251 28011813 C 0220 capsules fulminantes autres

que les jouetsD 0090 130066

05 C 0221 capsules pour médicaments C 0110 05006811 C 0222 capteurs solaires [chauffage] S 0639 11026925 C 0223 capuchons [vêtements] H 0222 25002706 C 0224 capuchons de cheminées

[métalliques]C 0421 060318


D’ORDREN° DEBASE

19 C 0225 capuchons de cheminées [nonmétalliques]

C 0420 190212

13 C 0226 carabines R 0235 13002216 C 0227 caractères [chiffres et lettres] T 0557 16009707 C 0228 caractères d’imprimerie

(machines à couler les --- )T 0558 070120

21 C 0229 carafes D 0024 21006324 C 0230 carafes (dessous de --- ) [linge

de table]C 0628 240096

21 C 0231 carafes (dessous de --- ) [non enpapier et autres que linge detable]

C 0626 210258

16 C 0232 carafes (dessous de --- ) enpapier

C 0627 160283

02 C 0233 caramélisé (malt --- ) [colorantalimentaire]

M 0055 020035

30 C 0234 caramels [bonbons] C 0115 30003202 C 0235 caramels [colorants

alimentaires]C 0114 020034

12 C 0236 caravanes C 0116 12005601 C 0237 carbonates C 0134 01014601 C 0238 carbone C 0122 01014801 C 0239 carbone (hydrates de --- ) C 0136 01035716 C 0240 carbone (papier --- ) C 0130 16006601 C 0241 carbone (sulfure de --- ) C 0132 01014901 C 0242 carbone (tétrachlorure de --- ) C 0133 01052801 C 0243 carbonique (acide --- ) C 0135 01015005 C 0244 carbonyle [antiparasitaire] C 0121 05031102 C 0245 carbonyle pour la préservation

du boisC 0138 020113

01 C 0246 carbonyle pour la protectiondes plantes

C 0120 010586

07 C 0247 carburant (économiseurs de --- )pour moteurs

F 0515 070400

04 C 0248 carburants C 0140 04008101 C 0249 carburants (additifs chimiques

pour --- )A 0064 010020

04 C 0250 carburants (additifs nonchimiques pour --- )

A 0066 040085

09 C 0251 carburants (distributeurs de --- )pour stations-service

F 0513 090110

04 C 0252 carburants gazéifiés(mélanges --- )

V 0033 040020

07 C 0253 carburateurs C 0142 07007807 C 0254 carburateurs (alimentateurs

pour --- )C 0141 070015

01 C 0255 carbures C 0117 01015103 C 0256 carbures métalliques [abrasifs] C 0118 03003525 C 0257 carcasses de chapeaux H 0111 25002818 C 0258 carcasses de parapluies ou de

parasolsF 0454 180018

18 C 0259 carcasses de sacs à main H 0059 18006507 C 0260 cardan (joints de --- ) U 0024 07047907 C 0261 cardes [machines] C 0150 07036407 C 0262 cardes (garnitures de --- ) C 0144 07007930 C 0263 cari [condiment] C 1082 30003315 C 0264 carillons [instruments de

musique]C 0156 150017

02 C 0265 carmin de cochenille C 0643 02004518 C 0266 carnassières G 0026 180019




D’ORDREN° DEBASE

04 C 0267 carnauba (cire de --- ) C 0158 04002128 C 0268 carnaval (masques de --- ) T 0389 28009011 C 0269 carneaux de chaudières de

chauffageF 0354 110264

07 C 0270 carneaux de chaudières demachines

F 0353 070416

11 C 0271 carneaux de cheminées C 0422 11009316 C 0272 carnets N 0113 16006818 C 0273 carniers G 0026 18001931 C 0274 caroubes L 0318 31002227 C 0275 carpettes C 0165 27001101 C 0276 carreaux de revêtement

(adhésifs pour --- )A 0091 010573

06 C 0277 carreaux pour la constructionmétalliques

T 0244 060321

19 C 0278 carreaux pour la constructionnon métalliques

T 0242 190213

06 C 0279 carrelages métalliques T 0239 06032219 C 0280 carrelages non métalliques F 0319 19021416 C 0281 carrelets [règles] S 0792 16006912 C 0282 carrosseries B 0504 12022221 C 0283 carrousels [articles de cuisine] L 0094 21032418 C 0284 cartables S 0151 18002007 C 0285 carters pour machines et

moteursC 1004 070474

12 C 0286 carters pour organes devéhicules terrestres [autresque pour moteurs]

C 1003 120058

16 C 0287 cartes * C 0151 16007028 C 0288 cartes à jouer C 0155 28019109 C 0289 cartes à mémoire ou à

microprocesseurI 0138 090640

28 C 0290 cartes de bingo B 0392 28017816 C 0291 cartes de crédit (presses à --- ),

non électriquesC 1022 160345

21 C 0292 cartes de menus (porte- --- ) M 0223 21006416 C 0293 cartes de voeux musicales M 0482 16033616 C 0294 cartes géographiques G 0107 16016409 C 0295 cartes magnétiques E 0129 09059909 C 0296 cartes magnétiques

d’identificationI 0025 090529

18 C 0297 cartes (porte- --- ) [portefeuilles] C 0143 18002120 C 0298 cartes-clefs en matières

plastiques [non codées]K 0015 200260

16 C 0299 carton * C 0145 16007519 C 0300 carton bitumé B 0742 19004602 C 0301 carton bitumé (enduits pour

le --- ) [peintures]C 0632 020036

19 C 0302 carton de pâte de bois[construction]

W 0313 190201

16 C 0303 carton de pâte de bois[papeterie]

W 0314 160278

19 C 0304 carton pour la construction P 0116 19004516 C 0305 carton (tubes en --- ) C 0148 16007818 C 0306 carton-cuir L 0134 18002216 C 0307 cartonnages C 0146 16007916 C 0308 cartons à chapeaux [boîtes] H 0109 16007617 C 0309 cartons d’amiante A 0451 17008716 C 0310 cartons perforés pour métiers

JacquardP 0252 160077


D’ORDREN° DEBASE

20 C 0311 cartothèques [meubles] I 0055 20004313 C 0312 cartouches C 0181 13002313 C 0313 cartouches (appareils à charger

les --- )C 0179 130024

09 C 0314 cartouches de jeux vidéo V 0133 09065113 C 0315 cartouches (douilles de --- ) C 0178 13001907 C 0316 cartouches pour machines à

filtrerC 0182 070424

13 C 0317 cartouchières C 0180 13002513 C 0318 cartouchières (appareils à

remplir les --- )C 0177 130016

30 C 0319 cary [condiment] C 1082 30003329 C 0320 caséine à usage alimentaire C 0185 29011901 C 0321 caséine à usage industriel C 0186 01059120 C 0322 casiers F 0139 20004409 C 0323 casques à écouteurs H 0130 09067109 C 0324 casques de protection P 0732 09011209 C 0325 casques de protection pour le

sportH 0177 090656

25 C 0326 casquettes C 0105 25001214 C 0327 casse-noix en métaux précieux N 0137 14012808 C 0328 casse-noix non en métaux


08 C 0329 casse-pierres S 0945 08004721 C 0330 casseroles S 0918 21006511 C 0331 casseroles à pression

[autocuiseurs] électriquesP 0668 110029

21 C 0332 casseroles à pression nonélectriques

A 0489 210236

26 C 0333 cassettes à aiguilles [non enmétaux précieux]

B 0605 260092

06 C 0334 cassettes à argent métalliques C 0213 06002906 C 0335 cassettes de sûreté S 0019 06006607 C 0336 cassettes pour matrices

[imprimerie]B 0600 070081

09 C 0337 cassettes vidéo V 0132 09065001 C 0338 cassiopeium [lutécium] C 0228 01015315 C 0339 castagnettes C 0231 15001816 C 0340 catalogues C 0241 16008001 C 0341 catalyseurs chimiques C 0242 01015405 C 0342 cataplasmes P 0607 05007010 C 0343 catgut C 0245 10003510 C 0344 cathéters C 0247 10001509 C 0345 cathodes C 0248 09054301 C 0346 caustiques à usage industriel C 0266 01048905 C 0347 caustiques à usage


16 C 0348 cavaliers pour fiches T 0035 16008106 C 0349 caveaux métalliques V 0047 06032319 C 0350 caveaux non métalliques V 0046 19021529 C 0351 caviar C 0268 29001610 C 0352 cavités du corps (appareils à

rincer les --- )B 0507 100044

03 C 0353 cèdre (huiles essentielles de --- ) C 0270 03003725 C 0354 ceintures [habillement] B 0287 25003109 C 0355 ceintures de natation S 1105 09054409 C 0356 ceintures de sauvetage L 0176 09054712 C 0357 ceintures de sécurité pour

sièges de véhiculesS 0018 120059




D’ORDREN° DEBASE

28 C 0358 ceintures d’haltérophilie[articles de sport]

B 0303 280176

26 C 0359 ceintures (fermoirs de --- ) B 0283 26003110 C 0360 ceintures médicales B 0292 10004510 C 0361 ceintures médicales électriques B 0289 10017510 C 0362 ceintures orthopédiques B 0301 10004725 C 0363 ceintures porte-monnaie

[habillement]B 0297 250160

08 C 0364 ceintures porte-outils T 0353 08024705 C 0365 ceintures pour serviettes

périodiquesB 0294 050071

30 C 0366 céleri (sel de --- ) C 0274 30012309 C 0367 cellules photovoltaïques P 0325 09053101 C 0368 cellulose C 0276 01015501 C 0369 cellulose (acétate de --- ) à l’état

brutA 0030 010008

17 C 0370 cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré

C 0278 170001

01 C 0371 cellulose (dérivés chimiques dela --- )

C 0279 010592

01 C 0372 cellulose (esters de --- ) à usageindustriel

C 0280 010590

05 C 0373 cellulose (esters de --- ) à usagepharmaceutique

C 0281 050318

01 C 0374 cellulose (éthers de --- ) à usageindustriel

C 0282 010593

05 C 0375 cellulose (éthers de --- ) à usagepharmaceutique

C 0283 050320

17 C 0376 cellulose régénérée (feuillesde --- ) autres que pourl’emballage

F 0388 170053

16 C 0377 cellulose régénérée (feuillesde --- ) pour l’emballage

S 0313 160288

06 C 0378 celtium [hafnium] C 0285 06006701 C 0379 céments C 0292 01015811 C 0380 cendre (installations

automatiques pour transporterla --- )

A 0464 110231

07 C 0381 cendres (tamiseurs de --- )[machines]

C 0513 070082

21 C 0382 cendres (tamiseurs de --- )[ustensiles de ménage]

C 0512 210067

03 C 0383 cendres volcaniques pour lenettoyage

V 0164 030038

11 C 0384 cendriers de foyers F 0544 11015414 C 0385 cendriers pour fumeurs [en

métaux précieux]A 0469 140131

34 C 0386 cendriers pour fumeurs [non enmétaux précieux]

A 0468 340036

07 C 0387 centrifuges (moulins --- ) C 0305 07008707 C 0388 centrifuges (pompes --- ) C 0306 07008807 C 0389 centrifugeuses [machines] C 0304 07008601 C 0390 centurium [fermium] F 0090 01015902 C 0391 céramique (couleurs pour la --- ) C 0311 02003701 C 0392 céramique (glaçures pour la --- ) C 0309 01016019 C 0393 céramique (matières premières

pour la --- )C 0539 190047

01 C 0394 céramique technique(compositions pour lafabrication de la --- )

C 0312 010631


D’ORDREN° DEBASE

01 C 0395 céramiques (matériaux --- ) enparticules pour filtres

C 0310 010621

21 C 0396 céramiques (produits --- ) pour leménage

C 0313 210068

06 C 0397 cerceaux pour barils[métalliques]

B 0130 060288

20 C 0398 cerceaux pour barils [nonmétalliques]

C 0218 200211

06 C 0399 cercles pour tonneaux[métalliques]

B 0130 060288

20 C 0400 cercles pour tonneaux [nonmétalliques]

C 0218 200211

20 C 0401 cercueils C 0683 20004706 C 0402 cercueils (garnitures de --- )


20 C 0403 cercueils (garnitures de --- ) nonmétalliques

C 0682 200048

07 C 0404 céréales (décortiqueurs de --- ) G 0238 07008931 C 0405 céréales en grains non

travaillésC 0315 310023

30 C 0406 céréales (préparations faitesde --- )

C 0314 300034

05 C 0407 céréales (résidus du traitementdes grains de --- ) [à usagemédical]

B 0813 050321

01 C 0408 céréales (résidus du traitementdes grains de --- ) à usageindustriel

B 0812 010460

31 C 0409 céréales (résidus du traitementdes grains de --- ) pourl’alimentation du bétail

B 0811 310129

30 C 0410 céréales séchées (floconsde --- )

C 0436 300161

04 C 0411 cérésine C 0318 04002220 C 0412 cerfs (ramures de --- ) S 0798 20004928 C 0413 cerfs-volants K 0039 28003628 C 0414 cerfs-volants (tournettes

pour --- )K 0038 280037

01 C 0415 cérium C 0319 01016106 C 0416 cermets C 0320 06040102 C 0417 céruse W 0232 02003801 C 0418 césium C 0026 01016301 C 0419 cétones K 0010 01016414 C 0420 chaînes [bijouterie] C 0332 14002412 C 0421 chaînes antidérapantes A 0366 12001409 C 0422 chaînes d’arpenteur S 1084 09005607 C 0423 chaînes de commande autres

que pour véhicules terrestresD 0334 070425

12 C 0424 chaînes de commande pourvéhicules terrestres

D 0333 120225

12 C 0425 chaînes de cycles C 0330 12006114 C 0426 chaînes de montres W 0076 14002506 C 0427 chaînes de sûreté S 0020 06007107 C 0428 chaînes d’élévateurs [parties de

machines]E 0099 070491

06 C 0429 chaînes métalliques * C 0333 06006807 C 0430 chaînes motrices autres que

pour véhicules terrestresT 0417 070427

12 C 0431 chaînes motrices pourvéhicules terrestres

T 0416 120226

06 C 0432 chaînes (raccords pour --- ) C 0966 060073




D’ORDREN° DEBASE

09 C 0433 chaînettes de pince-nez E 0219 09011520 C 0434 chaises [sièges] S 0221 20005007 C 0435 chaises de paliers [machines] B 0227 07009120 C 0436 chaises hautes pour enfants H 0199 20025720 C 0437 chaises longues E 0019 20005110 C 0438 chaises percées C 0743 10021007 C 0439 chaises pour machines H 0082 07009212 C 0440 chalands B 0116 12006325 C 0441 châles S 0297 25003211 C 0442 chaleur (accumulateurs de --- ) H 0138 11000209 C 0443 chaleur (appareils de contrôle

de --- )H 0146 090116

17 C 0444 chaleur (matières pourempêcher le rayonnement dela --- )

R 0010 170024

11 C 0445 chaleur (récupérateurs de --- ) H 0145 11006912 C 0446 chaloupes L 0077 12006420 C 0447 chalumeaux [pailles] pour la

dégustation des boissonsS 0986 200028

07 C 0448 chalumeaux à découper à gaz C 1121 07048607 C 0449 chalumeaux à souder à gaz S 0646 07050421 C 0450 chambre (pots de --- ) C 0344 21019225 C 0451 chambre (robes de --- ) D 0304 25003301 C 0452 chambres à air (compositions

pour la réparation des --- )I 0105 010032

28 C 0453 chambres à air pour ballons dejeu

B 0435 280001

12 C 0454 chambres à air pourpneumatiques

I 0104 120007

12 C 0455 chambres à air (rondellesadhésives de caoutchoucpour la réparation des --- )

P 0166 120194

12 C 0456 chambres à air (trousses pourla réparation des --- )

R 0188 120008

11 C 0457 chambres blanches[installations sanitaires]

C 0540 110325

28 C 0458 chambres de poupées D 0230 28010411 C 0459 chambres frigorifiques R 0147 11015609 C 0460 chambres noires [photographie] D 0009 09011709 C 0461 chambres noires (lampes

pour --- ) [photographie]D 0008 090318

22 C 0462 chameau (poils de --- ) C 0061 22001218 C 0463 chamoisées (peaux --- ) autres

que pour le nettoyageC 0347 180094

21 C 0464 chamoisées (peaux --- ) pour lenettoyage

C 0346 210263

19 C 0465 chamotte F 0202 19004811 C 0466 chamotte (garnitures de fours

en --- )O 0127 110070

31 C 0467 champignon (blanc de --- )[semis]

M 0473 310025

29 C 0468 champignons conservés M 0475 29012031 C 0469 champignons frais M 0474 31002410 C 0470 champs opératoires [draps

stériles]S 0911 100172

11 C 0471 chancelières chaufféesélectriquement

F 0419 110088

25 C 0472 chancelières non chaufféesélectriquement

F 0420 250133

25 C 0473 chandails S 1098 250034


D’ORDREN° DEBASE

14 C 0474 chandeliers en métaux précieux C 0075 14002621 C 0475 chandeliers non en métaux


04 C 0476 chandelles C 0081 04001506 C 0477 changements de voie [chemins

de fer]R 0046 060013

09 C 0478 changeurs de disques[informatique]

J 0061 090604

16 C 0479 chansonniers S 0666 16008206 C 0480 chantiers [supports] pour fûts


20 C 0481 chantiers [supports] pour fûts[non métalliques]

C 0219 200120

08 C 0482 chantourner (scies à --- ) J 0045 08004822 C 0483 chanvre H 0185 22001323 C 0484 chanvre (fils de --- ) H 0189 23000524 C 0485 chanvre (tissus de --- ) H 0188 24001724 C 0486 chanvre (toile de --- ) H 0187 24001825 C 0487 chapeaux H 0117 25004618 C 0488 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir H 0110 18002325 C 0489 chapeaux (carcasses de --- ) H 0111 25002816 C 0490 chapeaux (cartons à --- ) [boîtes] H 0109 16007615 C 0491 chapeaux chinois [instruments

de musique]H 0118 150019

24 C 0492 chapeaux (coiffes de --- ) H 0112 24001914 C 0493 chapeaux (ornements de --- ) [en

metaux précieux]H 0114 140117

26 C 0494 chapeaux (ornements de --- )[non en métaux précieux]

H 0113 260016

20 C 0495 chapeaux (porte- --- ) H 0115 20005316 C 0496 chapelets R 0333 16008325 C 0497 chapellerie H 0128 25004730 C 0498 chapelure B 0672 30018904 C 0499 charbon [combustible] C 0617 04002301 C 0500 charbon actif A 0058 01002501 C 0501 charbon animal A 0294 01056801 C 0502 charbon animal (préparations

de --- )A 0295 010165

07 C 0503 charbon (balais de --- )[électricité]

C 0125 070093

04 C 0504 charbon de bois [combustible] C 0354 04001405 C 0505 charbon de bois à usage


01 C 0506 charbon de sang B 0467 01016807 C 0507 charbon (découpeurs de --- ) C 0625 07009401 C 0508 charbon d’os B 0526 01016702 C 0509 charbon (noir de --- ) [pigment] C 0124 02003901 C 0510 charbon (noir de --- ) à usage

industrielC 0123 010597

01 C 0511 charbon pour filtres C 0129 01016611 C 0512 charbon pour lampes à arc C 0128 11007201 C 0513 charbon (produits pour

économiser le --- )C 0621 010169

21 C 0514 charbon (seaux à --- ) C 0622 21006029 C 0515 charcuterie C 0356 29001807 C 0516 charge (mâts de --- ) D 0076 07025107 C 0517 charge (monte- --- ) H 0209 07009511 C 0518 chargement (appareils de --- )

pour foursL 0294 110074




D’ORDREN° DEBASE

11 C 0519 chargement des fours (supportspour le --- )

K 0027 110279

06 C 0520 chargement (gabarits de --- )pour chemins de fer[métalliques]

L 0296 060326

20 C 0521 chargement (gabarits de --- )pour chemins de fer [nonmétalliques]

L 0295 200055

06 C 0522 chargement (plateaux [palettes]de --- ) métalliques

L 0299 060325

20 C 0523 chargement (plateaux [palettes]de --- ) non métalliques

L 0298 200054

07 C 0524 chargement (ponts de --- ) L 0300 07009613 C 0525 charger les cartouches

(appareils à --- )C 0179 130024

07 C 0526 chariot (supports à --- ) [partiesde machines]

S 0565 070365

20 C 0527 chariots [mobilier] T 0483 20025412 C 0528 chariots à provisions S 0377 12025512 C 0529 chariots de coulée C 0235 12006712 C 0530 chariots de manutention G 0228 12006512 C 0531 chariots de nettoyage C 0555 12025112 C 0532 chariots dévidoirs pour tuyaux

flexiblesH 0276 120066

12 C 0533 chariots élévateurs L 0185 12000107 C 0534 chariots pour machines à

tricoterS 0566 070097

06 C 0535 charnières métalliques H 0204 06032720 C 0536 charnières non métalliques H 0203 20005606 C 0537 charpentes métalliques F 0460 06032819 C 0538 charpentes non métalliques F 0459 19005005 C 0539 charpie L 0258 05007312 C 0540 charrettes C 0183 12021912 C 0541 charrettes de golf G 0223 12006807 C 0542 charrues P 0499 07002807 C 0543 charrues (socs de --- ) P 0500 07010012 C 0544 chars C 0183 12021913 C 0545 chars de combat T 0054 13007129 C 0546 chasse [gibier] G 0028 29005028 C 0547 chasse (appeaux pour la --- ) H 0312 28018013 C 0548 chasse (armes à feu de --- ) H 0311 13002608 C 0549 chasse (couteaux de --- ) H 0313 08005321 C 0550 chasse-mouches F 0375 21006907 C 0551 chasse-neige S 0598 07050208 C 0552 chasse-pointes N 0011 08005008 C 0553 chasses [outils] F 0524 08005109 C 0554 châsses de lunettes S 0714 09035911 C 0555 chasses d’eau W 0092 11027211 C 0556 chasses d’eau (réservoirs de --- ) F 0365 11007516 C 0557 châssis à composer

[imprimerie]C 0755 160084

06 C 0558 châssis de fenêtres[métalliques]

W 0258 060315

19 C 0559 châssis de fenêtres [nonmétalliques]

W 0257 190208

06 C 0560 châssis de portes [métalliques] D 0244 06032919 C 0561 châssis de portes [non


08 C 0562 châssis de scies à main F 0452 08005406 C 0563 châssis de serres [métalliques] G 0284 060316


D’ORDREN° DEBASE

19 C 0564 châssis de serres [nonmétalliques]

G 0283 190210

12 C 0565 châssis de véhicules V 0065 12006902 C 0566 châssis de véhicules

(revêtements de protectionpour --- )

U 0015 020040

06 C 0567 châssis métalliques[construction]

F 0457 060074

25 C 0568 chasubles C 0365 25003531 C 0569 châtaignes fraîches C 0397 31002710 C 0570 châtrer (tenailles à --- ) C 0239 10004920 C 0571 chats (arbres à griffes pour --- ) S 0168 20026411 C 0572 chaudières à bouilleur B 0516 11004711 C 0573 chaudières de buanderie L 0083 11006311 C 0574 chaudières de chauffage H 0157 11007711 C 0575 chaudières de chauffage

(alimentateurs de --- )F 0061 110273

11 C 0576 chaudières de chauffage(carneaux de --- )

F 0354 110264

11 C 0577 chaudières de chauffage (tubesde --- )

B 0513 110078

07 C 0578 chaudières de machines S 0872 07042907 C 0579 chaudières de machines

(alimentateurs de --- )F 0060 070430

07 C 0580 chaudières de machines(carneaux de --- )

F 0353 070416

07 C 0581 chaudières de machines(collecteurs d’incrustationspour --- )

B 0514 070110

07 C 0582 chaudières de machines(garnitures de --- )

F 0244 070101

09 C 0583 chaudières (instruments decontrôle de --- )

B 0512 090120

17 C 0584 chaudières (matières pourempêcher le rayonnement dela chaleur dans les --- )

B 0511 170026

07 C 0585 chaudières (tubes de --- ) [partiesde machines]

B 0515 070471

21 C 0586 chaudrons C 0260 21007011 C 0587 chauffage à eau chaude

(installations de --- )H 0164 110076

11 C 0588 chauffage à vapeur (purgeursnon automatiques pourinstallations de --- )

A 0163 110205

11 C 0589 chauffage (appareils de --- ) àcombustible solide, liquide ougazeux

H 0156 110080

11 C 0590 chauffage (appareilsélectriques de --- )

H 0154 110082

06 C 0591 chauffage central (conduitsmétalliques de --- )

D 0361 060076

11 C 0592 chauffage central(humidificateurs pourradiateurs de --- )

H 0306 110084

11 C 0593 chauffage central (radiateursde --- )

C 0300 110083

11 C 0594 chauffage (chaudières de --- ) H 0157 11007707 C 0595 chauffage (pompes pour

installations de --- )P 0767 070311

11 C 0596 chauffage pour aquariums(appareils de --- )

A 0394 110308




D’ORDREN° DEBASE

11 C 0597 chauffage pour véhicules(installations de --- )

H 0151 110081

11 C 0598 chauffants (corps --- ) H 0160 11008511 C 0599 chauffants (filaments

électriques --- )H 0161 110293

11 C 0600 chauffe (installations de --- ) H 0162 11007311 C 0601 chauffe-bains H 0148 11003811 C 0602 chauffe-biberons électriques H 0147 11025721 C 0603 chauffe-biberons non

électriquesH 0149 210239

11 C 0604 chauffe-eau W 0094 11005211 C 0605 chauffe-fers H 0150 11008611 C 0606 chauffe-lits B 0257 11030411 C 0607 chauffe-pieds [électriques ou

non électriques]F 0422 110087

11 C 0608 chauffe-plats P 0473 11008911 C 0609 chaufferettes S 0960 11014011 C 0610 chaufferettes de poche P 0526 11028019 C 0611 chaussées (matériaux pour la

construction et le revêtementdes --- )

R 0269 190051

21 C 0612 chausse-pieds S 0355 21021325 C 0613 chaussettes S 0620 25003609 C 0614 chaussettes chauffées

électriquementS 0621 090121

25 C 0615 chaussettes (fixe- --- ) S 0617 25003725 C 0616 chaussettes (supports- --- ) S 0617 25003725 C 0617 chaussons S 0578 25010125 C 0618 chaussures * F 0423 25000326 C 0619 chaussures (agrafes pour --- ) S 0353 26000125 C 0620 chaussures (antidérapants

pour --- )N 0105 250001

25 C 0621 chaussures (bouts de --- ) T 0276 25001621 C 0622 chaussures (brosses à --- ) B 0725 21007103 C 0623 chaussures (cirages pour --- ) B 0541 03003907 C 0624 chaussures (cireuses pour --- )

électriquesS 0361 070501

21 C 0625 chaussures (cireuses pour --- )non électriques

W 0164 210264

21 C 0626 chaussures (cornes à --- ) S 0355 21021303 C 0627 chaussures (crèmes pour --- ) B 0541 03003926 C 0628 chaussures (crochets pour --- ) S 0354 26003325 C 0629 chaussures de football F 0417 25007525 C 0630 chaussures de football

(crampons de --- )S 1013 250134

25 C 0631 chaussures de plage B 0213 25010509 C 0632 chaussures de protection

contre les accidents,irradiations et le feu

S 0369 090645

25 C 0633 chaussures de ski S 0504 25014525 C 0634 chaussures de sport * B 0549 25014125 C 0635 chaussures (empeignes de --- ) F 0427 25006124 C 0636 chaussures (étoffes à doublure

pour --- )L 0244 240020

25 C 0637 chaussures (ferrures de --- ) F 0256 25004821 C 0638 chaussures (formes

[embauchoirs, tendeurs]pour --- )

S 0362 210120

08 C 0639 chaussures (formes pour --- )[outils de cordonniers]

L 0067 080056


D’ORDREN° DEBASE

07 C 0640 chaussures (formes pour --- )[parties de machines]

L 0066 070352

04 C 0641 chaussures (graisses pour --- ) G 0271 04002626 C 0642 chaussures (lacets de --- ) S 0356 26003401 C 0643 chaussures (mastics pour --- ) C 0289 01017026 C 0644 chaussures (oeillets pour --- ) S 0352 26003610 C 0645 chaussures orthopédiques F 0425 10005114 C 0646 chaussures (parures pour --- )

[en métaux précieux]S 0359 140119

26 C 0647 chaussures (parures pour --- )[non en métaux précieux]

S 0358 260035

10 C 0648 chaussures (ressorts pourcambrures de --- )

A 0401 100040

25 C 0649 chaussures (talonnettes pour --- ) H 0170 25011602 C 0650 chaussures (teintures pour --- ) S 0351 02004124 C 0651 chaussures (tissus pour --- ) F 0002 24002125 C 0652 chaussures (trépointes de --- ) W 0192 25011819 C 0653 chaux L 0219 19005201 C 0654 chaux (acétate de --- ) L 0220 01017102 C 0655 chaux (blanc de --- ) W 0237 02011001 C 0656 chaux (carbonate de --- ) L 0221 01017201 C 0657 chaux (chlorure de --- ) L 0222 01017302 C 0658 chaux (lait de --- ) L 0226 02004231 C 0659 chaux pour fourrage L 0223 31002805 C 0660 chaux (produits à base de --- ) à

usage pharmaceutiqueL 0225 050074

19 C 0661 cheminées [non métalliques] C 0428 19005506 C 0662 cheminées (capuchons de --- )


19 C 0663 cheminées (capuchons de --- )non métalliques

C 0420 190212

11 C 0664 cheminées (carneaux de --- ) C 0422 11009311 C 0665 cheminées d’appartement F 0209 11026712 C 0666 cheminées de locomotives F 0539 12022912 C 0667 cheminées de navires F 0540 12007320 C 0668 cheminées (écrans de --- ) F 0205 20004619 C 0669 cheminées (manteaux de --- ) M 0086 19004906 C 0670 cheminées métalliques C 0429 06041306 C 0671 cheminées (mitres de --- )


19 C 0672 cheminées (mitres de --- ) nonmétalliques

C 0423 190216

01 C 0673 cheminées (produits chimiquespour le nettoyage des --- )

C 0419 010174

19 C 0674 cheminées (rallonges de --- ) nonmétalliques

L 0152 190217

08 C 0675 cheminées (soufflets pour --- )[instruments à main]

F 0208 080255

11 C 0676 cheminées (tiroirs de --- ) C 0418 11009419 C 0677 cheminées (tuyaux de --- ) [non

métalliques]C 0425 190218

06 C 0678 cheminées (tuyaux de --- )métalliques

C 0426 060414

06 C 0679 chemins de fer (aiguilles de --- ) R 0046 06001309 C 0680 chemins de fer (appareils

électrodynamiques pour lacommande à distance desaiguilles de --- )

E 0082 090022

12 C 0681 chemins de fer (attelages de --- ) R 0044 120002




D’ORDREN° DEBASE

12 C 0682 chemins de fer (bogies pourwagons de --- )

B 0510 120047

12 C 0683 chemins de fer (boudins debandages de roues de --- )

F 0271 120033

06 C 0684 chemins de fer (gabarits dechargement pour --- )métalliques

L 0296 060326

20 C 0685 chemins de fer (gabarits dechargement pour --- ) nonmétalliques

L 0295 200055

12 C 0686 chemins de fer (matériel roulantde --- )

R 0312 120072

06 C 0687 chemins de fer (traverses de --- )métalliques

R 0048 060245

19 C 0688 chemins de fer (traverses de --- )non métalliques

R 0047 190176

24 C 0689 chemins de table T 0014 24002225 C 0690 chemises S 0342 25004225 C 0691 chemises (empiècements de --- ) S 0341 25007225 C 0692 chemises (plastrons de --- ) S 0339 25004316 C 0693 chemises pour documents F 0393 16008521 C 0694 chemises (tendeurs de --- ) S 0340 21007225 C 0695 chemisettes J 0063 25004406 C 0696 chéneaux métalliques G 0359 06033219 C 0697 chéneaux non métalliques G 0358 19004406 C 0698 chenets F 0204 06043123 C 0699 chenille [fil] C 0393 23003126 C 0700 chenille [passementerie] C 0392 26003724 C 0701 chenillé (tissu --- ) C 0391 24011112 C 0702 chenilles pour véhicules T 0455 12007406 C 0703 cheval (fers à --- ) métalliques H 0273 06033317 C 0704 cheval (fers à --- ) non

métalliquesH 0272 170028

20 C 0705 chevalets de sciage S 0125 20026315 C 0706 chevalets pour instruments de

musiqueB 0688 150054

16 C 0707 chevalets pour la peinture P 0044 16008707 C 0708 chevalets pour scier [parties de


28 C 0709 chevaux à bascule [jouets] R 0284 28001421 C 0710 chevaux (brosses pour --- ) H 0265 21007318 C 0711 chevaux (colliers de --- ) H 0266 18002518 C 0712 chevaux (couvertures de --- ) H 0264 18002618 C 0713 chevaux (housses de selles

pour --- )C 0986 180097

18 C 0714 chevaux (licous de --- ) H 0043 18005918 C 0715 chevaux (selles pour --- ) R 0232 18008126 C 0716 chevelure (articles décoratifs

pour la --- )H 0031 260038

22 C 0717 cheveux H 0009 22001708 C 0718 cheveux (appareils à main, non

électriques, à friser les --- )H 0019 080126

09 C 0719 cheveux (appareilsélectrothermiques à ondulerles --- )

H 0039 090548

26 C 0720 cheveux (bandeaux pour les --- ) H 0010 26001303 C 0721 cheveux (colorants pour --- ) H 0024 03004026 C 0722 cheveux (épingles à --- ) H 0032 26004126 C 0723 cheveux (épingles à onduler

les --- )H 0021 260039


D’ORDREN° DEBASE

26 C 0724 cheveux (filets pour les --- ) H 0030 26004226 C 0725 cheveux (nattes de --- ) P 0433 26004426 C 0726 cheveux (pinces à --- ) [barrettes] B 0137 26004026 C 0727 cheveux postiches F 0024 26004305 C 0728 cheveux (préparations

médicinales pour lacroissance des --- )

M 0198 050394

03 C 0729 cheveux (préparations pourl’ondulation des --- )

H 0037 030041

11 C 0730 cheveux (sèche- --- ) H 0023 11009503 C 0731 cheveux (teintures pour --- ) H 0024 03004008 C 0732 cheveux (tondeuses pour la

coupe des --- ) électriques etnon électriques

H 0013 080219

26 C 0733 cheveux (tresses de --- ) P 0433 26004406 C 0734 chevilles métalliques P 0210 06007820 C 0735 chevilles non métalliques D 0265 20021715 C 0736 chevilles pour instruments de

musiqueP 0207 150021

24 C 0737 cheviottes [étoffes] C 0403 24002318 C 0738 chevreau K 0025 18002719 C 0739 chevrons pour toitures H 0205 19000931 C 0740 chicorée [salade] C 0412 31003030 C 0741 chicorée [succédané du café] C 0410 30003631 C 0742 chicorée (racines de --- ) C 0411 31002931 C 0743 chiens (biscuits pour --- ) D 0217 31003106 C 0744 chiens (chaînes de --- ) C 0331 06006918 C 0745 chiens (colliers de --- ) D 0218 18009513 C 0746 chiens de fusils H 0047 13002805 C 0747 chiens (lotions pour --- ) D 0220 05032220 C 0748 chiens (niches de --- ) D 0219 20005805 C 0749 chiens (produits pour laver

les --- )D 0221 050075

05 C 0750 chiens (répulsifs pour --- ) R 0190 05007609 C 0751 chiens (sifflets pour appeler

les --- )D 0222 090508

21 C 0752 chiffons de nettoyage C 0553 21007716 C 0753 chiffres [caractères

d’imprimerie]N 0132 160088

06 C 0754 chiffres (lettres et --- ) [en métauxcommuns], à l’exception descaractères d’imprimerie

L 0165 060419

26 C 0755 chiffres pour marquer le linge N 0133 26004505 C 0756 chimico-pharmaceutiques

(produits --- )C 0388 050077

09 C 0757 chimie (appareils et instrumentsde --- )

C 0390 090549

01 C 0758 chimiques (compositions --- )résistant aux acides

A 0044 010016

01 C 0759 chimiques (éléments --- ) fissiles F 0239 01018005 C 0760 chimiques (préparations --- ) à

usage médicalC 0378 050362

05 C 0761 chimiques (préparations --- ) àusage pharmaceutique

C 0379 050323

01 C 0762 chimiques (préparations --- ) àusage scientifique [autresqu’à usage médical ouvétérinaire]

C 0380 010177

05 C 0763 chimiques (préparations --- ) àusage vétérinaire

C 0381 050363




D’ORDREN° DEBASE

01 C 0764 chimiques (produits --- ) destinésà faciliter l’alliage de métaux

C 0377 010045

01 C 0765 chimiques (produits --- ) pouranalyses en laboratoire[autres qu’à usage médical ouvétérinaire]

C 0384 010181

01 C 0766 chimiques (produits --- ) pourl’agriculture [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et desparasiticides]

A 0124 010031

01 C 0767 chimiques (produits --- ) pourl’industrie

I 0071 010176

01 C 0768 chimiques (réactifs --- ) autresqu’à usage médical ouvétérinaire

C 0383 010178

16 C 0769 Chine (encres de --- ) I 0058 16008921 C 0770 chinoiseries [porcelaines] C 0432 21007829 C 0771 chips [pommes de terre] P 0588 29001934 C 0772 chiquer (tabac à --- ) C 0406 34001210 C 0773 chirurgicales (agrafes --- ) C 0572 10000710 C 0774 chirurgicales (éponges --- ) S 0752 10005310 C 0775 chirurgicaux (appareils et

instruments --- )S 1075 100054

05 C 0776 chirurgicaux (tissus --- ) S 1077 05007810 C 0777 chirurgiens (fils de --- ) T 0212 10005610 C 0778 chirurgiens (miroirs pour --- ) M 0321 10011810 C 0779 chirurgiens (trousses de --- ) I 0119 10005505 C 0780 chloral hydraté à usage

pharmaceutiqueH 0322 050079

01 C 0781 chlorates C 0442 01018211 C 0782 chloration pour piscines

(appareils de --- )S 1107 110318

01 C 0783 chlore C 0444 01018301 C 0784 chlorhydrates H 0331 01018401 C 0785 chlorhydrique (acide --- ) H 0332 01018505 C 0786 chloroforme C 0445 05008001 C 0787 chlorures C 0443 01055412 C 0788 choc (tampons de --- ) [matériel

ferroviaire roulant]B 0738 120078

30 C 0789 chocolat C 0446 30003830 C 0790 chocolat (boissons à base

de --- )C 0449 300151

01 C 0791 cholique (acide --- ) C 0451 01018621 C 0792 chopes à bière B 0265 21003216 C 0793 chopes à bière (dessous de --- ) M 0150 16003729 C 0794 choucroute S 0114 29002030 C 0795 chow-chow [condiment] C 0455 30016201 C 0796 chromates C 0463 01018711 C 0797 chromatographie (appareils

de --- ) à usage industrielC 0464 110292

09 C 0798 chromatographie (appareilsde --- ) de laboratoire

C 0465 090585

06 C 0799 chrome C 0472 06007901 C 0800 chrome (alun de --- ) C 0466 01018806 C 0801 chrome (minerais de --- ) C 0468 06008101 C 0802 chrome (oxyde de --- ) C 0473 01018901 C 0803 chrome (sels de --- ) C 0469 01019001 C 0804 chromique (acide --- ) C 0470 01019101 C 0805 chromiques (sels --- ) C 0471 010477


D’ORDREN° DEBASE

16 C 0806 chromolithographies [chromos] C 0474 16009016 C 0807 chromos C 0474 16009009 C 0808 chronographes [appareils

enregistreurs de durées]C 0476 090586

14 C 0809 chronographes [montres] C 0477 14002714 C 0810 chronomètres C 0478 14002814 C 0811 chronomètres à arrêt S 0959 14016414 C 0812 chronométriques

(instruments --- )C 0479 140030

14 C 0813 chronoscopes C 0480 14002929 C 0814 chrysalides de vers à soie pour

l’alimentation humaineS 0457 290151

30 C 0815 chutneys [condiments] C 0483 30018228 C 0816 cibles T 0083 28003833 C 0817 cidres C 0484 33000904 C 0818 cierges C 0081 04001514 C 0819 cigare (fume- --- ) en métaux


34 C 0820 cigare (fume- --- ) non en métauxprécieux

C 0491 340017

34 C 0821 cigares C 0510 34001309 C 0822 cigares (allume- --- ) pour

automobilesC 0493 090032

16 C 0823 cigares (bagues [anneaux]de --- )

C 0486 160016

34 C 0824 cigares (boîtes à --- ) [pourvuesd’un humidificateur]

H 0307 340038

34 C 0825 cigares (boîtes à --- ) non enmétaux précieux

C 0488 340015

14 C 0826 cigares (coffrets à --- ) en métauxprécieux

C 0487 140134

34 C 0827 cigares (coffrets à --- ) non enmétaux précieux

C 0488 340015

34 C 0828 cigares (coupe- --- ) C 0490 34001414 C 0829 cigares (étuis à --- ) en métaux


34 C 0830 cigares (étuis à --- ) non enmétaux précieux

C 0488 340015

14 C 0831 cigarette (fume- --- ) en métauxprécieux

C 0500 140137

34 C 0832 cigarette (fume- --- ) non enmétaux précieux

C 0499 340022

34 C 0833 cigarettes C 0505 34002005 C 0834 cigarettes [sans tabac] à usage

médicalT 0307 050081

34 C 0835 cigarettes (appareils de pocheà rouler les --- )

C 0507 340021

14 C 0836 cigarettes (boîtes à --- ) enmétaux précieux

C 0496 140135

34 C 0837 cigarettes (boîtes à --- ) non enmétaux précieux

C 0495 340016

34 C 0838 cigarettes (bouts de --- ) C 0504 34000534 C 0839 cigarettes contenant des

succédanés du tabac non àusage médical

C 0506 340019

14 C 0840 cigarettes (étuis à --- ) en métauxprécieux

C 0193 140133

34 C 0841 cigarettes (étuis à --- ) non enmétaux précieux

C 0495 340016

34 C 0842 cigarettes (filtres pour --- ) C 0497 340006




D’ORDREN° DEBASE

07 C 0843 cigarettes (machines à --- ) [àusage industriel]

C 0501 070103

34 C 0844 cigarettes (papier à --- ) C 0502 34002414 C 0845 cigarettes (porte- --- ) en métaux


34 C 0846 cigarettes (porte- --- ) non enmétaux précieux

C 0495 340016

34 C 0847 cigarillos C 0509 34002503 C 0848 cils (cosmétiques pour --- ) E 0225 03004308 C 0849 cils (pinces pour recourber

les --- )E 0223 080252

03 C 0850 cils postiches F 0023 03004203 C 0851 cils postiches (adhésifs pour

fixer les --- )E 0224 030178

19 C 0852 ciment * C 0286 19003619 C 0853 ciment (amiante- --- ) A 0443 19000419 C 0854 ciment d’amiante A 0443 19000419 C 0855 ciment d’asbeste A 0443 19000405 C 0856 ciment d’os pour la chirurgie et

l’orthopédieB 0525 050385

19 C 0857 ciment (enduits de --- ) pourl’ignifugation

F 0210 190056

19 C 0858 ciment (plaques en --- ) C 0296 19005719 C 0859 ciment (poteaux en --- ) C 0294 19005819 C 0860 ciment pour fourneaux F 0549 19009205 C 0861 ciment pour sabots d’animaux C 0288 05008301 C 0862 ciment (préparations pour

l’imperméabilisation du --- ) [àl’exception des peintures]

C 0297 010195

01 C 0863 ciment (produits pour laconservation du --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

C 0295 010196

05 C 0864 ciments dentaires D 0056 05008201 C 0865 ciments pour la réparation des

objets cassésC 0290 010194

09 C 0866 cinématographiques(appareils --- )

C 0514 090107

09 C 0867 cinématographiques (dispositifspour le montage des films --- )

E 0034 090124

09 C 0868 cinématographiques (films --- )impressionnés

C 0516 090550

01 C 0869 cinématographiques (films --- )sensibilisés mais nonimpressionnés

C 0517 010598

20 C 0870 cintres pour vêtements C 0629 20005907 C 0871 cintreuses B 0308 07010403 C 0872 cirages S 0363 03004609 C 0873 circuit (coupe- --- ) C 0519 09019101 C 0874 circuits hydrauliques (liquides

pour --- )F 0359 010197

12 C 0875 circuits hydrauliques pourvéhicules

H 0325 120079

09 C 0876 circuits imprimés P 0681 09012509 C 0877 circuits intégrés I 0139 09053816 C 0878 circulaires N 0074 16033716 C 0879 cire à cacheter S 0213 16005503 C 0880 cire à épiler W 0147 03009701 C 0881 cire à greffer les arbres G 0236 01019803 C 0882 cire à moustaches M 0450 030052


D’ORDREN° DEBASE

03 C 0883 cire à parquet P 0139 03005303 C 0884 cire à parquet (décapants

pour --- )F 0322 030206

03 C 0885 cire à polir P 0552 03005420 C 0886 cire (figures en --- ) W 0149 20006020 C 0887 cire gaufrée pour ruches C 0733 20003903 C 0888 cire pour cordonniers S 0365 03004904 C 0889 cire pour courroies B 0286 04002803 C 0890 cire pour la blanchisserie L 0086 03005104 C 0891 cire pour l’éclairage I 0034 04002903 C 0892 cire pour tailleurs T 0041 03005527 C 0893 cirée (toile --- ) [linoléum] L 0255 27001424 C 0894 cirées (toiles --- ) [nappes] O 0035 24002504 C 0895 cires [matières premières] W 0156 04002705 C 0896 cires à modeler à usage

dentaireM 0435 050084

16 C 0897 cires à modeler non à usagedentaire

M 0344 160091

04 C 0898 cires à usage industriel I 0074 04003001 C 0899 cires (produits chimiques pour

blanchir les --- )W 0159 010128

21 C 0900 cireuses [appareils nonélectriques]

W 0163 210080

07 C 0901 cireuses à parquet électriques P 0141 07050007 C 0902 cireuses pour chaussures

[électriques]S 0361 070501

21 C 0903 cireuses pour chaussures [nonélectriques]

W 0164 210264

08 C 0904 cisailles S 0304 08006007 C 0905 cisailles électriques S 0305 07010508 C 0906 cisailles (lames de --- ) S 0301 08006108 C 0907 ciseaux * S 0155 08004007 C 0908 ciseaux de machines C 0441 07010707 C 0909 ciseaux électriques S 0156 07010610 C 0910 ciseaux pour la chirurgie S 0157 10005815 C 0911 cithares Z 0008 15002201 C 0912 citrique (acide --- ) à usage


31 C 0913 citrons L 0151 31003203 C 0914 citrons (huiles essentielles

de --- )L 0149 030056

10 C 0915 civières A 0252 10003715 C 0916 clairons C 0532 15007109 C 0917 clapets (boîtes à --- ) [électricité] S 1115 09013120 C 0918 clapets de conduites d’eau [en

matières plastiques]W 0129 200236

06 C 0919 clapets de conduites d’eau [enmétal]

W 0128 060359

19 C 0920 clapets de conduites d’eau [nien métal, ni en matièresplastiques]

W 0127 190077

07 C 0921 clapets de machines C 0525 07010820 C 0922 clapets de tuyaux de drainage

[en matières plastiques]D 0273 200231

06 C 0923 clapets de tuyaux de drainage[en métal]

D 0272 060335

19 C 0924 clapets de tuyaux de drainage[ni en métal, ni en matièresplastiques]

D 0271 190221

17 C 0925 clapets en caoutchouc C 0524 170019




D’ORDREN° DEBASE

01 C 0926 clarification (préparations de --- ) C 0530 01025415 C 0927 clarinettes C 0531 15002316 C 0928 classeurs [articles de bureau] F 0137 16009220 C 0929 classeurs (rayons pour --- )

[meubles]S 0322 200062

06 C 0930 clavettes C 0945 06008215 C 0931 claviers d’instruments de

musiqueK 0019 150024

09 C 0932 claviers d’ordinateur C 0770 09053706 C 0933 clefs [clés] K 0020 06008308 C 0934 clefs [outils] S 0703 08006406 C 0935 clefs (anneaux métalliques

pour --- )R 0249 060221

06 C 0936 clefs de remontage W 0251 06008414 C 0937 clefs (porte--) de fantaisie K 0017 14016220 C 0938 clefs (tableaux accroche--) K 0018 20019706 C 0939 clenches L 0068 06002206 C 0940 clés [clefs] K 0020 06008318 C 0941 clés (étuis pour --- )

[maroquinerie]K 0016 180113

16 C 0942 clichés à adresses A 0070 16000416 C 0943 clichés d’imprimerie P 0691 16004009 C 0944 clignotants [signaux lumineux] F 0278 09012611 C 0945 climatisation (appareils de --- ) A 0136 11009906 C 0946 climatisation (conduits

métalliques d’installations deventilation et de --- )

D 0362 060415

11 C 0947 climatisation (installations de --- ) A 0137 11001411 C 0948 climatisation pour véhicules

(installations de --- )A 0135 110079

09 C 0949 clinomètres S 0580 09029926 C 0950 clinquant [passementerie] T 0270 26007508 C 0951 cliquets [outils] R 0075 08006506 C 0952 cloches B 0276 06024121 C 0953 cloches à beurre B 0804 21003121 C 0954 cloches à fromage C 0372 21026509 C 0955 cloches de signalisation S 0423 09012706 C 0956 clochettes B 0276 06024115 C 0957 clochettes [instruments de

musique]H 0061 150086

28 C 0958 clochettes pour arbres de Noël B 0280 28003914 C 0959 cloisonné (bijoux en --- ) C 0580 14016522 C 0960 cloisons d’aérage en toile à

voiles goudronnée [pour lesmines]

T 0085 220001

06 C 0961 cloisons métalliques P 0144 06033619 C 0962 cloisons non métalliques P 0143 19006009 C 0963 clôtures électrifiées F 0075 09066906 C 0964 clôtures métalliques F 0077 06036819 C 0965 clôtures non métalliques F 0076 19013506 C 0966 clous N 0013 06008508 C 0967 clous (arrache- --- ) N 0006 08002330 C 0968 clous de girofle C 0611 30004005 C 0969 clous fumants F 0529 05008512 C 0970 clous pour pneus S 0729 12015506 C 0971 clouterie (articles de --- ) N 0013 06008506 C 0972 cobalt brut [métal] C 0640 06008802 C 0973 cobalt (oxyde de --- ) [colorant] C 0638 02004401 C 0974 cobalt (oxyde de --- ) à usage



D’ORDREN° DEBASE

05 C 0975 cocaïne C 0642 05008626 C 0976 cocardes [passementerie] R 0337 26008502 C 0977 cochenille (carmin de --- ) C 0643 02004533 C 0978 cocktails * C 0645 33001032 C 0979 cocktails sans alcool C 0646 32004329 C 0980 coco (beurre de --- ) C 0653 29001031 C 0981 coco (coques de noix de --- ) C 0658 31003322 C 0982 coco (fibres de --- ) C 0656 22001823 C 0983 coco (fils de --- ) C 0696 23000629 C 0984 coco (graisse de --- ) C 0655 29012129 C 0985 coco (huile de --- ) C 0657 29012231 C 0986 coco (noix de --- ) C 0659 31003429 C 0987 coco (noix de --- ) séchées C 0654 29002122 C 0988 cocons C 0660 22001921 C 0989 cocottes pour cuire à l’étuvée,

non électriquesH 0292 210322

09 C 0990 codes à barres (lecteurs de --- ) B 0111 09058108 C 0991 coffins W 0219 08006806 C 0992 coffrages métalliques pour puits

de pétroleC 0216 060337

06 C 0993 coffrages pour le bétonmétalliques

S 0398 060292

19 C 0994 coffrages pour le béton nonmétalliques

S 0397 190198

20 C 0995 coffres à jouets C 0398 20025606 C 0996 coffres à outils en métal [vides] T 0355 06042418 C 0997 coffres de voyage T 0446 18002906 C 0998 coffres métalliques C 0401 06039820 C 0999 coffres non métalliques B 0395 20020712 C 1000 coffres spéciaux pour véhicules

à deux rouesP 0081 120254

06 C 1001 coffres-forts S 0016 06003420 C 1002 coffrets [meubles] B 0395 20020714 C 1003 coffrets à bijoux [en métaux

précieux]J 0032 140111

20 C 1004 coffrets à bijoux [non enmétaux précieux]

J 0035 200237

14 C 1005 coffrets à cigares [en métauxprécieux]

C 0487 140134

34 C 1006 coffrets à cigares [non enmétaux précieux]

C 0488 340015

16 C 1007 coffrets à timbres [cachets] C 0202 16025918 C 1008 coffrets destinés à contenir des

articles de toilette dits “vanitycases”

V 0031 180093

16 C 1009 coffrets pour la papeterie[articles de bureau]

C 0007 160289

09 C 1010 coffrets pour lames demicroscopes

C 0834 090128

08 C 1011 cognées A 0509 08006925 C 1012 coiffes C 0105 25001224 C 1013 coiffes de chapeaux H 0112 24001920 C 1014 coiffeurs (fauteuils de --- ) H 0040 20024125 C 1015 coiffures [chapellerie] H 0128 25004704 C 1016 coke C 0697 04003125 C 1017 col (cache- --- ) C 0700 25002131 C 1018 cola (noix de --- ) K 0067 31007426 C 1019 colifichets [broderies] E 0106 26002801 C 1020 collage des moûts (produits

pour le --- )M 0495 010200




D’ORDREN° DEBASE

16 C 1021 collage des photographies(appareils pour le --- )

M 0446 160219

16 C 1022 collantes (bandes --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

01 C 1023 collantes (matières --- ) pourbandages chirurgicaux

A 0078 010022

16 C 1024 collantes (matières --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0092 160265

01 C 1025 collantes (matières --- ) pourl’industrie

A 0089 010002

25 C 1026 collants T 0237 25005101 C 1027 colle à vin W 0278 01020511 C 1028 colle (appareils à chauffer la --- ) G 0195 11010007 C 1029 colle (pistolets à --- ), électriques G 0194 07047621 C 1030 colle (pots à --- ) G 0196 21008407 C 1031 collecteurs de boue [machines] M 0462 07005907 C 1032 collecteurs d’incrustations pour

chaudières de machinesB 0514 070110

09 C 1033 collecteurs électriques C 0706 09012911 C 1034 collecteurs solaires [chauffage] S 0639 11026901 C 1035 colles [apprêts] S 0492 01020201 C 1036 colles pour affiches A 0086 01002816 C 1037 colles pour la papeterie ou le

ménageG 0193 160290

01 C 1038 colles pour l’industrie G 0192 01060001 C 1039 colles pour papiers peints A 0090 01020325 C 1040 collets [vêtements] C 0702 25002014 C 1041 colliers [bijouterie] N 0035 14003105 C 1042 colliers antiparasitaires pour

animauxA 0353 050087

06 C 1043 colliers d’attache métalliquespour tuyaux

C 0705 060312

18 C 1044 colliers pour animaux C 0703 18003001 C 1045 collodion * C 0708 01020605 C 1046 collodion à usage


05 C 1047 collyre E 0234 05008803 C 1048 Cologne (eau de --- ) E 0020 03005811 C 1049 colonnes à distiller D 0194 11010119 C 1050 colonnes d’affichage [non

métalliques]A 0095 190001

06 C 1051 colonnes d’affichagemétalliques

A 0096 060411

06 C 1052 colonnes métalliques [partiesde constructions]

P 0360 060090

02 C 1053 colophane C 0710 02004602 C 1054 colorant (bois --- ) D 0382 02011102 C 1055 colorant (extraits de bois --- ) D 0383 02011202 C 1056 colorant (malt- --- ) M 0056 02004802 C 1057 colorants * C 0711 02004702 C 1058 colorants pour aliments F 0400 02000503 C 1059 colorants pour la lessive et le

blanchissageL 0079 030059

03 C 1060 colorants pour la toilette C 0717 03006001 C 1061 coloration des métaux (sels

pour la --- )S 0064 010207

25 C 1062 cols C 0702 25002026 C 1063 cols (baguettes pour --- ) C 0701 26004625 C 1064 cols (faux- --- ) D 0082 25005029 C 1065 colza (huile de --- ) comestible R 0068 290022


D’ORDREN° DEBASE

31 C 1066 colza (tourteaux de --- ) R 0067 31003625 C 1067 combinaisons [sous-vêtements] S 0579 25014625 C 1068 combinaisons [vêtements] C 0735 25005309 C 1069 combinaisons de plongée D 0211 09016225 C 1070 combinaisons de ski nautique W 0193 25005209 C 1071 combinaisons spéciales de

protection pour aviateursP 0737 090070

01 C 1072 comburants [additifs chimiquespour carburants]

C 0741 010001

07 C 1073 combustible (convertisseursde --- ) pour moteurs àcombustion interne

F 0512 070463

09 C 1074 combustible (pompesautorégulatrices à --- )

S 0243 090406

04 C 1075 combustibles F 0511 04002511 C 1076 combustibles (économiseurs

de --- ) *F 0514 110102

11 C 1077 combustibles (installations pourle traitement de modérateursnucléaires et --- )

P 0708 110193

06 C 1078 combustibles liquides(récipients pour --- ) métalliques

C 0840 060338

20 C 1079 combustibles liquides(récipients pour --- ) nonmétalliques

C 0837 200065

01 C 1080 combustibles pour pilesatomiques

F 0516 010087

01 C 1081 combustibles (produits pouréconomiser les --- )

F 0522 010257

09 C 1082 commande à distanced’opérations industrielles(installations électriques pourla --- )

E 0066 090130

07 C 1083 commande (chaînes de --- )autres que pour véhiculesterrestres

D 0334 070425

12 C 1084 commande (chaînes de --- ) pourvéhicules terrestres

D 0333 120225

07 C 1085 commande de machines ou demoteurs (câbles de --- )

C 0847 070434

07 C 1086 commande de machines ou demoteurs (dispositifs de --- )

C 0849 070435

09 C 1087 commande (dispositifs de --- )pour ascenseurs

E 0100 090057

12 C 1088 commande (dispositifs de --- )pour bateaux

S 0899 120037

09 C 1089 commande (tableaux de --- )[électricité]

C 0850 090217

07 C 1090 commandes à pédale pourmachines à coudre

P 0198 070111

07 C 1091 commandes hydrauliques pourmachines et moteurs

C 0851 070472

07 C 1092 commandes pneumatiquespour machines et moteurs

C 0852 070473

20 C 1093 commodes C 0400 20006609 C 1094 commutateurs C 0746 09013209 C 1095 commutation (appareils

électriques de --- )C 0745 090163

09 C 1096 commutatrices C 0854 09015307 C 1097 compacteurs pour les détritus W 0068 070418




D’ORDREN° DEBASE

09 C 1098 compacts (disques --- ) [audio-vidéo]

C 0748 090587

09 C 1099 compacts (disques optiques --- ) C 0749 09058809 C 1100 comparateurs C 0750 09006709 C 1101 compas [instruments de

mesure]C 0753 090200

09 C 1102 compas de marine M 0095 09013316 C 1103 compas de tracé C 0752 16009605 C 1104 compléments nutritionnels à

usage médicalN 0139 050384

16 C 1105 composer (cadres à --- )[imprimerie]

C 0755 160084

16 C 1106 composer (châssis à --- )[imprimerie]

C 0755 160084

07 C 1107 composeuses [imprimerie] T 0560 07007601 C 1108 compositions céramiques pour

le frittage [granules etpoudres]

C 0308 010646

01 C 1109 compositions pour la fabricationde disques acoustiques

C 0757 010603

01 C 1110 compost C 0758 01062216 C 1111 composteurs O 0009 16009829 C 1112 compote de canneberges C 1000 29015629 C 1113 compote de pommes A 0385 29015505 C 1114 compresses C 0764 05008910 C 1115 compresses thermoélectriques

[chirurgie]T 0191 100059

10 C 1116 compresseurs [chirurgie] C 0768 10006007 C 1117 compresseurs [machines] C 0767 07011307 C 1118 compresseurs pour

réfrigérateursC 0766 070437

07 C 1119 compresseurs (rouleaux --- ) S 0879 07001409 C 1120 comptables (machines --- ) A 0020 09013509 C 1121 compte-fils T 0207 09013610 C 1122 compte-gouttes à usage


09 C 1123 compte-pas [podomètres] P 0203 09013709 C 1124 compte-tours R 0214 09048509 C 1125 compteurs C 0959 09013820 C 1126 comptoirs [tables] C 0961 20006707 C 1127 concasseurs G 0297 07026329 C 1128 concentrés [bouillons] B 0715 29002315 C 1129 concertinas C 0783 15002631 C 1130 concombres C 1054 31003709 C 1131 condensateurs électriques C 0794 09014017 C 1132 condensateurs électriques

(papier pour --- )P 0099 170029

09 C 1133 condensateurs optiques C 0796 09059207 C 1134 condensation (installations

de --- )C 0798 070116

01 C 1135 condensation (produitschimiques de --- )

C 0792 010015

11 C 1136 condenseurs de gaz [autresque parties de machines]

G 0054 110294

07 C 1137 condenseurs de vapeur [partiesde machines]

C 0797 070115

30 C 1138 condiments C 0799 30004111 C 1139 conditionnement d’air

(appareils de --- )A 0136 110099


D’ORDREN° DEBASE

11 C 1140 conditionnement d’air(installations de --- )

A 0137 110014

11 C 1141 conditionnement d’air(installations de --- ) pourvéhicules

A 0135 110079

09 C 1142 conducteur (verre revêtu d’undépôt --- )

G 0135 090224

05 C 1143 conducteurs chimiques pourélectrodesd’électrocardiographe

C 0373 050091

09 C 1144 conducteurs électriques C 0804 09014106 C 1145 conduites (armatures pour --- )

métalliquesR 0170 060275

17 C 1146 conduites (armatures pour --- )non métalliques

R 0166 170089

11 C 1147 conduites de gaz (accessoiresde réglage et de sûretépour --- )

R 0158 110240

20 C 1148 conduites d’eau (clapets de --- )en matières plastiques

W 0129 200236

06 C 1149 conduites d’eau (clapets de --- )en métal

W 0128 060359

19 C 1150 conduites d’eau (clapets de --- )ni en métal, ni en matièresplastiques

W 0127 190077

11 C 1151 conduites d’eau (installationsde --- )

W 0088 110104

06 C 1152 conduites d’eau métalliques W 0132 06009119 C 1153 conduites d’eau non

métalliquesW 0131 190076

11 C 1154 conduites d’eaux (robinetsmélangeurs pour --- )

M 0332 110239

09 C 1155 conduites d’électricité E 0073 09014217 C 1156 conduites d’électricité

(isolateurs pour --- )I 0137 170098

09 C 1157 conduites d’électricité (matérielpour --- ) [fils, câbles]

E 0074 090553

06 C 1158 conduites forcées [métalliques] P 0231 06042119 C 1159 conduites forcées [non

métalliques]P 0230 190232

17 C 1160 conduites (joints pour --- ) P 0389 17003011 C 1161 conduits [parties d’installations

sanitaires]P 0404 110103

09 C 1162 conduits acoustiques A 0051 09001506 C 1163 conduits métalliques de

chauffage centralD 0361 060076

06 C 1164 conduits métalliquesd’installations de ventilation etde climatisation

D 0362 060415

19 C 1165 conduits non métalliques pourinstallations de ventilation etde climatisation

D 0360 190235

05 C 1166 condurango (écorce de --- ) C 0808 05009231 C 1167 cônes de houblon H 0249 31003816 C 1168 confection de vêtements

(patrons pour la --- )P 0171 160212

25 C 1169 confectionnés (vêtements --- ) R 0096 25005728 C 1170 confettis C 0815 28019230 C 1171 confiserie C 0812 30004231 C 1172 confits [aliments pour animaux] B 0648 31003901 C 1173 confits [mégisserie] B 0163 010208




D’ORDREN° DEBASE

29 C 1174 confits (fruits --- ) C 1052 29003529 C 1175 confitures J 0012 29002411 C 1176 congélateurs F 0467 11010629 C 1177 congelés (fruits --- ) F 0480 29002509 C 1178 conjoncteurs C 0520 09014309 C 1179 connecteurs C 0822 09014409 C 1180 connexion (boîtes de --- ) J 0064 09014509 C 1181 connexion (tableaux de --- ) S 1114 09014609 C 1182 connexions C 0822 09014401 C 1183 conservation de la bière

(produits pour la --- )B 0266 010619

04 C 1184 conservation de la maçonnerie(huiles pour la --- )

O 0028 040055

01 C 1185 conservation de la maçonnerie(produits pour la --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

M 0120 010380

01 C 1186 conservation des aliments(produits chimiques pour la --- )

F 0409 010044

01 C 1187 conservation des briques(produits pour la --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

B 0687 010381

01 C 1188 conservation des fleurs(produits pour la --- )

F 0339 010209

01 C 1189 conservation des produitspharmaceutiques (produitspour la --- )

P 0650 010210

01 C 1190 conservation des tuiles(produits pour la --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

P 0651 010540

02 C 1191 conservation du bois (produitspour la --- )

W 0311 020049

01 C 1192 conservation du ciment(produits pour la --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

C 0295 010196

03 C 1193 conservation du cuir (produitspour la --- ) [cirages]

L 0125 030061

04 C 1194 conservation du cuir (produitspour la --- ) [huiles et graisses]

P 0648 040086

06 C 1195 conserves (boîtes à --- )métalliques

P 0655 060093

29 C 1196 conserves de fruits F 0509 29014629 C 1197 conserves de légumes V 0061 29015229 C 1198 conserves de poisson F 0229 29014429 C 1199 conserves de viande M 0186 29014729 C 1200 consommés S 0692 29002605 C 1201 constipation (remèdes contre

la --- )C 0823 050093

07 C 1202 construction des routes(machines pour la --- )

R 0263 070340

28 C 1203 construction (jeux de --- ) B 0745 28004106 C 1204 construction (matériaux de --- )


19 C 1205 construction (matériaux de --- )non métalliques

B 0747 190197

06 C 1206 constructions métalliques B 0758 06033919 C 1207 constructions non métalliques B 0757 190061


D’ORDREN° DEBASE

06 C 1208 constructions transportablesmétalliques

B 0760 060170

19 C 1209 constructions transportablesnon métalliques

B 0759 190119

05 C 1210 contact (solutions pour verresde --- )

S 0662 050094

09 C 1211 contact (verres de --- ) C 0826 09055409 C 1212 contacts électriques C 0829 09014809 C 1213 contacts électriques en métaux


06 C 1214 conteneurs flottants métalliques F 0308 06034020 C 1215 conteneurs flottants non


06 C 1216 conteneurs métalliques C 0842 06009420 C 1217 conteneurs non métalliques C 0838 20006805 C 1218 contraceptifs chimiques C 0845 05009510 C 1219 contraceptifs non chimiques C 0846 10018405 C 1220 contraste radiologique

(substances de --- ) à usagemédical

R 0023 050096

15 C 1221 contrebasses D 0264 15002719 C 1222 contre-plaqués P 0514 19002806 C 1223 contre-rails G 0311 06009509 C 1224 contrôle (appareils électriques

de --- )R 0160 090150

09 C 1225 contrôle de chaleur (appareilsde --- )

H 0146 090116

09 C 1226 contrôle de chaudières(instruments de --- )

B 0512 090120

09 C 1227 contrôle de l’affranchissement(appareils de --- )

F 0463 090149

14 C 1228 contrôle (horloges de --- )[horloges mères]

C 0848 140043

09 C 1229 contrôleurs de vitesse pourvéhicules

S 0719 090152

07 C 1230 convertisseurs catalytiques C 0243 07048207 C 1231 convertisseurs d’aciéries C 0855 07000307 C 1232 convertisseurs de combustible

pour moteurs à combustioninterne

F 0512 070463

07 C 1233 convertisseurs de couple autresque pour véhicules terrestres

T 0374 070426

12 C 1234 convertisseurs de couple pourvéhicules terrestres

T 0373 120227

09 C 1235 convertisseurs électriques C 0854 09015302 C 1236 copal C 0884 02005002 C 1237 copal (vernis au --- ) C 0885 02011422 C 1238 copeaux de bois W 0318 22000431 C 1239 copeaux de bois pour la

fabrication de pâte de boisW 0301 310018

04 C 1240 copeaux de bois pourl’allumage

W 0319 040006

31 C 1241 copra C 0892 31004012 C 1242 coques de bateaux S 0336 12003512 C 1243 coques de navires S 0336 12003531 C 1244 coques de noix de coco C 0658 31003314 C 1245 coquetiers en métaux précieux E 0038 14006121 C 1246 coquetiers non en métaux

précieuxE 0037 210165

20 C 1247 coquillages [coquilles] S 0320 200233




D’ORDREN° DEBASE

29 C 1248 coquillages [non vivants] S 0319 29008231 C 1249 coquillages [vivants] S 0318 31004120 C 1250 coquilles [coquillages] S 0320 20023306 C 1251 coquilles [fonderie] C 0416 06009620 C 1252 corail C 0894 20007116 C 1253 corbeilles à courrier L 0164 16010114 C 1254 corbeilles à usage domestique

en métaux précieuxB 0158 140139

21 C 1255 corbeilles à usage domestiquenon en métaux précieux

B 0155 210266

06 C 1256 corbeilles métalliques B 0157 06019920 C 1257 corbeilles non métalliques * T 0451 20007206 C 1258 cordages (cosses de --- ) R 0328 06005806 C 1259 cordages métalliques R 0332 06034122 C 1260 cordages non métalliques R 0331 22002022 C 1261 corde (échelles de --- ) R 0327 22002313 C 1262 cordeaux d’allumage pour

explosifsD 0092 130062

26 C 1263 cordelières [cordons] C 0897 26004722 C 1264 cordes * R 0329 22002115 C 1265 cordes (accordoirs de --- ) T 0530 15000222 C 1266 cordes de fouets W 0223 22002228 C 1267 cordes de raquettes S 1001 28004222 C 1268 cordes de remorquage de

véhiculesC 0113 220103

15 C 1269 cordes d’instruments demusique

S 1000 150028

17 C 1270 cordes en caoutchouc C 0900 17003115 C 1271 cordes (instruments à --- )

[musique]S 0997 150029

07 C 1272 cordonner (machines à --- ) C 0895 07011926 C 1273 cordonniers (aiguilles de --- ) S 0364 26000303 C 1274 cordonniers (cire pour --- ) S 0365 03004903 C 1275 cordonniers (poix pour --- ) C 0641 03005026 C 1276 cordons à border C 0899 26009622 C 1277 cordons de fenêtres à guillotine S 0097 22008809 C 1278 cordons de pince-nez E 0220 09015622 C 1279 cordons de suspension C 0898 22008917 C 1280 cordons en caoutchouc C 0900 17003118 C 1281 cordons en cuir L 0119 18003120 C 1282 cordons en liège C 0902 20007326 C 1283 cordons (passe- --- ) B 0505 26009026 C 1284 cordons pour vêtements C 0897 26004705 C 1285 coricides C 0916 05009803 C 1286 corindon [abrasif] C 0933 03006220 C 1287 corne brute ou mi-ouvrée H 0257 20007415 C 1288 cornes [instruments sonores] H 0262 15003021 C 1289 cornes à boire H 0259 21008621 C 1290 cornes à chaussures S 0355 21021313 C 1291 cornes d’amorce P 0619 13002920 C 1292 cornes d’animaux A 0302 20003515 C 1293 cornets à pistons C 0919 15003110 C 1294 cornets acoustiques E 0005 10000612 C 1295 cornets avertisseurs pour


16 C 1296 cornets de papier B 0034 16010206 C 1297 corniches métalliques C 0921 06034306 C 1298 corniches (moulures de --- )

métalliquesM 0439 060344


D’ORDREN° DEBASE

19 C 1299 corniches (moulures de --- ) nonmétalliques

M 0438 190065

19 C 1300 corniches non métalliques C 0920 19006429 C 1301 cornichons G 0117 29002806 C 1302 cornières métalliques A 0287 06034519 C 1303 cornières non métalliques A 0288 19006709 C 1304 cornues R 0211 09015709 C 1305 cornues (dessous de --- ) R 0212 09015820 C 1306 corozo C 0922 20007610 C 1307 corporels (appareils médicaux

pour exercices --- )P 0327 100176

28 C 1308 corporels (engins pourexercices --- )

P 0328 280043

10 C 1309 corps (appareils à rincer lescavités du --- )

B 0507 100044

11 C 1310 corps chauffants H 0160 11008525 C 1311 corps (lingerie de --- ) U 0018 25002625 C 1312 corps (lingerie de --- ) sudorifuge S 1097 25005416 C 1313 correcteurs (liquides --- ) [articles

de bureau]C 0923 160103

09 C 1314 correcteurs (verres --- ) [optique] C 0925 09015916 C 1315 corriger (encres à --- )

[héliographie]C 0924 160104

01 C 1316 corrosifs (produits --- ) C 0926 01021402 C 1317 corrosion (produits contre la --- ) A 0330 02001001 C 1318 corroyage des cuirs (produits

pour le --- )C 1084 010215

01 C 1319 corroyage des peaux (produitspour le --- )

C 1085 010216

18 C 1320 corroyées (peaux --- ) C 1081 18003215 C 1321 cors [instruments de musique] H 0262 15003005 C 1322 cors aux pieds (produits contre

les --- )C 0916 050098

10 C 1323 cors (coupe- --- ) C 0911 10006226 C 1324 corsages (agrafes de --- ) B 0474 26004825 C 1325 corselets C 0927 25005525 C 1326 corset (cache- --- ) C 0064 25002225 C 1327 corsets C 0932 25007810 C 1328 corsets abdominaux A 0003 10000326 C 1329 corsets (agrafes de --- ) H 0233 26009826 C 1330 corsets (baleines de --- ) C 0928 26001203 C 1331 cosmétique (motifs décoratifs à

usage --- )T 0412 030181

03 C 1332 cosmétique (nécessaires de --- ) C 0936 03006403 C 1333 cosmétiques C 0939 03006503 C 1334 cosmétiques pour animaux C 0940 03006303 C 1335 cosmétiques (préparations --- )

pour l’amincissementC 0937 030177

21 C 1336 cosmétiques (ustensiles --- ) C 0938 21008709 C 1337 cosmographie (instruments

de --- )C 0941 090161

06 C 1338 cosses de câbles R 0328 06005825 C 1339 costumes S 1038 25005625 C 1340 costumes de mascarade M 0122 25015309 C 1341 costumes de plongée D 0211 09016226 C 1342 cosys pour théières T 0101 26003028 C 1343 cotillon (objets de --- ) N 0116 28004517 C 1344 coton à étouper C 0956 17003205 C 1345 coton à usage médical C 0947 05009922 C 1346 coton brut R 0080 220025




D’ORDREN° DEBASE

22 C 1347 coton (déchets de --- ) [bourre] C 0953 22009021 C 1348 coton (déchets de --- ) pour le

nettoyageC 0954 210268

22 C 1349 coton (étoupe de --- ) C 0952 22002623 C 1350 coton (filés de --- ) S 0786 23000823 C 1351 coton (fils de --- ) C 0951 23000213 C 1352 coton (fulmi- --- ) G 0333 13003024 C 1353 coton (tissus de --- ) C 0946 24002824 C 1354 cotonnades C 0946 24002813 C 1355 coton-poudre G 0333 13003020 C 1356 couchage (matériel de --- ) [à

l’exclusion du linge]B 0246 200077

24 C 1357 couchage (sacs de --- )[enveloppes cousuesremplaçant les draps]

S 0551 240100

20 C 1358 couchage (sacs de --- ) pour lecamping

S 0550 200234

25 C 1359 couches en matières textiles B 0003 25009116 C 1360 couches en papier ou en

cellulose [à jeter]B 0002 160321

05 C 1361 couches hygiéniques pourincontinents

N 0024 050351

25 C 1362 couches-culottes * B 0008 25005816 C 1363 couches-culottes en papier ou

en cellulose [à jeter]B 0004 160322

20 C 1364 couchettes pour animauxd’intérieur

B 0250 200007

12 C 1365 couchettes pour véhicules S 0552 12008106 C 1366 coudes de tuyaux [métalliques] E 0059 06009926 C 1367 coudre (aiguilles à --- ) S 0271 26000426 C 1368 coudre (dés à --- ) S 0272 26005023 C 1369 coudre (fils à --- ) S 0273 23000907 C 1370 coudre (machines à --- ) S 0270 07044012 C 1371 coulée (chariots de --- ) C 0235 12006707 C 1372 couler les caractères

d’imprimerie (machines à --- )T 0558 070120

02 C 1373 couleurs C 0711 02004702 C 1374 couleurs (agglutinants pour --- ) B 0384 02008707 C 1375 couleurs (brosses à air

[machines] pour appliquerles --- )

A 0133 070514

02 C 1376 couleurs (diluants pour --- ) T 0202 02005302 C 1377 couleurs (épaississants pour --- ) T 0197 02005502 C 1378 couleurs (liants pour --- ) B 0384 02008701 C 1379 couleurs (produits chimiques

pour la préparation des --- )P 0053 010575

03 C 1380 couleurs (produits chimiquespour l’avivage des --- ) à usagedomestique [blanchisserie]

B 0695 030174

01 C 1381 couleurs (produits chimiquespour l’avivage des --- ) à usageindustriel

B 0696 010570

03 C 1382 couleurs (produits pour enleverles --- )

P 0039 030179

09 C 1383 coulisse (pieds à --- ) S 0561 09010407 C 1384 coulisseaux de tricoteuses S 0566 07009709 C 1385 coupe à l’arc électrique

(appareils de --- )E 0062 090051

08 C 1386 coupe de la barbe (tondeusespour la --- )

B 0224 080026


D’ORDREN° DEBASE

04 C 1387 coupe (huile de --- ) C 1123 04010134 C 1388 coupe-cigares C 0490 34001409 C 1389 coupe-circuit C 0519 09019110 C 1390 coupe-cors C 0911 10006205 C 1391 coupe-faim à usage médical A 0384 05038908 C 1392 coupe-légumes V 0055 08007308 C 1393 coupe-ongles [électriques ou

non électriques]N 0004 080221

16 C 1394 coupe-papier [articles debureau]

P 0104 160291

21 C 1395 coupe-pâte [couteau deboulanger]

P 0164 210328

08 C 1396 coupe-pizza non électriques P 0427 08024907 C 1397 coupe-racines [machines] R 0324 07012108 C 1398 couperets C 0559 08007721 C 1399 coupes à fruits F 0486 21008916 C 1400 coupes biologiques pour la

microscopie [matérield’enseignement]

B 0403 160039

16 C 1401 coupes histologiques [matérield’enseignement]

H 0206 160106

08 C 1402 coupe-tube [outils] T 0512 08007507 C 1403 coupeuses [machines] C 1116 07012307 C 1404 couple (convertisseurs de --- )

autres que pour véhiculesterrestres

T 0374 070426

12 C 1405 couple (convertisseurs de --- )pour véhicules terrestres

T 0373 120227

12 C 1406 couples de navires T 0254 12008209 C 1407 coupleurs [informatique] C 0963 09059409 C 1408 coupleurs acoustiques C 0962 09059308 C 1409 coupoirs * C 1114 08007605 C 1410 coups de soleil (produits contre

les --- ) à usagepharmaceutique

S 1055 050100

08 C 1411 coups-de-poing P 0774 08001507 C 1412 courant (générateurs de --- ) C 1079 07012409 C 1413 courant (prises de --- ) S 0619 09016609 C 1414 courant (redresseurs de --- ) C 1080 09016716 C 1415 courbes (instruments pour le

tracé des --- )F 0468 160107

31 C 1416 courges S 0795 31004307 C 1417 couronnes de forage [parties de

machines]D 0315 070449

07 C 1418 couronnes de sondage [partiesde machines]

D 0316 070125

26 C 1419 couronnes en fleurs artificielles W 0362 26009931 C 1420 couronnes en fleurs naturelles W 0363 31004416 C 1421 courrier (corbeilles à --- ) L 0164 16010107 C 1422 courroie (transporteurs à --- ) B 0284 07003704 C 1423 courroies (antidérapants

pour --- ) [préparations]N 0106 040009

06 C 1424 courroies (armatures pour --- )métalliques

R 0169 060277

04 C 1425 courroies (cire pour --- ) B 0286 04002807 C 1426 courroies de dynamo D 0385 07012618 C 1427 courroies de harnais H 0099 18003307 C 1428 courroies de machines B 0291 07007406 C 1429 courroies de machines (agrafes

de --- ) métalliquesM 0005 060012




D’ORDREN° DEBASE

18 C 1430 courroies de patins S 0967 18003507 C 1431 courroies de transporteurs B 0290 07003607 C 1432 courroies de ventilateurs pour

moteursF 0029 070441

07 C 1433 courroies d’élévateurs E 0098 07012718 C 1434 courroies en cuir [sellerie] S 0975 18003404 C 1435 courroies (graisse pour --- ) G 0270 04003307 C 1436 courroies pour moteurs B 0293 07034306 C 1437 courroies (tendeurs de --- )


24 C 1438 courtepointes B 0240 24002930 C 1439 couscous [semoule] C 0970 30016307 C 1440 couseuses S 0934 07012807 C 1441 coussin d’air (moteurs de

véhicules à --- )A 0142 070380

07 C 1442 coussinets [parties demachines]

B 0230 070130

05 C 1443 coussinets d’allaitement B 0675 05037810 C 1444 coussinets pour empêcher la

formation d’escarresP 0028 100195

05 C 1445 coussinets pour oignons B 0768 05039110 C 1446 coussinets thermiques pour

premiers soinsT 0185 100209

20 C 1447 coussins C 1100 20007810 C 1448 coussins à air à usage médical A 0143 10016220 C 1449 coussins à air non à usage


10 C 1450 coussins à usage médical C 1102 10006410 C 1451 coussins chauffés

électriquement à usagemédical

H 0158 100050

11 C 1452 coussins chauffésélectriquement, non à usagemédical

H 0159 110296

07 C 1453 coussins d’air (dispositifs pourle déplacement de chargessur --- )

A 0140 070129

12 C 1454 coussins d’air gonflants[dispositifs de sécurité pourautomobiles]

A 0131 120247

24 C 1455 coussins (housses pour --- ) C 0983 24011520 C 1456 coussins pour animaux de

compagnieP 0271 200271

08 C 1457 couteaux * K 0056 08020507 C 1458 couteaux [parties de machines] K 0062 07008010 C 1459 couteaux de chirurgie K 0060 10002907 C 1460 couteaux électriques K 0058 07013106 C 1461 couteaux (manches de --- )

métalliquesK 0049 060342

20 C 1462 couteaux (manches de --- ) nonmétalliques

K 0048 200075

21 C 1463 couteaux (porte- --- ) pour latable

K 0050 210090

08 C 1464 coutellerie * C 1111 08007810 C 1465 coutellerie chirurgicale C 1112 10006524 C 1466 coutil T 0226 24003109 C 1467 couture (arrondisseurs pour

la --- )H 0180 090313

26 C 1468 couture (boîtes à --- ) S 0269 26004916 C 1469 couture (patrons pour la --- ) P 0171 160212


D’ORDREN° DEBASE

09 C 1470 couturières (mètres de --- ) D 0310 09016921 C 1471 couvercles de marmites

(fermetures pour --- )C 0582 210091

21 C 1472 couvercles de plats D 0161 21026921 C 1473 couvercles de pots P 0581 21009206 C 1474 couvercles de trous d’homme

[métalliques]M 0075 060349

19 C 1475 couvercles de trous d’homme[non métalliques]

M 0074 190070

16 C 1476 couvercles pour aquariumsd’appartement

A 0395 160329

08 C 1477 couverts [coutellerie,fourchettes et cuillers]

T 0004 080059

16 C 1478 couvertures [papeterie] C 0992 16010810 C 1479 couvertures chauffantes, à

usage médicalB 0445 100191

11 C 1480 couvertures chauffantes, non àusage médical

B 0446 110305

09 C 1481 couvertures coupe-feu F 0186 09063818 C 1482 couvertures de chevaux H 0264 18002624 C 1483 couvertures de lit B 0236 24011424 C 1484 couvertures de lit en papier B 0241 24003206 C 1485 couvertures de toits

[métalliques]R 0316 060350

19 C 1486 couvertures de toits [nonmétalliques]

R 0315 190071

24 C 1487 couvertures de voyage T 0444 24003401 C 1488 couvertures d’humus H 0310 01064118 C 1489 couvertures en peaux

[fourrures]C 0977 180037

10 C 1490 couveuses médicales I 0054 10006710 C 1491 couveuses pour bébés I 0051 10017709 C 1492 couveuses pour la culture

bactérienneI 0052 090556

07 C 1493 couveuses pour oeufs I 0053 07044224 C 1494 couvre-lits B 0240 24002925 C 1495 couvre-oreilles [habillement] E 0001 25005924 C 1496 couvre-pieds B 0240 24002910 C 1497 crachoirs à usage médical S 0744 10003434 C 1498 crachoirs pour consommateurs

de tabacS 0745 340037

30 C 1499 crackers C 0995 30017416 C 1500 craie à écrire W 0374 16010916 C 1501 craie à marquer M 0100 16019303 C 1502 craie (blanc de --- ) W 0239 03002219 C 1503 craie brute C 0343 19007216 C 1504 craie (porte- --- ) C 0341 16011216 C 1505 craie pour la lithographie C 0340 16011003 C 1506 craie pour le nettoyage C 0547 03006728 C 1507 craie pour queues de billards C 0339 28002016 C 1508 craie pour tailleurs T 0039 16011106 C 1509 crampons à glace C 0997 06014925 C 1510 crampons de chaussures de

footballS 1013 250134

06 C 1511 crampons métalliques C 0999 06010225 C 1512 cravates N 0036 25006021 C 1513 cravates (dispositifs pour

maintenir en forme les --- )T 0234 210094

14 C 1514 cravates (épingles de --- ) T 0232 14015114 C 1515 cravates (fixe- --- ) T 0231 140033




D’ORDREN° DEBASE

16 C 1516 crayons P 0222 16003103 C 1517 crayons à usage cosmétique P 0223 03006905 C 1518 crayons antimigraineux H 0126 05010105 C 1519 crayons antiverrue W 0046 05003305 C 1520 crayons caustiques C 0264 05010216 C 1521 crayons d’ardoise S 0543 16002409 C 1522 crayons électroniques [pour

unités d’affichage visuel]E 0089 090598

05 C 1523 crayons hémostatiques H 0006 05010416 C 1524 crayons (machines à tailler

les --- ), électriques ou nonélectriques

P 0221 160017

16 C 1525 crayons (mines de --- ) P 0219 16010516 C 1526 crayons (porte- --- ) P 0217 16011316 C 1527 crayons (taille- --- ), électriques

ou non électriquesP 0220 160293

21 C 1528 crèches pour bestiaux T 0485 21009507 C 1529 crémaillère (crics à --- ) R 0002 07013206 C 1530 crémaillères P 0580 06010329 C 1531 crème [produit laitier] C 1013 29003330 C 1532 crème anglaise C 1108 30017505 C 1533 crème de tartre à usage


01 C 1534 crème de tartre non à usagepharmaceutique

C 1016 010219

29 C 1535 crème fouettée W 0224 29014130 C 1536 crème fouettée (produits pour

stabiliser la --- )S 0928 300045

07 C 1537 crème (séparateurs de --- ) C 1018 07008303 C 1538 crèmes à polir P 0542 03007003 C 1539 crèmes cosmétiques C 1019 03007130 C 1540 crèmes glacées I 0005 30004603 C 1541 crèmes pour chaussures B 0541 03003903 C 1542 crèmes pour le cuir C 1020 03007416 C 1543 crémières [petits vases] en

papierC 1012 160115

06 C 1544 crémones W 0254 06010401 C 1545 créosote à usage chimique C 1024 01060205 C 1546 créosote à usage


02 C 1547 créosote pour la conservationdu bois

C 1026 020056

24 C 1548 crêpe [tissu] C 1027 24003530 C 1549 crêpes [alimentation] P 0078 30004724 C 1550 crépon C 1028 24003609 C 1551 creusets C 1038 09017029 C 1552 crevettes grises [non vivantes] S 0393 29013829 C 1553 crevettes roses [bouquets] [non

vivantes]P 0636 290135

07 C 1554 criblage (installations de --- ) S 0417 07013321 C 1555 cribles [ustensiles de ménage] S 0416 21006107 C 1556 cribleurs S 0415 07013428 C 1557 cricket (sacs de --- ) C 1029 28004707 C 1558 crics [machines] J 0007 07013508 C 1559 crics à main L 0186 08002422 C 1560 crin * A 0300 22006510 C 1561 crin (gants de --- ) pour

massagesH 0269 100068

22 C 1562 crins de cheval H 0267 22002715 C 1563 crins pour archets H 0268 150007


D’ORDREN° DEBASE

19 C 1564 cristal de roche R 0277 19007329 C 1565 cristallisés (fruits --- ) C 1052 29003521 C 1566 cristaux [verrerie] C 1051 21009803 C 1567 cristaux de soude pour le

nettoyageW 0063 030072

26 C 1568 crochets [mercerie] H 0235 26005206 C 1569 crochets [quincaillerie

métallique]H 0236 060105

26 C 1570 crochets à broder E 0105 26005126 C 1571 crochets à tapis R 0363 26012212 C 1572 crochets de bateaux [gaffes] B 0496 12003616 C 1573 crochets de bureau P 0094 16011606 C 1574 crochets de portemanteaux

[métalliques]H 0238 060352

20 C 1575 crochets de portemanteaux[non métalliques]

C 0630 200080

20 C 1576 crochets de rideaux C 1090 20017626 C 1577 crochets pour chaussures S 0354 26003329 C 1578 croquettes alimentaires C 1034 29003628 C 1579 crosses de golf [clubs de golf] G 0224 28003428 C 1580 crosses de golf (sacs pour --- ),

avec ou sans roulettesG 0222 280061

28 C 1581 crosses de hockey H 0207 28004805 C 1582 croton (écorce de --- ) C 1035 05010501 C 1583 crotonique (aldéhyde --- ) C 1036 01022018 C 1584 croupons B 0808 18003821 C 1585 cruches J 0056 21027114 C 1586 cruchons en métaux précieux J 0057 14014021 C 1587 cruchons non en métaux

précieuxJ 0056 210271

29 C 1588 crustacés [non vivants] C 1047 29003731 C 1589 crustacés [vivants] C 1046 31013401 C 1590 cryogéniques (produits --- ) C 1050 01022101 C 1591 crypton K 0069 01037208 C 1592 cueille-fruits F 0497 08007908 C 1593 cuillers * S 0756 08008008 C 1594 cuillers [outils] L 0030 08008121 C 1595 cuillers à mélanger [ustensiles

de cuisine]M 0337 210326

09 C 1596 cuillers doseuses M 0171 09064110 C 1597 cuillers pour médicaments S 0758 10006921 C 1598 cuir à polir P 0545 21010018 C 1599 cuir brut ou mi-ouvré L 0133 18003918 C 1600 cuir (carton- --- ) L 0134 18002201 C 1601 cuir (colles pour le --- ) L 0114 01022203 C 1602 cuir (crèmes pour le --- ) C 1020 03007402 C 1603 cuir (encres pour le --- ) I 0085 02003318 C 1604 cuir (fils de --- ) L 0132 18004018 C 1605 cuir (garnitures de --- ) pour

meublesT 0474 180041

18 C 1606 cuir (imitations de --- ) I 0036 18004218 C 1607 cuir (lanières de --- ) L 0128 18003607 C 1608 cuir (machines à travailler le --- ) L 0140 07013601 C 1609 cuir (mastics pour le --- ) M 0127 01019202 C 1610 cuir (mordants pour le --- ) S 0804 02005701 C 1611 cuir (produits chimiques pour

l’imperméabilisation du --- )L 0139 010364

01 C 1612 cuir (produits chimiques pourl’imprégnation du --- )

L 0136 010224




D’ORDREN° DEBASE

01 C 1613 cuir (produits chimiques pourrafraîchir le --- )

L 0137 010175

03 C 1614 cuir (produits pour blanchir le --- ) L 0109 03002503 C 1615 cuir (produits pour la

conservation du --- ) [cirages]L 0125 030061

04 C 1616 cuir (produits pour laconservation du --- ) [huiles etgraisses]

P 0648 040086

25 C 1617 cuir (vêtements en --- ) C 0606 25015125 C 1618 cuir (vêtements en imitations

du --- )C 0605 250150

06 C 1619 cuirasses A 0409 06010708 C 1620 cuirs à aiguiser L 0129 08000608 C 1621 cuirs à rasoir R 0089 08008203 C 1622 cuirs à rasoir (pâtes pour --- ) P 0154 03007309 C 1623 cuirs (appareils à mesurer

l’épaisseur des --- )L 0108 090171

01 C 1624 cuirs (produits pour lecorroyage des --- )

C 1084 010215

01 C 1625 cuirs (produits pour l’habillagedes --- )

L 0135 010223

11 C 1626 cuiseurs K 0028 11004821 C 1627 cuisine (batteries de --- ) * C 0865 21002607 C 1628 cuisine (machines de --- )

électriques *K 0033 070445

21 C 1629 cuisine (moules de --- ) C 0860 21010314 C 1630 cuisine (récipients pour la --- ) en

métaux précieuxK 0032 140141

21 C 1631 cuisine (récipients pour la --- )non en métaux précieux

K 0031 210272

30 C 1632 cuisine (sel de --- ) C 0869 30004914 C 1633 cuisine (ustensiles de --- ) en


21 C 1634 cuisine (ustensiles de --- ) non enmétaux précieux

K 0036 210273

11 C 1635 cuisinières C 0859 11010811 C 1636 cuisson à micro-ondes

(appareils de --- )M 0270 110317

11 C 1637 cuisson (appareils etinstallations de --- )

C 0864 110109

30 C 1638 cuisson de produitsalimentaires (épaississantspour la --- )

T 0198 300050

01 C 1639 cuisson (produits pour activerla --- ) à usage industriel

C 0867 010557

11 C 1640 cuisson (ustensiles de --- )électriques

C 0871 110107

21 C 1641 cuisson (ustensiles de --- ) nonélectriques

C 0872 210274

06 C 1642 cuivre (anneaux de --- ) C 0886 06011006 C 1643 cuivre brut ou mi-ouvré C 0889 06010909 C 1644 cuivre (fils de --- ) isolés C 0890 09055806 C 1645 cuivre (fils de --- ) non isolés C 0891 06035301 C 1646 cuivre (sulfate de --- ) V 0160 01022513 C 1647 culasses d’armes à feu B 0682 13003107 C 1648 culasses de moteurs C 1148 07013712 C 1649 culbuteurs de wagons [parties

de wagons]T 0271 120201

25 C 1650 culottes B 0681 25006325 C 1651 culottes (couches--) * B 0008 25005805 C 1652 culottes hygiéniques S 0091 050200


D’ORDREN° DEBASE

05 C 1653 culottes hygiéniques pourincontinents

P 0087 050372

07 C 1654 cultivateurs [machines] C 1059 07013809 C 1655 culture bactérienne (couveuses

pour la --- )I 0052 090556

28 C 1656 culture physique (appareilsde --- )

G 0363 280129

05 C 1657 culture pour la bactériologie(bouillons de --- )

B 0588 050036

01 C 1658 culture (terre pour la --- ) E 0010 01052405 C 1659 cultures de micro-organismes à

usage médical ou vétérinaireC 1061 050213

01 C 1660 cultures de micro-organismesautres qu’à usage médical ouvétérinaire

C 1062 010596

28 C 1661 culturisme (appareils pour le --- ) B 0508 28004433 C 1662 curaçao C 1072 33001105 C 1663 curare C 1073 05010602 C 1664 curcuma [colorant] T 0540 02006030 C 1665 curcuma à usage alimentaire T 0541 30005121 C 1666 cure-dents T 0366 21010514 C 1667 cure-dents (porte- --- ) en métaux


21 C 1668 cure-dents (porte- --- ) non enmétaux précieux

T 0364 210275

10 C 1669 cure-langue T 0348 10007010 C 1670 cure-oreilles E 0002 10007134 C 1671 cure-pipes P 0388 34002601 C 1672 curium C 1074 01022630 C 1673 curry [condiment] C 1082 30003306 C 1674 cuvelages métalliques T 0510 06011106 C 1675 cuves métalliques V 0045 06035420 C 1676 cuves non métalliques V 0044 20008121 C 1677 cuvettes B 0592 21003911 C 1678 cuvettes de toilettes [W.-C.] T 0310 11023521 C 1679 cuviers à lessive L 0353 21010601 C 1680 cyanamide calcique [engrais] N 0096 01014101 C 1681 cyanotypie (solutions pour la --- ) C 1128 01022701 C 1682 cyanures [prussiates] C 1127 01022812 C 1683 cyclecars C 1131 12009912 C 1684 cycles B 0366 12004412 C 1685 cycles (avertisseurs sonores

pour --- )B 0279 120098

12 C 1686 cycles (bandages pour --- ) B 0365 12008412 C 1687 cycles (béquilles de --- ) C 1142 12009712 C 1688 cycles (boyaux pour --- ) T 0514 12023412 C 1689 cycles (cadres de --- ) F 0451 12022112 C 1690 cycles (chambres à air pour --- ) I 0103 12021412 C 1691 cycles (engrenages de --- ) G 0095 12008511 C 1692 cycles (feux pour --- ) C 1136 11011012 C 1693 cycles (freins de --- ) B 0645 12008612 C 1694 cycles (garde-boue pour --- ) C 1137 12008712 C 1695 cycles (guidons de --- ) H 0067 12008012 C 1696 cycles (jantes de --- ) R 0241 12008812 C 1697 cycles (manivelles de --- ) C 1005 12008912 C 1698 cycles (moteurs de --- ) M 0428 12009012 C 1699 cycles (moyeux de --- ) C 1135 12009112 C 1700 cycles (pédales de --- ) P 0199 12009212 C 1701 cycles (pneumatiques de --- ) B 0365 12008412 C 1702 cycles (pompes de --- ) P 0766 120093




D’ORDREN° DEBASE

12 C 1703 cycles (rayons de --- ) S 0748 12009412 C 1704 cycles (roues de --- ) W 0212 12009512 C 1705 cycles (selles de --- ) B 0362 12009612 C 1706 cycles (sonnettes de --- ) B 0279 12009825 C 1707 cyclistes (habillement pour --- ) C 1145 25006526 C 1708 cyclistes (pinces de --- ) T 0488 26011909 C 1709 cyclotrons C 1147 09017207 C 1710 cylindres de machines C 1150 07013916 C 1711 cylindres de machines à écrire R 0305 16011807 C 1712 cylindres de moteurs C 1151 07044607 C 1713 cylindres d’imprimerie P 0693 07014017 C 1714 cylindres (joints de --- ) C 1149 17003307 C 1715 cylindres (pistons de --- ) P 0420 07019715 C 1716 cymbales C 1153 15003201 C 1717 cymène C 1154 010230


D’ORDREN° DEBASE

D LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

21 D 0001 daim (peaux de --- ) pour lenettoyage

C 0346 210263

06 D 0002 dalles métalliques F 0320 06004019 D 0003 dalles non métalliques P 0176 19021908 D 0004 dalles pour aiguiser les faux S 0193 08011524 D 0005 damas [étoffe] D 0003 24003708 D 0006 dames [outils de paveurs] E 0012 08008328 D 0007 dames (jeux de --- ) D 0281 28004921 D 0008 dames-jeannes D 0049 21004028 D 0009 damiers D 0279 28005729 D 0010 dattes D 0019 29003821 D 0011 déborder (plaques pour

empêcher le lait de --- )P 0486 210107

03 D 0012 déboucher les tuyauxd’écoulement (préparationspour --- )

C 0556 030195

21 D 0013 débouchoirs à ventouse P 0511 21032901 D 0014 décalaminage des moteurs

(produits chimiques pour le --- )E 0133 010089

16 D 0015 décalcomanies T 0411 16011920 D 0016 décanter le vin (fûts en bois

pour --- )C 0224 200017

03 D 0017 décapants S 0161 03007603 D 0018 décapants pour cire à parquet F 0322 03020607 D 0019 déchargement mécanique

(trémies pour le --- )H 0250 070145

09 D 0020 décharges électriques (tubesà --- ) autres que pourl’éclairage

D 0155 090559

11 D 0021 décharges électriques (tubesà --- ) pour l’éclairage

D 0154 110111

22 D 0022 déchets de coton [bourre] C 0953 22009021 D 0023 déchets de laine pour le


07 D 0024 déchiqueteurs [machines] àusage industriel

S 0392 070419

16 D 0025 déchiqueteurs de papier[articles de bureau]

P 0111 160287

09 D 0026 déclencheurs [photographie] S 0396 09017405 D 0027 décoctions à usage

pharmaceutiqueD 0028 050109

04 D 0028 décoffrage (huiles de --- ) O 0046 04003601 D 0029 décollage (agents de --- ) [agents

chimiques pour fluidifierl’amidon]

S 0850 010056

01 D 0030 décoller (produits pour --- ) S 0256 01023203 D 0031 décolorants à usage

cosmétiqueB 0453 030192

01 D 0032 décolorants à usage industriel D 0029 01058009 D 0033 décompression (caissons de --- ) D 0030 09059526 D 0034 décoratifs (articles --- ) pour la

chevelureH 0031 260038

03 D 0035 décoratifs (motifs --- ) à usagecosmétique

T 0412 030181

30 D 0036 décorations comestibles pourgâteaux

D 0032 300052

20 D 0037 décorations en matièresplastiques pour aliments

D 0033 200003

28 D 0038 décorations pour arbres deNoël [excepté les articlesd’éclairage et les sucreries]

O 0104 280119


D’ORDREN° DEBASE

07 D 0039 décortiqueurs de céréales G 0238 07008907 D 0040 découper (chalumeaux à --- ) à

gazC 1121 070486

21 D 0041 découper (planches à --- ) pourla cuisine

C 1122 210108

07 D 0042 découpeuses C 1124 07014608 D 0043 découpoirs [outils] C 1125 08023001 D 0044 décreusage (produits de --- ) G 0322 01023406 D 0045 décrottoirs D 0254 06011312 D 0046 défenses pour bateaux [pare-

battage]F 0081 120252

10 D 0047 défibrillateurs D 0037 10021101 D 0048 défoliants D 0038 01023607 D 0049 dégazeurs [désaérateurs] d’eau

d’alimentationD 0021 070147

07 D 0050 dégazonneuses T 0538 07014811 D 0051 dégivreurs pour véhicules D 0039 11011203 D 0052 dégraissage (produits de --- )

autres que ceux utilisés aucours d’opérations defabrication

D 0042 030077

01 D 0053 dégraissage (produits de --- )utilisés au cours d’opérationsde fabrication

D 0043 010231

07 D 0054 dégraisseuses D 0041 07014904 D 0055 dégras T 0044 04003706 D 0056 degrés [marches] d’escaliers

[métalliques]S 0807 060355

19 D 0057 degrés [marches] d’escaliers[non métalliques]

S 0812 190074

09 D 0058 démagnétiseurs de bandesmagnétiques (appareils --- )

D 0048 090076

01 D 0059 démaillage des bas (produitspour empêcher le --- )

R 0374 010105

09 D 0060 démaquillage (appareils pourle --- ) électriques

M 0049 090560

21 D 0061 démaquillage (appareils pourle --- ) non électriques

M 0045 210109

03 D 0062 démaquillage (produits de --- ) M 0050 03007824 D 0063 démaquiller (serviettes à --- ) en

matières textilesT 0289 240101

16 D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) enpapier

N 0027 160294

07 D 0065 démarreurs au kick pourmotocycles

K 0024 070516

07 D 0066 démarreurs pour moteurs S 0852 07015021 D 0067 démêloirs C 0739 21011008 D 0068 demoiselles [outils de paveurs] E 0012 08008301 D 0069 démoulage (produits pour

faciliter le --- )M 0440 010237

07 D 0070 démultiplicateurs autres quepour véhicules terrestres

R 0121 070447

12 D 0071 démultiplicateurs pourvéhicules terrestres

R 0120 120235

09 D 0072 densimètres D 0050 09017509 D 0073 densitomètres D 0051 09053205 D 0074 dentaires (adhésifs pour

prothèses --- )A 0088 050003

05 D 0075 dentaires (amalgames --- ) D 0053 05001210 D 0076 dentaires (appareils --- )

électriquesD 0055 100179

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS D



D’ORDREN° DEBASE

10 D 0077 dentaires (appareils etinstruments --- )

D 0054 100073

05 D 0078 dentaires (ciments --- ) D 0056 05008205 D 0079 dentaires (laques --- ) D 0058 05011205 D 0080 dentaires (mastics --- ) D 0059 05011305 D 0081 dentaires (matières pour

empreintes --- )D 0057 050111

10 D 0082 dentaires (pivots --- ) P 0378 10007405 D 0083 dentaires (porcelaine pour

prothèses --- )P 0564 050115

03 D 0084 dentaires (préparations pourpolir les prothèses --- )

D 0063 030198

26 D 0085 dentelles L 0010 26005407 D 0086 dentellières [machines] L 0009 07015110 D 0087 dentiers D 0064 10007603 D 0088 dentifrices D 0061 03007910 D 0089 dentistes (fauteuils de --- ) D 0062 10004810 D 0090 dentistes (miroirs pour --- ) M 0319 10007810 D 0091 dentition (anneaux pour calmer

ou faciliter la --- )T 0129 100018

05 D 0092 dentition (préparations pourfaciliter la --- )

T 0128 050116

10 D 0093 dents artificielles A 0437 10005221 D 0094 dents (brosses à --- ) T 0362 21025021 D 0095 dents (brosses à --- ) électriques T 0363 21027605 D 0096 dents (matières pour plomber

les --- )T 0126 050110

09 D 0097 dents (protège- --- ) T 0127 09041428 D 0098 départ (blocs de --- ) [pour le

sport]S 0853 280174

03 D 0099 dépilatoires D 0074 03009608 D 0100 déplantoirs T 0494 08008601 D 0101 dépolir (matières à --- ) P 0539 01023808 D 0102 dépouille des animaux

(appareils et outils pour la --- )S 0514 080019

18 D 0103 dépouilles d’animaux A 0305 18000207 D 0104 dépoussiérage (installations

de --- ) pour le nettoyageD 0370 070488

04 D 0105 dépoussiérage (produits pourle --- )

D 0371 040038

21 D 0106 dépoussiéreurs non électriques D 0374 21011105 D 0107 dépuratifs D 0075 05011709 D 0108 dérivation (boîtes de --- )

[électricité]B 0649 090094

03 D 0109 dérouillement (produits pourle --- )

R 0376 030170

28 D 0110 dés [jeux] D 0122 28005026 D 0111 dés à coudre S 0272 26005007 D 0112 désaérateurs [dégazeurs] d’eau

d’alimentationD 0021 070147

06 D 0113 descente (tuyaux de --- )métalliques

G 0357 060356

19 D 0114 descente (tuyaux de --- ) nonmétalliques

G 0356 190075

27 D 0115 descentes de bain [tapis] B 0170 27000105 D 0116 désherbants H 0191 05020407 D 0117 déshuileurs de vapeur S 0878 07015201 D 0118 déshydratants à usage

industrielD 0046 010239


D’ORDREN° DEBASE

11 D 0119 déshydratation (appareils de --- )des matières organiquesalimentaires

D 0045 110321

01 D 0120 désincrustants D 0168 01024005 D 0121 désinfectants à usage

hygiéniqueD 0174 050118

11 D 0122 désinfectants (distributeursde --- ) pour toilettes

D 0170 110114

05 D 0123 désinfectants pour W.-C.chimiques

D 0173 050380

03 D 0124 désinfectants (savons --- ) D 0172 03008011 D 0125 désinfection (appareils de --- ) D 0169 11011507 D 0126 désintégrateurs D 0175 07015303 D 0127 désodorisants à usage

personnel [parfumerie]D 0068 030180

05 D 0128 désodorisants autres qu’àusage personnel

D 0069 050119

03 D 0129 désodorisants (savons --- ) D 0067 03014921 D 0130 désodorisation (appareils de --- )

à usage personnelD 0070 210277

11 D 0131 désodorisation (appareils de --- )non à usage personnel

D 0071 110275

11 D 0132 dessalement de l’eau de mer(installations de --- )

D 0077 110116

20 D 0133 dessertes T 0109 20008220 D 0134 dessertes pour ordinateurs T 0482 20026611 D 0135 dessiccation (appareils de --- ) D 0078 11011716 D 0136 dessin (fournitures pour le --- ) D 0287 16012416 D 0137 dessin (instruments de --- ) D 0285 16012520 D 0138 dessin (tables à --- ) D 0280 20008316 D 0139 dessins G 0248 16012109 D 0140 dessins animés A 0312 09017625 D 0141 dessous [sous-vêtements] U 0018 25002616 D 0142 dessous de carafes [en papier] C 0627 16028324 D 0143 dessous de carafes [linge de

table]C 0628 240096

21 D 0144 dessous de carafes, non enpapier et autres que linge detable

C 0626 210258

16 D 0145 dessous de chopes à bière M 0150 16003709 D 0146 dessous de cornues R 0212 09015821 D 0147 dessous de fers à repasser F 0290 21011218 D 0148 dessous de selles d’équitation P 0025 18011725 D 0149 dessous-de-bras D 0299 25001721 D 0150 dessous-de-plat [ustensiles de

table]T 0479 210270

25 D 0151 dessus (vêtements de --- ) O 0126 25006624 D 0152 dessus-de-lit [couvre-lits] B 0240 24002905 D 0153 destruction des herbes

(produits pour la --- )H 0191 050204

03 D 0154 détachants S 0800 03006803 D 0155 détartrants à usage domestique S 0135 03008101 D 0156 détartrants, autres qu’à usage

domestiqueS 0136 010635

09 D 0157 détecteurs D 0083 09018009 D 0158 détecteurs de fausse monnaie C 0957 09017309 D 0159 détecteurs de fumée S 0586 09062328 D 0160 détecteurs de touche [attirail de

pêche]B 0420 280155

D LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

09 D 0161 détecteurs d’objets métalliquesà usage industriel ou militaire

M 0233 090178

07 D 0162 détendeurs de pression [partiesde machines]

P 0674 070154

21 D 0163 détergent (torchons imprégnésd’un --- ) pour le nettoyage

C 0610 210113

05 D 0164 détergents [détersifs] à usagemédical

D 0087 050108

03 D 0165 détergents [détersifs] autresque ceux utilisés au coursd’opérations de fabrication etceux à usage médical

D 0089 030075

01 D 0166 détergents [détersifs] utilisés aucours d’opérations defabrication

D 0088 010241

01 D 0167 détergents (additifs --- ) pourl’essence

D 0086 010021

13 D 0168 détonateurs D 0094 13000602 D 0169 détrempes D 0191 02006212 D 0170 dévidoirs (chariots --- ) pour

tuyaux flexiblesH 0276 120066

07 D 0171 dévidoirs mécaniques R 0126 07015507 D 0172 dévidoirs mécaniques pour

tuyaux flexiblesR 0129 070376

06 D 0173 dévidoirs non mécaniques pourtuyaux flexibles [métalliques]

R 0131 060357

20 D 0174 dévidoirs non mécaniques pourtuyaux flexibles [nonmétalliques]

R 0130 200103

01 D 0175 dextrine [apprêt] D 0096 01024205 D 0176 diabétiques (pain pour --- ) D 0097 05012112 D 0177 diables T 0555 12005010 D 0178 diagnostic (appareils pour le --- )

à usage médicalD 0099 100201

09 D 0179 diagnostic (appareils pour le --- )non à usage médical

D 0100 090633

01 D 0180 diagnostic (préparations pourle --- ) autres qu’à usagemédical ou vétérinaire

D 0102 010243

05 D 0181 diagnostic (produits pour le --- ) àusage médical

D 0101 050330

16 D 0182 diagrammes D 0103 16012610 D 0183 dialyseurs D 0106 10021203 D 0184 diamantine [abrasif] D 0107 03008214 D 0185 diamants D 0108 14003507 D 0186 diamants de vitriers [parties de

machines]G 0163 070494

08 D 0187 diamants de vitriers [partiesd’outils à main]

G 0162 080089

15 D 0188 diapasons T 0529 15003309 D 0189 diaphragmes [acoustique] D 0114 09018209 D 0190 diaphragmes [photographie] D 0116 09056209 D 0191 diapositives T 0428 09018509 D 0192 diapositives (appareils de

cadrage pour --- )C 0298 090183

09 D 0193 diapositives (appareils deprojection de --- )

S 0564 090186

09 D 0194 diapositives (cadres pour --- ) F 0453 09009901 D 0195 diastases à usage industriel D 0118 01024405 D 0196 diastases à usage médical D 0119 05036609 D 0197 diastimètres D 0189 090187


D’ORDREN° DEBASE

01 D 0198 diatomées (terre à --- ) D 0120 01063201 D 0199 diazo (papier --- ) D 0121 01024509 D 0200 dicter (machines à --- ) D 0124 09018817 D 0201 diélectriques [isolants] D 0126 17003407 D 0202 Diesel (bougies de réchauffage

pour moteurs --- )G 0185 070061

05 D 0203 diététiques (aliments --- ) àusage médical

D 0131 050297

05 D 0204 diététiques (boissons --- ) àusage médical

D 0130 050307

05 D 0205 diététiques (substances --- ) àusage médical

D 0132 050350

09 D 0206 diffraction (appareils de --- )[microscopie]

D 0133 090189

11 D 0207 diffuseurs [éclairage] L 0194 11011811 D 0208 diffuseurs d’irrigation goutte-à-

goutte [accessoiresd’irrigation]

D 0330 110323

33 D 0209 digestifs [alcools et liqueurs] D 0135 33001205 D 0210 digestifs à usage

pharmaceutiqueD 0136 050122

05 D 0211 digitaline D 0139 05012302 D 0212 diluants pour couleurs T 0202 02005302 D 0213 diluants pour laques T 0201 02005402 D 0214 diluants pour peintures T 0202 02005311 D 0215 direction (ampoules

d’indicateurs de --- ) pourvéhicules

L 0192 110071

12 D 0216 direction (indicateurs de --- ) pourvéhicules

D 0152 120228

12 D 0217 dirigeables (ballons --- ) D 0153 12003009 D 0218 disjoncteurs C 0519 09019101 D 0219 dispersions de matières

plastiquesD 0184 010605

07 D 0220 dispositifs hydrauliques pourl’ouverture ou la fermeture deportes [parties de machines]

D 0248 070515

07 D 0221 dispositifs pneumatiques pourl’ouverture ou la fermeture deportes [parties de machines]

D 0249 070520

10 D 0222 dispositifs pour déplacer lesinvalides

I 0144 100204

09 D 0223 disques à calcul C 0048 09010109 D 0224 disques acoustiques P 0297 09001601 D 0225 disques acoustiques

(compositions pour lafabrication de --- )

C 0757 010603

09 D 0226 disques acoustiques (dispositifsde nettoyage pour --- )

C 0543 090230

01 D 0227 disques acoustiques (produitspour la rénovation des --- )

R 0187 010246

09 D 0228 disques (changeurs de --- )[informatique]

J 0061 090604

09 D 0229 disques compacts [audio-vidéo] C 0748 09058709 D 0230 disques magnétiques D 0177 09053309 D 0231 disques optiques O 0085 09061709 D 0232 disques optiques compacts C 0749 09058828 D 0233 disques pour le sport D 0159 28005209 D 0234 disques réflecteurs individuels

pour la prévention desaccidents de la circulation

R 0135 090003

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS D



D’ORDREN° DEBASE

09 D 0235 disques (tourne- --- ) R 0112 09019228 D 0236 disques volants [jouets] F 0376 28015809 D 0237 disquettes souples F 0326 09053409 D 0238 dissection (trousses de --- )

[microscopie]C 0199 090563

01 D 0239 dissolutions de caoutchouc R 0355 01020101 D 0240 dissolvants pour vernis S 0664 01060611 D 0241 distillation (appareils pour la --- ) D 0192 11012009 D 0242 distillation (appareils pour la --- )

à usage scientifiqueD 0193 090564

01 D 0243 distillée (eau --- ) D 0196 01024711 D 0244 distiller (colonnes à --- ) D 0194 11010131 D 0245 distillerie (résidus de --- )

[aliments pour animaux]D 0197 310048

09 D 0246 distributeurs automatiques D 0201 09006509 D 0247 distributeurs de billets [tickets] T 0227 09008609 D 0248 distributeurs de carburants pour

stations-serviceF 0513 090110

11 D 0249 distributeurs de désinfectantspour toilettes

D 0170 110114

21 D 0250 distributeurs de papierhygiénique

T 0314 210116

16 D 0251 distributeurs de ruban adhésif[articles de papeterie]

A 0080 160003

07 D 0252 distributeurs de ruban adhésif[machines]

A 0079 070004

21 D 0253 distributeurs de savon S 0612 21011706 D 0254 distributeurs fixes de serviettes

[métalliques]T 0383 060358

20 D 0255 distributeurs fixes de serviettes[non métalliques]

T 0382 200084

09 D 0256 distribution (armoires de --- )[électricité]

D 0199 090054

07 D 0257 distribution d’aliments au bétail(machines mécaniques pourla --- )

F 0058 070517

21 D 0258 distribution de serviettes enpapier (boîtes en métal pourla --- )

B 0611 210036

11 D 0259 distribution d’eau (installationsde --- )

W 0090 110096

09 D 0260 distribution (pupitres de --- )[électricité]

D 0200 090198

09 D 0261 distribution (tableaux de --- )[électricité]

D 0198 090197

20 D 0262 divans D 0204 20008509 D 0263 divertissement (appareils pour

le --- ) conçus pour être utilisésseulement avec un récepteurde télévision

A 0272 090576

07 D 0264 diviseuses D 0207 07044816 D 0265 documents (appareils pour

plastifier des --- ) [articles debureau]

L 0031 160346

16 D 0266 documents (chemises pour --- ) F 0393 16008518 D 0267 documents (porte- --- ) B 0692 18008316 D 0268 doigtiers [articles de bureau] F 0178 16006410 D 0269 doigtiers à usage médical F 0176 10007907 D 0270 doleuses L 0122 07015701 D 0271 dolomite à usage industriel D 0231 01024828 D 0272 dominos (jeux de --- ) D 0233 280054


D’ORDREN° DEBASE

09 D 0273 données optiques (supportsde --- )

O 0084 090616

09 D 0274 données (supports de --- )magnétiques

M 0024 090607

02 D 0275 dorures G 0118 02006309 D 0276 dosage (appareils de --- ) D 0262 09056509 D 0277 doseurs D 0262 09056526 D 0278 dossards C 0754 26011216 D 0279 dossiers [papeterie] D 0215 16002214 D 0280 doublé [métal précieux] (articles

en --- )P 0474 140036

24 D 0281 doublures [étoffes] L 0252 24003925 D 0282 doublures confectionnées

[parties de vêtements]R 0097 250068

25 D 0283 douche (bonnets de --- ) S 0388 25015811 D 0284 douche (cabines de --- ) S 0389 11029811 D 0285 douches * S 0391 11012121 D 0286 douches buccales W 0083 21026213 D 0287 douilles de cartouches C 0178 13001911 D 0288 douilles de lampes électriques S 0618 11012220 D 0289 douves S 0869 20008712 D 0290 dragueurs [bateaux] D 0295 12010520 D 0291 drainage (clapets de tuyaux

de --- ) en matières plastiquesD 0273 200231

06 D 0292 drainage (clapets de tuyauxde --- ) en métal

D 0272 060335

19 D 0293 drainage (clapets de tuyauxde --- ) ni en métal, ni enmatières plastiques

D 0271 190221

07 D 0294 drainage (machines de --- ) D 0274 07015819 D 0295 drainage (tuyaux de --- ) [non


06 D 0296 drainage (tuyaux de --- )métalliques

D 0270 060114

10 D 0297 drains à usage médical D 0275 10008112 D 0298 draisines T 0481 12010616 D 0299 drapeaux [en papier] F 0266 16028624 D 0300 drapeaux [non en papier] F 0265 24004224 D 0301 draps S 0315 24004010 D 0302 draps chirurgicaux S 1078 10020717 D 0303 draps d’amiante A 0458 17003510 D 0304 draps pour incontinents I 0048 10001431 D 0305 drêches D 0267 31004907 D 0306 dresseuses T 0472 07015908 D 0307 drilles D 0321 08009405 D 0308 drogues à usage médical D 0340 05012524 D 0309 droguet D 0339 24004405 D 0310 droguiers de voyage M 0205 05012616 D 0311 duplicateurs D 0365 16012816 D 0312 duplicateurs (toiles d’encrage

pour --- )I 0096 160199

01 D 0313 durcir les métaux (produitspour --- )

M 0237 010249

22 D 0314 duvet [plumes] D 0266 22002813 D 0315 dynamite D 0384 13003207 D 0316 dynamo (balais de --- ) D 0386 07003307 D 0317 dynamo (courroies de --- ) D 0385 07012609 D 0318 dynamomètres D 0387 09020307 D 0319 dynamos D 0388 07016001 D 0320 dysprosium D 0389 010250

E LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

11 E 0001 eau (accessoires de réglage etde sûreté pour appareils à --- )

R 0159 110241

01 E 0002 eau acidulée pour la rechargedes accumulateurs

A 0049 010251

11 E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- ) W 0091 11012411 E 0004 eau (appareils de prise d’ --- ) W 0098 11027611 E 0005 eau (appareils et installations

pour l’adoucissement de l’ --- )W 0111 110243

11 E 0006 eau (appareils et machinespour la purification de l’ --- )

W 0104 110206

05 E 0007 eau blanche L 0103 05005411 E 0008 eau (bouches à --- ) H 0319 11004911 E 0009 eau (chasses d’ --- ) W 0092 11027211 E 0010 eau chaude (installations de

chauffage à --- )H 0164 110076

11 E 0011 eau (chauffe- --- ) W 0094 11005206 E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- )

en métalW 0128 060359

06 E 0013 eau (conduites d’ --- )métalliques

W 0132 060091

19 E 0014 eau (conduites d’ --- ) nonmétalliques

W 0131 190076

07 E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs[désaérateurs] d’ --- )

D 0021 070147

07 E 0016 eau d’alimentation(désaérateurs [dégazeurs]d’ --- )

D 0021 070147

07 E 0017 eau d’alimentation (régulateursd’ --- )

F 0070 070161

03 E 0018 eau de Cologne E 0020 03005803 E 0019 eau de Javel J 0018 03008903 E 0020 eau de lavande L 0089 03009005 E 0021 eau de mélisse à usage

pharmaceutiqueM 0213 050128

01 E 0022 eau de mer [à usage industriel] S 0196 01063630 E 0023 eau de mer [pour la cuisine] S 0195 30016911 E 0024 eau de mer (installations de

dessalement de l’ --- )D 0077 110116

05 E 0025 eau de mer pour bainsmédicinaux

S 0197 050044

32 E 0026 eau de Seltz S 0245 32001701 E 0027 eau distillée D 0196 01024709 E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- ) W 0099 09020411 E 0029 eau (installations de conduites

d’ --- )W 0088 110104

11 E 0030 eau (installations de distributiond’ --- )

W 0090 110096

11 E 0031 eau (installations pour lapurification de l’ --- )

W 0103 110123

11 E 0032 eau (installations pourl’approvisionnement d’ --- )

W 0113 110252

11 E 0033 eau (installations pour lerefroidissement de l’ --- )

C 0883 110125

11 E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux O 0101 11017501 E 0035 eau lourde H 0167 01025301 E 0036 eau oxygénée H 0335 01041410 E 0037 eau (poches à --- ) à usage

médicalW 0084 100082

11 E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- ) F 0168 11014701 E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- ) W 0142 010023


D’ORDREN° DEBASE

01 E 0040 eau (produits pour lapurification de l’ --- )

W 0105 010608

11 E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- )[appareils]

W 0095 110211

07 E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [partiesde machines]

W 0096 070165

11 E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- )[installations]

C 0883 110125

07 E 0044 eau (séparateurs d’ --- ) W 0110 07043911 E 0045 eau sous pression (réservoirs

d’ --- )P 0677 110127

11 E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- ) W 0112 11012832 E 0047 eaux [boissons] W 0138 32001203 E 0048 eaux de senteur S 0147 03009132 E 0049 eaux de table T 0017 32001803 E 0050 eaux de toilette T 0318 03009207 E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs

pour --- )S 0267 070162

32 E 0052 eaux gazeuses A 0099 32003507 E 0053 eaux gazeuses (appareils pour

la fabrication des --- )A 0100 070163

32 E 0054 eaux gazeuses (produits pourla fabrication des --- )

A 0101 320013

21 E 0055 eaux gazeuses (siphonspour --- )

S 0488 210118

32 E 0056 eaux lithinées L 0276 32001432 E 0057 eaux minérales [boissons] M 0304 32001505 E 0058 eaux minérales à usage

médicalM 0305 050129

07 E 0059 eaux minérales (appareils pourla fabrication des --- )

M 0306 070164

32 E 0060 eaux minérales (produits pourla fabrication des --- )

M 0307 320016

05 E 0061 eaux minérales (sels d’ --- ) M 0308 05013005 E 0062 eaux minérales (sels pour bains

d’ --- )S 0068 050042

01 E 0063 eaux potassiques P 0583 01044805 E 0064 eaux thermales T 0186 05013133 E 0065 eaux-de-vie B 0653 33001916 E 0066 eaux-fortes [gravures] E 0177 16012920 E 0067 ébénisterie (travaux d’ --- ) C 0005 20008817 E 0068 ébonite E 0021 17003617 E 0069 ébonite (moules en --- ) E 0022 17010001 E 0070 ébullition pour agents de

refroidissement de moteurs(préparations contre l’ --- )

A 0327 010645

20 E 0071 écaille T 0377 20008920 E 0072 écaille (succédanés de l’ --- ) T 0378 20004508 E 0073 écaillères [couteaux] S 0139 08009520 E 0074 écailles d’huîtres O 0141 20009006 E 0075 échafaudages métalliques S 0132 06036019 E 0076 échafaudages non métalliques S 0131 19007820 E 0077 échalas S 0813 20009101 E 0078 échangeurs d’ions [produits

chimiques]I 0155 010255

11 E 0079 échangeurs thermiques H 0141 11012907 E 0080 échangeurs thermiques [parties

de machines]H 0142 070450

07 E 0081 échappement (pots d’ --- ) pourmoteurs

E 0196 070451

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E



D’ORDREN° DEBASE

08 E 0082 échardonnettes [échardonnets,échardonnoirs]

T 0204 080096

07 E 0083 écharneuses F 0304 07016625 E 0084 écharpes S 0100 25007028 E 0085 échecs (jeux d’ --- ) C 0394 28005522 E 0086 échelles de corde R 0327 22002309 E 0087 échelles de sauvetage F 0191 09020520 E 0088 échelles en bois ou en matières

plastiquesL 0026 200092

06 E 0089 échelles métalliques L 0025 06036106 E 0090 échelles mobiles pour

l’embarquement despassagers [métalliques]

B 0490 060362

20 E 0091 échelles mobiles pourl’embarquement despassagers [non métalliques]

B 0489 200093

08 E 0092 échenilloirs P 0745 08009828 E 0093 échiquiers C 0395 28005616 E 0094 échoppes pour graver à l’eau-

forteE 0176 160309

11 E 0095 éclairage (ampoules d’ --- ) L 0190 11002111 E 0096 éclairage (appareils d’ --- ) pour


11 E 0097 éclairage (appareils etinstallations d’ --- )

L 0200 110130

09 E 0098 éclairage (ballasts pourappareils d’ --- )

L 0202 090672

04 E 0099 éclairage (cire pour l’ --- ) I 0034 04002909 E 0100 éclairage de scène (régulateurs

d’ --- )S 0799 090682

11 E 0101 éclairage (dispositifs deprotection pour l’ --- )

G 0310 110131

04 E 0102 éclairage (gaz d’ --- ) G 0056 04004004 E 0103 éclairage (graisses pour l’ --- ) I 0033 04003911 E 0104 éclairage (lampes d’ --- ) L 0044 11004004 E 0105 éclairantes (matières --- ) L 0204 04004119 E 0106 éclairants (pavés --- ) L 0346 19011510 E 0107 éclisses [attelles] S 0746 10002106 E 0108 éclisses de rails F 0225 06011618 E 0109 écoliers (sacs d’ --- ) S 0151 18002018 E 0110 écoliers (serviettes d’ --- ) S 0151 18002001 E 0111 économiser les combustibles

(produits pour --- )F 0522 010257

07 E 0112 économiseurs de carburantpour moteurs

F 0515 070400

11 E 0113 économiseurs decombustibles *

F 0514 110102

03 E 0114 écorce de quillaja pour lelavage

Q 0008 030093

29 E 0115 écorces [zestes] de fruits F 0496 29011505 E 0116 écorces à usage

pharmaceutiqueB 0122 050132

31 E 0117 écorces brutes R 0079 31013917 E 0118 écorces pour l’isolation

acoustiqueB 0120 170037

09 E 0119 écouteurs (casques à --- ) H 0130 09067109 E 0120 écouteurs téléphoniques T 0140 09020713 E 0121 écouvillons pour nettoyer les

armes à feuC 0546 130010


D’ORDREN° DEBASE

10 E 0122 écouvillons pour nettoyer lescavités du corps

B 0723 100178

21 E 0123 écouvillons pour nettoyer lesrécipients

B 0724 210278

09 E 0124 écrans [photographie] S 0175 09021120 E 0125 écrans de cheminées F 0205 20004606 E 0126 écrans de fourneaux F 0545 06011709 E 0127 écrans de projection P 0716 09020909 E 0128 écrans fluorescents F 0361 09020809 E 0129 écrans pour la protection du

visage des ouvriersW 0348 090210

09 E 0130 écrans radiologiques à usageindustriel

R 0024 090526

10 E 0131 écrans radiologiques à usagemédical

R 0025 100083

09 E 0132 écrans vidéo V 0135 09065207 E 0133 écrémeuses C 1018 07008329 E 0134 écrevisses [non vivantes] C 1011 29004031 E 0135 écrevisses [vivantes] C 1010 31013314 E 0136 écrins en métaux précieux J 0032 14011120 E 0137 écrins non en métaux précieux J 0035 20023714 E 0138 écrins pour l’horlogerie C 0203 14014516 E 0139 écrire (cylindres de machines

à --- )R 0305 160118

16 E 0140 écrire (fournitures pour --- ) W 0377 16013616 E 0141 écrire (machines à --- )

[électriques ou nonélectriques]

T 0563 160132

16 E 0142 écrire (nécessaires pour --- )[écritoires]

W 0372 160302

16 E 0143 écrire (plumes à --- ) N 0077 16013116 E 0144 écrire (plumes à --- ) en or N 0078 16013416 E 0145 écrire (tablettes à --- ) W 0379 16025516 E 0146 écrire (touches de machines

à --- )T 0561 160257

20 E 0147 écriteaux en bois ou enmatières plastiques

P 0430 200096

16 E 0148 écriteaux en papier ou encarton

P 0429 160305

16 E 0149 écritoires I 0098 16030116 E 0150 écriture (brosses pour l’ --- ) W 0371 16034216 E 0151 écriture (fournitures pour l’ --- ) W 0377 16013616 E 0152 écriture (instruments d’ --- ) W 0376 16034316 E 0153 écriture (modèles d’ --- ) H 0079 16030306 E 0154 écrous métalliques N 0144 06036420 E 0155 écrous non métalliques N 0143 20009721 E 0156 écuelles B 0592 21003920 E 0157 écume de mer M 0211 20009808 E 0158 écussonnoirs B 0737 08009916 E 0159 écussons [cachets en papier] S 0330 16013706 E 0160 écussons pour véhicules


22 E 0161 édredon [plumes] E 0047 22002924 E 0162 édredons [couvre-pieds de

duvet]E 0048 240045

01 E 0163 édulcorants artificiels [produitschimiques]

A 0436 010607

30 E 0164 édulcorants naturels S 1102 30005316 E 0165 effacer (gabarits à --- ) E 0161 16013816 E 0166 effacer (gommes à --- ) R 0348 160139




D’ORDREN° DEBASE

16 E 0167 effacer (produits pour --- ) E 0160 16013516 E 0168 effaceurs pour tableaux E 0159 16034811 E 0169 égouts (installations pour la

purification des eaux d’ --- )P 0783 110135

07 E 0170 égouts (pulvérisateurs poureaux d’ --- )

S 0267 070162

09 E 0171 égouttoirs pour travauxphotographiques

D 0276 090212

07 E 0172 égrappoirs [machines] S 0814 07016807 E 0173 égreneuses G 0239 07016907 E 0174 éjecteurs E 0050 07017008 E 0175 élagueurs T 0458 08010016 E 0176 élastiques de bureau E 0051 16027523 E 0177 élastiques (fils --- ) à usage

textileE 0054 230019

17 E 0178 élastiques (fils --- ) non à usagetextile

E 0057 170038

26 E 0179 élastiques (rubans --- ) E 0052 26009524 E 0180 élastiques (tissus --- ) E 0056 24004609 E 0181 électricité (conduites d’ --- ) E 0073 09014207 E 0182 électricité (générateurs d’ --- ) G 0105 07017117 E 0183 électricité (isolateurs pour

conduites d’ --- )I 0137 170098

09 E 0184 électricité (matériel pourconduites d’ --- ) [fils, câbles]

E 0074 090553

03 E 0185 électricité statique (produitscontre l’ --- ) à usage ménager

A 0369 030083

01 E 0186 électricité statique (produitscontre l’ --- ) non à usageménager

A 0370 010260

09 E 0187 électrique (indicateurs deperte --- )

E 0068 090213

09 E 0188 électriques (batteries --- ) B 0199 09036009 E 0189 électriques (canalisations --- ) D 0359 09021607 E 0190 électriques (moteurs --- ) autres

que pour véhicules terrestresM 0426 070452

12 E 0191 électriques (moteurs --- ) pourvéhicules terrestres

M 0425 120109

09 E 0192 électriques (piles --- ) B 0199 09036009 E 0193 électriques (raccordements --- ) C 0964 09022009 E 0194 électriques (raccords de

lignes --- )C 0821 090219

11 E 0195 électriques (radiateurs --- ) R 0014 11013709 E 0196 électriques (relais --- ) R 0173 09022209 E 0197 électriques (transformateurs --- ) T 0413 09004912 E 0198 électriques (véhicules --- ) E 0070 12011005 E 0199 électrocardiographe

(conducteurs chimiques pourélectrodes d’ --- )

C 0373 050091

10 E 0200 électrocardiographes E 0079 10008416 E 0201 électrocardiographes (papier

pour --- )E 0078 160140

10 E 0202 électrodes à usage médical E 0081 10017405 E 0203 électrodes

d’électrocardiographe(conducteurs chimiquespour --- )

C 0373 050091

09 E 0204 électrodes pour la soudure W 0188 09022309 E 0205 électrolyseurs E 0084 09022609 E 0206 éléments galvaniques G 0017 090218


D’ORDREN° DEBASE

01 E 0207 éléments galvaniques (selspour --- )

S 0065 010261

31 E 0208 élevage (produits de l’ --- ) B 0680 31005031 E 0209 élevage (volaille pour l’ --- ) P 0609 31005107 E 0210 élévateurs E 0101 07002407 E 0211 élévateurs (chaînes d’ --- )

[parties de machines]E 0099 070491

12 E 0212 élévateurs (chariots --- ) L 0185 12000107 E 0213 élévateurs (courroies d’ --- ) E 0098 07012712 E 0214 élévateurs (hayons --- ) [parties

de véhicules terrestres]T 0037 120243

07 E 0215 élévatoires (appareils --- ) E 0096 07017206 E 0216 élingues pour la manutention

de fardeaux [métalliques]S 0577 060306

22 E 0217 élingues pour la manutentionde fardeaux [non métalliques]

S 0576 220083

05 E 0218 élixirs [préparationspharmaceutiques]

E 0102 050133

01 E 0219 émail (produits pour opacifierl’ --- )

E 0122 010262

21 E 0220 émaillé (verre --- ) E 0123 21011902 E 0221 émaux [vernis] E 0125 02006402 E 0222 émaux pour la peinture E 0124 02006501 E 0223 émaux (produits chimiques

pour la préparation des --- ) [àl’exception des couleurs]

E 0121 010107

01 E 0224 émaux (produits chimiquespour la ternissure des --- )

E 0126 010265

17 E 0225 emballage [rembourrage](matières d’ --- ) en caoutchoucou en matières plastiques

P 0008 170101

22 E 0226 emballage [rembourrage](matières d’ --- ) ni encaoutchouc, ni en matièresplastiques

P 0007 220031

22 E 0227 emballage (cordes d’ --- ) P 0012 22009116 E 0228 emballage en fécule ou amidon

(matériaux d’ --- )P 0005 160338

06 E 0229 emballage et empaquetage(feuilles métalliques pour --- )

F 0392 060416

22 E 0230 emballage (ficelles d’ --- ) P 0013 22003207 E 0231 emballage (machines d’ --- ) P 0004 07049916 E 0232 emballage (papier d’ --- ) W 0361 16013020 E 0233 emballage (récipients d’ --- ) en


06 E 0234 emballage (récipients d’ --- ) enmétal

P 0002 060231

06 E 0235 emballages en fer-blanc T 0268 06011920 E 0236 emballages pour bouteilles [en

bois]B 0565 200238

16 E 0237 emballages pour bouteilles [encarton ou en papier]

B 0578 160304

22 E 0238 emballages pour bouteilles [enpaille]

S 0985 220080

12 E 0239 embarcations (bossoirs d’ --- ) D 0020 12004806 E 0240 embarquement des passagers

(échelles mobiles pour l’ --- )métalliques

B 0490 060362

20 E 0241 embarquement des passagers(échelles mobiles pour l’ --- )non métalliques

B 0489 200093




D’ORDREN° DEBASE

21 E 0242 embauchoirs [formes] pourchaussures

S 0362 210120

15 E 0243 embouchures d’instruments demusique

M 0454 150034

17 E 0244 embourrage (matières d’ --- ) encaoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

22 E 0245 embourrage (matières d’ --- ) nien caoutchouc, ni en matièresplastiques

P 0015 220030

07 E 0246 emboutisseuses S 1096 07017310 E 0247 embouts de béquilles pour

infirmesT 0275 100126

06 E 0248 embouts de cannes[métalliques]

F 0096 060064

06 E 0249 embranchement (tuyaux d’ --- )métalliques

B 0651 060366

19 E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- )non métalliques

B 0650 190080

24 E 0251 embrasses en matières textiles C 1089 24004720 E 0252 embrasses non en matières

textilesC 1088 200101

07 E 0253 embrayages autres que pourvéhicules terrestres

C 0615 070174

17 E 0254 embrayages (garnitures d’ --- ) C 0613 17003912 E 0255 embrayages pour véhicules

terrestresC 0614 120111

03 E 0256 émeri E 0113 03009408 E 0257 émeri (meules en --- ) E 0115 08022603 E 0258 émeri (papier --- ) E 0116 03008403 E 0259 émeri (toile --- ) E 0114 03008609 E 0260 émetteurs [télécommunication] T 0427 09022809 E 0261 émetteurs de signaux

électroniquesT 0425 090227

01 E 0262 émollients pour l’industrie E 0117 01060920 E 0263 empaillés (animaux --- ) S 1016 20000607 E 0264 empaquetage (machines pour

l’ --- )P 0009 070294

25 E 0265 empeignes F 0427 25006125 E 0266 empiècements de chemises S 0341 25007205 E 0267 emplâtres P 0455 05009703 E 0268 empois S 0843 03001016 E 0269 emporte-pièce [articles de

bureau]P 0778 160141

08 E 0270 emporte-pièce [outils] P 0773 08022821 E 0271 emporte-pièces [articles de

cuisine]C 0861 210316

05 E 0272 empreintes dentaires (matièrespour --- )

D 0057 050111

07 E 0273 émulseurs électriques à usagedomestique

B 0458 070444

21 E 0274 émulseurs non électriques àusage domestique

B 0459 210096

01 E 0275 émulsifiants E 0118 01026801 E 0276 émulsificateurs E 0118 01026802 E 0277 émulsions d’argent [pigments] S 0466 02001501 E 0278 émulsions photographiques P 0310 01026720 E 0279 encadrement (baguettes

[liteaux] d’ --- )P 0345 200226

06 E 0280 encadrements de tombes[métalliques]

E 0127 060367


D’ORDREN° DEBASE

19 E 0281 encadrements de tombes [nonmétalliques]

T 0329 190081

07 E 0282 encaustiquer (machines etappareils à --- ) [électriques]

W 0165 070510

03 E 0283 encaustiques P 0538 03004703 E 0284 encens I 0043 03009505 E 0285 encens répulsif pour insectes I 0107 05038606 E 0286 enclumes A 0379 06009709 E 0287 encodeurs magnétiques M 0025 09060801 E 0288 encollage (produits pour l’ --- ) S 0494 01027016 E 0289 encrage (toiles d’ --- ) pour

duplicateursI 0096 160199

02 E 0290 encre [toner] (cartouches d’ --- )pour imprimantes etphotocopieurs

T 0345 020123

16 E 0291 encre (bâtons d’ --- ) I 0088 16033416 E 0292 encre (pierres d’ --- ) [récipients à

encre]I 0089 160335

16 E 0293 encres * I 0084 16014202 E 0294 encres [toner] pour

photocopieursT 0346 020121

16 E 0295 encres à corriger [héliographie] C 0924 16010402 E 0296 encres d’imprimerie P 0694 02006602 E 0297 encres pour la peausserie I 0086 02006902 E 0298 encres pour le cuir I 0085 02003302 E 0299 encres pour marquer les

animauxM 0102 020067

07 E 0300 encreurs (appareils --- )[imprimerie]

I 0091 070175

16 E 0301 encreurs (bobines pourrubans --- )

S 0754 160043

16 E 0302 encreurs (rubans --- ) I 0093 16014316 E 0303 encreurs (tampons --- ) I 0092 16005416 E 0304 encriers I 0099 16014419 E 0305 enduits [matériaux de

construction]C 0631 190129

02 E 0306 enduits [peintures] C 0633 02007019 E 0307 enduits de ciment pour

l’ignifugationF 0210 190056

17 E 0308 enduits isolants I 0132 17011026 E 0309 enfants (brides pour guider

les --- )R 0172 260025

20 E 0310 enfants (chaises hautes pour --- ) H 0199 20025718 E 0311 enfants (sacoches pour porter

les --- )S 0574 180044

12 E 0312 enfants (sièges de sécuritépour --- ) pour véhicules

S 0026 120112

20 E 0313 enfants (trotteurs pour --- ) I 0075 20025812 E 0314 enfants (voitures d’ --- ) P 0794 12016308 E 0315 enfile-aiguilles N 0049 08000405 E 0316 engelures (produits contre

les --- )C 0413 050103

13 E 0317 engins balistiques B 0067 13001528 E 0318 engins pour exercices corporels P 0328 28004301 E 0319 engluement (produits d’ --- ) pour

l’arboricultureG 0201 010079

01 E 0320 engrais pour les terres F 0098 01027131 E 0321 engraissement des animaux

(produits pour l’ --- )A 0297 310052




D’ORDREN° DEBASE

07 E 0322 engrenages autres que pourvéhicules terrestres

G 0097 070443

12 E 0323 engrenages pour véhiculesterrestres

G 0094 120103

12 E 0324 enjoliveurs H 0303 12012409 E 0325 enregistrement de temps

(appareils pour l’ --- )T 0256 090478

09 E 0326 enregistrement des distances(appareils pour l’ --- )

D 0190 090194

09 E 0327 enregistrement des sons (filmspour l’ --- )

S 0681 090231

09 E 0328 enregistrement du son(appareils pour l’ --- )

S 0678 090451

09 E 0329 enregistrements sonores(supports d’ --- )

S 0679 090111

09 E 0330 enregistreurs à bandemagnétique

T 0063 090077

09 E 0331 enregistreurs de pression P 0672 09041009 E 0332 enregistreurs kilométriques

pour véhiculesM 0271 090232

16 E 0333 enregistreurs (papier pourappareils --- )

P 0102 160067

09 E 0334 enregistreuses (caisses --- ) C 0212 09052509 E 0335 enrouleurs [photographie] S 0755 09023307 E 0336 enrouleurs mécaniques pour

tuyaux flexiblesR 0129 070376

06 E 0337 enrouleurs non mécaniquespour tuyaux flexibles[métalliques]

W 0253 060369

20 E 0338 enrouleurs non mécaniquespour tuyaux flexibles [nonmétalliques]

W 0252 200104

09 E 0339 enseignement (appareils d’ --- ) T 0111 09044016 E 0340 enseignement (matériel d’ --- ) [à

l’exception des appareils]T 0112 160071

20 E 0341 enseignes en bois ou enmatières plastiques

S 0437 200253

06 E 0342 enseignes en métal S 0434 06037016 E 0343 enseignes en papier ou en

cartonS 0435 160327

21 E 0344 enseignes en porcelaine ou enverre

S 0436 210279

09 E 0345 enseignes lumineuses S 0438 09032909 E 0346 enseignes mécaniques M 0188 09023404 E 0347 ensimage (huiles d’ --- ) T 0176 04008021 E 0348 entonnoirs F 0538 21012128 E 0349 entraînement (bicyclettes fixes

d’ --- )S 0854 280017

07 E 0350 entraîneurs [parties demachines]

F 0059 070176

19 E 0351 entretien des routes (liants pourl’ --- )

R 0265 190110

07 E 0352 envelopper (machines à --- ) W 0358 07017716 E 0353 enveloppes [papeterie] E 0148 16012712 E 0354 enveloppes [pneumatiques] C 0214 12011424 E 0355 enveloppes de matelas M 0155 24003016 E 0356 enveloppes (machines de

bureau à fermer les --- )E 0145 160146

20 E 0357 enveloppes pour bouteilles [enbois]

B 0565 200238


D’ORDREN° DEBASE

16 E 0358 enveloppes pour bouteilles [encarton ou en papier]

B 0568 160282

22 E 0359 enveloppes pour bouteilles [enpaille]

S 0985 220080

08 E 0360 envies (pinces à --- ) C 1110 08010101 E 0361 enzymatiques (préparations --- )

à usage industrielE 0149 010272

05 E 0362 enzymatiques (préparations --- )à usage médical

E 0150 050370

05 E 0363 enzymatiques (préparations --- )à usage vétérinaire

E 0151 050371

01 E 0364 enzymes à usage industriel E 0152 01027305 E 0365 enzymes à usage médical E 0153 05036805 E 0366 enzymes à usage vétérinaire E 0154 05036909 E 0367 épaisseur des cuirs (appareils à

mesurer l’ --- )L 0108 090171

09 E 0368 épaisseur des peaux (appareilsà mesurer l’ --- )

S 0517 090386

02 E 0369 épaississants pour couleurs T 0197 02005530 E 0370 épaississants pour la cuisson

de produits alimentairesT 0198 300050

26 E 0371 épaulettes pour vêtements S 0381 26011808 E 0372 épées S 1119 08020806 E 0373 éperons S 0791 06012216 E 0374 éphémérides T 0116 16006030 E 0375 épice (pain d’ --- ) G 0125 30005530 E 0376 épices S 0728 30005421 E 0377 épices (services à --- ) S 0727 21012209 E 0378 épidiascopes E 0157 09023508 E 0379 épilation (appareils pour l’ --- ),

électriques ou non électriquesD 0072 080242

03 E 0380 épilatoires (produits --- ) D 0074 03009608 E 0381 épiler (pinces à --- ) H 0041 08010226 E 0382 épingles [autres qu’articles de

bijouterie]P 0385 260100

14 E 0383 épingles [bijouterie] P 0381 14015014 E 0384 épingles de cravates T 0232 14015114 E 0385 épingles de parure O 0103 14006926 E 0386 épingles (pelotes d’ --- ) P 0366 26005508 E 0387 épissoirs M 0105 08010307 E 0388 éplucheuses [machines] S 0418 07045421 E 0389 éponges abrasives pour la

peauA 0009 210331

10 E 0390 éponges chirurgicales S 0752 10005321 E 0391 éponges de ménage S 0751 21028021 E 0392 éponges de toilette T 0316 21012321 E 0393 éponges (porte- --- ) S 0750 21012405 E 0394 éponges vulnéraires V 0175 05013621 E 0395 épousseter (torchons [chiffons]

pour --- )D 0375 210282

01 E 0396 époxy (résines --- ) à l’état brut E 0158 01027409 E 0397 épreuves photographiques

(appareils à glacer les --- )G 0165 090283

09 E 0398 épreuves photographiques(appareils à sécher les --- )

D 0353 090282

09 E 0399 éprouvettes T 0171 09023628 E 0400 épuisettes pour la pêche L 0053 28006011 E 0401 épuration de l’huile (appareils

pour l’ --- )O 0053 110277




D’ORDREN° DEBASE

11 E 0402 épuration du gaz (appareilspour l’ --- )

G 0066 110138

01 E 0403 épuration du gaz (produits pourl’ --- )

G 0064 010275

08 E 0404 équerres [outils] S 0794 08001716 E 0405 équerres à dessin D 0292 16029706 E 0406 équerres métalliques

[construction]B 0631 060123

12 E 0407 équilibrage des roues devéhicules (plombs pour l’ --- )

B 0058 120116

09 E 0408 équilibrage (dispositifs d’ --- ) B 0061 09023701 E 0409 erbium E 0162 01027609 E 0410 ergomètres E 0163 09023928 E 0411 escalade (baudriers d’ --- ) C 0560 28014206 E 0412 escaliers (degrés [marches]

d’ --- ) métalliquesS 0807 060355

19 E 0413 escaliers (degrés [marches]d’ --- ) non métalliques

S 0812 190074

06 E 0414 escaliers métalliques S 0810 06012419 E 0415 escaliers non métalliques S 0809 19022207 E 0416 escaliers roulants M 0459 07017820 E 0417 escaliers (tringles de tapis d’ --- ) S 0806 20010529 E 0418 escargots (oeufs d’ --- ) [pour la

consommation]S 0593 290139

10 E 0419 escarres (coussinets pourempêcher la formation d’ --- )

P 0028 100195

28 E 0420 escrime (armes d’ --- ) F 0080 28013028 E 0421 escrime (gants d’ --- ) F 0078 28013228 E 0422 escrime (masques d’ --- ) F 0079 28013125 E 0423 espadrilles E 0168 25007306 E 0424 espagnolettes métalliques W 0255 06012512 E 0425 espars [marine] S 0706 12011801 E 0426 esprit de vinaigre S 0742 01027701 E 0427 esprit-de-bois W 0298 01013101 E 0428 esprit-de-bois (produits de

distillation de l’ --- )W 0299 010582

01 E 0429 esprit-de-sel S 0040 01005809 E 0430 essais de matériaux

(instruments et machinespour --- )

M 0142 090240

01 E 0431 essais (papier chimique pour --- ) T 0170 01027803 E 0432 essanger le linge (matières à --- ) L 0084 03009801 E 0433 essence (additifs détergents

pour l’ --- )D 0086 010021

05 E 0434 essence d’aneth à usagemédical

D 0140 050018

03 E 0435 essence de térébenthine[produit de dégraissage]

O 0030 030158

05 E 0436 essence de térébenthine àusage pharmaceutique

O 0031 050283

09 E 0437 essence (distributeurs de --- )pour stations-service

G 0080 090196

09 E 0438 essence (niveaux d’ --- ) G 0079 09024304 E 0439 essences [carburants] P 0275 04004333 E 0440 essences alcooliques A 0191 33002403 E 0441 essences éthériques E 0180 03009932 E 0442 essences pour la préparation

de boissonsE 0171 320009


D’ORDREN° DEBASE

30 E 0443 essences pour l’alimentation [àl’exception des essenceséthériques et des huilesessentielles]

E 0170 300048

03 E 0444 essentielles (huiles --- ) E 0181 03010008 E 0445 esserets C 0159 08010412 E 0446 essieux A 0512 12011912 E 0447 essieux (fusées d’ --- ) A 0510 12012007 E 0448 essoreuses D 0354 07008412 E 0449 essuie-glace W 0273 12012124 E 0450 essuie-mains en matières

textilesT 0386 240072

16 E 0451 essuie-mains en papier T 0385 16030621 E 0452 essuie-meubles F 0562 21012516 E 0453 essuie-plumes P 0216 16014824 E 0454 essuie-verres G 0155 24004806 E 0455 estagnons T 0269 06012607 E 0456 estampes [machines] D 0129 07018108 E 0457 estampes [outils] S 0820 08008408 E 0458 estampeurs [outils] E 0103 08010507 E 0459 estampilleuses D 0129 07018101 E 0460 esters * E 0173 01027905 E 0461 esters à usage pharmaceutique E 0174 05013810 E 0462 esthétiques (appareils pour

massages --- )E 0175 100063

19 E 0463 étables S 0796 19008520 E 0464 établis W 0347 20010620 E 0465 établis (étaux--) [non

métalliques]V 0128 200209

06 E 0466 établis (étaux--) métalliques V 0129 06028320 E 0467 étagères R 0007 20010806 E 0468 étain T 0259 06037301 E 0469 étain (bichlorure d’ --- ) B 0347 01011806 E 0470 étain (feuilles d’ --- ) T 0266 06037506 E 0471 étais métalliques P 0721 06037219 E 0472 étais non métalliques P 0720 19008624 E 0473 étamine B 0770 24004324 E 0474 étamine de blutoir B 0518 24000908 E 0475 étampes [outils] S 0820 08008417 E 0476 étanchéité (garnitures d’ --- ) W 0134 17001106 E 0477 étançons métalliques P 0721 06037219 E 0478 étançons non métalliques P 0720 19008608 E 0479 étaux V 0131 08024406 E 0480 étaux-établis [métalliques] V 0129 06028320 E 0481 étaux-établis [non métalliques] V 0128 20020914 E 0482 éteignoirs en métaux précieux C 0077 14003821 E 0483 éteignoirs non en métaux


21 E 0484 étendoirs à linge D 0355 21012601 E 0485 éthane E 0178 01028004 E 0486 éther de pétrole P 0280 04004403 E 0487 éthérées (huiles --- ) E 0181 03010001 E 0488 éthers * E 0182 01028105 E 0489 éthers à usage pharmaceutique E 0183 05013901 E 0490 éthylique (alcool --- ) E 0184 01004101 E 0491 éthylique (éther --- ) E 0185 01028209 E 0492 étincelles (pare- --- ) S 0704 09024516 E 0493 étiqueter (appareils à main à --- ) H 0056 16017607 E 0494 étiqueteuses L 0001 070182




D’ORDREN° DEBASE

09 E 0495 étiquettes électroniques pourmarchandises

E 0092 090637

24 E 0496 étiquettes en tissu L 0002 24010216 E 0497 étiquettes non en tissu L 0003 16030807 E 0498 étireuses M 0234 07018321 E 0499 étoffe (seaux en --- ) F 0007 21012724 E 0500 étoffes * M 0143 24001205 E 0501 étoffes pour pansements S 1079 05014016 E 0502 étoffes pour reliures F 0009 16015001 E 0503 étoffes (produits chimiques

pour empêcher la formationde taches sur les --- )

S 0803 010286

25 E 0504 étoles [fourrures] F 0542 25007422 E 0505 étoupe T 0381 22001421 E 0506 étoupe de nettoyage C 0554 21031217 E 0507 étouper (matières à --- ) C 0262 17004013 E 0508 étoupilles F 0581 13006008 E 0509 étourdir le bétail (appareils à --- ) C 0258 08003219 E 0510 étrésillons P 0720 19008606 E 0511 étriers S 0932 06012818 E 0512 étriers (pièces en caoutchouc

pour --- )S 0933 180045

21 E 0513 étrilles C 1083 21002818 E 0514 étrivières S 0931 18004614 E 0515 étuis à aiguilles [en métaux

précieux]N 0039 140129

26 E 0516 étuis à aiguilles [non en métauxprécieux]

N 0038 260091

14 E 0517 étuis à cigares [en métauxprécieux]

C 0489 140132

34 E 0518 étuis à cigares [non en métauxprécieux]

C 0488 340015

14 E 0519 étuis à cigarettes [en métauxprécieux]

C 0193 140133

34 E 0520 étuis à cigarettes [non enmétaux précieux]

C 0495 340016

09 E 0521 étuis à lunettes S 0713 09056718 E 0522 étuis pour clés [maroquinerie] K 0016 18011313 E 0523 étuis pour fusils R 0234 13003315 E 0524 étuis pour instruments de

musiqueC 0201 150035

14 E 0525 étuis pour l’horlogerie C 0200 14003916 E 0526 étuis pour patrons S 0901 16021421 E 0527 étuis pour peignes C 0732 21012809 E 0528 étuis pour pince-nez E 0218 09024808 E 0529 étuis pour rasoirs R 0088 08010709 E 0530 étuis pour verres de contact C 0832 09055509 E 0531 étuis spéciaux pour appareils et

instruments photographiquesC 0195 090246

11 E 0532 étuver le fourrage (appareilspour --- )

D 0352 110141

05 E 0533 eucalyptol à usagepharmaceutique

E 0186 050141

05 E 0534 eucalyptus à usagepharmaceutique

E 0187 050142

01 E 0535 europium E 0188 01028705 E 0536 évacuants P 0782 05014305 E 0537 évanouissement (sels contre

l’ --- )S 0583 050224

11 E 0538 évaporateurs E 0190 110142


D’ORDREN° DEBASE

20 E 0539 éventails F 0034 20011008 E 0540 évidoirs H 0217 08010811 E 0541 éviers S 0485 11029920 E 0542 éviers (revêtements amovibles

pour --- )M 0153 200099

07 E 0543 excavateurs E 0191 07018410 E 0544 exercices corporels (appareils

médicaux pour --- )P 0327 100176

28 E 0545 exercices corporels (enginspour --- )

P 0328 280043

28 E 0546 exerciseurs [extenseurs] C 0396 28005109 E 0547 expériences en laboratoire

(fourneaux pour --- )F 0552 090568

09 E 0548 expériences en laboratoire(fours pour --- )

F 0552 090568

09 E 0549 explorateurs [scanneurs][informatique]

S 0142 090622

13 E 0550 explosifs E 0205 13003413 E 0551 explosifs (mèches d’allumage

pour --- )F 0581 130060

13 E 0552 explosives (amorces --- ) P 0680 13006113 E 0553 explosives (cartouches --- ) E 0203 13000313 E 0554 explosives (poudres --- ) E 0204 13005109 E 0555 exposimètres [posemètres] E 0206 09025128 E 0556 extenseurs [exerciseurs] C 0396 28005110 E 0557 extension (appareils d’ --- ) à

usage médicalT 0402 100215

09 E 0558 extincteurs E 0208 09004101 E 0559 extinctrices (compositions --- ) F 0193 01028807 E 0560 extracteurs [mines] H 0119 07018533 E 0561 extraits alcooliques A 0192 33002503 E 0562 extraits de fleurs [parfumerie] E 0213 03010133 E 0563 extraits de fruits avec alcool F 0487 33000232 E 0564 extraits de fruits sans alcool N 0100 32000130 E 0565 extraits de malt pour

l’alimentationM 0057 300164

07 E 0566 extrusion de mastics (pistoletsà air comprimé pour l’ --- )

C 0760 070456

08 E 0567 extrusion de mastics (pistoletsactionnés manuellement pourl’ --- )

G 0340 080232

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS F



D’ORDREN° DEBASE

07 F 0001 façonner les métaux (machinesà --- )

M 0243 070258

09 F 0002 facturer (machines à --- ) I 0146 09025221 F 0003 faïence E 0014 21012916 F 0004 faire-part [papeterie] A 0318 16028411 F 0005 falots L 0055 11014407 F 0006 faneuses T 0122 07018616 F 0007 fanions [en papier] F 0266 16028624 F 0008 fanions [non en papier] F 0265 24004228 F 0009 farces [attrapes] P 0632 28006203 F 0010 fards M 0044 03010231 F 0011 farine de lin [fourrage] F 0300 31007905 F 0012 farine de lin à usage

pharmaceutiqueL 0257 050190

05 F 0013 farine de poisson à usagepharmaceutique

F 0238 050381

31 F 0014 farine de poisson pourl’alimentation animale

F 0236 310143

29 F 0015 farine de poisson pourl’alimentation humaine

F 0237 290145

31 F 0016 farine de riz [fourrage] R 0230 31005330 F 0017 farine (mets à base de --- ) F 0038 30006401 F 0018 farines à usage industriel F 0330 01028905 F 0019 farines à usage

pharmaceutiqueF 0331 050144

30 F 0020 farines alimentaires M 0163 30005705 F 0021 farines lactées [pour bébés] L 0019 05014531 F 0022 farines pour animaux M 0164 31008828 F 0023 fart W 0150 28006308 F 0024 fauchettes B 0558 08011207 F 0025 faucheuses H 0108 07005107 F 0026 faucheuses (couteaux de --- ) K 0059 07018808 F 0027 faucilles S 0407 08018920 F 0028 fauteuils A 0407 20006310 F 0029 fauteuils à usage médical ou

dentaireA 0408 100088

12 F 0030 fauteuils roulants pour malades W 0210 12006208 F 0031 faux S 0194 08011308 F 0032 faux (anneaux de --- ) S 0192 08011406 F 0033 faux (manches de --- )


20 F 0034 faux (manches de --- ) [nonmétalliques]

S 0190 200111

26 F 0035 faux ourlets F 0026 26005608 F 0036 faux (pierres à --- ) S 0193 08011508 F 0037 faux (queux à --- ) S 0193 08011525 F 0038 faux-cols D 0082 25005026 F 0039 faux-cols (baguettes de --- ) C 0701 26004605 F 0040 fébrifuges F 0057 05014630 F 0041 fécule à usage alimentaire S 0841 30006501 F 0042 fécule à usage industriel S 0842 01005522 F 0043 fenêtres à guillotine (cordons

de --- )S 0097 220088

06 F 0044 fenêtres (arrêts de --- )métalliques

W 0262 060035

06 F 0045 fenêtres (cadres de --- )métalliques

W 0258 060315

19 F 0046 fenêtres (cadres de --- ) nonmétalliques

W 0257 190208


D’ORDREN° DEBASE

06 F 0047 fenêtres (châssis de --- )métalliques

W 0258 060315

19 F 0048 fenêtres (châssis de --- ) nonmétalliques

W 0257 190208

06 F 0049 fenêtres (galets de --- ) W 0261 06007506 F 0050 fenêtres (garnitures de --- )


20 F 0051 fenêtres (garnitures de --- ) nonmétalliques

W 0256 200123

06 F 0052 fenêtres métalliques W 0267 06034619 F 0053 fenêtres non métalliques W 0266 19006805 F 0054 fenouil à usage médical F 0082 05014706 F 0055 fer brut ou mi-ouvré I 0169 06011506 F 0056 fer (feuillards de --- ) I 0168 06013106 F 0057 fer (fil de --- ) I 0170 06013206 F 0058 fer (minerais de --- ) I 0164 06013421 F 0059 fer (paille de --- ) pour le

nettoyageS 0895 210005

01 F 0060 fer (sels de --- ) I 0165 01029006 F 0061 fer (tendeurs de bandes de --- )

[étriers de tension]I 0161 060284

06 F 0062 fer-blanc T 0267 06037409 F 0063 fermentation (appareils de --- )

[appareils de laboratoire]F 0083 090253

01 F 0064 ferments à usage chimique F 0085 01029105 F 0065 ferments à usage

pharmaceutiqueF 0087 050333

30 F 0066 ferments pour pâtes F 0086 30006606 F 0067 ferme-porte [non électriques] D 0239 06013509 F 0068 ferme-porte électriques D 0238 09052726 F 0069 fermetures à glissière Z 0004 26005310 F 0070 fermetures de biberons F 0063 10016906 F 0071 fermetures de boîtes


06 F 0072 fermetures de bouteilles[métalliques]

B 0567 060300

20 F 0073 fermetures de bouteilles [nonmétalliques]

B 0566 200220

06 F 0074 fermetures de récipients[métalliques]

C 0584 060395

20 F 0075 fermetures de récipients [nonmétalliques]

C 0583 200112

21 F 0076 fermetures pour couvercles demarmites

C 0582 210091

06 F 0077 fermetures pour sacs[métalliques]

L 0313 060379

26 F 0078 fermetures pour vêtements F 0043 26001001 F 0079 fermium [centurium] F 0090 01015926 F 0080 fermoirs de ceintures B 0283 26003106 F 0081 ferrées (matériaux pour

voies --- ) métalliquesR 0045 060089

06 F 0082 ferrochrome C 0467 06008001 F 0083 ferrocyanures F 0091 01022906 F 0084 ferromolybdène I 0163 06013606 F 0085 ferrosilicium S 0449 06013706 F 0086 ferrotitane T 0295 06013806 F 0087 ferrotungstène T 0527 06013901 F 0088 ferrotypiques (plaques --- )

[photographie]F 0093 010292

25 F 0089 ferrures de chaussures F 0256 250048

F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

06 F 0090 ferrures de fenêtres I 0179 06010618 F 0091 ferrures de harnais H 0092 18004806 F 0092 ferrures de portes I 0178 06034706 F 0093 ferrures pour la construction F 0252 06014008 F 0094 fers [outils non électriques] I 0177 08011607 F 0095 fers [parties de machines] B 0442 07018911 F 0096 fers à bricelets [électriques] W 0005 11025821 F 0097 fers à bricelets [non électriques] W 0006 21030906 F 0098 fers à cheval (crampons

pour --- )H 0271 060077

06 F 0099 fers à cheval métalliques H 0273 06033317 F 0100 fers à cheval non métalliques H 0272 17002828 F 0101 fers à cheval pour jeux H 0270 28015908 F 0102 fers à friser C 1078 08005808 F 0103 fers à gaufrer G 0210 08011708 F 0104 fers à glacer P 0544 08011808 F 0105 fers à marquer au feu B 0652 08012208 F 0106 fers à moulurer M 0432 08012011 F 0107 fers à pâtisserie électriques W 0005 11025809 F 0108 fers à repasser électriques F 0288 09056921 F 0109 fers à repasser (supports de --- ) F 0290 21011207 F 0110 fers à souder à gaz S 0650 07050509 F 0111 fers à souder électriques S 0649 09057008 F 0112 fers à tuyauter C 1030 08012111 F 0113 fers (chauffe- --- ) H 0150 11008608 F 0114 fers de guillaumes B 0440 08011908 F 0115 fers de rabots P 0436 08017701 F 0116 fertilisants (produits --- ) F 0099 01029326 F 0117 festons [broderies] F 0100 26005704 F 0118 feu (allume- --- ) F 0206 04000720 F 0119 feu (garde- --- ) de ménage F 0205 20004634 F 0120 feu (pierres à --- ) F 0213 34002701 F 0121 feu (produits pour la protection

contre le --- )F 0212 010294

09 F 0122 feu (vêtements pour laprotection contre le --- )

G 0048 090413

06 F 0123 feuillards d’acier S 0891 06000306 F 0124 feuillards de fer I 0168 06013116 F 0125 feuilles [papeterie] P 0110 16007416 F 0126 feuilles bullées [en matières

plastiques] [pour l’emballageou le conditionnement]

B 0728 160285

06 F 0127 feuilles d’étain T 0266 06037519 F 0128 feuilles en matière artificielle

pour le marquage des routesR 0264 190122

17 F 0129 feuilles en matières plastiquesà usage agricole

P 0463 170111

17 F 0130 feuilles métalliques isolantes F 0391 17005906 F 0131 feuilles métalliques pour

emballage et empaquetageF 0392 060416

24 F 0132 feutre * F 0071 24002717 F 0133 feutre d’amiante A 0448 17004419 F 0134 feutre pour la construction F 0073 19009017 F 0135 feutre pour l’isolation I 0124 17004513 F 0136 feux d’artifice F 0215 13001313 F 0137 feux de bengale B 0309 13001711 F 0138 feux pour véhicules L 0215 11002731 F 0139 fèves brutes de cacao C 0648 31002029 F 0140 fèves conservées B 0223 290123


D’ORDREN° DEBASE

30 F 0141 fèves (farine de --- ) B 0220 30005831 F 0142 fèves fraîches B 0221 31005417 F 0143 fibre vulcanisée V 0174 17004622 F 0144 fibres de carbone à usage

textileC 0126 220087

17 F 0145 fibres de carbone, autres qu’àusage textile

C 0127 170096

22 F 0146 fibres de silice vitrifiée à usagetextile

V 0158 220037

21 F 0147 fibres de silice vitrifiée non àusage textile

V 0159 210283

22 F 0148 fibres de verre à usage textile G 0136 22009321 F 0149 fibres de verre autres que pour

l’isolation ou à usage textileF 0120 210284

17 F 0150 fibres de verre pour l’isolation F 0119 17010324 F 0151 fibres de verre (tissus en --- ) à

usage textileF 0118 240104

17 F 0152 fibres de verre (tissus en --- )pour l’isolation

F 0008 170104

22 F 0153 fibres en matières plastiques àusage textile

P 0458 220092

17 F 0154 fibres en matières plastiquesnon à usage textile

P 0459 170102

09 F 0155 fibres optiques [fils conducteursde rayons lumineux]

O 0086 090571

09 F 0156 fibres optiques (câbles à --- ) F 0115 09066622 F 0157 fibres textiles T 0175 22007605 F 0158 fibres végétales comestibles

[non nutritives]P 0443 050367

22 F 0159 ficelles S 0996 22003516 F 0160 fiches [papeterie] I 0056 16007206 F 0161 fiches [quincaillerie] P 0380 06014116 F 0162 fiches (cavaliers pour --- ) T 0035 16008120 F 0163 fichiers [meubles] I 0055 20004320 F 0164 figurines [statuettes] en bois, en

cire, en plâtre ou en matièresplastiques

F 0133 200239

06 F 0165 figurines [statuettes] en métauxcommuns

F 0128 060382

14 F 0166 figurines [statuettes] en métauxprécieux

F 0131 140146

16 F 0167 figurines [statuettes] en papiermâché

F 0129 160155

19 F 0168 figurines [statuettes] en pierre,en béton ou en marbre

F 0132 190224

21 F 0169 figurines [statuettes] enporcelaine, en terre cuite ouen verre

F 0130 210285

21 F 0170 fil dentaire F 0327 21032017 F 0171 filaments d’amiante A 0449 17008811 F 0172 filaments de lampes électriques F 0135 11014511 F 0173 filaments électriques chauffants H 0161 11029307 F 0174 filature (machines de --- ) S 0734 07019014 F 0175 filé (argent --- ) S 0788 14000807 F 0176 filer (métiers à --- ) S 0733 07026007 F 0177 filer (rouets à --- ) S 0736 07019123 F 0178 filés S 0789 23001014 F 0179 filés de métaux précieux

[bijouterie]T 0220 140040

01 F 0180 filetage (compositions pourle --- )

T 0214 010295




D’ORDREN° DEBASE

07 F 0181 fileter (machines à --- ) T 0215 07006222 F 0182 filets * N 0061 22009428 F 0183 filets [articles de sport] N 0064 28006428 F 0184 filets à papillons N 0062 28016518 F 0185 filets à provisions N 0058 18011422 F 0186 filets de pêche F 0233 22001126 F 0187 filets de pêche (navettes pour

la confection des --- )S 0403 260058

29 F 0188 filets de poissons F 0219 29004109 F 0189 filets de protection contre les

accidentsN 0063 090259

09 F 0190 filets de sauvetage S 0024 09026022 F 0191 filets (fils de --- ) T 0552 22003912 F 0192 filets porte-bagages pour


12 F 0193 filets pour bicyclettes D 0298 12012226 F 0194 filets pour les cheveux H 0030 26004208 F 0195 filières [outils] D 0127 08006606 F 0196 filins d’acier W 0290 06042709 F 0197 films [pellicules] impressionnés F 0149 09051501 F 0198 films [pellicules] sensibilisés

mais non impressionnésS 0251 010581

09 F 0199 films (appareils à couper les --- ) F 0145 09026209 F 0200 films cinématographiques

(dispositifs pour le montagedes --- )

E 0034 090124

09 F 0201 films pour l’enregistrement dessons

S 0681 090231

23 F 0202 fils * Y 0002 23000106 F 0203 fils à lier métalliques T 0211 06028622 F 0204 fils à lier non métalliques T 0209 22007909 F 0205 fils à plomb P 0509 09025809 F 0206 fils à plomb (plombs de --- ) P 0508 09025709 F 0207 fils conducteurs de rayons

lumineux [fibres optiques]O 0086 090571

06 F 0208 fils d’antennes W 0285 06014223 F 0209 fils de caoutchouc à usage

textileR 0358 230018

17 F 0210 fils de caoutchouc non à usagetextile

T 0221 170095

10 F 0211 fils de chirurgiens T 0212 10005622 F 0212 fils de filets T 0552 22003910 F 0213 fils de guidage médicaux G 0315 10021311 F 0214 fils de magnésium [éclairage] M 0023 11019014 F 0215 fils de métaux précieux

[bijouterie]T 0220 140040

23 F 0216 fils de verre à usage textile F 0121 23001721 F 0217 fils de verre non à usage textile F 0122 21028609 F 0218 fils d’identification pour fils

électriquesI 0024 090293

23 F 0219 fils élastiques à usage textile E 0054 23001917 F 0220 fils élastiques non à usage

textileE 0057 170038

09 F 0221 fils électriques W 0294 09025509 F 0222 fils électriques (fils

d’identification pour --- )I 0024 090293

09 F 0223 fils électriques (gainesd’identification pour --- )

I 0023 090294


D’ORDREN° DEBASE

06 F 0224 fils en alliages de métauxcommuns [à l’exception desfusibles]

W 0288 060268

23 F 0225 fils en matières plastiques àusage textile

T 0218 230020

17 F 0226 fils en matières plastiques nonà usage textile

T 0219 170105

09 F 0227 fils magnétiques M 0029 09025606 F 0228 fils métalliques W 0287 06010806 F 0229 fils métalliques (tendeurs de --- )

[étriers de tension]W 0292 060230

08 F 0230 fils métalliques (tendeurs de --- )[outils]

S 0992 080160

16 F 0231 fils pour reliures C 0896 16023909 F 0232 fils (serre- --- ) [électricité] W 0284 09044209 F 0233 fils télégraphiques T 0132 09046909 F 0234 fils téléphoniques T 0142 09057201 F 0235 filtrage (agents de --- ) pour

l’industrie des boissonsF 0162 010296

01 F 0236 filtrantes (matières --- ) [matièresplastiques à l’état brut]

F 0159 010610

17 F 0237 filtrantes (matières --- ) [matièresplastiques ou mousses mi-ouvrées]

F 0158 170106

24 F 0238 filtrantes (matières --- ) [matièrestextiles]

F 0156 240105

22 F 0239 filtrantes (matières --- ) [ouate] F 0163 22009516 F 0240 filtrantes (matières --- ) [papier] F 0157 16015701 F 0241 filtrantes (matières --- ) [produits

chimiques]F 0154 010611

01 F 0242 filtrantes (matières --- )[substances minérales]

F 0155 010612

01 F 0243 filtrantes (matières --- )[substances végétales]

F 0160 010613

11 F 0244 filtration pour aquariums(appareils de --- )

A 0392 110307

16 F 0245 filtre (papier- --- ) F 0151 16015607 F 0246 filtrer (cartouches pour

machines à --- )C 0182 070424

07 F 0247 filtrer (machines à --- ) F 0153 07019207 F 0248 filtres [parties de machines ou

de moteurs]F 0174 070457

11 F 0249 filtres [parties d’installationsdomestiques ou industrielles]

F 0173 110146

11 F 0250 filtres à café électriques C 0665 11026016 F 0251 filtres à café en papier F 0172 16032421 F 0252 filtres à café non électriques C 0666 21025614 F 0253 filtres à thé [en métaux


21 F 0254 filtres à thé [non en métauxprécieux]

T 0107 210288

01 F 0255 filtres (charbon pour --- ) C 0129 01016601 F 0256 filtres (matériaux céramiques

en particules pour --- )C 0310 010621

34 F 0257 filtres pour cigarettes C 0497 34000609 F 0258 filtres pour la photographie F 0175 09026421 F 0259 filtres pour le ménage S 0962 21008809 F 0260 filtres pour masques

respiratoiresF 0169 090263

10 F 0261 filtres pour rayons ultraviolets àusage médical

F 0170 100181




D’ORDREN° DEBASE

09 F 0262 filtres pour rayons ultravioletspour la photographie

F 0171 090574

07 F 0263 filtres-presses F 0152 07010907 F 0264 finisseuses [machines] F 0181 07019301 F 0265 fissiles (corps --- ) [énergie

nucléaire]F 0240 010297

01 F 0266 fixage (bains de --- )[photographie]

F 0262 010097

01 F 0267 fixateurs [photographie] F 0263 01029802 F 0268 fixatifs [vernis] F 0261 02007228 F 0269 fixations de skis S 0503 28006625 F 0270 fixe-chaussettes S 0617 25003714 F 0271 fixe-cravates T 0231 14003310 F 0272 flacons compte-gouttes à

usage médicalD 0337 100089

14 F 0273 flacons en métaux précieux F 0286 14014921 F 0274 flacons non en métaux précieux F 0285 21028911 F 0275 flambeaux F 0276 11014824 F 0276 flanelle [tissu] F 0273 24005024 F 0277 flanelle de santé S 0087 24005109 F 0278 flashes [photographie] F 0277 09020601 F 0279 flashes (produits pour la

production de --- )F 0281 010256

28 F 0280 fléchettes D 0014 28006730 F 0281 fleur de farine W 0202 30006301 F 0282 fleur de soufre à usage

chimiqueF 0347 010299

05 F 0283 fleur de soufre à usagepharmaceutique

F 0348 050334

22 F 0284 fleurets de soie S 0453 22004028 F 0285 fleurets pour l’escrime F 0390 28006826 F 0286 fleurs artificielles A 0425 26005926 F 0287 fleurs artificielles (couronnes

en --- )W 0362 260099

03 F 0288 fleurs (bases pour parfumsde --- )

F 0337 030105

03 F 0289 fleurs (extraits de --- )[parfumerie]

E 0213 030101

31 F 0290 fleurs naturelles F 0346 31005531 F 0291 fleurs naturelles (couronnes

en --- )W 0363 310044

20 F 0292 fleurs (piédestaux pour potsà --- )

F 0342 200116

21 F 0293 fleurs (pots à --- ) F 0338 21013301 F 0294 fleurs (produits pour la

conservation des --- )F 0339 010209

31 F 0295 fleurs séchées pour ladécoration

F 0344 310056

21 F 0296 fleurs (supports pour --- )[arrangements floraux]

H 0212 210132

30 F 0297 flocons d’avoine O 0002 30014530 F 0298 flocons de céréales séchées C 0436 30016122 F 0299 flocons de laine W 0330 22004130 F 0300 flocons de maïs C 0908 30004329 F 0301 flocons de pommes de terre P 0589 29015401 F 0302 floculants F 0313 01058706 F 0303 flottants (conteneurs --- )


20 F 0304 flottants (conteneurs --- ) nonmétalliques

F 0307 200069


D’ORDREN° DEBASE

28 F 0305 flottes pour la pêche F 0312 28006909 F 0306 flotteurs pour la natation W 0115 09026528 F 0307 flotteurs pour la pêche F 0312 28006901 F 0308 fluatation (produits pour la --- ) L 0228 01030101 F 0309 fluide magnétique à usage

industrielM 0026 010642

01 F 0310 fluides auxiliaires pour abrasifs A 0501 01000401 F 0311 fluides pour direction assistée P 0630 01064301 F 0312 fluides pour transmission

automatiqueT 0418 010644

01 F 0313 fluor F 0362 01030201 F 0314 fluor (composés de --- ) F 0363 01030309 F 0315 fluorescents (écrans --- ) F 0361 09020801 F 0316 fluorhydrique (acide --- ) H 0333 01030415 F 0317 flûtes F 0366 15003615 F 0318 flûtes de bambou B 0084 15008229 F 0319 foie L 0286 29012405 F 0320 foie de morue (huile de --- ) C 0661 05015029 F 0321 foie (pâtés de --- ) L 0287 29008831 F 0322 foin H 0122 31005819 F 0323 foires (baraques de --- ) F 0018 19002030 F 0324 fondants [confiserie] F 0396 30006701 F 0325 fondants pour le brasage B 0659 01058301 F 0326 fondants pour le soudage S 0648 01058401 F 0327 fonderie (liaisons pour la --- ) B 0388 01030601 F 0328 fonderie (liants pour la --- ) B 0388 01030607 F 0329 fonderie (machines de --- ) F 0442 07019606 F 0330 fonderie (moules pour la --- )


19 F 0331 fonderie (moules pour la --- ) nonmétalliques

F 0444 190091

01 F 0332 fonderie (produits de moulagepour la --- )

F 0443 010307

05 F 0333 fongicides F 0535 05015101 F 0334 fongicides (additifs chimiques

aux --- )A 0062 010309

11 F 0335 fontaines F 0448 11012606 F 0336 fonte brute ou mi-ouvrée C 0229 06013308 F 0337 fonte (instruments à main pour

transporter la --- )F 0441 080176

25 F 0338 football (chaussures de --- ) F 0417 25007525 F 0339 football (crampons de

chaussures de --- )S 1013 250134

28 F 0340 football de salon (tables pour --- ) T 0021 28007001 F 0341 forage (additifs chimiques pour

boues de --- )A 0061 010019

01 F 0342 forage (boues pour faciliterle --- )

D 0318 010136

07 F 0343 forage (couronnes de --- )[parties de machines]

D 0315 070449

07 F 0344 forage (tours de --- ) flottantes ounon flottantes

D 0320 070462

10 F 0345 force (camisoles de --- ) S 0965 10004110 F 0346 forceps F 0430 10009008 F 0347 forces [ciseaux] S 0304 08006008 F 0348 forets [outils] G 0119 08012408 F 0349 forets (porte- --- ) [outils] D 0314 08021807 F 0350 forets (porte- --- ) [parties de


07 F 0351 foreuses D 0317 070299




D’ORDREN° DEBASE

07 F 0352 forge (souffleries [soufflets]de --- )

F 0432 070351

11 F 0353 forges portatives F 0433 11014921 F 0354 formes [embauchoirs] pour

chaussuresS 0362 210120

08 F 0355 formes pour chaussures [outilsde cordonniers]

L 0067 080056

07 F 0356 formes pour chaussures[parties de machines]

L 0066 070352

01 F 0357 formique (acide --- ) F 0436 01031001 F 0358 formique (aldéhyde --- ) à usage


05 F 0359 formique (aldéhyde --- ) à usagepharmaceutique

F 0438 050335

16 F 0360 formulaires F 0439 16015816 F 0361 formules F 0439 16015831 F 0362 fortifiantes (substances

alimentaires --- ) pour animauxS 0988 310059

31 F 0363 fortifiants (fourrages --- ) S 0988 31005907 F 0364 fossoirs [charrues] D 0203 07045808 F 0365 fossoirs [outils] D 0202 08023418 F 0366 fouets W 0226 18004922 F 0367 fouets (cordes de --- ) W 0223 22002207 F 0368 fouets électriques à usage

ménagerW 0228 070459

22 F 0369 fouets (mèches de --- ) W 0223 22002221 F 0370 fouets non électriques à usage

ménagerW 0229 210134

01 F 0371 foulage (produits de --- ) pourl’industrie textile

F 0526 010312

25 F 0372 foulards S 0146 25006908 F 0373 fouloirs [outils] F 0527 08005201 F 0374 foulon (matières à --- ) F 0525 01031308 F 0375 fourches F 0435 08022008 F 0376 fourchettes T 0005 08007012 F 0377 fourgonnettes V 0032 12012512 F 0378 fourgons [véhicules] V 0032 12012511 F 0379 fourneaux [à l’exception des

fourneaux pour expériences]F 0554 110150

19 F 0380 fourneaux (ciment pour --- ) F 0549 19009219 F 0381 fourneaux (ciment pour

hauts --- )B 0447 190093

06 F 0382 fourneaux (écrans de --- ) F 0545 06011711 F 0383 fourneaux (garnitures

façonnées de --- )F 0258 110151

11 F 0384 fourneaux (grilles de --- ) F 0547 11015209 F 0385 fourneaux pour expériences en

laboratoireF 0552 090568

16 F 0386 fournitures scolaires S 0154 16024811 F 0387 fourrage (appareils pour étuver

le --- )D 0352 110141

31 F 0388 fourrage (chaux pour --- ) L 0223 31002818 F 0389 fourrage (musettes à --- ) N 0110 18005007 F 0390 fourrage (presses à --- ) F 0382 07019520 F 0391 fourrage (râteliers à --- ) F 0383 20011731 F 0392 fourrages F 0379 31006005 F 0393 fourrages (additifs pour --- ) à

usage médicalA 0067 050293

31 F 0394 fourrages (additifs pour --- ) nonà usage médical

A 0068 310001


D’ORDREN° DEBASE

18 F 0395 fourreaux de parapluies U 0005 18005108 F 0396 fourreaux de sabres S 1118 08012518 F 0397 fourrures [peaux d’animaux] F 0541 18006725 F 0398 fourrures [vêtements] F 0576 25004911 F 0399 fours [à l’exception des fours

pour expériences]F 0554 110150

11 F 0400 fours (appareils de chargementpour --- )

L 0294 110074

11 F 0401 fours (armatures de --- ) S 1011 11002511 F 0402 fours (bacs refroidisseurs

pour --- )C 0875 110032

11 F 0403 fours dentaires D 0060 11031111 F 0404 fours (garnitures façonnées

de --- )F 0258 110151

09 F 0405 fours pour expériences enlaboratoire

F 0552 090568

11 F 0406 fours solaires S 0640 11027011 F 0407 fours (supports pour le

chargement des --- )K 0027 110279

11 F 0408 foyers F 0548 11015311 F 0409 foyers (cendriers de --- ) F 0544 11015411 F 0410 foyers (grilles de --- ) F 0547 11015208 F 0411 fraises [outils] M 0291 08008510 F 0412 fraises à usage dentaire B 0784 10007207 F 0413 fraiseuses M 0292 07009001 F 0414 francium F 0462 01031426 F 0415 franges F 0475 26006012 F 0416 freins de véhicules B 0646 12012607 F 0417 freins (garnitures de --- ) autres

que pour véhiculesB 0640 070405

12 F 0418 freins (garnitures de --- ) pourvéhicules

B 0639 120215

01 F 0419 freins (liquides pour --- ) B 0637 01031517 F 0420 freins (matières mi-ouvrées

pour garnitures de --- )B 0638 170048

07 F 0421 freins (sabots de --- ) autres quepour véhicules

B 0644 070406

12 F 0422 freins (sabots de --- ) pourvéhicules

B 0643 120216

07 F 0423 freins (segments de --- ) autresque pour véhicules

B 0642 070407

12 F 0424 freins (segments de --- ) pourvéhicules

B 0641 120236

09 F 0425 fréquence (appareils à haute --- ) H 0202 09026709 F 0426 fréquencemètres F 0469 09026812 F 0427 frettes de moyeux B 0103 12012711 F 0428 frigorifiques (appareils et

machines --- )R 0143 110155

11 F 0429 frigorifiques (armoires --- ) R 0146 11002611 F 0430 frigorifiques (chambres --- ) R 0147 11015601 F 0431 frigorifiques (produits --- ) R 0149 01045911 F 0432 frigorifiques (récipients --- ) R 0148 11015712 F 0433 frigorifiques (véhicules --- ) R 0142 12012821 F 0434 frire (poêles à --- ) F 0510 21013624 F 0435 frise [étoffe] F 0471 24005211 F 0436 friser (lampes à --- ) C 1077 11015808 F 0437 friser les cheveux (appareils à

main à --- ) non électriquesH 0019 080126

11 F 0438 friteuses électriques D 0035 11026621 F 0439 friteuses non électriques D 0036 210260




D’ORDREN° DEBASE

01 F 0440 frittage (compositionscéramiques pour le --- )[granules et poudres]

C 0308 010646

21 F 0441 fromage (cloches à --- ) C 0372 21026524 F 0442 fromage (toiles à --- ) C 0370 24005329 F 0443 fromages C 0369 29003431 F 0444 froment W 0199 31006121 F 0445 frottoirs [brosses] S 0188 21013726 F 0446 fruits artificiels A 0426 26006133 F 0447 fruits (boissons alcooliques

contenant des --- )B 0332 330031

32 F 0448 fruits (boissons de --- ) nonalcooliques

N 0101 320006

29 F 0449 fruits conservés F 0498 29001729 F 0450 fruits conservés dans l’alcool F 0499 29013321 F 0451 fruits (coupes à --- ) F 0486 21008908 F 0452 fruits (cueille- --- ) F 0497 08007929 F 0453 fruits cuits F 0506 29004329 F 0454 fruits (écorces [zestes] de --- ) F 0496 29011533 F 0455 fruits (extraits de --- ) avec alcool F 0487 33000232 F 0456 fruits (extraits de --- ) sans alcool N 0100 32000131 F 0457 fruits frais F 0489 31006229 F 0458 fruits (gelées de --- ) F 0491 29004401 F 0459 fruits (hormones pour activer la

maturation des --- )H 0255 010346

32 F 0460 fruits (jus de --- ) F 0494 32001007 F 0461 fruits (presse- --- ) électriques à

usage ménagerF 0500 070460

21 F 0462 fruits (presse- --- ) nonélectriques à usage ménager

F 0501 210138

29 F 0463 fruits (pulpes de --- ) F 0502 29004529 F 0464 fruits (salades de --- ) F 0505 29010411 F 0465 fruits (torréfacteurs à --- ) F 0504 11015929 F 0466 fruits (tranches de --- ) F 0485 29013117 F 0467 fuites (compositions chimiques

pour obturer les --- )L 0106 170042

13 F 0468 fulmicoton G 0333 13003013 F 0469 fulminants (produits --- ) E 0205 13003405 F 0470 fumants (clous --- ) F 0529 05008514 F 0471 fume-cigare en métaux


34 F 0472 fume-cigare non en métauxprécieux

C 0491 340017

34 F 0473 fume-cigarette (bouts pour --- ) M 0453 34002314 F 0474 fume-cigarette en métaux


34 F 0475 fume-cigarette non en métauxprécieux

C 0499 340022

09 F 0476 fumée (détecteurs de --- ) S 0586 09062302 F 0477 fumée (noir de --- ) [pigment] L 0033 02007301 F 0478 fumée (noir de --- ) à usage

industrielL 0032 010316

34 F 0479 fumer (herbes à --- ) H 0192 34002805 F 0480 fumer (herbes à --- ) à usage

médicalS 0588 050336

14 F 0481 fumeurs (cendriers pour --- ) enmétaux précieux

A 0469 140131

34 F 0482 fumeurs (cendriers pour --- ) nonen métaux précieux

A 0468 340036


D’ORDREN° DEBASE

10 F 0483 fumigations (appareils pour --- ) àusage médical

F 0530 100182

11 F 0484 fumigations (appareils pour --- )non à usage médical

F 0531 110278

03 F 0485 fumigations (produits pour --- )[parfums]

F 0533 030106

05 F 0486 fumigations (produits pour --- ) àusage médical

F 0532 050337

01 F 0487 fumiger la viande (produitspour --- )

S 0589 010317

21 F 0488 fumivores à usage domestique S 0585 21013906 F 0489 funéraires (dalles --- )

métalliquesG 0263 060385

19 F 0490 funéraires (dalles --- ) nonmétalliques

G 0262 190088

06 F 0491 funéraires (monuments --- )métalliques

T 0334 060386

19 F 0492 funéraires (monuments --- ) nonmétalliques

T 0332 190225

06 F 0493 funéraires (plaques --- )métalliques

T 0338 060387

19 F 0494 funéraires (plaques --- ) nonmétalliques

G 0262 190088

06 F 0495 funéraires (stèles --- )métalliques

T 0340 060388

19 F 0496 funéraires (stèles --- ) nonmétalliques

T 0339 190226

12 F 0497 funiculaires F 0537 12018906 F 0498 funiculaires (matériel fixe de --- ) M 0144 06033012 F 0499 funiculaires (matériel roulant

de --- )R 0311 120071

16 F 0500 fusains (crayons --- ) C 0355 16016013 F 0501 fusées [projectiles] R 0282 13006813 F 0502 fusées de signalisation S 0425 13003512 F 0503 fusées d’essieux A 0510 12012006 F 0504 fusées (rampes de lancement

de --- ) métalliquesR 0281 060159

19 F 0505 fusées (rampes de lancementde --- ) non métalliques

R 0280 190108

09 F 0506 fusibles F 0580 09026913 F 0507 fusils [armes] G 0348 13003608 F 0508 fusils à aiguiser S 0286 08003713 F 0509 fusils (bois de --- ) G 0349 13003713 F 0510 fusils (canons de --- ) R 0233 13002113 F 0511 fusils (chiens de --- ) H 0047 13002813 F 0512 fusils (étuis pour --- ) R 0234 13003313 F 0513 fusils (fûts de --- ) G 0349 13003713 F 0514 fusils lance-harpons [armes] H 0103 13006928 F 0515 fusils lance-harpons [articles de

sport]H 0102 280071

13 F 0516 fusils (miroirs de pointagepour --- )

S 0419 130038

20 F 0517 fusils (râteliers à --- ) G 0334 20011813 F 0518 fusils (sous-gardes de --- ) T 0471 13004002 F 0519 fustine [colorant] Y 0011 02007420 F 0520 futailles C 0222 20011924 F 0521 futaine F 0583 24005420 F 0522 fûts [tonneaux] non métalliques C 0222 20011906 F 0523 fûts (chantiers [supports]

pour --- ) métalliquesC 0220 060391




D’ORDREN° DEBASE

20 F 0524 fûts (chantiers [supports]pour --- ) non métalliques

C 0219 200120

13 F 0525 fûts de fusils G 0349 13003720 F 0526 fûts en bois pour décanter le

vinC 0224 200017


D’ORDREN° DEBASE

G LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

25 G 0001 gabardines [vêtements] G 0001 25007709 G 0002 gabarits [instruments de

mesure]J 0043 090105

16 G 0003 gabarits [papeterie] S 0904 16016116 G 0004 gabarits à effacer E 0161 16013806 G 0005 gabarits de chargement pour

chemins de fer [métalliques]L 0296 060326

20 G 0006 gabarits de chargement pourchemins de fer [nonmétalliques]

L 0295 200055

01 G 0007 gadolinium G 0002 01031812 G 0008 gaffes [marine] B 0496 12003605 G 0009 gaïacol à usage

pharmaceutiqueG 0308 050153

25 G 0010 gaines [sous-vêtements] G 0128 25007910 G 0011 gaines à usage médical C 0930 10018308 G 0012 gaines de rasoirs R 0088 08010718 G 0013 gaines de ressorts [en cuir] C 0215 18005209 G 0014 gaines d’identification pour fils


09 G 0015 gaines pour câbles électriques S 0306 09009816 G 0016 galées [typographie] G 0008 16016206 G 0017 galène [minerai] G 0006 06014509 G 0018 galènes [détecteurs] G 0005 09027106 G 0019 galets de fenêtres W 0261 06007506 G 0020 galets de portes R 0371 06034820 G 0021 galets pour rideaux C 1094 20012101 G 0022 gallate basique de bismuth B 0149 01012601 G 0023 galle (noix de --- ) G 0012 01031905 G 0024 gallique (acide --- ) à usage


01 G 0025 gallique (acide --- ) pour lafabrication de l’encre

G 0010 010320

01 G 0026 gallium G 0011 01032101 G 0027 gallotannique (acide --- ) G 0013 01032325 G 0028 galoches G 0014 25008026 G 0029 galons B 0636 26006210 G 0030 galvaniques (appareils

thérapeutiques --- )G 0018 100091

10 G 0031 galvaniques (bandes --- ) àusage médical

G 0016 100023

09 G 0032 galvaniques (éléments --- ) G 0017 09021809 G 0033 galvaniques (piles --- ) G 0015 09027201 G 0034 galvaniques (sels pour

éléments --- )S 0065 010261

09 G 0035 galvanisation (appareils de --- ) G 0019 09027301 G 0036 galvanisation (bains de --- ) G 0020 01009801 G 0037 galvanisation (produits pour

la --- )G 0021 010324

09 G 0038 galvanomètres G 0022 09009209 G 0039 galvanoplastie (appareils de --- ) E 0093 09022516 G 0040 galvanotypes E 0094 16016316 G 0041 galvanotypie (clichés de --- ) E 0094 16016301 G 0042 gambir G 0023 01032521 G 0043 gamelles M 0229 21014028 G 0044 gants [accessoires de jeux] G 0175 28007225 G 0045 gants [habillement] G 0172 25006721 G 0046 gants à polir P 0543 21029410 G 0047 gants à usage médical G 0178 10004328 G 0048 gants de base-ball B 0147 280141


D’ORDREN° DEBASE

28 G 0049 gants de boxe B 0620 28003228 G 0050 gants de golf G 0225 28015321 G 0051 gants de jardinage G 0043 21032121 G 0052 gants de ménage G 0176 21029009 G 0053 gants de plongée G 0174 09027509 G 0054 gants de protection contre les

rayons X à usage industrielG 0180 090276

24 G 0055 gants de toilette W 0061 24005528 G 0056 gants d’escrime F 0078 28013217 G 0057 gants isolants I 0127 17004921 G 0058 gants (ouvre- --- ) G 0169 21014109 G 0059 gants pour la protection contre

les accidentsG 0179 090274

10 G 0060 gants pour massages G 0177 10009206 G 0061 garantie (plombs de --- ) L 0100 06014622 G 0062 garcettes G 0076 22003612 G 0063 garde-boue M 0465 12004920 G 0064 garde-feu de ménage F 0205 20004606 G 0065 garde-feu métalliques F 0546 06039006 G 0066 garde-manger métalliques C 0402 06039220 G 0067 garde-manger non métalliques M 0174 20012209 G 0068 garde-vue E 0233 09027711 G 0069 garnitures de baignoires B 0169 11003406 G 0070 garnitures de cercueils

[métalliques]F 0253 060324

20 G 0071 garnitures de cercueils [nonmétalliques]

C 0682 200048

07 G 0072 garnitures de chaudières demachines

F 0244 070101

18 G 0073 garnitures de cuir pour meubles T 0474 18004106 G 0074 garnitures de fenêtres

[métalliques]F 0257 060130

20 G 0075 garnitures de fenêtres [nonmétalliques]

W 0256 200123

07 G 0076 garnitures de freins autres quepour véhicules

B 0640 070405

17 G 0077 garnitures de freins (matièresmi-ouvrées pour --- )

B 0638 170048

12 G 0078 garnitures de freins pourvéhicules

B 0639 120215

14 G 0079 garnitures de harnachement enmétaux précieux

H 0093 140155

18 G 0080 garnitures de harnachementnon en métaux précieux

H 0091 180099

06 G 0081 garnitures de lits [métalliques] F 0251 06039320 G 0082 garnitures de lits [non

métalliques]B 0242 200124

06 G 0083 garnitures de meubles[métalliques]

F 0255 060380

20 G 0084 garnitures de meubles [nonmétalliques]

F 0565 200113

06 G 0085 garnitures de portes[métalliques]

D 0242 060394

20 G 0086 garnitures de portes [nonmétalliques]

D 0241 200125

17 G 0087 garnitures d’embrayages C 0613 17003917 G 0088 garnitures d’étanchéité W 0134 17001111 G 0089 garnitures façonnées de

fourneauxF 0258 110151

11 G 0090 garnitures façonnées de fours F 0258 110151

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS G



D’ORDREN° DEBASE

12 G 0091 garnitures intérieures devéhicules [capitonnage]

U 0031 120195

04 G 0092 gasoil D 0128 04004810 G 0093 gastroscopes G 0082 10009330 G 0094 gâteaux C 0037 30002903 G 0095 gâteaux (aromates pour --- )

[huiles essentielles]F 0296 030107

30 G 0096 gâteaux (aromates pour --- )autres que les huilesessentielles

C 0039 300070

30 G 0097 gâteaux (décorationscomestibles pour --- )

D 0032 300052

21 G 0098 gâteaux (moules à --- ) C 0031 21014230 G 0099 gâteaux (pâte pour --- ) C 0033 30007230 G 0100 gâteaux (poudre pour --- ) C 0035 30007108 G 0101 gaufrer (fers à --- ) G 0210 08011730 G 0102 gaufres W 0007 30002207 G 0103 gaufreuses E 0104 07020611 G 0104 gaufriers électriques W 0005 11025821 G 0105 gaufriers non électriques W 0006 21030903 G 0106 gaulthérie (huile de --- ) G 0088 03010805 G 0107 gayacol à usage


05 G 0108 gaz à usage médical G 0071 05031411 G 0109 gaz (accessoires de réglage et

de sûreté pour appareils à --- )R 0157 110259

11 G 0110 gaz (accessoires de réglage etde sûreté pour conduitesde --- )

R 0158 110240

11 G 0111 gaz (allume- --- ) G 0059 11001909 G 0112 gaz (appareils pour l’analyse

des --- )G 0068 090278

11 G 0113 gaz (appareils pour l’épurationdu --- )

G 0066 110138

11 G 0114 gaz (becs de --- ) G 0052 11016111 G 0115 gaz (brûleurs à --- ) G 0052 11016111 G 0116 gaz (chaudières à --- ) G 0051 11016204 G 0117 gaz combustibles F 0517 04004911 G 0118 gaz (condenseurs de --- ) [autres

que parties de machines]G 0054 110294

04 G 0119 gaz d’éclairage G 0056 04004004 G 0120 gaz d’huile O 0036 04005011 G 0121 gaz (générateurs de --- ) G 0057 11029513 G 0122 gaz lacrymogène (armes de

protection à base de --- )T 0115 130008

11 G 0123 gaz (lampes à --- ) G 0058 11016311 G 0124 gaz (laveurs de --- ) [parties

d’installations à gaz]G 0065 110160

04 G 0125 gaz pauvre P 0710 04010301 G 0126 gaz (produits pour l’épuration

du --- )G 0064 010275

01 G 0127 gaz propulseurs pour aérosols G 0063 01002601 G 0128 gaz protecteurs pour le

soudageP 0731 010326

34 G 0129 gaz (réservoirs à --- ) pourbriquets

G 0055 340008

04 G 0130 gaz solidifiés [combustibles] S 0661 04008801 G 0131 gaz solidifiés à usage industriel S 0660 010328


D’ORDREN° DEBASE

07 G 0132 gaz (souffleries pour lacompression, l’aspiration et letransport des --- )

B 0477 070199

06 G 0133 gaz sous pression (récipientspour le --- ) métalliques

C 0839 060112

01 G 0134 gaz toxiques (neutralisantsde --- )

T 0388 010403

24 G 0135 gaze [tissu] G 0090 24005605 G 0136 gaze pour pansements G 0091 05015507 G 0137 gazéificateurs A 0103 07043207 G 0138 gazeuses (appareils pour la

fabrication des boissons --- )A 0098 070056

32 G 0139 gazeuses (eaux --- ) A 0099 32003532 G 0140 gazeuses (pastilles pour

boissons --- )P 0159 320033

32 G 0141 gazeuses (poudres pourboissons --- )

P 0626 320034

32 G 0142 gazeuses (produits pour lafabrication des eaux --- )

A 0101 320013

04 G 0143 gazoline G 0077 04005109 G 0144 gazomètres G 0081 09027927 G 0145 gazon artificiel A 0439 27000331 G 0146 gazon naturel T 0537 31006308 G 0147 gazon (tondeuses à --- )

[instruments à main]L 0090 080127

07 G 0148 gazon (tondeuses à --- )[machines]

L 0091 070201

29 G 0149 gélatine à usage alimentaire G 0098 29000301 G 0150 gélatine à usage industriel G 0099 01033005 G 0151 gélatine à usage médical G 0100 05015701 G 0152 gélatine à usage

photographiqueG 0101 010329

03 G 0153 gelée de pétrole à usagecosmétique

P 0281 030109

04 G 0154 gelée de pétrole à usageindustriel

P 0282 040047

05 G 0155 gelée de pétrole à usagemédical

P 0283 050339

05 G 0156 gelée royale [à usage médical] R 0347 05031630 G 0157 gelée royale pour l’alimentation

humaine [non à usagemédical]

R 0346 300168

29 G 0158 gelées comestibles J 0020 29004801 G 0159 gemme (sel --- ) R 0278 01033111 G 0160 générateurs d’acétylène A 0040 11000411 G 0161 générateurs de gaz G 0057 11029511 G 0162 générateurs de vapeur [autres

que parties de machines]S 0871 110165

07 G 0163 générateurs d’électricité G 0105 07017131 G 0164 genévrier (baies de --- ) J 0068 31006433 G 0165 genièvre [eau-de-vie] G 0120 33001410 G 0166 genouillères orthopédiques K 0042 10019318 G 0167 genouillères pour chevaux K 0044 18005309 G 0168 genouillères pour ouvriers K 0045 09060505 G 0169 gentiane à usage


09 G 0170 géodésiques (appareils etinstruments --- )

S 1083 090280

16 G 0171 géographiques (cartes --- ) G 0107 16016419 G 0172 géotextiles G 0108 190236




D’ORDREN° DEBASE

03 G 0173 géraniol G 0109 03011006 G 0174 gerbes (liens de --- ) métalliques S 0298 06039622 G 0175 gerbes (liens de --- ) non


06 G 0176 germanium G 0112 06014731 G 0177 germes [botanique] G 0110 31006505 G 0178 germicides G 0115 05015911 G 0179 germicides (brûleurs --- ) G 0113 11006111 G 0180 germicides (lampes --- ) pour la

purification de l’airG 0114 110166

01 G 0181 germination des légumes(produits contre la --- )

A 0368 010571

01 G 0182 getters [matières réactives] G 0116 01033218 G 0183 gibecières G 0026 18001929 G 0184 gibier G 0028 29005009 G 0185 gicleurs d’incendie S 0781 09064625 G 0186 gilets W 0015 25008209 G 0187 gilets de natation S 1106 09054509 G 0188 gilets de sauvetage L 0178 09054609 G 0189 gilets pare-balles B 0763 09058230 G 0190 gingembre [condiment] G 0124 30007329 G 0191 gingembre [confiture] G 0123 29005132 G 0192 gingembre (bière de --- ) G 0122 32000330 G 0193 girofle (clous de --- ) C 0611 30004006 G 0194 girouettes V 0027 06014803 G 0195 glaçage (produits de --- ) pour le

blanchissageL 0081 030029

30 G 0196 glace à rafraîchir I 0009 30007611 G 0197 glace (appareils et machines

à --- )I 0010 110167

30 G 0198 glace brute, naturelle ouartificielle

I 0013 300075

06 G 0199 glace (crampons à --- ) C 0997 06014912 G 0200 glace (essuie- --- ) W 0273 12012106 G 0201 glace (moules à --- ) métalliques I 0011 06015008 G 0202 glace (piolets à --- ) I 0015 08012810 G 0203 glace (sacs à --- ) à usage

médicalI 0001 100094

21 G 0204 glace (seaux à --- ) I 0003 21019601 G 0205 glace sèche [carbonique] D 0345 01033308 G 0206 glacer (fers à --- ) P 0544 08011809 G 0207 glacer les épreuves

photographiques (appareilsà --- )

G 0165 090283

21 G 0208 glaces [matières premières] P 0470 21014320 G 0209 glaces [miroirs] M 0322 20019319 G 0210 glaces [vitres] pour la

constructionP 0471 190095

30 G 0211 glaces alimentaires E 0031 30013630 G 0212 glaces alimentaires (liants

pour --- )B 0380 300074

30 G 0213 glaces alimentaires (poudrespour --- )

P 0627 300137

03 G 0214 glaces (liquides pour lave- --- ) W 0269 03012611 G 0215 glacières I 0002 11016821 G 0216 glacières portatives, non


21 G 0217 glaçons (moules à --- ) I 0007 21009902 G 0218 glaçures [enduits] G 0161 02007501 G 0219 glaçures pour la céramique C 0309 010160


D’ORDREN° DEBASE

19 G 0220 glaise C 0535 19009626 G 0221 glands [passementerie] T 0094 26006326 G 0222 glissière (fermetures à --- ) Z 0004 26005306 G 0223 glissières de sécurité pour

routes [métalliques]C 1008 060397

19 G 0224 glissières de sécurité pourroutes [non métalliques]

C 1007 190227

11 G 0225 globes de lampes L 0037 11016916 G 0226 globes terrestres T 0169 16016501 G 0227 glu B 0409 01033405 G 0228 glu contre les mouches F 0374 05021706 G 0229 glucinium [beryllium] B 0325 06004330 G 0230 glucose à usage alimentaire G 0187 30007701 G 0231 glucose à usage industriel G 0188 01061405 G 0232 glucose à usage médical G 0189 05034001 G 0233 glucosides G 0190 01033501 G 0234 gluten [colle] autre que pour la

papeterie ou le ménageG 0199 010615

16 G 0235 gluten [colle] pour la papeterieou le ménage

G 0198 160264

30 G 0236 gluten à usage alimentaire G 0197 30007801 G 0237 glycérides G 0202 01033601 G 0238 glycérine à usage industriel G 0203 01025205 G 0239 glycérine à usage médical G 0204 05033105 G 0240 glycérophosphates G 0205 05016001 G 0241 glycol G 0206 01033701 G 0242 glycol (éthers de --- ) G 0207 01028314 G 0243 gobelets en métaux précieux G 0209 14004121 G 0244 gobelets en papier ou en

matières plastiquesC 1070 210318

21 G 0245 gobelets non en métauxprécieux

G 0208 210232

28 G 0246 gobelets pour jeux C 1067 28007416 G 0247 godets pour la peinture A 0441 16016612 G 0248 godilles S 0189 12013128 G 0249 golf (cannes de --- ) G 0224 28003412 G 0250 golf (charrettes de --- ) G 0223 12006828 G 0251 golf (crosses de --- ) [clubs de

golf]G 0224 280034

28 G 0252 golf (gants de --- ) G 0225 28015308 G 0253 golf (râteaux de --- ) S 0077 08025428 G 0254 golf (sacs pour crosses de --- ),

avec ou sans roulettesG 0222 280061

17 G 0255 gomme brute ou mi-ouvrée R 0353 17001724 G 0256 gommées (toiles --- ) autres que

pour la papeterieG 0326 240057

16 G 0257 gommées (toiles --- ) pour lapapeterie

G 0325 160312

01 G 0258 gommes [colles] autres quepour la papeterie ou leménage

G 0329 010616

16 G 0259 gommes [colles] pour lapapeterie ou le ménage

G 0328 160311

16 G 0260 gommes à effacer R 0348 16013905 G 0261 gommes à mâcher à usage


30 G 0262 gommes à mâcher, non àusage médical

C 0405 300035

05 G 0263 gommes à usage médical G 0319 05016105 G 0264 gommés (taffetas --- ) A 0077 050019

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS G



D’ORDREN° DEBASE

05 G 0265 gommes-guttes à usagemédical

G 0024 050341

02 G 0266 gommes-guttes pour la peinture G 0025 02007602 G 0267 gommes-laques G 0324 02007702 G 0268 gommes-résines G 0321 02007808 G 0269 gonfleurs [instruments à main] H 0057 08024515 G 0270 gongs G 0227 15003725 G 0271 gorge (soutiens- --- ) B 0656 25011419 G 0272 goudron T 0081 19017104 G 0273 goudron de houille (huile de --- ) C 0624 04005322 G 0274 goudronnée (toile --- ) T 0084 22000219 G 0275 goudronnées (bandes --- )

[construction]T 0087 190018

07 G 0276 goudronneuses T 0088 07020208 G 0277 gouges G 0229 08012921 G 0278 gourdes D 0323 21014406 G 0279 gouttières métalliques G 0359 06033219 G 0280 gouttières non métalliques G 0358 19004412 G 0281 gouvernails R 0362 12007031 G 0282 graines [semences] G 0243 31006805 G 0283 graines de lin à usage


29 G 0284 graines de soja conservées àusage alimentaire

S 0695 290052

31 G 0285 graines pour l’alimentationanimale

G 0242 310067

31 G 0286 grains [céréales] G 0241 31006607 G 0287 grains (souffleries pour la

compression, l’aspiration et letransport des --- )

B 0478 070203

07 G 0288 graissage (bagues de --- )[parties de machines]

G 0276 070031

07 G 0289 graissage (boîtes de --- )[machines]

G 0268 070204

04 G 0290 graissage (graisses de --- ) L 0336 04006004 G 0291 graissage (huiles de --- ) L 0337 04004207 G 0292 graissage (pompes de --- ) L 0338 07020506 G 0293 graissage (raccords de --- ) G 0275 06015105 G 0294 graisse à traire M 0287 05016529 G 0295 graisse de coco C 0655 29012129 G 0296 graisse (mélanges contenant

de la --- ) pour tartinesF 0048 290054

03 G 0297 graisses à usage cosmétique G 0279 03011105 G 0298 graisses à usage médical G 0280 05016305 G 0299 graisses à usage vétérinaire G 0281 05016429 G 0300 graisses comestibles E 0030 29000529 G 0301 graisses comestibles (matières

grasses pour la fabricationde --- )

F 0051 290053

02 G 0302 graisses contre la rouille A 0361 02007904 G 0303 graisses industrielles I 0072 04003504 G 0304 graisses pour chaussures G 0271 04002604 G 0305 graisses pour le cuir G 0272 04003404 G 0306 graisses pour l’éclairage I 0033 04003901 G 0307 graisses (produits pour blanchir

les --- )F 0047 010339

01 G 0308 graisses (produits pour ladissociation des --- )

G 0282 010604

07 G 0309 graisseurs [parties demachines]

L 0339 070085


D’ORDREN° DEBASE

19 G 0310 granit G 0244 19009819 G 0311 granulés de verre pour le

marquage des routesG 0139 190121

16 G 0312 graphiques (représentations --- ) G 0249 16016801 G 0313 graphite à usage industriel G 0251 01030504 G 0314 graphite lubrifiant L 0335 04005207 G 0315 grappins automatiques [marine] A 0490 07007301 G 0316 gras (acides --- ) F 0050 01034027 G 0317 gratte-pieds [paillassons] D 0247 27000808 G 0318 grattoirs [outils] S 0165 08023516 G 0319 grattoirs de bureau S 0163 16016907 G 0320 graver (machines à --- ) E 0140 07020716 G 0321 graver (planches à --- ) E 0142 16017019 G 0322 gravier G 0261 19009919 G 0323 gravier pour aquariums A 0393 19023308 G 0324 gravoirs E 0141 08013102 G 0325 gravure (encres pour la --- ) E 0139 02008016 G 0326 gravures E 0143 16002801 G 0327 greffer les arbres (cire à --- ) G 0236 01019801 G 0328 greffer les arbres (mastic à --- ) G 0234 01034108 G 0329 greffoirs G 0235 08013406 G 0330 grelots B 0276 06024113 G 0331 grenaille [plomb de chasse] L 0101 13004119 G 0332 grès de construction S 0083 19010019 G 0333 grès (tuyaux en --- ) S 0084 19010111 G 0334 grille-pain B 0671 11017111 G 0335 grilles de fourneaux F 0547 11015211 G 0336 grilles de foyers F 0547 11015206 G 0337 grilles métalliques G 0259 06015206 G 0338 grilles métalliques (barreaux

de --- )B 0141 060042

09 G 0339 grilles pour accumulateursélectriques

G 0291 090287

11 G 0340 grils [appareils de cuisson] R 0272 11017221 G 0341 grils [ustensiles de cuisson] G 0295 21014521 G 0342 grils (supports de --- ) G 0292 21014602 G 0343 gris de zinc [pigment] Z 0003 02008110 G 0344 grossesse (ceintures de --- ) M 0145 10004605 G 0345 grossesse (préparations

chimiques pour diagnostiquerla --- )

D 0098 050166

07 G 0346 groupes électrogènes desecours

E 0112 070492

31 G 0347 gruaux pour la volaille G 0303 31006930 G 0348 gruaux pour l’alimentation

humaineG 0302 300080

07 G 0349 grues [appareils de levage] C 1001 07045307 G 0350 grugeoirs [machines-outils] N 0112 07020831 G 0351 grume (bois en --- ) U 0020 31001901 G 0352 guano G 0309 01034225 G 0353 guêtres S 0707 25006207 G 0354 guidages de machines G 0314 07020918 G 0355 guides [rênes] R 0171 18007212 G 0356 guidons de cycles H 0067 12008008 G 0357 guillaumes R 0001 08013508 G 0358 guillaumes (fers de --- ) B 0440 08011915 G 0359 guimbardes [instruments de

musique]J 0042 150038

26 G 0360 guimperie [passementerie] T 0473 260064




D’ORDREN° DEBASE

25 G 0361 guimpes [vêtements] W 0245 25008421 G 0362 guipons T 0082 21014726 G 0363 guirlandes artificielles A 0427 26006515 G 0364 guitares G 0316 15003905 G 0365 gurgu [gurgum] (baume de --- ) à

usage médicalG 0351 050342

01 G 0366 gurgu [gurgum] (baume de --- )pour la fabrication de vernis

B 0077 010343

05 G 0367 gurjum [gurjun] (baume de --- ) àusage médical

G 0351 050342

01 G 0368 gurjum [gurjun] (baume de --- )pour la fabrication de vernis

B 0077 010343

17 G 0369 gutta-percha G 0355 17005005 G 0370 guttes (gommes- --- ) à usage

médicalG 0024 050341

02 G 0371 guttes (gommes- --- ) pour lapeinture

G 0025 020076

28 G 0372 gymnastique (appareils de --- ) G 0363 28012925 G 0373 gymnastique (souliers de --- ) G 0362 25008527 G 0374 gymnastique (tapis de --- ) G 0361 27000419 G 0375 gypse G 0364 190102


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS H



D’ORDREN° DEBASE

01 H 0001 habillage des cuirs (produitspour l’ --- )

L 0135 010223

25 H 0002 habillement (articles d’ --- ) * C 0596 25004509 H 0003 habillement pour la protection

contre le feuC 0604 090288

25 H 0004 habits * C 0596 25004526 H 0005 habits (fermetures pour --- ) F 0043 26001018 H 0006 habits pour animaux C 0980 18005408 H 0007 hache-légumes V 0048 08013607 H 0008 hache-paille S 0977 07021008 H 0009 haches A 0509 08006908 H 0010 hachettes H 0116 08013707 H 0011 hache-viande [machines] M 0176 07021108 H 0012 hache-viande [outils] M 0298 08023608 H 0013 hachoirs [couteaux] C 0452 08013820 H 0014 hachoirs [tables de bouchers] C 0453 20012608 H 0015 hachottes H 0241 08013906 H 0016 hafnium [celtium] C 0285 06006724 H 0017 haire [étoffe] H 0038 24005803 H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir

l’ --- )B 0677 030204

28 H 0019 haltères D 0363 28007528 H 0020 haltérophilie (ceintures d’ --- )

[articles de sport]B 0303 280176

30 H 0021 halvas H 0044 30019122 H 0022 hamacs H 0051 22004328 H 0023 hameçons F 0221 28007620 H 0024 hampes F 0264 20012714 H 0025 hanaps en métaux précieux T 0049 14015421 H 0026 hanaps non en métaux


20 H 0027 harasses C 1009 20012829 H 0028 harengs H 0198 29005515 H 0029 harmonicas H 0088 15001415 H 0030 harmoniums H 0089 15004014 H 0031 harnachement (garnitures de --- )

en métaux précieuxH 0093 140155

18 H 0032 harnachement (garnitures de --- )non en métaux précieux

H 0091 180099

18 H 0033 harnachements H 0094 18005507 H 0034 harnais de métiers à tisser G 0096 07021209 H 0035 harnais de sécurité [autres que

pour sièges de véhicules ouéquipement de sport]

S 0025 090621

12 H 0036 harnais de sécurité pour siègesde véhicules

S 0231 120244

18 H 0037 harnais (ferrures de --- ) H 0092 18004818 H 0038 harnais pour animaux H 0094 18005528 H 0039 harnais pour planches à voile H 0095 28016715 H 0040 harpes H 0106 15004115 H 0041 harpes (cordes de --- ) H 0101 15004208 H 0042 harpons H 0104 08014013 H 0043 harpons (fusils lance- --- )

[armes]H 0103 130069

28 H 0044 harpons (fusils lance- --- )[articles de sport]

H 0102 280071

15 H 0045 hausses d’archets pourinstruments de musique

B 0589 150005

15 H 0046 hautbois O 0010 15004309 H 0047 haut-parleurs L 0331 090190


D’ORDREN° DEBASE

09 H 0048 haut-parleurs (boîtiers de --- ) C 0006 09008719 H 0049 hauts fourneaux (ciment

pour --- )B 0447 190093

25 H 0050 hauts-de-forme T 0367 25007608 H 0051 havage (barres de --- ) C 1120 08002707 H 0052 haveuses C 0625 07009418 H 0053 havresacs H 0121 18010012 H 0054 hayons élévateurs [parties de

véhicules terrestres]T 0037 120243

16 H 0055 hectographes H 0168 16017112 H 0056 hélice (propulseurs à --- ) S 0180 12016612 H 0057 hélices de navires S 0184 12015109 H 0058 héliographiques (appareils --- ) H 0173 09029003 H 0059 héliotropine H 0174 03011301 H 0060 hélium H 0175 01034410 H 0061 hématimètres H 0178 10009505 H 0062 hématogène H 0003 05016805 H 0063 hémoglobine H 0004 05016905 H 0064 hémostatiques (crayons --- ) H 0006 05010434 H 0065 herbes à fumer * H 0192 34002805 H 0066 herbes à fumer à usage

médicalS 0588 050336

05 H 0067 herbes médicinales M 0199 05017029 H 0068 herbes potagères conservées G 0041 29005631 H 0069 herbes potagères fraîches G 0040 31007022 H 0070 herbes pour le rembourrage G 0255 22004405 H 0071 herbes (produits pour la

destruction des --- )H 0191 050204

05 H 0072 herbicides H 0191 05020408 H 0073 herminettes [outils] A 0097 08014110 H 0074 herniaires (bandages --- ) T 0507 10003907 H 0075 herses H 0107 07021308 H 0076 hies E 0012 08008328 H 0077 hochets R 0077 28007728 H 0078 hockey (crosses de --- ) H 0207 28004801 H 0079 holmium H 0218 01034509 H 0080 hologrammes H 0219 09029129 H 0081 holothuries [concombres de

mer] [non vivants]S 0200 290150

31 H 0082 holothuries [concombres demer] [vivants]

S 0199 310145

29 H 0083 homards [non vivants] L 0307 29005731 H 0084 homards [vivants] L 0306 31013520 H 0085 hôpital (lits d’ --- ) H 0285 20013816 H 0086 horaires imprimés P 0684 16017214 H 0087 horlogerie (écrins pour l’ --- ) C 0203 14014514 H 0088 horlogerie (étuis pour l’ --- ) C 0200 14003914 H 0089 horlogerie (mouvements d’ --- ) M 0457 14006014 H 0090 horloges C 0576 14001114 H 0091 horloges atomiques A 0478 14004214 H 0092 horloges (cabinets [boîtes] d’ --- ) C 0574 14004414 H 0093 horloges électriques C 0577 14003205 H 0094 hormones à usage médical H 0256 05017101 H 0095 hormones pour activer la

maturation des fruitsH 0255 010346

01 H 0096 horticulture (produits chimiquespour l’ --- ) [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et desparasiticides]

H 0275 010347

H LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

11 H 0097 hottes aspirantes de cuisine E 0210 11031411 H 0098 hottes d’aération V 0111 11000611 H 0099 hottes d’aération pour

laboratoiresV 0112 110244

31 H 0100 houblon H 0252 31007305 H 0101 houblon (extraits de --- ) à usage

pharmaceutiqueH 0254 050343

32 H 0102 houblon (extraits de --- ) pour lafabrication de la bière

H 0253 320021

08 H 0103 houes [outils] W 0173 08018404 H 0104 houille C 0617 04002319 H 0105 houille (goudron de --- ) C 0623 19009704 H 0106 houille (huile de --- ) C 0620 04005404 H 0107 houille (huile de goudron de --- ) C 0624 04005329 H 0108 hoummos [pâte de pois

chiches]H 0308 290158

26 H 0109 houppes [passementerie] T 0094 26006321 H 0110 houppes à poudrer P 0622 21014820 H 0111 housses à vêtements

[penderie]C 0982 200129

24 H 0112 housses de protection pourmeubles

C 0988 240059

12 H 0113 housses de selles pourbicyclettes ou motocyclettes

S 0010 120232

18 H 0114 housses de selles pourchevaux

C 0986 180097

12 H 0115 housses de véhicules V 0069 12022424 H 0116 housses d’oreillers P 0361 24011224 H 0117 housses pour abattants de

toilettesC 0979 240118

24 H 0118 housses pour coussins C 0983 24011521 H 0119 housses pour planches à

repasserI 0171 210093

12 H 0120 housses pour sièges devéhicules

S 0220 120132

20 H 0121 housses pour vêtements[rangement]

G 0047 200252

28 H 0122 housses spécialement conçuespour skis et planches de surf

B 0039 280166

06 H 0123 houssets [serrures] S 0773 06015308 H 0124 hoyaux M 0154 08014212 H 0125 hublots P 0570 12013306 H 0126 huches métalliques C 0401 06039820 H 0127 huches non métalliques B 0395 20020711 H 0128 huile (appareils pour l’épuration

de l’ --- )O 0053 110277

11 H 0129 huile (brûleurs à --- ) O 0020 11019905 H 0130 huile camphrée à usage


03 H 0131 huile d’amandes A 0222 03000604 H 0132 huile de coupe C 1123 04010105 H 0133 huile de foie de morue C 0661 05015003 H 0134 huile de gaulthérie G 0088 03010805 H 0135 huile de ricin à usage médical C 0237 05034404 H 0136 huile de ricin à usage technique C 0238 04008904 H 0137 huile de soja (préparations d’ --- )

pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles decuisson

S 0694 040058

04 H 0138 huile (gaz d’ --- ) O 0036 040050


D’ORDREN° DEBASE

11 H 0139 huile (lampes à --- ) O 0029 11017902 H 0140 huile (mastics à l’ --- ) O 0022 02008401 H 0141 huile (matières synthétiques

pour l’absorption d’ --- )A 0016 010620

03 H 0142 huiles à usage cosmétique O 0041 03011405 H 0143 huiles à usage médical M 0201 05016701 H 0144 huiles (agents pour détruire

les --- )O 0026 010352

04 H 0145 huiles combustibles F 0519 04008429 H 0146 huiles comestibles E 0032 29003202 H 0147 huiles contre la rouille A 0362 02008305 H 0148 huiles contre les taons A 0346 05017304 H 0149 huiles de décoffrage O 0046 04003604 H 0150 huiles de graissage L 0337 04004204 H 0151 huiles de mouillage M 0350 04005603 H 0152 huiles de nettoyage O 0040 03011703 H 0153 huiles de toilette O 0050 03012003 H 0154 huiles essentielles E 0181 03010003 H 0155 huiles éthérées E 0181 03010004 H 0156 huiles industrielles I 0073 04008717 H 0157 huiles isolantes I 0129 17005204 H 0158 huiles pour la conservation de

la maçonnerieO 0028 040055

01 H 0159 huiles pour la conservation desaliments

O 0048 010348

02 H 0160 huiles pour la conservation dubois

O 0049 020082

04 H 0161 huiles pour la conservation ducuir

O 0027 040090

03 H 0162 huiles pour la parfumerie O 0044 03011804 H 0163 huiles pour la peinture O 0043 04010201 H 0164 huiles pour la tannerie O 0047 01035001 H 0165 huiles pour le corroyage des

cuirsO 0042 010601

04 H 0166 huiles pour les tissus T 0176 04008001 H 0167 huiles pour l’habillage des cuirs O 0045 01034904 H 0168 huiles pour moteurs M 0419 04010401 H 0169 huiles (produits pour blanchir

les --- )O 0034 010353

01 H 0170 huiles (produits pour ladissociation des --- )

O 0054 010233

14 H 0171 huiliers en métaux precieux C 1040 14015621 H 0172 huiliers non en métaux précieux O 0024 21029206 H 0173 huisseries métalliques D 0244 06032919 H 0174 huisseries non métalliques D 0243 19020929 H 0175 huîtres [non vivantes] O 0143 29006131 H 0176 huîtres [vivantes] O 0142 31013720 H 0177 huîtres (écailles d’ --- ) O 0141 20009008 H 0178 huîtres (ouvre- --- ) O 0140 08014316 H 0179 humecteurs [articles de bureau] M 0348 16017311 H 0180 humidificateurs pour radiateurs

de chauffage centralH 0306 110084

17 H 0181 humidité dans les bâtiments(compositions isolantes contrel’ --- )

M 0354 170058

01 H 0182 humidité de la maçonnerie(produits contre l’ --- ) [àl’exception des peintures]

D 0004 010617

01 H 0183 humus H 0309 01035501 H 0184 humus (couvertures d’ --- ) H 0310 010641

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS H



D’ORDREN° DEBASE

15 H 0185 huqin [violons chinois] H 0314 15008105 H 0186 hydrastine H 0320 05017405 H 0187 hydrastinine H 0321 05017501 H 0188 hydrates H 0323 01035612 H 0189 hydrauliques (circuits --- ) pour


07 H 0190 hydrauliques (commandes --- )pour machines et moteurs

C 0851 070472

01 H 0191 hydrauliques (liquides pourcircuits --- )

F 0359 010197

07 H 0192 hydrauliques (moteurs --- ) H 0328 07046107 H 0193 hydrauliques (turbines --- ) H 0329 07021512 H 0194 hydravions S 0217 12013401 H 0195 hydrazine H 0330 01035801 H 0196 hydrofuges (produits --- ) pour la

maçonnerie [à l’exception despeintures]

D 0004 010617

01 H 0197 hydrogène H 0334 01035903 H 0198 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à

usage cosmétiqueH 0336 030112

05 H 0199 hydrogène (peroxyde d’ --- ) àusage médical

H 0337 050345

12 H 0200 hydroglisseurs H 0340 12013533 H 0201 hydromel H 0338 33001609 H 0202 hydromètres H 0339 09001105 H 0203 hydrophile (coton --- ) A 0013 05017605 H 0204 hydrophile (ouate --- ) A 0013 05017610 H 0205 hydrostatiques (lits --- ) à usage


20 H 0206 hydrostatiques (lits --- ) non àusage médical

B 0253 200230

16 H 0207 hygiénique (papier --- ) T 0313 16009405 H 0208 hygiéniques (bandes --- ) H 0343 05004710 H 0209 hygiéniques (bassins --- ) B 0244 10002505 H 0210 hygiéniques (culottes --- ) S 0091 05020005 H 0211 hygiéniques (serviettes --- ) S 0092 05023409 H 0212 hygromètres H 0346 09029201 H 0213 hypochlorite de soude H 0348 01036010 H 0214 hypodermiques (seringues --- ) H 0349 10009710 H 0215 hypogastriques (ceintures --- ) H 0350 10000210 H 0216 hypogastriques (pelotes --- ) A 0004 10009801 H 0217 hyposulfites H 0351 010361


D’ORDREN° DEBASE

I LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

29 I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire I 0180 29006201 I 0002 ichtyocolle autre que pour la

papeterie ou le ménage ou àusage alimentaire

I 0182 010618

16 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie oule ménage

I 0181 160313

06 I 0004 identification (bracelets d’ --- )pour hôpitaux [métalliques]

I 0022 060051

20 I 0005 identification (bracelets d’ --- )pour hôpitaux [nonmétalliques]

I 0021 200221

09 I 0006 identification (fils d’ --- ) pour filsélectriques

I 0024 090293

09 I 0007 identification (gaines d’ --- ) pourfils électriques

I 0023 090294

06 I 0008 identité (plaques d’ --- )métalliques

I 0027 060399

20 I 0009 identité (plaques d’ --- ) nonmétalliques

N 0015 200154

19 I 0010 ignifugation (enduits de cimentpour l’ --- )

F 0210 190056

01 I 0011 ignifuges F 0212 01029402 I 0012 ignifuges (peintures --- ) F 0211 02008516 I 0013 images P 0348 16001406 I 0014 immatriculation (plaques d’ --- )


20 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- )non métalliques

N 0129 200130

01 I 0016 imperméabilisation desmatières textiles (préparationspour l’ --- )

T 0180 010362

01 I 0017 imperméabilisation du ciment(préparations pour l’ --- ) [àl’exception des peintures]

C 0297 010195

01 I 0018 imperméabilisation du cuir(produits chimiques pour l’ --- )

L 0139 010364

25 I 0019 imperméables W 0133 25008710 I 0020 implants artificiels S 1080 10020805 I 0021 implants chirurgicaux [tissus

vivants]S 1081 050397

01 I 0022 imprégnation des matièrestextiles (produits chimiquespour l’ --- )

T 0179 010363

01 I 0023 imprégnation du cuir (produitschimiques pour l’ --- )

L 0136 010224

07 I 0024 impression (machines pour l’ --- )sur la tôle

P 0696 070216

07 I 0025 impression (planches pour l’ --- ) P 0697 07021716 I 0026 impressions P 0682 16017509 I 0027 imprimantes d’ordinateurs P 0688 09061816 I 0028 imprimantes d’ordinateurs

(rubans encreurs pour --- )I 0094 160326

02 I 0029 imprimantes et photocopieurs(encre [toner] (cartouchesd’ --- ) pour --- )

T 0345 020123

16 I 0030 imprimer des adresses(machines à --- )

A 0071 160005

07 I 0031 imprimer (machines à --- ) P 0695 07021824 I 0032 imprimerie (blanchets pour l’ --- )

en matières textilesP 0687 240106


D’ORDREN° DEBASE

16 I 0033 imprimerie (blanchets pour l’ --- )non en matières textiles

P 0686 160177

16 I 0034 imprimerie (caractères d’ --- ) P 0702 16006516 I 0035 imprimerie (clichés d’ --- ) P 0691 16004007 I 0036 imprimerie (cylindres d’ --- ) P 0693 07014002 I 0037 imprimerie (encres d’ --- ) P 0694 02006607 I 0038 imprimerie (machines à couler

les caractères d’ --- )T 0558 070120

07 I 0039 imprimerie (matrices d’ --- ) M 0148 07043602 I 0040 imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres] P 0689 02004307 I 0041 imprimerie (presses d’ --- ) P 0699 07021916 I 0042 imprimerie (produits de l’ --- ) P 0682 16017507 I 0043 imprimerie (rouleaux d’ --- )

[machines]P 0700 070220

24 I 0044 imprimerie (tissus de soie pourpatrons d’ --- )

S 0452 240060

16 I 0045 imprimeries portatives [articlesde bureau]

P 0701 160178

16 I 0046 imprimés P 0682 16017509 I 0047 imprimés (circuits --- ) P 0681 09012511 I 0048 incandescence (becs à --- ) I 0042 11004309 I 0049 incendie (autopompes à --- ) M 0414 09029709 I 0050 incendie (avertisseurs d’ --- ) F 0183 09006809 I 0051 incendie (bateaux-pompes à --- ) F 0187 09060109 I 0052 incendie (battes pour --- ) F 0185 09008209 I 0053 incendie (lances à --- ) F 0195 09029609 I 0054 incendie (pompes à --- ) F 0190 09029817 I 0055 incendie (tuyaux à --- ) F 0194 17005411 I 0056 incinérateurs I 0045 11017310 I 0057 inciseurs à usage chirurgical K 0060 10002909 I 0058 inclinomètres S 0580 09029905 I 0059 incontinents (couches

hygiéniques pour --- )N 0024 050351

05 I 0060 incontinents (culotteshygiéniques pour --- )

P 0087 050372

10 I 0061 incontinents (draps pour --- ) I 0048 10001407 I 0062 incrustations (collecteurs d’ --- )

pour les chaudières demachines

B 0514 070110

07 I 0063 incubateurs [couveuses] pouroeufs

I 0053 070442

09 I 0064 indicateurs [électricité] I 0059 09004211 I 0065 indicateurs de direction

(ampoules d’ --- ) pourvéhicules

L 0192 110071

12 I 0066 indicateurs de direction pourvéhicules

D 0152 120228

09 I 0067 indicateurs de niveau d’eau W 0099 09020409 I 0068 indicateurs de pente S 0580 09029909 I 0069 indicateurs de perte électrique E 0068 09021309 I 0070 indicateurs de pression

(bouchons --- ) pour valvesP 0671 090090

09 I 0071 indicateurs de quantité Q 0001 09030109 I 0072 indicateurs de température T 0154 09047709 I 0073 indicateurs de vide V 0007 09030209 I 0074 indicateurs de vitesse S 0721 09030324 I 0075 indienne C 0055 24006102 I 0076 indigo [colorant] I 0063 02008606 I 0077 indium I 0064 06015409 I 0078 inducteurs [électricité] I 0070 090304

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS I



D’ORDREN° DEBASE

09 I 0079 induits [électricité] A 0406 09030507 I 0080 industrie chimique (machines

électromécaniques pour l’ --- )E 0086 070490

01 I 0081 industrie (produits chimiquespour l’ --- )

I 0071 010176

07 I 0082 industrie textile (machines pourl’ --- )

M 0012 070496

09 I 0083 information (appareils pour letraitement de l’ --- )

D 0018 090306

05 I 0084 infusions médicinales M 0200 05014830 I 0085 infusions non médicinales I 0078 30000910 I 0086 inhalateurs I 0081 10009910 I 0087 injecteurs à usage médical I 0083 10010007 I 0088 injecteurs pour moteurs I 0082 07007710 I 0089 injections (bocks à --- ) S 1124 10008009 I 0090 insectes (dispositifs électriques

pour l’attraction et ladestruction des --- )

A 0484 090528

05 I 0091 insectes (encens répulsifpour --- )

I 0107 050386

21 I 0092 insectes (pièges à --- ) I 0111 21015005 I 0093 insecticides I 0115 05005501 I 0094 insecticides (additifs chimiques

aux --- )A 0063 010308

08 I 0095 insecticides (pulvérisateurspour --- ) [outils]

I 0114 080144

08 I 0096 insecticides (seringues pourprojeter des --- )

S 1126 080202

08 I 0097 insecticides (vaporisateurspour --- ) [outils]

I 0114 080144

05 I 0098 insectifuges I 0108 05017805 I 0099 insémination artificielle (sperme

pour l’ --- )S 0246 050177

14 I 0100 insignes en métaux précieux B 0028 14015226 I 0101 insignes non en métaux


10 I 0102 insomnie (oreillers contre l’ --- ) S 0669 10010117 I 0103 insonorisation (matières pour

l’ --- )S 0687 170008

09 I 0104 inspection (miroirs d’ --- ) pourtravaux

M 0320 090307

16 I 0105 instruction (matériel d’ --- ) [àl’exception des appareils]

T 0112 160071

15 I 0106 instruments de musique M 0483 15002515 I 0107 instruments de musique

(chevalets pour --- )B 0688 150054

15 I 0108 instruments de musiqueélectroniques

E 0087 150044

16 I 0109 instruments d’écriture W 0376 16034310 I 0110 insufflateurs I 0121 10010309 I 0111 intercommunication (appareils

d’ --- )I 0141 090308

09 I 0112 interfaces [informatique] I 0142 09060309 I 0113 intermédiaires [photographie] C 0172 09030909 I 0114 interrupteurs S 1116 09016409 I 0115 inverseurs [électricité] I 0145 09031001 I 0116 iode à usage chimique I 0149 01036505 I 0117 iode à usage pharmaceutique I 0151 05034601 I 0118 iode (sels d’ --- ) I 0153 01036605 I 0119 iode (teinture d’ --- ) T 0263 050179


D’ORDREN° DEBASE

01 I 0120 iodée (albumine --- ) I 0152 01003401 I 0121 iodique (acide --- ) I 0147 01036705 I 0122 iodoforme I 0154 05018101 I 0123 iodures à usage industriel I 0150 01036805 I 0124 iodures à usage

pharmaceutiqueI 0148 050347

09 I 0125 ionisation (appareils d’ --- ) nonpour le traitement de l’air

I 0157 090311

11 I 0126 ionisation (appareils d’ --- ) pourle traitement de l’air

I 0156 110174

03 I 0127 ionone [parfumerie] I 0158 03012101 I 0128 ions (échangeurs d’ --- ) [produits

chimiques]I 0155 010255

14 I 0129 iridium I 0159 14004510 I 0130 irrigateurs à usage médical E 0131 10010411 I 0131 irrigation (machines d’ --- ) pour

l’agricultureW 0126 110327

17 I 0132 isolant (papier --- ) I 0131 17005519 I 0133 isolant (verre --- ) [construction] I 0126 19018021 I 0134 isolantes (bouteilles --- ) I 0125 21004617 I 0135 isolantes (compositions --- )

contre l’humidité dans lesbâtiments

M 0354 170058

17 I 0136 isolantes (feuillesmétalliques --- )

F 0391 170059

17 I 0137 isolantes (huiles --- ) I 0129 17005217 I 0138 isolantes (matières --- ) I 0128 17002317 I 0139 isolantes (peintures --- ) I 0130 17006017 I 0140 isolants I 0136 17009917 I 0141 isolants (gants --- ) I 0127 17004917 I 0142 isolants (rubans --- ) I 0133 17010717 I 0143 isolants (tissus --- ) I 0123 17005617 I 0144 isolants (vernis --- ) I 0134 17005717 I 0145 isolateurs I 0136 17009917 I 0146 isolation acoustique (écorces

pour l’ --- )B 0120 170037

01 I 0147 isotopes à usage industriel I 0185 01036905 I 0148 isotopes à usage médical I 0186 05034931 I 0149 issues de blé B 0647 31001620 I 0150 ivoire brut ou mi-ouvré I 0188 20013114 I 0151 ivoire (parures d’ --- ) I 0187 140046

J LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

26 J 0001 jabots [dentelles] F 0474 26006616 J 0002 Jacquard (cartons perforés

pour métiers --- )P 0252 160077

14 J 0003 jais brut ou mi-ouvré J 0030 14004814 J 0004 jais (ornements en --- ) O 0109 14004705 J 0005 jalap J 0009 05018309 J 0006 jalons [instruments

d’arpentage]L 0171 090281

06 J 0007 jalousies métalliques J 0011 06015619 J 0008 jalousies non métalliques J 0010 19010322 J 0009 jalousies (rubans de --- ) L 0024 22004525 J 0010 jambières L 0148 25008829 J 0011 jambon H 0045 29006312 J 0012 jantes de roues de véhicules R 0240 12017421 J 0013 jardinage (gants de --- ) G 0043 21032108 J 0014 jardinage (outils à main pour

le --- ) actionnés manuellementG 0042 080145

20 J 0015 jardinières [meubles] F 0351 20011525 J 0016 jarretelles S 0935 25003925 J 0017 jarretières G 0049 25003803 J 0018 jasmin (huile de --- ) J 0017 03011521 J 0019 jattes B 0592 21003909 J 0020 jauges G 0087 09024229 J 0021 jaune d’oeuf Y 0017 29006403 J 0022 Javel (eau de --- ) J 0018 03008924 J 0023 jersey [tissu] J 0025 24006225 J 0024 jerseys [vêtements] J 0026 25008911 J 0025 jet (brise- --- ) A 0367 11005509 J 0026 jeton (mécanismes pour

appareils déclenchés parl’introduction d’un --- )

C 0958 090064

14 J 0027 jetons de cuivre C 0888 14004928 J 0028 jetons pour jeux C 0960 28004011 J 0029 jets d’eau ornementaux O 0101 11017528 J 0030 jeu (balles de --- ) B 0074 28001128 J 0031 jeu (ballons de --- ) P 0492 28001228 J 0032 jeu (boules de --- ) P 0493 28003028 J 0033 jeu de quilles (machinerie et

appareils pour le --- )B 0591 280031

28 J 0034 jeux * G 0029 28007909 J 0035 jeux (appareils pour --- ) conçus

pour être utilisés seulementavec récepteur de télévision

G 0030 090542

28 J 0036 jeux automatiques [machines] àprépaiement

A 0273 280189

28 J 0037 jeux automatiques autres queceux conçus pour être utilisésseulement avec récepteur detélévision

G 0031 280053

28 J 0038 jeux (billes pour --- ) M 0092 28002328 J 0039 jeux de cartes C 0155 28019128 J 0040 jeux de table B 0488 28015628 J 0041 jeux électroniques autres que

ceux conçus pour être utilisésseulement avec récepteur detélévision (appareils de --- )

G 0036 280128

28 J 0042 jeux (jetons pour --- ) C 0960 28004009 J 0043 jeux (logiciels de --- ) C 0769 09067014 J 0044 joaillerie J 0034 14005017 J 0045 joints * G 0075 170043


D’ORDREN° DEBASE

07 J 0046 joints [parties de moteurs] J 0048 07011817 J 0047 joints à expansion (garnitures

pour --- )E 0199 170041

07 J 0048 joints de cardan U 0024 07047908 J 0049 joints (serre- --- ) C 0528 08014720 J 0050 jonc d’Inde R 0076 20013309 J 0051 jonction (boîtes de --- )

[électricité]J 0064 090145

28 J 0052 jouer (cartes à --- ) C 0155 28019128 J 0053 jouets T 0392 28002420 J 0054 jouets (coffres à --- ) C 0398 20025628 J 0055 jouets pour animaux

domestiquesT 0393 280004

16 J 0056 journaux N 0076 16003216 J 0057 journaux de bandes dessinées C 0742 16033120 J 0058 journaux (présentoirs pour --- ) N 0075 20013409 J 0059 judas optiques pour portes P 0206 09031205 J 0060 jujube (pâte de --- ) J 0060 05018429 J 0061 juliennes [potages] V 0056 29006609 J 0062 jumelles [optique] B 0393 09047525 J 0063 jupes S 0525 25009025 J 0064 jupons P 0291 25014432 J 0065 jus de fruits F 0494 32001032 J 0066 jus de pommes C 0485 32004730 J 0067 jus de viande [sauces] M 0178 30019332 J 0068 jus végétaux [boissons] V 0050 32002229 J 0069 jus végétaux pour la cuisine V 0051 29006725 J 0070 justaucorps [body] T 0121 25014722 J 0071 jute J 0069 22004623 J 0072 jute (fils de --- ) J 0071 23001124 J 0073 jute (tissus de --- ) J 0070 240063

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS K



D’ORDREN° DEBASE

01 K 0001 kaïnite K 0001 01014028 K 0002 kaléidoscopes K 0002 28019001 K 0003 kaolin K 0003 01037022 K 0004 kapok K 0004 22004729 K 0005 képhir K 0007 29007004 K 0006 kérosène K 0008 04005930 K 0007 ketchup [sauce] K 0009 30008201 K 0008 kieselgur K 0026 01037133 K 0009 kirsch K 0030 33001731 K 0010 kola (noix de --- ) K 0067 31007429 K 0011 koumys K 0070 29007101 K 0012 krypton K 0069 010372


D’ORDREN° DEBASE

L LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

11 L 0001 laboratoire (brûleurs de --- ) L 0004 11005811 L 0002 laboratoire (lampes de --- ) L 0005 11017609 L 0003 laboratoire (mobilier spécial

de --- )F 0563 090315

09 L 0004 laboratoire (plateaux de --- ) L 0006 09017726 L 0005 lacets [cordons] B 0636 26006222 L 0006 lacets [pièges] S 0595 22004826 L 0007 lacets à border C 0899 26009626 L 0008 lacets de chaussures S 0356 26003426 L 0009 lacets (passe- --- ) B 0505 26009022 L 0010 lacis N 0071 22004913 L 0011 lacrymogène (armes de

protection à base de gaz --- )T 0115 130008

29 L 0012 lactées (boissons --- ) où le laitprédomine

M 0277 290072

05 L 0013 lactées (farines --- ) pour bébés L 0019 05014501 L 0014 lactique (acide --- ) L 0020 01037301 L 0015 lactiques (ferments --- ) à usage

chimiqueM 0280 010374

05 L 0016 lactiques (ferments --- ) à usagepharmaceutique

M 0281 050187

09 L 0017 lacto-densimètres L 0021 09031609 L 0018 lactomètres L 0022 09031705 L 0019 lactose M 0286 05019222 L 0020 laine brute ou traitée R 0083 22005022 L 0021 laine cardée C 0149 22005126 L 0022 laine (cordons en --- ) W 0344 26006722 L 0023 laine de bois W 0324 22000517 L 0024 laine de laitier [isolant] S 0540 17006122 L 0025 laine de rembourrage U 0033 22003321 L 0026 laine de verre autre que pour

l’isolationG 0153 210152

17 L 0027 laine de verre pour l’isolation G 0152 17006321 L 0028 laine (déchets de --- ) pour le


24 L 0029 laine (étoffes de --- ) W 0342 24006423 L 0030 laine filée S 0790 23001223 L 0031 laine (fils de --- ) W 0345 23000422 L 0032 laine (flocons de --- ) W 0330 22004117 L 0033 laine minérale [isolant] M 0309 17006222 L 0034 laine peignée C 0734 22005224 L 0035 laine (tissus de --- ) W 0342 24006418 L 0036 laisses L 0107 18000529 L 0037 lait M 0275 29003905 L 0038 lait albumineux A 0181 05029532 L 0039 lait (boissons à base de petit-

--- )W 0222 320007

30 L 0040 lait (cacao au --- ) C 0649 30008330 L 0041 lait (café au --- ) C 0664 30008430 L 0042 lait (chocolat au --- ) [boisson] C 0447 30008532 L 0043 lait d’amandes [boisson] M 0282 32003203 L 0044 lait d’amandes à usage

cosmétiqueA 0221 030169

05 L 0045 lait d’amandes à usagepharmaceutique

M 0283 050300

32 L 0046 lait d’arachides [boissons nonalcooliques]

P 0182 320046

02 L 0047 lait de chaux L 0226 02004211 L 0048 lait (installations pour le

refroidissement du --- )M 0279 110177


D’ORDREN° DEBASE

05 L 0049 lait malté à usage médical M 0063 05018809 L 0050 lait (pèse- --- ) L 0022 09031729 L 0051 lait (petit- --- ) W 0221 29007321 L 0052 lait (plaques pour empêcher

le --- ) de déborderP 0486 210107

05 L 0053 lait (sucre de --- ) M 0286 05019210 L 0054 lait (tire- --- ) B 0674 10010707 L 0055 laiterie (machines pour la --- ) D 0002 07022217 L 0056 laitier (laine de --- ) [isolant] S 0540 17006119 L 0057 laitiers [matériaux de

construction]S 0537 190104

29 L 0058 laitiers (produits --- ) M 0285 29007406 L 0059 laiton brut ou mi-ouvré B 0654 06015703 L 0060 laits de toilette C 0557 03012331 L 0061 laitues L 0168 31007506 L 0062 lambris métalliques W 0014 06027419 L 0063 lambris non métalliques W 0013 19018919 L 0064 lambrissage (baguettes en bois

pour le --- )F 0575 190015

08 L 0065 lames [armes] B 0443 08015008 L 0066 lames [outils] B 0441 08014907 L 0067 lames [parties de machines] B 0442 07018908 L 0068 lames de cisailles S 0301 08006107 L 0069 lames de hache-paille C 0321 07022307 L 0070 lames de métiers à tisser L 0320 07022409 L 0071 lames de microscopes (coffrets

pour --- )C 0834 090128

19 L 0072 lames de parquets P 0138 19010608 L 0073 lames de rasoirs R 0087 08014807 L 0074 lames de scies [parties de


08 L 0075 lames de scies [parties d’outils] S 0122 08015108 L 0076 lames (instruments pour le

repassage des --- )B 0437 080093

07 L 0077 lames (machines pour lerepassage des --- )

B 0438 070225

07 L 0078 lames (porte- --- ) [parties demachines]

B 0436 070227

07 L 0079 laminoirs R 0309 07022807 L 0080 laminoirs (cylindres de --- ) R 0308 07014111 L 0081 lampadaires S 0987 11026311 L 0082 lampes à arc A 0400 11002311 L 0083 lampes à arc (charbon pour --- ) C 0128 11007211 L 0084 lampes à friser C 1077 11015811 L 0085 lampes à gaz G 0058 11016311 L 0086 lampes à huile O 0029 11017911 L 0087 lampes à souder S 0651 11018110 L 0088 lampes à usage médical L 0049 10010811 L 0089 lampes (becs de --- ) B 0777 11004421 L 0090 lampes (brosses pour verres

de --- )L 0043 210052

11 L 0091 lampes de laboratoire L 0005 11017611 L 0092 lampes de poche P 0524 11005109 L 0093 lampes de poche (batteries

de --- )B 0202 090320

11 L 0094 lampes de sûreté S 0023 11018211 L 0095 lampes d’éclairage L 0044 11004011 L 0096 lampes d’éclairage pour

aquariumsA 0396 110309

11 L 0097 lampes électriques E 0067 110024

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS L



D’ORDREN° DEBASE

11 L 0098 lampes électriques (douillesde --- )

S 0618 110122

11 L 0099 lampes électriques pour arbresde Noël

L 0213 110195

11 L 0100 lampes germicides pour lapurification de l’air

G 0114 110166

11 L 0101 lampes (globes de --- ) L 0037 11016911 L 0102 lampes (manchons de --- ) L 0039 11004204 L 0103 lampes (mèches de --- ) L 0042 04006109 L 0104 lampes optiques O 0090 09031911 L 0105 lampes pour appareils de

projectionP 0717 110132

09 L 0106 lampes pour chambres noires[photographie]

D 0008 090318

11 L 0107 lampes (réflecteurs de --- ) L 0040 11018311 L 0108 lampes (suspensions de --- ) L 0038 11018409 L 0109 lampes thermo-ioniques T 0189 09050611 L 0110 lampes (tubes de --- ) L 0035 11009211 L 0111 lampes (verres de --- ) L 0036 11009111 L 0112 lampions C 0434 11018513 L 0113 lance-harpons (fusils --- ) [armes] H 0103 13006928 L 0114 lance-harpons (fusils --- )

[articles de sport]H 0102 280071

06 L 0115 lancement de fusées (rampesde --- ) métalliques

R 0281 060159

19 L 0116 lancement de fusées (rampesde --- ) non métalliques

R 0280 190108

28 L 0117 lance-pierres [articles de sport] S 0575 28018813 L 0118 lance-roquettes R 0279 13004309 L 0119 lances à incendie F 0195 09029621 L 0120 lances pour tuyaux d’arrosage N 0121 21001207 L 0121 lances thermiques [à oxygène]

[machines]T 0188 070229

10 L 0122 lancettes L 0052 10007725 L 0123 langes en matières textiles B 0003 25009116 L 0124 langes en papier ou en

cellulose [à jeter]B 0005 160181

29 L 0125 langoustes [non vivantes] S 0738 29007531 L 0126 langoustes [vivantes] S 0737 31014010 L 0127 langue (cure- --- ) T 0348 10007018 L 0128 lanières de cuir L 0128 18003604 L 0129 lanoline W 0332 04007409 L 0130 lanternes à signaux S 0424 09032211 L 0131 lanternes d’éclairage L 0056 11004109 L 0132 lanternes magiques M 0016 09032109 L 0133 lanternes optiques O 0090 09031911 L 0134 lanternes vénitiennes C 0434 11018501 L 0135 lanthane L 0059 01037502 L 0136 laques * L 0017 02011505 L 0137 laques dentaires D 0058 05011202 L 0138 laques (diluants pour --- ) T 0201 02005402 L 0139 laques (gommes- --- ) G 0324 02007703 L 0140 laques pour les cheveux H 0035 03020103 L 0141 laques pour les ongles N 0012 03003203 L 0142 laques (produits pour enlever

les --- )L 0016 030085

29 L 0143 lard B 0014 29007605 L 0144 larves (produits pour détruire

les --- )L 0062 050193

10 L 0145 lasers à usage médical L 0063 100106


D’ORDREN° DEBASE

09 L 0146 lasers non à usage médical L 0064 09032317 L 0147 latex [caoutchouc] L 0071 17006406 L 0148 lattes métalliques L 0074 06016019 L 0149 lattes non métalliques L 0073 19010911 L 0150 lavabos W 0051 11018611 L 0151 lavabos (appareils à sécher les

mains pour --- )H 0055 110223

07 L 0152 lavage (appareils de --- ) W 0053 07023322 L 0153 lavage de bonneterie (sacs

de --- )B 0043 220106

07 L 0154 lavage (installations de --- ) pourvéhicules

W 0057 070235

03 L 0155 lavage (produits de --- ) L 0082 03012425 L 0156 lavallières A 0461 25015703 L 0157 lavande (eau de --- ) L 0089 03009003 L 0158 lavande (huile de --- ) L 0088 03011603 L 0159 lave-glaces (liquides pour --- ) W 0269 03012605 L 0160 laver les animaux (produits

pour --- )A 0306 050189

07 L 0161 laver (machines à --- ) W 0058 07023207 L 0162 laver (machines à --- ) à

prépaiementC 0694 070236

21 L 0163 laver (planches à --- ) W 0054 21000611 L 0164 laveurs de gaz [parties

d’installations à gaz]G 0065 110160

05 L 0165 laxatifs L 0092 05015625 L 0166 layettes L 0093 25009221 L 0167 lèchefrites F 0510 21013601 L 0168 lécithine [matière première] L 0143 01058805 L 0169 lécithine à usage médical L 0142 05031309 L 0170 lecteurs [informatique] R 0094 09062009 L 0171 lecteurs de cassettes C 0227 09063109 L 0172 lecteurs de codes à barres B 0111 09058109 L 0173 lecteurs de disques compacts C 0747 09063209 L 0174 lecteurs optiques O 0082 09061529 L 0175 légumes conservés V 0060 29002908 L 0176 légumes (coupe- --- ) V 0055 08007329 L 0177 légumes cuits V 0057 29003031 L 0178 légumes frais V 0059 31004208 L 0179 légumes (hache- --- ) V 0048 08013607 L 0180 légumes (machines à râper

les --- )G 0258 070455

29 L 0181 légumes (salades de --- ) V 0053 29010229 L 0182 légumes séchés V 0058 29003121 L 0183 légumiers V 0049 21015429 L 0184 lentilles [légumes] conservées L 0159 29007731 L 0185 lentilles [légumes] fraîches L 0158 31007610 L 0186 lentilles [prothèses intra-

oculaires] pour implantationchirurgicale

L 0155 100194

09 L 0187 lentilles de contact C 0826 09055409 L 0188 lentilles optiques O 0091 09032401 L 0189 lentilles (produits contre la

ternissure des --- )L 0157 010377

03 L 0190 lessive (bleu de --- ) B 0480 03001403 L 0191 lessive (colorants pour la --- ) L 0079 03005921 L 0192 lessive (cuviers à --- ) L 0353 21010621 L 0193 lessive (séchoirs à --- ) C 0593 21020503 L 0194 lessives L 0082 03012407 L 0195 lessiveuses W 0058 070232

L LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

16 L 0196 lettres [caractères d’imprimerie] T 0557 16009719 L 0197 lettres (boîtes aux --- ) en

maçonnerieL 0161 190228

06 L 0198 lettres (boîtes aux --- )métalliques

L 0162 060120

20 L 0199 lettres (boîtes aux --- ), ni enmétal, ni en maçonnerie

L 0160 200244

06 L 0200 lettres et chiffres [en métauxcommuns], à l’exception descaractères d’imprimerie

L 0165 060419

16 L 0201 lettres (papier à --- ) W 0380 16018209 L 0202 lettres (pèse- --- ) L 0163 09032526 L 0203 lettres pour marquer le linge L 0166 26006928 L 0204 leurres pour la chasse ou la

pêcheD 0034 280082

07 L 0205 levage (appareils de --- ) L 0184 07023730 L 0206 levain L 0141 30008609 L 0207 levés de plans (instruments

pour --- )S 1085 090055

08 L 0208 leviers L 0173 08015303 L 0209 lèvres (rouge à --- ) L 0262 03001830 L 0210 levure * Y 0004 30008705 L 0211 levure à usage pharmaceutique Y 0006 05019430 L 0212 levure en comprimés non à

usage médicalY 0007 300180

31 L 0213 levure pour bestiaux Y 0005 31007719 L 0214 liais [pierre] L 0227 19004330 L 0215 liaisons pour glaces

alimentairesB 0380 300074

19 L 0216 liaisons pour la fabrication desbriquettes

B 0381 190040

30 L 0217 liaisons pour saucisses S 0116 30008830 L 0218 liants pour glaces alimentaires B 0380 30007401 L 0219 liants pour la fonderie B 0388 01030619 L 0220 liants pour le briquetage B 0381 19004019 L 0221 liants pour l’entretien des

routesR 0265 190110

02 L 0222 liants pour peintures B 0384 02008730 L 0223 liants pour saucisses S 0116 30008822 L 0224 liber L 0174 22005418 L 0225 licols H 0043 18005918 L 0226 licous H 0043 18005919 L 0227 liège aggloméré C 0903 19011120 L 0228 liège (bouchons de --- ) C 0905 20003031 L 0229 liège brut R 0343 31007806 L 0230 liens métalliques B 0391 06036306 L 0231 liens métalliques à usage

agricoleB 0390 060319

22 L 0232 liens non métalliques W 0359 22006322 L 0233 liens non métalliques à usage

agricoleB 0389 220086

06 L 0234 lier (bandes à --- ) métalliques B 0108 06028522 L 0235 lier (bandes à --- ) non


06 L 0236 lier (fils à --- ) métalliques T 0211 06028622 L 0237 lier (fils à --- ) non métalliques T 0209 22007907 L 0238 lieuses S 0299 07005207 L 0239 lieuses (moissonneuses- --- ) R 0104 07026909 L 0240 lignes de sondes S 0686 090327


D’ORDREN° DEBASE

06 L 0241 lignes électriques (poteauxde --- ) métalliques

P 0579 060365

19 L 0242 lignes électriques (poteauxde --- ) non métalliques

P 0577 190079

09 L 0243 lignes électriques (raccordsde --- )

C 0821 090219

28 L 0244 lignes pour la pêche L 0241 28008416 L 0245 lignes (tire- --- ) D 0289 16018522 L 0246 ligneuls W 0148 22005504 L 0247 lignite L 0216 04006204 L 0248 ligroïne L 0217 04004505 L 0249 limaces (produits pour détruire

les --- )S 0581 050195

06 L 0250 limailles F 0140 06016108 L 0251 limes F 0138 08022708 L 0252 limes à ongles [électriques] N 0008 08021309 L 0253 limiteurs [électricité] L 0229 09016532 L 0254 limonades L 0150 32002032 L 0255 limonades (sirops pour --- ) S 1129 32002306 L 0256 limonite L 0230 06016306 L 0257 limons [parties d’escaliers]


19 L 0258 limons [parties d’escaliers] nonmétalliques

S 0998 190113

22 L 0259 lin brut [teillé] R 0082 22005631 L 0260 lin (farine de --- ) [fourrage] F 0300 31007905 L 0261 lin (farine de --- ) à usage


23 L 0262 lin (fils de --- ) L 0240 23001305 L 0263 lin (graines de --- ) à usage


24 L 0264 lin (tissus de --- ) L 0233 24006717 L 0265 lin (tuyaux de --- ) C 0095 17006524 L 0266 linceuls S 0394 24004126 L 0267 linge (chiffres pour marquer

le --- )N 0133 260045

24 L 0268 linge de bain [à l’exception del’habillement]

B 0168 240005

24 L 0269 linge de lit B 0243 24006824 L 0270 linge de maison H 0299 24007116 L 0271 linge de table [en papier] T 0007 16018624 L 0272 linge de table non en papier T 0006 24007021 L 0273 linge (étendoirs à --- ) D 0355 21012626 L 0274 linge (lettres pour marquer le --- ) L 0166 26006907 L 0275 linge (machines à laver le --- ) W 0060 07023407 L 0276 linge (machines à tordre le --- ) W 0365 07023903 L 0277 linge (matières à essanger le --- ) L 0084 03009824 L 0278 linge ouvré D 0110 24006921 L 0279 linge (pinces à --- ) C 0594 21031303 L 0280 linge (produits pour parfumer

le --- )S 0004 030150

25 L 0281 lingerie de corps U 0018 25002625 L 0282 lingerie de corps sudorifuge S 1097 25005424 L 0283 lingerie (tissus pour la --- ) L 0242 24003806 L 0284 lingots de métaux communs I 0079 06016414 L 0285 lingots de métaux précieux I 0080 14000305 L 0286 liniments L 0243 05019627 L 0287 linoléum L 0255 27001406 L 0288 linteaux métalliques L 0260 06016519 L 0289 linteaux non métalliques L 0259 190114

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS L



D’ORDREN° DEBASE

22 L 0290 linters L 0261 22010133 L 0291 liqueurs L 0264 33001502 L 0292 liqueurs (colorants pour --- ) C 0716 02008832 L 0293 liqueurs (préparations pour

faire des --- )L 0266 320024

21 L 0294 liqueurs (services à --- ) L 0263 21015501 L 0295 liquides pour circuits

hydrauliquesF 0359 010197

01 L 0296 liquides pour freins B 0637 01031511 L 0297 liquides (refroidisseurs de --- )

[installations]C 0881 110188

03 L 0298 lisser (produits pour --- ) S 0590 03012707 L 0299 lisseuses S 0591 07024020 L 0300 lit (bois de --- ) B 0256 20002624 L 0301 lit (couvertures de --- ) B 0236 24011424 L 0302 lit (couvertures de --- ) en papier B 0241 24003224 L 0303 lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits] B 0240 24002924 L 0304 lit (linge de --- ) B 0243 24006820 L 0305 liteaux [baguettes]

d’encadrementP 0345 200226

20 L 0306 literie [à l’exception du linge delit]

B 0246 200077

24 L 0307 literie [linge] B 0239 24009922 L 0308 literie (plumes pour la --- ) F 0055 22005702 L 0309 litharge O 0092 02008901 L 0310 lithine L 0275 01037832 L 0311 lithinées (eaux --- ) L 0276 32001401 L 0312 lithium L 0277 01037916 L 0313 lithographie (craie pour la --- ) C 0340 16011016 L 0314 lithographies L 0280 16018716 L 0315 lithographiés (objets d’art --- ) L 0279 16002916 L 0316 lithographiques (pierres --- ) L 0278 16018821 L 0317 litière (bacs à --- ) L 0282 21030631 L 0318 litières (produits pour --- ) L 0284 31008020 L 0319 lits * B 0248 20010211 L 0320 lits (chauffe--) B 0257 11030410 L 0321 lits construits spécialement

pour les soins médicauxB 0254 100173

24 L 0322 lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit] B 0240 24002928 L 0323 lits de poupées D 0226 28008520 L 0324 lits d’hôpital H 0285 20013806 L 0325 lits (garnitures de --- )


20 L 0326 lits (garnitures de --- ) nonmétalliques

B 0242 200124

10 L 0327 lits hydrostatiques à usagemédical

B 0252 100096

20 L 0328 lits hydrostatiques, non à usagemédical

B 0253 200230

06 L 0329 lits (roulettes de --- ) métalliques B 0238 06016620 L 0330 lits (roulettes de --- ) non


20 L 0331 lits (sommiers de --- ) S 0774 20018525 L 0332 livrées L 0288 25009316 L 0333 livres B 0539 16009516 L 0334 livres (marques pour --- ) B 0538 16024920 L 0335 livres (porte- --- ) B 0529 20027016 L 0336 livres (serre- --- ) B 0536 16001816 L 0337 livrets B 0537 16018909 L 0338 lochs L 0319 090326


D’ORDREN° DEBASE

12 L 0339 locomobiles T 0403 12013712 L 0340 locomotives L 0317 12013812 L 0341 locomotives (cheminées de --- ) F 0539 12022909 L 0342 logiciels [programmes

enregistrés]C 0778 090591

09 L 0343 logiciels de jeux C 0769 09067009 L 0344 longues-vues T 0147 09047606 L 0345 loquets métalliques L 0070 06016720 L 0346 loquets non métalliques L 0069 20014003 L 0347 lotions à usage cosmétique L 0326 03012205 L 0348 lotions à usage


05 L 0349 lotions à usage vétérinaire L 0328 05022003 L 0350 lotions après-rasage A 0116 03020003 L 0351 lotions capillaires H 0029 03003403 L 0352 lotions cosmétiques (serviettes

imprégnées de --- )T 0286 030197

05 L 0353 lotions pharmaceutiques(serviettes imprégnées de --- )

T 0287 050374

21 L 0354 louches de cuisine B 0162 21015606 L 0355 loupes [métallurgie] B 0472 06016809 L 0356 loupes [optique] M 0032 09032801 L 0357 lourde (eau --- ) H 0167 01025304 L 0358 lubrifiants L 0334 04006316 L 0359 lumineux (papier --- ) L 0345 16019019 L 0360 lumineux (pavés --- ) L 0346 19011509 L 0361 lumineux (tubes --- ) pour la

publicitéN 0052 090330

11 L 0362 lumineux (tubes --- ) pourl’éclairage

L 0347 110189

09 L 0363 lunetterie (articles de --- ) O 0088 09033509 L 0364 lunettes [optique] S 0716 09033109 L 0365 lunettes (alidades à --- ) A 0202 09002809 L 0366 lunettes (châsses [montures]

de --- )S 0714 090359

09 L 0367 lunettes de soleil S 1059 09064809 L 0368 lunettes de sport G 0211 09065409 L 0369 lunettes de visée pour armes à

feuS 0420 090509

09 L 0370 lunettes (étuis à --- ) S 0713 09056709 L 0371 lunettes (instruments à --- ) E 0231 09033209 L 0372 lunettes (niveaux à --- ) S 1086 09033309 L 0373 lunettes (verres de --- ) S 0715 09033405 L 0374 lupuline à usage


11 L 0375 lustres C 0348 11013317 L 0376 lut L 0351 17006601 L 0377 lutécium [cassiopeium] C 0228 01015320 L 0378 lutrins L 0144 20014115 L 0379 lyres L 0354 150046

M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

19 M 0001 macadam M 0001 19011630 M 0002 macaronis M 0002 30009030 M 0003 macarons [pâtisserie] M 0003 30008916 M 0004 mâché (papier --- ) P 0123 16019105 M 0005 mâcher (gommes à --- ) à usage


30 M 0006 mâcher (gommes à --- ), non àusage médical

C 0405 300035

08 M 0007 machettes M 0004 08015407 M 0008 machines à coudre

(commandes à pédale pour --- )P 0198 070111

16 M 0009 machines à écrire [électriquesou non électriques]

T 0563 160132

07 M 0010 machines à vapeur S 0873 07024209 M 0011 machines de traitement de

texteW 0346 090541

07 M 0012 machines (roues de --- ) M 0010 07033607 M 0013 machines-outils M 0009 07024310 M 0014 mâchoires artificielles A 0429 10011104 M 0015 maçonnerie (huiles pour la

conservation de la --- )O 0028 040055

01 M 0016 maçonnerie (produitshydrofuges pour la --- ) [àl’exception des peintures]

D 0004 010617

01 M 0017 maçonnerie (produits pour laconservation de la --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

M 0120 010380

05 M 0018 magnésie à usagepharmaceutique

M 0018 050127

01 M 0019 magnésie (carbonate de --- ) M 0021 01014719 M 0020 magnésie (ciment de --- ) M 0017 19011801 M 0021 magnésite M 0019 01038206 M 0022 magnésium M 0020 06016901 M 0023 magnésium (chlorure de --- ) M 0022 01038311 M 0024 magnésium (fils de --- )

[éclairage]M 0023 110190

09 M 0025 magnétiques (cartes --- ) E 0129 09059909 M 0026 magnétiques (fils --- ) M 0029 09025607 M 0027 magnétos d’allumage I 0030 07024409 M 0028 magnétoscopes V 0134 09053628 M 0029 mah-jongs M 0033 28016006 M 0030 maillechort G 0111 06003108 M 0031 maillets S 0547 08015715 M 0032 mailloches [musique] B 0159 15004725 M 0033 maillots S 0484 25009411 M 0034 mains (appareils à sécher

les --- ) pour lavabosH 0055 110223

24 M 0035 mains (essuie- --- ) en matièrestextiles

T 0386 240072

16 M 0036 mains (essuie- --- ) en papier T 0385 16030631 M 0037 maïs M 0035 31008230 M 0038 maïs (farine de --- ) C 0909 30005930 M 0039 maïs (flocons de --- ) C 0908 30004330 M 0040 maïs grillé C 0918 30009230 M 0041 maïs grillé et éclaté [pop corn] P 0563 30004429 M 0042 maïs (huile de --- ) M 0041 29005830 M 0043 maïs moulu C 0913 30009130 M 0044 maïs (paillettes de --- ) C 0908 30004331 M 0045 maïs (tourteaux de --- ) M 0036 310083


D’ORDREN° DEBASE

24 M 0046 maison (linge de --- ) H 0299 24007128 M 0047 maisons de poupées D 0229 28008611 M 0048 maisons (numéros de --- )

lumineuxL 0344 110196

06 M 0049 maisons (numéros de --- ) nonlumineux [métalliques]

H 0296 060196

20 M 0050 maisons (numéros de --- ) nonlumineux [non métalliques]

H 0295 200155

21 M 0051 majolique M 0043 21015707 M 0052 malaxeurs M 0335 07002618 M 0053 malles T 0504 18009218 M 0054 mallettes * S 1037 18011518 M 0055 mallettes pour documents A 0483 18007310 M 0056 mallettes spéciales pour

instruments médicauxC 0197 100116

05 M 0057 malt à usage pharmaceutique M 0060 05020301 M 0058 malt (albumine de --- ) M 0052 01003532 M 0059 malt (bière de --- ) M 0053 32000430 M 0060 malt (biscuits de --- ) M 0054 30001702 M 0061 malt caramélisé [colorant

alimentaire]M 0055 020035

30 M 0062 malt (extraits de --- ) pourl’alimentation

M 0057 300164

32 M 0063 malt (moût de --- ) M 0062 32002531 M 0064 malt pour brasserie et distillerie M 0058 31008430 M 0065 malt pour l’alimentation

humaineM 0059 300165

11 M 0066 malt (torréfacteurs à --- ) M 0061 11019102 M 0067 malt-colorant M 0056 02004805 M 0068 malté (lait --- ) à usage médical M 0063 05018830 M 0069 maltose M 0064 30009409 M 0070 manches à air [indicateurs de

vent]W 0249 090678

06 M 0071 manches à balais [métalliques] B 0712 06028120 M 0072 manches à balais [non

métalliques]B 0711 200208

26 M 0073 manches (bracelets pourremonter les --- )

E 0198 260023

06 M 0074 manches de couteaux[métalliques]

K 0049 060342

20 M 0075 manches de couteaux [nonmétalliques]

K 0048 200075

06 M 0076 manches de faux [métalliques] S 0191 06037820 M 0077 manches de faux [non

métalliques]S 0190 200111

06 M 0078 manches d’outils [métalliques] T 0357 06017120 M 0079 manches d’outils [non


06 M 0080 manches (viroles pour --- ) F 0095 06017225 M 0081 manchettes [habillement] C 1058 25009514 M 0082 manchettes (boutons de --- ) C 1057 14012225 M 0083 manchons [habillement] M 0469 25009706 M 0084 manchons [quincaillerie

métallique]S 0555 060092

08 M 0085 manchons d’alésoirs R 0101 08001109 M 0086 manchons de jonction pour

câbles électriquesJ 0065 090626

11 M 0087 manchons de lampes L 0039 11004206 M 0088 manchons de tuyaux

[métalliques]P 0393 060173

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS M



D’ORDREN° DEBASE

17 M 0089 manchons de tuyaux [nonmétalliques]

P 0392 170067

17 M 0090 manchons en caoutchouc pourla protection de parties demachines

R 0354 170068

15 M 0091 mandolines M 0065 15004908 M 0092 mandrins [outils] E 0197 08009007 M 0093 mandrins [parties de machines] C 0481 07019428 M 0094 manèges forains F 0019 28015701 M 0095 manganate M 0066 01038406 M 0096 manganèse M 0067 06017401 M 0097 manganèse (bioxyde de --- ) M 0068 01012418 M 0098 mangeoires (musettes --- ) N 0110 18005021 M 0099 mangeoires pour animaux F 0069 21007406 M 0100 manger (garde- --- ) métalliques C 0402 06039220 M 0101 manger (garde- --- ) non


01 M 0102 manglier (écorce de --- ) à usageindustriel

M 0072 010385

05 M 0103 manglier (écorce de --- ) à usagepharmaceutique

M 0073 050199

16 M 0104 manifolds M 0080 16019207 M 0105 manifolds d’échappement pour

moteursM 0078 070497

06 M 0106 manifolds métalliques pourcanalisations

M 0079 060420

07 M 0107 manipulateurs industriels[machines]

H 0074 070421

25 M 0108 manipules [liturgie] M 0081 25009807 M 0109 manivelles [parties de

machines]C 1006 070230

12 M 0110 manivelles de cycles C 1005 12008920 M 0111 mannequins T 0040 20006409 M 0112 mannequins pour exercices de

secours [appareilsd’instruction]

R 0210 090680

20 M 0113 mannes [paniers] H 0052 20014309 M 0114 manomètres P 0669 09033625 M 0115 manteaux C 0634 25008619 M 0116 manteaux de cheminées M 0086 19004925 M 0117 mantilles M 0085 25015208 M 0118 manucure (nécessaires de --- )

[électriques]M 0077 080243

08 M 0119 manucures (trousses de --- ) M 0076 08023116 M 0120 manuels M 0087 16018007 M 0121 manutention [chargement et

déchargement] (appareilsde --- )

H 0073 070245

12 M 0122 manutention (chariots de --- ) G 0228 12006506 M 0123 manutention de fardeaux

(bretelles pour la --- )métalliques

B 0628 060026

22 M 0124 manutention de fardeaux(bretelles pour la --- ) nonmétalliques

B 0627 220081

06 M 0125 manutention de fardeaux(élingues pour la --- )métalliques

S 0577 060306

22 M 0126 manutention de fardeaux(élingues pour la --- ) nonmétalliques

S 0576 220083


D’ORDREN° DEBASE

06 M 0127 manutention de fardeaux(sangles pour la --- )métalliques

S 0976 060305

22 M 0128 manutention de fardeaux(sangles pour la --- ) nonmétalliques

S 0974 220082

06 M 0129 manutention (palettes de --- )métalliques

H 0076 060175

20 M 0130 manutention (palettes de --- )non métalliques

H 0075 200146

16 M 0131 maquettes d’architecture A 0403 16002103 M 0132 maquillage (produits de --- ) M 0048 03003324 M 0133 marabout [étoffe] M 0090 24007319 M 0134 marbre M 0091 19012016 M 0135 marbrer (peignes à --- ) G 0240 16012231 M 0136 marc [résidu de fruits] F 0503 31008612 M 0137 marchepieds de véhicules V 0076 12014106 M 0138 marchepieds métalliques S 0906 06017720 M 0139 marchepieds non métalliques S 0905 20014706 M 0140 marches d’escaliers


19 M 0141 marches d’escaliers [nonmétalliques]

S 0812 190074

29 M 0142 margarine M 0094 29007807 M 0143 margeurs [imprimerie] P 0097 07024628 M 0144 marionnettes P 0781 28008729 M 0145 marmelades M 0106 29007921 M 0146 marmites C 0866 21010111 M 0147 marmites autoclaves

électriquesA 0488 110254

21 M 0148 marmites autoclaves nonélectriques

A 0489 210236

21 M 0149 marmites (fermetures pourcouvercles de --- )

C 0582 210091

19 M 0150 marnes calcaires C 0042 19021119 M 0151 marquage des routes (feuilles

et plaques en matièreartificielle pour le --- )

R 0264 190122

19 M 0152 marquage des routes (granulésde verre pour le --- )

G 0139 190121

08 M 0153 marquer au feu (fers à --- ) B 0652 08012216 M 0154 marquer (craie à --- ) M 0100 16019326 M 0155 marquer le linge (chiffres ou

lettres pour --- )M 0382 260032

02 M 0156 marquer les animaux (encrespour --- )

M 0102 020067

08 M 0157 marquer les bestiaux(instruments à --- )

L 0290 080031

16 M 0158 marques pour livres B 0538 16024906 M 0159 marquises [construction]

métalliquesP 0567 060179

19 M 0160 marquises [construction] nonmétalliques

P 0566 190123

22 M 0161 marquises en matièressynthétiques

A 0507 220102

22 M 0162 marquises en matières textiles A 0508 22005831 M 0163 marrons frais C 0397 31002708 M 0164 marteaux [outils] H 0048 08015607 M 0165 marteaux [parties de machines] H 0049 07024706 M 0166 marteaux de portes D 0246 060180




D’ORDREN° DEBASE

07 M 0167 marteaux électriques E 0065 07048907 M 0168 marteaux pneumatiques P 0516 07024907 M 0169 marteaux-pilons P 0629 07024818 M 0170 martinets [fouets] C 0240 18006107 M 0171 martinets [marteaux d’usines] T 0246 07025003 M 0172 mascara M 0110 03020210 M 0173 masques anesthésiques A 0277 10011203 M 0174 masques de beauté B 0235 03002028 M 0175 masques de carnaval T 0389 28009009 M 0176 masques de plongée D 0206 09059709 M 0177 masques de protection * P 0734 09033828 M 0178 masques de théâtre T 0182 28008928 M 0179 masques d’escrime F 0079 28013109 M 0180 masques respiratoires [autres

que pour la respirationartificielle]

R 0207 090113

09 M 0181 masques respiratoires (filtrespour --- )

F 0169 090263

10 M 0182 masques utilisés par lepersonnel médical

M 0115 100205

10 M 0183 massage (appareils de --- ) M 0123 10011310 M 0184 massages esthétiques

(appareils pour --- )E 0175 100063

10 M 0185 massages (gants pour --- ) G 0177 10009230 M 0186 massepain M 0109 30003908 M 0187 masses [maillets] S 0547 08015708 M 0188 massettes [marteaux] M 0121 08015802 M 0189 mastic [résine naturelle] M 0130 02009101 M 0190 mastic à greffer les arbres G 0234 01034102 M 0191 mastic à l’huile O 0022 02008402 M 0192 mastic de vitrier G 0164 02010401 M 0193 mastic pour remplir les cavités

des arbres [arboriculture]T 0456 010080

05 M 0194 mastics dentaires D 0059 05011307 M 0195 mastics (pistolets à air

comprimé pour l’extrusionde --- )

C 0760 070456

08 M 0196 mastics (pistolets actionnésmanuellement pour l’extrusionde --- )

G 0340 080232

01 M 0197 mastics pour chaussures C 0289 01017017 M 0198 mastics pour joints S 0202 17006901 M 0199 mastics pour le cuir M 0127 01019201 M 0200 mastics pour pneumatiques M 0128 01019320 M 0201 matelas * M 0157 20007910 M 0202 matelas à air à usage médical A 0150 10016320 M 0203 matelas à air non à usage


24 M 0204 matelas (enveloppes de --- ) M 0155 24003010 M 0205 matelas pour l’accouchement C 0414 10000424 M 0206 matelas (toile à --- ) T 0230 24007401 M 0207 mater le verre (produits pour --- ) G 0156 01038606 M 0208 matériaux de construction


19 M 0209 matériaux de construction nonmétalliques

B 0747 190197

16 M 0210 matériaux d’emballage enfécule ou amidon

P 0005 160338

09 M 0211 mathématiques (instruments --- ) M 0146 090339


D’ORDREN° DEBASE

24 M 0212 matières plastiques[succédanés du tissu]

P 0462 240081

01 M 0213 matières plastiques à l’état brut P 0468 01043801 M 0214 matières plastiques

(dispersions de --- )D 0184 010605

17 M 0215 matières plastiques mi-ouvrées P 0464 17009716 M 0216 matières plastiques pour le

modelageP 0467 160195

08 M 0217 matoirs C 0440 08015908 M 0218 matraques T 0502 08013007 M 0219 matrices (cassettes pour --- )

[imprimerie]B 0600 070081

07 M 0220 matrices d’imprimerie M 0148 07043606 M 0221 mâts [poteaux] métalliques M 0135 06002319 M 0222 mâts [poteaux] non métalliques M 0136 19012407 M 0223 mâts de charge D 0076 07025128 M 0224 mâts pour planches à voile M 0133 28016901 M 0225 maturation des fruits (hormones

pour activer la --- )H 0255 010346

30 M 0226 mayonnaises M 0160 30017204 M 0227 mazout M 0161 04006409 M 0228 mécanismes d’entraînement de

disques [informatique]D 0176 090634

08 M 0229 mèches [parties d’outils] B 0423 08001613 M 0230 mèches d’allumage pour


22 M 0231 mèches de fouets W 0223 22002204 M 0232 mèches de lampes W 0242 04004613 M 0233 mèches de mines F 0582 13004405 M 0234 mèches soufrées pour la

désinfectionS 1046 050205

14 M 0235 médailles M 0191 14005214 M 0236 médaillons [bijouterie] M 0190 14005110 M 0237 médecins (trousses de --- ) C 0198 10015215 M 0238 médiators P 0496 15004805 M 0239 médicaments à usage dentaire M 0207 05032705 M 0240 médicaments à usage

vétérinaireM 0209 050329

10 M 0241 médicaments (cuillers pour --- ) S 0758 10006905 M 0242 médicaments pour la médecine


10 M 0243 médicaments (récipients pourl’application de --- )

R 0109 100115

10 M 0244 médicaux (appareils etinstruments --- )

M 0193 100114

10 M 0245 médicaux (mallettes spécialespour instruments --- )

C 0197 100116

09 M 0246 mégaphones M 0212 09034129 M 0247 mélanges contenant de la

graisse pour tartinesF 0048 290054

21 M 0248 mélangeurs manuels [shakers] M 0334 21008230 M 0249 mélasse M 0355 30009530 M 0250 mélasse (sirop de --- ) G 0221 30009605 M 0251 mélisse (eau de --- ) à usage


07 M 0252 membranes de pompes P 0764 07025710 M 0253 membres artificiels A 0430 10011709 M 0254 mémoires pour ordinateurs C 0771 09034221 M 0255 ménage (éponges de --- ) S 0751 210280




D’ORDREN° DEBASE

14 M 0256 ménage (récipients pour le --- )en métaux précieux

H 0298 140054

14 M 0257 ménage (ustensiles de --- ) enmétaux précieux

H 0301 140053

21 M 0258 ménage (ustensiles de --- ) nonen métaux précieux

U 0046 210159

14 M 0259 ménagères [huiliers] en métauxprécieux

C 1040 140156

31 M 0260 ménagerie (animaux de --- ) M 0217 31000506 M 0261 menottes H 0063 06018105 M 0262 menstruation (tampons pour

la --- )M 0220 050232

05 M 0263 menthe à usagepharmaceutique

M 0317 050201

33 M 0264 menthe (alcool de --- ) P 0237 33000130 M 0265 menthe (bonbons à la --- ) P 0238 30001903 M 0266 menthe (essence de --- ) M 0314 03012830 M 0267 menthe pour la confiserie M 0315 30009703 M 0268 menthe pour la parfumerie M 0316 03012905 M 0269 menthol M 0222 05021018 M 0270 mentonnières [bandes en cuir] C 0431 18006215 M 0271 mentonnières de violons C 0430 15005021 M 0272 menus (porte-cartes de --- ) M 0223 21006405 M 0273 mer (eau de --- ) pour bains

médicinauxS 0197 050044

26 M 0274 mercerie * (articles de --- ) [àl’exception des fils]

H 0001 260070

01 M 0275 mercure M 0226 01038709 M 0276 mercure (niveaux à --- ) M 0227 09034401 M 0277 mercure (oxyde de --- ) M 0225 01038901 M 0278 mercure (sels de --- ) M 0228 01038805 M 0279 mercuriels (onguents --- ) M 0224 05021119 M 0280 merrains C 0221 19012509 M 0281 mesurage de la vitesse

(appareils pour le --- )[photographie]

S 0722 090345

09 M 0282 mesure (appareils électriquesde --- )

M 0168 090214

15 M 0283 mesure (baguettes pour battrela --- )

C 0802 150009

10 M 0284 mesure de la tension artérielle(appareils pour la --- )

S 0726 100129

09 M 0285 mesure de précision (appareilsde --- )

P 0641 090346

09 M 0286 mesure des distances(appareils pour la --- )

D 0189 090187

09 M 0287 mesure (instruments de --- ) M 0170 09034709 M 0288 mesures M 0166 09020109 M 0289 mesureurs M 0167 09020201 M 0290 métalloïdes M 0239 01039001 M 0291 métaux alcalino-terreux A 0211 01003901 M 0292 métaux alcalins A 0209 01056001 M 0293 métaux alcalins (sels de --- ) S 0071 01056106 M 0294 métaux communs (alliages

de --- )A 0215 060269

06 M 0295 métaux communs bruts ou mi-ouvrés

C 0744 060182

06 M 0296 métaux communs (lingots de --- ) I 0079 06016401 M 0297 métaux des terres rares (sels

de --- )S 0069 010162


D’ORDREN° DEBASE

02 M 0298 métaux en feuilles pourpeintres, décorateurs,imprimeurs et artistes

M 0236 020092

02 M 0299 métaux en poudre pourpeintres, décorateurs,imprimeurs et artistes

M 0242 020090

07 M 0300 métaux (machines à travaillerles --- )

M 0243 070258

14 M 0301 métaux précieux (alliages de --- ) A 0216 14010405 M 0302 métaux précieux (alliages de --- )

à usage dentaireA 0217 050010

14 M 0303 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés

P 0638 140055

14 M 0304 métaux précieux (lingots de --- ) I 0080 14000301 M 0305 métaux précieux (sels de --- ) à

usage industrielS 0072 010391

01 M 0306 métaux (produits chimiquesdestinés à faciliter l’alliagede --- )

C 0377 010045

02 M 0307 métaux (produits contre laternissure des --- )

A 0372 020093

01 M 0308 métaux (produits pour durcirles --- )

M 0237 010249

02 M 0309 métaux (produits pour laprotection des --- )

P 0736 020094

01 M 0310 métaux (produits pour latrempe des --- )

M 0237 010249

01 M 0311 métaux (produits pour le revenudes --- )

M 0231 010393

06 M 0312 métaux pyrophoriques P 0801 06018501 M 0313 métaux terreux M 0235 01039209 M 0314 météorologiques (ballons --- ) M 0244 09007509 M 0315 météorologiques

(instruments --- )M 0245 090348

01 M 0316 méthane M 0247 01039401 M 0317 méthylique (éther --- ) M 0250 01028407 M 0318 métiers [machines] L 0322 07025920 M 0319 métiers à broder E 0108 20003207 M 0320 métiers à tisser (bobines de --- ) B 0501 07005416 M 0321 métiers Jacquard (cartons

perforés pour --- )P 0252 160077

09 M 0322 mètres [instruments de mesure] R 0369 09034909 M 0323 métronomes M 0252 09013930 M 0324 mets à base de farine F 0038 30006429 M 0325 mets à base de poisson F 0407 29012520 M 0326 meubles F 0556 20004120 M 0327 meubles de bureau O 0016 20003721 M 0328 meubles (essuie- --- ) F 0562 21012524 M 0329 meubles (étoffe pour --- ) U 0029 24000420 M 0330 meubles (finitions en matières

plastiques pour --- )E 0028 200173

06 M 0331 meubles (garnitures de --- )métalliques

F 0255 060380

20 M 0332 meubles (garnitures de --- ) nonmétalliques

F 0565 200113

18 M 0333 meubles (garnitures de cuirpour --- )

T 0474 180041

24 M 0334 meubles (housses deprotection pour --- )

C 0988 240059

20 M 0335 meubles métalliques F 0569 200132




D’ORDREN° DEBASE

20 M 0336 meubles (pans de boiseriespour --- )

F 0571 200148

20 M 0337 meubles (portes de --- ) D 0258 20017020 M 0338 meubles (rayons de --- ) F 0574 20017218 M 0339 meubles (revêtements de --- ) en

cuirF 0559 180116

24 M 0340 meubles (revêtements de --- ) enmatières plastiques

F 0560 240075

24 M 0341 meubles (revêtements de --- ) enmatières textiles

F 0561 240117

06 M 0342 meubles (roulettes de --- )métalliques

F 0558 060187

20 M 0343 meubles (roulettes de --- ) nonmétalliques

F 0557 200149

24 M 0344 meubles (tissu pour --- ) U 0029 24000407 M 0345 meuler (machines à --- ) G 0297 07026307 M 0346 meules à aiguiser [parties de

machines]G 0301 070389

08 M 0347 meules à aiguiser à main G 0300 08020107 M 0348 meules de moulin M 0296 07026217 M 0349 mica brut ou mi-ouvré M 0253 17007026 M 0350 mica (paillettes de --- ) M 0254 26007109 M 0351 micromètres M 0258 09037909 M 0352 micrométriques (vis --- ) pour

instruments d’optiqueM 0257 090350

16 M 0353 micro-ondes (sachets pour lacuisson par --- )

B 0042 160323

05 M 0354 micro-organismes (culturesde --- ) à usage médical ouvétérinaire

C 1061 050213

01 M 0355 micro-organismes (culturesde --- ) autres qu’à usagemédical ou vétérinaire

C 1062 010596

05 M 0356 micro-organismes (préparationsde --- ) à usage médical ouvétérinaire

C 1061 050213

01 M 0357 micro-organismes (préparationsde --- ) autres qu’à usagemédical ou vétérinaire

C 1062 010596

05 M 0358 micro-organismes (substancesnutritives pour --- )

N 0140 050212

09 M 0359 microphones M 0264 09035109 M 0360 microprocesseurs M 0265 09061009 M 0361 microscopes M 0267 09019316 M 0362 microscopie (coupes

biologiques pour la --- )[matériel d’enseignement]

B 0403 160039

09 M 0363 microtomes M 0268 09035230 M 0364 miel H 0220 30009820 M 0365 miel (rayons de --- ) H 0221 20015021 M 0366 miettes (ramasse- --- ) C 1043 21016001 M 0367 mildiou (produits chimiques

pour la protection contre le --- )M 0272 010395

05 M 0368 mildiou (produits chimiquespour le traitement du --- )

M 0273 050202

12 M 0369 militaires (véhicules --- ) detransport

M 0274 120144

07 M 0370 minerais (appareils pour letraitement des --- )

O 0094 070265

06 M 0371 minerais métalliques O 0095 060183


D’ORDREN° DEBASE

07 M 0372 minérales (appareils pour lafabrication des eaux --- )

M 0306 070164

32 M 0373 minérales (eaux --- ) [boissons] M 0304 32001505 M 0374 minérales (eaux --- ) à usage


32 M 0375 minérales (produits pour lafabrication des eaux --- )

M 0307 320016

05 M 0376 minérales (sels d’eaux --- ) M 0308 05013006 M 0377 minéralogiques (plaques --- )


20 M 0378 minéralogiques (plaques --- ) nonmétalliques

N 0129 200130

01 M 0379 minéraux (acides --- ) M 0301 01039604 M 0380 minéraux (combustibles --- ) M 0303 04003213 M 0381 mines [explosifs] M 0311 13004522 M 0382 mines (cloisons d’aérage en

toile à voiles goudronnée pourles --- )

T 0085 220001

16 M 0383 mines de crayons P 0219 16010507 M 0384 mines (machines pour

l’exploitation des --- )M 0312 070342

13 M 0385 mines (mèches de --- ) F 0582 13004416 M 0386 mines (porte- --- ) P 0218 16011407 M 0387 mines (tarières de --- ) M 0299 07026411 M 0388 mineurs (lampes de --- ) M 0310 11019202 M 0389 minium R 0115 02009507 M 0390 minoterie (machines pour la --- ) F 0332 07026630 M 0391 minoterie (produits de --- ) F 0334 30009909 M 0392 minuteries [à l’exception de

celles pour l’horlogerie]T 0257 090353

09 M 0393 mire-oeufs E 0042 09024113 M 0394 mires d’armes à feu F 0198 13001120 M 0395 miroirs [glaces] M 0322 20019309 M 0396 miroirs [optique] M 0323 09035413 M 0397 miroirs de pointage pour fusils S 0419 13003809 M 0398 miroirs d’inspection pour

travauxM 0320 090307

20 M 0399 miroirs (plaques de verrepour --- )

M 0318 200261

10 M 0400 miroirs pour chirurgiens M 0321 10011810 M 0401 miroirs pour dentistes M 0319 10007825 M 0402 mitaines M 0330 25009925 M 0403 mitons M 0330 25009913 M 0404 mitrailleuses M 0008 13004625 M 0405 mitres [habillement] M 0329 25010006 M 0406 mitres de cheminées


19 M 0407 mitres de cheminées [nonmétalliques]

C 0423 190216

07 M 0408 mixeurs M 0333 07026728 M 0409 mobiles [jouets] M 0339 28014520 M 0410 mobiles [objets pour la

décoration]M 0338 200151

20 M 0411 mobiles décoratifs produisantdes sons

W 0247 200268

20 M 0412 mobilier scolaire S 0152 20009410 M 0413 mobilier spécial à usage

médicalF 0564 100119

09 M 0414 mobilier spécial de laboratoire F 0563 09031516 M 0415 modelage (matériaux pour le --- ) M 0342 160196




D’ORDREN° DEBASE

05 M 0416 modeler (cires à --- ) à usagedentaire

M 0435 050084

16 M 0417 modeler (matériaux à --- ) M 0342 16019616 M 0418 modèles de broderie E 0107 16004728 M 0419 modèles réduits de véhicules S 0134 28009109 M 0420 modems M 0346 09061111 M 0421 modérateurs nucléaires

(installations pour letraitement de combustibleset --- )

P 0708 110193

01 M 0422 modérateurs pour réacteursnucléaires

M 0347 010179

29 M 0423 moelle à usage alimentaire A 0304 29008119 M 0424 moellons R 0359 19023707 M 0425 moissonneuses R 0103 07026807 M 0426 moissonneuses-batteuses R 0105 07027007 M 0427 moissonneuses-lieuses R 0104 07026918 M 0428 moleskine [imitation du cuir] M 0372 18006324 M 0429 moleskine [tissu] M 0370 24007705 M 0430 moleskine à usage médical M 0371 05039208 M 0431 molettes [outils] B 0634 08016131 M 0432 mollusques [vivants] M 0485 31013629 M 0433 mollusques comestibles [non

vivants]M 0486 290083

06 M 0434 molybdène M 0373 06018909 M 0435 moniteurs [matériel] M 0380 09061209 M 0436 moniteurs [programmes

d’ordinateurs]M 0381 090613

09 M 0437 monnaie (détecteurs defausse --- )

C 0957 090173

16 M 0438 monnaie (plateaux pour rangeret compter la --- )

T 0449 160059

14 M 0439 monnaie (porte- --- ) en métauxprécieux

P 0790 140056

18 M 0440 monnaie (porte- --- ) non enmétaux précieux

P 0789 180064

08 M 0441 monnaie (ramasse- --- ) M 0378 08016214 M 0442 monnaies C 0695 14003409 M 0443 montage des films

cinématographiques(dispositifs pour le --- )

E 0034 090124

07 M 0444 monte-charge H 0209 07009507 M 0445 monte-wagon W 0008 07027114 M 0446 montres W 0081 14005714 M 0447 montres (boîtiers de --- ) W 0075 14014414 M 0448 montres (bracelets de --- ) W 0074 14001714 M 0449 montres (chaînes de --- ) W 0076 14002514 M 0450 montres (ressorts de --- ) W 0079 14005814 M 0451 montres (verres de --- ) W 0078 14005914 M 0452 montres-bracelets W 0369 14001609 M 0453 montures [châsses] de lunettes S 0714 09035920 M 0454 montures de brosses B 0717 20003309 M 0455 montures de pince-nez P 0373 09036406 M 0456 monuments métalliques M 0384 06019019 M 0457 monuments non métalliques M 0383 19011706 M 0458 mordaches [quincaillerie

métallique]V 0130 060191

02 M 0459 mordants * M 0393 02000201 M 0460 mordants pour métaux M 0395 01063318 M 0461 mors [harnachement] B 0421 180017


D’ORDREN° DEBASE

07 M 0462 mortaiseuses M 0403 07007105 M 0463 mort-aux-rats R 0073 05021606 M 0464 mortier (auges à --- ) métalliques T 0487 06027920 M 0465 mortier (auges à --- ) non


19 M 0466 mortier pour la construction M 0396 19005313 M 0467 mortiers [armes à feu] M 0399 13004708 M 0468 mortiers pour le pilage M 0400 08016305 M 0469 morue (huile de foie de --- ) C 0661 05015021 M 0470 mosaïques en verre non pour la

constructionM 0405 210161

19 M 0471 mosaïques pour la construction M 0404 19012601 M 0472 moteurs à explosion

(antidétonants pour --- )A 0349 010071

07 M 0473 moteurs à explosion (dispositifsd’allumage pour --- )

I 0029 070016

07 M 0474 moteurs autres que pourvéhicules terrestres

M 0430 070433

12 M 0475 moteurs (capots de --- ) pourvéhicules

H 0225 120054

07 M 0476 moteurs (culasses de --- ) C 1148 07013707 M 0477 moteurs (cylindres de --- ) C 1151 07044601 M 0478 moteurs de véhicules (agents

de refroidissement pour --- )C 0874 010647

07 M 0479 moteurs (dispositifsantipollution pour --- )

A 0358 070273

07 M 0480 moteurs (injecteurs pour --- ) I 0082 07007707 M 0481 moteurs (magnétos d’allumage

pour --- )I 0031 070017

07 M 0482 moteurs (pistons de --- ) P 0421 07027412 M 0483 moteurs pour véhicules

terrestresE 0136 120130

01 M 0484 moteurs (préparations contrel’ébullition pour agents derefroidissement de --- )

A 0327 010645

01 M 0485 moteurs (produits chimiquespour le décalaminage des --- )

E 0133 010089

07 M 0486 moteurs (régulateurs de vitessede --- )

S 0720 070275

07 M 0487 moteurs (silencieux pour --- ) M 0468 07051907 M 0488 motoculteurs C 1060 07051312 M 0489 motocycles M 0420 12014707 M 0490 motocycles (démarreurs au kick

pour --- )K 0024 070516

12 M 0491 motocyclettes M 0420 12014707 M 0492 motrices (chaînes --- ) autres que

pour véhicules terrestresT 0417 070427

12 M 0493 motrices (chaînes --- ) pourvéhicules terrestres

T 0416 120226

07 M 0494 motrices (machines --- ) autresque pour véhicules terrestres

D 0336 070241

12 M 0495 motrices (machines --- ) pourvéhicules terrestres

D 0335 120139

05 M 0496 mouches (attrape- --- ) F 0372 05003521 M 0497 mouches (chasse- --- ) F 0375 21006905 M 0498 mouches (glu contre les --- ) F 0374 05021705 M 0499 mouches (tue- --- ) F 0373 05021808 M 0500 mouchettes [ciseaux] W 0240 08016424 M 0501 mouchoirs de poche [en

matières textiles]H 0066 240078




D’ORDREN° DEBASE

16 M 0502 mouchoirs de poche [en papier] H 0065 16019807 M 0503 moufles [mécanique] P 0752 07009904 M 0504 mouillage (huiles de --- ) M 0350 04005601 M 0505 mouillage (produits de --- )

[blanchisserie]M 0351 010127

01 M 0506 mouillage (produits de --- )[teinturerie]

M 0352 010398

01 M 0507 mouillage (produits de --- ) pourl’industrie textile

M 0353 010530

16 M 0508 mouilleurs de bureau M 0349 16004901 M 0509 moulage (produits de --- ) pour la

fonderieF 0443 010307

29 M 0510 moules [mollusques] [nonvivantes]

M 0486 290083

31 M 0511 moules [mollusques] [vivantes] M 0485 31013607 M 0512 moules [parties de machines] M 0444 07027621 M 0513 moules [ustensiles de cuisine] M 0443 21007906 M 0514 moules à glace métalliques I 0011 06015021 M 0515 moules à glaçons I 0007 21009921 M 0516 moules de cuisine C 0860 21010317 M 0517 moules en ébonite E 0022 17010006 M 0518 moules pour la fonderie


19 M 0519 moules pour la fonderie nonmétalliques

F 0444 190091

07 M 0520 moulin (meules de --- ) M 0296 07026228 M 0521 moulinets pour la pêche R 0127 28009207 M 0522 moulins [machines] M 0295 07004221 M 0523 moulins à usage domestique à

mainM 0293 210162

07 M 0524 moulins à usage domestiqueautres qu’à main

M 0294 070277

08 M 0525 moulurer (fers à --- ) M 0432 08012007 M 0526 moulurer (machines à --- ) M 0433 07027819 M 0527 moulures [construction] non


20 M 0528 moulures pour cadres[encadrements]

P 0347 200190

05 M 0529 mousse d’Irlande à usagemédical

I 0160 050182

03 M 0530 moustaches (cire à --- ) M 0450 03005226 M 0531 moustaches postiches F 0027 26007224 M 0532 moustiquaires M 0406 24007906 M 0533 moustiquaires [châssis

métalliques]I 0110 060428

19 M 0534 moustiquaires [châssis nonmétalliques]

I 0109 190239

30 M 0535 moutarde M 0489 30010105 M 0536 moutarde à usage


30 M 0537 moutarde (farine de --- ) M 0491 30006005 M 0538 moutarde (huile de --- ) à usage


07 M 0539 moutons [machines] R 0065 07040432 M 0540 moûts M 0487 32001901 M 0541 moûts (produits pour le collage

des --- )M 0495 010200

14 M 0542 mouvements d’horlogerie M 0457 14006012 M 0543 moyeux de roues de véhicules H 0304 12006012 M 0544 moyeux (frettes de --- ) B 0103 120127


D’ORDREN° DEBASE

30 M 0545 muesli M 0467 30017713 M 0546 munitions A 0266 13002728 M 0547 munitions pour pistolets à

peinture [accessoires desport]

P 0041 280171

24 M 0548 murales (tentures --- ) enmatières textiles

W 0029 240103

27 M 0549 murales (tentures --- ) non enmatières textiles

T 0070 270013

06 M 0550 murs (revêtements de --- )[construction] métalliques

W 0027 060192

19 M 0551 murs (revêtements de --- )[construction] non métalliques

W 0026 190130

03 M 0552 musc [parfumerie] M 0484 03013230 M 0553 muscade (noix --- ) N 0138 30010218 M 0554 muselières M 0497 18002815 M 0555 musettes [instruments de

musique]B 0033 150051

18 M 0556 musettes mangeoires N 0110 18005015 M 0557 musicales (bandes --- ) M 0477 15007815 M 0558 musique (appareils à tourner

les pages de cahiers de --- )T 0543 150053

15 M 0559 musique (archets pourinstruments de --- )

B 0595 150004

09 M 0560 musique (automates à --- ) àprépaiement

J 0062 090062

15 M 0561 musique (boîtes à --- ) M 0481 15005215 M 0562 musique (boyaux d’instruments

de --- )C 0246 150015

15 M 0563 musique (chevalets pourinstruments de --- )

B 0688 150054

15 M 0564 musique (chevilles pourinstruments de --- )

P 0207 150021

15 M 0565 musique (claviers d’instrumentsde --- )

K 0019 150024

15 M 0566 musique (cordes d’instrumentsde --- )

S 1000 150028

15 M 0567 musique (embouchuresd’instruments de --- )

M 0454 150034

15 M 0568 musique (étuis pourinstruments de --- )

C 0201 150035

15 M 0569 musique (instruments de --- ) M 0483 15002515 M 0570 musique (instruments de --- )

électroniquesE 0087 150044

15 M 0571 musique (pédales d’instrumentsde --- )

P 0200 150060

18 M 0572 musique (porte- --- ) M 0476 18001315 M 0573 musique (pupitres à --- ) M 0478 15008015 M 0574 musique (souffleries

d’instruments de --- )B 0274 150064

15 M 0575 musique (touches pourinstruments de --- )

K 0021 150077

15 M 0576 musique (valves pourinstruments de --- )

V 0015 150073

05 M 0577 myrobalan [myrobolan] (écorcede --- ) à usagepharmaceutique

M 0498 050221

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N



D’ORDREN° DEBASE

20 N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée M 0408 20015309 N 0002 nage subaquatique (appareils

respiratoires pour la --- )B 0679 090355

28 N 0003 nageurs (palmes pour --- ) F 0306 28009309 N 0004 nageurs (pinces nasales pour

plongeurs et --- )N 0111 090655

01 N 0005 naphtalène N 0017 01039904 N 0006 naphte N 0016 04006624 N 0007 nappes [non en papier] T 0002 24003316 N 0008 nappes en papier T 0003 16020005 N 0009 narcotiques N 0030 05022328 N 0010 nasses [engins de pêche] C 1023 28009409 N 0011 natation (ceintures de --- ) S 1105 09054409 N 0012 natation (flotteurs pour la --- ) W 0115 09026509 N 0013 natation (gilets de --- ) S 1106 09054509 N 0014 natation (sangles de --- ) S 1105 09054427 N 0015 nattes M 0149 27000626 N 0016 nattes de cheveux P 0433 26004427 N 0017 nattes de corde tissée pour

pistes de skiM 0151 270017

09 N 0018 nautiques (appareils etinstruments --- )

N 0031 090356

12 N 0019 nautiques (véhicules --- ) W 0114 12014909 N 0020 navale (appareils de

signalisation --- )N 0032 090357

29 N 0021 navette (huile de --- ) comestible R 0068 29002204 N 0022 navette (huile de --- ) industrielle R 0069 04006507 N 0023 navettes [parties de machines] S 0404 07028026 N 0024 navettes pour la confection des

filets de pêcheS 0403 260058

09 N 0025 navigation (appareils de --- ) parsatellite

S 0102 090674

09 N 0026 navigation (appareils de --- ) pourvéhicules [ordinateurs debord]

N 0033 090659

09 N 0027 navigation (instruments pourla --- )

N 0034 090358

12 N 0028 navires S 0335 12015012 N 0029 navires (cheminées de --- ) F 0540 12007312 N 0030 navires (coques de --- ) S 0336 12003512 N 0031 navires (couples de --- ) T 0254 12008212 N 0032 navires (hélices de --- ) S 0184 12015103 N 0033 nécessaires de cosmétique C 0936 03006408 N 0034 nécessaires de manucure

[électriques]M 0077 080243

08 N 0035 nécessaires de rasage S 0292 08016621 N 0036 nécessaires de toilette T 0312 21011516 N 0037 nécessaires pour écrire

[écritoires]W 0372 160302

21 N 0038 nécessaires pour pique-niques[vaisselle]

P 0342 210170

32 N 0039 nectars de fruits F 0495 32004428 N 0040 neige artificielle pour arbres de

NoëlS 0596 280096

01 N 0041 néodyme N 0050 01040001 N 0042 néon N 0051 01040101 N 0043 neptunium N 0053 01040205 N 0044 nervins N 0054 05015203 N 0045 nettoyage à sec (produits de --- ) D 0347 030205


D’ORDREN° DEBASE

07 N 0046 nettoyage (appareils de --- ) àhaute pression

H 0200 070495

07 N 0047 nettoyage (appareils de --- ) àvapeur

C 0545 070485

21 N 0048 nettoyage (déchets de lainepour le --- )

W 0340 210163

01 N 0049 nettoyage des cheminées(produits chimiques pour le --- )

C 0419 010174

03 N 0050 nettoyage des prothèsesdentaires (préparations pourle --- )

C 0548 030194

05 N 0051 nettoyage des verres decontact (préparations pourle --- )

C 0825 050365

09 N 0052 nettoyage (dispositifs de --- )pour disques acoustiques

C 0543 090230

21 N 0053 nettoyage (étoupe de --- ) C 0554 21031207 N 0054 nettoyage (installations

centrales de --- ) par le videC 0302 070483

21 N 0055 nettoyage (instruments de --- )actionnés manuellement

C 0549 210104

07 N 0056 nettoyage (machines etappareils de --- ) [électriques]

C 0550 070281

03 N 0057 nettoyage (produits de --- ) C 0551 03010421 N 0058 nettoyage (torchons [chiffons]

de --- )C 0553 210077

21 N 0059 nettoyer (tampons à --- ) S 0160 21016801 N 0060 neutralisants de gaz toxiques T 0388 01040303 N 0061 neutralisants pour permanentes N 0072 03013320 N 0062 niches pour animaux d’intérieur K 0006 20000921 N 0063 nichets N 0055 21016420 N 0064 nichoirs N 0056 20010906 N 0065 nickel N 0079 06019329 N 0066 nids d’oiseaux comestibles E 0029 29014320 N 0067 nids pour animaux d’intérieur N 0057 20000801 N 0068 nielle (produits chimiques pour

la protection contre la --- )W 0200 010404

05 N 0069 nielle (produits chimiques pourle traitement de la --- )

W 0201 050222

06 N 0070 niobium N 0083 06019413 N 0071 nitrate d’ammonium (explosifs

au --- )A 0264 130005

01 N 0072 nitrates N 0089 01057201 N 0073 nitré (papier --- ) N 0088 01041613 N 0074 nitrocellulose (acétyl- --- ) A 0042 13000109 N 0075 niveau d’eau (indicateurs de --- ) W 0099 09020411 N 0076 niveau (soupapes régulatrices

de --- ) dans les réservoirsL 0169 110194

09 N 0077 niveaux [instruments pourdonner l’horizontale]

L 0172 090362

09 N 0078 niveaux d’essence G 0079 09024309 N 0079 nivellement (instruments de --- ) L 0170 09036316 N 0080 noeuds en papier [papeterie] B 0597 16035101 N 0081 noir animal A 0296 01006802 N 0082 noir de charbon [pigment] C 0124 02003901 N 0083 noir de charbon à usage


02 N 0084 noir de fumée [pigment] L 0033 02007301 N 0085 noir de fumée à usage

industrielL 0032 010316

N LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

02 N 0086 noirs [matières colorantes oupeintures]

B 0434 020051

31 N 0087 noisettes H 0123 31008731 N 0088 noix N 0141 31000414 N 0089 noix (casse- --- ) en métaux


08 N 0090 noix (casse- --- ) non en métauxprécieux

N 0136 080215

31 N 0091 noix de coco C 0659 31003431 N 0092 noix de coco (coques de --- ) C 0658 31003329 N 0093 noix de coco séchées C 0654 29002131 N 0094 noix de cola K 0067 31007401 N 0095 noix de galle G 0012 01031931 N 0096 noix de kola K 0067 31007429 N 0097 noix de palmiers (huile de --- )

[alimentation]P 0073 290059

30 N 0098 noix muscade N 0138 30010229 N 0099 noix préparées N 0145 29008524 N 0100 non-tissés [textile] N 0107 24009806 N 0101 noues [construction]


19 N 0102 noues [construction] nonmétalliques

F 0279 190131

30 N 0103 nouilles N 0109 30010321 N 0104 nouilles [instruments à main]

(appareils à faire des --- )N 0108 210327

31 N 0105 nourriture pour animaux decompagnie

P 0272 310138

11 N 0106 nucléaires (installations pour letraitement de combustibles etmodérateurs --- )

P 0708 110193

11 N 0107 numéros de maisons lumineux L 0344 11019606 N 0108 numéros de maisons non

lumineux [métalliques]H 0296 060196

20 N 0109 numéros de maisons nonlumineux [non métalliques]

H 0295 200155

08 N 0110 numéroter (pinces à --- ) N 0128 08016716 N 0111 numéroteurs N 0127 16020305 N 0112 nutritives (substances --- ) pour

micro-organismesN 0140 050212


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS O



D’ORDREN° DEBASE

09 O 0001 objectifs [optique] O 0008 09016031 O 0002 objets comestibles à mâcher

pour animauxA 0307 310141

20 O 0003 objets de publicité gonflables I 0076 20025909 O 0004 observation (instruments d’ --- ) O 0011 09036610 O 0005 obstétricaux (appareils --- ) O 0012 10012009 O 0006 obturateurs [photographie] S 0401 09018113 O 0007 obus S 0321 13004815 O 0008 ocarinas O 0013 15005609 O 0009 octants O 0014 09036709 O 0010 oculaires E 0230 09013405 O 0011 odorants (sels --- ) S 0583 05022418 O 0012 oeillères [harnachement] B 0464 18005626 O 0013 oeillets pour chaussures S 0352 26003626 O 0014 oeillets pour vêtements E 0227 26007301 O 0015 oenologie (bactéricides pour

l’ --- ) [produits chimiquesutilisés au cours de lafabrication du vin]

O 0015 010096

29 O 0016 oeuf (blanc d’ --- ) W 0234 29001229 O 0017 oeuf (jaune d’ --- ) Y 0017 29006429 O 0018 oeufs * E 0043 29008631 O 0019 oeufs à couver E 0044 31004502 O 0020 oeufs de Pâques (papier pour

teindre les --- )P 0098 020096

31 O 0021 oeufs de poissons F 0228 31008931 O 0022 oeufs de vers à soie S 0458 31009029 O 0023 oeufs d’escargots [pour la

consommation]S 0593 290139

29 O 0024 oeufs en poudre P 0623 29008707 O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses]

pour --- )I 0053 070442

09 O 0026 oeufs (mire- --- ) E 0042 09024101 O 0027 offset (plaques sensibilisées

pour --- )S 0254 010406

09 O 0028 ohmmètres O 0019 09036831 O 0029 oignons [bulbes de fleurs] F 0336 31009129 O 0030 oignons [légumes] conservés O 0068 29008931 O 0031 oignons [légumes] frais O 0067 31009205 O 0032 oignons (coussinets pour --- ) B 0768 05039131 O 0033 oiseaux (aliments pour --- ) B 0407 31003521 O 0034 oiseaux (bagues pour --- ) R 0246 21001821 O 0035 oiseaux (baignoires d’ --- ) * B 0404 21001906 O 0036 oiseaux (baignoires d’ --- )

[constructions métalliques]B 0406 060280

19 O 0037 oiseaux (baignoires d’ --- )[constructions nonmétalliques]

B 0405 190194

21 O 0038 oiseaux (cages à --- ) B 0408 21005920 O 0039 oiseaux empaillés B 0411 20015626 O 0040 oiseaux (plumes d’ --- )

[accessoires d’habillement]B 0410 260074

04 O 0041 oléine O 0058 04006801 O 0042 oléique (acide --- ) O 0057 01040716 O 0043 oléographies O 0059 16020405 O 0044 oligo-éléments (préparations

d’ --- ) pour la consommationhumaine et animale

T 0394 050375

01 O 0045 oligo-éléments (préparationsd’ --- ) pour les plantes

T 0395 010637


D’ORDREN° DEBASE

29 O 0046 olive (huile d’ --- ) comestible O 0060 29009129 O 0047 olives conservées O 0062 29009031 O 0048 olives fraîches O 0061 31009314 O 0049 olivine [pierre précieuse] O 0065 14006201 O 0050 olivine [produit chimique] O 0063 01040819 O 0051 olivine pour la construction O 0064 19013210 O 0052 ombilicales (ceintures --- ) U 0004 10012118 O 0053 ombrelles P 0128 18006612 O 0054 omnibus O 0066 12015209 O 0055 ondemètres W 0144 09036903 O 0056 ondulation des cheveux

(préparations pour l’ --- )H 0037 030041

09 O 0057 onduler les cheveux (appareilsélectrothermiques à --- )

H 0039 090548

26 O 0058 onduler les cheveux (épinglesà --- )

H 0021 260039

21 O 0059 ongles (brosses à --- ) N 0001 21005008 O 0060 ongles (coupe- --- ) [électriques

ou non électriques]N 0004 080221

03 O 0061 ongles (laques pour les --- ) N 0012 03003208 O 0062 ongles (limes à --- ) N 0007 08016808 O 0063 ongles (pinces à --- ) N 0009 08007403 O 0064 ongles postiches F 0028 03013603 O 0065 ongles (produits pour le soin

des --- )N 0003 030137

16 O 0066 onglets [reliure] B 0387 16020508 O 0067 onglets (boîtes à --- ) M 0328 08025305 O 0068 onguents à usage

pharmaceutiqueO 0056 050225

01 O 0069 opacifier l’émail ou le verre(produits pour --- )

O 0069 010264

21 O 0070 opales (verres --- ) O 0070 21016621 O 0071 opalines O 0071 21016710 O 0072 opération (tables d’ --- ) O 0074 10015010 O 0073 ophtalmomètres O 0075 10012210 O 0074 ophtalmoscopes O 0080 10012305 O 0075 opiats O 0076 05022605 O 0076 opium O 0077 05022705 O 0077 opodeldoch O 0078 05022805 O 0078 opothérapiques (produits --- ) O 0079 05022909 O 0079 optiques (appareils et

instruments --- )O 0081 090370

05 O 0080 or (amalgames dentaires en --- ) G 0214 05023002 O 0081 or brillant [céramique] B 0693 02009726 O 0082 or (broderies en --- ) G 0215 26009414 O 0083 or brut ou battu G 0220 14006314 O 0084 or (filés d’ --- ) [bijouterie] G 0219 14006414 O 0085 or (fils d’ --- ) [bijouterie] G 0219 14006401 O 0086 or (sels d’ --- ) G 0217 01040906 O 0087 or (soudure d’ --- ) G 0218 06041731 O 0088 oranges O 0093 31009416 O 0089 ordinateur (bandes en papier

ou cartes pourl’enregistrement desprogrammes d’ --- )

P 0113 160231

09 O 0090 ordinateurs C 0779 09037209 O 0091 ordinateurs blocs-notes N 0114 09064209 O 0092 ordinateurs (imprimantes d’ --- ) P 0688 09061809 O 0093 ordinateurs (mémoires pour --- ) C 0771 09034209 O 0094 ordinateurs (périphériques d’ --- ) C 0773 090590

O LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

09 O 0095 ordinateurs (programmes d’ --- )[logiciels téléchargeables]

C 0777 090658

09 O 0096 ordinateurs (programmes d’ --- )enregistrés

C 0776 090373

07 O 0097 ordures (broyeurs d’ --- ) D 0188 07041420 O 0098 oreillers P 0363 20015710 O 0099 oreillers à air à usage médical A 0152 10016120 O 0100 oreillers à air non à usage


10 O 0101 oreillers contre l’insomnie S 0669 10010124 O 0102 oreillers (housses d’ --- ) P 0361 24011224 O 0103 oreillers (taies d’ --- ) P 0362 24008008 O 0104 oreilles (appareils pour percer

les --- )E 0006 080241

09 O 0105 oreilles (bouchons [tampons]pour les --- )

E 0003 090681

14 O 0106 oreilles (boucles d’ --- ) E 0007 14011810 O 0107 oreilles (cure- --- ) E 0002 10007109 O 0108 oreilles (tampons d’ --- ) pour la

plongéeE 0004 090401

14 O 0109 orfèvrerie [à l’exception de lacoutellerie, des fourchettes etdes cuillers]

G 0212 140065

05 O 0110 organismes (cultures de micro- --- ) à usage médical ouvétérinaire

C 1061 050213

05 O 0111 organismes (substancesnutritives pour micro- --- )

N 0140 050212

31 O 0112 orge * B 0124 31009530 O 0113 orge égrugé B 0125 30010530 O 0114 orge (farine d’ --- ) B 0127 30006130 O 0115 orge mondé B 0126 30010032 O 0116 orgeat O 0099 32002715 O 0117 orgues O 0098 15005715 O 0118 orgues (porte-vent pour --- ) W 0248 15005826 O 0119 oripeaux [ornements de

vêtements]T 0270 260075

26 O 0120 ornement d’articles textiles(pièces collables à chaudpour l’ --- ) [mercerie]

P 0167 260111

26 O 0121 ornementaux (badges --- ) O 0102 26011314 O 0122 ornements de chapeaux [en

métaux précieux]H 0114 140117

26 O 0123 ornements de chapeaux [nonen métaux précieux]

H 0113 260016

14 O 0124 ornements en jais O 0109 14004710 O 0125 orthodontie (appareils d’ --- ) O 0113 10021410 O 0126 orthopédiques (articles --- ) O 0118 10003831 O 0127 orties N 0070 31009601 O 0128 os (charbon d’ --- ) B 0526 01016731 O 0129 os de seiche pour oiseaux C 1126 31009729 O 0130 os (huile d’ --- ) comestible B 0527 29009204 O 0131 os (huile d’ --- ) industrielle B 0528 04006709 O 0132 oscillographes O 0122 09037401 O 0133 oseille (sel d’ --- ) S 0674 01041014 O 0134 osmium O 0123 14006622 O 0135 ouate à filtrer W 0001 22006003 O 0136 ouate à usage cosmétique C 0955 03006605 O 0137 ouate à usage médical W 0002 050072


D’ORDREN° DEBASE

22 O 0138 ouate pour le rembourrage oule capitonnage

W 0003 220061

10 O 0139 ouïe (appareils pour laprotection de l’ --- )

H 0135 100124

07 O 0140 ourler (machines à --- ) H 0181 07028326 O 0141 ourlets (faux --- ) F 0026 26005628 O 0142 ours en peluche T 0123 28015107 O 0143 outils [parties de machines] T 0361 07028508 O 0144 outils à main actionnés

manuellementH 0058 080072

06 O 0145 outils (boîtes à --- ) en métal[vides]

T 0354 060423

08 O 0146 outils (ceintures porte- --- ) T 0353 08024706 O 0147 outils (coffres à --- ) en métal

[vides]T 0355 060424

28 O 0148 outils de remise en place desmottes de terre [accessoiresde golf]

D 0212 280179

07 O 0149 outils (machines- --- ) M 0009 07024306 O 0150 outils (manches d’ --- )


20 O 0151 outils (manches d’ --- ) [nonmétalliques]

T 0356 200142

07 O 0152 outils (porte--) [parties demachines]

H 0215 070286

07 O 0153 outils tenus à la main actionnésautrement que manuellement

H 0064 070284

07 O 0154 ouvre-boîtes électriques T 0261 07028708 O 0155 ouvre-boîtes non électriques C 0072 08016921 O 0156 ouvre-bouteilles B 0573 21004821 O 0157 ouvre-gants G 0169 21014108 O 0158 ouvre-huîtres O 0140 08014301 O 0159 oxalates O 0133 01041101 O 0160 oxalique (acide --- ) O 0134 01041211 O 0161 oxhydriques (brûleurs --- ) O 0135 11019701 O 0162 oxyde d’antimoine A 0351 01007501 O 0163 oxyde de chrome C 0473 01018901 O 0164 oxyde de cobalt à usage


01 O 0165 oxyde de mercure M 0225 01038901 O 0166 oxyde de plomb L 0098 01044101 O 0167 oxygène O 0137 01041309 O 0168 oxygène (appareils pour

transvaser l’ --- )O 0139 090377

05 O 0169 oxygène (bains d’ --- ) O 0138 05004301 O 0170 oxygénée (eau --- ) H 0335 01041404 O 0171 ozocérite [ozokérite] O 0144 04006909 O 0172 ozoniseurs [ozonisateurs] O 0145 090378

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS P



D’ORDREN° DEBASE

12 P 0001 pagaies P 0018 12015320 P 0002 paillasses S 0982 20015927 P 0003 paillassons D 0247 27000831 P 0004 paille [fourrage] S 0980 31009931 P 0005 paille [tiges de céréales] S 0981 31009821 P 0006 paille de fer pour le nettoyage S 0895 21000507 P 0007 paille (hache- --- ) S 0977 07021007 P 0008 paille (lames de hache- --- ) C 0321 07022322 P 0009 paille pour le rembourrage S 0979 22006220 P 0010 paille (rubans de --- ) S 0978 20016220 P 0011 paille tressée [à l’exception des

nattes]P 0434 200160

20 P 0012 paille (tresses de --- ) S 0984 20016120 P 0013 pailles pour la dégustation des

boissonsS 0986 200028

30 P 0014 paillettes de maïs C 0908 30004326 P 0015 paillettes pour vêtements S 0702 26007731 P 0016 paillis [couverture d’humus] S 0983 31004601 P 0017 paillis [engrais] C 0758 01062222 P 0018 paillons pour bouteilles S 0985 22008020 P 0019 paillots S 0982 20015930 P 0020 pain B 0662 30009321 P 0021 pain (corbeilles à --- ) B 0664 21001730 P 0022 pain d’épice G 0125 30005511 P 0023 pain (grille- --- ) B 0671 11017107 P 0024 pain (machines à couper le --- ) B 0667 07028821 P 0025 pain (planches à --- ) B 0666 21016905 P 0026 pain pour diabétiques D 0097 05012116 P 0027 pains à cacheter S 0212 16020630 P 0028 pains (petits --- ) B 0670 30011020 P 0029 palanches de transport S 0382 20026507 P 0030 palans P 0752 07009925 P 0031 paletots O 0132 25011528 P 0032 palets Q 0012 28009706 P 0033 palettes [plateaux] de

chargement métalliquesL 0299 060325

20 P 0034 palettes [plateaux] dechargement non métalliques

L 0298 200054

06 P 0035 palettes de manutentionmétalliques

H 0076 060175

20 P 0036 palettes de manutention nonmétalliques

H 0075 200146

06 P 0037 palettes de transportmétalliques

T 0433 060176

20 P 0038 palettes de transport nonmétalliques

T 0432 200145

16 P 0039 palettes pour peintres P 0062 16020716 P 0040 palettisation (pellicules en

matières plastiques[adhérentes, extensibles] pourla --- )

P 0457 160325

07 P 0041 paliers [parties de machines oude moteurs]

A 0337 070396

07 P 0042 paliers (chaises de --- )[machines]

B 0227 070091

07 P 0043 paliers pour arbres detransmission

B 0229 070290

06 P 0044 palissades métalliques P 0064 06019819 P 0045 palissades non métalliques P 0063 19013414 P 0046 palladium P 0067 140067


D’ORDREN° DEBASE

01 P 0047 palladium (chlorures de --- ) P 0066 01041529 P 0048 palme (huile de --- )

[alimentation]P 0074 290084

09 P 0049 palmers M 0258 09037931 P 0050 palmes [feuilles de palmiers] P 0076 31010028 P 0051 palmes pour nageurs F 0306 28009331 P 0052 palmiers P 0075 31010129 P 0053 palourdes [non vivantes] C 0529 29013206 P 0054 palplanches métalliques S 0309 06018819 P 0055 palplanches non métalliques P 0358 19013620 P 0056 panetons B 0056 20016306 P 0057 paniers métalliques B 0157 06019920 P 0058 paniers non métalliques B 0156 20024312 P 0059 paniers spéciaux pour cycles B 0153 12024809 P 0060 panneaux de signalisation

lumineux ou mécaniquesS 0427 090380

06 P 0061 panneaux de signalisation nilumineux, ni mécaniques[métalliques]

S 0429 060200

19 P 0062 panneaux de signalisation nilumineux, ni mécaniques [nonmétalliques]

S 0428 190137

06 P 0063 panneaux pour la constructionmétalliques

B 0741 060381

19 P 0064 panneaux pour la constructionnon métalliques

B 0750 190223

19 P 0065 pannes [tuiles] T 0241 19015105 P 0066 pansements (articles pour --- ) D 0307 05011425 P 0067 pantalons T 0492 25006421 P 0068 pantalons (presses pour --- ) T 0489 21017121 P 0069 pantalons (tendeurs de --- ) T 0491 21017216 P 0070 pantographes [instruments de

dessin]P 0085 160208

25 P 0071 pantoufles S 0578 25010116 P 0072 papeterie (articles de --- ) S 0855 16020916 P 0073 papeteries [nécessaires pour

écrire]W 0373 160300

16 P 0074 papier * P 0090 16000634 P 0075 papier à cigarettes C 0502 34002416 P 0076 papier à copier [articles de

papeterie]C 0893 160332

03 P 0077 papier à polir P 0548 03013905 P 0078 papier à sinapismes P 0100 05023734 P 0079 papier absorbant pour la pipe A 0014 34001101 P 0080 papier albuminé A 0179 01003605 P 0081 papier antimite M 0409 05028601 P 0082 papier autovireur

[photographie]S 0244 010090

04 P 0083 papier (bandes de --- ) pourl’allumage

P 0112 040005

01 P 0084 papier barytique B 0145 01010316 P 0085 papier calque T 0400 16006216 P 0086 papier carbone C 0130 16006601 P 0087 papier chimique pour essais T 0170 01027816 P 0088 papier (coupe- --- ) [articles de

bureau]P 0104 160291

16 P 0089 papier d’argent S 0471 16002516 P 0090 papier d’armoire [parfumé ou

non]D 0282 160344

19 P 0091 papier de construction B 0752 190062

P LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

01 P 0092 papier de tournesol L 0281 01041903 P 0093 papier de verre [verré] S 0082 03014001 P 0094 papier diazo D 0121 01024503 P 0095 papier émeri E 0116 03008422 P 0096 papier (ficelles en --- ) T 0553 22003816 P 0097 papier hygiénique T 0313 16009421 P 0098 papier hygiénique (distributeurs

de --- )T 0314 210116

17 P 0099 papier isolant I 0131 17005516 P 0100 papier lumineux L 0345 16019016 P 0101 papier mâché P 0123 16019107 P 0102 papier (machines à --- ) P 0105 07029307 P 0103 papier (machines pour la

fabrication du --- )P 0119 070291

01 P 0104 papier nitré N 0088 01041616 P 0105 papier paraffiné P 0115 16033901 P 0106 papier (pâte à --- ) P 0108 01015601 P 0107 papier photométrique P 0322 01041716 P 0108 papier pour appareils

enregistreursP 0102 160067

17 P 0109 papier pour condensateursélectriques

P 0099 170029

16 P 0110 papier pourélectrocardiographes

E 0078 160140

01 P 0111 papier pour la photographie P 0311 01032201 P 0112 papier pour photocalques B 0484 01043216 P 0113 papier pour radiogrammes R 0020 16023302 P 0114 papier pour teindre les oeufs de

PâquesP 0098 020096

01 P 0115 papier réactif R 0098 01025931 P 0116 papier sablé pour animaux

domestiques [litière]S 0081 310146

01 P 0117 papier sensible S 0252 01041816 P 0118 papier Xuan [pour peinture et

calligraphie chinoises]X 0012 160347

16 P 0119 papier-filtre F 0151 16015616 P 0120 papier-parchemin P 0129 16021003 P 0121 papiers abrasifs A 0008 03016617 P 0122 papiers d’amiante A 0455 17007127 P 0123 papiers de tenture W 0039 27000727 P 0124 papiers peints W 0039 27000701 P 0125 papiers peints (colles pour --- ) A 0090 01020303 P 0126 papiers peints (produits pour le

nettoyage des --- )W 0041 030138

02 P 0127 papiers peints (produits pourl’enlèvement des --- )

W 0042 020071

16 P 0128 papiers (presse- --- ) P 0122 16018328 P 0129 papillons (filets à --- ) N 0062 28016526 P 0130 papillotes [bigoudis] H 0020 26012112 P 0131 parachutes P 0124 12011304 P 0132 paraffine P 0125 04007009 P 0133 parafoudres L 0211 09038128 P 0134 parapentes P 0126 28014618 P 0135 parapluies U 0011 18004320 P 0136 parapluies (porte- --- ) U 0009 20016408 P 0137 parasites des plantes (appareils

pour détruire les --- )P 0445 080088

05 P 0138 parasiticides P 0127 05023818 P 0139 parasols P 0128 18006609 P 0140 paratonnerres L 0211 090381


D’ORDREN° DEBASE

20 P 0141 paravents [meubles] S 0172 20016517 P 0142 paravents d’asbeste pour

pompiersA 0457 170007

16 P 0143 parchemin (papier- --- ) P 0129 16021009 P 0144 parcomètres [parcmètres] P 0135 09038309 P 0145 parcs à voitures (portillons à

prépaiement pour --- )C 0692 090382

20 P 0146 parcs pour bébés P 0495 20002225 P 0147 pardessus O 0132 25011509 P 0148 pare-balles (gilets --- ) B 0763 09058212 P 0149 pare-boue M 0465 12004912 P 0150 pare-brise W 0271 12015412 P 0151 pare-chocs de véhicules V 0064 12007709 P 0152 pare-étincelles S 0704 09024512 P 0153 pare-soleil [stores] pour

automobilesS 1053 120245

21 P 0154 parfum (pulvérisateurs de --- ) P 0257 21022821 P 0155 parfum (vaporisateurs à --- ) P 0257 21022803 P 0156 parfumer le linge (produits

pour --- )S 0004 030150

03 P 0157 parfumerie (produits de --- ) P 0258 03014103 P 0158 parfums P 0259 03013521 P 0159 parfums (brûle- --- ) P 0255 21005603 P 0160 parfums de fleurs (bases

pour --- )F 0337 030105

25 P 0161 parkas P 0133 25014306 P 0162 parois (revêtements de --- )

[construction] métalliquesW 0032 060201

19 P 0163 parois (revêtements de --- )[construction] non métalliques

W 0031 190138

03 P 0164 parquet (cire à --- ) P 0139 03005307 P 0165 parquet (cireuses à --- )

électriquesP 0141 070500

19 P 0166 parquets P 0140 19011219 P 0167 parquets (lames de --- ) P 0138 19010609 P 0168 particules (accélérateurs de --- ) P 0142 09000214 P 0169 parure (épingles de --- ) O 0103 14006914 P 0170 parures [bijouterie] O 0108 14006814 P 0171 parures d’argent S 0469 14001014 P 0172 parures pour chaussures [en

métaux précieux]S 0359 140119

26 P 0173 parures pour chaussures [nonen métaux précieux]

S 0358 260035

26 P 0174 passe-cordons B 0505 26009026 P 0175 passe-lacets B 0505 26009026 P 0176 passementerie L 0011 26006816 P 0177 passeports (pochettes pour --- ) P 0146 16034014 P 0178 passe-thé en métaux précieux T 0108 14014821 P 0179 passe-thé non en métaux


14 P 0180 passoires en métaux précieux S 0964 14007121 P 0181 passoires non en métaux

précieuxS 0963 210174

16 P 0182 pastels [crayons] P 0152 16021111 P 0183 pasteurisateurs P 0157 11017830 P 0184 pastilles [confiserie] L 0332 30010705 P 0185 pastilles à usage

pharmaceutiqueP 0160 050214

32 P 0186 pastilles pour boissonsgazeuses

P 0159 320033




D’ORDREN° DEBASE

16 P 0187 pâte à modeler M 0343 16019701 P 0188 pâte à papier P 0108 01015630 P 0189 pâte d’amandes A 0223 30000401 P 0190 pâte de bois W 0312 01013219 P 0191 pâte de bois (carton de --- )

[construction]W 0313 190201

16 P 0192 pâte de bois (carton de --- )[papeterie]

W 0314 160278

31 P 0193 pâte de bois (copeaux pour lafabrication de --- )

W 0301 310018

05 P 0194 pâte de jujube J 0060 05018430 P 0195 pâte pour gâteaux C 0033 30007231 P 0196 pâtées M 0111 31010206 P 0197 patères [crochets] métalliques

pour vêtementsC 0592 060202

20 P 0198 patères [crochets] pourvêtements, non métalliques

C 0591 200166

20 P 0199 patères de rideaux C 1095 20017730 P 0200 pâtés [pâtisserie] P 0165 30013430 P 0201 pâtés à la viande M 0181 30013330 P 0202 pâtes alimentaires P 0147 30000307 P 0203 pâtes alimentaires (machines

pour la fabrication des --- )E 0033 070296

29 P 0204 pâtés de foie L 0287 29008830 P 0205 pâtes de fruits [confiserie] F 0492 30017602 P 0206 pâtes d’imprimerie [encres] P 0689 02004330 P 0207 pâtes (ferments pour --- ) F 0086 30006603 P 0208 pâtes pour cuirs à rasoir P 0154 03007306 P 0209 patinoires [constructions]


19 P 0210 patinoires [constructions] nonmétalliques

S 0501 190139

28 P 0211 patins à glace I 0016 28009928 P 0212 patins à roulettes R 0302 28009828 P 0213 patins à roulettes en ligne I 0100 28018228 P 0214 patins (bottines- --- ) [combiné] S 0500 28002818 P 0215 patins (courroies de --- ) S 0967 18003530 P 0216 pâtisserie P 0162 30010811 P 0217 pâtisserie (fers à --- ) électriques W 0005 11025821 P 0218 pâtisserie (rouleaux à --- ) R 0310 21017524 P 0219 patrons d’imprimerie (tissus de

soie pour --- )S 0452 240060

16 P 0220 patrons (étuis pour --- ) S 0901 16021416 P 0221 patrons pour la couture P 0171 16021220 P 0222 pattes d’attache de câbles ou

de tubes [en matièresplastiques]

C 0013 200016

06 P 0223 pattes d’attache de câbles oude tubes [métalliques]

C 0570 060313

31 P 0224 pâture F 0379 31006019 P 0225 pavés éclairants L 0346 19011519 P 0226 pavés lumineux L 0346 19011506 P 0227 pavés métalliques P 0174 06029419 P 0228 pavés non métalliques P 0173 19020024 P 0229 pavillons [drapeaux] F 0265 24004209 P 0230 pavillons de haut-parleurs H 0260 09057510 P 0231 peau artificielle à usage

chirurgicalA 0434 100125

03 P 0232 peau (crème pour blanchir la --- ) S 0512 030023


D’ORDREN° DEBASE

24 P 0233 peau d’animaux (tissus imitantla --- )

F 0004 240003

21 P 0234 peau (éponges abrasives pourla --- )

A 0009 210331

03 P 0235 peau (produits cosmétiquespour les soins de la --- )

S 0509 030142

05 P 0236 peau (produitspharmaceutiques pour lessoins de la --- )

S 0510 050239

02 P 0237 peausserie (encres pour la --- ) I 0086 02006909 P 0238 peaux (appareils à mesurer

l’épaisseur des --- )S 0517 090386

18 P 0239 peaux chamoisées autres quepour le nettoyage

C 0347 180094

21 P 0240 peaux chamoisées pour lenettoyage

C 0346 210263

18 P 0241 peaux d’animaux A 0305 18000221 P 0242 peaux de daim pour le


28 P 0243 peaux de phoques[revêtements de skis]

S 0201 280100

15 P 0244 peaux de tambours D 0341 15005901 P 0245 peaux (produits pour le

corroyage des --- )C 1085 010216

31 P 0246 pêche (appâts pour la --- )[vivants]

F 0230 310132

28 P 0247 pêche (attirail de --- ) F 0234 28008322 P 0248 pêche (filets de --- ) F 0233 22001108 P 0249 pêche (harpons pour la --- ) H 0105 08017029 P 0250 pêche (produits de la --- ) F 0223 29004707 P 0251 pêche (treuils pour la --- ) N 0060 07047825 P 0252 pêcheurs (vestes de --- ) V 0123 25015929 P 0253 pectine à usage alimentaire P 0195 29009305 P 0254 pectine à usage


01 P 0255 pectine à usagephotographique

P 0197 010420

12 P 0256 pédales de cycles P 0199 12009215 P 0257 pédales d’instruments de

musiqueP 0200 150060

08 P 0258 pédicures (trousses de --- ) P 0202 08010621 P 0259 peignes C 0736 21007616 P 0260 peignes à marbrer G 0240 16012221 P 0261 peignes électriques C 0737 21017621 P 0262 peignes (étuis pour --- ) C 0732 21012826 P 0263 peigneuses de laine (aiguilles

pour --- )N 0046 260005

25 P 0264 peignoirs D 0304 25003316 P 0265 peintres (appuie-main pour --- ) H 0077 16001916 P 0266 peintres (brosses pour --- ) P 0043 16005016 P 0267 peintres en bâtiment (rouleaux

de --- )H 0297 160215

27 P 0268 peints (papiers --- ) W 0039 27000706 P 0269 peinture au pistolet (cabines

pour la --- ) métalliquesP 0038 060310

19 P 0270 peinture au pistolet (cabinespour la --- ) non métalliques

P 0037 190205

16 P 0271 peinture (boîtes de --- ) [matérielscolaire]

P 0033 160217

16 P 0272 peinture (chevalets pour la --- ) P 0044 160087




D’ORDREN° DEBASE

02 P 0273 peinture (émaux pour la --- ) E 0124 02006504 P 0274 peinture (huiles pour la --- ) O 0043 04010207 P 0275 peinture (machines pour la --- ) P 0045 07029728 P 0276 peinture (pistolets à --- ) [articles

de sport]G 0344 280170

07 P 0277 peinture (pistolets pour la --- ) S 0767 07029802 P 0278 peinture (poudre d’aluminium

pour la --- )A 0244 020008

03 P 0279 peinture (produits pour enleverla --- )

P 0039 030179

16 P 0280 peinture (toiles pour la --- ) C 0093 16021602 P 0281 peintures * P 0047 02000116 P 0282 peintures [tableaux] encadrées

ou nonP 0046 160030

02 P 0283 peintures antifouling A 0335 02012202 P 0284 peintures bactéricides B 0018 02001902 P 0285 peintures (diluants pour --- ) T 0202 02005302 P 0286 peintures ignifuges F 0211 02008517 P 0287 peintures isolantes I 0130 17006002 P 0288 peintures (liants pour --- ) B 0384 02008725 P 0289 pèlerines P 0211 25010225 P 0290 pelisses P 0212 25010321 P 0291 pelles [accessoires de table] S 0158 21010208 P 0292 pelles [outils] S 0385 08011021 P 0293 pelles à tartes P 0349 21017707 P 0294 pelles mécaniques S 0386 07007018 P 0295 pelleteries [peaux d’animaux] F 0541 18006709 P 0296 pellicules [films]

impressionnéesF 0149 090515

01 P 0297 pellicules [films] sensibiliséesmais non impressionnées

S 0251 010581

16 P 0298 pellicules en matièresplastiques [adhérentes,extensibles] pour lapalettisation

P 0457 160325

17 P 0299 pellicules en matièresplastiques autres que pourl’emballage

P 0461 170072

16 P 0300 pellicules en matièresplastiques pour l’emballage

P 0460 160218

05 P 0301 pellicules (produitspharmaceutiques contreles --- )

P 0293 050241

26 P 0302 pelotes d’aiguilles N 0040 26007826 P 0303 pelotes d’épingles P 0366 26005510 P 0304 pelotes hypogastriques A 0004 10009828 P 0305 peluche (ours en --- ) T 0123 28015128 P 0306 peluches [jouets] P 0512 28016114 P 0307 pendules [horlogerie] C 0576 14001106 P 0308 pênes de serrures B 0521 06020409 P 0309 pente (indicateurs de --- ) S 0580 09029912 P 0310 pentes (remonte--) S 0506 12017006 P 0311 pentures S 0966 06003905 P 0312 pepsines à usage


05 P 0313 peptones à usagepharmaceutique

P 0242 050180

01 P 0314 perborate de soude P 0244 01042101 P 0315 percarbonates P 0245 010422


D’ORDREN° DEBASE

08 P 0316 percer les oreilles (appareilspour --- )

E 0006 080241

07 P 0317 perceuses à main électriques D 0322 07030006 P 0318 perches métalliques P 0535 06002420 P 0319 perches non métalliques P 0533 20024201 P 0320 perchlorates P 0247 01042319 P 0321 perchoirs P 0246 19014008 P 0322 perçoirs B 0559 08006711 P 0323 percolateurs à café électriques C 0672 11026121 P 0324 percolateurs à café non


08 P 0325 perforateurs [outils] P 0254 08006216 P 0326 perforateurs de bureau O 0017 16009316 P 0327 périodiques P 0260 16003309 P 0328 périphériques d’ordinateurs C 0773 09059009 P 0329 périscopes P 0262 09033714 P 0330 perles [bijouterie] P 0185 14007020 P 0331 perles (rideaux de --- ) pour la

décorationB 0217 200167

03 P 0332 permanentes (neutralisantspour --- )

N 0072 030133

03 P 0333 peroxyde d’hydrogène à usagecosmétique

H 0336 030112

05 P 0334 peroxyde d’hydrogène à usagemédical

H 0337 050345

26 P 0335 perruques W 0244 26007901 P 0336 persulfates P 0266 01042401 P 0337 persulfurique (acide --- ) P 0267 01042509 P 0338 perte électrique (indicateurs

de --- )E 0068 090213

09 P 0339 pesage (appareils etinstruments de --- )

W 0179 090388

09 P 0340 pesage (machines de --- ) W 0180 09008009 P 0341 pèse-acide A 0043 09038709 P 0342 pèse-lait L 0022 09031709 P 0343 pèse-lettres L 0163 09032509 P 0344 pèse-sels S 0047 09038910 P 0345 pessaires P 0268 10001005 P 0346 pesticides P 0269 05002113 P 0347 pétards F 0203 13007228 P 0348 pétards (bonbons à --- ) E 0202 28002729 P 0349 petit-lait W 0221 29007332 P 0350 petit-lait (boissons à base de --- ) W 0222 32000730 P 0351 petits fours [pâtisserie] P 0274 30006830 P 0352 petits pains B 0670 30011030 P 0353 petits-beurre P 0273 30010907 P 0354 pétrins mécaniques K 0041 07029504 P 0355 pétrole [brut ou raffiné] P 0284 04007101 P 0356 pétrole (agents pour détruire

le --- )P 0279 010351

11 P 0357 pétrole (brûleurs à --- ) P 0276 11024804 P 0358 pétrole (éther de --- ) P 0280 04004403 P 0359 pétrole (gelée de --- ) à usage

cosmétiqueP 0281 030109

04 P 0360 pétrole (gelée de --- ) à usageindustriel

P 0282 040047

05 P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usagemédical

P 0283 050339

11 P 0362 phares de véhicules V 0071 11020005 P 0363 pharmaceutiques (produits --- ) P 0292 050069




D’ORDREN° DEBASE

05 P 0364 pharmaceutiques (produitschimico- --- )

C 0388 050077

01 P 0365 pharmaceutiques (produits pourla conservation desproduits --- )

P 0650 010210

20 P 0366 pharmacie (armoires à --- ) M 0204 20001505 P 0367 pharmacies portatives F 0218 05024401 P 0368 phénol à usage industriel P 0294 01042605 P 0369 phénol à usage


28 P 0370 phoques (peaux de --- )[revêtements de skis]

S 0201 280100

01 P 0371 phosphates [engrais] P 0300 01042705 P 0372 phosphates à usage


01 P 0373 phosphatides P 0302 01042901 P 0374 phosphore P 0304 01043001 P 0375 phosphorique (acide --- ) P 0303 01043309 P 0376 photocalques (appareils pour --- ) B 0482 09010601 P 0377 photocalques (papier pour --- ) B 0484 01043201 P 0378 photocalques (tissu pour --- ) B 0483 01043407 P 0379 photocomposition (machines

pour la --- )T 0559 070112

02 P 0380 photocopier (encres [toner]pour appareils et machinesà --- )

T 0346 020121

09 P 0381 photocopieurs P 0305 09015402 P 0382 photocopieurs (encre [toner]

(cartouches d’ --- ) pourimprimantes et --- )

T 0345 020123

01 P 0383 photographie (papier pour la --- ) P 0311 01032201 P 0384 photographie (produits

chimiques pour la --- )P 0319 010211

09 P 0385 photographie (sécheuses pourla --- )

D 0356 090122

16 P 0386 photographies P 0317 16014716 P 0387 photographies (appareils pour

le collage des --- )M 0446 160219

16 P 0388 photographies (supportspour --- )

P 0308 160220

01 P 0389 photographiques(affaiblisseurs --- )

R 0118 010027

09 P 0390 photographiques (appareils --- ) C 0063 09018409 P 0391 photographiques (appareils à

glacer les épreuves --- )G 0165 090283

09 P 0392 photographiques (appareils àsécher les épreuves --- )

D 0353 090282

09 P 0393 photographiques (égouttoirspour travaux --- )

D 0276 090212

01 P 0394 photographiques (émulsions --- ) P 0310 01026709 P 0395 photographiques (étuis

spéciaux pour appareils etinstruments --- )

C 0195 090246

09 P 0396 photographiques (piedsd’appareils --- )

S 0833 090391

01 P 0397 photographiques (plaques --- )sensibilisées

S 0253 010269

01 P 0398 photographiques(révélateurs --- )

P 0309 010435

01 P 0399 photographiques(sensibilisateurs --- )

P 0314 010436


D’ORDREN° DEBASE

09 P 0400 photographiques (viseurs --- ) V 0138 09039209 P 0401 photogravure (trames pour la --- ) S 0170 09028616 P 0402 photogravures P 0307 16022109 P 0403 photomètres P 0321 09039301 P 0404 photométrique (papier --- ) P 0322 01041701 P 0405 photosensibles (plaques --- ) P 0323 01021309 P 0406 phototélégraphie (appareils

pour la --- )P 0324 090394

05 P 0407 phylloxéra (produits chimiquespour le traitement du --- )

P 0326 050246

10 P 0408 physiothérapie (appareils pourla --- )

P 0330 100196

09 P 0409 physique (appareils etinstruments de --- )

P 0329 090395

15 P 0410 pianos P 0334 15000815 P 0411 pianos (claviers de --- ) P 0331 15006115 P 0412 pianos (cordes de --- ) P 0333 15006215 P 0413 pianos mécaniques

(régulateurs d’intensitépour --- )

I 0140 150045

15 P 0414 pianos (touches de --- ) P 0332 15006329 P 0415 piccalilli P 0335 29009429 P 0416 pickles P 0338 29009526 P 0417 picots [dentelles] P 0343 26008001 P 0418 picrique (acide --- ) P 0344 01043708 P 0419 pics [outils] P 0341 08017126 P 0420 pièces collables à chaud pour

la réparation d’articles textilesH 0139 260081

26 P 0421 pièces collables à chaud pourl’ornement d’articles textiles[mercerie]

P 0167 260111

20 P 0422 pièces d’ameublement F 0556 20004113 P 0423 pièces d’artillerie A 0440 13001408 P 0424 pied (rogne- --- ) F 0039 08013220 P 0425 piédestaux pour pots à fleurs F 0342 20011609 P 0426 pieds à coulisse S 0561 09010411 P 0427 pieds (chauffe- --- ) [électriques

ou non électriques]F 0422 110087

11 P 0428 pieds (chaufferettes pour les --- ) F 0422 11008721 P 0429 pieds (chausse- --- ) S 0355 21021309 P 0430 pieds d’appareils

photographiquesS 0833 090391

10 P 0431 pieds plats (supports pour --- ) S 1068 10014605 P 0432 pieds (remèdes contre la

transpiration des --- )R 0176 050247

03 P 0433 pieds (savons contre latranspiration des --- )

S 0614 030143

25 P 0434 pieds (sous- --- ) T 0490 25008308 P 0435 pieds-de-biche [outils] N 0005 08003406 P 0436 pièges à bêtes féroces * T 0436 06002521 P 0437 pièges à insectes I 0111 21015019 P 0438 pierre S 0944 19009403 P 0439 pierre à adoucir S 0592 03000203 P 0440 pierre à polir P 0551 03014419 P 0441 pierre artificielle A 0435 19014207 P 0442 pierre (machines à travailler

la --- )S 0946 070301

03 P 0443 pierre ponce P 0763 03014514 P 0444 pierreries P 0639 14007408 P 0445 pierres à affûter S 0287 080003




D’ORDREN° DEBASE

08 P 0446 pierres à aiguiser S 0287 08000303 P 0447 pierres à barbe [antiseptiques] S 0295 03000519 P 0448 pierres à bâtir B 0754 19014108 P 0449 pierres à faux S 0193 08011534 P 0450 pierres à feu F 0213 34002708 P 0451 pierres (casse- --- ) S 0945 08004703 P 0452 pierres d’alun [antiseptiques] A 0233 03016819 P 0453 pierres de construction B 0754 19014111 P 0454 pierres de lave destinées aux

grillades sur barbecueL 0087 110326

19 P 0455 pierres de scories S 0539 19014316 P 0456 pierres d’encre [récipients à

encre]I 0089 160335

14 P 0457 pierres fines S 0248 14007319 P 0458 pierres funéraires G 0264 19014416 P 0459 pierres lithographiques L 0278 16018819 P 0460 pierres (ouvrages de tailleurs

de --- )S 0947 190146

14 P 0461 pierres précieuses P 0639 14007419 P 0462 pierres réfractaires F 0188 19001219 P 0463 pierres tombales G 0264 19014419 P 0464 pierres tumulaires G 0264 19014406 P 0465 pieux d’amarrage métalliques M 0388 06027119 P 0466 pieux d’amarrage non


28 P 0467 pigeons d’argile [cibles] C 0538 28010102 P 0468 pigments P 0355 02005911 P 0469 piles atomiques N 0125 11025301 P 0470 piles atomiques (combustibles

pour --- )F 0516 010087

09 P 0471 piles électriques B 0199 09036009 P 0472 piles galvaniques G 0015 09027209 P 0473 piles solaires S 0638 09055707 P 0474 pilons [machines] G 0297 07026308 P 0475 pilons [outils] R 0062 08017207 P 0476 pilons (marteaux- --- ) P 0629 07024809 P 0477 pilotage automatique

(dispositifs de --- ) pourvéhicules

S 0898 090396

10 P 0478 pilulaires B 0065 10012705 P 0479 pilules à usage pharmaceutique P 0365 05023530 P 0480 piments [assaisonnements] P 0240 30011131 P 0481 piments [plantes] P 0239 31010631 P 0482 pin (pommes de --- ) P 0376 31010528 P 0483 piñatas P 0368 28018316 P 0484 pince (planchettes à --- ) [articles

de bureau]C 0564 160349

16 P 0485 pinceaux P 0042 16027309 P 0486 pince-nez P 0369 09039709 P 0487 pince-nez (chaînettes de --- ) E 0219 09011509 P 0488 pince-nez (cordons de --- ) E 0220 09015609 P 0489 pince-nez (étuis pour --- ) E 0218 09024809 P 0490 pince-nez (montures de --- ) P 0373 09036416 P 0491 pince-notes P 0117 16020208 P 0492 pinces P 0497 08020606 P 0493 pinces à billets métalliques M 0376 06042926 P 0494 pinces à cheveux [barrettes] H 0027 26001508 P 0495 pinces à envies C 1110 08010108 P 0496 pinces à épiler H 0041 080102


D’ORDREN° DEBASE

21 P 0497 pinces à linge C 0594 21031308 P 0498 pinces à numéroter N 0128 08016708 P 0499 pinces à ongles N 0009 08007408 P 0500 pinces à sucre S 1034 08017326 P 0501 pinces de cyclistes T 0488 26011909 P 0502 pinces nasales pour plongeurs

et nageursN 0111 090655

08 P 0503 pinces pour recourber les cils E 0223 08025208 P 0504 pincettes P 0374 08020708 P 0505 pioches P 0336 08004408 P 0506 piolets à glace I 0015 08012815 P 0507 pipa [guitares chinoises] P 0387 15008334 P 0508 pipe (papier absorbant pour

la --- )A 0014 340011

34 P 0509 pipes T 0302 34000934 P 0510 pipes (cure- --- ) P 0388 34002634 P 0511 pipes (râteliers à --- ) P 0395 34003009 P 0512 pipettes P 0412 09039821 P 0513 pipettes [tâte-vin] P 0413 21017817 P 0514 pique-fleurs en mousse

[produits semi-finis]F 0378 170112

21 P 0515 pique-niques (nécessairespour --- ) [vaisselle]

P 0342 210170

06 P 0516 piquets de tente métalliques T 0161 06020820 P 0517 piquets de tente non


33 P 0518 piquette P 0415 33002028 P 0519 piscines [articles de jeu] S 1109 28009506 P 0520 piscines [constructions

métalliques]S 1108 060290

19 P 0521 piscines [constructions nonmétalliques]

S 1110 190196

06 P 0522 pistolet (cabines pour lapeinture au --- ) métalliques

P 0038 060310

19 P 0523 pistolet (cabines pour lapeinture au --- ) nonmétalliques

P 0037 190205

13 P 0524 pistolets [armes] P 0416 13004928 P 0525 pistolets [jouets] T 0390 28005807 P 0526 pistolets [outils à cartouches

explosives]G 0347 070477

08 P 0527 pistolets [outils] G 0339 08017407 P 0528 pistolets à air comprimé pour

l’extrusion de masticsC 0760 070456

07 P 0529 pistolets à colle, électriques G 0194 07047628 P 0530 pistolets à peinture [articles de

sport]G 0344 280170

08 P 0531 pistolets actionnésmanuellement pour l’extrusionde mastics

G 0340 080232

28 P 0532 pistolets (amorces pour --- )[jouets]

C 0103 280003

07 P 0533 pistolets pour la peinture S 0767 07029816 P 0534 pistolets pour le tracé des

courbesF 0468 160107

07 P 0535 pistons [parties de machines oude moteurs]

P 0422 070302

07 P 0536 pistons (bagues de --- ) P 0419 07003215 P 0537 pistons (cornets à --- ) C 0919 15003107 P 0538 pistons (segments de --- ) P 0419 070032




D’ORDREN° DEBASE

06 P 0539 pitons métalliques [équipementd’alpinisme]

P 0426 060430

10 P 0540 pivots dentaires P 0378 10007430 P 0541 pizzas P 0428 30011219 P 0542 placage (bois de --- ) V 0106 19003419 P 0543 placages en bois W 0322 19003306 P 0544 plafonds métalliques C 0273 06020919 P 0545 plafonds non métalliques C 0272 19014811 P 0546 plafonniers C 0271 11013625 P 0547 plage (chaussures de --- ) B 0213 25010525 P 0548 plage (costumes de --- ) B 0212 25010418 P 0549 plage (sacs de --- ) B 0211 18007624 P 0550 plaids T 0444 24003406 P 0551 planchers métalliques F 0325 06021019 P 0552 planchers non métalliques F 0324 19014727 P 0553 planchers (revêtements de --- ) F 0318 27000219 P 0554 planches [bois de construction] P 0441 19014916 P 0555 planches [gravures] P 0703 16001521 P 0556 planches à découper pour la

cuisineC 1122 210108

16 P 0557 planches à dessin D 0284 16012316 P 0558 planches à graver E 0142 16017021 P 0559 planches à laver W 0054 21000621 P 0560 planches à pain B 0666 21016921 P 0561 planches à repasser I 0172 21017921 P 0562 planches à repasser (housses

pour --- )I 0171 210093

28 P 0563 planches à roulettes S 0495 28014828 P 0564 planches à voile S 0032 28012628 P 0565 planches à voile (harnais

pour --- )H 0095 280167

28 P 0566 planches à voile (mâts pour --- ) M 0133 28016928 P 0567 planches de surf (sangles

pour --- )S 1074 280172

28 P 0568 planches pour le surfing S 1070 28010207 P 0569 planches pour l’impression P 0697 07021709 P 0570 planchettes [instruments

d’arpentage]P 0437 090399

16 P 0571 planchettes à pince [articles debureau]

C 0564 160349

08 P 0572 planes D 0286 08004909 P 0573 planimètres P 0439 09040016 P 0574 plans B 0485 16022312 P 0575 plans inclinés pour bateaux I 0046 12003909 P 0576 plans (instruments pour levés

de --- )S 1085 090055

31 P 0577 plantes P 0447 31007108 P 0578 plantes (appareils pour détruire

les parasites des --- )P 0445 080088

01 P 0579 plantes (préparations pour larégulation de la croissancedes --- )

P 0444 010634

05 P 0580 plantes (produits pour ladestruction des --- )

H 0191 050204

31 P 0581 plantes séchées pour ladécoration

P 0448 310107

21 P 0582 plantes (supports pour --- )[arrangements floraux]

H 0212 210132

31 P 0583 plants S 0235 310072


D’ORDREN° DEBASE

16 P 0584 plaques à adresses pourmachines à adresser

A 0069 160268

11 P 0585 plaques chauffantes H 0291 11017006 P 0586 plaques commémoratives


19 P 0587 plaques commémoratives nonmétalliques

M 0214 190089

11 P 0588 plaques de chauffage H 0165 11020120 P 0589 plaques de verre pour miroirs M 0318 20026106 P 0590 plaques d’identité métalliques I 0027 06039920 P 0591 plaques d’identité non

métalliquesN 0015 200154

06 P 0592 plaques d’immatriculationmétalliques

R 0155 060400

20 P 0593 plaques d’immatriculation nonmétalliques

N 0129 200130

19 P 0594 plaques en matière artificiellepour le marquage des routes

R 0264 190122

06 P 0595 plaques funéraires métalliques T 0338 06038719 P 0596 plaques funéraires non


06 P 0597 plaques minéralogiquesmétalliques

R 0155 060400

20 P 0598 plaques minéralogiques nonmétalliques

N 0129 200130

01 P 0599 plaques photographiquessensibilisées

S 0253 010269

01 P 0600 plaques photosensibles P 0323 01021301 P 0601 plaques sensibilisées pour

offsetS 0254 010406

06 P 0602 plaques tournantes T 0547 06021209 P 0603 plaquettes de silicium [pour

circuits intégrés]W 0004 090584

05 P 0604 plasma sanguin B 0469 05024801 P 0605 plastifiants P 0465 01014301 P 0606 plastiques (dispersions de

matières --- )D 0184 010605

24 P 0607 plastiques (matières --- )[succédanés du tissu]

P 0462 240081

01 P 0608 plastiques (matières --- ) à l’étatbrut

P 0468 010438

17 P 0609 plastiques (matières --- ) mi-ouvrées

P 0464 170097

16 P 0610 plastiques (matières --- ) pour lemodelage

P 0467 160195

01 P 0611 plastisols P 0469 01043925 P 0612 plastrons de chemises S 0339 25004306 P 0613 plateaux [palettes] de

chargement métalliquesL 0299 060325

20 P 0614 plateaux [palettes] dechargement non métalliques

L 0298 200054

14 P 0615 plateaux à usage domestiqueen métaux précieux

T 0452 140138

21 P 0616 plateaux à usage domestiqueen papier

T 0448 210180

21 P 0617 plateaux à usage domestiquenon en métaux précieux

T 0447 210267

09 P 0618 plateaux de laboratoire L 0006 09017720 P 0619 plateaux de tables T 0016 20016916 P 0620 plateaux pour ranger et

compter la monnaieT 0449 160059




D’ORDREN° DEBASE

28 P 0621 plateaux tournants de roulette R 0344 28018114 P 0622 platine [métal] P 0490 14007502 P 0623 platine brillant [céramique] B 0694 02003019 P 0624 plâtre P 0452 19005411 P 0625 plats (chauffe- --- ) P 0473 11008921 P 0626 plats (couvercles de --- ) D 0161 21026914 P 0627 plats en métaux précieux D 0165 14009021 P 0628 plats en papier P 0107 21017321 P 0629 plats non en métaux précieux D 0164 21020815 P 0630 plectres pour instruments à

cordesP 0496 150048

16 P 0631 plioirs [articles de bureau] F 0394 16022401 P 0632 plomb (acétate de --- ) L 0095 01044001 P 0633 plomb (arséniate de --- ) L 0096 01008306 P 0634 plomb brut ou mi-ouvré L 0102 06021409 P 0635 plomb (fils à --- ) P 0509 09025801 P 0636 plomb (oxyde de --- ) L 0098 01044105 P 0637 plomber les dents (matières

pour --- )T 0126 050110

09 P 0638 plombs de fils à plomb P 0508 09025706 P 0639 plombs de garantie L 0100 06014609 P 0640 plombs de sondes S 0685 09045412 P 0641 plombs pour l’équilibrage des

roues de véhiculesB 0058 120116

09 P 0642 plongée (combinaisons de --- ) D 0211 09016209 P 0643 plongée (costumes de --- ) D 0211 09016209 P 0644 plongée (gants de --- ) G 0174 09027509 P 0645 plongée (masques de --- ) D 0206 09059711 P 0646 plongée (projecteurs de --- ) D 0210 11032209 P 0647 plongée (tampons d’oreilles

pour la --- )E 0004 090401

06 P 0648 plongeoirs métalliques D 0209 06021519 P 0649 plongeoirs non métalliques D 0208 19015216 P 0650 plume (porte- --- ) P 0226 16029921 P 0651 plumeaux F 0053 21028126 P 0652 plumes [accessoires

d’habillement]F 0054 260082

16 P 0653 plumes [articles de bureau] P 0229 16024216 P 0654 plumes à dessin D 0289 16018516 P 0655 plumes à écrire N 0077 16013116 P 0656 plumes à écrire en or N 0078 16013416 P 0657 plumes (essuie- --- ) P 0216 16014822 P 0658 plumes pour la literie F 0055 22005722 P 0659 plumes pour le rembourrage F 0056 22006416 P 0660 plumiers P 0214 16013301 P 0661 plutonium P 0513 01044212 P 0662 pneumatiques P 0517 12015709 P 0663 pneumatiques (avertisseurs

automatiques de perte depression dans les --- )

P 0670 090069

07 P 0664 pneumatiques (commandes --- )pour machines et moteurs

C 0852 070473

01 P 0665 pneumatiques (compositionspour la réparation des --- )

R 0189 010465

07 P 0666 pneumatiques (installations --- )de transport par tubes

P 0519 070370

07 P 0667 pneumatiques (marteaux --- ) P 0516 07024901 P 0668 pneumatiques (mastics pour --- ) M 0128 01019307 P 0669 pneumatiques (transporteurs --- ) P 0518 07030412 P 0670 pneus [pneumatiques] P 0517 120157


D’ORDREN° DEBASE

12 P 0671 pneus (bandes de roulementpour le rechapage des --- )

T 0453 120156

12 P 0672 pneus (clous pour --- ) S 0729 12015517 P 0673 pneus (gomme pour le

rechapage des --- )R 0351 170109

21 P 0674 poches à douilles C 0811 21031525 P 0675 poches de vêtements P 0527 25010611 P 0676 poches jetables de stérilisation P 0604 11032425 P 0677 pochettes [habillement] P 0523 25016116 P 0678 pochettes pour passeports P 0146 16034016 P 0679 pochoirs S 0902 16022609 P 0680 podomètres [compte-pas] P 0203 09013711 P 0681 poêles [appareils de chauffage] S 0961 11014321 P 0682 poêles à frire F 0510 21013621 P 0683 poêlons S 0108 21018109 P 0684 poids W 0182 09040308 P 0685 poignards D 0001 08024618 P 0686 poignées de cannes W 0022 18006018 P 0687 poignées de parapluies U 0006 18006806 P 0688 poignées de portes [en métal] D 0245 06021621 P 0689 poignées de portes [en

porcelaine]D 0257 210182

18 P 0690 poignées de valises S 1036 18008608 P 0691 poil des animaux (tondeuses

pour la coupe du --- )H 0012 080222

22 P 0692 poils d’animaux A 0300 22006521 P 0693 poils pour la brosserie H 0026 21005507 P 0694 poinçonneuses P 0780 07030607 P 0695 poinçonneuses (poinçons de --- ) P 0776 07030508 P 0696 poinçons [outils] P 0777 08022907 P 0697 poinçons de poinçonneuses P 0776 07030513 P 0698 pointage (miroirs de --- ) pour

fusilsS 0419 130038

08 P 0699 pointeaux [outils] C 0303 08017506 P 0700 pointes [clous] T 0031 06008616 P 0701 pointes à tracer pour le dessin T 0399 16018408 P 0702 pointes (chasse- --- ) N 0011 08005009 P 0703 pointeurs [horloges pointeuses] T 0255 09064909 P 0704 pointeurs électroniques à

émission de lumièreP 0529 090679

33 P 0705 poiré P 0264 33002131 P 0706 poireaux [porreaux] L 0147 31010809 P 0707 poires électriques

[interrupteurs]S 1116 090164

29 P 0708 pois conservés P 0188 29009631 P 0709 pois frais P 0187 31010905 P 0710 poisons P 0531 05024929 P 0711 poisson F 0223 29004729 P 0712 poisson conservé F 0226 29013604 P 0713 poisson (huile de --- ) non

comestibleF 0224 040057

29 P 0714 poisson saumuré S 0059 29014931 P 0715 poissons (oeufs de --- ) F 0228 31008931 P 0716 poissons vivants F 0222 31010330 P 0717 poivre P 0232 30011321 P 0718 poivre (moulins à --- ) à main P 0233 21018407 P 0719 poivre (moulins à --- ) autres qu’à

mainP 0234 070307

14 P 0720 poivriers en métaux précieux P 0236 140076




D’ORDREN° DEBASE

21 P 0721 poivriers non en métauxprécieux

P 0235 210185

19 P 0722 poix P 0423 19003703 P 0723 poix pour cordonniers C 0641 03005009 P 0724 polarimètres P 0532 09040421 P 0725 polir [rendre brillant] (matériel

pour --- ) [à l’exception despréparations, du papier et dela pierre]

P 0547 210187

03 P 0726 polir [rendre lisse] (toile à --- ) S 0080 03016021 P 0727 polir (appareils et machines

non électriques à --- ) à usagedomestique

P 0541 210186

21 P 0728 polir (cuir à --- ) P 0545 21010003 P 0729 polir les prothèses dentaires

(préparations pour --- )D 0063 030198

07 P 0730 polir (machines et appareilsà --- ) [électriques]

P 0546 070308

03 P 0731 polir (papier à --- ) P 0548 03013903 P 0732 polir (pierre à --- ) P 0551 03014403 P 0733 polir (préparations pour --- ) P 0549 03004503 P 0734 polir (rouge à --- ) P 0550 03001108 P 0735 polissoirs d’ongles [électriques

ou non électriques]F 0177 080214

31 P 0736 pollen [matière première] P 0554 31005729 P 0737 pollen préparé pour

l’alimentationP 0553 290134

01 P 0738 polonium P 0555 01044316 P 0739 polycopier (appareils et

machines à --- )M 0297 160230

11 P 0740 polymérisation (installationsde --- )

P 0556 110203

03 P 0741 pommades à usagecosmétique

P 0557 030146

05 P 0742 pommades à usage médical P 0558 05020729 P 0743 pommes chips P 0588 29001929 P 0744 pommes (compote de --- ) A 0385 29015521 P 0745 pommes d’arrosoirs N 0122 21018331 P 0746 pommes de pin P 0376 31010531 P 0747 pommes de terre P 0593 31011030 P 0748 pommes de terre (farine de --- ) à

usage alimentaireP 0590 300114

01 P 0749 pommes de terre (farine de --- ) àusage industriel

P 0591 010444

29 P 0750 pommes de terre (flocons de --- ) P 0589 29015432 P 0751 pommes (jus de --- ) C 0485 32004707 P 0752 pompes [machines] P 0770 07030907 P 0753 pompes [parties de machines

ou de moteurs]P 0771 070179

12 P 0754 pompes à air [accessoires devéhicules]

A 0157 120009

07 P 0755 pompes à air [installations degarages]

A 0156 070310

07 P 0756 pompes à air comprimé C 0763 07039307 P 0757 pompes à bière B 0267 07039011 P 0758 pompes à chaleur H 0144 11026809 P 0759 pompes à incendie F 0190 09029810 P 0760 pompes à usage médical P 0768 10008607 P 0761 pompes à vide [machines] V 0008 070312


D’ORDREN° DEBASE

09 P 0762 pompes autorégulatrices àcombustible

S 0243 090406

07 P 0763 pompes centrifuges C 0306 07008807 P 0764 pompes d’aération pour

aquariumsA 0102 070005

07 P 0765 pompes de graissage L 0338 07020507 P 0766 pompes (membranes de --- ) P 0764 07025707 P 0767 pompes pour installations de

chauffageP 0767 070311

17 P 0768 pompiers (paravents d’asbestepour --- )

A 0457 170007

26 P 0769 pompons T 0369 26008303 P 0770 ponce (pierre --- ) P 0763 03014531 P 0771 ponte de la volaille (produits

pour la --- )E 0039 310111

12 P 0772 pontons P 0559 12015907 P 0773 ponts de chargement L 0300 07009607 P 0774 ponts roulants R 0301 07031321 P 0775 porc (soies de --- ) P 0353 21018805 P 0776 porcelaine pour prothèses

dentairesP 0564 050115

21 P 0777 porcelaines P 0565 21018919 P 0778 porcheries P 0357 19008431 P 0779 porreaux [poireaux] L 0147 31010806 P 0780 portails métalliques G 0086 06021819 P 0781 portails non métalliques G 0085 19015306 P 0782 porte (ferme- --- ) [non

électriques]D 0239 060135

14 P 0783 porte-allumettes en métauxprécieux

M 0140 140078

34 P 0784 porte-allumettes non en métauxprécieux

M 0139 340031

12 P 0785 porte-bagages pour véhicules L 0340 12002921 P 0786 porte-blaireaux S 0290 21024118 P 0787 porte-cartes [portefeuilles] C 0143 18002121 P 0788 porte-cartes de menus M 0223 21006420 P 0789 porte-chapeaux H 0115 20005316 P 0790 porte-chéquiers H 0210 16033314 P 0791 porte-cigares en métaux


34 P 0792 porte-cigares non en métauxprécieux

C 0488 340015

14 P 0793 porte-cigarettes en métauxprécieux

C 0193 140133

34 P 0794 porte-cigarettes non en métauxprécieux

C 0495 340016

14 P 0795 porte-clefs de fantaisie K 0017 14016221 P 0796 porte-couteaux pour la table K 0050 21009016 P 0797 porte-craie C 0341 16011216 P 0798 porte-crayons P 0217 16011314 P 0799 porte-cure-dents en métaux


21 P 0800 porte-cure-dents non enmétaux précieux

T 0364 210275

18 P 0801 porte-documents B 0692 18008321 P 0802 porte-éponges S 0750 21012418 P 0803 portefeuilles P 0525 18006908 P 0804 porte-forets [outils] D 0314 08021807 P 0805 porte-forets [parties de





D’ORDREN° DEBASE

07 P 0806 porte-lames [parties demachines]

B 0436 070227

20 P 0807 porte-livres B 0529 20027020 P 0808 portemanteaux [meubles] C 0636 20014406 P 0809 portemanteaux (crochets de --- )

métalliquesH 0238 060352

20 P 0810 portemanteaux (crochets de --- )non métalliques

C 0630 200080

16 P 0811 porte-mines P 0218 16011425 P 0812 porte-monnaie (ceintures --- )

[habillement]B 0297 250160

14 P 0813 porte-monnaie en métauxprécieux

P 0790 140056

18 P 0814 porte-monnaie non en métauxprécieux

P 0789 180064

18 P 0815 porte-musique M 0476 18001307 P 0816 porte-outils [parties de

machines]H 0215 070286

20 P 0817 porte-parapluies U 0009 20016416 P 0818 porte-plume P 0226 16029920 P 0819 porte-revues M 0014 20013506 P 0820 portes (armatures de --- )

métalliquesD 0244 060329

06 P 0821 portes (arrêts de --- ) métalliques D 0256 06003606 P 0822 portes (cadres de --- )


19 P 0823 portes (cadres de --- ) nonmétalliques

D 0243 190209

06 P 0824 portes (châssis de --- )métalliques

D 0244 060329

19 P 0825 portes (châssis de --- ) nonmétalliques

D 0243 190209

20 P 0826 portes de meubles D 0258 20017012 P 0827 portes de véhicules D 0259 12016009 P 0828 portes (dispositifs électriques

pour l’ouverture des --- )D 0250 090376

07 P 0829 portes (dispositifs hydrauliquespour l’ouverture ou lafermeture de --- ) [parties demachines]

D 0248 070515

06 P 0830 portes (dispositifs nonélectriques pour l’ouverturedes --- )

D 0251 060320

07 P 0831 portes (dispositifspneumatiques pourl’ouverture ou la fermeturede --- ) [parties de machines]

D 0249 070520

06 P 0832 portes (ferrures de --- ) I 0178 06034706 P 0833 portes (galets de --- ) R 0371 06034806 P 0834 portes (garnitures de --- )


20 P 0835 portes (garnitures de --- ) nonmétalliques

D 0241 200125

09 P 0836 portes (judas optiques pour --- ) P 0206 09031206 P 0837 portes (marteaux de --- ) D 0246 06018006 P 0838 portes métalliques * D 0261 06010019 P 0839 portes non métalliques * D 0260 19006906 P 0840 portes (panneaux de --- )


19 P 0841 portes (panneaux de --- ) nonmétalliques

D 0252 190154


D’ORDREN° DEBASE

06 P 0842 portes (poignées de --- ) enmétal

D 0245 060216

21 P 0843 portes (poignées de --- ) enporcelaine

D 0257 210182

06 P 0844 portes (sonnettes de --- ) [nonélectriques]

D 0234 060121

06 P 0845 portes (verrous de --- ) D 0235 06022021 P 0846 porte-savon S 0615 21019108 P 0847 porte-scie S 0124 08018614 P 0848 porte-serviettes en métaux


21 P 0849 porte-serviettes non en métauxprécieux

N 0018 210210

12 P 0850 porte-skis pour automobiles S 0505 12016115 P 0851 porte-vent pour orgues W 0248 15005809 P 0852 porte-voix S 0712 09001724 P 0853 portières [rideaux] D 0240 24008209 P 0854 portillons à prépaiement pour

parcs à voituresC 0692 090382

16 P 0855 portraits P 0571 16022809 P 0856 posemètres E 0206 09025116 P 0857 postales (cartes --- ) P 0574 16017416 P 0858 poste (timbres- --- ) P 0573 16026009 P 0859 postes de T.S.F. R 0026 09027009 P 0860 postes radiotélégraphiques R 0028 09040809 P 0861 postes radiotéléphoniques R 0029 09040703 P 0862 postiches (adhésifs pour fixer

les --- )A 0085 030001

26 P 0863 postiches (barbes --- ) F 0021 26001426 P 0864 postiches (cheveux --- ) F 0024 26004303 P 0865 postiches (cils --- ) F 0023 03004226 P 0866 postiches (moustaches --- ) F 0027 26007203 P 0867 postiches (ongles --- ) F 0028 03013616 P 0868 pot (cache- --- ) en papier F 0341 16022921 P 0869 pot (cache- --- ) non en papier F 0340 21025329 P 0870 potage (préparations pour faire

du --- )S 0690 290099

11 P 0871 potagers [fourneaux] K 0035 11020429 P 0872 potages S 0692 29002601 P 0873 potasse P 0582 01044601 P 0874 potassiques (eaux --- ) P 0583 01044801 P 0875 potassium P 0584 01044705 P 0876 potassium (sels de --- ) à usage

médicalP 0586 050251

06 P 0877 poteaux de lignes électriques[métalliques]

P 0579 060365

19 P 0878 poteaux de lignes électriques[non métalliques]

P 0577 190079

06 P 0879 poteaux métalliques P 0578 06020519 P 0880 poteaux non métalliques P 0576 19020606 P 0881 poteaux télégraphiques


19 P 0882 poteaux télégraphiques nonmétalliques

T 0130 190155

21 P 0883 poteries P 0601 21019319 P 0884 potier (argile de --- ) P 0599 19001105 P 0885 potions médicinales M 0197 05033221 P 0886 pots P 0595 21015321 P 0887 pots à fleurs F 0338 210133




D’ORDREN° DEBASE

20 P 0888 pots à fleurs (piédestauxpour --- )

F 0342 200116

14 P 0889 pots à tabac [en métauxprécieux]

T 0301 140079

34 P 0890 pots à tabac [non en métauxprécieux]

T 0300 340032

21 P 0891 pots (couvercles de --- ) P 0581 21009221 P 0892 pots de chambre C 0344 21019207 P 0893 pots d’échappement pour

moteursE 0196 070451

01 P 0894 pots en tourbe pourl’horticulture

P 0194 010445

03 P 0895 pots-pourris odorants P 0594 03020321 P 0896 poubelles D 0372 21019430 P 0897 poudings P 0750 30011502 P 0898 poudre d’aluminium pour la

peintureA 0244 020008

30 P 0899 poudre pour gâteaux C 0035 30007103 P 0900 poudre pour le maquillage M 0047 03014721 P 0901 poudrer (houppes à --- ) P 0622 21014813 P 0902 poudres explosives E 0204 13005114 P 0903 poudriers en métaux précieux P 0617 14008021 P 0904 poudriers non en métaux

précieuxP 0616 210195

06 P 0905 poulaillers métalliques C 0409 06042519 P 0906 poulaillers non métalliques C 0408 19015607 P 0907 poulies [parties de machines] P 0756 07011707 P 0908 poulies (bandages adhésifs

pour les --- )A 0073 070314

20 P 0909 poulies en matières plastiquespour stores

P 0755 200262

06 P 0910 poulies métalliques [autres quepour machines]

P 0754 060207

28 P 0911 poupées D 0225 28008828 P 0912 poupées (biberons de --- ) D 0228 28001628 P 0913 poupées (chambres de --- ) D 0230 28010428 P 0914 poupées (lits de --- ) D 0226 28008528 P 0915 poupées (maisons de --- ) D 0229 28008628 P 0916 poupées (vêtements de --- ) D 0227 28010312 P 0917 poussettes P 0794 12016312 P 0918 poussettes (capotes de --- ) P 0793 12016504 P 0919 poussier [combustible] C 0619 04007207 P 0920 poussière (accessoires

d’aspirateurs de --- ) pourrépandre les parfums et lesdésinfectants

V 0003 070506

04 P 0921 poussière (agglomérants de --- ) D 0369 04007907 P 0922 poussière (aspirateurs de --- ) V 0006 07050807 P 0923 poussières (installations pour

l’aspiration de --- ) pour lenettoyage

D 0368 070487

06 P 0924 poutrelles métalliques J 0051 06022519 P 0925 poutrelles non métalliques J 0050 19015706 P 0926 poutres métalliques G 0127 06022419 P 0927 poutres non métalliques B 0219 19008331 P 0928 pouture S 0815 31011230 P 0929 pralines P 0633 30011601 P 0930 praséodyme P 0635 01044922 P 0931 prélarts T 0084 220002


D’ORDREN° DEBASE

09 P 0932 prépaiement (mécanismes pourappareils à --- )

C 0690 090063

28 P 0933 prépaiement (tables de billardà --- )

C 0691 280124

20 P 0934 présentoirs D 0186 20005710 P 0935 préservatifs C 0801 10012802 P 0936 préservatifs contre la rouille A 0363 02010721 P 0937 presse-ail [ustensiles de

cuisine]P 0660 210332

07 P 0938 presse-fruits électriques àusage ménager

F 0500 070460

21 P 0939 presse-fruits non électriques àusage ménager

F 0501 210138

16 P 0940 presse-papiers P 0122 16018307 P 0941 presses [machines à usage

industriel]P 0661 070316

16 P 0942 presses à agrafer [papeterie] S 0838 16001216 P 0943 presses à cartes de crédit, non


07 P 0944 presses à fourrage F 0382 07019507 P 0945 presses d’imprimerie P 0699 07021907 P 0946 presses (filtres- --- ) F 0152 07010921 P 0947 presses pour pantalons T 0489 21017107 P 0948 presses typographiques T 0566 07030309 P 0949 pression (bouchons indicateurs

de --- ) pour valvesP 0671 090090

26 P 0950 pression (boutons- --- ) S 0594 26002207 P 0951 pression (détendeurs de --- )

[parties de machines]P 0674 070154

09 P 0952 pression (enregistreurs de --- ) P 0672 09041009 P 0953 pression (mesureurs de --- ) P 0673 09040907 P 0954 pression (régulateurs de --- )

[parties de machines]P 0675 070317

07 P 0955 pression (soupapes de --- )[parties de machines]

P 0676 070318

07 P 0956 pressoirs W 0280 07010228 P 0957 prestidigitateurs (appareils

de --- )C 0816 280105

29 P 0958 présure R 0185 29004209 P 0959 prise (cache- --- ) C 0985 09066711 P 0960 prise d’eau (appareils de --- ) W 0098 11027634 P 0961 priser (tabac à --- ) S 0601 34003309 P 0962 prises de courant S 0619 09016609 P 0963 prismes [optique] P 0704 09036528 P 0964 procédés pour queues de

billardB 0372 280122

09 P 0965 processeurs [unités centralesde traitement]

P 0709 090619

16 P 0966 programmes d’ordinateur(bandes en papier ou cartespour l’enregistrement des --- )

P 0113 160231

09 P 0967 programmes d’ordinateurs[logiciels téléchargeables]

C 0777 090658

09 P 0968 programmes d’ordinateursenregistrés

C 0776 090373

09 P 0969 programmes du systèmed’exploitation enregistrés[pour ordinateurs]

C 0772 090589

11 P 0970 projecteurs de plongée D 0210 11032213 P 0971 projectiles [armes] P 0714 130052




D’ORDREN° DEBASE

09 P 0972 projection (appareils de --- ) P 0715 09041109 P 0973 projection (écrans de --- ) P 0716 09020911 P 0974 projection (lampes pour

appareils de --- )P 0717 110132

01 P 0975 prométhium P 0718 01045030 P 0976 propolis pour l’alimentation

humaine [produit d’apiculture]P 0719 300166

12 P 0977 propulseurs à hélice S 0180 12016607 P 0978 propulsion (mécanismes de --- )

pour véhicules non terrestresP 0723 070252

12 P 0979 propulsion (mécanismes de --- )pour véhicules terrestres

P 0722 120143

16 P 0980 prospectus P 0724 16023201 P 0981 protactinium P 0727 01045109 P 0982 protection (casques de --- ) P 0732 09011209 P 0983 protection (casques de --- ) pour

le sportH 0177 090656

09 P 0984 protection contre la rouille(dispositifs cathodiques pourla --- )

C 0249 090412

02 P 0985 protection des métaux (produitspour la --- )

P 0736 020094

11 P 0986 protection (dispositifs de --- )pour l’éclairage

G 0310 110131

09 P 0987 protection du visage desouvriers (écrans pour la --- )

W 0348 090210

09 P 0988 protection (filets de --- ) contreles accidents

N 0063 090259

09 P 0989 protection (masques de --- ) * P 0734 09033809 P 0990 protection personnelle

(dispositifs de --- ) contre lesaccidents

P 0730 090004

28 P 0991 protection (rembourrages de --- )[parties d’habillement desport]

P 0735 280147

09 P 0992 protection (vêtements de --- )contre les accidents, lesirradiations et le feu

C 0603 090005

06 P 0993 protections d’arbres[métalliques]

T 0457 060028

28 P 0994 protège-coudes [articles desport]

E 0058 280143

09 P 0995 protège-dents T 0127 09041428 P 0996 protège-genoux [articles de

sport]K 0043 280144

05 P 0997 protège-slips [produitshygiéniques]

P 0089 050315

28 P 0998 protège-tibias [articles de sport] S 0332 28004601 P 0999 protéine [matière première] P 0741 01045231 P 1000 protéine pour l’alimentation

animaleP 0739 310113

29 P 1001 protéine pour l’alimentationhumaine

P 0740 290100

10 P 1002 prothèses A 0430 10011710 P 1003 prothèses capillaires H 0034 10019205 P 1004 prothèses dentaires (adhésifs

pour --- )A 0088 050003

05 P 1005 prothèses dentaires (porcelainepour --- )

P 0564 050115


D’ORDREN° DEBASE

03 P 1006 prothèses dentaires(préparations pour lenettoyage des --- )

C 0548 030194

03 P 1007 prothèses dentaires(préparations pour polir les --- )

D 0063 030198

10 P 1008 prothèses intra-oculaires[lentilles] pour implantationschirurgicales

L 0155 100194

01 P 1009 protoxyde d’azote N 0091 01009318 P 1010 provisions (filets à --- ) N 0058 18011418 P 1011 provisions (sacs à --- ) S 0376 18007101 P 1012 prussiates C 1127 01022816 P 1013 publications P 0683 16017909 P 1014 publications électroniques

[téléchargeables]P 0747 090657

09 P 1015 puces [circuits intégrés] C 0438 09054007 P 1016 puddler (machines à --- ) P 0751 07031906 P 1017 puits de pétrole (coffrages

métalliques pour --- )C 0216 060337

25 P 1018 pull-overs P 0757 25010729 P 1019 pulpes de fruits F 0502 29004507 P 1020 pulvérisateurs [machines] P 0761 07021410 P 1021 pulvérisateurs à usage médical V 0034 10010921 P 1022 pulvérisateurs de parfum P 0257 21022807 P 1023 pulvérisateurs pour eaux

d’égoutsS 0267 070162

08 P 1024 pulvérisateurs pour insecticides[outils]

I 0114 080144

16 P 1025 punaises [pointes] D 0290 16004828 P 1026 punching-balls P 0779 28018420 P 1027 pupitres D 0079 20015215 P 1028 pupitres à musique M 0478 15008009 P 1029 pupitres de distribution


29 P 1030 purée de tomates T 0327 29010105 P 1031 purgatifs P 0782 05014307 P 1032 purgeurs automatiques S 0877 07032011 P 1033 purgeurs non automatiques

pour installations dechauffage à vapeur

A 0163 110205

07 P 1034 purification de l’acétylène(appareils pour la --- )

A 0038 070002

11 P 1035 purification de l’air (appareils etmachines pour la --- )

A 0158 110207

05 P 1036 purification de l’air (produitspour la --- )

A 0159 050005

11 P 1037 purification de l’eau (appareilset machines pour la --- )

W 0104 110206

01 P 1038 purification de l’eau (produitspour la --- )

W 0105 010608

11 P 1039 purification des eaux d’égouts(installations pour la --- )

P 0783 110135

01 P 1040 purification des huiles (produitspour la --- )

O 0037 010354

28 P 1041 puzzles J 0044 28016825 P 1042 pyjamas P 0796 25010809 P 1043 pylônes de T.S.F. M 0134 09047105 P 1044 pyrèthre (poudre de --- ) P 0797 05025201 P 1045 pyrogallique (acide --- ) P 0798 010453




D’ORDREN° DEBASE

01 P 1046 pyroligneux (acide --- ) [vinaigrede bois]

W 0323 010133

09 P 1047 pyromètres P 0800 09041513 P 1048 pyrophoriques (matières --- ) P 0802 13005306 P 1049 pyrophoriques (métaux --- ) P 0801 06018513 P 1050 pyrotechniques (produits --- ) P 0803 130054


D’ORDREN° DEBASE

Q LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

06 Q 0001 quais flottants pour l’amarragedes bateaux [métalliques]

F 0310 060272

19 Q 0002 quais flottants pour l’amarragedes bateaux [non métalliques]

F 0309 190188

06 Q 0003 quais préfabriqués métalliques P 0489 06022619 Q 0004 quais préfabriqués non


19 Q 0005 quartz R 0277 19007310 Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage

médicalQ 0003 100130

05 Q 0007 quassia à usage médical Q 0004 05025430 Q 0008 quatre-épices A 0218 30005601 Q 0009 quebracho à usage industriel Q 0005 01045405 Q 0010 quebracho à usage médical Q 0006 05025328 Q 0011 queues de billard B 0373 28012128 Q 0012 queues de billard (craie pour --- ) C 0339 28002028 Q 0013 queues de billard (procédés

pour --- )B 0372 280122

08 Q 0014 queux à faux S 0193 08011530 Q 0015 quiches Q 0007 30019203 Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le

lavageQ 0008 030093

28 Q 0017 quilles [jeu] S 0532 28010628 Q 0018 quilles de billard S 0531 28002206 Q 0019 quincaillerie métallique * I 0174 06022705 Q 0020 quinine à usage médical Q 0010 05025605 Q 0021 quinoléine à usage médical C 0435 05025705 Q 0022 quinquina à usage médical Q 0011 050255


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS R



D’ORDREN° DEBASE

07 R 0001 raboteuses P 0440 07032108 R 0002 rabots P 0438 08007108 R 0003 rabots (fers de --- ) P 0436 08017709 R 0004 raccordements électriques C 0964 09022006 R 0005 raccords de graissage G 0275 06015109 R 0006 raccords de lignes électriques C 0821 09021906 R 0007 raccords de tuyaux

[métalliques]J 0067 060229

17 R 0008 raccords de tuyaux [nonmétalliques]

J 0066 170073

06 R 0009 raccords métalliques de câbles[non électriques]

C 0012 060059

06 R 0010 raccords pour chaînes C 0966 06007331 R 0011 racines alimentaires R 0325 31011407 R 0012 racines (coupe- --- ) [machines] R 0324 07012105 R 0013 racines médicinales M 0202 05026028 R 0014 racines pour la pêche G 0352 28010708 R 0015 racloirs S 0167 08023728 R 0016 racloirs pour skis S 0164 28010809 R 0017 radars R 0009 09041609 R 0018 radeaux de sauvetage L 0181 09007311 R 0019 radiateurs [chauffage] R 0015 11019811 R 0020 radiateurs (bouchons de --- ) R 0011 11005011 R 0021 radiateurs de chauffage central

(humidificateurs pour --- )H 0306 110084

07 R 0022 radiateurs de refroidissementpour moteurs

R 0013 070464

17 R 0023 radiateurs de véhicules (tuyauxde raccordement pour --- )

C 0817 170074

11 R 0024 radiateurs électriques R 0014 11013701 R 0025 radiateurs (produits chimiques

de curage pour --- )R 0012 010648

09 R 0026 radio (appareils de --- ) R 0026 09027009 R 0027 radio (appareils de --- ) pour


09 R 0028 radio (appareils de téléappel --- ) R 0016 09067301 R 0029 radioactifs (éléments --- ) à

usage scientifiqueR 0017 010456

05 R 0030 radioactifs (produits --- ) à usagemédical

R 0018 050258

10 R 0031 radiogènes (ampoules --- ) àusage médical

R 0033 100017

16 R 0032 radiogrammes (papier pour --- ) R 0020 16023310 R 0033 radiographies à usage médical X 0004 10013209 R 0034 radiographies autres qu’à

usage médicalX 0005 090625

09 R 0035 radiologie (appareils de --- ) àusage industriel

R 0021 090418

10 R 0036 radiologie (appareils de --- ) àusage médical

R 0022 100133

05 R 0037 radiologique (substances decontraste --- ) à usage médical

R 0023 050096

09 R 0038 radiologiques (écrans --- ) àusage industriel

R 0024 090526

10 R 0039 radiologiques (écrans --- ) àusage médical

R 0025 100083

09 R 0040 radiotélégraphiques (postes --- ) R 0028 09040809 R 0041 radiotéléphoniques (postes --- ) R 0029 09040710 R 0042 radiothérapie (appareils pour

la --- )R 0030 100134


D’ORDREN° DEBASE

05 R 0043 radium à usage médical R 0031 05025901 R 0044 radium à usage scientifique R 0032 01045801 R 0045 radon R 0034 01045707 R 0046 raffinage du pétrole (machines

de --- )O 0032 070498

11 R 0047 raffinage (tours de --- ) pour ladistillation

R 0134 110208

30 R 0048 rafraîchir (glace à --- ) I 0009 30007611 R 0049 rafraîchir (installations et

machines à --- )C 0880 110209

21 R 0050 rafraîchir (seaux à --- ) I 0003 21019605 R 0051 rafraîchissement de l’air

(produits pour le --- )A 0148 050004

06 R 0052 raidisseurs [quincailleriemétallique]

W 0292 060230

06 R 0053 rails R 0042 06012906 R 0054 rails (éclisses de --- ) F 0225 06011609 R 0055 rails électriques pour le

montage de projecteursE 0076 090635

19 R 0056 rails en vinyle [matériaux deconstruction]

V 0148 190238

07 R 0057 rails (machines pour la posedes --- )

R 0037 070322

20 R 0058 rails pour rideaux C 1091 20017132 R 0059 raisin (moût de --- ) G 0246 32002631 R 0060 raisins frais G 0247 31011529 R 0061 raisins secs R 0054 29002721 R 0062 ramasse-miettes C 1043 21016008 R 0063 ramasse-monnaie M 0378 08016212 R 0064 rames de bateaux O 0001 12004122 R 0065 ramie (fibres de --- ) R 0060 22006624 R 0066 ramie (tissus de --- ) R 0059 24008306 R 0067 rampes de lancement de

fusées [métalliques]R 0281 060159

19 R 0068 rampes de lancement defusées [non métalliques]

R 0280 190108

20 R 0069 ramures de cerfs S 0798 20004907 R 0070 râper les légumes (machines

à --- )G 0258 070455

08 R 0071 râpes [outils] R 0072 08017821 R 0072 râpes [ustensiles de ménage] G 0256 21019722 R 0073 raphia R 0035 22006709 R 0074 rapporteurs [instruments de

mesure]P 0742 090419

28 R 0075 raquettes R 0004 28008128 R 0076 raquettes à neige S 0600 28018728 R 0077 raquettes (boyaux de --- ) G 0354 28003328 R 0078 raquettes (cordes de --- ) S 1001 28004207 R 0079 raquettes (machines pour

corder les --- )R 0003 070511

08 R 0080 rasage (nécessaires de --- ) S 0292 08016603 R 0081 rasage (produits de --- ) S 0293 03014808 R 0082 rasoir (cuirs à --- ) R 0089 08008203 R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à --- ) P 0154 03007308 R 0084 rasoirs électriques ou non

électriquesR 0091 080179

08 R 0085 rasoirs (étuis pour --- ) R 0088 08010708 R 0086 rasoirs (lames de --- ) R 0087 08014808 R 0087 râteaux [outils] R 0056 08010908 R 0088 râteaux de golf S 0077 080254

R LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

07 R 0089 râteaux de râteleuses R 0055 07032307 R 0090 râteleuses R 0058 07032407 R 0091 râteleuses (râteaux de --- ) R 0055 07032320 R 0092 râteliers à fourrage F 0383 20011720 R 0093 râteliers à fusils G 0334 20011834 R 0094 râteliers à pipes P 0395 34003021 R 0095 ratières R 0074 21019807 R 0096 ratineuses F 0472 07032508 R 0097 ratissoires S 0167 08023726 R 0098 ravauder (boules à --- ) D 0010 26002007 R 0099 ravauder (machines à --- ) D 0011 07032930 R 0100 ravioli R 0078 30011720 R 0101 rayonnages R 0007 20010823 R 0102 rayonne (fils de --- ) R 0086 23001424 R 0103 rayonne (tissus de --- ) R 0085 24008417 R 0104 rayonnement de la chaleur

(matières pour empêcher le --- )R 0010 170024

20 R 0105 rayons de meubles F 0574 20017220 R 0106 rayons de miel H 0221 20015012 R 0107 rayons de roues de véhicules V 0081 12016812 R 0108 rayons de roues (tendeurs

de --- )S 0747 120169

20 R 0109 rayons de ruches F 0440 20000410 R 0110 rayons Roentgen (tubes à --- ) à

usage médicalX 0010 100136

09 R 0111 rayons Roentgen (tubes à --- )non à usage médical

X 0011 090421

10 R 0112 rayons ultraviolets (filtrespour --- ) à usage médical

F 0170 100181

09 R 0113 rayons ultraviolets (filtrespour --- ) pour la photographie

F 0171 090574

10 R 0114 rayons ultraviolets (lampes à --- )à usage médical

U 0001 100105

11 R 0115 rayons ultraviolets (lampes à --- )non à usage médical

U 0002 110180

10 R 0116 rayons X (appareils etinstallations pour laproduction de --- ) à usagemédical

X 0006 100131

09 R 0117 rayons X (appareils etinstallations pour laproduction de --- ) non à usagemédical

X 0007 090420

10 R 0118 rayons X (dispositifs deprotection contre les --- ) àusage médical

P 0728 100137

09 R 0119 rayons X (dispositifs deprotection contre les --- ) non àusage médical

P 0729 090422

11 R 0120 réacteurs nucléaires N 0125 11025301 R 0121 réacteurs nucléaires

(modérateurs pour --- )M 0347 010179

01 R 0122 réactif (papier --- ) R 0098 01025901 R 0123 réactifs chimiques [autres qu’à

usage médical ou vétérinaire]C 0383 010178

05 R 0124 réactifs chimiques à usagemédical ou vétérinaire

C 0382 050364

07 R 0125 réaction (moteurs à --- ) autresque pour véhicules terrestres

J 0028 070272

12 R 0126 réaction (moteurs à --- ) pourvéhicules terrestres

J 0027 120145


D’ORDREN° DEBASE

01 R 0127 réactives (matières --- ) [getters] G 0116 01033210 R 0128 réanimation (appareils de --- ) R 0209 10013509 R 0129 récepteurs [audio, vidéo] R 0107 09028912 R 0130 rechapage des pneus (bandes

de roulement pour le --- )T 0453 120156

17 R 0131 rechapage des pneus (gommepour le --- )

R 0351 170109

01 R 0132 recharge des accumulateurs(eau acidulée pour la-)

A 0049 010251

09 R 0133 recharge des accumulateursélectriques (appareils pourla --- )

C 0357 090083

11 R 0134 réchauds C 0868 11021011 R 0135 réchauffeurs d’air A 0160 11001211 R 0136 réchauffeurs d’eau [appareils] W 0095 11021107 R 0137 réchauffeurs d’eau [parties de

machines]W 0096 070165

21 R 0138 récipients à boire D 0327 21003421 R 0139 récipients calorifuges H 0166 21006220 R 0140 récipients d’emballage en


06 R 0141 récipients d’emballage en métal P 0002 06023121 R 0142 récipients (écouvillons pour

nettoyer les --- )B 0724 210278

06 R 0143 récipients (fermetures de --- )métalliques

C 0584 060395

20 R 0144 récipients (fermetures de --- )non métalliques

C 0583 200112

11 R 0145 récipients frigorifiques R 0148 11015706 R 0146 récipients métalliques pour

acidesC 0841 060065

06 R 0147 récipients métalliques pour legaz sous pression ou l’airliquide

C 0839 060112

06 R 0148 récipients pour combustiblesliquides [métalliques]

C 0840 060338

20 R 0149 récipients pour combustiblesliquides [non métalliques]

C 0837 200065

10 R 0150 récipients pour l’application demédicaments

R 0109 100115

14 R 0151 récipients pour le ménage ou lacuisine [en métaux précieux]

H 0298 140054

21 R 0152 récipients pour le ménage ou lacuisine [non en métauxprécieux]

C 0833 210199

05 R 0153 reconstituants [médicaments] T 0349 05026227 R 0154 recouvrir les planchers

(produits servant à --- )F 0318 270002

07 R 0155 rectifieuses T 0498 07032611 R 0156 récupérateurs de chaleur H 0145 11006921 R 0157 récurer (tampons à --- )


09 R 0158 redresseurs de courant C 1080 09016709 R 0159 réducteurs [électricité] C 0275 09016811 R 0160 réflecteurs de lampes L 0040 11018311 R 0161 réflecteurs pour véhicules V 0075 11021219 R 0162 réfractaires (matériaux --- ) R 0140 19015909 R 0163 réfracteurs R 0139 09042409 R 0164 réfractomètres R 0138 09025021 R 0165 réfrigérantes (bouteilles --- ) R 0145 21004701 R 0166 réfrigérants (produits --- ) R 0149 010459




D’ORDREN° DEBASE

11 R 0167 réfrigérateurs R 0150 11027411 R 0168 réfrigération (appareils et

installations de --- )R 0144 110213

21 R 0169 réfrigération d’aliments (articlesde --- ) contenant des fluidesd’échange de chaleur, àusage domestique

F 0399 210293

11 R 0170 refroidissement (appareils etinstallations de --- )

C 0878 110214

01 R 0171 refroidissement pour moteursde véhicules (agents de --- )

C 0874 010647

11 R 0172 refroidisseurs de liquides[installations]

C 0881 110188

16 R 0173 registres [livres] L 0145 16015311 R 0174 registres de tirage [chauffage] D 0006 11021511 R 0175 réglage (accessoires de --- ) pour

appareils à eau ou à gaz etpour conduites d’eau ou degaz

R 0156 110216

09 R 0176 règles [instruments de mesure] R 0367 09028409 R 0177 règles à calcul S 0567 09010216 R 0178 règles à dessiner R 0366 16023409 R 0179 réglets [règles à coulisse] C 0160 09034316 R 0180 réglettes [composteurs] P 0690 16023530 R 0181 réglisse [confiserie] L 0272 30011805 R 0182 réglisse à usage


07 R 0183 régulateurs [parties demachines]

R 0162 070254

09 R 0184 régulateurs [variateurs] delumière

L 0195 090606

09 R 0185 régulateurs contre lessurtensions

V 0166 090676

07 R 0186 régulateurs de pression [partiesde machines]

P 0675 070317

11 R 0187 régulateurs de tirage[chauffage]

D 0006 110215

07 R 0188 régulateurs de vitesse demachines et de moteurs

S 0720 070275

09 R 0189 régulateurs de vitesse detourne-disques

S 0723 090486

09 R 0190 régulateurs de voltage pourvéhicules

V 0165 090498

07 R 0191 régulateurs d’eaud’alimentation

F 0070 070161

09 R 0192 régulateurs d’éclairage descène

S 0799 090682

15 R 0193 régulateurs d’intensité pourpianos mécaniques

I 0140 150045

01 R 0194 régulation de la croissance desplantes (préparations pourla --- )

P 0444 010634

09 R 0195 relais électriques R 0173 09022230 R 0196 relish [condiment] R 0175 30016707 R 0197 reliure à usage industriel

(appareils et machines pourla --- )

B 0530 070327

26 R 0198 reliure (aiguilles pour la --- ) B 0383 26000616 R 0199 reliure (appareils et machines

pour la --- ) [matériel de bureau]B 0531 160330

16 R 0200 reliures B 0535 160237


D’ORDREN° DEBASE

16 R 0201 reliures (articles pour --- ) B 0534 16023622 R 0202 rembourrage (herbes pour le --- ) G 0255 22004422 R 0203 rembourrage (laine de --- ) U 0033 22003317 R 0204 rembourrage (matières de --- )

en caoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

22 R 0205 rembourrage (matières de --- ) nien caoutchouc, ni en matièresplastiques

P 0015 220030

22 R 0206 rembourrage (plumes pour le --- ) F 0056 22006428 R 0207 rembourrages de protection

[parties d’habillement desport]

P 0735 280147

05 R 0208 remèdes à usage dentaire M 0207 05032705 R 0209 remèdes à usage vétérinaire M 0209 05032905 R 0210 remèdes pour la médecine


06 R 0211 remontage (clefs de --- ) W 0251 06008412 R 0212 remonte-pentes S 0506 12017012 R 0213 remorques [véhicules] T 0408 12005712 R 0214 remorques (attelages de --- )

pour véhiculesT 0407 120017

11 R 0215 remous dans l’eau (appareilspour faire des --- )

W 0227 110320

07 R 0216 remplisseuses B 0571 07006418 R 0217 rênes R 0171 18007201 R 0218 renforçateurs chimiques pour

caoutchoucC 0376 010640

01 R 0219 renforçateurs chimiques pourpapier

C 0375 010639

01 R 0220 rénovation des disquesacoustiques (produits pourla --- )

R 0187 010246

01 R 0221 réparation des objets cassés(ciments pour la --- )

C 0290 010194

08 R 0222 repassage des lames(instruments pour le --- )

B 0437 080093

07 R 0223 repassage des lames(machines pour le --- )

B 0438 070225

09 R 0224 repasser (fers à --- ) électriques F 0288 09056908 R 0225 repasser (fers à --- ) non

électriquesF 0289 080224

21 R 0226 repasser (planches à --- ) I 0172 21017921 R 0227 repasser (supports de fers à --- ) F 0290 21011207 R 0228 repasseuses I 0173 07032816 R 0229 répertoires I 0057 16015409 R 0230 répondeurs téléphoniques A 0322 09062909 R 0231 repose-poignets pour matériel

informatiqueW 0366 090664

07 R 0232 repousser (machines à --- ) E 0104 07020608 R 0233 repoussoirs P 0367 08018016 R 0234 représentations graphiques G 0249 16016807 R 0235 repriser [ravauder] (machines

à --- )D 0011 070329

26 R 0236 repriser (aiguilles à --- ) D 0012 26000726 R 0237 repriser (boules à --- ) D 0010 26002023 R 0238 repriser (fils à --- ) D 0013 23001516 R 0239 reproduction de documents

(toiles d’encrage de machinespour la --- )

I 0095 160241




D’ORDREN° DEBASE

09 R 0240 reproduction du son (appareilspour la --- )

S 0682 090452

16 R 0241 reproductions graphiques G 0250 16016705 R 0242 répulsifs pour chiens R 0190 05007612 R 0243 réservoirs à essence de

véhicules (bouchons pour --- )C 0104 120241

34 R 0244 réservoirs à gaz pour briquets G 0055 34000811 R 0245 réservoirs de chasses d’eau F 0365 11007511 R 0246 réservoirs d’eau sous pression P 0677 11012719 R 0247 réservoirs en maçonnerie T 0052 19016006 R 0248 réservoirs en métal T 0053 06023220 R 0249 réservoirs ni en métal, ni en

maçonnerieR 0193 200174

11 R 0250 réservoirs (soupapesrégulatrices de niveau dansles --- )

L 0169 110194

31 R 0251 résidus de distillerie [alimentspour animaux]

D 0197 310048

01 R 0252 résidus du traitement desgrains de céréales [à usageindustriel]

B 0812 010460

05 R 0253 résidus du traitement desgrains de céréales [à usagemédical]

B 0813 050321

31 R 0254 résidus du traitement desgrains de céréales [pourl’alimentation du bétail]

B 0811 310129

26 R 0255 résilles H 0030 26004228 R 0256 résine utilisée par les athlètes R 0338 28018617 R 0257 résines artificielles [produits

semi-finis]S 1121 170075

01 R 0258 résines artificielles à l’état brut A 0432 01046202 R 0259 résines (gommes- --- ) G 0321 02007802 R 0260 résines naturelles à l’état brut R 0200 02006117 R 0261 résines synthétiques [produits

semi-finis]S 1121 170075

01 R 0262 résines synthétiques à l’étatbrut

S 1122 010455

09 R 0263 résistances électriques R 0203 09042710 R 0264 respirateurs pour la respiration

artificielleR 0204 100138

09 R 0265 respirateurs pour le filtrage del’air

R 0205 090430

09 R 0266 respiration (appareils pourla --- ), à l’exception de ceuxpour la respiration artificielle

B 0678 090431

10 R 0267 respiration artificielle (appareilspour la --- )

A 0433 100139

09 R 0268 respiratoires (filtres pourmasques --- )

F 0169 090263

09 R 0269 respiratoires (masques --- )autres que pour la respirationartificielle

R 0207 090113

07 R 0270 ressorts [parties de machines] S 0778 07033006 R 0271 ressorts [quincaillerie

métallique]S 0777 060206

12 R 0272 ressorts amortisseurs pourvéhicules

S 0347 120011

14 R 0273 ressorts de montres W 0079 14005812 R 0274 ressorts de suspension pour



D’ORDREN° DEBASE

18 R 0275 ressorts (gaines de --- ) en cuir C 0215 18005210 R 0276 ressorts pour cambrures de

chaussuresA 0401 100040

18 R 0277 réticules [sacs à main] H 0060 18007712 R 0278 rétroviseurs R 0106 12017314 R 0279 réveille-matin A 0172 14008201 R 0280 révélateurs photographiques P 0309 01043501 R 0281 revenu des métaux (produits

pour le --- )M 0231 010393

19 R 0282 revêtement des chaussées(matériaux pour le --- )

R 0262 190161

06 R 0283 revêtements [construction]métalliques

L 0250 060211

19 R 0284 revêtements [construction] nonmétalliques

L 0249 190150

20 R 0285 revêtements amovibles pouréviers

M 0153 200099

17 R 0286 revêtements d’amiante A 0446 17007824 R 0287 revêtements de meubles [en

matières plastiques]F 0560 240075

18 R 0288 revêtements de meubles encuir

F 0559 180116

24 R 0289 revêtements de meubles enmatières textiles

F 0561 240117

27 R 0290 revêtements de planchers F 0318 27000202 R 0291 revêtements de protection pour

châssis de véhiculesU 0015 020040

28 R 0292 revêtements de skis S 0655 28010927 R 0293 revêtements de sols F 0318 27000227 R 0294 revêtements de sols en vinyle V 0147 27001613 R 0295 revolvers R 0215 13005516 R 0296 revues [périodiques] M 0015 16024320 R 0297 revues (porte- --- ) M 0014 20013501 R 0298 rhénium R 0216 01046309 R 0299 rhéostats R 0217 09043214 R 0300 rhodium R 0218 14008331 R 0301 rhubarbe R 0219 31011605 R 0302 rhubarbe (racines de --- ) à

usage pharmaceutiqueR 0220 050261

33 R 0303 rhum R 0370 33003305 R 0304 rhumatismes (anneaux contre

les --- )A 0360 050016

05 R 0305 rhumatismes (bracelets contreles --- )

A 0359 050015

05 R 0306 ricin (huile de --- ) à usagemédical

C 0237 050344

04 R 0307 ricin (huile de --- ) à usagetechnique

C 0238 040089

20 R 0308 rideaux (anneaux de --- ) C 1092 20001120 R 0309 rideaux (crochets de --- ) C 1090 20017620 R 0310 rideaux de bambou B 0083 20025524 R 0311 rideaux de douche en matières

textiles ou en matièresplastiques

S 0390 240119

20 R 0312 rideaux de perles pour ladécoration

B 0217 200167

17 R 0313 rideaux de sécurité en amiante A 0456 17000307 R 0314 rideaux (dispositifs électriques

à manoeuvrer les --- )C 1086 070331




D’ORDREN° DEBASE

24 R 0315 rideaux en matières textiles ouen matières plastiques

C 1099 240085

20 R 0316 rideaux (galets pour --- ) C 1094 20012120 R 0317 rideaux (patères de --- ) C 1095 20017720 R 0318 rideaux (rails pour --- ) C 1091 20017126 R 0319 rideaux (rubans fronceurs

pour --- )T 0069 260120

20 R 0320 rideaux (tringles de --- ) C 1093 20017509 R 0321 rinçage (bacs de --- )

[photographie]W 0064 090390

07 R 0322 rince-bouteilles B 0577 07006510 R 0323 rincer les cavités du corps

(appareils à --- )B 0507 100044

07 R 0324 rinceuses R 0256 07006308 R 0325 ringards [tisonniers] F 0196 08018108 R 0326 ripes S 0167 08023707 R 0327 riveteuses R 0259 07033208 R 0328 rivetiers [outils] R 0257 08018206 R 0329 rivets métalliques R 0261 06021720 R 0330 rivets non métalliques R 0260 20021607 R 0331 riveuses R 0259 07033230 R 0332 riz R 0227 30011933 R 0333 riz (alcool de --- ) R 0228 33003231 R 0334 riz (farine de --- ) [fourrage] R 0230 31005331 R 0335 riz non travaillé R 0231 31014425 R 0336 robes F 0476 25010925 R 0337 robes de chambre D 0304 25003326 R 0338 robes (volants de --- ) S 0524 26008411 R 0339 robinets * T 0076 11021807 R 0340 robinets [parties de machines

ou de moteurs]T 0080 070333

11 R 0341 robinets de canalisation T 0075 11006806 R 0342 robinets de tonneaux


20 R 0343 robinets de tonneaux [nonmétalliques]

T 0077 200042

11 R 0344 robinets mélangeurs pourconduites d’eau

M 0332 110239

07 R 0345 robots [machines] R 0276 07042207 R 0346 robots de cuisine [électriques] F 0405 07047519 R 0347 roche (cristal de --- ) R 0277 19007302 R 0348 rocou A 0317 02009810 R 0349 Roentgen (appareils --- ) à usage


09 R 0350 Roentgen (appareils --- ) non àusage médical

R 0294 090425

10 R 0351 Roentgen (dispositifs deprotection contre lesrayons --- ) à usage médical

P 0728 100137

09 R 0352 Roentgen (dispositifs deprotection contre lesrayons --- ) non à usagemédical

P 0729 090422

09 R 0353 Roentgen (films --- )impressionnés

X 0002 090573

01 R 0354 Roentgen (films --- ) sensibilisésmais non impressionnés

X 0003 010464

10 R 0355 Roentgen (tubes à rayons --- ) àusage médical

X 0010 100136


D’ORDREN° DEBASE

09 R 0356 Roentgen (tubes à rayons --- )non à usage médical

X 0011 090421

08 R 0357 rogne-pied F 0039 08013209 R 0358 romaines [balances] B 0060 09043311 R 0359 rondelles de robinets d’eau W 0048 11021917 R 0360 rondelles en caoutchouc ou en

fibre vulcaniséeW 0050 170076

06 R 0361 rondelles en métal W 0049 06003714 R 0362 ronds de serviettes [en métaux

précieux]N 0021 140084

21 R 0363 ronds de serviettes [non enmétaux précieux]

N 0020 210200

16 R 0364 ronds de table [en papier] T 0009 16025424 R 0365 ronds de table [non en papier] T 0008 24009709 R 0366 ronfleurs B 0809 09052213 R 0367 roquettes [projectiles] R 0282 13006813 R 0368 roquettes (lance- --- ) R 0279 13004303 R 0369 rose (huile de --- ) R 0335 03011920 R 0370 roseau [matière à tresser] R 0125 20017827 R 0371 roseau (nattes de --- ) R 0122 27000919 R 0372 roseau pour la construction R 0124 19016326 R 0373 rosettes [passementerie] R 0337 26008531 R 0374 rosiers R 0334 31011707 R 0375 rotatives R 0339 07033420 R 0376 rotin R 0076 20013311 R 0377 rôtisserie (broches de --- ) R 0274 11005711 R 0378 rôtissoires R 0341 11022007 R 0379 rouages de machines M 0011 07033512 R 0380 roues (bandages de --- ) pour

véhiculesT 0571 120031

01 R 0381 roues (compositions pour laréparation des bandagesde --- )

R 0189 010465

12 R 0382 roues de chemins de fer(boudins de bandages de --- )

F 0271 120033

07 R 0383 roues de machines M 0010 07033612 R 0384 roues de véhicules V 0083 12005312 R 0385 roues de véhicules (jantes

de --- )R 0240 120174

12 R 0386 roues de véhicules (moyeuxde --- )

H 0304 120060

12 R 0387 roues de véhicules (rayonsde --- )

V 0081 120168

07 R 0388 roues libres autres que pourvéhicules terrestres

F 0466 070279

12 R 0389 roues libres pour véhiculesterrestres

F 0465 120148

12 R 0390 roues (tendeurs de rayonsde --- )

S 0747 120169

07 R 0391 rouets à filer S 0736 07019103 R 0392 rouge à lèvres L 0262 03001803 R 0393 rouge à polir P 0550 03001109 R 0394 rouille (dispositifs cathodiques

pour la protection contre la --- )C 0249 090412

02 R 0395 rouille (préservatifs contre la --- ) A 0363 02010703 R 0396 rouille (produits pour

l’enlèvement de la --- )R 0376 030170

21 R 0397 rouleaux à pâtisserie R 0310 21017507 R 0398 rouleaux compresseurs S 0879 070014




D’ORDREN° DEBASE

16 R 0399 rouleaux de peintres enbâtiment

H 0297 160215

30 R 0400 rouleaux de printemps S 0775 30018307 R 0401 rouleaux d’imprimerie

[machines]P 0700 070220

28 R 0402 rouleaux pour bicyclettes fixesd’entraînement

R 0304 280059

07 R 0403 rouleaux (roulements à --- ) R 0299 07033807 R 0404 roulements à aiguilles R 0299 07033807 R 0405 roulements à billes B 0064 07004907 R 0406 roulements à rouleaux R 0299 07033807 R 0407 roulements (bagues à billes

pour --- )B 0063 070339

34 R 0408 rouler les cigarettes (appareilsde poche à --- )

C 0507 340021

28 R 0409 roulette (plateaux tournantsde --- )

R 0344 280181

06 R 0410 roulettes de meubles[métalliques]

F 0558 060187

20 R 0411 roulettes de meubles [nonmétalliques]

F 0557 200149

28 R 0412 roulettes (patins à --- ) en ligne I 0100 28018212 R 0413 roulettes pour chariots

[véhicules]C 0232 120250

18 R 0414 roulettes (sacs à --- ) W 0211 18007019 R 0415 routes (feuilles et plaques en

matière artificielle pour lemarquage des --- )

R 0264 190122

06 R 0416 routes (glissières de sécuritépour --- ) métalliques

C 1008 060397

19 R 0417 routes (glissières de sécuritépour --- ) non métalliques

C 1007 190227

19 R 0418 routes (granulés de verre pourle marquage des --- )

G 0139 190121

19 R 0419 routes (liaisons pour l’entretiendes --- )

R 0265 190110

19 R 0420 routes (liants pour l’entretiendes --- )

R 0265 190110

07 R 0421 routes (machines pour laconstruction des --- )

R 0263 070340

09 R 0422 routières (bornes --- ) lumineusesou mécaniques

R 0267 090516

06 R 0423 routières (bornes --- ) nonlumineuses et nonmécaniques [métalliques]

S 0441 060228

19 R 0424 routières (bornes --- ) nonlumineuses et nonmécaniques [non métalliques]

S 0439 190164

16 R 0425 ruban adhésif (distributeursde --- ) [articles de papeterie]

A 0080 160003

07 R 0426 ruban adhésif (distributeursde --- ) [machines]

A 0079 070004

26 R 0427 rubans [passementerie] R 0223 26007626 R 0428 rubans [récompenses] P 0705 26011717 R 0429 rubans adhésifs autres que

pour la médecine, la papeterieou le ménage

A 0075 170085

05 R 0430 rubans adhésifs pour lamédecine

A 0081 050294

16 R 0431 rubans adhésifs pour lapapeterie ou le ménage

A 0082 160266


D’ORDREN° DEBASE

20 R 0432 rubans de bois W 0316 20002722 R 0433 rubans de jalousies L 0024 22004520 R 0434 rubans de paille S 0978 20016216 R 0435 rubans de papier P 0109 16024426 R 0436 rubans élastiques E 0052 26009516 R 0437 rubans encreurs I 0093 16014316 R 0438 rubans encreurs (bobines

pour --- )S 0754 160043

16 R 0439 rubans encreurs pourimprimantes d’ordinateurs

I 0094 160326

26 R 0440 rubans fronceurs pour rideaux T 0069 26012017 R 0441 rubans isolants I 0133 17010709 R 0442 rubans magnétiques M 0028 09007816 R 0443 rubans pour machines à écrire T 0562 16024501 R 0444 rubidium R 0360 01046626 R 0445 ruches [habillement] F 0473 26008620 R 0446 ruches (cadres de --- ) S 0230 20004020 R 0447 ruches (cire gaufrée pour --- ) C 0733 20003920 R 0448 ruches pour abeilles B 0259 20000120 R 0449 ruches (rayons de --- ) F 0440 20000414 R 0450 ruthénium R 0377 140085

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS S



D’ORDREN° DEBASE

19 S 0001 sable [à l’exception du sablepour fonderie]

S 0074 190166

19 S 0002 sable argentifère S 0477 19001031 S 0003 sable aromatique pour animaux

domestiques [litière]A 0414 310147

01 S 0004 sable de fonderie F 0446 01046719 S 0005 sable pour aquariums A 0397 19023409 S 0006 sabliers E 0041 09068325 S 0007 sabots [chaussures] W 0325 25011020 S 0008 sabots d’animaux A 0301 20017906 S 0009 sabots de Denver W 0205 06042607 S 0010 sabots de freins autres que

pour véhiculesB 0644 070406

12 S 0011 sabots de freins pour véhicules B 0643 12021608 S 0012 sabres S 0001 08020908 S 0013 sabres (fourreaux de --- ) S 1118 08012509 S 0014 saccharimètres S 0003 09043501 S 0015 saccharine S 0002 01011417 S 0016 sachets [enveloppes,

pochettes] pour l’emballage[en caoutchouc]

B 0037 170077

18 S 0017 sachets [enveloppes,pochettes] pour l’emballage[en cuir]

B 0035 180079

22 S 0018 sachets [enveloppes,pochettes] pour l’emballage[en matières textiles]

S 0006 220069

16 S 0019 sachets [enveloppes,pochettes] pour l’emballage[en papier ou en matièresplastiques]

B 0036 160246

16 S 0020 sachets pour la cuisson parmicro-ondes

B 0042 160323

18 S 0021 sacoches à outils [vides] T 0352 18004718 S 0022 sacoches pour porter les

enfantsS 0574 180044

14 S 0023 sacrés (vases --- ) en métauxprécieux

S 0008 140086

21 S 0024 sacrés (vases --- ) non enmétaux précieux

S 0007 210202

17 S 0025 sacs [enveloppes, pochettes]pour l’emballage [encaoutchouc]

B 0037 170077

18 S 0026 sacs [enveloppes, pochettes]pour l’emballage [en cuir]

B 0035 180079

22 S 0027 sacs [enveloppes, pochettes]pour l’emballage [en matièrestextiles]

S 0006 220069

16 S 0028 sacs [enveloppes, pochettes]pour l’emballage [en papier ouen matières plastiques]

B 0036 160246

18 S 0029 sacs à dos R 0361 18005810 S 0030 sacs à glace à usage médical I 0001 10009418 S 0031 sacs à main H 0060 18007716 S 0032 sacs à ordures [en papier ou en

matières plastiques]G 0037 160292

18 S 0033 sacs à provisions S 0376 18007118 S 0034 sacs à roulettes W 0211 18007018 S 0035 sacs d’alpinistes B 0041 18007418 S 0036 sacs de campeurs B 0040 180075


D’ORDREN° DEBASE

24 S 0037 sacs de couchage [enveloppescousues remplaçant lesdraps]

S 0551 240100

20 S 0038 sacs de couchage pour lecamping

S 0550 200234

28 S 0039 sacs de cricket C 1029 28004722 S 0040 sacs de lavage de bonneterie B 0043 22010618 S 0041 sacs de plage B 0211 18007618 S 0042 sacs de voyage T 0443 18007818 S 0043 sacs d’écoliers S 0151 18002026 S 0044 sacs (fermetures à glissière

pour --- )S 0563 260087

06 S 0045 sacs (fermetures pour --- )métalliques

L 0313 060379

21 S 0046 sacs isothermes I 0183 21032322 S 0047 sacs postaux M 0034 22010407 S 0048 sacs pour aspirateurs V 0004 07052128 S 0049 sacs pour crosses de golf, avec

ou sans roulettesG 0222 280061

22 S 0050 sacs pour le transport etl’emmagasinage demarchandises en vrac

B 0050 220068

18 S 0051 sacs-housses pour vêtements[pour le voyage]

G 0046 180111

30 S 0052 safran [assaisonnement] S 0029 30012002 S 0053 safran [colorant] S 0028 02009903 S 0054 safrol S 0030 03015130 S 0055 sagou S 0031 30012129 S 0056 saindoux L 0061 29010333 S 0057 saké S 0037 33002230 S 0058 salade (sauces à --- ) D 0306 30018829 S 0059 salades de fruits F 0505 29010429 S 0060 salades de légumes V 0053 29010231 S 0061 salades vertes [plantes] L 0168 31007514 S 0062 saladiers en métaux précieux S 0042 14008721 S 0063 saladiers non en métaux


29 S 0064 salaisons S 0060 29009801 S 0065 salicylique (acide --- ) S 0046 01046814 S 0066 salières en métaux précieux S 0051 14008821 S 0067 salières non en métaux


01 S 0068 salpêtre S 0061 01046905 S 0069 salsepareille [à usage médical] S 0095 05026432 S 0070 salsepareille [boisson non

alcoolique]S 0096 320041

01 S 0071 samarium S 0073 01047025 S 0072 sandales S 0078 25011102 S 0073 sandaraque S 0079 02010030 S 0074 sandwiches S 0085 30010605 S 0075 sang à usage médical B 0468 05026510 S 0076 sang (appareils pour l’analyse

du --- )B 0471 100087

01 S 0077 sang (charbon de --- ) B 0467 01016822 S 0078 sangles de chanvre H 0186 22001518 S 0079 sangles de cuir B 0107 18008009 S 0080 sangles de natation S 1105 09054406 S 0081 sangles pour la manutention de

fardeaux [métalliques]S 0976 060305

S LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

22 S 0082 sangles pour la manutention defardeaux [non métalliques]

S 0974 220082

28 S 0083 sangles pour planches de surf S 1074 28017205 S 0084 sangsues à usage médical L 0146 05026605 S 0085 sanguin (plasma --- ) B 0469 05024811 S 0086 sanitaires (appareils et

installations --- )S 0086 110221

08 S 0087 sapes [petites faux] H 0008 08018309 S 0088 saphirs de tourne-disques N 0045 09046207 S 0089 sarcler (machines à --- ) W 0174 07034408 S 0090 sarcloirs H 0208 08018529 S 0091 sardines S 0093 29010625 S 0092 saris S 0094 25015409 S 0093 satellite (appareils de

navigation par --- )S 0102 090674

09 S 0094 satellites à usage scientifique S 0103 09043707 S 0095 satiner (machines à --- ) S 0104 07034530 S 0096 sauce piquante de soja S 0697 30017901 S 0097 sauce pour le tabac S 0105 01047130 S 0098 sauce tomate T 0328 30017130 S 0099 sauces [condiments] S 0113 30012230 S 0100 sauces à salade D 0306 30018829 S 0101 saucisses S 0118 29009718 S 0102 saucisses (boyaux de --- ) G 0353 18000930 S 0103 saucisses (liaisons pour --- ) S 0116 30008807 S 0104 saucisses (machines à --- ) S 0117 07034629 S 0105 saucisses panées S 0120 29015329 S 0106 saucissons S 0118 29009729 S 0107 saumon S 0048 29010711 S 0108 sauna (installations de --- ) S 0115 11029709 S 0109 sauvetage (dispositifs de --- ) L 0180 09029521 S 0110 savon (boîtes à --- ) S 0607 21003728 S 0111 savon (bulles de --- ) [jouets] S 0608 28016221 S 0112 savon (distributeurs de --- ) S 0612 21011721 S 0113 savon (porte- --- ) S 0615 21019103 S 0114 savonnettes C 0040 03015203 S 0115 savons S 0605 03001203 S 0116 savons contre la transpiration A 0355 03016303 S 0117 savons d’avivage S 0613 03001303 S 0118 savons désinfectants D 0172 03008003 S 0119 savons désodorisants D 0067 03014903 S 0120 savons médicinaux M 0195 03013001 S 0121 savons métalliques à usage

industrielS 0616 010472

10 S 0122 scalpels S 0140 10003001 S 0123 scandium S 0141 01047309 S 0124 scanneurs [explorateurs]

[informatique]S 0142 090622

09 S 0125 scaphandres D 0211 09016209 S 0126 scaphandriers (appareils

pour --- )D 0205 090438

05 S 0127 scapulaires à usage chirurgical S 0144 05026716 S 0128 sceaux [cachets] S 0216 16014916 S 0129 sceaux (tampons pour --- ) S 0816 16024707 S 0130 sceller [cacheter] (machines

à --- ) à usage industrielS 0208 070347

09 S 0131 scène (régulateurs d’éclairagede --- )

S 0799 090682

22 S 0132 schappe [bourre] S 0149 220016


D’ORDREN° DEBASE

19 S 0133 schistes S 0150 19005919 S 0134 sciage (bois de --- ) T 0250 19003108 S 0135 scie (porte- --- ) S 0124 08018609 S 0136 scientifiques (membranes pour

appareils --- )D 0115 090439

07 S 0137 scier (chevalets pour --- ) [partiesde machines]

S 0121 070035

07 S 0138 scies [machines] S 0129 07034108 S 0139 scies [outils] S 0128 08005507 S 0140 scies à chaîne C 0325 07048408 S 0141 scies à main (châssis de --- ) F 0452 08005410 S 0142 scies à usage chirurgical S 0127 10014008 S 0143 scies (archets de --- ) B 0590 08002107 S 0144 scies (lames de --- ) [parties de


08 S 0145 scies (lames de --- ) [partiesd’outils]

S 0122 080151

22 S 0146 sciure de bois S 0126 22000620 S 0147 scolaire (mobilier --- ) S 0152 20009409 S 0148 scolaires (appareils --- ) T 0111 09044016 S 0149 scolaires (fournitures --- ) S 0154 16024817 S 0150 scorie (laine de --- ) [isolant] S 0540 17006101 S 0151 scories [engrais] S 0538 01042819 S 0152 scories [matériaux de

construction]S 0537 190104

19 S 0153 scories (pierres de --- ) S 0539 19014321 S 0154 seaux B 0730 21002301 S 0155 sébacique (acide --- ) S 0228 01047408 S 0156 sécateurs P 0744 08009711 S 0157 séchage (appareils et

installations de --- )D 0351 110222

11 S 0158 sèche-cheveux H 0023 11009509 S 0159 sécher les épreuves

photographiques (appareilsà --- )

D 0353 090282

11 S 0160 sécher les mains (appareilsà --- ) pour lavabos

H 0055 110223

11 S 0161 sécheurs d’air A 0146 11001311 S 0162 sécheurs de linge électriques L 0080 11031609 S 0163 sécheuses pour la

photographieD 0356 090122

11 S 0164 séchoirs [appareils] D 0350 11009721 S 0165 séchoirs à lessive C 0593 21020509 S 0166 secours (dispositifs de --- ) L 0180 09029520 S 0167 secrétaires W 0375 20018012 S 0168 sécurité (ceintures de --- ) pour

sièges de véhiculesS 0018 120059

06 S 0169 sécurité (glissières de --- ) pourroutes [métalliques]

C 1008 060397

19 S 0170 sécurité (glissières de --- ) pourroutes [non métalliques]

C 1007 190227

09 S 0171 sécurité (harnais de --- ) [autresque pour sièges de véhiculesou équipement de sport]

S 0025 090621

12 S 0172 sécurité (harnais de --- ) poursièges de véhicules

S 0231 120244

05 S 0173 sédatifs S 0232 05026807 S 0174 segments de freins autres que

pour véhiculesB 0642 070407




D’ORDREN° DEBASE

12 S 0175 segments de freins pourvéhicules

B 0641 120236

07 S 0176 segments de pistons P 0419 07003231 S 0177 seiche (os de --- ) pour oiseaux C 1126 31009731 S 0178 seigle R 0378 31011805 S 0179 seigle ergoté à usage

pharmaceutiqueE 0164 050269

21 S 0180 seilles B 0730 21002310 S 0181 seins artificiels A 0422 10014101 S 0182 sel brut S 0056 01047630 S 0183 sel de cuisine C 0869 30004901 S 0184 sel d’oseille S 0674 01041001 S 0185 sel (esprit-de- --- ) S 0040 01005801 S 0186 sel gemme R 0278 01033101 S 0187 sel pour conserver, autre que

pour les alimentsS 0055 010003

30 S 0188 sel pour conserver les aliments S 0054 30001431 S 0189 sel pour le bétail S 0053 31001401 S 0190 sélénium S 0238 01047909 S 0191 self (bobines de --- ) C 0450 09044118 S 0192 sellerie (articles de --- ) S 0013 18008218 S 0193 selles (attaches de --- ) F 0044 18000618 S 0194 selles d’équitation (dessous

de --- )P 0025 180117

12 S 0195 selles (housses de --- ) pourbicyclettes ou motocyclettes

S 0010 120232

18 S 0196 selles (housses de --- ) pourchevaux

C 0986 180097

12 S 0197 selles pour bicyclettes oumotocyclettes

S 0014 120175

18 S 0198 selles pour chevaux R 0232 18008126 S 0199 selliers (aiguilles de --- ) S 0012 26000801 S 0200 sels [engrais] S 0063 01047801 S 0201 sels [produits chimiques] S 0062 01047501 S 0202 sels à usage industriel S 0066 01039705 S 0203 sels à usage médical S 0067 05013705 S 0204 sels contre l’évanouissement S 0583 05022401 S 0205 sels d’argent (solutions de --- )

pour l’argentureS 0476 010081

01 S 0206 sels de métaux des terres rares S 0069 01016201 S 0207 sels de métaux précieux à

usage industrielS 0072 010391

01 S 0208 sels de virage [photographie] T 0351 01054805 S 0209 sels d’eaux minérales M 0308 05013001 S 0210 sels d’or G 0217 01040909 S 0211 sels (pèse- --- ) S 0047 09038903 S 0212 sels pour blanchir B 0456 03002601 S 0213 sels pour colorer les métaux S 0064 01020701 S 0214 sels pour éléments galvaniques S 0065 01026105 S 0215 sels pour le bain à usage


03 S 0216 sels pour le bain non à usagemédical

B 0175 030175

32 S 0217 Seltz (eau de --- ) S 0245 32001725 S 0218 semelles S 0658 25012917 S 0219 semelles d’amiante A 0460 17002725 S 0220 semelles intérieures I 0101 25004110 S 0221 semelles orthopédiques S 0659 10017106 S 0222 semences [clous] T 0031 06008631 S 0223 semences [graines] G 0243 310068


D’ORDREN° DEBASE

01 S 0224 semences (produits pourpréserver les --- )

S 0234 010480

09 S 0225 semi-conducteurs S 0247 09053907 S 0226 semoirs [machines] S 0693 07034830 S 0227 semoule S 0249 30012401 S 0228 sensibilisateurs

photographiquesP 0314 010436

01 S 0229 sensible (papier --- ) S 0252 01041803 S 0230 senteur (eaux de --- ) S 0147 03009107 S 0231 séparateurs S 0257 07014208 S 0232 sérans [outils] H 0002 08018710 S 0233 seringues à usage médical S 1125 10016421 S 0234 seringues pour l’arrosage des

fleurs et des plantesS 1127 210206

08 S 0235 seringues pour projeter desinsecticides

S 1126 080202

05 S 0236 sérothérapiques(médicaments --- )

S 0259 050270

11 S 0237 serpentins [partiesd’installations de distillation,de chauffage ou derefroidissement]

C 0689 110224

08 S 0238 serpes B 0369 08018808 S 0239 serpettes P 0743 08014621 S 0240 serpillières [wassingues] C 0589 21030306 S 0241 serre-câbles métalliques B 0386 06031420 S 0242 serre-câbles non métalliques C 0011 20022409 S 0243 serre-fils [électricité] W 0284 09044208 S 0244 serre-joints C 0528 08014716 S 0245 serre-livres B 0536 16001806 S 0246 serres (châssis de --- )


19 S 0247 serres (châssis de --- ) nonmétalliques

G 0283 190210

06 S 0248 serres transportablesmétalliques

G 0285 060236

19 S 0249 serres transportables nonmétalliques

G 0286 190167

26 S 0250 serre-tête B 0596 26011420 S 0251 serrures [autres qu’électriques]

non métalliquesL 0315 200240

09 S 0252 serrures électriques L 0311 09044306 S 0253 serrures métalliques [autres

qu’électriques]L 0316 060144

06 S 0254 serrures pour véhicules[métalliques]

L 0314 060237

20 S 0255 serrures pour véhicules [nonmétalliques]

L 0312 200181

05 S 0256 sérums S 0260 05020914 S 0257 services [vaisselle] en métaux


21 S 0258 services [vaisselle] non enmétaux précieux

S 0261 210207

18 S 0259 serviettes [maroquinerie] B 0692 18008324 S 0260 serviettes à démaquiller en


16 S 0261 serviettes à démaquiller enpapier

N 0027 160294

24 S 0262 serviettes de table [en matièrestextiles]

T 0011 240076

16 S 0263 serviettes de table [en papier] T 0010 160295




D’ORDREN° DEBASE

24 S 0264 serviettes de toilette [enmatières textiles]

F 0014 240087

16 S 0265 serviettes de toilette [en papier] F 0013 16030718 S 0266 serviettes d’écoliers S 0151 18002006 S 0267 serviettes (distributeurs fixes

de --- ) métalliquesT 0383 060358

20 S 0268 serviettes (distributeurs fixesde --- ) non métalliques

T 0382 200084

21 S 0269 serviettes en papier (boîtespour la distribution de --- )métalliques

B 0611 210036

05 S 0270 serviettes hygiéniques S 0092 05023403 S 0271 serviettes imprégnées de

lotions cosmétiquesT 0286 030197

05 S 0272 serviettes imprégnées delotions pharmaceutiques

T 0287 050374

05 S 0273 serviettes périodiques S 0092 05023405 S 0274 serviettes périodiques

(ceintures pour --- )B 0294 050071

14 S 0275 serviettes (porte- --- ) en métauxprécieux

N 0019 140092

21 S 0276 serviettes (porte- --- ) non enmétaux précieux

N 0018 210210

14 S 0277 serviettes (ronds de --- ) enmétaux précieux

N 0021 140084

21 S 0278 serviettes (ronds de --- ) non enmétaux précieux

N 0020 210200

31 S 0279 sésame S 0264 31012029 S 0280 sésame (huile de --- ) S 0265 29006016 S 0281 sets de table en papier P 0432 16029624 S 0282 sets de table non en papier P 0431 24011306 S 0283 seuils métalliques S 0461 06023319 S 0284 seuils non métalliques S 0460 19016209 S 0285 sextants S 0274 09044403 S 0286 shampooings S 0279 03013403 S 0287 shampooings pour animaux de

compagnieS 0280 030196

07 S 0288 shampouineuses [électriques]pour tapis et moquettes

C 0162 070481

15 S 0289 sheng [instruments de musiqueà vent chinois]

S 0325 150084

05 S 0290 siccatifs à usage médical S 0405 05037302 S 0291 siccatifs pour couleurs S 0406 02006812 S 0292 sidecars S 0409 12017620 S 0293 sièges S 0221 20005018 S 0294 sièges (cannes- --- ) W 0023 18001612 S 0295 sièges de sécurité pour enfants

[pour véhicules]S 0026 120112

11 S 0296 sièges de toilettes [W.-C.] T 0315 11023612 S 0297 sièges de véhicules V 0077 12017712 S 0298 sièges de véhicules (appuie-

tête pour --- )H 0131 120015

12 S 0299 sièges de véhicules (houssespour --- )

S 0220 120132

12 S 0300 sièges éjectables [pour avions] E 0049 12022320 S 0301 sièges métalliques S 0222 20018202 S 0302 Sienne (terre de --- ) S 0412 02002909 S 0303 sifflets de signalisation S 0430 09044509 S 0304 sifflets pour appeler les chiens D 0222 09050809 S 0305 signalisation (bouées de --- ) S 0426 090518


D’ORDREN° DEBASE

13 S 0306 signalisation (fusées de --- ) S 0425 13003509 S 0307 signalisation lumineuse ou

mécaniqueS 0432 090434

06 S 0308 signalisation non lumineuse etnon mécanique [métallique]

S 0440 060235

19 S 0309 signalisation non lumineuse etnon mécanique [nonmétallique]

S 0442 190165

09 S 0310 signalisation (triangles de --- )pour véhicules en panne

V 0063 090446

09 S 0311 signaux (appareilsélectrodynamiques pour lacommande à distance des --- )

E 0083 090447

13 S 0312 signaux de brouillard explosifs F 0384 13006409 S 0313 signaux de brouillard non


13 S 0314 signaux de brume explosifs F 0384 13006409 S 0315 signaux de brume non explosifs F 0385 09052409 S 0316 signaux électroniques

(émetteurs de --- )T 0425 090227

16 S 0317 signets B 0538 16024913 S 0318 silencieux pour armes N 0098 13007007 S 0319 silencieux pour moteurs M 0468 07051901 S 0320 silicates S 0446 01048119 S 0321 silice [quartz] S 0445 19016821 S 0322 silice fondue [produits mi-

ouvrés] autre que pour laconstruction

F 0579 210308

22 S 0323 silice vitrifiée (fibres de --- ) àusage textile

V 0158 220037

21 S 0324 silice vitrifiée (fibres de --- ) non àusage textile

V 0159 210283

01 S 0325 silicium S 0447 01048303 S 0326 silicium (carbure de --- ) [abrasif] S 0448 03003601 S 0327 silicones S 0450 01048406 S 0328 silos métalliques S 0463 06023919 S 0329 silos non métalliques S 0462 19016918 S 0330 similicuir I 0036 18004214 S 0331 similor (objets en --- ) G 0216 14002009 S 0332 simulateurs pour la conduite ou

le contrôle de véhiculesS 0483 090448

05 S 0333 sinapismes M 0493 05027121 S 0334 siphons pour eaux gazeuses S 0488 21011809 S 0335 sirènes S 0489 09044930 S 0336 sirop de mélasse G 0221 30009605 S 0337 sirops à usage pharmaceutique S 1130 05006732 S 0338 sirops pour boissons S 1128 32001122 S 0339 sisal S 0490 22007725 S 0340 ski (chaussures de --- ) S 0504 25014527 S 0341 ski (nattes de corde tissée pour

pistes de --- )M 0151 270017

25 S 0342 ski nautique (combinaisonsde --- )

W 0193 250052

28 S 0343 skis S 0526 28011028 S 0344 skis (arêtes de --- ) E 0025 28000928 S 0345 skis et planches de surf

(housses spécialementconçues pour --- )

B 0039 280166

28 S 0346 skis (fixations de --- ) S 0503 28006628 S 0347 skis nautiques W 0141 280152




D’ORDREN° DEBASE

12 S 0348 skis (porte- --- ) pour automobiles S 0505 12016128 S 0349 skis pour le surfing S 1071 28012528 S 0350 skis (racloirs pour --- ) S 0164 28010828 S 0351 skis (revêtements de --- ) S 0655 28010925 S 0352 slips U 0016 25011205 S 0353 slips périodiques S 0091 05020028 S 0354 société (jeux de --- ) P 0137 28007815 S 0355 socles pour instruments de

musiqueS 0831 150088

07 S 0356 socs P 0500 07010032 S 0357 sodas S 0627 32002801 S 0358 sodium S 0628 01048520 S 0359 sofas S 0631 20018322 S 0360 soie brute R 0084 22000823 S 0361 soie filée S 0787 23001623 S 0362 soie (fils de --- ) S 0455 23000722 S 0363 soie (fleurets de --- ) S 0453 22004024 S 0364 soie (tissus de --- ) S 0451 24008831 S 0365 soie (vers à --- ) S 0459 31011921 S 0366 soies d’animaux [brosserie et

pinceaux]B 0699 210010

05 S 0367 soins de la bouche (produitspour les --- ) à usage médical

M 0456 050383

03 S 0368 soins de la bouche (produitspour les --- ) non à usagemédical

M 0452 030031

03 S 0369 soins de la peau (produitscosmétiques pour les --- )

S 0509 030142

05 S 0370 soins de la peau (produitspharmaceutiques pour les --- )

S 0510 050239

30 S 0371 soja (farine de --- ) S 0696 30006229 S 0372 soja (graines de --- ) conservées

à usage alimentaireS 0695 290052

04 S 0373 soja (préparations d’huile de --- )pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles decuisson

S 0694 040058

30 S 0374 soja (sauce piquante de --- ) S 0697 30017914 S 0375 solaires (cadrans --- ) S 1056 14002205 S 0376 soleil (produits contre les coups

de --- ) à usagepharmaceutique

S 1055 050100

01 S 0377 sols (produits chimiques pourl’amendement des --- )

S 0636 010053

05 S 0378 sols (produits stérilisantspour --- )

S 0637 050272

27 S 0379 sols (revêtements de --- ) F 0318 27000205 S 0380 solvants pour enlever le

sparadrapS 0663 050134

20 S 0381 sommiers de lits S 0774 20018505 S 0382 somnifères S 0670 05027309 S 0383 son (appareils pour la

transmission du --- )S 0683 090450

31 S 0384 son de céréales B 0647 31001609 S 0385 sonars S 0665 09017909 S 0386 sondage (appareils et

machines de --- )S 0684 090453

07 S 0387 sondage (couronnes de --- )[parties de machines]

D 0316 070125

10 S 0388 sondes à usage médical P 0706 100085


D’ORDREN° DEBASE

09 S 0389 sondes à usage scientifique P 0707 09043609 S 0390 sondes (lignes de --- ) S 0686 09032709 S 0391 sondes (plombs de --- ) S 0685 09045409 S 0392 sondeurs de fonds marins M 0096 09066806 S 0393 sonnailles B 0278 06024009 S 0394 sonnerie (boutons de --- ) P 0791 09009309 S 0395 sonneries [appareils

avertisseurs]B 0282 090402

06 S 0396 sonnettes * B 0276 06024112 S 0397 sonnettes de cycles B 0279 12009809 S 0398 sonnettes de portes,

électriquesE 0064 090566

09 S 0399 sonomètres S 0677 09045521 S 0400 sorbetières V 0119 21021132 S 0401 sorbets [boissons] S 0326 32002930 S 0402 sorbets [glaces alimentaires] S 0327 30012514 S 0403 soucoupes en métaux précieux S 0111 14009321 S 0404 soucoupes non en métaux


06 S 0405 soudage (baguettesmétalliques pour le --- )

W 0191 060304

01 S 0406 soudage (fondants pour le --- ) S 0648 01058401 S 0407 soudage (gaz protecteurs pour

le --- )P 0731 010326

01 S 0408 soudage (préparationschimiques pour le --- )

S 0647 010487

01 S 0409 soude calcinée C 0044 01048801 S 0410 soude caustique à usage


01 S 0411 soude de barille S 0623 01010003 S 0412 soude (lessive de --- ) S 0626 03015303 S 0413 soude pour blanchir B 0457 03002701 S 0414 soude (sels de --- ) [produits

chimiques]S 0629 010491

05 S 0415 soude (sels de --- ) à usagemédical

S 0630 050274

07 S 0416 souder (appareils à --- ) à gaz S 0645 07050309 S 0417 souder (appareils à --- )

électriquesS 0644 090456

09 S 0418 souder des emballages enmatières plastiques (appareilsélectriques pour --- )

S 0210 090375

07 S 0419 souder (fers à --- ) à gaz S 0650 07050509 S 0420 souder (fers à --- ) électriques S 0649 09057017 S 0421 souder (fils à --- ) en matières

plastiquesT 0217 170047

06 S 0422 souder (fils à --- ) en métal S 0653 06024211 S 0423 souder (lampes à --- ) S 0651 11018107 S 0424 souder (machines électriques

à --- )W 0189 070349

09 S 0425 soudeurs (masques de --- ) S 0643 09011406 S 0426 soudure d’argent S 0478 06003006 S 0427 soudure d’or G 0218 06041709 S 0428 soudure électrique (appareils

de --- )E 0071 090428

09 S 0429 soudure (électrodes pour la --- ) W 0188 09022307 S 0430 soufflantes (machines --- ) B 0275 07035011 S 0431 souffleries [parties

d’installations d’aération]F 0036 110225

07 S 0432 souffleries d’aspiration A 0162 070398




D’ORDREN° DEBASE

07 S 0433 souffleries de forge F 0432 07035115 S 0434 souffleries d’instruments de

musiqueB 0274 150064

07 S 0435 souffleries pour la compression,l’aspiration et le transport desgaz

B 0477 070199

07 S 0436 souffleries pour la compression,l’aspiration et le transport desgrains

B 0478 070203

07 S 0437 soufflets [souffleries] de forge F 0432 07035108 S 0438 soufflets pour cheminées

[instruments à main]F 0208 080255

01 S 0439 soufre S 1045 01049301 S 0440 soufre (fleur de --- ) à usage


05 S 0441 soufre (fleur de --- ) à usagepharmaceutique

F 0348 050334

16 S 0442 souhaits (cartes de --- ) G 0287 16025025 S 0443 souliers * S 0366 25013026 S 0444 souliers (boucles de --- ) S 0349 26008821 S 0445 souliers (cornes à --- ) S 0355 21021326 S 0446 souliers (crochets de --- ) S 0354 26003321 S 0447 souliers (formes [embauchoirs]

pour --- )S 0362 210120

08 S 0448 souliers (formes pour --- ) [outilsde cordonniers]

L 0067 080056

07 S 0449 souliers (formes pour --- )[parties de machines]

L 0066 070352

04 S 0450 souliers (graisses pour --- ) G 0271 04002610 S 0451 souliers orthopédiques F 0425 10005110 S 0452 souliers (ressorts pour

cambrures de --- )A 0401 100040

06 S 0453 soupapes [autres que partiesde machines] métalliques

V 0021 060243

20 S 0454 soupapes [autres que partiesde machines] non métalliques

V 0018 200186

07 S 0455 soupapes [parties de machines] V 0023 07001911 S 0456 soupapes régulatrices de

niveau dans les réservoirsL 0169 110194

14 S 0457 soupières en métaux précieux S 0689 14009421 S 0458 soupières non en métaux


09 S 0459 sourciers (baguettes de --- ) R 0288 09007221 S 0460 sourcils (brosses à --- ) E 0215 21021503 S 0461 sourcils (cosmétiques pour

les --- )E 0216 030131

03 S 0462 sourcils (crayons pour les --- ) E 0217 03015415 S 0463 sourdines M 0496 15006521 S 0464 souricières M 0449 21021609 S 0465 souris [informatique] M 0447 09061405 S 0466 souris (produits pour détruire

les --- )M 0255 050120

09 S 0467 souris (tapis de --- ) M 0448 09066213 S 0468 sous-gardes de fusils T 0471 13004016 S 0469 sous-main W 0379 16025525 S 0470 sous-pieds T 0490 25008327 S 0471 sous-tapis C 0164 27001525 S 0472 sous-vêtements U 0018 25002625 S 0473 sous-vêtements sudorifuges S 1097 25005426 S 0474 soutaches B 0636 260062


D’ORDREN° DEBASE

25 S 0475 soutiens-gorge B 0656 25011408 S 0476 soutirer (appareils à main à --- ) D 0025 08019107 S 0477 soutirer (machines à --- ) F 0144 07035330 S 0478 spaghetti S 0701 30012605 S 0479 sparadrap A 0077 05001905 S 0480 sparadrap (solvants pour

enlever le --- )S 0663 050134

22 S 0481 spart (fibres de --- ) E 0167 22007024 S 0482 spart (tissus de --- ) E 0166 24009001 S 0483 spath pesant B 0146 01049512 S 0484 spatiaux (véhicules --- ) S 0699 12011708 S 0485 spatules [outils] S 0708 08001421 S 0486 spatules [ustensiles de cuisine] S 0709 21033009 S 0487 spectrographes S 0717 09045709 S 0488 spectroscopes S 0718 09042605 S 0489 sperme pour l’insémination

artificielleS 0246 050177

09 S 0490 sphéromètres S 0724 09045810 S 0491 sphygmomanomètres S 0726 10012910 S 0492 sphygmotensiomètres S 0726 10012914 S 0493 spinelles [pierres précieuses] S 0732 14009501 S 0494 spinelles [produits chimiques] S 0731 01049633 S 0495 spiritueux S 0740 33001810 S 0496 spiromètres [appareils

médicaux]S 0743 100197

09 S 0497 sport (casques de protectionpour le --- )

H 0177 090656

25 S 0498 sport (chaussures de --- ) * B 0549 25014109 S 0499 sport (lunettes de --- ) G 0211 09065425 S 0500 sport (souliers de --- ) * S 0765 25013212 S 0501 sport (voitures de --- ) S 0761 12017803 S 0502 statique (produits contre

l’électricité --- ) à usageménager

A 0369 030083

01 S 0503 statique (produits contrel’électricité --- ) non à usageménager

A 0370 010260

07 S 0504 stators S 0857 07035420 S 0505 statues en bois, en cire, en

plâtre ou en matièresplastiques

S 0862 200187

06 S 0506 statues en métaux communs S 0858 06024414 S 0507 statues en métaux précieux S 0860 14009619 S 0508 statues en pierre, en béton ou

en marbreS 0861 190170

21 S 0509 statues en porcelaine, en terrecuite ou en verre

S 0859 210217

20 S 0510 statuettes en bois, en cire, enplâtre ou en matièresplastiques

F 0133 200239

06 S 0511 statuettes en métaux communs F 0128 06038214 S 0512 statuettes en métaux précieux F 0131 14014616 S 0513 statuettes en papier mâché F 0129 16015519 S 0514 statuettes en pierre, en béton

ou en marbreF 0132 190224

21 S 0515 statuettes en porcelaine, enterre cuite ou en verre

F 0130 210285

04 S 0516 stéarine S 0881 04007301 S 0517 stéarique (acide --- ) S 0880 01049716 S 0518 stéatite [craie pour tailleurs] S 0882 160251




D’ORDREN° DEBASE

06 S 0519 stèles funéraires métalliques T 0340 06038819 S 0520 stèles funéraires non


16 S 0521 stencils S 0903 16022709 S 0522 stéréoscopes S 0908 09046009 S 0523 stéréoscopiques (appareils --- ) S 0909 09046107 S 0524 stéréotyper (machines à --- ) S 0910 07035505 S 0525 stérilisants (produits --- ) pour

solsS 0637 050272

11 S 0526 stérilisateurs S 0914 11022611 S 0527 stérilisation (poches jetables

de --- )P 0604 110324

05 S 0528 stérilisation (produits pour la --- ) S 0912 05027505 S 0529 stéroïdes S 0916 05039510 S 0530 stéthoscopes S 0917 10014410 S 0531 stimulateurs cardiaques H 0136 10020312 S 0532 stores [pare-soleil] pour

automobilesS 1053 120245

06 S 0533 stores d’extérieur métalliques O 0125 06015819 S 0534 stores d’extérieur ni

métalliques, ni en matièrestextiles

B 0462 190107

20 S 0535 stores d’intérieur à lamelles S 0545 20013620 S 0536 stores d’intérieur pour fenêtres

[mobilier]I 0069 200272

20 S 0537 stores en bois tissé [mobilier] W 0355 20026914 S 0538 strass P 0150 14009701 S 0539 strontium S 1008 01049805 S 0540 strychnine S 1012 05027605 S 0541 stupéfiants N 0030 05022316 S 0542 stylographes F 0447 16022516 S 0543 stylos F 0447 16022516 S 0544 stylos (billes pour --- ) B 0073 16025305 S 0545 styptiques S 1023 05027709 S 0546 subaquatique (appareils

respiratoires pour la nage --- )B 0679 090355

01 S 0547 substrats pour la culture horssol [agriculture]

S 1024 010589

30 S 0548 succédanés du café A 0423 30015210 S 0549 sucettes [tétines] D 0364 10014530 S 0550 sucre * S 1028 30006905 S 0551 sucre à usage médical S 1032 05027830 S 0552 sucre candi à usage alimentaire C 0086 30015305 S 0553 sucre candi à usage médical C 0087 05031031 S 0554 sucre (cannes à --- ) S 1035 31002105 S 0555 sucre de lait [lactose] M 0286 05019208 S 0556 sucre (pinces à --- ) S 1034 08017330 S 0557 sucreries C 0812 30004230 S 0558 sucreries pour la décoration

d’arbres de NoëlC 0813 300008

07 S 0559 sucrière (machines pourl’industrie --- )

S 1033 070356

14 S 0560 sucriers en métaux précieux S 1030 14009821 S 0561 sucriers non en métaux


25 S 0562 sudorifuges (sous-vêtements --- ) S 1097 25005402 S 0563 suie [couleur] S 0667 02010101 S 0564 suie à usage industriel ou

agricoleS 0668 010499

29 S 0565 suif comestible S 1027 290108


D’ORDREN° DEBASE

04 S 0566 suint W 0332 04007405 S 0567 sulfamides [médicaments] S 1043 05027901 S 0568 sulfates S 1040 01055501 S 0569 sulfimide benzoïque B 0317 01011309 S 0570 sulfitomètres S 1042 09046301 S 0571 sulfonique (acide --- ) S 1044 01050101 S 0572 sulfures S 1041 01048601 S 0573 sulfureux (acide --- ) S 1049 01050201 S 0574 sulfurique (acide --- ) S 1047 01050301 S 0575 sulfurique (éther --- ) S 1048 01028501 S 0576 sumac pour la tannerie S 1050 01050402 S 0577 sumac pour les vernis S 1051 02010215 S 0578 suona [trompettes chinoises] S 1062 15008501 S 0579 superphosphates [engrais] S 1065 01043105 S 0580 suppléments alimentaires

minérauxM 0302 050382

07 S 0581 supports à chariot [parties demachines]

S 0565 070365

09 S 0582 supports de donnéesmagnétiques

M 0024 090607

09 S 0583 supports de données optiques O 0084 09061611 S 0584 supports pour le chargement

des foursK 0027 110279

16 S 0585 supports pour plumes etcrayons

S 0832 160281

25 S 0586 supports-chaussettes S 0617 25003705 S 0587 suppositoires S 1069 05028007 S 0588 surchauffeurs S 1064 07035707 S 0589 surcompresseurs S 1063 07035810 S 0590 surdité (appareils pour le

traitement de la --- )D 0022 100147

11 S 0591 sûreté (accessoires de --- ) pourappareils à eau ou à gaz etpour conduites d’eau ou degaz

S 0017 110217

06 S 0592 sûreté (cassettes de --- ) S 0019 06006606 S 0593 sûreté (chaînes de --- ) S 0020 06007109 S 0594 sûreté du trafic ferroviaire

(appareils pour la --- )R 0051 090254

28 S 0595 surf (housses spécialementconçues pour skis et planchesde --- )

B 0039 280166

28 S 0596 surf (sangles pour planchesde --- )

S 1074 280172

28 S 0597 surfing (planches pour le --- ) S 1070 28010225 S 0598 surtouts [vêtements] O 0132 25011514 S 0599 surtouts de table [en métaux

précieux]E 0156 140099

21 S 0600 surtouts de table [non enmétaux précieux]

E 0155 210219

09 S 0601 surveillance (appareilsélectriques de --- )

M 0379 090151

09 S 0602 survolteurs B 0206 09026630 S 0603 sushi S 1087 30017012 S 0604 suspension (amortisseurs de --- )

pour véhiculesS 1090 120010

12 S 0605 suspension (ressorts de --- ) pourvéhicules

V 0078 120171

11 S 0606 suspensions de lampes L 0038 11018410 S 0607 suspensoirs [bandages] S 1092 100148




D’ORDREN° DEBASE

10 S 0608 sutures (aiguilles pour --- ) S 1094 10000910 S 0609 sutures (matériel pour --- ) S 1093 10014901 S 0610 sylviculture (produits chimiques

pour la --- ) [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et desparasiticides]

C 0386 010505

15 S 0611 synthétiseurs musicaux M 0479 150087


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS T



D’ORDREN° DEBASE

34 T 0001 tabac T 0297 34000334 T 0002 tabac (blagues à --- ) T 0303 34000405 T 0003 tabac (extraits de --- )

[insecticides]T 0299 050186

11 T 0004 tabac (installations pour lerefroidissement du --- )

C 0882 110227

07 T 0005 tabac (machines à travaillerle --- )

T 0304 070255

14 T 0006 tabac (pots à --- ) en métauxprécieux

T 0301 140079

34 T 0007 tabac (pots à --- ) non en métauxprécieux

T 0300 340032

01 T 0008 tabac (sauce pour le --- ) S 0105 01047111 T 0009 tabac (torréfacteurs à --- ) T 0305 11022814 T 0010 tabatières en métaux précieux S 0603 14010034 T 0011 tabatières non en métaux


24 T 0012 table (chemins de --- ) T 0014 24002232 T 0013 table (eaux de --- ) T 0017 32001816 T 0014 table (linge de --- ) en papier T 0007 16018624 T 0015 table (linge de --- ) non en papier T 0006 24007016 T 0016 table (ronds de --- ) en papier T 0009 16025424 T 0017 table (serviettes de --- ) en


16 T 0018 table (serviettes de --- ) en papier T 0010 16029514 T 0019 table (surtouts de --- ) en métaux

précieuxE 0156 140099

21 T 0020 table (surtouts de --- ) non enmétaux précieux

E 0155 210219

24 T 0021 table (tapis de --- ) [non enpapier]

T 0002 240033

16 T 0022 table (tapis de --- ) en papier T 0003 16020016 T 0023 tableaux [peintures] encadrés

ou nonP 0046 160030

20 T 0024 tableaux accroche-clefs K 0018 20019716 T 0025 tableaux (baguettes pour --- ),

non électroniquesP 0528 160350

20 T 0026 tableaux d’affichage D 0185 20000209 T 0027 tableaux d’affichage

électroniquesN 0115 090643

09 T 0028 tableaux de commande[électricité]

C 0850 090217

09 T 0029 tableaux de connexion S 1114 09014609 T 0030 tableaux de distribution


16 T 0031 tableaux (effaceurs pour --- ) E 0159 16034816 T 0032 tableaux noirs B 0433 16020120 T 0033 tables * T 0018 20007020 T 0034 tables à dessin D 0280 20008316 T 0035 tables arithmétiques A 0405 16002728 T 0036 tables de billard B 0376 28012328 T 0037 tables de billard à prépaiement C 0691 28012407 T 0038 tables de machines T 0022 07035920 T 0039 tables de massage M 0125 20022920 T 0040 tables de toilette D 0305 20018920 T 0041 tables de toilette [mobilier] W 0066 20013710 T 0042 tables d’opération O 0074 10015020 T 0043 tables métalliques T 0024 20018820 T 0044 tables (plateaux de --- ) T 0016 20016928 T 0045 tables pour football de salon T 0021 280070


D’ORDREN° DEBASE

28 T 0046 tables pour tennis de table T 0023 28011109 T 0047 tables traçantes [traceurs] P 0498 09059616 T 0048 tablettes à écrire W 0379 16025520 T 0049 tablettes de rangement S 0323 20019120 T 0050 tablettes pour machines à

écrireT 0564 200095

25 T 0051 tabliers [vêtements] A 0386 25009607 T 0052 tabliers de machines A 0387 07036030 T 0053 taboulé T 0001 30019020 T 0054 tabourets F 0421 20023501 T 0055 taches (produits chimiques

pour empêcher la formationde --- ) sur les étoffes

S 0803 010286

09 T 0056 tachomètres T 0029 09046509 T 0057 tachymètres T 0029 09046530 T 0058 tacos T 0032 30018424 T 0059 taffetas [tissu] T 0033 24009105 T 0060 taffetas gommés A 0077 05001929 T 0061 tahini [pâte de graines de

sésame]T 0036 290157

24 T 0062 taies d’oreillers P 0362 24008008 T 0063 taillanderie (produits de --- ) E 0024 08019216 T 0064 taille-crayons, électriques ou

non électriquesP 0220 160293

16 T 0065 tailler les crayons (machinesà --- ), électriques ou nonélectriques

P 0221 160017

20 T 0066 tailleurs (bustes pour --- ) C 0942 20003803 T 0067 tailleurs (cire pour --- ) T 0041 03005516 T 0068 tailleurs (craie pour --- ) T 0039 16011119 T 0069 tailleurs de pierres (ouvrages

de --- )S 0947 190146

01 T 0070 talc [silicate de magnésium] T 0042 01050603 T 0071 talc pour la toilette T 0043 03015509 T 0072 talkies-walkies W 0019 09067707 T 0073 talonnage (machines pour le --- ) H 0169 07036125 T 0074 talonnettes pour les bas H 0171 25000825 T 0075 talonnettes pour les chaussures H 0170 25011625 T 0076 talons H 0172 25013115 T 0077 tambourins T 0045 15006715 T 0078 tambours [instruments de

musique]D 0342 150066

15 T 0079 tambours (baguettes de --- ) D 0344 15001007 T 0080 tambours de machines D 0343 07003915 T 0081 tambours (peaux de --- ) D 0341 15005907 T 0082 tambours pour machines à

broderT 0046 070067

07 T 0083 tamis [machines ou parties demachines]

S 0414 070187

21 T 0084 tamis [ustensiles de ménage] S 0413 21009707 T 0085 tamiseurs de cendres

[machines]C 0513 070082

21 T 0086 tamiseurs de cendres[ustensiles de ménage]

C 0512 210067

06 T 0087 tampons [chevilles] en métal W 0035 06008720 T 0088 tampons [chevilles] non


21 T 0089 tampons à nettoyer S 0160 21016821 T 0090 tampons abrasifs pour la

cuisineA 0007 210259

T LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

17 T 0091 tampons amortisseurs encaoutchouc

S 0346 170021

12 T 0092 tampons de choc [matérielferroviaire roulant]

B 0738 120078

09 T 0093 tampons d’oreilles pour laplongée

E 0004 090401

16 T 0094 tampons encreurs I 0092 16005405 T 0095 tampons pour la menstruation M 0220 05023209 T 0096 tampons pour les oreilles E 0003 09068115 T 0097 tam-tams T 0343 15006801 T 0098 tan T 0047 01050701 T 0099 tanin T 0056 01050801 T 0100 tannantes (matières --- ) T 0058 01050901 T 0101 tannerie (huiles pour la --- ) O 0047 01035001 T 0102 tannerie (sumac pour la --- ) S 1050 01050401 T 0103 tannin T 0056 01050801 T 0104 tannique (acide --- ) T 0055 01051106 T 0105 tantale [métal] T 0059 06024605 T 0106 taons (huiles contre les --- ) A 0346 05017321 T 0107 tapettes pour battre les tapis C 0161 21000830 T 0108 tapioca T 0072 30012730 T 0109 tapioca (farine de --- ) à usage

alimentaireT 0073 300128

01 T 0110 tapioca (farine de --- ) à usageindustriel

T 0074 010512

27 T 0111 tapis * C 0165 27001127 T 0112 tapis antiglissants N 0104 27001211 T 0113 tapis chauffés électriquement C 0166 11031026 T 0114 tapis (crochets à --- ) R 0363 26012224 T 0115 tapis de billards B 0371 24000727 T 0116 tapis de gymnastique G 0361 27000409 T 0117 tapis de souris M 0448 09066216 T 0118 tapis de table [en papier] T 0003 16020024 T 0119 tapis de table [non en papier] T 0002 24003320 T 0120 tapis d’escaliers (tringles de --- ) S 0806 20010527 T 0121 tapis pour automobiles C 0167 27001007 T 0122 tapis roulant M 0458 07051821 T 0123 tapis (tapettes pour battre

les --- )C 0161 210008

27 T 0124 tapis-brosses [paillassons] D 0247 27000827 T 0125 tapisserie [tentures murales]

non en matières textilesT 0070 270013

12 T 0126 taquets [marine] C 0558 12017909 T 0127 taraudage (jauges de --- ) S 0185 09046607 T 0128 taraudeuses D 0125 07016708 T 0129 tarauds [outils] T 0079 08019308 T 0130 tarauds (allonges de

vilebrequins pour --- )E 0207 080012

06 T 0131 targettes B 0520 06024708 T 0132 tarières [outils] A 0486 08019407 T 0133 tarières de mines M 0299 07026430 T 0134 tartes T 0093 30012921 T 0135 tartes (pelles à --- ) P 0349 21017729 T 0136 tartines (mélanges contenant

de la graisse pour --- )F 0048 290054

05 T 0137 tartre à usage pharmaceutique T 0090 05028101 T 0138 tartre non à usage

pharmaceutiqueT 0091 010514

01 T 0139 tartrique (acide --- ) T 0092 01051506 T 0140 tasseaux [enclumes portatives] A 0380 060248


D’ORDREN° DEBASE

14 T 0141 tasses en métaux précieux C 1071 14010121 T 0142 tasses non en métaux précieux C 1069 21022021 T 0143 tâte-vin [pipettes] P 0413 21017809 T 0144 taximètres T 0095 09030001 T 0145 technétium T 0120 01051625 T 0146 tee-shirts T 0124 25015502 T 0147 teinture (bois de --- ) D 0382 02011107 T 0148 teinture (machines pour la --- ) D 0376 07036202 T 0149 teintures * D 0377 02005805 T 0150 teintures à usage médical T 0264 05020803 T 0151 teintures cosmétiques D 0378 03015603 T 0152 teintures (produits pour enlever

les --- )C 0727 030087

09 T 0153 téléappel radio (appareils de --- ) R 0016 09067309 T 0154 télécopieurs F 0017 09060012 T 0155 téléfériques T 0153 12019009 T 0156 télégraphes [appareils] T 0133 09046709 T 0157 télégraphiques (fils --- ) T 0132 09046906 T 0158 télégraphiques (poteaux --- )


19 T 0159 télégraphiques (poteaux --- ) nonmétalliques

T 0130 190155

09 T 0160 téléguidage (appareils de --- ) R 0178 09047009 T 0161 télémètres R 0066 09019512 T 0162 téléphériques T 0153 12019009 T 0163 téléphones portables T 0143 09066109 T 0164 téléphonie sans fil (pylônes

de --- )M 0134 090471

09 T 0165 téléphoniques (appareils --- ) T 0135 09042319 T 0166 téléphoniques (cabines --- ) non


09 T 0167 téléphoniques (écouteurs --- ) T 0140 09020709 T 0168 téléphoniques (fils --- ) T 0142 09057209 T 0169 téléphoniques

(transmetteurs --- )T 0141 090473

09 T 0170 téléprompteurs T 0145 09047209 T 0171 télérupteurs T 0146 09047409 T 0172 télescopes T 0147 09047609 T 0173 téléscripteurs T 0144 09046412 T 0174 télésièges C 0335 12018009 T 0175 télévision (appareils de --- ) T 0150 09046809 T 0176 télévision (mécanismes à

prépaiement pour appareilsde --- )

C 0693 090340

01 T 0177 tellure T 0151 01051709 T 0178 température (indicateurs de --- ) T 0154 09047709 T 0179 temps (appareils pour

l’enregistrement de --- )T 0256 090478

08 T 0180 tenailles P 0497 08020610 T 0181 tenailles à châtrer C 0239 10004906 T 0182 tendeurs de courroies


08 T 0183 tendeurs de fils et bandesmétalliques [outils]

S 0992 080160

06 T 0184 tendeurs de fils métalliques[étriers de tension]

W 0292 060230

12 T 0185 tendeurs de rayons de roues S 0747 12016921 T 0186 tendeurs de vêtements C 0608 21022128 T 0187 tennis de table (tables pour --- ) T 0023 28011128 T 0188 tennis (filets de --- ) T 0157 280065




D’ORDREN° DEBASE

01 T 0189 tensio-actifs (agents --- ) T 0158 01051810 T 0190 tension artérielle (appareils

pour la mesure de la --- )S 0726 100129

06 T 0191 tension (étriers de --- ) T 0159 06024906 T 0192 tente (piquets de --- ) métalliques T 0161 06020820 T 0193 tente (piquets de --- ) non


22 T 0194 tentes T 0162 22007124 T 0195 tentures murales en matières

textilesW 0029 240103

27 T 0196 tentures murales non enmatières textiles

T 0070 270013

01 T 0197 terbium T 0163 01051902 T 0198 térébenthine [diluant pour

peintures]T 0550 020124

03 T 0199 térébenthine [produit dedégraissage]

T 0548 030157

05 T 0200 térébenthine à usagepharmaceutique

T 0549 050282

01 T 0201 ternissure des émaux et duverre (produits chimiquespour la --- )

S 0802 010520

02 T 0202 ternissure des métaux (produitscontre la --- )

A 0372 020093

03 T 0203 terpènes T 0165 03015921 T 0204 terrariums d’appartement

[culture des plantes]I 0067 210305

16 T 0205 terrariums d’appartement[vivariums]

I 0068 160256

07 T 0206 terrassement (machines pourles travaux de --- )

E 0011 070417

19 T 0207 terre à briques E 0009 19003901 T 0208 terre à diatomées D 0120 01063219 T 0209 terre cuite T 0166 19017201 T 0210 terre de foulage pour l’industrie

textileF 0523 010525

02 T 0211 terre de Sienne S 0412 02002901 T 0212 terre pour la culture E 0010 01052401 T 0213 terre végétale L 0305 01052701 T 0214 terreau H 0309 01035501 T 0215 terres rares R 0071 01052601 T 0216 terreux (métaux --- ) M 0235 01039216 T 0217 tés à dessin D 0293 16029820 T 0218 tête (appuie- --- ) [meubles] H 0132 20005210 T 0219 tétines [sucettes] D 0364 10014510 T 0220 tétines de biberons F 0062 10017001 T 0221 tétrachlorures T 0174 01052922 T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses

brutesR 0081 220010

01 T 0223 textiles (préparations pourl’imperméabilisation desmatières --- )

T 0180 010362

01 T 0224 textiles (produits chimiquespour l’avivage des matières --- )

T 0178 010091

01 T 0225 textiles (produits chimiquespour l’imprégnation desmatières --- )

T 0179 010363

01 T 0226 thallium T 0181 01053230 T 0227 thé T 0096 30003730 T 0228 thé (boissons à base de --- ) T 0110 300187


D’ORDREN° DEBASE

14 T 0229 thé (boîtes à --- ) en métauxprécieux

T 0099 140114

21 T 0230 thé (boîtes à --- ) non en métauxprécieux

T 0098 210038

14 T 0231 thé (boules à --- ) en métauxprécieux

T 0104 140120

21 T 0232 thé (boules à --- ) non en métauxprécieux

T 0103 210248

14 T 0233 thé (filtres à --- ) en métauxprécieux

T 0108 140148

21 T 0234 thé (filtres à --- ) non en métauxprécieux

T 0107 210288

30 T 0235 thé glacé T 0102 30018605 T 0236 thé médicinal M 0203 05014914 T 0237 thé (passe- --- ) en métaux


21 T 0238 thé (passe- --- ) non en métauxprécieux

T 0107 210288

14 T 0239 thé (services à --- ) en métauxprécieux

T 0106 140091

21 T 0240 thé (services à --- ) non enmétaux précieux

T 0105 210209

28 T 0241 théâtre (masques de --- ) T 0182 28008926 T 0242 théières (cosys pour --- ) T 0101 26003014 T 0243 théières en métaux précieux T 0114 14010221 T 0244 théières non en métaux


09 T 0245 théodolites T 0184 09047910 T 0246 thérapeutiques galvaniques

(appareils --- )G 0018 100091

05 T 0247 thérapeutiques (préparations --- )pour le bain

B 0178 050045

05 T 0248 thermales (eaux --- ) T 0186 05013111 T 0249 thermiques (échangeurs --- ) H 0141 11012907 T 0250 thermiques (échangeurs --- )

[parties de machines]H 0142 070450

09 T 0251 thermo-ioniques (ampoules etlampes --- )

T 0189 090506

10 T 0252 thermomètres à usage médical T 0192 10019809 T 0253 thermomètres, non à usage

médicalT 0193 090429

11 T 0254 thermoplongeurs I 0037 11009009 T 0255 thermostats T 0195 09023809 T 0256 thermostats pour véhicules T 0196 09048101 T 0257 thiocarbanilide T 0203 01053329 T 0258 thon T 0525 29010901 T 0259 thorium T 0205 01053501 T 0260 thulium T 0223 01053405 T 0261 thymol à usage

pharmaceutiqueT 0225 050284

28 T 0262 tibias (protège- --- ) [articles desport]

S 0332 280046

16 T 0263 tickets [billets] T 0228 16003825 T 0264 tiges de bottes B 0545 25004015 T 0265 timbales [instruments de

musique]K 0012 150069

15 T 0266 timbales (chevalets pour --- ) K 0011 15002007 T 0267 timbrer (machines à --- ) S 0818 07018016 T 0268 timbrer (plaques à --- ) S 0817 16026116 T 0269 timbres [cachets] S 0823 160052




D’ORDREN° DEBASE

16 T 0270 timbres [cachets] (coffrets à --- ) C 0202 16025916 T 0271 timbres [cachets] (supports à --- ) H 0213 16025816 T 0272 timbres à adresses A 0070 16000416 T 0273 timbres à cacheter S 0211 16005309 T 0274 timbres avertisseurs électriques A 0171 09007116 T 0275 timbres-poste P 0573 16026009 T 0276 timbres-poste (compteurs de --- ) P 0572 09048202 T 0277 tinctoriales (matières --- ) C 0711 02004728 T 0278 tir à l’arc (matériel pour le --- ) A 0402 28000813 T 0279 tir (tréteaux [supports] pour

le --- )F 0217 130057

11 T 0280 tirage (registres de --- )[chauffage]

D 0006 110215

11 T 0281 tirage (régulateurs de --- )[chauffage]

D 0006 110215

21 T 0282 tire-bottes B 0542 21004121 T 0283 tire-bouchons C 0907 21004321 T 0284 tire-boutons B 0806 21022306 T 0285 tire-fond E 0214 06014310 T 0286 tire-lait B 0674 10010716 T 0287 tire-lignes D 0289 16018506 T 0288 tirelires métalliques M 0375 06025021 T 0289 tirelires non métalliques P 0354 21022420 T 0290 tiroirs L 0310 20019211 T 0291 tiroirs de cheminées C 0418 11009428 T 0292 tirs au pigeon C 0537 28008005 T 0293 tisanes H 0196 05024008 T 0294 tisonniers F 0196 08018107 T 0295 tisser (bobines de métiers à --- ) B 0501 07005407 T 0296 tisser (harnais de métiers à --- ) G 0096 07021207 T 0297 tisser (lames de métiers à --- ) L 0320 07022407 T 0298 tisser (métiers à --- ) W 0171 07026124 T 0299 tissu chenillé C 0391 24011101 T 0300 tissu pour photocalques B 0483 01043424 T 0301 tissus * F 0001 24000824 T 0302 tissus à usage textile F 0010 24011624 T 0303 tissus adhésifs collables à

chaudA 0076 240001

07 T 0304 tissus (calandres à vapeurpour --- ) [portatives]

R 0340 070480

05 T 0305 tissus chirurgicaux S 1077 05007817 T 0306 tissus d’amiante A 0447 17007924 T 0307 tissus élastiques E 0056 24004624 T 0308 tissus en fibres de verre à


17 T 0309 tissus en fibres de verre pourl’isolation

F 0008 170104

04 T 0310 tissus (huiles pour les --- ) T 0176 04008024 T 0311 tissus imitant la peau

d’animauxF 0004 240003

17 T 0312 tissus isolants I 0123 17005606 T 0313 tissus métalliques W 0283 06018424 T 0314 tissus recouverts de motifs

dessinés pour la broderieT 0396 240049

06 T 0315 titane T 0292 06025102 T 0316 titanique (anhydride --- )

[pigment]T 0294 020106

01 T 0317 titanique (anhydride --- ) à usageindustriel

T 0293 010536

01 T 0318 titanite T 0291 010537


D’ORDREN° DEBASE

11 T 0319 toasteurs B 0671 11017128 T 0320 toboggan [jeu] S 0571 28014929 T 0321 tofu T 0308 29014025 T 0322 toges T 0309 25011724 T 0323 toile * C 0585 24001316 T 0324 toile à calquer T 0398 16006324 T 0325 toile à matelas T 0230 24007403 T 0326 toile à polir [rendre lisse] S 0080 03016027 T 0327 toile cirée [linoléum] L 0255 27001417 T 0328 toile d’amiante A 0444 17008003 T 0329 toile émeri E 0114 03008622 T 0330 toile goudronnée T 0084 22000216 T 0331 toile pour reliures C 0588 16023801 T 0332 toile sensibilisée pour la

photographieS 0250 010212

03 T 0333 toile verrée G 0134 03016124 T 0334 toiles à fromage C 0370 24005324 T 0335 toiles cirées [nappes] O 0035 24002516 T 0336 toiles d’encrage de machines

pour la reproduction dedocuments

I 0095 160241

16 T 0337 toiles d’encrage pourduplicateurs

I 0096 160199

24 T 0338 toiles gommées autres quepour la papeterie

G 0326 240057

16 T 0339 toiles gommées pour lapapeterie

G 0325 160312

06 T 0340 toiles métalliques W 0283 06018416 T 0341 toiles pour la peinture C 0093 16021621 T 0342 toilette (brosses de --- ) T 0311 21005103 T 0343 toilette (colorants pour la --- ) C 0717 03006003 T 0344 toilette (eaux de --- ) T 0318 03009221 T 0345 toilette (éponges de --- ) T 0316 21012324 T 0346 toilette (gants de --- ) W 0061 24005503 T 0347 toilette (huiles de --- ) O 0050 03012003 T 0348 toilette (laits de --- ) C 0557 03012321 T 0349 toilette (nécessaires de --- ) T 0312 21011503 T 0350 toilette (produits de --- ) T 0319 03012503 T 0351 toilette (produits de --- ) contre la

transpirationA 0356 030162

24 T 0352 toilette (serviettes de --- ) enmatières textiles

F 0014 240087

16 T 0353 toilette (serviettes de --- ) enpapier

F 0013 160307

20 T 0354 toilette (tables de --- ) D 0305 20018903 T 0355 toilette (teintures pour la --- ) C 0717 03006021 T 0356 toilette (ustensiles de --- ) T 0317 21022511 T 0357 toilettes [W.-C.] T 0321 11010511 T 0358 toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- ) T 0310 11023511 T 0359 toilettes [W.-C.] (sièges de --- ) T 0315 11023624 T 0360 toilettes (housses pour

abattants de --- )C 0979 240118

22 T 0361 toisons [poils d’animaux] F 0302 22007219 T 0362 toits (arêtiers de --- ) H 0205 19000906 T 0363 toits (couvertures de --- )


19 T 0364 toits (couvertures de --- ) nonmétalliques

R 0315 190071

19 T 0365 toitures (chevrons pour --- ) H 0205 190009




D’ORDREN° DEBASE

06 T 0366 toitures (cornières pour --- )métalliques

R 0318 060098

19 T 0367 toitures (cornières pour --- ) nonmétalliques

R 0317 190066

19 T 0368 toitures (enduits bitumineuxpour --- )

B 0428 190082

06 T 0369 toitures métalliques R 0321 06025219 T 0370 toitures non métalliques R 0320 19017307 T 0371 tôle (machines pour

l’impression sur la --- )P 0696 070216

06 T 0372 tôles S 0310 06037612 T 0373 toletières R 0345 12018212 T 0374 tolets R 0345 12018201 T 0375 toluène T 0324 01053801 T 0376 toluol T 0324 01053830 T 0377 tomate (sauce --- ) T 0328 30017132 T 0378 tomates (jus de --- ) [boissons] T 0325 32003029 T 0379 tomates (jus de --- ) pour la

cuisineT 0326 290110

29 T 0380 tomates (purée de --- ) T 0327 29010106 T 0381 tombac T 0330 06025319 T 0382 tombales (pierres --- ) G 0264 19014412 T 0383 tombereaux T 0247 12018306 T 0384 tombes (encadrements de --- )

métalliquesE 0127 060367

19 T 0385 tombes (encadrements de --- )non métalliques

T 0329 190081

06 T 0386 tombes métalliques T 0336 06025419 T 0387 tombes non métalliques T 0335 19017408 T 0388 tondeuses [instruments à main] S 0302 08022307 T 0389 tondeuses [machines] C 0565 07012208 T 0390 tondeuses à gazon

[instruments à main]L 0090 080127

07 T 0391 tondeuses à gazon [machines] L 0091 07020108 T 0392 tondeuses pour la coupe des

cheveux, électriques et nonélectriques

H 0013 080219

07 T 0393 tondeuses pour les animaux[machines]

S 0303 070431

20 T 0394 tonneaux (cannelles de --- ) nonmétalliques

T 0077 200042

06 T 0395 tonneaux (cercles pour --- )métalliques

B 0130 060288

20 T 0396 tonneaux (cercles pour --- ) nonmétalliques

C 0218 200211

06 T 0397 tonneaux (chantiers [supports]pour --- ) métalliques

C 0220 060391

20 T 0398 tonneaux (chantiers [supports]pour --- ) non métalliques

C 0219 200120

06 T 0399 tonneaux métalliques B 0135 06028720 T 0400 tonneaux non métalliques C 0222 20011920 T 0401 tonneaux (robinets de --- ) [non


06 T 0402 tonneaux (robinets de --- )métalliques

T 0078 060402

19 T 0403 tonnelles [construction] A 0399 19017522 T 0404 tonte S 0378 22007311 T 0405 torches pour l’éclairage T 0371 11020221 T 0406 torchons [chiffons] de



D’ORDREN° DEBASE

21 T 0407 torchons imprégnés d’undétergent pour le nettoyage

C 0610 210113

07 T 0408 tordre le linge (machines à --- ) W 0365 07023911 T 0409 torréfacteurs R 0270 11023030 T 0410 tortillas T 0376 30018509 T 0411 totalisateurs T 0379 09048416 T 0412 touches de machines à écrire T 0561 16025715 T 0413 touches pour instruments de

musiqueK 0021 150077

26 T 0414 toupets T 0380 26008928 T 0415 toupies [jouets] S 0735 28011204 T 0416 tourbe [combustible] P 0192 04002401 T 0417 tourbe [engrais] P 0191 01053901 T 0418 tourbe (pots en --- ) pour

l’horticultureP 0194 010445

31 T 0419 tourbe pour litières L 0283 31008107 T 0420 tourillons J 0055 07036613 T 0421 tourillons d’armes lourdes T 0506 13005607 T 0422 tourillons (paliers de --- ) J 0053 07028908 T 0423 tourne-à-gauche W 0364 08006311 T 0424 tournebroches R 0273 11005609 T 0425 tourne-disques R 0112 09019209 T 0426 tourne-disques (bras

acoustiques pour --- )T 0344 090095

09 T 0427 tourne-disques (dispositifs pourchanger les aiguilles de --- )

R 0111 090503

09 T 0428 tourne-disques (régulateurs devitesse de --- )

S 0723 090486

09 T 0429 tourne-disques (saphirs de --- ) N 0045 09046229 T 0430 tournesol (huile de --- )

comestibleS 1057 290111

04 T 0431 tournesol (huile de --- )industrielle

S 1058 040075

01 T 0432 tournesol (papier de --- ) L 0281 01041928 T 0433 tournettes pour cerfs-volants K 0038 28003708 T 0434 tournevis S 0179 08019509 T 0435 tourniquets [portillons

tournants] automatiquesT 0545 090487

06 T 0436 tourniquets [portillonstournants] non automatiques

T 0546 060255

07 T 0437 tours [machines-outils] L 0072 07009809 T 0438 tours (compte- --- ) R 0214 09048507 T 0439 tours de forage [flottantes ou

non flottantes]D 0320 070462

07 T 0440 tours de potiers P 0600 07042011 T 0441 tours de raffinage pour la

distillationR 0134 110208

31 T 0442 tourteaux O 0021 31002630 T 0443 tourtes P 0351 30010416 T 0444 tracer (pointes à --- ) pour le

dessinT 0399 160184

09 T 0445 traceurs [tables traçantes] P 0498 09059612 T 0446 tracteurs T 0404 12007509 T 0447 traducteurs électroniques de

pocheE 0090 090636

09 T 0448 trafic ferroviaire (appareils pourla sûreté du --- )

R 0051 090254

28 T 0449 traîneaux [articles de sport] S 0557 28011312 T 0450 traîneaux [véhicules] S 0558 12018612 T 0451 traîneaux à pied K 0023 120253




D’ORDREN° DEBASE

12 T 0452 trains de voitures U 0012 12018505 T 0453 traire (graisse à --- ) M 0287 05016507 T 0454 traire (machines à --- ) M 0288 07036707 T 0455 traire (ventouses pour

machines à --- )M 0289 070368

09 T 0456 traitement de l’information(appareils pour le --- )

D 0018 090306

18 T 0457 traits [harnachement] T 0397 18005709 T 0458 trames pour la photogravure S 0170 09028612 T 0459 tramways (voitures de --- ) T 0409 12018708 T 0460 tranches [outils] P 0679 08019629 T 0461 tranches de fruits F 0485 29013108 T 0462 tranchets P 0131 08013308 T 0463 tranchoirs à fromage non


08 T 0464 tranchoirs à oeufs nonélectriques

E 0040 080251

20 T 0465 transatlantiques [chaiseslongues]

D 0027 200194

09 T 0466 transformateurs T 0413 09004917 T 0467 transformateurs (huile isolante

pour --- )T 0414 170051

09 T 0468 transistors [électronique] T 0415 09062409 T 0469 transmetteurs

[télécommunication]T 0426 090488

07 T 0470 transmission (arbres de --- )autres que pour véhiculesterrestres

T 0421 070022

12 T 0471 transmission (arbres de --- ) pourvéhicules terrestres

T 0420 120246

07 T 0472 transmission (mécanismesde --- ) pour véhicules nonterrestres

T 0424 070253

12 T 0473 transmission (mécanismesde --- ) pour véhiculesterrestres

T 0422 120142

07 T 0474 transmission (paliers pourarbres de --- )

B 0229 070290

07 T 0475 transmissions de machines T 0423 07036916 T 0476 transparents [papeterie] T 0429 16026203 T 0477 transpiration (produits de

toilette contre la --- )A 0356 030162

05 T 0478 transpiration (remèdes contrela --- )

R 0177 050285

12 T 0479 transport (appareils etinstallations de --- ) par câbles

C 0014 120188

07 T 0480 transport (installationspneumatiques de --- ) par tubes

P 0519 070370

20 T 0481 transport (palanches de --- ) S 0382 20026506 T 0482 transport (palettes de --- )


20 T 0483 transport (palettes de --- ) nonmétalliques

T 0432 200145

07 T 0484 transporteurs C 0858 07037107 T 0485 transporteurs (courroies de --- ) B 0290 07003607 T 0486 transporteuses (bandes --- ) B 0290 07003606 T 0487 traverses de chemins de fer

[métalliques]R 0048 060245

19 T 0488 traverses de chemins de fer[non métalliques]

R 0047 190176

20 T 0489 traversins B 0517 200195


D’ORDREN° DEBASE

09 T 0490 trébuchets [balances] P 0640 09048919 T 0491 treillages non métalliques L 0075 19017724 T 0492 treillis [toile de chanvre] T 0463 24001606 T 0493 treillis métalliques L 0076 06025619 T 0494 treillis non métalliques L 0075 19017706 T 0495 trémies métalliques [non

mécaniques]H 0251 060418

07 T 0496 trémies pour le déchargementmécanique

H 0250 070145

01 T 0497 trempe des métaux (produitspour la --- )

M 0237 010249

28 T 0498 tremplins [articles de sport] S 0772 28015008 T 0499 trépans [outils] B 0422 08019709 T 0500 trépieds pour appareils

photographiquesT 0477 090577

25 T 0501 trépointes de chaussures W 0192 25011807 T 0502 tresser (machines à --- ) B 0635 07037226 T 0503 tresses B 0636 26006217 T 0504 tresses d’amiante A 0453 17008126 T 0505 tresses de cheveux P 0433 26004420 T 0506 tresses de paille S 0984 20016120 T 0507 tréteaux [mobilier] T 0467 20019613 T 0508 tréteaux [supports] pour le tir F 0217 13005707 T 0509 treuils W 0246 07037307 T 0510 treuils pour la pêche N 0060 07047815 T 0511 triangles [instruments de

musique]T 0468 150055

09 T 0512 triangles de signalisation pourvéhicules en panne

V 0063 090446

26 T 0513 tricoter (aiguilles à --- ) K 0054 26000907 T 0514 tricoter (chariots pour machines

à --- )S 0566 070097

07 T 0515 tricoter (machines à --- ) K 0053 07037407 T 0516 tricoteuses K 0053 07037407 T 0517 tricoteuses (coulisseaux de --- ) S 0566 07009724 T 0518 tricots [tissus] K 0052 24009225 T 0519 tricots [vêtements] K 0055 25007128 T 0520 trictracs B 0012 28011412 T 0521 tricycles T 0469 12019107 T 0522 trier (machines à --- ) pour

l’industrieS 0675 070143

20 T 0523 tringles de rideaux C 1093 20017520 T 0524 tringles de tapis d’escaliers S 0806 20010529 T 0525 tripes T 0476 29011203 T 0526 tripoli pour le polissage T 0478 03016412 T 0527 triporteurs D 0047 12016210 T 0528 trocarts T 0480 10015115 T 0529 trombones [instruments de

musique]T 0484 150070

15 T 0530 trompettes T 0501 15007208 T 0531 tronçonner les tuyaux

(instruments à --- )T 0513 080198

31 T 0532 troncs d’arbres T 0505 31001020 T 0533 trotteurs pour enfants I 0075 20025828 T 0534 trottinettes S 0159 28011506 T 0535 trous d’homme (couvercles

de --- ) métalliquesM 0075 060349

19 T 0536 trous d’homme (couverclesde --- ) non métalliques

M 0074 190070

16 T 0537 trousses à dessin D 0291 160151




D’ORDREN° DEBASE

10 T 0538 trousses de chirurgiens ou demédecins

C 0198 100152

09 T 0539 trousses de dissection[microscopie]

C 0199 090563

08 T 0540 trousses de manucures M 0076 08023108 T 0541 trousses de pédicures P 0202 08010618 T 0542 trousses de voyage

[maroquinerie]T 0445 180084

12 T 0543 trousses pour la réparation deschambres à air

R 0188 120008

08 T 0544 truelles T 0493 08008729 T 0545 truffes conservées T 0500 29011331 T 0546 truffes fraîches T 0499 31012109 T 0547 trusquins M 0101 09049009 T 0548 T.S.F. (postes de --- ) R 0026 09027009 T 0549 T.S.F. (pylônes de --- ) M 0134 09047108 T 0550 tube (coupe- --- ) [outils] T 0512 08007509 T 0551 tubes à décharges électriques

autres que pour l’éclairageD 0155 090559

11 T 0552 tubes à décharges électriquespour l’éclairage

D 0154 110111

09 T 0553 tubes acoustiques S 0712 09001709 T 0554 tubes amplificateurs ou lampes

d’amplificateursA 0269 090038

09 T 0555 tubes capillaires C 0101 09010907 T 0556 tubes de chaudières [parties de

machines]B 0515 070471

11 T 0557 tubes de chaudières dechauffage

B 0513 110078

11 T 0558 tubes de lampes L 0035 11009216 T 0559 tubes en carton C 0148 16007809 T 0560 tubes lumineux pour la publicité N 0052 09033011 T 0561 tubes lumineux pour l’éclairage L 0347 11018906 T 0562 tubes métalliques T 0522 06012709 T 0563 tubes vacuum [T.S.F.] V 0009 09049105 T 0564 tue-mouches F 0373 05021819 T 0565 tuf T 0523 19014506 T 0566 tuiles métalliques T 0243 06021319 T 0567 tuiles non métalliques T 0241 19015101 T 0568 tuiles (produits pour la

conservation des --- ) [àl’exception des peintures etdes huiles]

P 0651 010540

24 T 0569 tulles T 0524 24008906 T 0570 tumulaires (dalles --- )


19 T 0571 tumulaires (dalles --- ) nonmétalliques

G 0262 190088

06 T 0572 tungstène T 0526 06025701 T 0573 tungstique (acide --- ) T 0528 01054125 T 0574 turbans T 0531 25015607 T 0575 turbines autres que pour

véhicules terrestresT 0534 070375

12 T 0576 turbines pour véhiculesterrestres

T 0532 120192

07 T 0577 turbocompresseurs T 0535 07011408 T 0578 tuyauter (fers à --- ) C 1030 08012106 T 0579 tuyauteries métalliques P 0414 06025817 T 0580 tuyaux à incendie F 0194 17005417 T 0581 tuyaux d’arrosage W 0124 170006


D’ORDREN° DEBASE

21 T 0582 tuyaux d’arrosage (lancespour --- )

N 0121 210012

07 T 0583 tuyaux d’aspirateurs depoussière

V 0005 070507

19 T 0584 tuyaux de cheminées [nonmétalliques]

C 0425 190218

19 T 0585 tuyaux de descente [nonmétalliques]

G 0356 190075

19 T 0586 tuyaux de drainage [nonmétalliques]

D 0269 190220

20 T 0587 tuyaux de drainage (clapetsde --- ) en matières plastiques

D 0273 200231

06 T 0588 tuyaux de drainage (clapetsde --- ) en métal

D 0272 060335

19 T 0589 tuyaux de drainage (clapetsde --- ) ni en métal, ni enmatières plastiques

D 0271 190221

17 T 0590 tuyaux de raccordement pourradiateurs de véhicules

C 0817 170074

03 T 0591 tuyaux d’écoulement(préparations pour déboucherles --- )

C 0556 030195

17 T 0592 tuyaux en matières textiles H 0279 17002511 T 0593 tuyaux flamboyants [industrie

du pétrole]F 0275 110059

12 T 0594 tuyaux flexibles (chariotsdévidoirs pour --- )

H 0276 120066

06 T 0595 tuyaux flexibles (dévidoirs nonmécaniques pour --- )métalliques

R 0131 060357

20 T 0596 tuyaux flexibles (dévidoirs nonmécaniques pour --- ) nonmétalliques

R 0130 200103

07 T 0597 tuyaux flexibles (enrouleursmécaniques pour --- )

R 0129 070376

06 T 0598 tuyaux flexibles (enrouleurs nonmécaniques pour --- )métalliques

W 0253 060369

20 T 0599 tuyaux flexibles (enrouleurs nonmécaniques pour --- ) nonmétalliques

W 0252 200104

17 T 0600 tuyaux flexibles non métalliques F 0305 17002208 T 0601 tuyaux (instruments à

tronçonner les --- )T 0513 080198

06 T 0602 tuyaux (manchons de --- )métalliques

P 0393 060173

17 T 0603 tuyaux (manchons de --- ) nonmétalliques

P 0392 170067

06 T 0604 tuyaux métalliques T 0522 06012706 T 0605 tuyaux (raccords de --- )

métalliquesJ 0067 060229

17 T 0606 tuyaux (raccords de --- ) nonmétalliques

J 0066 170073

19 T 0607 tuyaux rigides non métalliques[construction]

P 0409 190178

06 T 0608 tuyères métalliques N 0123 06001407 T 0609 tympans [imprimerie] T 0556 07037716 T 0610 typographiques (caractères --- ) T 0557 16009707 T 0611 typographiques (machines --- ) T 0565 07037807 T 0612 typographiques (presses --- ) T 0566 070303

U LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

10 U 0001 ultraviolets (filtres pourrayons --- ) à usage médical

F 0170 100181

09 U 0002 ultraviolets (filtres pourrayons --- ) pour laphotographie

F 0171 090574

10 U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- )à usage médical

U 0001 100105

11 U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- )non à usage médical

U 0002 110180

25 U 0005 uniformes U 0023 25011909 U 0006 unités à bande magnétique

[informatique]M 0027 090609

09 U 0007 unités centrales de traitement[processeurs]

P 0709 090619

01 U 0008 urane U 0036 01054301 U 0009 urane (nitrate d’ --- ) N 0087 01040501 U 0010 uranium U 0035 01054210 U 0011 urétrales (seringues --- ) U 0038 10015410 U 0012 urétrales (sondes --- ) U 0037 10015310 U 0013 urinaux U 0040 10011011 U 0014 urinoirs U 0039 11030114 U 0015 urnes en métaux précieux U 0044 14010320 U 0016 urnes funéraires U 0042 20026721 U 0017 urnes non en métaux précieux U 0043 21022610 U 0018 urologiques (appareils et

instruments --- )U 0045 100102

09 U 0019 uromètres U 0041 09049214 U 0020 ustensiles de cuisine en


21 U 0021 ustensiles de cuisine non enmétaux précieux

K 0036 210273

11 U 0022 ustensiles de cuissonélectriques

C 0871 110107

21 U 0023 ustensiles de cuisson nonélectriques

C 0872 210274

14 U 0024 ustensiles de ménage enmétaux précieux

H 0301 140053

21 U 0025 ustensiles de ménage non enmétaux précieux

U 0046 210159

10 U 0026 utérines (seringues --- ) U 0047 100142


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS V



D’ORDREN° DEBASE

05 V 0001 vaccins V 0001 05010709 V 0002 vacuomètres V 0007 09030209 V 0003 vacuum (tubes --- ) [T.S.F.] V 0009 09049110 V 0004 vaginales (seringues --- ) V 0010 10014320 V 0005 vaisseliers P 0472 20019814 V 0006 vaisselle en métaux précieux S 0262 14008907 V 0007 vaisselle (machines à laver

la --- )D 0166 070231

21 V 0008 vaisselle non en métauxprécieux

T 0027 210227

18 V 0009 valises V 0012 18008518 V 0010 valises (poignées de --- ) S 1036 18008612 V 0011 valves de bandages pour


17 V 0012 valves en caoutchouc ou enfibre vulcanisée

V 0019 170082

18 V 0013 valves en cuir V 0020 18008715 V 0014 valves pour instruments de

musiqueV 0015 150073

09 V 0015 valves solénoïdes [interrupteursélectromagnétiques]

S 0656 090675

06 V 0016 vanadium V 0026 06025930 V 0017 vanille [aromate] V 0028 30013030 V 0018 vanilline [succédané de la

vanille]V 0029 300131

20 V 0019 vannerie W 0241 20019906 V 0020 vannes [autres que parties de

machines] métalliquesV 0021 060243

20 V 0021 vannes [autres que parties demachines] non métalliques

V 0018 200186

07 V 0022 vannes [parties de machines] V 0023 07001911 V 0023 vannes thermostatiques

[parties d’installations dechauffage]

V 0025 110319

07 V 0024 vanneuses W 0282 07037911 V 0025 vapeur (accumulateurs de --- ) S 0870 11024207 V 0026 vapeur (déshuileurs de --- ) S 0878 07015211 V 0027 vapeur (générateurs de --- ),

autres que parties demachines

S 0871 110165

11 V 0028 vapeur (installations deproduction de --- )

S 0875 110232

07 V 0029 vapeur (machines à --- ) S 0873 07024221 V 0030 vaporisateurs à parfum P 0257 21022810 V 0031 vaporisateurs à usage médical V 0034 10010911 V 0032 vaporisateurs faciaux [saunas] S 0874 11030008 V 0033 vaporisateurs pour insecticides

[outils]I 0114 080144

22 V 0034 varech [matière derembourrage]

S 0226 220074

25 V 0035 vareuses S 1015 25012009 V 0036 variateurs [régulateurs] de

lumièreL 0195 090606

10 V 0037 varices (bas pour les --- ) S 0938 10016609 V 0038 variomètres V 0036 09049321 V 0039 vases de nuit C 0344 21019207 V 0040 vases d’expansion [parties de

machines]E 0201 070493


D’ORDREN° DEBASE

11 V 0041 vases d’expansion pourinstallations de chauffagecentral

E 0200 110313

14 V 0042 vases en métaux précieux V 0043 14007721 V 0043 vases non en métaux précieux V 0042 21019014 V 0044 vases sacrés en métaux


21 V 0045 vases sacrés non en métauxprécieux

S 0007 210202

06 V 0046 vasistas métalliques C 0188 06026019 V 0047 vasistas non métalliques C 0187 19017905 V 0048 végétaux (produits pour la

destruction des --- )H 0191 050204

28 V 0049 véhicules [jouets] T 0391 28016307 V 0050 véhicules à coussin d’air

(moteurs de --- )A 0142 070380

12 V 0051 véhicules à locomotion parterre, par air, par eau et surrail

V 0092 120193

12 V 0052 véhicules (amortisseurs desuspension pour --- )

S 1090 120010

11 V 0053 véhicules (ampoulesd’indicateurs de directionpour --- )

L 0192 110071

12 V 0054 véhicules (antidérapants pourbandages de --- )

N 0103 120013

09 V 0055 véhicules (appareils denavigation pour --- )[ordinateurs de bord]

N 0033 090659

11 V 0056 véhicules (appareils d’éclairagepour --- )

L 0201 110229

12 V 0057 véhicules (attelages deremorques pour --- )

T 0407 120017

12 V 0058 véhicules (avertisseurs contrele vol des --- )

A 0373 120211

12 V 0059 véhicules (avertisseurs demarche arrière pour --- )

R 0213 120026

12 V 0060 véhicules (avertisseurs sonorespour --- )

H 0261 120212

22 V 0061 véhicules (bâches de --- ) V 0068 22007512 V 0062 véhicules (bandages de roues

pour --- )T 0571 120031

12 V 0063 véhicules (capotes de --- ) H 0226 12005512 V 0064 véhicules (ceintures de sécurité

pour sièges de --- )S 0018 120059

12 V 0065 véhicules (châssis de --- ) V 0065 12006912 V 0066 véhicules (chenilles pour --- ) T 0455 12007412 V 0067 véhicules (circuits hydrauliques

pour --- )H 0325 120079

09 V 0068 véhicules (contrôleurs devitesse pour --- )

S 0719 090152

22 V 0069 véhicules (cordes deremorquage de --- )

C 0113 220103

12 V 0070 véhicules (cornets avertisseurspour --- )

H 0261 120212

12 V 0071 véhicules (couchettes pour --- ) S 0552 12008111 V 0072 véhicules (dégivreurs pour --- ) D 0039 11011212 V 0073 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour --- )A 0333 120204

V LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

11 V 0074 véhicules (dispositifsantiéblouissants pour --- )[garnitures de lampes]

A 0343 110249

11 V 0075 véhicules (dispositifs chauffantsantibuée [antigivre] pour --- )

H 0155 110250

12 V 0076 véhicules électriques E 0070 12011009 V 0077 véhicules en panne (triangles

de signalisation pour --- )V 0063 090446

09 V 0078 véhicules (enregistreurskilométriques pour --- )

M 0271 090232

11 V 0079 véhicules (feux pour --- ) L 0215 11002712 V 0080 véhicules (freins de --- ) B 0646 12012612 V 0081 véhicules frigorifiques R 0142 12012812 V 0082 véhicules (garnitures

intérieures de --- )[capitonnage]

U 0031 120195

12 V 0083 véhicules (housses de --- ) V 0069 12022412 V 0084 véhicules (indicateurs de

direction pour --- )D 0152 120228

11 V 0085 véhicules (installations dechauffage pour --- )

H 0151 110081

11 V 0086 véhicules (installations declimatisation pour --- )

A 0135 110079

12 V 0087 véhicules (jantes de rouesde --- )

R 0240 120174

12 V 0088 véhicules militaires de transport M 0274 12014412 V 0089 véhicules (moyeux de roues

de --- )H 0304 120060

12 V 0090 véhicules (pare-chocs de --- ) V 0064 12007711 V 0091 véhicules (phares de --- ) V 0071 11020012 V 0092 véhicules (plombs pour

l’équilibrage des roues de --- )B 0058 120116

12 V 0093 véhicules (pneumatiquespour --- )

V 0082 120158

12 V 0094 véhicules (porte-bagagespour --- )

L 0340 120029

12 V 0095 véhicules (portes de --- ) D 0259 12016012 V 0096 véhicules (rayons de roues

de --- )V 0081 120168

11 V 0097 véhicules (réflecteurs pour --- ) V 0075 11021209 V 0098 véhicules (régulateurs de

voltage pour --- )V 0165 090498

12 V 0099 véhicules (ressortsamortisseurs pour --- )

S 0347 120011

12 V 0100 véhicules (roues de --- ) V 0083 12005306 V 0101 véhicules (serrures pour --- )

métalliquesL 0314 060237

20 V 0102 véhicules (serrures pour --- ) nonmétalliques

L 0312 200181

12 V 0103 véhicules (sièges de --- ) V 0077 12017712 V 0104 véhicules spatiaux S 0699 12011712 V 0105 véhicules télécommandés

[autres que jouets]R 0182 120257

28 V 0106 véhicules télécommandés[jouets]

R 0019 280185

12 V 0107 véhicules terrestres (biellespour --- ), autres que parties demoteurs

C 0818 120242

07 V 0108 véhicules terrestres (moteursautres que pour --- )

M 0430 070433


D’ORDREN° DEBASE

12 V 0109 véhicules terrestres (moteurspour --- )

E 0136 120130

12 V 0110 véhicules (valves de bandagespour --- )

V 0016 120032

21 V 0111 véhicules (verre pour vitresde --- ) [produit semi-fini]

G 0138 210231

12 V 0112 véhicules (vitres de --- ) W 0265 12019812 V 0113 véhicules (volants pour --- ) S 0900 12023004 V 0114 veilleuses [bougies] N 0081 04007612 V 0115 vélomoteurs M 0391 12019612 V 0116 vélos B 0366 12004424 V 0117 velours V 0104 24002611 V 0118 ventilateurs [climatisation] F 0031 11006507 V 0119 ventilateurs (courroies de --- )

pour moteursF 0029 070441

11 V 0120 ventilateurs électriques à usagepersonnel

F 0032 110315

07 V 0121 ventilateurs pour moteurs F 0033 07038111 V 0122 ventilation [climatisation]

(appareils de --- )V 0109 110233

11 V 0123 ventilation [climatisation](installations de --- ) pourvéhicules

V 0110 110234

06 V 0124 ventilation et de climatisation(conduits métalliquesd’installations de --- )

D 0362 060415

10 V 0125 ventouses médicales C 1065 10015507 V 0126 ventouses pour machines à

traireM 0289 070368

07 V 0127 vérins [machines] J 0007 07013508 V 0128 vérins à main L 0186 08002430 V 0129 vermicelles V 0113 30013205 V 0130 vermifuges V 0115 05015405 V 0131 vermine (produits pour détruire

la --- )V 0116 050289

09 V 0132 verniers V 0117 09049402 V 0133 vernis * V 0039 02000301 V 0134 vernis (dissolvants pour --- ) S 0664 01060617 V 0135 vernis isolants I 0134 17005703 V 0136 vernis (produits pour enlever

les --- )V 0041 030088

02 V 0137 vernis (sumac pour les --- ) S 1051 02010219 V 0138 verre alabastrique A 0170 19000220 V 0139 verre argenté [miroiterie] S 0481 20001319 V 0140 verre armé S 0022 19019221 V 0141 verre auquel sont incorporés de

fins conducteurs électriquesG 0140 210229

21 V 0142 verre brut ou mi-ouvré [àl’exception du verre deconstruction]

G 0149 210149

19 V 0143 verre de construction B 0746 19006321 V 0144 verre émaillé E 0123 21011921 V 0145 verre en poudre pour la

décorationP 0624 210114

22 V 0146 verre (fibres de --- ) à usagetextile

G 0136 220093

21 V 0147 verre (fibres de --- ) autres quepour l’isolation ou à usagetextile

F 0120 210284

17 V 0148 verre (fibres de --- ) pourl’isolation

F 0119 170103




D’ORDREN° DEBASE

23 V 0149 verre (fils de --- ) à usage textile F 0121 23001721 V 0150 verre (fils de --- ) non à usage

textileF 0122 210286

19 V 0151 verre (granulés de --- ) pour lemarquage des routes

G 0139 190121

19 V 0152 verre isolant [construction] I 0126 19018021 V 0153 verre (laine de --- ) autre que

pour l’isolationG 0153 210152

17 V 0154 verre (laine de --- ) pourl’isolation

G 0152 170063

07 V 0155 verre (machines à travaillerle --- )

G 0154 070382

09 V 0156 verre optique O 0087 09037103 V 0157 verre (papier de --- ) S 0082 03014021 V 0158 verre peint G 0159 21023019 V 0159 verre pour vitres [à l’exception

du verre pour vitres devéhicules]

W 0259 190181

21 V 0160 verre pour vitres de véhicules[produit semi-fini]

G 0138 210231

01 V 0161 verre (produits chimiques pourla ternissure du --- )

G 0157 010521

01 V 0162 verre (produits contre laternissure du --- )

G 0145 010522

01 V 0163 verre (produits pour opacifierle --- )

G 0142 010263

09 V 0164 verre revêtu d’un dépôtconducteur

G 0135 090224

01 V 0165 verre soluble [silicate] W 0093 01054424 V 0166 verre (tissus en fibres de --- ) à


17 V 0167 verre (tissus en fibres de --- )pour l’isolation

F 0008 170104

09 V 0168 verrerie graduée M 0169 09028521 V 0169 verres [récipients] G 0146 21008521 V 0170 verres à boire D 0324 21031909 V 0171 verres correcteurs [optique] C 0925 09015909 V 0172 verres de contact C 0826 09055409 V 0173 verres de contact (étuis pour --- ) C 0832 09055505 V 0174 verres de contact (préparations

pour le nettoyage des --- )C 0825 050365

05 V 0175 verres de contact (solutionspour --- )

S 0662 050094

11 V 0176 verres de lampes L 0036 11009121 V 0177 verres de lampes (brosses

pour --- )L 0043 210052

09 V 0178 verres de lunettes S 0715 09033414 V 0179 verres de montres W 0078 14005924 V 0180 verres (essuie- --- ) G 0155 24004821 V 0181 verres opales O 0070 21016606 V 0182 verrous B 0519 06026131 V 0183 vers à soie S 0459 31011931 V 0184 vers à soie (oeufs de --- ) S 0458 31009021 V 0185 verseurs (becs --- ) S 0766 21002705 V 0186 vésicants V 0118 05029025 V 0187 vestes J 0001 25012125 V 0188 vestes de pêcheurs V 0123 25015925 V 0189 vêtements * C 0596 25004526 V 0190 vêtements (agrafes pour --- ) F 0043 26001026 V 0191 vêtements (attaches pour --- ) F 0043 260010


D’ORDREN° DEBASE

26 V 0192 vêtements (bords [bordures]pour --- )

E 0026 260018

20 V 0193 vêtements (cintres pour --- ) C 0629 20005925 V 0194 vêtements de gymnastique C 0601 25014928 V 0195 vêtements de poupées D 0227 28010309 V 0196 vêtements de protection contre

les accidents, les irradiationset le feu

C 0603 090005

25 V 0197 vêtements en cuir C 0606 25015125 V 0198 vêtements en imitations du cuir C 0605 25015025 V 0199 vêtements en papier P 0095 25012226 V 0200 vêtements (épaulettes pour --- ) S 0381 26011826 V 0201 vêtements (fermetures pour --- ) F 0043 26001020 V 0202 vêtements (housses à --- )

[penderie]C 0982 200129

20 V 0203 vêtements (housses pour --- )[rangement]

G 0047 200252

26 V 0204 vêtements (oeillets pour --- ) E 0227 26007326 V 0205 vêtements (paillettes pour --- ) S 0702 26007706 V 0206 vêtements (patères [crochets]

métalliques pour --- )C 0592 060202

20 V 0207 vêtements (patères [crochets]pour --- ) non métalliques

C 0591 200166

16 V 0208 vêtements (patrons pour laconfection de --- )

P 0172 160213

25 V 0209 vêtements (poches de --- ) P 0527 25010609 V 0210 vêtements pour la protection

contre le feuG 0048 090413

18 V 0211 vêtements (sacs-houssespour --- ) [pour le voyage]

G 0046 180111

25 V 0212 vêtements (sous--) U 0018 25002610 V 0213 vêtements spéciaux pour salles

d’opérationC 0598 100200

21 V 0214 vêtements (tendeurs de --- ) C 0608 21022110 V 0215 vétérinaires (appareils et

instruments --- )V 0124 100156

05 V 0216 vétérinaires (produits --- ) V 0125 05028729 V 0217 viande M 0172 29004629 V 0218 viande conservée M 0182 29013729 V 0219 viande de porc P 0568 29014229 V 0220 viande (extraits de --- ) M 0177 29006829 V 0221 viande (gelées de --- ) M 0179 29004907 V 0222 viande (hache- --- ) [machines] M 0176 07021108 V 0223 viande (hache- --- ) [outils] M 0298 08023630 V 0224 viande (jus de --- ) [sauces] M 0178 30019330 V 0225 viande (pâtés à la --- ) M 0181 30013330 V 0226 viande (produits pour attendrir

la --- ) à usage domestiqueM 0184 300135

01 V 0227 viande (produits pour attendrirla --- ) à usage industriel

M 0185 010545

01 V 0228 viande (produits pour fumigerla --- )

S 0589 010317

07 V 0229 vibrateurs [machines] à usageindustriel

V 0126 070509

10 V 0230 vibrateurs à air chaud à usagemédical

H 0290 100012

10 V 0231 vibratoires (appareils --- ) pourlits

B 0245 100157

10 V 0232 vibromasseurs V 0127 10015809 V 0233 vide (indicateurs de --- ) V 0007 090302

V LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

07 V 0234 vide (pompes à --- ) [machines] V 0008 07031209 V 0235 vidéo (bandes --- ) V 0137 09049522 V 0236 vigne (bandelettes pour

attacher la --- )S 1004 220003

31 V 0237 vigne (pieds de --- ) V 0142 31010401 V 0238 vigne (produits chimiques pour

la protection contre lesmaladies de la --- )

V 0140 010546

05 V 0239 vigne (produits chimiques pourle traitement des maladies dela --- )

V 0141 050288

16 V 0240 vigneter (appareils à --- ) V 0139 16026308 V 0241 vilebrequins [outils] B 0673 08019901 V 0242 vin (colle à --- ) W 0278 01020521 V 0243 vin (tâte- --- ) [pipettes] P 0413 21017801 V 0244 vinaigre de bois [acide

pyroligneux]W 0323 010133

01 V 0245 vinaigre (esprit de --- ) S 0742 01027730 V 0246 vinaigres V 0143 30008131 V 0247 vinasse [résidu de vinification] R 0194 31012201 V 0248 vinique (alcool --- ) V 0146 01054733 V 0249 vins W 0275 33001315 V 0250 violes V 0149 15007415 V 0251 violons V 0150 15007515 V 0252 violons (mentonnières de --- ) C 0430 15005001 V 0253 virage (bains de --- )

[photographie]T 0350 010099

01 V 0254 virage (sels de --- )[photographie]

T 0351 010548

06 V 0255 viroles F 0094 06026206 V 0256 vis métalliques S 0183 06011809 V 0257 vis micrométriques pour

instruments d’optiqueM 0257 090350

20 V 0258 vis non métalliques S 0182 20021501 V 0259 viscose V 0151 01015717 V 0260 viscose (feuilles de --- ) autres

que pour l’emballageV 0154 170083

16 V 0261 viscose (feuilles de --- ) pourl’emballage

V 0152 160310

09 V 0262 viscosimètres V 0155 09049613 V 0263 visée (dispositifs de --- ) pour

armes à feu [autres que leslunettes de visée]

S 0421 130058

09 V 0264 visée (lunettes de --- ) pourarmes à feu

S 0420 090509

09 V 0265 viseurs photographiques V 0138 09039225 V 0266 visières [chapellerie] C 0096 25003009 V 0267 visières antiéblouissantes A 0334 09004709 V 0268 visiophones V 0136 09065305 V 0269 vitamines (préparations de --- ) V 0157 05009009 V 0270 vitesse (appareils pour le

mesurage de la --- )[photographie]

S 0722 090345

09 V 0271 vitesse (contrôleurs de --- ) pourvéhicules

S 0719 090152

09 V 0272 vitesse (indicateurs de --- ) S 0721 09030307 V 0273 vitesse (régulateurs de --- ) de

machines et de moteursS 0720 070275

09 V 0274 vitesse (régulateurs de --- ) detourne-disques

S 0723 090486


D’ORDREN° DEBASE

07 V 0275 vitesses (boîtes de --- ) autresque pour véhicules terrestres

G 0093 070409

12 V 0276 vitesses (boîtes de --- ) pourvéhicules terrestres

G 0092 120217

24 V 0277 vitrages [rideaux] N 0059 24009319 V 0278 vitraux S 0801 19018219 V 0279 vitres [verre de construction] W 0260 19018312 V 0280 vitres de véhicules W 0265 12019821 V 0281 vitres de véhicules (verre

pour --- ) [produit semi-fini]G 0138 210231

01 V 0282 vitres (produits contre laternissure des --- )

A 0371 010523

19 V 0283 vitres (verre pour --- ) [àl’exception du verre pourvitres de véhicules]

W 0259 190181

02 V 0284 vitrier (mastic de --- ) G 0164 02010408 V 0285 vitriers (diamants de --- ) [parties

d’outils à main]G 0162 080089

20 V 0286 vitrines [meubles] S 0387 20020001 V 0287 vitriol V 0160 01022533 V 0288 vodka V 0161 33003406 V 0289 voie (changements de --- )

[chemins de fer]R 0046 060013

17 V 0290 voies ferrées (isolateurs pour --- ) R 0050 17008407 V 0291 voies ferrées (machines pour la

construction des --- )R 0038 070383

06 V 0292 voies ferrées (matériauxpour --- ) métalliques

R 0045 060089

22 V 0293 voiles [gréement] S 0035 22005925 V 0294 voiles [vêtements] V 0103 25012322 V 0295 voiles pour ski à voile S 0036 22010525 V 0296 voilettes V 0103 25012312 V 0297 voitures M 0412 12019912 V 0298 voitures d’enfants P 0794 12016312 V 0299 voitures d’enfants (bâches

de --- )C 0981 120164

12 V 0300 voitures d’enfants (capotesde --- )

P 0793 120165

12 V 0301 voitures (trains de --- ) U 0012 12018509 V 0302 vol (avertisseurs contre le --- ) A 0375 09051112 V 0303 vol de véhicules (avertisseurs

contre le --- )A 0373 120211

09 V 0304 vol (installations électriquespour préserver du --- )

T 0183 090497

31 V 0305 volaille [animaux vivants] P 0610 31012329 V 0306 volaille [viande] P 0611 29011421 V 0307 volaille (anneaux pour la --- ) P 0612 21001131 V 0308 volaille pour l’élevage P 0609 31005131 V 0309 volaille (produits pour la ponte

de la --- )E 0039 310111

28 V 0310 volants [jeux] S 0402 28011607 V 0311 volants de machines M 0007 07033726 V 0312 volants de robes S 0524 26008412 V 0313 volants pour véhicules S 0900 12023001 V 0314 volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à


03 V 0315 volatil (alcali --- ) [ammoniaque]utilisé comme détergent

A 0260 030167

03 V 0316 volcaniques (cendres --- ) pour lenettoyage

V 0164 030038




D’ORDREN° DEBASE

06 V 0317 volets métalliques S 0400 06019719 V 0318 volets non métalliques S 0399 19013321 V 0319 volières [cages à oiseaux] B 0408 21005906 V 0320 volières [constructions]

métalliquesA 0503 060263

19 V 0321 volières [constructions] nonmétalliques

A 0502 190184

19 V 0322 voliges S 0143 19018509 V 0323 voltage (régulateurs de --- ) pour


09 V 0324 voltmètres V 0167 09050009 V 0325 voter (machines à --- ) V 0168 09049918 V 0326 voyage (coffres de --- ) T 0446 18002924 V 0327 voyage (couvertures de --- ) T 0444 24003405 V 0328 voyage (droguiers de --- ) M 0205 05012618 V 0329 voyage (sacs de --- ) T 0443 18007818 V 0330 voyage (trousses de --- )

[maroquinerie]T 0445 180084

08 V 0331 vrilles [outils] G 0119 08012409 V 0332 vue (garde- --- ) E 0233 09027701 V 0333 vulcanisation (accélérateurs

de --- )V 0169 010005

07 V 0334 vulcanisation (appareils de --- ) V 0170 07038401 V 0335 vulcanisation (produits de --- ) V 0171 01054917 V 0336 vulcanisée (fibre --- ) V 0174 17004605 V 0337 vulnéraires (éponges --- ) V 0175 050136


D’ORDREN° DEBASE

W LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

07 W 0001 wagon (monte- --- ) W 0008 07027112 W 0002 wagonnets W 0009 12007612 W 0003 wagons C 0170 12014012 W 0004 wagons (attelages de --- ) R 0044 12000212 W 0005 wagons (culbuteurs de --- )

[parties de wagons]T 0271 120201

12 W 0006 wagons de chemins de fer(bogies pour --- )

B 0510 120047

12 W 0007 wagons frigorifiques W 0010 12012912 W 0008 wagons-lits S 0553 12013612 W 0009 wagons-restaurants D 0143 12017233 W 0010 whisky W 0230 33002301 W 0011 withérite W 0297 01055006 W 0012 wolfram T 0526 060257


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS X



D’ORDREN° DEBASE

01 X 0001 xénon X 0001 01055104 X 0002 xylène X 0013 04007804 X 0003 xylol X 0014 04007719 X 0004 xylolithe X 0015 19018615 X 0005 xylophones X 0016 150076


D’ORDREN° DEBASE

Y LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS



D’ORDREN° DEBASE

12 Y 0001 yachts Y 0001 12020229 Y 0002 yaourt Y 0012 29006530 Y 0003 yaourt glacé [glaces

alimentaires]Y 0013 300181

11 Y 0004 yaourtières électriques E 0061 11031210 Y 0005 yeux artificiels A 0424 10015901 Y 0006 ytterbium Y 0018 01055201 Y 0007 yttrium Y 0019 010553


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Z



D’ORDREN° DEBASE

24 Z 0001 zéphyr [tissu] Z 0001 24009429 Z 0002 zestes de fruits F 0496 29011506 Z 0003 zinc Z 0002 06022301 Z 0004 zircone Z 0006 01055606 Z 0005 zirconium Z 0007 060264


D’ORDREN° DEBASE

L I S T E A L P H A B É T I Q U E

D E S S E R V I C E S

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES A


Cl. N°(fr.)D’ORDRE INDICATION DES SERVICES N°(angl.)

D’ORDREN° DEBASE

40 A 0001 abattage d’animaux S 0047 40009440 A 0002 abattage et débitage du bois T 0038 40006735 A 0003 abonnement à des journaux

(services d’ --- ) [pour des tiers]A 0062 350076

40 A 0004 abrasion A 0001 40000141 A 0005 académies [éducation] A 0002 41000236 A 0006 accidents (assurance contre

les --- )A 0003 360001

39 A 0007 accompagnement devoyageurs

E 0026 390002

45 A 0008 accompagnement en société[personnes de compagnie]

C 0022 450002

44 A 0009 accouchement (aide à l’ --- ) M 0035 44015238 A 0010 acheminement (services d’ --- )

et de jonction pourtélécommunications

T 0010 380038

36 A 0011 acomptes (paiement par --- ) I 0022 36000239 A 0012 aconage S 0065 39009336 A 0013 actuariat A 0010 36000339 A 0014 adduction d’eau W 0015 39000339 A 0015 aériens (transports --- ) A 0023 39000439 A 0016 aéronautiques (transports --- ) A 0023 39000436 A 0017 affacturage F 0005 36002735 A 0018 affaires (aide à la direction

des --- )B 0058 350001

35 A 0019 affaires artistiques (directionprofessionnelle des --- )

B 0061 350079

36 A 0020 affaires bancaires B 0003 36001335 A 0021 affaires commerciales

(estimation en --- )B 0051 350032

35 A 0022 affaires (conseils enorganisation et directiondes --- )

B 0057 350018

35 A 0023 affaires (consultation pour ladirection des --- )

B 0059 350020

35 A 0024 affaires (consultationprofessionnelle d’ --- )

C 0101 350062

35 A 0025 affaires (expertises en --- ) E 0008 35002936 A 0026 affaires financières B 0003 36001335 A 0027 affaires (informations d’ --- ) B 0053 35006535 A 0028 affaires (investigations pour --- ) B 0055 35003336 A 0029 affaires monétaires B 0003 36001335 A 0030 affaires (recherches pour --- ) B 0063 35004135 A 0031 affaires (renseignements d’ --- ) B 0054 35000236 A 0032 affermage de biens immobiliers L 0010 36000435 A 0033 affichage B 0011 35000338 A 0034 affichage électronique (services

d’ --- ) [télécommunications]E 0011 380036

39 A 0035 affrètement F 0038 39003945 A 0036 agences d’adoption (services

d’ --- )A 0011 450193

36 A 0037 agences de crédit C 0114 36000645 A 0038 agences de détectives D 0026 45000343 A 0039 agences de logement [hôtels,

pensions]A 0005 430004

36 A 0040 agences de logement[propriétés immobilières]

A 0004 360045

41 A 0041 agences de modèles pourartistes

M 0042 410036

38 A 0042 agences de presse N 0001 380012


D’ORDREN° DEBASE

35 A 0043 agences de publicité A 0013 35004736 A 0044 agences de recouvrement de

créancesD 0007 360009

45 A 0045 agences de surveillancenocturne

G 0027 450006

39 A 0046 agences de tourisme [àl’exception de la réservationd’hôtels, de pensions]

T 0045 390001

35 A 0047 agences d’import-export I 0002 35000538 A 0048 agences d’informations

[nouvelles]N 0001 380012

35 A 0049 agences d’informationscommerciales

C 0065 350006

36 A 0050 agences en douane C 0121 36001136 A 0051 agences immobilières R 0009 36000745 A 0052 agences matrimoniales M 0018 45011244 A 0053 agricoles (location de matériel

pour exploitations --- )F 0007 440084

36 A 0054 agricoles (locationd’exploitations --- )

L 0009 360036

35 A 0055 aide à la direction des affaires B 0058 35000144 A 0056 aide à l’accouchement M 0035 44015237 A 0057 aiguisage de couteaux K 0003 37010640 A 0058 aimantation M 0002 40000440 A 0059 air (désodorisation de l’ --- ) A 0020 40008137 A 0060 air (installation et réparation

d’appareils pour leconditionnement de l’ --- )

A 0019 370028

40 A 0061 air (purification de l’ --- ) A 0022 40000340 A 0062 air (rafraîchissement de l’ --- ) A 0021 40008240 A 0063 aliments (fumage d’ --- ) F 0029 40003339 A 0064 ambulance (transport en --- ) A 0026 39000642 A 0065 analyse chimique C 0026 42000735 A 0066 analyse du prix de revient C 0110 35000736 A 0067 analyse financière A 0031 36004642 A 0068 analyse pour l’exploitation de

gisements pétrolifèresA 0032 420008

42 A 0069 analyse pour l’implantation desystèmes d’ordinateur

C 0089 420177

40 A 0070 animaux (abattage d’ --- ) S 0047 40009441 A 0071 animaux (dressage d’ --- ) A 0035 41000544 A 0072 animaux (élevage d’ --- ) A 0033 44000944 A 0073 animaux nuisibles (destruction

des --- ) [dans l’agriculture,l’horticulture et la sylviculture]

V 0018 440168

37 A 0074 animaux nuisibles (destructiondes --- ) autres que dansl’agriculture

V 0019 370091

44 A 0075 animaux (pansage d’ --- ) G 0022 44013143 A 0076 animaux (pensions pour --- ) B 0016 43013444 A 0077 animaux (toilettage d’ --- ) G 0023 44017335 A 0078 annonces publicitaires

(diffusion d’ --- )D 0033 350008

40 A 0079 antimite (traitement --- ) desétoffes

T 0031 400059

40 A 0080 antimite (traitement --- ) desfourrures

F 0051 400030

36 A 0081 antiquités (estimation d’ --- ) A 0039 36005136 A 0082 appartements (location d’ --- ) R 0083 360035

A LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

38 A 0083 appel radioélectrique (servicesd’ --- ) [radio, téléphone ouautres moyens decommunicationsélectroniques]

P 0003 380028

40 A 0084 apprêtage de textiles A 0043 40000540 A 0085 apprêtage du papier P 0005 40000635 A 0086 approvisionnement pour des

tiers (services d’ --- ) [achat deproduits et de services pourd’autres entreprises]

P 0062 350085

42 A 0087 arbitrage (services d’ --- ) A 0051 42017444 A 0088 arbres (chirurgie des --- ) S 0086 44016642 A 0089 architecture A 0053 42001140 A 0090 argenture [argentage] S 0045 40000744 A 0091 aromathérapie (services d’ --- ) A 0055 44019342 A 0092 arpentage L 0002 42007944 A 0093 art dentaire D 0017 44011336 A 0094 art (estimation d’objets d’ --- ) A 0066 36005244 A 0095 art vétérinaire V 0020 44011141 A 0096 artistes de spectacles (services

d’ --- )E 0022 410007

42 A 0097 arts graphiques (services dedessinateurs d’ --- )

G 0018 420144

37 A 0098 ascenseurs (installation etréparation d’ --- )

E 0015 370004

37 A 0099 asphaltage A 0070 37000540 A 0100 assemblage de matériaux sur

commande [pour des tiers]C 0119 400083

39 A 0101 assistance en cas de pannesde véhicules [remorquage]

V 0014 390007

37 A 0102 assistance en cas de pannesde véhicules [réparation]

V 0011 370089

44 A 0103 assistance médicale M 0024 44008736 A 0104 assurances I 0028 36001236 A 0105 assurances (consultation en

matière d’ --- )I 0026 360055

36 A 0106 assurances (informations enmatière d’ --- )

I 0027 360060

41 A 0107 attractions (parcs d’ --- ) A 0028 41000342 A 0108 auteur (gérance de droits d’ --- ) C 0107 42001542 A 0109 authentification d’oeuvres d’art A 0075 42013239 A 0110 autobus (services d’ --- ) B 0050 39001039 A 0111 automobile (transport en --- ) C 0016 39000937 A 0112 automobiles (entretien et

réparation d’ --- )M 0050 370006

37 A 0113 automobiles (lavage d’ --- ) C 0017 37000739 A 0114 automobiles (location d’ --- ) C 0015 39000837 A 0115 avions (entretien et réparation

d’ --- )A 0024 370008


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES B



D’ORDREN° DEBASE

36 B 0001 bail (crédit- --- ) H 0009 36004244 B 0002 bains publics à des fins

d’hygièneP 0079 440018

44 B 0003 bains turcs T 0075 44001936 B 0004 bancaires (affaires --- ) B 0003 36001341 B 0005 bandes vidéo (enregistrement

[filmage] sur --- )V 0024 410106

41 B 0006 bandes vidéo (location de --- ) R 0077 41006941 B 0007 bandes vidéo (montage de --- ) V 0021 41009041 B 0008 bandes vidéo (production de

films sur --- )V 0022 410074

36 B 0009 banque directe [home-banking] H 0012 36007244 B 0010 banques de sang (services

de --- )B 0015 440133

43 B 0011 bars (services de --- ) B 0005 43013842 B 0012 bases de données

(reconstitution de --- )C 0075 420175

39 B 0013 bateau (transport en --- ) B 0022 39004939 B 0014 bateaux de plaisance (services

de --- )P 0047 390011

39 B 0015 bateaux (entreposage de --- ) B 0021 39007139 B 0016 bateaux (location de --- ) B 0020 39001237 B 0017 bâtiments (nettoyage de --- )

[ménage]C 0040 370009

36 B 0018 baux (établissement de --- ) L 0010 36000444 B 0019 beauté (salons de --- ) B 0010 44002041 B 0020 bibliothèques itinérantes

(services de --- )M 0040 410041

36 B 0021 bienfaisance (collectes de --- ) C 0023 36001536 B 0022 biens immobiliers (affermage

de --- )L 0010 360004

36 B 0023 biens immobiliers (courtageen --- )

H 0027 360008

36 B 0024 biens immobiliers (évaluation[estimation] de --- )

R 0010 360014

36 B 0025 biens immobiliers (gérancede --- )

R 0013 360032

36 B 0026 bijoux (estimation de --- ) A 0046 36006140 B 0027 blanchiment de tissus F 0001 40000837 B 0028 blanchissage du linge L 0006 37001037 B 0029 blanchisserie L 0006 37001037 B 0030 boilers (nettoyage et réparation

de --- )B 0024 370011

35 B 0031 bois sur pied (estimation de --- ) E 0030 35001040 B 0032 bois (travaux sur --- ) W 0024 40000941 B 0033 boîtes de nuit N 0007 41009836 B 0034 bons de valeur (émission de --- ) I 0040 36006540 B 0035 bordage d’étoffes C 0049 40001037 B 0036 bouldozeurs (location de --- ) R 0036 37001336 B 0037 Bourse (cote en --- ) S 0066 36006736 B 0038 Bourse (courtage en --- ) S 0024 36004340 B 0039 brasage S 0053 40001139 B 0040 brise-glace (services de --- ) I 0001 39001340 B 0041 broderie E 0016 40006337 B 0042 brûleurs (entretien et réparation

de --- )B 0048 370012

37 B 0043 bureau (installation, entretien etréparation d’appareils de --- )

O 0001 370014

35 B 0044 bureau (location de machineset d’appareils de --- ) *

O 0002 350013


D’ORDREN° DEBASE

35 B 0045 bureaux de placement E 0017 350012

C LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

40 C 0001 cadmium (placages au --- ) C 0003 40001343 C 0002 cafés-restaurants C 0004 43002443 C 0003 cafétérias C 0005 43002536 C 0004 caisses de paiement de

retraites (services de --- )R 0103 360070

36 C 0005 caisses de prévoyance S 0015 36004140 C 0006 calandrage d’étoffes P 0019 40001439 C 0007 camionnage H 0004 39001443 C 0008 camping (exploitation de

terrains de --- )P 0071 430026

41 C 0009 camps [stages] deperfectionnement sportif

S 0057 410071

41 C 0010 camps de vacances (servicesde --- ) [divertissement]

H 0010 410055

43 C 0011 camps de vacances (servicesde --- ) [hébergement]

H 0011 430145

43 C 0012 cantines C 0012 43002736 C 0013 capitaux (constitution de --- ) M 0058 36001636 C 0014 capitaux (investissement de --- ) C 0013 36001737 C 0015 capitonnages (réparation de --- ) U 0010 37001737 C 0016 carrières (exploitation de --- ) Q 0002 37010836 C 0017 cartes de crédits (services

de --- )C 0115 360056

36 C 0018 cartes de débits (services de --- ) D 0006 36005741 C 0019 casino [jeux] (services de --- ) C 0019 41004236 C 0020 cautions [garanties] S 0084 36001840 C 0021 céramique (travaux sur --- ) P 0052 40001539 C 0022 chaland (transport en --- ) B 0006 39001637 C 0023 chambres fortes (entretien et

réparation de --- )S 0077 370018

36 C 0024 change (opérations de --- ) E 0034 36001937 C 0025 chantier (location de machines

de --- )R 0041 370020

39 C 0026 charroi C 0018 39001737 C 0027 chaudières (nettoyage et

réparation de --- )B 0024 370011

40 C 0028 chaudronnerie C 0106 40009937 C 0029 chauffage (installation et

réparation de --- )H 0008 370024

39 C 0030 chauffeurs (services de --- ) C 0024 39007437 C 0031 chaussures (réparation de --- ) S 0035 37002540 C 0032 chaussures (teinture de --- ) S 0036 40001639 C 0033 chemin de fer (transport en --- ) R 0007 39001837 C 0034 cheminées (ramonage de --- ) C 0029 37002636 C 0035 chèques de voyage (émission

de --- )I 0041 360020

36 C 0036 chèques (vérification des --- ) C 0025 36005339 C 0037 chevaux (location de --- ) H 0018 39001942 C 0038 chimie (recherches en --- ) C 0027 42003142 C 0039 chimie (services de --- ) C 0028 42003042 C 0040 chimique (analyse --- ) C 0026 42000744 C 0041 chiropractie [chiropraxie] C 0030 44003244 C 0042 chirurgie des arbres S 0086 44016644 C 0043 chirurgie esthétique S 0085 44015640 C 0044 chromage C 0031 40001741 C 0045 chronométrage des

manifestations sportivesT 0039 410073

41 C 0046 cinéma (exploitation de sallesde --- )

C 0033 410057


D’ORDREN° DEBASE

37 C 0047 cinéma (réparation et entretiende projecteurs de --- )

F 0013 370046

41 C 0048 cinéma (studios de --- ) M 0053 41000841 C 0049 cinématographiques (location

d’appareils et accessoires --- )R 0054 410006

41 C 0050 cinématographiques (locationde films --- )

R 0039 410019

40 C 0051 cinématographiques (traitementdes films --- )

C 0034 400002

41 C 0052 cirques C 0035 41000945 C 0053 civile (protection --- ) G 0026 45009939 C 0054 cloches à plongée (location

de --- )R 0043 390078

45 C 0055 clubs de rencontres D 0004 45000541 C 0056 clubs de santé [mise en forme

physique]H 0006 410054

41 C 0057 clubs (services de --- )[divertissement ou éducation]

C 0059 410043

36 C 0058 coffres-forts (dépôt en --- ) S 0002 36002237 C 0059 coffres-forts (entretien et

réparation de --- )S 0003 370027

44 C 0060 coiffure (salons de --- ) H 0002 44003439 C 0061 colis (livraison de --- ) P 0009 39002036 C 0062 collectes O 0018 36002336 C 0063 collectes de bienfaisance C 0023 36001541 C 0064 colloques (organisation et

conduite de --- )A 0056 410044

40 C 0065 coloration des vitres partraitement de surface

W 0022 400065

35 C 0066 commerciales (aide à ladirection d’entreprisesindustrielles ou --- )

C 0066 350025

38 C 0067 communications par réseau defibres optiques

C 0068 380030

38 C 0068 communications par terminauxd’ordinateurs

C 0067 380023

38 C 0069 communicationsradiophoniques

R 0004 380003

38 C 0070 communications télégraphiques C 0069 38000838 C 0071 communications téléphoniques C 0070 38001035 C 0072 communications (transcription

de --- )T 0052 350045

36 C 0073 compensation (opérations de --- )[change]

C 0043 360021

41 C 0074 compétitions sportives(organisation de --- )

O 0024 410059

44 C 0075 composition florale F 0027 44014341 C 0076 composition musicale (services

de --- )M 0056 410097

35 C 0077 comptabilité B 0029 35001542 C 0078 conception de systèmes

informatiquesC 0088 420194

41 C 0079 concours (organisation de --- )[éducation ou divertissement]

O 0019 410010

37 C 0080 conditionnement de l’air(installation et réparationd’appareils pour le --- )

A 0019 370028

39 C 0081 conditionnement de produits P 0002 39002244 C 0082 confection de couronnes [art

floral]W 0031 440037

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES C



D’ORDREN° DEBASE

41 C 0083 conférences (organisation etconduite de --- )

A 0057 410045

41 C 0084 congrès (organisation etconduite de --- )

A 0058 410046

42 C 0085 conseils en construction A 0052 42003635 C 0086 conseils en organisation et

direction des affairesB 0057 350018

42 C 0087 conseils en propriétéintellectuelle

I 0029 420172

40 C 0088 conservation des aliments etdes boissons

F 0028 400066

36 C 0089 constitution de capitaux M 0058 36001637 C 0090 construction * C 0093 37002942 C 0091 construction (conseils en --- ) A 0052 42003637 C 0092 construction de stands de foire

et de magasinsB 0041 370115

42 C 0093 construction (établissement deplans pour la --- )

C 0094 420038

37 C 0094 construction (informations enmatière de --- )

C 0096 370104

37 C 0095 construction navale S 0033 37002137 C 0096 construction (supervision

[direction] de travaux de --- )B 0039 370031

37 C 0097 constructions (démolition de --- ) D 0014 37003643 C 0098 constructions transportables

(location de --- ) *R 0072 430160

36 C 0099 consultation en matièred’assurances

I 0026 360055

44 C 0100 consultation en matière depharmacie

P 0024 440154

45 C 0101 consultation en matière desécurité

C 0102 450117

42 C 0102 consultation en matièred’ordinateurs

C 0098 420141

36 C 0103 consultation en matièrefinancière

F 0014 360054

35 C 0104 consultation pour la directiondes affaires

B 0059 350020

35 C 0105 consultation pour les questionsde personnel

P 0021 350019

35 C 0106 consultation professionnelled’affaires

C 0101 350062

42 C 0107 consultation sur la protection del’environnement

C 0103 420178

39 C 0108 conteneurs d’entreposage(location de --- )

R 0066 390080

42 C 0109 contentieux (services de --- ) L 0015 42004142 C 0110 contrôle de puits de pétrole O 0008 42004242 C 0111 contrôle de qualité Q 0001 42015742 C 0112 contrôle technique de véhicules

automobilesV 0012 420195

44 C 0113 convalescence (maisons de --- ) C 0104 44004342 C 0114 conversion de données et de

programmes informatiques[autre que conversionphysique]

D 0002 420203

42 C 0115 conversion de données ou dedocuments d’un supportphysique vers un supportélectronique

C 0105 420198

40 C 0116 copie de clés (services de --- ) K 0001 400108


D’ORDREN° DEBASE

37 C 0117 cordonnerie (travaux de --- ) S 0035 37002541 C 0118 correspondance (enseignement

par --- )C 0108 410011

42 C 0119 cosmétologie (recherches en --- ) C 0109 42004537 C 0120 costumes (réparation de --- ) C 0057 37003236 C 0121 cote en Bourse S 0066 36006737 C 0122 couches [lingerie] (nettoyage

de --- )D 0028 370102

40 C 0123 coulage des métaux M 0029 40010044 C 0124 couronnes (confection de --- )

[art floral]W 0031 440037

39 C 0125 courrier (distribution du --- ) M 0027 39008735 C 0126 courrier publicitaire P 0087 35002141 C 0127 cours par correspondance C 0108 41001136 C 0128 courtage * B 0036 36000539 C 0129 courtage de fret F 0034 39007239 C 0130 courtage de transport T 0061 39007336 C 0131 courtage en assurances I 0025 36001036 C 0132 courtage en biens immobiliers H 0027 36000836 C 0133 courtage en Bourse S 0024 36004339 C 0134 courtage maritime S 0032 39002340 C 0135 couture D 0042 40001236 C 0136 créances (agences de

recouvrement de --- )D 0007 360009

42 C 0137 création et entretien de sitesweb pour des tiers

C 0113 420199

43 C 0138 crèches d’enfants D 0005 43009836 C 0139 crédit C 0114 36000636 C 0140 crédit-bail H 0009 36004245 C 0141 crémation (services de --- ) C 0117 45004739 C 0142 croisières (organisation de --- ) A 0064 39002437 C 0143 cuir (entretien, nettoyage et

réparation du --- )L 0011 370034

40 C 0144 cuir (teinture du --- ) L 0012 40001940 C 0145 cuir (travail du --- ) L 0013 40006437 C 0146 cuisines (équipement de --- ) K 0002 37003541 C 0147 culture physique P 0033 410012

D LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

35 D 0001 dactylographie (services de --- ) T 0076 35002240 D 0002 décapage S 0076 40009539 D 0003 déchargement U 0007 39002640 D 0004 déchets (traitement des --- )

[transformation]W 0012 400097

35 D 0005 déclarations fiscales(établissement de --- )

T 0004 350073

40 D 0006 décontamination de matériauxdangereux

D 0008 400109

35 D 0007 décoration de vitrines S 0037 35004642 D 0008 décoration intérieure D 0021 42004841 D 0009 décors de spectacles (location

de --- )R 0060 410013

40 D 0010 découpage d’étoffes C 0047 40002139 D 0011 déménagement R 0029 39006537 D 0012 démolition de constructions D 0014 37003635 D 0013 démonstration de produits D 0015 35002344 D 0014 dentaire (art --- ) D 0017 44011337 D 0015 déparasitage d’installations


38 D 0016 dépêches (expédition de --- ) S 0029 38000238 D 0017 dépêches (transmission de --- ) S 0029 38000239 D 0018 dépôt de marchandises S 0073 39002836 D 0019 dépôt de valeurs D 0018 36006636 D 0020 dépôt en coffres-forts S 0002 36002237 D 0021 dératisation R 0008 37007637 D 0022 désinfection D 0032 37003844 D 0023 désintoxication de toxicomanes R 0026 44019540 D 0024 désodorisation de l’air A 0020 40008142 D 0025 dessin industriel I 0005 42004942 D 0026 dessinateurs d’arts graphiques

(services de --- )G 0018 420144

42 D 0027 dessinateurs de mode (servicesde --- )

D 0041 420142

42 D 0028 dessinateurs pour emballages(services de --- )

P 0001 420050

40 D 0029 dessins (impression de --- ) P 0014 40002237 D 0030 destruction des animaux

nuisibles [autres que dansl’agriculture]

V 0019 370091

44 D 0031 destruction des animauxnuisibles [dans l’agriculture,l’horticulture et la sylviculture]

V 0018 440168

44 D 0032 destruction des mauvaisesherbes

W 0019 440171

40 D 0033 destruction d’ordures W 0009 40010545 D 0034 détectives (agences de --- ) D 0026 45000340 D 0035 développement de pellicules

photographiquesP 0028 400023

35 D 0036 diffusion [distribution]d’échantillons

D 0035 350028

35 D 0037 diffusion d’annoncespublicitaires

D 0033 350008

35 D 0038 diffusion de matériel publicitaire[tracts, prospectus, imprimés,échantillons]

D 0030 350024

38 D 0039 diffusion de programmes detélévision

T 0021 380005

35 D 0040 direction d’entreprisescommerciales ou industrielles(aide à la --- )

C 0066 350025


D’ORDREN° DEBASE

35 D 0041 direction des affaires (aide àla --- )

B 0058 350001

35 D 0042 direction des affaires(consultation pour la --- )

B 0059 350020

35 D 0043 direction des affaires (servicesde conseils pour la --- )

M 0007 350048

35 D 0044 direction professionnelle desaffaires artistiques

B 0061 350079

41 D 0045 discothèques (services de --- ) D 0031 41004744 D 0046 dispensaires M 0025 44002135 D 0047 distributeurs automatiques

(location de --- )R 0074 350089

39 D 0048 distribution [livraison] deproduits

D 0011 390027

39 D 0049 distribution de colis P 0009 39002039 D 0050 distribution de journaux D 0013 39008839 D 0051 distribution de l’électricité E 0010 39003135 D 0052 distribution de matériel

publicitaire [tracts, prospectus,imprimés, échantillons]

D 0030 350024

39 D 0053 distribution d’énergie E 0018 39009039 D 0054 distribution des eaux W 0014 39003039 D 0055 distribution du courrier M 0027 39008741 D 0056 divertissement E 0023 41000441 D 0057 divertissement (informations en

matière de --- )E 0024 410050

41 D 0058 divertissement radiophonique R 0006 41001541 D 0059 divertissement télévisé T 0023 41003135 D 0060 documentation publicitaire

(mise à jour de --- )U 0008 350027

35 D 0061 documents (reproduction de --- ) D 0039 35002640 D 0062 dorure G 0010 40002436 D 0063 douane (agences en --- ) C 0121 36001141 D 0064 dressage d’animaux A 0035 41000542 D 0065 droits d’auteur (gérance de --- ) C 0107 42001542 D 0066 duplication de programmes

informatiquesD 0046 420197

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES E



D’ORDREN° DEBASE

39 E 0001 eau (adduction d’ --- ) W 0015 39000340 E 0002 eau (traitement de l’ --- ) W 0016 40002539 E 0003 eaux (distribution des --- ) W 0014 39003037 E 0004 ébénisterie (travaux d’ --- )

[réparation]C 0001 370092

37 E 0005 échafaudages (montage d’ --- ) S 0017 37009335 E 0006 échantillons (diffusion

[distribution] d’ --- )D 0035 350028

39 E 0007 écluses (actionnement desportes d’ --- )

O 0011 390032

41 E 0008 écoles maternelles [éducation] N 0010 41005837 E 0009 édifices (nettoyage d’ --- )

[surface extérieure]C 0039 370112

41 E 0010 éducation T 0007 41001741 E 0011 éducation (informations en

matière d’ --- )E 0004 410048

41 E 0012 éducation religieuse E 0005 41008042 E 0013 élaboration [conception] de

logicielsC 0084 420139

39 E 0014 électricité (distribution de l’ --- ) E 0010 39003137 E 0015 électriques (installation et

réparation d’appareils --- )E 0009 370003

40 E 0016 électrolyse (placage[revêtement] par --- )

E 0014 400026

44 E 0017 élevage d’animaux A 0033 44000939 E 0018 emballage de produits P 0002 39002242 E 0019 emballages (services de

dessinateurs pour --- )P 0001 420050

36 E 0020 émission de bons de valeur I 0040 36006536 E 0021 émission de cartes de crédit C 0116 36006836 E 0022 émission de chèques de

voyageI 0041 360020

38 E 0023 émissions radiophoniques R 0004 38000338 E 0024 émissions télévisées T 0021 38000539 E 0025 emmagasinage S 0068 39003439 E 0026 empaquetage de marchandises W 0030 39008640 E 0027 encadrement d’oeuvres d’art F 0032 40008435 E 0028 enchères (vente aux --- ) A 0073 35003039 E 0029 énergie (distribution d’ --- ) E 0018 39009040 E 0030 énergie (production d’ --- ) E 0019 40010344 E 0031 engrais et autres produits

chimiques destinés àl’agriculture (épandage, aérienou non, d’ --- )

A 0018 440115

37 E 0032 enneigement artificiel (servicesd’ --- )

S 0049 370123

45 E 0033 enquêtes sur personnesportées disparues

I 0035 450053

41 E 0034 enregistrement [filmage] surbandes vidéo

V 0024 410106

41 E 0035 enregistrements sonores(location d’ --- )

R 0062 410018

41 E 0036 enseignement T 0007 41001741 E 0037 enseignement par

correspondanceC 0108 410011

37 E 0038 enseignes (peinture ouréparation d’ --- )

S 0043 370040

42 E 0039 ensemencement de nuages C 0058 42020245 E 0040 enterrement F 0045 45005639 E 0041 entreposage S 0068 390034


D’ORDREN° DEBASE

39 E 0042 entreposage de bateaux B 0021 39007139 E 0043 entreposage de supports de

données ou de documentsstockés électroniquement

S 0072 390094

39 E 0044 entreposage (informations enmatière d’ --- )

S 0071 390076

37 E 0045 entrepôts (installation etréparation d’ --- )

W 0002 370041

39 E 0046 entrepôts (location d’ --- ) R 0078 39003535 E 0047 entreprises commerciales ou

industrielles (aide à ladirection d’ --- )

C 0066 350025

35 E 0048 entreprises (services derelogement pour --- )

R 0028 350069

42 E 0049 entretien (création et --- ) de sitesweb pour des tiers

C 0113 420199

44 E 0050 entretien de pelouses L 0007 44014844 E 0051 épandage, aérien ou non,

d’engrais et autres produitschimiques destinés àl’agriculture

A 0018 440115

36 E 0052 épargne S 0015 36004141 E 0053 épreuves pédagogiques E 0006 41004937 E 0054 équipement de cuisines K 0002 37003545 E 0055 escorte [protection rapprochée] B 0023 45000142 E 0056 essai de matériaux M 0021 42005844 E 0057 esthétique (chirurgie --- ) S 0085 44015636 E 0058 estimation d’antiquités A 0039 36005136 E 0059 estimation de bijoux A 0046 36006135 E 0060 estimation de bois sur pied E 0030 35001036 E 0061 estimation de timbres S 0062 36006436 E 0062 estimation d’objets d’art A 0066 36005235 E 0063 estimation en affaires

commercialesB 0051 350032

35 E 0064 estimation en matière de laine G 0017 35005036 E 0065 estimation numismatique N 0009 36006236 E 0066 estimations financières

[assurances, banques,immobilier]

F 0015 360026

36 E 0067 estimations fiscales F 0025 36002536 E 0068 estimations immobilières R 0010 36001442 E 0069 étalonnage [mesurage] C 0006 42013640 E 0070 étamage T 0040 40002737 E 0071 étanchéité (services d’ --- )

[construction]B 0042 370042

40 E 0072 étoffes (bordage d’ --- ) C 0049 40001040 E 0073 étoffes (calandrage d’ --- ) P 0019 40001440 E 0074 étoffes (découpage d’ --- ) C 0047 40002137 E 0075 étoffes (foulage d’ --- ) F 0041 37004340 E 0076 étoffes (ignifugation d’ --- ) C 0050 40003740 E 0077 étoffes (rétrécissement d’ --- ) C 0051 40006940 E 0078 étoffes (teinture d’ --- ) C 0048 40006040 E 0079 étoffes (traitement antimite d’ --- ) T 0031 40005935 E 0080 étude de marché M 0017 35003142 E 0081 étude de projets techniques P 0067 42006137 E 0082 excavateurs (location d’ --- ) R 0045 37004439 E 0083 excursions (organisation d’ --- ) A 0065 39005038 E 0084 expédition de dépêches S 0029 38000239 E 0085 expédition (services d’ --- ) F 0036 390060

E LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

42 E 0086 expertises [travauxd’ingénieurs]

S 0087 420193

42 E 0087 expertises de gisementspétrolifères

O 0007 420063

35 E 0088 expertises en affaires E 0008 35002936 E 0089 expertises fiscales F 0025 36002542 E 0090 expertises géologiques G 0009 42006237 E 0091 exploitation de carrières Q 0002 37010841 E 0092 exploitation de parcours de golf G 0014 41005341 E 0093 exploitation de publications

électroniques en ligne [nontéléchargeables]

P 0073 410099

41 E 0094 exploitation de salles decinéma

C 0033 410057

41 E 0095 exploitation de salles de jeux P 0070 41008443 E 0096 exploitation de terrains de

campingP 0071 430026

41 E 0097 exploitation d’installationssportives

P 0074 410035

36 E 0098 exploitations agricoles (locationd’ --- )

L 0009 360036

44 E 0099 exploitations agricoles (locationde matériel pour --- )

F 0007 440084

42 E 0100 exploration sous-marine U 0004 42016735 E 0101 export (agences d’import- --- ) I 0002 35000535 E 0102 expositions (organisation d’ --- )

à buts commerciaux ou depublicité

O 0020 350064

41 E 0103 expositions (organisation d’ --- )à buts culturels ou éducatifs

O 0021 410051

45 E 0104 extinction de feu (services d’ --- ) F 0022 45017937 E 0105 extraction minière M 0038 370107


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES F



D’ORDREN° DEBASE

40 F 0001 façonnage des fourrures C 0120 40002844 F 0002 fécondation in vitro (services

de --- )I 0003 440196

37 F 0003 fenêtres (nettoyage de --- ) W 0021 37004535 F 0004 fichier central (recueil de

données dans un --- )C 0076 350080

35 F 0005 fichier central (systématisationde données dans un --- )

C 0077 350081

35 F 0006 fichiers informatiques (gestionde --- )

M 0009 350061

36 F 0007 fiduciaires (services --- ) T 0073 36002841 F 0008 films cinématographiques

(location de --- )R 0039 410019

41 F 0009 films (production de --- ) F 0012 41002036 F 0010 financement (services de --- ) F 0019 36002936 F 0011 financière (consultation en

matière --- )F 0014 360054

36 F 0012 financières (affaires --- ) B 0003 36001336 F 0013 financières (estimations --- )

[assurances, banques,immobilier]

F 0015 360026

36 F 0014 financières (informations --- ) F 0016 36005936 F 0015 fiscales (estimations --- ) F 0025 36002535 F 0016 fiscales (établissement de

déclarations --- )T 0004 350073

36 F 0017 fiscales (expertises --- ) F 0025 36002539 F 0018 fluvial (transport --- ) R 0105 39003735 F 0019 foires (organisation de --- ) à buts

commerciaux ou de publicitéO 0025 350082

36 F 0020 fonds (constitution de --- ) M 0058 36001636 F 0021 fonds (placement de --- ) C 0013 36001736 F 0022 fonds (transfert électronique

de --- )T 0053 360058

37 F 0023 forage de puits D 0043 37011440 F 0024 forge (travaux de --- ) B 0013 40002941 F 0025 formation pratique

[démonstration]P 0053 410061

36 F 0026 fortunes (gérance de --- ) F 0017 36003037 F 0027 foulage d’étoffes F 0041 37004337 F 0028 fourneaux (installation et

réparation de --- )F 0053 370047

38 F 0029 fourniture d’accès à un réseauinformatique mondial

P 0076 380040

37 F 0030 fourrures (entretien, nettoyageet réparation des --- )

F 0046 370048

40 F 0031 fourrures (façonnage des --- ) C 0120 40002840 F 0032 fourrures (lustrage des --- ) F 0050 40007040 F 0033 fourrures (satinage des --- ) F 0052 40007140 F 0034 fourrures (teinture des --- ) F 0049 40007240 F 0035 fourrures (traitement antimite

des --- )F 0051 400030

40 F 0036 fourrures (travail des --- ) F 0047 40002040 F 0037 fraisage M 0037 40003139 F 0038 fret [transport de marchandises] F 0037 39003839 F 0039 fret (courtage de --- ) F 0034 39007240 F 0040 fruits (pressurage de --- ) F 0040 40003240 F 0041 fumage d’aliments F 0029 40003345 F 0042 funèbres (pompes --- ) U 0002 450057


D’ORDREN° DEBASE

G LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

36 G 0001 gage (prêt sur --- ) P 0016 36003139 G 0002 galeries pour véhicules

(location de --- )R 0073 390081

40 G 0003 galvanisation G 0001 40003439 G 0004 garages (location de --- ) G 0004 39004036 G 0005 garanties [cautions] S 0084 36001844 G 0006 gardes-malades (services de --- ) N 0012 44015342 G 0007 géologique (prospection --- ) G 0007 42011842 G 0008 géologiques (expertises --- ) G 0009 42006242 G 0009 géologiques (recherches --- ) G 0008 42011935 G 0010 gérance administrative d’hôtels B 0060 35007836 G 0011 gérance de biens immobiliers R 0013 36003242 G 0012 gérance de droits d’auteur C 0107 42001536 G 0013 gérance de fortunes F 0017 36003036 G 0014 gérance d’immeubles A 0041 36003335 G 0015 gestion de fichiers

informatiquesM 0009 350061

42 G 0016 gisements pétrolifères (analysepour l’exploitation de --- )

A 0032 420008

42 G 0017 gisements pétrolifères(expertises de --- )

O 0007 420063

41 G 0018 golf (exploitation de parcoursde --- )

G 0014 410053

37 G 0019 graissage de véhicules V 0007 37004940 G 0020 gravure E 0021 40003541 G 0021 gymnastique (enseignement de

la --- )G 0029 410021


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES H



D’ORDREN° DEBASE

45 H 0001 habits (location d’ --- ) C 0056 45008137 H 0002 habits (nettoyage d’ --- ) C 0041 37005040 H 0003 habits (retouche d’ --- ) C 0054 40009842 H 0004 hébergement de sites

informatiques [sites web]H 0022 420200

35 H 0005 héliographie (reproductionpar --- )

P 0026 350009

44 H 0006 herbes (destruction desmauvaises --- )

W 0019 440171

37 H 0007 horlogerie [entretien etréparation]

C 0046 370051

45 H 0008 horoscopes (établissementd’ --- )

H 0017 450146

44 H 0009 horticulture H 0019 44007244 H 0010 hospices [maisons

d’assistance]H 0020 440147

44 H 0011 hospitaliers (services --- ) H 0021 44005943 H 0012 hôteliers (services --- ) H 0024 43007335 H 0013 hôtels (gérance administrative

d’ --- )B 0060 350078

43 H 0014 hôtels (réservation d’ --- ) H 0023 430105


D’ORDREN° DEBASE

I LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

40 I 0001 ignifugation [ignifugeage] detissus

C 0050 400037

41 I 0002 imagerie numérique (servicesd’ --- )

D 0029 410096

36 I 0003 immeubles (gérance d’ --- ) A 0041 36003336 I 0004 immobilières (agences --- ) R 0009 36000736 I 0005 immobilières (estimations --- ) R 0010 36001436 I 0006 immobiliers (affermage de

biens --- )L 0010 360004

36 I 0007 immobiliers (évaluation[estimation] de biens --- )

R 0010 360014

36 I 0008 immobiliers (gérance debiens --- )

R 0013 360032

40 I 0009 imperméabilisation de tissus C 0053 40003644 I 0010 implantation de cheveux H 0001 44018035 I 0011 import-export (agences d’ --- ) I 0002 35000540 I 0012 impression de dessins P 0014 40002240 I 0013 impression en offset P 0058 40011340 I 0014 impression lithographique P 0057 40011040 I 0015 imprimerie P 0056 40011136 I 0016 incendie (assurance contre l’ --- ) F 0021 36003437 I 0017 incendie (installation et

réparation de dispositifssignalant l’ --- )

F 0020 370015

40 I 0018 incinération d’ordures W 0010 40010642 I 0019 industriel (dessin --- ) I 0005 42004935 I 0020 industrielles (aide à la direction

d’entreprises commercialesou --- )

C 0066 350025

38 I 0021 informations [nouvelles](agences d’ --- )

N 0001 380012

35 I 0022 informations commerciales(agences d’ --- )

C 0065 350006

35 I 0023 informations d’affaires B 0053 35006535 I 0024 informations dans des fichiers

informatiques (recherchesd’ --- ) [pour des tiers]

D 0003 350086

36 I 0025 informations en matièred’assurances

I 0027 360060

37 I 0026 informations en matière deconstruction

C 0096 370104

41 I 0027 informations en matière dedivertissement

E 0024 410050

41 I 0028 informations en matière derécréation

R 0020 410064

37 I 0029 informations en matière deréparation

R 0084 370105

38 I 0030 informations en matière detélécommunications

I 0007 380027

40 I 0031 informations en matière detraitement de matériaux

M 0022 400087

39 I 0032 informations en matière detransport

T 0065 390077

41 I 0033 informations en matièred’éducation

E 0004 410048

39 I 0034 informations en matièred’entreposage

S 0071 390076

36 I 0035 informations financières F 0016 36005942 I 0036 informations météorologiques

(services d’ --- )W 0018 420076


D’ORDREN° DEBASE

40 I 0037 infroissabilité des tissus(traitement pour l’ --- )

C 0112 400038

42 I 0038 ingénierie E 0020 42006444 I 0039 insémination artificielle

(services d’ --- )A 0067 440194

42 I 0040 installation de logiciels I 0021 42020141 I 0041 instruction T 0007 41001741 I 0042 interprétation du langage

gestuelS 0042 410105

35 I 0043 investigations pour affaires B 0055 35003336 I 0044 investissement de capitaux C 0013 36001737 I 0045 irrigation (installation et

réparation de dispositifs d’ --- )I 0038 370053

37 I 0046 isolation (services d’ --- )[construction]

B 0040 370054

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES J



D’ORDREN° DEBASE

44 J 0001 jardinage G 0005 44007744 J 0002 jardiniers-paysagistes (services

de --- )L 0003 440012

41 J 0003 jardins d’attractions A 0028 41000341 J 0004 jardins zoologiques

(exploitation de --- )Z 0001 410033

41 J 0005 jeu (services de --- ) proposés enligne [à partir d’un réseauinformatique]

G 0002 410094

41 J 0006 jeux d’argent G 0003 41005241 J 0007 jeux (exploitation de salles

de --- )P 0070 410084

38 J 0008 jonction (servicesd’acheminement et de --- ) pourtélécommunications

T 0010 380038

39 J 0009 journaux (distribution de --- ) D 0013 39008835 J 0010 journaux (services

d’abonnement à des --- ) [pourdes tiers]

A 0062 350076

42 J 0011 judiciaires (recherches --- ) L 0014 420078


D’ORDREN° DEBASE

L LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

40 L 0001 laine (traitement de la --- ) W 0025 40003940 L 0002 laminage L 0001 40004039 L 0003 lancement de satellites pour

des tiersL 0005 390095

41 L 0004 langage gestuel (interprétationdu --- )

S 0042 410105

37 L 0005 lavage d’automobiles C 0017 37000737 L 0006 lavage de véhicules V 0015 37005537 L 0007 lavage du linge W 0008 37005637 L 0008 lessivage W 0007 37005742 L 0009 levés de terrain L 0002 42007943 L 0010 libre-service (restaurants --- ) S 0026 43010742 L 0011 licences de propriété

intellectuelle (concessionde --- )

L 0020 420150

37 L 0012 linge (blanchissage du --- ) L 0006 37001037 L 0013 linge (repassage du --- ) L 0024 37007936 L 0014 liquidation d’entreprises

(services de --- ) [affairesfinancières]

B 0056 360073

40 L 0015 lithographique (impression --- ) P 0057 40011039 L 0016 livraison de marchandises D 0011 39002739 L 0017 livraison de marchandises

commandées parcorrespondance

D 0012 390089

41 L 0018 livres (prêt de --- ) L 0017 41002341 L 0019 livres (publication de --- ) P 0081 41002435 L 0020 livres (tenue de --- ) B 0029 35001535 L 0021 localisation de wagons de

marchandises par ordinateurL 0028 350034

41 L 0022 location d’appareils audio R 0035 41008538 L 0023 location d’appareils de

télécommunicationR 0067 380033

41 L 0024 location d’appareils d’éclairagepour les décors de théâtre oudes studios de télévision

R 0048 410086

41 L 0025 location d’appareils etaccessoirescinématographiques

R 0054 410006

38 L 0026 location d’appareils pour latransmission de messages

R 0050 380029

36 L 0027 location d’appartements R 0083 36003539 L 0028 location d’automobiles C 0015 39000837 L 0029 location de balayeuses

automotricesR 0058 370121

41 L 0030 location de bandes vidéo R 0077 41006939 L 0031 location de bateaux B 0020 39001237 L 0032 location de bouldozeurs R 0036 37001336 L 0033 location de bureaux [immobilier] R 0055 36006941 L 0034 location de caméras vidéo R 0075 41008843 L 0035 location de chaises, tables,

linge de table et verrerieR 0038 430186

39 L 0036 location de chevaux H 0018 39001939 L 0037 location de cloches à plongée R 0043 39007843 L 0038 location de constructions

transportables *R 0072 430160

39 L 0039 location de conteneursd’entreposage

R 0066 390080

41 L 0040 location de courts de tennis R 0070 410087


D’ORDREN° DEBASE

41 L 0041 location de décors despectacles

R 0060 410013

35 L 0042 location de distributeursautomatiques

R 0074 350089

39 L 0043 location de fauteuils roulants R 0079 39009241 L 0044 location de films

cinématographiquesR 0039 410019

39 L 0045 location de galeries pourvéhicules

R 0073 390081

39 L 0046 location de garages G 0004 39004040 L 0047 location de générateurs R 0047 40010437 L 0048 location de grues [machines de

chantier]R 0042 370120

43 L 0049 location de logementstemporaires

R 0069 430028

42 L 0050 location de logicielsinformatiques

R 0040 420159

37 L 0051 location de machines à nettoyer C 0038 37009040 L 0052 location de machines à tricoter K 0004 40011237 L 0053 location de machines de

chantierR 0041 370020

35 L 0054 location de machines etd’appareils de bureau *

O 0002 350013

41 L 0055 location de magnétoscopes R 0076 41006844 L 0056 location de matériel pour

exploitations agricolesF 0007 440084

35 L 0057 location de matériel publicitaire P 0088 35003538 L 0058 location de modems R 0051 38003235 L 0059 location de photocopieurs R 0056 35008339 L 0060 location de places de

stationnementP 0010 390042

41 L 0061 location de postes de radio etde télévision

R 0057 410025

39 L 0062 location de réfrigérateurs R 0025 39004343 L 0063 location de salles de réunions R 0049 43018739 L 0064 location de scaphandres

[lourds]R 0044 390079

41 L 0065 location de stades R 0064 41006738 L 0066 location de télécopieurs R 0046 38003138 L 0067 location de téléphones R 0068 38003435 L 0068 location de temps publicitaire

sur tout moyen decommunication

R 0034 350087

43 L 0069 location de tentes R 0071 43018945 L 0070 location de tenues de soirée E 0032 45004639 L 0071 location de véhicules V 0010 39004445 L 0072 location de vêtements C 0056 45008139 L 0073 location de voitures C 0060 39004539 L 0074 location de voitures de course R 0053 39009139 L 0075 location de wagons T 0072 39004641 L 0076 location d’enregistrements

sonoresR 0062 410018

39 L 0077 location d’entrepôts R 0078 39003541 L 0078 location d’équipement pour les

sports [à l’exception desvéhicules]

R 0063 410066

41 L 0079 location d’équipements deplongée sous-marine

R 0061 410065

35 L 0080 location d’espaces publicitaires R 0033 35007037 L 0081 location d’excavateurs R 0045 370044

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES L



D’ORDREN° DEBASE

36 L 0082 location d’exploitationsagricoles

L 0009 360036

45 L 0083 location d’habits C 0056 45008144 L 0084 location d’installations

sanitairesR 0059 440188

42 L 0085 location d’ordinateurs C 0083 42008343 L 0086 logement (agences de --- )

[hôtels, pensions]A 0005 430004

43 L 0087 logements temporaires(location de --- )

R 0069 430028

43 L 0088 logements temporaires(réservation de --- )

R 0096 430162

42 L 0089 logiciels d’ordinateurs(maintenance de --- )

C 0086 420176

42 L 0090 logiciels (élaboration[conception] de --- )

C 0084 420139

42 L 0091 logiciels informatiques (locationde --- )

R 0040 420159

42 L 0092 logiciels (installation de --- ) I 0021 42020142 L 0093 logiciels (mise à jour de --- ) C 0087 42014041 L 0094 loisirs (services de --- ) R 0019 41001441 L 0095 loteries (organisation de --- ) L 0031 41008136 L 0096 loyers (recouvrement de --- ) R 0031 36006340 L 0097 lustrage des fourrures F 0050 400070


D’ORDREN° DEBASE

M LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

37 M 0001 machines (installation, entretienet réparation de --- )

M 0001 370058

37 M 0002 maçonnerie M 0019 37005940 M 0003 magnétisation M 0002 40000441 M 0004 magnétoscopes (location de --- ) R 0076 41006842 M 0005 maintenance de logiciels

d’ordinateursC 0086 420176

44 M 0006 maisons de convalescence C 0104 44004344 M 0007 maisons de repos C 0104 44004343 M 0008 maisons de retraite pour

personnes âgéesR 0102 430013

43 M 0009 maisons de vacances T 0044 43007144 M 0010 maisons médicalisées N 0011 44011436 M 0011 maladie (assurance --- ) H 0007 36003841 M 0012 manifestations sportives

(chronométrage des --- )T 0039 410073

35 M 0013 mannequins (services de --- ) àdes fins publicitaires ou depromotion des ventes

M 0041 350049

44 M 0014 manucure (services de --- ) M 0013 44015135 M 0015 marché (étude de --- ) M 0017 35003135 M 0016 marché (recherche de --- ) M 0016 35005136 M 0017 maritime (assurance --- ) M 0014 36003939 M 0018 maritime (courtage --- ) S 0032 39002339 M 0019 maritimes (transports --- ) M 0015 39006144 M 0020 massage M 0020 44008642 M 0021 matériaux (essai de --- ) M 0021 42005841 M 0022 maternelles (écoles --- )

[éducation]N 0010 410058

45 M 0023 matrimoniales (agences --- ) M 0018 45011240 M 0024 mécanicien-dentiste (services

d’un --- )D 0016 400102

42 M 0025 mécanique (recherches en --- ) M 0023 42010144 M 0026 médicale (assistance --- ) M 0024 44008739 M 0027 messagerie [courrier ou

marchandises]C 0111 390075

38 M 0028 messagerie électronique E 0013 38002538 M 0029 messages (transmission de --- ) M 0028 38000440 M 0030 métaux (coulage des --- ) M 0029 40010040 M 0031 métaux (placage des --- ) M 0030 40001840 M 0032 métaux (revêtement [placage]

des --- )M 0030 400018

40 M 0033 métaux (traitement des --- ) M 0032 40004240 M 0034 métaux (trempe des --- ) M 0031 40004342 M 0035 météorologiques (services

d’informations --- )W 0018 420076

37 M 0036 meubles (rembourrage de --- ) U 0009 37006739 M 0037 meubles (transport de --- ) T 0066 39004740 M 0038 meulage G 0020 40004140 M 0039 meunerie F 0026 40004441 M 0040 micro-édition E 0012 41009241 M 0041 microfilmage M 0034 41018241 M 0042 mise à disposition

d’équipements de karaokéP 0072 410095

35 M 0043 mise à jour de documentationpublicitaire

U 0008 350027

39 M 0044 mobilier (déménagement de --- ) R 0029 39006537 M 0045 mobilier (entretien de --- ) F 0054 37000137 M 0046 mobilier (restauration de --- ) F 0055 370060


D’ORDREN° DEBASE

42 M 0047 mode (services de dessinateursde --- )

D 0041 420142

37 M 0048 môles (construction de --- ) P 0037 37006136 M 0049 monétaires (affaires --- ) B 0003 36001341 M 0050 montage de bandes vidéo V 0021 41009041 M 0051 montage de programmes

radiophoniques et detélévision

P 0064 410026

37 M 0052 montage d’échafaudages S 0017 37009343 M 0053 motels (services de --- ) M 0046 43018341 M 0054 musées (services de --- )

[présentation, expositions]M 0055 410062

41 M 0055 music-hall M 0057 410027

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES N



D’ORDREN° DEBASE

36 N 0001 nantissement (prêt sur --- ) M 0045 36004037 N 0002 navale (construction --- ) S 0033 37002139 N 0003 navigation (services de --- ) T 0058 39004839 N 0004 navire transbordeur (transport

en --- )F 0008 390036

39 N 0005 navires (renflouage de --- ) R 0024 39005539 N 0006 navires (sauvetage de --- ) S 0007 39001537 N 0007 nettoyage à sec D 0044 37010337 N 0008 nettoyage de bâtiments

[ménage]C 0040 370009

37 N 0009 nettoyage de couches [lingerie] D 0028 37010237 N 0010 nettoyage de fenêtres W 0021 37004537 N 0011 nettoyage de routes S 0074 37012437 N 0012 nettoyage de véhicules V 0006 37008737 N 0013 nettoyage de voitures V 0006 37008737 N 0014 nettoyage d’édifices [surface

extérieure]C 0039 370112

37 N 0015 nettoyage d’habits C 0041 37005040 N 0016 nickelage N 0006 40004536 N 0017 numismatique (estimation --- ) N 0009 360062


D’ORDREN° DEBASE

O LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

42 O 0001 oeuvres d’art (authentificationd’ --- )

A 0075 420132

40 O 0002 oeuvres d’art (encadrementd’ --- )

F 0032 400084

40 O 0003 offset (impression en --- ) P 0058 40011337 O 0004 oléoducs (installation et

entretien d’ --- )P 0039 370063

39 O 0005 oléoducs (transport par --- ) T 0062 39004136 O 0006 opérations de change E 0034 36001936 O 0007 opérations financières B 0003 36001336 O 0008 opérations monétaires B 0003 36001335 O 0009 opinion (sondage d’ --- ) O 0013 35006644 O 0010 opticiens (services d’ --- ) O 0015 44009240 O 0011 or (placage d’ --- ) G 0013 40008541 O 0012 orchestres (services d’ --- ) O 0016 41002838 O 0013 ordinateur (transmission de

messages et d’imagesassistée par --- )

C 0074 380024

38 O 0014 ordinateurs (communicationspar terminaux d’ --- )

C 0067 380023

42 O 0015 ordinateurs (consultation enmatière d’ --- )

C 0098 420141

37 O 0016 ordinateurs (installation,entretien et réparation d’ --- )

C 0079 370116

42 O 0017 ordinateurs (location d’ --- ) C 0083 42008342 O 0018 ordinateurs (programmation

pour --- )C 0081 420090

40 O 0019 ordures (destruction d’ --- ) W 0009 40010540 O 0020 ordures et de déchets

(recyclage d’ --- )R 0022 400068

40 O 0021 ordures (incinération d’ --- ) W 0010 40010641 O 0022 organisation de bals O 0017 41008241 O 0023 organisation de compétitions

sportivesO 0024 410059

41 O 0024 organisation de concours[éducation ou divertissement]

O 0019 410010

41 O 0025 organisation de concours debeauté

A 0063 410077

39 O 0026 organisation de croisières A 0064 39002445 O 0027 organisation de réunions

religieusesO 0022 450184

41 O 0028 organisation de spectacles[services d’imprésarios]

O 0023 410083

39 O 0029 organisation de voyages A 0065 39005035 O 0030 organisation des affaires

(conseils en --- )B 0062 350036

39 O 0031 organisation d’excursions A 0065 39005035 O 0032 organisation d’expositions à

buts commerciaux ou depublicité

O 0020 350064

41 O 0033 organisation d’expositions àbuts culturels ou éducatifs

O 0021 410051

41 O 0034 organisation et conduited’ateliers de formation

A 0061 410076

41 O 0035 organisation et conduite decolloques

A 0056 410044

41 O 0036 organisation et conduite deconférences

A 0057 410045

41 O 0037 organisation et conduite decongrès

A 0058 410046


D’ORDREN° DEBASE

41 O 0038 organisation et conduite deséminaires

A 0059 410070

41 O 0039 organisation et conduite desymposiums

A 0060 410072

41 O 0040 orientation professionnelle[conseils en matièred’éducation ou de formation]

V 0025 410102

40 O 0041 ourdissage W 0005 40004645 O 0042 ouverture de serrures O 0010 450033

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES P



D’ORDREN° DEBASE

36 P 0001 paiement par acomptes I 0022 36000239 P 0002 pannes de véhicules

(assistance en cas de --- )[remorquage]

V 0014 390007

37 P 0003 pannes de véhicules(assistance en cas de --- )[réparation]

V 0011 370089

44 P 0004 pansage d’animaux G 0022 44013140 P 0005 papier (apprêtage du --- ) P 0005 40000640 P 0006 papier (traitement du --- ) P 0007 40006137 P 0007 papiers peints (pose de --- ) P 0006 37006437 P 0008 parapluies (réparation de --- ) U 0001 37006537 P 0009 parasols (réparation de --- ) P 0008 37006641 P 0010 parcs d’attractions A 0028 41000339 P 0011 parcs de stationnement

(services de --- )C 0014 390033

36 P 0012 parrainage financier S 0056 36007139 P 0013 passagers (transport de --- ) P 0013 39005135 P 0014 paye (préparation de feuilles

de --- )P 0017 350067

44 P 0015 paysagistes (services dejardiniers- --- )

L 0003 440012

40 P 0016 peausserie (travaux de --- ) S 0046 40004737 P 0017 peinture (travaux de --- ) P 0004 37006840 P 0018 pellicules photographiques

(développement de --- )P 0028 400023

44 P 0019 pelouses (entretien de --- ) L 0007 44014841 P 0020 pensionnats B 0019 41007543 P 0021 pensions B 0018 43006643 P 0022 pensions pour animaux B 0016 43013443 P 0023 pensions (réservation de --- ) B 0017 43010444 P 0024 pépiniéristes (services de --- ) P 0043 44009441 P 0025 perfectionnement sportif

(camps [stages] de --- )S 0057 410071

35 P 0026 personnel (consultation pourles questions de --- )

P 0021 350019

35 P 0027 personnel (recrutement de --- ) P 0022 35006835 P 0028 personnel (sélection du --- ) par

procédés psychotechniquesT 0029 350090

43 P 0029 personnes âgées (maisons deretraite pour --- )

R 0102 430013

45 P 0030 personnes portées disparues(enquêtes sur --- )

I 0035 450053

42 P 0031 pétrole (contrôle de puits de --- ) O 0008 42004242 P 0032 pétrole (prospection de --- ) O 0005 42009540 P 0033 pétrole (traitement du --- ) P 0060 40009142 P 0034 pétrolifères (expertises de

gisements --- )O 0007 420063

44 P 0035 pharmacie (consultation enmatière de --- )

P 0024 440154

40 P 0036 photocomposition P 0025 40011441 P 0037 photographie P 0031 41010140 P 0038 photographies (tirage de --- ) P 0029 40008940 P 0039 photographiques

(développement depellicules --- )

P 0028 400023

37 P 0040 photographiques (réparationd’appareils --- )

P 0027 370002

41 P 0041 photographiques (reportages --- ) P 0030 41010040 P 0042 photogravure P 0032 400090


D’ORDREN° DEBASE

44 P 0043 physiothérapie P 0036 44009741 P 0044 physique (culture --- ) P 0033 41001242 P 0045 physique (recherches en --- ) P 0035 42009639 P 0046 pilotage P 0038 39005239 P 0047 pipelines (transport par --- ) T 0062 39004140 P 0048 placage [revêtement] par

électrolyseE 0014 400026

40 P 0049 placage des métaux M 0030 40001840 P 0050 placage d’or G 0013 40008540 P 0051 placages au cadmium C 0003 40001335 P 0052 placement (bureaux de --- ) E 0017 35001236 P 0053 placement de fonds C 0013 36001739 P 0054 places de stationnement

(location de --- )P 0010 390042

39 P 0055 places (réservation de --- ) devoyage

B 0028 390056

39 P 0056 plaisance (services de bateauxde --- )

P 0047 390011

41 P 0057 planification de réceptions[divertissement]

P 0012 410060

42 P 0058 planification en matièred’urbanisme

U 0011 420192

42 P 0059 plans (établissement de --- )[construction]

C 0094 420038

37 P 0060 plâtrerie (travaux de --- ) P 0044 37007037 P 0061 plomberie (travaux de --- ) P 0048 37007141 P 0062 plongée sous-marine (location

d’équipements de --- )R 0061 410065

37 P 0063 pneus (rechapage de --- ) R 0104 37007737 P 0064 pneus (vulcanisation de --- )

[réparation]V 0027 370113

40 P 0065 polissage [abrasion] B 0049 40004837 P 0066 polissage de véhicules V 0009 37007240 P 0067 polissage du verre optique O 0014 40008845 P 0068 pompes funèbres U 0002 45005737 P 0069 pompes (réparation de --- ) P 0091 37007337 P 0070 ponçage P 0090 37006939 P 0071 portage P 0051 39002139 P 0072 portes d’écluses (actionnement

des --- )O 0011 390032

37 P 0073 ports (construction de --- ) H 0003 37007437 P 0074 pose de briques [maçonnerie] B 0032 37010137 P 0075 pose de papiers peints P 0006 37006441 P 0076 postsynchronisation D 0045 41007937 P 0077 pressage à vapeur de

vêtementsP 0055 370062

38 P 0078 presse (agences de --- ) N 0001 38001240 P 0079 pressurage de fruits F 0040 40003236 P 0080 prêt [finances] L 0027 36002441 P 0081 prêt de livres L 0017 41002336 P 0082 prêt sur gage P 0016 36003135 P 0083 prévisions économiques E 0001 35006336 P 0084 prévoyance (caisses de --- ) S 0015 36004135 P 0085 prix de revient (analyse du --- ) C 0110 35000741 P 0086 production de films F 0012 41002041 P 0087 production de films sur bandes

vidéoV 0022 410074

40 P 0088 production d’énergie E 0019 400103

P LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

41 P 0089 professionnelle (orientation --- )[conseils en matièred’éducation ou de formation]

V 0025 410102

42 P 0090 programmation pourordinateurs

C 0081 420090

38 P 0091 programmes de télévision(diffusion de --- )

T 0021 380005

42 P 0092 programmes informatiques(duplication de --- )

D 0046 420197

38 P 0093 programmes radiophoniques(diffusion de --- )

R 0004 380003

41 P 0094 programmes radiophoniques etde télévision (montage de --- )

P 0064 410026

37 P 0095 projecteurs de cinéma(réparation et entretien de --- )

F 0013 370046

35 P 0096 projets [aide à la direction desaffaires]

B 0058 350001

42 P 0097 projets techniques (étude de --- ) P 0067 42006135 P 0098 promotion des ventes [pour des

tiers]S 0004 350071

42 P 0099 propriété intellectuelle(concession de licences de --- )

L 0020 420150

42 P 0100 propriété intellectuelle (conseilsen --- )

I 0029 420172

42 P 0101 propriété intellectuelle (servicesde surveillance en matièrede --- )

I 0031 420196

42 P 0102 prospection de pétrole O 0005 42009542 P 0103 prospection géologique G 0007 42011845 P 0104 protection civile G 0026 45009945 P 0105 protection rapprochée [escorte] B 0023 45000144 P 0106 psychologue (services d’un --- ) P 0078 44018535 P 0107 psychotechniques (sélection du

personnel par procédés --- )T 0029 350090

41 P 0108 publication de livres P 0081 41002441 P 0109 publication de textes [autres

que textes publicitaires]P 0084 410016

35 P 0110 publication de textespublicitaires

P 0083 350038

41 P 0111 publication électronique delivres et de périodiques enligne

P 0082 410091

35 P 0112 publicitaire (courrier --- ) P 0087 35002135 P 0113 publicitaire (diffusion de

matériel --- ) [tracts, prospectus,imprimés, échantillons]

D 0030 350024

35 P 0114 publicitaire (location dematériel --- )

P 0088 350035

35 P 0115 publicitaire (mise à jour dedocumentation --- )

U 0008 350027

35 P 0116 publicitaires (diffusiond’annonces --- )

D 0033 350008

35 P 0117 publicitaires (locationd’espaces --- )

R 0033 350070

35 P 0118 publicitaires (publication detextes --- )

P 0083 350038

35 P 0119 publicité A 0012 35003935 P 0120 publicité en ligne sur un réseau

informatiqueO 0009 350084

35 P 0121 publicité par correspondance A 0014 35007735 P 0122 publicité radiophonique R 0001 350040


D’ORDREN° DEBASE

35 P 0123 publicité télévisée T 0020 35004435 P 0124 publiques (relations --- ) P 0080 35004242 P 0125 puits de pétrole (contrôle de --- ) O 0008 42004237 P 0126 puits (forage de --- ) D 0043 37011440 P 0127 purification de l’air A 0022 400003

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES R



D’ORDREN° DEBASE

40 R 0001 rabotage P 0041 40005037 R 0002 raccommodage M 0026 37007538 R 0003 raccordement par

télécommunications à unréseau informatique mondial

P 0075 380037

41 R 0004 radio (location de postes detélévision et de --- )

R 0057 410025

38 R 0005 radiodiffusion R 0004 38000341 R 0006 radiophonique

(divertissement --- )R 0006 410015

35 R 0007 radiophonique (publicité --- ) R 0001 35004041 R 0008 radiophoniques (montage de

programmes de télévisionet --- )

P 0064 410026

38 R 0009 radiotéléphonie mobile C 0021 38002240 R 0010 raffinage R 0023 40009340 R 0011 rafraîchissement de l’air A 0021 40008237 R 0012 ramonage de cheminées C 0029 37002641 R 0013 réceptions (planification de --- )

[divertissement]P 0012 410060

37 R 0014 rechapage de pneus R 0104 37007735 R 0015 recherche de marché M 0016 35005142 R 0016 recherche et développement de

nouveaux produits [pour destiers]

R 0090 420161

42 R 0017 recherches biologiques R 0091 42019045 R 0018 recherches de personnes

portées disparuesI 0035 450053

35 R 0019 recherches d’informations dansdes fichiers informatiques[pour des tiers]

D 0003 350086

42 R 0020 recherches en bactériologie B 0001 42001742 R 0021 recherches en chimie C 0027 42003142 R 0022 recherches en cosmétologie C 0109 42004542 R 0023 recherches en mécanique M 0023 42010142 R 0024 recherches géologiques G 0008 42011942 R 0025 recherches légales L 0014 42007835 R 0026 recherches pour affaires B 0063 35004142 R 0027 recherches techniques T 0008 42004042 R 0028 reconstitution de bases de

donnéesC 0075 420175

36 R 0029 recouvrement de créances(agences de --- )

D 0007 360009

36 R 0030 recouvrement de loyers R 0031 36006341 R 0031 récréation (informations en

matière de --- )R 0020 410064

35 R 0032 recrutement de personnel P 0022 35006835 R 0033 recueil de données dans un

fichier centralC 0076 350080

40 R 0034 recyclage d’ordures et dedéchets

R 0022 400068

41 R 0035 rédaction de scénarios S 0021 41008939 R 0036 réfrigérateurs (location de --- ) R 0025 39004337 R 0037 réfrigération (installation et

réparation d’appareils de --- )F 0033 370078

35 R 0038 relations publiques P 0080 35004235 R 0039 relevés de comptes

(établissement de --- )S 0063 350016

40 R 0040 reliure B 0026 400049


D’ORDREN° DEBASE

35 R 0041 relogement pour entreprises(services de --- )

R 0028 350069

37 R 0042 rembourrage de meubles U 0009 37006737 R 0043 remise à neuf de machines

usées ou partiellementdétruites

R 0015 370119

37 R 0044 remise à neuf de moteurs usésou partiellement détruits

R 0014 370118

39 R 0045 remorquage T 0047 39005445 R 0046 rencontres (clubs de --- ) D 0004 45000539 R 0047 renflouage de navires R 0024 39005537 R 0048 rénovation de vêtements R 0030 37002235 R 0049 renseignements d’affaires B 0054 35000237 R 0050 réparation de serrures R 0085 37012537 R 0051 réparation (informations en

matière de --- )R 0084 370105

37 R 0052 réparation sous-marine U 0005 37011137 R 0053 repassage du linge L 0024 37007935 R 0054 réponse téléphonique (services

de --- ) [pour abonnés absents]T 0016 350074

41 R 0055 reportages photographiques P 0030 41010041 R 0056 reporters (services de --- ) R 0087 41010344 R 0057 repos (maisons de --- ) C 0104 44004341 R 0058 représentations théâtrales T 0036 41002935 R 0059 reproduction de documents D 0039 35002635 R 0060 reproduction par héliographie P 0026 35000943 R 0061 réservation de logements

temporairesR 0096 430162

43 R 0062 réservation de pensions B 0017 43010441 R 0063 réservation de places de

spectaclesB 0027 410078

39 R 0064 réservation de places devoyage

B 0028 390056

43 R 0065 réservation d’hôtels H 0023 43010543 R 0066 restaurants à service rapide et

permanent [snack-bars]S 0048 430108

43 R 0067 restaurants libre-service S 0026 43010743 R 0068 restauration [repas] R 0098 43010237 R 0069 restauration de mobilier F 0055 37006037 R 0070 rétamage R 0101 37008040 R 0071 retouche de vêtements C 0054 40009840 R 0072 retouche d’habits C 0054 40009840 R 0073 rétrécissement d’étoffes C 0051 40006940 R 0074 revêtement [placage] des

métauxM 0030 400018

40 R 0075 revêtement [placage] parélectrolyse

E 0014 400026

37 R 0076 revêtements routiers(réalisation de --- )

R 0107 370109

35 R 0077 revues de presse (servicesde --- )

N 0002 350088

37 R 0078 rivetage R 0106 37008137 R 0079 rouille (traitement contre la --- ) R 0110 37003737 R 0080 rouille (traitement préventif

contre la --- ) pour véhiculesA 0040 370082

37 R 0081 routiers (réalisation derevêtements --- )

R 0107 370109

S LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

37 S 0001 sablage S 0012 37011044 S 0002 salons de beauté B 0010 44002044 S 0003 salons de coiffure H 0002 44003444 S 0004 sanatoriums S 0011 44010644 S 0005 santé (services de --- ) H 0005 44006038 S 0006 satellite (transmission par --- ) S 0013 38003540 S 0007 satinage des fourrures F 0052 40007139 S 0008 sauvetage de navires S 0007 39001539 S 0009 sauvetage (services de --- ) S 0009 39005739 S 0010 sauvetage sous-marin U 0006 39008539 S 0011 scaphandres [lourds] (location

de --- )R 0044 390079

40 S 0012 sciage S 0016 40005239 S 0013 secours (opérations de --- )

[transport]R 0089 390082

35 S 0014 secrétariat (services de --- ) S 0023 35007245 S 0015 sécurité (consultation en

matière de --- )C 0102 450117

35 S 0016 sélection du personnel parprocédés psychotechniques

T 0029 350090

40 S 0017 sellerie (travaux de --- ) S 0001 40005141 S 0018 séminaires (organisation et

conduite de --- )A 0059 410070

40 S 0019 sérigraphie S 0044 40011545 S 0020 serrures (ouverture de --- ) O 0010 45003337 S 0021 serrures (réparation de --- ) R 0085 37012537 S 0022 service (stations- --- ) V 0013 37008345 S 0023 société (accompagnement

en --- ) [personnes decompagnie]

C 0022 450002

35 S 0024 sondage d’opinion O 0013 35006640 S 0025 soudure S 0053 40001140 S 0026 soufflage [verrerie] G 0011 40006237 S 0027 sous-marine (construction --- ) U 0003 37003037 S 0028 sous-marine (réparation --- ) U 0005 37011141 S 0029 sous-titrage S 0082 41009341 S 0030 spectacles (location de décors

de --- )R 0060 410013

41 S 0031 spectacles (organisation de --- )[services d’imprésarios]

O 0023 410083

41 S 0032 spectacles (production de --- ) P 0065 41003041 S 0033 spectacles (représentation

de --- )L 0026 410056

41 S 0034 spectacles (réservation deplaces de --- )

B 0027 410078

41 S 0035 sports (location d’équipementpour les --- ) [à l’exception desvéhicules]

R 0063 410066

41 S 0036 stades (location de --- ) R 0064 41006739 S 0037 stationnement (location de

places de --- )P 0010 390042

37 S 0038 stations-service V 0013 37008335 S 0039 statistique (information --- ) S 0064 35001435 S 0040 sténographie (services de --- ) S 0038 35004339 S 0041 stockage S 0068 39003441 S 0042 studios de cinéma M 0053 41000841 S 0043 studios d’enregistrement

(services de --- )R 0017 410063

42 S 0044 stylisme [esthétique industrielle] S 0080 420165


D’ORDREN° DEBASE

37 S 0045 supervision [direction] detravaux de construction

B 0039 370031

40 S 0046 surpiquage de tissus Q 0003 40009245 S 0047 surveillance des alarmes anti-

intrusionM 0044 450194

45 S 0048 surveillance nocturne (agencesde --- )

G 0027 450006

42 S 0049 surveillance (services de --- ) enmatière de propriétéintellectuelle

I 0031 420196

41 S 0050 symposiums (organisation etconduite de --- )

A 0060 410072

35 S 0051 systématisation de donnéesdans un fichier central

C 0077 350081

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES T



D’ORDREN° DEBASE

40 T 0001 tailleurs (services de --- ) T 0001 40005340 T 0002 tannerie (services de --- ) T 0002 40005437 T 0003 tapissiers (travaux de --- ) P 0006 37006444 T 0004 tatouage T 0003 44019740 T 0005 taxidermie T 0006 40005539 T 0006 taxis (services de --- ) T 0005 39005840 T 0007 teinture de textiles D 0050 40005740 T 0008 teinture des fourrures F 0049 40007240 T 0009 teinture d’étoffes C 0048 40006040 T 0010 teinture du cuir L 0012 40001940 T 0011 teinturerie (services de --- ) D 0049 40005638 T 0012 télécommunications

(informations en matière de --- )I 0007 380027

38 T 0013 téléconférences (services de --- ) T 0011 38003938 T 0014 télécopies (transmission de --- ) F 0004 38002638 T 0015 télégrammes (transmission

de --- )T 0057 380006

38 T 0016 télégraphiques(communications --- )

C 0069 380008

38 T 0017 télégraphiques (services --- ) T 0015 38000737 T 0018 téléphones (installation et

réparation de --- )T 0018 370084

38 T 0019 téléphoniques(communications --- )

C 0070 380010

38 T 0020 téléphoniques (services --- ) T 0019 38000941 T 0021 télévisé (divertissement --- ) T 0023 41003135 T 0022 télévisée (publicité --- ) T 0020 35004438 T 0023 télévision (diffusion de

programmes de --- )T 0021 380005

41 T 0024 télévision (location de postesde radio et de --- )

R 0057 410025

41 T 0025 télévision (montage deprogrammes radiophoniqueset de --- )

P 0064 410026

38 T 0026 télévision par câbles C 0002 38002138 T 0027 télex (services --- ) T 0026 38001135 T 0028 tenue de livres B 0029 35001545 T 0029 tenues de soirée (location de --- ) E 0032 45004642 T 0030 terrain (levés de --- ) L 0002 42007941 T 0031 textes (publication de --- ) autres

que textes publicitairesP 0084 410016

40 T 0032 textiles (apprêtage de --- ) A 0043 40000542 T 0033 textiles (essai de --- ) T 0032 42010940 T 0034 textiles (ignifugation de --- ) C 0050 40003740 T 0035 textiles (teinture de --- ) D 0050 40005740 T 0036 textiles (traitement de --- ) T 0033 40005841 T 0037 théâtrales (représentations --- ) T 0036 41002941 T 0038 théâtre (location de décors

de --- )R 0065 410032

36 T 0039 timbres (estimation de --- ) S 0062 36006440 T 0040 tirage de photographies P 0029 40008940 T 0041 tissus (blanchiment de --- ) F 0001 40000840 T 0042 tissus (ignifugation de --- ) C 0050 40003740 T 0043 tissus (imperméabilisation de --- ) C 0053 40003640 T 0044 tissus (teinture de --- ) C 0048 40006040 T 0045 tissus (traitement de --- ) T 0033 40005840 T 0046 tissus (traitement pour

l’infroissabilité des --- )C 0112 400038

44 T 0047 toilettage d’animaux G 0023 440173


D’ORDREN° DEBASE

39 T 0048 tourisme (agences de --- ) [àl’exception de la réservationd’hôtels, de pensions]

T 0045 390001

39 T 0049 touristiques (visites --- ) S 0041 39002540 T 0050 traçage par laser L 0004 40008641 T 0051 traduction (services de --- ) T 0054 41010440 T 0052 traitement antimite des étoffes T 0031 40005940 T 0053 traitement antimite des

fourruresF 0051 400030

37 T 0054 traitement contre la rouille R 0110 37003740 T 0055 traitement de matériaux

(informations en matière de --- )M 0022 400087

40 T 0056 traitement de séparation descouleurs

C 0064 400107

35 T 0057 traitement de texte W 0026 35007540 T 0058 traitement des déchets

[transformation]W 0012 400097

40 T 0059 traitement des filmscinématographiques

C 0034 400002

40 T 0060 traitement du pétrole P 0060 40009137 T 0061 traitement préventif contre la

rouille pour véhiculesA 0040 370082

43 T 0062 traiteurs (services de --- ) C 0020 43001039 T 0063 trams (services de --- ) T 0051 39005936 T 0064 transactions financières B 0003 36001335 T 0065 transcription de

communicationsT 0052 350045

36 T 0066 transfert électronique de fonds T 0053 36005839 T 0067 transit (services de --- ) F 0036 39006038 T 0068 transmission de dépêches S 0029 38000238 T 0069 transmission de messages M 0028 38000438 T 0070 transmission de messages et

d’images assistée parordinateur

C 0074 380024

38 T 0071 transmission de messages(location d’appareils pour la --- )

R 0050 380029

38 T 0072 transmission de télécopies F 0004 38002638 T 0073 transmission de télégrammes T 0057 38000638 T 0074 transmission par satellite S 0013 38003539 T 0075 transport (courtage de --- ) T 0061 39007339 T 0076 transport de valeurs G 0025 39006239 T 0077 transport en ambulance A 0026 39000639 T 0078 transport en bateau B 0022 39004939 T 0079 transport en chaland B 0006 39001639 T 0080 transport en chemin de fer R 0007 39001839 T 0081 transport et décharge d’ordures T 0060 39006439 T 0082 transport fluvial R 0105 39003739 T 0083 transport (informations en

matière de --- )T 0065 390077

39 T 0084 transport (réservations pourle --- )

T 0064 390083

37 T 0085 travaux de couverture de toits R 0109 37012240 T 0086 trempe des métaux M 0031 40004340 T 0087 tri de déchets et de matières

premières de récupération[transformation]

S 0054 400116

40 T 0088 tricoter (location de machinesà --- )

K 0004 400112

44 T 0089 turcs (bains --- ) T 0075 440019

U LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

37 U 0001 usines (construction d’ --- ) F 0006 370052


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES V



D’ORDREN° DEBASE

43 V 0001 vacances (maisons de --- ) T 0044 43007141 V 0002 vacances (services de camps

de --- ) [divertissement]H 0010 410055

43 V 0003 vacances (services de campsde --- ) [hébergement]

H 0011 430145

36 V 0004 valeurs (dépôt de --- ) D 0018 36006639 V 0005 valeurs (transport de --- ) G 0025 39006239 V 0006 véhicules (assistance en cas de

pannes de --- ) [remorquage]V 0014 390007

37 V 0007 véhicules (assistance en cas depannes de --- ) [réparation]

V 0011 370089

37 V 0008 véhicules (entretien de --- ) V 0008 37008537 V 0009 véhicules (graissage de --- ) V 0007 37004937 V 0010 véhicules (lavage de --- ) V 0015 37005539 V 0011 véhicules (location de --- ) V 0010 39004437 V 0012 véhicules (nettoyage de --- ) V 0006 37008737 V 0013 véhicules (polissage de --- ) V 0009 37007237 V 0014 véhicules (traitement préventif

contre la rouille pour --- )A 0040 370082

35 V 0015 vente aux enchères A 0073 35003035 V 0016 ventes (promotion des --- ) [pour

des tiers]S 0004 350071

35 V 0017 vérification de comptes A 0074 35001736 V 0018 vérification des chèques C 0025 36005337 V 0019 vernissage (travaux de --- ) V 0005 37008640 V 0020 verre optique (polissage du --- ) O 0014 40008845 V 0021 vêtements (location de --- ) C 0056 45008137 V 0022 vêtements (nettoyage de --- ) C 0041 37005037 V 0023 vêtements (pressage à vapeur

de --- )P 0055 370062

37 V 0024 vêtements (rénovation de --- ) R 0030 37002240 V 0025 vêtements (retouche de --- ) C 0054 40009844 V 0026 vétérinaire (art --- ) V 0020 44011136 V 0027 vie (assurance sur la --- ) L 0021 36004439 V 0028 visites touristiques S 0041 39002537 V 0029 vitres (nettoyage de --- ) W 0021 37004535 V 0030 vitrines (décoration de --- ) S 0037 35004639 V 0031 voitures (location de --- ) C 0060 39004537 V 0032 voitures (nettoyage de --- ) V 0006 37008737 V 0033 vol (installation et réparation de

dispositifs d’alarme en casde --- )

B 0047 370016

36 V 0034 voyage (émission de chèquesde --- )

I 0041 360020

39 V 0035 voyages (organisation de --- ) A 0065 39005039 V 0036 voyages (réservations pour

les --- )T 0067 390084

39 V 0037 voyageurs (accompagnementde --- )

E 0026 390002

39 V 0038 voyageurs (transport de --- ) T 0063 39006340 V 0039 vulcanisation [traitement de

matériaux]V 0026 400101

37 V 0040 vulcanisation de pneus[réparation]

V 0027 370113


D’ORDREN° DEBASE

W LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES



D’ORDREN° DEBASE

35 W 0001 wagons de marchandises(localisation de --- ) parordinateur

L 0028 350034

39 W 0002 wagons (location de --- ) T 0072 390046


D’ORDREN° DEBASE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Z



D’ORDREN° DEBASE

41 Z 0001 zoologiques (exploitation dejardins --- )

Z 0001 410033


D’ORDREN° DEBASE

Documents

CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET ......ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session,