Certificat du directeur ou de la directrice de l'Éducation CS00 … Estimates... · 2010. 10. 22. · SC03_01147C SC03_01149C SC03_01151C SC03_01152C SC03_01600C 3.4 Bâtiments -40

Prévisions budgétaires révisées des conseils scolaires de 2010 - 2011

Certificat du directeur ou de la directrice de l'Éducation

Je certifie que les prévisions budgétaires révisées présentées aux tableaux ci-joints ont été préparées et adoptées des dispositions de l'article 231 pour la periode au1er septembre 2010 à 31 août 2011de la loi sur l'Éducation pour la période du 1er septembre 2010 au 31 août 2011 par

CS00_NAMEID1 le CS00_DATEC1

CS00_DATES1 CS00_DIRSIG1

Date Signé ( Directeur ou directrice de l'Éducation)

2010-10-22 09:24 AM

TABLE DES MATIÈRES - Prévisions budgétaires révisées 2010-11 :

Certificat du directeur ou de la directrice de l'ÉducationTable des matièresRapport de conformité

Tableaux1 État consolidé de la situation financière1.1 État consolidé des résultats1.2 Évolution de la situation financière N/D3 Budget des dépenses en immobilisations3C Tableau 3C - Tableau de continuité portant sur les immobilisations4 Dépenses d'un conseil dans un territoire non-érigé en municipalité N/D5 Détails de l'excédent / (déficit) accumulé5.1 Continuité des apports en capital reportés 5.2 Continuité des comptes débiteurs et créditeurs- Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées5.3 Continuité des apports en capital reportés 5.5 Liste des projets d'immobilisations engagés financés par l'excédent accumulé6 Fonds fiduciaires administrés par le conseil N/D7 État des actifs et passifs N/D9 Revenus10 Dépenses10RED Redressements aux fins de conformité10.1 Dépenses liées à l'école au palier élémentaire10.2 Dépenses liées à l'école au palier secondaire10.4 Renseignements supplémentaires sur les dépenses en salaires et en avantages sociaux10A Dépenses au titre de l'EED - élémentaire10B Dépenses au titre de l'EED - secondaire10 A/B Dépenses nettes au titre de l'enfance en difficulté10C Dépenses de fonctionnement et service d'entretien des écoles10F Avantages sociaux10G Renseignements supplémentaires sur les avantages de retraite, les prestations postérieures à l'emploi, les congé rémunérés et les prestations de

cessation d'emploiN/D

11A Recettes fiscales pour l'année civile 201011RED Rajustement aux recettes fiscales pour l'année précédente N/D11B Recettes fiscales pour l'année civile 2011 N/D12 Effectif de l'éducation permanente et RDA13 Effectif des écoles de jour13A Rajustments de vérification - à l'intention du ministère N/D14 Fonds générés par les écoles

Sections1A Sommaire des éléments1B Sommaire des paiements de transfert1.1 Subvention de base pour les élèves1.3 Élément subvention de base pour l'école2 Élément éducation de l'enfance en difficulté3 Élément enseignement des langues4 Allocation pour écoles appuyées5 Élément conseils ruraux et éloignés 5A Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille6 Éducation permanente7 l'ajustement des coûts relatifs aux qualifications et à l'expérience du personnel enseignant et PIPNPE9 Élément transport des élèves10 Élément administration et gestion11 Élément installations destinées aux élèves12 Élément service de la dette13 Élément programmes d'aide à l'apprentissage14 Recettes fiscales16 Redressement pour baisse des effectifs17 Autres subventions18 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits19 Sécurité dans les écoles

Formulaires de données et calcul des enveloppesA.2 EnveloppesB Répartition des éléments aux catégories de dépenses - élémentaire

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C Répartition des éléments aux catégories de dépenses - secondaireD Variances - répartitions aux dépenses nettesE information supplémentaire sur la participation des parents et l'utilisation communautaire des installations scolaires N/D

AnnexesB Calcul des droitsB.1 Recettes - droits écoles de jourC Financement complémentaire et élément écoles éloignées et écoles ruralesD1 Rapport sur les redevances d'exploitation relatives à l'éducation N/DD2 Information supplémentaires sur les achats de terrains ainsi que les charges financières s'y rattachant N/DF & F1 Dépenses pour le transport aux écoles provincialesG Grille de salaires des enseignantsH Dotation du personnelJ Rapport sur l'initiative de financement des bibliothèques N/D

AutresMessages d'erreursAnalyses et révisions

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Rapport de conformité

CATÉGORIES Dépenses brutesexcluant vérification

internes

Autres revenus Dépenses nettesexcluant vérification

internes

Élément de subventionexcluant vérification

internes

Dépenses excédentaires autitre de l'administration et de

la gestion

Conforme/Non-conforme

Administration etgestion

COMP_00077C COMP_00078C COMP_00013C COMP_00014C COMP_00058C COMP_00016C

Le conseil oeuvre-t-il actuellement dans le cadre d'un plan pluriannuel de redressement? COMP_00071C

(Sinon, le rapport de conformité ci-dessous ne s'applique pas.)

Détermination d'un budget équilibré1.1 Revenus de l'exercice (Tabl. 9, ligne 10.0 - Tabl.9, ligne 4.3) COMP_00059C

1.2 Dépenses de l'exercice aux fins de conformité (tiré du tabl. 10RED, page 2, ligne 90, col. 19) COMP_00060C

1.3 Excédent/(déficit) de l'exercice aux fins de conformité : Poste 1.1 moins poste 1.2 COMP_00061C

1.4 Si le poste 1.3 est positif, le conseil est en situation de conformité; sinon, voir les calculs ci-dessous. COMP_00062C

Calculs aux fins de conformité avant approbation ministérielle (Loi sur l'éducation, 231. (1))

1.5 Élément Fonctionnement à utiliser dans les calculs aux fins de conformité (tiré de la section 1A, poste 1.92) COMP_00063C

1.6 1% du poste 1.5 COMP_00064C

1.7 Excédent accumulé des exercices antérieurs disponible aux fins de conformité (tiré du tableau 5, poste 3, col. 1) COMP_00065C

1.8 Le moindre du poste 1.6 ou du poste 1.7 COMP_00066C

1.9 Si le montant du déficit à la rubrique 1.3 est moins que le poste 1.8, alors le conseil est conforme. Si le conseil n'est pas conforme, voir lecalcul ci-dessous.

COMP_00067C

Calculs aux fins de conformité après approbation ministérielle (Loi sur l'éducation, 231. (3))1.10 Montant de l'approbation ministérielle reçue qui permet au déficit de l'année courante de dépasser le poste 1.8 COMP_00068C

1.11 Montant du déficit de l'exercice en cours permis : somme des postes 1.8 et 1.10 COMP_00069C

1.12 Si le montant du déficit au poste 1.3 est inférieur au poste 1.11, alors le conseil est conforme. COMP_00070C

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Tableau 1.1État consolidé des résultats

pour l'exercice se terminant le 31 août

S/O Budget révisé 2010-11 S/O1 REVENUS1.1 Subventions prov. - Subventions pour les besoins des élèves SC01100004C SC01100005C SC01100006C1.2 Subventions provinciales - autres SC01100007C SC01100008C SC01100009C1.3 Impôt local SC01100001C SC01100002C SC01100003C1.4 Fonds générés par les écoles SC01100022C SC01100023C SC01100024C1.5 Subventions fédérales et droits de scolarité SC01100010C SC01100011C SC01100012C1.6 Revenus de placement SC01100019C SC01100020C SC01100021C1.7 Autres revenus - conseils scolaires SC01100013C SC01100014C SC01100015C1.8 Autres droits de scolarité et revenus SC01100016C SC01100017C SC01100018C1.9 Amortissement des apports en capital reportés SC01100102C SC01100101C SC01100103C1.10 TOTAL DES REVENUS SC01100025C SC01100026C SC01100027C

2 DÉPENSES2.1 Enseignement SC01100028C SC01100029C SC01100030C2.2 Administration SC01100031C SC01100032C SC01100033C2.3 Transport SC01100034C SC01100035C SC01100036C2.4 Fonctionnement et entretien des écoles SC01100037C SC01100038C SC01100039C2.5 Installations destinées aux élèves SC01100040C SC01100041C SC01100042C2.6 Fonds générés par les écoles SC01100046C SC01100047C SC01100048C2.7 Autres dépenses SC01100043C SC01100044C SC01100045C2.8 TOTAL DES DÉPENSES SC01100049C SC01100050C SC01100051C

3.1 Annuel Surplus/(Déficit) SC01100091C SC01100092C SC01100093C

3.2 Surplus (déficit) accumulé au début de l'année SC01100098C SC01100096C SC01100094C

3.3 Nouvelles conventions comptables - CCSP SC01100100C

3.4 Surplus (déficit) accumulé à la fin de l'année SC01100099C SC01100097C SC01100095C

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Tableau 3 - Budget des dépenses en immobilisationsPage 1

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6

Source de financement NP et LPA autre(Note 1)

Locauxtemporaire

Réfection desLPA (Note 2)

Destinées aux jardinsd'enfants à temps plein

Efficacitéénergétique ds lesécoles

Énergierenouvelable

Dépenses - 2010-20112.1 Terrains et amél. aux terr. à durée de vie

illim. (admiss. aux RAS)

2.2 Terr. et amél. aux terr. à durée de vieillim. (non admiss. aux RAS)

SC03_00661C SC03_00663C SC03_00665C SC03_00666C SC03_01582C

2.3 Améliorations aux terrains (à durée devie limitée)


2.4 Bâtiments - 40 ans2.5 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves,

page 1)SC03_00683C SC03_00687C SC03_00688C SC03_01584C

2.6 Existants SC03_00694C SC03_00696C SC03_00698C SC03_00699C SC03_01585C

2.7 Construction en cours SC03_00705C SC03_00707C SC03_00709C SC03_00710C SC03_01586C

2.8 Total partiel Bâtiments (40 ans) SC03_00716C SC03_00718C SC03_00720C SC03_00721C SC03_01587C

2.9 Autres bâtiments - 20 ans2.10 Neufs SC03_00727C SC03_00731C SC03_00732C SC03_01588C



2.13 Total partiel Autres bâtiments (20ans)


2.14 Structures non permanentes2.15 Neuves SC03_00771C SC03_00772C SC03_00775C SC03_00776C SC03_01592C

2.16 Existantes SC03_00782C SC03_00783C SC03_00786C SC03_00787C SC03_01593C

2.18 Total partiel Structures nonpermanentes


2.19 Installations mobiles (tiré du tableau 3,Budget des dépenses en immob. -Installations mobiles)

SC03_00815C SC03_00819C SC03_00820C SC03_01659C

2.20 Coûts avant construction/achat SC03_00826C SC03_00828C SC03_00830C SC03_00831C SC03_01595C

2.21 Total des dépenses en immobilisations2010-2011

SC03_00837C SC03_00838C SC03_00839C SC03_00841C SC03_00842C SC03_01596C

2.22 Partie du poste 2.21 relative aux intérêts SC03_00866C SC03_00867C SC03_00868C SC03_00870C SC03_00871C SC03_01597C

2.23 Total des dépenses en immob. de2010-2011, moins les intérêts


.....(Poste 2.21 moins poste 2.22)

3.1 Dépenses - 2011-20123.2 Terrains et améliorations aux terrains à

duré de vie illimitéeSC03_01141C SC03_01143C SC03_01145C SC03_01146C SC03_01599C

3.3 Améliorations aux terrains à durée devie limitée



page 1)SC03_01195C SC03_01197C SC03_01199C SC03_01200C SC03_01601C




3.9 Total des terrains et des bâtiments de40 ans en 2011-2012


4.1 Dépenses - 2012-20134.2 Terrains et améliorations aux terrains à

durée de vie illimitéeSC03_01165C SC03_01167C SC03_01169C SC03_01170C SC03_01606C

4.3 Améliorations aux terrains à durée devie limitée



page 1)SC03_01213C SC03_01215C SC03_01217C SC03_01218C SC03_01608C




2010-10-22 09:24 AM

4.9 Total des terrains et des bâtiments de40 ans en 2012-2013


Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, la transition des immobilisations en français et les prioritésen immobilisations.Note 2 - La colonne 3 comprend la réfection des LPA, étapes 1 à 4.

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immobilisationsPage 2

Col 7 Col 8 Col 9 Col 10 Col 11

Source de financement Réfection desécoles

IC mineure Fonds générés par lesécoles

Autres Total

Dépenses - 2010-20112.1 Terrains et amél. aux terr. à durée de vie illim. (admiss. aux RAS) SC03_00660C SC03_00848C

2.2 Terr. et amél. aux terr. à durée de vie illim. (non admiss. aux RAS) SC03_00668C SC03_00670C SC03_00671C SC03_00849C

2.3 Améliorations aux terrains (à durée de vie limitée) SC03_00679C SC03_00680C SC03_00681C SC03_00682C SC03_00850C

2.4 Bâtiments - 40 ans2.5 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves page 2) SC03_00690C SC03_00692C SC03_00693C SC03_00851C

2.6 Existants SC03_00701C SC03_00703C SC03_00704C SC03_00852C

2.7 Construction en cours SC03_00712C SC03_00714C SC03_00715C SC03_00853C

2.8 Total partiel Bâtiments (40 ans) SC03_00723C SC03_00725C SC03_00726C SC03_00854C

2.9 Autres bâtiments - 20 ans2.10 Neufs SC03_00734C SC03_00736C SC03_00737C SC03_00855C



2.13 Total partiel Autres bâtiments (20 ans) SC03_00767C SC03_00769C SC03_00770C SC03_00858C

2.14 Structures non permanentes2.15 Neuves SC03_00778C SC03_00780C SC03_00781C SC03_00859C

2.16 Existantes SC03_00789C SC03_00791C SC03_00792C SC03_00860C

2.18 Total partiel Structures non permanentes SC03_00811C SC03_00813C SC03_00814C SC03_00862C

2.19 Installations mobiles (tiré du tableau 3, Budget des dépenses enimmob. - Installations mobiles)


2.20 Coûts avant construction/achat SC03_00833C SC03_00835C SC03_00836C SC03_00864C

2.21 Total des dépenses en immobilisations 2010-2011 SC03_00844C SC03_00845C SC03_00846C SC03_00847C SC03_00865C

2.22 Partie du poste 2.21 relative aux intérêts SC03_01226C SC03_01227C SC03_01228C SC03_01229C SC03_01230C

2.23 Total des dépenses en immob. de 2010-2011, moins les intérêts SC03_01272C SC03_01273C SC03_01274C SC03_01275C SC03_01306C

.....(Poste 2.21 moins poste 2.22)

3.1 Dépenses - 2011-20123.2 Terrains et améliorations aux terrains à duré de vie illimitée SC03_01232C SC03_01234C SC03_01235C SC03_01307C

3.3 Améliorations aux terrains à durée de vie limitée SC03_01237C SC03_01239C SC03_01240C SC03_01308C

3.4 Bâtiments - 40 ans3.5 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves page 2) SC03_01277C SC03_01279C SC03_01280C SC03_01309C




3.9 Total des terrains et des bâtiments de 40 ans en 2011-2012 SC03_01287C SC03_01289C SC03_01290C SC03_01313C

4.1 Dépenses - 2012-20134.2 Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée SC03_01252C SC03_01254C SC03_01255C SC03_01314C

4.3 Améliorations aux terrains à durée de vie limitée SC03_01257C SC03_01259C SC03_01260C SC03_01315C

4.4 Bâtiments - 40 ans4.5 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves, page 2) SC03_01292C SC03_01294C SC03_01295C SC03_01316C




4.9 Total des terrains et des bâtiments de 40 ans en 2012-2013 SC03_01302C SC03_01304C SC03_01305C SC03_01327C

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Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4

NP et LPA autre(Note 1)

Locauxtemporaire

Réfection des LPA(Note 2)


Montants approuvés/affectations disponibles pour 2010-20111 Total des montants approuvés au 31 août 2010 SC03_01328C SC03_01330C SC03_01332C

2 Moins : Montants approuvés financés à long terme au 31 août 2010 SC03_01334C SC03_01336C

3 Moins : Montants approuvés NFP au 31 août 2010 SC03_01340C SC03_01342C

3.1 Moins : dépenses cumulatives jusqu'au 31 août 2010 (y comprisl'engagement pluriannuel pour les contrats de location-acquisition)

SC03_01558C

4 Montants appr./affectations restants au 1er sept. 2010 SC03_01358C SC03_01360C SC03_01362C

5 Plus : Montants approuvés/affectations de l'exercice2010-2011 SC03_01347C SC03_01350C

5.1 Moins : Locaux préfabriqués et coût de location SC03_01521C

5.2 Moins : coût de la location transférable SC03_01550C

5.3 Moins : coût de la location de l'espace d'enseignement permanent SC03_01551C

5.4 Plus: coût de la location-acquisition de l'espace d'enseignement permanent SC03_01552C

5.5 Moins : Portion des intérêts de l'engagement pluriannuel pour les contrats delocation-acquisition conclus en 2010-2011

SC03_01656C

6 Total des montants disponibles pour 2010-2011 SC03_01364C SC03_01365C SC03_01366C SC03_01368C

7 Dépenses7.1 Dépenses admissibles aux RAS (tableau 3, Budget des dépenses en

immobilisations, page 1, poste 2.1)

7.2 Dépenses non admissibles aux RAS (poste 7.3 moins poste 7.1) SC03_01370C SC03_01371C SC03_01372C SC03_01374C

7.3 Dépenses en immobilisations de l'année en cours 2010-2011 à l'exclusion del'intérêt à court terme sur le capital, Ann. 3-Budget des dépenses enimmobilisations, page 1, poste 2.23

SC03_01376C SC03_01377C SC03_01378C SC03_01380C

8 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations - Tiers etautres sources provinciales

8.1 Revenu admissible aux RAS

8.2 Revenu non admissible aux RAS SC03_01352C SC03_01353C SC03_01354C SC03_01356C

8.3 Total (somme des postes 8.1 et 8.2) SC03_01382C SC03_01383C SC03_01384C SC03_01386C

9 Dépenses en immobilisations nettes9.1 Dépenses admissibles aux RAS (poste 7.1 moins poste 8.1)

9.2 Dépenses non admissibles aux RAS (poste 7.2 moins poste 8.2) SC03_01388C SC03_01389C SC03_01390C SC03_01392C


10 Dép. pouvant encore être appr. / (manque à gagner - budg. immob.)10.1 Admissibles aux RAS

10.2 Non admissibles aux RAS (poste 6 moins poste 9.2) SC03_01400C SC03_01401C SC03_01402C SC03_01404C


11 Subv. d'immob. à recevoir de la Province pour 2010-2011...(Le moindredu poste 6 ou du poste 9.3)

SC03_01412C SC03_01413C SC03_01414C SC03_01416C

Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, la transition des immobilisations en français et les prioritésen immobilisations.Note 2 - La colonne 3 comprend la réfection des LPA, étapes 1 à 4.Note 3 - Le coût total de la location de l'espace d'enseignement permanent comprend le coût des contrats de location non-Capitale ainsi que le coût de location-acquisition inscrit sur le poste 5.4

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3 - Subventions d'immobilisations/Financement - Revenus reportés


Efficacitéénergétique ds lesécoles


Réfection desécoles

IC mineure Fonds généréspar les écoles

Autres

Subventions d'immobilisations/Financementdisponibles pour 2010-2011

1 Total des montants approuvés au 31 août 2010 SC03_01333C

2 Moins: total cumulé des dépenses au 31août 2010 SC03_01549C SC03_01614C

3 Solde des revenus reportés (dépenses supérieures auxrevenus différés) au 1er septembre 2010


4 Plus : Subventions d'immobilisations/Financement encours d'année 2010-2011 plus l'intérêt gagné sur lesrevenus différés, s'il y a lieu.


5 Total des revenus reportés disponibles pour 2010-2011(dépenses supérieures aux revenus reportés)


6 Dépenses6.1 Dépenses admissibles aux RAS (tableau 3, Budget des

dépenses en immobilisations, page 2, poste 2.1)SC03_01454C

6.2 Dépenses non admissibles aux RAS (poste 6.3 moinsposte 6.1)


6.3 Les dépenses en immobilisations de l'année 2010-2011incluent l'intérêt à court terme sur le capital, tableau 3 -Budget des dépenses en immobilisations, page 1, poste2.21


7 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations -Tiers et autres sources provinciales

7.1 Revenu admissible aux RAS SC03_01437C

7.2 Revenu non admissible aux RAS SC03_01357C SC03_01620C SC03_01433C SC03_01435C SC03_01436C SC03_01438C

7.3 Total (somme des postes 7.1 et 7.2) SC03_01387C SC03_01621C SC03_01468C SC03_01470C SC03_01471C SC03_01472C

8 Dépenses en immobilisations nettes8.1 Dépenses admissibles aux RAS (poste 6.1 moins poste

7.1)SC03_01473C

8.2 Dépenses non admissibles aux RAS (poste 6.2 moinsposte 7.2)



9 Solde des revenus reportés avant le transfert dans lesrevenus/(dépenses supérieures aux revenus reportés)

9.1 Admissibles aux RAS (poste 5 moins poste 8.1) SC03_01486C

9.2 Non admissibles aux RAS (poste 5 moins poste 8.2) SC03_01405C SC03_01624C SC03_01488C SC03_01490C SC03_01491C SC03_01492C


2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - Installations mobiles



Locauxtemporaire



Efficacité énergétique dsles écoles


2010-11Installations mobilesMatériel informatique SC03_00466C

Logiciels SC03_00478C

Véhicules < 1 tonne

Véhicules > 1 tonne

Autres installationsmobiles (note 3)

SC03_01130C SC03_01134C SC03_01135C SC03_01657C

Total partiel desinstallations mobiles

SC03_00509C SC03_00513C SC03_00514C SC03_01658C

. . . . . .


Réfection desécoles IC mineure Fonds générés par les

écoles Autres Total

2010-11Installations mobilesMatériel informatique SC03_00469C SC03_00470C SC03_00471C SC03_00472C

Logiciels SC03_00481C SC03_00482C SC03_00483C SC03_00484C

Véhicules < 1 tonne (Note4)

SC03_00493C SC03_00494C SC03_00495C SC03_00496C

Véhicules > 1 tonne (Note4)

SC03_00505C SC03_00506C SC03_00507C SC03_00508C

Autres installationsmobiles (note 3)


Total partiel desinstallations mobiles


Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, la transition des immobilisations en français et les prioritésen immobilisations.Note 2 - La colonne 3 comprend la réfection des LPA, étapes 1 à 4.Note 3 - Comprend l'équipement (5 ans, 10 ans et 15 ans) et l'équipement acquis pour la première fois.Note 4 - Les fonds d'immobilisation corporelle mineure utilisez pour un véhicule doivent être approuvés d'une modification proposé au règlement subventions pour les besoins des élèves du lieutenant-gouverneur enconseil

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - écoles neuvesPage 1

Col 1 Col. 2 Col. 3 Col 4 Col 5


Locauxtemporaire


Destinées aux jardins d'enfants àtemps plein

Efficacité énergétique ds lesécoles

2010-11Écoles neuves - 40 ans

SC03_00649C SC03_00521C SC03_00525C SC03_00526C

SC03_00532C SC03_00533C SC03_00537C SC03_00538C

SC03_00544C SC03_00545C SC03_00549C SC03_00550C

SC03_00556C SC03_00557C SC03_00561C SC03_00562C

SC03_00568C SC03_00569C SC03_00573C SC03_00574C

SC03_00580C SC03_00581C SC03_00585C SC03_00586C

SC03_00592C SC03_00593C SC03_00597C SC03_00598C

SC03_00604C SC03_00605C SC03_00609C SC03_00610C

SC03_00616C SC03_00617C SC03_00621C SC03_00622C

Total partiel - écoles neuves en2010-2011

SC03_00628C SC03_00632C SC03_00633C


SC03_00872C SC03_00881C SC03_00885C SC03_00886C

SC03_00873C SC03_00887C SC03_00891C SC03_00892C

SC03_00874C SC03_00893C SC03_00897C SC03_00898C

SC03_00875C SC03_00899C SC03_00903C SC03_00904C

SC03_00876C SC03_00905C SC03_00909C SC03_00910C

SC03_00877C SC03_00911C SC03_00915C SC03_00916C

SC03_00878C SC03_00917C SC03_00921C SC03_00922C

SC03_00879C SC03_00923C SC03_00927C SC03_00928C

SC03_00880C SC03_00929C SC03_00933C SC03_00934C


SC03_00998C SC03_01002C SC03_01003C


SC03_00935C SC03_00944C SC03_00948C SC03_00949C

SC03_00936C SC03_00950C SC03_00954C SC03_00955C

SC03_00937C SC03_00956C SC03_00960C SC03_00961C

SC03_00938C SC03_00962C SC03_00966C SC03_00967C

SC03_00939C SC03_00968C SC03_00972C SC03_00973C

SC03_00940C SC03_00974C SC03_00978C SC03_00979C

SC03_00941C SC03_00980C SC03_00984C SC03_00985C

SC03_00942C SC03_00986C SC03_00990C SC03_00991C

SC03_00943C SC03_00992C SC03_00996C SC03_00997C


SC03_01004C SC03_01008C SC03_01009C

Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, la transition des immobilisations en français et les prioritésen immobilisations.Note 2 - La colonne 3 comprend la réfection des LPA, étapes 1 à 4.

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Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - écoles neuvesPage 2


Énergie renouvelable Réfection des écoles Fonds générés par les écoles Autres Total











Total partiel - écoles neuves en 2010-2011 SC03_01635C SC03_00635C SC03_00637C SC03_00638C SC03_00648C























2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - 2010/11

COÜT Solde d'ouverture au1er septembre 2010

Redressement dusolde d'ouverture

Acquisitions ettravaux d'amélioration

**

Aliénations /aliénationsprésumées

Transferts (entrants =+; sortants = -) *

Solde de clôture au31 août 2011

Immobilisations en service (Note)

Terrains et améliorations auxterrains à durée de vieillimitée

SC03C00001C SC03C00009C SC03C00017C SC03C00025C SC03C00033C

Améliorations aux terrains SC03C00002C SC03C00010C SC03C00018C SC03C00026C SC03C00034C

Bâtiments - 40 ans SC03C00003C SC03C00011C SC03C00019C SC03C00027C SC03C00035C

Autres bâtiments SC03C00005C SC03C00013C SC03C00021C SC03C00029C SC03C00037C

Structures non permanentes SC03C00004C SC03C00012C SC03C00020C SC03C00028C SC03C00036C

Installations mobiles SC03C00846C SC03C00847C SC03C00848C SC03C00849C

TOTAL PARTIEL SC03C00208C SC03C00210C SC03C00211C SC03C00212C SC03C00213C

Immobilisations mises horsservice de façon permanenteBâtiments - 40 ans SC03C00006C SC03C00014C SC03C00022C SC03C00030C SC03C00038C


Construction en cours -ActifsConstruction en cours - 40 ans SC03C00214C SC03C00217C SC03C00220C SC03C00223C

Construction en cours - 20 ans SC03C00215C SC03C00218C SC03C00221C SC03C00224C

Construction en cours -structures non perm.

SC03C00216C SC03C00219C SC03C00222C SC03C00225C

Coûts avantconstruction/achat



TOTAL SC03C00041C SC03C00042C SC03C00043C SC03C00044C SC03C00045C

Immobilisations louéesTerrains SC03C00233C SC03C00237C SC03C00241C SC03C00245C

Bâtiments SC03C00234C SC03C00238C SC03C00242C SC03C00246C

Autres SC03C00235C SC03C00239C SC03C00243C SC03C00247C

TOTAL SC03C00236C SC03C00240C SC03C00244C SC03C00248C

Améliorations locativesAméliorations aux terrains SC03C00952C SC03C00955C SC03C00958C SC03C00964C




TOTAL GÉNÉRAL SC03C00361C SC03C00363C SC03C00364C SC03C00365C SC03C00366C

Note : Les soldes d'ouverture sont dérivés de l'annexe de continuité des immobilisations corporelles 2009-2010 dans laquelle les conseils scolaires doivent entrer les transactions 2009-2010 pour obtenir des soldesd'ouverture appropriés pour 2010-2011.

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - AMORTISSEMENTS CUMULÉS - 2010/11

AMORTISSEMENTSCUMULÉS Solde d'ouverture au

1er septembre 2010Redressement dusolde d'ouverture

Dotation auxamortissements

Réductions devaleur



Immobilisations en service (Note)

Terrains et améliorations auxterrains à durée de vie illimitée


Bâtiments - 40 ans SC03C00048C SC03C00054C SC03C00060C SC03C00066C SC03C00072C

Autres bâtiments SC03C00050C SC03C00056C SC03C00062C SC03C00068C SC03C00074C

Structures non permanentes SC03C00049C SC03C00055C SC03C00061C SC03C00067C SC03C00073C

Installations mobiles SC03C00850C SC03C00851C SC03C00852C SC03C00853C SC03C00883C


Immobilisations mises horsservice de façon permanenteBâtiments - 40 ans SC03C00051C SC03C00057C SC03C00063C SC03C00069C SC03C00075C


Construction en cours - ActifsConstruction en cours - 40 ans

Construction en cours - 20 ans

Construction en cours - Structuresnon perm.

Coûts avant construction / achat

TOTAL PARTIELTOTAL SC03C00076C SC03C00077C SC03C00078C SC03C00079C SC03C00080C

Immobilisations louéesTerrains SC03C00274C SC03C00278C SC03C00282C SC03C00286C SC03C00290C

Bâtiments SC03C00275C SC03C00279C SC03C00283C SC03C00287C SC03C00291C

Autres SC03C00276C SC03C00280C SC03C00284C SC03C00288C SC03C00292C


Améliorations locativesAméliorations aux terrains SC03C00975C SC03C00978C SC03C00981C SC03C00984C SC03C00987C




TOTAL GÉNÉRAL SC03C00384C SC03C00386C SC03C00387C SC03C00388C SC03C00389C

Note : Les soldes d'ouverture sont dérivés de l'annexe de continuité des immobilisations corporelles 2009-2010 dans laquelle les conseils scolaires doivent entrer les transactions 2009-2010 pour obtenir des soldesd'ouverture appropriés pour 2010-2011.

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - 2010/11

Valeur comptable nette Valeur comptable nette

Solde de clôture au 31août

Solde d'ouverture au 1erseptembre

Produit desaliénations

Gain / (perte) -aliénations

Terrains SC03C00089C SC03C00081C SC03C00312C SC03C00334C

Améliorations aux terrains SC03C00090C SC03C00082C SC03C00313C SC03C00335C

Bâtiments - 40 ans SC03C00091C SC03C00083C SC03C00314C SC03C00336C

Autres bâtiments - 20 ans SC03C00093C SC03C00085C SC03C00315C SC03C00337C

Structures non permanentes SC03C00092C SC03C00084C SC03C00316C SC03C00338C

Installations mobiles SC03C00854C SC03C00855C SC03C00856C SC03C00884C

TOTAL PARTIEL SC03C00294C SC03C00303C SC03C00326C SC03C00348C

Immobilisations mises hors service de façonpermanente

Bâtiments - 40 ans SC03C00094C SC03C00086C SC03C00327C SC03C00349C

TOTAL PARTIEL SC03C00394C SC03C00395C SC03C00396C SC03C00397C

Construction en cours - Actifs

Construction en cours - 40 ans SC03C00295C SC03C00304C


Construction en cours - Structures non perm. SC03C00297C SC03C00306C

Coûts avant construction / achat SC03C00096C SC03C00088C

TOTAL PARTIEL SC03C00298C SC03C00307C


Immobilisations louées

Terrains SC03C00299C SC03C00308C SC03C01152C SC03C01156C




Améliorations locatives

Améliorations aux terrains SC03C00998C SC03C01001C

Bâtiments SC03C00999C SC03C01002C

Autres SC03C01000C SC03C01003C

TOTAL SC03C01010C SC03C01011C

TOTAL - VALEUR COMPTABLE NETTE SC03C00911C SC03C00912C SC03C01160C SC03C01161C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - État de la continuité des immobilisations corporelles - 2009/10

COÜT Solde d'ouverture au1er septembre 2009

Redressement dusolde d'ouverture

Acquisitions ettravaux

d'amélioration


Transferts (entrants =+, sortants = -) *


Immobilisations en service

Terrains et améliorations auxterrains à durée de vieillimitée

SC03C00398C SC03C00399C SC03C00860C SC03C00400C SC03C00401C SC03C00462C

Améliorations aux terrains SC03C00402C SC03C00403C SC03C00861C SC03C00404C SC03C00405C SC03C00463C

Bâtiments - 40 ans SC03C00406C SC03C00407C SC03C00408C SC03C00409C SC03C00410C SC03C00464C

Autres bâtiments SC03C00411C SC03C00412C SC03C00413C SC03C00414C SC03C00415C SC03C00465C

Structures non permanentes SC03C00416C SC03C00417C SC03C00418C SC03C00419C SC03C00420C SC03C00466C

Installations mobiles SC03C00857C SC03C00858C SC03C00872C SC03C00859C SC03C00873C

TOTAL PARTIEL SC03C00457C SC03C00458C SC03C00459C SC03C00460C SC03C00461C SC03C00476C

Immobilisations mises horsservice de façon permanente



Construction en cours -Actifs

Construction en cours - 40ans


Construction en cours - 20ans


Construction en cours -Structures non perm.


Coûts avant construction /achat



TOTAL SC03C00514C SC03C00515C SC03C00516C SC03C00517C SC03C00518C SC03C00524C


Terrains SC03C00525C SC03C00526C SC03C00527C SC03C00528C SC03C00529C SC03C00545C

Bâtiments SC03C00530C SC03C00531C SC03C00532C SC03C00533C SC03C00534C SC03C00546C

Autres SC03C00535C SC03C00536C SC03C00537C SC03C00538C SC03C00539C SC03C00547C



Améliorations aux terrains SC03C01169C SC03C01213C SC03C01173C SC03C01177C SC03C01181C




TOTAL GÉNÉRAL SC03C00549C SC03C00550C SC03C00551C SC03C00552C SC03C00553C SC03C00554C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - État de la continuité des immobilisations corporelles AMORTISSEMENTS CUMULÉS - 2009/10

AMORTISSEMENTSCUMULÉS Solde d'ouverture au

1er septembre 2009Redressement dusolde d'ouverture

Dotation auxamortissements

Réductions devaleur



Immobilisations en service

Terrains et améliorations auxterrains à durée de vie illimitée



Autres bâtiments SC03C00575C SC03C00576C SC03C00577C SC03C00579C SC03C00578C SC03C00683C

Structures non permanentes SC03C00580C SC03C00581C SC03C00582C SC03C00583C SC03C00674C SC03C00684C

Installations mobiles SC03C00874C SC03C00875C SC03C00876C SC03C00878C SC03C00877C SC03C00879C


Immobilisations mises hors servicede façon permanente






Construction en cours - Structuresnon perm.

Coûts avant construction / achat

TOTAL PARTIELTOTAL SC03C00708C SC03C00709C SC03C00710C SC03C00712C SC03C00711C SC03C00718C


Terrains SC03C00654C SC03C00655C SC03C00656C SC03C00658C SC03C00657C SC03C00724C









TOTAL GÉNÉRAL SC03C00728C SC03C00729C SC03C00730C SC03C00732C SC03C00731C SC03C00733C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 3C - État de la continuité des immobilisations corporelles Valeur comptable nette - 2009/10

Valeur comptable nette Valeur comptable nette

Solde de clôture au 31 août Solde d'ouverture au 1er septembre

Terrains SC03C00734C SC03C00735C


Bâtiments - 40 ans SC03C00742C SC03C00743C

Autres bâtiments - 20 ans SC03C00746C SC03C00747C

Structures non permanentes SC03C00750C SC03C00751C

Installations mobiles SC03C00880C SC03C00881C


Immobilisations mises hors service de façon permanente

Bâtiments - 40 ans SC03C00790C SC03C00791C





Construction en cours - Structures non perm. SC03C00802C SC03C00803C

Coûts avant construction / achat SC03C00806C SC03C00807C




Terrains SC03C00810C SC03C00811C



Total SC03C00842C SC03C00843C






TOTAL - VALEUR COMPTABLE NETTE SC03C00913C SC03C00914C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 5 Détails de l'excédent / (déficit) accumuléPour l'exercice se terminant le 31 août 2011

Solde au sep.1,2010

Nouvelles conventionscomptables: le montantconstaté dans les ACR

Solde ajusté ausep.1, 2010

Augmention (+) /diminution (-) de

l'exercice

Solde au 31août, 2011

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5

1 Aux fins de conformité1.1 Excédent de fonctionement accumulé (auparavant

fonds de roulement et de fonctionn.)SC05_00466C SC05_00776C SC05_00797C SC05_00475C

1.2 Retraitement éléments RPC et AE SC05_00467C SC05_00777C SC05_00798C SC05_00476C

1.3 Total non affecté SC05_00468C SC05_00778C SC05_00799C SC05_00477C

2 Aux fins de conformité - Affectation interne2.1 Gratifications de retraite SC05_00109C SC05_00779C SC05_00800C SC05_00154C

2.2 CSPAAT SC05_00280C SC05_00780C SC05_00801C SC05_00284C

2.3 La réfection des écoles (précédemment dans laréserve de dette des installations destinées auxélèves)

SC05_01299C SC05_01300C SC05_01301C SC05_01302C

2.3.1 Montant précédemment inclus dans la réserve dedette des installations destinées aux élèves quin¿est pas liée au NPÉ ou à la réfection des écoles

SC05_01304C SC05_01305C SC05_01306C SC05_01307C

Autres usages - Fonctionnement (préciser) :

2.4 SC05_00482C SC05_00483C SC05_00781C SC05_00802C SC05_00486C





Autres usages - Immobilisations (préciser) :






2.14 Total des affectations internes SC05_00492C SC05_00783C SC05_00804C SC05_00495C

3 Total de l'excédent / (déficit) accumulédisponible aux fins de conformité (Somme deslignes 1.3 et 2.14).

SC05_00775C SC05_00784C SC05_00805C SC05_00812C

4 Non disponible aux fins de conformité4.1 Avantages sociaux futurs SC05_00496C SC05_00786C SC05_00806C SC05_00499C

4.2 Intérêts à inscrire SC05_00500C SC05_00787C SC05_00807C SC05_00503C

4.3 Vacances cumulées SC05_00504C SC05_00788C SC05_00808C SC05_00507C

4.4 Fonds générés par les écoles SC05_00274C SC05_00789C SC05_00809C SC05_00278C

4.5 IC nettes SC05_00509C SC05_01296C SC05_00791C SC05_00512C

4.6 Dette non prise en charge au 31 août 2010 SC05_00785C SC05_01297C SC05_00792C SC05_00813C

4.7 Projets d'immobilisations engagés SC05_01398C SC05_01392C SC05_01391C SC05_01393C

4.8 Total des affectations externes SC05_00525C SC05_00790C SC05_00794C SC05_00810C SC05_00528C

5 Total de l'excédent / (déficit) accumulé SC05_00529C SC05_00795C SC05_00796C SC05_00811C SC05_00530C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 5.1 - Continuité des apports en capital reportéspour l'exercice se terminant le 31 août 2011

Solde au 1erseptembre 2010

Contributionsreçues

Gains sur desrevenus reportés

Transfert auxACR (associésaux dép. desexercices ant.)

Transfertaux ACR

Transfert auxrevenus

Solde au 31août 2011

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 71.1 Subventions générales1.2 Dépenses de classe SC05_00007C SC05_00025C SC05_00043C SC05_00052C

1.3 Élément éducation de l'enfance endifficulté liées au financement debase de la formule de l'EEED


1.3.1 Financement de base de la formulede l'EEED

SC05100376C SC05100377C SC05100378C SC05100379C SC05100380C

1.4 Écoles éloignées/L'amélioration desprogrammes

SC05_00208C SC05_00210C SC05_00211C SC05_00212C

1.4.1 Vérification interne SC05100001C SC05100002C SC05100003C SC05100004C SC05100005C

1.4.2 Initiative pilote des écoles vertes SC05100381C SC05100007C SC05100008C SC05100009C

1.5 Total partiel - Subventionsgénérales


1.6 Autres subventions du ministèrede l'Éducation

1.7 Efficacité énergétique dans les écoles- Fonctionnement

SC05_00451C SC05_00453C SC05_00454C SC05_00455C

1.7.1 Destinées aux jardins d'enfants àtemps plein - AEEDFE (Note 1)


Autre - Préciser :

1.8 SC05100015C SC05100016C SC05100017C SC05100018C SC05100019C SC05100020C





1.13 Total partiel - Autres subventionsdu ministère de l'Éducation




Gains sur desrevenus reportés

Transfert auxACR (associésaux dép. desexercices ant.)

Transfertaux ACR



Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 71.14 Autres subventions provinciales1.15 Ministère de la Formation et des

Collèges et UniversitésSC05100050C SC05100051C SC05100052C SC05100053C SC05100054C

Autres ministères - Préciser :






1.21 Total partiel - Autres subventionsprovinciales


1.22 Tiers1.23 Conseils scolaires SC05100090C SC05100091C SC05100092C SC05100093C SC05100094C

1.24 Collèges SC05100095C SC05100096C SC05100097C SC05100098C SC05100099C

1.25 Hôpitaux/RLISS SC05100100C SC05100101C SC05100102C SC05100103C SC05100104C

1.26 Gouvernement fédéral SC05100105C SC05100106C SC05100107C SC05100108C SC05100109C

Autres tiers - préciser :






1.32 Total partiel - Tiers SC05100140C SC05100141C SC05100142C SC05100143C SC05100144C

1.33 TOTAL PARTIEL - REVENUSREPORTÉS DEFONCTIONNEMENT


Note 1 - La contribution est égale à la somme des ADE du jardin d'enfants et de la maternelle multipliée par 799.76$ pour les conseils qui ne sont pas de la FEEO ou par 783.65$ pour les conseils de la FEEO.

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Tableau 5.1 - Revenus de reportés - Immobilisations (Page 1)pour l'exercice se terminant le 31 août 2011



Gains sur desrevenusreportés

Transfert aux ACR(associés aux dép.des exercices ant.)

Transfert auxACR



Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 72.1 Subventions générales2.2 Immobilisations corporelles

mineuresSC05100387C SC05100388C SC05100389C SC05100390C SC05100391C SC05100392C

2.3 Réfection des écoles SC05100362C SC05100363C SC05100364C SC05100393C SC05100394C SC05100365C SC05100366C

2.4 Intérêts - immobilisations(Note)


2.5 Paiement d'intérêts sur leContrat de location-acquisitionpluriannuel - Destinées auxjardins d'enfants à temps plein

SC05100478C SC05100475C SC05100476C SC05100477C

2.7 Total partiel - Subventionsgénérales

SC05100150C SC05100151C SC05100152C SC05100402C SC05100403C SC05100153C SC05100154C

2.8 Autres subventions duministère de l'Éducation

2.9 Amélioration de l'accès àl'éducation de l'enfance endifficulté

SC05_00184C SC05_00186C SC05100404C SC05100405C SC05_00188C

2.10 Efficacité énergétique dans lesécoles - immob.

SC05_00456C SC05_00457C SC05_00458C SC05100406C SC05100407C SC05_00460C

2.10.1 Énergie renouvelable -Immobilisations


Autres - Préciser :

2.11 SC05100155C SC05100156C SC05100157C SC05100158C SC05100408C SC05100409C SC05100160C





2.16 Total partiel - Autressubventions du ministère del'Éducation

SC05100185C SC05100186C SC05100187C SC05100418C SC05100419C SC05100189C

2.17 Autres subventionsprovincialesAutres ministères - Préciser :






2.23 Total partiel - Autressubventions provinciales


Note : Le montant de l'intérêt sur les revenus différés sur les immobilisations transférés à l'ADI est égal au plus petit des deux montants suivants : la somme de (poste 2.4, col. 2 et col. 3 ) et l'Annexe 3,Subventions enimmobilisations et comptes débit

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 5.1 - Revenus de reportés - Immobilisations (Page 2)pour l'exercice se terminant le 31 août 2011



Gains sur desrevenusreportés

Transfert aux ACR(associés aux dép.des exercices ant.)

Transfert auxACR



2 REVENUS REPORTÉSD'IMMOBILISATIONS (Page2)

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 7

2.24 Tiers2.25 Produit pour aliénations -

Immobilisations scolairesSC05100225C SC05100226C SC05100227C SC05100432C SC05100433C SC05100229C

2.26 Produit pour aliénations -Bâtiments scol. dont le coût deréparation serait prohibitif


2.27 Produit pour aliénations - Autres SC05100235C SC05100236C SC05100237C SC05100436C SC05100437C SC05100239C

2.28 FRCPM / FRCPC SC05_00005C SC05_00023C SC05100438C SC05100439C SC05_00041C SC05_00050C

2.29 Redevances d'aménagementscolaire

SC05_00002C SC05_00011C SC05_00020C SC05100440C SC05100441C SC05_00038C SC05_00047C

2.30 Gouvernement fédéral SC05100245C SC05100246C SC05100247C SC05100442C SC05100443C SC05100249C

2.31 Fonds générés par les écoles -immobilisations


2.32 Dons au niveau des conseils -immobilisations


Autres tiers - préciser :






2.38 Total partiel - Tiers SC05100290C SC05100291C SC05100292C SC05100458C SC05100459C SC05100293C SC05100294C

2.39 TOTAL PARTIEL -REVENUS REPORTÉSD'IMMOBILISATIONS


3 TOTAL - REVENUSREPORTÉS


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Tableau 5.2Continuité des comptes débiteurs et créditeurs- Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées

pour l'exercice se terminant le 31 août 2011

Débiteurs

Source definancement

Source definancement

Montant prisen charge :financé enpermanence(au 31 août2011)

Montant prisen charge :non financéenpermanence(au 31 août2011)

Solde au 31août 2010(Col 1 + Col2)

Plus : Cptedébiteur -subventionsd'immobilisationsde l'exercice

Moins :Recouvrementdu cptecréditeur à laProv. -Réserve autitre de ladette pour lesIDE/NPrevenusreportés

Refinancementpour les dettespermanentesFNP/Non OAF(Note 1)

Moins : Lespaiements desubventionsd'immobilisationset Rembours. duprincipal et de ladette prise encharge


Col.1 Col.2 Col.3 Col.4 Col.5 Col. 6 Col.7 Col.81.1 NP et LPA

autreSC05200001C SC05200017C SC05200018C SC05200019C SC05200020C SC05200002C

1.2 Locauxtemporaires

SC05200021C SC05200022C SC05200023C SC05200024C

1.3 Réfectiondes LPA


1.4 Destinéesaux jardinsd'enfants àtemps plein(Note 2)


1.6 OOF SC05200005C SC05200033C SC05200034C SC05200035C SC05200006C

1.7 Autres quel'OOF(débent. dufondsd'amortiss.compr.)


1.10 Total SC05200009C SC05200010C SC05200039C SC05200040C SC05200041C SC05200042C SC05200043C SC05200011C

SC05200044C

Montant de l'allocation pour les NP versé précédemment qui est demeuré dans la réserve de la dette au titre des installations destinées aux élèves

Fonds de réservepour le service ladette - installationsdestinées aux élèves -Solde au au 31 août2010

Composante durenouveau des écolesdans le solde deréserve de la detteLocaux des élèves au31 août 2011

Montant dans laréserve de dette desinstallationsdestinées aux élèvesau 31 août 2011 -autre

Composante BNP de laréserve de la dette pourles installations destinéesaux élèves/NP revenusreportés à recouvrer au31 août 2011 (Col.4 -Col.5 - Col.6)

Plus : Recouvrementdu cpte créditeur à laProv. - Réserve autitre de la dette pourles IDE (exc. acc.)

Solde au Soldeau 31 août2011

Col.9 Col. 10 Col. 10.1 Col.11 = Col. 9 - Col. 10 -Col. 10.1

Col.12 Col.13

(Note 3) (Note 2) (Note 4)

2.0 Rec. de la réserve autitre de la dette pourles IDE (exc. acc.)au 31 août 2011

SC05200012C SC05200013C SC05200014C SC05200015C

2.1 Installationsdestinées aux élèves- NP - solde declôture des revenusreportés avantrecouvrement

SC05200016C

2.2 Total SC05200048C SC05200049C SC05200050C SC05200051C SC05200045C SC05200046C

Note 1 : Le total du refinancement de la dette permanente FNP/Non OAF doit être zéro.Note 2: La solde d'ouverture est la moindre des lignes 1 ou 3.1 Col. 4 du Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseursNote 3: Le montant doit être entré comme nombre négatif.Note 4: Le moins élevé des montants suivants : poste 2.2, col. 11 ou somme du poste 1.1 et du poste. 1.4, col. 3 et col. 4

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Tableau 5.3 - Continuité des apports en capital reportéspour l'exercice se terminant le 31 août 2011 - Page 1

1er sept 2010 Mise en ouvre desconventions comptables : ACR

Contributions Total partiel avant les aliénations etl'amortissement

Col 1 Col 2 Col 3

1.0 1er sept 2010 Mise en ouvre des conventionscomptables : ACR

SC05300001C SC05300025C

1.1 Subventions générales1.2 Immobilisations corporelles mineures SC05300003C SC05300026C

1.3 Réfection des écoles SC05300004C SC05300027C

1.4 Intérêts à court terme - immob. SC05300005C SC05300028C

1.5 Subventions d'immobilisations SC05300007C SC05300030C

1.6 Total partiel - Subventions générales SC05300008C SC05300031C

1.7 Autres subventions du ministère de l'Éducation1.8 Aménagement enfance en difficulté SC05300009C SC05300032C

1.9 Efficacité énergétique dans les écoles - immob. SC05300010C SC05300033C

1.10 Autres subventions du ministère de l'Éducation SC05300011C SC05300034C

1.11 Total partiel - Autres subventions du ministère del'Éducation

SC05300012C SC05300035C

1.12 Autres subventions provinciales SC05300013C SC05300036C

1.13 Tiers1.14 Produit pour aliénations - Immobilisations scolaires SC05300014C SC05300037C

1.15 Produit pour aliénations - Bâtiments scol. dont le coûtde réparation serait prohibitif

SC05300015C SC05300038C

1.16 Produit pour aliénations - Autres SC05300016C SC05300039C

1.17 FRCPM / FRCPC SC05300017C SC05300040C

1.18 Redevances d'aménagement scolaire SC05300018C SC05300041C

1.19 Gouvernement fédéral SC05300019C SC05300042C

1.20 Fonds générés par les écoles - immob. SC05300020C SC05300043C

1.21 Dons au niveau du conseil - immob. SC05300021C SC05300044C

1.22 Autres tiers SC05300022C SC05300045C

1.23 Total partiel - Tiers SC05300023C SC05300046C

1.24 Solde des ACR nets SC05300002C SC05300024C SC05300047C

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Tableau 5.3 - Continuité des apports en capital reportéspour l'exercice se terminant le 31 août 2011 - Page 2

Solde au 1erseptembre2010

Ajouts Constatation des revenusreportés associés auxdépensesd'immobilisationsadmissibles des exercicesantérieurs

Total partiel avantles aliénations etl'amortissement

Aliénations Amortissement(entrer unnombre négatif)(Note 1)


Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 72.0 Immobilisations

corporelles (tirées dutableau 3C)


Moins : Dép. immob.non pr. en charge antér.au 31 août 2010

2.1 Dépenses nonadmissibles aux RAS(terrains)


2.2 Dépenses nonadmissibles aux RAS(autres) (Note 2)


2.3 RAS admissibles SC05300051C SC05300061C SC05300067C SC05300076C SC05300093C

2.4 Moins : Total dép.immob. non pr. encharge antér. au 31 août2010


Moins : Dép. immob.non pr. en chargepostér. au 31 août 2010

2.5 Admissibles aux RAS SC05300055C SC05300069C SC05300078C SC05300085C SC05300095C

2.6 Non admissibles auxRAS

SC05300056C SC05300070C SC05300079C SC05300096C

2.7 Moins : Total dép.immob. non pr. encharge post. au 31 août2010


2.8 Apports en capitalreportés (poste 2.0moins poste 2.4 et 2.7)


3.0 Durée de vie utilerestante moyenne (enannées) desimmobilisationscorporelles au 31 août2011 (Note 3)

SC05300088C

3.1 Vie utile ajustéerestante moyenne liée àla dette non documentée(Note 4)

SC05300089C

Note 1: Le montant à la ligne 2.2, col. 6 est calculé comme suit : montant indiqué à la ligne 2.2, col. 4 + col. 5 divisé par montant indiqué au poste 3.0 OU poste 3.1 selon le cas

Note 2: Dans les situations où le conseil a le FNP non soutenue au 31 août 2010 pour les immobilisations installations mobiles qui ne sont pas capturés dans le Modèle d'Affectations des Subventions d'Immobilisations,entrez le montant dans

la poste 2.2, col.1 avec le montant montré sur le Modèle d'Affectations des Subventions d'Immobilisations Tableau 5.3.

Note 3 : La durée de vie restante moyenne se calcule en fonction de la valeur comptable nette au 31 août 2010 pour les immobilisations dans la prestation des services, à l'exclusion des terres, construction en cours etcoûts avant construction / achatdivisés par le montant d'amortissement correspondant en 2009-2010.

Note 4 : Ce montant ajusté ne doit être utilisé que si les conseils peuvent documenter les actifs qui se rapportent à la dette non documentée.

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Tableau 5.5 - Liste des projets d'immobilisations engagés financés par l'excédent accumulé

Description duprojet

Excédent accumulé au 1er septembre2009 engagé aux fins d'un projet

d'immobilisations

Durée de vie utilerestante

Montant des projetsengagés en 2010-11

Amortissement Augmention (+) /diminution (-) de l'exercice

(Col.3 + Col.4)

Total au 31 août2011 (Col.1+Col.5)

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6
















Total général SC05500031C SC05500083C SC05500101C SC05500119C SC05500047C SC05500063C

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Tableau 9 - Revenus - Page 1

1 SUBVENTIONS PROVINCIALES - SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES1.1 Subventions générales - exercice actuel SC09_00062C1.2 Plus : Montants provenant des revenus reportés- subventions générales SC09_00116C1.3 TOTAL DES SUBVENTIONS PROVINCIALES - SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES SC09_00118C

2 SUBVENTIONS PROVINCIALES - AUTRES2.1 Aide à la recherche en éducation SC09_00067C2.2 Alphabétisation et formation de base SC09_00068C2.3 Prog de tutoriat en salle de classe SC09_00069C2.4 Manuels scolaires / Matériel didactique, premières années d'études SC09_00071C2.5 Formation des enseignants SC09_00072C2.6 Gestion de l'information pour l'amélioration du rendement des élèves (GIARE) SC09_00147C2.7 Transport SC09_00092C2.8 Montants provenant des revenus reportés - Autres subventions du ministère de l'Éducation SC09_00236C

Spécifier autres subventions d'exploitation :2.9 SC09_00074C SC09_00075C2.10 SC09_00076C SC09_00077C2.11 SC09_00078C SC09_00079C2.12 SC09_00140C SC09_00141C2.13 SC09_00142C SC09_00143C2.14 SC09_00144C SC09_00145C2.15 Total partiel-Autres subventions EDU SC09_00150C

Subventions provenant d'autres ministères et d'autres entités hors PCG2.16 Programmes provinciaux d'aide à l'emploi SC09_00066C2.17 Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration - Citoyenneté/Adulte ESL/FSL SC09_00146C2.18 Subvention MFCU : Programme d'alphabétisation et de formation de base SC09_00151C2.19 Subvention MFCU : PAJO SC09_00159C2.20 Subvention MFCU: Prestations d'emploi et mesures de soutien de l'Ontario, anciennement EDMT SC09_00167C2.21 Montants provenant des revenus reportés - Autres ministères SC09_00180C

Indiquez toute autre subvention provenant d'autres ministères :2.22 SC09_00162C SC09_00160C2.23 SC09_00163C SC09_00161C2.24 Montants tirés des revenus reportés - Autres subventions PCG SC09_00181C

Indiquer toute autre subvention provenant d'autres entités (PCG) :2.25 SC09_00182C SC09_00184C2.26 SC09_00183C SC09_00185C2.27 Total partiel- Subventions provenant d'autres ministères et d'autres entités hors PCG SC09_00186C

2.28 Autres subventions - Hors PCG (préciser) :2.29 SC09_00153C SC09_00155C2.30 SC09_00154C SC09_00156C2.31 Total partiel - Autres subventions (hors PCG) SC09_00157C

2.32 Subvention comptabilisée - Rajustement des impôts fonciers comptabilisés pour l'année 2011 SC09_00131C

Redressements sur subvention des années antérieures (préciser) :2.33 SC09_00085C SC09_00086C2.34 SC09_00087C SC09_00088C2.35 Total partiel-redressements sur subventions SC09_00158C

2.40 TOTAL DES SUBVENTIONS PROVINCIALES - AUTRES SC09_00187C

3 IMPÔTS FONCIERS3.1 Recettes fiscales des municipalités SC09_00059C3.2 Des territoires non érigés en municipalité SC09_00060C3.3 Rajustement aux recettes fiscales de l'année civile 2010 SC09_00103C3.4 Rajustement des impôts supplémentaires et radiation des impôts fonciers - comptabilisé pour l'année 2011 SC09_00130C3.5 TOTAL - IMPÔTS FONCIERS SC09_00061C

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Tableau 9 - Revenus - Page 2

4 FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES4.1 Fonds et autres revenus générés par les écoles primaires SC09_00189C4.2 Fonds et autres revenus générés par les écoles secondaires SC09_00190C4.3 TOTAL DES FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES SC09_00191C

5 SUBVENTIONS FÉDÉRALES ET DROITS DE SCOLARITÉ5.1 Droits - école de jour SC09_00001C5.2 Recouvrements au titre du transport SC09_00008C5.3 Aide à l'emploi SC09_00192C5.4 Cours de langue pour les immigrants au Canada (CLIC) SC09_00038C5.5 Montants provenant des revenus reportés - Gouvernement fédéral SC09_00193C

Indiquez les autres:5.6 SC09_00194C SC09_00196C5.7 SC09_00195C SC09_00197C5.8 TOTAL DES SUBVENTIONS FÉDÉRALES ET DES DROITS DE SCOLARITÉ SC09_00198C

6 REVENUS DE PLACEMENT6.1 Revenu d'intérêts SC09_00106C6.2 Intérêt sur l'actif du fonds d'amortissement SC09_00115C6.3 REVENUS DE PLACEMENT TOTAL SC09_00199C

7 AUTRES DROITS ET RECETTES PROVENANT DES CONSEILS SCOLAIRES7.1 Recouvrements au titre du transport SC09_00007C7.2 Revenu de location - Écoles/ installations éducatives SC09_00011C7.3 Revenu de location - Installations non-éducatives SC09_00013C

Indiquez les autres:7.5 SC09_00200C SC09_00202C7.6 SC09_00201C SC09_00203C7.7 TOTAL DES AUTRES DROITS ET RECETTES PROVENANT DES CONSEILS SCOL. SC09_00204C

8 DROITS ET RECETTES PROVENANT D'AUTRES SOURCES8.1 Droits - Conseils à l'extérieur de l'Ontario SC09_00002C8.2 Frais de particuliers - école de jour, résidents de l'Ontario SC09_00003C8.3 Frais de particuliers - école de jour, autres SC09_00004C8.4 Frais de particuliers - éducation permanente SC09_00005C8.5 Recouvrements au titre du transport SC09_00009C8.6 Revenu de location - Écoles/ installations éducatives SC09_00012C8.7 Revenu de location - Installations non-éducatives / l'ecoles SC09_00014C8.8 Location de recettes provenant de l'utilisation communautaire SC09_00015C8.9 Location de recettes - Autres SC09_00016C8.10 Produits d'assurance ne concernant pas les immobilisations SC09_00040C8.11 Recettes de cafétérias SC09_00041C8.12 Dons au niveau du conseil - appliquer aux dépenses liées à la salle de classe SC09_00045C8.13 Dons au niveau du conseil - autres SC09_00046C8.14 Gouvernement de l'Ontario - paiement autre que subvention SC09_00176C8.15 Montants provenant des revenus reportés - autres tiers SC09_00205C8.16 Gain net de l'aliénation des biens SC09_00244C

Indiquez les autres:8.16 SC09_00047C SC09_00048C8.17 SC09_00049C SC09_00050C8.18 SC09_00051C SC09_00052C8.19 SC09_00053C SC09_00054C8.20 SC09_00055C SC09_00056C8.21 SC09_00132C SC09_00133C8.22 SC09_00134C SC09_00135C8.23 SC09_00136C SC09_00137C8.24 SC09_00138C SC09_00139C8.26 TOTAL DES AUTRES DROITS ET RECETTES D'AUTRES SOURCES SC09_00226C

9.0 APPORTS EN CAPITAL REPORTÉS 9.1 Amortissement des apports en capital reportés SC09_00228C

10.0 TOTAL DES REVENUS SC09_00227C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10 - Dépenses - Page 1

Catégories des dépenses Traitements etsalaires

Avantagessociaux

Perfect. dupersonnel

Fournitures etservices

Frais d'intérêt sur lesimmobilisations

INSTRUCTION . 02 03 04 05 07Titulaires de classe 51 SC10_00001C SC10_00472C SC10_00004C

Enseign. suppl. 52 SC10_00013C SC10_00473C

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance

53 SC10_00025C SC10_00474C

Manuels/Fourni. 55 SC10_00040C

Ordinateurs 54 SC10_00052C SC10_00493C

ParaProf/Tech. 56 SC10_00061C SC10_00475C SC10_00064C

Biblio./Orient. 57 SC10_00073C SC10_00476C SC10_00076C

Perfect. person. 58 SC10_00085C SC10_00477C SC10_00087C

Chefs de section 67 SC10_00121C SC10_00481C

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10_00109C SC10_00480C SC10_00111C SC10_00112C

Admin. école 62 SC10_00133C SC10_00482C SC10_00135C SC10_00136C SC10_00495C

Coord. et consult. 59 SC10_00145C SC10_00483C SC10_00148C

Édu. permanente 63 SC10_00157C SC10_00484C SC10_00159C SC10_00160C

Amortissement et Réductions de valeur 72

Perte sur l'aliénation d'immobilisationscorporelles

72.1

Total partiel - Instruction SC10_00541C SC10_00542C SC10_00543C SC10_00544C SC10_00563C

ADMINISTRATION . 02 03 04 05 07Conseillers 64 SC10_00169C SC10_00485C SC10_00171C SC10_00172C

Dir./Agents superv. 65 SC10_00181C SC10_00486C SC10_00183C SC10_00184C

Admin. du conseil 66 SC10_00193C SC10_00487C SC10_00195C SC10_00196C SC10_00496C



73.1

Total partiel - Administration SC10_00545C SC10_00546C SC10_00547C SC10_00548C SC10_00564C

TRANSPORT . 02 03 04 05 07Transp. des élèves 68 SC10_00205C SC10_00488C SC10_00207C SC10_00208C SC10_00497C

Transp.- écol. prov. 69 SC10_00217C SC10_00489C SC10_00219C SC10_00220C



74.1

Total partiel - Transport SC10_00549C SC10_00550C SC10_00551C SC10_00552C SC10_00565C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . 02 03 04 05 07Fonct./entre. écol. 70 SC10_00229C SC10_00490C SC10_00231C SC10_00232C SC10_00498C

Réfection des écoles 71 SC10_00244C SC10_00499C

Autres installations pour les élèves 77 SC10_00553C SC10_00566C



80.1

Total partiel - Install.destinées auxélèves


AUTRES . 02 03 04 05 07Fonds générés par les écoles 79 SC10_00558C

Autres dépenses 78 SC10_00289C SC10_00491C SC10_00291C SC10_00292C



76.1

Provision pour éventualités 80

Total partiel - Autres SC10_00559C SC10_00560C SC10_00561C SC10_00562C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10_00409C SC10_00492C SC10_00411C SC10_00412C SC10_00502C

. . 02 03 04 05 07

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10 - Dépenses - Page 2

Catégories des dépenses Dépenses delocation

Frais et serv.contract.

Autres Virement auxautres conseils

Amortissement et Réductions devaleur et perte nette sur l'aliénation

Total desdépenses

INSTRUCTION . 08 09 10 11 12 13Titulaires de classe 51 SC10_00008C SC10_00009C SC10_00504C

Enseign. suppl. 52 SC10_00505C

Aides-enseignants/éducateur dela petite enfance

53 SC10_00506C

Manuels/Fourni. 55 SC10_00044C SC10_00045C SC10_00046C SC10_00507C

Ordinateurs 54 SC10_00056C SC10_00057C SC10_00508C

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10_00068C SC10_00069C SC10_00070C SC10_00509C

Biblio./Orient. 57 SC10_00081C SC10_00082C SC10_00510C

Perfect. person. 58 SC10_00094C SC10_00511C

Chefs de section 67 SC10_00515C

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10_00118C SC10_00514C

Admin. école 62 SC10_00140C SC10_00141C SC10_00143C SC10_00516C

Coord. et consult. 59 SC10_00152C SC10_00153C SC10_00154C SC10_00155C SC10_00517C

Édu. permanente 63 SC10_00164C SC10_00165C SC10_00166C SC10_00167C SC10_00518C

Amortissement et Réductions devaleur

72 SC10_00614C SC10_00568C

Perte sur l'aliénationd'immobilisations corporelles

72.1 SC10_00615C SC10_00603C

Total partiel - Instruction SC10_00569C SC10_00570C SC10_00571C SC10_00572C SC10_00616C SC10_00573C

ADMINISTRATION . 08 09 10 11 12 13Conseillers 64 SC10_00178C SC10_00519C

Dir./Agents superv. 65 SC10_00190C SC10_00191C SC10_00520C

Admin. du conseil 66 SC10_00200C SC10_00201C SC10_00202C SC10_00203C SC10_00521C


73 SC10_00617C SC10_00574C


73.1 SC10_00618C SC10_00604C

Total partiel - Administration SC10_00575C SC10_00576C SC10_00577C SC10_00578C SC10_00619C SC10_00579C

TRANSPORT . 08 09 10 11 12 13Transp. des élèves 68 SC10_00212C SC10_00213C SC10_00214C SC10_00215C SC10_00522C

Transp. - écol. prov. 69 SC10_00224C SC10_00225C SC10_00226C SC10_00227C SC10_00523C


74 SC10_00620C SC10_00580C


74.1 SC10_00621C SC10_00605C

Total partiel - Transport SC10_00581C SC10_00582C SC10_00583C SC10_00584C SC10_00622C SC10_00585C

INSTALL. POUR LESÉLÈVES

. 08 09 10 11 12 13

Fonct./entre. écol. 70 SC10_00236C SC10_00237C SC10_00238C SC10_00524C

Réfection des écoles 71 SC10_00249C SC10_00250C SC10_00525C

Autres installations pour lesélèves

77 SC10_00586C SC10_00587C SC10_00588C SC10_00589C SC10_00590C


75 SC10_00623C SC10_00591C


80.1 SC10_00624C SC10_00606C

Total partiel - Install.destinéesaux élèves


AUTRES . 08 09 10 11 12 13Fonds générés par les écoles 79 SC10_00597C

Autres dépenses 78 SC10_00298C SC10_00299C SC10_00528C


76 SC10_00626C SC10_00598C


76.1 SC10_00627C SC10_00607C

Provision pour éventualités 80 SC10_00599C

Total partiel - Autres SC10_00600C SC10_00601C SC10_00628C SC10_00602C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10_00416C SC10_00417C SC10_00503C SC10_00419C SC10_00629C SC10_00529C

. . 08 09 10 11 12 13

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10ADJ - Rajustment à des fins de conformitéPage 1Catégories de dépenses Moins : Augmentation

(diminution) de passif nonprovionné - cumul d'intérêt

Moins : Augmentation(diminution) de passif non

financé - vacances cumulées

Moins: Augmentation(diminution) de passsif nonfinancé - avantages sociaux

Plus : Variation des dép. au titredes avant. soc. en raison de

changements apportés au rég. ouaux avant. soc.

Moins: projetsd'immobilisations engagés

financés par l'excédentaccumulé

Rajustement dutotal

ENSEIGNEMENT 14 15 16 17 18 19Titulaires de classe 51 SC10P00003C SC10P00004C SC10P00005C SC10P00283C SC10P00007CEnseign. suppl. 52 SC10P00011C SC10P00012C SC10P00013C SC10P00284C SC10P00015CAides-enseignants/éducateur de lapetite enfance

53 SC10P00019C SC10P00020C SC10P00021C SC10P00285C SC10P00023C

Manuels, documents de formation etfournitures et équipement de classe


Ordinateurs 54 SC10P00035C SC10P00036C SC10P00037C SC10P00287C SC10P00039C(Para)Professionnels / techniciens 56 SC10P00043C SC10P00044C SC10P00045C SC10P00288C SC10P00047CBibliothèque / orientation 57 SC10P00051C SC10P00052C SC10P00053C SC10P00289C SC10P00055CPerfectionnement de personnel 58 SC10P00059C SC10P00060C SC10P00061C SC10P00290C SC10P00063CChefs de section 67 SC10P00091C SC10P00092C SC10P00093C SC10P00291C SC10P00095CDirecteurs et directeurs-adjoints 61 SC10P00083C SC10P00084C SC10P00085C SC10P00292C SC10P00087CAdmin. d'école 62 SC10P00099C SC10P00100C SC10P00101C SC10P00293C SC10P00103CCoordonnateurs / consultants 59 SC10P00107C SC10P00108C SC10P00109C SC10P00294C SC10P00111CÉducation permanente 63 SC10P00115C SC10P00116C SC10P00117C SC10P00295C SC10P00119CAmortissement et Réductions devaleur

72


72.1

Total partiel -Enseignement

SC10P00296C SC10P00297C SC10P00298C SC10P00299C SC10P00300C

ADMINISTRATION . . . . . . .Conseillers 64 SC10P00123C SC10P00124C SC10P00125C SC10P00301C SC10P00127CDirecteurs / agents de supervision 65 SC10P00131C SC10P00132C SC10P00133C SC10P00302C SC10P00135CAdministration du conseil 66 SC10P00139C SC10P00140C SC10P00141C SC10P00303C SC10P00143CAmortissement et Réductions devaleur

73 SC10P00440C SC10P00443C


73.1

Total partiel -Administration


TRANSPORT . . . . . . .Transport des élèves 68 SC10P00147C SC10P00148C SC10P00149C SC10P00309C SC10P00151CTransport - écoles provinciales 69 SC10P00155C SC10P00156C SC10P00157C SC10P00310C SC10P00159CAmortissement et Réductions devaleur

74


74.1

Total partiel - Transport SC10P00311C SC10P00312C SC10P00313C SC10P00314C SC10P00315C

INSTALL. POUR LESÉLÈVES

. . . . . . .

Ecoles Fonctionnement et entretien 70 SC10P00163C SC10P00164C SC10P00165C SC10P00316C SC10P00167CRéfection des écoles 71 SC10P00171C SC10P00172C SC10P00173C SC10P00317C SC10P00175CAutres installations destinées auxélèves



75 SC10P00441C SC10P00444C

Perte au titre de l'aliénationd'immobilisations corporelles

80.1

Total partiel - Inst.destinées aux élèves


AUTRES . . . . . . .Fonds générés par les écoles 79 SC10P00333CAutres-Dép. autres que defonctionnement



76


76.1

Provision pour éventualités 80 SC10P00334C SC10P00335C SC10P00336C SC10P00337C SC10P00338C

Total partiel - Autres SC10P00371C SC10P00372C SC10P00373C SC10P00374C SC10P00375C

TOTAL DESDÉPENSES

90 SC10P00203C SC10P00204C SC10P00205C SC10P00339C SC10P00442C SC10P00207C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10 ADJ - Redressements à des fins de conformitéPage 2Catégories de dépenses Total des dépenses de fonctionnement Rajustment du total Dépenses redressées à des fins de conformité

ENSEIGNEMENT . 12 18 19Titulaires de classe 51 SC10P00001C SC10P00007C SC10P00008CEnseign. suppl. 52 SC10P00009C SC10P00015C SC10P00016CAides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10P00017C SC10P00023C SC10P00024CManuels, documents de formation et fournitures et équipement de classe 55 SC10P00025C SC10P00031C SC10P00032COrdinateurs 54 SC10P00033C SC10P00039C SC10P00040C(Para)Professionnels / techniciens 56 SC10P00041C SC10P00047C SC10P00048CBibliothèque / orientation 57 SC10P00049C SC10P00055C SC10P00056CPerfectionnement de personnel 58 SC10P00057C SC10P00063C SC10P00064CChefs de section 67 SC10P00089C SC10P00095C SC10P00096CDirecteurs et directeurs-adjoints 61 SC10P00081C SC10P00087C SC10P00088CAdmin. d'école - Secrétariat et fournitures 62 SC10P00097C SC10P00103C SC10P00104CCoordonnateurs / consultants 59 SC10P00105C SC10P00111C SC10P00112CÉducation permanente 63 SC10P00113C SC10P00119C SC10P00120CAmortissement et Réductions de valeur 72 SC10P00340C SC10P00341CPerte sur l'aliénation d'immobilisations corporelles 72.1 SC10P00398C SC10P00410C

Total partiel - Enseignement SC10P00342C SC10P00343C SC10P00344C

ADMINISTRATION . . . .Conseillers 64 SC10P00121C SC10P00127C SC10P00128CDirecteurs / agents de supervision 65 SC10P00129C SC10P00135C SC10P00136CAdministration du conseil 66 SC10P00137C SC10P00143C SC10P00144CAmortissement et Réductions de valeur 73 SC10P00345C SC10P00443C SC10P00346CPerte sur l'aliénation d'immobilisations corporelles 73.1 SC10P00399C SC10P00411C

Total partiel - Administration SC10P00347C SC10P00348C SC10P00349C

TRANSPORT . . . .Transport des élèves 68 SC10P00145C SC10P00151C SC10P00152CTransport - écoles provinciales 69 SC10P00153C SC10P00159C SC10P00160CAmortissement et Réductions de valeur 74 SC10P00350C SC10P00351CPerte sur l'aliénation d'immobilisations corporelles 74.1 SC10P00400C SC10P00412C

Total partiel - Transport SC10P00352C SC10P00353C SC10P00354C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . . . .Fonctionnement et entretien - Écoles 70 SC10P00161C SC10P00167C SC10P00168CRéfection des écoles 71 SC10P00169C SC10P00175C SC10P00176CAutres installations destinées aux élèves 77 SC10P00355C SC10P00356C SC10P00357CAmortissement et Réductions de valeur 75 SC10P00358C SC10P00444C SC10P00359CPerte au titre de l'aliénation d'immobilisations corporelles 80.1 SC10P00401C SC10P00413C

Total partiel - Inst. destinées aux élèves SC10P00360C SC10P00361C SC10P00362C

AUTRES . . . .Fonds générés par les écoles 79 SC10P00363C SC10P00364C SC10P00365CAutres-Dép. autres que de fonctionnement 78 SC10P00193C SC10P00199C SC10P00200CAmortissement et Réductions de valeur 76 SC10P00366C SC10P00367CPerte sur l'aliénation d'immobilisations corporelles 76.1 SC10P00402C SC10P00415CProvision pour éventualités 80 SC10P00368C SC10P00369C SC10P00370C

Total partiel - Autres SC10P00376C SC10P00377C SC10P00378C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10P00201C SC10P00207C SC10P00208C

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10.1 - Dépenses estimatives liées à l'école au palier élémentaire

Traitements etsalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnel Fournitures et services Frais d'intérêt sur lesimmobilisations

INSTRUCTION 02 03 04 05 07

Titulaires de classe 51 SC10100001E SC10100169E SC10100004E

Enseign. suppl. 52 SC10100013E SC10100181E


53 SC10100025E SC10100193E

Manuels/Fourni. 55 SC10100040E

Ordinateurs 54 SC10100052E SC10100222E

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10100061E SC10100229E SC10100064E

Biblio./Orient. 57 SC10100073E SC10100241E SC10100076E

Perfect. person. 58 SC10100085E SC10100253E SC10100087E

Chefs de section 67 SC10100133E SC10100301E

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10100121E SC10100289E SC10100123E SC10100124E

Admin. école 62 SC10100145E SC10100313E SC10100147E SC10100148E SC10100330E

TOTAL 75 SC10100157E SC10100325E SC10100159E SC10100160E SC10100342E

. . . . . . .

Dépenses delocation

Frais et serv.contract. Autres Virements aux autres

conseils Total


Titulaires de classe 51 SC10100008E SC10100009E SC10100179E

Enseign. suppl. 52 SC10100191E


53 SC10100203E

Manuels/Fourni. 55 SC10100044E SC10100045E SC10100046E SC10100215E

Ordinateurs 54 SC10100056E SC10100057E SC10100227E

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10100068E SC10100069E SC10100070E SC10100239E

Biblio./Orient. 57 SC10100081E SC10100082E SC10100251E

Perfect. person. 58 SC10100094E SC10100263E

Chefs de section 67 SC10100323E

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10100130E SC10100311E

Admin. école 62 SC10100152E SC10100153E SC10100155E SC10100335E

TOTAL 75 SC10100164E SC10100165E SC10100166E SC10100167E SC10100347E

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10.2 - Dépenses estimatives liées à l'école au palier secondaire

Traitements etsalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnel Fournitures et services Frais d'intérêt sur lesimmobilisations


Titulaires de classe 51 SC10200001S SC10200170S SC10200004S

Enseign. suppl. 52 SC10200013S SC10200182S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10200025S SC10200194S

Manuels/Fourni. 55 SC10200040S

Ordinateurs 54 SC10200052S SC10200223S

Prof/Paraprof/Tech. 56 SC10200061S SC10200230S SC10200064S

Biblio./Orient. 57 SC10200073S SC10200242S SC10200076S

Perfect. person. 58 SC10200085S SC10200254S SC10200087S

Chefs de section 67 SC10200133S SC10200302S

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10200121S SC10200290S SC10200123S SC10200124S

Admin. école 62 SC10200145S SC10200314S SC10200147S SC10200148S SC10200319S

TOTAL 75 SC10200157S SC10200326S SC10200159S SC10200160S SC10200331S

. . . . . . .


Frais et serv.contract. Autres Virements autres

conseils Total


Titulaires de classe 51 SC10200008S SC10200009S SC10200180S

Enseign. suppl. 52 SC10200192S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10200204S

Manuels/Fourni. 55 SC10200044S SC10200045S SC10200046S SC10200216S

Ordinateurs 54 SC10200056S SC10200057S SC10200228S

Prof/ParaProf/Tech 56 SC10200068S SC10200069S SC10200070S SC10200240S

Biblio./Orient. 57 SC10200081S SC10200082S SC10200252S

Perfect. person. 58 SC10200094S SC10200264S

Chefs de section 67 SC10200312S

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10200130S SC10200300S

Admin. école 62 SC10200152S SC10200153S SC10200155S SC10200324S

TOTAL 75 SC10200164S SC10200165S SC10200166S SC10200167S SC10200336S

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10A - Dépenses au titre de l'enfance en difficulté, élémentaireDépenses comptabilisées à des fins de conformité rajustée SEULEMENT

Traitements etSalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnelFournitures et services

(Note 1)Frais d'intérêt sur les

immobilisations


Titulaires de classe 31 SC10A00001E SC10A00002E SC10A00004E

Enseign. suppl. 32 SC10A00015E SC10A00016E

Aides-enseignants/éducateur de lapetite enfance 33 SC10A00029E SC10A00030E

Manuels/fourni. 35 SC10A00046E

Ordinateurs 34 SC10A00060E SC10A00225E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00071E SC10A00072E SC10A00074E

Biblio./Orient. 37 SC10A00085E SC10A00086E SC10A00088E

Perfect. person. 38 SC10A00099E SC10A00100E SC10A00101E

Chefs de section 43 SC10A00155E SC10A00156E

Dir. et Dir.-adjoint 41 SC10A00141E SC10A00142E SC10A00143E SC10A00144E

Admin. école 42 SC10A00169E SC10A00170E SC10A00171E SC10A00172E SC10A00227E

Coord. et consult. 39 SC10A00183E SC10A00184E SC10A00186E

Total Partiel SC10A00248E SC10A00249E SC10A00250E SC10A00251E SC10A00252E

Amortissement 72

TOTAL 50 SC10A00211E SC10A00212E SC10A00213E SC10A00214E SC10A00228E

. . . . . . .


Frais et servcontract. Autres Prog para. 23 TOTAL


Titulaires de classe 31 SC10A00008E SC10A00009E SC10A00011E SC10A00012E

Enseign. suppl. 32 SC10A00025E SC10A00026E

Aides-enseignants/éducateur de lapetite enfance 33 SC10A00039E SC10A00040E

Manuels/Fourni. 35 SC10A00050E SC10A00051E SC10A00052E SC10A00053E SC10A00054E

Ordinateurs 34 SC10A00064E SC10A00065E SC10A00067E SC10A00068E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00078E SC10A00079E SC10A00080E SC10A00081E SC10A00082E

Biblio./Orient. 37 SC10A00093E SC10A00094E SC10A00095E SC10A00096E


Chefs de section 43 SC10A00165E SC10A00166E

Dir. et Dir-adjoint 41 SC10A00150E SC10A00151E SC10A00152E

Admin. école 42 SC10A00176E SC10A00177E SC10A00179E SC10A00180E

Coord. et consult. 39 SC10A00190E SC10A00191E SC10A00192E SC10A00193E SC10A00194E

Total Partiel SC10A00253E SC10A00254E SC10A00255E SC10A00256E SC10A00257E

Amortissement 72 SC10A00247E

TOTAL 50 SC10A00218E SC10A00219E SC10A00220E SC10A00221E SC10A00222E

Notes:1 - L'équipement de l'enfance en difficulté doit être inscrit sous Fournitures et services (colonne 05) selon le document Conventions comptables et guide de mise en oeuvre des immobilisations corporelles des conseilsscolaires et des administrationsscolaires, publié en février 2008, page 51.

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10B - Dépenses au titre de l'enfance en difficulté, secondaireDépenses comptabilisées à des fins de conformité rajustée SEULEMENT

Traitements etSalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnelFournitures et services

(Note 1)Frais d'intérêt sur les

immobilisations


Titulaires de classe 51 SC10B00001S SC10B00002S SC10B00004S

Enseign. suppl. 52 SC10B00015S SC10B00016S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10B00029S SC10B00030S

Manuels/fourni. 55 SC10B00046S

Ordinateurs 54 SC10B00060S SC10B00225S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00071S SC10B00072S SC10B00074S

Biblio./Orient. 57 SC10B00085S SC10B00086S SC10B00088S

Perfect. person. 58 SC10B00099S SC10B00100S SC10B00101S

Chefs de section 67 SC10B00155S SC10B00156S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00141S SC10B00142S SC10B00143S SC10B00144S

Admin. école 62 SC10B00169S SC10B00170S SC10B00171S SC10B00172S SC10B00227S

Coord. et consult. 59 SC10B00183S SC10B00184S SC10B00186S

Total Partiel SC10B00248S SC10B00249S SC10B00250S SC10B00251S SC10B00252S

Amortissement 72

TOTAL 90 SC10B00211S SC10B00212S SC10B00213S SC10B00214S SC10B00228S

. . . . . . .


Frais et servcontract. Autres Prog para. 23 TOTAL


Titulaires de classe 51 SC10B00008S SC10B00009S SC10B00011S SC10B00012S

Enseign. suppl. 52 SC10B00025S SC10B00026S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10B00039S SC10B00040S

Manuels/fourni. 55 SC10B00050S SC10B00051S SC10B00052S SC10B00053S SC10B00054S

Ordinateurs 54 SC10B00064S SC10B00065S SC10B00067S SC10B00068S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00078S SC10B00079S SC10B00080S SC10B00081S SC10B00082S

Biblio./Orient. 57 SC10B00093S SC10B00094S SC10B00095S SC10B00096S


Chefs de section 67 SC10B00165S SC10B00166S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00150S SC10B00151S SC10B00152S

Admin. école 62 SC10B00176S SC10B00177S SC10B00179S SC10B00180S

Coord. et consult. 59 SC10B00190S SC10B00191S SC10B00192S SC10B00193S SC10B00194S

Total Partiel SC10B00253S SC10B00254S SC10B00255S SC10B00256S SC10B00257S

Amortissement 72 SC10B00247S

TOTAL 90 SC10B00218S SC10B00219S SC10B00220S SC10B00221S SC10B00222SNotes:1 - L'équipement pour l'éducation de l'enfance en difficulté (anciennement connu sous le nom d'équipement ISA 1) doit être inclus à la rubrique fournitures et services (colonne 05) conformément auxConventions comptables et guide de mise en oeuvre des immobilisations corporelles des conseils scolaires et des administrations scolaires provinciaux dont la date de publication est février 2008 (page 51).

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 10A/B - Dépenses nettes au titre de l'enfance en difficulté

Élémentaire TOTAL Allocation, classes distinctes Dépenses nettes

INSTRUCTION 14 15 16

Titulaires de classe 31 SC10A00012E SC10A00013E SC10A00014E

Enseign. suppl. 32 SC10A00026E SC10A00027E SC10A00028E

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 33 SC10A00040E SC10A00041E SC10A00042E

Manuels/fourni. 35 SC10A00054E SC10A00055E SC10A00056E

Ordinateurs 34 SC10A00068E SC10A00069E SC10A00070E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00082E SC10A00083E SC10A00084E

Biblio./Orient. 37 SC10A00096E SC10A00097E SC10A00098E


Chefs de section 43 SC10A00166E SC10A00167E SC10A00168E

Dir. et Dir.-adjoint 41 SC10A00152E SC10A00153E SC10A00154E

Admin. école 42 SC10A00180E SC10A00181E SC10A00182E

Coord. et consult. 39 SC10A00194E SC10A00195E SC10A00196E

Total Partiel SC10A00257E SC10A00258E SC10A00259E

Amortissement 72 SC10A00261E SC10A00260E

TOTAL 50 SC10A00222E SC10A00223E SC10A00224E

. . ............................................ . ............................................

Secondaire TOTAL Allocation, classes distinctes Dépenses nettes

INSTRUCTION 14 15 16

Titulaires de classe 51 SC10B00012S SC10B00013S SC10B00014S

Enseign. suppl. 52 SC10B00026S SC10B00027S SC10B00028S

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10B00040S SC10B00041S SC10B00042S

Manuels/fourni. 55 SC10B00054S SC10B00055S SC10B00056S

Ordinateurs 54 SC10B00068S SC10B00069S SC10B00070S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00082S SC10B00083S SC10B00084S

Biblio./Orient. 57 SC10B00096S SC10B00097S SC10B00098S


Chefs de section 67 SC10B00166S SC10B00167S SC10B00168S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00152S SC10B00153S SC10B00154S

Admin. école 62 SC10B00180S SC10B00181S SC10B00182S

Coord. et consult. 59 SC10B00194S SC10B00195S SC10B00196S

Total Partiel SC10B00257S SC10B00258S SC10B00259S

Amortissement 72 SC10B00261S SC10B00260S

TOTAL 90 SC10B00222S SC10B00223S SC10B00224S

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 11A - Recettes fiscales pour l'année civile 2010

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9

TOTAL SC11A09535C SC11A09536C SC11A09537C SC11A09538C SC11A09540C SC11A09541C SC11A09542CNuméro Nom de la

municipalitéImpôts fonciers Impôts des biens

d'entreprisesDroits sur roulottes Paiements tenant lieu

d'impôtsImpôts

supplémentairesRadiation d'impôts

fonciersImpôts allégés

SC11A00002C SC11A00003C SC11A00004C SC11A00005C SC11A00006C SC11A00007C SC11A00009C SC11A00010C SC11A00011C



























































2010-10-22 09:24 AM










































2010-10-22 09:24 AM

Tableau 11A - Recettes fiscales pour l'année civile 2010

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9

TOTAL SC11A09535C SC11A09536C SC11A09537C SC11A09538C SC11A09540C SC11A09541C SC11A09542CNuméro Nom de la

municipalitéImpôts fonciers Impôts des biens

d'entreprisesDroits sur roulottes Paiements tenant lieu

d'impôtsImpôts

supplémentairesRadiation d'impôts

fonciersImpôts allégés




























































2010-10-22 09:24 AM










































2010-10-22 09:24 AM

Tableau 12 - Effectif de l'éducation permanente et cours d'été et RDA

NB : Ne pas inscrire l'effectif pour lequel le conseil peut percevoir des droits tel que défini dans le paragraphe 8 du Règlement de calcul des droits exigibles

1 Effectif quotidien moyen au titre de l'éducation permanente EQMéquivalent

1.1 Enseignement d'une langue autochtone pour adultes SC12_00003S1.2 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme offerts le jour SC12_00004S1.2.1 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme - offert après une journée normale de cours SC12_00080S1.3 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme offerts le soir ou en fin de semaine SC12_00005S1.4 Cours par correspondance / Études indépendantes SC12_00006S1.5 Cours de transition donnant droit à des crédits (voir * ci-dessous) SC12_00007S1.6 Cours de liaison ne donnant pas droit à des crédits (voir * / note 1 ci-dessous) SC12_00008S1.7 Total, EQM éducation permanente SC12_00009S

.....(somme des postes 1.1 à 1.6)1.8 Formation de base en lecture et en calcul pour parents, para 3(2), Règ 09/10 sur EQM SC12_00010S1.9 Prog de rattrapage de 7e et 8e pour la formation de base en lecture et en calcul SC12_00011E1.10 Prog de rattrapage de 9e et 10e en lecture et calcul ne donnant pas droit à des crédits SC12_00012S1.11 Total, EQM au titre de l'éducation permanente incluant lecture et calcul SC12_00013C

.....(somme des postes 1.7 à 1.10)

2 Effectif quotidien moyen des cours d'été 2.1 Élémentaire : Élèves ayant un handicap de dévelopement SC12_00014E2.2 Secondaire : Élèves inscrits à un cours donnant droit à un crédit SC12_00015S2.3 Cours de transition donnant droit à des crédits (voir * ci-dessous) SC12_00016S2.4 Cours de liaison ne donnant pas droit à des crédits (voir la note 1 ci-dessous) SC12_00017S2.5 Total partiel SC12_00018C

.....(postes 2.1 à 2.4)2.6 Prog de rattrapage de 7e et 8e pour la formation de base en lecture et en calcul SC12_00019E2.7 Prog de rattrapage de 9e et 10e en lecture et calcul ne donnant pas droit à des crédits SC12_00020S2.8 Total, EQM des cours d'été SC12_00021C

.....(postes 2.5 à 2.7)

3 Reconnaissance des acquis (RDA)(Cette section s'applique à la RDA pour les élèves expérimentés tel que défini à la section 6.6 du document "Les écoles secondaires del'Ontario, de la 9e à la 12e année". Les évaluations sont limités à une seule évaluation par éléve durant le calendier)

3.1 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention de crédits de 9e et 10e année SC12_00077S3.2 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention d'equivalences de crédits de 11e et 12e année SC12_00078S3.3 Nombre de revendications réglées de crédits de 11e et 12e année SC12_00079S

(lorsque la revendication est pour une fraction de crédit, la revendication de crédit doit être attribuée de façon proportionnelle)

* Article 5.6 «Les écoles secondaires de l'Ontario de la 9e à la 12e année, Préparation au diplôme d'études secondaire 1999»

Note 1 : Pour les élèves inscrits en 9e en 10-11 et qui ont été fortement encouragés à terminer avec succès un cours supplémentaire d'une durée max de 30 heures avant de transférer d'un type de cours en 9e à celui offertdans la même matière en 10e

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 13 - Effectif de jourEffectif par années d'études

31 OCTOBRE

Élémentaire Nombre d'élèves à tempsplein

Nombre d'élèves à mi-temps

Nombre d'élèves à tempspartiel

EPT des élèves à tempspartiel

EPT

1.1 Maternelle (Mat) SC13_00001E SC13_00002E SC13_00003E SC13_00004E SC13_00121E

1.2 Jardin d'enfants (JE) SC13_00009E SC13_00010E SC13_00011E SC13_00012E SC13_00300E

1.3 De la 1re à la 3e année SC13_00017E SC13_00019E SC13_00020E SC13_00301E

1.4 De la 4e à la 8e année SC13_00025E SC13_00027E SC13_00028E SC13_00125E

1.5 Total de l'élémentaire (moins de21 ans)

SC13_00033E SC13_00034E SC13_00035E SC13_00036E SC13_00302E

1.5.1 Élémentaire (21 ans et plus) SC13_00321E SC13_00329E SC13_00323E SC13_00324E

Secondaire1.6 De la 9e année au 12e(moins de

21 ans)SC13_00041S SC13_00042S SC13_00043S SC13_00140S

1.7 De la 9e année au 12e (21 ans etplus)

SC13_00047S SC13_00048S SC13_00049S SC13_00168S

. . . . . . _____________

31 MARS

Élémentaire Nombre d'élèves à tempsplein




EPT

1.8 Maternelle (Mat) SC13_00005E SC13_00006E SC13_00007E SC13_00008E SC13_00129E

1.9 Jardin d'enfants (JE) SC13_00013E SC13_00014E SC13_00015E SC13_00016E SC13_00303E

1.10 De la 1re à la 3e année SC13_00021E SC13_00023E SC13_00024E SC13_00304E

1.11 De la 4e à la 8e année SC13_00029E SC13_00031E SC13_00032E SC13_00133E

1.12 Total de l'élémentaire (moins de21 ans)


1.12.1 Élémentaire (21 ans et plus) SC13_00325E SC13_00327E SC13_00328E SC13_00330E

Secondaire1.13 De la 9e année au 12e (moins de

21 ans)SC13_00044S SC13_00045S SC13_00046S SC13_00148S


SC13_00050S SC13_00051S SC13_00052S SC13_00176S

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 13 - Effectif de jourAutres élèves

31 OCTOBRENombre d'élèves à temps

pleinNombre d'élèves à mi-

tempsNombre d'élèves à temps

partielEPT des élèves à temps

partiel EPT

ÉlémentaireÉlèves de moins de 21

2.1 Gouv. du Canada SC13_00053E SC13_00054E SC13_00055E SC13_00056E .

2.2 Visa SC13_00061E SC13_00062E SC13_00063E SC13_00064E .

2.3 Autres SC13_00069E SC13_00070E SC13_00071E SC13_00072E .

2.3.1 Total élémentaire (moins de 21ans)


Élèves 21 ans et plus

2.4.1 Gouv. du Canada SC13_00331E SC13_00334E SC13_00337E SC13_00340E .

2.4.2 Visa SC13_00332E SC13_00335E SC13_00338E SC13_00341E .

2.4.3 Autres SC13_00333E SC13_00336E SC13_00339E SC13_00342E .

2.4.4 Total élémentaire (21 ans et plus) SC13_00358E SC13_00359E SC13_00360E SC13_00361E SC13_00362E

SecondaireÉlèves de moins de 21

2.5 Gouv. du Canada SC13_00085S SC13_00086S SC13_00087S SC13_00142S

2.6 Visa SC13_00091S SC13_00092S SC13_00093S SC13_00144S

2.7 Autres SC13_00097S SC13_00098S SC13_00099S SC13_00146S





. . . . . . _____________

31 MARSNombre d'élèves à temps

pleinNombre d'élèves à mi-

tempsNombre d'élèves à temps

partielEPT des élèves à temps

partiel EPT

ÉlémentaireÉlèves de moins de 21

2.11 Gouv. du Canada SC13_00057E SC13_00058E SC13_00059E SC13_00060E .

2.12 Visa SC13_00065E SC13_00066E SC13_00067E SC13_00068E .

2.13 Autres SC13_00073E SC13_00074E SC13_00075E SC13_00076E .

2.13.1 Total élémentaire (moins de 21ans)



2.14.1 Gouv. du Canada SC13_00343E SC13_00346E SC13_00349E SC13_00352E .

2.14.2 Visa SC13_00344E SC13_00347E SC13_00350E SC13_00353E .

2.14.3 Autres SC13_00345E SC13_00348E SC13_00351E SC13_00354E .

2.14.4 Total élémentaire (21 ans et plus) SC13_00363E SC13_00364E SC13_00365E SC13_00366E SC13_00367E

SecondaireÉlèves de moins de 21








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Tableau 13 - Effectif de jour3 Effectif Quotidien Moyen

Élèves du conseil Autres élèves TotalÉlémentaire

3.1 Maternelle SC13_00306E . .3.2 Jardin d'enfants SC13_00307E . __________3.3 1 à la 3 année SC13_00308E . .3.4 4 à la 8 année SC13_00309E . .3.5 École de jour à l'élémentaire SC13_00137E SC13_00138E SC13_00139E

Secondaire - élèves de moins de 213.6 École de jour au secondaire - de la 9e année au 12e SC13_00156S SC13_00157S SC13_00158S3.7 Cours d'études personnelles SC13_00159S SC13_00160S SC13_00161S3.8 Total de l'école de jour au secondaire SC13_00162S SC13_00163S SC13_00164S

3.9 Total école de jour SC13_00165C SC13_00166C SC13_00167C

3.10 Élémentaire - 21 ans et plus SC13_00355E SC13_00356E SC13_00357E

Secondaire - élèves 21 ans et plus3.11 École de jour au secondaire - de la 9e année au 12e SC13_00184S SC13_00185S SC13_00186S3.12 Cours d'études personnelles SC13_00187S SC13_00188S SC13_00189S3.13 Total école de jour des élèves adultes SC13_00190S SC13_00191S SC13_00192S

EQM des écoles pilot destinées aux jardins d'enfants à temps pleinNombre d'élèves à temps plein Nombre d'élèves à temps plein EQM

31 octobre 31 mars4.1 Maternelle (Mat) SC13_00368E SC13_00369E SC13_00370E4.2 Jardin d'enfants (JE) SC13_00371E SC13_00372E SC13_00373E4.3 Total SC13_00374E SC13_00375E SC13_00376E

2010-10-22 09:24 AM

Tableau 13PROJ - Projection de l'effectif de jour - 2011-12

Nombre d'élèves à tempsplein




EPT

1 Élèves du conseil

31 octobreÉlémentaire

1.1 Maternelle (Mat) SC13P00001E SC13P00002E SC13P00003E SC13P00004E SC13P00121E

1.2 Jardin d'enfants (JE) SC13P00009E SC13P00010E SC13P00011E SC13P00012E SC13P00300E

1.3 De la 1re à la 3e année SC13P00017E SC13P00019E SC13P00020E SC13P00301E

1.4 De la 4e à la 8e année SC13P00025E SC13P00027E SC13P00028E SC13P00125E

1.5 Total de l'élémentaire SC13P00033E SC13P00034E SC13P00035E SC13P00036E SC13P00302E


21 ans)SC13P00041S SC13P00042S SC13P00043S SC13P00140S


SC13P00047S SC13P00048S SC13P00049S SC13P00168S

31 marsÉlémentaire

1.8 Maternelle (Mat) SC13P00005E SC13P00006E SC13P00007E SC13P00008E SC13P00129E

1.9 Jardin d'enfants (JE) SC13P00013E SC13P00014E SC13P00015E SC13P00016E SC13P00303E

1.10 De la 1re à la 3e année SC13P00021E SC13P00023E SC13P00024E SC13P00304E

1.11 De la 4e à la 8e année SC13P00029E SC13P00031E SC13P00032E SC13P00133E



21 ans)SC13P00044S SC13P00045S SC13P00046S SC13P00148S


SC13P00050S SC13P00051S SC13P00052S SC13P00176S

Nombre d'élèves à tempsplein




EPT

2 Autres élèves

31 octobreÉlémentaire

2.1 Gouv. du Canada SC13P00053E SC13P00054E SC13P00055E SC13P00056E

2.2 Visa SC13P00061E SC13P00062E SC13P00063E SC13P00064E

2.3 Autre SC13P00069E SC13P00070E SC13P00071E SC13P00072E


SecondaireÉlèves moins de 21 ans

2.5 Gouv. du Canada SC13P00085S SC13P00086S SC13P00087S SC13P00142S

2.6 Visa SC13P00091S SC13P00092S SC13P00093S SC13P00144S

2.7 Autre SC13P00097S SC13P00098S SC13P00099S SC13P00146S





31 marsElementaire

2.11 Gouv. du Canada SC13P00057E SC13P00058E SC13P00059E SC13P00060E

2.12 Visa SC13P00065E SC13P00066E SC13P00067E SC13P00068E

2.13 Autre SC13P00073E SC13P00074E SC13P00075E SC13P00076E


SecondaireÉlèves moins de 21 ans






2010-10-22 09:24 AM



2010-10-22 09:24 AM

Schedule 13PROJ - Projection de l'effectif de jourÉlèves du conseil Autres élèves Total

3 Projection de l'effectif quotidien moyen 2011-12

Élémentaire3.1 Maternelle (Mat) SC13P00306E3.2 Jardin d'enfants (JE) SC13P00307E3.3 De la 1re à la 3e année SC13P00308E3.4 De la 4e à la 8e année SC13P00309E3.5 Jour des écoles élémentaires SC13P00137E SC13P00138E SC13P00139E

Secondaire - Élèves moins de 21 ans3.6 Jour des écoles secondaires - De la 9e à la 12e année SC13P00156S SC13P00157S SC13P00158S3.7 Cours d'études personnelles SC13P00159S SC13P00160S SC13P00161S3.8 Total de jour des écoles secondaires SC13P00162S SC13P00163S SC13P00164S

3.9 Total école de jour SC13P00165C SC13P00166C SC13P00167C

Secondaire - Élèves 21 ans et plus3.10 Jour des écoles secondaires - De la 9e à la 12e année SC13P00184S SC13P00185S SC13P00186S3.11 Cours d'études personnelles SC13P00187S SC13P00188S SC13P00189S3.12 Total école de jour des élèves adultes SC13P00190S SC13P00191S SC13P00192S

2010-10-22 09:24 AM

Schedule 13PROJ - Projection de l'effectif de jourÉlèves du conseil Autres élèves Total


Élémentaire4.1 Maternelle (Mat) SC13P00310E . .4.2 Jardin d'enfants (JE) SC13P00313E . .4.3 De la 1re à la 3e année SC13P00316E . .4.4 De la 4e à la 8e année SC13P00319E . .4.5 Jour des écoles élémentaires SC13P00322E SC13P00325E SC13P00328E














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Tableau 14 - Fonds générés par les écolesPour l'exercice se terminant le 31 août 2011

Élémentaire SecondaireCol.1 Col.2

1 FONDS DES ÉCOLES - REVENUS/REVENUS REPORTÉS1.1 Visites sur place/excursions (droits d'entrée, transport et hébergement compris) SC14_00001C SC14_00002C

1.2 Collecte de fonds au profit d'oeuvres caritatives externes SC14_00003C SC14_00004C

1.3 Activités et ressources des éléves (droits de scolarité compris) SC14_00005C SC14_00006C

1.4 Autres SC14_00007C SC14_00008C

1.5 Total partiel (revenus tabl. 9) SC14_00009C SC14_00010C

1.6 Collecte de fonds - biens immobilisés SC14_00011C SC14_00012C

1.7 Total partiel (revenus reportés tabl. 5.1) SC14_00013C SC14_00014C

1.8 TOTAL FONDS DES ÉCOLES - REVENUS/REVENUS REPORTÉS SC14_00015C SC14_00016C

2 FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES - CHARGES / DÉPENSES2.1 Visites sur place/excursions (droits d'entrée, transport et hébergement compris) SC14_00017C SC14_00018C

2.2 Dons à des oeuvres caritatives externes SC14_00019C SC14_00020C

2.3 Activités et ressources des élèves (ressources et fournitures scolaires, ressources de la bilbliothèque et activités sportives) SC14_00021C SC14_00022C

2.4 Autres SC14_00023C SC14_00024C

2.5 Total partiel (aux frais Tableau 10, ligne 79, col 5) SC14_00025C SC14_00026C

2.6 Immobilisations SC14_00027C SC14_00028C

2.7 Total partiel Le total des Col. 1 et 2 doit être égal à l'Annexe 3, Budget des dépenses en immobilisations, page 2, ligne2.21, col. 8

SC14_00029C SC14_00030C

2.8 TOTAL DES FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES - CHARGES / DÉPENSES SC14_00031C SC14_00032C

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Section 1A - Sommaire des éléments

ALLOCATION DE FONCTIONNEMENT - Page 1

Élément fonctionnement général (avant redressement des immobilisations et portion des intérêts)1.1 Subvention de base - eleves SE01_00049C1.1.1 Subvention de base - ecoles SE01_00073C1.2 Éducation de l'enfance en difficulté SE01_00009C1.3 Enseignement des langues SE01_00010C1.4 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées et allocation pour écoles excentrées (appuyées) SE01_00011C1.5 Conseils ruraux et éloignés SE01_00012C1.5.1 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE01_00085C1.6 Programmes d'aide à l'apprentissage SE01_00013C1.7 Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été, y compris les langues internationales et RDA SE01_00014C1.8 Ajustement des coût et qualifications et expérience du personnel enseignant. SE01_00015C1.8.1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) SE01_00094C1.9 Transport des élèves SE01_00017C1.10 Administration et gestion SE01_00018C1.11 Fonctionnement des écoles SE01_00019C1.11.1 Utilisation communautaire des écoles SE01_00093C1.11.2 - déplacement et crédit-bail SE01_00163C

....Moindre du tableau 3, Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, poste 5, col. 2 et somme des poste 5.1 à 5.4, col. 21.12 Redressement pour baisse des effectifs SE01_00050C1.13 L'amélioration des programmes SE01_00080C1.14 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits SE01_00081C1.15 Sécurité dans les écoles SE01_00095C1.16 Financement permanent de la dette NFP SE01_00051C1.17 Total partiel: Élément fonctionnement géneral (avant redressement des immobilisations) SE01_00106C

.....(Somme des postes 1.1 à 1.16)

Déduire : Redressement des immobilisations1.18 Immobilisations corporelles mineures SE01_00107C

...(Calculées sur la base de 2,5 % du poste 1.17)

1.19 Total : Élément fonctionnement général SE01_00108C

1.20 Total : Allocation de fonctionnement (avant les économies de la grève ou du lock-out) SE01_00164C...(Somme des postes 1.19 et 1.20)

Déduire: Économies de grève et de lockout:1.22 Traitements, salaires et avantages sociaux qui ne sont pas versés en raison d'une grève ou d'un lockout SE01_00032C1.23 Dépenses approuvées par la ministre qui sont attribuées à une grève ou à un lockout SE01_00033C1.24 Économies de grève et de lockout SE01_00034C

.....(poste 1.22 moins poste 1.23)

1.35 TOTAL : ALLOCATION DE FONCTIONNEMENT SE01_00110C...(Somme des postes 1.19 et 1.20)

ÉLÉMENT IMMOBILISATIONS

Subventions d'immobilisations1.60 Subventions d'immobilisations SE01_00111C

...(Tiré du tableau 3, Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, ligne 11)1.61 Immobilisations corporelles mineures SE01_00107C

...(Poste 1.18)1.62 Réfection des écoles SE01_00023C1.63 Intérêts à court terme sur les immobilisations SE01_00112C

..... Section 11, poste 11.30.14 + 11.90.12 + 11.90.151.64 Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts SE01_00109C

...(Section 12, col. 5, poste 12.17 - poste 12.16.1)1.65 Paiement d'intérêts sur le Contrat de location-acquisition pluriannuel - Destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE01_00183E

1.75 TOTAL - IMMOBILISATIONS SE01_00114C.....(Somme des postes 1.60 à 1.65)

1.80 TOTAL ÉLÉMENT SE01_00115C...(Somme des postes 1.35 et 1.75)

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Section 1A - Sommaire des éléments

Affectation passée aux revenus, aux revenus reportés et aux apports en capital reportés - Page 2Montant passé aux revenus (tableau 9)

1.81 Recettes fiscales (tirées de la section 1B, poste 1.43) passées au tableau 9, page 1, ligne 3.1) SE01_00118C

1.82 Subventions (poste 1.35 moins poste 1.81 et Tableau 5.1, poste 1.5,col 2, passées au tableau 9, page 1, ligne 1.1) SE01_00119C

1.83 Élément fonctionnement (à l'exception de l'élément EED et élément vérification interne passé aux revenus reportés) SE01_00120C

...(Somme des postes 1.81 et 1.82)

1.84 Montant passé aux revenus reportés (tableau 5.1) SE01_00121C

.....(Section 2, poste 2.13 + Section 10, poste 10.41.4 + poste 1.75 - poste 1.60, passé au tableau 5.1, lignes 1.5 et 2.7, col. 2)

1.85 Montant passé aux apports en capital reportés (tableau 5.3) SE01_00122C

...(Poste 1.60 passé au tableau 5.3, ligne 1.7, col. 2)

1.86 TOTAL ÉLÉMENT SE01_00123C

...(Somme des postes 1.83, 1.84 et 1.85)

Élément fonctionnement à utiliser dans les calculs aux fins de conformité1.90 Élément fonctionnement géneral (avant redressement des immobilisations) SE01_00116C

...(Poste 1.17)

Déduire: Économies de grève et de lockout:1.91 Économies de grève et de lockout SE01_00165C


1.92 TOTAL : ÉLÉMENT FONCTIONNEMENT À UTILISER DANS LES CALCULS AUX FINS DE CONFORMITÉ SE01_00117C


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Section 1B - Sommaire des paiements de transfert

ALLOCATION AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT

1.1 Subvention de base - eleves SE01_00049C1.2 Subvention de base - ecoles SE01_00073C1.3 Éducation de l'enfance en difficulté SE01_00009C1.4 Enseignement des langues SE01_00010C1.5 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées et excentrées (appuyées) SE01_00011C1.6 Conseils ruraux et éloignés SE01_00012C1.7 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE01_00085C1.8 Programmes d'aide à l'apprentissage SE01_00013C1.9 Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été, y compris les langues internationales et RDA SE01_00014C1.10 Ajustement des coût et qualifications et expérience du personnel enseignant. SE01_00015C1.11 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) SE01_00094C1.12 Transport des élèves SE01_00017C1.13 Administration et gestion SE01_00018C1.14 Fonctionnement des écoles SE01_00019C1.15 Utilisation communautaire des écoles SE01_00093C1.16 Redressement pour baisse des effectifs SE01_00050C1.17 l'amélioration des programmes SE01_00080C1.18 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits SE01_00081C1.19 Sécurité dans les écoles SE01_00095C1.20 Financement permanent de la dette NFP SE01_00051C1.21 Réfection des écoles SE01_00023C1.22 Locaux temporaires - réinstallation et location SE01_00163C1.23 Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts1.24 .....OOF (de la Section 12, ligne 12.16, col 5) SE01_00125C1.25 .....Non-OPF (de la Section 12, ligne 12.18, col 5) SE01_00126C1.26 .....Intérêts à court terme sur les immobilisations SE01_00142C1.26.1 .....Paiement d'intérêts sur le Contrat de location-acquisition de l'année courante - Destinées aux jardins d'enfants à temps

plein (Section 11, poste 11.90.20)SE01_00184E

1.27 Total : Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts SE01_00127C1.28 SOUS-TOTAL : ALLOCATION AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS SE01_00128C

.....(Somme des postes 1.1 à 1.26.1)

Déduire: Recettes fiscales1.40 Recettes fiscales déduction faite des coûts d'élection SE01_00030C1.41 Rajustement aux recettes fiscales pour l'écart de l'année civile 2010 (non disponible pour Prévisions budgétaires révisées)1.42 Particuliers - écoles de jour, résidents de l'Ontario SE01_00031C1.43 Total: Recettes fiscales SE01_00129C

...(Somme des postes 1.40 et 1.42)

Déduire: Économies de grève et de lockout:1.45 Traitements, salaires et avantages sociaux qui ne sont pas versés en raison d'une grève ou d'un lockout SE01_00130C1.46 Dépenses approuvées par la ministre qui sont attribuées à une grève ou à un lockout SE01_00131C1.47 Économies de grève et de lockout SE01_00034C

Redressement des affectations ministérielles (réservé au Ministère)1.48 SE01_00153C SE01_00132C

1.49 TOTAL : SUBVENTIONS AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS DUCAPITAL

SE01_00133C

........(Poste 1.28 moins (Somme des postes 1.43 et 1.47) plus 1.48

AJUSTEMENTS DU CAPITAL1.51 Subventions en immobilisations - Destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE01_00144C

.....Tableau 3 page 3, poste 11 - Section 11, poste 11.90.2.4 + Section 11, poste 11.90.201.53 Recouvrement des réserves de BNP SE01_00146C

Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion du principal1.55 .....OOF (de la Section 12, ligne 12.15, col 4) SE01_00138C1.56 .....Non-OPF y compris contributions au fonds d'amortissement (de la Section 12, ligne 12.16, col 5 et col 7) SE01_00139C1.57 .....Remboursements pour la dette au titre des immob.(de la Section 12, ligne 12.13, col 2) SE01_00140C1.60 Total des remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion du principal SE01_00141C


1.65 TOTAL : BASE AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS PAR LEMINISTÈRE

SE01_00137C

2010-10-22 09:24 AM

.....(Postes 1.49 +1.51 + 1.52 + 1.53 +1.60)

Redressement des paiements de transfert du Ministère (réservé à l'usage du Ministère)1.7 Financement permanent des paiements NFP (poste 1.20 négatif) SE01_00134C1.71 Paiements de soutien de la créance au titre du capital - OAF (postes négatifs 1.24 et 1.55) SE01_00135C1.72 Subventions en immobilisations (somme négative des postes 1.51, 1.53 et 1.26.1) SE01_00149C1.73 Remboursements pour la dette au titre des immob.( (poste 1.57 Négatif ) SE01_00147C1.74 Rajustement total du Ministère SE01_00150C


1.80 BASE TOTAL aux fins des paiements de transfert mensuels SE01_00152C.....(Poste 1.65 - poste 1.74)

Réservé au Ministère

Vote 10201(SBOG)

2.1 Base (postes 1.28 -1.20 - 1.22 - 1.26.1) SE01_00166C

2.2 OOF - portion des intérêts (poste 1.24) SE01_00167C

2.3 Financement permanent de la dette (poste 1.20) SE01_00168C

2.4 .....Total partiel SE01_00169C

Vote 10203 (SBCG)

2.5 Base (postes 1.22 + 1.56) SE01_00170C

2.6 Subventions d'immobilisations (poste 1.72) SE01_00171C

2.7 OOF - portion du principal (poste 1.71) SE01_00172C

2.8 Remboursements pour la dette au titre des immob. (poste 1.73) SE01_00176C

2.8 .....Total partiel SE01_00173C

2.9 Total SE01_00174C

....égale au poste 1.65

2010-10-22 09:24 AM

Section 1.1 - Subvention de base - Eleves

____EQM____ Montant par élève ___Total___1.1.0 Subvention de base - Élémentaire - Primaire (M à 3e)1.1.1 Montant de base - M à 3e SE01_00161E SE01_00160E SE01_00162E1.1.2 Allocation de base pour les élèves - Élémentaire - moyen-intermédiaire (4e à 8e année)1.1.3 Montant de base - 4e à la 8e SE01_00157E SE01_00158E SE01_00159E1.1.4 Total élément éducation de base - Élémentaire SE01_00004E

1.1.5 Subvention de base - Secondaire1.1.6 Montant de base SE01_00005S SE01_00046S SE01_00006S1.1.7 Total élément éducation de base - Secondaire SE01_00008S

1.1.8 Total de la subvention de base - eleves SE01_00048C.....poste 1.1.4 + poste 1.1.7

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Section 1.3 Subvention de base pour les Écoles

Subvention de base pour les Écoles - élémentaires

1.3.1 Nombre d'écoles élémentaires pour lesquelles des élèves suivaient des programmes d'école de jour pendant l'année scolaireen cours(Annex C, Poste 12, Col. élém )

SE01300001E

1.3.2 EQM des écoles de jour élémentaires du conseil (Annexe C, Poste 13, Col. élém ) SE01300002E1.3.3 Montant pour les directrices et directeurs d'école ((Annexe C, Poste 14, Col.élém ) SE01300009E1.3.4 Montant pour les directrices et directeurs adjoints (annexe C, Poste 15, Col. élém ) SE01300010E

Col. A

1.3.5 Montant pour directeur d'école (poste 1.3.2 x col. A) SE01300003E SE01300004E1.3.6 Montant pour directeur adjoint (poste 1.3.3 x col. A) SE01300005E SE01300006E1.3.7 Montant pour personnel de soutien (poste 1.3.4 x col. A) SE01300007E SE01300008E1.3.8 Montant pour fournitures scolaires (annexe C, poste 16, col. élém) SE01300011E1.3.9 Total de montant de la subvention de base pour ecoles elementaires SE01300012E

.....(somme des postes 1.3.5 à 1.3.8)

Subvention de base pour les Écoles - secondaires

1.3.10 Nombre d'ecoles secondaires dans lesquelles des eleves ont suivi des programmes d'ecoles de jour pour l'annee scolaire encours(annexe C, poste 12, col. sec)

SE01300013S

1.3.11 Nombre de directeurs du secondaire financés (annexe C, poste 13, col. sec.) SE01300014S1.3.12 Nombre de directeurs adjoints du secondaire financés (annexe C, poste 14, col. sec.) SE01300021S1.3.13 Nombre de membres du personnel de soutien du secondaire financés (annexe C, poste 15, col. sec.) SE01300022S

Col. A

1.3.14 Montant pour directeur d'école (poste 1.3.11 x col. A) SE01300015S SE01300016S1.3.15 Montant pour directeur adjoint (poste 1.3.12 x col. A) SE01300017S SE01300018S1.3.16 Montant pour personnel de soutien (poste 1.3.13 x col. A) SE01300019S SE01300020S1.3.17 Montant pour fournitures scolaires (annexe C, poste 16, sec col.) SE01300023S1.3.18 Total de montant de la subvention de base pour ecoles secondaires SE01300024S

....(Somme de 1.3.14 à 1.3.17)

1.3.19 Montant total de la subvention de base versée aux écoles SE01300025C.....(Somme de 1.3.9 à 1.3.18)

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Section 2 - L'éducation de l'enfance en difficulté__Élémentaire__ __Secondaire__ ___Total___

AGED2.1 Total - élément AGED SE02_00007E SE02_00008S SE02_00009C

.....(Élé: (M à 3e EQM x Col. A) + (4e à la 8e EQM x Col. B))Col. A Col. B

SE02_00100E SE02_00101E.....(Sec: EQM secondaire x Col. A)

Col. A Col. BSE02_00102S

Montant du matériel spécialisé pour l'EED2.2.1 Montant des réclamations SE02_00010E SE02_00011S SE02_00012C

2.2.2 Montant de le conseil scolaire SE02_00145E SE02_00146S SE02_00136C

2.2.3 Montant par élève pour l'EED SE02_00141C SE02_00147E SE02_00148S SE02_00142C

2.2.4 Total du montant pour l'EED SE02_00149E SE02_00150S SE02_00143C

Montant pour les besoins élevés Col. B

2.3 Montant par élève pour les besoins élevés SE02_00123CTableau XX, Col. X, Règlement sur les subventions 2010-2011

2.3.1 Montant pour les besoins élevés - 2010-11 SE02_00129C.....Poste 2.3, col. B x total EQM, élèves du conseil, annexe 13, poste 3.9

2.3.2a Total du montant pour les besoins élevés de l'année précédente SE02_00130C.....(poste 2.3.3 des estimations révisées de 2009/10)

2.3.2b Montant d'ajustement pour le total du montant pour les besoins élevés de l'annéeprécédente

SE02_00131C

2.3.2 2009-10 Total du montant pour les besoins élevés SE02_00126C....(Poste 2.3.2a + Poste 2.3.2b, 0 si le montant est négatif)

2.3.3 Effectif 2010/2011 basé sur le montant pour les besoins élevés SE02_00132C.....Si le poste 2.3.1 est inférieur au poste 2.3.2, alors le poste 2.3.2 - (poste 2.3.2 - poste2.3.1) x 0,5, autrement le poste 2.3.1

2.3.4 Besoin élevé - Mesures du montant de variabilité SE02_00133C....Tableau X , col. X + col. Y du Règl. sur les subventions de 2010-2011

2.3.5 Total du montant pour les besoins élevés (Remarque 1) SE02_00013E SE02_00014S SE02_00015C94.89% du poste 2.3.3 + poste 2.3.4

2.4 Montant approuvé d' pour cas spéciaux SE02_00025E SE02_00026S SE02_00027C

2.5 Total élément pour les besoins élevés incluant les cas spéciaux (Somme des postes 2.3.5et 2.4)

SE02_00028E SE02_00029S SE02_00030C

Montant pour les installations de l'article 232.6 Salaires et fournitures dans les établissements approuvés SE02_00031E SE02_00032S SE02_00033C

2.7 Mobilier et matériel dans les établissements approuvés SE02_00034E SE02_00035S SE02_00036C

2.8 Coûts approuvés aux termes du paragraphe 23(5) SE02_00037E SE02_00038S SE02_00039C

2.9 Total du montant pour les installations de l'article 23 (somme des postes 2.6, 2,7 et 2.8) SE02_00040E SE02_00041S SE02_00042C

Expertise en comportement2.10 Montant de le conseil scolaire SE02_00151E SE02_00152S SE02_00137C

2.11 Montant de l'expertise en comportement par élève SE02_00138C SE02_00153E SE02_00154S SE02_00139C

2.12 Total du montant de l'expertise en comportement (somme des postes 2.10 et 2.11) SE02_00155E SE02_00156S SE02_00140C

2.13 Total - Élément éducation de l'enfance en difficulté SE02_00046E SE02_00047S SE02_00048C.....(poste 2.1 + 2.2.4 + 2.5 + 2.9 + 2.12)

Note 1 : Le total du montant pour besoins élevés devrait être affecté aux paliers élémentaire et secondaire en utilisant la proportion d'élèves ayant des besoins élevés inscrits dans chaque palier.Note 2: Les données de 2010-2011 sont préchargées en fonction des Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010 présentées par le Ministère. Les conseils peuvent utiliser la cellule réservée au redressement pour tenir

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compte des chiffres des étatsfinancier de 2009-2010.

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Section 3 - Élément enseignement des languesAllocation pour l'enseignement de la langue française

Français langue seconde (conseils de langue anglaise seulement) Colonne 1 Colonne 2 Colonne 33.1 Élémentaire

Durée quotidienne moyenne du programme Effectif 31 oct. Facteur Calcul de l'élément20 - 59 minutes (4 à 8 année) SE03_00001E SE03_00413E SE03_00002E60 - 149 minutes (4 à 8 année) SE03_00003E SE03_00414E SE03_00004E150 minutes ou plus (1 à 8 année) SE03_00005E SE03_00415E SE03_00006E75 minutes ou plus (Mat. et JE) SE03_00007E SE03_00416E SE03_00008ETotal - élémentaire SE03_00009E

3.2 Secondaire (à l'exception des élèves 21 ans et plus) Crédits des élèves FacteurFrançais (9 et 10 année) SE03_00010S SE03_00417S SE03_00011SFrançais (11, 12 année) SE03_00012S SE03_00418S SE03_00013SMatière autre que le français mais enseignée en français (9 et 10 année) SE03_00014S SE03_00419S SE03_00015SMatière autre que le français mais enseignée en français (11, 12 année) SE03_00016S SE03_00420S SE03_00017STotal - secondaire SE03_00018S

3.3 Total - Élément français langue seconde (poste 3.1 et poste 3.2) SE03_00019C

Français langue première (conseils de langue française seulement)3.7 Nombre d'élèves à l'élémentaire au 31 oct. SE03_00055E SE03_00425E SE03_00056E3.8 EQM de jour des écoles secondaires des élèves du conseil SE03_00057S SE03_00426S SE03_00058S3.9 Élément (poste 3.7 + poste 3.8) SE03_00059C

3.10 Démarrage Montant par écoleNombre de nouvelles écoles élémentaires gérées par le conseil à partir de sept. SE03_00060E SE03_00427E SE03_00061E

3.11 Total - Élément français langue première (poste 3.9 + poste 3.10) SE03_00062C

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Section 3 - ESL / ESD / PDF

Cours de langue en anglais - ESL /ESD (Conseils de langues anglaises seulement)

3.12 Nombre d'élèves du conseil inscrits au 31 octobre qui satisfont aux critères d'admissibilité prescrits au par. 27 du Règl. de l'Ont. et qui sont arrivés au Canada:


Élémentaire Secondaire Élémentaire Secondaire ___Total___3.12.1 Entre le 1er sept. 2009 et le 31 oct. 2010 SE03_00031E SE03_00032S SE03_00033E SE03_00034S SE03_00035C

3.12.2 Entre le 1er sept. 2008 et le 31 août 2009 SE03_00036E SE03_00037S SE03_00038E SE03_00039S SE03_00040C



3.12.5 Total - effectif pondéré SE03_00046E SE03_00047S SE03_00048C

3.13 Tableau XX du Règ. de Subvention de l'Ont.(Remarque 1)

SE03_00049E SE03_00050S SE03_00051C

Col. A Col. B

3.14 Total - Élément ESL / ESD (poste 3.13 + poste3.12.5, Col. 3 x Col. A + poste 3.12.5 Col. 4 xCol. B)

SE03_00432E SE03_00433S SE03_00052E SE03_00053S SE03_00054C

.

Programme d'appui aux nouveaux arrivants (PANA)- Conseils de langue française seulement

3.15 Nombre d'élèves du conseil inscrits au 31 octobre qui satisfont aux critères d'admissibilité prescrits au par. 30(3) et 30(4) du Règl. de l'Ont. et qui sont arrivésau Canada:

Col. 1 Col. 2 Col .3 Col .4 Col .5

Élémentaire Secondaire Élémentaire Secondaire ___Total___3.15.1 Entre le 1er sept. 2009 et le 31 oct. 2010 SE03_00366E SE03_00367S SE03_00368E SE03_00369S SE03_00370C




3.15.5 Total - effectif pondéré SE03_00381E SE03_00382S SE03_00383C

Col. A Col. B

3.16 Total - Élément PANA (poste 3.15.5, Col. 3 xCol. A + poste 3.15.5, Col. 4 x Col. B)

SE03_00438E SE03_00439S SE03_00384E SE03_00385S SE03_00386C

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Section 3 - Actualisation linguistique en français (ALF) (pour les conseils de langue française seulement) et élément total

Col .A3.17 Facteur d'assimilation (Tableau XX, colonne X du Règl. de l'Ont. sur les subventions 2010/11) SE03_00407C3.18.1 Montant par élève à l'élémentaire (poste 3.17 X EQM élém. X Col. A) SE03_00440E SE03_00408E3.18.2 Montant pour les écoles élémentaires (Section 1.3, poste 1.3.1 X Col. A) SE03_00441E SE03_00409E3.19.1 Montant par élève au secondaire (poste 3.17 X EQM élém. X Col. A) SE03_00442S SE03_00410S3.19.2 Montant pour les écoles secondaires (Section 1.3, poste 1.3.10 X Col. A) SE03_00443S SE03_00411S3.19.3 Montant basé sur l'effectif des écoles secondaires (Annexe C, poste 17) SE03_00446S3.20 Montant pour le conseil SE03_00412C

3.21 Élément ALF SE03_00365C.....(Poste 3.18.1 + 3.18.2 + 3.19.1 + 3.19.2 + 3.19.3 + 3.20)

3.22 Total élément enseignement des langues SE03_00387C.....Poste 3.3 + poste 3.11 + poste 3.14 + poste 3.16 + poste 3.21

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Section 4 - Allocation pour écoles appuyées

4.1 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées (écoles (appuyées) non comprises) SE04_00066C.....Tableau XX Col.X, Règl. des subv. 2010-2011

Élément Ressources pédagogiques pour les écoles appuyées

4.2 Somme pour les écoles appuyées - élément Ressources pédagogiques SE04_00056C.....Tableau XX, Col.X, Règl. des subv. 2010-2011

4.3 Élémentaire - Somme pour les écoles appuyées SE04_00057E....(Annexe C, poste 18 Col. élém)

4.4 Secondaire - Somme pour les écoles appuyées avent le rajustement pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnementen français

SE04_00063S

.....(Annexe C, poste 18, Col. sec.)4.5 Rajustement lié à l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français SE04_00062S

.....(Annexe C, poste 19, col. sec)4.6 Somme pour les écoles secondaires appuyées SE04_00058S

..... (poste 4.4 - poste 4.5)

4.7 Sub-Somme pour les écoles appuyées SE04_00061C......(le Poste 4.3 + le Poste 4.6)

Col. A4.8 Montant transitoire SE04_00065C SE04_00064C

......(Supérieur à (poste 4.2 - 4.7) et zéro) x (1 - col. A)

4.9 Total des allocations pour écoles appuyées SE04_00017C....(Poste 4.1 + poste 4.7+ poste 4.8)

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Section 5 - Élément conseils ruraux et éloignés

5.1 Élément petit conseil scolaire Col. A Col. B Col. C Élém Sec Total5.1.1 EQM de jour des élèves du conseil (à l'exclusion des élèves

âgés de 21 ans et plus)SE05_00059E SE05_00060S SE05_00001C

5.1.2 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM de jourest inférieur à Col. A

SE05_00017C SE05_00061E SE05_00062S

.....(Voir l'aide sur la section)5.1.3 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM de jour

est égal ou supérieur à Col. A,SE05_00017C SE05_00018C SE05_00063E SE05_00064S

mais inférieur à Col. B (Voir l'aide sur la section)5.1.4 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM de jour

est égal ou supérieur à Col. ASE05_00018C SE05_00065E SE05_00066S

.....(Voir l'aide sur la section)5.1.5 Montant total petit conseil SE05_00067E SE05_00068S SE05_00081C

.....(poste 5.1.1 x somme de (poste 5.1.2, 5.1.3 et 5.1.4)

5.2 Montant relatif à la distance5.2.1 Nombre de kilomètres au tableau XX, col. X du Règl. de

l'Ont. sur les subventions 2010-11SE05_00005C

5.2.2 Calcul de la somme par élève liée à la distance (Voir l'aidesur la section)

SE05_00069E SE05_00070S

5.2.3 Facteur urbain au tableau XX, col. X du Régl. de l'Ont. surles subventions 2010-11.

SE05_00007C

5.2.1 Somme par élève pondérée liée à la distance SE05_00071E SE05_00072S.....(poste 5.2.2 X poste 5.2.3)

5.2.5 Montant relatif à la distance pour les conseils de languesanglaises

SE05_00073E SE05_00074S SE05_00009C

.....(poste 5.1.1 X poste 5.2.4)5.2.6 Montant relatif à la distance pour les conseils scolaires de

langues françaisesSE05_00034C SE05_00075E SE05_00076S SE05_00010C

.....(poste 5.1.1 X (le plus élevé entre Col. A et le poste 5.2.4)

5.3 Montant lié à la dispersion5.3.1 Dispersion distance en kilomètres, tableau XX, Col. X du

Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2010-11.SE05_00016C

5.3.2 Somme lié à la dispersion SE05_00032C SE05_00057E SE05_00058S SE05_00077E SE05_00078S SE05_00011C.....Élém - ((poste 5.3.1 - Col. A) X poste 5.1.1 X Col. B).....Sec - ((poste 5.3.1 - Col. A) X poste 5.1.1 X Col. C)

5.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE05_00079E SE05_00080S SE05_00012C.....Somme des postes 5.1.5, 5.2.5, 5.2.6 et 5.3.2

2010-10-22 09:24 AM

Section 5A - Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille

Col. A Col. B Col. C Col. D

5.10.1 EQM de jour des élèves du conseil (à l'exclusion des élèves âgés de 21 ans etplus)

SE05A00001C

5.10.2 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE05A00002C SE05A00003C SE05A00005C SE05A00006C SE05A00004C.....(Si col. B > Col. D alors poste 5.10.1 x col. A,sinon poste 5.10.1 x col. A x 2 x (col. B - col. C, 0 si négatif))où col. B est le pourcentage déclaré au Tableau XX , col. X du Règl. sur lessubventions de 2010-2011.

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Section 6 - Élément éducation permanente et autres programmes

Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été Col. A Col. B6.1 EQM de jour - Élèves âgés de 21 ans ou plus SE06_00021C SE06_00001C6.2 EQM de l'éducation permanente (excluant la formation de base en lecture et en calcul) SE06_00022C SE06_00002C6.3 EQM des cours d'été pour 2010 (excluant la formation de base en lecture et en calcul) SE06_00023C SE06_00003C6.4 Élément éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été SE06_00005C

.....((Poste 6.1 x Col. A) + (Poste 6.2 x Col. A) + (Poste 6.3 x Col. A))

Langues internationales - Élémentaire6.6 Effectif du cours SE06_00006E6.7 Nombre de classes SE06_00007E6.8 Effectif moyen des classes SE06_00008E

.....(Poste 6.6/Poste 6.7)6.9 Nombre d'heures d'enseignement en classe pour l'année scolaire SE06_00009E6.10 Élément avant le rajustement pour les classes de petite taille SE06_00016E SE06_00010E

.....(Poste 6.9 x Col. A)6.11 Rajustement pour les classes de petite taille SE06_00018E SE06_00017E SE06_00011E

.....Si le col. A est plus grand que poste 6.8, le rajustement est égal à (col. A - poste 6.8) x Col. B x Poste 6.9,sinon le rajustement est nul

6.12 Élément langues internationales SE06_00012E.....(Poste 6.10 - Poste 6.11)

6.13 Élément RDA SE06_00019S SE06_00020S SE06_00014S.....(Poste 3.1 + Poste 3.2 Tableau 12) X Col. A)) + (Poste 3.3, Tableau 12 X Col.B)

6.14 Total - Élément éducation permanente et autres programmes SE06_00013C.....(Poste 6.4 + poste 6.12 + poste 6.13)

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Section 7 - l'ajustement des coûts relatifs aux qualifications et à l'expérience

7.1 - Élémentaire - Catégories de qualifications (à 1 déc. près)SE07_00615E Système de catégories de qualifications

Années d'exp. en enseignement ___ D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

< 1 SE07_00001E SE07_00002E SE07_00003E SE07_00004E SE07_00005E SE07_00006E SE07_00007E

1 SE07_00008E SE07_00009E SE07_00010E SE07_00011E SE07_00012E SE07_00013E SE07_00014E












> 12 SE07_00608E SE07_00609E SE07_00610E SE07_00611E SE07_00612E SE07_00613E SE07_00614E

Directeurs et Directeurs adjoints (enseignement) SE07_00092E

Total des enseignant(e)s élémentaires sur la grille SE07_00093E

7.2 - Secondaire - Catégories de qualifications (à 1 déc. près)SE07_00615S Système de catégories de qualifications

Années d'exp. en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

< 1 SE07_00094S SE07_00095S SE07_00096S SE07_00097S SE07_00098S SE07_00099S SE07_00100S

1 SE07_00101S SE07_00102S SE07_00103S SE07_00104S SE07_00105S SE07_00106S SE07_00107S












> 12 SE07_00608S SE07_00609S SE07_00610S SE07_00611S SE07_00612S SE07_00613S SE07_00614S

Directeurs et Directeurs adjoints (enseignement) SE07_00185S

Total des enseignant(e)s secondaires sur la grille SE07_00186S

2010-10-22 09:24 AM

Section 7 - l'ajustement des coûts relatifs aux qualifications et àl'expérience

Col. A M à 3e 4e à la 8e _Élémentaire_ _Secondaire_ ___Total___7.4 Nombre total d'enseignants indiqués sur la grille SE07_00093E SE07_00186S SE07_00595C7.5 Total des facteurs d'expérience (4 déc.) SE07_00341E SE07_00419S......Tableau XX du Règ. de subv. de l'Ont. 2010-11 X poste 7.1 & 7.2,respectivement7.6 Facteur d'expérience moyen (4 déc.) SE07_00424E SE07_00425S......poste 7.5 / poste 7.47.7 Élément qualifications et expérience des enseignants par élève SE07_00879E SE07_00880E SE07_00427S SE07_00597C......M à 3e - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00873E......4e à la 8e - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00874E......Secondaire - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00617S7.7.1 Allocation selon les qualifications et l'expérience de l'enseignant SE07_00881E SE07_00882E SE07_00859E SE07_00861S......poste 7.7 X EQM de jour des élèves du conseil

7.8 Élément qualifications et expérience SE07_00430E SE07_00431S SE07_00432C.....poste 7.7.1

7.9 Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté SE07_00640E SE07_00641S SE07_00642C......(Tableau XX, col. X, Règ. de subv. 2010-11 (Remarque 1).....(Répartion entre les paliers est basée sur le nombre d'élèves de jourdu conseil de moins de 21 ans)

7.10 Total - Élément l'ajustement des coûts relatifs auxqualifications et à l'expérience

SE07_00644E SE07_00645S SE07_00646C

......poste 7.8 + poste 7.9

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Section 7 - Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignantÉlém Sec. Total

7.20a Nombre d'enseignants admissibles au PIPNPE SE07_00862E SE07_00863S.....somme des ETP avec 2 ans ou moins d'expérience indiquée dans les prévisions budgétaires révisées 2009/10,Section 7, postes 7.1 et 7.2

7.20b Rajustement du nombre d'enseignants admissibles au PIPNPE (Note) SE07_00864E SE07_00865S7.20 Nombre total d'enseignants admissibles au PIPNPE SE07_00847E SE07_00848S

Poste 7.20a + Poste 7.20b

7.21 Montant du PIPNPE par enseignant SE07_00849E SE07_00850S7.22 Total du montant du PIPNPE par enseignant SE07_00851E SE07_00852S SE07_00853C

.....poste 7.20 x poste 7.21

7.23 Montant du PIPNPE au conseil SE07_00854C

7.24 PIPNPE dépenses SE07_00856C

7.25 Total de l'allocation du PIPNPE SE07_00855C.....La moindre du poste 7.24 et (poste 7.22 + poste 7.23)

Note: Les données de 2009-2010 sont préchargées en fonction des Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010 présentées par le Ministère. Les conseils peuvent utiliser la cellule réservée au redressement pour tenircompte des chiffres des étatsfinancier de 2009-2010.

2010-10-22 09:24 AM

Section 9 - Élément transport des élèves

2009-10 Prév.bud. rév.

Ajust. (Note)

Allocation basée sur les effectifs

9.1 Élément transport des élèves pour l'année précédente SE09_00103C SE09_00104C SE09_00001C....(2009/10 Prévisions budgétaires révisées, Section 9, Poste 9.18 - poste 9.17)

9.2 EQM de jour des élèves du conseil pour l'année 2010-2011 SE09_00005C...Tableau 13, Poste 3.9

9.3 EQM total de jour des élèves du conseil pour l'année 2009-2010 (2009-10 Prévisions budgétaires révisées) SE09_00004C...Section 16, Poste 16.8.3)

9.4 Facteur de rajustement de l'effectif (Si le poste 9.2 / poste 9.3 <1, puis poste 9.2 / poste 9.3 +(1 - poste 9.2 /poste 9.3 ) x 0.5, autrement poste 9.2 / poste 9.3)

SE09_00022C

9.5 Élement de transport rajusté pour le changement de l'effectif SE09_00093C...(Poste 9.1 x Poste 9.4)

Montant efficience de planification des itinéraires

9.6 Facteur d'efficacité du parcours SE09_00173C...Conformément au Tableau XX colonne X

9.7 Montant de réduction du parcours SE09_00174C...Poste 9.1 x Poste 9.6

Montant mise à jour

9.8 Élément transport des élèves en 2009-2010 SE09_00175C SE09_00179C SE09_00181C...(Prévisions budgétaires révisées 2009-2010, Section 9, poste 9.21 + Section 13, poste 13.2.4. + Section13, poste 13.3.5)

9.9 Dépenses nettes relatives au transport en 2009-2010 SE09_00178C SE09_00180C SE09_00182C...(Prévisions budgétaires révisées 2009-2010, formulaire D, Col. 1, ligne 17 + Col. 7, ligne 17 - Col. 3,ligne 17)

9.10 Excédent de l'allocation transport des élèves en 2009-2010 SE09_00184C...Poste 9.8 - poste 9.9, 0 si le montant est négatif

Col. A9.11 Rajustment pour la hausse du coût de transport incluant le prix du carburant SE09_00096C SE09_00094C

...(Poste 9.1 x Col. A)

9.12 Montant mise à jour après le nivellement de l'excédent de l'allocation de transport de l'année précédente SE09_00195C SE09_00183C...((Poste 9.11 - poste 9.10) x Col.A, 0 si le montant est négatif.)

Montant indexation en fonction du coût de l'essence

9.13 le taux du prix nominal ajusté SE09_00145C...(0,938 $ pour les conseils du Nord dont la liste figure dans les Règl. sur les subv. de 2009-2010 Section41(3) et 0,918 $ pour tous les autres conseils)

9.13.1 Le taux du prix nominal ajusté plus TVH SE09_00185C

9.14 Tarifs mensuels moyens de référence de base du carburant diesel en 2010-11... Les tarifs mensuels moyens de référence de base du carburant diesel au poste 9.14 de Septembre à Juinont été pré-rempli avec le taux du carburant diesel en moyenne en Septembre 2009 Publié sur le site Webdu ministère de l'Énergie et Infrastructure(http://www.mei.gov.on.ca/fr/energy/oilandgas/index.php?page=fuel-pricedata& fuel=dsl&year=2010),cette conclusion se fonde sur l'hypothèse que le taux de diesel de septembre restera le même en 2010-11.S'il vous plaît noter que dans les états financiers, la moyenne mensuels des taux effectifs de diesel pourSeptembre à Juin sur le site Web ci-dessus seront utilisées pour calculer le montant indexation en fonctiondu coût de l'essence et par conséquent le montant final indexation en fonction du coût de l'essence peut êtredifférente du montant calculé dans les prévisions budgétaires révisées.

Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Févr.

SE09_00133C SE09_00134C SE09_00135C SE09_00136C SE09_00137C SE09_00138C

Mars Avr. Mai Juin

2010-10-22 09:24 AM

SE09_00139C SE09_00140C SE09_00141C SE09_00142C

9.15 Pourcentage de changement net du tarif mensuel moyen de référence du carburant diesel par rapport autarif de base de référence du carburant diesel...[Poste 9.14/(1 + 13% TVH) - Poste 9.13]/Poste 9.13



Mars Avr. Mai Juin

SE09_00152C SE09_00153C SE09_00154C SE09_00155C

9.16 Montant mensuel indexation en fonction du coût de l'essence...Si le poste 9.15 est inférieur à -3 %, le montant est égal à (Poste 9.15 + 3%) x Poste 9.1 x 1 %...Si le poste 9.15 est supérieur à 3 %, le montant est égal à (Poste 9.15 - 3 %) x Poste 9.1 x 1 %...Si le poste 9.15 est dans la fourchette plus ou moins 3 %, le montant est 0.



Mars Avr. Mai Juin

SE09_00166C SE09_00167C SE09_00168C SE09_00169C

9.17 Montant total indexation en fonction du coût de l'essence SE09_00172C...Somme des postes 9.16

9.18 Élément de transport de base pour 2010-2011 SE09_00006C...(poste 9.5 + poste 9.7 + poste 9.12 + poste 9.17)

9.19 Financement du programme d'aide aux élèves provenant de conseils très isolés découlant de la fusiond'administrations scolaires

SE09_00193C

9.20 Dépenses approuvées pour le transport à destination et à partir des écoles provinciales SE09_00007C...(total de l'annexe F + total du poste 1.9, annexe F1 + poste 2)

9.21 Total - Élément transport des élèves SE09_00008C...(poste 9.18 + poste 9.19 + poste 9.20)

Note: Les données de 2009-2010 sont préchargées en fonction des Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010 présentées par le Ministère. Les conseils peuvent utiliser la cellule réservée au redressement pour tenircompte des chiffres des états financierde 2009-2010.

2010-10-22 09:24 AM

Section 10 - Allocation pour l'administration et la gestion - Rémunération des conseillers

Col. A Col. B Col. C10.2 Financement de base - conseillers10.2.1a Président et vice-président SE10_00060C10.2.1b Nombre d'autres conseillers (y compris les représentants des Premières nations) SE10_00061C10.2.1c Nombre de représentants des Premières nations SE10_00062C10.2.1 Nombre total de conseillers SE10_00063C10.2.2 Droit de base fondé sur les anciens paliers de rémunération SE10_00067C SE10_00069C

...Poste 10.2.1 x Col. A10.2.3 Allocation totale basée sur les anciens niveaux de rémunération des conseillers SE10_00068C SE10_00070C

....Poste 10.2.2 + Col. A10.3 Rémunération maximale des conseillers10.3.1 Montant de base SE10_00071C SE10_00075C

....Poste 10.2.1 x Col. A10.3.2 Montant pour président et vice-président SE10_00072C10.3.3 Montant pour la présence SE10_00073C SE10_00076C

...Poste 10.2.1. x Col. A10.3.4 Montant pour la distance SE10_00077C SE10_00078C SE10_00074C SE10_00079C

...(Si la Col. A, aire géographizue du Conseil (conformément au Tableau XX, Règlement del'Ontario 412/00)>9,000 .km2ou Col. B, facteur de dispersion du Conseil (conformément au Tableau 5, Règlement del'Ontario 412/00)>25,puis Poste 10.2.1 x Col. C, autrement 0)

10.3.5a 2009-10 EQM (Section 16, poste 16.8.3) SE10_00080C10.3.5b Somme pour l'inscription des conseillers (Poste 10.3.5a x Col. A) SE10_00081C SE10_00082C10.3.5c Somme supplémentaire pour le président (somme la moins importante entre ((somme la

plus importante entre 10.3.5a x Col. A $ et Col. C) et Col. B)SE10_00083C SE10_00084C SE10_00117C SE10_00087C

10.3.5d Somme supplémentaire pour le vice-président (somme la moins importante entre ((sommela plus importante entre 10.3.5a x Col. A et Col. C) et Col. B)

SE10_00085C SE10_00086C SE10_00118C SE10_00088C

10.3.5e Somme supplémentaire par élève pour le financement des représentants des Premièresnations (Note 1)

SE10_00089C SE10_00090C

....Poste 10.2.1c x Col. A, lorsque Col. A = Poste 10.3.5b/(Poste 10.2.1a + Poste 10.2.1b)10.3.5 Somme totale pour l'inscription SE10_00091C

....Somme des Postes 10.3.5b jusqu'à 10.3.5e10.3.6 Rémunération maximale pour les conseillers SE10_00092C

....(somme des Postes 10.3.1 à 10.3.4 + Poste 10.3.5)

10.4.1 Augmentation de la rémunération des conseillers SE10_00093C....Poste 10.3.6 - Poste 10.2.3

10.4.2 Augmentation de la rémunération des conseillers financée par le Ministère SE10_00119C SE10_00094C...(Poste 10.4.1 x Col. A)

10.4.3 Honoraires complémentaires des conseillers scolaires lors de la fusion avec l'administrationscolaire

SE10_00121C

...Col. X du Tableau XX de la réglementation en matière de subventions 2010/11.

10.5 Allocation pour la rémunération des conseillers SE10_00095C....Poste 10.2.3 + poste 10.4.2 + poste 10.4.3

10.8 Dépenses des conseillers SE10_00098C SE10_00099C....(Poste 10.2.1 * Col.A)

10.9 Nombre d'élèves conseillers (maximum de trois par conseil) SE10_00102C10.9.1 Nombre cumulatif de journées au bureau pour tous les élèves conseillers SE10_00103C10.9.2 Montant de l'allocation auquel les élèves conseillers ont droit SE10_00104C SE10_00105C

...Poste 10.9 * Col. A * (Poste 10.9.1/ (365* Poste 10.9))10.9.3 Allocation pour la rémunération des élèves conseillers SE10_00120C SE10_00106C

...Poste 10.9.2 * Col. A10.9.4 Dépenses des élèves conseillers SE10_00116C SE10_00107C

...Poste 10.9 * Col. A10.10 Allocation pour la gestion SE10_00101C

...(Poste 10.5 + Poste 10.8 + Poste 10.9.3 + Poste 10.9.4)

2010-10-22 09:24 AM

Section 10 - Administration et gestion

10.20 Directeur/Directrice de l'éducation et agents de supervision Col. A Col. B10.20.1 Élément de base SE10_00006C10.20.2 Col. A $ pour la 1re tranche de Col. B élèves du conseil EQM SE10_00035C SE10_00041C SE10_00008C10.20.3 Col. A$ pour la 2e tranche de Col. B élèves du conseil EQM SE10_00036C SE10_00055C SE10_00009C10.20.4 Col. A$ pour les élèves du conseil restants EQM SE10_00037C SE10_00010C10.20.5 Élément basé sur l'effectif (somme des postes 10.20.2 à 10.20.4) SE10_00011C10.20.6 Col. A X l'élément conseil rural et éloigné [section 5, poste 5.4] SE10_00038C SE10_00012C10.20.7 Col. A X montant d'aide à l'apprentissage [section 13, poste 13.1] SE10_00039C SE10_00013C10.20.8 Montant d'administration des immobilisations SE10_00014C

.....50 % du tableau XX, col. X du Règlement de subvention 2010-2011.10.20.9 Élément, directeur et agents SE10_00015C

.....(somme des postes 10.20.1, 10.20.5 à 10.20.8)

10.30 Frais d'administration du conseil Col. A Col. B Col. C Col. D10.30.1 Élément de base SE10_00016C10.30.2 Allocation de base supplémentaire pour conseil ayant un effectif inférieur

à un EQM de 26 000SE10_00110C

10.30.3 Élément basé sur l'effectif (Col. A X EQM élèves du conseil) SE10_00043C SE10_00017C10.30.4 Col. A X l'élément conseil rural et éloigné [section 5, poste 5.4] SE10_00044C SE10_00018C10.30.5 Col. A X montant d'aide à l'apprentissage [section 13, poste 13.1] SE10_00045C SE10_00019C10.30.6 Montant d'administration des immobilisations SE10_00020C

.....50 % du tableau XX, col. X du Règlement de subvention 2010-2011.10.30.7a Montant pour l'entité comptable (Col. A + Col. B x Section 13, poste 3.9) SE10_00111C SE10_00112C SE10_00113C10.30.7b Montant pour les locaux non réservés à l'enseignement dans les conseils

scolaires isolés fusionnés au CSD le 1er septembre 2009SE10_00127C

...Col. X du Tableau XX de la réglementation en matière de subventions2010/11.

10.30.8 Élément, administration du conseil SE10_00021C.....(somme des postes 10.30.1 à 10.30.7b)

10.40 Multi-municipalités 10.40.1 Nombre de municipalités le 1er septembre SE10_00022C10.40.2 Conseil avec > Col. A et < Col. B municipalités SE10_00047C SE10_00048C SE10_00050C SE10_00023C

.....((poste 10.40.1 - Col. A) X Col. C)10.40.3 Conseil avec > Col. A - 1 et < Col. B municipalités SE10_00048C SE10_00049C SE10_00051C SE10_00053C SE10_00024C

.....(Col. D + [(poste 10.40.1 - (Col. A- )) X Col. C])10.40.4 Conseil avec > Col. A -1 municipalités SE10_00049C SE10_00052C SE10_00054C SE10_00025C

.....(Col. C + [(poste 10.40.1 - (Col.A -1)) X Col. B])10.40.5 Élément, multi-municipalités SE10_00026C

10.41 Vérification interne10.41.1 Montant de base SE10_00128C

.....Le montant de base est calculé au moyen de la formule suivante : 250000 $ par région + 2 250 000 $ x revenus totaux de la province au coursdes 3 derniers exercices/revenus totaux de toutes les régions au cours des3 derniers exercices)

10.41.2 Autre montant SE10_00129C.....km2 de la région / km2 dans la province x 750 000$

10.41.3 Total de l'allocation pour la vérification interne SE10_00131C(total de 10.41.1 + 10.41.2)

Montant pour la participation des parents Col. A10.45.1 Montant de le conseil scolaire SE10_00122C10.45.2 Sur la base des effectifs, montant relatif à la participation des parents SE10_00123C SE10_00124C

.....(Tableau 13, poste 3.9 x Col. A)10.45.3 Sur la base de l'école, montant relatif à la participation des parents SE10_00125C

.....(Annexe C, poste 20 Élémentarie + Secondaire)10.45.4 Élément Participation des parents SE10_00126C

.....Poste 10.45.1 + poste 10.45.2 + poste 10.45.3

10.50 Total - Élément administration et gestion SE10_00027C.....(somme des postes 10.10, 10.20.9, 10.30.8, 10.40.5, 10.41.3 et 10.45.4)

2010-10-22 09:24 AM

Section 11 - Installations destinées aux élèvesÉlément lié au fonctionnement des écoles

Col. A11.1 Superficie des écoles élémentaires requise SE11_00139E SE11_00001E

.....(EQM de jour des écoles élémentaires X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)11.2 Facteur supplémentaire de superficie des écoles élémentaires approuvé par la ministre SE11_00002E11.3 Superficie rajustée des écoles élémentaires requise en mètre carrés SE11_00003E

.....(Poste 11.1 X poste 11.2) (à 2 déc. près)

11.4 EQM pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE11_00004C.....(Tableau 13, poste 3.12 and Tableau 12, postes 1.2, 1.2.1 et 2.8)

11.5 Superficie des écoles requise pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE11_00129E SE11_00005C.....(Poste 11.4 X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)

11.6 Facteur supplémentaire de superficie pour l'éd. des adultes, l'éd. permanente et les cours d'été approuvé par la ministre SE11_00006C11.7 Superficie rajustée requise liée à l'éd. des adultes, à l'éd. permanente et aux cours d'été, en mètres carrés SE11_00007C

.....(Poste 11.5 X poste 11.6) (à 2 déc. près)

11.8 Superficie des écoles secondaires requise SE11_00130S SE11_00008S.....(EQM de jour des élèves du secondaire X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)

11.9 Facteur supplémentaire de superficie des écoles secondaires approuvé par la ministre SE11_00009S11.10 Superficie rajustée des écoles secondaires requise en mètres carrés SE11_00010S

.....(Poste 11.8 X poste 11.9) (à 2 déc. près)11.11 Superficie totale des écoles requise et rajustée, en mètres carrés SE11_00011C

.....(Poste 11.3 + poste 11.7 + poste 11.10) ( à 2 déc. près)

11.12 TOTAL PARTIEL - Élément lié au fonctionnement des écoles SE11_00131C SE11_00012C.....(Poste11.11 X Col. A) (nombre entier)

11.12.1 Frais de licence de logiciel (Tableau XX, Col. X Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2010-11) SE11_00103C11.12.2 ÉPT moyen inscrit dans le programme éducatif régi par l'article 23, fourni dans une classe située dans une école du conseil

scolaire.

Élémentaire Secondaire

Col. 1 Col. 2 Col. 3 = Col. 1 + Col. 2

SE11_00104E SE11_00105S SE11_00106C

11.12.3 Élément fonctionnement des écoles pour le programme en vertu de l'article 23, offert dans une salle de classe située dans uneécole du conseil scolaire

SE11_00119C

....(poste 11.12.2 x poste 11.5, Col. A x poste 11.12, Col. A x poste11.6)

11.13 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires - montant régulier (Annexe C, poste 3, col. élém) SE11_00093E11.13.1 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires éloignées - Partie supplémentaire (Tableau XX, col.

x du Régl de Subv. 2010-11)SE11_00142E

11.13.2 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires - écoles rurales (Annexe C, poste 5, col. élém) SE11_00143E11.13.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour le fonctionnement des écoles élémentaires - écoles excentrées

(appuyées) (Annexe C, poste 7, col. élém.)SE11_00361E

11.13.4 Somme complémentaire totale liée au fonctionnement des écoles élémentaires SE11_00013E.....(Poste 11.13 + 11.13.1 + 11.13.2 + 11.13.3)

11.14 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires - montant régulier (Annexe C, poste 3, col. Sec.) SE11_00094S11.14.1 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires éloignées - Partie supplémentaire (Tableau XX, col.

x du Régl de Subv. 2010-11)SE11_00146S

11.14.2 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires - écoles rurales (Annexe C, poste 5, col. Sec.) SE11_00147S11.14.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour le fonctionnement des écoles secondaires - écoles excentrées

(appuyées) (Annexe C, poste 7, col. Sec.)SE11_00362S

11.14.4 Somme complémentaire totale liée au fonctionnement des écoles secondaires SE11_00014S.....(Poste 11.14 + 11.14.1 + 11.14.2+ 11.14.3)

11.14.5 Montant de contrats de location-acquisition au fusion de administrations scolaires SE11_00666C

11.15 Total - Élément lié au fonctionnement des écoles SE11_00015C.....(Postes 11.12 + 11.12.1 + 11.12.3 + 11.13.4 + 11.14.4 + 11.14.5)

Section 11 - Utilisation communautaire des écoles11.85.1 Montant d'utilisation communautaire des écoles - ...Col. X du Tableau XX de la régl.en matière de subventions 2010/11. SE11_00508C

11.85.2 Allocation d'utilisation communautaire des écoles SE11_00124C

2010-10-22 09:24 AM

Section 11 - Installations destinées aux élèvesÉlément lié à la réfection des écoles

Col. 1 Col. 2 Col. 3

11.16 Superficie des écoles élémentaires - moins de 20 ans SE11_00016E SE11_00017E SE11_00018E

11.17 Superficie des écoles élémentaires - 20 ans et plus SE11_00019E SE11_00020E SE11_00021E

11.18 Superficie des écoles secondaires - moins de 20 ans SE11_00024S SE11_00025S SE11_00026S

11.19 Superficie des écoles secondaires - 20 ans et plus SE11_00027S SE11_00028S SE11_00029S

11.20 Moyenne pondérée du coût de réfection des écoles élémentaires par mètre carré SE11_00022E11.21 Moyenne pondérée du coût de réfection des écoles secondaires par mètre carré SE11_00030S11.22 Élément lié à la réfection des écoles élémentaires SE11_00023E

.....(Poste 11.3 X poste 11.20) (nombre entier)11.23 Élément lié à la réfection des écoles secondaires SE11_00031S

(poste 11.10 X poste 11.21) (nombre entier)11.24 Élément lié à la réfection des écoles - éd. des adultes. éd. perm. et cours d'été SE11_00032C

.....(Poste 11.7 X poste 11.21) (nombre entier)

11.25 TOTAL PARTIEL - Élément lié à la réfection des écoles SE11_00033C.....(Somme des postes 11.22 + 11.23 + 11.24)

11.26 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - montant régulier (Annexe C, poste 4, col. élém) SE11_00095E11.26.1 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - partie améliorée pour écoles éloignées (Tableau XX, col. x du Régl de

Subv. 2010-11)SE11_00150E

11.26.2 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - écoles rurales (Annexe C, poste 6, col. élém) SE11_00151E11.26.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour la réfection des écoles primaires - écoles excentrées (appuyées) (Annexe C, poste 8,

col. élém.)SE11_00363E

11.26.4 Somme complémentaire totale liée à la réfection des écoles élémentaires SE11_00034E...(Poste 11.26 + poste 11.26.1 + poste 11.26.2 + poste 11.26.3)

11.27 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - montant régulier (Annexe C, poste 4, col. Sec.) SE11_00096S11.27.1 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - partie améliorée pour écoles éloignées (Tableau XX, col. x du Régl de

Subv. 2010-11)SE11_00154S

11.27.2 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - écoles rurales (Annexe C, poste 6, col. Sec.) SE11_00155S11.27.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour la réfection des écoles secondaires - écoles excentrées (appuyées) (Annexe C, poste 8,

col. sec.)SE11_00397S

11.27.4 Somme complémentaire total liée à la réfection des écoles secondaires SE11_00035S...(Poste 11.27 + poste 11.27.1 + poste 11.27.2 + poste 11.27.3)

11.27.5 Augmentation au titre de la réfection de écoles, Tableau XX du Règ. de l'Ontario 2010-11. SE11_00077C

11.27.6 Facteur de redressement géographique (Tableau XX, Col. X, Règ. de subv. 2010-2011) (3 décimals) SE11_00047C

11.28 Total - Élément lié à la réfection des écoles SE11_00036C.....{(Postes 11.25 + 11.26 + 11.27 +11.26.2 + 11.27.2 +11.26.3 + 11.27.3 + 11.27.5) X 11.27.6 +(11.26.1 + 11.27.1 )}

Col. X - (col.X,X,X,X, tableau XX, règ. On. 2010-11)Col. 2 - Coût repère de réfection le mètre carréCol. 3 - Col. 1 X Col. 2 (à 2 déc. près)

2010-10-22 09:24 AM

Section 11 - Allocation au titre des intérêts à court terme - immobilisationsNouvelles places/initiative

LPA - autreLPA -

RéfectionLocaux

temporairesTotal

Col 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

11.30.1 Approbations/Allocations disponibles pour l'année en cours SE11_00667C SE11_00678C SE11_00692C.....Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, ligne6

11.30.2 Dépenses en immobilisations SE11_00668C SE11_00679C SE11_00693C.....Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, ligne9.3

11.30.3 Dépenses de financement admissibles pour l'année en cours SE11_00669C SE11_00680C SE11_00694C.....moindre du poste 11.30.1 et du poste 11.30.2

11.30.4 Dépenses admissibles à financer à partir des fonds de l'année antérieure SE11_00670C SE11_00681C SE11_00695C.....Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, ligne3

11.30.5 Moins le recouvrement des réserves SE11_00703C SE11_00704C SE11_00705C

11.30.6 Montant des dépenses admissibles financées par l'OOA pour l'année encours

SE11_00671C SE11_00682C SE11_00696C

11.30.7 Dépenses admissibles au financement à court terme SE11_00672C SE11_00683C SE11_00697C.....poste 11.30.3 + poste 11.30.4 - poste 11.30.5 - poste 11.30.6

Allocation au titre des frais d'intérêt à court terme

Emprunts internes11.30.8 Montant moyen des emprunts aux fonds internes liés aux dépenses aus

postes 3 et 4 après récupération de la réserveSE11_00673C SE11_00684C SE11_00698C

11.30.9 Taux d'intérêt fixé par le Ministère pour la période SE11_00336C SE11_00336C SE11_00336C

11.30.10 Intérêts théoriques SE11_00674C SE11_00685C SE11_00699C SE11_00689C.....Poste 11.30.8 x poste 11.30.9

Emprunts externes

11.30.11 Intérêt à court terme sur les dépenses aux postes 3 et 4 après récupération dela réserve

SE11_00675C SE11_00686C SE11_00700C

11.30.12 Frais d'intérêt dépassant le taux d'acceptation bancaire de trois mois + 75points de majoration, s'il y a lieu

SE11_00676C SE11_00687C SE11_00701C

11.30.13 Frais d'intérêt à court terme autorisés SE11_00677C SE11_00688C SE11_00702C SE11_00690C.....poste 11.30.11 - poste 11.30.12

11.30.14 Allocation totale pour l'intérêt à court terme sur le capital SE11_00691C.....poste 11.30.10 + poste 11.30.13

Note 1: Emprunt de source interne - calculer le pondéré moyen quotidien en vous basant sur les calculs dans l'exemple ci-dessous :

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

2010-11

Date du financement à l'interne Montant emprunté # de jours au 31 août/11 Emprunt pondéré

col. 2 X col. 3 / 365

31 mars 2010 200 000 365 200 000

15 avril 2010 100 000 365 100 000

15 sept. 2010 500 000 350 479 452

15 juin 2011 (Note 1a) (1 400 000) 77 (168 767)

Total 610 685

Note 1a: Somme des exprunts internes en 2010 (800,000$) x col. 3/365

2010-10-22 09:24 AM

Section 11 - Installations destinées aux jardins d'enfants à temps pleinCol. 1 Col. 2 Col. 3

11.90.1 Subvention maximale pour les installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE11_00714E.....Tableau 25.1 du Règ. de subv. de l'Ont. 2010-11

Principal Intérêts11.90.2 Engagement permis selon le contrats de location-acquisition pluriannuels engagés aux fins des

installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein pour 2009-2010SE11_00733E SE11_00734E SE11_00715E

.....États fin. 2009/10, Section 11, poste 11.90.3

11.90.2.2 Coûts de construction et achat d'installations mobiles, et de fournitures et de matériel SE11_00735E.....États fin. 2009/10, Section 11, poste 11.90.8

11.90.2.3 Allocation disponible pour les installations destinées à a maternelle et au jardin d'enfants à temps pleinpour 2010-2011

SE11_00736E

Principal Intérêts11.90.2.4 Engagement pluriannuel pour les contrats de location-acquisition de 2010-2011 pour les installations

destinées à la maternelle et au jardin d'enfants à temps pleinSE11_00737E SE11_00738E SE11_00739E

11.90.3 Engagement permis selon le contrat de location-acquisition pluriannuel SE11_00719E..........La moindre du poste 11.90.2.3 et poste 11.90.2.4

11.90.4 Allocation restante pour la construction et l'achat d'installations mobiles, de meubles et de matériel SE11_00720E.....Poste 11.90.2.3 moins le poste 11.90.3

11.90.5 Coûts de construction engagés en 2010-2011 SE11_00721E

11.90.6 Achat d'installations mobiles en 2010-2011 SE11_00722E

11.90.7 Achat de meubles et de matériel en 2010-2011 SE11_00723E

11.90.8 Coûts de construction et achat d'installations mobiles, et de fournitures et de matériel SE11_00724E..... Moindre du poste 11.90.4 et la somme des postes 11.90.5 à 11.90.7

11.90.9 Subvention pour les installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein au titre du capital SE11_00725E.....Poste 11.90.3 + poste 11.90.8

11.90.9.1 Moins le recouvrement des réserves SE11_00740E..Tab. 5.2, poste 1.4 col. 5

11.90.9.2 Dépenses en installations destinées à la maternelle et au jardin d'enfants à temps plein admissibles à dufinancement à court terme

SE11_00741E

...poset 11.90.9 - poste 11.90.9.1

Financement d'immobilisations à court terme

Emprunts internes

11.90.10 Emprunts à même les fonds internes relativement aux coûts approuvés du poste 11.90.8 après récupérationde la réserve

SE11_00726E

11.90.11 Taux d'intérêt fixé par le Ministère SE11_00727E

11.90.12 Intérêts théoriques SE11_00728E.....(Poste 11.90.10 x Poste 11.90.11/100)

Emprunts externes

11.90.13 Intérêts à court terme à payer sur la portion à court terme du financement des coûts approuvés du poste11.90.8 après récupération de la réserve

SE11_00729E

11.90.14 Frais d'intérêt dépassant le taux d'acceptation bancaire de trois mois + 75 points de majoration, s'il y a lieu SE11_00730E

11.90.15 Frais d'intérêt à court terme autorisés SE11_00731E....Poste 11.90.13 moins le poste 11.90.14

11.90.16 Subvention totale pour les installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE11_00732E..... Poste 11.90.9 + poste 11.90.12+ poste 11.90.15

Remboursement duprincipal

Remboursement del'intérêt

11.90.20 Montant des contrats de location-acquisition annuels payables en 2010-2011 concernant SE11_00742E SE11_00743E SE11_00744E

2010-10-22 09:24 AM

l'engagement pluriannuel admissible pour la location-acquisition figurant aux postes11.90.3 et 11.90.2.1

2010-10-22 09:24 AM

Section 12 - Élément service de la dette

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8Solde au 31 août

2010(Remboursement -

financement permanentde la dette)/dette NFP et

contrats de location-acquisition

Règlement de la detteFNP documentée

appliquée aux réservesde BNP

Refinancement Principal Intérêts et fraisadministratifs

Contributions aufonds

d'amortissement

Solde au 31 août2011

12.1 Dette au titre desimmobilisations priseen charge

. . . . __________ __________ . .

12.2 Financée enpermanence avant1998

12.3 Débentures et dettes autitre desimmobilisations


12.4 Débentures du fondsd'amortissement


12.4.1 Moins: Les ajustementspour les contributionsfutures au fondd'amortissement etpour les montants derefinancement

SE12_00528C SE12_00537C SE12_00535C SE12_00529C

12.5 Contrats de location-acquisition

SE12_00069C SE12_00469C SE12_00070C SE12_00071C SE12_00072C

12.6 Total partiel : detteprise en chargefinancée enpermanence avant 1998

SE12_00073C SE12_00074C SE12_00470C SE12_00075C SE12_00076C SE12_00077C SE12_00078C

12.7 Financée enpermanence après1998

12.8 Prêts de l'OOF SE12_00316C SE12_00317C SE12_00318C SE12_00319C SE12_00320C





12.10.1 Moins: Les ajustementspour les contributionsfutures au fondd'amortissement etpour les montants derefinancement

SE12_00530C SE12_00538C SE12_00536C SE12_00531C



12.12 Total partiel : detteprise en chargefinancée enpermanence après1998


12.13 Total partiel de la detteprise en chargefinancée enpermanence


12.14 Non financée enpermanence


12.15 Dette au titre desimmobilisations priseen charge - OOF


12.16 Dette au titre desimmobilisations priseen charge - paiementsautres que ceux del'OOF


12.16.1 Créance au titre ducapital documentée -FNP


12.17 Dette au titre des SE12_00372C SE12_00373C SE12_00525C SE12_00480C SE12_00374C SE12_00375C SE12_00376C SE12_00377C

2010-10-22 09:24 AM

immobilisations priseen charge - Total (Note1)

SE12_00491C

12.17.1 Contrats de location-acquisition - Destinéesaux jardins d'enfantsà temps plein


12.18 Dette au titre desimmobilisations nonprise en charge

. . . . . . . .

12.19 Financée enpermanence




12.22 Débentures et dettes autitre desimmobilisationsassociées à la dette autitre des RAS




12.23.1 Ajustement à cause deslignes 12.4.1 et 12.10.1

SE12_00532C SE12_00539C SE12_00534C SE12_00533C



12.25 Total de la dette autitre desimmobilisations nonprise en chargefinancée enpermanence


12.26 Dette non financée enpermanence

12.27 Non admissible auxRAS (Note 2)


12.27.1 Admissible aux RAS SE12_00413C SE12_00414C SE12_00488C SE12_00415C SE12_00416C

12.28 Total du financementpermanent de la dettenon soutenu


12.29 Total de la dette autitre desimmobilisations nonprise en charge


Note 1 : Section 12, le montant total pour le refinancement des dettes documentées (col. 4, ligne 12.17) doit être zéro.

Note 2: Dans les situations où le conseil a le FNP non soutenue au 31 août 2010 pour les immobilisations installations mobiles qui ne sont pas capturés dans le Modèle d'Affectations des subventions d'immobilisations,entrez le montant dans la

poste 12.27, col.1 avec le montant montré sur le Modèle d'Affectations des Subventions d'Immobilisations section 12.

2010-10-22 09:24 AM

Section 12 - Élément service de la dette

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7Solde au 31 août

2010(Remboursement -

financement permanentde la dette)/dette NFP

Règlement de la detteFNP documentée

appliquée aux BNP

Refinancement Principal Intérêts et fraisadministratifs

Contributions aufonds

d'amortissement

Solde au 31 août2011

12.30 Total des dettes autitre desimmobilisations

. . . __________ __________ __________ . .

12.31 Financées enpermanence




12.34 Débentures et dettes autitre desimmobilisationsassociées à la detteadmissible aux RAS






12.38 Total - Financées enpermanence


12.39 Non-financées enpermanence


12.40 Total des dettes au titredes immobilisations

SE12_00141C SE12_00142C SE12_00527C SE12_00500C SE12_00143C SE12_00144C SE12_00145C SE12_00146C


Solde au 31 août 2010 Remboursement Intérêts gagnés Contribution Solde au 31 août 2011

12.45 Total - Actif du fonds d'amortissement SE12_00447C SE12_00448C SE12_00449C SE12_00450C SE12_00451C

2010-10-22 09:24 AM

Section 13 - Élément programmes d'aide à l'apprentissageCol. A

13.1 Programmes d'aides à l'apprentissage (tableau XX. col. X du Règl. de l'Ont. des subv. 2010-2011)(Note 1)

SE13_00001C

13.2 Subvention pour la formation de base en lecture et en calcul13.2.1 EQM de la formation de base en lecture et en calcul offert au cours de l'été SE13_00003C

13.2.2 EQM de la formation de base en lecture et en calcul offert aux parents ou tuteurs d'élèves de jour requérantun programme de rattrapage

SE13_00004C

13.2.3 EQM, 7e à la 10e année de la formation de base en lecture et en calcul offert durant l'année scolaire, SE13_00005Cà l'extérieur des heures de classes régulières

13.2.4 Financement des transports pour les élèves inscrits aux programmes de formation de base en lecture et encalcul dispensés pendant l'été

SE13_00023C SE13_00006C

.....(Section 9 (poste 9.21 - 9.20) / EQM des élèves du conseil pour l'année courante) X poste 13.2.1 X Col.A

13.2.5 Subvention pour la formation de base en lecture et en calcul SE13_00024C SE13_00007C.....((poste 13.2.1 + poste 13.2.2 + poste 13.2.3) X Col. A) + poste 13.2.4

13.3 Subvention pour La Réussite des élèves13.3.1 EQM école de jour des élèves du conseil au secondaire (excluant les élèves de plus de 21 ans) SE13_00019S

13.3.2a Montant de base SE13_00009C

13.3.2b Programme d'aide aux élèves provenant de conseils très isolés lors de la fusion des administrationsscolaires

SE13_00044C

13.3.3 Montant pour les élèves de la 9e à la 12e année SE13_00027S SE13_00010S.....(Poste 13.3.1 X Col. A)

13.3.4 Montant pour les élèves de la 7e et la 8e année SE13_00026E SE13_00011E.....(EQM écoles de jour à l'élém. - 4-8 année X Col. A)

13.3.5 Élément de Transport SE13_00028C SE13_00012C.....((Poste 9.21 - 9.20)X Col. A)

13.3.6 Facteur démographique - Tableau XX, col. X du Régl de Subv. 2010-11. SE13_00020C

13.3.7 Élément démographique (Poste 13.3.6 X Col.A) SE13_00029C SE13_00013C

13.3.8 Distance de dispersion, Tableau XX, col. X du Régl de Subv. 2010-11. SE13_00021C

13.3.9 Élément géographique - secondaire SE13_00031S SE13_00014S.....(Poste 13.3.1 X Poste 13.3.8 X Col. A)

13.3.10 Élément géographique - Élémentaire SE13_00030E SE13_00015E.....(EQM écoles de jour à l'élém. - 4-8 année X Poste 13.3.8 X Col. A)

13.3.11 Subvention pour La Réussite des élèves SE13_00016C.....(Somme des Postes 13.3.2 à 13.3.5 + Poste 13.3.7 + Poste 13.3.9 + Poste 13.3.10)

13.4 Montant de stabilisation (Tableau XX, Col. X de la réglementation en matière de subventions 2010/11) SE13_00046C

Cadre pour l'efficacité des écoles Col. A Col. B13.5 Cadre pour l'efficacité des écoles SE13_00050C SE13_00049C SE13_00052C

.....Si l'EQM total de jour des élèves du conseil > col. A, alors col. B x 2, autrement, col. B13.6 Montant de base de l'effectif - leaders pour l'efficacité des écoles SE13_00051C SE13_00053C

.....EQM total de jour des élèves du conseil x col. A13.7 Total du montant pour le Cadre pour l'efficacité des écoles SE13_00054C

.....Poste 13.5 + poste 13.6

13.8 Montant pour le Partenariat d'interventions ciblées de l'Ontario (PICO) SE13_00047C SE13_00048C.....EQM total de jour des élèves du conseil x col. A

13.9 Montant pour la majeure haute spécialisation SE13_00055C.....Tableau X, col. x du Règlement sur les subventions 2010-2011

13.10 Élément programmes d'aide à l'apprentissage SE13_00008C

2010-10-22 09:24 AM

.....(Poste 13.1 + poste 13.2.5 + poste 13.3.11 + poste 13.4 + poste 13. 7 + poste 13.8 + poste 13.9)

2010-10-22 09:24 AM

Section 14 - Recettes fiscales et rajustements pour les districts territoriaux

Impôts fonciers (annéecivile)

Impôts des entreprises(année civile)

Paiements tenant lieu d'impôts(année civile)

Droits sur roulottes (annéecivile)

% portant surl'année scolaire

2010/2011 (annéescolaire)

14.1.1 Recettes fiscales 2010 SE14_00029C SE14_00030C SE14_00031C SE14_00032C 38 % SE14_00001C

14.1.2 % de croissance d'évaluation2011

SE14_00002C SE14_00003C

14.1.3 Réduction des impôts desentreprises en 2011

SE14_00004C

14.1.4 Recettes fiscales 2011 SE14_00034C SE14_00035C SE14_00036C SE14_00037C 62 % SE14_00009C

14.1.5 Impôts supplémentaires estimatifs en 2010 SE14_00011C14.1.6 Radiations d'impôts en 2010 SE14_00012C14.1.7 Remise d'impôts en 2010 SE14_00013C

14.1.8 Recettes fiscales en 2010-2011 SE14_00014C.....(poste 14.1.1 + poste 14.1.4 + poste 14.1.5 - poste 14.1.6 - poste 14.1.7)

14.2.1 Coût d'élection (coût reliés à la Loi de 1996 sur les élections municipales, applicable aux conseils qui perçoivent les impôts dans desterritoires n'ayant pas le statut de municipalités)

SE14_00021C

14.3 Recettes fiscales, déduction faite des coûts d'élection SE14_00046C.....(Poste 14.1.8 - poste 14.2.1)

2010-10-22 09:24 AM

Section 16 - Redressement pour baisse des effectifsCol. 1 Col. 2 Col. 3

Prév. bud. rév.(Note)

Prév. bud.rév.

16.1 Revenus de fonctionnement pour fin de calcul de la baisse des effectifs: 2009-2010 2010-201116.1.1 Subvention de base - Eleves SE16_00053C SE16_00052C

.....(Section 1.1, (poste 1.1.8) x 13%)16.1.2 Éducation de l'enfance en difficulté - AGED SE16_00003C SE16_00004C16.1.3 Élément enseignement des langues - Français langue première SE16_00005C SE16_00006C16.1.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE16_00009C SE16_00010C16.1.5 Élément administration SE16_00050C SE16_00051C

.....2010-11 :Section 10, poste 10.20.2 + poste 10.20.3 + poste 10.20.4 + poste 10.30.316.1.6 Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire SE16_00019C SE16_00020C

.....Section 11, poste 11.12 + poste 11.12.316.1.7 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles SE16_00081C SE16_00082C

.....2009-10 : Annexe C, poste 21 élém col. + sec col.

.....2010-11 : Annexe C, poste 22 élém col. + sec col.

16.1.8 Total SE16_00021C SE16_00022C

16.1.9 EQM des écoles de jour du conseil SE16_00024C SE16_00025C.....(2009-10: poste 16.8.3; 2010-11: Tableau 13, poste 3.9)

Col. A Col. B16.4 Redressement pour baisse des effectifs avant le redressement progressif SE16_00035C

.....( Si (poste 16.1.9 col 1-Col.2) est supérieur à 0, alors ( poste 16.1.8 col 1-col 2), sinon 0)

16.5 Redressement progressif16.5.1 Compensation pour la baisse d'effectifs en 2009-2010 avant montant de redressement progressif

(Note)SE16_00034R SE16_00069C SE16_00070C

.....(Données des Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010, col. A + redressement, col. B)

16.5.2 ....(Col. A x poste 16.5.1) SE16_00043C SE16_00034C

16.5.3 ....(col. A x 2008-2009 pour effectif à la baisse avant montant graduel, poste 16.4 des étatsfinanciers de 2008-2009)

SE16_00044C SE16_00036C

16.6 Redressement pour baisse des effectifs SE16_00028C....(Poste 16.4 + poste 16.5.2+ poste 16.5.3)

Note: le conseil peut uiliser la cellule de redressement pour rapporter la différence. Note : Voir le détail des calculs aux pages 2 et 3 -2009/10.

2010-10-22 09:24 AM

Section 16, page 2 - Calcul des allocations del'année précédente au moyen des références del'année en cours.

16.8.0 Subvention de base M à 3e 4e à la 8e Sec. Total16.8.1 EQM de Prév. bud. rév. 2009-10 SE16_00188E SE16_00076E SE16_00072S16.8.2 Redressement des EQM de l'année précédente, au

besoinSE16_00192E SE16_00193E SE16_00194S

16.8.3 Total EQM SE16_00187E SE16_00189E SE16_00130S16.8.4 Subvention de base - montant par élève - 2010-11 SE16_00200E SE16_00201E SE16_00094S

16.8.5 Total élément éducation de base SE16_00202E SE16_00203E SE16_00096S SE16_00097C.....(Poste 16.8.3 x poste 16.8.4 x 13%)

16.9.0 Éducation de l'enfance en difficulté - AGED M à 3e 4e à la 8e Sec. Total16.9.1 EQM de Prév. bud. rév. 2009-10 SE16_00187E SE16_00189E SE16_00130S16.9.2 AGED - montant par élève - 2010-11 SE16_00098E SE16_00099E SE16_00100S

16.9.3 Total - élément AGED SE16_00191E SE16_00101E SE16_00102S SE16_00103C.....Poste 16.9.1 x poste 16.9.2

16.10.0 Français langue première (conseils de languefrançaise seulement)

EQM Rajustement EQM aprèsrajustement

Montant parélève

Total

Prév. bud. rév.2009-10

Prév. bud. rév.2009-10

2010-11

16.10.3 Nombre d'élèves à l'élémentaire au 31 oct. - Françaislangue première

SE16_00204E SE16_00195E SE16_00078E SE16_00104E SE16_00107E

16.10.4 EQM des écoles secondaires des élèves du conseil -Français langue première

SE16_00205S SE16_00196S SE16_00079S SE16_00105S SE16_00108S

16.10.5 Total Élément français langue première (poste16.10.3 + poste 16.10.4)

SE16_00109C

16.10.6 Démarrage Montant parécole

Nombre de nouvelles écoles élémentaires gérées parle conseil à partir de sept. à l'année précédente

SE16_00206E SE16_00197E SE16_00080E SE16_00106E SE16_00110E

16.10.7 Total - Élément français langue première (poste16.10.5 + poste 16.10.6)

SE16_00111C

16.11.0 Élément conseils ruraux et éloignés16.11.1 Élément petit conseil scolaire Col. A Col. B Col. C Élém Sec Total16.11.1a Total - EQM de jour des élèves du conseil (à

l'exclusion des élèves âgés de 21 ans et plus) (Prév.bud. rév. 2009-10)

SE16_00128E SE16_00130S SE16_00114C

16.11.1b Montant petit conseil par élève si le total de l'EQMde jour est inférieur à Col. A (Voir l'aide sur lasection)

SE16_00112C SE16_00115E SE16_00116S

16.11.1c Montant petit conseil par élève si le total de l'EQMde jour est égal ou supérieur à Col. A, mais inférieurà Col. B (Voir l'aide sur la section)

SE16_00112C SE16_00113C SE16_00117E SE16_00118S

16.11.1d Montant petit conseil par élève si le total de l'EQMde jour est égal ou supérieur à Col. A (Voir l'aide surla section)

SE16_00113C SE16_00119E SE16_00120S

16.11.1e Montant total petit conseil SE16_00121E SE16_00122S SE16_00123C

16.11.2 Montant relatif à la distance16.11.2a Nombre de kilomètres au tableau XX, col. X du

Règl. de l'Ont. sur les subventions 2010-11.SE16_00124C

16.11.2b Calcul de la somme par élève liée à la distance (Voirl'aide sur la section)

SE16_00133E SE16_00134S

16.11.2c Facteur urbain au tableau XX, col. X du Régl. del'Ont. sur les subventions 2010-11.

SE16_00136C

16.11.2d Somme par élève pondérée liée à la distance SE16_00137E SE16_00138S.....(poste 16.11.2b X poste 16.11.2c)

16.11.2e Montant relatif à la distance pour les conseils delangues anglaises

SE16_00140E SE16_00141S SE16_00142C

.....(poste 16.11.1c X poste 16.11.2d)16.11.2f Montant relatif à la distance pour les conseils

scolaires de langues françaisesSE16_00143C SE16_00144E SE16_00145S SE16_00146C

.....(Poste 16.11.1a X (le plus élevé entre Col. A ou leposte 16.11.2d))

2010-10-22 09:24 AM

16.11.3 Montant lié à la dispersion Col. A Col. B Col. C Élém. Sec. Total16.11.3a Dispersion distance en kilomètres, tableau XX, Col.

X du Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2010-11.SE16_00147C

16.11.3b Somme lié à la dispersion SE16_00148C SE16_00149E SE16_00150S SE16_00151E SE16_00152S SE16_00153C.....Élém - ((poste 16.11.3a - Col. A) X poste 16.11.1aX Col. B, 0 si négatif).....Élém - ((poste 16.11.3a - Col. A) X poste 16.11.1aX Col. C, 0 si négatif)

16.11.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE16_00154E SE16_00155S SE16_00156C.....Somme des postes 16.11.1g, 16.11.2e, 16.11.2f et16.11.3b

2010-10-22 09:24 AM

Section 16, page 3 - Calcul des allocations de l'année précédente au moyen des références del'année en cours

16.12.0 Élément administration Col. A Col. B

Directeur/Directrice de l'education et agents de supervision16.12.1 Col. A $ pour la 1re tranche de Col. B élèves du conseil EQM en 2009-10 . (poste 16.11.1.c) SE16_00157C SE16_00160C SE16_00162C16.12.2 Col. A$ pour la 2e tranche de Col. B élèves du conseil EQM en 2009-10 (poste 16.11.1a) SE16_00158C SE16_00161C SE16_00163C16.12.3 Col. A$ pour les élèves du conseil restants EQM en 2009-10 (poste 16.11.1a) SE16_00159C SE16_00164C

Frais d'administration du conseil16.12.4 Élément basé sur l'effectif (Col.A X poste 16.11.1a) SE16_00165C SE16_00166C

16.12.5 Élément administration - Total SE16_00167C.....Somme des postes 16.12.1 à 16.12.4

Col. A Col. B Total

16.13.0 Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire16.13.1 Superficie des écoles élémentaires requise SE16_00168E SE16_00172E

.....(EQM de jour des écoles élémentaires, 2009-10 (poste 11.1.a) X Col. A mètres carrés) (à 2 déc.près)

16.13.2 Facteur supplémentaire de superficie des écoles élémentaires approuvé par la ministre SE16_00173E16.13.3 Superficie rajustée des écoles élémentaires requise en mètre carrés SE16_00174E

.....(Poste 16.13.1 X poste 16.13.2) (à 2 déc. près)Prév. bud. rév.

(Note)Ajust. (Note)

16.13.4 EQM de prév. bud. rév. 2009-10 pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les coursd'été SE16_00211C SE16_00212C SE16_00086C

.....(Prév. bud. rév. 2009-10: Tableau 13, poste 3.12 and Tableau 12, postes 1.2, 1.2.1 et 2.8)16.13.5 Superficie des écoles requise pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE16_00169C SE16_00175C

.....(Poste 16.13.4 X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)16.13.6 Facteur supplémentaire de superficie pour l'éd. des adultes, l'éd. permanente et les cours d'été

approuvé par la ministreSE16_00176C

16.13.7 Superficie rajustée requise liée à l'éd. des adultes, à l'éd. permanente et aux cours d'été, en mètrescarrés SE16_00177C

.....(Poste 16.13.5 X poste 16.13.6) (à 2 déc. près)16.13.8 Superficie des écoles secondaires requise SE16_00170S SE16_00178S

.....(EQM de jour des écoles secondaires 2009-10 (poste 16.11.1a) X Col. A mètres carrés) (à 2 déc.près)

16.13.9 Facteur supplémentaire de superficie des écoles secondaires approuvé par la ministre SE16_00179S16.13.10 Superficie rajustée des écoles secondaires requise en mètres carrés SE16_00180S

.....(Poste 16.13.8 X poste 16.13.9) (à 2 déc. près)16.13.11 Superficie totale des écoles requise et rajustée, en mètres carrés SE16_00181C

.....(Poste 16.13.3 + poste 16.13.7 + poste 16.13.10) ( à 2 déc. près)

16.13.12 Total - Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire SE16_00171C SE16_00182C.....(Poste 16.13.11 X Col. A) (nombre entier)

Col. 1 Col. 2 Col. 3Prév. bud. rév.

(Note)Ajust. (Note) Col. 1 + Col.

216.13.13 ÉPT moyen inscrit dans le programme éducatif régi par l'article 23, fourni dans une classe située dans

une école du conseil scolaire.SE16_00207C SE16_00208C SE16_00209C

16.13.14 Élément fonctionnement des écoles pour le programme en vertu de l'article 23, offert dans une sallede classe située dans une école du conseil scolaire

SE16_00210C

....(Poste 16.13.13 x 16.13.5, Col. A x 16.13.12, Col. A x 16.13.6)

16.14.0 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles16.14.1 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire

précédente - Élém SE16_00183E

16.14.2 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaireprécédente - Sec

SE16_00184S

.....Élém. et Sec.: Annexe C, poste 2116.14.3 Total - Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles SE16_00185C

.....(Postes 16.14.1 + 16.14.2)

16.15 Revenu total de fonctionnement basé sur l'EQM de l'an dernier pour les besoins de la baisse del'effectif

SE16_00186C

.....(Somme des postes 16.8.5 + 16.9.5 + 16.10.7 + 16.11.4 + 16.12.5 + 16.13.12 + 16.13.14 +16.14.3)

Note: Les données de 2009-2010 sont préchargées en fonction des Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010 présentées par le

2010-10-22 09:24 AM

Ministère. le conseil peut utiliser la cellule de redressement pour rapporter la différence.

2010-10-22 09:24 AM

Section 17 - Autres subventions

Subvention pour l'amélioration des programmesCol. A

17.1.1 Nombre d'écoles élémentaires SE17_00001E.....Annexe C, poste 12, col. élém.

17.1.2 Subvention pour l'amélioration des programmes - Élémentaire SE17_00002C SE17_00003E.....Poste 17.1.1 x Col. A

17.1.3 Nombre d'écoles secondaires SE17_00004S.....Annexe C, poste 12, col. sec.

17.1.4 Subvention pour l'amélioration des programmes - Secondaire SE17_00005S.....Poste 17.1.3 x Col. A

17.1.5 Subvention pour l'amélioration des programmes SE17_00006C.....Poste17.1.2 + poste17.1.4

2010-10-22 09:24 AM

Section 18 - Supplément pour l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits

18.1 Allocation pour les langues autochtones18.1.1 Élémentaire

Durée quotidienne moyenne du programme Effectif 31 oct. Facteur20 - 39 minutes SE03_00020E SE03_00421E SE03_00021E40 minutes ou plus SE03_00022E SE03_00422E SE03_00023ELangues autochtones - Élémentaire SE03_00024E

18.1.2 Secondaire (à l'exclusion des élèves âgés de 21 ans et plus) Crédits des élèves Facteur9e et 10e année SE03_00025S SE03_00423S SE03_00026S11e et 12e année SE03_00027S SE03_00424S SE03_00028SLangues autochtones - Secondaire SE03_00029S

18.1.3 Total - Allocation pour les langues autochtones (poste 18.1.1 + poste 18.1.2) SE03_00030CCrédits des élèves Facteur

18.2 Montant pour les études autochtones SE18_00002S SE18_00001S SE18_00003S

18.3 Montant pour les Autochtones Col. A Col. B18.3.1 EQM de jour des élèves des écoles élémentaires du conseil SE18_00004E18.3.2 Facteur d'incidence - Élém. SE18_00005E SE18_00013E SE18_00014E

.....Col. A (Tableau XX, col. X, Règl. sur les subventions 2010-2011) x Col. B18.3.3 Montant pour les Autochtones - Élémentaire SE18_00006E SE18_00007E

.....(Poste 18.3.1 x 18.3.2 x Col.B)

18.3.4 EQM de jour des élèves des écoles secondaires du conseil SE18_00008S18.3.5 Facteur d'incidence - Sec. SE18_00009S SE18_00013E SE18_00015S

.....Col. A (Tableau XX, col. X, Règl. sur les subventions 2010-2011) x Col. B18.3.6 Montant pour les Autochtones - Secondaire SE18_00006E SE18_00010S

.....(Poste 18.3.4 x 18.3.5 x Col.B)18.3.7 Montant pour les Autochtones - Total SE18_00011C

.....(Poste 18.3.3 + 18.3.6)

18.4 Total du Supplément pour l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits SE18_00012C....(Poste 18.1.3 + poste 18.2 + poste 18.3.7)

2010-10-22 09:24 AM

Section 19 - Sécurité dans les écolesProgrammes et aides pour élèves renvoyés et élèves suspendus à long terme Col. A

19.1 Allocation par élève SE19_00006C SE19_00026C.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x Col. A

19.2 Facteur démographique selon le Tableau XX, col. X, Règl. sur les subv. de 2010-2011. SE19_00024C19.3 Montant démographique SE19_00027C

.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x poste 19.219.4 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 9e à la 12e années SE19_00012C SE19_00028S

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 9e à la 12e années (Section 13, poste 3.8) x Section 5, poste 5.3.119.5 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 4e à la 8e années SE19_00013C SE19_00029E

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 4e à la 8e années (Section 13, poste 3.4) x Section 5, poste 5.3.1

19.6 Sécurité dans les écoles - Allocation pour les programmes et aides SE19_00014C SE19_00035C.....Le plus élevé de la col. A et de la somme des postes 19.1, 19.3, 19.4, 19.5

Soutiens professionnels19.11 Allocation par élève SE19_00015C SE19_00030C

.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x Col. A19.12 Facteur démographique selon le Tableau XX, col. X, Règl. sur les subv. de 2010-2011. SE19_00025C19.13 Montant démographique SE19_00031C

.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x poste 19.1219.14 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 9e à la 12e années SE19_00021C SE19_00032S

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 9e à la 12e années (Section 13, poste 3.8) x Section 5, poste 5.3.119.15 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 4e à la 8e années SE19_00022C SE19_00033E

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 4e à la 8e années (Section 13, poste 3.4) x Section 5, poste 5.3.1

19.16 Sécurité dans les écoles - Allocation pour les soutiens professionnels SE19_00023C SE19_00036C.....Le plus élevé de la col. A et de la somme des postes 19.11, 19.13, 19.14, 19.15

19.17 Montant de l'approbation pour les écoles secondaires urbaines et prioritaires, selon le Tableau XX, col. X Règl. sur les subv. de2010-2011.

SE19_00038S

19.20 Total de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles SE19_00037C.....Poste 19.6 + 19.6 + 19.17

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire A.2 - Enveloppes

A Éducation de l'enfance en difficultéClasses d'élèves en difficulté entièrement distinctes Effectifs au 31

oct.EQM

2. Maternelle DF0A200013E DF0A200014E2.1 Jardin d'enfants à la 3ième année DF0A200015E DF0A200016E2.2 4ième année à la 8ième année DF0A200017E DF0A200018E2.3 9ième au 12 DF0A200019S DF0A200020S

Total DF0A200021C DF0A200022C

Calcul des dépenses supplémentaires au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté :2.4 Dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté (du Tableau 10A &10B) DF0A200023C2.5 Économies nettes de grève pour 2010-11 attribuables aux dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté DF0A200024C

MOINS:2.6 Dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté pour les élèves qui ne sont pas des élèves du conseil DF0A200025C

2.9 Autres sources de recettes(spécifier)2.9a DF0A200028C DF0A200029C2.9b DF0A200030C DF0A200031C2.9c DF0A200032C DF0A200033C2.10 Dépenses nettes au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté (poste 2.4 + poste 2.5 moins la somme des postes 2.6 à

2.9c)DF0A200034C

Éléments liés aux élèves dans des classes d'élèves en difficulté entièrement distinctes Col. A2.11a Portion de la subvention de base (maternelle à la 3ième année) DF0A200338E DF0A200340E

.....(EQM poste 2, poste 2.1) X Col. A2.11b Portion de la subvention de base (4ième année à la 8ième année) DF0A200339E DF0A200341E

.....(EQM poste 2.2) X Col. A2.12 Portion de la subvention de base - Secondaire DF0A200307S DF0A200038S

.....(EQM poste 2.3) X Col. A2.13 Élément FLP - maternelle à la 8ième année DF0A200308E DF0A200040E

.....(Effectif poste 2, poste 2.1, poste 2.2) X Col. A2.14 Élément FLP - 9ième année au 12 DF0A200309S DF0A200042S

.....(EQM poste 2.3) X Col. A2.15.a Qualifications et expérience des enseignants (maternelle à la 3ième année) DF0A200328E DF0A200330E

.....(EQM poste 2, poste 2.1 X Section 7, poste 7.7 M à 3e) X Col. A2.15.b Qualifications et expérience des enseignants (4ième année à la 8ième année) DF0A200329E DF0A200331E

.....(EQM poste 2.2 X Section 7, poste 7.7 4e à la 8e) X Col. A2.16 Qualifications et expérience des enseignants - (9ième année au 12) DF0A200311S DF0A200048S

.....EQM poste 2.3 X Col. A X Section 7, poste 7.7 sec.2.17 Dépenses additionnelles au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté DF0A200052C

.....(poste 2.10 moins (somme des postes 2.11 à 2.16)

2.18 Dépenses liées au financement de base par élève de la formule de l'EEED (montant de base + financement par élève) DF0A200334C

2.19 Dépenses supplémentaires pour l'éducation de l'enfance en difficulté liées au financement de base de la formule del'EEED

DF0A200335C

.....Poste 2.17 - poste 2.18

2.20 Excédent des dépenses liées au montant de base de la formule de l'EEED sur l'allocation fondée sur la formule del'EEED, s'il y a lieu

DF0A200345C

poste 2.18 - somme de (tableau 5.1, poste 1.3.1, col. 1, col. 2 et col. 3), 0 si négatif

2.21 Dépenses supplémentaires au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté aux fins de conformité DF0A200346C.....poste 2.19 + poste 2.20

financement pour l'enfance en difficultéCol. A

2.22 Élément éducation de l'enfance en difficulté (section 2, poste 2.13) DF0A200054C2.23 Allocation fondée sur la formule de l'EEED (Section 2, poste 2.2.3) DF0A200343C2.24 Allocation pour l'éducation de l'enfance en difficulté, à l'exclusion de l'allocation fondée sur la formule de l'EEED DF0A200342C2.25 Destinées aux jardins d'enfants à temps plein - montant de l'AEEDFE DF0A200349C DF0A200344C

.....somme des effectifs de la M et du JE x col. A

Calcul des revenus à reconnaître (montant viré aux revenus reportés) :(moindre des dépenses et de la somme du solde d'ouverture des revenus reportés et des fonds reçus, plus les intérêtsgagnés sur les revenus reportés)

2.26 Montant à transférer des revenus différés du financement de base de la formule de l'EEED (Annexe 5.1, poste 1.3.1, col.6)

DF0A200337C

2010-10-22 09:24 AM

.....moindre du poste 2.18 et de la somme de (poste 2.23 et tableau 5.1, poste 1.3.1, col. 1 + col. 3)

2.27 Montant disponible à transférer de l'éducation de l'enfance en difficulté et de destinées aux jardins d'enfants à temps plein- revenus différés de l'AEEDFE

DF0A200336C

....moindre du poste 2.19 et de la somme de (poste 2.24, poste 2.25, tableau 5.1 poste 1.3, col. 1, col. 3 et tableau 5.1,poste 1.7.1, col. 1, col. 3)

2.28 Montant à transférer des revenus différés de Destinées aux jardins d'enfants à temps plein -AEEDFE (Annexe 5.1, poste,1.7.1, col. 6)

DF0A200347C

2.29 Montant à virer des revenus reportés pour l'éducation de l'enfance en difficulté (Tableau 5.1, poste 1.3, col. 6) DF0A200348C....Moindre du (poste 2.27 - poste 2.28) et (Tableau 5.1, poste 1.3, col. 1 + col. 2 + col. 3)

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire A.2- Enveloppes

B Administration et gestion4.0 Dépenses liées à l'administration et au gestion du conseil DF0A200078C

.....Tableau 10ADJ (CP6419 +CP6519 +CP6619) ou Formulaire D, Col.8, ligne 1.144.1 Économies nettes de grève attribuables aux dépenses d'admin et de gestion DF0A200079C

.....(formulaire D, col. 11, ligne 1.14)MOINS :

4.2 Coût d'élection pour territoires non érigés en municipalité DF0A200080C.....(Section 14, poste 14.2.1)

DF0A200081C

4.3 Dépenses de l'initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200372C

4.4 Spécifier autres recettes :DF0A200082C DF0A200083CDF0A200084C DF0A200085CDF0A200086C DF0A200087CDF0A200088C DF0A200089CTotal partiel, autres recettes DF0A200090C

4.5 Dépenses nettes d'administration et de gestion DF0A200091C.....([poste 4.0 + poste 4.1] moins [somme des postes 4.2 +4.3 +4.4])

4.6 Élément administration et gestion (Formulaire D col. 1, ligne 1.14) DF0A200092C4.7 Moins: Allocation vérification internes DF0A200370C

4.8 Allocation administration et gestion excluant allocation vérification internes DF0A200371C.....Poste 4.6 -poste 4.7

4.9 Montant par lequel le conseil est non-conforme au montant de l'enveloppe d'administration et de gestion DF0A200093C.....(poste 4.5 moins poste 4.8) , 0 si négatif

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C Élément initiative de vérification interne et des comités de vérification

1 Élément initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200350C.....Section 10, poste 10.41.3

2 Solde d'ouverture des revenus reportés pour la vérification interne DF0A200351C.... Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 1

3 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour la vérification interne DF0A200352C.... Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 3

4 Total des revenus reportés disponibles pour la vérification interne DF0A200353C.....poste 1 + poste 2 + poste 3

5 Dépenses de l'initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200354C

6 Montant à virer des revenus reportés pour la vérification interne (Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 6) DF0A200355C.....Moindre des postes 4 et 5

2010-10-22 09:24 AM

D Enveloppe - Réfection des écoles

1 Solde d'ouverture des revenus reportés pour la réfection des écoles DF0A200356C.....Tableau 5.1, poste 2.3, col. 1

2 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour la réfection des écoles DF0A200357C.....Tableau 5.1, poste 2.3, col. 3

3 Subvention pour la réfection des écoles de l'année courante DF0A200358C.....Section 11, poste 11.28

4 Total des revenus reportés disponibles pour la réfection des écoles pour l'année scolaire DF0A200359C

5 Dépenses nettes en immobilisations pour la réfection des écoles DF0A200360C.....Tableau 3, Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, poste 9.3, col. 8

6 Montant des revenus reportés à être viré d'un compte de capital reporté DF0A200361C.....moindre du poste 4 et du poste 5, Transfert à l'Annexe 5, poste 2.3, Col 5.

7 Montant des revenus reportés disponibles pour les dépenses de réfection des écoles non comptabilisées DF0A200362C.....poste 4 - poste 6

8 Dépenses de réfection des écoles non comptabilisées DF0A200363C.....Tableau 10, poste71, col. 12

9 Préciser les autres sources de revenus:9.1 DF0A200364C DF0A200365C9.2 DF0A200366C DF0A200367C

10 Dépenses nettes de réfection des écoles non comptabilisées DF0A200368C.....Poste 8 - poste 9.1 - poste 9.2

11 Montant des revenus reportés à être viré des revenus DF0A200369Cmoindre du poste 7 et du poste 10, Transfert à l'Annexe 5.1, poste 2.3, Col. 6.

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire B - Répartition des éléments aux catégories de dépenses - Élémentaire

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8Subvention de base - M

à 3e (Note)% Subvention de base - 4e

à la 8e (Note)% Écoles appuyées % Conseils éloignés et

ruraux%

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_01678E DF0B_01696E DF0B_01752E DF0B_01732E DF0B_00003E DF0B_00004E DF0B_00005E DF0B_00006E

Enseignants suppléants DF0B_01679E DF0B_01697E DF0B_01715E DF0B_01733E DF0B_00035E DF0B_00036E DF0B_00037E DF0B_00038E

Aides-enseignants/éducateurde la petite enfance

DF0B_01680E DF0B_01698E DF0B_01716E DF0B_01734E DF0B_00067E DF0B_00068E DF0B_00069E DF0B_00070E

Manuels/Fourni. DF0B_01681E DF0B_01699E DF0B_01717E DF0B_01735E DF0B_00099E DF0B_00100E DF0B_00101E DF0B_00102E

Ordinateurs DF0B_01682E DF0B_01700E DF0B_01718E DF0B_01736E DF0B_00131E DF0B_00132E DF0B_00133E DF0B_00134E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01683E DF0B_01701E DF0B_01719E DF0B_01737E DF0B_00163E DF0B_00164E DF0B_00165E DF0B_00166E

Biblio./Orientation DF0B_01684E DF0B_01702E DF0B_01720E DF0B_01738E DF0B_00195E DF0B_00196E DF0B_00197E DF0B_00198E

Perfect. du personnel DF0B_01685E DF0B_01703E DF0B_01721E DF0B_01739E DF0B_00227E DF0B_00228E DF0B_00229E DF0B_00230E

Chefs de section DF0B_01686E DF0B_01704E DF0B_01722E DF0B_01740E DF0B_00355E DF0B_00356E DF0B_00357E DF0B_00358E

Total partiel DF0B_01687E DF0B_01705E DF0B_01723E DF0B_01741E DF0B_00259E DF0B_00260E DF0B_00261E DF0B_00262E

NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_01688E DF0B_01706E DF0B_01724E DF0B_01742E DF0B_00323E DF0B_00324E DF0B_00325E DF0B_00326E

Admin. de l'école DF0B_01689E DF0B_01707E DF0B_01725E DF0B_01743E DF0B_00387E DF0B_00388E DF0B_00389E DF0B_00390E

Coor. et consult. DF0B_01690E DF0B_01708E DF0B_01726E DF0B_01744E DF0B_00419E DF0B_00420E DF0B_00421E DF0B_00422E

Admin. du conseil DF0B_01691E DF0B_01709E DF0B_01727E DF0B_01745E DF0B_00451E DF0B_00452E DF0B_00453E DF0B_00454E

Fonct./entre. écoles DF0B_01692E DF0B_01710E DF0B_01728E DF0B_01746E DF0B_00483E DF0B_00484E DF0B_00485E DF0B_00486E

Éd. permanente DF0B_01693E DF0B_01711E DF0B_01729E DF0B_01747E DF0B_00515E DF0B_00516E DF0B_00517E DF0B_00518E

Transport des élèves DF0B_01694E DF0B_01712E DF0B_01730E DF0B_01748E DF0B_00547E DF0B_00548E DF0B_00549E DF0B_00550E


TOTAL DF0B_01751E DF0B_01714E DF0B_01753E DF0B_01750E DF0B_00675E DF0B_00612E DF0B_00677E DF0B_00614E

Note: La subvention de base - élèves de ces colonnes exclut les montants pour l'apprentissage professionnel et la supervision

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire de données B - Catégories relatives à l'allocation de financement des dépenses - Élémentaire

Col. 9 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13Qual. & exp. des enseignants - Mat. à la

3ième% Qual. & exp. des enseignants - 4ième à la

8ième% PIPNPE

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_01754E DF0B_01772E DF0B_01790E DF0B_01808E

Enseignants suppléants DF0B_01755E DF0B_01773E DF0B_01791E DF0B_01809E


DF0B_01756E DF0B_01774E DF0B_01792E DF0B_01810E

Manuels/Fourni. DF0B_01757E DF0B_01775E DF0B_01793E DF0B_01811E

Ordinateurs DF0B_01758E DF0B_01776E DF0B_01794E DF0B_01812E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01759E DF0B_01777E DF0B_01795E DF0B_01813E

Biblio./Orientation DF0B_01760E DF0B_01778E DF0B_01796E DF0B_01814E

Perfect. du personnel DF0B_01761E DF0B_01779E DF0B_01797E DF0B_01815E DF0B_01837E

Chefs de section DF0B_01762E DF0B_01780E DF0B_01798E DF0B_01816E

Total partiel DF0B_01763E DF0B_01781E DF0B_01799E DF0B_01817E DF0B_01839E

NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_01764E DF0B_01782E DF0B_01800E DF0B_01818E

Admin. de l'école DF0B_01765E DF0B_01783E DF0B_01801E DF0B_01819E

Coor. et consult. DF0B_01766E DF0B_01784E DF0B_01802E DF0B_01820E

Admin. du conseil DF0B_01767E DF0B_01785E DF0B_01803E DF0B_01821E DF0B_01843E

Fonct./entre. écoles DF0B_01768E DF0B_01786E DF0B_01804E DF0B_01822E

Éd. permanente DF0B_01769E DF0B_01787E DF0B_01805E DF0B_01823E

Transport des élèves DF0B_01770E DF0B_01788E DF0B_01806E DF0B_01824E


TOTAL DF0B_01826E DF0B_01827E DF0B_01828E DF0B_01829E DF0B_01848E

DF0B_01849E

2010-10-22 09:24 AM


CATÉGORIES Col. 14 Col. 15 Col. 16 Col. 17 Col. 18 Col. 19 Col.19.1

FLS, FLP % ESL/D et PANA % Programmes d'aide àl'apprentissage

% Note

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_00011E DF0B_00012E DF0B_01201E DF0B_01202E DF0B_00015E DF0B_00016E

Enseignants suppléants DF0B_00043E DF0B_00044E DF0B_01205E DF0B_01206E DF0B_00047E DF0B_00048E


DF0B_00075E DF0B_00076E DF0B_01209E DF0B_01210E DF0B_00079E DF0B_00080E

Manuels/Fourni. DF0B_00107E DF0B_00108E DF0B_01213E DF0B_01214E DF0B_00111E DF0B_00112E

Ordinateurs DF0B_00139E DF0B_00140E DF0B_01217E DF0B_01218E DF0B_00143E DF0B_00144E

Prof./Para-prof./Tech. DF0B_00171E DF0B_00172E DF0B_01221E DF0B_01222E DF0B_00175E DF0B_00176E

Biblio./Orientation DF0B_00203E DF0B_00204E DF0B_01225E DF0B_01226E DF0B_00207E DF0B_00208E

Perfect. du personnel DF0B_00235E DF0B_00236E DF0B_01229E DF0B_01230E DF0B_00239E DF0B_00240E

Chefs de section DF0B_00363E DF0B_00364E DF0B_01245E DF0B_01246E DF0B_00367E DF0B_00368E

Total partiel DF0B_00267E DF0B_00268E DF0B_01233E DF0B_01234E DF0B_00271E DF0B_00272E

NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_00331E DF0B_00332E DF0B_01241E DF0B_01242E DF0B_00335E DF0B_00336E

Admin. école DF0B_00395E DF0B_00396E DF0B_01249E DF0B_01250E DF0B_00399E DF0B_00400E

Coord. et consult. DF0B_00427E DF0B_00428E DF0B_01253E DF0B_01254E DF0B_00431E DF0B_00432E

Admin. du conseil DF0B_00459E DF0B_00460E DF0B_01257E DF0B_01258E


Éd. permanente DF0B_00523E DF0B_00524E DF0B_01265E DF0B_01266E DF0B_00527E DF0B_00528E 1

Transport des élèves DF0B_00555E DF0B_00556E DF0B_01269E DF0B_01270E DF0B_00559E DF0B_00560E 2


TOTAL DF0B_00683E DF0B_00620E DF0B_01277E DF0B_01278E DF0B_00687E DF0B_00624E

DF0B_01439E

Note 1: Lecture et calcul - 7e & 8eNote 2: Transp. - 7e & 8e et élèves à risque

2010-10-22 09:24 AM


CATÉGORIES Col. 20 Col. 21 Col. 22 Col. 23 Col. 24 Col. 25 Col. 26 Col. 27Éducation de l'enfance

en difficulté% Admin. et gestion Fonctionnement des écoles

et Utilisationcommunautaire des écoles

Transport desélèves

Langues int. et coursd'été

ALF %

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_00017E DF0B_00018E DF0B_01203E DF0B_01204E

Enseignants suppléants DF0B_00049E DF0B_00050E DF0B_01207E DF0B_01208E





Prof./Para-prof./Tech. DF0B_00177E DF0B_00178E DF0B_01223E DF0B_01224E


Perfect. du personnel DF0B_00241E DF0B_00242E DF0B_01231E DF0B_01232E

Chefs de section DF0B_00369E DF0B_00370E DF0B_01247E DF0B_01248E

Total partiel DF0B_00273E DF0B_00274E DF0B_01235E DF0B_01236E

NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_00337E DF0B_00338E DF0B_01243E DF0B_01244E

Admin. école DF0B_00401E DF0B_00402E DF0B_01251E DF0B_01252E

Coord. et consult. DF0B_00433E DF0B_00434E DF0B_01255E DF0B_01256E


Fonct./entre. écoles DF0B_00497E DF0B_00498E DF0B_00501E DF0B_01263E DF0B_01264E

Éd. permanente DF0B_00529E DF0B_00530E DF0B_00537E DF0B_01267E DF0B_01268E

Transport des élèves DF0B_00561E DF0B_00562E DF0B_00567E DF0B_01271E DF0B_01272E


TOTAL DF0B_00689E DF0B_00626E DF0B_00691E DF0B_00693E DF0B_00695E DF0B_00697E DF0B_01279E DF0B_01280E

2010-10-22 09:24 AM


Col. 28 Col. 29 Col. 30 Col. 31 Col. 32 Col. 33Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du

coût rajusté% Subvention de base pour

l'école% Baisse de

l'effectif%

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_01355E DF0B_01375E

Enseignants suppléants DF0B_01356E DF0B_01376E





Prof./Para-prof./Tech. DF0B_01327E DF0B_01328E DF0B_01360E DF0B_01380E


Perfect. du personnel DF0B_01331E DF0B_01332E DF0B_01362E DF0B_01382E

Chefs de section DF0B_01365E DF0B_01385E

Total partiel DF0B_01333E DF0B_01334E DF0B_01363E DF0B_01383E

NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_01335E DF0B_01336E DF0B_01405E DF0B_01425E DF0B_01364E DF0B_01384E

Admin. école DF0B_01337E DF0B_01338E DF0B_01406E DF0B_01426E DF0B_01366E DF0B_01386E

Coord. et consult. DF0B_01339E DF0B_01340E DF0B_01367E DF0B_01387E







DF0B_01353E DF0B_01394E

2010-10-22 09:24 AM



Subvention pourl'amélioration des

programmes

% Supplément pour l'éducationdes Premières nations, des

Métis et des Inuits

% Allocation pour lescollectivités rurales et de

petite taille

%

LIÉES AUX CLASSES (Note) (Note)

Titulaires de classe DF0B_01440E DF0B_01459E DF0B_01478E DF0B_01536E DF0B_01517E

Enseignants suppléants DF0B_01441E DF0B_01460E DF0B_01479E DF0B_01498E DF0B_01537E DF0B_01518E


DF0B_01442E DF0B_01461E DF0B_01480E DF0B_01499E DF0B_01538E DF0B_01519E

Manuels/Fourni. DF0B_01443E DF0B_01462E DF0B_01481E DF0B_01500E DF0B_01539E DF0B_01520E

Ordinateurs DF0B_01444E DF0B_01463E DF0B_01482E DF0B_01501E DF0B_01540E DF0B_01521E

Prof./Para-prof./Tech. DF0B_01445E DF0B_01464E DF0B_01483E DF0B_01502E DF0B_01541E DF0B_01522E

Biblio./Orientation DF0B_01446E DF0B_01465E DF0B_01484E DF0B_01503E DF0B_01542E DF0B_01523E

Perfect. du personnel DF0B_01447E DF0B_01466E DF0B_01485E DF0B_01504E DF0B_01543E DF0B_01524E

Chefs de section DF0B_01448E DF0B_01467E DF0B_01486E DF0B_01505E DF0B_01544E DF0B_01525E


NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_01450E DF0B_01488E DF0B_01546E DF0B_01527E

Admin. école DF0B_01451E DF0B_01489E DF0B_01547E DF0B_01528E

Coord. et consult. DF0B_01452E DF0B_01471E DF0B_01490E DF0B_01509E DF0B_01548E DF0B_01529E







DF0B_01596E DF0B_01597E DF0B_01554E

Note: Le montant des langues autochtones, poste 18.1.1, est alloué aux titulaires de classe; le montant pour les Autochtones, poste 18.3.3, est alloué selon le % inscrit à la col. 37.

2010-10-22 09:24 AM



Allocation pour la Sécurité dansles écoles

% Surveillance et perfectionnementprofessionnel

% Total

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0B_01576E DF0B_01557E DF0B_01619E DF0B_01599E DF0B_00029E

Enseignants suppléants DF0B_01577E DF0B_01558E DF0B_01620E DF0B_01600E DF0B_00061E


DF0B_01578E DF0B_01559E DF0B_01621E DF0B_01601E DF0B_00093E

Manuels/Fourni. DF0B_01579E DF0B_01560E DF0B_01622E DF0B_01602E DF0B_00125E

Ordinateurs DF0B_01580E DF0B_01561E DF0B_01623E DF0B_01603E DF0B_00157E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01581E DF0B_01562E DF0B_01624E DF0B_01604E DF0B_00189E

Biblio./Orientation DF0B_01582E DF0B_01563E DF0B_01625E DF0B_01605E DF0B_00221E

Perfect. du personnel DF0B_01583E DF0B_01564E DF0B_01626E DF0B_01606E DF0B_00253E

Chefs de section DF0B_01584E DF0B_01565E DF0B_01627E DF0B_01607E DF0B_00381E


NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0B_01586E DF0B_01567E DF0B_01629E DF0B_01609E DF0B_00349E

Admin. de l'école DF0B_01587E DF0B_01568E DF0B_01630E DF0B_01610E DF0B_00413E

Coor. et consult. DF0B_01588E DF0B_01569E DF0B_01631E DF0B_01611E DF0B_00445E


Fonct./entre. écoles DF0B_01590E DF0B_01571E DF0B_01633E DF0B_01613E DF0B_00509E

Éd. permanente DF0B_01591E DF0B_01572E DF0B_01634E DF0B_01614E DF0B_00541E

Transport des élèves DF0B_01592E DF0B_01573E DF0B_01635E DF0B_01615E DF0B_00573E


TOTAL DF0B_01556E DF0B_01575E DF0B_01598E DF0B_01617E DF0B_00701E

DF0B_01594E DF0B_01618E

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire C - Répartition des éléments aux catégories de dépenses - Secondaire

CATÉGORIES Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9L'allocation de base

pour les élèves% Écoles appuyées % Conseils éloignés et

ruraux% Qual. & exp. des

enseignants% PIPNPE

LIÉES AUXCLASSESTitulaires de classe DF0C_00001S DF0C_00002S DF0C_00003S DF0C_00004S DF0C_00005S DF0C_00006S DF0C_00007S DF0C_00008S

Enseignantssuppléants

DF0C_00033S DF0C_00034S DF0C_00035S DF0C_00036S DF0C_00037S DF0C_00038S DF0C_00039S DF0C_00040S



Manuels/Fourni. DF0C_00097S DF0C_00098S DF0C_00099S DF0C_00100S DF0C_00101S DF0C_00102S DF0C_00103S DF0C_00104S

Ordinateurs DF0C_00129S DF0C_00130S DF0C_00131S DF0C_00132S DF0C_00133S DF0C_00134S DF0C_00135S DF0C_00136S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_00161S DF0C_00162S DF0C_00163S DF0C_00164S DF0C_00165S DF0C_00166S DF0C_00167S DF0C_00168S

Biblio./Orientation DF0C_00193S DF0C_00194S DF0C_00195S DF0C_00196S DF0C_00197S DF0C_00198S DF0C_00199S DF0C_00200S

Perfect. du personnel DF0C_00225S DF0C_00226S DF0C_00227S DF0C_00228S DF0C_00229S DF0C_00230S DF0C_00231S DF0C_00232S DF0C_01569S

Chefs de section DF0C_00353S DF0C_00354S DF0C_00355S DF0C_00356S DF0C_00357S DF0C_00358S DF0C_00359S DF0C_00360S

Total partiel DF0C_00257S DF0C_00258S DF0C_00259S DF0C_00260S DF0C_00261S DF0C_00262S DF0C_00263S DF0C_00264S DF0C_01570S

NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_00321S DF0C_00322S DF0C_00323S DF0C_00324S DF0C_00325S DF0C_00326S DF0C_00327S DF0C_00328S

Admin. école DF0C_00385S DF0C_00386S DF0C_00387S DF0C_00388S DF0C_00389S DF0C_00390S DF0C_00391S DF0C_00392S

Coord. et consult. DF0C_00417S DF0C_00418S DF0C_00419S DF0C_00420S DF0C_00421S DF0C_00422S DF0C_00423S DF0C_00424S

Admin. du conseil DF0C_00449S DF0C_00450S DF0C_00451S DF0C_00452S DF0C_00453S DF0C_00454S DF0C_00455S DF0C_00456S DF0C_01571S

Fonct./entre. écoles DF0C_00481S DF0C_00482S DF0C_00483S DF0C_00484S DF0C_00485S DF0C_00486S DF0C_00487S DF0C_00488S

Éd. permanente DF0C_00513S DF0C_00514S DF0C_00515S DF0C_00516S DF0C_00517S DF0C_00518S DF0C_00519S DF0C_00520S

Transport des élèves DF0C_00545S DF0C_00546S DF0C_00547S DF0C_00548S DF0C_00549S DF0C_00550S DF0C_00551S DF0C_00552S

Total partiel DF0C_00577S DF0C_00578S DF0C_00579S DF0C_00580S DF0C_00581S DF0C_00582S DF0C_00583S DF0C_00584S DF0C_01572S

TOTAL DF0C_00673S DF0C_00610S DF0C_00675S DF0C_00612S DF0C_00677S DF0C_00614S DF0C_01524S DF0C_00616S DF0C_01568S

DF0C_01564S

* Rapportez l'utilisation de l'allocation du PIPNPE sous Perfectionnement du personnel et Administration du conseil

2010-10-22 09:24 AM


CATÉGORIES Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13 Col. 14 Col. 15 Col.15.1

Col. 16 Col. 17

FLS, FLP % ESL/D et PANA % Programmes d'aide àl'apprentissage

% Note Éducation de l'enfanceen difficulté

%

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0C_00009S DF0C_00010S DF0C_01201S DF0C_01202S DF0C_00013S DF0C_00014S DF0C_00015S DF0C_00016S

Enseignants suppléants DF0C_00041S DF0C_00042S DF0C_01205S DF0C_01206S DF0C_00045S DF0C_00046S DF0C_00047S DF0C_00048S



Manuels/Fourni. DF0C_00105S DF0C_00106S DF0C_01213S DF0C_01214S DF0C_00109S DF0C_00110S DF0C_00111S DF0C_00112S

Ordinateurs DF0C_00137S DF0C_00138S DF0C_01217S DF0C_01218S DF0C_00141S DF0C_00142S DF0C_00143S DF0C_00144S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_00169S DF0C_00170S DF0C_01221S DF0C_01222S DF0C_00173S DF0C_00174S DF0C_00175S DF0C_00176S

Biblio./Orientation DF0C_00201S DF0C_00202S DF0C_01225S DF0C_01226S DF0C_00205S DF0C_00206S DF0C_00207S DF0C_00208S

Perfect. du personnel DF0C_00233S DF0C_00234S DF0C_01229S DF0C_01230S DF0C_00237S DF0C_00238S DF0C_00239S DF0C_00240S

Chefs de section DF0C_00361S DF0C_00362S DF0C_01245S DF0C_01246S DF0C_00365S DF0C_00366S DF0C_00367S DF0C_00368S

Total partiel DF0C_00265S DF0C_00266S DF0C_01233S DF0C_01234S DF0C_00269S DF0C_00270S DF0C_00271S DF0C_00272S

NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_00329S DF0C_00330S DF0C_01241S DF0C_01242S DF0C_00333S DF0C_00334S DF0C_00335S DF0C_00336S

Admin. école DF0C_00393S DF0C_00394S DF0C_01249S DF0C_01250S DF0C_00397S DF0C_00398S DF0C_00399S DF0C_00400S

Coord. et consult. DF0C_00425S DF0C_00426S DF0C_01253S DF0C_01254S DF0C_00429S DF0C_00430S DF0C_00431S DF0C_00432S

Admin. du conseil DF0C_00457S DF0C_00458S DF0C_01257S DF0C_01258S DF0C_00463S DF0C_00464S

Fonct./entre. écoles DF0C_00489S DF0C_00490S DF0C_01261S DF0C_01262S DF0C_00495S DF0C_00496S

Éd. permanente DF0C_00521S DF0C_00522S DF0C_01265S DF0C_01266S DF0C_00525S DF0C_00526S 1 DF0C_00527S DF0C_00528S

Transport des élèves DF0C_00553S DF0C_00554S DF0C_01269S DF0C_01270S DF0C_00557S DF0C_00558S 2 DF0C_00559S DF0C_00560S


TOTAL DF0C_00681S DF0C_00618S DF0C_01277S DF0C_01278S DF0C_00685S DF0C_00622S DF0C_00687S DF0C_00624S

DF0C_01408S

Note 1: (Tableau 12, Poste 1.8+1.10+2.7) X Section 13, poste 13.2.5, col. ATransport 9e & 10e et élèves à risque

2010-10-22 09:24 AM


CATÉGORIES Col. 18 Col. 19 Col. 20 Col. 21 Col. 22 Col. 23 Col. 24 Col. 25Admin. et gestion Fonctionnement des écoles

et Utilisationcommunautaire des écoles

Transport desélèves

Éducation des adultes- pgm. de jour

% Éducationpermanente et RDA

ALF %

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0C_00023S DF0C_00024S DF0C_01203S DF0C_01204S

Enseignants suppléants DF0C_00055S DF0C_00056S DF0C_01207S DF0C_01208S


DF0C_00087S DF0C_00088S DF0C_01211S DF0C_01212S

Manuels/Fourni. DF0C_00119S DF0C_00120S DF0C_01215S DF0C_01216S

Ordinateurs DF0C_00151S DF0C_00152S DF0C_01219S DF0C_01220S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_00183S DF0C_00184S DF0C_01223S DF0C_01224S

Biblio./Orientation DF0C_00215S DF0C_00216S DF0C_01227S DF0C_01228S

Perfect. du personnel DF0C_00247S DF0C_00248S DF0C_01231S DF0C_01232S

Chefs de section DF0C_00375S DF0C_00376S DF0C_01247S DF0C_01248S

Total partiel DF0C_00279S DF0C_00280S DF0C_01235S DF0C_01236S

NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_00343S DF0C_00344S DF0C_01243S DF0C_01244S

Admin. école DF0C_00407S DF0C_00408S DF0C_01251S DF0C_01252S

Coord. et consult. DF0C_00439S DF0C_00440S DF0C_01255S DF0C_01256S

Admin. du conseil DF0C_00465S DF0C_00471S DF0C_00472S DF0C_01259S DF0C_01260S

Fonct./entre. écoles DF0C_00499S DF0C_00503S DF0C_00504S DF0C_01263S DF0C_01264S

Éd. permanente DF0C_00535S DF0C_00536S DF0C_00537S DF0C_01267S DF0C_01268S

Transport des élèves DF0C_00565S DF0C_00567S DF0C_00568S DF0C_01271S DF0C_01272S


TOTAL DF0C_00689S DF0C_00691S DF0C_00693S DF0C_00695S DF0C_00632S DF0C_00697S DF0C_01279S DF0C_01280S

2010-10-22 09:24 AM


CATÉGORIES Col. 26 Col. 27 Col. 28 Col. 29 Col. 30 Col. 31

Personnel non affecté à l'enseig. -Montant du coût rajusté

% Subvention de basepour l'école

% Baisse del'effectif

%

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0C_01281S DF0C_01322S DF0C_01342S

Enseignants suppléants DF0C_01283S DF0C_01323S DF0C_01343S

Aides-enseignants/éducateur de lapetite enfance

DF0C_01285S DF0C_01286S DF0C_01324S DF0C_01344S

Manuels/Fourni. DF0C_01287S DF0C_01288S DF0C_01325S DF0C_01345S

Ordinateurs DF0C_01289S DF0C_01290S DF0C_01326S DF0C_01346S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01291S DF0C_01292S DF0C_01327S DF0C_01347S

Biblio./Orientation DF0C_01293S DF0C_01294S DF0C_01328S DF0C_01348S

Perfect. du personnel DF0C_01295S DF0C_01296S DF0C_01329S DF0C_01349S

Chefs de section DF0C_01303S DF0C_01332S DF0C_01352S

Total partiel DF0C_01297S DF0C_01298S DF0C_01330S DF0C_01350S

NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_01301S DF0C_01302S DF0C_01372S DF0C_01392S DF0C_01331S DF0C_01351S

Admin. école DF0C_01305S DF0C_01306S DF0C_01373S DF0C_01393S DF0C_01333S DF0C_01353S

Coord. et consult. DF0C_01307S DF0C_01308S DF0C_01334S DF0C_01354S

Admin. du conseil DF0C_01309S DF0C_01310S DF0C_01335S DF0C_01355S

Fonct./entre. écoles DF0C_01311S DF0C_01312S DF0C_01336S DF0C_01356S

Éd. permanente DF0C_01313S DF0C_01314S DF0C_01337S DF0C_01357S

Transport des élèves DF0C_01315S DF0C_01316S DF0C_01338S DF0C_01358S

Total partiel DF0C_01317S DF0C_01318S DF0C_01379S DF0C_01399S DF0C_01339S DF0C_01359S

TOTAL DF0C_01319S DF0C_01320S DF0C_01380S DF0C_01400S DF0C_01341S DF0C_01360S

DF0C_01321S DF0C_01361S

2010-10-22 09:24 AM



Subvention pourl'amélioration des

programmes

% Supplément pour l'éducationdes Premières nations, des

Métis et des Inuits

% Allocation pour lescollectivités rurales et de

petite taille

%

LIÉES AUX CLASSES (Note) (Note)

Titulaires de classe DF0C_01409S DF0C_01428S DF0C_01447S DF0C_01505S DF0C_01486S

Enseignants suppléants DF0C_01410S DF0C_01429S DF0C_01448S DF0C_01467S DF0C_01506S DF0C_01487S


DF0C_01411S DF0C_01430S DF0C_01449S DF0C_01468S DF0C_01507S DF0C_01488S

Manuels/Fourni. DF0C_01412S DF0C_01431S DF0C_01450S DF0C_01469S DF0C_01508S DF0C_01489S

Ordinateurs DF0C_01413S DF0C_01432S DF0C_01451S DF0C_01470S DF0C_01509S DF0C_01490S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01414S DF0C_01433S DF0C_01452S DF0C_01471S DF0C_01510S DF0C_01491S

Biblio./Orientation DF0C_01415S DF0C_01434S DF0C_01453S DF0C_01472S DF0C_01511S DF0C_01492S

Perfect. du personnel DF0C_01416S DF0C_01435S DF0C_01454S DF0C_01473S DF0C_01512S DF0C_01493S

Chefs de section DF0C_01417S DF0C_01436S DF0C_01455S DF0C_01474S DF0C_01513S DF0C_01494S


NON LIÉES AUXCLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_01419S DF0C_01457S DF0C_01515S DF0C_01496S

Admin. école DF0C_01420S DF0C_01458S DF0C_01516S DF0C_01497S

Coord. et consult. DF0C_01421S DF0C_01440S DF0C_01459S DF0C_01478S DF0C_01517S DF0C_01498S

Admin. du conseil DF0C_01422S DF0C_01460S DF0C_01518S DF0C_01499S

Fonct./entre. écoles DF0C_01423S DF0C_01461S DF0C_01519S DF0C_01500S

Éd. permanente DF0C_01424S DF0C_01462S DF0C_01520S DF0C_01501S

Transport des élèves DF0C_01425S DF0C_01463S DF0C_01521S DF0C_01502S


TOTAL DF0C_01427S DF0C_01446S DF0C_01465S DF0C_01484S DF0C_01485S DF0C_01504S

DF0C_01565S DF0C_01566S DF0C_01523S

Note: Le montant des langues autochtones, poste 18.1.2, et le montant des études autochtones, poste 18.2, sont alloués aux titulaires de classe; le montant pour les Autochtones, poste 18.3.6, est alloué selon le % inscrit àla col. 38.

2010-10-22 09:24 AM


Col. 38 Col. 39 Col. 40

Allocation pour la Sécurité dans les écoles % Total

LIÉES AUX CLASSESTitulaires de classe DF0C_01545S DF0C_01526S DF0C_00029S

Enseignants suppléants DF0C_01546S DF0C_01527S DF0C_00061S

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance DF0C_01547S DF0C_01528S DF0C_00093S

Manuels/Fourni. DF0C_01548S DF0C_01529S DF0C_00125S

Ordinateurs DF0C_01549S DF0C_01530S DF0C_00157S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01550S DF0C_01531S DF0C_00189S

Biblio./Orientation DF0C_01551S DF0C_01532S DF0C_00221S

Perfect. du personnel DF0C_01552S DF0C_01533S DF0C_00253S

Chefs de section DF0C_01553S DF0C_01534S DF0C_00381S

Total partiel DF0C_01554S DF0C_01535S DF0C_00285S

NON LIÉES AUX CLASSESDir. et dir. adjoints DF0C_01555S DF0C_01536S DF0C_00349S

Admin. école DF0C_01556S DF0C_01537S DF0C_00413S

Coord. et consult. DF0C_01557S DF0C_01538S DF0C_00445S

Admin. du conseil DF0C_01558S DF0C_01539S DF0C_00477S

Fonct./entre. écoles DF0C_01559S DF0C_01540S DF0C_00509S

Éd. permanente DF0C_01560S DF0C_01541S DF0C_00541S

Transport des élèves DF0C_01561S DF0C_01542S DF0C_00573S

Total partiel DF0C_01562S DF0C_01543S DF0C_00605S

TOTAL DF0C_01525S DF0C_01544S DF0C_00701S

DF0C_01563S

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire de données D - Page 1

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7

1.0 Catégories de dépenses Total deséléments

IC mineuretransférées aux

revenus reportés

ACR Transfert aux revenusreportés -

Subventionsgénérales de

fonctionnement(Tableau 5..1, poste

1.5, col. 2)

Transfert desrevenus reportés

- IC mineure

Transfert desrevenus reportés -

Subventionsgénérales de

fonctionnement

Revenusgénéraux nets

1.1 Dépenses defonctionnement - en classe

2.5% X ligne1.18,Col.1

Col. 1 - Col. 2 +Col. 3 - Col. 4 +Col. 5 + Col. 6

1.2 Titulaires de classe DF0D_00004C DF0D_01039C DF0D_01070C DF0D_01092C

1.3 Enseignants suppléants DF0D_00016C DF0D_01040C DF0D_01071C DF0D_01093C

1.4 Aides-enseignants/éducateur de lapetite enfance

DF0D_00028C DF0D_01041C DF0D_01072C DF0D_01094C

1.5 Manuels / fournitures DF0D_00040C DF0D_01026C DF0D_01042C DF0D_01058C DF0D_01073C DF0D_01095C

1.6 Ordinateurs DF0D_00052C DF0D_01027C DF0D_01043C DF0D_01059C DF0D_01074C DF0D_01096C

1.7 Prof./paraprof./techn. DF0D_00064C DF0D_01028C DF0D_01044C DF0D_01060C DF0D_01075C DF0D_01097C

1.8 Bibliothèque/orientation DF0D_00076C DF0D_01045C DF0D_01076C DF0D_01098C

1.9 Perfectionnement dupersonnel


1.10 Chefs de service DF0D_00136C DF0D_01047C DF0D_01078C DF0D_01100C

1.11 Directeurs et directeursadjoints


1.12 Aministration des écoles DF0D_00148C DF0D_01029C DF0D_01049C DF0D_01061C DF0D_01080C DF0D_01102C

1.13 Coordonnateurs etconseillers pédag. (note 1)

DF0D_00160C DF0D_01030C DF0D_01050C DF0D_01062C DF0D_01081C DF0D_01103C

1.14 Admininistration du conseil DF0D_00172C DF0D_01031C DF0D_01051C DF0D_01063C DF0D_01082C DF0D_01104C

1.15 Fonctionnement etentretien des écoles

DF0D_00184C DF0D_01032C DF0D_01064C DF0D_01083C DF0D_01105C

1.16 Éducation permanente DF0D_00196C DF0D_01033C DF0D_01065C DF0D_01106C

1.17 Transport DF0D_00208C DF0D_01034C DF0D_01066C DF0D_01107C

1.18 Total des dépenses defonctionnement


1.19 . . . . . .

1.20 Réfection des écoles DF0D_01087C DF0D_01109C

1.21 Autres installationsdestinées aux élèves

DF0D_01088C DF0D_01110C

1.22 Total partiel -Installations destinées auxélèves

DF0D_01089C DF0D_01111C

1.23 Amortissement DF0D_01038C DF0D_01112C

1.24 Gain/Perte au titre del'aliénationd'immobilisationscorporelles

1.25 Fonds générés par lesécoles et autres dépensesnon liées aufonctionnement

DF0D_00708C DF0D_01198C

1.26 Provision pour éventualités

1.27 Total général DF0D_00870C DF0D_01036C DF0D_01038C DF0D_01056C DF0D_01068C DF0D_01090C DF0D_01113C


Note 1 : Le montant est égal à la somme de la rubrique du fonctionnement de l'école dans le formulaire de données B, le formulaire de données C et de l'allocation pour les locaux temporaires dans la Section 1, poste1.11.2.

2010-10-22 09:24 AM

Formulaire de données DPage 2

Col. 8 Col. 8.1 Col. 9 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13 Col. 14

1.0 Catégories de dépenses Dépensesredressées aux

fins deconformité

Écart entre lesrevenus tirés des

subv. pour lesbesoins desélèves et les

dépensesredressées aux

fins deconformité avant

les autresrevenus non tirés

des subv. pourles besoins des

élèves

Revenus autitre des droits

de scolarité

Autres revenus,à l'exceptiondes fonds des

écoles

Économies degrève

Transferts desrevenus

reportés -Subventions

non générales

Dépensesnettes

Variation

1.1 Dépenses defonctionnement - enclasse

1.2 Titulaires de classe DF0D_00713C DF0D_01118C DF0D_00007C DF0D_00008C DF0D_00009C DF0D_01146C DF0D_01170C DF0D_00012C

1.3 Enseignants suppléants DF0D_00714C DF0D_01119C DF0D_00019C DF0D_00020C DF0D_00021C DF0D_01147C DF0D_01171C DF0D_00024C

1.4 Aides-enseignants/éducateur dela petite enfance

DF0D_00715C DF0D_01120C DF0D_00031C DF0D_00032C DF0D_00033C DF0D_01148C DF0D_01172C DF0D_00036C

1.5 Manuels / fournitures DF0D_00716C DF0D_01121C DF0D_00043C DF0D_00044C DF0D_00045C DF0D_01149C DF0D_01173C DF0D_00048C

1.6 Ordinateurs DF0D_00717C DF0D_01122C DF0D_00055C DF0D_00056C DF0D_00057C DF0D_01150C DF0D_01174C DF0D_00060C

1.7 Prof./paraprof./techn. DF0D_00718C DF0D_01123C DF0D_00067C DF0D_00068C DF0D_00069C DF0D_01151C DF0D_01175C DF0D_00072C

1.8 Bibliothèque/orientation DF0D_00719C DF0D_01124C DF0D_00079C DF0D_00080C DF0D_00081C DF0D_01152C DF0D_01176C DF0D_00084C

1.9 Perfectionnement dupersonnel


1.10 Chefs de service DF0D_00724C DF0D_01126C DF0D_00139C DF0D_00140C DF0D_00141C DF0D_01154C DF0D_01178C DF0D_00144C

1.11 Directeurs et directeursadjoints


1.12 Aministration des écoles DF0D_00725C DF0D_01128C DF0D_00151C DF0D_00152C DF0D_00153C DF0D_01156C DF0D_01180C DF0D_00156C

1.13 Coordonnateurs etconseillers pédag.


1.14 Admininistration duconseil


1.15 Fonctionnement etentretien des écoles


1.16 Éducation permanente DF0D_00729C DF0D_01132C DF0D_00200C DF0D_00201C DF0D_01160C DF0D_01184C DF0D_00204C

1.17 Transport DF0D_00730C DF0D_01133C DF0D_00212C DF0D_00213C DF0D_01161C DF0D_01185C DF0D_00216C

1.18 Total des dépenses defonctionnement


1.19 . . . . . . . .

1.20 Réfection des écoles DF0D_00733C DF0D_01135C DF0D_00247C DF0D_00248C DF0D_01163C DF0D_01187C DF0D_00252C

1.21 Autres installationsdestinées aux élèves


1.22 Total partiel -Installations destinéesaux élèves

DF0D_01115C DF0D_01137C DF0D_01142C DF0D_01144C DF0D_01165C DF0D_01189C DF0D_01195C

1.23 Amortissement DF0D_01116C DF0D_01138C DF0D_01190C DF0D_01196C

1.24 Gain/Perte au titre del'aliénationd'immobilisationscorporelles


1.25 Fonds générés par lesécoles et autres dépensesnon liées aufonctionnement


1.26 Provision pouréventualités


1.27 Total général DF0D_00739C DF0D_01141C DF0D_00427C DF0D_00428C DF0D_00429C DF0D_01168C DF0D_01193C DF0D_00432C


2010-10-22 09:24 AM

Annexe B - Calcul des droits Élémentaire Secondaire____________ ____________

1.0 EQM école de jour AP0B_00001E AP0B_00002S1.1 Subvention de base - Eleves AP0B_00003E AP0B_00004S

.....Élém: Section 1.1, Poste 1.1.4

.....Sec: Section 1.1, poste 1.1.71.2 Élément éducation de l'enfance en difficulté AP0B_00005E AP0B_00006S

...Élém: Section 2 poste 2.13 - poste 2.9 - poste 2.3.5 - poste 2.4 - poste 2.2.1 + (poste 2.3.5 total * poste 1.0 Élém/TotalEQM )......Sec: Section 2 poste 2.13 - poste 2.9 - poste 2.3.5 - poste 2.4 - poste 2.2.1 + (poste 2.3.5 Total * poste 1.0 Sec/Total EQM)

1.3 Élément enseignement des langues AP0B_00007E AP0B_00008S.....Élém: Section 3, poste 3.1 Col. 3 + Poste 3.7 Col. 3 + Poste 3.14 Col. 3 + Poste 3.16 Col. 3 + Poste 3..18.1 + Poste 3.18.2+ ((Si poste 3.20 > 0, ((Poste 3.20- 78,984.82)/ EQM de jour total) x Poste 1.0 élém., sinon 0).....Sec: Section 3, poste 3.2 Col. 3 + Poste 3.8 Col. 3 + Poste 3.14 Col. 4 + Poste 3.16 Col. 4 + Poste 3.19.1 + Poste 3.19.2 +Poste 3.19.3 + ( Si poste 3.20 > 0, ((Poste 3.20 - 78,984.82)/ EQM de jour total) x Poste 1.0 sec.+ 78,984.82. sinon 0)

1.4 Allocation d'aide aux écoles AP0B_00009E AP0B_00010S.....Élém. : Section 4, poste 4.9 x poste 1.0 Élém / Total EQM.....Sec. : Section 4, poste 4.9 x poste 1.0 Sec / Total EQM

1.4.1 Rajustement pour attribution des ressources d'apprentissage pour les écoles éloignées (Note 2) AP0B_00101E AP0B_00102S1.5 Élément conseils ruraux et éloignés AP0B_00011E AP0B_00012S

.....Élém: (Section 5, Poste 5.4, élém Col.)

.....Sec: (Section 5, poste 5.4, sec. col.)1.6 Élément programmes d'aide à l'apprentissage AP0B_00013E AP0B_00014S

.....Élém: Section 13, [(Poste 13.1 + Poste 13.3.2a + Poste 13.3.7 + Poste 13.4 + poste 13.7 + poste 13.8 ) /

.......... / EQM de jour total x Poste 1.0 élém.]+ ( Poste 13.3.4 + Poste 13.3.10)

.....Sec: Section 13, [(Poste 13.1 + Poste 13.3.2a + Poste 13.3.7 + poste 13.4 + poste 13.7 + poste 13.8) /

..........EQM de jour total) X Poste 1.0 sec.]+ (Poste 13.3.3 + Poste 13.3.9 + poste 13.9)1.7 Élément qualifications et expérience des enseignants AP0B_00015E AP0B_00016S

.....Élém: Section 7, poste 7.8 Col. élém.

.....Sec. : Section 7, poste 7.24 x poste 7.20, col. Sec./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.)1.7.1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) - (Note 3) AP0B_00105E AP0B_00106S

.....Élém : Section 7, poste 7.25 x poste 7.20, col. Élém./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.)

.....Sec. : Section 7, Poste 7.25 x poste 7.20, col. Sec./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.)1.8 Élément administration et gestion AP0B_00017E AP0B_00018S

.....Élém: Section 10, ((Poste 10.50 - 10.9.3 - 10.9.4 - 10.41.3)/ EQM de jour total) X Poste 1.0 élém.

.....Sec: Section 10, ((Poste 10.50 - 10.9.3 - 10.9.4 - 10.41.3)/ EQM de jour total) X Poste 1.0 sec. + Poste 10.9.3 + Poste10.9.4

1.9 Élément lié au fonctionnement des écoles Col. A.....Élém: Section 11, (Poste 11.3 X Col. A) + Poste 11.13.4 AP0B_00090C.....Sec: Section 11, (Poste 11.10 X Col. A) + Poste 11.14.4 AP0B_00090C

AP0B_00019E AP0B_00020S

1.10 Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté AP0B_00091E AP0B_00092S.....Élém: Section 7, (Poste 7.9 Col. Élém.).....Sec: Section 7, (Poste 7.9, Col. Sec)

1.11 Redressement pour baisse des effectifs AP0B_00087E AP0B_00088S.....Élém: Section 16, (Poste 16.6 / EQM de jour total) * Poste 1.0 élém......Sec: Section 16, (Poste 16.6 / EQM de jour total) * Poste 1.0 sec.

1.12 Subvention de base - Écoles AP0B_00095E AP0B_00096S.....Élém : Section 1.3, poste 1.3.9.....Sec: Section 1.3, poste 1.3.18

1.13 Rajustement pour subvention de base Écoles (Note 1) AP0B_00094E AP0B_00093S1.14 Subvention pour l'amélioration des programmes AP0B_00097E AP0B_00098S

.....Élém: Section 17, poste 17.1.2

.....Sec: Section 17, poste 17.1.41.15 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits AP0B_00099E AP0B_00100S

.....Élém: Section 18, postes 18.1.1 +18.3.3

.....Sec: Section 18, postes 18.1.2 +18.2+18.3.61.16 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille AP0B_00103E AP0B_00104S

....Élém: Section 5A, (Poste 5.10.2 / EQM de jour total) * Poste 1.0 élém.

.....Sec: Section 5A, (Poste 5.10.2 / EQM de jour total) * Poste 1.0 sec.1.17 Sécurité dans les écoles AP0B_00107E AP0B_00108S

.....Élém : Section 19, (poste 19.6 + poste 19.16) / Total de l'EQM des écoles de jour x poste 1.0 Élém.

.....Sec. : Section 19, poste 19.17 + (poste 19.6 + poste 19.16) / Total de l'EQM des écoles de jour x poste 1.0 Sec.

1.18 Total (Somme des postes 1.1 à 1.17) AP0B_00024E AP0B_00025S1.19 Droit scolaire par élève (poste 1.19/ poste 1.0) AP0B_00026E AP0B_00027S

Note 1 : Si des conseils reçoivent une subvention de base pour des écoles combinées qui abritent des paliers élémentaire et secondaire aux fins de la subvention de base, indiquer au poste 1.13.2, colonne Écolessecondaires,un redressement négatif afin de réallouer une partie de l'allocation de base générée par le palier élémentaire et provenant du palier secondaire. Le redressement devrait être basé sur la proportion.des effectifs de l'élémentaire et du secondaire de l'école combinée.

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Note 2 : Au cas où le conseil reçoit les somme pour les école secondaire excentrées ( appuyées) -(section 4, poste 4.4.4 quand la somme du poste 4.4.1 et 4.4.4 est plus grands que 4.3.3 ) produite des écoles combinéespour lesquelles ayez les équipementélémentaires et secondaires pour Somme pour les écoles excentrée (appuyées) rapportée au poste 1.4.1, colonne secondaire, un ajustement négatif pour réapproprier une partie de la somme pour les écoles excentrée(appuyées )produite par les équipements élémentaires du panneau secondaire au Panel élementaire : L'ajustement devrait être basé sur la proportion d'inscription élémentaire et secondaire dans l'école combinée.

Note 3 : Dans le cas où le conseil n'a pas de nouveaux enseignants déclarés à la section 7, le montant PIPNPE du conseil sera établi au prorata en fonction du nombre total d'enseignants par palier déclaré à l'annexe G.

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Annexe C - Financement complémentaire et élément écoles éloignées et écoles rurales

1 EQM Total.....Annexe C, Colonne 6

1.1 EQM Total - Élémentaire - Mat. à 3e AP0C_35678E1.2 EQM Total - Élémentaire - 4e à 8e AP0C_35679E1.3 EQM Total - Secondaire AP0C_35680S2 Capacité sur place 2010-2011 AP0C_33469C

.....Annexe C, Colonne 5

Élémentaire Secondaire3 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles AP0C_33471E AP0C_33472S

.....Annexe C, colonne 74 Financement complémentaire pour la réfection des écoles AP0C_33473E AP0C_33474S

.....Annexe C, colonne 105 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles - écoles rurales AP0C_35634E AP0C_35635S

.....(Annexe C, colonne 9)6 Financement complémentaire pour la réfection des écoles - écoles rurales AP0C_35636E AP0C_35637S

.....(Annexe C, colonne12)7 Complément de l'allocation pour le fonctionnement des écoles - écoles appuyées AP0C_35656E AP0C_35657S

....(Annexe C, Colonne 9.1)8 Complément de l'allocation pour la restauration des écoles - écoles appuyées AP0C_35658E AP0C_35659S

....(Annexe C, Colonne 12.1)9 Dotation du personnel - Total des directeurs AP0C_35640E AP0C_35640S

.....(Annexe C, colonne 6.1)10 Dotation du personnel - Total des directeurs-adjoints AP0C_35641E AP0C_35641S

.....(Annexe C, colonne 6.2)11 Dotation du personnel - Personnel de bureau et de secrétariat de l'école AP0C_35642E AP0C_35642S

.....(Annexe C, colonne 6.3)12 Subvention de base - Nombre d'écoles AP0C_35648E AP0C_35649S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 2)13 Subvention de base - Nombre de directeurs d'école AP0C_35650E AP0C_35651S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 7)14 Subvention de base - Nombre de directeurs adjoints AP0C_35644E AP0C_35645S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 8)15 Subvention de base - nombre de personnel de bureau et de secrétariat des écoles AP0C_35646E AP0C_35647S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 9)16 Subvention de base - Montant pour fournitures AP0C_35652E AP0C_35653S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 10)17 Montant pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français (fondé ADE) dans les écoles secondaires AP0C_35655S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 13)18 Montant pour les écoles excentrées (appuyées) AP0C_35664E AP0C_35665S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 12)19 Écoles secondaires éloignées - Rajustement pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français AP0C_35671S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 14)20 Participation des parents - Montant de l'école AP0C_35672E AP0C_35673S

....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 15)21 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire précédente AP0C_35674E AP0C_35675S

.....(Annexe C, Redressement pour baisse des effectifs (RBE) - Haut feuille de calcul, col. xx)22 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire actuelle AP0C_35676E AP0C_35677S

.....(Annexe C, RBE - Haut feuille de calcul, col. xx)

NOTE :Le total des directeurs doit être égal au total des directeurs(service administratif) à l'annexe HLe total des directeurs adjoints doit être égal au total des directeurs adjoints(service administratif) à l'annexe HLe total de personnel de bureau et de secrétariat des écoles doit être égal au total du personnel de bureau et de secrétariat des écoles à l'annexe H

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Annexe F - Transport quotidien et autres dépenses à destination/à partir des écoles provincialesDépenses comptabilisées selon le manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public

Année précédente Année précédente 2010-2011 2010-2011

Écoles provinciales Nombre d'élèves Dépenses Nombre d'élèves Dépenses

. . ______________ ______________

ÉCOLE ROBERTSTransport quotidien AP0F_00005C AP0F_00006C AP0F_00007C AP0F_00008C

Repas et logement AP0F_00009C AP0F_00010C AP0F_00011C AP0F_00012C

Autres AP0F_00013C AP0F_00014C AP0F_00015C AP0F_00016C

E.C. DRURYTransport quotidien AP0F_00021C AP0F_00022C AP0F_00023C AP0F_00024C



SIR JAMES WHITNEYTransport quotidien AP0F_00037C AP0F_00038C AP0F_00039C AP0F_00040C



CENTRE JULES LEGERTransport quotidien AP0F_00053C AP0F_00054C AP0F_00055C AP0F_00056C



W. ROSS MACDONALDTransport quotidien AP0F_00069C AP0F_00070C AP0F_00071C AP0F_00072C



ÉCOLE TRILLIUMTransport quotidien AP0F_00100C AP0F_00101C AP0F_00102C AP0F_00103C



ÉCOLE AMETHYSTTransport quotidien AP0F_00116C AP0F_00117C AP0F_00118C AP0F_00119C



ÉCOLE SAGONASKATransport quotidien AP0F_00132C AP0F_00133C AP0F_00134C AP0F_00135C



TOTAL AP0F_00081C AP0F_00082C AP0F_00083C AP0F_00084C

2010-10-22 09:24 AM

Annexe F1 - Dépenses hebdomadaires relative au transport à destination/à partir des écoles provincialesDépenses comptabilisées selon le Manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public

1 Dépenses hebdomadaires par école provinciale......(À remplir par les conseils principaux - Ottawa-Carleton DSB et CSD cath. du Centre-Est de l'Ont. )

2009-10 2009-10

École provinciale Nombre d'élèves Dépenses

1.1 ÉCOLE ROBERTS AP0F100001C AP0F100002C

1.2 E.C. DRURY AP0F100003C AP0F100004C

1.3 SIR JAMES WHITNEY AP0F100005C AP0F100006C

1.4 CENTRE JULES LEGER AP0F100007C AP0F100008C

1.5 W. ROSS MACDONALD AP0F100009C AP0F100010C

1.6 ÉCOLE TRILLIUM AP0F100011C AP0F100012C

1.7 ÉCOLE AMETHYST AP0F100013C AP0F100014C

1.8 ÉCOLE SAGONASKA AP0F100015C AP0F100016C

1.9 TOTAL AP0F100017C AP0F100018C

2 Frais d'administration AP0F100019C

......(À remplir par les conseils principaux - Ottawa-Carleton DSB et CSD cath. du Centre-Est de l'Ont. )

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Annexe G - Grille de salaries des enseignants du conseil

Veuillez indiquer l'année de la grille la plus récente pour les enseignants à l'élémentaire AP0G_00198E

Veuillez indiquer l'année de la grille la plus récente pour les enseignants au secondaire AP0G_00198S

Catégories de qualifications (nombre entier) - Élémentaire

Années d'exp en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 /Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

<1 AP0G_00001E AP0G_00002E AP0G_00003E AP0G_00004E AP0G_00005E AP0G_00006E AP0G_00007E

1 AP0G_00008E AP0G_00009E AP0G_00010E AP0G_00011E AP0G_00012E AP0G_00013E AP0G_00014E












13 + AP0G_00092E AP0G_00093E AP0G_00094E AP0G_00095E AP0G_00096E AP0G_00097E AP0G_00098E

Catégories de qualifications (nombre entier) - Secondaire

Années d'exp en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

<1 AP0G_00099S AP0G_00100S AP0G_00101S AP0G_00102S AP0G_00103S AP0G_00104S AP0G_00105S

1 AP0G_00106S AP0G_00107S AP0G_00108S AP0G_00109S AP0G_00110S AP0G_00111S AP0G_00112S












13 + AP0G_00190S AP0G_00191S AP0G_00192S AP0G_00193S AP0G_00194S AP0G_00195S AP0G_00196S

2010-10-22 09:24 AM

Annexe G - Nombre d'enseignants

Nombre d'enseignants - Élémentaire


<1 AP0G_00199E AP0G_00200E AP0G_00201E AP0G_00202E AP0G_00203E AP0G_00204E AP0G_00205E













13 + AP0G_00290E AP0G_00291E AP0G_00292E AP0G_00293E AP0G_00294E AP0G_00295E AP0G_00296E

Total des enseignant(e)s élémentaires AP0G_00395E

Nombre d'enseignants - Secondaire


<1 AP0G_00297S AP0G_00298S AP0G_00299S AP0G_00300S AP0G_00301S AP0G_00302S AP0G_00303S













13 + AP0G_00388S AP0G_00389S AP0G_00390S AP0G_00391S AP0G_00392S AP0G_00393S AP0G_00394S

Total des enseignant(e)s secondaires AP0G_00396S

2010-10-22 09:24 AM

Annexe H - Dotation en personnel par programmes - 2010-2011Programme régulierRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

DOTATION EN PERSONNEL Référence au plan comptable[Fonc.-Art.(Prg)]

Élémentaire Secondaire Total du programmerégulier

En salle de classeEnseignants en classe (autres que ceux indiqués ci-dessous) 10-170* AP0H_00189E AP0H_00190S AP0H_00191C

Enseignants en classe (Français - enrichi et immersion) 10-170* AP0H_00203E AP0H_00204S AP0H_00205C

Autres enseignants à l'école, enseignants spécialisés etenseignants-ressources

10-171,173,192

Art (Élémentaire) 10-170* AP0H_00227E AP0H_00229C

Musique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00239E AP0H_00241C

Art dramatique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00251E AP0H_00253C

Éducation physique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00263E AP0H_00265C

Français - de base (Élémentaire) 10-170* AP0H_00275E AP0H_00277C

Autres enseignants spécialisés (Élémentaire) 10-170* AP0H_00287E AP0H_00289C

Enseignants pour la réussite des élèves (Secondaire) AP0H_00299S AP0H_00300C

Enseignants-ressources et autres 10-171,173,192 AP0H_00306E AP0H_00307S AP0H_00308C

Directeurs - Temps d'enseignement seulement 10-151 AP0H_00318E AP0H_00319S AP0H_00320C

Directeurs adjoints - Temps d'enseignement seulement 10-152 AP0H_00329E AP0H_00330S AP0H_00331C

Établissement de soins, de traitement et de servicescorrectionnels

10-170 (305)

Total Enseignants salles de classe AP0H_00666E AP0H_00667S AP0H_00668C

Aides-enseignantsAides-enseignants - Général 10-191* AP0H_00351E AP0H_00352S AP0H_00353C

Éducateur de la petite enfance AP0H_00747E AP0H_00749C

Aides-enseignants - Établissements de soins, de traitement et deservices correctionnels

10-191 (305)

Soutien à l'enseignement - Professionnels, paraprofessionnelset techniciensServices sociaux 21-134 AP0H_00373E AP0H_00374S AP0H_00375C

Travailleurs des services à l'enfance et à la jeunesse AP0H_00707E AP0H_00708S AP0H_00709C

Services d'orthophonie 21-133 AP0H_00384E AP0H_00385S AP0H_00386C

Services psychologiques 21-132 AP0H_00395E AP0H_00396S AP0H_00397C

Conseillers en assiduité 21-131 AP0H_00406E AP0H_00407S AP0H_00408C

Supervision du repas/le midi/autobus/sur le terrain 21-121 AP0H_00417E AP0H_00418S AP0H_00419C

Techniciens en informatique et techniciens offrant des serv. auxélèves

22-135 or 21/22-110 AP0H_00428E AP0H_00429S AP0H_00430C

Personnel de bureau et de secrétariat

Autres personnels prof. et paraprof., enseignants et aide-enseignants

21-136/170/191 AP0H_00439E AP0H_00440S AP0H_00441C

Bibliothèque et orientationEnseignants-bibliothécaires 23-170 AP0H_00450E AP0H_00451S AP0H_00452C

Enseignants orienteurs 24-170 AP0H_00461E AP0H_00462S AP0H_00463C

Techniciens - Bibliothèque Voir les instructions AP0H_00719E AP0H_00720S AP0H_00721C

Autre personnel - Bibliothèque/orientation Voir les instructions AP0H_00731E AP0H_00732S AP0H_00733C

Administration des écolesDirecteurs - Service administratif 15-151 AP0H_00483E AP0H_00484S AP0H_00485C

Directeurs adjoints - Service administratif 15-152, 15-170* AP0H_00494E AP0H_00495S AP0H_00496C

Chefs de section - Décharge 15-154 AP0H_00505E AP0H_00506S AP0H_00507C

Personnel de bureau et de secrétariat Voir les instructions AP0H_00516E AP0H_00517S AP0H_00518C

Coordonnateurs et conseillers pédagogiquesCoordonnateurs et conseillers pédagogiques 25-161/170/151/152 AP0H_00527E AP0H_00528S AP0H_00529C

Personnel de bureau et de secrétariat

TOTAL AP0H_00652E AP0H_00653S AP0H_00654C

DOTATION EN PERSONNEL Référence au plan comptable[Fonc.-Art.(Prg)]

Élémentaire Secondaire Total du programmerégulier

2010-10-22 09:24 AM

Annexe H - Dotation en personnel par programmes - 2010-2011Éducation de l'enfance en difficulté/Total Dotation En PersonnelRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

DOTATION EN PERSONNEL - Pour le codedes comptes, reportez-vous à l'annexe H,dotation en personnel des programmes réguliers

Enfance endifficulté -

Élémentaire

Enfance endifficulté -Secondaire

Total desprogrammes

d'écoles de jour

Éducation permanente,cours d'été et programme

de jour pour adultes

TOTALGÉNÉRAL

En salle de classeEnseignants en classe (autres que ceux indiqués ci-dessous)

AP0H_00192E AP0H_00193S AP0H_00198C AP0H_00199C AP0H_00200C

Enseignants en classe (Français - enrichi etimmersion)

AP0H_00212C AP0H_00213C AP0H_00214C

Autres enseignants à l'école, enseignants spécialiséset enseignants-ressources

Art (Élémentaire) AP0H_00230E AP0H_00236C AP0H_00238C

Musique (Élémentaire) AP0H_00242E AP0H_00248C AP0H_00250C

Art dramatique (Élémentaire) AP0H_00254E AP0H_00260C AP0H_00262C

Éducation physique (Élémentaire) AP0H_00266E AP0H_00272C AP0H_00274C

Français - de base (Élémentaire) AP0H_00278E AP0H_00284C AP0H_00286C

Autres enseignants spécialisés (Élémentaire) AP0H_00290E AP0H_00296C AP0H_00298C

Enseignants pour la réussite des élèves (Secondaire) AP0H_00303C AP0H_00304C AP0H_00305C

Enseignants-ressources et autres AP0H_00309E AP0H_00310S AP0H_00315C AP0H_00316C AP0H_00317C

Directeurs - Temps d'enseignement seulement AP0H_00321E AP0H_00322S AP0H_00327C AP0H_00328C AP0H_00012C

Directeurs adjoints - Temps d'enseignementseulement


Établissement de soins, de traitement et de servicescorrectionnels

AP0H_00343E AP0H_00344S AP0H_00349C AP0H_00018C

Total Enseignants salles de classe AP0H_00669E AP0H_00670S AP0H_00675C AP0H_00676C AP0H_00677C

Aides-enseignantsAides-enseignants - Général AP0H_00354E AP0H_00355S AP0H_00360C AP0H_00361C AP0H_00116C

Éducateur de la petite enfance AP0H_00748E AP0H_00750C AP0H_00751C

Aides-enseignants - Établissements de soins, detraitement et de services correctionnels

AP0H_00365E AP0H_00366S AP0H_00371C AP0H_00027C

Soutien à l'enseignement - Professionnels,paraprofessionnels et techniciensServices sociaux AP0H_00376E AP0H_00377S AP0H_00382C AP0H_00383C AP0H_00117C

Travailleurs des services à l'enfance et à la jeunesse AP0H_00710E AP0H_00711S AP0H_00716C AP0H_00717C AP0H_00718C

Services d'orthophonie AP0H_00387E AP0H_00388S AP0H_00393C AP0H_00394C AP0H_00042C

Services psychologiques AP0H_00398E AP0H_00399S AP0H_00404C AP0H_00405C AP0H_00126C

Conseillers en assiduité AP0H_00409E AP0H_00410S AP0H_00415C AP0H_00416C AP0H_00051C

Supervision du repas/le midi/autobus/sur le terrain AP0H_00420E AP0H_00421S AP0H_00426C AP0H_00427C AP0H_00063C

Techniciens en informatique et techniciens offrantdes serv. aux élèves


Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00746C

Autres personnels prof. et paraprof., enseignants etaide-enseignants


Bibliothèque et orientationEnseignants-bibliothécaires AP0H_00453E AP0H_00454S AP0H_00459C AP0H_00460C AP0H_00006C

Enseignants orienteurs AP0H_00464E AP0H_00465S AP0H_00470C AP0H_00471C AP0H_00009C

Techniciens - Bibliothèque AP0H_00722E AP0H_00723S AP0H_00728C AP0H_00729C AP0H_00730C

Autre personnel - Bibliothèque/orientation AP0H_00734E AP0H_00735S AP0H_00740C AP0H_00741C AP0H_00742C

Administration des écolesDirecteurs - Service administratif AP0H_00486E AP0H_00487S AP0H_00492C AP0H_00493C AP0H_00075C

Directeurs adjoints - Service administratif AP0H_00497E AP0H_00498S AP0H_00503C AP0H_00504C AP0H_00078C

Chefs de section - Décharge AP0H_00508E AP0H_00509S AP0H_00514C AP0H_00515C AP0H_00081C

Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00519E AP0H_00520S AP0H_00525C AP0H_00526C AP0H_00084C

Coordonnateurs et conseillers pédagogiquesCoordonnateurs et conseillers pédagogiques AP0H_00530E AP0H_00531S AP0H_00536C AP0H_00537C AP0H_00069C

Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00744C

TOTAL AP0H_00655E AP0H_00656S AP0H_00661C AP0H_00662C AP0H_00680C

DOTATION EN PERSONNEL Enfance endifficulté -

Élémentaire

Enfance endifficulté -Secondaire

Total desprogrammes

d'écoles de jour

Éducation permanente,cours d'été et programme

de jour pour adultes

TOTALGÉNÉRAL

2010-10-22 09:24 AM

ANNEXE H - DOTATION EN PERSONNEL- 2010-11Dotation en personnel pour l'administration, le transport et le fonctionnement des écolesRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

Administration et gestion Référence au plan comptable[Fonc.-Art.(Prg)]

Élémentaire Secondaire

Conseillers scolaires 31-101 AP0H_00085C

Directeurs et agents de supervision 32-102 AP0H_00086C

Autre personnel scolaire - Enseignants, directeurs adjoints Voir les instructions AP0H_00182C

Personnel de gérance et professionnel Voir les instructions AP0H_00087C

Personnel de bureau, de secrétariat, technique et spécialisé Voir les instructions AP0H_00183C

Transport des élèvesPersonnel de gérance et professionnel 50 to 54 - 103 AP0H_00090C

Personnel de bureau et de secrétariat 50 to 54 - 112 AP0H_00091C

Personnel technique et spécialisé, chauffeurs d'autobus (employés parle conseil)

50 to 54 - 110 AP0H_00092C

Aide au transport 50 to 54 - 122 AP0H_00184C

Fonctionnement des écolesPersonnel de gérance et professionnel 40-103,41-103 AP0H_00095C

Personnel de bureau et de secrétariat 40-112,41-112 AP0H_00098C

Personnel de fonctionnement 40-110,41-110 AP0H_00703E AP0H_00704S AP0H_00101C

Personnel de d'entretien 40-110,41-110 AP0H_00705E AP0H_00706S AP0H_00678C

Autre que fonctionnement - Tout le personnelAutre que fonctionnement - Tout le personnel 59-xxx AP0H_00185C

TOTAL AP0H_00679C

TOTAL GÉNÉRAL AP0H_00186C

2010-10-22 09:24 AM

Annexe J - Rapport sur l'initiative de financement des bibliothèques

1.1 2008/09 personnel bibliothécaires - financement reçu AP0J_00021C

1.2 2009/10 personnel bibliothécaires - financement reçu AP0J_00025C

1.3 Fonds reçus pour le personnel de bibliothèque en 2010-2011 AP0J_00022C

2007/08 2008/09 2009/10 2010/11

2.1 Total enseignants-bibliothécaires rapportée en annexe H AP0J_00014C AP0J_00026C AP0J_00001C AP0J_00012C

2.2 Total bibliotechniciens rapportée en annexe H AP0J_00015C AP0J_00027C AP0J_00011C AP0J_00013C

2.3 Dotation de la bibliothèque rapportée en annexe H AP0J_00016C AP0J_00028C AP0J_00006C AP0J_00009C

3 Facteur de rajustement de l'effectif (Note) N/A AP0J_00007C AP0J_00030C AP0J_00031C

4 Niveau de la dotation en personnel de bibliothèque calculé en fonction du changement de l'effectif AP0J_00019C AP0J_00032C AP0J_00008C

....Total du personnel de bibliothèque de l'année précédente figurant au poste 2.3 x facteur deredressement du changement de l'effectif indiqué au poste 3

5 Différence dans le niveau réel de dotation en personnel par rapport au niveau de dotation enpersonnel calculé

AP0J_00020C AP0J_00033C AP0J_00010C

....poste 2.3 - poste 4

Note : 2008/09 Facteur de rajustement de l'effectif = États fin. 2008/09, annexe J, poste 3.32009/10 Facteur de rajustement de l'effectif = Prév.budg.rév. 2010/11 Sec. 16, poste 16.1.9, col. 1 / États fin. 2008/09, Sec. 16, poste 16.2, col. 22010/11 Facteur de rajustement de l'effectif = Prév. budg. rév. 2010/11 Sec. 16, poste 16.1.9, col. 2 / Prév. budg. rév. 2010/11 Sec. 16, poste 16.1.9, col. 1

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Annexe L - Éducateur de la petite enfance (EPE) Grid

Nombre des EPTs

Personne nommée en vertu de la lettre de permission AP0L_00001E

Un éducateur de la petite enfance qualifié sans ans d'expérience AP0L_00002E

Un éducateur de la petite enfance avec 1 an d'expérience AP0L_00003E

Un éducateur de la petite enfance avec 2 ans d'expérience AP0L_00004E



Note1:

Indiquez l'ETP au 31 octobre 2010 pour les éducatrices et éducateurs de la petite enfance (EEPE) des Programmes d'apprentissage des jeunes enfants àtemps plein approuvés de la première année.

Note2:

Bien que l'établissement de l'ETP est régi par une entente locale, veuillez noter les points suivants :

- Le nombre d'années complètes d'expérience calculé dès le début de l'année scolaire doit être arrondi au nombre entier le plus près; p. ex., 0 à 0,49 and'expérience doit être indiqué au poste « EEPE qualifiés sans année d'expérience ».- L'ETP doit être indiqué à une décimale près.

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Messages d'erreurs

Description Col. A Col. B Erreur

___ . ____________ ____________ ____________

1 L'actif net et la situation financière nette au tableau 1 doivent être égaux EM01_00173C EM01_00174C EM01_00176C

2 L'actif net et la situation financière nette de l'année précédente, au tableau 1 doivent être égaux EM01_00177C EM01_00178C EM01_00180C

3 Le changement de l'actif(passif) financier net au tableau 1 doit être égal aux revenus(dépenses) nets au tableau1.1

EM01_00181C EM01_00182C EM01_00184C

4 Le changement de l'actif(passif) non-financier au tableau 1 doit être égal à l'augmentation(diminution) del'actif non-financier au tableau 1.1

EM01_00185C EM01_00186C EM01_00188C

5 Le changement dans le solde des fonds au tableau 1 doit être égal au changement dans le solde des fonds autableau 1.1

EM01_00189C EM01_00190C EM01_00192C

6 Tableau 3 Subventions en immobilisations et comptes débiteurs disponibles pour l'année courante en vertu dela maternelle et jardin d'enfants à temps plein sur ligne 4 et 5 devrait être égal à la Section 11 l'Allocationdisponible à la ligne 11.90.2.3

EM01_00565C EM01_00566C EM01_00568C

7 Annexe 3, Subventions en immobilisations disponibles et comptes débiteurs (lignes 9.1 et 9.2) et Subventionsd'immobilisations/Financement - Revenus reportés (lines 8.1 and 8.2), les dépenses nettes en immobilisationsne doivent pas être négatives.

EM01_00516C

8 Tableau 3C - Le solde de fermeture des coûts relatifs aux immobilisations corporelles d'au moins un typed'actif ne doit pas être négatif.

EM01_00474C

9 Tableau 3C - Le solde de fermeture du cumul des amortissements des immobilisations corporelles d'au moinsun type d'actif ne doit pas être négatif.

EM01_00478C

10 Annexe 3C - Le total pour les transferts (entrée = +; sortie = -) doit être 0. EM01_00503C

11 Annexe 3C - Le total pour les transferts (entrée = +; sortie = -) doit être 0. EM01_00519C

12 Annexe 3C - La valeur comptable brute 2010-2011 des immobilisations corporelles - le total desajouts/améliorations doit être égal à l'Annexe 3 - Budget des dépenses en immobilisations, ligne 2.21, Col. 11.

EM01_00505C EM01_00506C EM01_00508C

13 Un solde de fin d'un ou plus des fonds de revenus au tableau 5.1 ne devrait pas être négative. EM01_00482C

14 Annexe 5.1 - Le total du transfert à l'ADI lié aux années précédentes (poste 3, col. 4) ne doit pas dépasser ladifférence entre les soldes d'ouverture nets des immobilisations corporelles et de l'ADI (c'est-à-dire lemontant de la dette non documentée) à l'Annexe 5.3 ligne 2.4, Col 1R.

EM01_00497C EM01_00498C EM01_00500C

15 Un solde de fin d'un ou plusieurs des comptes à recevoir dans le tableau 5.2 ne devrait pas être négative. EM01_00523C

16 Annexe 5.2, le total du refinancement des FNP, col. 6 doit être zéro. EM01_00490C

17 Annexe 5.3, Un ou plusieurs des sous-totaux des dépenses en immobilisations non documentées d'avant le 31août avant aliénation et amortissement (Col.4) a un solde négatif.

EM01_00512C

18 Tableau 5.3 - Le solde d'ouverture des dépenses en immobilisations non soutenues (poste 2.1 à poste 2.3, col.1) doit être égal aux psote 2.4

EM01_00492C EM01_00493C EM01_00495C

19 La somme des amortissements et réductions de valeur du tableau 10 doit être égale au montant desamortissements et réductions de valeur inscrit au tableau 3C.

EM01_00467C EM01_00468C EM01_00470C

20 Le projection de l'effectif quotidien moyen (EQM) pour les écoles de jour dans le Tableau 13PROJ doit êtreremplie pour tous les 4 ans.

EM01_00571C

21 Section 1, poste 1.48, Rajustements réservés à l'intention du ministère doivent 0 EM01_00202C

22 Un ou plusieurs des tarifs de novembre à juin mensuels moyens de carburant diesel dans la Section 9, poste9.14, ne figurent pas comme tarif de référence de base de carburant diesel, plus la TVH, au poste 9.13.1.

EM01_00414C

23 Section 12 - Le montant total pour le refinancement des dettes soutenues (poste 12.17, col. 4) doit être zéro. EM01_00465C

24 Section 12 - Le solde de fermeture d'au moins une des dettes ne doit pas être négatif. EM01_00462C

25 Le total des % du Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté au formulaire B doit être égal à lasomme des totaux partiels

EM01_00266C EM01_00267C EM01_00269C

26 Le total du pourcentage pour l'allocation du Programme d'aide à l'apprentissage figurant sur le formulaire dedonnées B devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00336C EM01_00337C EM01_00339C

27 Le total du pourcentage pour l'allocation suppl. à l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuitsfigurant sur le formulaire de données B devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00347C EM01_00348C EM01_00350C

28 Le total du pourcentage de l'allocation pour l'amélioration du programme figurant sur le formulaire dedonnées B devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00357C EM01_00358C EM01_00360C

29 Le total des % du Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille au formulaire B doit être égal à lasomme des totaux partiels

EM01_00367C EM01_00368C EM01_00370C

30 Le total du pourcentage pour la baisse des effectifs figurant sur le formulaire de données B devrait être égal àla somme des sous-totaux

EM01_00327C EM01_00328C EM01_00330C

31 Le total du pourcentage de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles figurant sur le formulaire de données Bdevrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00377C EM01_00378C EM01_00380C

32 L'ensemble de la programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant du formulaire Bdevrait égaler la somme des sous totaux

EM01_00387C EM01_00388C EM01_00390C

33 Le total du pourcentage pour les améliorations en Élém. liées à la surveillance et au perfectionnementprofessionnel, sur le formulaire B devrait être égal à la somme des totaux partiels.

EM01_00416C EM01_00417C EM01_00419C

34 Le total des % du Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté au formulaire C doit être égal à lasomme des totaux partiels

EM01_00271C EM01_00272C EM01_00274C

35 Le total du pourcentage pour l'allocation du Programme d'aide à l'apprentissage figurant sur le formulaire dedonnées C devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00341C EM01_00342C EM01_00344C

36 Le total du pourcentage pour l'allocation suppl. à l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuitsfigurant sur le formulaire de données C devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00352C EM01_00353C EM01_00355C

37 Le total du pourcentage de l'allocation pour l'amélioration du programme figurant sur le formulaire de EM01_00362C EM01_00363C EM01_00365C

2010-10-22 09:24 AM

données C devrait être égal à la somme des sous-totaux

38 Le total des % du Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille au formulaire C doit être égal à lasomme des totaux partiels

EM01_00372C EM01_00373C EM01_00375C

39 Le total du pourcentage pour la baisse des effectifs figurant sur le formulaire de données C devrait être égal àla somme des sous-totaux

EM01_00332C EM01_00333C EM01_00335C

40 Le total du pourcentage de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles figurant sur le formulaire de données Cdevrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00382C EM01_00383C EM01_00385C

41 L'ensemble de la Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant du formulaire Cdevrait égaler la somme des soustotaux

EM01_00392C EM01_00393C EM01_00395C

42 Le total de la colonne 2 du formulaire D doit être égal à la somme des totaux partiels EM01_00445C EM01_00446C EM01_00448C








2010-10-22 09:24 AM

Avertissements

Description Col.A Col.B Avertissement1 Le solde de liquidité de l'année précédente au tableau 1.2 doit être égale au poste 1.1 - poste 2.1 au tableau 7 WA01_00094C WA01_00095C WA01_00097C

2 Le solde de liquidité de l'année courante au tableau 1.2 doit être égale au poste 1.1 - poste 2.1 au tableau 7 WA01_00098C WA01_00099C WA01_00101C

3 Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs poste 8.3 et Subventionsd'immobilisations/Financement - Revenus reportés poste 7.3 doit être égal au total des virements au comptede capital reporté,colonne 5, poste, 2.38, 2.9, 2.11 à 2.15, 2.23, 2.25 à 2.30 et 2.32 à 2.37 du tableau 5.1.

WA01_00554C WA01_00555C WA01_00557C

4 Tableau 3 - Budget des dépenses en immobilisations - Le total des dépenses inscrit sous les fonds des écoles,poste 2.21 doit être égal au total des dépenses en immobilisations inscrit au poste 2.6 du tableau 14 - Fondsdes écoles.

WA01_00559C WA01_00560C WA01_00562C

5 Ann. 3C Le total du POD moins les biens mobiliers doit être égal à l'Ann. 5.1 - Contributions reçues pour lePOD, lignes 2.25, 2.26 et 2.27, Colonne 2.

WA01_00564C WA01_00565C WA01_00567C

6 Le montant de suplus/(déficit) de l'année précédente doit être égal au montant divulgué aux états financiers del'année précédente

WA01_00078C WA01_00085C WA01_00080C

7 Le montant total des droits reçus du Gouvernement du Canada à l'annexe B1 doit être égal au montant duschedule 9

WA01_00049C WA01_00050C WA01_00052C

8 Le montant total des droits reçus pour les élèves de l'extérieur de l'Ontario et ayant un visa doit être égal aumontant au schedule 9

WA01_00053C WA01_00054C WA01_00056C

9 le total des avantages sociaux au tableau 10F doit être égal au total des dépenses d'avantages sociaux autableau 10, C9003

WA01_00349C WA01_00350C WA01_00352C

10 Charge d'intérêts à court terme déclarés (Le total d'intérêts déclarés au Tableau 10, col. 7 et Tableau 10ADJintérêts courus moins Section 12, ligne 12.38, Col.5) devrait être égal au charge d'intérêts à court termedéclarés à la Section 11,lignes 11.30.11 et 11.90.13

WA01_00615C WA01_00616C WA01_00618C

11 Dépenses Directeurs et directeur-adjoints au tableau 10.4 doit etre égal au montant au tableau 10 WA01_00249C WA01_00250C WA01_00252C

12 Dépenses Secrétaires et autres au tableau 10.4 doit etre égal au montant au tableau 10 WA01_00254C WA01_00255C WA01_00257C

13 Les dépenses en salaires pour la bibliothèque et l'orientation indiquées au Tableau 10.4 doivent être égales àcelles indiquées au Tableau 10.

WA01_00269C WA01_00270C WA01_00272C

14 Les dépenses en avantages sociaux pour la bibliothèque et l'orientation indiquées au Tableau 10.4 doivent êtreégales à celles indiquées au Tableau 10 (CP5703).

WA01_00274C WA01_00275C WA01_00277C

15 Le total des dépenses pour le transport des élèves aux écoles provinciales à l'annexe F et F1 doit être égal autotal des dépenses inscrit au tableau 10

EM01_00033C EM01_00034C EM01_00036C

16 Le total des col. 6 à la section 12 doit être égal au tableau 10, col. 7 - tableau 10RED, col. 14 + Tableau 3,poste 2.22, Col. 10

WA01_00122C WA01_00123C WA01_00125C

17 Le total des dépenses au tableau 10G doit etre égal aux dépenses inscrites au tableau 10RED (C9016) WA01_00126C WA01_00127C WA01_00129C

18 Le montant des dépenses relatives aux aides-enseig. (tableau 10A et 10B) pour l'enfance en difficulté ne peutêtre supérieur au montant total des dépenses relatives aux aides-enseig. au tableau 10RED

WA01_00130C WA01_00131C WA01_00133C

19 Le total des dépenses au tableau 10(C7012) doit être égal aux dépenses inscrites au tableau 10C EM01_00146C EM01_00145C EM01_00148C

20 L'EQM de jour des autres élèves à l'élémentaire à la Schedule 13 doit être égal au montant des à l'annexe B1 WA01_00057C WA01_00058C WA01_00060C

21 L'EQM de jour des autres élèves au secondaire à la Schedule 13 doit être égal au montant des à l'annexe B1 WA01_00061C WA01_00062C WA01_00064C

22 Les postes 4.1 à 4.3 dans le Tableau 13 pour l¿EQM des écoles pilotes destinées aux jardins d'enfants à tempsplein doivent être remplies.

WA01_00626C

23 Section 10, poste 10.40.1, nombre de municipalités au 1 sept. doit être supérieur à 0 Section 4, poste 4.1.7,nombre d'écoles élémentaires gérées par le conseil doit être supérieur à 0

WA01_00155C

24 Le montant relatif à l'administration du conseil inscrit figurant à la colonne 5 du formulaire de données D nedoit pas être supérieur au montant relatif à l'administration du conseil scolaire figurant à la colonne 2 duformulaire de données D.

WA01_00549C WA01_00550C WA01_00552C

25 Le rajustement des droits dans la subvention de base lié à une école combinée (poste 1.13.2, col. 2 de l'annexeB) devrait être inférieur à l'allocation de base d'école secondaire (poste 1.13.1., col. 2).

WA01_00414C WA01_00415C WA01_00417C

26 L'EQM total (JE à la 3e année) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves (JE à la 3eannée) figurant au tableau 13.

WA01_00535C WA01_00536C WA01_00538C

27 L'EQM total (4e à 8e année) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves (4e à 8eannée) figurant au tableau 13.

WA01_00540C WA01_00541C WA01_00543C

28 L'EQM total (secondaire) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves (secondaire)figurant au tableau 13.

WA01_00545C WA01_00546C WA01_00548C

29 Montant financé par le fonds de RAS à l'annexe D2 doit être égal à la somme des dépenses d'acquisition et depréparation de terrain et les coûts d'études inscrit à l'annexe D1

WA01_00081C WA01_00082C WA01_00084C

30 Le nombre d'enseignants de palier élémentaire à la Section 7 doit être égal au nombre à l'annexe H (exc.enseignants para. 23)

WA01_00009C WA01_00010C WA01_00012C

31 Le nombre d'enseignants de palier secondaire à la Section 7 doit être égal au nombre à l'annexe H (exc.enseignants para. 23)

WA01_00013C WA01_00014C WA01_00016C

32 Le nombre de directeurs et directeurs-adjoints au palier élémentaire à la Section 7 doit être égal au nombre àl'annexe H, sous la catégorie enseignant

WA01_00017C WA01_00018C WA01_00020C

33 Le nombre de directeurs et directeurs-adjoints au palier secondaire à la Section 7 doit être égal au nombre àl'annexe H, sous la catégorie enseignant

WA01_00021C WA01_00022C WA01_00024C

34 Le total de la variance dans le Formulaire de données D (Col.14) doit être égal à l'excédent/le montant dudéficit en cours d'année à la ligne 1.28 du Rapport de conformité

WA01_00569C WA01_00570C WA01_00572C

35 Veuillez expliquer dans le rapport d'avertissement si le niveau réel de dotation en personnel est supérieur au WA01_00623C WA01_00621C

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niveau calculé dans l'annexe J (ligne 5) pour 2010-11.

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Documents

Certificat du directeur ou de la directrice de l'Éducation CS00 … Estimates... · 2010. 10. 22. · SC03_01147C SC03_01149C SC03_01151C SC03_01152C SC03_01600C 3.4 Bâtiments -40