Brochure PROMASPRAY® P300

PROMASPRAY P300Matriau isolant projet destin la protection au feu

2014.1

DANS LE MONDE...

Promat international N.V. - Sige socialBormstraat 24B - 2830 TisseltTl. : +32-15 718100Fax : +32-15 [email protected]

Promat International N.V. - Bureaux commerciauxPromat N.V.Kuiermansstraat 1B-1880 Kapelle-op-den-BosTl. : +32-15 713351Fax : +32-15 [email protected]

AllemagnePromat GMBHScheifenkamp 16D-40878 RatingenPostfach 10 15 64D-40835 RatingenTl. : +49-2102 4930Fax : +49-2102 [email protected]

Australie Promat InternationalUnit 1, 175 Briens RoadNorthmead, NSW 2152Tl. : +61-2 9630 4922Fax : +61-2 9630 [email protected]

AutrichePromat Ges.m.b.H.Seybelgasse 13A-1230 WienTl. : +43-1 8654501Fax : +43-1 [email protected]

ChinePromat South China LtdRoom 506, Block A, Qi Lin Plaza13-35 Pan Fu Road, GuangzhouCN - 510180 ChinaTl. : +86-20 8136 1167Fax : +86-20 8136 [email protected]

Promat North China LtdRoom 1507, Building 5,SOHO XiandaichengN88 Jiango Road,Chaoyang District, Beijing 100022CN - 100028 ChinaTl. : +86-10 8589 1254Fax : +86-10 8589 [email protected]

mirats Arabes UnisPromat Fire protection LLCSuite 1805, Floor 18,Festival City Tower PO Box 123945,DubaiTl. : +97 142 935 900Fax : +97 1423 [email protected]

EspagnePromat Ibrica S.A.c/ Velasquez 412 PlantaE-28001 MadridTl. : +34-91 781 15 50Fax : +34-91 575 15 [email protected]

Hong KongPromat International(Asia Pacific) Ltd.Room 1010, C.C. Wu Building302-308 Hennessy Road, WanchaiHK - Hong KongTl. : (852) 2836 3692Fax : (852) 2834 [email protected]

IndePromat Int. (Asia Pac.) LtdIndia Representative Office610-611 Ansal Imperial TowerC-Block, Community CentreNaraina Vihar, Naraina, New DelhiNew Delhi - 110 028 IndiaTl. : +91 11 2577 8413Fax : +91 11 2577 [email protected]

IrelandePromat Fire Protection - Ireland43 Fritzwilliam squareWestern Industrial EstateDublin 2IR - IrelandTl. : +353 1 676 5778Fax : +353 1 460 8802www.promat.ie

ItaliePromat S.p.A.Corso Paganini 39/3I-16125 GenovaTl. : +39-010 2488411Fax : +39-010 [email protected]

MalaisiePromat International (Asia Pacific)Regional HeadquartersUnit 19-02-01, Level 2,PNB Damansara,N19, Lorong DungunDamansara Heights,50490 Kuala LumpurTl. : +60-3 2095 5111Fax : +60-3 2095 [email protected]

Promat NordicKometvej 36DK-6230 RdekroTl. : +45 70200482Fax : +45 [email protected]

Pays-BasPromat B.V.Vleugelboot 223991 CL HOUTENTl. : +31-30 2410770Fax : +31-30 [email protected]

PolognePromat TOP Sp. z o.o.Ul. Przeclawska 803 879 WarszawaTl. : +48-22 2122280Fax : +48-22 [email protected]

Rpublique TchquePromat s.r.o.Ckalova 22/784160 00 Praha 6 - BubenecTl. : +420-224390811Fax : [email protected]

Royaume-UniPromat UK LimitedThe Sterling Center Eastern Road, Bracknell. Berkshire GB - RG12 2TDTl. : +44-1 344 381 300Fax : +44-1 344 381 301www.promat.co.uk

RussiePromat GmbH, Representative Officeul. Kantemirovskaya 58MoscowRU - 115477 RussiaTl. : +7 095 325 42 68Fax : +7 095 231 79 [email protected]

SingapourPromat Building System Pte Ltd.10 Science Park Road #03-14The Alpha, Singapore Science Park IISG - 117684 SingaporeTl. : +65-6776 7635Fax : +65-6776 [email protected]

SuissePromat AGStationsstrasse 18544 Rickenbach-AttikonTl. : +41-52 320 94 00Fax : +41-52 320 94 [email protected]

USAPromat Firetamp LLC210 Line StreetGA 31520 BrunswickTl. : +190 8362 [email protected]

Promat S.A.S.Sige SocialBP 66 - Rue de lAmandier78540 VernouilletTl. : +33 (0)1 39 79 61 60Fax : +33 (0)1 39 71 16 [email protected]

Avril-2014/ Cette documentation technique annule et remplace les prcdentes. Assurez-vous quelle est toujours en vigueur. Toute utilisation ou mise en oeuvre des matriaux non conforme aux rgles prescrites dans ce document dgage le fabricant de toute responsabilit, notamment de sa responsabilit solidaire (art.1792-4 du code civil). Consulter pralablement nos services techniques pour toute utilisation ou mise en oeuvre non prconise. Les rsultats des procs-verbaux dessais figurant dans cette documentation technique ont t obtenus dans les conditions normalises dessais. Photos prsentes non contractuelles.

DANS LE MONDE... PROMASPRAY P300Protection contre le feu par projection

Une expertise reconnuePromat France est le leader franais dans le domaine de la protection passive contre lincendie. La socit propose tous les produits possibles sur ces segments.Afin doffrir une rponse globale aux enjeux rglementaires (RT 2012) et environnementaux du march, Promat France dveloppe galement des solutions en matire disolation thermique et de correction acoustique.

Une unit de production franaise soucieuse de l'environnementDepuis dbut 2009, Promat France dispose de sa propre usine Montluon (03). Cette dernire dispose de 2 lignes de production destines la fabrication de matriaux isolants projets pteux et fibreux :PROMASPRAY P300, PROMASPRAY T et PROMASPRAY F250. Ds la conception de l'usine, Promat France a plac au centre de ses proccupations la qualit, la scurit et l'environnement. L'unit de production dispose ainsi des certifications ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.Une politique qu'elle tient maintenir et amliorer en rationalisant ses consommations en nergies (eau, gaz, lectricit) ses rejets, ses processus de production, sa distribution afin de s'impliquer pleinement dans une dmarche globale de responsabilit socitale et environnementale.

PROMASPRAY P300 : la protection au feu par projectionPROMASPRAY P300 est un revtement projet pteux pr-mlang fabriqu base de vermiculite et de pltre. Il est essentiellement destin la protection passive contre l'incendie et il dtient aussi des proprits de correction acoustique.PROMASPRAY P300 permet de raliser un large ventail d'applications telles que la protection au feu de struc-tures bton, acier, bois, par membranes horizontales, de bardages double peau et de planchers mixtes pour des rsistances au feu variant de 30 240 minutes. C'est le matriau idal pour traiter de grandes surfaces comme les entrepts, les parkings, etc.Promat attache une grande importance la rglementation, c'est pourquoi tous les systmes sont valids par des P.-V. de rsistance au feu selon les normes europennes, un document obligatoire fournir pour tout chantier dont le permis de construire a t dpos aprs le 1er avril 2011. Le produit dispose galement d'un marquage CE d'attestation de niveau 1 pour ses performances feu, ainsi qu'un classement A+ vis--vis des C.O.V. (composs organiques volatils) garantissant une qualit parfaite de l'air dans les intrieurs.

5i

i Fiches techniques pages 7 9i La protection passive contre l'incendie page 6

Protection au feu des structures en bton page 12

Sommaire de la brochure

Protection au feu des structures en acier pages 10 et 11

Protection au feu des planchers en bois page 16

Protection au feu par membranes horizontales page 17

Protection au feu de bardage double peau pages 14 et 15

Protection au feu des planchers collaborants page 13

Correction acoustique page 18i

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La protection passive contre l'incendie

La protection contre lincendie constitue un facteur dterminant lors de la construction ou de la mise en conformit dun btiment.Linstallation dune protection active (sprinkleurs, extincteurs) est n-cessaire mais elle ne suffit pas. En tant que professionnel du btiment, vous devez vous conformer aux normes de scurit pour les btiments. Les rglements de scurit ont pour but : dviter la naissance, le dveloppement et la propagation de lincendie de limiter lextension de lincendie dassurer la stabilit en cas dincendie des lments structurels

dviter la transmission de lincendie aux btiments voisins dassurer la scurit et lvacuation des occupants de faciliter lintervention des pompiers de rduire les pertes dexploitationLobjectif premier est de permettre lvacuation des personnes dans les meilleures conditions qui soient. Certains sinistres peuvent galement entrainer des dgts irrmdiables pour un btiment, entrainant un arrt total de son activit. La protection passive agit en ces sens par sa seule prsence, sans intervention humaine ni besoin en nergie, elle ne nces-site aucun entretien.

La protection passive contre lincendie

La rsistance au feu est, au mme titre que lisolation acoustique et ther-mique, un paramtre essentiel prvoir ds la conception dun btiment. Les modalits des essais de rsistance au feu ainsi que les classements en rsultant sont dfinis dans larrt du 22 mars 2004 (qui remplace larrt du 3 aot 1999). Trois critres sont utiliss pour lvaluation des divers degrs de rsistance au feu des ouvrages tests.

Capacit portante (classement europen "R")Pour les lments de structure horizontaux, ce critre est rput satisfai-sant si la flche atteinte ne dpasse pas le 1/30me de la porte ou si la vitesse de dformation ne dpasse pas 3 mm/min par mtre de porte. Pour les lments de structure verticaux, ce critre est satisfaisant si la vitesse deffondrement ne dpasse pas 3 mm/min par mtre de hauteur ou si laffaissement ne dpasse pas le 1/100me de la hauteur.

tanchit aux flammes et aux gaz chauds et inflammables (clas-sement europen "E")Ce critre nest plus satisfait lorsque lon observe : une inflammation dune nappe de coton hydrophile place proxi-

mit de lchantillon la pntration dun calibre douverture dfinie un passage ou une production soutenue de flammes en face non

exposeIsolation thermique (classement europen "I")Ce critre est satisfait lorsque llvation de la temprature de la surface non expose au feu ne dpasse pas 140 C en moyenne ou 180 C en un point.

La rsistance au feu

La raction au feu est un critre affrant la proprit intrinsque du matriau. Elle englobe la somme des caractristiques dun matriau en rapport avec son influence sur la naissance et la propagation dun incen-die. Suivant larrt modifi du 21 novembre 2002, les Euroclasses (le systme de classement de raction au feu des matriaux) sont dtermi-nes par de nouvelles mthodes dessais harmonises au niveau euro-pen. Le tableau ci-contre prsente lquivalence entre les Euroclasses (A1 D) et les anciennes classes de raction au feu (M0 M4).

La raction au feu

Euroclasses des produits de construction autres que sols

(NF EN 13 501-1)

Exigences rglementaires

A1 - - Incombustible

A2 s1 d0 M0

A2 s1 d1

M1Combustible non inflammable

A2s2 d0

s3 d1

B

s1d0d1

s2

s3

C

s1d0d1

M2Combustible difficilement inflammables2

s3

D

s1d0d1

M3Combustible moyennement inflammable

s2 M4Combustible facilement inflammables3

Les Euroclasses prvoient des classifications additionnelles :s (1,2,3) pour la production de fumes, d (0,1,2) pour la chute de gouttes et de dbris enflamms.SBI - essai de raction au feu

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Fiche technique PROMASPRAY P300

Mise en uvreSe reporter au P.-V. de rfrence et aux rgles de mise en uvre dfinies par le DTU 27.2.Voir fiche de donnes de scurit.

Conditionnement et stockageDure de conservation : 6 mois maximum compter de la date de fabri-cation en emballage non ouvert.Conditions de stockage : protger du gel, de lhumidit, de la chaleur excessive et de la lumire solaire radiante trop leve.Conditionnement : sac plastique de 20 kg.Palettisation : 24 sacs par palette soit 480 kg.limination des dchets : ne pas dverser dans les gouts, les cours deau ou dans la terre. Utiliser les sacs poubelle prvus cet effet.

Primaire d'accrochageCAFCO BONDSEAL (plancher mixte).

Proprits et performances Imputrescible Incombustible Non toxique Facilit dapplication

Applications Planchers et structures bton Planchers poutrelles et hourdis bton Dalles bton bacs acier collaborants Planchers bois (projection sur feuille de mtal dploy) Structures acier Membranes horizontales Bardages double peau

DescriptionPROMASPRAY P300 est un revtement projet pr-mlang fabriqu base de vermiculite et de pltre.

Protection au feu des poteaux et poutres en acier

Protection au feu des planchers mixtes

Protection au feu par membranes horizontales

Protection au feu des structures en bton

Caractristiques

Couleur Blanc cassAspect Brut de projectionMasse volumique 365 kg/m3 15 %Raction au feu A1 - Rapport Warrington Fire Gent Nr 13799CpH 8 - 8,5Temps de prise initiale 10 15 heures 25 C et 50 % HRMode de prise Par prise hydrauliqueTemprature dutilisation 5 45 CClassement C.O.V. A+

Linformation donne dans ce document technique est base sur des essais actuels et est suppose spcifique au produit. Aucune garantie de rsultats nest cependant implicite, les conditions dutilisation restant hors de notre contrle.

Protection au feu des planchers en bois

Protection au feu des bardages double peau

ATE 11/0043

Domaines dapplicationsProtectionincendieCorrectionacoustique

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Fiche technique CAFCO BONDSEAL

Conditionnement et stockage Conservation : maximum 6 mois dans les fts dorigine hermtique-

ment ferms. Stocker lintrieur sous conditions sches, entre 5 et 45 C. Fts PE de 30 kg - 16 fts par palette, soit 480 kg. Craint le gel. limination des dchets : ne pas dverser dans les gouts, les cours

deau ou dans la terre.

Prcautions d'emploiVoir fiche de donnes de scurit.

DescriptionCAFCO BONDSEAL est une mulsion en suspension aqueuse, utilis en primaire daccrochage pour PROMASPRAY P300.

Domaine dapplicationPrimairedaccrochagepoursupportstypeplancherscollaborants

Caractristiques

Couleur Transparente une fois schePoids spcifique 1,0 0,5 g/cm3Extrait sec 30 1,5 %pH 7 8,5 25 CDilution Suivant utilisationConsommation 150 g/m2 sur support acierTemprature dapplication 5 45 CTemps de formation du film Environ 1 heure 20 C / 60 % HRTemps de schage 20 Cet 60 % HR

2 heures (sec au touch)6 heures schage complet

Viscosit Brookfield 25 C 50 - 200 cpsNombre de couches Une ou plusieurs si requisMode de prise Par schage lairRaction au feu NA


Mise en uvreCAFCO BONDSEAL est mis en uvre la brosse, au rouleau ou au pulvrisateur basse pression sur support sain et propre. La projection de PROMASPRAY P300 doit tre ralise quand le primaire est encore poisseux.

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Fiche technique SIDAIRLESS

Conditionnement et stockage Conservation : maximum 9 mois dans les fts dorigine hermtique-

ment ferms. Stocker lintrieur sous conditions sches entre 5 et 30 C. Fts PE de 25 kg : 33 fts/palette soit 825 kg. Craint le gel. limination des dchets : ne pas dverser dans les gouts, les cours

deau ou la terre.

Mise en uvreSIDAIRLESS est livr prt lemploi (sans malaxage ni dilution).Lapplication se fait par pulvrisation laide de pompes pour enduits Airless partir dun dbit minimum de 5.6 L/mn et avec des buses de 25 29.Le produit est appliqu sur un revtement fibreux ou pteux ayant sch au minimum 48 heures ( 20 C et 60 % HR). Ne pas appliquer en dessous de 5 C, ni un taux dhygromtrie sup-rieur 65 %, ni sur supports chauffs.La cadence dapplication est de lordre de 100 m2/h.Une coloration en teintes pastel peut tre ralise directement sur le chantier. Possibilit d'utiliser un colorant universel concentr. Le ma-laxage peut tre ralis laide dune turbine mlangeur pour produits pteux. Il est conseill de procder un essai de teinte.Dautres types de teintes peuvent tres labores lors de la production, nous consulter.

Proprits et performancesSIDAIRLESS doit tre appliqu sur des enduits projets fibreux ou p-teux conformes au DTU 27.1 et au DTU 27.2.

DescriptionSIDAIRLESS est une dispersion aqueuse de copolymres viny-liques avec des charges minrales inertes. C'est un enduit fin, prt lemploi, spcialement conu pour le surfaage et le renfor-cement mcanique des revtements projets fibreux et pteux.

Domaine dapplicationEnduitdefinitionpourrevtementsfibreuxetpteux

Caractristiques

Couleur Blanc clatant ou teintPoids spcifique 1,60 0,1 g/cm3

Extrait sec 67 3%pH 8,5 0,5Dilution Ne pas diluerColoration Sur chantier ou la fabricationConsommation 0,7 2 kg/m2 selon la qualit du supportTemprature dapplication 5 30 CTemps de schage 20 Cet 60 % HR 12 heures/mm

Viscosit Brookfield 25 C 78 000 82 000 cpsNombre de couches NAMode de prise NARaction au feu A1


NotaCes paisseurs en mm ont t calcules pour une temprature critique de 570 C, pour des poutres exposes sur 3 faces.Pour toute autre mise en uvre, nous consulter.

P.-V. Efectis 10-A-195R 30 240

paisseurrequisepourperformanceR30HEA HEB IPE IPN UAP

80 - - 13 12 10100 10 10 11 11 10120 10 10 11 10 -130 - - - - 10140 10 10 10 10 -150 - - - - 10160 10 10 10 10 -175 - - - - 10180 10 10 10 10 -200 10 10 10 10 10220 10 10 10 10 10240 10 10 10 10 -250 - - - - 10260 10 10 - 10 -270 - - 10 - 10280 10 10 - 10 -300 10 10 10 10 10320 10 10 - 10 -330 - - 10 - -340 10 10 - 10 -360 10 10 10 10 -380 - - - 10 -400 10 10 10 10 -425 - - - 10 -450 10 10 10 10 -475 - - - 10 -500 10 10 10 10 -550 10 10 10 10 -600 10 10 10 10 -


80 - - 27 26 22100 19 17 26 24 22120 20 16 25 22 -130 - - - - 21140 18 15 24 21 -150 - - - - 18160 17 14 22 19 -175 - - - - 18180 17 14 22 18 -200 17 13 21 17 18220 16 12 20 17 17240 15 11 18 16 -250 - - - - 16260 15 11 - 15 -270 - - 18 - 16280 14 11 - 14 -300 13 10 17 14 15320 12 10 - 13 -330 - - 17 - -340 12 10 - 12 -360 11 10 15 11 -380 - - - 11 -400 11 10 15 10 -425 - - - 10 -450 10 10 15 10 -475 - - - 10 -500 10 10 14 10 -550 10 10 13 10 -600 10 10 12 10 -


80 - - 39 38 34100 31 27 38 36 34120 31 26 37 34 -130 - - - - 32140 30 25 36 32 -150 - - - - 30160 28 22 34 31 -175 - - - - 30180 28 22 34 29 -200 27 21 32 28 29220 26 19 31 27 28240 24 18 30 26 -250 - - - - 26260 24 18 - 24 -270 - - 29 - 26280 22 18 - 22 -300 21 17 28 22 25320 19 17 - 21 -330 - - 27 - -340 19 - - 19 -360 18 16 26 18 -380 - - - 18 -400 18 16 25 17 -425 - - - 17 -450 17 14 24 16 -475 - - - 16 -500 17 14 22 16 -550 17 14 21 14 -600 16 14 19 13 -


80 - - 49 48 45100 41 37 48 47 44120 42 36 47 45 -130 - - - - 42140 40 34 46 42 -150 - - - - 40160 38 31 45 41 -175 - - - - 40180 38 31 44 39 -200 37 29 42 38 39220 36 28 42 37 38240 33 26 40 36 -250 - - - - 36260 33 26 - 33 -270 - - 39 - 36280 31 26 - 31 -300 29 25 38 31 34320 28 25 - 29 -330 - - 37 - -340 28 22 - 28 -360 26 22 36 26 -380 - - - 26 -400 26 22 34 25 -425 - - - 25 -450 25 20 33 22 -475 - - - 22 -500 25 20 31 22 -550 25 20 29 20 -600 22 20 28 18 -


80 - - - - -100 58 54 - - -120 - 53 - - -130 - - - - -140 57 51 - - -150 - - - - 57160 55 48 - 58 -175 - - - - 57180 55 48 - 56 -200 54 46 - 55 56220 53 44 - 54 55240 50 42 57 53 -250 - - - - 53260 50 42 - 50 -270 - - 56 - 53280 48 42 - 48 -300 46 39 55 48 51320 44 39 - 46 -330 - - 54 - -340 44 36 - 44 -360 42 36 53 42 -380 - - - 42 -400 42 36 51 39 -425 - - - 39 -450 39 34 50 36 -475 - - - 36 -500 39 34 48 36 -550 39 34 46 34 -600 36 34 44 30 -


180 - - - - -200 - - - - -220 - 58 - - -240 - 56 - - -250 - - - - -260 - 56 - - -270 - - - - -280 - 56 - - -300 - 53 - - -320 58 53 - - -330 - - - - -340 58 50 - - -360 56 50 - 56 -380 - - - 56 -400 56 50 - 53 -425 - - - 53 -450 53 46 - 50 -475 - - - 50 -500 53 46 - 50 -550 53 46 - 46 -600 50 46 58 42 -

Domaine de validitApplicationsursupportenaciernontraitoutrait

antirouille ; bien que nos produits ne favorisent pas la corrosion de lacier, un support trait (galvanisation ou primaire de type alkyde, epoxy, epoxy riche en zinc ou silicate de zinc) est recommand pour une rsistance la corrosion long terme

Applicationsursupportsain,sec,exemptdepoussires,de rsidus de laminage, de rouille, dhuile et de tout autre contaminant pouvant nuire la bonne adhsion

i

10

Protection au feu des poutres en acier

P.-V. Efectis 10-A-195R 30 240

Protection au feu des poteaux en acier

NotaCes paisseurs en mm ont t calcules pour une temprature critique de 500 C, pour des poteaux exposs sur 4 faces.Pour toute autre mise en uvre, nous consulter.

Domaine de validitApplicationsursupportenaciernontraitoutrait

antirouille ; bien que nos produits ne favorisent pas la corrosion de lacier, un support trait (galvanisation ou primaire de type alkyde, epoxy, epoxy riche en zinc ou silicate de zinc) est recommand pour une rsistance la corrosion long terme

Applicationsursupportsain,sec,exemptdepoussires,de rsidus de laminage, de rouille, dhuile et de tout autre contaminant pouvant nuire la bonne adhsion


80 - - 16 15 12100 11 10 15 14 12120 11 10 14 12 -130 - - - - 11140 11 10 13 12 -150 - - - - 10160 10 10 12 11 -175 - - - - 10180 10 10 12 10 -200 10 10 11 10 10220 10 10 11 10 10240 10 10 10 10 -250 - - - - 10260 10 10 - 10 -270 - - 10 - 10280 10 10 - 10 -300 10 10 10 10 10320 10 10 - 10 -330 - - 10 - -340 10 10 - 10 -360 10 10 10 10 -380 - - - 10 -400 10 10 10 10 -425 - - - 10 -450 10 10 10 10 -475 - - - 10 -500 10 10 10 10 -550 10 10 10 10 -600 10 10 10 10 -


80 - - 31 31 27100 25 22 30 29 27120 25 21 29 27 -130 - - - - 25140 25 19 28 26 -150 - - - - 23160 23 18 27 25 -175 - - - - 23180 23 17 27 23 -200 22 17 25 22 22220 20 16 25 20 21240 19 16 23 19 -250 - - - - 19260 19 15 - 18 -270 - - 23 - 19280 18 15 - 17 -300 17 14 22 17 18320 17 13 - 17 -330 - - 20 - -340 16 13 - 16 -360 15 13 19 15 -380 - - - 14 -400 15 12 19 14 -425 - - - 13 -450 14 12 18 13 -475 - - - 12 -500 13 10 17 12 -550 13 10 17 10 -600 13 10 15 10 -


80 - - 44 43 39100 37 34 42 41 39120 37 33 41 39 -130 - - - - 37140 37 31 40 38 -150 - - - - 35160 35 29 39 37 -175 - - - - 34180 34 28 39 34 -200 34 27 37 34 34220 32 25 37 32 33240 30 25 35 31 -250 - - - - 31260 30 24 - 29 -270 - - 34 - 30280 29 24 - 28 -300 28 22 34 27 29320 27 21 - 27 -330 - - 32 - -340 25 21 - 25 -360 24 21 31 24 -380 - - - 22 -400 24 19 30 22 -425 - - - 21 -450 22 19 29 21 -475 - - - 19 -500 21 18 27 19 -550 21 18 27 18 -600 21 18 24 16 -


80 - - 54 53 50100 47 44 53 51 49120 47 43 51 50 -130 - - - - 47140 47 41 51 48 -150 - - - - 45160 45 39 50 47 -175 - - - - 45180 45 38 49 45 -200 44 36 47 44 44220 42 35 47 42 43240 40 35 45 41 -250 - - - - 41260 40 33 - 39 -270 - - 45 - 40280 39 33 - 38 -300 38 31 44 36 39320 36 29 - 36 -330 - - 42 - -340 35 29 - 35 -360 33 29 41 33 -380 - - - 31 -400 33 27 40 31 -425 - - - 29 -450 31 27 39 29 -475 - - - 27 -500 29 25 36 27 -550 29 25 36 25 -600 29 25 33 23 -


80 - - - - -100 - - - - -120 - - - - -130 - - - - -140 - 58 - - -150 - - - - -160 - 56 - - -175 - - - - -180 - 55 - - -200 - 53 - - -220 - 51 - - -240 57 51 - 58 -250 - - - - 58260 57 49 - 56 -270 - - - - 57280 56 49 - 55 -300 55 48 - 53 56320 53 45 - 53 -330 - - - - -340 51 45 - 51 -360 49 45 58 49 -380 - - - 48 -400 49 43 57 48 -425 - - - 45 -450 48 43 56 45 -475 - - - 43 -500 45 40 53 43 -550 45 40 53 40 -600 45 40 49 37 -


280 - - - - -300 - - - - -320 - 58 - - -330 - - - - -340 - 58 - - -360 - 58 - - -380 - - - - -400 - 57 - - -425 - - - 58 -450 - 57 - 58 -475 - - - 57 -500 58 54 - 57 -550 58 54 - 54 -600 58 54 - 50 -

i

11

Protection au feu des poteaux en acier

i12

Protection au feu des structures en bton

P.-V. Efectis 12-A-107R/REI 60 240

Domaine de validitApplicationsurlmentspleinsenbtonarmpaisseurdeprotectiondesdallesplanesoudesmurs

comprise entre 10 et 50 mmpaisseurdeprotectiondespoutresrectangulairescom-

prise entre 9 et 49 mmApplicationsurdesstructuresbtonbrutesdedcoffrage

et coules avec des dcoffrants de type huile minrale ou mulsion sans primaire daccrochage

Applicationsurdallesplanes,poutresrectangulaires,mursexposs sur une face uniquement

paisseurdesdallesplanessuprieureougale120mmpaisseurdesmursporteurssuprieureougale130mmLargeurdespoutresrectangulairessuprieureougale

150 mm

paisseur requise pour la protection de dalles en bton arm dimensionnes conformment lEUROCODE EN 1992-1-2

Dalle paisseur120mm

Enrobageinitialdesaciersquelconque

Performances

REI 60 REI 90 REI 120 REI 180 REI 240

paisseurminimaledePROMASPRAYP300(enmm) 10 10 10 16 18

paisseur requise pour la protection de poutres en bton arm dimensionnes conformment lEUROCODE EN 1992-1-2

Poutresurappuissimples Largeur150mm

Performances

R 60 R 90 R 120 R 180 R 240

Enrobageinitial(enmm)desaciers 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30

paisseurdePROMASPRAYP300(enmm) 22 13 9 9 26 20 15 9 28 25 22 20 34 29 26 24 39 35 31 29

paisseur requise pour la protection de poutres en bton arm dimensionnes conformment lEUROCODE EN 1992-1-2

Poutrecontinue Largeur150mm

Performances

R 60 R 90 R 120 R 180 R 240

Enrobageinitial(enmm)desaciers 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30 0 10 20 30

paisseurdePROMASPRAYP300(enmm) 9 9 9 9 15 9 9 9 22 20 20 20 26 24 22 22 33 29 29 29

paisseur requise pour la protection de voiles en bton arm dimensionns conformment lEUROCODE EN 1992-1-2

Voileexposdunseulctpaisseur130mm

Enrobageinitialdesaciersquelconque

Performances

REI 60 REI 90 REI 120 REI 180

paisseurdePROMASPRAYP300(enmm) 10 10 10 29

Pour toute autre mise en uvre, nous consulter.

i13

Protection au feu des planchers collaborants

P.-V. Efectis 09-F-303REI 30 240

paisseurrequisesurbacsaciercollaborantsondestypetrapzodales(figure1)

REIpaisseurdePROMASPRAYP300

p.dalle100mm** p.dalle110mm** p.dalle120280mm**30 13 mm 13 mm 13 mm60 16 mm 16 mm 16 mm90 21 mm 21 mm 21 mm120 26 mm 26 mm 26 mm180 40 mm 36 mm 36 mm240 53 mm 48 mm 46 mm

Principe de montageNettoyage des bacs acierApplication du primaire daccrochage CAFCO BONDSEAL

Projection de PROMASPRAY P300 en une ou plusieurs passes afin dobtenir lpaisseur requise par le procs-verbal

paisseurrequisesurbacsaciercollaborantsondestypequeuedaronde(figure2)

REI paisseurdePROMASPRAYP30030 16 mm60 16 mm90 16 mm120 16 mm180 24 mm240 54 mm

*paisseur efficace =

**paisseur dalle = H1 + H2

Domaine de validit paisseur de protection comprise entre 13 et 66 mm sur

bacs acier collaborants trapzodaux1673mmsurbacsaciercollaborantsenqueuedarondepaisseurdetledesbacsaciercollaborantssuprieureou

gale 0,75 mmLargeurdufondd'onde(L2)desbacsaciercollaborantsinf-

rieure ou gale 187 mmHauteurd'onde (H2)desbacsaciercollaborants infrieure

ou gale 87 mmApplicable toute dalle mixte bacs acier collaborants

trapzodaux, d'paisseur efficace* suprieure ou gale 73 mm

Applicabletoutedallemixtebacsaciercollaborantsenqueue d'aronde, d'paisseur efficace* suprieure ou gale 80 mm

H1 + H2 x (L1 + L2) / 2L1 + L3

Figure 1

L1 L3

L2

H1

H2

L3 L1 L2

H1

H2

Figure 2

i14

Protection au feu de bardage double peau

P.-V. Efectis 10-A-292EI 30 180

Dtermination de l'paisseur sur l'ossature porteuseDans le cas d'une protection mettre en uvre du ct de l'ossature porteuse (bton ou acier), celle-ci devra justifier d'une rsistance au feu au moins gale celle du bardage.Pour la protection d'une ossature en acier, les paisseurs de produit mettre en oeuvre ainsi que les hauteurs maximales admissibles des poteaux sont indiques dans les tableaux ci-dessous et ci-contre.

Principe de montageFixation sur le bardage au moyen de vis TTPC, entraxe 300 mm dans les 2 sens, de feuilles de mtal dploy (recouvrement de 100 mm entre feuilles).Application directe du produit.

Domaine de validit BardagedoublepeauisolIsolationdetypelainedeverreoulainederochepaisseurminimaledel'isolant50mmRsistancethermiquedel'isolantcompriseentre1,25

et 4,5 m2.K/WProtectionctossatureouctoppos(suivantsens

du feu)paisseurdeprotectioncompriseentre20et65mmHauteurmaximaledubardage12m

paisseur de protection (en mm) mettre en uvre sur le bardagepaisseurdePROMASPRAYP300mettreenuvresuivantlarsistancethermiquedelisolantdubardage(enmm)

Classement R=1,25m.K/W R=2m.K/W R=2,5m.K/W R=3m.K/W R=3,5m.K/W R=4m.K/W R=4,5m.K/WEI30 20 20 20 20 20 20 20EI60 30 29 28 28 27 26 24EI90 40 38 36 36 33 32 29EI120 50 48 46 44 42 40 36EI180 65 62 60 59 56 54 50

paisseurdeprotection(enmm)mettreenuvresurlespoteauxpourR60

HEA HEB IPE IPN Hauteurmaximaledupoteau(enm)80 - - 30 29 3,00100 25 25 28 27 3,10120 25 25 27 25 3,20140 25 25 27 25 3,40160 25 25 25 25 3,70180 25 25 25 25 4,10200 25 25 25 25 4,60220 25 25 25 25 5,10240 25 25 25 25 5,60260 25 25 - 25 6,10270 - - 25 - 6,50280 25 25 - 25 6,50300 25 25 25 25 6,90320 25 25 - 25 7,40330 - - 25 - 7,90340 25 25 - 25 7,90360 25 25 25 25 8,40380 - - - 25 9,10400 25 25 25 25 9,30425 - - - 25 10,20450 25 25 25 25 10,50475 - - - 25 11,40500 25 25 25 25 12,00550 25 25 25 25 12,00600 25 25 25 25 12,00


HEA HEB IPE IPN Hauteurmaximaledupoteau(enm)80 - - 20 20 3,00100 20 20 20 20 3,10120 20 20 20 20 3,20140 20 20 20 20 3,40160 20 20 20 20 3,70180 20 20 20 20 4,10200 20 20 20 20 4,60220 20 20 20 20 5,10240 20 20 - 20 5,60260 20 20 - 20 6,10270 - - 20 - 6,50280 20 20 - 20 6,50300 20 20 20 20 6,90320 20 20 - 20 7,40330 - - 20 - 7,90340 20 20 - 20 7,90360 20 20 20 20 8,40380 - - - 20 9,10400 20 20 20 20 9,30425 - - - 20 10,20450 20 20 20 20 10,50475 - - - 20 11,40500 20 20 20 20 12,00550 20 20 20 20 12,00600 20 20 20 20 12,00

i15


HEA HEB IPE IPN Hauteurmaximaledupoteau(enm)80 - - - - 3,00100 - 57 - - 3,10120 - 56 - - 3,20140 - 55 - - 3,40160 - 51 - - 3,70180 58 51 - - 4,10200 57 50 - 58 4,60220 56 50 - 57 5,10240 53 50 - 56 5,60260 53 50 - 53 6,10270 - - - - 6,50280 51 50 - 51 6,50300 50 50 58 - 6,90320 50 50 - 50 7,40330 - - 57 - 7,90340 50 50 - 50 7,90360 50 50 56 50 8,40380 - - - 50 9,10400 50 50 55 50 9,30425 - - - 50 10,20450 50 50 53 50 10,50475 - - - 50 11,40500 50 50 51 50 12,00550 50 50 50 50 12,00600 50 50 50 50 12,00






Protection au feu de bardage double peau

i16

Protection au feu des planchers en bois

P.-V. Efectis 09-H-004BREI 30 120

paisseurrequisepourperformanceREIREI paisseurPROMASPRAYP30030 22 mm60 34 mm90 44 mm120 52 mm


GnralitsLa stabilit au feu des supports et structures bois est obtenue en limitant la monte en temprature du bois. La protection incendie du bois ne peut sappliquer directement sur celui-ci et doit absolument saccompagner de la pose dune feuille de mtal dploy. La protection est constitue de feuilles de type Nergalto NG1 ou quiva-lent poses perpendiculairement aux solives (les feuilles sont disposes cte cte avec un recouvrement de 100 mm) et dune application de PROMASPRAY P300.

Domaine de validit Entraxedessolivesinfrieurougal600mmHauteurdessolivessuprieureougale220mmpaisseurduplanchersuprieureougale22mm (essai ralis avec un plancher en panneaux de particules)

i17

Protection au feu par membranes horizontales

P.-V. CTICM 09-H-311R/REI 30 240

paisseur requise pour performance REIMatriau

constitutifdespoutres etsolives

Matriau constitutif

duplanchersupport

Tempraturederfrence(C) paisseursminimalesdePROMASPRAYP300(mm)

Dansleplnum Dansleslmentsstructurelsporteurs REI30 REI60 REI90 REI120 REI180 REI240

Btonarm Btoncellulaire 600 - 21 21 21 21 21 39Btonarm Btonarm 600 - 21 21 21 21 21 39

Acier Btoncellulaire 530 510 21 21 21 21 30 49Acier Btonarm 530 510 21 21 21 21 30 49

BtonarmAcier

Btonbacsaciercollaborants 400 350 21 21 22 33 54 -

AcierprofilfroidBtonarm

BtoncellulaireBtonbacs

aciercollaborants370 350 21 21 22 34 55 -

Bois Btoncellulaire 300 - 21 21 33 45 - -Bois Btonarm 300 - 21 21 33 45 - -

Btonarm Bois 300 - 21 21 33 45 - -Acier Bois 300 - 21 21 33 45 - -Bois Bois 300 - 21 21 33 45 - -

paisseur requise pour performance RMatriau

constitutifdespoutres etsolives

Matriau constitutif

duplanchersupport

Tempraturederfrence(C) paisseursminimalesdePROMASPRAYP300(mm)

Dansleplnum Dansleslmentsstructurelsporteurs R30 R60 R90 R120 R180 R240

Acier Acier 530 510 21 21 21 21 30 49

Principe de montageRalisation dune ossature compose de fourrure F530, entraxe 500 mm et tige filetes dentraxe 600 mm.Fixation au moyen de vis TTPC de feuilles de mtal dploy de type Nrgalto NG1 (recouvrement de 100 mm entre feuilles).Application directe du produit.

Domaine de validit paisseurdeprotectioncompriseentre21et55mmPasdecontactentreledessusdelafeuilledemtal

dploye mise en oeuvre avec des lments structuraux ou combustibles

Pasd'accessoiresfixsensous-facedelamembrane.Hauteurdeplnumminimalede190mm

i18

Correction acoustiqueLes performances du PROMASPRAY P300

Fichetechnique:voirpage7-Primairedaccrochage:CAFCOBONDSEAL(planchermixte)

P.-V. CSTC DE 631 X 901

paisseurs de PROMASPRAY P300 et mesures

paisseur PROMASPRAY

P300Support

Frquenceenhertz

NRC w125 250 500 1000 2000 4000

Coefficientdabsorptionp15 mm

Solide0,05 0,20 0,45 0,70 0,75 0,40 0,53 0,45 (M, H)

25 mm 0,10 0,40 0,80 0,90 0,90 0,90 0,75 0,70 (H)

Conditions gnrales de vente valables partir du 01/01/2014Toute commande de produits implique lacceptation sans rserve par lacheteur et son adhsion aux prsentes conditions gnrales de vente qui prvalent sur tout autre document de lacheteur, et notamment sur toutes conditions gnrales dachat, sauf accord drogatoire exprs et pralable de notre socit.

1. Ventes1.1 Nos ventes sont faites aux conditions de tarifs et de quantits en vigueur la commande, sauf circonstances indpendantes de notre volont, et sauf livraisons diffres ou chelonnes dans le temps, auxquels cas nos ventes sont faites aux conditions des tarifs en vigueur la livraison.Nos ventes ne sont dfinitivement valables quaprs lenvoi de nos accuss de rception de commande. Les commandes ne pourront plus tre modifies, ni annules 48 heures avant la livraison et que pass ce dlai, elles seront fermes et dfinitives.Notre tarif sapplique tous nos clients la mme date. Celui-ci pourra tre revu la hausse en cours danne, aprs information pralable de nos clients. Toute modification sera applicable la date indique sur le nouveau tarif.1.2 Le transfert de proprit de nos produits est suspendu jusqu complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, mme en cas doctroi de dlai de paiement.Le paiement s'entend de l'encaissement effectif du prix par notre socit. Toute clause contraire, notamment insre dans les conditions gnrales dachat est rpute non crite.Notre socit pourra faire jouer les droits quelle dtient au titre de la prsente clause de rserve de proprit, pour lune quelconque de ses crances, sur la totalit de ses produits en possession du client, sans prjudice de son droit de demander la rsolution des ventes en cours.Le client devra veiller ce que les marchandises livres soient identifiables dans son stock et conserves dans le strict respect des conditions affrents ces produits. Il les assurera contre tout risque, cette clause interdisant nul-lement que le transfert des risques seffectue lacheteur ds leur livraison.En cas de dtrioration ou de disparition des marchandises, avant le trans-fert de proprit, les rglements provenant de la compagnie dassurance du client reviendront notre socit, nonobstant lexercice de tout autre recours de notre socit contre le client.Notre socit pourra unilatralement, aprs envoi dune mise en demeure, dresser ou faire dresser un inventaire de ses produits en possession du client, qui sengage, dores et dj, laisser libre accs ses entrepts, ma-gasins ou autres cette fin. Les marchandises devront tre restitues notre socit immdiatement, aux frais, risques et prils du client, mme en cas de force majeure, de cas fortuit ou du fait dun tiers.La revendication de nos marchandises ne dcharge nullement le client de son obligation de payer le prix immdiatement en principal ou accessoires. Notre socit est donc en droit de poursuivre lexcution de la vente, mme aprs avoir repris possession de la marchandise, moins quelle ne pr-fre en demander la rsolution. Dans ce dernier cas, les acomptes ven-tuellement dj verss resteront acquis notre socit sans prjudice de tous autres dommages et intrts. En cas de saisie, le client doit en informer immdiatement notre socit.De manire gnrale, le client sera tenu de s'opposer par tout moyen de droit aux prtentions, menaces, actions, procdures ou tout autre mesure pouvant mettre en cause le droit de proprit du vendeur que des tiers pourraient tre amens faire valoir sur les biens vendus. Il en avisera immdiatement le vendeur pour lui permettre de sauvegarder ses intrts.

2. Livraisons et garantie 2.1 Les dlais de livraison ne sont donns qu titre indicatif en raison de la dispo-nibilit des transporteurs et de lordre des commandes. Toutefois, lacheteur pourra demander lannulation de sa commande si la marchandise nest pas livre dans les 60 jours dune mise en demeure reste sans effet, tant entendu que cette mise en demeure ne pourra tre faite quaprs la date de livraison prvue titre indicatif et les retards ventuels ne donnent pas le droit au client d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de rclamer des dommages et intrts.2.2 Le vendeur est tenu de la garantie des vices cachs de la chose vendue confor-mment aux dispositions des articles 1641 et suivants du Code Civil.2.3 La garantie contractuelle de la socit est limite au remplacement par simple change de toute pice reconnue dfectueuse pour dfaut de fabrication constat contradictoirement. Elle prend effet partir de la livraison de la marchandise.2.4 Tout usage de nos marchandises pour un but diffrent de celui pour lequel elles ont t fabriques dgage entirement notre responsabilit. Il en est de mme en cas de modification des marchandises par des tiers ou en cas daltration du fait des conditions dficiente de stockage, transport, manutention.2.5 A lexception de celle pouvant mettre en cause le transporteur, toute dclara-tion de quelque nature que ce soit, ne sera admise que si elle est faite dans les huit jours dater de la mise disposition de la marchandise, par lettre recommande avec accus de rception.

3. Expditions3.1 Quelles que soient la destination des marchandises et les conditions de la vente (en ce compris les ventes prix franco), la livraison est effectue par la remise des marchandises au client ou son transporteur ou au transporteur choisi par notre socit dordre et pour compte du client3.2 Le transfert des risques seffectue au moment de cette remise. en cons-quence, les marchandises voyagent aux risques et prils des clients auxquels il appartient, rception, dmettre toutes les rserves, prcises et compltes, sur le document de transport puis de confirmer ces rserves au transporteur par lettre recommande avec accus de rception dans les trois jours de la r-ception des marchandises conformment aux dispositions de larticle L.133-3 du Code de commerce. Notre socit ne rpondra en aucun cas des avaries ou pertes lies aux oprations de transport.3.3 Toute autre rclamation portant sur la non-conformit de la livraison la com-mande devra, pour tre valable, tre adresse notre socit par tlcopie ou lettre recommande avec A.R. dans le dlai de huit jours compter de la date de livraison prcite. Cette rclamation devra tre accompagne du bon de livraison. Aucun retour ne sera effectu sans laccord de notre socit pralable et crit.En cas de rclamation accepte, la responsabilit de notre socit est strictement

limite lobligation de remplacer la marchandise non conforme lexclusion de tous dommages et intrts. Toute rclamation adresse notre socit hors du dlai prcit sera nulle et non avenue et les marchandises livres seront irrfraga-blement rputes conformes la commande.3.4 Lorsquune marchandise prte en nos usines ne sera pas enleve par le client ou le transporteur agissant pour son compte sous un dlai de 15 jours compter dune tlcopie lui rappelant lobligation de retirer la marchandise, le client sera seul responsable des dtriorations subies par cette dernire.3.5 Nonobstant lacceptation par notre socit de supporter le cot du transport, le cot de la livraison par route de la marchandise au domicile ou sur chantier indiqu par le client sera nanmoins la charge du client lorsque ces lieux seront inacces-sibles par des vhicules normalement utiliss (article 4 des conditions gnrales dapplication des tarifs routiers des marchandises).

4. Paiement4.1 Nos factures sont payables 45 jours fin de mois. Cette chance s'entend comme date limite d'encaissement effectif du paiement et non comme date limite pour la rception du moyen de paiement. Un escompte (gal au taux moyen men-suel EONIA moins un point x1/12) est accord en cas de paiement dans les huit jours dexpdition de la marchandise. Les rglements sont adresser au Service Comptabilit B.P 66-78540 Vernouillet.4.2 Par exception ce qui prcde, les premires commandes dun nouveau client ainsi que toutes nouvelles commandes ou commandes en cours dun client nayant pas respect les prcdentes chances de paiement pour les com-mandes antrieures devront donner lieu, si notre socit lexige, soit au paiement comptant la livraison, soit la rsolution de plein droit et sans aucune formalit des commandes en cours, soit la production de garantie pour les commandes nouvelles, avec paiement de toutes les crances mme non encore chues. Il en va de mme en cas de difficult financire du client indpendamment de tout incident ou retard de paiement.4.3 Le dfaut de paiement lchance, rend immdiatement exigible l'intgralit de notre crance par dchance du terme. Des pnalits de retard, applicables sans qu'un rappel soit ncessaire ainsi qu'une indemnit forfaitaire pour frais de recouvrement seront exigibles de plein droit, le jour suivant la date de rglement figurant sur la facture, dans le cas o les sommes dues sont rgles aprs cette date. Sauf disposition contraire qui ne peut toutefois fixer un taux de pnalits de retard infrieur trois fois le taux d'intrt lgal, ce taux est gal au taux direc-teur de la Banque centrale europenne en vigueur le premier jour du semestre en question, major de 10 points. Le montant de l'indemnit forfaitaire pour frais de recouvrement est fix 40 euros. Une indemnisation complmentaire pourra tre rclame lorsque les frais de recouvrement exposs sont suprieurs au montant de cette indemnit forfaitaire et sur justification.4.4 Tout retard de livraison ou toute rclamation quelle quelle soit et quelque moment quelle intervienne ne peut avoir pour effet de modifier les modalits et dlais de paiement.

5. Force majeureSont considrs comme cas de force majeure ou cas fortuits, les vnements indpendants de notre volont, dans la mesure o leur survenance rend totalement impossible lexcution des obligations. Sont notamment assimils des cas de force majeure ou cas fortuits dchargeant notre responsabilit : les grves, lincen-die, linondation, la guerre, les arrts de production dus des pannes fortuites, les pidmies, les barrages routiers, les ruptures dapprovisionnement non imputables notre socit. Notre socit informera le client dans les meilleurs dlais de la survenance de lun des vnements ci-dessus numrs et sefforcera den effacer les effets dans les meilleurs dlais. Toutefois, si lexcution dune commande nous parat dfinitivement compromise, notre socit sera en droit dannuler purement et simplement celle-ci sans que sa responsabilit soit engage.

6. Tolrance Les fournitures sont faites avec les tolrances dusage en qualit, quantit, dimen-sions, paisseurs et poids, ce qui est expressment accept par le client, sans que ce dernier puisse se prvaloir dune remise en cause de la commande ou dune modification des tarifs.

7. Clause rsolutoireEn cas dinexcution par le client de lune quelconque de ses obligations, et 8 jours calendaires aprs une mise en demeure par lettre recommande avec accus de rception reste en tout ou en partie sans effet pendant ce dlai, le contrat de vente sera rsolu de plein droit et sans formalit. Les marchandises devront alors tre restitues premire demande de notre socit aux frais, risques et prils du client qui sy oblige, sans prjudice de tous dommages et intrts dus notre socit. Tout acompte dj vers demeurera dfinitivement acquis titre de pre-miers ddommagements.

8. Divers Les acheteurs ne peuvent, sans notre agrment, vendre nos produits, soit directe-ment, soit indirectement, dautres fabricants de produits similaires, ou sous des noms autres que ceux de nos marques dposes.

9. Proprit intellectuelleTous les documents techniques et /ou commerciaux remis au client demeure la proprit exclusive et entire de notre socit, seule titulaire des droits de proprit intellectuelle sur ces documents. Ces derniers ne pourront tre exploits que dans le cadre de la ralisation de la prestation demande. Le client s'interdit toute exploi-tation, sauf autorisation expresse et pralable de notre socit. Tous les documents transmis, ainsi que leurs reproductions ventuelles, seront restitus notre socit sur simple demande et dans tous les cas aux termes de la prestation

10. Attribution de juridictionToute contestation sera porte devant les tribunaux de Paris que vendeurs et acheteurs reconnaissent tre exclusivement comptents par drogation toute stipulation contraire, mme en cas dappel en garantie.

N.B. : Nous nous rservons la possibilit de modifier nos conditions, sans pravis.

Promat S.A.S. FRANCEBP 66 - Rue de lAmandierF 78540 VernouilletTl. : 01 39 79 61 60Fax : 01 39 71 16 [email protected]

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