ANNULE ET REMPLACE LE RESUME NON TECHNIQUE DE …. RNT de … · ANNULE ET REMPLACE LE RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE DE DANGERS DEPOSE LE 06 JANVIER 2016. PARC EOLIEN DE CHAMP

PARC EOLIEN DE CHAMP BAYON

Résumé non technique de l’étude de dangers

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PROJET DE PARC EOLIEN DE CHAMP BAYON

COMMUNES DE SAINT BONNET-DES-BRUYERES ET SAINT-IGNY-DE-VERS

DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER

RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE DE DANGERS

ANNULE ET REMPLACE LE RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE DE DANGERS DEPOSE LE 06 JANVIER 2016



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VALIDATION

REDACTEUR FONCTION DATE SIGNATURE

S.PELLETIER

Consultante en Environnement & Risques Industriels

Agence de Clermont-Fd APAVE SUDEUROPE SAS

18 mai 2016

APPROBATEUR FONCTION DATE SIGNATURE

C.WALLART CNR

HISTORIQUE DES MODIFICATIONS

DATE VERSION OBJET DE LA MODIFICATION

30 septembre 2015 V1 Création du document

7 décembre 2015 V5 Prise en compte des remarques de l’approbateur

18 mai 2016 V6 Prise en compte des remarques de l’administration



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SOMMAIRE

I. OBJET DU DOSSIER ................................................................................................................................... 4

II. DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET ....................................................................................................... 4

III. ENVIRONNEMENT PROCHE ................................................................................................................... 4

IV. DANGERS LIES A L’EXPLOITATION DES EOLIENNES ................................................................................ 5

IV.1 ANALYSE DE RISQUE ...................................................................................................................................... 5 IV.2 ACCEPTABILITE DU RISQUE ............................................................................................................................. 8 IV.3 MESURES DE PREVENTION ET DE PROTECTION .................................................................................................... 9 IV.4 REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE .............................................................................................................. 10

Index des tableaux :

Tableau 1 : Degré d’exposition ............................................................................................................................... 6 Tableau 2 : Grille de gravité .................................................................................................................................... 7 Tableau 3 : Echelle de probabilité ........................................................................................................................... 8 Tableau 4 : Grille d’acceptabilité des risques .......................................................................................................... 9

Index des figures :

Figure 1 : Représentation schématique de la notion de degré d’exposition .......................................................... 7 Figure 2 : Zone d’effet du scénario chute d’éolienne ........................................................................................... 10 Figure 3 : Zone d’effet du scénario chute de glace ............................................................................................... 11 Figure 4 : Zone d’effet du scénario chute d’éléments d’éoliennes ....................................................................... 12 Figure 5 : Zone d’effet du scénario projection d’éléments d’éoliennes ............................................................... 13 Figure 6 : Zone d’effet du scénario projection de glace ........................................................................................ 14



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I. OBJET DU DOSSIER

La Compagnie Nationale du Rhône projette la création d’un parc éolien dans le département du Rhône sur le territoire des communes de Saint-Igny-de-Vers et Saint-Bonnet-des-Bruyères. Ce parc sera composé de trois éoliennes.

La présente étude de dangers a été rédigée en prenant en compte les méthodologies d'élaboration des études de dangers pour les sites soumis à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).

II. DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET

La puissance globale maximale de la centrale éolienne sera de 9 MW réparties sur trois éoliennes de puissance unitaire maximale de 3 MW. Les éoliennes seront de type ENERCON E-101.

Les éoliennes implantées auront le gabarit suivant : mât de 135 m pour un diamètre de rotor de 101 m, soit une hauteur totale pales déployées de 185,9 m. Il s’agit d’éoliennes tri-pales dont la plage de vitesse de rotation est comprise entre 4 à 14,5 tours par minute.

III. ENVIRONNEMENT PROCHE

La densité de population est relativement faible. Toutes les habitations sont situées à plus de 500 mètres des éoliennes.

Aucun Etablissement Recevant du Public, ni d’Installation Classée pour la Protection de l’Environnement n’est présent dans la zone d’étude.

Les vitesses de vents attendus dans le secteur étudié sont supérieures à 5 m/s, valeur compatible avec le développement d’un parc éolien.

La probabilité de foudroiement sur la zone d’étude est légèrement supérieure à la moyenne nationale.

La zone d’étude n’est pas spécifiquement concernée par le risque de tempête même si ont fait l’objet d’un arrêté de catastrophe naturelle pour tempête le 18 novembre 1982. Cet arrêté a concerné l’ensemble du département suite à une tempête particulièrement dévastatrice qui a affecté la moitié sud de la France entre le 6 et le 8 novembre 1982.

La zone d’étude n’est pas concernée par les risques d’inondation, de mouvements de terrain, ou incendie et le le niveau d’aléas retrait-gonflement d’argile est faible.

Les infrastructures routières situées dans la zone d’étude sont principalement des routes départementales, communales et chemins agricoles ou forestiers :

La route départementale D43 qui passe au Sud de la zone d’étude et qui connecte Saint-Igny-De-Vers au hameau du Plat au Sud-Est de la zone d’étude (pas d’estimation de trafic dans l’environnement direct. 1717 véhicules/jour en 2012 au niveau de la commune de Monsols à environ 5 km au Sud-Est de E3);

La route départementale D5 qui traverse la zone d’étude et relie Saint-Bonnet-La-Bruyère au hameau du Plat (pas de données de trafic);

Des routes communales à proximité de la zone d’étude sans être concernées par le périmètre de 500 m autour des aérogénérateurs.

Aucune voies navigable et ferroviaire ne passent dans ou à proximité de l’aire d’étude concernée.

Concernant les voies aériennes, l’aérodrome le plus proche se situe sur le territoire de la commune de Belleville (69) à environ 22 km au Sud-Est de la zone d’étude.



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La Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) et le ministère de la défense ont été consultés afin de connaître les contraintes aéronautiques sur l’aire d’étude.

Suite à une première consultation lancée en 2013, la DGAC indiquait, qu’au regard de l’emplacement du projet, elle n’avait pas d’objection à formuler (courrier du 26 juin 2013).

Sollicitée ensuite en 2015 sur la possibilité d’installer des éoliennes de plus de 180 m, elle indiquait, par courrier du 23 octobre 2015, que le projet devait respecter une altitude sommitale maximale de 888 m. Le projet éolien dépasse l’altitude sommitale maximale de 888 m, puisqu’il atteint 894 m en bout de pale. Pour autant, les échanges entrepris avec la DGAC Centre Est ont montré qu’il était possible de relever ce plafond de 100 m. Aussi, une étude de relèvement des procédures a été commandée au cabinet CGX par la CNR. Celle-ci sera communiquée pour validation à la DGAC Centre Est et ainsi annuler l’impact du projet éolien.

Le Ministère de la Défense, consulté en 2013 pour un projet de 150 m de hauteur totale précisait alors que, le site étant en dehors de toute servitude aéronautique, radioélectrique ou domaniale de l’armée, il émettait un avis favorable au projet (courrier du 31 mai 2013). Une nouvelle consultation concernant un projet avec des éoliennes de 186 mètres en bout de pale a été lancée. Cette consultation n’a pas reçu de réponse à ce jour. Le site étant en dehors de toute servitude aéronautique, radioélectrique ou domaniale de l’armée, un avis favorable au projet est attendu.

Aucune servitude n’est signalée au titre du transport d’électricité, du transport de gaz et d’hydrocarbures, des réseaux d’assainissement, radioélectriques.

Des conduites d’eau sont présentes sur la zone d’étude, dans sa partie Nord-Est. Issues des captages de sources, elles se dirigent vers les réservoirs du réseau d’adduction d’eau potable de Saint-Bonnet-des-Bruyères, le plus proche étant celui de Villemartin. Les captages sont protégés par un périmètre de protection rapproché. Aucune installation du projet final (éolienne ou aménagement annexe) ne se trouve dans le périmètre éloigné. La longueur des canalisations parcourant la zone d’étude est d’environ 300 m.

IV. DANGERS LIES A L’EXPLOITATION DES EOLIENNES

IV.1 ANALYSE DE RISQUE

Une analyse des risques basée sur les propriétés des éoliennes, leurs phases d'exploitation et le retour d'expérience dans le secteur de l'éolien a été réalisée dans cette étude de dangers.

L’analyse a été menée conformément aux prescriptions du guide Technique « élaboration de l’étude de dangers dans le cadre des parcs éoliens.

Les éoliennes sont implantées à une distance supérieure à 500 m des habitats et on n’observe pas de voies de circulations à caractère structurant (> 2 000 véhicules jours) dans la zone d’étude concernée. Une distance minimale de 250 m est respectée entre chaque éolienne.

L’incendie d’huile en fonctionnement normal, c’est à dire au niveau de la nacelle, ne peut pas générer des effets thermiques au sol, la distance aux effets thermiques pour l’incendie d’huile de surface 12 x 12 m est estimée inférieure à 25 m avec une hauteur de flamme de 15 m. Le phénomène dangereux « Incendie » n’a pas été retenu.

Cinq scénarios accidentels complémentaires ont été identifiés et retenus dans l’analyse détaillée des risques :

N° PHD PHENOMENE DANGEREUX (PHD)

N°1 Effondrement de l’éolienne

N° 2 Chute de glace

N° 3 Chute d’élément de l’éolienne

N°4 Projection d’éléments de l’éolienne



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N°5 Projection de glace

Le tableau ci-dessous donne la synthèse des résultats de l’analyse pour ces 5 scénarios :

SCENARIO ZONE D’EFFET CINETIQUE INTENSITE PROBABILITE GRAVITE

N°1

Effondrement de l’éolienne

Disque dont le rayon correspond à une hauteur totale de la machine en bout de pâle

(soit 185,9 m) Rapide

Exposition forte

D (pour des éoliennes récentes)1

Sérieux

Pour les éoliennes E1 à

E3

N°2

Chute de glace

Zone de survol des pales, soit un disque de rayon correspondant à un demi diamètre de

rotor autour du mât de l’éolienne (soit 50,5 m)

Rapide Exposition modérée A

Modérée


E3

N°3

Chute d’élément de l’éolienne

Zone de survol des pales, soit un disque de rayon correspondant à un demi diamètre de

rotor autour du mât de l’éolienne (soit 50,5 m)

Rapide Exposition

forte C

Sérieux


E3

N°4

Projection Distance d’effet de 500 m autour de l’éolienne Rapide

Exposition modérée

D (pour des éoliennes récentes)2

Modérée


E3

N°5

Projection de glace

Distance d’effet de 354,6 m autour de l’éolienne

Rapide Exposition modérée B

Modérée


E3

Définition :

L’intensité est définie à partir du degré d’exposition au scénario considéré. Le degré d’exposition est le rapport entre la surface atteinte par un élément chutant ou projeté et la surface de la zone exposée à la chute ou à la projection.

INTENSITE DEGRE D’EXPOSITION

exposition très forte Supérieur à 5 %

exposition forte Compris entre 1 % et 5 %

exposition modérée Inférieur à 1 %

Tableau 1 : Degré d’exposition

1 Voir paragraphe VIII.2.1

2 Voir paragraphe VIII.2.4



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Figure 1 : Représentation schématique de la notion de degré d’exposition

Gravité : Elle est définie en fonction du nombre de personne potentiellement présente dans la surface concernée par l’événement et au regard du degré d’exposition calculé comme ci-dessus. Le tableau suivant donne les niveaux de gravité en fonction de ces critères

INTENSITE

GRAVITE

ZONE D’EFFET D’UN EVENEMENT

ACCIDENTEL ENGENDRANT UNE

EXPOSITION TRES FORTE



EXPOSITION FORTE



EXPOSITION MODEREE

« Désastreux » Plus de 10 personnes exposées Plus de 100 personnes exposées Plus de 1000 personnes

exposées

« Catastrophique » Moins de 10 personnes exposées Entre 10 et 100 personnes

exposées Entre 100 et 1000 personnes

exposées

« Important » Au plus 1 personne exposée Entre 1 et 10 personnes

exposées Entre 10 et 100 personnes

exposées

« Sérieux » Aucune personne exposée Au plus 1 personne exposée Moins de 10 personnes exposées

« Modéré » Pas de zone de létalité en dehors

de l’établissement Pas de zone de létalité en dehors

de l’établissement Présence humaine exposée

inférieure à « une personne »

Tableau 2 : Grille de gravité

Cinétique : La cinétique d’un accident est la vitesse d’enchaînement des événements constituant une séquence accidentelle, de l’événement initiateur aux conséquences sur les éléments vulnérables. Elle peut être qualifiée de « lente » ou de « rapide ». Dans le cas d’une cinétique lente, les personnes ont le temps d’être mises à l’abri à la suite de l’intervention des services de secours. Dans le cas contraire, la cinétique est considérée comme rapide. Dans le cadre d’une étude de dangers pour des aérogénérateurs, il est supposé, de manière prudente, que tous les accidents considérés ont une cinétique rapide.

Probabilité : Dans le cadre de l’étude de dangers des parcs éoliens, la probabilité de chaque événement accidentel identifié pour une éolienne a été déterminée en fonction :

- de la bibliographie relative à l’évaluation des risques pour des éoliennes - du retour d’expérience français - des définitions qualitatives de l’arrêté du 29 Septembre 2005

Les niveaux de probabilité indiqués correspondant à des probabilités de réalisation de l’événement comme indiqué dans le tableau ci-dessous.

Zone pouvant être concernée par l’événement = Surface 1

Surface élémentaire concernée en cas de réalisation de l’événement = Surface 2

E

Degré d’exposition = Surface 2/Surface 1

Eolienne



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NIVEAUX ECHELLE QUALITATIVE ECHELLE QUANTITATIVE

(PROBABILITE ANNUELLE)

A

Courant

Se produit sur le site considéré et/ou peut se produire à plusieurs reprises pendant la durée de vie des installations, malgré d’éventuelles mesures

correctives.

P >10-2

B Probable

S’est produit et/ou peut se produire pendant la durée de vie des installations. 10-3< P ≤ 10-2

C

Improbable

Evénement similaire déjà rencontré dans le secteur d’activité ou dans ce type d’organisation au niveau mondial, sans que les éventuelles corrections intervenues depuis apportent une garantie de réduction significative de sa

probabilité.

10-4< P ≤ 10-3

D

Rare

S’est déjà produit mais a fait l’objet de mesures correctives réduisant significativement la probabilité.

10-5< P ≤ 10-4

E

Extrêmement rare

Possible mais non rencontré au niveau mondial. N’est pas impossible au vu des connaissances actuelles.

≤10-5

Tableau 3 : Echelle de probabilité

IV.2 ACCEPTABILITE DU RISQUE

Pour classer les niveaux de risque, est ici utilisée une grille de criticité. Cette grille permet ainsi de regrouper les résultats de l’étude et constitue une aide à la décision sur le caractère acceptable du niveau de risque vis-à-vis du personnel en place et surtout des intérêts tiers avoisinants.

La synthèse de l’évaluation réalisée précédemment est reportée dans la grille de criticité suivante :

N°1 : Effondrement de l’éolienne

N°2 : Chute de glace

N°3 : Chute d’élément de l’éolienne

N°4 : Projection d’éléments de l’éolienne

N°5 : Projection de glace



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GRAVITE DES

CONSEQUENCES

CLASSE DE PROBABILITE

E D C B A

DESASTREUX

CATASTROPHIQUE

IMPORTANT

SERIEUX 1 3

MODERE 4 5 2

Tableau 4 : Grille d’acceptabilité des risques

Légende de la matrice

NIVEAU DE RISQUE COULEUR ACCEPTABILITE

Risque très faible acceptable

Risque faible acceptable

Risque important non acceptable

Il apparaît au regard de la matrice ainsi complétée que :

- aucun accident n’apparaît dans les cases rouges de la matrice

- Deux accidents figurent en case jaune. Pour ces accidents, il convient de souligner que les fonctions de sécurité détaillées dans la partie VII.6 sont mises en place.

IV.3 MESURES DE PREVENTION ET DE PROTECTION

L’ensemble des mesures de prévention et de protection sont détaillées dans l’étude de dangers. Les principales mesures préventives intégrées à la structure des éoliennes sont :

des dispositifs de protection contre la foudre ;

le système de régulation et de freinage par rotation des pales ;

la détection de givre ;

le système de dégivrage des pâles

les rétentions d’huile. Le fonctionnement des éoliennes est surveillé en permanence par télémaintenance.

Une visite annuelle d’entretien permettra d’effectuer un certain nombre d’opérations de vérification et d’entretien sur les éoliennes (remplacement de l’huile, de pièces, etc.). D’autres visites de réglages et de petit entretien sont également prévues plus fréquemment.

L’ensemble des procédures d’entretien et de maintenance sont définies de manière très stricte et rigoureuse par le concepteur suivant un calendrier imposé par les fabricants de composants.



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IV.4 REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE

Effondrement de l’éolienne

Figure 2 : Zone d’effet du scénario chute d’éolienne



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Chute de glace

Figure 3 : Zone d’effet du scénario chute de glace



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Chute d’éléments d’éoliennes

Figure 4 : Zone d’effet du scénario chute d’éléments d’éoliennes



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Projections d’éléments d’éoliennes

Figure 5 : Zone d’effet du scénario projection d’éléments d’éoliennes



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Projections de glace

Figure 6 : Zone d’effet du scénario projection de glace

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