ANNEXES : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES PRESENTATION SYNTHETIQUE PAR COMMUNAUTE … · 2011-12-09 · PRESENTATION SYNTHETIQUE PAR COMMUNAUTE BIBLIOGRAPHIE. II LISTE DES PERSONNES

I

ANNEXES :

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES

PRESENTATION SYNTHETIQUE PAR COMMUNAUTE

BIBLIOGRAPHIE

II

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES

Pour la Communauté d'Agglomération dʼAgglopôle Provence :

- Monsieur Michel Tonon, Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire de Salon-de-Provence

- Monsieur Pierre Gimet, Maire de Saint Chamas, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération en charge du développement économique

- Monsieur Daniel Conte, Conseiller général, Maire de Mallemort, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Christian Le Verger, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en charge des finances

- Madame Anne-Marie Gabreau-Fernandez, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en charge des ressources humaines et des moyens

- Madame Karine Wawrynow, Directeur du développement économique de la Communauté d'Agglomération

- Madame Yvelyne Jean, Service du développement économique de la Communauté d'Agglomération

- Madame Fabienne Ellul-Barrère, Directrice de la Communication de Salon-de-Provence

- Madame Marie-Christine Perrier, cabinet du Maire de Salon-de-Provence en charge des questions sociales et de l'habitat

Pour la Communauté dʼAgglomération dʼAnnecy :

- Monsieur Michel Delattre, Vice-Président en charge de l'administration générale et Maire de Quintal

- Monsieur Gérard Viale, Vice-Président en charge de l'environnement et Maire de Metz-Tessy

- Monsieur Jean-Claude Belaïdi, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Michel Bouchot, Directeur général des services d'Annecy - Monsieur Philippe Lejeune, Directeur général des services de Cran-Gevrier

Nous remercions toutes les personnes qui ont bien voulu nous accorder une partie de leur temps pour nous livrer leurs réflexions sur le fonctionnement de leur Communauté dʼAgglomération et ainsi nous apporter une aide précieuse dans la conduite de cette étude. Nous avons rencontré dans le cadre de cette étude 231 personnes, soit environ 11 personnes par communauté. Au sein de cet échantillon, on retrouve 15 Présidents et 21 Directeurs généraux des services de Communautés d'Agglomération, 50 élus (soit 22% de l'ensemble) et 57 agents ou élus de communes périphériques (soit ¼ de l'ensemble).

- Monsieur Jean-Michel Rey, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Roger Awad, Directeur général des services de Salon-de-Provence - Madame Florence Fleurquin, Directeur général des services de Rognac. - Monsieur Alain Michel, Directeur territorial, Directeur de cabinet du Maire de Salon-

de-Provence

III

- Monsieur Michel Contat, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Charles Epinat, Directeur des ressources humaines de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Laurent Roturier, Directeur des affaires culturelles de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Alain Tournier, Directeur du développement économique de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Philippe Labouré, Directeur de lʼaménagement, de lʼurbanisme et du logement de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Mamadou Maiga, Chef de projet Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération

Pour la Communauté dʼagglomération du Bassin dʼArcachon Sud :

- Monsieur François Deluga, Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire du Teich, Vice-Président du Conseil régional

- Monsieur Jean-François Acot-Mirande, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire de La Teste-de-Buch

- Madame Marie-Hélène Des-Esgaulx, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération, Députée, Première Adjointe au Maire de Gujan-Mestras

- Monsieur Raymond Himber, Directeur général des services de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Jacques Berthier, Directeur de cabinet du Président de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Olivier Roquet, Directeur général des services dʼArcachon - Madame Aryèle Berthier, Directrice générale des services de La Teste-de-Buch - Monsieur Jérôme Trijoulet, Directeur de cabinet du Maire de La Teste-de-Buch - Monsieur Jérôme Burguière, Directeur général adjoint de la Communauté

dʼAgglomération en charge du développement économique - Madame Christelle Tessier-Christmann, Chargée du Programme Local de lʼHabitat

et de la politique de la ville de la Communauté d'Agglomération Pour la Communauté dʼagglomération Béziers Méditerranée :

- Monsieur Raymond Couderc, Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire de Béziers, Conseiller régional

- Monsieur Claude Villeneuve, Maire de Valras-Plage, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération, Conseiller général

- Monsieur Yves Thuillier, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Pierre Galan, Directeur général des services de Béziers - Monsieur Thierry Dufrenne, Directeur du développement économique et touristique

de la Communauté d'Agglomération - Monsieur Jean-Luc Lambert, Directeur du renouvellement urbain et de la cohésion

sociale de la Communauté d'Agglomération - Monsieur Jérôme Marck, Directeur de la création et de la gestion des équipements

culturels et sportifs de la Communauté d'Agglomération Pour la Communauté d'Agglomération de Cap lʼOrient :

- Monsieur Norbert Métairie, Maire de Lorient, Président de la Communauté d'Agglomération

IV

- Monsieur Gérard Cabrol, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération, Maire de Gestel

- Monsieur Henri Quer, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération, Maire de Gâvres

- Monsieur Robert Remot, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération, Maire de Cléguer

- Monsieur Franck Jannot, Directeur de cabinet du Maire de Lorient et du Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Albert Giovannelli, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Dominique Truy, Directeur général adjoint de Lorient - Monsieur Robert Saliou, Directeur général des services dʼHennebont - Monsieur Rémi Dedours, Directeur général des services de Ploemeur - Monsieur Philippe Grasset, Directeur général des services de Languidic - Monsieur Dominique Boucher, Directeur des services techniques de la

Communauté d'Agglomération - Monsieur Jean-Francois Ruault, Directeur de lʼaménagement, de lʼenvironnement

et des transports - Madame Dominique Narbey, Directrice du développement et de la solidarité

Pour Clermont-Communauté :

- Monsieur Jean-Pierre Pape, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Pierre Henriot, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Francis Pradeau, Directeur général adjoint de Clermont-Ferrand - Monsieur Michel Morges, Directeur en charge de l'administration générale de la

Communauté d'Agglomération - Madame Françoise Bourgeade, Directrice des finances de la Communauté

d'Agglomération - Madame Claudine Jarrige, Directrice des ressources humaines de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Jean-François Billamboz, Directeur du développement économique de la

Communauté d'Agglomération Pour la Communauté dʼAgglomération dʼEvry Centre Essonne :

- Monsieur Jean Hartz, Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire de Bondoufle

- Monsieur Stéphane Beaudet, Maire de Courcouronnes, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Jean-Claude Pierre, Directeur général des services de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Bernard Dimon, Directeur général des services dʼEvry - Monsieur Tato, Directeur général adjoint de la Communauté dʼAgglomération en

charge de la culture - Monsieur Turlier, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en

charge des services techniques - Madame Prado, Directrice générale adjointe de la Communauté d'Agglomération en

charge de l'aménagement - Monsieur Chanas, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en

charge des ressources

V

- Monsieur Dondon, Directeur des finances de la Communauté dʼAgglomération - Madame Theraulaz, Directrice des ressources humaines de la Communauté

dʼAgglomération - Madame Thouret, Directrice du Secrétariat général de la Communauté

dʼAgglomération Pour la Communauté dʼAgglomération de Mantes en Yvelines :

- Monsieur Dominique Braye, Président de la Communauté dʼAgglomération, Sénateur des Yvelines, Maire de Buchelay

- Monsieur Maurice Robert, Maire de Porcheville, Vice-Président délégué au Personnel de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Bernard Mery, Directeur général des services de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Dominique Benoit, Directeur général des services de la ville de Mantes La Jolie

- Monsieur Dominique Hourson, Directeur général adjoint en charge de lʼoptimisation, de la rationalisation, de la mutualisation des moyens et en charge de la Culture, des affaires juridiques et du contentieux

Pour la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole :

- Monsieur Jean-Marie Rausch, Président de la Communauté d'Agglomération et Maire de Metz

- Monsieur Henri Hasser, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération et Maire du Ban Saint-Martin

- Monsieur Patrick Thill, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération et Adjoint au Maire de Metz en charge de la culture

- Monsieur Grosdidier, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération et Député-Maire de Woippy

- Madame Hélène Kissel, Adjointe à la Directrice générale des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-François Pons, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en charge de la promotion et du développement

- Madame Marie-Hélène Metzinger, Directrice de cabinet du Maire de Metz et du Président de la Communauté d'Agglomération

- Madame Anne Adam, Directrice de la communication de la Communauté d'Agglomération

- Madame Christine Labry, Directrice des ressources humaines de la Communauté d'Agglomération

- Madame Sylvie Goustiaux, Directrice des finances de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Didier Godfroid, Directeur du développement économique de la Communauté d'Agglomération

- Madame Emmanuelle Bianchini, Responsable de la politique de lʼhabitat de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Frédéric Charté, Directeur général adjoint de Metz en charge des ressources humaines et de la culture

- Mademoiselle Hélène Ferjoux, Directrice de la culture de Metz

VI

Pour la Communauté dʼAgglomération du Pays de Montbéliard :

- Monsieur Louis Souvet, Sénateur-Maire de Montbéliard et Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Martial Bourquin, 5ème Vice-Président de la Communauté d'Agglomération, Vice-Président du Conseil régional et Maire dʼAudincourt

- Monsieur Gilles Quérini, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Alain Guichard, Directeur général des services de Montbéliard - Monsieur Kolb, Directeur général des services dʼAudincourt - Monsieur Frédéric Le Jehan, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge des finances - Monsieur Jean-Georges Loyer, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge de lʼaménagement, du développement et du patrimoine - Monsieur François Monin, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge de lʼanimation, de lʼéducation et de la solidarité. - Madame Christine Leboq-Cestan, Directrice de la Communauté d'Agglomération en

charge des politiques urbaines - Madame Binoux-Rémy, Responsable du renouvellement urbain de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Bolot, Directeur adjoint de lʼagence dʼurbanisme

Pour la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire :

- Monsieur Charles-Eric Lemaignen, Président de la Communauté dʼAgglomération, Adjoint au Maire d'Orléans, Conseiller régional

- Monsieur Michel Martin, Conseiller communautaire rapporteur du budget, Adjoint au Maire dʼOrléans en charge des finances

- Monsieur Denis Rouet, Vice-Président en charge des gens du voyage, Maire dʼOlivet

- Monsieur Henri-Jacques Perrin, Directeur général des services de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Patrick Pilot, Directeur général des services d'Orléans - Madame Michèle Remay, Directrice générale des services d'Olivet - Monsieur Jacky Benhamou, Directeur général des services de Fleury - Madame Stéphanie Luillery, Directrice générale des services de Chanteau - Madame Marie-Louise Coquillaud, Directeur général adjoint en charge des services

fonctionnels de la Communauté dʼAgglomération - Monsieur Eric Monceyron, Directeur général adjoint en charge de lʼaménagement

du territoire de la Communauté dʼAgglomération - Monsieur Dominique Guy, Directeur du développement économique de la

Communauté dʼAgglomération, Directeur du développement d'Orléans - Madame Emilie Bettega, Directrice des affaires culturelles d'Orléans

Pour la Communauté d'Agglomération Pau Pyrénées :

- Monsieur André Labarrère, Président de la Communauté d'Agglomération, Sénateur-Maire de Pau

- Monsieur René Claverie, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération en charge de lʼenvironnement, Maire de Lescar

- Monsieur Jean Arriau, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération en charge des Technologies de l'Information et de la Communication, Maire de Billère

VII

- Monsieur Toubert, Adjoint au Maire dʼIdron - Madame Evelyne Lalanne-Courrèges, Directrice générale des services de la

Communauté dʼAgglomération - Madame Evelyne Blavignac, Directrice générale des services de Pau - Monsieur Guy Visine, Directeur général des services de Billère - Monsieur Fournes, Directeur des affaires culturelles de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Jambes, Directeur des affaires économiques de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Lerat, Directeur des finances de la ville de Pau - Madame Cazauba, Chef du service habitat de la Communauté d'Agglomération - Monsieur Pascal Barrère, Chef du service contrôle de gestion de la Communauté

dʼAgglomération et de Pau Pour la Communauté dʼAgglomération de Plaine Commune :

- Monsieur Jean-Pierre Dayras, Directeur général des services de la Communauté

dʼAgglomération - Monsieur Luc Bouvet, Directeur général des services de Saint Denis - Monsieur Alain Pasty, Directeur général des services dʼEpinay sur Seine

Pour la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin :

- Monsieur Pierre André, Président de la Communauté dʼAgglomération, Sénateur-Maire de Saint-Quentin

- Madame Maryse Sefika, Vice-Présidente en charge du Plan Local de lʼHabitat, Conseillère municipale de Saint-Quentin

- Monsieur Claude Vasset, Vice-Président en charge de lʼeau et de lʼassainissement, Maire d'Essigny-le-Petit

- Madame Monique Bry, Vice-Présidente de la commission eau, Conseillère municipale de la ville de Saint-Quentin

- Monsieur Patrick Dufour, Directeur général des services de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Jean-Marie Barré, Directeur général des services de Saint-Quentin - Monsieur Régis Chevalier, Directeur général des services de Gauchy - Monsieur Jean-Pierre Brazier, Directeur général des services d'Essigny-le-Petit - Monsieur Yan Dubosc, Directeur des ressources humaines de Communauté

dʼAgglomération et de Saint-Quentin - Monsieur Jérôme Charamon, Directeur des affaires juridiques de la Communauté

dʼAgglomération et de Saint-Quentin - Monsieur Xavier Herbette, Directeur du développement économique de la

Communauté dʼAgglomération et de Saint-Quentin - Monsieur Jean-Pierre Roux, Directeur de la culture de la Communauté

dʼAgglomération et de Saint-Quentin - Monsieur Gilles Tilhet, Directeur de lʼaménagement et du développement durable

de la Communauté dʼAgglomération et de Saint-Quentin - Monsieur Jérôme Allioux, Chef de projet habitat et urbanisme de la Communauté

dʼAgglomération Pour la Communauté d'Agglomération du Sicoval Toulouse sud-est :

VIII

- Monsieur François-Régis Valette, Président de la Communauté dʼAgglomération, Maire d'Auzeville

- Monsieur Philippe Giraud, Maire d'Espanés, Conseiller communautaire de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Olivier Delcour, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Madame Patricia Yvora, Directrice de lʼadministration générale de la Communauté d'Agglomération

- Madame Valérie Granier, Directrice adjointe des finances et de la fiscalité - Monsieur Jean–Pierre Léger, Directeur des services techniques - Monsieur Jean-François Renac, Directeur du développement économique et de

lʼemploi de la Communauté d'Agglomération - Madame Isabelle Pages-Fournier, Chef du service habitat et logement

Pour la Communauté dʼagglomération du Grand Tarbes :

- Monsieur Jean Glavany, Président de la Communauté dʼAgglomération du Grand Tarbes, Conseiller municipal d'Aureilhan, Député

- Monsieur Germain Duffort, Maire de Séméac, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Luc Reviller, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

Pour la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest :

- Monsieur Denis Kwanchee, Directeur général des services de Saint-Paul - Monsieur Georges Le Blé, Directeur général des services des Trois-Bassins - Madame Sylvaine Latchimy, Directrice générale adjointe des Trois-Bassins - Monsieur Alain Payet, Directeur général adjoint du Port - Monsieur Sabir Vally, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération

en charge des ressources et des finances - Monsieur Roberto Alangarom, Directeur adjoint du développement économique et

touristique de la Communauté d'Agglomération - Monsieur Patrice Marcel, Directeur adjoint de lʼhabitat et de lʼaménagement du

territoire de la Communauté d'Agglomération - Monsieur Daniel Thébault Daniel, Directeur des transports publics de la

Communauté d'Agglomération - Monsieur Gilles Pangrani, Directeur des ressources humaines de la Communauté

d'Agglomération - Madame Dominique Lena, Directrice de lʼenvironnement de la Communauté

d'Agglomération - Madame Marie-Noëlle Codron, Directrice de la politique de la ville de la

Communauté d'Agglomération

- Monsieur Alain Bénard, Maire de Saint-Paul et Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Luc Poudroux, Maire de Saint-Leu, 1er Vice-Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Yves Langenier, Maire du Port, 2ème Vice-Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Christian Papoussamy, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

IX

- Monsieur Jonhy Dennemont, Directeur des équipements culturels et sportifs de la Communauté d'Agglomération

- Madame Delphine Lengagne, Conseiller technique auprès du Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Dominique Dijoux, Responsable du Système d'Information Géographique de la Communauté d'Agglomération

Pour la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée :

- La Conférence des Chargés de Mission, réunissant les 11 Directeurs généraux des services des communes membres

- Monsieur Christian Delepée, Directeur général adjoint de Toulon - Monsieur Didier Tollard, Directeur général des services de Carquieranne - Madame Marie-Pierre Seralta, Directeur général des services de Six Fours - Monsieur Francis Cayol, Directeur général des services du Pradet - Madame Martine Canapa, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge des finances et des ressources humaines - Monsieur Christophe Duboin, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge de l'aménagement - Madame Sylvie Brunet, Directeur des ressources humaines de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Alain Videau, Directeur du développement économique de la

Communauté d'Agglomération - Monsieur Claude Weisse, Direction des affaires juridiques de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Gautier Gouallec, Chargé de mission auprès du Directeur général des

services de la Communauté d'Agglomération Pour la Communauté dʼAgglomération Troyenne :

- Monsieur Yves Rehn, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération et Maire de La Chapelle Saint-Luc

- Monsieur Philippe Hermant, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Marc Chapuis, Directeur général des services de Troyes - Monsieur François Corbier, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge de lʼanimation et de la solidarité - Monsieur Pascal Morinat, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge du développement - Monsieur Claude Bernard, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charges des finances et des affaires juridiques Pour la Communauté dʼAgglomération de Valenciennes Métropole :

- Monsieur Jacques Marissiaux, Maire de Bruay sur lʼEscaut, Vice-Président de la Communauté dʼAgglomération en charge des grands projets de villes

- Monsieur André Lenquette, Maire de Beuvrages - Monsieur Bernard Lafont, Maire dʼArtres, Président de la Commission

communication et citoyenneté de la Communauté dʼAgglomération

- Monsieur Hubert Falco, Président de la Communauté d'Agglomération, Maire de Toulon

- Monsieur Jean-Paul Arnaud, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

X

- Monsieur Jean-Claude Dulieu, Conseiller municipal de Valenciennes, Président de la Commission habitat et logement de la Communauté dʼAgglomération

- Madame Françoise Mascotto, Conseillère municipale d'Anzin, Présidente de la Commission contrat dʼagglomération, politique de la ville et contrat de ville de la Communauté d'Agglomération

- Madame Aude Rothenburger, Cabinet du Président de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean-Luc Humbert, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Jean Ouachée, Directeur général des services de Valenciennes - Monsieur Jean-Marc Demilly, Directeur général des services de Beuvrages - Monsieur Patrick Laroche, Directeur général des services dʼAnzin - Monsieur Jean-Luc Legarez, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Olivier Vandamme, Directeur du développement et de la solidarité du

territoire de la Communauté d'Agglomération - Madame Marie Alexandre, technicienne de la Communauté d'Agglomération en

charge de la culture - Madame Marion Humez, technicienne de la Communauté d'Agglomération en

charge du renouvellement urbain - Monsieur David Hugoo, technicien de la Communauté d'Agglomération en charge

du renouvellement urbain - Madame Raphaëlle Desperiez, service habitat-logement de Valenciennes

Bien que ne figurant pas au nombre des agglomérations incluses dans lʼéchantillon initial, nous avons jugé intéressant dʼintégrer les agglomérations suivantes qui ont fait lʼobjet de stages dʼune durée suffisante pour en apprécier le fonctionnement et lʼenvironnement général. Pour la Communauté dʼAgglomération de Mulhouse Sud Alsace :

- Monsieur Pierre Laplane, Directeur général des services de la Communauté d'Agglomération et de Mulhouse

- Monsieur Jean Willme Directeur général adjoint en charge de lʼanimation - Monsieur Christophe Wanner, Directeur général adjoint en charge du

développement - Madame Brigitte Göllner, Directrice générale adjointe en charge de la solidarité - Madame Antoinette Schackis, Directrice générale adjointe en charge de la

population et de la sécurité - Monsieur Jean-François Girardin, Directeur général adjoint en charge des

ressources humaines et de lʼaménagement de lʼespace - Monsieur Strassel , Directeur du développement économique - Madame Sophie Poulain, Directrice des affaires juridiques et marchés - Monsieur Pierre Vidal, Directeur de lʼaménagement de lʼespace communautaire - Monsieur Carino Spicacci, Responsable de lʼévaluation des politiques publiques et

de lʼanimation du projet communautaire - Monsieur Régis Ochsenbein, Directeur des finances et du contrôle de gestion. - Monsieur Finck, Responsable du contrôle de gestion - Monsieur Denis Paillot, Directeur de la topographie et des Bornes de Données

Urbaines Pour la Communauté dʼAgglomération du Pays dʼAix :

XI

- Monsieur Christian Boucherie, Directeur général des services de la Communauté

d'Agglomération - Monsieur Jean-Luc Sidoine, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge du développement local et de l'aménagement de lʼespace - Monsieur Michel Mobailly, Directeur général adjoint de la Communauté

d'Agglomération en charge du développement économique, de l'insertion, de l'emploi et de l'international

- Monsieur Henri Westphal, Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération en charge de la culture

- Madame Cécile Avril, Adjointe au Directeur général adjoint de la Communauté d'Agglomération

- Madame Catherine Teissier, Directrice de lʼéconomie de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Dominique Monzies, Directeur du projet dʼagglomération et des études générales de la Communauté d'Agglomération

- Madame Katherine Walery, Directrice de la prospective et de l'aménagement de lʼespace de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Angelo Bassi, Directeur de la cellule gens du voyage de la Communauté d'Agglomération

- Monsieur Daniel Consolino, Directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche de la Communauté d'Agglomération

XII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DU PAYS DʼAIX-EN-PROVENCE (CPA)

Date de création 1er janvier 2002 Structures antérieures Ancienne communauté de communes née en 1993 Nombre de communes 34

Nombre dʼhabitants 332 000 Ville prépondérante en nombre

dʼhabitants

Aix-en-Provence (134 000 habs) : 41 %

Nombre dʼhabitants par commune

Aix-en-Provence : 134 222 Saint-Marc Jaumegarde :

1 078 Vauvenargues : 729 Le Tholonet : 2 267

Vitrolles : 36 784 Les Pennes Mirabeau :

19 043 Cabriès : 7 890

Bouc-bel-air : 12 297 Simiane-Collongue : 5 272

Mimet : 4 151 Jouques : 3 321

Le Puy Sainte Réparade : 4 813

Meyrargues : 3 282 Pertuis : 17 795

Peyrolles-en-Provence : 3 914

Saint Estève-Janson : 302 Saint-Paul les Durance : 790

Venelles : 7 537 La Roque dʼAnthéron :

4 446

Lambesc : 7 604 Rognes : 4 194

Saint Cannat : 4 634 Eguilles : 7 127

Ventraben : 4 452 Coudoux : 2 869

Beaurecueuil : 568 Châteauneuf-le-rouge : 1 869

Fuveau : 7 509 Puyloubier : 1 474

Peynier : 2 781 Rousset : 3 617

Saint Antonin sur Bayon : 165 Trets : 9 312

Meyreuil : 4 408

Président (appartenance politique, ville

dʼorigine, autres mandats)

Maryse JOISSAINS-MASINI

Député-Maire dʼAix-en-Provence (UMP)

Nombre de membres du Conseil Communautaire

143

Nombre de Vice-Présidents 34 (tous les maires et le premier adjoint de la ville-centre)

Bureau (membres et composition)

Bureau restreint (Président + 33 VP + 12 membres)

Commissions thématiques

13 Aménagement de lʼespace communautaire

Transports et réseaux routiers Habitat et politique de la ville

Déchets ménagers Agriculture,forêts et espaces naturels

Culture

XIII

Sports Communication et relations extérieures

Finances, gestion des ressources et moyens Contrôle de gestion

Développement économique et emploi Relations internationales et actions humanitaires.

Budget primitif 2005

Section Fonctionnement Section Investissement

362 M €

Section Fonctionnement : 267 M € Section Investissement : 96 M €

Attribution de compensation et dotation de solidarité

communautaire

DSC 2005 : 82 M€

Directeur général des services de la communauté

Christian BOUCHERIE

Nombre dʼagents

790

Nombre dʼagents de la ville la

plus importante

2 400

Compétences exercées

Compétences obligatoires :

Développement économique Aménagement de lʼespace communautaire

Organisation des transports Equilibre social de lʼhabitat

Politique de la ville Dispositifs dʼinsertion économique et sociale

Compétences optionnelles :

Voirie et parcs de stationnement

Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie

Equipements culturels et sportifs Elimination et valorisation des déchets

Compétences facultatives :

Protection et mise en valeur des espaces forestiers

Charte intercommunale de lʼenvironnement Maintien et développement de lʼagriculture Traitement des entrées de villes et villages

Assainissement Accueil des gens du voyage

SIG Politique culturelle communautaire Politique sportive communautaire

Contacts (site internet, téléphone)

www.agglo-paysdaix.fr

XIV

04-42-93-85-85

XV

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION AGGLOPOLE PROVENCE

Date de création 1er janvier 2002

Structures antérieures Fusion de deux districts et dʼune communauté de communes

Nombre de communes 17 Nombre dʼhabitants 127 000

Ville prépondérante en nombre dʼhabitants : part de Salon-de-Provence (37 129 habs) : 35 %

Nombre dʼhabitants par commune (RGP 1999)

Alleins : 2 071 Aurons : 515

Berre lʼEtang : 13 415 Charleval : 2080 Eyguières : 5 392 La Barben : 555

La Fare-les-Oliviers : 6 634 Lamanon : 1 713

Lançon-de-Provence : 6 688 Mallemort : 4 984 Pélisanne : 8 580 Rognac : 11 631

Saint-Chamas : 6 595 Salon-de-Provence : 37 129

Sénas : 5 617 Velaux : 7 603

Vernègues : 939



Michel TONON

Maire de Salon-de-Provence (PS)

Nombre de membres du Conseil Communautaire 75

Nombre de Vice-Présidents 22

(regroupant tous les maires sauf un qui a désigné son premier adjoint)


Bureau restreint (Président + maires)


8

Aménagement du territoire et habitat ; Transports ;

Culture et sport, Economie,

Prévention des risques et espaces naturels, Eau et assainissement,

Collecte et élimination des déchets Cadre de vie-patrimoine-voirie

Politique de la ville-contrats locaux de sécurité Enfance-jeunesse

Existence des comités consultatifs qui réunissent conseillers communautaires et conseillers municipaux

XVI


Section Fonctionnement Section Investissement

93,5 M€ 89 M€ 4,5M€

Attribution de compensation et dotation de solidarité

communautaire

AC 2005 : 59 M€

DSC 2005 : 3,8 M€

Directeur général des services de la Communauté

Jean-Michel REY

Nombre dʼagents

130 (dont 50 % concentrés autour des directions de la collecte

et des déchets ainsi que pour la gestion de la piscine intercommunale et 15 agents détachés dans les

communes)

Nombre dʼagents de la ville la plus importante

900



Le développement économique

L'aménagement de l'espace L'équilibre social de l'habitat

La politique de la ville Sécurité et incendie

Compétences optionnelles

Eau et assainissement Équipement d'intérêt communautaire


Politique environnementale Animations culturelles et sportives d'intérêt communautaire

Agriculture, commerce et tourisme


www.agglopole-provence.org

04 90 44 85 85

XVII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION D'ANNECY


Structures antérieures Plusieurs syndicats (années 60) District (1991)


Ville prépondérante en nombre dʼhabitants, part de la

population totale Annecy (52 000 habitants) : 39%


Annecy : 52 000 Annecy-le-Vieux : 20 000

Argonay : 2 300 Chavanod : 2 000

Cran-Gevrier : 18 000 Epagny : 3 300

Metz-Tessy : 2 300 Meythet : 7 800

Montagny-les-Lanches : 400 Poisy : 6 700 Pringy : 2 700 Quintal : 1 000

Seynod : 17 000 Président

(appartenance politique, ville dʼorigine, autres mandats)

Bernard BOSSON (UDF) Député-Maire d'Annecy, ancien ministre

Nombre de membres du Conseil communautaire

100 (+ 91 suppléants)

Nombre de Vice-Présidents 19 Bureau

(membres et composition) 20

(Président + 19 Vice-Présidents)


8 Déplacements urbains

Aménagement – urbanisme – logement Développement économique

Administration générale – finances – personnel Sports Culture

Services aux personnes âgées Environnement

Budget primitif 2005 (millions d'euros)

146 Section Fonctionnement : 118 Section Investissement : 28

Attribution de compensation (AC) et Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2005

(millions d'euros)

AC : 41,7 DSC : 6,6


d'agglomération Jean-Claude BELAÏDI

Nombre dʼagents 850 Nombre dʼagents de la ville la

XVIII

plus importante 1 200




Equilibre social de lʼhabitat Politique de la ville


Assainissement

Voirie Eau

Environnement Equipements culturels et sportifs


SDIS

Soutien au développement universitaire Gestion d'une fourrière intercommunale

Compétence gérontologie Equipement et protection du plan d'eau du lac

Compétence câble

Contacts (site Internet, téléphone)

www.agglo-annecy.fr

04 50 33 02 02

XIX

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION BASSIN DʼARCACHON SUD

Date de création 7 décembre 2001 Structures antérieures District Nombre de communes 4

Nombre dʼhabitants 56 000 Ville prépondérante en

nombre dʼhabitants, part de la population totale

La Teste de Buch (24 612 habitants) : 47,6 %


Arcachon : 11 453 Gujan-Mestras : 17 996

La Teste de Buch : 24 612 Le Teich : 4 800

Président ( appartenance politique, ville


François DELUGA (PS) Maire du Teich,

Vice-Président du Conseil Régional dʼAquitaine Nombre de membres du Conseil Communautaire

39

Nombre de Vice-Présidents 11 (tous les maires + 8 représentants des communes )


16 (Président + 11 Vice-Présidents + 1 délégué par commune)


9 Commission solidarité

Commission politique de la ville, prévention, habitat Commission gestion des déchets, environnement

Commission éducation, formation Commission travaux, équipement

Commission transport, déplacements Commission équipements sportifs, sécurité

Commission finances, administration générale Commission développement territorial, emploi


(million dʼeuros)

54,8 Section Fonctionnement : 30,5 Section Investissement : 24,3

Attribution de compensation (AC) et Dotation de Solidarité communautaire (DSC) 2005

(million dʼeuros)

DSC 2005 : 0,150

Directeur Général des services de la communauté

dʼagglomération

Raymond IMBER

Nombre dʼagents 250

(120 agents relèvent de la compétence « traitement des déchets »)




Développement économique Aménagement de lʼespace

XX



Voirie dʼintérêt communautaire

Equipements culturels et sportifs Collecte et traitement des déchets ménagers


Transports urbains et scolaires

Aérodrome Centre de formation des apprentis

Construction des écoles maternelles et primaires Atelier pédagogique personnalisé

Enseignement, formation Social CLSH

Service dʼincendie et de secours Aires dʼaccueil des gens du voyage

Recueil canin Manifestations dʼintérêt communautaire

Contacts

(site Internet, téléphone)

05 56 22 33 44

XXI

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DE BEZIERS MEDITERRANEE

Date de création 9 janvier 2002 Structures antérieures néant Nombre de communes 13

Nombre dʼhabitants

103 958

Ville prépondérante en nombre dʼhabitants

Béziers (71 428)

Nombre dʼhabitants par

commune Espondeilhan : 634

Béziers : 71 428 Président

( appartenance politique, ville dʼorigine, autres mandats)

Raymond COUDERC (UMP), Maire de Béziers, Conseiller régional


49

Nombre de Vice - Présidents 12 Bureau


( Président et 12 Vice-Présidents tous maires )


culture / environnement tourisme ; travaux / voirie

eau / assainissement sports/logement /habitat

développement économique transports

politique de la ville

Budget (Budget primitif 2005 en millions dʼeuros)

71

Attribution de compensation (AC) et Dotation de

solidarité communautaire (DSC) 2005 (millions dʼeuros)

AC : 25

Pas de DSC en 2005


dʼagglomération

Yves THUILLIER

Nombre dʼagents

166


1 700



développement économique

aménagement de lʼespace communautaire équilibre social de lʼhabitat


XXII

Compétences optionnelles et/ou facultatives : voirie eau

assainissement protection et mise en valeur du cadre de vie

équipements culturels et sportifs fourrière animale

matériel nécessaire aux manifestations publiques


Tel: 04 67 09 23 23

http://www.béziers-agglo.org

XXIII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION CAP LʼORIENT

Date de création 27 décembre 2001 Structures antérieures Sivom de 1974 à 1990 puis district de 1991 à 1999

Nombre de communes Passage de 6 communes en 1974 à 19 communes aujourdʼhui


nombre dʼhabitants Lorient (61 844 habs) : 33 %


Lorient : 61 844 Lanester : 23 144 Ploemeur : 19 169

Hennebont : 13 842 Guidel : 9 412

Quéven : 8910 Larmor Plage : 8 752

Caudan : 6 925 Languidic : 6 695

Inzinzac-Lochrist : 5 518

Riantec : 4 837 Locmiquelic : 3999

Cléguer : 3 135 Port Louis : 2 886 Pont Scorff : 2 703 Ile de Groix : 2 323

Gestel : 2 298 Brandérion : 985

Gâvres : 901

Président (appartenance politique,

ville dʼorigine, autres mandats)

Norbert METAIRIE Maire de Lorient (PS)

Conseiller général dʼopposition


Nombre de Vice-Présidents

22 (dont 5 VP de la ville centre)


23 (Président + 22 VP + 2 membres)


8

Commission de lʼAménagement Commission de la Solidarité urbaine

Commission du Développement économique Commission de lʼEnvironnement

Commission du Développement touristique Commission des Activités nautiques

Commission des Transports et des déplacements Commission des Moyens généraux

Budget primitif 2005 Section Fonctionnement Section Investissement

234 M€

Section Fonctionnement : 94 M€ Section Investissement : 140 M€

Attribution de

compensation et dotation de solidarité

communautaire

AC 2005 : 10,5 M€ DSC 2005 : 2, 22 €

Directeur Général des

Services de la

Albert GIOVANNELLI

XXIV

communauté

Nombre dʼagents

427 (dont 145 sur la compétence ordures ménagères)


1 200



Développement économique (ZAC…)

Aménagement de lʼespace communautaire (SCOT, Transports, Déplacements et politique foncière) Equilibre social de lʼhabitat (PLH…)

Politique de la ville.


Voirie dʼagglomération et parcs de startionnement Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie (collecte et traitement des OM, charte pour lʼenvironnement,

lutte contre les pollutions…) Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements

culturels et sportifs dʼintérêt communautaire


Enseignement supérieur, TIC

Promotion du territoire et relations extérieures Accueil des gens du voyage

Contacts

(site Internet, téléphone) 02 97 02 29 00

XXV

CLERMONT COMMUNAUTE


Structures antérieures Syndicat intercommunal d'équipement de l'agglomération

clermontoise (1967) Communauté de communes Clermont Communauté (1992)



population totale Clermont-Ferrand (141 000 habitants) : 49%


Aubière : 10 100 Aulnat : 4 500

Beaumont : 11 000 Blanzat : 4 000 Cébazat : 7 900

Le Cendre : 4 900 Ceyrat : 5 700

Chamalières : 18 800 Châteaugay : 3 000

Clermont-Ferrand : 141 000 Cournon-d'Auvergne : 19 300

Durtol : 2 100 Gerzat : 9 200

Lempdes : 9 200 Nohanent : 1 800 Orcines : 3 200

Pérignat-lès-Sarliève : 2 200 Pont-du-Château : 9 200

Romagnat : 8 500 Royat : 4 700

Saint-Genès-Champanelle : 2 800 Président


Serge GODARD (PS) Maire de Clermont-Ferrand, ancien Sénateur

Nombre de membres du Conseil communautaire 70

Nombre de Vice-Présidents 20 (un pour chaque commune périphérique)


29 (Président + 20 Vice-Présidents + 8 Conseillers communautaires

délégués dans chaque commission)


8 Urbanisme, aménagement de l'espace, déplacements

Environnement, cadre de vie Habitat, politique de la ville, social

Sports Communication, information

Culture Finances, ressources humaines, moyens des services

Développement économique Budget primitif 2005 (millions 187

XXVI

d'euros) Section Fonctionnement : 130 Section Investissement : 57

Attribution de compensation (attribution de compensation)

et Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2005

(millions d'euros)

Attribution de compensation : 52 Dotation de solidarité communautaire : 6,5


d'agglomération Jean-Pierre PAPE





Développement économique et zones d'activité Aménagement de lʼespace communautaire



Voirie et parcs de stationnement Environnement et cadre de vie

Grands équipements culturels et sportifs et équipements communautaires de proximité (ECP)


Auberge de jeunesse

Pôles multimédia Crématorium

Constitution de réserves foncières Infrastructures de réseaux haut débit

Téléalarme personnes âgées …


www.clermontcommunaute.net

04-73-98-34-00

XXVII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

Date de création 13 décembre 2000 Structures antérieures SAN Nombre de communes 5


nombre dʼhabitants Evry (50 202 habs) : 47,6 %


Evry : 50 202 habs Ris Orangis : 24 612 habs

Courcouronnes : 14 071 habs Bondoufle : 9 283 habs

Lisses : 7 262 habs

Président ( couleur politique, ville


Jean HARTZ

Maire UMP de Bondoufle


52

Nombre de V-P 14 (3 par commune à lʼexception de Bondoufle)


23 (Président + 14 VP + 8 délégués au bureau)


8 Commission Transport, aménagement, développement

économique Commission Sports

Commission Environnement et travaux CAO

Commission Finances Commission Politique de la Ville

Commission Culture CCSPL

Budget (BP 2005) Section Fonctionnement et

Section Investissement

229,7 M euros (55% du budget est absorbé par la compétence « culture »)

Section Fonctionnement : 76,8 M euros Section Investissement : 152,9 M euros

AC et DSC 2005

DSC 2005 : 620 000 euros

DGS de la Communauté d'Agglomération

Jean-Claude PIERRE

Déjà DGS sous le SAN

Nombre dʼagents

440 (300 agents relèvent de la compétence « culture »)



Développement économique

Aménagement de lʼespace communautaire

XXVIII



Assainissement

Eau Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements



Espaces verts, boisés et rivières Les services sportifs

Création, extension et gestion du niveau cimetière intercommunal La voirie communautaire

Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie Gestion des galeries techniques

Soutien et mise en œuvre dʼactivités culturelles, sportives et socio-éducatives

Coopération décentralisée


www.agglo-evry.fr

01-69-91-58-58

XXIX

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION MANTES EN YVELINES

Date de création 2 décembre 1999 Structures antérieures District urbain Nombre de communes 12


nombre dʼhabitants Mantes La Jolie (43 672 habs) : 52,3 %


Mantes La Jolie : 43 672 habs Mantes La Ville : 19 231 habs

Magnanville : 5 624 habs Rosny-sur-Seine : 4 758 habs

Porcheville : 2 502 habs Buchelay : 2 203 habs

Follainville-Dennemont : 1 912 Guerville : 1 899 habs

4 villes de moins de 600 habitants Président

( couleur politique, ville dʼorigine, autres mandats)

Monsieur Dominique BRAYE Sénateur des Yvelines, Maire de Buchelay


Nombre de V-P 11 Bureau


(Président + 11 VP)


8 Commission Aménagement de lʼespace communautaire

Commission Equilibre social de lʼhabitat Commission Environnement

Commission Equipement Commission Culture Commission Sports

Commission Finances Commission Affaires sociales



131 M euros Section Fonctionnement : 76,8 M euros Section Investissement : 152,9 M euros

AC et DSC 2005 AC 2005 : 10 821 258 euros DSC 2005 : 762 245 euros

DGS de la CA

Bernard MERY


plus importante 800




Aménagement de lʼespace communautaire Equilibre social de lʼhabitat

Politique de la ville

XXX


Assainissement Eau

Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements culturels et sportifs dʼintérêt communautaire

Protection, mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie : la lutte contre la pollution de lʼair, contre les nuisances sonores, élimination et valorisation des déchets ménagers et des déchets

assimilés.


Action culturelle et sportive de la communauté dʼagglomération Construction, entretien et gestion du centre de loisirs situé à

Freneuse, de la Maison des Syndicats, du Chenil situé à Buchelay, des Jardins familiaux situés à Rosny-sur-Seine

Gestion du réseau de vidéocommunication par câble Aménagement des berges de la Seine

Gestion des services dʼincendie et de secours


Tel : 01 30 98 78 00

http://www.mantesenyvelines.fr/

XXXI

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION METZ METROPOLE

Date de création 1er janvier 2002 Structures antérieures District (1975) Nombre de communes 38


nombre dʼhabitants : part de la population totale

Metz : 127 500


Montigny : 24 420 Woippy : 13 870 Marly : 10 330

Communes entre 1000 et 10 000 habitants : 14 Communes entre 1 et 1000 habitants : 20



Jean-Marie RAUSCH (Divers droite), Maire de Metz et ancien ministre




(Président + Vice-Présidents)


21 Assainissement,

Communication-NTIC, Déchets,

Développement économique, Développement touristique, Finances,

Logement et habitat, Protection contre les crues,

Politique de la ville, SCOT,

Transports, Urbanisme-PDU,

DSP, CAO-administration générale,

CAO-transports, CAO-déchets,

Enseignement supérieur-recherche, Equipements culturels, CAO-centre Pompidou, CAO-Travaux,CCSPL,

Conseil de développement (lié au projet dʼagglomération) Budget primitif 2005 en

millions dʼeuros, Section Fonctionnement et


166 Section Fonctionnement : 145 Section Investissement : 20,5

Attribution de compensation (AC) et dotation de solidarité

communautaire (DSC) en millions dʼeuros 2005

AC : 40,9M€ DSC : 5,2M€

Directeur général des services

XXXII

de la Communauté d'agglomération

Régine CLAUDEL

Nombre dʼagents 885 agents Nombre dʼagents de la ville la

plus importante Metz : 2000 agents







Voirie, parcs de stationnement Assainissement

Déchets Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements



Etude de tout problème dʼintérêt communautaire Service de lutte contre les incendies

Fourrières animales Entretien des réseaux dʼévacuation des eaux pluviales

Instruction des autorisations relatives à lʼacte de construire et aux divers modes dʼutilisation du sol.


www.ca2m.com 03.87.20.10.00

XXXIII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD

Date de création 28 octobre 1999 (1ère agglomération de France) Structures antérieures District urbain du pays de Montbéliard (1959) Nombre de communes 29


nombre dʼhabitants : part de la population totale

Montbéliard (27 500 habs) : 22,7%


Audincourt : 15 539 hab Valentigney : 12 846 habs Bethoncourt : 6 847 habs Seloncourt : 5 743 habs

Sochaux : 4 491 habs Mandeure : 5 142 habs

Grand Charmont : 5 104 habs Communes entre 3000 et 4000 habitants : 5 Communes entre 2000 et 3000 habitants : 3 Communes entre 1000 et 2000 habitants : 7 Communes de moins de 1000 habitants : 6



Louis SOUVET (UMP) Sénateur-Maire de Montbéliard

Président du district depuis 1989 Nombre de membres du Conseil communautaire

68



(Président + Vice-Présidents)


9 commissions Moyens généraux

Enseignement, formation, sports Développement économique, emploi, parcs dʼactivité

Environnement Urbanisme, habitat, politique de la ville

Transports et déplacements Eau et assainissement

Relations extérieures, animation, culture, tourisme Planification, Coopération supra-communautaire

Budget primitif 2005 en millions dʼeuros,

Section Fonctionnement et Section Investissement

140

Section Fonctionnement : 109,4 Section Investissement : 30,6



AC : 32, 75 (23%BP) Dotation de solidarité communautaire : 1,87


d'agglomération

Gilles QUERINI


XXXIV


700 à 800






Voirie communautaire et parcs de stationnement

Assainissement Eau

Environnement et cadre de vie Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements


Compétences facultatives (reprises du district) :

Abattoir public ; service de secours et de lutte contre lʼincendie ; bureau dʼhygiène ; transports scolaires; protection contre les

crues ; distribution dʼénergie électrique ; participation à lʼextension du CHG ; prise en charge dʼinstallations sportives non annexées

aux éts scolaires ; voirie interco ; gestion de lʼenseignement musical contrôlé par lʼEtat ; prise en charge des établissements

scolaires du 2d degré ; constitution de réserves foncières ; ZAD et ZAC ; chenil-refuge ; laboratoire dʼanalyse des eaux et de lʼair ;

aires dʼaccueil des gens du voyage ; BDU ; logement dʼinsertion ; collecte des ordures ménagères et assimilées.

Participations : au développement de lʼenseignement supérieur ;

réseau vapeur localisé ; financement OT ; association aire urbaine 2000 ; Atelier du

patrimoine ; centre international de création vidéo promotion de la culture scientifique et technique ;

réseaux câblés apprentissage et FP ;

prévention routière en lieu et place des communes : opération dʼaménagement et de

déviation des RN et RD manifestations économiques, sportives, culturelles et festives

dʼintérêt dʼagglomération (image de marque) agence dʼurbanisme et de développement

Participation financière aux études dʼurbanismes engagées par les communes

Adhésion-participation : OPAH, SEDD, SAPRR, Union de Franche comté, SMABSD

Planification : PDU, charte intercommunale dʼenvironnement, plan de paysage.

XXXV


www.agglo-montbeliard.fr

03.81.31.88.88

XXXVI

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE

Date de création 1er janvier 2001, extension au 1er janvier 2004

Structures antérieures SIVOM,

SIPACO - syndicat pour les zones dʼactivités- (1990), Communauté de communes (1997)

Nombre de communes 16

Nombre dʼhabitants 172 561, soit les 2/3 du pays mulhousien (39 communes, 261 000 habitants)

Ville prépondérante en nombre dʼhabitants : part de la

population totale Mulhouse (112 000 habitants) : 54,5%


Wittenheim: 15 519 habs Kingersheim : 12 000 habs

Lutterbach : 5609 habs Entre 2000 et 3000 habitants : 7 Entre 1000 et 2000 habitants: 4

Feldkirch : 917 habitants



Jo SPIEGEL (PS)

maire de Kingersheim Jean-Marie BOCKEL (PS)

Président délégué, sénateur-maire de Mulhouse

Nombre de membres du Conseil communautaire 93 (+ 26 suppléants)



(Président + 24 Vice-Présidents + 10 assesseurs)


Finances, économie et emploi Environnement et propreté

Aménagement et développement Politique de la ville et habitat

Service à la population Prévention et sécurité

Transports et déplacements Animation, sports et culture


d'agglomération

Pierre LAPLANE, DGS de la ville et de lʼagglomération

Nombre dʼagents

(organigramme commun avec la ville de Mulhouse)

878



Développement économique : ZA, actions de développement (pépinière, technopole, accès à lʼemploi)

Aménagement de lʼespace communautaire : SCOT, ZAC, transports urbains, banque de données urbaines

Equilibre social de lʼhabitat : PLH, logement social, réserves foncières, accueil des gens du voyage, immobilier bâti.

XXXVII

Politique de la ville : contrats, prévention de la délinquance


Assainissement Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements

culturels, sportifs, touristiques et universitaires dʼintérêt communautaire

Déchets Compétences facultatives

Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie Propreté urbaine,

Opérations de protection de zones sensibles, Itinéraires cyclistes et pédestres,

Petite enfance, Périscolaire pré-élémentaire et élémentaire

Tourisme : promotion, développement, soutien aux structures (musées techniques)

Lecture publique itinérante, Personnes âgées,

Traitement de la délinquance et sécurité Soutien aux projets des établissements dʼenseignement supérieur


www.cc-mulhouse.fr

03.89.32.58.02

XXXVIII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION ORLEANS VAL DE LOIRE


Structures antérieures SIVOM (1964) Communauté de communes (1999)



population totale Orléans (117 000 habitants) : 43%


Boigny-sur-Bionne : 1 900 Bou : 860

Chanteau : 1 200 Chécy : 7 300

Combleux : 430 Fleury-les-Aubrais : 21 000

Ingré : 7 500 La Chapelle-Saint-Mesnin : 9 100

Mardié : 2 400 Marigny-les-Usages : 1 200

Olivet : 20 500 Orléans : 117 000

Ormes : 3 100 Saint-Cyr-en-Val : 3 300

Saint-Denis-en-Val : 7 300 Saint-Jean-le-Blanc : 8 700

Saint-Jean-de-Braye : 18 000 Saint-Jean-de-la-Ruelle : 17 000

Saint-Hilaire-Saint-Mesnin : 2 400 Saint-Pryve-Saint-Mesnin : 5 700

Saran : 15 000 Semoy : 2 900



Charles-Eric LEMAIGNEN (UMP)

Adjoint au Maire d'Orléans en charge des problématiques économiques, Conseiller régional


84



23 (Président + 8 Vice-Présidents + secrétaire + 13 conseillers

communautaires)


7

Infrastructures et déplacements Développement économique

Aménagement projet Loire –Trame verte Cohésion sociale

Environnement au quotidien Ressources humaines

Moyens généraux

XXXIX

Finances et politiques contractuelles



Attribution de compensation

(attribution de compensation) et Dotation de solidarité

communautaire (DSC) 2005 (millions d'euros)

AC : 76,5 DSC : 3,7


d'agglomération Henri-Jacques PERRIN








Assainissement

Voirie Environnement


SSLI

CFA d'agglomération Espaces naturels préservés et espaces ligériens d'agglomération

Gestion d'un crématorium TIC

Politique de la ville et insertion-emploi en complément des dispositifs contractuels locaux

Qualité de l'eau Concertation

Contacts (site Internet, téléphone) www.agglo-orleans.fr

XL

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION PAU PYRENEES

Date de création 1er janvier 2000 Structures antérieures Communauté de communes Nombre de communes 14



Pau (78 500 habitants) : 54 %


Artigueloutan : 733 Billère : 13 668 Bizanos : 4 782

Gan : 5 083 Gelos : 3 885 Idron : 3 254

Jurançon : 7 730 Lee : 1 123

Lescar : 10 256 Lons : 1 161

Mazère : 2 181 Ousse : 1 273 Sendets : 737 Pau : 80 610



André LABARRERE (PS) Sénateur Maire de Pau,

ancien ministre Nombre de membres du Conseil communautaire 73



14 (Président + 9 Vice présidents)

- maires qui ne sont pas Vice président y assistent avec voix consultative-


15 Finances, Transfert des charges, Aménagement de l'Espace, Environnement, Grands projets, Economie, Technologies de

l'Information et de la Communication, Université, Culture, Loisirs-sports-tourisme, Travaux, Affaires sociales, Assainissement,

Déplacements urbains, Politique de la ville.

Budget primitif 2005 (millions dʼeuros)

118,239 Section Fonctionnement : 82,288 Section Investissement : 35,951

(+ budgets annexes : 20,841 )

Attribution de compensation et Dotation de Solidarité

Communautaire 2005 (million dʼeuros)

DSC 2005 : 5,589

DGS de la CA

Evelyne LALANNE-COURREGES

XLI

Nombre dʼagents

430 (dont 250 transférés des communes)



Développement économique Aménagement de lʼespace Equilibre social de lʼhabitat



Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie Création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement

d'intérêt communautaire Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements

culturels et sportifs d'intérêt communautaire.


Coordination des équipements communautaires Voirie dʼagglomération

Actions dans les domaines sportifs, culturels, touristiques et sociaux

Pont dʼEspagne Centre de secours des sapeurs pompiers

Base de plein air de Gelos Lycée Saint John Perse

Ramassage des animaux errants Subvention au foyer des jeunes travailleurs


www.agglo-pau.fr

05 59 11 50 50

XLII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DE PLAINE COMMUNE

Date de création 1er janvier 2000 Structures antérieures Communauté de communes Nombre de communes 8


nombre dʼhabitants Saint Denis (85 832 habitants) : 31,44 %


Saint Denis : 85 832 habs (31,44 %) Aubervilliers : 63 130 habs (23,12%)

Epinay sur Seine : 46 409 habs (17%) La Courneuve : 35 310 habs

Stains : 32 839 habs Pierrefitte-sur-Seine : 25 816 habs

Villetaneuse : 11 376 habs LʼIle Saint Denis : 6 810 habs



Monsieur Patrick BRAOUEZEC

Député de Seine Saint Denis Conseiller municipal de Saint Denis




(Président + 17 VP + 10 conseillers délégués)


4

Commission SCOT, Développement durable, aménagement, environnement, habitat, renouvellement urbain, politique de la ville

Commission Développement économique, Enseignement supérieur, Recherche, Tourisme, TIC, Insertion, Economie sociale

et solidaire Commission Propreté, Ordures ménagères, Assainissement,

Déplacements, Espaces Publics Commission Ressources Humaines, Finances, Spots, Culture,

Grands Evènements



300 M euros

AC et DSC 2005

DSC 2005 : 8,1 M euros

DGS de la CA

Jean-Pierre DAYRAS

Nombre dʼagents

1 450

XLIII


Compétences obligatoires : Développement économique




www.plainecommune.fr

Tel : 01 55 93 55 55

XLIV

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN

Date de création 1er janvier 2000 Structures antérieures District (1960) Nombre de communes 20



Saint-Quentin (61 000 habitants) : 78%


Castres : 170 Contescourt : 80

Essigny-le-Petit : 380 Fayet : 600

Fieulaine : 260 Fonsomme : 560

Fontaine-Notre-Dame : 390 Gauchy : 5 700 Grugies : 930 Harly : 1 850

Homblières : 1 500 Lesdins : 770 Marcy : 190

Mesnil-Saint-Laurent : 445 Morcourt : 590

Neuville-Saint-Amand : 920 Omissy : 1 100

Remaucourt : 370 Rouvroy : 440

Saint-Quentin : 61 000 Président


Pierre ANDRÉ (UMP) Sénateur-Maire de Saint-Quentin


Nombre de Vice-Présidents 13 (7 de Saint-Quentin, 2 pour la 2nde ville de la Communauté)


20 (Président + 13 Vice-Présidents + 6 Vices-Présidents de

commissions thématiques)


6 Finances, administration générale et gestion du patrimoine

Aménagement, habitat et déplacements Collecte et traitement des déchets ménagés et assimilés

Eau, assainissement des eaux usées et pluviales Affaires économiques, intercommunales et politique contractuelle

Environnement



Attribution de compensation (attribution de compensation)

et Dotation de solidarité

Attribution de compensation : 12 Dotation de solidarité communautaire : 1,2

XLV

communautaire (DSC) 2005 (millions d'euros)


d'agglomération

Patrick DUFOUR (ex-DGS du District)

Nombre dʼagents 290 (+ 30 vacataires) Nombre dʼagents de la ville la

plus importante 980 (+ 220 vacataires)






Assainissement

Eau Environnement


Protection civile

Equipements funéraires Urbanisme

Equipements de loisirs Tourisme


www.agglo-saint-quentin.fr

03 23 62 82 82

XLVI

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DU SICOVAL TOULOUSE-SUD-EST


Structures antérieures

1975 : création dʼun syndicat intercommunal 1983 : partage des ressources de la taxe professionnelle

1992 : communauté de communes 1996 : communauté de villes

Nombre de communes

36

Nombre dʼhabitants 65 000


Ramonville-Saint-Agne (11 000)


Moins de 500 : 11 communes De 501 à 1 000 : 9 communes

De 1 001 à 2 500 : 10 communes De 2 501 à 10 000 : 4 communes

Plus de 10 000 : 2 communes



Monsieur VALETTE (PS)

Maire dʼAuzeville


114

Nombre de Vice - Présidents

22


24 (22 Vice-présidents + 1 membre associé + Président)


développement économique, développement rural,

aménagement de lʼespace, transport, culture sport citoyenneté,

équipement services aux communes et travaux, environnement,

solidarité cohésion sociale et emploi, collecte traitement et valorisation des déchets

Budget (Budget Primitif 2005) en millions dʼeuros


Fonctionnement : 31 859 529 Investissement : 7 827 698

Attribution de compensation et

Dotation de solidarité communautaire 2005 (millions

dʼeuros)

AC : 9,9

Dotation de solidarité communautaire : 4,4

DGS de la Communauté d'Agglomération

Monsieur Olivier DELCOUR

XLVII



230



développement économique, aménagement de lʼespace communautaire,

équilibre social de lʼhabitat sur le territoire communautaire, politique de la ville


voirie et stationnement dʼintérêt communautaire,

protection et mise en valeur de lʼenvironnement et de cadre de vie, eau et assainissement,

construction aménagement entretien et gestion dʼéquipements culturels sportifs et de loisirs dʼintérêt communautaire

Compétences supplémentaires :

animation et coordination de la vie locale,

services aux communes et services mutualisés

Contacts

(site Internet, téléphone)

Tel : 05 62 24 02 02 http://www.sicoval.fr

XLVIII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DU GRAND TARBES

Date de création 1er janvier 2000 Structures antérieures néant Nombre de communes 12

Nombre dʼhabitants 79 859


Tarbes (49 343)

Nombre dʼhabitants par

commune Tarbes : 49 343 (la plus peuplée)

Salles Adour : 337 (la moins peuplée)



Jean GLAVANY (PS),

conseiller municipal dʼAureilhan, Député


28

Nombre de Vice - Présidents 5


11 (1 Président, 5 Vice-présidents, 5 membres)



transports aménagement de lʼespace

politique de la ville et habitat voirie

environnement équipements sportifs et culturels

Budget (Budget Primitif 2005) en millions dʼeuros

BP 2005 : 40

Dotation de solidarité communautaire 2005 (millions

dʼeuros)

AC : 12,2 DSC : 1,2

Directeur général des services

de la Communauté dʼagglomération

Jean-Luc REVEILLER


plus importante

919


compétences obligatoires :


organisation des transports urbains aménagement de lʼespace équilibre social de lʼhabitat


XLIX

Compétences optionnelles et/ou facultatives

voirie dʼintérêt communautaire protection et mise en valeur de lʼenvironnement équipements sportifs dʼintérêt communautaire équipements culturels dʼintérêt communautaire

gens du voyage pôle universitaire tarbais


Tel : 05 62 53 34 30

http://www.legrandtarbes.net

L

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DU TERRITOIRE DE LA COTE OUEST


Structures antérieures fusion dʼun Sivom (Civis : Communauté intercommunale des villes solidaires) et dʼune communauté de communes (la communauté

de communes de la Côte Ouest). Nombre de communes 5

Nombre dʼhabitants 180 000 habitants Ville prépondérante en

nombre dʼhabitants Saint-Paul : 87 712

49 % de la pop totale de la Communauté d'Agglomération


Le Port : 38 412 21 % de la pop de lʼagglomération

La Possession : 21 904 - 12 % Saint-Leu : 25 314 - 14 % Saint-Paul : 87 712 - 49 %

Les Trois Bassins : 6 598 - 4 %



Alain BENARD

Maire de Saint-Paul (UMP) Conseiller régional

Président du Syndicat mixte de la Plaine de Cambaie


97

Nombre de Vices-Présidents 30 Bureau


(5 maires et 5 VP)


7 Transports, Déplacements, Voirie

Commission dʼappel dʼoffres Politique de la ville

Environnement Finances et des affaires générales

Aménagement de lʼespace communautaire, du développement économique, du logement des équipements culturels et sportifs

Délégation de service public Budget primitif 2005


104 M € Section Fonctionnement : 77,3 M € Section Investissement : 26,8M €

Attribution de compensation et dotation de solidarité communautaire 2005

AC 2005 : 19,8 M € DSC 2005 : 2,3 M €


Christian PAPOUSSAMY



2 900




LI



Voirie et parc de stationnement dʼintérêt communautaire Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie

(charte intercommunale, nuisances, collecte et traitement des déchets, fourrière animale, lutte contre les dépots sauvages…)

Equipements culturels et sportifs dʼintérêt communautaire


Police intercommunale Office de Tourisme intercommunal Compétence Schéma Haut Débit

Coopération décentralisée


www.tco.re

02-62-32-12-12

LII

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (TPM)


Structures antérieures Pas de tradition intercommunale forte Nombre de communes 11


nombre dʼhabitants Toulon : 166442 habts (soit 41%)


Carqueiranne : 8 562 Hyères : 53 268

La Garde : 25 637 Ollioules : 12 336 Le Pradet : 11 160

Le Revest-les-Eaux : 3 484 Saint-Mandrier-sur-Mer : 6 674

La Seyne-sur-Mer : 60 968 Six-fours-les-Plages : 33 232

Toulon : 166 442 La Valette-du-Var : 21 990



Hubert FALCO

Sénateur-Maire de Toulon (UMP) Ancien Ministre



(membres et composition) Président + 11 Vice-Président

Budget primitif 2005 en M€

Budget primitif 2004 en M€

195 M€ Section Fonctionnement : 152 M €

Section Investissement : 43M €

186 M€ Section Fonctionnement : 144 M €

Section Investissement : 42 € Attribution de compensation et

dotation de solidarité communautaire 2005

AC 2005 : 70,47 M€ DSC 2005 : 5,08 M€


Jean-Paul ARNAUD


(dont 170 agents non statutaires travaillant pour lʼopéra géré par un EPCC)

Nombre dʼagents de la ville la plus importante Environ 3 500



Développement économique, Politique de la ville,

LIII

Aménagement de lʼespace, Equilibre social de lʼhabitat.


Voirie,

Culture, le sport, Environnement.

Compétences supplémentaires :

Tourisme (Var : 1er département touristique de France)

Formation, Mise en valeur des espaces naturels remarquables :

Contrat de baie, Aménagement de lʼespace


[email protected]

04-94-93-83-00

LIV

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION TROYENNE

Date de création 2000

Structures antérieures Syndicat vocations multiples Communauté de communes (1992)


Ville prépondérante en nombre dʼhabitants : part de la

population totale Troyes (62 000) : 50%


La Chapelle-Saint-Luc : 14 447 Saint André des Vergers : 11 125

Sainte Savine : 10 125 Saint Julien les Villas : 6 420

Pont Sainte Marie : 4 936 Les Noës près Troyes : 3 466 La Rivière de Corps : 2 952

Saint Parres aux Tertres : 2615 Rosières près Troyes : 2 608

Bréviandes : 1 926 Président

( appartenance politique, ville dʼorigine, autres mandats)

François BAROIN (UMP) Député-Maire de Troyes, ministre


Nombre de Vice-Présidents 16 (10 maires + 6 Vice-Présidents)


17


14 Politique de la ville,

solidarité-prévention, enseignement supérieur,

culture, ressources hydrauliques,

environnement, sécurité civile,

finances, sports,

tourisme, aménagement de lʼespace,

voirie, déchets-assainissement,

économie, commerce. En outre : commission des finances et commission des transferts

de charges Budget primitif 2005 en

millions dʼeuros, Section Fonctionnement et


73 (91 consolidé), Section Fonctionnement : 51,6

Section Investissement : 21


AC : 14 DSC : 3,1

LV



d'agglomération Philippe HERMANT

Nombre dʼagents 170 agents (dont 91 à la médiathèque)

Nombre dʼagents de la ville la plus importante 1002 agents






Assainissement

Voirie et stationnement Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements



Soutien aux manifestations sportives et culturelles Aires dʼaccueil des gens du voyage

Cours dʼeau, chauffage urbain,

Déchets Enseignement supérieur : soutien, infrastructures

Contacts (site Internet, téléphone) 03-25-45-27-27

LVI

COMMUNAUTE DʼAGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE

Date de création 1 décembre 2000

Structures antérieures 2 Communautés de communes 1 SIVOM


Ville prépondérante en nombre dʼhabitants Valenciennes (43 000 habs) : 22,48 %


Valenciennes : 43 000 habs Anzins : 14 000 habs

4 communes de 10 000 à 14 000 habitants 6 communes de 5 000 à 10 000 habitants

23 communes de moins de 5 000 habitants



Jean-Louis BORLOO

Ministre de la cohésion sociale, de lʼemploi et du logement 1er adjoint ville de Valenciennes




(Président + 25 VP + 8 Présidents de Commissions)


8 Commission Développement économique - Solidarité

Commission Infrastructures - Voiries Commission Aménagement du territoire – Transports – PDU –

Schéma dʼurbanisme commercial Commission Contrat dʼagglomération – Politique de la ville –

Prévention de la délinquance Commission Qualité et cadre de vie, Développement rural

Commission Habitat, Logement, Communes minières – Logement social et dʼurgence – Solidarité 3ème âge

Commission Communication et Citoyenneté, Nouvelles Technologies, Promotion de lʼagglomération

Commission Administration générale – Grands Projets – Finances Budget (BP 2005)


132 M euros Section Fonctionnement : 83M euros Section Investissement : 49 M euros

AC et DSC 2005 AC 2005 : 38,8 M euros DSC 2005 : 1 M euros

DGS de la CA

Jean-Luc HUMBERT

Ancien DGS de la ville de Valenciennes

Nombre dʼagents 120 agents Nombre dʼagents de la ville la

plus importante 800 agents (Valenciennes)



LVII


Equilibre social de lʼhabitat



Protection et mise en valeur de lʼenvironnement et du cadre de vie Voirie et stationnement

Construction, aménagement, entretien et gestion dʼéquipements culturels et sportifs dʼintérêt communautaire


Gestion et création dʼéquipements publics pour personnes âgées

dʼintérêt communautaire Etude et maîtrise dʼouvrage dʼactions dʼintérêt communautaire

concourant à lʼamélioration du cadre de vie Services dʼincendie et de secours

Traitement et réhabilitation de tous sites dégradés dʼintérêt communautaire

Etude et mise en œuvre dʼun programme commun pour la promotion de lʼenseignement supérieur


Tel : 03 27 09 60 96

www.valenciennes-metropole.fr

LVIII

BIBLIOGRAPHIE

Bibliographie générale : « Lʼintercommunalité en 12 facteurs : comprendre le contexte local », Mairies Conseils, Caisse des Dépôts et Consignations, Editions Syros « Du management territorial », Robert Fouchet in R.G.C.T. N° 9 de janvier-février 2000 « Lʼimpensé de la réforme intercommunale », David Guéranger in Revue française dʼadministration publique N°111, 2004 « Rapport public du Conseil dʼEtat 1999 », in Etudes et Documents du CE 1999 « Régimes indemnitaires. Lʼharmonisation se fait par le haut », Yannick Picquet-Bonfils in Intercommunalités A.D.C.F. de septembre 2004 « Intercommunalités et Gouvernements locaux : lʼexemple des départements de lʼOuest de la France », Hervé Michel, Editions LʼHarmattan, Collection Logiques politiques « Communes, intercommunalités, quels devenirs ? », Pierre-Jean Crozet, Rapport au Conseil économique et social 2005 « Interco : la carte des communautés légèrement recomposée », La Gazette des communes du 17 janvier 2005 « Les pays : enjeux de cadastre ou dʼorganisation ? », Nicolas Portier in Cahier prospective de la Datar N°5 « Intercommunalité : une réforme qui cherche ses objectifs », Max-André Delannoy, Jérôme Rieu, Frédérique Pallez in Politiques et management public vol. 22, juin 2004

« Lʼintercommunalité de projet », Edmond Hervé, Presses Universitaires de Rennes 1994 Dossier « Emploi intercommunal » (4) , La Gazette des communes du 28 mars 2005 « Les avatars de la notion dʼintérêt communautaire des communautés dʼagglomération », François Benchendikh in R.G.C.T. N°24, juillet-août 2002 « La notion dʼintérêt communautaire », Catherine Ribot in LʼObservatoire des politiques culturelles N°19 « Lʼintérêt communautaire au lendemain de la loi Chevènement », Hervé Groud in A.J.D.A. N°12, 20 décembre 2000 « Intercommunalité. Les effets de lʼacte II de la décentralisation », La Gazette des communes du 10 janvier 2005.

« Pour une charte dʼAmiens des communautés », A.D.C.F., 21-22 octobre 2004

LIX

Dossier spécial « Communes, Groupements. Trouver le bon équilibre dans les compétences», La Gazette des communes du 15 novembre 2004 « La culture à lʼéchelle de lʼagglo », La Lettre du cadre territorial N°277, 15 juin 2004 « Huit conseils pour réussir avec lʼintercommunalité », Le Courrier des maires d'octobre 2002 « Maintenir le lien de confiance entre communes et groupements », Maires de France de septembre 2004 Sur le pouvoir dʼagglomération : « Lʼinvention politique de lʼagglomération », François Baraize et Emmanuel Négrier, Editions LʼHarmattan 2001 « Les présidents dʼagglomération », Notes de lʼObservatoire du Club des Agglos, A.D.C.F., juin 2005 Sur la démocratie participative : « Un enjeu interne au champ politique : intercommunalité et démocratie », Rémy Le Saout in Pouvoirs Locaux N° 62-2004 « Placer le citoyen-usager au cœur du service public », Philippe Dressayre in La Lettre du cadre territorial, N° 296, mai 2005 Sur la communication : « La communication intercommunale manque dʼentrain », in Intercommunalités, ADCF, N° 85, décembre 2004 Sur les relations financières communes-communautés : « Fiscalité mixte : une étape vers un nouveau partage des ressources ? », C. Villedieu in La Gazette des communes du 13 juin 2005 « De la solidarité institutionnelle à la solidarité du territoire », M.-C. Lamoureux et A. Morin-Landais in La Lettre du financier territorial de mai 2005 « Comment parvenir à l'équilibre », J. Paquier in La Gazette des communes du 12 avril 2004 « Les enjeux stratégiques de la dotation de solidarité communautaire », M. Klopfer in La Gazette des communes du 4 décembre 2000 « Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale », Hervé Mariton, juillet 2005 Sur la notion d'intérêt communautaire : « La notion dʼintérêt communautaire : rappels juridiques et aspects pratiques », Pierre Heumel, A.D.C.F., février 2005