CS 60023 - 114 a, rue Principale - 67240 GRIES Tél. 03.88.72.19.35 - Fax. 03.88.72.17.15 E-mail : contact@amb-france.fr

S.A.S. au capital de 15 000 € - Siret 513 998 99700011 - R.C. Strasbourg - APE B 1439 - Lieu de Juridiction Strasbourg

DESCRIPTIF AMB V1

Description de l’ouvrage Plancher :

• Solive 8/12 traitée en autoclave • Caisson chevronné en bois massif de 12 cm d’épaisseur • Isolation thermique en laine minérale épaisseur : 80 mm • Plancher en panneau type OSB 3 : 18 mm

Murs extérieurs :

• Structure porteuse en bois massif de section 80/40 mm • Isolation thermique en laine de verre épaisseur : 80 mm

Intérieur : • Film pare-vapeur • Parement par lambris de 12 mm, pose verticale (teinte : pin)

Extérieur : • Film pare-pluie • Contre-lattage de 20 mm avec grille d’aération en partie basse • Parement en lambris de 22 mm, pose horizontale (teinte : chêne clair)

Parois intérieures :

• Structure porteuse en bois massif de section 80/40 mm • Isolation phonique en laine minérale de 80 mm ép. • Parement double face en lambris de 12 mm, pose verticale (teinte : pin)

Toiture :

• Charpente en bois massif, chevrons de section 120/80 mm • Isolation thermique en laine de verre de 100 mm d’ép.

Intérieur : • Film pare-vapeur • Double de parement en lambris de 12 mm d’ép. (teinte : pin)

Extérieur : • Contre-lattage sur chevrons • Film pare-pluie • Lattage de couverture • Couverture en panneaux-tuiles plastisol (teinte : anthracite), y compris gouttière en zinc et tous accessoires de finition

Terrasse :

• Poteaux en bois massif de section 120/160 mm

Menuiserie extérieure : • Châssis de fenêtres et porte-fenêtre en bois (teinte : palissandre et dim.106/ht122 ou 91/ht212) comprenant :

- Double vitrage 4-16-4 - Tablettes extérieures - Ferrures pour châssis oscillo-battant - Condamnation par serrure à cylindre de sécurité de la porte d’entrée - Volet battant, finition type lambris à pose verticale, y compris ferrures

Menuiserie intérieure :

• Portes intérieures à panneaux en bois de sapin massif y compris huisserie (teinte : palissandre et dim. 91/ht212)

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DESCRIPTIF AMB V3

Description de l’ouvrage

Plancher : • Solive 8/12 traitée en autoclave • Caisson chevronné en bois massif de 12 cm d’épaisseur • Isolation thermique en laine minérale épaisseur : 80 mm • Plancher en panneau type OSB 3 : 18 mm

Murs extérieurs :

• Structure porteuse en bois massif de section 80/40 mm • Isolation thermique en laine de verre épaisseur : 80 mm

Intérieur : • Film pare-vapeur • Parement par lambris de 12 mm, pose verticale (teinte : pin)

Extérieur : • Film pare-pluie • Contre-lattage de 20 mm avec grille d’aération en partie basse • Parement en lambris de 22 mm, pose horizontale (teinte : chêne clair)

Parois intérieures :

• Structure porteuse en bois massif de section 80/40 mm • Isolation phonique en laine minérale de 80 mm ép. • Parement double face en lambris de 12 mm, pose verticale (teinte : pin)

Toiture :

• Charpente en bois massif, chevrons de section 120/80 mm • Isolation thermique en laine de verre de 100 mm d’ép.

Intérieur : • Film pare-vapeur • Double de parement en lambris de 12 mm d’ép. (teinte : pin)

Extérieur : • Panneau type OSB • Membrane d’étanchéité en caoutchouc • (option) système de végétalisation • Toile d’ombrage

Menuiserie extérieure :

• Châssis de fenêtres et porte-fenêtre en bois (teinte : palissandre et dim.Ø106, 91/ht212, 106/ht212, 118/ht212) comprenant :

- Double vitrage 4-16-4 - Tablettes extérieures - Ferrures pour châssis oscillo-battant - Condamnation par serrure à cylindre de sécurité de la porte d’entrée

Menuiserie intérieure :

• Portes intérieures à panneaux en bois de sapin massif y compris huisserie (teinte : palissandre et dim. 91/ht212)

CS 60023 - 114 a, rue Principale - 67240 GRIES Tél. 03.88.72.19.35 - Fax. 03.88.72.17.15 E-mail : contact@amb-france.fr

S.A.S. au capital de 15 000 € - Siret 513 998 99700011 - R.C. Strasbourg - APE B 1439 - Lieu de Juridiction Strasbourg

LES EQUIPEMENTS DES HLL

1. Terrasse : 1 table en bois. dim. 150/75 4 chaises assorties (pliables ou empilables) 2. Chambre 1 : 1 lit avec sommier à lattes et matelas dim.140/190 (voire 200) avec tête de lit

2 armoires-penderies dim.40/60 avec 2 tablettes à disposer de part et d’autre du lit, reliées par une étagère de tête. (long. Env. 1,50 ml)

3. Chambre 2 : 2 lits avec sommier à lattes et matelas dim. 80/190 (voire 200) avec têtes de lit

2 armoires-penderies dim.40/60 avec 2 tablettes à disposer de part et d’autre du lit, reliées par une étagère de tête. (long. Env. 1,70 ml)

4. SdB- WC : 1 cabine de douche complète (dim. 80/80) 1 meuble-vasque à deux portes et étagères (dim. 80/60), vasque encastrée. 1 miroir dans cadre bois (dim. 60/80 ht) 1 WC avec abattant blanc 5. Séjour : 1 table ronde en bois clair avec rallonge deux personnes Diam. 100 4 chaises assorties 2 tabourets 1 bahut (même essence) à 2 portes et 2 tiroirs (dim. 100/60) 1 canapé-banquette 3 places, convertible en lit double (140/190) 1 étagère à livres (dim. env.150/30 prof.) 6. Cuisine : 1 réfrigérateur-congélateur 1 plaque 4 feux électriques à encastrer dans un plan de travail 1 four électrique 1 four micro-ondes 1 meuble bas avec un tiroir (couverts) et une porte (dim. 60/60 ) 1 meuble évier à 2 portes et évier inox 1 bac et égouttoir encastré (dim. 100/60 ) 1 machine à laver la vaisselle dim. 60/60 à encastrer 1 plan de travail stratifié dim. 2,40 X 0,60 1 plaque de propreté au droit du plan de travail. ht 45 cm. 1 meuble suspendu en stratifié dim. 60/30/50 ht 1 hotte aspirante (recyclage interne)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales s’appliquent de plein droit à toutes les ventes de produits et de services par la société AMB, sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. Toute commande de produit et/ou de services implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d’achat, sauf accord dérogatoire exprès, préalable et écrit de la société AMB. I - LES DEVIS, les offres de prix de services et de produits, les documents techniques, les prospectus, les dessins, les photos remis au client par la société AMB demeurent la propriété exclusive de la société AMB, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle. Les clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de la société AMB, et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers, sous peine d’engager leur responsabilité et la réparation du préjudice causé. II – PRIX – Les offres de prix sont effectuées sur les cours actuels, et sont valables durant 60 jours sauf convention spéciale contraire stipulée sur le bulletin de commande. Au-delà de ce délai, en cas de variation, ces prix sont révisables en augmentation ou en diminution d’après application des indices applicables au jour de la livraison. III – COMMANDES – Toute commande signée et transmise à la société AMB est ferme et irrévocable pour le client. Toute commande ne sera définitivement enregistrée et prise en compte qu’après versement d’un acompte représentant au moins 30% du montant de la commande. Toute différence de dimensions variant par rapport au devis sera facturée en plus ou en moins au client. La société AMB se réserve le droit d’accepter une annulation de commande du client et dans cette hypothèse, la société AMB conservera le montant d’acompte à titre de dommages et intérêts réparant son préjudice, le temps passé et les frais inhérents à la vente annulée. IV – LES DOCUMENTS photographiques et prospectus n’ont pas valeur contractuelle et ne sont donnés qu’à titre indicatif. La société AMB se réserve le droit de modifier sans préavis ses modèles pour des raisons techniques ou esthétiques. Les différences par rapport aux documents photographiques ne peuvent constituer une cause d’annulation de la commande ou de refus de la marchandise. Toutes déclarations administratives (déclaration préalable de travaux, permis de construire) à votre charge. Cette démarche peut être effectuée par nos soins (tarifs sur demande) et une facture séparée sera établie. V – DELAIS – Les difficultés inhérentes à la fabrication des ouvrages de qualité ne permettent pas de fixer des délais de fabrication rigoureux. Les délais sont donnés à titre indicatif ; ils ne peuvent, de ce fait en aucun cas, constituer une cause d’annulation de la commande. Les retards dans les livraisons ne peuvent être invoqués par l’acheteur pour refus de marchandise. Ils ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité. VI – MAGASINAGE – Dans le cas où la date de livraison serait repoussée par l’acheteur, la marchandise serait toutefois considéré comme livrée à la date prévue sur la confirmation de la commande. La facturation serait faite à la date initialement prévue et la marchandise pour être mise en garde meubles aux frais et aux risques du client. La société AMB sera alors en droit de facturer au client des frais de magasinage selon les tarifs applicables et en vigueur dans la société AMB. VII – LIVRAISONS – Les marchandises s’entendent « départ » des ateliers AMB. Le transfert des risques sur les produits vendus par la société AMB s’effectue à la remise des produits au transporteur et/ou à la sortie des entrepôts AMB selon le cas. Il appartient au client, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants ou de non-conformité, d’effectuer toutes les réserves auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours de sa réception auprès de transporteur conformément à l’article L.133-3 du code de commerce, et dont copie sera adressé, en lettre recommandée avec AR à la société AMB, sera considérée comme acceptée par le client. En l’absence d’instructions complètes de l’acheteur, concernant l’expédition, la société AMB se réserve le droit d’expédier au mieux selon elle, et aux frais du client, sans qu’elle encourt aucune responsabilité de ce fait. VIII – PAIEMENTS – Sauf convention spéciale, le montant de la vente est payable en partie à la commande et le solde à la livraison. En cas de livraison partielle, le client a la faculté de retenir le montant des articles restant à livrer et ceci jusqu’à la livraison des pièces manquantes. La société AMB n’est pas tenue de livrer aux acheteurs non solvables, même après contrat passé et se réserve le droit de demander une garantie bancaire. Toute somme non payée à l’échéance prévue donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, par dérogation à l’article 1153 du Code Civil au paiement d’intérêts de retard au taux d’escompte de la Banque de France au jour de la facturation, majoré de deux points. Ces intérêts courront du jour de l’échéance jusqu’au paiement. Toute facture recouvrée par service contentieux sera majorée à titre de clause pénale non réductible au sens de l’article 1229 du Code Civil d’une indemnité fixée forfaitairement à 15%.

IX – GARANTIES – Les produits AMB sont garantis 12 mois. La responsabilité de la société AMB ne serait être retenue notamment en cas d’utilisation anormale, d’une insuffisance d’entretien, de catastrophe naturelle. Toute réclamation devra être effectuée par lettre recommandée avec AR. En aucun cas la garantie de la société AMB ne pourra excéder le remplacement des marchandises reconnues défectueuses. X – RETOURS – Aucune marchandise ne peut être renvoyée à la société AMB sans notre accord préalable et écrit. Tout produit retourné sans cet accord sera retenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Toute reprise acceptée par notre Société entraînera constitution d’avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Au cas de vice apparent ou de non conformité des produits livrés, dûment constatée par nos soins, l’acquéreur devra laisser au vendeur toue facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Dans cette hypothèse, l’acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement des produits, à notre choix, à l’exclusion de toute indemnité ou de dommages et intérêts. XI – ATTRIBUTION DE JURIDICTION – Toute contestation relative à l’application des conditions générales de vente, de leur exécution, de la conclusion et de l’exécution des contrats de ventes, du paiement du prix, sera portée devant les juridictions de droit commun de Strasbourg (tribunal d’instance ou tribunal de grande instance de Strasbourg) quel que soit le lieu de la commande, de la livraison, du paiement et le mode de paiement, et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. XII – RESERVE DE PROPRIETE – Le transfert de propriété des produits de la société AMB, est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas d’octroi de délais de paiement. Toute clause contraire, notamment insérée dans des conditions générales d’achat, est réputée non écrite, conformément à l’article L 621-122 du code de commerce. Cette clause s’applique même en cas de redressement ou liquidation judiciaire du client.

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