11

LALA CLA CLASSIFICATION COMMUNE SSIFICATION COMMUNE DES ACTES MÉDICAUX (CCAM)DES ACTES MÉDICAUX (CCAM)

APPLICATION APPLICATION À L’IMAGERIE MÉDICALEÀ L’IMAGERIE MÉDICALE

Dr Jean-Pierre BODINDr Jean-Pierre BODIN

Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)117 bd Marius Vivier-Merle 69329 LYON Cdx 03117 bd Marius Vivier-Merle 69329 LYON Cdx 03jbodin@atih.sante.frjbodin@atih.sante.fr

22

LA CCAM, C’EST QUOI ?LA CCAM, C’EST QUOI ?

33

CARACTCARACTÉRISTIQUES ÉRISTIQUES G GÉNÉRALES (1)ÉNÉRALES (1)

liste de libellés (corpus des actes)liste de libellés (corpus des actes) décrivant des actes du domaine de la santé repérés par un code complétés de notes d’utilisation classés dans un ensemble hiérarchisé

dont l’utilisation est fixée par des règles figurant dans le dont l’utilisation est fixée par des règles figurant dans le Guide de lecture et de codageGuide de lecture et de codage

permettant de leur attribuer un tarif (paiement à l’acte permettant de leur attribuer un tarif (paiement à l’acte des professionnels libéraux) et d’en calculer le cout de des professionnels libéraux) et d’en calculer le cout de réalisation (comptabilité analytique)réalisation (comptabilité analytique)

44

CARACTCARACTÉRISTIQUES ÉRISTIQUES G GÉNÉRALES (2)ÉNÉRALES (2)

Conforme aux objectifs d’une classification internationale Conforme aux objectifs d’une classification internationale d’actes (ICHI) retenus par l’OMS :d’actes (ICHI) retenus par l’OMS :

« «  to describe and compare the provision of medical and to describe and compare the provision of medical and

surgical interventions within the country;surgical interventions within the country; for use in hospital reimbursement (casemix systems);for use in hospital reimbursement (casemix systems); as a base for remuneration of physicians.as a base for remuneration of physicians. » »

55

LA CCAM, C’EST DLA CCAM, C’EST DÉSORMAIS...ÉSORMAIS...

… … en France, depuis 2005,en France, depuis 2005,

L’OUTIL DE DESCRIPTION DES ACTES L’OUTIL DE DESCRIPTION DES ACTES COMMUNCOMMUN à l’assurance maladie (A.M.) et à l’étatà l’assurance maladie (A.M.) et à l’état

L’OUTIL L’OUTIL UNIQUEUNIQUE DE CODAGE DES ACTES DE CODAGE DES ACTES par par les médecins, quels que soient leur secteur d’exercice et les médecins, quels que soient leur secteur d’exercice et leur spécialité, la nature et le lieu de réalisation des actes leur spécialité, la nature et le lieu de réalisation des actes (cabinet, hospitalisation en MCO, SSR, HAD…)(cabinet, hospitalisation en MCO, SSR, HAD…)

UN OUTIL UN OUTIL POLYVALENTPOLYVALENT : toute utilisation d’une : toute utilisation d’une information sur les actes (exploitations statistiques, information sur les actes (exploitations statistiques, planification, financement des établissements , planification, financement des établissements , tarification…) repose sur l’emploi du code CCAMtarification…) repose sur l’emploi du code CCAM

66

CODAGE DES ACTES : UNE CODAGE DES ACTES : UNE OBLIGATION LOBLIGATION LÉGALEÉGALE

le codage des actes médicaux est une le codage des actes médicaux est une obligation obligation réglementaireréglementaire (loi du 4 janvier 1993 ; décret du 6 (loi du 4 janvier 1993 ; décret du 6 mai 1995)mai 1995)

pour le règlement des actes au praticien en secteur pour le règlement des actes au praticien en secteur libérallibéral

pour la facturation des actes en secteur hospitalierpour la facturation des actes en secteur hospitalier

pour la tarification à l’activité (ressources des pour la tarification à l’activité (ressources des établissements)établissements)

77

CONTENU DE LA CONTENU DE LA CCAMCCAM

88

LE CONTENULE CONTENU

actuellement limité aux seuls actuellement limité aux seuls actes actes techniquestechniques médicaux médicaux

acte médical : « acte médical : « acte dont la réalisation par des moyens acte dont la réalisation par des moyens verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux est effectué verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux est effectué par un membre d’une profession médicale dans le cadre par un membre d’une profession médicale dans le cadre de son exercice et les limites de sa compétencede son exercice et les limites de sa compétence » »

extension future vers la description de la totalité des actes extension future vers la description de la totalité des actes médicaux (consultations, télémédecine…), puis de ceux médicaux (consultations, télémédecine…), puis de ceux de l’ensemble des professionnels de santé (CCAPS) – de l’ensemble des professionnels de santé (CCAPS) – travail en 2009-2010 sur les actes de rééducation et travail en 2009-2010 sur les actes de rééducation et réadaptation –réadaptation –

99

EXHAUSTIVITÉ (1)EXHAUSTIVITÉ (1)

contient contient TOUSTOUS les actes praticables en Franceles actes praticables en France

« validés » : = ayant reçu de la HAS un avis« validés » : = ayant reçu de la HAS un avis favorable sans recommandationfavorable sans recommandation favorable avec recommandationsfavorable avec recommandations en phase de diffusion (« recherche »)en phase de diffusion (« recherche »)

à l’exclusion des actes obsolètes, dangereux, inefficaces, à l’exclusion des actes obsolètes, dangereux, inefficaces, non validés (avis défavorable HAS et/ou professionnels)non validés (avis défavorable HAS et/ou professionnels)

quelle que soit leur prise en charge par l’A.M.quelle que soit leur prise en charge par l’A.M.

pas de « clôture du domaine » par libellés « Autres pas de « clôture du domaine » par libellés « Autres ((NECNEC) » ou « Sans précision () » ou « Sans précision (NOSNOS) ») »

1010

EXHAUSTIVITÉ (2)EXHAUSTIVITÉ (2)

il s’agit donc d’une exhaustivité encadrée, limitée paril s’agit donc d’une exhaustivité encadrée, limitée par les contraintes d’inscriptionles contraintes d’inscription les délais d’inscription (réactivité)les délais d’inscription (réactivité) les limites fixées par l’A.M. pour le remboursement des les limites fixées par l’A.M. pour le remboursement des

actesactes

ON NE PEUT CODER QUE CE QUI EST INSCRIT ON NE PEUT CODER QUE CE QUI EST INSCRIT À LA CCAM.À LA CCAM.

PAS D’ASSIMILATION POSSIBLEPAS D’ASSIMILATION POSSIBLE

1111

LES LIBELLLES LIBELLÉS D’ACTES ÉS D’ACTES

actes isolés :actes isolés :ZBQK002 ZBQK002 Radiographie du thoraxRadiographie du thorax

LJQK001 LJQK001 Radiographie du squelette du thoraxRadiographie du squelette du thorax

procédures :procédures :LJQK002 LJQK002 Radiographie du thorax avec Radiographie du thorax avec

radiographie du squelette du thoraxradiographie du squelette du thorax

LBQH002LBQH002 Arthroscanographie unilatérale ou Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l’articulation bilatérale de l’articulation temporomandibulairetemporomandibulaire

1212

LES LIBELLLES LIBELLÉS PARTICULIERS ÉS PARTICULIERS

gestes complémentairesgestes complémentaires : :EZQH004 EZQH004 Angiographie peropératoireAngiographie peropératoire

ZZQA003ZZQA003 Échographie-doppler peropératoireÉchographie-doppler peropératoire

ZZQP004 ZZQP004 Restitution tridimensionnelle des Restitution tridimensionnelle des images acquises par scanographieimages acquises par scanographie

modificateurs : les modificateurs descriptifs modificateurs : les modificateurs descriptifs initialement prévus (urgence, bilatéralité, obésité…) initialement prévus (urgence, bilatéralité, obésité…)

n’existent plus actuellement. Uniquement inscritsn’existent plus actuellement. Uniquement inscrits pour le tarificationpour le tarification

1313

RRÉDACTION DÉDACTION DES LIBELLES LIBELLÉS (1)ÉS (1)

un libellé de la CCAM, c’est :un libellé de la CCAM, c’est : une une structuration de l’information structuration de l’information respectant la norme respectant la norme

ISO 1828ISO 1828 l’emploi d’une l’emploi d’une terminologie contrôlée, définie et terminologie contrôlée, définie et

standardiséestandardisée, précisée dans des , précisée dans des dictionnaires dictionnaires ((pas pas d’ambigüitéd’ambigüité))

des des conventions de rédaction conventions de rédaction (importance ++ pour le codage)(importance ++ pour le codage) des conventions de présentation (symboles, notes)des conventions de présentation (symboles, notes)

toutes informations sur ces standards publiées dans le toutes informations sur ces standards publiées dans le Guide de lecture et de codageGuide de lecture et de codage

1414

RRÉDACTION DÉDACTION DESES LIBELLLIBELLÉS (2)ÉS (2) 4 axes de description dont 2 obligatoires (ISO 1828)4 axes de description dont 2 obligatoires (ISO 1828)

chaque libellé définit une chaque libellé définit une actionaction sur une sur une topographietopographie (organe, tissu, région ou fonction), en précisant si (organe, tissu, région ou fonction), en précisant si besoin un besoin un mode d’accèsmode d’accès et une et une techniquetechnique

HLHH006 HLHH006 BiopsieBiopsie du du foiefoie sur une cible, sur une cible, par par voie transcutanée avec voie transcutanée avec

guidage guidage scanographiquescanographique

LAQN001 LAQN001 RemnoRemnographie graphie [IRM] de la [IRM] de la faceface, , sans sans injection de produit de injection de produit de contrastecontraste

QZQM001QZQM001 ÉchoÉchographiegraphie de la de la peau, des ongles peau, des ongles et/ou des tissus mouset/ou des tissus mous

1515

RRÉDACTION DÉDACTION DES LIBELLES LIBELLÉS (3)ÉS (3)

ENREGISTRERENREGISTRER QQproduire et analyser un document durable reproduisant produire et analyser un document durable reproduisant l'image du corps ou de ses organes, ou traduisant l'image du corps ou de ses organes, ou traduisant l'activité d'un organe, à l'aide d'un appareillage l'activité d'un organe, à l'aide d'un appareillage appropriéapproprié

ACQUISITION DE DONNÉES / ACQUISITION DE DONNÉES / ENREGISTREMENT /ENREGISTREMENT /IMAGE / RESTITUTION (d’image) / -GRAPHIEIMAGE / RESTITUTION (d’image) / -GRAPHIE

ACTE PAR RAYONS X, SANS ACCÈSACTE PAR RAYONS X, SANS ACCÈS KKréalisation d'un acte utilisant des rayons X, sans accèsréalisation d'un acte utilisant des rayons X, sans accès

PAR RADIOGRAPHIE / PAR RADIOLOGIEPAR RADIOGRAPHIE / PAR RADIOLOGIE

1616

LES PRINCIPES FONDAMENTAUXLES PRINCIPES FONDAMENTAUX

notion d’notion d’ACTE GLOBALACTE GLOBAL réalisé selon les réalisé selon les RÈGLES RÈGLES DE L’ARTDE L’ART fixées par les professionnels et la HAS : un fixées par les professionnels et la HAS : un libellé d’acte décrit implicitement libellé d’acte décrit implicitement tout tout ggeste este habituellement nécessaire à sa réalisation et à son habituellement nécessaire à sa réalisation et à son achèvementachèvement

pas de description analytique par « geste élémentaire »pas de description analytique par « geste élémentaire » le plus souvent 1 seul libellé (1 seul code) pour 1 le plus souvent 1 seul libellé (1 seul code) pour 1

interventionintervention notionnotion d’ d’exclusion de codageexclusion de codage

pas de référence à la spécialité de l’exécutant ou au lieu pas de référence à la spécialité de l’exécutant ou au lieu de réalisation, à l’affection comme critère discriminantde réalisation, à l’affection comme critère discriminant

1717

LES NOTES D’UTILISATIONLES NOTES D’UTILISATION

d’une façon générale, sont une aide au codage end’une façon générale, sont une aide au codage en éclairant sur le sens donné à certains termes éclairant sur le sens donné à certains termes

(définitions) ou sur le contenu technique d’actes (définitions) ou sur le contenu technique d’actes précisant les conditions d’utilisation des libellésprécisant les conditions d’utilisation des libellés employant une terminologie plus proche du langageemployant une terminologie plus proche du langage

habituel des utilisateurs (expressions éponymes)habituel des utilisateurs (expressions éponymes)

présentation et formulation proches de celles de la présentation et formulation proches de celles de la Cim-10Cim-10

1818

LE PLAN DE LA CCAMLE PLAN DE LA CCAM

un acte décrit une seule fois dans la CCAM (un acte décrit une seule fois dans la CCAM (bijectivitébijectivité))

rangement par chapitre selon l’appareil ou le système rangement par chapitre selon l’appareil ou le système concerné, concerné, indépendant de la notion de spécialité de indépendant de la notion de spécialité de l’exécutant l’exécutant ou ou de la nature de l’actede la nature de l’acte

classement selon technique (actes diagnostiques), classement selon technique (actes diagnostiques), organe et action (actes thérapeutiques)organe et action (actes thérapeutiques)

ordre de présentation selon des critères topographiques ordre de présentation selon des critères topographiques et techniqueset techniques

1919

LA STRUCTURE HILA STRUCTURE HIÉRARCHIQUE DE ÉRARCHIQUE DE LA CCAMLA CCAM

d’après M. LEHMANN

CCAMCCAMCCAMCCAM

CHAPITRECHAPITRECHAPITRECHAPITRE CHAPITRECHAPITRECHAPITRECHAPITRE CHAPITRE…CHAPITRE…CHAPITRE…CHAPITRE…

ACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUES

ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (1)THÉRAPEUTIQUES (1)

ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (1)THÉRAPEUTIQUES (1)

ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (2)THÉRAPEUTIQUES (2)

ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (2)THÉRAPEUTIQUES (2)

TechniqueTechniqueTechniqueTechnique

TopographieTopographie

Codes - Actes

Organe / soussystèmeOrgane / soussystèmeOrgane / soussystèmeOrgane / soussystème

ActionAction

Codes - Actes

Organe / soussystèmeOrgane / soussystème d’après Dr M. LEHMANd’après Dr M. LEHMAN

2020

L’L’ÉDITIONÉDITION

2121

CODIFICATIONCODIFICATIONET CODAGEET CODAGE

2222

LE CODE « UTILITAIRE »LE CODE « UTILITAIRE » un un code code pprincirincippalal sur 7 caractères, semisignifiant… sur 7 caractères, semisignifiant…

4 caractères alphabétiques codant topographie, action, 4 caractères alphabétiques codant topographie, action, puis accès et méthode, selon dictionnairespuis accès et méthode, selon dictionnaires

3 caractères numériques = compteur3 caractères numériques = compteur

MÉTHODE Artério (globale)Artério (globale)ACTION graphiegraphie QQORGANE de l’aorte abdominalede l’aorte abdominale GCGCACCÈS par voie artérielle transcutanéepar voie artérielle transcutanée EE

DGDGQQHH002002 ArtérioArtériographiegraphie globaleglobale de l’aorte de l’aorte abdominaleabdominale, , par voie artérielle transcutanéepar voie artérielle transcutanée

… … + des + des attributsattributs supplémentaires supplémentaires

2323

LES CODES « LES CODES « PHASEPHASE » et «  » et « ACTIVITÉACTIVITÉ » (1) » (1) « « Phase Phase » : épisode de réalisation d’un » : épisode de réalisation d’un acte globalacte global se se

déroulant normalement en plusieurs temps, à des déroulant normalement en plusieurs temps, à des moments différentsmoments différents

DEQA001DEQA001 Électrocardiographie avec implantation Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continucontinu

Phase 1 Phase 1 : implantation souscutanée du dispositif: implantation souscutanée du dispositif

Phase 2 Phase 2 : interrogation du dispositif par : interrogation du dispositif par télétransmissiontélétransmission

Phase 3 Phase 3 : ablation du dispositif: ablation du dispositif

2424

LES CODES « LES CODES « PHASEPHASE » et «  » et « ACTIVITÉACTIVITÉ » (2) » (2) ««ActivitéActivité» : geste de chaque équipe médicale » : geste de chaque équipe médicale

nécessaire à la réalisation compète de nécessaire à la réalisation compète de l’acte globall’acte global

HHFA011HHFA011 Pose d’endoprothèse couverte dans une Pose d’endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanéetranscutanée

Activité 1 : Activité 1 : geste médecine/chirurgiegeste médecine/chirurgie

Activité 4 : Activité 4 : anesthésieanesthésie

JPHB001JPHB001 Choriocentèse ou placentocentèseChoriocentèse ou placentocentèse

Activité 1 : Activité 1 : guidage échographiqueguidage échographique

Activité 2 : Activité 2 : choriocentèse ou placentocentèsechoriocentèse ou placentocentèse

2525

LE CODE « UTILITAIRE » COMPLETLE CODE « UTILITAIRE » COMPLET

code principalcode principal

codes supplémentairescodes supplémentaires

phasephase

activitéactivité

extension documentaireextension documentaire

numérotation dentairenumérotation dentaire

modificateursmodificateurs

association tarifaireassociation tarifaire

prise en charge particulièreprise en charge particulière

2626

LA CCAM, ÉLÉMENT STRUCTURANT LA CCAM, ÉLÉMENT STRUCTURANT DU SIHDU SIH

l’idéal est une saisie en temps réel, à la source l’idéal est une saisie en temps réel, à la source

une même information peut avoir des applications une même information peut avoir des applications multiplesmultiples

2 utilisations réglementaires avec règles différentes2 utilisations réglementaires avec règles différentes

SAISIE UNIQUE, DÉCENTRALISÉESAISIE UNIQUE, DÉCENTRALISÉE

COLLECTE DANS UN SERVEUR CENTRALCOLLECTE DANS UN SERVEUR CENTRAL

UTILISATIONS PÉRIPHÉRIQUES MULTIPLESUTILISATIONS PÉRIPHÉRIQUES MULTIPLES

2727

SIH : CONCEPTION IDSIH : CONCEPTION IDÉALEÉALE

Plateau Technique 1

Plateau Technique 2

Unité deSoins 1

Unité deSoins 2

Collecteur/répartiteurd'actes

Collecteur/répartiteurd'actes

PMSIFacturation

GHM = budget hospitalierPaiement par le patient

DiagnosticsDiagnostics (Cim-10)(Cim-10)DiagnosticsDiagnostics (Cim-10)(Cim-10)

Actes (CCAM)Actes (CCAM)Actes (CCAM)Actes (CCAM)

Études cliniques

règles de codagerègles de codage

règles de recueilrègles de recueilrègles de facturationrègles de facturation

2828

CCAMCCAMETET

PROJET CARAPROJET CARA

2929

INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (1) (1)

La CCAM ne décrit pas l’activité d’une spécialité La CCAM ne décrit pas l’activité d’une spécialité (radiologie) ni celle d’un service (imagerie médicale) (radiologie) ni celle d’un service (imagerie médicale)

Les Les critères de sélectioncritères de sélection doivent être précisés : 314 doivent être précisés : 314 actes de radiodiagnostic, 112 actes d’échographie actes de radiodiagnostic, 112 actes d’échographie diagnostique, 123 actes avec radio-isotopes, 603 actes diagnostique, 123 actes avec radio-isotopes, 603 actes de « radiologie interventionnelle », 102 actes de de « radiologie interventionnelle », 102 actes de radiothérapie et curiethérapie (préparation et radiothérapie et curiethérapie (préparation et traitement)traitement)

3030

INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (2) (2)

La CCAM décrit les actes selon le principe de l’La CCAM décrit les actes selon le principe de l’acte acte globalglobal : les gestes nécessaires à la réalisation d’un : les gestes nécessaires à la réalisation d’un acte ne sont pas identifiablesacte ne sont pas identifiables

La La recherche des actesrecherche des actes nécessitant des gestes nécessitant des gestes d’imagerie (préparation en radiothérapie, actes d’imagerie (préparation en radiothérapie, actes d’orthopédie…) est difficile et dépend des pratiques d’orthopédie…) est difficile et dépend des pratiques localeslocales

3131

INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (3) (3)

La CCAM ne fournit pas d’information sur La CCAM ne fournit pas d’information sur l’appareillage utilisé, les doses reçuesl’appareillage utilisé, les doses reçues

La CCAM ne fournit pas d’information sur le motif et La CCAM ne fournit pas d’information sur le motif et les résultats de l’examen (codage Cim-10) les résultats de l’examen (codage Cim-10)

La La mise à jourmise à jour de la CCAM suit un processus long et de la CCAM suit un processus long et complexe : elle est tardive. On ne peut coder que ce complexe : elle est tardive. On ne peut coder que ce qu’elle décrit.qu’elle décrit.

3232

… … ET AVANTAGES ET AVANTAGES (1)(1)

La CCAM est un outil de La CCAM est un outil de description précisdescription précis, , indépendant du système de tarification des actesindépendant du système de tarification des actes

La CCAM ne décrit que des La CCAM ne décrit que des actes validésactes validés

La CCAM permet des La CCAM permet des extractionsextractions (thésaurus) sur des (thésaurus) sur des critères variés : terminologie, code (principal et critères variés : terminologie, code (principal et activité), hiérarchie activité), hiérarchie

Le système de codification de la CCAM permet son Le système de codification de la CCAM permet son adaptationadaptation à des besoins particuliers à des besoins particuliers

3333

… … ET AVANTAGES…ET AVANTAGES… (2)(2)

La CCAM suit des principes de construction des La CCAM suit des principes de construction des libellés et de codification qui sont désormais des libellés et de codification qui sont désormais des standards internationauxstandards internationaux adoptés adoptés

par l’OMS pour la par l’OMS pour la Classification internationale des actes Classification internationale des actes en santéen santé (ICHI) (ICHI)

par l’Allemagne pour les prochaines versions de sa par l’Allemagne pour les prochaines versions de sa classification d’actes médicaux (OPS)classification d’actes médicaux (OPS)

INTINTÉRÊT pour les échanges d’informations ÉRÊT pour les échanges d’informations transfrontalierstransfrontaliers

3434

SIGLES CITÉSSIGLES CITÉS A.M.A.M. Assurance maladieAssurance maladie CCAPSCCAPS Classification commune des actes des Classification commune des actes des

professionnels professionnels de santéde santé CIMCIM Classification internationale des maladies (= ICD)Classification internationale des maladies (= ICD) CNILCNIL Commission nationale informatique et libertésCommission nationale informatique et libertés GALENGALEN Generalised Architecture for Languages, Generalised Architecture for Languages,

Encyclopaedias and Nomenclatures in MedecineEncyclopaedias and Nomenclatures in Medecine GHMGHM Groupe homogène de malades (= DRG)Groupe homogène de malades (= DRG) HASHAS Haute autorité de santé (a remplacé l’ANAES)Haute autorité de santé (a remplacé l’ANAES) ICRICR Indice de coût relatifIndice de coût relatif OMSOMS Organisation mondiale de la santé (=WHO)Organisation mondiale de la santé (=WHO) PMSIPMSI Programme de médicalisation des systèmes Programme de médicalisation des systèmes

d’informationd’information SIHSIH Système d’information hospitalierSystème d’information hospitalier