RALLYE · 2015. 10. 9. · RALLYE Voitures conformes à la circulation routière. 250 u. 19ème RALLYE DE L’ARDECHE/ CPEA + 1 3ème RALLYE V.H.C. / CPEA + 2ème RALLYE V.H.R.S

A.S.A. ARDECHE (Association Sportive Automobile de l’Ardèche )

82 ROUTE DE VALS 07200 AUBENAS

04.75.93.36.29

[email protected]

RALLYE

Voitures conformes à la circulation routière. 250 u.

19ème RALLYE DE L’ARDECHE/ CPEA + 13ème RALLYE V.H.C. / CPEA + 2ème RALLYE V.H.R.S./ CPEA

Voir liste jointe en annexe

6. 7 NOVEMBRE 2015 Durée 48 Heures

AUBENAS 25 JUILLET 2015

COUPE DE FRANCE DE RALLYES COEFFICIENT 3 pour le Rallye Moderne

F.F.S.A. ( Fédération Française de Sport Automobile)

COMMUNES ET ROUTES TRAVERSEES EN LIAISON

VENDREDI 6 NOVEMBRE 2015 SAMEDI 7 NOVEMBRE 2015

COMMUNES ROUTES COMMUNES ROUTESPRIVAS D 2 + D104 + V.C. VALS LES BAINS D257+D578+V.C.LYAS D 2 LABEGUDE D 102COUX D 2 PRADES D 102PRANLES D 2 LALEVADE D'ARDECHE D 102 + V.C.SAINT VINCENT DE DURFORT D 2 FABRAS D 102LES OLLIERES SUR EYRIEUX D 2 + D 120 PONT DE LA BEAUME D 102SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT D 120 MEYRAS D102+D536+D26SAINT ANDEOL DE VALS D 218 + D 257 SAINT PIERRE DE COLOMBIER D 26VALS LES BAINS D257+D578+V.C. BURZET D 26 + D 289

SAGNES ET GOUDOULET D 289 + D 122SAINTE EULALIE D 116SAINT MARTIAL D 237LACHAMP RAPHAEL D 122MEZILHAC D 122MARCOLS LES EAUX D 122ISSAMOULENC D 122SAINT JULIEN DU GUA D 122SAINT JOSEPH DES BANS D 122SAINT ANDEOL DE VALS D 218 + D 257AUBENAS D 102 + V.C.

COMMUNES ET ROUTES TRAVERSEES EN EPREUVES SPECIALES

VENDREDI 6 NOVEMBRE 2015 SAMEDI 7 NOVEMBRE 2015

COMMUNES ROUTES COMMUNES ROUTESE.S 1 LE MOULINON ES 3.6. BURZET SAGNES

Route fermée de 18h28 à 01h00 Route fermée de 7h55 à 19h30SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT D 261 BURZET D 289SAINT ETIENNE DE SERRE D 261 SAGNES ET GOUDOULET D 289ISSAMOULENC D 261SAINT JULIEN DU GUA D 261 Route fermée de 8h40 à 20h15E.S.2 COL DE LA FAYOLLE SAINT MARTIAL D 215Route fermée de 19h01 à 01h40 SAINT ANDEOL DE FOURCHADE D 215LA PLANCHE DE GOURDON D 218 LE CHAMBON D 215SAINT JOSEPH DES BANS D 218 LACHAMP RAPHAEL D 215GENESTELLE D 218 E.S. 5. 8. COL DE LA FAYOLLESAINT ANDEOL DE VALS D 218 Route fermée de 9h30 à 21h05

LA PLANCHE DE GOURDON D 218SAINT JOSEPH DES BANS D 218GENESTELLE D 218SAINT ANDEOL DE VALS D 218

19ème RALLYE DE L'ARDECHE 13ème RALLYE VHC + 2ème RALLYE VHRS

LISTE DES COMMUNES TRAVERSEES

PREMIERE ETAPE DEUXIEME ETAPE

ES 4.7. SAINT MARTIAL. LACHAMP RAPHAEL

PREMIERE ETAPE DEUXIEME ETAPE

REGLEMENT PARTICULIER

ASA ARDECHE 82 ROUTE DE VALS 07200 AUBENAS

DE L'ARDECHE

Tél: 04.75.93.36.29

PRIVAS - AUBENAS - VALS LES BAINS - LALEVADE D'ARDE CHE

19 ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE / CPEA

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE

COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE RHONE ALPES

COUPE DE FRANCE DES RALLYES 2015 COEFFICIENT 3

CHALLENGE COMITE RHONE ALPES

6 et 7 NOVEMBRE 2015

ORGANISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE

AVEC LE CONCOURS DES VILLES DE

CHALLENGE HANDISPORT DE L'ASA ARDECHE

TROPHEE " BURZET - JEAN MOUNIER "

CHALLENGE GEDIMAT-CAYREYRE

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PROGRAMME. HORAIRESARTICLE 1 - ORGANISATION

Comité d'OrganisationPermanence du Rallye1.1 Officiels1.2 Eligibilités1.3 Vérifications

ARTICLE 2 - ASSURANCES

ARTICLE 3 -CONCURRENTS ET PILOTES

3.1 Demande d'engagement. Inscriptions3.1.1 Concurrents admis3.1.2 Droits d'engagement3.1.3 Acceptation demande d'engagement

3.2 Equipages3.3 Ordre de départ

ARTICLE 4 - VOITURES ET EQUIPEMENTS

4.1 Voitures admises4.2 Pneumatiques: Règlementation de l'utilisation des pneumatiques4.3 Assistance4.4 Identification des voitures

ARTICLE 5 - PUBLICITE

ARTICLE 6 - SITES ET INFRASTRUCTURES

6.1 Description6.2 Reconnaissances6.3 Carnet de contrôle6.4 Circulation

ARTICLE 7 - DEROULEMENT DU RALLYE

7.1 Départ7.2 Dispositions générales relatives aux contrôles7.3 Contrôles de passage ( C.P.) 6 - Contrôles horaires ( C.H.) Exclusion7.4 Contrôles de regroupement7.5 Epreuves spéciales ( E.S.)7.6 Parc fermé

ARTICLE 8 - PENALITES - RECLAMATIONS - APPELS

ARTICLE 9 - CLASSEMENT

ARTICLE 10 - PRIX - COUPES

SOMMAIRE

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PROGRAMME - HORAIRES

Parution du règlement: Vendredi 11 Septembre 2015

Ouverture des engagements Lundi 14 Septembre 2015

Il ne sera pas publié de pré-liste d'engagés

Clôture des engagements Lundi 26 Octobre 2015 à minuit

La liste des engagés avec les heures de convocation s sera mise sur le site de l'ASA le 29 Octobre 2015

Parution du road-book Samedi 31 Octobre 2015. Il pourra être retiré:

. L'Hôtel IBIS à AUBENAS et Départ du MOULINON

Reconnaissances Samedi 31 Octobre 2015. de 8h00 à 19h00

Dimanche 1 Novembre 2015. de 8h00 à 19h00

Jeudi 5 Novembre 2015 de 8h00 à 19h00

Vendredi 6 Novembre 2015 de 8h00 à 14h00

Vérifications documents et voitures : Locaux de la C.C.I.140 Chemin de ST CLAIR à PRIVAS

Vendredi 6 Novembre 2015

. Administratif de 8h00 à 14h30

. Technique de 8h15 à 14h45

1ère Réunion des Commissaires Sportifs Vendredi 6 Novembre 2015 à 13h 45 au PC du rallye

Publication des équipages admis au départ, Ordre et Heures des départs

Vendredi 6 Novembre 2015 à 16h00 Place du Champ de Mars de PRIVAS

Départ du Rallye 1ère ETAPE A Privas Place du Champ de Mars

Vendredi 6 Novembre 2015 à 18h30

2ème ETAPE Parc de la Volane au Casino de VALS LES BAINS

Samedi 7 Novembre 2015 à 8h30

Arrivée du Rallye A Aubenas Place du Champ de Mars

Samedi 7 Novembre 2015 à partir de 17h28

Vérifications finales : A l'arrivée du Rallye

Publication des résultats du Rallye A Aubenas Place du Champ de Mars

Samedi 7 Novembre 2015 30 minutes après l'arrivée du dernier concurrent

Remise des Prix Samedi 7 Novembre 2015 sur le podium d'arrivée

ARTICLE 1 - ORGANISATIONL'Association Sportive Automobile de l'Ardéche organise le

Le présent règlement a été enregistré au Comité Rég ional sous le permis d'organisation n° N21 en date du 28/7/15

Le présent règlement a été enregistré à la F.F.S.A sous le permis d'organisation n° en date du

COMITE D'ORGANISATION

Fréderic LOMBARD et les membres du Comité Directeur de l'Association Sportive Automobile de l'Ardèche

ORGANISATEUR TECHNIQUE

ASA Ardèche représentée par Patrick GAGNAIRE

SECRETARIAT DU RALLYE

A.S.A. ARDECHE 82 Route de VALS 07200 AUBENAS

TEL: 04.75.93.36.29 Mail: [email protected] Internet : www.asa-ardeche.org

Au P.C. COURSE , HOTEL IBIS à AUBENAS

Le Vendredi 6 Novembre 2015 de 15h00 à 24h00

Le Samedi 7 Novembre 2015 de 7h30 à 22h 30

19 ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE.CPEAqui se déroulera les 6 et 7 Novembre 2015 avec le concours des villes de PRIVAS-AUBENAS-VALS LES BAINS - LALEVADE D'ARDECHE et la participation des Communes de SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - SAINT JULIEN DU GUA - SAINT JOSEPH DES BANCS - SAINT ANDEOL DE VALS - BURZET - SAGNES ET GOUDOULET - SAINT MARTIAL - LACHAMP RAPHAEL.

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1.1 OFFICIELS

PRESIDENT DU COLLEGE DES COMMISSAIRES SPORTIFSVEYRET Emmanuel Licence n° 1316

COMMISSAIRES SPORTIFSFAURE Marie Noëlle Licence n° 20376JACQUIOT Joël Licence n° 41730PERRIN Nathalie Stagiaire Licence n° 1716

DIRECTEUR DE COURSEHERITIER Thierry Licence n° 1713

DIRECTEURS DE COURSE ADJOINTS RESPONSABLES DES E.S.ROSSIGNOL Didier Licence n° 11521BOI Jeanne Licence n° 27373POCHON Jean Paul Licence n° 1793

RESPONSABLE DES COMMISSAIRES TECHNIQUESOTTAVI Jean Michel Licence n° 1534

COMMISSAIRES TECHNIQUESCANEL Jean Louis Licence n° 50539GRANDPIERRE Gilbert Licence n° 10151DUVERNAY Jean Christophe Licence n° 201469ROUSTANG Valerie Licence n° 122514

CHARGES DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTSHURARD Albert Licence n° 1057BESSON Hervé Licence n° 15182

DIRECTEURS DE COURSE DELEGUES AUX EPREUVES SPECIALE SES 1.3.6.LECA Christian Direct. ES Licence n° 8021

Adjoint Licence n°

ES 2.5.8.FRANCOIS Jean Paul Direct. ES Licence n° 3259PICCHIONI Chantal Adjoint Licence n° 181121ES 4.7.BOUVIER Vincent Direct. ES Licence n° 24901BENOIT Laurent Adjoint Licence n° 46771

COMMISSAIRE SPORTIF DELEGUE A LA PUBLICITEDELCORSO Alain Licence n° 35800

OBSERVATEUR FEDERALLicence n°

RESPONSABLE DU PROTOCOLELOMBARD Frédéric Licence n° 56718

RESPONSABLE DES RELATIONS AVEC LA PRESSE.FOSSAT Olivier Licence n° 192567COLIN Georges Licence n° 41423

ANIMATION PARC ET REMISE DES PRIXDOUGADOS VincentVEZOLLES Patrick

ORGANISATEUR TECHNIQUEGAGNAIRE Patrick Licence n° 3062

RESPONSABLE DES RELATIONS AVEC LES COMMISSAIRES ET OFFICIELSGAGNAIRE Patrick Licence n° 3062

VEHICULE TRICOLOREHAZARD Jean Hugues Licence n° 1505

VOITURE 00DETROYAT Jean Licence n° 3042

VOITURE DAMIERVINCENT GENOD Stéphane Licence n° 24887

INFORMATIQUEL.C. CHRONO Philippe LOUVETChronométrage libre au 1/10

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JUGES DE FAITSGIBILY Christian Licence n° 3302VAILLANT Nathalie Licence n° 220119

Ils devront notifier par écrit leur constatation au Directeur de Course dans les plus brefs délais.

1.2 ELIGIBILITE Le 19ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE compte pour:La Coupe de France des Rallyes coef 3 , le Challenge du Comité Rhône-AlpesLe Challenge GEDIMAT-CAYREYRELe Challenge Handisport organisé par l'ASA ArdècheLe Trophée " BURZET - Jean MOUNIER"

1.3 VERIFICATIONS

Présentation des combinaisons et des casques. Harnais FIA tous groupes.Les vérifications finales auront lieu au garage Pneurama 12Bd Camille LAPRADE à AUBENASTaux horaire maximum 60,00 € T.T.C.


Conforme au règlement standard F.F.S.A.

ARTICLE 3 - CONCURRENTS ET PILOTES

3.1 DEMANDE D'ENGAGEMENT - INSCRIPTIONS3.1.1 CONCURRENTS ADMIS

Le nombre des engagés est fixé à 130 voitures maxi mumNota

3.1.2 DROITS D'ENGAGEMENTLes droits d'engagement sont fixés à

530 € avec la publicité facultative pour les équipa ges 100% licenciés à l'ASA Ardèche560 € avec la publicité facultative pour les équipa ges 50% licenciés à l'ASA Ardèche580 € avec la publicité facultative proposée par l' organisateur pour les autres équipages1160 € sans la publicité facultative

Remboursement des droits d'engagementLes droits d'engagement seront entièrement remboursés

aux concurrents dont l'engagement aurait été refuséau cas ou le rallye n'aurait pas lieu

La retenue sera de :30% pour les demandes reçues 8 jours et plus avant l'épreuve50% pour les demandes reçues jusqu'aux vérifications.

3.1.3 ACCEPTATION DEMANDE D'ENGAGEMENT

Les chèques seront remis à l'encaissement le jour d e la clôture des engagements

3.2 EQUIPAGESConforme au règlement standard F.F.S.A

lundi 26 Octobre 2015 à minuit

Toute personne qui désire participer au 19ème Rallye National de l'Ardèche doit adresser au secrétariat du rallye la demande d'engagement ci-jointe dûment complétée avant le

L'organisateur remboursera, avec déduction d'une retenue variable, les droits d'engagement aux concurrents qui, pour des raisons de force majeure, n'auraient pu se présenter au départ de l'épreuve, sous réserve qu'une demande parvienne par lettre recommandée.

La demande d'engagement ne sera acceptée que si ell e est intégralement renseignée et accompagnée du montant total des droits d'engagemen t

Dès que le nombre maximum d'engagés sera atteint, l es demandes reçues passé ce seuil seront en liste d 'attente bien que réceptionnées dans les délais.

Un chèque de caution de 100€ par voiture, vous sera demandé aux vérifications administratives pour le transpondeur

A l'exception des membres du Collège des Commissaires Sportifs du Rallye, tous les officiels figurant sur le présent règlement sont déclarés compétents en tant que "juges de faits "pour la constatation visuelle d'infraction dont ils seraient témoins, portant notamment sur: chauffe ou réglementation des pneumatiques, assistance, itinéraire du rallye, comportements antisportifs, etc.

Les équipages engagés pourront consulter leur accusé de réception d'engagement et leur heure de convocation pour les vérifications qui auront lieu à PRIVAS

Cette consultation se fera exclusivement sur le sit e internet de l'ASA: www.asa-ardeche.org

Le présent Rallye a été enregistré en catégorie C.P.E.A.

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3.3 ORDRE DE DEPARTConforme au règlement standard F.F.S.A


4.1 VOITURES AUTORISEESLes voitures de Production ( N et FN confondus ) ré parties en 5 classes de cylindrée:

Classe 1 jusqu'à 1400cm3Classe 2 au-dessus de 1400 cm3 et jusqu'à 1600 cm3Classe N2 Série au-dessus de 1400 cm3 et jusqu'à 1600 cm3Classe 3 au-dessus de 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3Classe 4 au dessus de 2000 cm3

Les voitures de Tourisme ( groupes A et FA confondu s ) réparties en 9 classes de cylindrée :Classe 5 jusqu'à 1400 cm3Classe 5k Kit-Cars jusqu'à 1400 cm3Classe 6 de 1400 cm3 et jusqu'à 1600 cm3Classe 6K Super 1600, Kit-Cars et FRC de 1400 cm3 jusqu'à 1600 cm3Classe 7 de 1600 cm3 jusqu'à 2000 cm3Classe 7K Kit-Cars de 1600 cm3 jusqu'à 2000 cm3Classe 7S S2000 de 1600 cm3 Classe 8 au dessus de 2000 cm3 Classe 8W WRC ( admises sans marquer de point )

Les voitures du groupe GT de série réparties en 2 c lasses de cylindrée :Classe 9 jusqu'à 2000 cm3Classe 10 plus de 2000 cm3- GT10+6l corrigée

Les voitures du groupe F 2000 réparties en 4 classe s de cylindrée :Classe 11 jusqu'à 1150 cm3Classe 12 au dessus de 1150 cm3 et jusqu'à 1400 cm3Classe 13 au dessus de 1400 cm3 et jusqu'à 1600 cm3Classe 14 au dessus de 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3

Les voitures du groupe R réparties en 5 classes de cylindrée :Classe R1 R1A jusqu'à 1400 cm3- R1B de 1401 cm3 à 1600 cm3Classe R2 R2B et FR2 de 1401 cm3 à 1600 cm3 - R2C de 1601 cm3 à 2000 cm3Classe R3 R3C jusqu'à 2000 cm3 - R3D diésel suralimenté jusqu'à 2000 cm3 - R3D suralimenté jusqu'à 1600 cm3-R3TClasse R4 Cylindrée corrigée de 2000 cm3Classe R5

Les voitures du groupe FRCAdmise dans la classe du Groupe A correspondant à leur cylindrée corrigée

4.2 PNEUMATIQUES : REGLEMENTATION DE L'UTILISATION DES PNEUMATIQUES Conforme au règlement standard F.F.S.A

4.3 ASSISTANCE

Gestion des parcs d'assistance :


4.4 IDENTIFICATION DES VOITURESConformément aux nouvelles dispositions d’identification des voitures de rallyes (décret n°2012-312 du 5 mars 2012 qu i modifie l’article R.411-29 du code de la route et arrêtés du 14 mars 2012 et du 28 mars 2012), l’identification des voitures se fera par l'apposition de deux numéros(210mm x 140mm), l’un situé à l’avant de la voiture, et l’autre à l’arrière.

Le numéro d'identification sera celui attribué par l’organisateur en tant que numéro de course.

Sa validité sera limitée à la date et à l'itinéraire prévus pour le rallye.

Cette identification concerne également les voitures 0, 00 et 000 en configuration course.

Assistance interdite en dehors des parcs d'assistan ce

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L'absence de cette plaque entraînera les pénalités prévues à l'article 5.4 du règlement standard des rallyes 2015.

La publicité obligatoire et la publicité facultative seront communiquées par un additif au présent règlement particulier


6.1 DESCRIPTIONLE 19 ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE / CPEA représente un parcours de 305 KMIl est divisé en 2 étapes et 3 sectionsIl comporte 8 épreuves spéciales totalisant 115 kmL'itinéraire/horaire fait l'objet de l'annexe " Itinéraire" du présent règlement

Les épreuves spéciales sont les suivantes:1ème ETAPE - 1ème SECTION PRIVAS . VALS LES BAINSLE MOULINON - SAINT JULIEN DU GUA 16,5 KMCOL DE LA FAYOLLE - SAINT ANDEOL DE VALS 12,9 KM

2ème ETAPE - 2ème SECTION VALS LES BAINS - VALS LES BAINS -BURZET - SAGNES ET GOUDOULET 16,4 KMSAINT MARTIAL - LACHAMP RAPHAEL 13,4 KMCOL DE LA FAYOLLE - SAINT ANDEOL DE VALS 12,9 KM

2ème ETAPE - 3ème SECTION VALS LES BAINS - AUBENASBURZET - SAGNES ET GOUDOULET 16,4 KMSAINT MARTIAL - LACHAMP RAPHAEL 13,4 KMCOL DE LA FAYOLLE - SAINT ANDEOL DE VALS 12,9 KM

TOTAL 114,8 KM

6.2 RECONNAISSANCESLes reconnaissances sont autorisées seulement les jours suivants:Samedi 31 Octobre 2015 de 8h00 à 19h00Dimanche 1 Novembre 2015 de 8h00 à 19h00Jeudi 5 Novembre 2015 de 8h00 à 19h00Vendredi 6 Novembre 2015 de 8h00 à 14h00

Le nombre de passages est limité à 3 au maximum, des contrôles seront effectués

6.3 CARNET DE CONTRÔLEConforme au règlement standard F.F.S.A

6.4 CIRCULATIONConforme au règlement standard F.F.S.A


7.1 DEPARTConforme au règlement standard F.F.S.A

� A cet effet chaque voiture devra être équipée à l'avant (à l'emplacement initialement prévu sur le modèle

de série pour la plaque d'immatriculation) d'un support, d'une surface au moins égale à la plaque

d'immatriculation (520 mm x 110 mm) permettant l'emplacement de l'identification promotionnelle.

• Pour les rallyes des Championnat de France Rallyes, Championnat de France Rallyes Terre et la Finale de la Coupe de France, la surfacede la plaque d'immatriculation avant (520 x 110) à sa position d'origine, est réservée à la FFSA qui dispose de cet emplacement pour y apposeréventuellement une identification promotionnelle.• Pour tous les autres rallyes la surface de la plaque d'immatriculation avant (520 x 110) à sa position d'origine, est réservée exclusivementà l'organisateur qui dispose de cet emplacement pour y apposer éventuellement une identification promotionnelle. En aucun cas il ne pourra êtreacheté ou utilisé par les concurrents.

Dans le cadre de l'application de la dérogation à l'article R.322-1 du code de la route, les plaques d'immatriculation doivent être soit retirées, soitoccultées.

A l'arrière de la voiture, le numéro d'identification fourni par l'organisateur doit être positionné à l'emplacement de la plaque d'immatriculation,centré, le bord supérieur à la hauteur du bord supérieur de la plaque d'origine. De chaque côté du numéro d'identification, à droite et à gauche,une largeur de 155 mm minimum doit rester de couleur unie, sans inscription ou décoration (soit au total : 155 + 210 + 155 = 520 mm = tailled'une plaque d'immatriculation). L'éclairage de cet emplacement doit fonctionner.

A l'avant de la voiture, le numéro d'identification fourni par l'organisateur doit être positionné à droite du pare-brise (voir article 4.1.1.)

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7.2 DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX CONTRÔLESLes signes distinctifs des commissaires sont les suivants:

Commissaires Chefs de poste chasuble ORANGECommissaires de route chasuble ORANGE

7.3 CONTRÔLES DE PASSAGE ( C.P.) CONTRÔLES HORAIRES (C.H.) MISE HORS COURSEConforme au règlement standard F.F.S.A

7.4 CONTRÔLES DE REGROUPEMENTConforme au règlement standard F.F.S.A

7.5 EPREUVES SPECIALES ( E.S.)Conforme au règlement standard F.F.S.A

7.6 PARC FERMEConforme au règlement standard F.F.S.A

ARTICLE 8 - PENALITES - RECLAMATIONS - APPELSConforme au règlement standard F.F.S.A

ARTICLE 9 - CLASSEMENTConforme au règlement standard F.F.S.A

ARTICLE 10 - PRIX - COUPES

de 0 à 100 partants

101 partant et +

1er 650,00 € 850,00 €2ème 400,00 € 550,00 €3 ème 240,00 € 400,00 €4 ème 160,00 € 250,00 €5 ème 150,00 €6 ème 100,00 €

TOTAL 2 300,00 €

Les classes suivantes seront regroupées: A5 et A5K - A6 et A6K - 7, 7K et 7S - 8 et A8W

de 0 à 5 partants

6 à 15 partants

16 partants

et +1er 290,00 € 580,00 € 580,00 €2ème 290,00 € 290,00 €3 ème 180,00 € 180,00 €4 ème 120,00 €

TOTAL 1155,00€ X 21

COUPE DES DAMES 580,00 € Si plus de 2 partants sinon 50% du prixCHALLENGE HANDISPORT 580,00 € Si plus de 2 partants sinon 50% du prix

TOTAL DES PRIX DISTRIBUABLES €

COUPESClassement général: Les 3 premiers du scratchGroupes Le premier de chaque groupeClasses Coupe pour les concurrents recevant un chèque (défini dans le tableau ci-dessus)Equipage féminin La première du classementChallenge Handisport Le premier du classementTrophée "BURZET- Jean MOUNIER" Meilleur temps scratch réalisé dans l'ES de BURZET - SAGNES

Tous les prix sont cumulables. Les chèques seront envoyés dans le courant de la semaine qui suit le rallye.Les coupes ne sont pas cumulablesPrésence souhaitée

La remise des prix aura lieu le Samedi 7 Novembre 2015 sur le podium à l'arrivée du rallye

28 030,00

Sur le parcours des épreuves spéciales, seuls les d épannages demandés par la Direction de Course seron t pris en charge par l'Organisation

CLASSEMENT SCRATCH

CLASSEMENT PAR CLASSES

24 570,00 €

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13ème RALLYE NATIONAL DE VEHICULES HISTORIQUES DE COMPETITION DE L'ARDECHE / CPEA




Compte pour la Coupe de France des Rallyes VHC Coef 1 le Challenge Comité Rhône-Alpes, le Challenge Handisport

et le Trophée " Burzet- Jean MOUNIER "



PRIVAS - AUBENAS - VALS LES BAINS - LALEVADE D'A RDECHE



DE L'ARDECHE

Tél: 04.75.93.36.29

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PROGRAMME - HORAIRESConforme au règlement particulier du 19ème Rallye de l'Ardèche/ CPEA , Rallye de support


Le présent règlement a été enregistré au Comité Rég ional sous le permis d'organisation n° N21 en date du 28/7/15

Le présent règlement a été enregistré à la F.F.S.A sous le permis d'organisation N° en date du

1.1 OFFICIELS

PRESIDENT DU COLLEGE DES COMMISSAIRES SPORTIFSDECARPENTRIE Max Licence : 3433

COMMISSAIRES SPORTIFSSEGUIN Daniel Licence : 2477

LEROY Jean Christophe Licence : 5492

DIRECTEUR DE COURSETHOMAS Maryse Licence : 3123

COMMISSAIRE TECHNIQUE RESPONSABLECOQUET Bernard Licence : 1324

COMMISSAIRE TECHNIQUE PINET Henri Licence : 11855

GIMENO Christophe Licence : 40651

CHARGE DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTSHURARD Josyane Licence : 1053

FRISON Réjean Licence : 165797

VOITURES OUVREUSESVERRIERE Fernand 000 VHC Licence : 6123

BOI Pierre 00 VHC Licence : 12623

1.2 ELIGIBILITE Le 13ème RALLYE NATIONAL DE VEHICULES HISTORIQUES DE COMPETITION DE L'ARDECHE / CPEA compte pour:La Coupe de France des Rallyes VHC Coefficient 1

1.3 VERIFICATIONS



13ème RALLYE NATIONAL DE VEHICULES HISTORIQUES DE C OMPETITION DE L'ARDECHE / CPEA

qui se déroulera les 6 et 7 Novembre 2015 avec le concours des villes de PRIVAS-AUBENAS-VALS LES BAINS - LALEVADE D'ARDECHE et la participation des Communes de SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - SAINT JULIEN DU GUA - SAINT JOSEPH DES BANCS - SAINT ANDEOL DE VALS - BURZET - SAGNES ET GOUDOULET - SAINT MARTIAL - LACHAMP RAPHAEL.

Le Challenge Handisport de l'ASA Ardèche et le Trophée "Burzet Jean MOUNIER "

L'ensemble des structures de sécurité et d'organisation mis en place pour le 19ème Rallye National de l'Ardèche fait office pour le Rallye V.H.C

Conforme au règlement particulier du 19ème Rallye de l'Ardèche/ CPEA , Rallye de support

Le Challenge du Comité Rhône-Alpes et le Challenge Indice de Performance

Le Présent Rallye a été enregistré en catégorie C.P.E.A.

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3.1 DEMANDE D'ENGAGEMENT - INSCRIPTIONS

3.1.1 CONCURRENTS ADMIS

Le nombre des engagés est fixé à 50 voitures maximumNota


500 € avec la publicité facultative pour les équipages 100% licenciés à l'ASA Ardèche520 € avec la publicité facultative pour les équipages 50% licenciés à l'ASA Ardèche540 € avec la publicité facultative proposée par l'organisateur pour les autres équipages1080 € sans la publicité facultativeY compris le repas du Vendredi soir pour l'équipage

Remboursement des droits d'engagement



3.2 EQUIPAGES

3.3 ORDRE DE DEPART


4.1. VOITURES AUTORISEES

GROUPE 1 T (Tourisme)

GROUPE 2 TC (Tourisme de Compétition)

GROUPE 3 GT (Grand Tourisme de Série)

GROUPE 4 GTS (Grand Tourisme de Compétition)

GROUPE 5 GTP/HST/TSRC

GROUPE N VHC J1

GROUPE A VHC J1GROUPE B VHC J1

Précision: la période J1 s'étend de 1982 à 1985.

4.1.2.Sont admises dans un classement séparé, les v oitures de la catégorie Rallye Classic de Compétiti on.


Les concurrents devront présenter aux vérifications administratives le PTH/PTN de la voiture ainsi que le Passeport Technique 3 volets. Les concurrents étrangers peuvent participer.

Sont autorisées les voitures à définition routière, de l'An nexe K en vigueur, homologuées FIA/FFSA, pour lespériodes E, F, G1, G2, GR, H1, H2, HR jusqu'à 1975 inclus, I et J 1.titulaires d’un Passeport Technique Historique(PTH/PTN), à la date de clôture des vérifications t echniques, conformes au Règles Spécifiques Rallyes VHC

4.1.1 Les voitures admises sont réparties dans le s 8 groupes suivants:

Ces voitures devront obligatoirement posséder une P asseport Technique Historique (PTH) délivré par la FIA ou un PTH/National délivré par la FFSA.




Le 13ème Rallye National de Véhicules Historiques de Compétition de l'Ardèche/ CPEA partira avant le 19ème Rallye National de l'Ardèche/CPEA.


Dès que le nombre maximum d'engagés sera atteint, l es demandes reçues passé ce seuil seront en liste d 'attente bien que receptionnées dans les délais.

Toute personne qui désire participer au 13ème Rallye National de Véhicules Historiques de l'Ardèche/ CPEA doit être en possession d'une licence, conformément à la réglementation générales et adresser au secrétariat du rallye la demande d'engagement ci-jointe dûment complétée avant le


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4.2 SECURITEVoir dispositions prévues à l'annexe K du Code Sportif International et de la FFSA.Equipement des pilotes conforme à la réglementation FFSA

4.3 ASSISTANCE

4.6 IDENTIFICATION DES VOITURES

ARTICLE 5 - PUBLICITE

La publicité obligatoire et la publicité facultative seront communiquées par un additif au présent règlement particulier



De plus les pénalités complémentaires suivantes seront appliquées:Pénalité de dix heuresPénalité de cinq minutes par épreuve spéciale non parcourue dans son intégralité

Ils ne pourront prétendre à aucun prix ni attribution de points.

Le chronométrage sera effectué au dixième de seconde.

Les dépanneuses seront utisées uniquement dans le seul but de libérer la route de course si celle-ci est totalement obstruée


ARTICLE 9 - CLASSEMENT

ARTICLE 10 - PRIX - COUPESLa remise des prix se déroulera Samedi 7 Novembre 2015 sur le podium

Il n'y aura pas dotation en prix.

Tous les concurrents classés seront récompensés.

Avoir signifié au chargé des relations avec les concurrents sa décision de réintégrer le rallye au plus tard 30 minutes avant le début de la réunion du collège des Commissaires Sportifs précédant le départ de l'étape suivante,




En aucun cas l'organisateur n'a à prévoir le dépann age des concurrents. Tous dépannages demandés par l es concurrents sont à la charge de ceux-ci.

Les concurrents réintégrant le rallye dans ce cadre devront être repositionnés par les Commissaires Sportifs de l'épreuve selon l'article 3,3 du règlement standard des rallyes.

Pour l'étape où la sanction d'exclusion a été prononcée, un concurrent réintégrant le rallye se verra affecté d'un temps forfaitaire total égal à celui du concurrent classé dernier, toutes pénalités comprises,

En tout état de cause, le collège des Commissaires Sportifs pourra à tout moment retirer sans motif le bénéfice de cette réintégration dans le rallye, cette décision n'étant pas susceptible d'un appel sportif.

Il n'y a aucune obligation pour l'organisateur et/ou la Direction de Course à évacuer des voitures des concurrents quand le passage même au ralenti, même dans les bas-cotés, est possible.

Un classement pour les voitures Classic de Compétition

Conformément au règlement de la Coupe de France des Rallyes VHC, il sera établi un classement par catégories.Un classement pour le Challenge Indice de Performance VHC


Avoir soumis avec succès sa voiture au contrôle des Commissaires Techniques 30 minutes avant l'heure de départ de la première voiture fixée pour l'étape suivante,

Tout concurrent exclu pour un retard supérieur au maximum autorisé entre deux contrôles horaires, en fin de section ou en fin d'étape ou ayant abandonné pour des raisons mécaniques ou personnels pourra réintégrer le rallye aux conditions suivantes:

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ASA ARDECHE 82 ROUTE DE VALS 07200 AUBENASTél: 04.75.93.36.29







TROPHEE André CURINIER


2ème RALLYE NATIONAL DE REGULARITE HISTORIQUE DE COMPETITION DE L'ARDECHE / CPEA

DE L'ARDECHE

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PROGRAMME - HORAIRESConforme au règlement particulier du 13ème Rallye de Véhicules Historiques de Compétition de l'Ardèche/ CPEA , Rallye de support

à l'exception des articles précisés dans le présent règlement particulier ci-après


Le présent règlement a été enregistré au Comité Rég ional sous le permis d'organisation n° en date du

Le présent règlement a été enregistré à la F.F.S.A sous le permis d'organisation n° N21 en date du 28/ 7/15

1.1 OFFICIELS

PRESIDENT DU COLLEGE DES COMMISSAIRES SPORTIFSLOLLIA SAINT ANGE Max Licence : 150787

COMMISSAIRES SPORTIFSWASSEF Damienne Licence : 163736

LACOMBE Paul Licence : 4854

DIRECTEUR DE COURSECARO Jean Licence : R.A.B.

COMMISSAIRE TECHNIQUE RESPONSABLECOQUET Bernard Licence : 1324

COMMISSAIRE TECHNIQUE PINET Henri Licence : 11855

GIMENO Christophe Licence : 40651

CHARGE DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTSWALEFFE Alain Licence : R.A.B

HUBERT Michel Licence : R.A.B

VOITURE OUVREUSEGAGNAIRE Philippe 00 VHRS Licence : 3064

1.2 ELIGIBILITE Le présent Rallye a été enregistré en catégorie CPEA

Il compte pour le trophée André CURINIER

1.3 VERIFICATIONS

1.3.4



L'équipage engagé en catégorie Régularité Historiqu e Sportive/ CPEA devra présenter un laissez passer de Véhicule pour parcours de régularité historique FIA ou un Passeport Technique Historique ( PTH - PTN ) . En cas de non présentation de ces documents, le collège de s Commissaires Sportifs pourra prononcer toutes pén alités jusqu'au refus du Départ.

qui se déroulera les 6 et 7 Novembre 2015 avec le concours des villes de PRIVAS-AUBENAS-VALS LES BAINS - LALEVADE D'ARDECHE et la participation des Communes de SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - SAINT JULIEN DU GUA - SAINT JOSEPH DES BANCS - SAINT ANDEOL DE VALS - BURZET - SAGNES ET GOUDOULET - SAINT MARTIAL - LACHAMP RAPHAEL.

Conforme au règlement particulier du 13ème Rallye V.H.C. de l'Ardèche/ NPEA, Rallye de support

L'ensemble des structures de sécurité et d'organisation mis en place pour le 19ème Rallye National de l'Ardèche fait office pour le Rallye V.H.R.S.

2ème RALLYE NATIONAL DE REGULARITE HISTORIQUE DE COMPETITION DE L'ARDECHE / CPEA

Le Présent Rallye a été enregistré en catégorie C.P .E.A.

Un briefing oral sera obligatoirement organisé par le Directeur de Course. Tous les équipages autorisés à participer au rallye sont tenus d'y assister

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3.1 DEMANDE D'ENGAGEMENT - INSCRIPTIONS

3.1.1 CONCURRENTS ADMIS

Le nombre des engagés est fixé à 80 voitures maximumNota


440 € avec la publicité facultative pour les équipages 100% licenciés à l'ASA Ardèche (Hors titre de participation)470 € avec la publicité facultative pour les équipages 50% licenciés à l'ASA Ardèche ( Hors titre de participation)490 € avec la publicité facultative proposée par l'organisateur pour les autres équipages980 € sans la publicité facultative

compris le repas pour l'équipage le Samedi soir

Remboursement des droits d'engagement



3.2 EQUIPAGES

Le premier pilote doit être en possession d'un permis de conduire.


Conforme au règlement standard FFSA

Conforme au règlement particulier du 13ème Rallye VHC de l'Ardèche/ CPEA, Rallye de support

Moyenne intermédiaire = moyenne haute - 5km/h, Moyenne basse = moyenne haute - 10Km/h

Ce choix pourra être modifié lors des vérifications administratives avec autorisation du Collège des Commissaires Sportifs.

Est admise toute personne physique ou morale, Française ou Etrangère, titulaire d'une licence valable pour le Rallye concerné et pour l'année en cours ou d'un Titre de Participation pouvant être obtenu auprès de l'ASA Ardèche, lors de la demande d'engagement, valable pour ce seul rallye, au prix de 70€, après avoir fourni un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport automobile. Le concurrent doit obligatoirement préciser sur sa feuille d'engagement, la catégorie de moyennes choisie pour la totalité du rallye: haute, intermédiaire ou basse.


Elle comprendra obligatoirement : une photocopie du permis de conduire du pilote et du copilote si cel ui-ci est majeur ( présentation de l'original obligatoire aux contrôles administratifs) ainsi que le PTH ou du laissez passer pour les véhicule de régularité historique.

Tout équipage doit être composé du premier pilote et d'un ou plusieurs équipiers, comme spécifié sur le formulaire d'engagement


Les concurrents devront présenter aux vérifications administratives le PTH/PTN de la voiture ainsi que le Passeport Technique 3 volets. Les concurrents étrangers peuvent participer.

L'organisateur jugera du bon choix du concurrent concernant les moyennes et pourra modifier la catégorie de moyenne choisie selon le type de voitures. Seuls les équipages à bord de voitures antérieures à 1966 ou de cylindrées inférieures à 1300cm3 pourront choisir, à l'engagement et pour toute la durée du rallye, l'option de vitesse moyenne basse.

Couvrant les frais suivants: frais de participation, Système BLUNIK tracking sécurité et pour prise de temps des points intermédiaires.

Dès que le nombre maximum d'engagés sera atteint, l es demandes reçues passé ce seuil seront en liste d 'attente bien que receptionnées dans les délais.

L'engagement sera refusé à tout équipage qui n'aura pas fait ce choix.

Toute personne qui désire participer au 1er Rallye National de Régularité Historique de Compétition de l'Ardèche / NPEA doit adresser au secrétariat du rallye la demande d'engagement ci-jointe dûment complétée avant le

L'équipage engagé en catégorie Régularité Historiqu e Sportive/ CPEA devra présenter un laissez passer de Véhicule pour parcours de régularité historique FIA ou un Passeport Technique Historique ( PTH - PTN ) . En cas de non présentation de ces documents, le collège de s Commissaires Sportifs pourra prononcer toutes pén alités jusqu'au refus du Départ.

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3.3 ORDRE DE DEPART


4.1. VOITURES AUTORISEES

L'organisateur pourra refuser d'admettre une voiture qui ne satisfait pas à l'esprit et à l'aspect de la période donnée.

Un extincteur et un triangle de signalisation ainsi que des gilets sont obligatoires

4.1.2. Equipements

Deux catégories distinctes seront établies

4.2 SECURITEVoir dispositions prévues à l'annexe K du Code Sportif International et de la FFSA.Equipement des pilotes conforme à la réglementation FFSA

4.3 ASSISTANCE

4.6 IDENTIFICATION DES VOITURES

ARTICLE 5 - PUBLICITELa publicité obligatoire et la publicité facultative seront communiquées par un additif au présent règlement particulier

Conforme au règlement standard FFSA

Le 2ème Rallye National de Véhicules de Régularité Historique de Compétition de l'Ardèche/ CPEA partira après le 19ème Rallye National de l'Ardèche/ CPEA.


L'ordre de départ se fera dans l'ordre croissant des numéros attribués. Cet ordre restera inchangé jusqu'à la fin du Rallye

Il sera possible de redonner un départ pour la 2ème Etape aux concurrents qui auraient abandonné dans la 1ère Etape. Il suffit d'en faire la demande au Collège des Commissaires Sportifs 30 minutes avant la dernère réunion de fin de 1ère Etape. Le véhicule devra être présenté aux Commisaires Techniques et mis en Parc fermé 30 minutes avant le départ du premier concurrent de la 2ème Etape.


Catégorie 2 : Voitures équipées uniquement des instruments de bord d'origine et dont l'équipage est muni d'une montre ou d'un chronomètre.

Ces Titres de Participation seront délivrés pendant les vérifications administratives de l'épreuve et feront l'objet du paiement du montant du Titre de Participation fixé à 75€

Pour être autorisé à conduire la voiture pendant l'épreuve, un équipier doit être titulaire d'un permis de conduire en cours de validité.

L'âge minimum d'un équipier est de 16 ans , dans ce cas il doit être en possession d'un titre de participation régularité

Tous les conducteurs et les équipiers à partir de 16 ans doivent: soit être en possession d'une licence valable pour le rallye concerné et pour l'année en cours, soit obtenir de l'organisateur un titre de participation régularité.

3. Catégorie Régularité Tourisme Classic: Voitures de série, homologuées et définies dans l'annexe K de plus de 20ans (avant le 31/12/95)

Lors des tests de régularité pour les concurrents a yant choisi les moyennes hautes, les arceaux de séc urité et les harnais homologués FIA en cours de validité son t vivement recommandés par l'Organisateur. De plus les voitures de type Cabriolet seront interdites en moy enne haute.

Catégorie 1 : Voitures équipées d'instruments de distance mécaniques ou électroniques en sus des instruments de bord d'origine.

1. Catégorie Régularité Historique: voitures telles que définies dans l'annexe K du Code Sportif de la FIA jusqu'au 31/12/1985

2. Catégorie Régularité Prestige : voitures de grand tourisme (GT) de série en conformité avec leur homologuation routière à partir du 1/1/1986

4.1.1. Sont autorisées les voitures catégories suivantes:

Lors des tests de régularité sur routes fermées les membres de l'équipage doivent être équipés de casq ues adaptés à la pratique du sport automobile. Le port de vêtement recouvrant entièrement bras et jambes e st obligatoire. Les matières particulièrement inflamma bles sont prohibées.

Le port du casque est interdit en dehors des zones de tests de régularité sur routes fermées.

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Tests de Régularité

Test de Régularité non effectué

Parc Fermé


ARTICLE 9 - CLASSEMENTS

ARTICLE 10 - PRIX - COUPESLa remise des prix se déroulera Samedi 7 Novembre 2015 lors du repas offert aux équipages

Il n'y aura pas dotation en prix.

Tous les Concurrents classés seront récompensés.

Le trophée André CURINIER sera attribué au premier du classement général.

Un classement par période, par moyenne et un classement pour les équipages féminins.


Une classification établie sur la base des temps réalisés par les équipages sera établie de la façon suivante

Pour être classé, la voiture doit avoir passé le dernier contrôle horaire du rallye.

Pour des raisons de sécurité, le Directeur de Course et/ou l'organisateur pourront modifier les moyennes et notamment en fonction des conditions météorologiques. Les concurrents en seront avisés aux CH précédents les départs des tests concernés selon le choix fait par les concurrents.

Absence d'un visa de contrôle horaire ou arrivée au contrôle après le délai maximum autorisé: 10 minutes de pénalités

Il sera établi un classement général VHRS avec équipement de contrôle et un classement général sans équipement de contrôle.

Conforme au règlement standard de la FIA

Au départ réel des tests de régularité sur routes fermées, le commissaire de route responsable de ce poste inscrira sur le carnet de contrôle l'heure de départ de ce test. Cette heure correspondra à l'heure de départ de liaison suivant.

Seuls les parcs de départ et celui d'arrivée finale sont obligatoires

Chaque seconde de différence de chronométrage avec le temps idéal entrainera une pénalité de 1 seconde

Il n'y aura pas de pénalité additionnelle pour avoir sauté le contrôle horaire au départ du test de régularité.

Pour chaque test de régularité non réalisé, l'équipage sera pénalisé.

Si un équipage interrompt le rallye à n'importe quel moment en ne suivant pas son itinéraire, il pourra être admis à nouveau dans le rallye à condition qu'au plus tard 30 minutes après l'affichage des classements de l'étape concernée.

Il devra informer le Directeur de Course de son intention de continuer, dans ce cas la voiture doit être présentée au Parc fermé 15 minutes avant le départ du premier concurrent de l'étape suivante.

Si un pilote saute un test ou une zone de régularité ou pour des raisons techniques, ne réalise pas un test ou une zone de régularité, il pourra être admis de nouveau dans le rallye et réintégré dans le classement avec une pénalité définie par le Collège des Commissaires Sportifs.

Tout dépassement de plus de 10% de la moyenne haute par le concurrent entrainera une pénalité de 30 minutes et la mise hors course en cas de récidive.

Pour chaque seconde ou fraction de seconde au dessus ou au dessus du temps indiqué= 1 seconde de pénalitéL'organisateur a prévu des lignes de chronométrage à sa seule discrétion, à n'importe quel lieu sur les tests de régularité.

Une zone d'étalonnage est prévue. Son emplacement sera indiqué sur le site de l'ASA Ardèche le 31 Octobre 2015

Les lignes d'arrivée et toutes les lignes de chronométrage intermédiaire ne seront pas indiqués. Un panneau de Stop sera établi à environ 300m de la ligne d'arrivée.

Tous les contrôles, C.H., D.E.S, A.ES, C.P.S. sont indiqués au moyen de panneaux standardisés FFSA

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CHALLENGE COMITE RHONE ALPES




CHALLENGE HANDISPORT DE L'ASA ARDECHE


19 ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE / CPEA



COUPE DE FRANCE DES RALLYES 2016 COEFFICIENT 3

13 ème RALLYE V.H.C. et 2ème RALLYE V.H.R.S.

PLAN DE SECURITE


DE L'ARDECHE

Tél: 04.75.93.36.29

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PLAN DE SECURITE

SOMMAIRE

Tracé général et horairesItinéraire Général et Horaire général du RallyeCarte générale du Rallye

Equipement de Sécurité Structure du PC CourseDispositif général de sécurité mis en placeTableaux opérationnels par épreuve spécialeTracé détaillé des épreuves spécialesDétails des zones d'implantationNuméro de téléphonePlan d'évacuationListe des Officiels du Rallye

Informations pour le PublicEn sus des informations sur les différents prospectusDes informations sont disponibles sur le site officiel de l'ASA Ardècheen particulier il y a l'implantation et les accès aux zones autorisées au public,les visuels mis à disposition par la FFSA, les rappels concernant la sécuritéModèle de panneaux informant le public sur les Epreuves SpécialesModèle de visuel mit sur le site ASA Ardèche

Autorisations administrativesArreté préfectoraleAttestations d'Assurance

19ème RALLYE DE L'ARDECHE + 13ème RALLYE V.H.C. + 2ème RALLYE V.H.R.S

Contrôles ITINERAIRE ROUTEKms

partielsKms

CH à CHKms

TotauxTemps Imparti

Heure 1ère

Voiture

Heure dernière Voiture

CH0 A gauche à la sortie du Parc Fermé sur D2 Avenue Paul RIOU D 2 0,00 18:30 23:20A droite Boulevard des Mobiles D 2 0,22 0,22 0,22Au feu à droite sur D 104 D 104 0,15 0,37 0,37A gauche sur D 2 Avenue de Chomérac direction Montélimar D 2 0,23 0,60 0,60Au Rond Point rester sur D 2 direction Montélimar D 2 1,08 1,68 1,68Au Rond Point rester sur D 2 D 2 1,14 2,82 2,82Au Rond Point 3ème sortie sur Boulecard du Vivarais 0,90 3,71 3,71

CH 0 A Entrée de Parc d'Assistance 0,09 3,80 3,80 0:15 18:45 23:35

CH 0 B Sortie de Parc d'Assistance 19:05 23:55A droite sur D 2 D 2 0,06 0,06 3,86Au Rond Point rester sur D 2 direction PRIVAS Centre D 2 0,16 0,22 4,02Au Rond Point rester sur D 2 direction PRIVAS Centre D 2 1,09 1,31 5,11A droite sur D 104 D 102 1,11 2,42 6,22Au feu à gauche sur D 2 D 2 0,23 2,65 6,45A gauche sur D 2 D 2 0,16 2,81 6,61A droite sur D 2 D 2 0,25 3,06 6,86Suivre D 2 au carrefour Le Moulin à Vents à droite D 2 7,44 10,50 14,30 A gauche D 2 4,56 15,06 18,86A gauche sur D 2 au carrefour D 2 / D 265 D 2 0,80 15,86 19,66A gauche sur D 2 au carrefour D 2 / D 120 D 120 4,95 20,81 24,61Au MOULINON panneau entrée agglo D 120 3,20 24,01 27,81

CH 1 20 M après le carrefour D120 X D261sur D261 D 261 0,15 24,16 27,96 0:35 19:40 0:30

DES 1 Dans renfoncement à gauche à 170m du carrefour D 261 0,00 0:03 19:43 0:33D 261 X VC Chemin de l'Auzene TOUT DROIT sur D 261 D 261 5,60 5,60 33,56Au Pont de l'Auzene D 261 X D 344 TOUT DROIT sur D 261 D 261 0,10 5,70 33,66D 261 X VC TOUT DROIT sur D 261 D 261 3,00 8,70 36,66A La Baraque D261 X D 244 TOUT DROIT sur D 261 D 261 4,90 13,60 41,56D 261 X VC TOUT DROIT sur D 261 D 261 1,60 15,20 43,16

AES 1 Dans petite route à gauche avant le pont D 261 1,30 16,50 44,46CPS 1 Sur la place de SAINT JULIEN DU GUA D 261 0,40 16,90 44,86

A 50m D 261 X D 58 A GAUCHE sur D 261 D 261 0,05 16,95 44,91Au Col de la Fayolle D 261 X D 122 / D 218 TOUT DROIT D 218 3,54 20,49 48,45

CH 2 A 10 m du carrefour sur D 218 D 218 0,01 20,50 48,46 0:30 20:13 1:03

DES 2 A 70m du carrefour emplacement à gauche D 218 0,00 0:03 20:16 1:06A 70m après Le Nougier TOUT DROIT sur D 218 D 218 4,35 4,35 52,81A SAINT JOSEPH DES BANCS D 218 / VC TOUT DROIT D 218 1,50 5,85 54,31D 218 X D 318 A GAUCHE direction SAINT ANDEOL DE VALS D 218 2,30 8,15 56,61

AES 2 Dans renfonement à gauche dans courbe à droite D 218 4,75 12,90 61,36CPS 2 A l'entrée de SAINT ANDEOL DE VALS à droite D 218 0,40 13,30 61,76

A 50m A DROITE sur D 218 D 218 0,05 13,35 61,81CP 1 A 100 m après le carrefour D 218 0,10 13,45 61,91

D 218 X D 257 A DROITE sur D 257 D 257 1,35 14,80 63,26D 257 X D 418 TOUT DROIT sur D 257 D 257 4,15 18,95 67,41D 257 X VC TOUT DROIT sur D 257 D 257 0,35 19,30 67,76D 257 X D 578 A GAUCHE sur D 578 D 578 2,50 21,80 70,26D 578 X Boulevard de VERNON TOUT DROIT sur Boulevard Bd 0,05 21,85 70,31Boulevard de VERNON X Pont A DROITE sur le pont VC 0,75 22,60 71,06De l'autre côté du Pont A GAUCHE sur Auguste CLEMENT VC 0,05 22,65 71,11

CH 2A Contrôle Horaire d'Entrée de Parc de Fin d'Etape A GAUCHE 0,20 22,85 71,31 0:40 20:56 1:46

AU CH 2A ENTREE DE PARC DE FIN D'ETAPE POINTAGE EN AVANCE AUTORISE

SECTEUR 5 COL DE LA FAYOLLE- PARC DE VALS LES BAINS FIN D'E TAPE 22,85 Kms 00H : 40 ' 34,27 Kms/H

SECTEUR 4 LE MOULINON - COL DE LA FAYOLLE 20,50 Kms 00H : 30 ' 41,0 Kms/H

19ème RALLYE DE L'ARDECHE+13ème RALLYE V.H.C.+2ème RALLYE V.H.R.S.

1 ère ETAPE VENDREDI 6 NOVEMBRE 2015

1ère SECTION

SECTEUR 1 PARC DE DEPART DE PRIVAS. PARC D'ASSISTANCE Z.I. D U LAC 3,80 Kms 00H :15 ' 15,2 Kms/H

SECTEUR 2 PARC D'ASSISTANCE Z.I. DU LAC 00H :20 '

SECTEUR 3 PARC D'ASSISTANCE Z.I. DU LAC- CH1 LE MOULINON 24,16 Kms 00H : 35 ' 41,42 Kms/H


partielsKms

CH à CHKms

TotauxTemps Imparti

Heure 1ère

Voiture


CH 2B A droite à la sortie du Parc Fermé sur Avenue Claude EPILLY 0,10 8:30 13:20A gauche sur Rue Auguste CLEMENT D 578 0,10 0,20 71,51Au Rond point tout droit sur D 578 D 578 0,36 0,56 71,87Au Rond point à droite sur D 578 C direction LALEVADE D 578 C 0,31 0,87 72,18Au rond point 2ème sortie sur N102 direction Le Puy N 102 1,11 1,98 73,29Au Rond Point tout droit sur N 102 N 102 2,40 4,38 75,69

CH 2C Entrée de Parc d'Assistance devant Pneumatic 2000 N 102 0,12 4,50 75,81 0:10 8:40 13:30

CH 2D Sortie de Parc d'Assistance avant le carrefour VC X N102 VC 9:20 14:10Panneau de sortie de Lalevade N 102 1,05 1,05 76,86Au carrefour N102 x D 536 A DROITE sur D 536 D 536 3,00 4,05 79,86Au lieudit AMARNIER D 536 X D 26 A DROITE sur D 26 D 26 4,80 8,85 84,66A SAINT PIERRE DE COLOMBIER TOUT DROIT sur D 26 D 26 1,95 10,80 86,61Dans BURZET D 26 X D 254 TOUT DROIT sur D 26 D 26 4,95 15,75 91,56Après le Pont D 289 X D 215 A GAUCHE sur D 289 D 289 0,30 16,05 91,86

CH 3 Dans renfoncement à DROITE D 289 0,25 16,30 92,11 0:25 9:45 14:35

DES 3 A 130m au carrefour D 289 / V.C. D 289 0,00 0:03 9:48 14:38Au lieudit La BARRICAUDE X D 289/ V.C. à droite sur D 289 D 289 12,60 12,60 104,71

AES 3 Dans renfoncement à droite après maison avant le pont D 289 3,80 16,40 108,51CPS 3 A 400m au carrefour D289/ VC D 289 0,60 17,00 109,11

Au carrefour D 289 / D 122 à droite direction Lachamp Raphael D 122 2,60 19,60 111,71Au carrefour D 122 / D 378 à gauche direction Saint Martial D 378 3,20 22,80 114,91Au carrefour D 378 /D237 à droite direction Saint Martial D 237 3,30 26,10 118,21Au Stop carrefour D237 / D 215 à droite direction Arcens D 215 9,40 35,50 127,61A carrefour D 215/ D 237 à droite direction Lachamp Raphael D 215 0,58 36,08 128,19


DES 4 A 100m du CH après virage à droite D 215 0,00 0:03 10:36 15:26Au carrefour D 215 / VC Tout droit sur D 215 D 215 1,20 1,20 129,51Col de Joux X D 215/ VC à droite sur D 215 D 215 3,35 4,55 132,86Au carrefour D 215 / D 281 à droite sur D 215 D 215 1,40 5,95 134,26

AES 4 Dans renfoncement à gauche D 215 7,45 13,40 141,71CPS 4 A 70m du carrefour D 215 / D 122 chemin à droite D 215 0,40 13,80 142,11

Au carrefour D215 / D 122 à gauche direction Mezilhac D 122 0,07 13,87 142,18Au carrefour D215 / D 122 tout droit direction Mezilhac D 122 0,08 13,95 142,26Au Col de Mézilhac X D 122/ D 578 tout droit direction Privas D 122 5,42 19,37 147,68Au carrefour D 122/ D 102 Tout droit sur D 122 D 122 0,18 19,55 147,86Au col des 4 Vios X D 122 / D 211 à droite direction Privas D 122 5,82 25,37 153,68Au Col de la Fayolle X D 122 / D 261 / D 218 à droite D 218 9,05 34,42 162,73





D 218 X D 257 A DROITE sur D 257 D 257 1,35 14,80 177,54D 257 X D 418 TOUT DROIT sur D 257 D 257 4,15 18,95 181,69D 257 X VC TOUT DROIT sur D 257 D 257 0,35 19,30 182,04D 257 X D 578 A GAUCHE sur D 578 D 578 2,50 21,80 184,54D 578 X Boulevard de VERNON TOUT DROIT sur Boulevard Bd 0,05 21,85 184,59Boulevard de VERNON X Pont A DROITE sur le pont VC 0,75 22,60 185,34De l'autre côté du Pont A GAUCHE sur Auguste CLEMENT VC 0,05 22,65 185,39

CH 5A Contrôle Horaire d'Entrée de Parc de regroupement A GAUCHE 0,20 22,85 185,59 0:40 12:09 16:59

PARC DE REGROUPEMENT DE VALS LES BAINS DUREE MAXIM UM 1H 30

SECTEUR 11 COL DE LA FAYOLLE- PARC DE VALS LES BAINS 22,85 Kms 00H : 40 ' 34,27 Kms/H

SECTEUR 10 SAINT MARTIAL - COL DE LA FAYOLLE 34,43 Kms 00H : 50 ' 41,31 Kms/H

SECTEUR 9 BURZET - SAINT MARTAL 36,20 Kms 00H : 45 ' 48,26 Kms/H

SECTEUR 8 PARC D'ASSISTANCE LALEVADE - CH3 BURZET 16,30 Kms 00H : 25 ' 39,12 Kms/H

SECTEUR 7 PARC D'ASSISTANCE LALEVADE D'ARDECHE 00H :40 '

2 ème ETAPE SAMEDI 7 NOVEMBRE 2015

2ème SECTIONSECTEUR 6 PARC DE VALS LES BAINS-PARC D'ASSISTANCE DE LALEV ADE 4,50 Kms 00H :10 ' 27,0 Kms/H


partielsKms

CH à CHKms

TotauxTemps Imparti

Heure 1ère

Voiture


CH 5B A droite à la sortie du Parc Fermé sur Avenue Claude EPILLY 0,10 13:39 18:09A gauche sur Rue Auguste CLEMENT D 578 0,10 0,20 185,79Au Rond point tout droit sur D 578 D 578 0,36 0,56 186,15Au Rond point à droite sur D 578 C direction LALEVADE D 578 C 0,31 0,87 186,46Au rond point 2ème sortie sur N102 direction Le Puy N 102 1,11 1,98 187,57Au Rond Point tout droit sur N 102 N 102 2,40 4,38 189,97

CH 5C Entrée de Parc d'Assistance devant Pneumatic 2000 N 102 0,12 4,50 190,09 0:10 13:49 18:19

CH 5D Sortie de Parc d'Assistance avant le carrefour VC X N102 VC 14:29 18:59Panneau de sortie de Lalevade N 102 1,05 1,05 191,14Au carrefour N102 x D 536 A DROITE sur D 536 D 536 3,00 4,05 194,14Au lieudit AMARNIER D 536 X D 26 A DROITE sur D 26 D 26 4,80 8,85 198,94A SAINT PIERRE DE COLOMBIER TOUT DROIT sur D 26 D 26 1,95 10,80 200,89Dans BURZET D 26 X D 254 TOUT DROIT sur D 26 D 26 4,95 15,75 205,84Après le Pont D 289 X D 215 A GAUCHE sur D 289 D 289 0,30 16,05 206,14

CH 6 Dans renfoncement à DROITE D 289 0,25 16,30 206,39 0:25 14:54 19:24

DES 6 A 130m au carrefour D 289 / V.C. D 289 0,00 0:03 14:57 19:27Au lieudit La BARRICAUDE X D 289/ V.C. à droite sur D 289 D 289 12,60 12,60 218,99

AES 6 Dans renfoncement à droite après maison avant le pont D 289 3,80 16,40 222,79CPS 6 A 400m au carrefour D289/ VC D 289 0,60 17,00 223,39

Au carrefour D 289 / D 122 à droite direction Lachamp Raphael D 122 2,60 19,60 225,99Au carrefour D 122 / D 378 à gauche direction Saint Martial D 378 3,20 22,80 229,19Au carrefour D 378 /D237 à droite direction Saint Martial D 237 3,30 26,10 232,49Au Stop carrefour D237 / D 215 à droite direction Arcens D 215 9,40 35,50 241,89A carrefour D 215/ D 237 à droite direction Lachamp Raphael D 215 0,58 36,08 242,47


DES 7 A 100m du CH après virage à droite D 215 0,00 0:03 15:45 20:15Au carrefour D 215 / VC Tout droit sur D 215 D 215 1,20 1,20 243,79Col de Joux X D 215/ VC à droite sur D 215 D 215 3,35 4,55 247,14Au carrefour D 215 / D 281 à droite sur D 215 D 215 1,40 5,95 248,54

AES 7 Dans renfoncement à gauche D 215 7,45 13,40 255,99CPS 7 A 70m du carrefour D 215 / D 122 chemin à droite D 215 0,40 13,80 256,39

Au carrefour D215 / D 122 à gauche direction Mezilhac D 122 0,07 13,87 256,46Au carrefour D215 / D 122 tout droit direction Mezilhac D 122 0,08 13,95 256,54Au Col de Mézilhac X D 122/ D 578 tout droit direction Privas D 122 5,42 19,37 261,96Au carrefour D 122/ D 102 Tout droit sur D 122 D 122 0,18 19,55 262,14Au col des 4 Vios X D 122 / D 211 à droite direction Privas D 122 5,82 25,37 267,96Au Col de la Fayolle X D 122 / D 261 / D 218 à droite D 218 9,05 34,42 277,01





D 218 X D 257 A DROITE sur D 257 D 257 1,35 14,80 291,82D 257 X D 418 TOUT DROIT sur D 257 D 257 4,15 18,95 295,97D 257 X VC TOUT DROIT sur D 257 D 257 0,35 19,30 296,32D 257 X D 578 A GAUCHE sur D 578 D 578 2,50 21,80 298,82D 578 X Boulevard de VERNON TOUT DROIT sur Boulevard Bd 0,05 21,85 298,87Boulevard de VERNON X Pont A DROITE sur le pont VC 0,75 22,60 299,62De l'autre côté du Pont A GAUCHE sur Auguste CLEMENT VC 0,05 22,65 299,67Au Rond Point Tout droit direction Aubenas 0,80 23,45 300,47Après le pont à gauche au rond point direction Aubenas 0,31 23,76 300,78Au rond point 2ème sortie sur N102 direction Aubenas 0,63 24,39 301,41Au carrefour tout droit sur la droite direction Aubenas centre 2,10 26,49 303,51Au carrefour à droite Toutes Directions sur D 104 1,52 28,01 305,03Au carrefour à droite direction Ales 0,40 28,41 305,43

CH 8A CH Entrée de Parc de Regroupement de Fin de rallye à AUBENAS 0,05 28,46 305,48 0:50 17:28 21:58

PARC DE FIN DE RALLYE D' AUBENAS

SECTEUR 17 COL DE LA FAYOLLE- PARC DE VALS LES BAINS 28,46 Kms 00H : 50 ' 34,15 Kms/H

SECTEUR 16 SAINT MARTIAL - COL DE LA FAYOLLE 34,43 Kms 00H : 50 ' 41,31 Kms/H

SECTEUR 15 BURZET - SAINT MARTAL 36,20 Kms 00H : 45 ' 48,26 Kms/H

SECTEUR 14 PARC D'ASSISTANCE LALEVADE - CH3 BURZET 16,30 Kms 00H : 25 ' 39,12 Kms/H

2 ème ETAPE SAMEDI 7 NOVEMBRE 2015

3ème SECTIONSECTEUR 12 PARC DE VALS LES BAINS-PARC D'ASSISTANCE DE LALEV ADE 4,50 Kms 00H :10 ' 27,0 Kms/H

SECTEUR 13 PARC D'ASSISTANCE LALEVADE D'ARDECHE 00H :40 '

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19ème Rallye National de l’ARDECHE 13ème Rallye de Véhicules Historiques de Compétition

2 ème Rallye de Véhicules Historiques de Régularité Sportive

DISPOSITIF GENERALE DE SECURITE

AU PC 1 Directeur de Course. 3 Directeurs de Course adjoints Médecin Chef responsable Liaisons téléphoniques avec les départs et points stop des épreuves

Contrôle Horaire: 1 Chef de poste 1 Commissaire

Départ EC 1 Directeur d’Epreuve 1 Directeur d’Epreuve adjoint 1 Chronométreur 1 Commissaire 1 Médecin 1 Véhicule de secours aux asphyxiés + pompiers 1 Véhicule de secours routier + pompier 1 Dépanneuse + chauffeur 1 Cibiste 1 Liaison radio avec tous les postes et le PC Course Arrivée EC 1 Chronométreur 1 Aide chronométreur avec radio en liaison avec le point Stop

Point Stop 1 Chef de poste 3 Commissaires 1 Cibiste 1 Liaison radio avec tous les postes et le PC Course

Tous les postes de commissaires sont munis d'un extincteur.

Inters de sécurité (Epreuve de plus de 15 km ) Idem départ des Epreuves spéciales sauf en moins : 1 Directeur d’Epreuve adjoint et 1 Chronométreur

C.H. LIEUX E.S. Liaison Total Temps Horaire

E.S. Distance Distance Distance Imparti 1ère VoitureCH 0 PARC DE PRIVAS DEPART DU RALLYE 17:00

CH 0A Entrée Parc d'assistance 3,80 3,80 00:15 17:15

PARC D'ASSISTANCE DE PRIVAS 00:20Distance jusqu'au prochain ravitaillement 72,01

CH 0B Sortie Parc d'Assistance 17:35

CH 1 Contrôle Horaire avant DES 1 24,16 27,96 00:35 18:10

ES 1 LE MOULINON- SAINT JULIEN DU GUA 16,50 00:03 18:13


ES 2 COL DE LA FAYOLLE- ST ANDEOL DE VALS 12,90 00:03 18:46

CH 2A Entrée Parc de Fin d' Etape 1 9,95 71,31 00:40 19:26

PARC DE FIN D'ETAPE 1 DE VALS LES BAINSCH 2B Sortie du Parc de Regroupement 08:30

CH 2C Entrée Parc d'assistance 4,50 75,81 00:10 08:40

PARC D'ASSISTANCE DE LALEVADE 00:40Distance jusqu'au prochain ravitaillement 109,78

CH 2D Sortie Parc d'Assistance 09:20


ES 3 BURZET-SAGNES ET GOUDOULET 16,40 00:03 09:48


ES 4 SAINT MARTIAL-LACHAMP RAPHAEL 13,40 00:03 10:36



CH 5A Entrée Parc de Regroupement 9,95 185,59 00:40 12:09

PARC DE REGROUPEMENT DE VALS LES BAINS 01:30CH 5B Sortie du Parc de Regroupement 13:39

CH 5C Entrée Parc d'assistance 4,50 190,09 00:10 13:49

PARC D'ASSISTANCE DE LALEVADE 00:40Distance jusqu'au prochain ravitaillement 115,39

CH 5D Sortie Parc d'Assistance 14:29


ES 6 BURZET-SAGNES ET GOUDOULET 16,40 00:03 14:57


ES 7 SAINT MARTIAL-LACHAMP RAPHAEL 13,40 00:03 15:45



CH 8A Entrée Parc de Fin de Rallye 15,56 305,48 00:50 17:28

PARC D'AUBENAS FIN DE RALLYE E.S. Liaison Total

Kilométrage Total du Rallye 114,8 190,68 305,48Pourcentage Epreuves Spéciales 37,58%

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19ème RALLYE NATIONAL DE L'ARDECHE 13ème RALLYE NATIONAL V.H.C.

Vendredi 6 et Samedi 7 Novembre 2015ITINERAIRES ET CONTRÔLES

Coupe de France des Rallyes 2016 Coefficient 3

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19ème RALLYE DE L'ARDECHE + 13ème RALLYE V.H.C. + 2 ème RALLYE V.H.R.S.CARTE GENERALE

PARC DE DEPART

PARC D'ASSISTANCE

PARC DE FIN 1ère ETAPE

PARC D'ASSISTANCE

PARC DE FIN DE RALLYE

ES1 LE MOULINON

ES 2.5.8 COL DE LA FAYOLLE

ES3.6 BURZET

ES 4.7 STMARTIAL-LACHAMP

1ère ETAPE ES 1 LE MOULINON ES 2 COL DE LA FAYOLLE2ème ETAPE ES 3.6 BURZET-SAGNES ES 4.7 SAINT MARTIAL -LACHAM P RAPHAEL ES 5.8 COL DE LA FAYOLLE

PRÉFECTURE DE LA RÉGION PROVENCE - ALPES - CÔTE D’AZUR

JANVIER 2011

FORMULAIRE D’EVALUATION SIMPLIFIEE OU PRELIMINAIRE

DES INCIDENCES NATURA2000

Pourquoi ? Le présent document peut être utilisé comme suggestion de présentation pour une évaluation des incidences simplifiée. Il peut aussi être utilisé pour réaliser l’évaluation préliminaire d’un projet afin de savoir si un dossier plus approfondi sera nécessaire.

Evaluation simplifiée ou dossier approfondi ? Dans tous les cas, l’évaluation des incidences doit être conforme au contenu visé à l’article R414.23 du code de l’environnement. Le choix de la réalisation d’une évaluation simplifiée ou plus approfondie dépend des incidences potentielles du projet sur un site Natura 2000. Si le projet n’est pas susceptible d’avoir une quelconque incidence sur un site, alors l’évaluation pourra être simplifiée. Inversement, si des incidences sont pressenties ou découvertes à l’occasion de la réalisation de l’évaluation simplifiée, il conviendra de mener une évaluation approfondie. Le formulaire d’évaluation préliminaire correspond au R414-23-I du code de l’environnement et le « canevas dossier incidences » au R414-23-II et III et IV de ce même code. Par qui ? Ce formulaire peut être utilisé par le porteur du projet, en fonction des informations dont il dispose (cf. p. 9 : » ou trouver l’info sur Natura 2000? »). Lorsque le ou les sites Natura 2000 disposent d’un DOCOB et d’un animateur Natura 2000, le porteur de projet est invité à le contacter, si besoin, pour obtenir des informations sur les enjeux en présence. Toutefois, lorsqu’un renseignement demandé par le formulaire n’est pas connu, il est possible de mettre un point d’interrogation.

Pour qui ? Ce formulaire permet au service administratif instruisant le projet de fournir l’autorisation requise ou, dans le cas contraire, de demander de plus amples précisions sur certains points particuliers. Définition : L’évaluation des incidences est avant tout une démarche d’intégration des enjeux Natura 2000 dès la conception du plan ou projet. Le dossier d’évaluation des incidences doit être conclusif sur la potentialité que le projet ait ou pas une incidence significative sur un site Natura 2000.

PREFECTURE DE LA REGION RHÔNE-ALPES

2

Coordonnées du porteur de projet :

Nom (personne morale ou physique) : ASA ARDECHE

Commune et département) : AUBENAS

Adresse : 82 ROUTE DE VALS

Téléphone : 04 .15.93.36.29

Email : contact@ asa-ardeche.org

Nom du projet : RALLYE AUTOMOBILE : 19ème RALLYE NATIONAL DE L’ARDECHE + 13ème RALLYE V.H.C. + 2ème RALLYE V.H.R.S.

A quel titre le projet est-il soumis à évaluation des incidences ? ……………………………

Le présent rallye traverse un site Natura2000 sur 9 km dans l’ES du MOULINON

1 Description du projet, de la manifestation ou de l’intervention

a. Nature du projet, de la manifestation ou de l’intervention

Préciser le type d’aménagement envisagé (exemple : canalisation d’eau, création d’un pont, mise en place de grillages, curage d’un fossé, drainage, création de digue, abattage d’arbres, création d’un sentier, manifestation sportive, etc.).

RALLYE AUTOMOBILE

b. Localisation du projet par rapport au(x) site(s) Natura 2000 et cartographie

Joindre dans tous les cas une carte de localisation précise du projet (emprises temporaires, chantier, accès et définitives…) par rapport au(x) site(s) Natura 2000 sur une photocopie de carte IGN au 1/25 000e. Si le projet se situe en site Natura 2000, joindre également un plan de situation détaillé (plan de masse, plan cadastral, etc.).

Le projet est situé : Nom de la commune : SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT. SAINT ETIENNE DE SERRE .

ISSAMOULENC … N° Département : 07

Lieu-dit : ………………………ROUTE DU MOULINON D 261……………………………….

En site(s) Natura 2000 □

n° de site(s) : ……FR8201658…………………………… (FR93----) n° de site(s) : ….………………….………… (FR93----) …

Hors site(s) Natura 2000 □ A quelle distance ?

A ………… (m ou km) du site n° de site(s) : ….………………….….……. (FR93----) A ………… (m ou km) du site n° de site(s) : ….………………….….….… (FR93----) …

3

c. Etendue/emprise du projet, de la manifestation ou de

l’intervention Emprises au sol temporaire et permanente de l’implantation ou de la manifestation (si connue) : ………… (m2) ou classe de surface approximative (cocher la case correspondante) :

□ < 100 m² □ 1 000 à 10 000 m² (1 ha)

□ 100 à 1 000 m² □ > 10 000 m² (> 1 ha)

- Longueur (si linéaire impacté) : …9 KM Environ…………… (m.) - Emprises en phase chantier : ……………… (m.) - Aménagement(s) connexe(s) : Préciser si le projet, la manifestation ou l’intervention génèrera des aménagements connexes (exemple : voiries et réseaux divers, parking, zone de stockage, etc.). Si oui, décrire succinctement ces aménagements. Pour les manifestations, interventions : infrastructures permanentes ou temporaires nécessaires, logistique, nombre de personnes attendues.

……………………NEANT……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

d. Durée prévisible et période envisagée des travaux, de la manifestation ou de l’intervention :

- Projet, manifestation :

□ diurne

X□ nocturne

- Durée précise si connue : …1 Soirée de 18h à 23h environ.… (jours, mois) Ou durée approximative en cochant la case correspondante :

□ < 1 mois □ 1 an à 5 ans

□ 1 mois à 1 an □ > 5 ans

- Période précise si connue : …6 NOVEMBRE 2015…(de tel mois à tel mois) Ou période approximative en cochant la(les) case(s) correspondante :

□ Printemps □ Automne

□ Eté □ Hiver

- Fréquence : □ chaque année

□ chaque mois □ autre (préciser) :

4

e. Entretien / fonctionnement / rejet

Préciser si le projet ou la manifestation générera des interventions ou rejets sur le milieu durant sa phase d’exploitation (exemple : traitement chimique, débroussaillage mécanique, curage, rejet d’eau pluviale, pistes, zones de chantier, raccordement réseaux...). Si oui, les décrire succinctement (fréquence, ampleur, etc.).

. Afin de limiter au seul passage des voitures dans cette zone l’accès aux spectateurs sera interdit, des panneaux implantés en bordure de route signaleront cette interdiction ainsi que les limites de la zone Natura 2000. Seules deux zones aménagées avec des poubelles seront aménagées pour les spectateurs : une sur la VC direction St ETIENNE au Pont de l’Auzène, l’autre sur la VC au Sablas. Des commissaires seront présents sur place pour vérifier le respect du site. . Au départ de l’épreuve sociale des sacs poubelles seront à disposition des intervenants.

f. Budget

Coût global du projet : ……sans objet………………………………………………………………………………….. ou coût approximatif (cocher la case correspondante) :

□ < 5 000 € □ de 20 000 € à 100 000 €

□ de 5 000 à 20 000 €

□ > à 100 000 €

2 Définition et cartographie de la zone d’influence du projet La zone d’influence est fonction de la nature du projet et des milieux naturels environnants. Les incidences d’un projet sur son environnement peuvent être plus ou moins étendues (poussières, bruit, rejets dans le milieu aquatique…). La zone d’influence est plus grande que la zone d’implantation. Pour aider à définir cette zone, il convient de se poser les questions suivantes : Cocher les cases concernées et délimiter cette zone d’influence sur une carte au 1/25 000ème ou au 1/50 000ème.

□ Rejets dans le milieu aquatique

□ Pistes de chantier, circulation

□ Rupture de corridors écologiques (rupture de continuité écologique pour les espèces)

□ Poussières, vibrations

□ Pollutions possibles

□ Perturbation d’une espèce en dehors de la zone d’implantation

□ Bruits

□ Autres incidences ……………………………………………………..

5

3 Etat des lieux de la zone d’influence Cet état des lieux écologique de la zone d’influence (zone pouvant être impactée par le projet) permettra de déterminer les incidences que peut avoir le projet ou manifestation sur cette zone. PROTECTIONS : Le projet est situé en :

□ Réserve Naturelle Nationale

□ Réserve Naturelle Régionale

□ Parc National

□ Arrêté de protection de biotope □ Site classé

□ Site inscrit

□ PIG (projet d’intérêt général) de protection

□ Parc Naturel Régional

□ ZNIEFF (zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique)

□ Réserve de biosphère

□ Site RAMSAR

USAGES : Cocher les cases correspondantes pour indiquer succinctement quels sont les usages actuels et historiques de la zone d’influence.

X Aucun

□ Pâturage / fauche

□ Chasse

□ Pêche

□ Sport & Loisirs (VTT, 4x4, quads, escalade, vol libre…)

□ Agriculture

□ Sylviculture

□ Décharge sauvage

□ Perturbations diverses (inondation, incendie…)

□ Cabanisation

□ Construite, non naturelle : …………………………………………………

□ Autre (préciser l’usage) : ……………………………………………………………

Commentaires :………Néant…………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

6

MILIEUX NATURELS ET ESPECES : Renseigner les tableaux ci-dessous, en fonction de vos connaissances, et joindre une cartographie de localisation approximative des milieux et espèces. Afin de faciliter l’instruction du dossier, il est fortement recommandé de fournir quelques photos du site (sous format numérique de préférence). Préciser ici la légende de ces photos et reporter leur numéro sur la carte de localisation.

Photo 1 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

Photo 2 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

Photo 3 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

Photo 4 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

Photo 5 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

Photo 6 : ….……………………………………………………………………………………………………………………………

TABLEAU MILIEUX NATURELS :

TYPE D’HABITAT NATUREL

Cocher si

présent

Commentaires

Milieux ouverts ou semi-ouverts

pelouse pelouse semi-boisée lande garrigue / maquis autre : …………………

Milieux forestiers

forêt de résineux forêt de feuillus forêt mixte plantation autre : …………………

Milieux rocheux

falaise affleurement rocheux éboulis blocs autre : …………………

Zones humides

fossé cours d’eau étang tourbière gravière prairie humide autre : …………………

Milieux littoraux et marins

Falaises et récifs Grottes Herbiers Plages et bancs de sables Lagunes autre : ……………………

Autre type de milieu ……………………………

7

TABLEAU ESPECES FAUNE, FLORE :

Remplissez en fonction de vos connaissances :

GROUPES D’ESPECES

Nom de l’espèce

Cocher si présente

ou potentielle

Autres informations (statut de l’espèce, nombre

d’individus, type d’utilisation de la zone d’étude par l’espèce…)

Amphibiens, reptiles

Crustacés

Insectes

Mammifères marins

Mammifères terrestres

Oiseaux

Plantes

Poissons

4 Incidences du projet Décrivez sommairement les incidences potentielles du projet dans la mesure de vos connaissances.

Destruction ou détérioration d’habitat (= milieu naturel) ou habitat d’espèce (type d’habitat et surface) : ………………………………………Néant……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

8

Destruction ou perturbation d’espèces (lesquelles et nombre d’individus) : ……Néant………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Perturbations possibles des espèces dans leur fonctions vitales (reproduction, repos, alimentation…): ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………

5 Conclusion Il est de la responsabilité du porteur de projet de conclure sur l’absence ou non d’incidences de son projet. A titre d’information, le projet est susceptible d’avoir une incidence lorsque : - Une surface relativement importante ou un milieu d’intérêt communautaire ou un habitat d’espèce est détruit ou dégradé à l’échelle du site Natura 2000 - Une espèce d’intérêt communautaire est détruite ou perturbée dans la réalisation de son cycle vital Le projet est-il susceptible d’avoir une incidence ?

x NON : ce formulaire, accompagné de ses pièces, est joint à la demande d’autorisation

ou à la déclaration, et remis au service instructeur.

Exposé sommaire des raisons pour lesquelles le projet n’a pas d’incidences : Le tracé du Rallye passe à proximités des zones inscrites sur la carte des sites Natura 2000 uniquement en soirée et en surplomb par rapport à la rivière l’Auzène zone classée.

□ OUI : l’évaluation d’incidences doit se poursuivre. Un dossier plus poussé doit être

réalisé. Ce dossier sera joint à la demande d’autorisation ou à la déclaration, et remis au service instructeur.

A (lieu) : Aubenas Signature :

Le (date) :25 JUILLET 2015

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RALLYE DE L'ARDECHE 2015 ZONES NATURA 2000CARTE DE L'ES DE SAINT MARTIAL . LACHAMP RAPHAEL

ZONES NATURA 2000

EPREUVE SPECIALE

Documents

RALLYE · 2015. 10. 9. · RALLYE Voitures conformes à la circulation routière. 250 u. 19ème RALLYE DE L’ARDECHE/ CPEA + 1 3ème RALLYE V.H.C. / CPEA + 2ème RALLYE V.H.R.S